# RÈGLEMENT (CE) N o 355/2005 DE LA COMMISSION

du 28 février 2005

modifiant le règlement (CEE) n o 2676/90 déterminant des méthodes d'analyse communautaires applicables dans le secteur du vin

## Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) n o 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole [^1] , et notamment son article 46, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

**(1)** La méthode de mesure du titre alcoométrique des vins par densimétrie électronique a été validée selon des critères internationalement reconnus. La nouvelle description de cette méthode a été adoptée par l’Office international de la vigne et du vin lors de son assemblée générale de 2000.

**(2)** L’utilisation de cette méthode de mesure peut assurer un contrôle plus simple et précis du titre alcoométrique volumique des vins.

**(3)** La reconnaissance de l’équivalence de cette méthode aux méthodes décrites dans le chapitre 3 de l’annexe du règlement (CEE) n o 2676/90 de la Commission [^2] n’a plus de raison d’être et l’article 3, paragraphe 2, doit par conséquent être supprimé. De plus, il convient d’introduire au chapitre 3 de l’annexe dudit règlement la description mise à jour de cette méthode accompagnée des valeurs expérimentales des paramètres de validation de celle-ci.

**(4)** Il convient de modifier le règlement (CEE) n o 2676/90 en conséquence.

**(5)** Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des vins,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

## **Article premier**

Le règlement (CEE) n o 2676/90 est modifié comme suit:

1) à l’article 3, le paragraphe 2 est supprimé;

2) l’annexe est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

## **Article 2**

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au *Journal officiel de l'Union européenne* .

## Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 28 février 2005. *Par la Commission* Mariann FISCHER BOEL *Membre de la Commission*

[^1] [JO L 179 du 14.7.1999, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1999_179_R_TOC) . Règlement modifié par l’acte d’adhésion de 2003.

[^2] [JO L 272 du 3.10.1990, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1990_272_R_TOC) . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 128/2004 ( [JO L 19 du 27.1.2004, p. 3](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2004_019_R_TOC) ).

Le chapitre 3 de l’annexe du règlement (CEE) n o 2676/90 «Titre alcoométrique volumique» est modifié comme suit:

| 1) | «2.2.: **Méthodes de référence:** — détermination du titre alcoométrique du distillat par pycnométrie, — détermination du titre alcoométrique des vins à l’aide de la balance hydrostatique, — détermination du titre alcoométrique des vins par densimétrie électronique utilisant un résonateur de flexion.» — — — détermination du titre alcoométrique du distillat par pycnométrie, — — — détermination du titre alcoométrique des vins à l’aide de la balance hydrostatique, — — — détermination du titre alcoométrique des vins par densimétrie électronique utilisant un résonateur de flexion.»<br>—: détermination du titre alcoométrique du distillat par pycnométrie,<br>—: détermination du titre alcoométrique des vins à l’aide de la balance hydrostatique,<br>—: détermination du titre alcoométrique des vins par densimétrie électronique utilisant un résonateur de flexion.» | «2.2. | —: détermination du titre alcoométrique du distillat par pycnométrie, | — | détermination du titre alcoométrique du distillat par pycnométrie, | — | détermination du titre alcoométrique des vins à l’aide de la balance hydrostatique, | — | détermination du titre alcoométrique des vins par densimétrie électronique utilisant un résonateur de flexion.» |
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| «2.2. | —: détermination du titre alcoométrique du distillat par pycnométrie, | — | détermination du titre alcoométrique du distillat par pycnométrie, | — | détermination du titre alcoométrique des vins à l’aide de la balance hydrostatique, | — | détermination du titre alcoométrique des vins par densimétrie électronique utilisant un résonateur de flexion.» |  |  |
| — | détermination du titre alcoométrique du distillat par pycnométrie, |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | détermination du titre alcoométrique des vins à l’aide de la balance hydrostatique, |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | détermination du titre alcoométrique des vins par densimétrie électronique utilisant un résonateur de flexion.» |  |  |  |  |  |  |  |  |

| 2) | 4.A.: Détermination du titre alcoométrique du distillat par pycnométrie»; | 4.A. | Détermination du titre alcoométrique du distillat par pycnométrie»; |
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| 4.A. | Détermination du titre alcoométrique du distillat par pycnométrie»; |  |  |

3) au point 4 *bis* , le titre est remplacé par le titre suivant: «4.B. Détermination du titre alcoométrique des vins à l’aide de la balance hydrostatique»;

| 4) | ρ: = — masse volumique de l’échantillon<br>T: = — période de vibration induite<br>M: = — masse du tube vide<br>C: = — constante de rappel<br>V: = — volume de l’échantillon en vibration. |
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[^1]: . Règlement modifié par l’acte d’adhésion de 2003.
[^2]: . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 128/2004 ().