# RÈGLEMENT (CE) N o 535/2005 DE LA COMMISSION

du 6 avril 2005

rectifiant la version italienne du règlement (CE) n o 1623/2000 fixant les modalités d'application du règlement (CE) n o 1493/1999 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les mécanismes de marché

## Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) n o 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole [^1] , et notamment son article 26,

considérant ce qui suit:

**(1)** Dans la version italienne de l’article 34, paragraphe 3, deuxième alinéa, du règlement (CE) n o 1623/2000 de la Commission [^2] figure une erreur résultant de la modification apportée par le règlement (CE) n o 1774/2004. Il convient, dès lors, de rectifier cette erreur.

**(2)** Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité de gestion des vins,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

## **Article premier**

Ne concerne que la version italienne.

## **Article 2**

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au *Journal officiel de l’Union européenne* .

## Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 6 avril 2005. *Par la Commission* Mariann FISCHER BOEL *Membre de la Commission*

[^1] [JO L 179 du 14.7.1999, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1999_179_R_TOC) . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 1795/2003 de la Commission ( [JO L 262 du 14.10.2003, p. 13](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_262_R_TOC) ).

[^2] [JO L 194 du 31.7.2000, p. 45](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2000_194_R_TOC) . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 1774/2004 ( [JO L 316 du 15.10.2004, p. 61](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2004_316_R_TOC) ).

[^1]: . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1795/2003 de la Commission ().
[^2]: . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1774/2004 ().