0.632.311.181.1

RO **2008** 2333; FF **2007** 851

Traduction*[^1]* 

# Accord agricole entre la Suisse et les Etats de la SACU

Conclu le 7 août 2006

Approuvé par l’Assemblée fédérale le 12 mars 2007[^2]

Instrument de ratification déposé par la Suisse le 10 avril 2007

Entré en vigueur pour la Suisse le 1^er^mai 2008

(Etat le 1^er^mai 2008)

##### **Art. 1** {#art_1 omnilex-key=ch-fedlex-international--0.632.311.181.1--1}
1. Le présent Accord sur le commerce des biens agricoles (ci-après dénommé «présent Accord») entre la République du Botswana, le Royaume du Lesotho, la République de Namibie, la République d’Afrique du Sud et le Royaume du Swaziland, qui forment ensemble l’Union douanière d’Afrique australe (ci-après dénommés collectivement «SACU» ou individuellement «Etats de la SACU»), d’une part, et la Confédération helvétique (ci-après dénommée la «Suisse»), d’autre part, conjointement dénommés ci-après les «Parties», est conclu en conformité et en lien avec l’Accord de libre-échange conclu en 2006 entre les Etats de l’AELE et les Etats de la SACU[^3](ci-après dénommé «Accord de libre-échange»), en particulier avec son art. 6. Le présent Accord fait partie des instruments établissant la zone de libre-échange entre les Etats de l’AELE et la SACU.
2. Le présent Accord s’applique également à la Principauté de Liechtenstein aussi longtemps que le Traité d’union douanière du 29 mars 1923 entre la Suisse et la Principauté de Liechtenstein[^4]reste en vigueur.

##### **Art. 2** {#art_2 omnilex-key=ch-fedlex-international--0.632.311.181.1--2}
1. La SACU accorde des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires de la Suisse conformément à l’Annexe I.
2. La Suisse accorde des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires de la SACU conformément à l’Annexe II. En outre, la Suisse continue d’octroyer aux Etats de la SACU répondant aux critères des pays les moins avancés (ci-après dénommés «PMA»), selon la liste approuvée par le Conseil économique et social (ECOSOC) de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), les avantages tarifaires du Système généralisé de préférences de la Suisse[^5](ci-après dénommé «SGP suisse»). Cet engagement est précisé comme suit: l’instrument légal par lequel le Parlement suisse autorise le Conseil fédéral à octroyer des avantages tarifaires en vertu du SGP suisse expirera le 28 février 2007. Si cette autorisation est prolongée, l’octroi d’avantages tarifaires aux PMA en vertu du SGP suisse continuera de s’appliquer[^6].

##### **Art. 3** {#art_3 omnilex-key=ch-fedlex-international--0.632.311.181.1--3}
1. Sous réserve des dispositions des al. 2 et 3, les règles d’origine et les dispositions relatives à la coopération en matière de douane qui sont applicables aux échanges régis par le présent Accord figurent respectivement aux Annexes V et VI de l’Accord de libre-échange. Toute référence y étant faite aux «Etats de l’AELE» s’applique à la Suisse.
2. S’agissant du présent Accord, l’art. 3 de l’Annexe V de l’Accord de libre-échange s’applique*mutatis mutandis* à la SACU et à la Suisse.
3. L’art. 34 de l’Annexe V de l’Accord de libre-échange ne s’applique pas au présent Accord.
4. Le traitement préférentiel accordé par la Suisse aux biens originaires des PMA s’applique*mutatis mutandis* . Cependant, pour qu’un PMA obtienne le traitement préférentiel, le libellé suivant doit être inséré dans l’encadré 7 du certificat de circulation des marchandises ou après la dernière phrase de la déclaration sur facture, selon le cas: «LDC/PMA: art. 2.2 CH-SACU satisfied». En outre, le cumul au sein de la SACU n’est pas permis.

##### **Art. 4** {#art_4 omnilex-key=ch-fedlex-international--0.632.311.181.1--4}
Les dispositions suivantes de l’Accord de libre-échange s’appliquent*mutatis muta* *n* *dis* entre la Suisse, d’une part, et la SACU ou les Etats de la SACU, selon les cas, d’autre part: art. 4, 5, 10, 11, 14, 19, 20, 21, 23, 25, 33 (al. 1 et 2), 35, 36 , 37 et 41.

##### **Art. 5** {#art_5 omnilex-key=ch-fedlex-international--0.632.311.181.1--5}
1. Les Parties n’octroient pas de subventions à l’exportation, aux termes de l’art. 9 de l’Accord sur l’agriculture de l’OMC[^7], pour leurs échanges de produits soumis aux concessions tarifaires prévues par le présent Accord.
2. Les Parties n’octroient pas de soutien domestique affectant le commerce et la production, aux termes de l’Accord sur l’agriculture de l’OMC, pour leurs échanges de produits soumis aux concessions tarifaires prévues par le présent Accord.
3. Les Parties se transmettent rapidement et de manière transparente les informations nécessaires au contrôle de la conformité en relation aux al. 1 et 2.

##### **Art. 6** {#art_6 omnilex-key=ch-fedlex-international--0.632.311.181.1--6}
La SACU et la Suisse examinent toute difficulté survenant dans leurs échanges de produits agricoles et s’efforcent de trouver des solutions appropriées.

##### **Art. 7** {#art_7 omnilex-key=ch-fedlex-international--0.632.311.181.1--7}
1. La SACU et la Suisse s’engagent à poursuivre leurs efforts en vue d’étendre la libéralisation de leurs échanges agricoles dans le cadre de leurs politiques agricoles respectives.
2. Le premier réexamen surviendra au plus tard trois ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, les réexamens suivants devant être agendés lors du premier.

##### **Art. 8** {#art_8 omnilex-key=ch-fedlex-international--0.632.311.181.1--8}
1. Le présent Accord est sujet à la ratification, l’acceptation ou l’approbation, selon les exigences constitutionnelles respectives des Parties.
2. Le présent Accord entre en vigueur à la même date que l’Accord de libre-échange.
3. Le Gouvernement suisse remplit la fonction de Dépositaire. Une copie originale du présent Accord sera déposée auprès du Secrétariat de la SACU.

##### **Art. 9** {#art_9 omnilex-key=ch-fedlex-international--0.632.311.181.1--9}
Le présent Accord reste en vigueur aussi longtemps que les Parties resteront Parties à l’Accord de libre-échange.

*En foi de quoi* , les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé le présent Accord.Fait en deux exemplaires originaux en langue anglaise.*(Suivent les signatures)* 

##### **Annexe I** {#annex_I}

### Droits de douane sur les importations en provenance de la Suisse dans la SACU {#annex_I/lvl_u1 omnilex-key=ch-fedlex-international--0.632.311.181.1--annex-i}
(art. 2, al. 1)

1.  L’art. 9 de l’Accord de libre-échange s’applique aussi*mutatis mutandis* à la présente Annexe.

2.  Les droits de douane sur les importations dans la SACU de produits originaires de Suisse, énumérés au tableau 1 de la présente Annexe et classés dans la liste 0 et dans la liste 1, sont supprimés à l’entrée en vigueur du présent Accord.

3.  Les droits de douane sur les importations dans la SACU de produits originaires de Suisse, énumérés au tableau 1 de la présente Annexe et classés dans la liste 2, sont progressivement supprimés selon l’agenda suivant:
– à la date d’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 67 % du droit de base;
– un an après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit sera réduit à 33 % du droit de base;
– deux ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, les droits restants seront abolis.

4.  Les droits de douane sur les importations dans la SACU de produits originaires de Suisse, énumérés au tableau 1 de la présente Annexe et classés dans la liste 3, sont progressivement supprimés selon l’agenda suivant:
– deux ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 88 % du droit de base;
– trois ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 75 % du droit de base;
– quatre ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 63 % du droit de base;
– cinq ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 50 % du droit de base;
– six ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 38 % du droit de base;
– sept ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 25 % du droit de base;
– huit ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 13 % du droit de base; et
– neuf ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, les droits de douane restants seront complètement supprimés.

5.  Les droits de douane sur les importations dans la SACU de produits originaires de Suisse, énumérés au tableau 1 de la présente Annexe et classés dans la liste 4, seront supprimés à l’entrée en vigueur du présent Accord dans les limites d’un quota annuel global n’excédant pas 20 tonnes[^8].

6.  Les droits de douane sur les importations dans la SACU de produits originaires de Suisse, énumérés au tableau 1 de la présente Annexe et classés dans la liste 5, seront supprimés dans les limites d’un quota annuel global n’excédant pas 200 tonnes, sous réserve que ces produits ne soient importés que pour être directement consommés. Ce quota sera effectif au 1^er^juillet 2007.

| HS Code | Description | Staging category |
| --- | --- | --- |
| 01 | Live animals | |
| 0102 | Live bovine animals. | |
| 01021000 | Pure-bred breeding animals | 0 |
| 01029000 | Other | 0 |
| 0103 | Live swine | |
| 0103.10 | Live swine: Pure-bred breeding animals | 0 |
| 0104 | Live sheep and goats | |
| 0104.10 | Live sheep | 0 |
| 0104.20 | Live goat | 0 |
| 02 | Meat and edible meat offal | |
| 0210 | Meat and edible meat offal, salted, in brine dried or smoked;<br>edible flours meals of meat or meat offal | |
| ex 0210.2000 | Meat of bovine animals: Dried | 4 |
| ex 0210.9900 | Other: Dried | 4 |
| 04 | Dairy produce; birds’ eggs; natural honey; edible products of animal origin, not elsewhere specified or included | |
| 0406 | Cheese and curd. | |
| 04069000 | Other cheese | 5 |
| 05 | Products of animal origin, not elsewhere specified or included | |
| 0511 | Animal products not elsewhere specified or included; dead animals of chapter 1 or 3, unfit for human consumption. | |
| 05111000 | Bovine semen | 0 |
| 11 | Products of the milling industry; malt; starches; inulin; wheat gluten | |
| 1106 | Flour, meal and powder of dried leguminous vegetables of heading no. 07.13, of sago or of roots or tubers of heading no. 07.14; or of the products chapter 8. | |
| 11063000 | Of the products of Chapter 8 | 3 |
| 13 | Lac; gums, resins and other vegetable saps and extracts | |
| 1302 | Vegetable saps and extracts; pectic substances, pectinates and pectates; agar-agar and other mucilages and thickeners, whether<br>or not modified, derived from vegetable products. | |
| 130219 | – other | |
| 13021905 | Vanilla oleoresin (vanilla extract) | 0 |
| 13021910 | Other, suitable for pharmaceutical purposes | 2 |
| 20 | Preparations of vegetables, fruit, nuts or other parts of plants. | |
| 2002 | Tomatoes prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid. | |
| 20029000 | Other | 3 |
| 2005 | Other vegetables prepared or preserved otherwise than by vinegar<br>or acetic acid, not frozen (excluding products of heading no. 20.06) | |
| 20051000 | Homogenised vegetables | 3 |
| 200590 | – other vegetables and mixtures of vegetables | |
| 20059010 | Pickles, mustard pickles, chutney and like preparations | 3 |
| 20059020 | Lentils, cucumbers and gherkins | 1 |
| 20059030 | Sauerkraut | 1 |
| 20059090 | Other | 3 |
| 21 | Miscellaneous edible preparations. | |
| 2101 | Extracts, essences and concentrates, of coffee, tea or mate and preparations with a basis of these products or with a basis of coffee, tea or mate; roasted chicory and other roasted coffee substitutes, and extracts, essences and concentrates thereof | |
| 21011 | – extracts, essences and concentrates of coffee and preparations<br>with a basis of these extracts, essences or concentrates or with<br>a basis of coffee | |
| 210111 | – extracts, essences and concentrates | |
| 21011110 | Mixtures of ground roasted coffee with vegetable fats | 3 |
| 21011190 | Other | 3 |
| 2103 | Sauces and preparations therefore; mixed condiments and mixed seasonings; mustard flour and meal and prepared mustard. | |
| 210330 | – mustard flour and meal and prepared mustard | |
| 21033010 | Mustard flour and meal | 1 |
| 21033020 | Prepared mustard | 1 |
| 23 | Residues and waste from the food industries; prepared animal fodder. | |
| 2309 | Preparations used in animal feeding. | |
| 23091000 | Dog or cat food, put up for retail sale | 3 |
| 23099 | – other | |
| 23099010 | Sweetened forage | 0 |
| 23099020 | Feed supplements (excluding milk substitutes) containing added antibiotics | 0 |
| 23099030 | Feed supplements containing added melengestrol acetate | 0 |
| 23099035 | Feed supplements, containing, by mass, 50 per cent or more of choline chloride | 0 |
| 23099040 | Protein concentrates obtained from alfalfa juice (Lucerne juice) | 0 |
| 23099060 | Feed supplements containing furazolidone | 0 |
| 23099065 | Feed supplements, containing, by mass, 40 per cent or more lysine, whether or not containing added antibiotics or added melengestrol acetate | 3 |
| 23099070 | Single vitamins and their derivatives, stabilised with antioxidants or anti-caking agents | 0 |
| 23099090 | Other | 3 |
| 24 | Tobacco and manufactured tobacco substitutes. | |
| 2402 | Cigars, cheroots, cigarillos and cigarettes, of tobacco or of tobacco substitutes. | |
| 24021000 | Cigars, cheroots and cigarillos, containing tobacco | 3 |
| 24022000 | Cigarettes containing tobacco | 3 |
| 24029000 | Other | 3 |
| 2403 | Other manufactured tobacco and manufactured tobacco substitutes; «homogenised» or «reconstituted» tobacco; tobacco extracts and essences. | |
| 24039 | – other: | |
| 24039100 | «Homogenised» or «reconstituted» tobacco | 1 |

##### **Annexe II** {#annex_II}

### Droits de douane sur les importations en provenance de la SACU dans la Suisse {#annex_II/lvl_u1 omnilex-key=ch-fedlex-international--0.632.311.181.1--annex-ii}
(dont référence est faite à l’al. 2 de l’art. 2)

La Suisse réduit ou supprime les droits de douane sur les produits originaires de la SACU tels qu’indiqués pour chaque Numéro de tarif dans le tableau suivant. Lorsque la concession est énumérée dans la colonne 3 (Taux du droit applicable), la Suisse ne peut pas appliquer un droit de douane supérieur à celui spécifié dans cette colonne. Lorsque la concession est énumérée dans la colonne 4 (Taux de droit NPF réduit de), la Suisse réduit le droit de douane applicable au moment de l’importation du montant spécifié dans cette colonne.

| Numéro du<br>tarif douanier<br>suisse | | Désignation de la marchandise | | Taux du droit<br>applicable | Taux du droit NPF réduit de |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1 | | 2 | | 3 | 4 |
| | | | | Fr./par pièce | Fr./par pièce |
| 0101. | | Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants: | | | |
| | | – reproducteurs de race pure: | | | |
| | | – – chevaux: | | | |
| | 10 11 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^1) | | exempt | |
| | | – chevaux: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – de boucherie: | | | |
| | 90 91 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 80.00 | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 90 95 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^1) | | exempt | |
| 0102. | | Animaux vivants de l’espèce bovine: | | | |
| | | – autres: | | | |
| | | – – de boucherie: | | | |
| | 90 11 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 85.00 | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 90 91 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^1) | | exempt | |
| 0103. | | Animaux vivants de l’espèce porcine: | | | |
| | | – autres: | | | |
| | | – – d’un poids inférieur à 50 kg: | | | |
| | 91 10 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^3) (reproducteurs) | | exempt | |
| | 91 20 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) (animaux de boucherie) | | 30.00 | |
| | | – – D’un poids égal ou supérieur à 50 kg: | | | |
| | 92 10 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^3) (reproducteurs) | | exempt | |
| | 92 20 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) (animaux de boucherie) | | 30.00 | |
| 0104. | | Animaux vivants des espèces ovine ou caprine: | | | |
| | | – de l’espèce ovine: | | | |
| | 10 10 | – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^4) (reproducteurs) | | | 5.00 |
| | 10 20 | – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) (animaux de boucherie) | | 20.00 | |
| | | – de l’espèce caprine: | | | |
| | 20 10 | – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^4) (reproducteurs) | | | 3.00 |
| | 20 20 | – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) (animaux de boucherie) | | 40.00 | |
| | | | | (Fr./100 kg<br>brut) | (Fr./100 kg<br>brut) |
| 0105. | | Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques: | | | |
| | 11 00 | – coqs et poules | | exempt | |
| | 12 00 | – dindes et dindons | | exempt | |
| | 19 00 | – autres: | | exempt | |
| | 99 00 | – – autres: | | exempt | |
| 0106. | | Autres animaux vivants: | | | |
| | | – mammifères: | | | |
| | 11 00 | – – primates | | exempt | |
| | 12 00 | – – baleines, dauphins et marsouins (mammifères<br>de l’ordre des cétacés); lamantins et dugongs<br>(mammifères de l’ordre des siréniens) | | exempt | |
| | 19 00 | – autres: | | exempt | |
| | 20 00 | – reptiles (y compris les serpents et les tortues<br>de mer) | | exempt | |
| | | – oiseaux: | | | |
| | 31 00 | – – oiseaux de proie | | exempt | |
| | 32 00 | – –*psittaciformes* (y compris les perroquets,<br>perruches, aras et cacatoès*)* | | exempt | |
| | 39 90 | – – autres: | | exempt | |
| | 90 00 | – autres: | | exempt | |
| 0201. | | Viandes des animaux de l’espèce bovine,<br>fraîches ou réfrigérées: | | | |
| | | – en carcasses ou demi-carcasses: | | | |
| | | – – de veaux: | | | |
| | 10 11 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 85.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 10 91 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 9.00 |
| | | – autres morceaux non désossés: | | | |
| | | – – de veaux: | | | |
| | 20 11 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 38.00 |
| | | – – autres: | | | |
| | 20 91 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 56.00 |
| | | – désossés: | | | |
| | | – – de veaux: | | | |
| | 30 11 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 38.00 |
| | | – – autres: | | | |
| | 30 91 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 56.00 |
| 0202 | | Viandes des animaux de l’espèce bovine,<br>congelées: | | | |
| | | – en carcasses ou demi-carcasses: | | | |
| | | – – de veaux: | | | |
| | 10 11 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 85.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 10 91 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 9.00 |
| | | – autres morceaux non désossés: | | | |
| | | – – de veaux: | | | |
| | 20 11 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 38.00 |
| | | – – autres: | | | |
| | 20 91 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 56.00 |
| | | – désossés: | | | |
| | | – – de veaux: | | | |
| | 30 11 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 38.00 |
| | | – – autres: | | | |
| | 30 91 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 56.00 |
| 0203. | | Viandes des animaux de l’espèce porcine,<br>fraîches, réfrigérées ou congelées: | | | |
| | | – fraîches ou réfrigérées: | | | |
| | | – – en carcasses ou demi-carcasses: | | | |
| | 11 10 | – – – de sangliers | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 11 91 | – – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | 30.00 | |
| | | – – jambons, épaules et leurs morceaux,<br>non désossés: | | | |
| | 12 10 | – – – de sangliers | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 12 91 | – – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | 40.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 19 10 | – – – de sangliers | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 19 81 | – – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | 40.00 | |
| | | – congelées: | | | |
| | | – – en carcasses ou demi-carcasses: | | | |
| | 21 10 | – – – de sangliers | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 21 91 | – – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | 30.00 | |
| | | – – jambons, épaules et leurs morceaux,<br>non désossés: | | | |
| | 22 10 | – – – de sangliers | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 22 91 | – – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | 40.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 29 10 | – – – de sangliers | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 29 81 | – – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | 40.00 | |
| 0204. | | Viandes des animaux des espèces ovine ou<br>caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées: | | | |
| | | – carcasses et demi-carcasses d’agneaux,<br>fraîches ou réfrigérées: | | | |
| | 10 10 | – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 15.00 | |
| | | – autres viandes des animaux de l’espèce ovine,<br>fraîches ou réfrigérées: | | | |
| | | – – en carcasses ou demi-carcasses: | | | |
| | 21 10 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 15.00 | |
| | | – – en autres morceaux non désossés: | | | |
| | 22 10 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 15.00 | |
| | | – – désossées: | | | |
| | 23 10 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 15.00 | |
| | | – carcasses et demi-carcasses d’agneaux,<br>congelées: | | | |
| | 30 10 | – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 15.00 | |
| | | – autres viandes des animaux de l’espèce ovine,<br>congelées: | | | |
| | | – – en carcasses ou demi-carcasses: | | | |
| | 41 10 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 15.00 | |
| | | – – en autres morceaux non désossés: | | | |
| | 42 10 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 15.00 | |
| | | – – désossées: | | | |
| | 43 10 | – – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 15.00 | |
| | | – viandes des animaux de l’espèce caprine: | | | |
| | 50 10 | – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 20.00 | |
| 0205. | | Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées: | | | |
| | 00 10 | – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 11.00 | |
| 0206. | | Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés: | | | |
| | | – de l’espèce bovine, frais ou réfrigérés: | | | |
| | | – – langues: | | | |
| | 10 11 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 20.00 |
| | | – – foies: | | | |
| | 10 21 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 100.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 10 91 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 30.00 |
| | | – de l’espèce bovine, congelés: | | | |
| | | – – langues: | | | |
| | 21 10 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 50.00 | |
| | | – – foies: | | | |
| | 22 10 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 80.00 |
| | | – – autres: | | | |
| | 29 10 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 100.00 | |
| | | – de l’espèce porcine, frais ou réfrigérés: | | | |
| | 30 10 | – – de sangliers | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 30 91 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 40.00 | |
| | | – de l’espèce porcine, congelés: | | | |
| | | – – foies: | | | |
| | 41 10 | – – – de sangliers | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 41 91 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 38.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 49 10 | – – – de sangliers | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 49 91 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | 38.00 | |
| | | – autres, frais ou réfrigérés: | | | |
| | 80 10 | – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 9.00 |
| | | – autres, congelés: | | | |
| | 90 10 | – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 10.00 |
| 0207. | | Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n^o^0105: | | | |
| | | – de coqs et de poules: | | | |
| | | – – volailles non découpés en morceaux,<br>frais ou réfrigérés: | | | |
| | 11 10 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | | 15.00 |
| | | – – volailles non découpés en morceaux,<br>congelés: | | | |
| | 12 10 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | | 15.00 |
| | | – – morceaux et abats de volailles, congelés: | | | |
| | | – – – poitrines: | | | |
| | 14 81 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | | 15.00 |
| | | – – – autres: | | | |
| | 14 91 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 15.00 |
| ex | 14 91 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^5), foies | | | 30.00 |
| | | – de dindons ou de dindes: | | | |
| | | – – non découpés en morceaux, frais ou<br>réfrigérés: | | | |
| | 24 10 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | | 6.00 |
| | | – – non découpés en morceaux, congelés: | | | |
| | 25 10 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | | 6.00 |
| | | – – morceaux et abats de volailles, congelés: | | | |
| | | – – – poitrines: | | | |
| | 27 81 | – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | | 15.00 |
| | | – – – autres: | | | |
| | 27 91 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^5) | | | 30.00 |
| | | – de canards, d’oies ou de pintades: | | | |
| | | – – non découpés en morceaux, frais ou<br>réfrigérés: | | | |
| | | – – – canards: | | | |
| | 32 11 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | | 6.00 |
| | | – – – autres: | | | |
| | 32 91 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | | 6.00 |
| | | – – non découpés en morceaux, congelés: | | | |
| | | – – – canards: | | | |
| | 33 11 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | | 15.00 |
| | | – – – autres: | | | |
| | 33 91 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | | 15.00 |
| | 34 00 | – – foies gras, frais ou réfrigérés | | 9.50 | |
| | | – – autres, congelés: | | | |
| | 36 10 | – – foies gras | | | 36.33 |
| | | – – – autres: | | | |
| | 36 91 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | | 30.00 |
| 0208. | | Autres viandes et abats comestibles, frais,<br>réfrigérés ou congelés: | | | |
| | 10 00 | – de lapins ou de lièvres | | 11.00 | |
| | 20 00 | – cuisses de grenouilles | | 6.00 | |
| | 30 00 | – de primates | | exempt | |
| | 40 00 | – de baleines, dauphins et marsouins (mammifères<br>de l’ordre des cétacés); de lamantins et dugongs<br>(mammifères de l’ordre des siréniens) | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| ex | 90 10 | – – de gibier: autruches, springbok, oryx | | exempt | |
| | 90 80 | – – autres | | exempt | |
| 0210. | | Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats: | | | |
| | | – viandes de l’espèce porcine: | | | |
| | | – – jambons, épaules et leurs morceaux,<br>non désossés: | | | |
| | 11 10 | – – – de sangliers | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 11 91 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | 150.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 19 10 | – – – de sangliers | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 19 91 | – – – – importés dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^6) | | 150.00 | |
| | | – viandes de l’espèce bovine: | | | |
| ex | 2010 | – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^5) (a) | | exempt | |
| | | – autres, y compris les farines et poudres,<br>comestibles, de viandes ou d’abats: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| ex | 20 90 | – – – autres de gibier (a) | | exempt | |
| | | (a) dans les limites d’un contingent tarifaire annuel de 20 t | | | |
| 0402. | | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés<br>de sucre ou d’autres édulcorants: | | | |
| | | – en poudre, en granulés ou sous d’autres<br>formes solides, d’une teneur en poids<br>de matières grasses excédant 1,5 %: | | | |
| | | – – sans addition de sucre ou d’autres<br>édulcorants: | | | |
| | | – – – lait: | | | |
| | 21 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^7) | | 25.00 | |
| 0406. | | Fromages et caillebotte: | | | |
| | | – fromages frais (non affinés), y compris<br>le fromage de lactosérum, et caillebotte: | | | |
| | 10 10 | – – Mascarpone, Ricotta Romana | | 19.50 | |
| | 10 20 | – – Mozzarella | | 256.00 | |
| | 10 90 | – – autres | | 279.00 | |
| | | – fromages râpés ou en poudre, de tous types: | | | |
| | 20 10 | – – fromages à pâte demi-dure | | 392.00 | |
| | 20 90 | – – autres | | 299.00 | |
| | | – fromages fondus, autres que râpés ou en poudre: | | | |
| | 30 90 | – – autres | | 426.00 | |
| | | – autres fromage: | | | |
| | | – – fromages à pâte dure ou demi-dure: | | | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 90 91 | – – – – fromages à pâte demi-dure (b) | | exempt | |
| | 90 99 | – – – – autres (b) | | exempt | |
| | | (b) dans les limites d’un contingent tarifaire annuel de 200 t, pour la consommation, entrée en vigueur le 1^er^juillet 2007 | | | |
| 0407. | | Oeufs d’oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits: | | | |
| | 00 10 | – dans les limites du contingent tarifaire (c. n^o^9) | | 47.00 | |
| 0408. | | Oeufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants: | | | |
| | | – autres: | | | |
| | | – – séchés: | | | |
| | 91 10 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^10) | | 239.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 99 10 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^10) | | 71.00 | |
| 0409. | 000 | Miel naturel | | 19.00 | |
| ex409.000 | | Miel naturel, pour la mise en oeuvre industrielle | | exempt | |
| ex409.000 | | Miel naturel, d’acacias | | 8.00 | |
| 0410. | 000 | Produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs | | exempt | |
| 0504 | | Boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé: | | | |
| | 00 10 | – caillettes | | exempt | |
| | | – autres estomacs des animaux des<br>n^os^0101–0104; tripes: | | | |
| | 00 39 | – – autres | | | 0.50 |
| | 00 90 | – autres | | exempt | |
| 0506. | | Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières: | | | |
| | 10 00 | – osséine et os acidulés | | exempt | |
| | 90 00 | – autres | | exempt | |
| 0511. | | Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine: | | | |
| | | – sperme de taureaux: | | Fr./Unit | Fr./Unit |
| | 10 10 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^12) | | exempt | |
| | | | | (Fr./100 kg<br>brut) | (Fr./100 kg<br>brut) |
| | | – autres: | | | |
| | | – – produits de poissons ou de crustacés,<br>mollusques ou autres invertébrés aquatiques;<br>animaux morts du chapitre 3: | | | |
| | 91 90 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 99 90 | – – – autres | | exempt | |
| 0601. | | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n^o^1212: | | | |
| | | – bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,<br>griffes et rhizomes, en repos végétatif: | | | |
| | 10 10 | – – tulipes | | | 17.00 |
| | 10 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,<br>griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur;<br>plants, plantes et racines de chicorée: | | | |
| | 20 10 | – – plants de chicorée | | | 1.40 |
| | 20 20 | – – avec motte, même en cuveaux ou en pots,<br>à l’exclusion des tulipes et des plants<br>de chicorée | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 20 91 | – – – en boutons ou en fleurs | | exempt | |
| | 20 99 | – – – autres | | exempt | |
| 0602. | | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons: | | | |
| | 10 00 | – boutures non racinées et greffons | | exempt | |
| | | – arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons,<br>à fruits comestibles, greffés ou non: | | | |
| | | – – plants (issus de semis ou de multiplication<br>végétative): | | | |
| | 20 11 | – – – – – à racines nues (c) | | exempt | |
| | | – – – porte-greffe de fruits à noyaux: | | | |
| | 20 39 | – – – – – autres (divers de celles à racines<br>nues) (c) | | exempt | |
| | | – – – – autres: | | | |
| | 20 41 | – – – – – à racines nues | | exempt | |
| | 20 49 | – – – – – autres | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 20 51 | – – – – à racines nues | | exempt | |
| | 20 59 | – – – – autres | | | 5.20 |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – à racines nues: | | | |
| | 20 71 | – – – – de fruits à pépins (c) | | exempt | |
| | 20 72 | – – – – de fruits à noyaux (c) | | exempt | |
| | 20 79 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 20 81 | – – – – de fruits à pépins (c) | | exempt | |
| | 20 82 | – – – – de fruits à noyaux (c) | | exempt | |
| | | (c) dans les limites d’un contingent tarifaire annuel de 30 000 plantes | | exempt | |
| | 20 89 | – – – – autres | | exempt | |
| | 30 00 | – rhododendrons et azalées, greffés ou non | | exempt | |
| | | – rosiers, greffés ou non: | | | |
| | 40 10 | – – rosiers-sauvageons et rosiers-tiges sauvages | | | 5.20 |
| | | – – autres: | | | |
| | 40 91 | – – – à racines nues | | 3.80 | |
| | 40 99 | – – – autres | | 3.80 | |
| | | – autres: | | | |
| | | – – plants (issus de semis ou de multiplication<br>végétative) de végétaux d’utilité; blanc de<br>champignons: | | | |
| | 90 11 | – – – plants de légumes et gazon en rouleau | | | 1.40 |
| | 90 12 | – – – blanc de champignons | | | 0.20 |
| | 90 19 | – – – autres | | | 5.20 |
| | | – – autres: | | | |
| ex | 90 91 | – – – à racines nues, plantes d’ornement | | 2.00 | |
| ex | 90 91 | – – – à racines nues, autres que les plantes<br>d’ornement | | 15.00 | |
| | 90 99 | – – – autres | | 4.60 | |
| 0603. | | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés: | | | |
| | | – frais: | | | |
| | | – – du 1^er^mai au 25 octobre: | | | |
| | | – – – oeillets: | | | |
| | 10 31 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^13) | | exempt | |
| | | – – – roses: | | | |
| | 10 41 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^13) | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^13) | | | |
| | 10 51 | – – – – – ligneux | | 20.00 | |
| | 10 59 | – – – – – autres | | 20.00 | |
| | | – – du 26 octobre au 30 avril: | | | |
| | 10 71 | – – – tulipes | | exempt | |
| | 10 72 | – – – roses | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 10 91 | – – – – ligneux | | exempt | |
| | 10 99 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | 90 10 | – – séchés, à l’état naturel | | exempt | |
| | 90 90 | – – autres (blanchis, teints, imprégnés, etc.) | | exempt | |
| 0604. | | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés: | | | |
| | | – mousses et lichens: | | | |
| | 10 10 | – – frais ou simplement séchés | | exempt | |
| | 10 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | | – – frais: | | | |
| | | – – – ligneux: | | | |
| | 91 11 | – – – – arbres de Noël et rameaux de conifères | | exempt | |
| | 91 19 | – – – – autres | | | 5.00 |
| | 91 90 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 99 10 | – – – simplement séchés | | exempt | |
| | 99 90 | – – – autres (blanchis, teints, imprégnés, etc.) | | exempt | |
| 0701. | | Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré: | | | |
| | | – de semence: | | | |
| | 10 10 | – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^14) | | | 1.40 |
| | | – autres: | | | |
| | 90 10 | – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^14) | | | 3.00 |
| 0702. | | Tomates, à l’état frais ou réfrigéré: | | | |
| | | – tomates cerises (cherry): | | | |
| | 00 10 | – – du 21 octobre au 30 avril | | exempt | |
| | | – tomates Peretti (forme allongée): | | | |
| | 00 20 | – – du 21 octobre au 30 avril | | exempt | |
| | | – autres tomates d’un diamètre de 80 mm ou plus<br>(tomates charnues): | | | |
| | 00 30 | – – du 21 octobre au 30 avril | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | 00 90 | – – du 21 octobre au 30 avril | | exempt | |
| 0703. | | Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré: | | | |
| | | – oignons et échalotes: | | | |
| | | – – petits oignons à planter: | | | |
| | 10 11 | – – – du 1^er^mai au 30 juin | | exempt | |
| | | – – – du 1^er^juillet au 30 avril: | | | |
| | 10 13 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – autres oignons et échalotes: | | | |
| | | – – – oignons blancs, avec tige verte (cipollotte): | | | |
| | 10 20 | – – – – du 31 octobre au 31 mars | | exempt | |
| | | – – – – du 1^er^avril au 30 octobre: | | | |
| | 10 21 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – – oignons comestibles blancs, plats,<br>d’un diamètre n’excédant pas 35 mm: | | | |
| | 10 30 | – – – – du 31 octobre au 31 mars | | exempt | |
| | | – – – – du 1^er^avril au 30 octobre: | | | |
| | 10 31 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – – oignons sauvages (lampagioni): | | | |
| | 10 40 | – – – – du 16 mai au 29 mai | | exempt | |
| | | – – – – du 30 mai au 15 mai: | | | |
| | 10 41 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – – oignons d’un diamètre de 70 mm ou plus: | | | |
| | 10 50 | – – – – du 16 mai au 29 mai | | exempt | |
| | | – – – – du 30 mai au 15 mai: | | | |
| | 10 51 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – – oignons comestibles d’un diamètre infé-<br>rieur à 70 mm, variétés rouges et blanches,<br>autres que ceux des n^os^0703.1030/1039: | | | |
| | 10 60 | – – – – du 16 mai au 29 mai | | exempt | |
| | | – – – – du 30 mai au 15 mai: | | | |
| | 10 61 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – – autres oignons comestibles: | | | |
| | 10 70 | – – – – du 16 mai au 29 mai | | exempt | |
| | | – – – – du 30 mai au 15 mai: | | | |
| | 10 71 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | 10 80 | – – – échalotes | | exempt | |
| | 20 00 | – aulx | | exempt | |
| | | – poireaux et autres légumes alliacés: | | | |
| | | – – poireaux à hautes tiges (verts sur le^1^/~6~de la<br>longueur de la tige au maximum; si coupés,<br>seulement blancs) destinés à être emballés<br>en barquettes: | | | |
| | 90 10 | – – – du 16 février à fin février | | 5.00 | |
| | | – – – du 1^er^mars au 15 février: | | | |
| | 90 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – autres poireaux: | | | |
| | 90 20 | – – – du 16 février à fin février | | 5.00 | |
| | | – – – du 1^er^mars au 15 février: | | | |
| | 90 21 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | 90 90 | – – autres | | 5.00 | |
| 0704. | | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré: | | | |
| | | – choux-fleurs et choux-fleurs brocolis: | | | |
| | | – – cimone: | | | |
| | 10 10 | – – – du 1^er^décembre au 30 avril | | exempt | |
| | | – – – du 1^er^mai au 30 novembre: | | | |
| | 10 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – romanesco: | | | |
| | 10 20 | – – – du 1^er^décembre au 30 avril | | exempt | |
| | | – – – du 1^er^mai au 30 novembre: | | | |
| | 10 21 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 10 90 | – – – du 1^er^décembre au 30 avril | | exempt | |
| | | – – – du 1^er^mai au 30 novembre: | | | |
| | 10 91 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – choux de Bruxelles: | | | |
| | 20 10 | – – du 1^er^février au 31 août | | 5.00 | |
| | | – – du 1^er^septembre au 31 janvier: | | | |
| | 20 11 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – autres: | | | |
| | | – – choux rouges: | | | |
| | 90 11 | – – – du 16 mai au 29 mai | | exempt | |
| | | – – – du 30 mai au 15 mai: | | | |
| | 90 18 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – choux blancs: | | | |
| | 90 20 | – – – du 2 mai au 14 mai | | exempt | |
| | | – – – du 15 mai au 1^er^mai: | | | |
| | 90 21 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – choux pointus: | | | |
| | 90 30 | – – – du 16 mars au 31 mars | | exempt | |
| | | – – – du 1^er^avril au 15 mars: | | | |
| | 90 31 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – choux de Milan (frisés): | | | |
| | 90 40 | – – – du 11 mai au 24 mai | | exempt | |
| | | – – – du 25 mai au 10 mai: | | | |
| | 90 41 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – choux-brocolis: | | | |
| | 90 50 | – – – du 1^er^décembre au 30 avril | | exempt | |
| | | – – – du 1^er^mai au 30 novembre: | | | |
| | 90 51 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – choux chinois: | | | |
| | 90 60 | – – – du 2 mars au 9 avril | | 5.00 | |
| | | – – – du 10 avril au 1^er^mars: | | | |
| | 90 61 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – pak-choï: | | | |
| | 90 63 | – – – du 2 mars au 9 avril | | 5.00 | |
| | | – – – du 10 avril au 1^er^mars: | | | |
| | 90 64 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – choux-raves: | | | |
| | 90 70 | – – – du 16 décembre au 14 mars | | 5.00 | |
| | | – – – du 15 mars au 15 décembre: | | | |
| | 90 71 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – choux frisés non pommés: | | | |
| | 90 80 | – – – du 11 mai au 24 mai | | 5.00 | |
| | | – – – du 25 mai au 10 mai: | | | |
| | 90 81 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | 90 90 | – – autres | | 5.00 | |
| 0705 | | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré: | | | |
| | | – laitues: | | | |
| | | – – pommées: | | | |
| | | – – – salades «iceberg» sans feuille externe: | | | |
| | 11 11 | – – – – du 1^er^janvier à fin février | | 3.50 | |
| | | – – – – du 1^er^mars au 31 décembre: | | | |
| | 11 18 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 3.50 | |
| | | – – – Batavia et autres salades «iceberg»: | | | |
| | 11 20 | – – – – du 1^er^janvier à fin février | | 3.50 | |
| | | – – – – du 1^er^mars au 31 décembre: | | | |
| | 11 21 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 3.50 | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 11 91 | – – – – du 11 décembre à fin février | | 5.00 | |
| | | – – – – du 1^er^mars au 10 décembre: | | | |
| | 11 98 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – laitues romaines: | | | |
| | 19 10 | – – – – du 21 décembre à fin février | | 5.00 | |
| | | – – – – du 1^er^mars au 20 décembre: | | | |
| | 19 11 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – – lattughino: | | | |
| | | – – – – feuille de chêne: | | | |
| | 19 20 | – – – – – du 21 décembre à fin février | | 5.00 | |
| | | – – – – – du 1^er^mars au 20 décembre: | | | |
| | 19 21 | – – – – – – dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – – – lollo rouge: | | | |
| | 19 30 | – – – – – du 21 décembre à fin février | | 5.00 | |
| | | – – – – – du 1^er^mars au 20 décembre: | | | |
| | 19 31 | – – – – – – dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – – – autre lollo: | | | |
| | 19 40 | – – – – – du 21 décembre à fin février | | 5.00 | |
| | | – – – – – du 1^er^mars au 20 décembre: | | | |
| | 19 41 | – – – – – – dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – – – autres: | | | |
| | 19 50 | – – – – – du 21 décembre à fin février | | 5.00 | |
| | | – – – – – du 1^er^mars au 20 décembre: | | | |
| | 19 51 | – – – – – – dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 19 90 | – – – – du 21 décembre au 14 février | | 5.00 | |
| | | – – – – du 15 février au 20 décembre: | | | |
| | 19 91 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – chicorées: | | | |
| | | – – witloof (Cichorium intybus var. foliosum): | | | |
| | 21 10 | – – – du 21 mai au 30 septembre | | 3.50 | |
| | | – – – du 1^er^octobre au 20 mai: | | | |
| | 21 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 3.50 | |
| 0706. | | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles<br>similaires, à l’état frais ou réfrigéré: | | | |
| | | – carottes et navets: | | | |
| | | – – carottes: | | | |
| | | – – – en botte: | | | |
| | 10 10 | – – – – du 11 mai au 24 mai | | 2.00 | |
| | | – – – – du 25 mai au 10 mai: | | | |
| | 10 11 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 2.00 | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 10 20 | – – – – du 11 mai au 24 mai | | 2.00 | |
| | | – – – – du 25 mai au 10 mai: | | | |
| | 10 21 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 2.00 | |
| | | – – navets: | | | |
| | 10 30 | – – – du 16 janvier au 31 janvier | | 2.00 | |
| | | – – – du 1^er^février au 15 janvier: | | | |
| | 10 31 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 2.00 | |
| | | – autres: | | | |
| | | – – betteraves à salade (betteraves rouges): | | | |
| | 90 11 | – – – du 16 juin au 29 juin | | 2.00 | |
| | | – – – du 30 juin au 15 juin: | | | |
| | 90 18 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 2.00 | |
| | | – – salsifis (scorsonères): | | | |
| | 90 21 | – – – du 16 mai au 14 septembre | | 3.50 | |
| | | – – – du 15 septembre au 15 mai: | | | |
| | 90 28 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 3.50 | |
| | | – – céleris-raves: | | | |
| | | – – – céleri-soupe (avec feuillage, diamètre<br>de la pomme inférieur à 7 cm): | | | |
| | 90 30 | – – – – du 1^er^janvier au 14 janvier | | 5.00 | |
| | | – – – – du 15 janvier au 31 décembre: | | | |
| | 90 31 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – – autres: | | 5.00 | |
| | 90 40 | – – – – du 16 juin au 29 juin | | | |
| | | – – – – du 30 juin au 15 juin: | | | |
| | 90 41 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – radis (autres que le raifort): | | | |
| | 90 50 | – – – du 16 janvier à fin février | | 5.00 | |
| | | – – – du 1^er^mars au 15 janvier: | | | |
| | 90 51 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – petits radis: | | | |
| | 90 60 | – – – du 11 janvier au 9 février | | 5.00 | |
| | | – – – du 10 février au 10 janvier: | | | |
| | 90 61 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | 90 90 | – – autres | | 5.00 | |
| 0707. | | Concombres et cornichons, à l’état frais ou<br>réfrigéré: | | | |
| | | – concombres: | | | |
| | | – – concombres pour la salade: | | | |
| | 00 10 | – – – du 21 octobre au 14 avril | | | |
| | | – – – du 15 avril au 20 octobre: | | 5.00 | |
| | 00 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – concombres Nostrani ou Slicer: | | | |
| | 00 20 | – – – du 21 octobre au 14 avril | | 5.00 | |
| | | – – – du 15 avril au 20 octobre: | | | |
| | 00 21 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| 0708. | | Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré: | | | |
| | | – pois (Pisum sativum): | | | |
| | | – – pois mange-tout: | | | |
| | 10 10 | – – – du 16 août au 19 mai | | exempt | |
| | | – – – du 20 mai au 15 août: | | | |
| | 10 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 10 20 | – – – du 16 août au 19 mai | | exempt | |
| | | – – – du 20 mai au 15 août: | | | |
| | 10 21 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.): | | | |
| | 20 10 | – – haricots à écosser | | exempt | |
| | | – – haricots sabres (dénommés Piattoni ou<br>haricots Coco): | | | |
| | 20 21 | – – – du 16 novembre au 14 juin | | exempt | |
| | | – – – du 15 juin au 15 novembre: | | | |
| | 20 28 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – haricots asperges ou haricots à filets<br>(long beans): | | | |
| | 20 31 | – – – du 16 novembre au 14 juin | | exempt | |
| | | – – – du 15 juin au 15 novembre: | | | |
| | 20 38 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – haricots extra-fins (min. 500 pces/kg): | | | |
| | 20 41 | – – – du 16 novembre au 14 juin | | exempt | |
| | | – – – du 15 juin au 15 novembre: | | | |
| | 20 48 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 20 91 | – – – du 16 novembre au 14 juin | | exempt | |
| | | – – – du 15 juin au 15 novembre: | | | |
| | 20 98 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | | – autres légumes à cosse: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – pour l’alimentation humaine: | | | |
| | 90 80 | – – – – du 1^er^novembre au 31 mai | | exempt | |
| | | – – – – du 1^er^juin au 31 octobre: | | | |
| | 90 81 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | 90 90 | – – – autres | | exempt | |
| 0709. | | Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré: | | | |
| | | – artichauts: | | | |
| | 10 10 | – – du 1^er^novembre au 31 mai | | exempt | |
| | | – – du 1^er^juin au 31 octobre: | | | |
| | 10 11 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – asperges: | | | |
| | | – – asperges vertes: | | | |
| | 20 10 | – – – du 16 juin au 30 avril | | exempt | |
| | | – – – du 1^er^mai au 15 juin: | | | |
| | 20 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | exempt | |
| | 20 90 | – – autres | | 2.50 | |
| | | – aubergines: | | | |
| | 30 10 | – – du 16 octobre au 31 mai | | exempt | |
| | 30 11 | – – du 1^er^juin au 15 octobre: | | | |
| | | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – céleris autres que les céleris-raves: | | | |
| | | – – céleri-branche vert: | | | |
| | 40 10 | – – – du 1^er^janvier au 30 avril | | 5.00 | |
| | | – – – du 1^er^mai au 31 décembre: | | | |
| | 40 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – céleri-branche blanchi: | | | |
| | 40 20 | – – – du 1^er^janvier au 30 avril | | 5.00 | |
| | | – – – du 1^er^mai au 31 décembre: | | | |
| | 40 21 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 40 90 | – – – du 1^er^janvier au 14 janvier | | 5.00 | |
| | | – – – du 15 janvier au 31 décembre: | | | |
| | 40 91 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – champignons et truffes: | | | |
| | 51 00 | – – champignons du genre Agaricus | | exempt | |
| | 59 00 | – – autres | | exempt | |
| | | – piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta: | | | |
| | | – poivrons: | | | |
| | 60 11 | – – – du 1^er^novembre au 31 mars | | exempt | |
| | 60 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-<br>Zélande) et arroches (épinards géants): | | | |
| | | – – épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-<br>Zélande): | | | |
| | 70 10 | – – – du 16 décembre au 14 février | | 5.00 | |
| | | – – – du 15 février au 15 décembre: | | | |
| | 70 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | 70 90 | – – autres | | 3.50 | |
| | | – autres: | | | |
| | | – – persil: | | | |
| | 90 40 | – – – du 1^er^janvier au 14 mars | | 5.00 | |
| | | – – – du 15 mars au 31 décembre: | | | |
| | 90 41 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | | – – courgettes (y compris les fleurs de courgettes): | | | |
| | 90 50 | – – – du 31 octobre au 19 avril | | 5.00 | |
| | | – – – du 20 avril au 30 octobre: | | | |
| | 90 51 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^15) | | 5.00 | |
| | 90 80 | – – cresson, dent-de-lion | | 3.50 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 90 99 | – – – autres | | 3.50 | |
| 0711. | | Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état: | | | |
| | 20 00 | – olives | | exempt | |
| | 30 00 | – câpres | | exempt | |
| | | – champignons et truffes: | | | |
| | 51 00 | – – champignons du genre Agaricus | | exempt | |
| | 59 00 | – – autres | | exempt | |
| 0712. | | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés: | | | |
| | 20 00 | – oignons | | exempt | |
| | | – champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia<br>spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes: | | | |
| | 31 00 | – – champignons du genre Agaricus | | exempt | |
| | 32 00 | – – oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) | | exempt | |
| | 33 00 | – – trémelles (Tremella spp.) | | exempt | |
| | 39 00 | – – autres | | exempt | |
| | | – autres légumes; mélanges de légumes: | | | |
| | | – – pommes de terre, même coupées en morceaux<br>ou en tranches mais non autrement préparées: | | | |
| | 90 21 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^14) | | 10.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| ex | 90 81 | – – – en récipients excédant 5 kg, aulx et<br>tomates, non mélangés | | exempt | |
| ex | 90 89 | – – – autres, aulx et tomates, non mélangés | | exempt | |
| 0713. | | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés: | | | |
| | | – pois (Pisum sativum): | | | |
| | | – – en grains entiers, non travaillés: | | | |
| | 10 19 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 10 99 | – – – autres | | exempt | |
| | | – pois chiches: | | | |
| | | – – en grains entiers, non travaillés: | | | |
| | 20 19 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 20 99 | – – – autres | | exempt | |
| | | – haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.): | | | |
| | | – – haricots des espèces Vigna mungo (L.)<br>Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek: | | | |
| | | – – – en grains entiers, non travaillés: | | | |
| | 31 19 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 31 99 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – – haricots «petits rouges» (haricots Adzuki)<br>(Phaseolus ou Vigna angularis): | | | |
| | | – – – en grains entiers, non travaillés: | | | |
| | 32 19 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 32 99 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – – haricots communs (Phaseolus vulgaris): | | | |
| | | – – – en grains entiers, non travaillés: | | | |
| | 33 19 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 33 99 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – en grains entiers, non travaillés: | | | |
| | 39 19 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 39 99 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – lentilles: | | | |
| | | – – en grains entiers, non travaillés: | | | |
| | 40 19 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 40 99 | – – – autres | | exempt | |
| | | – fèves (Vicia faba var. major) et féveroles<br>(Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor): | | | |
| | | – – en grains entiers, non travaillés: | | | |
| | | – – – à ensemencer: | | | |
| | 50 15 | – – – – féveroles (Vicia faba var. minor) | | exempt | |
| | 50 18 | – – – – autres | | exempt | |
| | 50 19 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 50 99 | – – – autres | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | | – – en grains entiers, non travaillés: | | | |
| | 90 19 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 90 99 | – – – autres | | exempt | |
| 0714. | | Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier: | | | |
| | | – racines de manioc: | | | |
| | 10 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – patates douces: | | | |
| | 20 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | 90 90 | – – autres | | exempt | |
| | | Au sens du tarif des douanes, on considère comme «fruits tropicaux» les akees, les annonacées (cachimans, chérimoles, coeurs de boeuf, pommes-cannelles), les asimines, les avocats, les bilimbis, les canities, les caramboles, les champedères (Artocarpus champeden), les durians, les feijoas, les figues de Barbarie, les fruits à pain, les fruits du jaquier, les goyaves, les grenadilles (fruits de la passion), les jamboses, les jujubes, les litchis, les litchis chevelus (ramboutan), les macadamies, les mammées, les mangues, les mangoustans, les nèfles du Japon (loquat), les noix de coco, les noix du Brésil, les noix de cajou, les noix d’arec, les noix de cola, les papayes, les poires d’anchois (Grias cauliflora), les quenettes (Melicocca<br>bijugata), les sapotes, les spondias, les tamarins. | | | |
| 0801. | | Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées: | | | |
| | | – noix de coco: | | | |
| | 11 00 | – – desséchées | | exempt | |
| | 19 00 | – – autres | | exempt | |
| | | – noix du Brésil: | | | |
| | 21 00 | – – en coques | | exempt | |
| | 22 00 | – – sans coques | | exempt | |
| | | – noix de cajou: | | | |
| | 31 00 | – – en coques | | exempt | |
| | 32 00 | – – sans coques | | exempt | |
| 0802. | | Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués: | | | |
| | | – amandes: | | | |
| | 11 00 | – – en coques | | exempt | |
| | 12 00 | – – sans coques | | exempt | |
| | | – noisettes (Corylus spp.): | | | |
| | | – – en coques: | | | |
| ex | 21 90 | – – – autres (d) | | exempt | |
| | | – – sans coques: | | | |
| ex | 22 90 | – – – autres (d) | | exempt | |
| | | (d) dans les limites d’un contingent tarifaire annuel de 100 t | | | |
| | | – noix communes: | | | |
| | | – – en coques: | | | |
| | 31 90 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – sans coques: | | | |
| | 32 90 | – – – autres | | exempt | |
| | 40 00 | – châtaignes et marrons (Castanea spp.) | | exempt | |
| | 50 00 | – pistaches | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | 90 10 | – – fruits tropicaux | | exempt | |
| | 90 90 | – – autres | | exempt | |
| 0804. | | Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs: | | | |
| | 10 00 | – dattes | | exempt | |
| | | – figues: | | | |
| | 20 10 | – – fraîches | | exempt | |
| | 20 20 | – – sèches | | exempt | |
| | 30 00 | – ananas | | exempt | |
| | 40 00 | – avocats | | exempt | |
| | 50 00 | – goyaves, mangues et mangoustans | | exempt | |
| 0805. | | Agrumes, frais ou secs: | | | |
| | 10 00 | – oranges | | exempt | |
| | 20 00 | – mandarines (y compris les tangérines et<br>satsumas); clémentines, wilkings et hybrides<br>similaires d’agrumes | | exempt | |
| | 40 00 | – pamplemousses et pomelos | | exempt | |
| | 50 00 | – citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et<br>limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) | | exempt | |
| | 90 00 | – autres | | exempt | |
| 0806. | | Raisins, frais ou secs: | | | |
| | | – frais: | | | |
| | | – – pour la table: | | | |
| ex | 10 12 | – – – du 1^er^janvier au 30 juin dans les limites<br>d’un contingent tarifaire annuel de 1500 t | | exempt | |
| | 20 00 | – secs | | exempt | |
| 0807. | | Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais: | | | |
| | | – melons (y compris les pastèques): | | | |
| | 11 00 | – – pastèques | | exempt | |
| | 19 00 | – – autres | | exempt | |
| | 20 00 | – papayes | | exempt | |
| 0808. | | Pommes, poires et coings, frais: | | | |
| | | – pommes: | | | |
| | | – – pour la cidrerie et pour la distillation: | | | |
| | 10 11 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^20) | | exempt | |
| | | – – autres pommes: | | | |
| | | – – – à découvert: | | | |
| | 10 21 | – – – – du 15 juin au 14 juillet | | exempt | |
| | | – – – – du 15 juillet au 14 juin: | | | |
| | 10 22 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^17) | | exempt | |
| | | – – – autrement emballées: | | | |
| | 10 31 | – – – – du 15 juin au 14 juillet | | | 2.50 |
| | | – – – – du 15 juillet au 14 juin: | | | |
| | 10 32 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^17) | | | 2.50 |
| | | – poires et coings: | | | |
| | | – – pour la cidrerie et pour la distillation: | | | |
| | 20 11 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^20) | | exempt | |
| | | – – autres poires et coings: | | | |
| | | – – – à découvert: | | | |
| | 20 21 | – – – – du 1^er^avril au 30 juin | | exempt | |
| | | – – – – du 1^er^juillet au 31 mars: | | | |
| | 20 22 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^17) | | exempt | |
| | | – – – autrement emballés: | | | |
| | 20 31 | – – – – du 1^er^avril au 30 juin | | | 2.50 |
| | | – – – – du 1^er^juillet au 31 mars: | | | |
| | 20 32 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^17) | | | 2.50 |
| 0809. | | Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais: | | | |
| | | – abricots: | | | |
| | | – – à découvert: | | | |
| | 10 11 | – – – du 1^er^septembre au 30 juin | | exempt | |
| | | – – – du 1^er^juillet au 31 août: | | | |
| | 10 18 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^18) | | exempt | |
| | | – – autrement emballés: | | | |
| | 10 91 | – – – du 1^er^septembre au 30 juin | | exempt | |
| | | – – – du 1^er^juillet au 31 août: | | | |
| | 10 98 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^18) | | exempt | |
| | | – cerises: | | | |
| | 20 10 | – – – du 1^er^septembre au 19 mai | | exempt | |
| | | – – – du 20 mai au 31 août: | | | |
| | 20 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^18) | | exempt | |
| | | – prunes et prunelles: | | | |
| | | – – à découvert: | | | |
| | | – – – prunes: | | | |
| | 40 12 | – – – – du 1^er^octobre au 30 juin | | exempt | |
| | | – – – – du 1^er^juillet au 30 septembre: | | | |
| | 40 13 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^18) | | exempt | |
| | 40 15 | – – – prunelles | | exempt | |
| | | – – autrement emballées: | | | |
| | | – – – prunes: | | | |
| | 40 92 | – – – – du 1^er^octobre au 30 juin | | exempt | |
| | | – – – – du 1^er^juillet au 30 septembre: | | | |
| | 40 93 | – – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^18) | | exempt | |
| | 40 95 | – – – prunelles | | exempt | |
| 0810. | | Autres fruits, frais: | | | |
| | | – fraises: | | | |
| | 10 10 | – – du 1^er^septembre au 14 mai | | exempt | |
| | | – – du 15 mai au 31 août: | | | |
| | 10 11 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^19) | | exempt | |
| | | – framboises, mûres de ronce ou de mûrier et<br>mûres-framboises: | | | |
| | | – – framboises: | | | |
| | 20 10 | – – – du 15 septembre au 31 mai | | exempt | |
| | | – – – du 1^er^juin au 14 septembre | | | |
| | 20 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^19) | | exempt | |
| | | – – mûres de ronce: | | | |
| | 20 20 | – – – du 1^er^novembre au 30 juin | | exempt | |
| | | – – – du 1^er^juillet au 31 octobre: | | | |
| | 20 21 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^19) | | exempt | |
| | 20 30 | – – mûres de mûrier et mûres-framboises | | exempt | |
| | | – groseilles à grappes, y compris les cassis,<br>et groseilles à maquereau: | | | |
| | | – – groseilles à grappes, y compris les cassis: | | | |
| | 30 10 | – – – du 16 septembre au 14 juin | | exempt | |
| | | – – – du 15 juin au 15 septembre: | | | |
| | 30 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^19) | | exempt | |
| | 30 20 | – – groseilles à maquereau | | exempt | |
| | 40 00 | – airelles, myrtilles et autres fruits du genre<br>Vaccinium | | exempt | |
| | 50 00 | – kiwis | | exempt | |
| | 60 00 | – durians | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | 90 92 | – – fruits tropicaux | | exempt | |
| | 90 99 | – – autres | | exempt | |
| 0811. | | Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants: | | | |
| | 10 00 | – fraises | | 15.50 | |
| | | – framboises, mûres de ronce ou de mûrier,<br>mûres-framboises, groseilles à grappes et<br>groseilles à maquereau: | | | |
| | 20 10 | – – framboises, additionnées de sucre ou<br>d’autres édulcorants | | 26.00 | |
| | 20 90 | – – autres | | 15.50 | |
| | | – autres: | | | |
| | 90 10 | – – myrtilles | | exempt | |
| | | – – fruits tropicaux: | | | |
| | 90 21 | – – – caramboles | | exempt | |
| | 90 29 | – – – autres | | exempt | |
| | 90 90 | – – autres | | exempt | |
| 0812. | | Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état: | | | |
| | | – autres: | | | |
| | 90 10 | – – fruits tropicaux | | exempt | |
| ex | 90 80 | – – autres, fraises | | 6.50 | |
| ex | 90 80 | – – autres, que les fraises | | 3.50 | |
| 0813. | | Fruits séchés autres que ceux des n^os^0801 à 0806; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre: | | | |
| | 10 00 | – abricots | | exempt | |
| | | – pruneaux: | | | |
| | 20 10 | – – entiers | | exempt | |
| | 20 90 | – – autres | | exempt | |
| | 30 00 | – pommes | | 29.00 | |
| | | – autres fruits: | | | |
| | | – – poires: | | | |
| | 40 11 | – – – entières | | 7.60 | |
| | 40 19 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – fruits à noyau, autres, entiers: | | | |
| | 40 89 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| ex | 40 99 | – – – – autres, fruits tropicaux | | 2.00 | |
| | | – mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques<br>du présent Chapitre: | | | |
| | | – – de fruits à coques des n^os^0801 ou 0802: | | | |
| | | – – – d’une teneur en poids d’amandes et/ou<br>de noix communes excédant 50 %: | | | |
| ex | 50 19 | – – – – autres, fruits tropicaux | | 1.00 | |
| | | – – – autres: | | | |
| ex | 50 29 | – – – – autres, fruits tropicaux | | 1.00 | |
| 0814. | 0000 | Ecorces d’agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres<br>substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées | | exempt | |
| 0903. | 0000 | Maté | | exempt | |
| 0904. | | Poivre (du genre Piper); piments du genre<br>Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés: | | | |
| | | – poivre: | | | |
| | 11 00 | – – non broyé ni pulvérisé | | exempt | |
| | 12 00 | – – broyé ou pulvérisé | | exempt | |
| | | – piments séchés ou broyés ou pulvérisés: | | | |
| | 20 10 | – – non travaillés | | exempt | |
| | 20 90 | – – autres | | exempt | |
| 0905. | 0000 | Vanille | | exempt | |
| 0906. | | Cannelle et fleurs de cannelier: | | | |
| | 10 00 | – non broyées ni pulvérisées | | exempt | |
| | 20 00 | – broyées ou pulvérisées | | exempt | |
| 0907. | 0000 | Girofles (antofles, clous et griffes) | | exempt | |
| 0908. | | Noix muscades, macis, amomes et cardamomes: | | | |
| | | – noix muscades: | | | |
| | 10 10 | – – non travaillées | | exempt | |
| | 10 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – macis: | | | |
| | 20 10 | – – non travaillés | | exempt | |
| | 20 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – amomes et cardamomes: | | | |
| | 30 10 | – – non travaillés | | exempt | |
| | 30 90 | – – autres | | exempt | |
| 0909. | | Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre: | | | |
| | 10 00 | – graines d’anis ou de badiane | | exempt | |
| | 20 00 | – graines de coriandre | | exempt | |
| | 30 00 | – graines de cumin | | exempt | |
| | 40 00 | – graines de carvi | | exempt | |
| | 50 00 | – graines de fenouil; baies de genièvre | | exempt | |
| 0910. | | Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices: | | | |
| | 10 00 | – gingembre | | exempt | |
| | 20 00 | – safran | | exempt | |
| | 30 00 | – curcuma | | exempt | |
| | 40 00 | – thym; feuilles de laurier | | exempt | |
| | 50 00 | – curry | | exempt | |
| | | – autres épices: | | | |
| | 91 00 | – – mélanges visés à la Note 1 b) du présent<br>Chapitre | | exempt | |
| | 99 00 | – – autres | | exempt | |
| 1006. | | Riz: | | | |
| | | – riz en paille (riz paddy): | | | |
| | 10 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – riz décortiqué (riz cargo ou riz brun): | | | |
| | 20 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé: | | | |
| | 30 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – riz en brisures: | | | |
| | 40 90 | – – autres | | exempt | |
| 1106. | | Farines, semoules et poudre de légumes à cosse secs du n^o^0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n^o^0714 et des produits du Chapitre 8: | | | |
| | | – des légumes à cosse secs du n^o^0713: | | | |
| | 10 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – de sagou ou des racines ou des tubercules<br>du n° 0714: | | | |
| | 20 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – des produits du Chapitre 8: | | | |
| | 30 90 | – – autres | | exempt | |
| 1108. | | Amidons et fécules; inuline: | | | |
| | | – amidons et fécules: | | | |
| | | – – amidon de froment (blé): | | | |
| | 11 90 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – amidon de maïs: | | | |
| | 12 90 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – fécule de pommes de terre: | | | |
| | 13 90 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – fécule de manioc (cassave): | | | |
| | 14 90 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – autres amidons: | | | |
| | | – – – amidon de riz: | | | |
| | 19 19 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 19 99 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – inuline: | | | |
| | 20 90 | – – autre | | exempt | |
| 1202. | | Arachides non grillées ni autrement cuites,<br>même décortiquées ou concassées: | | | |
| | | – en coques: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | 10 91 | – – – pour l’alimentation humaine | | exempt | |
| | 10 99 | – – – autres | | | 0.10 |
| | | – décortiquées, ou concassées: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | 20 91 | – – – pour l’alimentation humaine | | exempt | |
| | 20 99 | – – – autres | | | 0.10 |
| 1205. | | Graines de navette ou de colza, même concassées: | | | |
| | | – graines de navette ou de colza à faible teneur<br>en acide érucique: | | | |
| | | – – graines de navette: | | | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 10 31 | – – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 10 39 | – – – – autres | | | 0.10 |
| | | – – graines de colza: | | | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 1061 | – – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 1069 | – – – – autres | | | 0.10 |
| | | – autres: | | | |
| | | – – graines de navette: | | | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 90 31 | – – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 90 39 | – – – – autres | | | 0.10 |
| | | – – graines de colza: | | | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 90 61 | – – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 90 69 | – – – – autres | | | 0.10 |
| 1206. | | Graines de tournesol, même concassées: | | | |
| | | – non décortiqués: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | 00 31 | – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 00 39 | – – – autres | | | 0.10 |
| | | – décortiqués: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | 00 61 | – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 00 69 | – – – autres | | | 0.10 |
| 1207. | | Autres graines et fruits oléagineux, même<br>concassés: | | | |
| | | – noix et amandes de palmiste: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | 10 91 | – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 10 99 | – – – autres | | | 0.10 |
| | | – graines de coton: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | 20 91 | – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 20 99 | – – – autres | | | 0.10 |
| | | – graines de ricin: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | 30 91 | – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 30 99 | – – – autres | | | 0.10 |
| | | – graines de sésame: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | 40 91 | – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 40 99 | – – – autres | | | 0.10 |
| | | – graines de moutarde: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | 50 91 | – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 50 99 | – – – autres | | | 0.10 |
| | | – graines de carthame: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | 60 91 | – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 60 99 | – – – autres | | | 0.10 |
| | | – autres: | | | |
| | | – – graines d’oeillette ou de pavot: | | | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 91 18 | – – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 91 19 | – – – – autres | | | 0.10 |
| | | – – – graines de karité: | | | |
| | | – – – – autres: | | | |
| | 99 27 | – – – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 99 29 | – – – – – autres | | | 0.10 |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 99 98 | – – – – pour l’alimentation humaine | | | 0.10 |
| | 99 99 | – – – – autres | | | 0.10 |
| 1208. | | Farines de graines ou de fruits oléagineux,<br>autres que la farine de moutarde: | | | |
| | | – de fèves de soja: | | | |
| | 10 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | 90 90 | – – autres | | exempt | |
| 1209. | | Graines, fruits et spores à ensemencer: | | | |
| | | – graines de betteraves à sucre: | | | |
| | 10 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – graines fourragères: | | | |
| | 21 00 | – – de luzerne | | exempt | |
| | 22 00 | – – de trèfle (Trifolium spp.) | | exempt | |
| | 23 00 | – – de fétuque | | exempt | |
| | 24 00 | – – du pâturin des prés du Kentucky<br>(Poa pratensis L.) | | exempt | |
| | 25 00 | – – de ray grass (Lolium multiflorum Lam.,<br>Lolium perenne L.) | | exempt | |
| | 26 00 | – – de fléole des prés | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – de vesces ou de lupins: | | | |
| | 29 19 | – – – – autres | | exempt | |
| | 29 80 | – – – de dactyle pelotonné, avoine jaunâtre,<br>fromental, brôme et similaires | | exempt | |
| | 29 90 | – – – autres | | exempt | |
| | 30 00 | – graines de plantes herbacées utilisées<br>principalement pour leurs fleurs | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | 91 00 | – – graines de légumes | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 99 99 | – – – – autres | | exempt | |
| 1210. | | Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline: | | | |
| | 10 00 | – cônes de houblon, non broyés ni moulus<br>ni sous forme de pellets | | exempt | |
| | 20 00 | – cônes de houblon, broyés, moulus ou sous<br>forme de pellets; lupuline | | exempt | |
| 1211. | | Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés: | | | |
| | 10 00 | – racines de réglisse | | exempt | |
| | 20 00 | – racines de ginseng | | exempt | |
| | 30 00 | – coca (feuille de) | | exempt | |
| | 40 00 | – paille de pavot | | exempt | |
| | 90 90 | – autres | | exempt | |
| 1212. | | Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l’alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs: | | | |
| | | – caroubes, y compris les graines de caroubes: | | | |
| | 10 10 | – – graines de caroubes | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 10 99 | – – – autres | | exempt | |
| | | – algues: | | | |
| | 20 90 | – – autres | | exempt | |
| | 30 00 | – noyaux et amandes d’abricots, de pêches<br>(y compris les brugnons et nectarines) ou de<br>prunes | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | | – – betteraves à sucre: | | | |
| | 91 90 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – racines de chicorée, séchées: | | | |
| | 99 19 | – – – – autres | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | 99 98 | – – – – autres | | exempt | |
| 1214. | | Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets: | | | |
| | | – farine et agglomérés sous forme de pellets<br>de luzerne: | | | |
| | 10 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | 90 90 | – – autres | | exempt | |
| 1301. | | Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles: | | | |
| | 10 00 | – gomme laque | | exempt | |
| | 20 00 | – gomme arabique | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | 90 10 | – – baumes naturels | | exempt | |
| | 90 90 | – – autres | | exempt | |
| 1302. | | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres<br>mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés: | | | |
| | | – sucs et extraits végétaux: | | | |
| | 11 00 | – – opium | | exempt | |
| | 19 00 | – – autres | | exempt | |
| 1505. | | Graisse de suint et substances grasses dérivées,<br>y compris la lanoline: | | | |
| | | – graisse de suint brute (suintine): | | | |
| | 00 19 | – – autres | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | 00 99 | – – autres | | exempt | |
| 1509. | | Huile d’olive et ses fractions, même raffinées,<br>mais non chimiquement modifiées: | | | |
| | | – vierges: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | 10 91 | – – – en récipients de verre d’une contenance<br>n’excédant pas 2 l | | | 40.60 |
| | 10 99 | – – – autres | | | 57.30 |
| | | – autres: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | 90 91 | – – – en récipients de verre d’une contenance<br>n’excédant pas 2 l | | | 40.60 |
| | 90 99 | – – – autres | | | 57.30 |
| 1601. | | Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang; préparations<br>alimentaires à base de ces produits: | | | |
| | | – autres: | | | |
| | | – – des animaux des n^os^0101–0104,<br>à l’exclusion des sangliers: | | | |
| | 00 21 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^6) | | 110.00 | |
| | | – – de volailles du n^o^0105: | | | |
| | 00 31 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^6) | | 60.00 | |
| | 00 49 | – – autres | | 110.00 | |
| 1602. | | Autres préparations et conserves de viande,<br>d’abats ou de sang: | | | |
| | | – préparations homogénéisées: | | | |
| | 10 10 | – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^5) | | | 42.50 |
| | | – de foies de tous animaux: | | | |
| | 20 10 | – – à base de foie d’oie | | exempt | |
| | | – de volailles du n^o^0105: | | | |
| | | – – de dindes: | | | |
| | 31 10 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^6) | | | 25.00 |
| | | – – de coqs et de poules: | | | |
| | 32 10 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^6) | | | 25.00 |
| | | – – autres: | | | |
| | 39 10 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^6) | | | 25.00 |
| | | – de l’espèce porcine: | | | |
| | | – – jambons et leurs morceaux: | | | |
| | | – – – jambon en boîtes: | | | |
| | 41 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^6) | | | 52.00 |
| | | – de l’espèce bovine: | | | |
| | | – – corned beef, en récipients hermétiquement<br>fermés: | | | |
| | 50 11 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^5) | | | 40.00 |
| | | – – autres: | | | |
| | 50 91 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^5) | | | 40.00 |
| 1701. | | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide: | | | |
| | | – sucres bruts sans addition d’aromatisants<br>ou de colorants: | | | |
| | 11 00 | – – de canne | | | 22.00 |
| | 12 00 | – – de betterave | | | 22.00 |
| | | – autres: | | | |
| | | – – autres: | | | |
| ex | 99 99 | – – – autres, sucre cristallisé, non travaillé | | | 22.00 |
| 1702. | | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: | | | |
| | | – sucre et sirop d’érable: | | | |
| | 20 20 | – – à l’état de sirop | | exempt | |
| | | – autres, y compris le sucre inverti (ou interverti)<br>et les autres sucres et sirops de sucre contenant<br>en poids à l’état sec 50 % de fructose: | | | |
| | | – – à l’état solide: | | | |
| | 90 22 | – – – sucres de betterave et de canne, caramélisés | | | 25.70 |
| | 90 23 | – – – malto-dextrines | | | 18.70 |
| | 90 28 | – – – autres | | | 18.70 |
| 1801. | 0000 | Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés | | exempt | |
| 1802. | | Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao: | | | |
| | 00 90 | – autres | | exempt | |
| 2001. | | Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique: | | | |
| | | – autres: | | | |
| | | – – fruits: | | | |
| | 90 11 | – – – tropicaux | | exempt | |
| | | – – légumes et autres parties comestibles<br>de plantes: | | | |
| | | – – – autres: | | | |
| ex | 90 99 | – – – – autres, champignons, olives et câpres | | exempt | |
| 2002. | | Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique: | | | |
| | | – tomates, entières ou en morceaux: | | | |
| | 10 10 | – – en récipients excédant 5 kg | | 2.50 | |
| | 10 20 | – – en récipients n’excédant pas 5 kg | | 4.50 | |
| 2003. | | Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique: | | | |
| | 10 00 | – champignons du genre Agaricus | | exempt | |
| | 20 00 | – truffes | | exempt | |
| | 90 00 | – autres | | exempt | |
| 2004. | | Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006: | | | |
| | | – autres légumes et mélanges de légumes: | | | |
| | | – – en récipients excédant 5 kg: | | | |
| | 90 11 | – – – asperges | | 20.60 | |
| | 90 12 | – – – olives | | exempt | |
| | | – – en récipients n’excédant pas 5 kg: | | | |
| | 90 41 | – – – asperges | | 11.00 | |
| | 90 42 | – – – olives | | exempt | |
| 2005. | | Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés autres que les produits du 2006: | | | |
| | | – asperges: | | | |
| | 60 90 | – – autres | | 9.80 | |
| | | – olives: | | | |
| | 70 10 | – – en récipients excédant 5 kg | | exempt | |
| | 70 90 | – – autres | | exempt | |
| 2006. | | Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés): | | | |
| | 00 10 | – fruits tropicaux, écorces de fruits tropicaux | | exempt | |
| ex | 00 90 | – autres, ananas | | exempt | |
| ex | 00 90 | – autres, que pommes et poires | | 9.50 | |
| 2008. | | Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs: | | | |
| | | – fruits à coques, arachides et autres graines,<br>même mélangés entre eux: | | | |
| | | – – arachides: | | | |
| | 11 90 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – autres, y compris les mélanges: | | | |
| | 19 10 | – – – fruits tropicaux | | exempt | |
| | 19 90 | – – – autres | | 3.50 | |
| | 20 00 | – ananas | | exempt | |
| | | – agrumes: | | | |
| | 30 10 | – – pulpes, non additionnées de sucre ou<br>d’autres édulcorants | | 5.50 | |
| | 30 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – abricots: | | | |
| | 50 10 | – – pulpes, non additionnées de sucre ou<br>d’autres édulcorants | | 10.00 | |
| | 50 90 | – – autres | | 15.00 | |
| | | – pêches, y compris les brugnons et nectarines: | | | |
| | 70 10 | – – pulpes, non additionnées de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | exempt | |
| | 70 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – autres, y compris les mélanges à l’exception<br>de ceux du n^o^2008.19: | | | |
| | | – – mélanges: | | | |
| | 92 11 | – – – de fruits tropicaux | | exempt | |
| | 92 99 | – – – autres | | 8.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – pulpes, non additionnées de sucre ou<br>d’autres édulcorants: | | | |
| | 99 11 | – – – – de fruits tropicaux | | exempt | |
| ex | 99 19 | – – – – autres, de bananes | | exempt | |
| | | – – – autres: | | | |
| | | – – – – autres fruits: | | | |
| | 99 96 | – – – – – fruits tropicaux | | exempt | |
| | 99 97 | – – – – – autres | | 20.00 | |
| 2009. | | Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants: | | | |
| | | – jus d’orange: | | | |
| | | – – congelés: | | | |
| | 11 10 | – – – non additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | exempt | |
| | 11 20 | – – – additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | 35.00 | |
| | | – – non congelés, d’une valeur Brix n’excédant<br>pas 20: | | | |
| | 12 10 | – – – non additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | exempt | |
| | 12 20 | – – – additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | 35.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 19 30 | – – – non additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | exempt | |
| | 19 40 | – – – additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | 35.00 | |
| | | – jus de pamplemousse ou de pomelo: | | | |
| | | – – d’une valeur Brix n’excédant pas 20: | | | |
| | 21 20 | – – – additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | 35.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 29 10 | – – – non additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | exempt | |
| | 29 20 | – – – additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | 35.00 | |
| | | – jus de tout autre agrume: | | | |
| | | – – d’une valeur Brix n’excédant pas 20: | | | |
| | | – – – non additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants: | | | |
| | 31 11 | – – – – jus de citron brut (même stabilisé) | | exempt | |
| | 31 19 | – – – – autres | | 6.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – non additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants: | | | |
| | 39 11 | – – – agro-cotto | | exempt | |
| | 39 19 | – – – autres | | 6.00 | |
| | | – jus d’ananas: | | | |
| | | – – d’une valeur Brix n’excédant pas 20: | | | |
| | 41 10 | – – – non additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | exempt | |
| | 41 20 | – – – additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 49 10 | – – – non additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | exempt | |
| | 49 20 | – – – additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants | | exempt | |
| | 50 00 | – jus de tomate | | exempt | |
| | | – jus de raisin (y compris les moûts de raisin): | | | |
| | | – – autres: | | | |
| | 69 10 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^22) | | 50.00 | |
| | | – jus de tout autre fruit ou légume: | | | |
| | 80 10 | – – jus de légumes | | 10.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – non additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants: | | | |
| | 80 81 | – – – – de fruits tropicaux | | exempt | |
| ex | 80 89 | – – – – autres, de dattes | | exempt | |
| | | – – – additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants: | | | |
| | 80 98 | – – – – de fruits tropicaux | | exempt | |
| ex | 80 99 | – – – – autres, de dattes | | exempt | |
| | | – mélanges de jus: | | | |
| | | – – jus de légumes: | | | |
| | | – – – contenant du jus de fruits à pépins: | | | |
| | 90 11 | – – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^21) | | 16.00 | |
| | 90 29 | – – – autres | | 13.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – autres, non additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants: | | | |
| | | – – – – autres: | | | |
| | 90 61 | – – – – – à base de fruits tropicaux | | exempt | |
| ex | 90 69 | – – – – – autres, de dattes | | exempt | |
| | | – – – autres, additionnés de sucre ou d’autres<br>édulcorants: | | | |
| | | – – – – autres: | | | |
| | 90 98 | – – – – – à base de fruits tropicaux | | exempt | |
| ex | 90 99 | – – – – – autres, de dattes | | exempt | |
| 2204. | | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins autres que ceux du n^o^2009: | | | |
| | 10 00 | – vins mousseux | | 65.00 | |
| | | – autres vins; moûts de raisins dont<br>la fermentation a été empêchée ou arrêtée<br>par addition d’alcool: | | | |
| | | – – en récipients d’une contenance n’excédant<br>pas 2 l: | | | |
| | 21 50 | – – – vins doux, spécialités et mistelles | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | | – – – vins naturels: | | | |
| | | – – – – vins industriels: | | | |
| | 29 41 | – – – – – blancs | | exempt | |
| | 29 42 | – – – – – rouges | | exempt | |
| | 29 50 | – – – vins doux, spécialités et mistelles | | exempt | |
| | | | | Fr. / litre | Fr. / litre |
| | 30 00 | – autres moûts de raisins | | exempt | |
| | | | | (Fr./100 kg<br>brut) | (Fr./100 kg<br>brut) |
| 2207. | | Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres: | | | |
| | 10 00 | – alcool éthylique non dénaturé d’un titre<br>alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus | | exempt | |
| 2301. | | Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons: | | | |
| | | – farines, poudres et agglomérés sous forme<br>de pellets, de viandes ou d’abats: | | | |
| | 10 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – farines, poudres et agglomérés sous forme<br>de pellets, de poissons ou de crustacés, de<br>mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques: | | | |
| | 20 90 | – – autres | | exempt | |
| 2302. | | Sons, remoulages et autres résidus, même<br>agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements des céréales ou des légumineuses: | | | |
| | | – de maïs: | | | |
| | 10 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – de riz: | | | |
| | 20 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – de froment: | | | |
| | 30 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – d’autres céréales: | | | |
| | 40 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – de légumineuses: | | | |
| | 50 90 | – – autres | | exempt | |
| 2303. | | Résidus d’amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets: | | | |
| | | – résidus d’amidonnerie et résidus similaires: | | | |
| | 10 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre<br>et autres déchets de sucrerie: | | | |
| | 20 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – drêches et déchets de brasserie ou de distillerie: | | | |
| | 30 90 | – – autres | | exempt | |
| 2304. | | Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile de soja: | | | |
| | 00 90 | – autres | | exempt | |
| 2305. | | Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide: | | | |
| | 00 90 | – autres | | exempt | |
| 2306. | | Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des n^os^2304 ou 2305: | | | |
| | | – de coton: | | | |
| | 10 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – de lin: | | | |
| | 20 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – de tournesol: | | | |
| | 30 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – de grains de navette ou de colza: | | | |
| | | – – de grains de navette ou de colza à faible<br>teneur en acide érucique: | | | |
| | 41 90 | – – – autres | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 49 90 | – – – autres | | exempt | |
| | | – de noix de coco ou de coprah: | | | |
| | 50 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – de noix ou d’amandes de palmiste: | | | |
| | 60 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – de germes de maïs: | | | |
| | 70 90 | – – autres | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | 90 90 | – – autres | | exempt | |
| 2307. | 0000 | Lies de vin; tartre brut | | exempt | |
| 2308. | | Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs: | | | |
| | 00 90 | – autres | | exempt | |
| 2309. | | Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux: | | | |
| | | – aliments pour chiens ou chats, conditionnés<br>pour la vente au détail: | | | |
| | | – – en récipients fermés hermétiquement: | | | |
| | 10 21 | – – – contenant de la poudre de lait ou<br>de lactosérum | | 6.40 | |
| | 10 99 | – – – autres | | 5.50 | |
| | | – autres: | | | |
| | 90 20 | – – aliments pour animaux, de coquillages vides<br>concassés; aliments pour oiseaux, de matières<br>minérales | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 90 90 | – – – autres | | exempt | |
| 2401. | | Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac: | | | |
| | | – tabacs non écôtés: | | | |
| | 10 10 | – – pour la fabrication industrielle de cigares,<br>de cigarettes, de tabac à fumer, de tabac<br>à mâcher, de tabac en rouleaux et de tabac<br>à priser | | exempt | |
| | | – tabacs partiellement ou totalement écôtés: | | | |
| | 20 10 | – – pour la fabrication industrielle de cigares,<br>de cigarettes, de tabac à fumer, de tabac<br>à mâcher, de tabac en rouleaux et de tabac<br>à priser | | exempt | |
| | | – déchets de tabac: | | | |
| | 30 10 | – pour la fabrication industrielle de cigares, de<br>cigarettes, de tabac à fumer, de tabac à mâcher,<br>de tabac en rouleaux et de tabac à priser | | exempt | |
| 2402. | | Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac: | | | |
| | | – cigarettes contenant du tabac: | | | |
| ex | 20 10 | – – d’un poids unitaire excédant 1,35, «beedies» | | exempt | |
| ex | 20 20 | – – d’un poids unitaires n’excédant pas 1,35,<br>«beedies» | | exempt | |
| 2403. | | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac: | | | |
| | | – autres: | | | |
| | 91 00 | – – tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués» | | exempt | |
| | | – – autres: | | | |
| | 99 10 | – – – tabac à mâcher, tabac en rouleaux et tabac<br>à priser | | exempt | |
| | 99 20 | – – – extraits de tabac | | exempt | |
| | 99 30 | – – – sauce de tabac (eau de tabac) | | exempt | |
| 3501. | | Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine: | | | |
| | | – caséines: | | | |
| | 10 10 | – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^8) | | exempt | |
| | | – autres: | | | |
| | | – – importées dans les limites du contingent<br>tarifaire (c. n^o^8) | | exempt | |
| | 9011 | – – – colles de caséine | | exempt | |
| | 9019 | – – – autres | | exempt | |
| 3502. | | Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de<br>protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines: | | | |
| | | – ovoalbumine: | | | |
| | | – – séchée: | | | |
| | 11 10 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^10) | | 175.00 | |
| | | – – autres: | | | |
| | 19 10 | – – – dans les limites du contingent tarifaire<br>(c. n^o^11) | | exempt | |
| | 20 00 | – lactalbumine, y compris les concentrés de deux<br>ou plusieurs protéines de lactosérum | | exempt | |
| | 90 00 | – autres | | exempt | |
| 3505. | | Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés: | | | |
| | | – dextrine et autres amidons et fécules modifiés: | | | |
| | 10 90 | – – autres, que pour l’alimentation des animaux | | exempt | |

[^1]: Traduction du texte original anglais.
[^2]: Art. 1 al. 1 let. b de l’AF du 12 mars 2007 (RO  **2008**  2309).
[^3]: RS  **0.632.311.181**
[^4]: RS  **0.631.112.514**
[^5]: RS  **632.91**
[^6]: Il est sous-entendu que l’octroi des avantages tarifaires aux PMA en vertu du SGP suisse en relation à ce paragraphe s’applique à tous les produits agricoles tels que définis dans l’Annexe I de l’Accord sur l’agriculture de l’OMC.
[^7]: RS  **0.632.20** , annexe 1A.3
[^8]: Global, dans ce cas, signifie qu’un quota unique s’applique pour tous les produits figurant dans la liste 4.