433.121.42
# Ordonnance de Direction concernant le plan d'études francophone 2021 pour la formation en école de culture générale
Vom 21.06.2021 (Stand 01.08.2024)

### **Art. 1** Champ d'application {#art_1 omnilex-key=ch-lexwork-be--433.121.42--1}

1. Le plan d’études francophone 2021 pour la formation en école de culture générale, publié à l’annexe 1, règle les formations en école de culture générale dans la partie francophone du canton pour les écoles de culture générale cantonales et pour les écoles de culture générale privées délivrant un certificat reconnu.

### **Art. 2** Abrogation d'un plan d'études {#art_2 omnilex-key=ch-lexwork-be--433.121.42--2}

1. Le plan d'études des écoles cantonales de maturité spécialisée du 30 juin 2004 est abrogé, sous réserve de l'alinéa 2.
2. Le plan d'études des écoles cantonales de maturité spécialisée du 30 juin 2004 reste applicable
   a pour la 2e année de la formation: jusqu'au 31 juillet 2022,
   b pour la 3e année de la formation: jusqu'au 31 juillet 2023.

### **Art. 3** Entrée en vigueur {#art_3 omnilex-key=ch-lexwork-be--433.121.42--3}

1. La présente ordonnance de Direction entre en vigueur le 1er août 2021, sous réserve de l'alinéa 2.
2. Le plan d’études d'école de culture générale 2021 est applicable comme suit:
   a pour la 1re année de la formation: dès le 1er août 2021,
   b pour la 2e année de la formation: dès le 1er août 2022,
   c pour la 3e année de la formation: dès le 1er août 2023.

## A1 Annexe 1 Plan d&#39;études francophone 2021 pour la formation en école de culture générale&nbsp;<strong>*</strong>

### **Art. 1-1** Version initiale&nbsp;<strong>*</strong> {#art_1 omnilex-key=ch-lexwork-be--433.121.42--1-1}

1. Conformément à l’article 5 de la loi du 18 janvier 1993 sur les publications officielles (LPO), le présent acte législatif est publié dans le Recueil officiel des lois bernoises sous la forme d’un renvoi uniquement.
2. Il est disponible sur Internet à l'adresse: www.bkd.be.ch → Ecoles moyennes→ Ecole de culture générale → Plan d'études

### **Art. 1-2** Modification du 9 mai 2023 {#art_1 omnilex-key=ch-lexwork-be--433.121.42--1-2}

1. Conformément à l'article 5 LPO, la modification du 9 mai 2023 de l’annexe 1 Plan d'études francophone 2021 pour la formation en école de culture générale est publiée dans le Recueil officiel des lois bernoises sous la forme d’un renvoi uniquement.
2. Elle est disponible sur Internet à l'adresse: https://www.bkd.be.ch/fr/start.html → Thèmes → Formation → Écoles moyennes → Ecole de culture générale et maturité spécialisée → Plan d’études pour l’école de culture générale