Art. 5

L’Office fédéral du sport publie un livret des modules pour chaque filière d’études. Ce livret indique:¹

1. le contenu des études et les éventuelles spécialisations proposées;
2. ² le type de modules et, pour la filière de bachelor, l’appartenance des modules au cycle de base ou au cycle spécialisé;
3. les objectifs pédagogiques;
4. ³ le contenu des modules et les cours qui les composent;
5. ⁴ les connaissances préalables requises pour pouvoir suivre les différents modules avec succès;
6. les méthodes d’enseignement et d’apprentissage;
7. ⁵ les dates des modules et des évaluations de compétences;
8. la forme et les modalités des évaluations de compétences ainsi que les évaluations de compétences partielles et leur pondération les unes par rapport aux autres;
9. ⁶ …
10. ⁷ le nombre de crédits ECTS correspondant à chaque module;
11. ⁸ les éventuelles règles d’assiduité;
12. ⁹ le nombre de crédits ECTS à obtenir dans les modules à option obligatoires;
13. ¹⁰ les frais supplémentaires d’hébergement, de transport, de restauration et de matériel que les étudiants doivent assumer dans certains modules ou dans certains cours ainsi que l’obligation ou non de s’acquitter d’une taxe en cas de non-participation ou de désistement;
14. ¹¹ pour les cours dans les modules à option obligatoires et les modules à option: le nombre minimum d’étudiants nécessaire pour que le cours soit dispensé, ainsi qu’un éventuel nombre maximum d’étudiants;
15. le nombre minimum d’étudiants nécessaire pour qu’une spécialisation soit dispensée;
16. ¹² les langues d’enseignement et les langues dans lesquelles les étudiants peuvent réaliser les évaluations de compétences.