432.282.3
# Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire
(OD PE OSEO)
Du 22.06.2022 (état au 01.08.2022)

### **Art. 1** Champ d'application {#art_1 omnilex-key=ch-lexwork-be--432.282.3--1}

1. Le plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire, publié à l'annexe 1, règle les conditions générales contraignantes de l'offre spécialisée francophone de l'école obligatoire dans le canton.

### **Art. 2** Entrée en vigueur {#art_2 omnilex-key=ch-lexwork-be--432.282.3--2}

1. La présente ordonnance de Direction entre en vigueur le 1er août 2022.

## A1 Annexe 1: Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire

### **Art. 1-1** Première version {#art_1 omnilex-key=ch-lexwork-be--432.282.3--1-1}

1. Conformément à l’article 5 de la loi du 18 janvier 1993 sur les publications officielles (LPO), le présent acte législatif est publié dans le Recueil officiel des lois bernoises sous la forme d’un renvoi uniquement. Il est disponible sur Internet à l'adresse: https://www.bvsa.bkd.be.ch/fr/start/themen/lehrplan-bvsa.html