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6B_214/2008•Appeal inadmissible for failure to pay advance on costs
6B_214/2008Federal Supreme Court / Criminal DivisionMay 30, 2008Inadmissible
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The Federal Supreme Court declared the criminal appeal inadmissible because the appellant did not pay the required advance on costs, even after a supplementary deadline had been set with an express warning of non-entry. The Court therefore did not examine the merits of the challenge against the cantonal non-lieu decision concerning alleged defamation and false accusation. Judicial costs of CHF 500 were imposed on the appellant.
Art. 62 al. 3 et art. 108 al. 1 let. a LTF; irrecevabilité du recours en cas de non-paiement de l’avance de frais dans le délai supplémentaire imparti. Lorsque l’avance de frais n’est pas versée dans le délai additionnel assorti de l’avertissement de non-entrée en matière, le recours est déclaré irrecevable sans examen au fond. Les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie recourante en application de l’art. 66 al. 1 LTF.
{T 0/2}
6B_214/2008 /rod
Arrêt du 30 mai 2008
Cour de droit pénal
Composition
M. le Juge Schneider, Président.
Greffier: M. Fink.
Parties
X.________,
recourant,
contre
Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1005 Lausanne,
intimé.
Objet
Prononcé de non-lieu (calomnie, dénonciation calomnieuse),
recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation
du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 12 décembre 2007 (PE05.019015-CMI).
Faits:
A.
X.________ a saisi le Tribunal fédéral d'un recours en matière pénale contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2007 par le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois. Cette autorité avait rejeté le recours de l'intéressé contre une ordonnance de non-lieu à la suite de sa plainte accusant une ex-amie de calomnie et de dénonciation calomnieuse.
B.
Invité à verser une avance de frais de 1000 fr., le recourant ne s'est pas exécuté.
Considérant en droit:
1.
Conformément à l'art. 62 al. 3 LTF, un délai supplémentaire au 20 mai 2008 a été imparti au recourant avec la mention que, faute de paiement, le recours serait déclaré irrecevable. Ce délai est désormais échu. Le Tribunal fédéral n'a reçu aucun versement, ce qui entraîne l'irrecevabilité du recours (art. 62 al. 3 et 108 al. 1 let. a LTF).
Le recourant supporte les frais (art. 66 al. 1 LTF).
Par ces motifs, le Président prononce:
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 30 mai 2008
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Schneider Fink
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Whether the federal appeal is admissible despite non-payment of the requested advance on costs.
The appeal is inadmissible because the appellant did not pay the advance within the additional deadline set under the Federal Supreme Court Act.
After expiry of the supplementary deadline, no payment had been received. Under Art. 62 para. 3 and Art. 108 para. 1 let. a LTF, this leads to non-entry.
Allocation of federal court costs.
Court costs are imposed on the appellant.
As the inadmissible party, the appellant bears the costs under Art. 66 para. 1 LTF.
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