Standing of bankruptcy administration to challenge revocation of assignmentKI-generiert

58 Schuldbetreibungs-und Konkursl'echt. N° 15. eine Pfändung eines solchen Objektes erwirken will, die Möglichkeit, diese Vermutung zu zerstören, gegeben sein muss. Darüber vermag jedoch, wie vom Rekurrenten mit . Recht geltend gemacht wird, nur der Richter zu entschei- den, da es sich hiebei um eine rein materiellrechtliche Frage handelt. Es soll daher der Betreibungsbeamte in solchen Fällen, ohne Beachtung der Vorschrift des Art. 12 VZG, in analoger Anwendung der Grundsätze des Art. 10 VZG, die Pfändung vornehmen, dann aber un- verzüglich, von Amtes wegen das Widerspruchsverfahren einleiten, wobei jm Hinblick auf den Eintrag im Grund- buch gemäss Art. 109 SchKG dem Betreibungsgläubiger Frist anzusetZen ist, um gegen den oder die betreffenden Grundpfandgläubiger Klage zu erheben. Dabei ßoll aber auch hier -zur Vermeidnng von zum voraus ungerecht- fertigten und grundlosen Prozessen -, entsprechend der Vorschrift des Art. 10 VZG, die Pfändung immerhin nur dann vcrgenommen werden, wenn der Betreibungs- gläubiger dem Betreibungsbeamten gegenüber glaub- haft macht , dass der streitige Eintrag zu Unrecht bestehe, d. h. wenn er bestimmte Umstände anzuführen vermag, die an sich geeignet sein können, die durch den Eintrag geschaffene Rechtsvermutung zu zerstören, bezw. die die Annahme des gegenteiligen Standpunktes nicht von vorneherein als ausgeschlossen erscheinen lassen. Solche Einreden liegen aber hier vor. Der Rekurrent behauptet, die Liegenschaft, der die streitigen Brückenwagen als Zugehör dienen sollen, sei gar kein landwirtschaftliches Grundstück, für dessen Bearbeitung die fraglichen Wagen benötigt würden; zudem macht er geltend, dass seinerzeit zu seinen, des Rekurrenten, Gunsten ein Eigentums- vorbehalt an diesen Wagen eingetragen worden sei. Damit i:::,t aber die Liquidität der Frage, ob die beiden Wagen als Zugehör zum 8chuldnerischen Grundstück erachtet werden müssen, erschüttert und muss daher, in Aufhebung der Entscheide der beiden Vorinstanzen, die vom Betreibungsbeamten vorgenommene Pfändung als Schuldbetreibungs. und Konkursrecht. N0 16.

rechtsgültig aufrechterhalten werden, wobei das Betrei- bungsamt jedoch anzuweisen ist, unverzüglich von Amtes wegen gemäss Art. 109 SchKG d:.s Widerspruchsverfahren einzuleiten. Demnach erkennt die Schuldbetr.-und Konkurskammer : Der Rekurs wird dahin gutgeheissen, dass die Entscheide der beiden Vorinstanzen aufgehoben werden und das Be- treibungsamt angewiesen wird, unverzüglich das Wider- spruchsverfahren gemäss Art. 109 SchKG einzuleiten. 16. Arret du ler juillet 1929 dans la cause Victor OliTet S. A. Radiation du droit de gage en cas de poursuite infructueuse. Les termes de creance qui a fait l'objet de la poursuite , de l'art. III ORI, visent uniquement la creanee du poursuivant qui a requis la vente, et non point aussi celles des crea.neiers gagistes de meme rang qui n'ont pas demande la realisation. Il ne saurait etre question en cette matiere de s'inspirer de l'art. 105 ORI pour etendre la notion de crea.neier poursuivant. Art. 158 LP; 105 et 111 ORI. Lös c h u n g von P fan d r e e h t e n im Fall e e r- g e b n i s los erB e t r e i b u n g. Unter der in Betreibung gesetzten Forderung , deren Pfand- recht bei ergebnisloser Betreibung gemäss Art. III VZG zu löschen ist, ist nur die Forderung desjenigen Gläubigers, der die Pfandverwertung verlangt hat, zu verstehen, nicht aber auch Forderungen von Pfandgläubigern im gleichen Range, die ihrerseits keine Betreibung eingeleitet haben. Der Grund- satz des Art. 105 Abs. 2 VZG ist hier nicht anwendbar. SehKG Art. 158; VZG Art. 105 und 111. Caneellazione deI diritto di pegno quando l'eseeuzione e rimasta infruttuosa. Le parole il eredito per cui fu promossa l'eseeuzione dell'al't III RFF s'applicano soltanto ai credito di colui che ha do- mandato la vendita, esclusi i crediti dei creditori con pegno dello stesso grado ehe non hanno ebiesto la vendita. La massima saneita dall'art. 105 eapoverso 2 non pUD essere estesa a questo caso. LEF art. 158, RFF 105 e 111.

Schuldbetreibungs-und Konkursrecht. N° 16 La Societe immobiliere Rue de Rive A, a Geneve, a contracte un emprunt divise en 123 cooules hypothe- caires, emises en une serie, au porteur, grevant en troisieme rang l'immeu,ble de la Societe. Dans une poursuite en realisation de gage introduite par Maurice Herren, porteur de 6 des cooules en rang, l'office de Geneve a expose en vente l'immeuble de la debitrke ; aucune offre n'a ete formulee, ni aux premieres, ni aux secondes encheres. Eu date du 16 avril 1929, l'office a adresse la lettre suivante a Maurice Herren, a la Societe anonyme Victor Olivet, proprietaire de 25 cooules, ainsi qu'aux autres porte urs des cedules en 3 e rang : A teneur de 1 'art. 105 de l'ordonnance fooerale sur la realisation forcee des immeubles, est considere comme poursu,ivant au sens des articles 141 et 142 de la loi sur la poursuite le cteancier a la requete duquel. la vente a ete ordonnee, et si le droit de gage de ce dernier est du meme rang que ceux d'autres creanciers, ces derniers sont consideres egalement comme poursuivants, alors meme qu'ils n'ont pas requis la vente. D'autre part l'art. 111 de la meme ordonnance dispose que si la poursuite a ete infructueuse, l'office requerra la radiation du droit de gage garantissant la creance qui a fait l'objet de la poursuite. -TI resulte de ces diverses dispositions )l et circonstances que le droit de gage en 3 e rang, constitue en faveur de tous les porteurs des 123 cedules hypothe- j) caires, est actueUement eteint. En consequence, une fois expire le delai de plainte de 10 jours contre la pJ. esente decision, l'offi.re requerra au registre fon eier la radiation du droit de gage 3 e rang ci-dessus. -Vous etes invite,

en outre, a remettre a l'office.......... toutes les cooules hypothecaires 3 e rang en vue de 1eur annulation totale ......... La S. A. Victor Olivet aporte plainte contre cette deci- sion aux fins d'en obtenir l'annulation. Elle soutenait en substance qu'elle ne pouvait etre consideree comme creanciere poursuivante. Schuldbetreibungs-und Konkursrecht. N° 16.

Statuant le l er juin 1929, l'autorite cantonale de sur- veillance a rejete la plainte et confirme la decision attaquee. Dans le delai legal, Ja plaignante a forme recours au Tribunal fooeral, en reprenant ses conclusions. Oonsiderant en droit : D'apres l'art. 111 ORI, l'office doit, en cas de poursuite infmctueuse, requerir la radiation du droit de gage garan- tissant la creance qui a fait l'objet de la poursuite. S'agissant d'appliquer cette disposition en l'espece, l' office des poursuites de Geneve et l' autoriM cantonale de surveillance, se basant sur l'art. 105 ORI, ont estime que la radiation du droit de gage devait s'etendre a la totalite de la creance representoo par les 123 cooules hypo- thecaires emises en 3 e rang, et non seulement a la creance de Maurice Herren, qui seul a introduit une poursuite en realisation de gage et requis la vente. Cette opinion n'est pas soutenable. Ainsi qu'il ressort de son texte meme, l'art. 105 ORI n'est pas une disposition d 'une portee generale ; il se borne a fixer la notion de creancier poursuivant au sens des art. 141 al. 1 et 142 al. 2 LP , soit a dire ce qu'il faut entendre par le terme de poursuivant dans les deux cas Oll la loi prevoit, pour l'adjudication dans les premhnres et les secondes encheres, que l'offre doit etre superieure a la somme des creances hypothecaires preferables a celle du poursuivant . C'est uniquement ,pour cette determination du prix minimum d'adjudication que l'art. 105 prescrit de considerer comme poursuivarnts tous les creanciers ayant un droit de gage du meme rang que celui du creancier qui a requis la vente, quand bien meme ils n'ont pas, pour ce qui les concerne, demande la realisation. TI s'ensuit que cette notion speciale ne vaut pOint pour les autres cas Oll il est question de creancier poursuivant ou de creance qui a fait l'objet de la poursuite, et notam- ment pas pour l'art. III ORI qui regle une situation toute differente. La radiation du droit de gage en cas de

Schuldbetreibungs. und Konkursrecht. No 16. poursuite infructueuse a pour but d'empecher que le debiteur ne soit expose 3 phlsieurs poursuites sncoossives pour la realisation du meme gage, et, en second lien, de permettre au creancier de poursuivre le debiteur sur ses autres biens. Dans le systeme de la loi, le creancier gagiste qui requiert la vente, dans une poursuite en realisation de son gage, epuise par 13 meme son droit de ga.ge. S'il choisit un moment inopportun pour faire realiser l'objet du gage, il doit seul en supporter les consequences ; il ne saurait, de son propre fait, contraindre les autres crOOnciers gagistes du meme rang que lui, ou de rang interieur, qui n'ont pas requis la vente, 3 courir le risque de perdre aussi leur privilege. Aussi est-ce lui seul que vise l'art. III ORI. La solution prooonisee. par l'office de Geneve, consis- tant 3 interpreter l'art. III ORI par l'aft. 105 ORI et a radier le droit de gage de tous les cre.anciers non pour- suivants de meme rang que celui qui a introduit la pour- suite, est done inadmissible. Le fait que l'art. 158 LP a ete interprete extensivement, eh ce sens qu'il a ete juge que lecertificat d'insuffisanee de gage devait etre remis egalement, dans certaines con- ditions, ades creanciers gagistes non poursuivants (RO 41 III n° 18) -lorsque la poursuite aboutit a la vente du gage -ne permet pas non plus d'interpreter extensive- ment l'art. III ORI et de lui. donner une portee incom- patible avec la ratio legis. En l'espooe, seul Maurice Herten est creaneier pour- suivant au sens de 1 'art. III ORI ; la ereance qui a fait l'objet de la poursuite est done uniquement representee par les 6 cedules hypothooaires dont ledit creancier est porteur. Par consequent, la radiation du droit de gage nedoit tre operee que pour cette creance. La Ohambre des PO'ttrsuites et des Faillites prcmonce : Le reeours est admis ; le prononce de I 'instance canto- nale est annuIe, de meme que la decision de l'office des Schuldbetreibungs. und Konkursrecht. No 17. 6:; poursuites, du 16 am 1929, invitant la recourante a remettre a l'office les cedules hypothecaires en 3 e rang envue de leur annulation. 17. Entscheid vom 2. Juli 1929 i. S. Xonkllrsamt Barn-Stadt. Rekurslegitimation der Konkursverw al- tun g zur Anfechtung der Aufhebung einer von ihr erlassenen Verfügung, womit eine von ihr gemäss Art. 260 SchKG erteilte Abtretung widerrufen worden war (Erw. 1). Abt r e tun g g e m ä s s Art. 2 60S c h K G. Wenn eine Konkursforderung eines Gläubigers, der seinerzeit innert Frist keine Abtretung gemäss Art. 260 SchKG verlangt hat, nachträglich an einen andern Gläubiger; der seinerseits im Besitze einer Abtretungsverfügung ist, zediert wird, so parti. zipiert diese Forderung dennoch nicht an dem vom letztgenann- tnn Gläubiger auf Grund der von ihm erwirkten Abtretimg erzielten Prozessgewinn (Erw. 2). SchKG Art. 19, 260; KV Art. 48. Qualite de I'administratüm de 10, faillite pour attaquer l'annw,ation de sa. decision qui avait revoque une cession operee en confor- miM de l'art. 260 LP (eonsid. 1). Oession a teneur de I'art. 260 LP. Lorsque la creance produite dans la faillite par un creancier qui n'avait pas demande,dans le delai imparti, la cession en vertu de l'art. 260 est transferee apres coup a un creancier qui, lui, etait au benMiee d'une dooision de cession, ladite ereance ne confere neanmoins ancun droit au produit du proces intenM a la suite de la cession obtenue, selon l'art. 260, par le demandeur (consid. 2). Art. 19 et 260 LP; art. 48 ord. faill. Veste dell'a,mministrazione deI fallimento per impugnare, mediante ricorso,l'annullamento di una sua decisione colla quale e stata revocata una cessione fatta in conformita dell'art. 260 LEF (consid. I). Oessione 0,' sen8i deU'art. 260 LEF. Se il credito insinuato nel fallimento da un creditore ehe non ne aveva chiesto tempesti- vamente la cessione asensi delI 'art. 260 LEF, e stato tranferita a.d un creditore in possesso di regolare cessione, esso credito non conferira tuttavia all'attore il diritto di rivendicare il guadagno dei litigio a sensi delI'art. 260 LEF (consid. 2). Art. 19 e 26 LEF; art. 48 Reg. sui fallimenti.