Gesamter Gesetzestext
404
TRIBUNAL CANTONAL
PC 15/15 - 20/2015
ZH15.042325
C O U R D E S A S S U R A N C E S S O C I A L E S
Arrêt du 7 décembre 2015
Composition : M.D É P R A Z , juge unique
Greffier :M. Germond
Cause pendante entre :
K.________, à Lausanne, recourant,
et
CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS, à Clarens,
intimée, représentée par l’Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132,
à Lausanne.
Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD
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2 -
Vu le recours formé le 5 octobre 2015 par K.________ (ci-après :
le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition prise le 29
septembre 2015 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,
représentée par l’Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132 (ci-
après : l’intimée),
vu la réponse déposée le 6 novembre 2015 par l’intimée,
vu l’écriture ultérieure du 23 novembre 2015 du recourant
dans laquelle celui-ci indiquait « jeter l’éponge » sans toutefois préciser s’il
retirait son recours,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le
recourant le 3 décembre 2015 ;
considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite
de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi
vaudoise sur la procédure administrative du 28 octobre 2008 ; RSV
173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer
de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD).
Par ces motifs,
le juge unique
p r o n o n c e :
I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le juge unique : Le greffier :
-
3 -
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
-K.________,
-Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132 (pour la Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS),
-Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :
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