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Annexe 1

922.01OChPFederal Council Ordinance1 avr. 1988Source originale

(art. 8bis, al. 2)

Liste des espèces animales non indigènes dont l’importation et la détention sont soumises à autorisation

Nom scientifiqueNom français
Sylvilagus spec.Lapin américain
Tamias sibiricusTamias rayé
Ondatra zibethicusRat musqué
Myocastor coypusRagondin
Castor canadensisCastor du Canada
Nyctereutes procyonoidesChien viverrin
Procyon lotorRaton laveur
Neovison visonVison d’Amérique
Dama damaDaim
Cervus nipponCerf Sika
Cervus canadensisWapiti
Odocoileus virginianusCerf de Virginie
Ovis ariesMouflon
Alectoris chukarPerdrix choukar
Alectoris rufaPerdrix rouge
Tadorna ferrugineaTadorne casarca
Alopochen aegyptiacaOie d’Égypte
Branta canadensisBernache du Canada
Cygnus atratusCygne noir
Myiopsitta monachusPerruche moine
Psittacula krameriPerruche à collier
Hybrides d’animaux sauvages et domestiques assimilés à des animaux sauvages selon l’art. 86 de l’ordonnance du 23 avril 2008 sur la protection des animaux1.

Footnotes

  1. RS 455.1 ↩

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