Commentaires: Art. 11a

Les camélidés de l’Ancien et du Nouveau Monde doivent être identifiés au moyen d’une puce électronique.
L’identification ne peut être effectuée que par les personnes suivantes:
1. les vétérinaires;
2. les personnes ayant suivi une formation professionnelle sanctionnée par un diplôme fédéral ou reconnue au plan fédéral, qui les habilitent à effectuer une injection à un animal;
3. les détenteurs compétents, lorsqu’il s’agit des camélidés de l’Ancien et du Nouveau Monde détenus dans leur propre unité d’élevage.
En fonction du diplôme, l’implantation de la puce électronique est faite de manière autonome ou sous surveillance.
La puce électronique doit être implantée du côté gauche du cou, à environ une largeur de main devant l’omoplate. Son fonctionnement doit ensuite être vérifié au moyen d’un lecteur.
La puce électronique doit être conforme aux normes ISO 11784:1996/Amd 2:2010^¹^{et 11785:1996/Cor 1:2008}²^, contenir le code de pays attribué à la Suisse et le nom du fabricant de la puce. Les art. 6 à 20 de l’ordonnance du 25 novembre 2015 sur les installations de télécommunication (OIT)³concernant la mise à disposition d’installations de télécommunication neuves demeurent réservées.
La puce électronique peut être fournie exclusivement à des vétérinaires. Les personnes visées à l’al. 2, let. b et c, ne peuvent se la procurer qu’auprès d’un vétérinaire.

Les normes mentionnées peuvent être consultées gratuitement ou obtenues contre paiement auprès de l’Association suisse de normalisation (SNV), Sulzerallee 70, 8404 Winterthour,www.snv.ch. ↩
Les normes mentionnées peuvent être consultées gratuitement ou obtenues contre paiement auprès de l’Association suisse de normalisation (SNV), Sulzerallee 70, 8404 Winterthour,www.snv.ch. ↩
RS 784.101.2 ↩

Art. 11a