Gesamter Gesetzestext
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TRIBUNAL CANTONAL
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T R I B U N A L D ’ A C C U S A T I O N
Séance du 23 juin 2010
Présidence de M. M E Y L A N , président
Juges:MM. Krieger et Sauterel
Greffier :M. Addor
Art. 260, 294 let. f CPP
Vu l'enquête n° PE09.023097-ADY instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre L.________ pour
calomnie et menaces, sur plainte de W.,
vu l'ordonnance du 7 mai 2010, par laquelle le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu, frais à l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par W. contre cette
décision,
vu les déterminations de L.,
vu la lettre de W. du 21 juin 2010,
vu les pièces du dossier;
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2 -
attendu que W.________ conteste l'ordonnance de non-lieu
rendue par le magistrat instructeur, demandant que le prévenu soit
réentendu, ainsi qu'une confrontation entre les parties;
attendu que dans sa plainte, W.________ expose que, le 13 juin
2009, tandis qu'elle morigénait des enfants du quartier qu'elle
soupçonnait de maltraiter son chat, L.________ est intervenu et l'a menacée
en lui disant « celle là je vais m'occuper d'elle ! je vais la coincer » (P. 5),
que L.________ aurait en outre déclaré en public qu'il avait vu la
recourante frapper le gamin (P. 5, p. 7),
qu'entendu sur les faits qui lui sont reprochés, l'intimé s'est
défendu d'avoir proféré des menaces contre la recourante (PV aud. 1),
qu'il lui avait seulement demandé de cesser de tancer les
enfants et de ne pas porter la main sur eux,
qu'il a assuré ne pas avoir dit qu'il avait vu la recourante les
frapper,
qu'il n'avait jamais désigné publiquement la recourante
comme étant l'auteur d'actes de violence sur des enfants,
que la déposition de la sœur de l'intimé n'a rien amené d'utile
à l'enquête (PV aud. 2),
que la recourante ne donne pas l'identité de témoins ou
d'autres preuves qui permettraient de privilégier sa version des faits,
que ni un nouvel interrogatoire du prévenu ni une
confrontation ne seraient de nature à accréditer les dires de la recourante,
que les versions des parties étant irrémédiablement
contradictoires, il convient de retenir celle de l'intimé, conformément à
l'adage qui veut que le doute profite à l'accusé,
qu'en conséquence, c'est à bon droit que le premier juge a mis
un terme à l'enquête par un non-lieu;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance
confirmée,
que les frais d'arrêt sont mis à la charge de la recourante (art.
307 CPP).
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3 -
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos :
I. Rejette le recours.
II. Confirme l'ordonnance.
III. Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs),
sont mis à la charge de W..
IV. Déclare l'arrêt exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié aux parties, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une
copie complète :
-Mme W.,
-M. L.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète
à :
-M. le Procureur général du canton de Vaud,
-M. le Juge d'instruction cantonal.
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4 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100
al. 1
LTF).
Le greffier :
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