743.121.6

# Ordonnance sur les exigences de sécurité des funiculaires

(Ordonnance sur les funiculaires)[^1]

du 17 juin 1991 (État le 15 mai 2004)

Entrée en vigueur le 1^er^août 1991

[^1]: N’étant pas publiées au RO, cette ordonnance et ses modifications ne figurent pas dans le présent recueil. Elle peut être obtenue auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, Diffusion des publications, 3003 Berne, le texte paraît sur Internet à l’adresse www.bav.admin.ch (voirRO  **1996**  2611; **2004**  3033).