# DIRECTIVE 2006/100/CE DU CONSEIL

du 20 novembre 2006

portant adaptation de certaines directives dans le domaine de la libre circulation des personnes, en raison de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie

## Preamble

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le traité relatif à l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie [^1] , et notamment son article 4, paragraphe 3,

vu l'acte d'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie, et notamment son article 56,

vu la proposition de la Commission,

considérant ce qui suit:

**(1)** Conformément à l'article 56 de l'acte d'adhésion, lorsque des actes des institutions restent en vigueur après le 1 er janvier 2007 et doivent être adaptés du fait de l'adhésion, et que les adaptations nécessaires n'ont pas été prévues dans l'acte d'adhésion ou ses annexes, le Conseil adopte les actes nécessaires, sauf si la Commission a elle-même adopté l'acte original.

**(2)** L'acte final de la conférence au cours de laquelle le traité d'adhésion a été finalisé indique que les Hautes Parties Contractantes sont parvenues à un accord politique sur une série d'adaptations qui, du fait de l'adhésion, doivent être apportées à des actes adoptés par les institutions, et que le Conseil et la Commission sont invités à adopter, avant l'adhésion, ces adaptations complétées et actualisées, s'il y a lieu, pour tenir compte de l'évolution du droit de l'Union.

**(3)** Il convient donc de modifier en conséquence les directives 92/51/CEE [^2] , 77/249/CEE [^3] , 98/5/CE [^4] , 93/16/CEE [^5] , 77/452/CEE [^6] , 78/686/CEE [^7] , 78/687/CEE [^8] , 78/1026/CEE [^9] , 80/154/CEE [^10] , 85/433/CEE [^11] , 85/384/CEE [^12] et 2005/36/CE [^13] ,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

## **Article premier**

Les directives 92/51/CEE, 77/249/CEE, 98/5/CE, 93/16/CEE, 77/452/CEE, 78/686/CEE, 78/687/CEE, 78/1026/CEE, 80/154/CEE, 85/433/CEE, 85/384/CEE et 2005/36/CE sont modifiées conformément à l'annexe.

## **Article 2**

**1.** Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard à la date d'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

**2.** Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

## **Article 3**

La présente directive entre en vigueur sous réserve et à la date de l'entrée en vigueur du traité relatif à l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie.

## **Article 4**

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

## Final provisions

Fait à Bruxelles, le 20 novembre 2006. *Par le Conseil* *Le président* J. KORKEAOJA

[^1] [JO L 157 du 21.6.2005, p. 11](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2005_157_R_TOC) .

[^2] [JO L 209 du 24.7.1992, p. 25](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1992_209_R_TOC) .

[^3] [JO L 78 du 26.3.1977, p. 17](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1977_078_R_TOC) .

[^4] [JO L 77 du 14.3.1998, p. 36](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1998_077_R_TOC) .

[^5] [JO L 165 du 7.7.1993, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1993_165_R_TOC) .

[^6] [JO L 176 du 15.7.1977, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1977_176_R_TOC) .

[^7] [JO L 233 du 24.8.1978, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1978_233_R_TOC) .

[^8] [JO L 233 du 24.8.1978, p. 10](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1978_233_R_TOC) .

[^9] [JO L 362 du 23.12.1978, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1978_362_R_TOC) .

[^10] [JO L 33 du 11.2.1980, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1980_033_R_TOC) .

[^11] [JO L 253 du 24.9.1985, p. 37](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1985_253_R_TOC) .

[^12] [JO L 223 du 21.8.1985, p. 15](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1985_223_R_TOC) .

[^13] [JO L 255 du 30.9.2005, p. 22](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2005_255_R_TOC) .

RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES

I. SYSTÈME GÉNÉRAL

31992 L 0051: Directive 92/51/CEE du Conseil du 18 juin 1992 relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles, qui complète la directive 89/48/CEE ( [JO L 209 du 24.7.1992, p. 25](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1992_209_R_TOC) ), modifiée par:

— 31994 L 0038: Directive 94/38/CE de la Commission du 26 juillet 1994 ( [JO L 217 du 23.8.1994, p. 8](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1994_217_R_TOC) ),

— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ),

— 31995 L 0043: Directive 95/43/CE de la Commission du 20 juillet 1995 ( [JO L 184 du 3.8.1995, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1995_184_R_TOC) ),

— 31997 L 0038: Directive 97/38/CE de la Commission du 20 juin 1997 ( [JO L 184 du 12.7.1997, p. 31](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1997_184_R_TOC) ),

— 32000 L 0005: Directive 2000/5/CE de la Commission du 25 février 2000 ( [JO L 54 du 26.2.2000, p. 42](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2000_054_R_TOC) ),

— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( [JO L 206 du 31.7.2001, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2001_206_R_TOC) ),

— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ),

— 32003 R 1882: Règlement (CE) n o 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil du 29 septembre 2003 ( [JO L 284 du 31.10.2003, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_284_R_TOC) ),

— 32004 D 0108: Décision 2004/108/CE de la Commission du 28 janvier 2004 ( [JO L 32 du 5.2.2004, p. 15](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2004_032_R_TOC) ).

Les éléments ci-après sont ajoutés à l'annexe C «LISTE DES FORMATIONS À STRUCTURE PARTICULIÈRE VISÉES À L'ARTICLE 1 er , POINT a), PREMIER ALINÉA, DEUXIÈME TIRET, POINT ii)»:

| a) | —: timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» | — | timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» |
| --- | --- | --- | --- |
| — | timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» |  |  |

| b) | —: de timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”): 1. Personne âgée d'au moins dix-huit ans; 2. a) titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); b) ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» — 1. — Personne âgée d'au moins dix-huit ans; — 2. — a) titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); b) ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» — a) — titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); — b) — ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)»<br>1.: Personne âgée d'au moins dix-huit ans;<br>2.: a) titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); b) ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» — a) — titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); — b) — ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)»<br>a): titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours);<br>b): ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» | — | 1.: Personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 1. | Personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 2. | a): titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); | a) | titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); | b) | ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| — | 1.: Personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 1. | Personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 2. | a): titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); | a) | titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); | b) | ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» |  |  |
| 1. | Personne âgée d'au moins dix-huit ans; |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| 2. | a): titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); | a) | titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); | b) | ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» |  |  |  |  |  |  |
| a) | titulaire d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins 12 mois au cours des cinq dernières années; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours); |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| b) | ou titulaire à la fois d'un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et d'un brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; ayant accompli un service en mer d'une durée de 24 mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; ayant suivi une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (7 jours)» |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |

II. PROFESSIONS JURIDIQUES

| 1. | —: 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( [JO L 291 du 19.11.1979, p. 17](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1979_291_R_TOC) ), | — | 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( [JO L 291 du 19.11.1979, p. 17](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1979_291_R_TOC) ), | — | 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( [JO L 302 du 15.11.1985, p. 23](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1985_302_R_TOC) ), | — | 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ), | — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République Slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ). | «Bulgarie | Aдвокат | Roumanie | Avocat» |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| — | 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( [JO L 291 du 19.11.1979, p. 17](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1979_291_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( [JO L 302 du 15.11.1985, p. 23](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1985_302_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République Slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ). |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| «Bulgarie | Aдвокат |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| Roumanie | Avocat» |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |

| 2. | —: 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République Slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ). | — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République Slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ). | «Bulgarie | Aдвокат», | «Roumanie | Avocat». |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République Slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ). |  |  |  |  |  |  |
| «Bulgarie | Aдвокат», |  |  |  |  |  |  |
| «Roumanie | Avocat». |  |  |  |  |  |  |

III. ACTIVITÉS MÉDICALES ET PARAMÉDICALES

**1.** Médecins

31993 L 0016: Directive 93/16/CEE du Conseil du 5 avril 1993 visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres ( [JO L 165 du 7.7.1993, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1993_165_R_TOC) ), modifiée par:

— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ),

— 31997 L 0050: Directive 97/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 octobre 1997 ( [JO L 291 du 24.10.1997, p. 35](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1997_291_R_TOC) ),

— 31998 L 0021: Directive 98/21/CE de la Commission du 8 avril 1998 ( [JO L 119 du 22.4.1998, p. 15](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1998_119_R_TOC) ),

— 31998 L 0063: Directive 98/63/CE de la Commission du 3 septembre 1998 ( [JO L 253 du 15.9.1998, p. 24](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1998_253_R_TOC) ),

— 31999 L 0046: Directive 1999/46/CE de la Commission du 21 mai 1999 ( [JO L 139 du 2.6.1999, p. 25](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1999_139_R_TOC) ),

— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( [JO L 206 du 31.7.2001, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2001_206_R_TOC) ),

— 52002 XC 0316(02): Communication de la Commission du 16 mars 2002 ( [JO L 67 du 16.3.2002, p. 26](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2002_067_R_TOC) ),

— 52002 XC 1128(01): Notification de titres de médecin spécialiste du 28 novembre 2002 ( [JO C 293 du 28.11.2002, p. 2](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2002_293_R_TOC) ),

— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ),

— 52003 XC 0924(03): Communication — Notification du titre professionnel de médecin généraliste conformément à l'article 41 de la directive 93/16/CEE du 24 septembre 2003 ( [JO C 228 du 24.9.2003 p. 9](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2003_228_R_TOC) ),

— 52003 XC 0924(04): Communication — Notification de titres de formations médicales spécialisées du 24 septembre 2003 ( [JO C 228 du 24.9.2003 p. 9](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2003_228_R_TOC) ),

— 32003 R 1882: Règlement (CE) n o 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil du 29 septembre 2003 ( [JO L 284 du 31.10.2003, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_284_R_TOC) ),

— 52003 XC 1121(02): Notification de titres de médecin spécialiste du 21 novembre 2003 ( [JO C 280 du 21.11.2003, p. 10](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2003_280_R_TOC) ),

— 52005 XC 0127(03): Communication — Notification de titres de médecin spécialiste du 27 janvier 2005 ( [JO C 22 du 27.1.2005, p. 11](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2005_022_R_TOC) ),

— 52005 XC 0521(03): Notification de l'intitulé du diplôme de médecin généraliste conformément à l'article 41 de la directive 93/16/CEE du 21 mai 2005 ( [JO C 123 du 21.5.2005, p. 5](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2005_123_R_TOC) ),

— 52005 XC 0521(05): Notification des titres des qualifications en médecine spécialisée et des certificats accompagnant la qualification du 21 mai 2005 ( [JO C 123 du 21.5.2005, p. 7](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2005_123_R_TOC) ).

| a) | «—: la date d'adhésion pour la Bulgarie et la Roumanie», | «— | la date d'adhésion pour la Bulgarie et la Roumanie», |
| --- | --- | --- | --- |
| «— | la date d'adhésion pour la Bulgarie et la Roumanie», |  |  |

| b) | «—: la date d'adhésion pour la Bulgarie et la Roumanie». | «— | la date d'adhésion pour la Bulgarie et la Roumanie». |
| --- | --- | --- | --- |
| «— | la date d'adhésion pour la Bulgarie et la Roumanie». |  |  |

**c)** l'article ci-après est inséré après l'article 9 *bis* : «Article 9 ter 1. Par dérogation à la présente directive, la Bulgarie peut autoriser les personnes détenant le titre de “фелдшер” (feldsher) délivré en Bulgarie avant le 31 décembre 1999 et exerçant cette profession dans le cadre du régime national de sécurité sociale bulgare au 1 er janvier 2000 à continuer à exercer ladite profession, même si leurs activités relèvent en partie de la présente directive. 2. Les personnes détenant le titre bulgare de “фелдшер” (feldsher) visées au paragraphe 1 ne peuvent pas bénéficier de la reconnaissance professionnelle dans les autres États membres au titre de la présente directive.»

| d) | i): *dénominations des diplômes, certificats ou autres titres:* Les éléments ci-après sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque: «Bulgarie: Свидетелство за призната специалност по Обща медицина» et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie: «Roumanie: Certificat de medic specialist medicină de familie» | i) | *dénominations des diplômes, certificats ou autres titres:*<br>Les éléments ci-après sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque:<br>«Bulgarie: Свидетелство за призната специалност по Обща медицина»<br>et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie:<br>«Roumanie: Certificat de medic specialist medicină de familie» | ii) | *dénominations des titres professionnels:*<br>Les éléments ci-après sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque:<br>«Bulgarie Лекар-специалист по Обща медицина»<br>et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie:<br>«Roumanie: Medic specialist medicină de familie» |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| i) | *dénominations des diplômes, certificats ou autres titres:*<br>Les éléments ci-après sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque:<br>«Bulgarie: Свидетелство за призната специалност по Обща медицина»<br>et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie:<br>«Roumanie: Certificat de medic specialist medicină de familie» |  |  |  |  |
| ii) | *dénominations des titres professionnels:*<br>Les éléments ci-après sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque:<br>«Bulgarie Лекар-специалист по Обща медицина»<br>et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie:<br>«Roumanie: Medic specialist medicină de familie» |  |  |  |  |

| e) | \| «България \| Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “магистър” по “Медицина” и професионална квалификация “Магистър-лекар” \| Медицински факултет във Висше медицинско училище (Медицински университет, Висш медицински институт в Република България)» \| \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
| --- | --- |

| f) | \| «България \| Свидетелство за призната специалност \| Медицински университет, Висш медицински институт или<br>Военномедицин-ска академия» \| \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
| --- | --- |

| g) | l'annexe C est remplacée comme suit:<br>«ANNEXE C<br>Dénominations des formations médicales spécialisées<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>ANESTHÉSIOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 3 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Anesthésie-réanimation/Anesthesie reanimatie<br>България<br>Анестезиология и интензивно лечение<br>Česká republika<br>Anesteziologie a resuscitace<br>Danmark<br>Anæstesiologi<br>Deutschland<br>Anästhesiologie<br>Eesti<br>Anestesioloogia<br>Ελλάς<br>Αναισθησιολογία<br>España<br>Anestesiología y Reanimación<br>France<br>Anesthésiologie-Réanimation chirurgicale<br>Ireland<br>Anaesthesia<br>Italia<br>Anestesia e rianimazione<br>Κύπρος<br>Αναισθησιολογία<br>Latvija<br>Anestezioloģija un reanimatoloģija<br>Lietuva<br>Anesteziologija reanimatologija<br>Luxembourg<br>Anesthésie-réanimation<br>Magyarország<br>Aneszteziológia és intenzív terápia<br>Malta<br>Anesteżija u Kura Intensiva<br>Nederland<br>Anesthesiologie<br>Österreich<br>Anästhesiologie und Intensivmedizin<br>Polska<br>Anestezjologia i intensywna terapia<br>Portugal<br>Anestesiologia<br>România<br>Anestezie şi terapie intensivă<br>Slovenija<br>Anesteziologija, reanimatologija in perioperativna intenzivna medicina<br>Slovensko<br>Anestéziológia a intenzívna medicína<br>Suomi/Finland<br>Anestesiologia ja tehohoito/Anestesiologi och intensivvård<br>Sverige<br>Anestesi och intensivvård<br>United Kingdom<br>Anaesthetics<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>CHIRURGIE GÉNÉRALE<br>Durée minimale de formation: 5 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Chirurgie/Heelkunde<br>България<br>Хирургия<br>Česká republika<br>Chirurgie<br>Danmark<br>Kirurgi eller kirurgiske sygdomme<br>Deutschland<br>(Allgemeine) Chirurgie<br>Eesti<br>Üldkirurgia<br>Ελλάς<br>Χειρoυργική<br>España<br>Cirugía general y del aparato digestivo<br>France<br>Chirurgie générale<br>Ireland<br>General surgery<br>Italia<br>Chirurgia generale<br>Κύπρος<br>Γενική Χειρουργική<br>Latvija<br>Ķirurģija<br>Lietuva<br>Chirurgija<br>Luxembourg<br>Chirurgie générale<br>Magyarország<br>Sebészet<br>Malta<br>Kirurġija Ġenerali<br>Nederland<br>Heelkunde<br>Österreich<br>Chirurgie<br>Polska<br>Chirurgia ogólna<br>Portugal<br>Cirurgia geral<br>România<br>Chirurgie generală<br>Slovenija<br>Splošna kirurgija<br>Slovensko<br>Chirurgia<br>Suomi/Finland<br>Yleiskirurgia/Allmän kirurgi<br>Sverige<br>Kirurgi<br>United Kingdom<br>General surgery<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>NEUROCHIRURGIE<br>Durée minimale de formation: 5 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Neurochirurgie<br>България<br>Неврохирургия<br>Česká republika<br>Neurochirurgie<br>Danmark<br>Neurokirurgi eller kirurgiske nervesygdomme<br>Deutschland<br>Neurochirurgie<br>Eesti<br>Neurokirurgia<br>Ελλάς<br>Νευρoχειρoυργική<br>España<br>Neurocirugía<br>France<br>Neurochirurgie<br>Ireland<br>Neurosurgery<br>Italia<br>Neurochirurgia<br>Κύπρος<br>Νευροχειρουργική<br>Latvija<br>Neiroķirurģija<br>Lietuva<br>Neurochirurgija<br>Luxembourg<br>Neurochirurgie<br>Magyarország<br>Idegsebészet<br>Malta<br>Newrokirurġija<br>Nederland<br>Neurochirurgie<br>Österreich<br>Neurochirurgie<br>Polska<br>Neurochirurgia<br>Portugal<br>Neurocirurgia<br>România<br>Neurochirurgie<br>Slovenija<br>Nevrokirurgija<br>Slovensko<br>Neurochirurgia<br>Suomi/Finland<br>Neurokirurgia/Neurokirurgi<br>Sverige<br>Neurokirurgi<br>United Kingdom<br>Neurosurgery<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>GYNÉCOLOGIE ET OBSTÉTRIQUE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Gynécologie — obstétrique/Gynaecologie en verloskunde<br>България<br>Акушерство, гинекология и репродуктивна медицина<br>Česká republika<br>Gynekologie a porodnictví<br>Danmark<br>Gynækologi og obstetrik eller kvindesygdomme og fødselshjælp<br>Deutschland<br>Frauenheilkunde und Geburtshilfe<br>Eesti<br>Sünnitusabi ja günekoloogia<br>Ελλάς<br>Μαιευτική-Γυναικoλoγία<br>España<br>Obstetricia y ginecología<br>France<br>Gynécologie — obstétrique<br>Ireland<br>Obstetrics and gynaecology<br>Italia<br>Ginecologia e ostetricia<br>Κύπρος<br>Μαιευτική — Γυναικολογία<br>Latvija<br>Ginekoloģija un dzemdniecība<br>Lietuva<br>Akušerija ginekologija<br>Luxembourg<br>Gynécologie — obstétrique<br>Magyarország<br>Szülészet-nőgyógyászat<br>Malta<br>Ostetriċja u Ġinekoloġija<br>Nederland<br>Verloskunde en gynaecologie<br>Österreich<br>Frauenheilkunde und Geburtshilfe<br>Polska<br>Położnictwo i ginekologia<br>Portugal<br>Ginecologia e obstetricia<br>România<br>Obstetrică-ginecologie<br>Slovenija<br>Ginekologija in porodništvo<br>Slovensko<br>Gynekológia a pôrodníctvo<br>Suomi/Finland<br>Naistentaudit ja synnytykset/Kvinnosjukdomar och förlossningar<br>Sverige<br>Obstetrik och gynekologi<br>United Kingdom<br>Obstetrics and gynaecology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>MÉDECINE INTERNE<br>Durée minimale de formation: 5 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Médecine interne/Inwendige geneeskunde<br>България<br>Вътрешни болести<br>Česká republika<br>Vnitřní lékařství<br>Danmark<br>Intern medicin<br>Deutschland<br>Innere Medizin<br>Eesti<br>Sisehaigused<br>Ελλάς<br>Παθoλoγία<br>España<br>Medicina interna<br>France<br>Médecine interne<br>Ireland<br>General medicine<br>Italia<br>Medicina interna<br>Κύπρος<br>Παθoλoγία<br>Latvija<br>Internā medicīna<br>Lietuva<br>Vidaus ligos<br>Luxembourg<br>Médecine interne<br>Magyarország<br>Belgyógyászat<br>Malta<br>Mediċina Interna<br>Nederland<br>Interne geneeskunde<br>Österreich<br>Innere Medizin<br>Polska<br>Choroby wewnętrzne<br>Portugal<br>Medicina interna<br>România<br>Medicină internă<br>Slovenija<br>Interna medicina<br>Slovensko<br>Vnútorné lekárstvo<br>Suomi/Finland<br>Sisätaudit/Inre medicin<br>Sverige<br>Internmedicin<br>United Kingdom<br>General (internal) medicine<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>OPHTALMOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 3 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Ophtalmologie/Oftalmologie<br>България<br>Очни болести<br>Česká republika<br>Oftalmologie<br>Danmark<br>Oftalmologi eller øjensygdomme<br>Deutschland<br>Augenheilkunde<br>Eesti<br>Oftalmoloogia<br>Ελλάς<br>Οφθαλμoλoγία<br>España<br>Oftalmología<br>France<br>Ophtalmologie<br>Ireland<br>Opthalmic surgery<br>Italia<br>Oftalmologia<br>Κύπρος<br>Οφθαλμολογία<br>Latvija<br>Oftalmoloģija<br>Lietuva<br>Oftalmologija<br>Luxembourg<br>Ophtalmologie<br>Magyarország<br>Szemészet<br>Malta<br>Oftalmoloġija<br>Nederland<br>Oogheelkunde<br>Österreich<br>Augenheilkunde und Optometrie<br>Polska<br>Okulistyka<br>Portugal<br>Oftalmologia<br>România<br>Oftalmologie<br>Slovenija<br>Oftalmologija<br>Slovensko<br>Oftalmológia<br>Suomi/Finland<br>Silmätaudit/Ögonsjukdomar<br>Sverige<br>Ögonsjukdomar (oftalmologi)<br>United Kingdom<br>Ophthalmology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 3 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Oto-rhino-laryngologie/Otorhinolaryngologie<br>България<br>Ушно-носно-гърлени болести<br>Česká republika<br>Otorinolaryngologie<br>Danmark<br>Oto-rhino-laryngologi eller øre-næse-halssygdomme<br>Deutschland<br>Hals-Nasen-Ohrenheilkunde<br>Eesti<br>Otorinolarüngoloogia<br>Ελλάς<br>Ωτoρινoλαρυγγoλoγία<br>España<br>Otorrinolaringología<br>France<br>Oto-rhino-laryngologie<br>Ireland<br>Otolaryngology<br>Italia<br>Otorinolaringoiatria<br>Κύπρος<br>Ωτορινολαρυγγολογία<br>Latvija<br>Otolaringoloģija<br>Lietuva<br>Otorinolaringologija<br>Luxembourg<br>Oto-rhino-laryngologie<br>Magyarország<br>Fül-orr-gégegyógyászat<br>Malta<br>Otorinolaringoloġija<br>Nederland<br>Keel-, neus- en oorheelkunde<br>Österreich<br>Hals-, Nasen-und Ohrenkrankheiten<br>Polska<br>Otorynolaryngologia<br>Portugal<br>Otorrinolaringologia<br>România<br>Otorinolaringologie<br>Slovenija<br>Otorinolaringologija<br>Slovensko<br>Otorinolaryngológia<br>Suomi/Finland<br>Korva-, nenä- ja kurkkutaudit/Öron-, näs- och halssjukdomar<br>Sverige<br>Öron-, näs- och halssjukdomar (oto-rhino-laryngologi)<br>United Kingdom<br>Otolaryngology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>PÉDIATRIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Pédiatrie/Pediatrie<br>България<br>Детски болести<br>Česká republika<br>Dětské lékařství<br>Danmark<br>Pædiatri eller sygdomme hos børn<br>Deutschland<br>Kinder und Jugendmedizin<br>Eesti<br>Pediaatria<br>Ελλάς<br>Παιδιατρική<br>España<br>Pediatría y sus áreas específicas<br>France<br>Pédiatrie<br>Ireland<br>Paediatrics<br>Italia<br>Pédiatria<br>Κύπρος<br>Παιδιατρική<br>Latvija<br>Pediatrija<br>Lietuva<br>Vaikų ligos<br>Luxembourg<br>Pédiatrie<br>Magyarország<br>Csecsemő- és gyermekgyógyászat<br>Malta<br>Pedjatrija<br>Nederland<br>Kindergeneeskunde<br>Österreich<br>Kinder — und Jugendheilkunde<br>Polska<br>Pediatria<br>Portugal<br>Pediatria<br>România<br>Pediatrie<br>Slovenija<br>Pediatrija<br>Slovensko<br>Pediatria<br>Suomi/Finland<br>Lastentaudit/Barnsjukdomar<br>Sverige<br>Barn- och ungdomsmedicin<br>United Kingdom<br>Paediatrics<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>PNEUMOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Pneumologie<br>България<br>Пневмология и фтизиатрия<br>Česká republika<br>Tuberkulóza a respirační nemoci<br>Danmark<br>Medicinske lungesygdomme<br>Deutschland<br>Pneumologie<br>Eesti<br>Pulmonoloogia<br>Ελλάς<br>Φυματιoλoγία- Πνευμoνoλoγία<br>España<br>Neumología<br>France<br>Pneumologie<br>Ireland<br>Respiratory medicine<br>Italia<br>Malattie dell'apparato respiratorio<br>Κύπρος<br>Πνευμονολογία — Φυματιολογία<br>Latvija<br>Ftiziopneimonoloģija<br>Lietuva<br>Pulmonologija<br>Luxembourg<br>Pneumologie<br>Magyarország<br>Tüdőgyógyászat<br>Malta<br>Mediċina Respiratorja<br>Nederland<br>Longziekten en tuberculose<br>Österreich<br>Lungenkrankheiten<br>Polska<br>Choroby płuc<br>Portugal<br>Pneumologia<br>România<br>Pneumologie<br>Slovenija<br>Pnevmologija<br>Slovensko<br>Pneumológia a ftizeológia<br>Suomi/Finland<br>Keuhkosairaudet ja allergologia/Lungsjukdomar och allergologi<br>Sverige<br>Lungsjukdomar (pneumologi)<br>United Kingdom<br>Respiratory medicine<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>UROLOGIE<br>Durée minimale de formation: 5 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Urologie<br>България<br>Урология<br>Česká republika<br>Urologie<br>Danmark<br>Urologi eller urinvejenes kirurgiske sygdomme<br>Deutschland<br>Urologie<br>Eesti<br>Uroloogia<br>Ελλάς<br>Ουρoλoγία<br>España<br>Urología<br>France<br>Urologie<br>Ireland<br>Urology<br>Italia<br>Urologia<br>Κύπρος<br>Ουρολογία<br>Latvija<br>Uroloģija<br>Lietuva<br>Urologija<br>Luxembourg<br>Urologie<br>Magyarország<br>Urológia<br>Malta<br>Uroloġija<br>Nederland<br>Urologie<br>Österreich<br>Urologie<br>Polska<br>Urologia<br>Portugal<br>Urologia<br>România<br>Urologie<br>Slovenija<br>Urologija<br>Slovensko<br>Urológia<br>Suomi/Finland<br>Urologia/Urologi<br>Sverige<br>Urologi<br>United Kingdom<br>Urology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>ORTHOPÉDIE<br>Durée minimale de formation: 5 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Chirurgie orthopédique/Orthopedische heelkunde<br>България<br>Ортопедия и травматология<br>Česká republika<br>Ortopedie<br>Danmark<br>Ortopædisk kirurgi<br>Deutschland<br>Orthopädie (und Unfallchirurgie)<br>Eesti<br>Ortopeedia<br>Ελλάς<br>Ορθoπεδική<br>España<br>Cirugía ortopédica y traumatología<br>France<br>Chirurgie orthopédique et traumatologie<br>Ireland<br>Trauma and orthopaedic surgery<br>Italia<br>Ortopedia e traumatologia<br>Κύπρος<br>Ορθοπεδική<br>Latvija<br>Traumatoloģija un ortopēdija<br>Lietuva<br>Ortopedija traumatologija<br>Luxembourg<br>Orthopédie<br>Magyarország<br>Ortopédia<br>Malta<br>Kirurġija Ortopedika<br>Nederland<br>Orthopedie<br>Österreich<br>Orthopädie und Orthopädische Chirurgie<br>Polska<br>Ortopedia i traumatologia narządu ruchu<br>Portugal<br>Ortopedia<br>România<br>Ortopedie şi traumatologie<br>Slovenija<br>Ortopedska kirurgija<br>Slovensko<br>Ortopédia<br>Suomi/Finland<br>Ortopedia ja traumatologia/Ortopedi och traumatologi<br>Sverige<br>Ortopedi<br>United Kingdom<br>Trauma and orthopaedic surgery<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>ANATOMIE PATHOLOGIQUE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Anatomie pathologique/Pathologische anatomie<br>България<br>Обща и клинична патология<br>Česká republika<br>Patologická anatomie<br>Danmark<br>Patologisk anatomi eller vævs- og celleundersøgelser<br>Deutschland<br>Pathologie<br>Eesti<br>Patoloogia<br>Ελλάς<br>Παθoλoγική Ανατoμική<br>España<br>Anatomía patológica<br>France<br>Anatomie et cytologie pathologiques<br>Ireland<br>Histopathology<br>Italia<br>Anatomia patologica<br>Κύπρος<br>Παθολογοανατομία — Ιστολογία<br>Latvija<br>Patoloģija<br>Lietuva<br>Patologija<br>Luxembourg<br>Anatomie pathologique<br>Magyarország<br>Patológia<br>Malta<br>Istopatoloġija<br>Nederland<br>Pathologie<br>Österreich<br>Pathologie<br>Polska<br>Patomorfologia<br>Portugal<br>Anatomia patologica<br>România<br>Anatomie patologică<br>Slovenija<br>Anatomska patologija in citopatologija<br>Slovensko<br>Patologická anatómia<br>Suomi/Finland<br>Patologia/Patologi<br>Sverige<br>Klinisk patologi<br>United Kingdom<br>Histopathology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>NEUROLOGIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Neurologie<br>България<br>Нервни болести<br>Česká republika<br>Neurologie<br>Danmark<br>Neurologi eller medicinske nervesygdomme<br>Deutschland<br>Neurologie<br>Eesti<br>Neuroloogia<br>Ελλάς<br>Νευρoλoγία<br>España<br>Neurología<br>France<br>Neurologie<br>Ireland<br>Neurology<br>Italia<br>Neurologia<br>Κύπρος<br>Νευρολογία<br>Latvija<br>Neiroloģija<br>Lietuva<br>Neurologija<br>Luxembourg<br>Neurologie<br>Magyarország<br>Neurológia<br>Malta<br>Newroloġija<br>Nederland<br>Neurologie<br>Österreich<br>Neurologie<br>Polska<br>Neurologia<br>Portugal<br>Neurologia<br>România<br>Neurologie<br>Slovenija<br>Nevrologija<br>Slovensko<br>Neurológia<br>Suomi/Finland<br>Neurologia/Neurologi<br>Sverige<br>Neurologi<br>United Kingdom<br>Neurology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>PSYCHIATRIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Psychiatrie<br>България<br>Психиатрия<br>Česká republika<br>Psychiatrie<br>Danmark<br>Psykiatri<br>Deutschland<br>Psychiatrie und Psychotherapie<br>Eesti<br>Psühhiaatria<br>Ελλάς<br>Ψυχιατρική<br>España<br>Psiquiatría<br>France<br>Psychiatrie<br>Ireland<br>Psychiatry<br>Italia<br>Psichiatria<br>Κύπρος<br>Ψυχιατρική<br>Latvija<br>Psihiatrija<br>Lietuva<br>Psichiatrija<br>Luxembourg<br>Psychiatrie<br>Magyarország<br>Pszichiátria<br>Malta<br>Psikjatrija<br>Nederland<br>Psychiatrie<br>Österreich<br>Psychiatrie<br>Polska<br>Psychiatria<br>Portugal<br>Psiquiatria<br>România<br>Psihiatrie<br>Slovenija<br>Psihiatrija<br>Slovensko<br>Psychiatria<br>Suomi/Finland<br>Psykiatria/Psykiatri<br>Sverige<br>Psykiatri<br>United Kingdom<br>General psychiatry<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>RADIODIAGNOSTIC<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Radiodiagnostic/Röntgendiagnose<br>България<br>Образна диагностика<br>Česká republika<br>Radiologie a zobrazovací metody<br>Danmark<br>Diagnostik radiologi eller røntgenundersøgelse<br>Deutschland<br>(Diagnostische) Radiologie<br>Eesti<br>Radioloogia<br>Ελλάς<br>Ακτινoδιαγνωστική<br>España<br>Radiodiagnóstico<br>France<br>Radiodiagnostic et imagerie médicale<br>Ireland<br>Diagnostic radiology<br>Italia<br>Radiodiagnostica<br>Κύπρος<br>Ακτινολογία<br>Latvija<br>Diagnostiskā radioloģija<br>Lietuva<br>Radiologija<br>Luxembourg<br>Radiodiagnostic<br>Magyarország<br>Radiológia<br>Malta<br>Radjoloġija<br>Nederland<br>Radiologie<br>Österreich<br>Medizinische Radiologie-Diagnostik<br>Polska<br>Radiologia i diagnostyka obrazowa<br>Portugal<br>Radiodiagnóstico<br>România<br>Radiologie-imagistică medicală<br>Slovenija<br>Radiologija<br>Slovensko<br>Rádiológia<br>Suomi/Finland<br>Radiologia/Radiologi<br>Sverige<br>Medicinsk radiologi<br>United Kingdom<br>Clinical radiology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>RADIOTHÉRAPIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Radiothérapie-oncologie/Radiotherapie-oncologie<br>България<br>Лъчелечение<br>Česká republika<br>Radiační onkologie<br>Danmark<br>Onkologi<br>Deutschland<br>Strahlentherapie<br>Eesti<br>Onkoloogia<br>Ελλάς<br>Ακτινοθεραπευτική Ογκολογία<br>España<br>Oncología radioterápica<br>France<br>Oncologie radiothérapique<br>Ireland<br>Radiation oncology<br>Italia<br>Radioterapia<br>Κύπρος<br>Ακτινοθεραπευτική<br>Latvija<br>Terapeitiskā radioloģija<br>Lietuva<br>Onkologija radioterapija<br>Luxembourg<br>Radiothérapie<br>Magyarország<br>Sugárterápia<br>Malta<br>Onkoloġija u Radjoterapija<br>Nederland<br>Radiotherapie<br>Österreich<br>Strahlentherapie — Radioonkologie<br>Polska<br>Radioterapia onkologiczna<br>Portugal<br>Radioterapia<br>România<br>Radioterapie<br>Slovenija<br>Radioterapija in onkologija<br>Slovensko<br>Radiačná onkológia<br>Suomi/Finland<br>Syöpätaudit/Cancersjukdomar<br>Sverige<br>Tumörsjukdomar (allmän onkologi)<br>United Kingdom<br>Clinical oncology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>BIOLOGIE CLINIQUE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Biologie clinique/Klinische biologie<br>България<br>Клинична лаборатория<br>Česká republika<br>Danmark<br>Deutschland<br>Eesti<br>Laborimeditsiin<br>Ελλάς<br>España<br>Análisis clínicos<br>France<br>Biologie médicale<br>Ireland<br>Italia<br>Patologia clinica<br>Κύπρος<br>Latvija<br>Lietuva<br>Laboratorinė medicina<br>Luxembourg<br>Biologie clinique<br>Magyarország<br>Orvosi laboratóriumi diagnosztika<br>Malta<br>Nederland<br>Österreich<br>Medizinische Biologie<br>Polska<br>Diagnostyka laboratoryjna<br>Portugal<br>Patologia clínica<br>România<br>Medicină de laborator<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Laboratórna medicína<br>Suomi/Finland<br>Sverige<br>United Kingdom<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>HÉMATOLOGIE BIOLOGIQUE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Клинична хематология<br>Česká republika<br>Danmark<br>Klinisk blodtypeserologi<br>Deutschland<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>France<br>Hématologie<br>Ireland<br>Italia<br>Κύπρος<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Hématologie biologique<br>Magyarország<br>Malta<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Portugal<br>Hematologia clínica<br>România<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Suomi/Finland<br>Sverige<br>United Kingdom<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>MICROBIOLOGIE-BACTÉRIOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Микробиология<br>Česká republika<br>Lékařská mikrobiologie<br>Danmark<br>Klinisk mikrobiologi<br>Deutschland<br>Mikrobiologie (Virologie) und Infektionsepidemiologie<br>Eesti<br>Ελλάς<br>1.<br>Iατρική Βιoπαθoλoγία<br>2.<br>Μικρoβιoλoγία<br>España<br>Microbiología y parasitología<br>France<br>Ireland<br>Microbiology<br>Italia<br>Microbiologia e virologia<br>Κύπρος<br>Μικροβιολογία<br>Latvija<br>Mikrobioloģija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Microbiologie<br>Magyarország<br>Orvosi mikrobiológia<br>Malta<br>Mikrobijoloġija<br>Nederland<br>Medische microbiologie<br>Österreich<br>Hygiene und Mikrobiologie<br>Polska<br>Mikrobiologia lekarska<br>Portugal<br>România<br>Slovenija<br>Klinična mikrobiologija<br>Slovensko<br>Klinická mikrobiológia<br>Suomi/Finland<br>Kliininen mikrobiologia/Klinisk mikrobiologi<br>Sverige<br>Klinisk bakteriologi<br>United Kingdom<br>Medical microbiology and virology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>CHIMIE BIOLOGIQUE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Биохимия<br>Česká republika<br>Klinická biochemie<br>Danmark<br>Klinisk biokemi<br>Deutschland<br>Laboratoriumsmedizin<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>Bioquímica clínica<br>France<br>Ireland<br>Chemical pathology<br>Italia<br>Biochimica clinica<br>Κύπρος<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Chimie biologique<br>Magyarország<br>Malta<br>Patoloġija Kimika<br>Nederland<br>Klinische chemie<br>Österreich<br>Medizinische und Chemische Labordiagnostik<br>Polska<br>Portugal<br>România<br>Slovenija<br>Medicinska biokemija<br>Slovensko<br>Klinická biochémia<br>Suomi/Finland<br>Kliininen kemia/Klinisk kemi<br>Sverige<br>Klinisk kemi<br>United Kingdom<br>Chemical pathology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>IMMUNOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Клинична имунология<br>Имунология<br>Česká republika<br>Alergologie a klinická imunologie<br>Danmark<br>Klinisk immunologi<br>Deutschland<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>Inmunología<br>France<br>Ireland<br>Immunology (clinical and laboratory)<br>Italia<br>Κύπρος<br>Ανοσολογία<br>Latvija<br>Imunoloģija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Immunologie<br>Magyarország<br>Allergológia és klinikai immunológia<br>Malta<br>Immunoloġija<br>Nederland<br>Österreich<br>Immunologie<br>Polska<br>Immunologia kliniczna<br>Portugal<br>România<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Klinická imunológia a alergológia<br>Suomi/Finland<br>Sverige<br>Klinisk immunologi<br>United Kingdom<br>Immunology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>CHIRURGIE ESTHÉTIQUE<br>Durée minimale de formation: 5 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique/Plastische, reconstructieve en esthetische heelkunde<br>България<br>Пластично-възстановителна хирургия<br>Česká republika<br>Plastická chirurgie<br>Danmark<br>Plastikkirurgi<br>Deutschland<br>Plastische (und Ästhetische) Chirurgie<br>Eesti<br>Plastika- ja rekonstruktiivkirurgia<br>Ελλάς<br>Πλαστική Χειρoυργική<br>España<br>Cirugía plástica, estética y reparadora<br>France<br>Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique<br>Ireland<br>Plastic, reconstructive and aesthetic surgery<br>Italia<br>Chirurgia plastica e ricostruttiva<br>Κύπρος<br>Πλαστική Χειρουργική<br>Latvija<br>Plastiskā ķirurģija<br>Lietuva<br>Plastinė ir rekonstrukcinė chirurgija<br>Luxembourg<br>Chirurgie plastique<br>Magyarország<br>Plasztikai (égési) sebészet<br>Malta<br>Kirurġija Plastika<br>Nederland<br>Plastische chirurgie<br>Österreich<br>Plastische Chirurgie<br>Polska<br>Chirurgia plastyczna<br>Portugal<br>Cirurgia plástica e reconstrutiva<br>România<br>Chirurgie plastică — microchirurgie reconstructivă<br>Slovenija<br>Plastična, rekonstrukcijska in estetska kirurgija<br>Slovensko<br>Plastická chirurgia<br>Suomi/Finland<br>Plastiikkakirurgia/Plastikkirurgi<br>Sverige<br>Plastikkirurgi<br>United Kingdom<br>Plastic surgery<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>CHIRURGIE THORACIQUE<br>Durée minimale de formation: 5 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Chirurgie thoracique/Heelkunde op de thorax<br>България<br>Гръдна хирургия<br>Кардиохирургия<br>Česká republika<br>Kardiochirurgie<br>Danmark<br>Thoraxkirurgi eller brysthulens kirurgiske sygdomme<br>Deutschland<br>Thoraxchirurgie<br>Eesti<br>Torakaalkirurgia<br>Ελλάς<br>Χειρoυργική Θώρακoς<br>España<br>Cirugía torácica<br>France<br>Chirurgie thoracique et cardiovasculaire<br>Ireland<br>Thoracic surgery<br>Italia<br>Chirurgia toracica; Cardiochirurgia<br>Κύπρος<br>Χειρουργική Θώρακος<br>Latvija<br>Torakālā ķirurģija<br>Lietuva<br>Krūtinės chirurgija<br>Luxembourg<br>Chirurgie thoracique<br>Magyarország<br>Mellkassebészet<br>Malta<br>Kirurġija Kardjo-Toraċika<br>Nederland<br>Cardio-thoracale chirurgie<br>Österreich<br>Polska<br>Chirurgia klatki piersiowej<br>Portugal<br>Cirurgia cardiotorácica<br>România<br>Chirurgie toracică<br>Slovenija<br>Torakalna kirurgija<br>Slovensko<br>Hrudníková chirurgia<br>Suomi/Finland<br>Sydän-ja rintaelinkirurgia/Hjärt- och thoraxkirurgi<br>Sverige<br>Thoraxkirurgi<br>United Kingdom<br>Cardo-thoracic surgery<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>CHIRURGIE PÉDIATRIQUE<br>Durée minimale de formation: 5 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Детска хирургия<br>Česká republika<br>Dětská chirurgie<br>Danmark<br>Deutschland<br>Kinderchirurgie<br>Eesti<br>Lastekirurgia<br>Ελλάς<br>Χειρoυργική Παίδων<br>España<br>Cirugía pediátrica<br>France<br>Chirurgie infantile<br>Ireland<br>Paediatric surgery<br>Italia<br>Chirurgia pediatrica<br>Κύπρος<br>Χειρουργική Παίδων<br>Latvija<br>Bērnu ķirurģija<br>Lietuva<br>Vaikų chirurgija<br>Luxembourg<br>Chirurgie pédiatrique<br>Magyarország<br>Gyermeksebészet<br>Malta<br>Kirurgija Pedjatrika<br>Nederland<br>Österreich<br>Kinderchirurgie<br>Polska<br>Chirurgia dziecięca<br>Portugal<br>Cirurgia pediátrica<br>România<br>Chirurgie pediatrică<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Detská chirurgia<br>Suomi/Finland<br>Lastenkirurgia/Barnkirurgi<br>Sverige<br>Barn- och ungdomskirurgi<br>United Kingdom<br>Paediatric surgery<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>CHIRURGIE DES VAISSEAUX<br>Durée minimale de formation: 5 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Chirurgie des vaisseaux/Bloedvatenheelkunde<br>България<br>Съдова хирургия<br>Česká republika<br>Cévní chirurgie<br>Danmark<br>Karkirurgi eller kirurgiske blodkarsygdomme<br>Deutschland<br>Gefäβchirurgie<br>Eesti<br>Kardiovaskulaarkirurgia<br>Ελλάς<br>Αγγειoχειρoυργική<br>España<br>Angiología y cirugía vascular<br>France<br>Chirurgie vasculaire<br>Ireland<br>Italia<br>Chirurgia vascolare<br>Κύπρος<br>Χειρουργική Αγγείων<br>Latvija<br>Asinsvadu ķirurģija<br>Lietuva<br>Kraujagyslių chirurgija<br>Luxembourg<br>Chirurgie vasculaire<br>Magyarország<br>Érsebészet<br>Malta<br>Kirurġija Vaskolari<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Chirurgia naczyniowa<br>Portugal<br>Cirurgia vascular<br>România<br>Chirurgie vasculară<br>Slovenija<br>Kardiovaskularna kirurgija<br>Slovensko<br>Cievna chirurgia<br>Suomi/Finland<br>Verisuonikirurgia/Kärlkirurgi<br>Sverige<br>United Kingdom<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>CARDIOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Cardiologie<br>България<br>Кардиология<br>Česká republika<br>Kardiologie<br>Danmark<br>Kardiologi<br>Deutschland<br>Innere Medizin und Schwerpunkt Kardiologie<br>Eesti<br>Kardioloogia<br>Ελλάς<br>Καρδιoλoγία<br>España<br>Cardiología<br>France<br>Pathologie cardio-vasculaire<br>Ireland<br>Cardiology<br>Italia<br>Cardiologia<br>Κύπρος<br>Καρδιολογία<br>Latvija<br>Kardioloģija<br>Lietuva<br>Kardiologija<br>Luxembourg<br>Cardiologie et angiologie<br>Magyarország<br>Kardiológia<br>Malta<br>Kardjoloġija<br>Nederland<br>Cardiologie<br>Österreich<br>Polska<br>Kardiologia<br>Portugal<br>Cardiologia<br>România<br>Cardiologie<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Kardiológia<br>Suomi/Finland<br>Kardiologia/Kardiologi<br>Sverige<br>Kardiologi<br>United Kingdom<br>Cardiology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>GASTRO-ENTÉROLOGIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Gastro-entérologie/gastroenterologie<br>България<br>Гастроентерология<br>Česká republika<br>Gastroenterologie<br>Danmark<br>Medicinsk gastroenterologi eller medicinske mave-tarm-sygdomme<br>Deutschland<br>Innere Medizin und Schwerpunkt Gastroenterologie<br>Eesti<br>Gastroenteroloogia<br>Ελλάς<br>Γαστρεντερoλoγία<br>España<br>Aparato digestivo<br>France<br>Gastro-entérologie et hépatologie<br>Ireland<br>Gastro-enterology<br>Italia<br>Gastroenterologia<br>Κύπρος<br>Γαστρεντερολογία<br>Latvija<br>Gastroenteroloģija<br>Lietuva<br>Gastroenterologija<br>Luxembourg<br>Gastro-entérologie<br>Magyarország<br>Gasztroenterológia<br>Malta<br>Gastroenteroloġija<br>Nederland<br>Leer van maag-darm-leverziekten<br>Österreich<br>Polska<br>Gastroenterologia<br>Portugal<br>Gastrenterologia<br>România<br>Gastroenterologie<br>Slovenija<br>Gastroenterologija<br>Slovensko<br>Gastroenterológia<br>Suomi/Finland<br>Gastroenterologia/Gastroenterologi<br>Sverige<br>Medicinsk gastroenterologi och hepatologi<br>United Kingdom<br>Gastro-enterology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>RHUMATHOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Rhumathologie/reumatologie<br>България<br>Ревматология<br>Česká republika<br>Revmatologie<br>Danmark<br>Reumatologi<br>Deutschland<br>Innere Medizin und Schwerpunkt Rheumatologie<br>Eesti<br>Reumatoloogia<br>Ελλάς<br>Ρευματoλoγία<br>España<br>Reumatología<br>France<br>Rhumathologie<br>Ireland<br>Rheumatology<br>Italia<br>Reumatologia<br>Κύπρος<br>Ρευματολογία<br>Latvija<br>Reimatoloģija<br>Lietuva<br>Reumatologija<br>Luxembourg<br>Rhumathologie<br>Magyarország<br>Reumatológia<br>Malta<br>Rewmatoloġija<br>Nederland<br>Reumatologie<br>Österreich<br>Polska<br>Reumatologia<br>Portugal<br>Reumatologia<br>România<br>Reumatologie<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Reumatológia<br>Suomi/Finland<br>Reumatologia/Reumatologi<br>Sverige<br>Reumatologi<br>United Kingdom<br>Rheumatology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>HÉMATOLOGIE GÉNÉRALE<br>Durée minimale de formation: 3 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Трансфузионна хематология<br>Česká republika<br>Hematologie a transfúzní lékařství<br>Danmark<br>Hæmatologi eller blodsygdomme<br>Deutschland<br>Innere Medizin und Schwerpunkt Hämatologie und Onkologie<br>Eesti<br>Hematoloogia<br>Ελλάς<br>Αιματoλoγία<br>España<br>Hematología y hemoterapia<br>France<br>Ireland<br>Haematology (clinical and laboratory)<br>Italia<br>Ematologia<br>Κύπρος<br>Αιματολογία<br>Latvija<br>Hematoloģija<br>Lietuva<br>Hematologija<br>Luxembourg<br>Hématologie<br>Magyarország<br>Haematológia<br>Malta<br>Ematoloġija<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Hematologia<br>Portugal<br>Imuno-hemoterapia<br>România<br>Hematologie<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Hematológia a transfúziológia<br>Suomi/Finland<br>Kliininen hematologia/Klinisk hematologi<br>Sverige<br>Hematologi<br>United Kingdom<br>Haematology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>ENDOCRINOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 3 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Ендокринология и болести на обмяната<br>Česká republika<br>Endokrinologie<br>Danmark<br>Medicinsk endokrinologi eller medicinske hormonsygdomme<br>Deutschland<br>Innere Medizin und Schwerpunkt Endokrinologie und Diabetologie<br>Eesti<br>Endokrinoloogia<br>Ελλάς<br>Ενδoκρινoλoγία<br>España<br>Endocrinología y nutrición<br>France<br>Endocrinologie, maladies métaboliques<br>Ireland<br>Endocrinology and diabetes mellitus<br>Italia<br>Endocrinologia e malattie del ricambio<br>Κύπρος<br>Ενδοκρινολογία<br>Latvija<br>Endokrinoloģija<br>Lietuva<br>Endokrinologija<br>Luxembourg<br>Endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition<br>Magyarország<br>Endokrinológia<br>Malta<br>Endokrinoloġija u Dijabete<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Endokrynologia<br>Portugal<br>Endocrinologia<br>România<br>Endocrinologie<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Endokrinológia<br>Suomi/Finland<br>Endokrinologia/endokrinologi<br>Sverige<br>Endokrina sjukdomar<br>United Kingdom<br>Endocrinology and diabetes mellitus<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>MÉDECINE PHYSIQUE ET DE RÉADAPTATION<br>Durée minimale de formation: 3 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Médecine physique et réadaptation/Fysische geneeskunde en revalidatie<br>България<br>Физикална и рехабилитационна медицина<br>Česká republika<br>Rehabilitační a fyzikální medicína<br>Danmark<br>Deutschland<br>Physikalische und Rehabilitative Medizin<br>Eesti<br>Taastusravi ja füsiaatria<br>Ελλάς<br>Φυσική Iατρική και Απoκατάσταση<br>España<br>Medicina física y rehabilitación<br>France<br>Rééducation et réadaptation fonctionnelles<br>Ireland<br>Italia<br>Medicina fisica e riabilitazione<br>Κύπρος<br>Φυσική Ιατρική και Αποκατάσταση<br>Latvija<br>Rehabilitoloģija<br>Fiziskā rehabilitācija<br>Fizikālā medicīna<br>Lietuva<br>Fizinė medicina ir reabilitacija<br>Luxembourg<br>Rééducation et réadaptation fonctionnelles<br>Magyarország<br>Fizioterápia<br>Malta<br>Nederland<br>Revalidatiegeneeskunde<br>Österreich<br>Physikalische Medizin<br>Polska<br>Rehabilitacja medyczna<br>Portugal<br>Fisiatria ou Medicina física e de reabilitação<br>România<br>Recuperare, medicină fizică şi balneologie<br>Slovenija<br>Fizikalna in rehabilitacijska medicina<br>Slovensko<br>Fyziatria, balneológia a liečebná rehabilitácia<br>Suomi/Finland<br>Fysiatria/fysiatri<br>Sverige<br>Rehabiliteringsmedicin<br>United Kingdom<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>STOMATOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 3 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Česká republika<br>Danmark<br>Deutschland<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>Estomatología<br>France<br>Stomatologie<br>Ireland<br>Italia<br>Odontostomatologia (hasta el 31 de diciembre de 1994)<br>Κύπρος<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Stomatologie<br>Magyarország<br>Malta<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Portugal<br>Estomatologia<br>România<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Suomi/Finland<br>Sverige<br>United Kingdom<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>NEUROPSYCHIATRIE<br>Durée minimale de formation: 5 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Neuropsychiatrie<br>България<br>Česká republika<br>Danmark<br>Deutschland<br>Nervenheilkunde (Neurologie und Psychiatrie)<br>Eesti<br>Ελλάς<br>Νευρoλoγία — Ψυχιατρική<br>España<br>France<br>Neuropsychiatrie<br>Ireland<br>Italia<br>Neuropsichiatria (hasta el 31 de octubre de 1999)<br>Κύπρος<br>Νευρολογία — Ψυχιατρική<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Neuropsychiatrie<br>Magyarország<br>Malta<br>Nederland<br>Zenuw — en zielsziekten<br>Österreich<br>Neurologie und Psychiatrie<br>Polska<br>Portugal<br>România<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Neuropsychiatria<br>Suomi/Finland<br>Sverige<br>United Kingdom<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>DERMATO-VÉNÉRÉOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 3 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Dermato-vénéréologie/dermato-venerologie<br>България<br>Кожни и венерически болести<br>Česká republika<br>Dermatovenerologie<br>Danmark<br>Dermato-venerologi eller hud- og kønssygdomme<br>Deutschland<br>Haut — und Geschlechtskrankheiten<br>Eesti<br>Dermatoveneroloogia<br>Ελλάς<br>Δερματoλoγία — Αφρoδισιoλoγία<br>España<br>Dermatología médico-quirúrgica y venereología<br>France<br>Dermatologie et vénéréologie<br>Ireland<br>Italia<br>Dermatologia e venerologia<br>Κύπρος<br>Δερματολογία — Αφροδισιολογία<br>Latvija<br>Dermatoloģija un veneroloģija<br>Lietuva<br>Dermatovenerologija<br>Luxembourg<br>Dermato-vénéréologie<br>Magyarország<br>Bőrgyógyászat<br>Malta<br>Dermato-venerejoloġija<br>Nederland<br>Dermatologie en venerologie<br>Österreich<br>Haut- und Geschlechtskrankheiten<br>Polska<br>Dermatologia i wenerologia<br>Portugal<br>Dermatovenereologia<br>România<br>Dermatovenerologie<br>Slovenija<br>Dermatovenerologija<br>Slovensko<br>Dermatovenerológia<br>Suomi/Finland<br>Ihotaudit ja allergologia/hudsjukdomar och allergologi<br>Sverige<br>Hud- och könssjukdomar<br>United Kingdom<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>DERMATOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Česká republika<br>Danmark<br>Deutschland<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>France<br>Ireland<br>Dermatology<br>Italia<br>Κύπρος<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Magyarország<br>Malta<br>Dermatoloġija<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Portugal<br>România<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Suomi/Finland<br>Sverige<br>United Kingdom<br>Dermatology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>VÉNÉRÉOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Česká republika<br>Danmark<br>Deutschland<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>France<br>Ireland<br>Genito-urinary-medicine<br>Italia<br>Κύπρος<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Magyarország<br>Malta<br>Mediċina Uro-ġenetali<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Portugal<br>România<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Suomi/Finland<br>Sverige<br>United Kingdom<br>Genito-urinary medicine<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>RADIOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Радиобиология<br>Česká republika<br>Danmark<br>Deutschland<br>Radiologie<br>Eesti<br>Ελλάς<br>Ακτινoλoγία — Ραδιoλoγία<br>España<br>Electrorradiología<br>France<br>Electro-radiologie<br>Ireland<br>Radiology<br>Italia<br>Radiologia (hasta el 31 de octubre de 1993)<br>Κύπρος<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Électroradiologie<br>Magyarország<br>Radiológia<br>Malta<br>Nederland<br>Radiologie<br>Österreich<br>Radiologie<br>Polska<br>Portugal<br>Radiologia<br>România<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Suomi/Finland<br>Sverige<br>United Kingdom<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>MÉDECINE TROPICALE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Česká republika<br>Danmark<br>Deutschland<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>France<br>Ireland<br>Tropical medicine<br>Italia<br>Medicina tropicale<br>Κύπρος<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Magyarország<br>Trópusi betegségek<br>Malta<br>Nederland<br>Österreich<br>Spezifische Prophylaxe und Tropenhygiene<br>Polska<br>Medycyna transportu<br>Portugal<br>Medicina tropical<br>România<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Tropická medicína<br>Suomi/Finland<br>Sverige<br>United Kingdom<br>Tropical medicine<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>PSYCHIATRIE INFANTILE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Psychiatrie infanto-junvénile/Kinder en Jeugdpsychiatrie<br>България<br>Детска психиатрия<br>Česká republika<br>Dětská a dorostová psychiatrie<br>Danmark<br>Børne- og ungdomspsykiatri<br>Deutschland<br>Kinder — und Jugendpsychiatrie und — psychotherapie<br>Eesti<br>Ελλάς<br>Παιδoψυχιατρική<br>España<br>France<br>Pédo-psychiatrie<br>Ireland<br>Child and adolescent psychiatry<br>Italia<br>Neuropsichiatria infantile<br>Κύπρος<br>Παιδοψυχιατρική<br>Latvija<br>Bērnu psihiatrija<br>Lietuva<br>Vaikų ir paauglių psichiatrija<br>Luxembourg<br>Psychiatrie infantile<br>Magyarország<br>Gyermek- és ifjúságpszichiátria<br>Malta<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Psychiatria dzieci i młodzieży<br>Portugal<br>Pedopsiquiatria<br>România<br>Psihiatrie pediatrică<br>Slovenija<br>Otroška in mladostniška psihiatrija<br>Slovensko<br>Detská psychiatria<br>Suomi/Finland<br>Lastenpsykiatria/barnpsykiatri<br>Sverige<br>Barn- och ungdomspsykiatri<br>United Kingdom<br>Child and adolescent psychiatry<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>GÉRIATRIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Гериатрична медицина<br>Česká republika<br>Geriatrie<br>Danmark<br>Geriatri eller alderdommens sygdomme<br>Deutschland<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>Geriatría<br>France<br>Ireland<br>Geriatric medicine<br>Italia<br>Geriatria<br>Κύπρος<br>Γηριατρική<br>Latvija<br>Lietuva<br>Geriatrija<br>Luxembourg<br>Gériatrie<br>Magyarország<br>Geriátria<br>Malta<br>Ġerjatrija<br>Nederland<br>Klinische geriatrie<br>Österreich<br>Polska<br>Geriatria<br>Portugal<br>România<br>Geriatrie şi gerontologie<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Geriatria<br>Suomi/Finland<br>Geriatria/geriatri<br>Sverige<br>Geriatrik<br>United Kingdom<br>Geriatrics<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>MALADIES RÉNALES<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Нефрология<br>Česká republika<br>Nefrologie<br>Danmark<br>Nefrologi eller medicinske nyresygdomme<br>Deutschland<br>Innere Medizin und Schwerpunkt Nephrologie<br>Eesti<br>Nefroloogia<br>Ελλάς<br>Νεφρoλoγία<br>España<br>Nefrología<br>France<br>Néphrologie<br>Ireland<br>Nephrology<br>Italia<br>Nefrologia<br>Κύπρος<br>Νεφρολογία<br>Latvija<br>Nefroloģija<br>Lietuva<br>Nefrologija<br>Luxembourg<br>Néphrologie<br>Magyarország<br>Nefrológia<br>Malta<br>Nefroloġija<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Nefrologia<br>Portugal<br>Nefrologia<br>România<br>Nefrologie<br>Slovenija<br>Nefrologija<br>Slovensko<br>Nefrológia<br>Suomi/Finland<br>Nefrologia/nefrologi<br>Sverige<br>Medicinska njursjukdomar (nefrologi)<br>United Kingdom<br>Renal medicine<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>MALADIES CONTAGIEUSES<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Инфекциозни болести<br>Česká republika<br>Infekční lékařství<br>Danmark<br>Infektionsmedicin<br>Deutschland<br>Eesti<br>Infektsioonhaigused<br>Ελλάς<br>España<br>France<br>Ireland<br>Infectious diseases<br>Italia<br>Malattie infettive<br>Κύπρος<br>Λοιμώδη Νοσήματα<br>Latvija<br>Infektoloģija<br>Lietuva<br>Infektologija<br>Luxembourg<br>Maladies contagieuses<br>Magyarország<br>Infektológia<br>Malta<br>Mard Infettiv<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Choroby zakaźne<br>Portugal<br>Infecciologia<br>România<br>Boli infecţioase<br>Slovenija<br>Infektologija<br>Slovensko<br>Infektológia<br>Suomi/Finland<br>Infektiosairaudet/infektionssjukdomar<br>Sverige<br>Infektionssjukdomar<br>United Kingdom<br>Infectious diseases<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>SANTÉ PUBLIQUE ET MÉDECINE SOCIALE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Социална медицина и здравен мениджмънт<br>Комунална хигиена<br>Česká republika<br>Hygiena a epidemiologie<br>Danmark<br>Samfundsmedicin<br>Deutschland<br>Öffentliches Gesundheitswesen<br>Eesti<br>Ελλάς<br>Κοινωνική Ιατρική<br>España<br>Medicina preventiva y salud pública<br>France<br>Santé publique et médecine sociale<br>Ireland<br>Public health medicine<br>Italia<br>Igiene e medicina preventiva<br>Κύπρος<br>Υγειονολογία/Κοινοτική Ιατρική<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Santé publique<br>Magyarország<br>Megelőző orvostan és népegészségtan<br>Malta<br>Saħħa Pubblika<br>Nederland<br>Maatschappij en gezondheid<br>Österreich<br>Sozialmedizin<br>Polska<br>Zdrowie publiczne, epidemiologia<br>Portugal<br>Saúde pública<br>România<br>Sănătate publică şi management<br>Slovenija<br>Javno zdravje<br>Slovensko<br>Verejné zdravotníctvo<br>Suomi/Finland<br>Terveydenhuolto/hälsovård<br>Sverige<br>Socialmedicin<br>United Kingdom<br>Public health medicine<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>PHARMACOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Клинична фармакология и терапия<br>Фармакология<br>Česká republika<br>Klinická farmakologie<br>Danmark<br>Klinisk farmakologi<br>Deutschland<br>Pharmakologie und Toxikologie<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>Farmacología clínica<br>France<br>Ireland<br>Clinical pharmacology and therapeutics<br>Italia<br>Farmacologia<br>Κύπρος<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Magyarország<br>Klinikai farmakológia<br>Malta<br>Farmakoloġija Klinika u t-Terapewtika<br>Nederland<br>Österreich<br>Pharmakologie und Toxikologie<br>Polska<br>Farmakologia kliniczna<br>Portugal<br>România<br>Farmacologie clinică<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Klinická farmakológia<br>Suomi/Finland<br>Kliininen farmakologia ja lääkehoito/klinisk farmakologi och läkemedelsbehandling<br>Sverige<br>Klinisk farmakologi<br>United Kingdom<br>Clinical pharmacology and therapeutics<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>MÉDECINE DU TRAVAIL<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Médecine du travail/arbeidsgeneeskunde<br>България<br>Трудова медицина<br>Česká republika<br>Pracovní lékařství<br>Danmark<br>Arbejdsmedicin<br>Deutschland<br>Arbeitsmedizin<br>Eesti<br>Ελλάς<br>Iατρική της Εργασίας<br>España<br>Medicina del trabajo<br>France<br>Médecine du travail<br>Ireland<br>Occupational medicine<br>Italia<br>Medicina del lavoro<br>Κύπρος<br>Ιατρική της Εργασίας<br>Latvija<br>Arodslimības<br>Lietuva<br>Darbo medicina<br>Luxembourg<br>Médecine du travail<br>Magyarország<br>Foglalkozás-orvostan (üzemorvostan)<br>Malta<br>Mediċina Okkupazzjonali<br>Nederland<br>Arbeid en gezondheid, bedrijfsgeneeskunde<br>Arbeid en gezondheid, verzekeringsgeneeskunde<br>Österreich<br>Arbeits- und Betriebsmedizin<br>Polska<br>Medycyna pracy<br>Portugal<br>Medicina do trabalho<br>România<br>Medicina muncii<br>Slovenija<br>Medicina dela, prometa in športa<br>Slovensko<br>Pracovné lekárstvo<br>Suomi/Finland<br>Työterveyshuolto/företagshälsovård<br>Sverige<br>Yrkes- och miljömedicin<br>United Kingdom<br>Occupational medicine<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>ALLERGOLOGIE<br>Durée minimale de formation: 3 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Клинична алергология<br>Česká republika<br>Alergologie a klinická imunologie<br>Danmark<br>Medicinsk allergologi eller medicinske overfølsomhedssygdomme<br>Deutschland<br>Eesti<br>Ελλάς<br>Αλλεργιoλoγία<br>España<br>Alergología<br>France<br>Ireland<br>Italia<br>Allergologia ed immunologia clinica<br>Κύπρος<br>Αλλεργιολογία<br>Latvija<br>Alergoloģija<br>Lietuva<br>Alergologija ir klinikinė imunologija<br>Luxembourg<br>Magyarország<br>Allergológia és klinikai immunológia<br>Malta<br>Nederland<br>Allergologie en inwendige geneeskunde<br>Österreich<br>Polska<br>Alergologia<br>Portugal<br>Imuno-alergologia<br>România<br>Alergologie şi imunologie clinică<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Klinická imunológia a alergológia<br>Suomi/Finland<br>Sverige<br>Allergisjukdomar<br>United Kingdom<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>CHIRURGIE GASTRO-ENTÉROLOGIQUE<br>Durée minimale de formation: 5 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Chirurgie abdominale/heelkunde op het abdomen<br>България<br>Česká republika<br>Danmark<br>Kirurgisk gastroenterologi eller kirurgiske mave-tarm-sygdomme<br>Deutschland<br>Visceralchirurgie<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>Cirugía del aparato digestivo<br>France<br>Chirurgie viscérale et digestive<br>Ireland<br>Italia<br>Chirurgia dell'aparato digestivo<br>Κύπρος<br>Latvija<br>Lietuva<br>Abdominalinė chirurgija<br>Luxembourg<br>Chirurgie gastro-entérologique<br>Magyarország<br>Malta<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Portugal<br>România<br>Slovenija<br>Abdominalna kirurgija<br>Slovensko<br>Gastroenterologická chirurgia<br>Suomi/Finland<br>Gastroenterologinen kirurgia/gastroenterologisk kirurgi<br>Sverige<br>United Kingdom<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>MÉDECINE NUCLÉAIRE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Médecine nucléaire/nucleaire geneeskunde<br>България<br>Нуклеарна медицина<br>Česká republika<br>Nukleární medicína<br>Danmark<br>Klinisk fysiologi og nuklearmedicin<br>Deutschland<br>Nuklearmedizin<br>Eesti<br>Ελλάς<br>Πυρηνική Iατρική<br>España<br>Medicina nuclear<br>France<br>Médecine nucléaire<br>Ireland<br>Italia<br>Medicina nucleare<br>Κύπρος<br>Πυρηνική Ιατρική<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Médecine nucléaire<br>Magyarország<br>Nukleáris medicina (izotóp diagnosztika)<br>Malta<br>Mediċina Nukleari<br>Nederland<br>Nucleaire geneeskunde<br>Österreich<br>Nuklearmedizin<br>Polska<br>Medycyna nuklearna<br>Portugal<br>Medicina nuclear<br>România<br>Medicină nucleară<br>Slovenija<br>Nuklearna medicina<br>Slovensko<br>Nukleárna medicína<br>Suomi/Finland<br>Kliininen fysiologia ja isotooppilääketiede/klinisk fysiologi och nukleärmedicin<br>Sverige<br>Nukleärmedicin<br>United Kingdom<br>Nuclear medicine<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>SOINS D'URGENCE<br>Durée minimale de formation: 5 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Спешна медицина<br>Česká republika<br>Traumatologie<br>Urgentní medicína<br>Danmark<br>Deutschland<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>France<br>Ireland<br>Emergency medicine<br>Italia<br>Κύπρος<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Magyarország<br>Traumatológia<br>Malta<br>Mediċina tal-Aċċidenti u l-Emerġenza<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Medycyna ratunkowa<br>Portugal<br>România<br>Medicină de urgenţă<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Úrazová chirurgia/urgentná medicina<br>Suomi/Finland<br>Sverige<br>United Kingdom<br>Accident and emergency medicine<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>NEUROPHYSIOLOGIE CLINIQUE<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Česká republika<br>Danmark<br>Klinisk neurofysiologi<br>Deutschland<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>Neurofisiología clínica<br>France<br>Ireland<br>Clinical neurophysiology<br>Italia<br>Κύπρος<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Magyarország<br>Malta<br>Newrofiżjoloġija Klinika<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Portugal<br>România<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Suomi/Finland<br>Kliininen neurofysiologia/klinisk neurofysiologi<br>Sverige<br>Klinisk neurofysiologi<br>United Kingdom<br>Clinical neurophysiology<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE (FORMATION DE BASE DE MÉDECINE)<br>Durée minimale de formation: 5 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>България<br>Лицево-челюстна хирургия<br>Česká republika<br>Maxilofaciální chirurgie<br>Danmark<br>Deutschland<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>Cirugía oral y maxilofacial<br>France<br>Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie<br>Ireland<br>Italia<br>Chirurgia maxillo-facciale<br>Κύπρος<br>Latvija<br>Mutes, sejas un žokļu ķirurģija<br>Lietuva<br>Veido ir žandikaulių chirurgija<br>Luxembourg<br>Chirurgie maxillo-faciale<br>Magyarország<br>Szájsebészet<br>Malta<br>Nederland<br>Österreich<br>Mund — Kiefer — und Gesichtschirurgie<br>Polska<br>Chirurgia szczękowo-twarzowa<br>Portugal<br>Cirurgia maxilo-facial<br>România<br>Slovenija<br>Maksilofacialna kirurgija<br>Slovensko<br>Maxilofaciálna chirurgia<br>Suomi/Finland<br>Sverige<br>United Kingdom<br>Pays<br>Titre du diplôme<br>Organisme qui délivre le diplôme<br>CLINIQUE DENTAIRE, ORALE ET MAXILLO-FACIALE (FORMATION DE BASE DE MÉDECIN ET DE PRATICIEN DE L'ART DENTAIRE)<br>Durée minimale de formation: 4 ans<br>Belgique/België/Belgien<br>Stomatologie et chirurgie orale et maxillo-faciale/stomatologie en mond-, kaak- en aangezichtschirurgie<br>България<br>Česká republika<br>Danmark<br>Deutschland<br>Mund-, Kiefer- und Gesichtschirurgie<br>Eesti<br>Ελλάς<br>España<br>France<br>Ireland<br>Oral and maxillo-facial surgery<br>Italia<br>Κύπρος<br>Στοματο-Γναθο-Προσωποχειρουργική<br>Latvija<br>Lietuva<br>Luxembourg<br>Chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale<br>Magyarország<br>Arc-állcsont-szájsebészet<br>Malta<br>Kirurġija tal-għadam tal-wiċċ<br>Nederland<br>Österreich<br>Polska<br>Portugal<br>România<br>Slovenija<br>Slovensko<br>Suomi/Finland<br>Suu- ja leukakirurgia/oral och maxillofacial kirurgi<br>Sverige<br>United Kingdom<br>Oral and maxillo-facial surgery» |
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**2.** Infirmiers

31977 L 0452: Directive 77/452/CEE du Conseil du 27 juin 1977 visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services ( [JO L 176 du 15.7.1977, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1977_176_R_TOC) ), modifiée par:

— 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( [JO L 291 du 19.11.1979, p. 17](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1979_291_R_TOC) ),

— 31981 L 1057: Directive 81/1057/CEE du Conseil du 14 décembre 1981 ( [JO L 385 du 31.12.1981, p. 25](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1981_385_R_TOC) ),

— 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( [JO L 302 du 15.11.1985, p. 23](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1985_302_R_TOC) ),

— 31989 L 0594: Directive 89/594/CEE du Conseil du 30 octobre 1989 ( [JO L 341 du 23.11.1989, p. 19](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1989_341_R_TOC) ),

— 31989 L 0595: Directive 89/595/CEE du Conseil du 10 octobre 1989 ( [JO L 341 du 23.11.1989, p. 30](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1989_341_R_TOC) ),

— 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( [JO L 353 du 17.12.1990, p. 73](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1990_353_R_TOC) ),

— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ),

— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( [JO L 206 du 31.7.2001, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2001_206_R_TOC) ),

— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ),

— 52005 XC 0127(05): Communication — Notification des organismes qui délivrent les diplômes d'infirmier responsable de soins généraux et de sage-femme du 27 janvier 2005 ( [JO C 22 du 27.1.2005, p. 18](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2005_022_R_TOC) ),

— 52005 XC 0521(04): Notification du titre professionnel des infirmiers chargés de soins généraux du 21 mai 2005 ( [JO C 123 du 21.5.2005, p. 6](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2005_123_R_TOC) ).

**a)** À l'article 1 er , paragraphe 2, le point suivant est ajouté: «en Bulgarie: “Медицинска сестра” en Roumanie: “asistent medical generalist” »;

| b) | Les articles ci-après sont ajoutés après l'article 4 *quater* :<br>«Article 4 quinquies<br>1. Par dérogation à la présente directive, la Bulgarie peut autoriser les personnes détenant le titre de “фелдшер” (feldsher) délivré en Bulgarie avant le 31 décembre 1999 et exerçant cette profession dans le cadre du régime national de sécurité sociale bulgare au 1 er janvier 2000 à continuer à exercer ladite profession, même si leurs activités relèvent en partie de la présente directive.<br>2. Les personnes détenant le titre bulgare de “фелдшер” (feldsher) visées au paragraphe 1 ne peuvent pas bénéficier de la reconnaissance professionnelle dans les autres États membres au titre de la présente directive.<br>Article 4 sexies<br>En ce qui concerne les titres roumains d'infirmier dispensant des soins généraux, seules les dispositions ci-après en matière de droits acquis s'appliqueront:<br>Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certificats et autres titres d'infirmier dispensant des soins généraux ont été délivrés par la Roumanie ou dont la formation a commencé dans cet État avant la date de son adhésion à l'Union européenne, et qui ne répondent pas aux exigences minimales en matière de formation prévues par l'article 1 er de la directive 77/453/CEE, les États membres reconnaissent les diplômes, certificats et autres titres ci-après d'infirmier dispensant des soins généraux s'ils sont accompagnés d'un certificat déclarant que ces personnes ont effectivement et licitement exercé en Roumanie les activités d'infirmier dispensant des soins généraux pendant la période précisée ci-dessous:<br>—<br>diplôme d'infirmier sanctionnant des études supérieures ( *Certificat de competenţe profesionale de asistent medical generalist* ), délivré par une *şcoală postliceală* — au moins cinq années consécutives au cours des sept années précédant la date de délivrance du certificat.<br>Les activités mentionnées doivent avoir compris la pleine responsabilité de la programmation, de l'organisation et de l'administration des soins infirmiers au patient.» | — | diplôme d'infirmier sanctionnant des études supérieures ( *Certificat de competenţe profesionale de asistent medical generalist* ), délivré par une *şcoală postliceală* — au moins cinq années consécutives au cours des sept années précédant la date de délivrance du certificat. |
| --- | --- | --- | --- |
| — | diplôme d'infirmier sanctionnant des études supérieures ( *Certificat de competenţe profesionale de asistent medical generalist* ), délivré par une *şcoală postliceală* — au moins cinq années consécutives au cours des sept années précédant la date de délivrance du certificat. |  |  |

| c) | \| «България \| Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Бакалавър” с професионална квалификация “Медицинска сестра” \| Университет» \| \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
| --- | --- |

**3.** Praticiens de l'art dentaire

| a) | —: 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( [JO L 291 du 19.11.1979, p. 17](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1979_291_R_TOC) ), | — | 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( [JO L 291 du 19.11.1979, p. 17](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1979_291_R_TOC) ), | — | 31981 L 1057: Directive 81/1057/CEE du Conseil du 14 décembre 1981 ( [JO L 385 du 31.12.1981, p. 25](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1981_385_R_TOC) ), | — | 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( [JO L 302 du 15.11.1985, p. 23](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1985_302_R_TOC) ), | — | 31989 L 0594: Directive 89/594/CEE du Conseil du 30 octobre 1989 ( [JO L 341 du 23.11.1989, p. 19](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1989_341_R_TOC) ), | — | 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( [JO L 353 du 17.12.1990, p. 73](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1990_353_R_TOC) ), | — | 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités -Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ), | — | 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( [JO L 206 du 31.7.2001, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2001_206_R_TOC) ), | — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ), | — | 52005 XC 127(04): Communication — Notification de titres de spécialiste de l'art dentaire du 27 janvier 2005 ( [JO C 22 du 27.1.2005, p. 17](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2005_022_R_TOC) ), | — | 52005 XC 0521(02): Notification de titres de praticien de l'art dentaire et de praticiens de l'art dentaire spécialiste du 21 mai 2005 ( [JO C 123 du 21.5.2005, p. 4](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2005_123_R_TOC) ). |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| — | 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( [JO L 291 du 19.11.1979, p. 17](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1979_291_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 31981 L 1057: Directive 81/1057/CEE du Conseil du 14 décembre 1981 ( [JO L 385 du 31.12.1981, p. 25](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1981_385_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( [JO L 302 du 15.11.1985, p. 23](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1985_302_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 31989 L 0594: Directive 89/594/CEE du Conseil du 30 octobre 1989 ( [JO L 341 du 23.11.1989, p. 19](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1989_341_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( [JO L 353 du 17.12.1990, p. 73](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1990_353_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités -Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( [JO L 206 du 31.7.2001, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2001_206_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 52005 XC 127(04): Communication — Notification de titres de spécialiste de l'art dentaire du 27 janvier 2005 ( [JO C 22 du 27.1.2005, p. 17](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2005_022_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 52005 XC 0521(02): Notification de titres de praticien de l'art dentaire et de praticiens de l'art dentaire spécialiste du 21 mai 2005 ( [JO C 123 du 21.5.2005, p. 4](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2005_123_R_TOC) ). |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |

| i) | «—: en Bulgarie: Лекар по дентална медицина, | «— | en Bulgarie: Лекар по дентална медицина, | — | en Roumanie: medic dentist». |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| «— | en Bulgarie: Лекар по дентална медицина, |  |  |  |  |
| — | en Roumanie: medic dentist». |  |  |  |  |

ii) À l'article 8, paragraphe 1, les termes «articles 2, 4, 7, 19, 19 *bis* , 19 *ter* , 19 *quater* et 19 *quinquies* » sont remplacés par les termes «articles 2, 4, 7, 19, 19 *bis* , 19 *ter* , 19 *quater* , 19 *quinquies* et 19 *sexies* ».

iii) À l'article 17, les termes «prévues à l'article 2, à l'article 7, paragraphe 1, et aux articles 19, 19 *bis* , 19 *ter* , 19 *quater* et 19 *quinquies* » sont remplacés par les termes «prévues à l'article 2, à l'article 7, paragraphe 1, et aux articles 19, 19 *bis* , 19 *ter* , 19 *quater* , 19 *quinquies* et 19 *sexies* ».

iv) L'article ci-après est inséré après l'article 19 *quinquies* : «Article 19 sexies 1. À compter de la date d'adhésion de la Roumanie, les États membres reconnaissent, aux fins de l'exercice des activités visées à l'article 1 er de la présente directive, les diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés en Roumanie aux personnes ayant entamé leur formation universitaire avant le 1 er octobre 2003, accompagnés d'une attestation délivrée par les autorités roumaines compétentes certifiant que ces personnes ont exercé effectivement, licitement et à titre principal en Roumanie les activités visées à l'article 5 de la directive 78/687/CEE pendant au moins trois années consécutives au cours des cinq années précédant la délivrance de l'attestation et que ces personnes sont autorisées à exercer lesdites activités dans les mêmes conditions que les porteurs du diplôme visé à l'annexe A de la présente directive. 2. Sont dispensées de l'exigence de la pratique de trois ans visée au premier alinéa les personnes ayant suivi avec succès des études d'au moins trois années attestées par les autorités compétentes comme étant équivalentes à la formation visée à l'article 1 er de la directive 78/687/CEE.».

| v) | \| «България \| Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Магистър” по “Дентална медицина” с професионална квалификация “Магистър-лекар по дентална медицина” \| Факултет по дентална медицина към Медицински университет» \| \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
| --- | --- |

| vi) | \| «България \| Свидетелство за призната специалност по “Ортодонтия” \| Факултет по дентална медицина към Медицински университет» \| \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
| --- | --- |

| vii) | \| «България \| Свидетелство за призната специалност по “Орална хирургия” \| Факултет по дентална медицина към Медицински университет» \| \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
| --- | --- |

| b) | —: 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ), | — | 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ), | — | 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( [JO L 206 du 31.7.2001, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2001_206_R_TOC) ), | — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ). |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| — | 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |
| — | 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( [JO L 206 du 31.7.2001, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2001_206_R_TOC) ), |  |  |  |  |  |  |
| — | 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ). |  |  |  |  |  |  |

À l'article 6, les termes «articles 19, 19 *bis* , 19 *ter* , 19 *quater* et 19 *quinquies* » sont remplacés par les termes «articles 19, 19 *bis* , 19 *ter* , 19 *quater* , 19 *quinquies* et 19 *sexies* ».

**4.** Médecine vétérinaire

31978 L 1026: Directive 78/1026/CEE du Conseil du 18 décembre 1978 visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres de vétérinaire et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services ( [JO L 362 du 23.12.1978, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1978_362_R_TOC) ), modifiée par:

— 11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique ( [JO L 291 du 19.11.1979, p. 17](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1979_291_R_TOC) ),

— 31981 L 1057: Directive 81/1057/CEE du Conseil du 14 décembre 1981 ( [JO L 385 du 31.12.1981, p. 25](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1981_385_R_TOC) ),

— 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( [JO L 302 du 15.11.1985, p. 23](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1985_302_R_TOC) ),

— 31989 L 0594: Directive 89/594/CEE du Conseil du 30 octobre 1989 ( [JO L 341 du 23.11.1989, p. 19](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1989_341_R_TOC) ),

— 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( [JO L 353 du 17.12.1990, p. 73](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1990_353_R_TOC) ),

— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ),

— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( [JO L 206 du 31.7.2001, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2001_206_R_TOC) ),

— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ).

À l'annexe, les éléments suivants sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque:

«България Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен магистър по специалност Ветеринарна медицина с професионална квалификация Ветеринарен лекар 1. Лесотехнически университет — Факултет по ветеринарна медицина 2. Тракийски университет — Факултет по ветеринарна медицина»

et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie:

«România Diplomă de licenţă de doctor medic veterinar Universităţi»

**5.** Sages-femmes

31980 L 0154: Directive 80/154/CEE du Conseil du 21 janvier 1980 visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres de sage-femme et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services ( [JO L 33 du 11.2.1980, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1980_033_R_TOC) ), modifiée par:

— 31980 L 1273: Directive 80/1273/CEE du Conseil du 22 décembre 1980 ( [JO L 375 du 31.12.1980, p. 74](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1980_375_R_TOC) ),

— 11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise ( [JO L 302 du 15.11.1985, p. 23](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1985_302_R_TOC) ),

— 31989 L 0594: Directive 89/594/CEE du Conseil du 30 octobre 1989 ( [JO L 341 du 23.11.1989, p. 19](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1989_341_R_TOC) ),

— 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( [JO L 353 du 17.12.1990, p. 73](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1990_353_R_TOC) ),

— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ),

— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( [JO L 206 du 31.7.2001, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2001_206_R_TOC) ),

— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ),

— 52005 XC 0127(05): Communication — Notification des organismes qui délivrent les diplômes d'infirmier responsable de soins généraux et de sage-femme du 27 janvier 2005 ( [JO C 22 du 27.1.2005, p. 18](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2005_022_R_TOC) ).

| a) | —: “Акушерка”, | — | “Акушерка”, | — | “Moaşă”.» |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| — | “Акушерка”, |  |  |  |  |
| — | “Moaşă”.» |  |  |  |  |

**b)** L'article ci-après est inséré après l'article 5 *quater* : «Article 5 quinquies En ce qui concerne les titres roumains de sage-femme, seules les dispositions ci-après en matière de droits acquis s'appliqueront: Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certificats et autres titres d'infirmier en gynécologie et obstétrique (asistent medical obstetrică-ginecologie) ont été délivrés par la Roumanie avant la date d'adhésion et qui ne répondent pas aux exigences minimales en matière de formation prévues par l'article 1 er de la directive 80/155/CEE, les États membres reconnaissent aux fins de l'exercice des activités de sage-femme lesdits diplômes, certificats et autres titres s'ils sont accompagnés d'un certificat déclarant que ces personnes ont effectivement et licitement exercé en Roumanie les activités de sage-femme pendant au moins cinq années consécutives au cours des sept années précédant la délivrance du certificat.»

| c) | \| «България \| Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Бакалавър” с професионална квалификация “Акушерка” \| Университет» \| \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
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**6.** Pharmacie

31985 L 0433: Directive 85/433/CEE du Conseil du 16 septembre 1985 visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres en pharmacie, et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement pour certaines activités du domaine de la pharmacie ( [JO L 253 du 24.9.1985, p. 37](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1985_253_R_TOC) ), modifiée par:

— 31985 L 0584: Directive 85/584/CEE du Conseil du 20 décembre 1985 ( [JO L 372 du 31.12.1985, p. 42](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1985_372_R_TOC) ),

— 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( [JO L 353 du 17.12.1990, p. 73](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1990_353_R_TOC) ),

— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ),

— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( [JO L 206 du 31.7.2001, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2001_206_R_TOC) ),

— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ).

À l'annexe, les éléments suivants sont insérés entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque:

«България Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Магистър” по “Фармация” с професионална квалификация “Магистър-фармацевт” Фармацевтичен факултет към Медицински университет»

et, entre les mentions relatives au Portugal et à la Slovénie:

«România Diplomă de licenţă de farmacist Universităţi»

IV. ARCHITECTURE

31985 L 0384: Directive 85/384/CEE du Conseil du 10 juin 1985 visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres du domaine de l'architecture et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services ( [JO L 223 du 21.8.1985, p. 15](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1985_223_R_TOC) ), modifiée par:

— 31985 L 0614: Directive 85/614/CEE du Conseil du 20 décembre 1985 ( [JO L 376 du 31.12.1985, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1985_376_R_TOC) ),

— 31986 L 0017: Directive 86/17/CEE du Conseil du 27 janvier 1986 ( [JO L 27 du 1.2.1986, p. 71](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1986_027_R_TOC) ),

— 31990 L 0658: Directive 90/658/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 ( [JO L 353 du 17.12.1990, p. 73](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1990_353_R_TOC) ),

— 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède ( [JO C 241 du 29.8.1994, p. 21](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_1994_241_R_TOC) ),

— 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 ( [JO L 206 du 31.7.2001, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2001_206_R_TOC) ),

— 12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque ( [JO L 236 du 23.9.2003, p. 33](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_236_R_TOC) ).

| a) | —: 1953-1966 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest), Arhitect (Architecte), | — | 1953-1966 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest), Arhitect (Architecte), | — | 1967-1974 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest), Diplomă de Arhitect, Specialitatea Arhitectură (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture) | — | 1975-1977 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, Specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture), | — | 1978-1991 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură şi Sistematizare (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture et de systématisation), Diplomă de Arhitect, Specializarea Arhitectură şi Sistematizare (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture et systématisation), | — | 1992-1993 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism, (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Arhitect, Specializarea Arhitectură şi Urbanism (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture et urbanisme), | — | 1994-1997 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | — | 1998-1999 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | — | Depuis 2000, Universitatea de Arhitectură şi Urbanism “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Université d'architecture et d'urbanisme “Ion Mincu” — Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | — | 1990-1992 Institutul Politehnic din Cluj-Napoca, Facultatea de Construcţii (Institut polytechnique Cluj-Napoca, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | — | 1993-1994 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Construcţii (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | — | 1994-1997 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Construcţii (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture); | — | 1998-1999 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture); | — | Depuis 2000 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | — | 1993 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université technique “Gh. Asachi” Iaşi, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | — | 1994-1999 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université technique “Gh.Asachi” Iaşi, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | — | 2000-2003 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université technique “Gh.Asachi” Iaşi, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | — | Depuis 2004 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Arhitectură (Université technique “Gh. Asachi” Iaşi, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | — | 1993-1995 Universitatea Tehnică din Timişoara, Facultatea de Construcţii (Université technique Timişoara, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură şi urbanism, specializarea Arhitectură generală (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | — | 1995-1998 Universitatea Politehnica din Timişoara, Facultatea de Construcţii (Université “Politehnica” Timişoara, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | — | 1998-1999 Universitatea Politehnica din Timişoara, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université “Politehnica” Timişoara, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), | — | Depuis 2000 Universitatea Politehnica din Timişoara, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université “Politehnica” Timişoara, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | — | 2002 Universitatea din Oradea, Facultatea de Protecţia Mediului (Université d'Oradea, Faculté de la protection de l'environnement), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), | — | Depuis 2003 Universitatea din Oradea, Facultatea de Arhitectură şi Construcţii (Faculté d'architecture et d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); | — | Depuis 2002 Universitatea Spiru Haret Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Université Spiru Haret Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture).» |
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| — | 1953-1966 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest), Arhitect (Architecte), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1967-1974 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest), Diplomă de Arhitect, Specialitatea Arhitectură (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture) |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1975-1977 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, Specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1978-1991 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură şi Sistematizare (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture et de systématisation), Diplomă de Arhitect, Specializarea Arhitectură şi Sistematizare (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture et systématisation), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1992-1993 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism, (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Arhitect, Specializarea Arhitectură şi Urbanism (Diplôme d'architecte, spécialisation architecture et urbanisme), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1994-1997 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1998-1999 Institutul de Arhitectură “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Institut d'architecture “Ion Mincu” Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | Depuis 2000, Universitatea de Arhitectură şi Urbanism “Ion Mincu” Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Université d'architecture et d'urbanisme “Ion Mincu” — Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1990-1992 Institutul Politehnic din Cluj-Napoca, Facultatea de Construcţii (Institut polytechnique Cluj-Napoca, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1993-1994 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Construcţii (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1994-1997 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Construcţii (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture); |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1998-1999 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture); |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | Depuis 2000 Universitatea Tehnică din Cluj-Napoca, Facultatea de Arhitectură şi Urbanism (Université technique Cluj-Napoca, Faculté d'architecture et d'urbanisme), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1993 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université technique “Gh. Asachi” Iaşi, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1994-1999 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université technique “Gh.Asachi” Iaşi, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 2000-2003 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université technique “Gh.Asachi” Iaşi, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | Depuis 2004 Universitatea Tehnică “Gh. Asachi” Iaşi, Facultatea de Arhitectură (Université technique “Gh. Asachi” Iaşi, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1993-1995 Universitatea Tehnică din Timişoara, Facultatea de Construcţii (Université technique Timişoara, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură şi urbanism, specializarea Arhitectură generală (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1995-1998 Universitatea Politehnica din Timişoara, Facultatea de Construcţii (Université “Politehnica” Timişoara, Faculté d'ingénierie civile), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 1998-1999 Universitatea Politehnica din Timişoara, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université “Politehnica” Timişoara, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Licenţă, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme de Licenţă, filière architecture, spécialisation architecture), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | Depuis 2000 Universitatea Politehnica din Timişoara, Facultatea de Construcţii şi Arhitectură (Université “Politehnica” Timişoara, Faculté d'ingénierie civile et d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | 2002 Universitatea din Oradea, Facultatea de Protecţia Mediului (Université d'Oradea, Faculté de la protection de l'environnement), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture), |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | Depuis 2003 Universitatea din Oradea, Facultatea de Arhitectură şi Construcţii (Faculté d'architecture et d'ingénierie civile), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture); |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | Depuis 2002 Universitatea Spiru Haret Bucureşti, Facultatea de Arhitectură (Université Spiru Haret Bucarest, Faculté d'architecture), Diplomă de Arhitect, profilul Arhitectură, specializarea Arhitectură (Diplôme d'architecte, filière architecture, spécialisation architecture).» |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |

V. PROFESSIONS RÉGLEMENTÉES EN GÉNÉRAL

32005 L 0036: Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles ( [JO L 255 du 30.9.2005, p. 22](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2005_255_R_TOC) ).

**a)** L'article suivant est inséré après l'article 23: «Article 23 bis Circonstances particulières 1. Par dérogation à la présente directive, la Bulgarie peut autoriser les personnes détenant le titre de “фелдшер” (feldsher) délivré en Bulgarie avant le 31 décembre 1999 et exerçant cette profession dans le cadre du régime national de sécurité sociale bulgare au 1 er janvier 2000 à continuer à exercer ladite profession, même si leurs activités relèvent en partie des dispositions de la présente directive relatives aux médecins et aux infirmiers responsables de soins généraux, respectivement. 2. Les personnes détenant le titre bulgare de “фелдшер” (feldsher) visées au paragraphe 1 ne peuvent pas bénéficier de la reconnaissance professionnelle dans les autres États membres en tant que médecin ou infirmier responsable de soins généraux au titre de la présente directive.».

**b)** L'article suivant est inséré après l'article 33: «Article 33 bis En ce qui concerne les titres roumains d'infirmier responsable de soins généraux, seules les dispositions ci-après en matière de droits acquis s'appliqueront: Pour les ressortissants des États membres dont les titres d'infirmier responsable de soins généraux ont été délivrés par la Roumanie ou dont la formation a commencé dans cet État avant la date de son adhésion à l'Union européenne, et qui ne répondent pas aux exigences minimales en matière de formation prévues par l'article 31, les États membres reconnaissent les titres d'infirmier responsable de soins généraux ( *Certificat de competenţe profesionale de asistent medical generalist* ) sanctionnant des études supérieures, délivrés par une *şcoală postliceală* , s'ils sont accompagnés d'un certificat déclarant que ces personnes ont effectivement et licitement exercé en Roumanie les activités d'infirmier responsable de soins généraux pendant au moins cinq années consécutives au cours des sept ans précédant la date de délivrance du certificat. Les activités mentionnées doivent avoir compris la pleine responsabilité de la programmation, de l'organisation et de l'administration des soins infirmiers au patient.».

**c)** À l'article 37, paragraphe 1, premier alinéa, les termes «délivrés en Italie, en Espagne, en Autriche, en République tchèque et en Slovaquie…» sont remplacés par les termes «délivrés en Italie, en Espagne, en Autriche, en République tchèque, en Slovaquie et en Roumanie».

**d)** L'article suivant est inséré après l'article 43: «Article 43 bis En ce qui concerne les titres roumains de sage-femme, seules les dispositions ci-après en matière de droits acquis s'appliqueront: Pour les ressortissants des États membres dont les titres de sage-femme (asistent medical obstetrică-ginecologie/infirmier en gynécologie et obstétrique) ont été délivrés par la Roumanie avant la date d'adhésion et qui ne répondent pas aux exigences minimales en matière de formation prévues par l'article 40, les États membres reconnaissent aux fins de l'exercice des activités de sage-femme lesdits titres s'ils sont accompagnés d'un certificat déclarant que ces personnes ont effectivement et licitement exercé en Roumanie les activités de sage-femme pendant au moins cinq années consécutives au cours des sept années précédant la date de délivrance du certificat.».

| e) | a): À la rubrique 3 «Domaine maritime», point a) «Navigation maritime», le texte suivant est ajouté après le texte relatif aux Pays-Bas: «En Roumanie — timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» — — — timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)»<br>—: timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» | a) | —: timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» | — | timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» | b) | 1.: personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 1. | personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 2. | a): un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); | a) | un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); | b) | ou brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours). |
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| a) | —: timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» | — | timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| — | timonier de marine II/ 4 ST CW (“timonier maritim”)» |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| b) | 1.: personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 1. | personne âgée d'au moins dix-huit ans; | 2. | a): un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); | a) | un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); | b) | ou brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours). |  |  |  |  |  |  |
| 1. | personne âgée d'au moins dix-huit ans; |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| 2. | a): un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); | a) | un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); | b) | ou brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours). |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| a) | un brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire); service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin à bord d'un navire de mer, dont au moins douze mois au cours des cinq dernières années; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours); |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| b) | ou brevet de marin approprié (enseignement maritime secondaire) et brevet d'opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime; service en mer d'une durée de vingt-quatre mois en tant que marin et opérateur des radiocommunications, opérateur technique du service mobile maritime, ou opérateur titulaire du CGO-SMDSM; participation à une formation agréée permettant d'accéder à un niveau d'exécution (sept jours). |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |

| f) | \| «България \| Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “магистър” по “Медицина” и професионална квалификация “Магистър-лекар” \| Медицински факултет във Висше медицинско училище (Медицински университет, Висш медицински институт в Република България) \| \| 1 er janvier 2007» \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
| --- | --- |

| g) | \| «България \| Свидетелство за призната специалност \| Медицински университет, Висш медицински институт или<br>Военномедицин-ска академия \| 1 er janvier 2007» \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
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| h) | \| Dénomination \| Dénomination \| \|; \| --- \| --- \| --- \|; \| Belgique/België/Belgien \| Anesthésie-réanimation/Anesthesie reanimatie \| Chirurgie/Heelkunde \|; \| България \| Анестезиология и интензивно лечение \| Хирургия \|; \| Česká republika \| Anesteziologie a resuscitace \| Chirurgie \|; \| Danmark \| Anæstesiologi \| Kirurgi eller kirurgiske sygdomme \|; \| Deutschland \| Anästhesiologie \| (Allgemeine) Chirurgie \|; \| Eesti \| Anestesioloogia \| Üldkirurgia \|; \| Ελλάς \| Αvαισθησιoλoγία \| Χειρoυργική \|; \| España \| Anestesiología y Reanimación \| Cirugía general y del aparato digestivo \|; \| France \| Anesthésiologie-Réanimation chirurgicale \| Chirurgie générale \|; \| Ireland \| Anaesthesia \| Cirugía general \|; \| Italia \| Anestesia e rianimazione \| Chirurgia generale \|; \| Κύπρος \| Αναισθησιολογία \| Γενική Χειρουργική \|; \| Latvija \| Anestezioloģija un reanimatoloģija \| Ķirurģija \|; \| Lietuva \| Anesteziologija reanimatologija \| Chirurgija \|; \| Luxembourg \| Anesthésie-réanimation \| Chirurgie générale \|; \| Magyarország \| Aneszteziológia és intenzív terápia \| Sebészet \|; \| Malta \| Anesteżija u Kura Intensiva \| Kirurġija Ġenerali \|; \| Nederland \| Anesthesiologie \| Heelkunde \|; \| Österreich \| Anästhesiologie und Intensivmedizin \| Chirurgie \|; \| Polska \| Anestezjologia i intensywna terapia \| Chirurgia ogólna \|; \| Portugal \| Anestesiologia \| Cirurgia geral \|; \| România \| Anestezie şi terapie intensivă \| Chirurgie generală \|; \| Slovenija \| Anesteziologija, reanimatologija in perioperativna intenzivna medicina \| Splošna kirurgija \|; \| Slovensko \| Anestéziológia a intenzívna medicína \| Chirurgia \|; \| Suomi/Finland \| Anestesiologia ja tehohoito/Anestesiologi och intensivvård \| Yleiskirurgia/Allmän kirurgi \|; \| Sverige \| Anestesi och intensivvård \| Kirurgi \|; \| United Kingdom \| Anaesthetics \| General surgery \| |
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| i) | \| «България \| Свидетелство за призната специалност по Обща медицина \| Лекар-специалист по Обща медицина \| 1 er janvier 2007» \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
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| j) | \| «България \| Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Бакалавър” с професионална квалификация “Медицинска сестра” \| Университет \| Медицинска сестра \| 1 er janvier 2007» \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
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| k) | \| «България \| Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Магистър” по “Дентална медицина” с професионална квалификация “Магистър-лекар по дентална медицина” \| Факултет по дентална медицина към Медицински университет \| \| Лекар по дентална медицина \| 1 er janvier 2007» \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
| --- | --- |

| l) | \| «България \| Свидетелство за призната специалност по “Ортодонтия” \| Факултет по дентална медицина към Медицински университет \| 1 er janvier 2007» \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
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| m) | \| «България \| Свидетелство за призната специалност по “Орална хирургия” \| Факултет по дентална медицина към Медицински университет \| 1 er janvier 2007» \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
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| n) | \| «България \| Диплома за висше образование на образователно-квалификационна<br>степен магистър по специалност Ветеринарна медицина с професионална квалификация Ветеринарен лекар \| —: Лесотехнически университет — Факултет по ветеринарна медицина \| \| 1 er janvier 2007» \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
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| o) | \| «България \| Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Бакалавър” с професионална квалификация “Акушерка” \| Университет \| Акушеркa \| 1 er janvier 2007» \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
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| p) | \| «България \| Диплома за висше образование на образователно-квалификационна степен “Магистър” по “Фармация” с професионална квалификация “Магистър-фармацевт” \| Фармацевтичен факултет към Медицински университет \| 1 er janvier 2007» \|; \| --- \| --- \| --- \| --- \| |
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| q) | \| «България \| —: Университет за архитектура, строителство и геодезия — София: специалности “Урбанизъм” и “Архитектура” (Université d'architecture, d'ingénierie civile et de géodésie — Sofia: spécialisations “Urbanisme” et “Architecture”) ainsi que les différentes spécialisations dans les domaines de l'ingénierie suivants: “конструкции на сгради и съоръжения” (construction et structure des bâtiments), “пътища” (routes), “транспорт” (transports), “хидротехника и водно строителство” (hydrotechnique et constructions hydrauliques), “мелиорации и др.” (irrigation, etc.); \| 2009/2010» \|; \| --- \| --- \| --- \| |
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1 er janvier 1983.

1 er janvier 1983.

1 er août 1987 sauf pour les personnes ayant commencé la formation avant cette date.

31 décembre 1971.

31 octobre 1999.

Les titres de formation ne sont plus délivrés pour les formations commencées après le 5 mars 1982.

9 juillet 1984.

3 décembre 1971.

31 octobre 1993.

Les titres de formation ne sont plus délivrés pour les formations commencées après le 5 mars 1982.

8 juillet 1984.

1 er janvier 1983, sauf pour les personnes ayant entamé leur formation avant cette date et l'ayant achevée avant fin 1988.

31 décembre 1994.

1 er janvier 1983.

Formation certifiant l'acquisition des qualifications officielles de spécialiste en chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale (formation médicale fondamentale et formation dentaire), ce qui suppose achèvement et validation des études médicales de base (article 24) et, de surcroît, achèvement et validation des études dentaires de base (article 34).»

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