Les art. 123 et 132a s’appliquent en outre à la réalisation des immeubles.
16 commentaries
Bei der Verwertung von Grundstücken nach Art. 143a SchKG können die durch unlautere oder sittenwidrige Manöver verfälschten Versteigerungsergebnisse von jedem Interessierten innerhalb von zehn Tagen angefochten werden. Für die Frist und die Anfechtung ist auf Art. 230 OR abzustellen, wobei Art. 132a (mit dem Verweis in Art. 143a) entsprechend anwendbar ist.
“La Chambre de surveillance a informé les parties, par avis du 14 février 2024, que la cause était gardée à juger. EN DROIT 1. Déposée en temps utile (art. 17 al. 2 LP) et dans les formes prévues par la loi (art. 9 al. 1 et 2 LALP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicables par renvoi de l'art. 9 al. 4 LALP), auprès de l'autorité compétente pour en connaître (art. 6 al. 1 et 3 LALP; art. 17 al. 1 LP), à l'encontre d'une mesure de l'Office pouvant être attaquée par cette voie (art. 17 al. 1 LP) et par une partie potentiellement lésée dans ses intérêts (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3), la plainte est a priori recevable. Le plaignant agissant en invalidation d'une vente aux enchères forcées pour des manœuvres illicites ou contraires aux mœurs, son action doit au demeurant respecter les conditions de l'art. 230 al. 1 et 2 CO, soit être déposée dans un délai de dix jours dès l'adjudication litigieuse (art 132a al. 1 LP, applicable à la réalisation d'immeuble par renvoi de l'art. 143a LP), ce qui est le cas en l'espèce. Le fait que le plaignant ait payé, pour préserver ses intérêts, l'intégralité du prix réclamé par l'Office n'influe pas sur le sort de la plainte, la possibilité de contester la validité de la vente au sens de l'art. 230 CO étant toujours ouverte. 2. Le plaignant reproche à l'Office de ne pas avoir respecté l'art. 60 al. 2 ORFI et les conditions de vente, d'avoir laissé libre cours à des manœuvres de manipulation des enchères déployées par D______ SA et d'avoir décidé de lui adjuger l'immeuble au prix de 6'100'000 fr. atteint en raison des manœuvres dolosives de D______ SA et non pas de 4'300'000 fr. atteint avant des dernières. 2.1.1 Les biens de la masse en faillite sont réalisés par les soins de l'Office aux enchères publiques ou de gré à gré si les créanciers le jugent préférable (art. 256 al. 1 LP). L'Office arrête les conditions des enchères (art. 134 al. 1 et 259 LP). Le prix de l'adjudication est payé comptant ou à terme, étant précisé que dans ce dernier cas le terme ne peut excéder six mois (art.”
“Il appartient au directeur des enchères de s'assurer du bon déroulement de celles-ci et d'en tenir un procès-verbal. Il lui incombe en particulier de vérifier la recevabilité des offres faites par les participants aux enchères. Notamment, selon l'art. 58 al. 2 ORFI, l'office peut, avant de prononcer l'adjudication, exiger que ceux qui misent en qualité de représentants d'un tiers ou d'organes d'une personne juridique justifient de leurs pouvoirs (arrêt du Tribunal fédéral A_445/2023 du 2 octobre 2023 consid. 4.1.2). Les modalités de la réalisation par l'Office peuvent être attaquées par une plainte visant l'adjudication (art. 132a LP applicable à la vente aux enchères forcée d'immeuble selon l'art. 143a LP). La plainte vise la constatation de la nullité ou l'annulation de l'adjudication, à la restitution des prestations déjà échangées et à l'organisation d'une nouvelle vente. Elle ne peut tendre à une substitution d'acquéreur par exemple (Gilliéron, Commentaire de la fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n° 50 et 51 ad art. 132a LP et n° 28 ad art. 143a LP). 2.1.3.1 Le but des enchères en cas de réalisation forcée est d'établir autour de la chose à vendre une concurrence, qui doit être libre et loyale, et d'obtenir ainsi de celle-ci un prix aussi rapproché que possible de sa valeur réelle. Si cette concurrence est faussée par des manœuvres, le résultat de la vente est altéré. En particulier, une convention passée avant les enchères influe d'une manière illégale ou contraire aux mœurs sur le résultat de celles-ci lorsque son but est d'influer défavorablement sur le résultat de la mise et d'attribuer à l'un des cocontractants ou à un tiers la différence entre le prix d'adjudication et la véritable valeur de l'objet (ATF 109 II 123, JdT 1984 I 319; 82 II 23, JdT 1956 I 206, consid. 1; 51 III 16, JdT 1925 II 112, consid. 2). 2.1.3.2 Les enchères dont le résultat a été altéré par des manœuvres illicites ou contraires aux mœurs peuvent être attaquées, dans les dix jours par tout intéressé. Dans les enchères forcées, l'action en annulation est portée devant l'autorité de surveillance (art.”
Die Beschwerde kann die Feststellung der Nichtigkeit oder die Anfechtung (Aufhebung) der Adjudikation zum Gegenstand haben. Sie kann auf die Rückerstattung bereits ausgetauschter Leistungen und auf die Anordnung einer neuen Verwertung gerichtet werden; sie kann nicht zum Ziel haben, lediglich den Erwerber zu ersetzen.
“Si aucun autre enchérisseur pouvant verser directement l'acompte ne surenchérit, l'immeuble est adjugé à l'avant-dernier enchérisseur. Chaque enchérisseur reste lié par son offre tant que l'immeuble n'est pas adjugé à plus offrant. 2.1.2 La vente aux enchères se déroule sous la responsabilité de l'office, par le préposé, un substitut ou un collaborateur, par lequel elle est en principe dirigée. Il appartient au directeur des enchères de s'assurer du bon déroulement de celles-ci et d'en tenir un procès-verbal. Il lui incombe en particulier de vérifier la recevabilité des offres faites par les participants aux enchères. Notamment, selon l'art. 58 al. 2 ORFI, l'office peut, avant de prononcer l'adjudication, exiger que ceux qui misent en qualité de représentants d'un tiers ou d'organes d'une personne juridique justifient de leurs pouvoirs (arrêt du Tribunal fédéral A_445/2023 du 2 octobre 2023 consid. 4.1.2). Les modalités de la réalisation par l'Office peuvent être attaquées par une plainte visant l'adjudication (art. 132a LP applicable à la vente aux enchères forcée d'immeuble selon l'art. 143a LP). La plainte vise la constatation de la nullité ou l'annulation de l'adjudication, à la restitution des prestations déjà échangées et à l'organisation d'une nouvelle vente. Elle ne peut tendre à une substitution d'acquéreur par exemple (Gilliéron, Commentaire de la fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n° 50 et 51 ad art. 132a LP et n° 28 ad art. 143a LP). 2.1.3.1 Le but des enchères en cas de réalisation forcée est d'établir autour de la chose à vendre une concurrence, qui doit être libre et loyale, et d'obtenir ainsi de celle-ci un prix aussi rapproché que possible de sa valeur réelle. Si cette concurrence est faussée par des manœuvres, le résultat de la vente est altéré. En particulier, une convention passée avant les enchères influe d'une manière illégale ou contraire aux mœurs sur le résultat de celles-ci lorsque son but est d'influer défavorablement sur le résultat de la mise et d'attribuer à l'un des cocontractants ou à un tiers la différence entre le prix d'adjudication et la véritable valeur de l'objet (ATF 109 II 123, JdT 1984 I 319; 82 II 23, JdT 1956 I 206, consid.”
“Il appartient au directeur des enchères de s'assurer du bon déroulement de celles-ci et d'en tenir un procès-verbal. Il lui incombe en particulier de vérifier la recevabilité des offres faites par les participants aux enchères. Notamment, selon l'art. 58 al. 2 ORFI, l'office peut, avant de prononcer l'adjudication, exiger que ceux qui misent en qualité de représentants d'un tiers ou d'organes d'une personne juridique justifient de leurs pouvoirs (arrêt du Tribunal fédéral A_445/2023 du 2 octobre 2023 consid. 4.1.2). Les modalités de la réalisation par l'Office peuvent être attaquées par une plainte visant l'adjudication (art. 132a LP applicable à la vente aux enchères forcée d'immeuble selon l'art. 143a LP). La plainte vise la constatation de la nullité ou l'annulation de l'adjudication, à la restitution des prestations déjà échangées et à l'organisation d'une nouvelle vente. Elle ne peut tendre à une substitution d'acquéreur par exemple (Gilliéron, Commentaire de la fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n° 50 et 51 ad art. 132a LP et n° 28 ad art. 143a LP). 2.1.3.1 Le but des enchères en cas de réalisation forcée est d'établir autour de la chose à vendre une concurrence, qui doit être libre et loyale, et d'obtenir ainsi de celle-ci un prix aussi rapproché que possible de sa valeur réelle. Si cette concurrence est faussée par des manœuvres, le résultat de la vente est altéré. En particulier, une convention passée avant les enchères influe d'une manière illégale ou contraire aux mœurs sur le résultat de celles-ci lorsque son but est d'influer défavorablement sur le résultat de la mise et d'attribuer à l'un des cocontractants ou à un tiers la différence entre le prix d'adjudication et la véritable valeur de l'objet (ATF 109 II 123, JdT 1984 I 319; 82 II 23, JdT 1956 I 206, consid. 1; 51 III 16, JdT 1925 II 112, consid. 2). 2.1.3.2 Les enchères dont le résultat a été altéré par des manœuvres illicites ou contraires aux mœurs peuvent être attaquées, dans les dix jours par tout intéressé. Dans les enchères forcées, l'action en annulation est portée devant l'autorité de surveillance (art.”
Der nach der Publikation eintretende Aufschub der Verwertung gehört zum zivilrechtlichen Vorbereitungsverfahren. Diesen Aufschub regeln Art. 32 VZG und Art. 123 SchKG in Verbindung mit Art. 143a SchKG; er ist somit als Bestandteil des erwähnten Vorbereitungsverfahrens anzusehen.
Nicht jedes hängige Verfahren rechtfertigt einen Aufschub der Verwertung nach Art. 143a SchKG. Ein Aufschub ist nur dann gerechtfertigt, wenn das Verfahren die Realisierung des Grundstücks tatsächlich paralysiert. In den Quellen werden als solche hem-menden Verfahren beispielhaft genannt (u. a. Purgation der Hypotheken, Grundbuchsperre, Beschlagnahme zwecks Einziehung, Schlichtungsverfahren bei Verwertung von Miteigentumsanteilen). Ein bloss anhängiger baurechtlicher Rekurs, der allenfalls erst später zu einer Nutzungs- oder Wertänderung führen könnte, rechtfertigt keinen Fristaufschub.
“Nella sua risposta all’appello la convenuta ha ribadito che, contrariamente a quanto ritenuto dal Pretore aggiunto, la petizione avrebbe in realtà dovuto già essere respinta siccome la decisione 3 giugno 2016 dell’UE di Bellinzona di differire l’incanto dal 23 maggio al 5 dicembre 2016 in attesa dell’esito del ricorso inoltrato al TRAM da M__________ __________, che avrebbe potuto comportare un cambiamento parziale della destinazione di alcuni locali del fondo e avrebbe così potuto influire sul suo valore di stima con conseguente necessità di una sua correzione, non era illecita ai sensi dell’art. 5 LEF. Il rilievo è infondato. Come già rilevato nella decisione impugnata, il differimento dell’incanto da parte dell’UE oltre il termine d’ordine di tre mesi dalla domanda di realizzazione previsto dall’art. 133 cpv. 1 LEF è in effetti possibile solo allorché il debitore rende verosimile di essere in grado di estinguere con pagamenti rateali il suo debito (art. 123 cpv. 1 LEF, disposizione applicabile in virtù del rimando dell’art. 143a LEF), oppure quando è pendente un ricorso, un’azione di rivendicazione o di contestazione dell’elenco oneri o ancora un’altra procedura che paralizza la realizzazione del fondo, ritenuto che questa evenienza si verifica in presenza di procedure di purgazione delle ipoteche ai sensi dell’art. 828 seg. CC (art. 153 cpv. 3 LEF), di provvedimenti di blocco del registro fondiario adottati dal giudice civile, di un sequestro disposto dal giudice penale in vista di confisca o di una procedura di conciliazione avviata nell’ambito della realizzazione di una quota di comproprietà ai sensi dell’art. 73e dell’ordinanza del Tribunale federale sulla realizzazione forzata di beni immobili (DTF 135 III 28 consid. 3.2). L’esistenza di un ricorso in materia edilizia, come quello inoltrato nel caso concreto dalla debitrice M__________ __________, volto a comportare un futuro cambiamento di destinazione del fondo posto all’incanto non rientra invece tra i provvedimenti idonei a giustificare un differimento dell’incanto (DTF 135 III 28 consid.”
“Nella sua risposta all’appello la convenuta ha ribadito che, contrariamente a quanto ritenuto dal Pretore aggiunto, la petizione avrebbe in realtà dovuto già essere respinta siccome la decisione 3 giugno 2016 dell’UE di Bellinzona di differire l’incanto dal 23 maggio al 5 dicembre 2016 in attesa dell’esito del ricorso inoltrato al TRAM da M__________ __________, che avrebbe potuto comportare un cambiamento parziale della destinazione di alcuni locali del fondo e avrebbe così potuto influire sul suo valore di stima con conseguente necessità di una sua correzione, non era illecita ai sensi dell’art. 5 LEF. Il rilievo è infondato. Come già rilevato nella decisione impugnata, il differimento dell’incanto da parte dell’UE oltre il termine d’ordine di tre mesi dalla domanda di realizzazione previsto dall’art. 133 cpv. 1 LEF è in effetti possibile solo allorché il debitore rende verosimile di essere in grado di estinguere con pagamenti rateali il suo debito (art. 123 cpv. 1 LEF, disposizione applicabile in virtù del rimando dell’art. 143a LEF), oppure quando è pendente un ricorso, un’azione di rivendicazione o di contestazione dell’elenco oneri o ancora un’altra procedura che paralizza la realizzazione del fondo, ritenuto che questa evenienza si verifica in presenza di procedure di purgazione delle ipoteche ai sensi dell’art. 828 seg. CC (art. 153 cpv. 3 LEF), di provvedimenti di blocco del registro fondiario adottati dal giudice civile, di un sequestro disposto dal giudice penale in vista di confisca o di una procedura di conciliazione avviata nell’ambito della realizzazione di una quota di comproprietà ai sensi dell’art. 73e dell’ordinanza del Tribunale federale sulla realizzazione forzata di beni immobili (DTF 135 III 28 consid. 3.2). L’esistenza di un ricorso in materia edilizia, come quello inoltrato nel caso concreto dalla debitrice M__________ __________, volto a comportare un futuro cambiamento di destinazione del fondo posto all’incanto non rientra invece tra i provvedimenti idonei a giustificare un differimento dell’incanto (DTF 135 III 28 consid.”
Für die Verwertung von Grundstücken gelten die Vorschriften von Art. 123 SchKG entsprechend. Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und leistet er eine erste Abschlagsrate, kann der Betreibungsbeamte die Verwertung bis höchstens zwölf Monate hinausschieben. Der Betreibungsbeamte bestimmt Höhe und Fälligkeit der Abschlagszahlungen und hat dabei die Verhältnisse von Schuldner und Gläubiger zu berücksichtigen. Der Verwertungsaufschub ist in erster Linie dem zahlungswilligen, aber beschränkt zahlungsfähigen Schuldner gewidmet; zugleich kann er auch im Interesse des Gläubigers liegen.
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlungen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Der Betreibungsbeamte setzt die Höhe und die Verfalltermine der Abschlagszahlungen fest; er hat dabei die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläubigers zu berücksichtigen (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Nach Art. 143a SchKG gelten diese Bestimmungen auch für die Verwertung von Grundstücken. Wurde die Verwertung - wie hier - angeordnet, darf ein Aufschub ausserdem nur bewilligt werden, wenn der Schuldner nebst dem festgesetzten Bruchteil der Betreibungssumme die Kosten der Anordnung und des Widerrufs der Verwertung sofort bezahlt (Art. 32 Abs. 1 VZG; BGE 121 III 197 E. 3; Urteil 5A_30/2012 vom 12. April 2012 E. 4.3). Die Gewährung des Verwertungsaufschubs hängt nicht vom Einverständnis des Gläubigers ab (Urteil 7B.30/2003 vom 28. Februar 2003 E. 2.1). Sodann ist die erste Rate nicht bereits mit dem Gesuch zu leisten (zit. Urteil 7B.30/2003 E. 2.2). Der Aufschub der Verwertung ist in erster Linie ein Entgegenkommen an den zahlungswilligen, aber begrenzt zahlungsfähigen Schuldner, aber auch im Interesse des Gläubigers, der seine Forderung schliesslich durch die Abschlagszahlungen ganz gedeckt sieht und nicht auf ein unsicheres Verwertungsergebnis angewiesen ist (vgl. Botschaft vom 8. Mai 1991 über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG], BBl 1991 III 93 Ziff.”
Die Verwertung von Grundstücken kann nur mittels Beschwerde gegen die Adjudikation angefochten werden; hierfür ist die Aufsichtsbehörde zuständig. In dieser Beschwerde können sowohl prozessuale als auch materielle Rechtsmängel, etwa Willensmängel, vorgebracht werden.
“]1, uniquement), étaient incomplètes ou inexactes et qu’elles n’étaient pas susceptibles de fonder une erreur qui puisse être qualifiée d’essentielle ; dans le cas de l’immeuble RF 1[...]7, elle soutient que seule une fenêtre de WC était éventuellement susceptible de poser problème et que cela ne constituait de toute évidence pas un élément objectivement déterminant dans le choix d’acquérir l’immeuble. b)aa) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LP, il peut être porté plainte auprès de l’autorité de surveillance lorsqu’une mesure de l’office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. Par loi, il faut entendre non seulement la LP, mais toutes les ordonnances d’exécution rendues par le Conseil fédéral ou le Tribunal fédéral, et notamment l’ORFI (Gilliéron, op. cit., n. 88 ad art. 17 LP et les réf. cit.). bb) La réalisation du gage a lieu conformément aux art. 122 à 143b LP (art. 156 LP). Selon l’art. 132a al. 1 LP, applicable à la réalisation des immeubles (art. 143a LP), la réalisation ne peut être attaquée que par le biais d’une plainte contre l’adjudication. Cette compétence exclusive de l'autorité de surveillance vaut quels que soient les griefs invoqués, qu'ils relèvent du droit de la poursuite ou du droit matériel, qu'il s'agisse d'irrégularités commises lors des opérations d'adjudication ou lors de la procédure préparatoire telle que définie par les art. 25 ss ORFI (TF 5A_643/2023 du 14 mars 2024 consid. 5.4 ; 5A_445/2023 du 2 octobre 2023 consid. 4.1.1 ; 5A_464/2023 du 31 août 2023 consid. 3.1.1 et 3.3.1 ; voir aussi TF 5A_229/2017 du 13 novembre 2017 consid. 3.1 et les références ; Bettschart, in Dallève/Foëx/Jeandin (éd.), Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 4 ad art. 132a LP). Il en résulte que peuvent être invoqués à l’appui d’une telle plainte comme violation de la loi, au sens de l’art. 17 al. 1 LP, les vices du consentement au sens des art. 23 ss CO (ATF 129 III 363 consid. 5 ; TF 5A_674/2021 du 4 octobre 2021 consid.”
“Selon l'art. 132a al. 1 LP, applicable à la réalisation des immeubles (art. 143a LP), la réalisation ne peut être attaquée que par le biais d'une plainte contre l'adjudication. Cette compétence exclusive de l'autorité de surveillance vaut quels que soient les griefs invoqués, qu'ils relèvent du droit de la poursuite ou du droit matériel, qu'il s'agisse d'irrégularités commises lors des opérations d'adjudication ou lors de la procédure préparatoire (arrêt 5A_464/2023 du 31 août 2023 consid. 3.3.1; voir aussi arrêt 5A_229/2017 du 13 novembre 2017 consid. 3.1 et les références). Le moyen tiré du défaut de pouvoir du soi-disant représentant de l'adjudicataire peut ainsi être soulevé dans le cadre d'une plainte (ATF 58 III 9 consid 1; 46 III 90 consid. 2; arrêt 5A_464/2023 précité loc. cit.).”
Wird das Teilzahlungsgesuch erst nach Publikation der Verwertungshandlungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn die durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten sowie die erste Teilzahlung sofort bezahlt werden. Das Gesuch kann frühestens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden. Wird erst am Verwertungstag selbst um Aufschub ersucht, ist mit einer Abweisung zu rechnen, da das Betreibungsamt in der Regel eine angemessene Prüfung und rechtzeitige Verfügung nicht mehr sicherstellen kann.
“Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.], Kurzkommentar VZG, Wädenswil 2011, N 2 zu Art. 32 VZG). Wird jedoch erst am Steigerungstag selbst um Aufschub ersucht, muss mit einer Abweisung gerechnet werden, da das Be- treibungsamt in der Regel zu einer gehörigen Prüfung und einer rechtzeitigen Ver- fügung nicht mehr in der Lage ist (BGE 82 III 35; vgl. Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 erfüllt, ist der Aufschub zu gewähren (Kuhn, a.a.O., N 2 zu Art. 32 SchKG; Suter/Reinau, a.a.O., N 16 zu Art. 123 SchKG). Der Betreibungsbeamte hat hierfür sofort nach Erhalt der ersten Rate das Formular Nr. 29 auszuhändigen und bewilligt damit den Aufschub. Das Betreibungsamt ist ge- halten, den Entscheid nach seinem pflichtgemässen Ermessen in freier Würdigung der Umstände zu treffen (BGE 82 III 33, 35).”
Die nach Art. 143a SchKG auf Grundstücksverwertungen anzuwendenden Bestimmungen über den Verwertungsaufschub können ohne Einverständnis des Gläubigers gewährt werden. Der Aufschub ist in erster Linie ein Entgegenkommen gegenüber dem zahlungswilligen, aber beschränkt zahlungsfähigen Schuldner; zugleich liegt darin auch ein Interesse des Gläubigers, da durch Abschlagszahlungen die Forderung gesamthaft gedeckt werden kann.
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlungen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Der Betreibungsbeamte setzt die Höhe und die Verfalltermine der Abschlagszahlungen fest; er hat dabei die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläubigers zu berücksichtigen (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Nach Art. 143a SchKG gelten diese Bestimmungen auch für die Verwertung von Grundstücken. Wurde die Verwertung - wie hier - angeordnet, darf ein Aufschub ausserdem nur bewilligt werden, wenn der Schuldner nebst dem festgesetzten Bruchteil der Betreibungssumme die Kosten der Anordnung und des Widerrufs der Verwertung sofort bezahlt (Art. 32 Abs. 1 VZG; BGE 121 III 197 E. 3; Urteil 5A_30/2012 vom 12. April 2012 E. 4.3). Die Gewährung des Verwertungsaufschubs hängt nicht vom Einverständnis des Gläubigers ab (Urteil 7B.30/2003 vom 28. Februar 2003 E. 2.1). Sodann ist die erste Rate nicht bereits mit dem Gesuch zu leisten (zit. Urteil 7B.30/2003 E. 2.2). Der Aufschub der Verwertung ist in erster Linie ein Entgegenkommen an den zahlungswilligen, aber begrenzt zahlungsfähigen Schuldner, aber auch im Interesse des Gläubigers, der seine Forderung schliesslich durch die Abschlagszahlungen ganz gedeckt sieht und nicht auf ein unsicheres Verwertungsergebnis angewiesen ist (vgl. Botschaft vom 8. Mai 1991 über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG], BBl 1991 III 93 Ziff.”
In der entschiedenen Sache (KSK 24 60) wurden die Voraussetzungen für einen Verwertungsaufschub nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 VZG als erfüllt erachtet; das Betreibungsamt entschied unter Festlegung zulässiger Modalitäten, welche bestätigt wurden.
“Zusammenfassend kann festgehalten werden, dass die Voraussetzungen für den Verwertungsaufschub nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 VZG vorliegend gegeben sind und auch die vom Betreibungsamt festgelegten Modalitäten des Verwertungsaufschubs nicht zu beanstanden sind, weshalb der Entscheid des Betreibungsamts Maloja zu bestätigen und die dage- gen erhobene Beschwerde vollumfänglich abzuweisen ist.”
“Zusammenfassend kann festgehalten werden, dass die Voraussetzungen für den Verwertungsaufschub nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 VZG vorliegend gegeben sind und auch die vom Betreibungsamt festgelegten Modalitäten des Verwertungsaufschubs nicht zu beanstanden sind, weshalb der Entscheid des Betreibungsamts Maloja zu bestätigen und die dage- gen erhobene Beschwerde vollumfänglich abzuweisen ist.”
Für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG) gelten die Bestimmungen über den Verwertungsaufschub nach Art. 123 SchKG. Wird das Teilzahlungsgesuch erst nach Publikation der Steigerung oder nach anderen Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn die durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten sowie die erste Teilzahlung sofort bezahlt werden. Ein Teilzahlungsgesuch kann frühestens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens und spätestens vor der Durchführung der Verwertung gestellt werden. Wegen der Nähe des Steigerungstermins ist eine sehr späte Antragstellung riskant; wird erst am Steigerungstag um Aufschub ersucht, ist mit einer Abweisung zu rechnen.
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3 Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläu- bigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.], Kurzkommentar VZG, Wädenswil 2011, N 2 zu Art. 32 VZG). Wird jedoch erst am Steigerungstag selbst um Aufschub ersucht, muss mit einer Abweisung gerechnet werden, da das Be- treibungsamt in der Regel zu einer gehörigen Prüfung und einer rechtzeitigen Ver- fügung nicht mehr in der Lage ist (BGE 82 III 35; vgl.”
“Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.], Kurzkommentar VZG, Wädenswil 2011, N 2 zu Art. 32 VZG). Wird jedoch erst am Steigerungstag selbst um Aufschub ersucht, muss mit einer Abweisung gerechnet werden, da das Be- treibungsamt in der Regel zu einer gehörigen Prüfung und einer rechtzeitigen Ver- fügung nicht mehr in der Lage ist (BGE 82 III 35; vgl. Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 erfüllt, ist der Aufschub zu gewähren (Kuhn, a.a.O., N 2 zu Art. 32 SchKG; Suter/Reinau, a.a.O., N 16 zu Art. 123 SchKG). Der Betreibungsbeamte hat hierfür sofort nach Erhalt der ersten Rate das Formular Nr. 29 auszuhändigen und bewilligt damit den Aufschub. Das Betreibungsamt ist ge- halten, den Entscheid nach seinem pflichtgemässen Ermessen in freier Würdigung der Umstände zu treffen (BGE 82 III 33, 35).”
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3 Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläu- bigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.], Kurzkommentar VZG, Wädenswil 2011, N 2 zu Art. 32 VZG). Wird jedoch erst am Steigerungstag selbst um Aufschub ersucht, muss mit einer Abweisung gerechnet werden, da das Be- treibungsamt in der Regel zu einer gehörigen Prüfung und einer rechtzeitigen Ver- fügung nicht mehr in der Lage ist (BGE 82 III 35; vgl.”
Nach den in den Quellen dargestellten Umständen konnte das Fondsvermögen trotz eines offenbar unverhältnismässig kleinen Fondswerts im Verhältnis zur Gesamthöhe der betriebenen Forderungen gepfändet werden. Die Entscheidungen weisen darauf hin, dass die Betroffene, sofern sie keine weiteren pfändbaren Vermögenswerte hat, prüfen kann, ob sie vor der Verwertung z.B. durch Einräumung einer Hypothek auf den Fonds oder durch Zahlung von Beträgen an die Betreibungsbehörde ihre Lage verbessern kann. Ferner ergibt sich aus den Entscheidungsgründen, dass ein Aufschub der Verwertung durch ein Ratenzahlungsangebot nach Art. 123 LEF nicht vor Einreichung eines Gesuchs um Realisation des Fonds möglich ist; bis zur Verwertung können jedoch jederzeit Zahlungen zur Schuldentilgung geleistet werden. Soweit im entschiedenen Fall einschlägige Verfahrensfolgen (u.a. Wegfall von Gerichtskosten/Entschädigungen) genannt werden, sind diese ebenfalls dokumentiert.
“123 LEF; che l’UE precisa inoltre che la ricorrente non ha pagato alcunché dopo aver ricevuto i conteggi richiesti il 23 maggio, il 1° giugno e il 30 agosto 2022 e che secondo i suoi accertamenti l’escussa non ha altri beni a parte il fondo pignorato e una rendita AVS; che la ricorrente non pretende per avventura di avere altri beni da sottoporre al pignoramento se non il suo fondo; che l’UE era pertanto obbligato a pignorare il fondo a prescindere dall’apparente sproporzione tra il suo valore di stima e la somma complessiva dei crediti posti in esecuzione; che semmai la ricorrente deve valutare la possibilità di ottenere un mutuo garantito dal fondo destinato a soddisfare le pretese dei creditori pignoranti; che come rettamente osservato dall’UE, non è possibile differire la realizzazione offrendo all’escussa di pagare i suoi debiti a rate giusta l’art. 123 LEF (per il rinvio dell’art. 143a LEF) prima che un procedente abbia presentato la domanda di realizzazione del fondo, ciò che non è possibile prima di sei mesi dall’esecuzione del pignoramento (art. 116 cpv. 1 LEF), ovvero prima del 28 febbraio 2023; che ciò non impedisce alla ricorrente di versare in ogni tempo all’UE, prima dell’asta (che verrà fissata solo dopo il deposito di una domanda di realizzazione), le somme che ritiene di poter dedicare al rimborso dei suoi debiti (art. 12 LEF); che il ricorso va pertanto respinto senza ulteriori atti istruttori, come proposto dall’UE, in virtù dell’art. 9 cpv. 2 LPR; che non è neppure necessario notificare alle controparti il giudizio odierno; che per legge non si preleva la tassa di giustizia e non si assegnano indennità (art. 20a cpv. 2 n. 5 LEF, 61 cpv. 2 lett. a e 62 cpv. 2 OTLEF [RS 281.35]). Per questi motivi, pronuncia: 1.”
“123 LEF; che l’UE precisa inoltre che la ricorrente non ha pagato alcunché dopo aver ricevuto i conteggi richiesti il 23 maggio, il 1° giugno e il 30 agosto 2022 e che secondo i suoi accertamenti l’escussa non ha altri beni a parte il fondo pignorato e una rendita AVS; che la ricorrente non pretende per avventura di avere altri beni da sottoporre al pignoramento se non il suo fondo; che l’UE era pertanto obbligato a pignorare il fondo a prescindere dall’apparente sproporzione tra il suo valore di stima e la somma complessiva dei crediti posti in esecuzione; che semmai la ricorrente deve valutare la possibilità di ottenere un mutuo garantito dal fondo destinato a soddisfare le pretese dei creditori pignoranti; che come rettamente osservato dall’UE, non è possibile differire la realizzazione offrendo all’escussa di pagare i suoi debiti a rate giusta l’art. 123 LEF (per il rinvio dell’art. 143a LEF) prima che un procedente abbia presentato la domanda di realizzazione del fondo, ciò che non è possibile prima di sei mesi dall’esecuzione del pignoramento (art. 116 cpv. 1 LEF), ovvero prima del 28 febbraio 2023; che ciò non impedisce alla ricorrente di versare in ogni tempo all’UE, prima dell’asta (che verrà fissata solo dopo il deposito di una domanda di realizzazione), le somme che ritiene di poter dedicare al rimborso dei suoi debiti (art. 12 LEF); che il ricorso va pertanto respinto senza ulteriori atti istruttori, come proposto dall’UE, in virtù dell’art. 9 cpv. 2 LPR; che non è neppure necessario notificare alle controparti il giudizio odierno; che per legge non si preleva la tassa di giustizia e non si assegnano indennità (art. 20a cpv. 2 n. 5 LEF, 61 cpv. 2 lett. a e 62 cpv. 2 OTLEF [RS 281.35]). Per questi motivi, pronuncia: 1.”
Für die Verwertung von Grundstücken gelten die Bestimmungen zum Verwertungsaufschub nach Art. 123 SchKG in Verbindung mit Art. 143a SchKG. Sind die Voraussetzungen von Art. 123 Abs. 1 in Verbindung mit Art. 143a SchKG und Art. 32 VZG erfüllt, ist der Aufschub zu gewähren. Das Betreibungsamt legt Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen nach pflichtgemässem Ermessen fest und hat nach Erhalt der ersten Rate Formular Nr. 29 auszuhändigen.
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners sowie des Gläubigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühestens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 VZG erfüllt, ist der Aufschub zu gewähren (Suter/Reinau, a.a.O., N 16 zu Art. 123 SchKG). Der Betreibungsbeamte hat hierfür sofort nach Erhalt der ersten Rate das Formular Nr. 29 auszuhändigen und bewilligt damit den Aufschub. Das Betreibungsamt ist gehalten, den Entscheid nach seinem pflichtgemässen Ermes- sen in freier Würdigung der Umstände zu treffen (BGE 82 III 33, 35).”
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3 Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläu- bigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.], Kurzkommentar VZG, Wädenswil 2011, N 2 zu Art. 32 VZG). Wird jedoch erst am Steigerungstag selbst um Aufschub ersucht, muss mit einer Abweisung gerechnet werden, da das Be- treibungsamt in der Regel zu einer gehörigen Prüfung und einer rechtzeitigen Ver- fügung nicht mehr in der Lage ist (BGE 82 III 35; vgl.”
Die Vollstreckungsbehörde kann die Verwertung eines Grundstücks nur in den vom Verweis des Art. 143a zur Art. 123 LEF vorgesehenen Fällen aufschieben oder wenn ein hängiges Verfahren die Verwertung tatsächlich paralysiert. Zu den verfahrensrechtlichen Gründen, die einen Aufschub rechtfertigen können, zählen nach der Rechtsprechung etwa Verfahren zur Purgation von Grundpfandrechten, Grundbuchsperren, pfändungsbehindernde Strafbeschlagnahmen oder vergleichbare Massnahmen; ein bloss hängiger Baurekurs, der allenfalls eine künftige Nutzungsänderung zur Folge haben könnte, rechtfertigt hingegen grundsätzlich keinen Aufschub.
“Secondo la giurisprudenza, la realizzazione di un fondo può essere differita se sono adempiuti determinati presupposti previsti dalla legge, atteso che la LEF contiene precisi termini entro i quali l’ufficio di esecuzione deve procedere ai pubblici incanti (art. 133 LEF; sentenza del Tribunale federale 7B.245/2004 del 22 dicembre 2004, consid. 4). In tal senso, l’ufficio di esecuzione può unicamente differire la realizzazione di un fondo nel quadro dell’art. 123 LEF, applicabile in virtù del rinvio contenuto nell’art. 143a LEF (e a sua volta nell’art. 156 LEF), oppure quando è pendente un ricorso, un’azione di rivendicazione o di contestazione dell’elenco oneri (nella seconda ipotesi alle condizioni stabilite dall’art. 141 LEF) o un’altra procedura che paralizza la realizzazione del fondo (DTF 135 III 30 consid. 3.2; sentenza del Tribunale federale 7B.83/2006 del 1° giugno 2006, consid. 1.1; sentenza della CEF”
“Nella sua risposta all’appello la convenuta ha ribadito che, contrariamente a quanto ritenuto dal Pretore aggiunto, la petizione avrebbe in realtà dovuto già essere respinta siccome la decisione 3 giugno 2016 dell’UE di Bellinzona di differire l’incanto dal 23 maggio al 5 dicembre 2016 in attesa dell’esito del ricorso inoltrato al TRAM da M__________ __________, che avrebbe potuto comportare un cambiamento parziale della destinazione di alcuni locali del fondo e avrebbe così potuto influire sul suo valore di stima con conseguente necessità di una sua correzione, non era illecita ai sensi dell’art. 5 LEF. Il rilievo è infondato. Come già rilevato nella decisione impugnata, il differimento dell’incanto da parte dell’UE oltre il termine d’ordine di tre mesi dalla domanda di realizzazione previsto dall’art. 133 cpv. 1 LEF è in effetti possibile solo allorché il debitore rende verosimile di essere in grado di estinguere con pagamenti rateali il suo debito (art. 123 cpv. 1 LEF, disposizione applicabile in virtù del rimando dell’art. 143a LEF), oppure quando è pendente un ricorso, un’azione di rivendicazione o di contestazione dell’elenco oneri o ancora un’altra procedura che paralizza la realizzazione del fondo, ritenuto che questa evenienza si verifica in presenza di procedure di purgazione delle ipoteche ai sensi dell’art. 828 seg. CC (art. 153 cpv. 3 LEF), di provvedimenti di blocco del registro fondiario adottati dal giudice civile, di un sequestro disposto dal giudice penale in vista di confisca o di una procedura di conciliazione avviata nell’ambito della realizzazione di una quota di comproprietà ai sensi dell’art. 73e dell’ordinanza del Tribunale federale sulla realizzazione forzata di beni immobili (DTF 135 III 28 consid. 3.2). L’esistenza di un ricorso in materia edilizia, come quello inoltrato nel caso concreto dalla debitrice M__________ __________, volto a comportare un futuro cambiamento di destinazione del fondo posto all’incanto non rientra invece tra i provvedimenti idonei a giustificare un differimento dell’incanto (DTF 135 III 28 consid.”
“123 LEF; che l’UE precisa inoltre che la ricorrente non ha pagato alcunché dopo aver ricevuto i conteggi richiesti il 23 maggio, il 1° giugno e il 30 agosto 2022 e che secondo i suoi accertamenti l’escussa non ha altri beni a parte il fondo pignorato e una rendita AVS; che la ricorrente non pretende per avventura di avere altri beni da sottoporre al pignoramento se non il suo fondo; che l’UE era pertanto obbligato a pignorare il fondo a prescindere dall’apparente sproporzione tra il suo valore di stima e la somma complessiva dei crediti posti in esecuzione; che semmai la ricorrente deve valutare la possibilità di ottenere un mutuo garantito dal fondo destinato a soddisfare le pretese dei creditori pignoranti; che come rettamente osservato dall’UE, non è possibile differire la realizzazione offrendo all’escussa di pagare i suoi debiti a rate giusta l’art. 123 LEF (per il rinvio dell’art. 143a LEF) prima che un procedente abbia presentato la domanda di realizzazione del fondo, ciò che non è possibile prima di sei mesi dall’esecuzione del pignoramento (art. 116 cpv. 1 LEF), ovvero prima del 28 febbraio 2023; che ciò non impedisce alla ricorrente di versare in ogni tempo all’UE, prima dell’asta (che verrà fissata solo dopo il deposito di una domanda di realizzazione), le somme che ritiene di poter dedicare al rimborso dei suoi debiti (art. 12 LEF); che il ricorso va pertanto respinto senza ulteriori atti istruttori, come proposto dall’UE, in virtù dell’art. 9 cpv. 2 LPR; che non è neppure necessario notificare alle controparti il giudizio odierno; che per legge non si preleva la tassa di giustizia e non si assegnano indennità (art. 20a cpv. 2 n. 5 LEF, 61 cpv. 2 lett. a e 62 cpv. 2 OTLEF [RS 281.35]). Per questi motivi, pronuncia: 1.”
Erfolgt eine vereinbarte Abschlagszahlung nicht fristgerecht, fällt der Verwertungsaufschub nach Art. 123 Abs. 5 Satz 2 SchKG in Verbindung mit Art. 143a SchKG von Gesetzes wegen dahin. Das Betreibungsamt hat in diesem Fall unverzüglich mit der Verwertung fortzufahren; es ist nicht befugt, den Schuldner lediglich zu mahnen oder ihm eine letzte Zahlungsfrist zu gewähren.
“E. 2.1) Ein Verwertungsaufschub i.S.v. Art. 123 SchKG i.V.m. Art. 143a SchKG fällt nämlich von Gesetzes wegen dahin, wenn eine Abschlagszahlung nicht rechtzeitig geleistet wurde (Art. 123 Abs. 5 Satz 2 SchKG), womit die Stun- dungsmöglichkeit endgültig verwirkt ist (BGE 49 III 92 f .; Benedikt A. Suter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl., Basel 2021, N 35 zu Art. 123 SchKG). Das Betreibungsamt hat umgehend zur Verwertung zu schreiten und es ist nicht dazu befugt, den Schuldner zu mahnen und ihm eine letzte Frist zur Zah- lung einzuräumen (statt vieler BGE 95 III 16 E. 1; BGer 5A_347/2015 v.”
“E. 2.1) Ein Verwertungsaufschub i.S.v. Art. 123 SchKG i.V.m. Art. 143a SchKG fällt nämlich von Gesetzes wegen dahin, wenn eine Abschlagszahlung nicht rechtzeitig geleistet wurde (Art. 123 Abs. 5 Satz 2 SchKG), womit die Stun- dungsmöglichkeit endgültig verwirkt ist (BGE 49 III 92 f .; Benedikt A. Suter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl., Basel 2021, N 35 zu Art. 123 SchKG). Das Betreibungsamt hat umgehend zur Verwertung zu schreiten und es ist nicht dazu befugt, den Schuldner zu mahnen und ihm eine letzte Frist zur Zah- lung einzuräumen (statt vieler BGE 95 III 16 E. 1; BGer 5A_347/2015 v.”
Die Verwertung eines Grundstücks kann nur in den im Verweis genannten Fällen aufgeschoben werden. Dies erfolgt einerseits im Rahmen von Art. 123 SchKG (Sursis gegen Leistung von Raten), andererseits, wenn ein hängiges Rechtsmittel oder eine hängige Klage bzw. ein anderes Verfahren die Verwertung des Grundstücks tatsächlich paralysiert (beispielsweise eine Revindikationsklage oder die Anfechtung des Belastungsverzeichnisses).
“Les décisions contestées, soit notamment le refus de reporter la vente et l'adjudication, peuvent être contestées par la voie de la plainte. La question de savoir si la décision sur reconsidération rendue le ______ 2022 par l'Office à une portée propre par rapport à celle de refus de report de la vente prononcée le même jour peut rester ouverte compte tenu des considérants qui suivent. La plainte sera donc déclarée recevable. 2. 2.1.1 Dans la poursuite par voie de saisie, les immeubles sont réalisés par l'office des poursuites aux enchères publiques un mois au plus tôt et trois mois au plus tard à compter de la réception de la réquisition de vente (art. 133 al. 1 LP), le second de ces délais étant un délai d'ordre. En lieu et place des enchères, la vente peut avoir lieu de gré à gré lorsque tous les intéressés – au nombre desquels, notamment, les créanciers gagistes et ceux participant à la saisie – y consentent et que le prix offert est au moins celui de l'estimation (art. 143b LP). L'office ne peut surseoir à la réalisation d'un immeuble que dans le cadre de l'art. 123 LP, applicable par renvoi de l'art. 143a LP, ou lorsqu'est pendante une plainte ou une action en revendication ou en contestation de l'état des charges, ou encore toute autre procédure paralysant la réalisation de l'immeuble saisi (ATF 135 III 28 consid. 3.2). 2.1.2 L'art. 123 al. 1 LP prévoit que, si le débiteur rend vraisemblable qu'il peut s'acquitter de sa dette par acomptes, et qu'il s'engage à verser à l'office des poursuites des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Le montant des acomptes et la date de leurs versements sont fixés par l'office, qui tient compte tant de la situation du débiteur que de celle du créancier (art. 123 al. 3 LP). L'octroi d'un sursis à la réalisation suppose une requête en ce sens de la part du débiteur. Bien qu'elle ne soit soumise à aucune forme, une telle requête doit permettre à l'office des poursuites d'examiner si les conditions légales d'un sursis sont réalisées, et donc comporter les explications utiles sur les moyens financiers du débiteur à la date de la requête et au cours des douze mois suivants.”
“Secondo la giurisprudenza, la realizzazione di un fondo può essere differita se sono adempiuti determinati presupposti previsti dalla legge, atteso che la LEF contiene precisi termini entro i quali l’ufficio di esecuzione deve procedere ai pubblici incanti (art. 133 LEF; sentenza del Tribunale federale 7B.245/2004 del 22 dicembre 2004, consid. 4). In tal senso, l’ufficio di esecuzione può unicamente differire la realizzazione di un fondo nel quadro dell’art. 123 LEF, applicabile in virtù del rinvio contenuto nell’art. 143a LEF (e a sua volta nell’art. 156 LEF), oppure quando è pendente un ricorso, un’azione di rivendicazione o di contestazione dell’elenco oneri (nella seconda ipotesi alle condizioni stabilite dall’art. 141 LEF) o un’altra procedura che paralizza la realizzazione del fondo (DTF 135 III 30 consid. 3.2; sentenza del Tribunale federale 7B.83/2006 del 1° giugno 2006, consid. 1.1; sentenza della CEF”
Die Verwertung von Grundstücken nach Art. 143a SchKG kann grundsätzlich nur durch eine Beschwerde gegen die Adjudikation angefochten werden; Art. 132a LP ist auf Art. 143a SchKG anwendbar. Die Beschwerde richtet sich an die Aufsichtsbehörde und kann sowohl Verfahrens- als auch materielle Rügen (z. B. Mängel bei den Versteigerungsmodalitäten oder bei der Vorbereitungsprozedur) geltend machen.
“]1, uniquement), étaient incomplètes ou inexactes et qu’elles n’étaient pas susceptibles de fonder une erreur qui puisse être qualifiée d’essentielle ; dans le cas de l’immeuble RF 1[...]7, elle soutient que seule une fenêtre de WC était éventuellement susceptible de poser problème et que cela ne constituait de toute évidence pas un élément objectivement déterminant dans le choix d’acquérir l’immeuble. b)aa) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LP, il peut être porté plainte auprès de l’autorité de surveillance lorsqu’une mesure de l’office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. Par loi, il faut entendre non seulement la LP, mais toutes les ordonnances d’exécution rendues par le Conseil fédéral ou le Tribunal fédéral, et notamment l’ORFI (Gilliéron, op. cit., n. 88 ad art. 17 LP et les réf. cit.). bb) La réalisation du gage a lieu conformément aux art. 122 à 143b LP (art. 156 LP). Selon l’art. 132a al. 1 LP, applicable à la réalisation des immeubles (art. 143a LP), la réalisation ne peut être attaquée que par le biais d’une plainte contre l’adjudication. Cette compétence exclusive de l'autorité de surveillance vaut quels que soient les griefs invoqués, qu'ils relèvent du droit de la poursuite ou du droit matériel, qu'il s'agisse d'irrégularités commises lors des opérations d'adjudication ou lors de la procédure préparatoire telle que définie par les art. 25 ss ORFI (TF 5A_643/2023 du 14 mars 2024 consid. 5.4 ; 5A_445/2023 du 2 octobre 2023 consid. 4.1.1 ; 5A_464/2023 du 31 août 2023 consid. 3.1.1 et 3.3.1 ; voir aussi TF 5A_229/2017 du 13 novembre 2017 consid. 3.1 et les références ; Bettschart, in Dallève/Foëx/Jeandin (éd.), Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 4 ad art. 132a LP). Il en résulte que peuvent être invoqués à l’appui d’une telle plainte comme violation de la loi, au sens de l’art. 17 al. 1 LP, les vices du consentement au sens des art. 23 ss CO (ATF 129 III 363 consid. 5 ; TF 5A_674/2021 du 4 octobre 2021 consid.”
“Selon l'art. 132a al. 1 LP, applicable à la réalisation des immeubles (art. 143a LP), la réalisation ne peut être attaquée que par le biais d'une plainte contre l'adjudication. Cette compétence exclusive de l'autorité de surveillance vaut quels que soient les griefs invoqués, qu'ils relèvent du droit de la poursuite ou du droit matériel, qu'il s'agisse d'irrégularités commises lors des opérations d'adjudication ou lors de la procédure préparatoire (arrêt 5A_464/2023 du 31 août 2023 consid. 3.3.1; voir aussi arrêt 5A_229/2017 du 13 novembre 2017 consid. 3.1 et les références). Le moyen tiré du défaut de pouvoir du soi-disant représentant de l'adjudicataire peut ainsi être soulevé dans le cadre d'une plainte (ATF 58 III 9 consid 1; 46 III 90 consid. 2; arrêt 5A_464/2023 précité loc. cit.).”
“Si aucun autre enchérisseur pouvant verser directement l'acompte ne surenchérit, l'immeuble est adjugé à l'avant-dernier enchérisseur. Chaque enchérisseur reste lié par son offre tant que l'immeuble n'est pas adjugé à plus offrant. 2.1.2 La vente aux enchères se déroule sous la responsabilité de l'office, par le préposé, un substitut ou un collaborateur, par lequel elle est en principe dirigée. Il appartient au directeur des enchères de s'assurer du bon déroulement de celles-ci et d'en tenir un procès-verbal. Il lui incombe en particulier de vérifier la recevabilité des offres faites par les participants aux enchères. Notamment, selon l'art. 58 al. 2 ORFI, l'office peut, avant de prononcer l'adjudication, exiger que ceux qui misent en qualité de représentants d'un tiers ou d'organes d'une personne juridique justifient de leurs pouvoirs (arrêt du Tribunal fédéral A_445/2023 du 2 octobre 2023 consid. 4.1.2). Les modalités de la réalisation par l'Office peuvent être attaquées par une plainte visant l'adjudication (art. 132a LP applicable à la vente aux enchères forcée d'immeuble selon l'art. 143a LP). La plainte vise la constatation de la nullité ou l'annulation de l'adjudication, à la restitution des prestations déjà échangées et à l'organisation d'une nouvelle vente. Elle ne peut tendre à une substitution d'acquéreur par exemple (Gilliéron, Commentaire de la fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n° 50 et 51 ad art. 132a LP et n° 28 ad art. 143a LP). 2.1.3.1 Le but des enchères en cas de réalisation forcée est d'établir autour de la chose à vendre une concurrence, qui doit être libre et loyale, et d'obtenir ainsi de celle-ci un prix aussi rapproché que possible de sa valeur réelle. Si cette concurrence est faussée par des manœuvres, le résultat de la vente est altéré. En particulier, une convention passée avant les enchères influe d'une manière illégale ou contraire aux mœurs sur le résultat de celles-ci lorsque son but est d'influer défavorablement sur le résultat de la mise et d'attribuer à l'un des cocontractants ou à un tiers la différence entre le prix d'adjudication et la véritable valeur de l'objet (ATF 109 II 123, JdT 1984 I 319; 82 II 23, JdT 1956 I 206, consid.”