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Commentaires: Annex 1 | Omnilex

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Art. 121
Art. 12a1

Law
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Org DETEC · Ordonnance sur l’organisation du Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication

Annex 1

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Annex 1

172.217.1Org DETECFederal Council Ordinance1 janv. 2000Source originale

(art. 18)

Abrogation et modification du droit en vigueur

1. L’ordonnance du 12 juin 1995 sur le service hydrologique et géologique national est abrogée.

2. à 13. …

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[[ch-fedlex--172.217.1--annex-1]]

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