# RÈGLEMENT (CE) N o 1897/2004 DE LA COMMISSION

du 29 octobre 2004

complétant l'annexe du règlement (CE) n o 2400/96 en ce qui concerne l’enregistrement d’une dénomination dans le «Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées» ( *Cartoceto* ) — (AOP)

## Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) n o 2081/92 du Conseil du 14 juillet 1992 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires [^1] , et notamment son article 6, paragraphes 3 et 4,

considérant ce qui suit:

**(1)** Conformément à l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) n o 2081/92, la demande de l’Italie pour l'enregistrement de la dénomination «Cartoceto» a été publiée au *Journal officiel de l’Union européenne* [^2] .

**(2)** Aucune déclaration d’opposition, au sens de l’article 7 du règlement (CEE) n o 2081/92 n’ayant été notifiée à la Commission, cette dénomination doit donc être inscrite dans le «Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées»,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

## **Article premier**

L’annexe du règlement (CE) n o 2400/96 est complétée par la dénomination figurant à l’annexe du présent règlement.

## **Article 2**

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au *Journal officiel de l’Union européenne* .

## Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 29 octobre 2004. *Par la Commission* Franz FISCHLER *Membre de la Commission*

[^1] [JO L 208 du 24.7.1992, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1992_208_R_TOC) . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 1215/2004 ( [JO L 232 du 1.7.2004, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2004_232_R_TOC) ).

[^2] [JO C 41 du 17.2.2004, p. 2](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2004_041_R_TOC) ( *Cartoceto* ).

PRODUITS DE L’ANNEXE I DU TRAITÉ DESTINÉS À L’ALIMENTATION HUMAINE

Matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ITALIE

Cartoceto (AOP)

[^1]: . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1215/2004 ().
[^2]: (Cartoceto).