# Arrêté réglant la navigation au large des Jeunes-Rives, sur territoire de la commune de Neuchâtel, du 2 juillet 2025

## Art. 2 — La zone frappée d’interdiction sera balisée par {#art_2}

un cordon de bouées, de forme sphérique et de couleur jaune, conformément à
l’article 37 de l’ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses, du 8
novembre 1978.

## Art. 3 {#art_3}

Un chenal d’accès à travers la zone interdite est signalé à la hauteur de la
crique la plus à l’est de la plage principale. Celui-ci est délimité à gauche
vu du large par des bouées rouges de forme cylindrique et à droite, par des
bouées vertes de forme conique.

## Art. 4 {#art_4}

Les dispositions pénales de la loi fédérale sur la navigation intérieure, du 3
octobre 1975, sont applicables aux contrevenants.

## Art. 5 {#art_5}

1Le présent arrêté annule et remplace l’arrêté No 766.383 réglant la
navigation au large des Jeunes-Rives, sur territoire de la commune de Neuchâtel,
du 19 août 1992[4],
et entre immédiatement en vigueur.

2Il sera publié dans la Feuille officielle et
inséré au Recueil de la législation neuchâteloise.

(*) FO 2025 No 27

[1] RS 747.201

[2] RS
747.201.1

[3] RSN
766.10

[4] RLN
XVI 491