# RÈGLEMENT (CE) N o 729/2008 DE LA COMMISSION

du 28 juillet 2008

enregistrant certaines dénominations dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Czwórniak (STG), Dwójniak (STG), Półtorak (STG), Trójniak (STG)]

## Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) n o 509/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif aux spécialités traditionnelles garanties des produits agricoles et des denrées alimentaires [^1] , et notamment son article 9, paragraphe 4, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

**(1)** Conformément à l’article 8, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (CE) n o 509/2006 et en application de l’article 19, paragraphe 3, dudit règlement, les demandes d’enregistrement des dénominations «Czwórniak», «Dwójniak», «Półtorak» et «Trójniak» déposées par la Pologne ont été publiées au *Journal officiel de l’Union européenne* [^2] .

**(2)** Aucune déclaration d’opposition au titre de l’article 9 du règlement (CE) n o 509/2006 n’ayant été notifiée à la Commission, ces dénominations doivent donc être enregistrées.

**(3)** La protection visée à l'article 13, paragraphe 2, du règlement (CE) n o 509/2006 n'a pas été sollicitée,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

## **Article premier**

Les dénominations figurant à l’annexe du présent règlement sont enregistrées.

## **Article 2**

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au *Journal officiel de l’Union européenne* .

## Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 28 juillet 2008. *Par la Commission* Mariann FISCHER BOEL *Membre de la Commission*

[^1] [JO L 93 du 31.3.2006, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2006_093_R_TOC) .

[^2] [JO C 266 du 8.11.2007, p. 27](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2007_266_R_TOC) ; rectifié au [JO C 83 du 2.4.2008, p. 10](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2008_083_R_TOC) (Czwórniak), [JO C 268 du 10.11.2007, p. 22](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2007_268_R_TOC) ; rectifié au [JO C 43 du 16.2.2008, p. 37](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2008_043_R_TOC) (Dwójniak), [JO C 267 du 9.11.2007, p. 40](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2007_267_R_TOC) ; rectifié au [JO C 83 du 2.4.2008, p. 10](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2008_083_R_TOC) (Półtorak) et [JO C 265 du 7.11.2007, p. 29](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2007_265_R_TOC) ; rectifié au [JO C 83 du 2.4.2008, p. 10](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2008_083_R_TOC) (Trójniak).

Produits de l’annexe I du traité CE destinés à l’alimentation humaine

Classe 1.8. Autres produits de l’annexe I du traité

Czwórniak (STG)

Dwójniak (STG)

Półtorak (STG)

Trójniak (STG)

[^1]: .
[^2]: ; rectifié au (Czwórniak), ; rectifié au (Dwójniak), ; rectifié au (Półtorak) et ; rectifié au (Trójniak).