# RÈGLEMENT (CE) N o 1116/2008 DE LA COMMISSION

du 11 novembre 2008

enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Bœuf de Bazas (IGP), Kainuun rönttönen (IGP)]

## Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) n o 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires [^1] , et notamment son article 7, paragraphe 4, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

**(1)** Conformément à l’article 6, paragraphe 2, premier alinéa, et en application de l’article 17, paragraphe 2, du règlement (CE) n o 510/2006, la demande d’enregistrement de la dénomination «Bœuf de Bazas» déposée par la France et la demande d’enregistrement de la dénomination «Kainuun rönttönen» déposée par la Finlande ont été publiées au *Journal officiel de l’Union européenne* [^2] .

**(2)** Aucune déclaration d’opposition au titre de l’article 7 du règlement (CE) n o 510/2006 n’ayant été notifiée à la Commission, ces dénominations doivent donc être enregistrées,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

## **Article premier**

Les dénominations figurant à l’annexe du présent règlement sont enregistrées.

## **Article 2**

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au *Journal officiel de l’Union européenne* .

## Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 11 novembre 2008. *Par la Commission* Mariann FISCHER BOEL *Membre de la Commission*

[^1] [JO L 93 du 31.3.2006, p. 12](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2006_093_R_TOC) .

[^2] [JO C 73 du 19.3.2008, p. 26](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2008_073_R_TOC) (Bœuf de Bazas), [JO C 74 du 20.3.2008, p. 72](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2008_074_R_TOC) (Kainuun rönttönen).

**1.** Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité: Classe 1.1. Viandes (et abats) frais FRANCE Bœuf de Bazas (IGP)

**2.** Denrées alimentaires visées à l'annexe I du règlement: Classe 2.4. Produits de la boulangerie, de la pâtisserie, de la confiserie ou de la biscuiterie FINLANDE Kainuun rönttönen (IGP)

[^1]: .
[^2]: (Bœuf de Bazas), (Kainuun rönttönen).