# RÈGLEMENT (CE) N o 1333/2004 DE LA COMMISSION

du 20 juillet 2004

concernant l'autorisation permanente d'un additif dans l'alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

## Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux [^1] , et notamment son article 3 et son article 9 D, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

**(1)** La directive 70/524/CEE prévoit que les additifs destinés à être utilisés dans la Communauté doivent faire l'objet d'une autorisation. Les additifs visés à l'annexe C, partie II, de ladite directive peuvent être autorisés sans limitation dans le temps, pour autant que certaines conditions soient remplies.

**(2)** L'usage de la préparation d' *Enterococcus faecium* (NCIMB 11181), appartenant au groupe des micro-organismes, a été autorisé pour la première fois à titre provisoire pour les veaux et les porcelets par le règlement (CE) n o 2690/1999 de la Commission [^2] .

**(3)** De nouvelles données ont été fournies à l'appui d'une demande d'autorisation sans limitation dans le temps dudit micro-organisme. Il ressort de l'examen de cette demande que les conditions fixées dans la directive 70/524/CEE pour ce type d'autorisation ont été remplies.

**(4)** En conséquence, il y a lieu d'autoriser l'usage, sans limitation dans le temps, dudit micro-organisme pour les veaux et porcelets, dans les conditions fixées à l'annexe.

**(5)** L'examen de la demande révèle que certaines procédures sont requises pour protéger les travailleurs contre une exposition à l'additif mentionné à l'annexe du présent règlement. Cette protection doit être assurée par l'application de la directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail [^3] .

**(6)** Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

## **Article premier**

La préparation d' *enterococcus faecium* (NCIMB 11181), mentionnée à l'annexe, est autorisée pour une durée illimitée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.

## **Article 2**

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au *Journal officiel de l'Union européenne* .

## Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 20 juillet 2004. *Par la Commission* David BYRNE *Membre de la Commission*

[^1] [JO L 270 du 14.12.1970, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1970_270_R_TOC) . Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) n o 1756/2002 ( [JO L 265 du 3.10.2002, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2002_265_R_TOC) ).

[^2] [JO L 326 du 18.12.1999, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1999_326_R_TOC) .

[^3] [JO L 183 du 29.6.1989, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1989_183_R_TOC) . Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) n o 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil ( [JO L 284 du 31.10.2003. p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_284_R_TOC) ).

| Micro-organismes |  |  |  |  |  |  |  |  |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| E 1708 | *Enterococcus faecium*<br>NCIMB 11181 | poudre: 4 × 10 11 UFC/g d'additif: 4 × 10 11 UFC/g d'additif<br>4 × 10 11 UFC/g d'additif | Veaux | 6 mois | 5 × 10 8 | 2 × 10 10 | Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation | Sans limitation dans le temps |
| Porcelets | — | 5 × 10 8 | 2 × 10 10 | Pour les porcelets jusqu'à 35 kg environ<br>Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation | Sans limitation dans le temps |  |  |  |

[^1]: . Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1756/2002 ().
[^2]: .
[^3]: . Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil ().