# DÉCRET 931.151 adoptant la modification du Plan directeur des carrières (PDCar), de sa fiche n° 1222-104 et de la carte y relative

du 25 février 2025

## Préambule

LE GRAND CONSEIL DU CANTON DE VAUD
vu les articles 4 et 5 de la loi du 24 mai 1988 sur les carrières[A]
vu le projet de décret présenté par le Conseil d'Etat
décrète

### Art. 1 {#art_1 omnilex-key=ch-vd-blv--931.151--1}

1 La modification du Plan directeur cantonal des carrières, de sa fiche n° 1222-104 et de la carte y relative approuvée par le Conseil d'Etat le 5 juin 2024 est adoptée.

### Art. 2 {#art_2 omnilex-key=ch-vd-blv--931.151--2}

1 Le Conseil d'Etat est chargé de la publication et de l'exécution du présent décret. Il en publiera le texte conformément à l'article 84, alinéa 1er, lettre a) de la Constitution cantonale et en fixera, par voie d'arrêté, la date d'entrée en vigueur.