Le titulaire de l’autorisation veille à l’application d’un programme d’assurance de la qualité comprenant aussi bien les aspects médicaux du traitement par irradiation que ceux liés à l’installation et à la physique médicale.
Pour prendre en compte l’expérience ainsi que l’état de la science et de la technique, les éléments suivants sont déterminants:
les recommandations des organisations professionnelles internationales et nationales, notamment celles de la Société suisse de radiobiologie et de physique médicale (SSRPM)1;
les normes nationales et internationales correspondantes;
les directives de l’OFSP.
Les recommandations, normes et instructions mentionnées à l’al. 2 sont aussi déterminantes pour:
le système de planification des traitements;
l’imagerie MV;
les dispositifs supplémentaires pour la planification de l’irradiation ou la simulation des traitements;
les systèmes informatiques.
Le titulaire de l’autorisation doit adapter l’assurance de la qualité lorsque l’expérience et l’état de la science et de la technique l’exigent, notamment dans le cas d’applications spéciales ou d’innovations techniques.