# RÈGLEMENT (CE) N o 1623/2005 DE LA COMMISSION

du 4 octobre 2005

complétant l'annexe du règlement (CE) n o 2400/96 en ce qui concerne l’enregistrement de certaines dénominations dans le «Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées» [Tuscia (AOP) et Basilico Genovese (AOP)]

## Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) n o 2081/92 du Conseil du 14 juillet 1992 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires [^1] , et notamment son article 6, paragraphes 3 et 4.

considérant ce qui suit:

**(1)** Conformément à l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) n o 2081/92, les demandes de l’Italie pour l’enregistrement des deux dénominations «Tuscia» et «Basilico Genovese» ont été publiées au *Journal officiel de l’Union européenne* [^2] .

**(2)** Aucune déclaration d’opposition, conformément à l’article 7 du règlement (CEE) n o 2081/92, n’ayant été notifiée à la Commission, ces dénominations doivent donc être inscrites dans le «Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées»,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

## **Article premier**

L’annexe du règlement (CE) n o 2400/96 de la Commission [^3] est complétée par les dénominations figurant à l’annexe du présent règlement.

## **Article 2**

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au *Journal officiel de l’Union européenne* .

## Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 4 octobre 2005. *Par la Commission* Mariann FISCHER BOEL *Membre de la Commission*

[^1] [JO L 208 du 24.7.1992, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1992_208_R_TOC) . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 806/2003 ( [JO L 122 du 16.5.2003, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_122_R_TOC) ).

[^2] [JO C 229 du 14.9.2004, p. 2](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2004_229_R_TOC) (Tuscia); [JO C 259 du 21.10.2004, p. 3](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2004_259_R_TOC) (Basilico Genovese).

[^3] [JO L 327 du 18.12.1996, p. 11](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1996_327_R_TOC) . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 1357/2005 ( [JO L 214 du 19.8.2005, p. 6](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2005_214_R_TOC) ).

Produits de l’annexe I du traité destinés à l’alimentation humaine

Matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ITALIE

Tuscia (AOP)

Fruits, légumes et céréales en l’état ou transformés

ITALIE

Basilico Genovese (AOP)

[^1]: . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 806/2003 ().
[^2]: (Tuscia); (Basilico Genovese).
[^3]: . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1357/2005 ().