742.141.11

# Ordonnance de l’OFT sur les dispositions d’exécution de l’ordonnance sur les chemins de fer

(DE-OCF)[^1]

du 17 mai 2024 (État le 1^er^juillet 2024)

Entrée en vigueur le 1^er^juillet 2024

[^1]: La présente ordonnance est publiée dans le RO et le RS uniquement sous forme de renvoi. Elle peut être consultée à l’adresse suivante:https://fedlex.data.admin.ch/eli/oc/2024/240> Informations générales > Étendue de la publication > Publication sous la forme d’un renvoi.