Le titulaire de l’autorisation veille à l’établissement de consignes écrites en matière de radioprotection, en particulier concernant les mesures d’urgence et les règles de comportement en cas d’accident.
Les consignes doivent être adaptées en permanence aux données actuelles.
Elles sont remises ou rendues facilement accessibles à toutes les personnes qui utilisent l’accélérateur.
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