435.111.20
# Ordonnance de Direction concernant le plan d’études Préapprentissage 22
Du 30.11.2021 (état au 01.08.2022)

### **Art. 1** Champ d’application {#art_1 omnilex-key=ch-lexwork-be--435.111.20--1}

1. Le plan d’études Préapprentissage 22 publié à l’annexe 1 règle les conditions générales contraignantes du préapprentissage et s’applique aux prestataires de formation cantonaux.

### **Art. 2** Abrogation {#art_2 omnilex-key=ch-lexwork-be--435.111.20--2}

1. L’ordonnance de Direction du 15 juin 2018 concernant le plan d’études cadre Préapprentissage est abrogée.

### **Art. 3** Entrée en vigueur {#art_3 omnilex-key=ch-lexwork-be--435.111.20--3}

1. Le plan d’études Préapprentissage 22 entre en vigueur le 1er août 2022.

## A1 Annexe 1 à l’article 1, alinéa 1

### **Art. 1-1** {#art_1 omnilex-key=ch-lexwork-be--435.111.20--1-1}

1. Conformément à l’article 5 de la loi du 18 janvier 1993 sur les publications officielles (LPO), le présent acte législatif est publié dans le Recueil officiel des lois bernoises sous la forme d’un renvoi. Il est disponible sur Internet à l’adresse suivante : www.bkd.be.ch → Formation professionnelle → Solutions transitoires → Préapprentissage standard.