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Commentaires: Art. 660 | Omnilex
Law
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Art. 660
Art. 659
Art. 660a
Art. 660
210
CC
Federal Act
1 janv. 1912
Source originale
Les glissements de terrain ne modifient pas les limites des immeubles.
Les terres et les autres objets ainsi transportés d’un immeuble sur un autre sont soumis aux règles concernant les épaves ou l’accession.
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