Error in substance for misdescribed antique carpetKI-generiert

142 ObHgationenrecht. N° 24. Umständen bedenkliche Lage entstehen kann. Ausser der Einrede aus Art. 82, eventuell 83 OR, ist indessen dem Gläubiger ein wirksamer Rechtsbehelf auch insofern in die Hand gegeben. als er bei Verzug des Schuldners mit einer Rate gemäss Art. 107 OR zum Rücktritt vom ganzen noch nicht erfüllten Teil des Vertrages berechtigt ist wenn aus diesem Rückstande geschlossen werden , .. kann, dass auch die künftigen Raten nicht rechtzeItIg geleistet werden, der Verzug mit einer Teilleistung also für das ganze Geschäft eine Gefährdung des Vertrags- zweckes bedeutet, sodass sich die Ansetzung einer Frist schon vor eingetretener Fälligkeit der Restraten im Sinne von Art. 108 Ziff. 1 OR als unnütz erweist (vgl. OSER, N. IV 4 und BECKER N. 24 zu Art. 107 OR ; VON TUHR 11 S. 554 f. ; BGE 45 11 61). Beharrt der Verkäufer, wie hier, aus irgend einem Grunde auf der Realerfüllung, so muss er auch die aus der Geltend- machung seines Zurückbehaltungsrechtes' resultierende Verzögerung der Vertragsausführnng mit in Kauf nehmen, wobei er einen allfälligen Verspätungsschaden vom Schuldner ersetzt verlangen kann (Art. 103 OR). Ein weitergehender Schutz in dem vnn der Klägerin gewollten Sinne der Ermächtigung zur einseitigen Abänderung der vertraglich festgelegten Ordnung in der Erfüllung kommt dagegen dem vertragstreuen Gläubiger gegen- über dem mit der Zahlung einzelner Raten im Verzuge befindlichen Schuldner im Rahmen von Art. 82 OR nicht zu. Übrigens hat sich auch die Klägerin selber in den gedruckten Vertragsbedingungen für den Fall der nicht rechtzeitigen Erfüllung der dem Käufer oblie- genden Verpflichtungen lediglich die Hinausschiebung oder Aufhebung des Kontraktes vorbehalten. Der Beklagte befand sich daher in seinem Rechte, wenn er dem vertragswidrigen Erfüllungsverlangen keine Folge leistete, und es kann deshalb von einem Verzuge seinerseits bezüglich dieser zweiten Rate keine Rede. sein. Obligationenrecht. ;-';0 25.

Demnach erkennt das Bundesgericht: Die Berufung wird abgewiesen und das Urteil des Handelsgerichts des Kantons Zürich vom 10. Dezember 1925 bestätigt. 25. Arret de la Ire Section civile du 30 mars 1926 dans la cause Etablissements Georgiades S. A. contre Mailla.rt. Art. 24 et 197 co. Possibilite d'invoquer l'error in subslantia lorsqu'elle tombe, d'apres les circonstances, sous I'une des rubriques de l'art. 24 CO. En ce cas, les conditions et delais de la garantie a raison des defauts de la chose vendue ne sont pas applicables. , A. -Au mois de fevrier 1919 les Etablissements Georgiades S. A., a Geneve, ont vendu a Paul Maillart, negociant en fourrures, trois tapis d'Orient factures comme suit : un tapis Chah Abbaz )), longueur 4 m. 60, Iargeur 3 m. 10, prix 7880 fr.; un tapis Tebriz de Perse , Iongueur 3 m. 20, Iargeur 2 m. 20, prix 3000 fr. , et un Tapis d'Orient, perse Mahal Jl, longueur 3 m. 95, largeur 3 m., prix 3000 fr. Les trois factures portent Ia mention Authenticite garantie , apposee au moyen d'un timbre humide. En 1924, l'attention de Maillart fut attiree sur le fait que Ie tapis Chah Abbaz n'etait pas authentique. L'acheteur requit une expertise provisionnelle. Les experts commis par Ie President du Tribunal de Ire ins- tance de Geneve, MM. Sutter, Weber et Habib, dec1a- rerent que ledit tapis n'etait pas un Chah Abbaz veritable, car il n'avait pas ete fait sous le regne du Schah Abbas ler au XVIe siecle, mais un tapis moderne qui reproduisait certains dessins des Chah Abbaz . En f( alite, la designation veritable du tapis serait Tebriz, dessin Chah Abbaz .

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B. -Par exploit du 11 juin 1924, Maillart a assignc l('s Etablissements Georgiades S. A. devant le Tribunal de !Te jnstance de Geneve en paiement de la sommc dl' 11 000 fr. sous offre de restituer le tapis ( Chah Abbaz . A l'appui de sa demande il exposait qu'en 1918, un sieuf DemetriaMs, alors run des chefs de la maison defende- resse, actuellement Habli a Lausanne, l'avait engage a acheter un tapis, les prix ayant fortement baisse. En 1919 il lui proposa l'acquisition du tapis eu litige; il s'agissait cl'UIl tapis rare, clont l'authentieite etait garantie et qui devait constituer un veritable placement. Le prix demande d'abord Hait de 12000 fr. Demetriades fit cependant un rabais de 1000 fr. et aecepta de recevoir pour une partie du prix (3200 fr.) une jaquette de dame astrakhan garni de putgis. L'affaire fut alors conc1ne et Maillart paya eomptant 7880 fr. La bonne foi cle l'acheteur a He surprise. La resiliation du eontrat doit etre prononcee en vertu des art. 197 et 205 CO et son annulation s'impose en vertu de l'art. 28 CO (eIol). ,C. -La defenderesse a conclu a liberation en sou- tenant que la demande Hait prescrite ct mal fondec. Maillart, suivant elle, n'a pas He induit eu erreur; il est d'usage de designer sous le nom de Chah Abbaz ) les Tebriz extrafins. Les tapis fabriques dans les ateliers du Schah Abbas au XVle siecle sont des pieees de musee extremement rares et hors de prix. Le demandeur ue pouvait pretendre eu acquerir un pour les 7880 fr. (et non 11 000 fr.) qu'il a payes. D. -Le Tribunal de premiere iustance a admis la demande par jugement du 4 fevrier 1925. En consequenee, il a annule la vente conclue le 21 fevrier 1919 et con- damue Ia defende1'esse a payer au demandeur la somme de 11 000 fr. avee interets a 5% des le 13 juin 1924 contre restitution du tapis litigieux. La Cour de Justice civile du Canton de Geneve, a, par arret du 19 janvier 1926, eonfirme ce jugement en reduisant a 7880 fr. la somme due par la defenderesse.

14;; Les depens de premiere instance du demandeur, ' compris les frais de l'expertise provisionnelle, ont etl' mis a la charge de Ia defenden'ssl' qni a et condamnee en out1'e a payer les deux tiers des depcns d'appd eie Maillart, ce dernier devant supporter un tiers (ks dl'lH'llS d'appel de Ia defendeTesse. E. -La Societe des Etablissements Gcorgiades a recouru contre cet arret au Tribunal federal. Elle reprcud ses conclusions liberatoires et conclut subsidinjreml'nt au renvoi de Ia cause a I'instanee cantonale pour etre procede a une expertise portant sm Ia valeur du tapis et sur la faculte qu'avait l'acheteur dc Ie qualifier d'au- thentique Chah Abbaz)), eu raison des usages re ;us dans le commerce des tapis cl'Orient. Le demandeur a conelu au rejet du recours et il la confirmation de I'arret attaque. Considerant en droit : Le moyen tire ck ce que le tapis en litige, garanti Hll- eien, est de fait une imitation moderne, ne eonsiste pas a invoquer un defaut au sens de l'art. 197 CO. Si tel etait le cas, le demandeur serait a tard pour Ie faire valoir, rar il n'a pas signale le elefaut en conformite de 1'art. 201 . ni ouvert action dans le delai d'une annee (art. 210 OC). Le moyen du demandeur re'vient a soutenir que le tapis appartient a une eategorie de marehandises differente de celle qui a fait l'objet du contrat. L'erreur in substan- tia dont il se prevaut ainsi, et que Ie CO ancien (art. 19 eh. 3) prhoyait speciaIement, ne figure plus a Ia verite dans le code revise, sans doute pour eviter les difficultes d'application que l'analogie avec I'art. 197 CO pouvait faire snrgir ( '. OSER, note 1 sur art. 23 CO); mais cette erreur n' en peut pas moins etre essentielle si, vu les circonstances du eas, elle se range sous une des rubriques de 1'art. 24 CO i:evise. Il ne suffil'a done pas que la ehose vendue appartienne a une autre categorie de marchan- dises que celle envisagee par celui qui se prevaut de son

erreur, il faudra encore que les conditions particulünres de teIle ou teIle rubrique de I'art. 24 soient realisees. L'art. 24 ch. 2, auquel on pourrait songer eventuelle- ment, ne s'applique pas a la presente espece, car il vise l' erreur sur l'identite de la chose, et cette elTeur ne pourrait exister que si le demandeur n'avait pas vu et choisi le tapis qui lui a He vendu et livre -hypothese qui n'est pas realisee, le tapis litigieux etant bien celui que le demandeur a examine avant de l'acheter. Reste l'art. 24 ch. 4 a teneur duquel l'elTeur est essentielle lorsqu'elle porte sur des faits que la loyaute commerciale permettait a celui qui invoque son erreur de considerer comme des elements necessaires du contrat. L'instance cantonale constate d'une fac;on qui He le Tribunal federal que le tapis en question est un tapis moderne de Tebriz qui aurait du etre vendu sous le nom de Tebriz genre Chah Abbaz ou Tebriz dessin Chah Abbaz ou sous toute autre denomination analogue. D'ou il suit que le tapis vendu au demandeur appartenait a une autre categorie de marchandises que celle, indiquee et garantie dans la facture, qui faisait l'objet du contrat. Il n'y a donc pas lieu de renvoyer la cause a l'instance cantonale pour elucider ce point. Mais, d'apres ce qui est expose plus haut, cette cir- constance ne suffit pas pour que l'art. 24 eh. 4 soit appli- cable; il faut encore: 10 qlle l'acheteur ait ignore que maIgre la designation Chah Abbaz , authenticite garantie , il ne s'agissait pas d'un tapis ancien et rare;

que le fait d'avoir admis que le tapis etait ancien ait joue un röle decisif pour Ia conclusion du contrat et 30 que le vendeur ait du se rendre compte que l'authenticite etait un element necessaire de la vente. Il resulte des constatations de l'instance cantonale que le demandeur a ignore qu'il achetait un tapis de fabrication moderne. Sans doute ne savait-il pas au juste ce qu'Hait un tapis fabrique au XVle siede dans les ateliers du Schah Abbas -il reconnait que la question

de la date n'a pas ete discutee -sans doute aussi n'en connaissait-il pas la valeur, mais il avait conscience et il etait fonde a admettre qu'il achetait un tapis persan ancien, qui ne se fabrique plus, qui a donc une valeur particuliere en raison de sa rarete et dont l'acquisition constitue un placement avantageux. Il Hait convaincu, et il pouvait retre de bonne foi, que la defenderesse Iui vendait une piece ancienne authentique de grande valeur et non la reproduction moderne d'un ta pis ancien. Et son elTeur a porte sur un fait que Ia loyaute commer- ciale lui permettait de considerer comme un element necessaire du contrat. Il ressort d'autre part des cir- constances que la question d'authenticite a joue un röle ctecisif en ce sens que le demandeur n'eut pas achete le tapis si l'authenticite ne lui en avait pas ete garantie. Enfin, le vendeur, qui a donne la garantie stipulee, a du se rendre compte que l'acheteur voulait et croyait faire l'acquisition d'un tapis ancien veritable. Toutes les conditions de rart. 24 ch. 4 etant ainsi remplies, l'arret attaque doit etre confirme sans autre, car le demandeur n'a pas recouru au Tribunal federal pour lui soumettre la question du prix paye. Voulut-on meme ne pas considerer l'erreur du deman- deur comme essentielle au sens de l'art. 24, l'action n'en devrait pas moins etre adrnise en vertu de l'art. 28 CO, aux termes duquel la partie induite a contracter par le dol de l'autre n'est pas obligee merne si son erreur n'est pas essentielle .. Il est en effet indiscutable, d'apres ce qui a He dit plus haut, que c'est par ses assurances, qu'elle savait etre inexactes, que la defenderesse a induit le dernandeur en erreur sur la nature et la valeur du tapis et l'a amene a conclure le rnarche (cf. VON TUHR, Allgern. Teil des OR I p. 264 eh. II). Le TribunallMiTaI prononce: Le recours est rejete et l'arrH attaque est confirme.