Paternity action: proof by strong probability and supplementary oathGénéré par IA

2.-Au surplus t mame si ron admet que Ja demande- resse etait deja enceinte a l'epoque Oll elle a eu des rela- tions avec K, Ja demande n'en doit pas moilUl tre rejetee en vertu de Ja disposition de rart. 315 CC. Con- trairement a l"opinion enuse par le Tribunal de Lavaux, on Be saurait consid6rer que le defendeur a renonce a l' exception de rart. 315 en reconnaissant que Ja demande,:, resse (f n.e vivait pas dans l'inconduite teile que Ie fait par exemple une prostituee ou une femme publique t. La notion de l'inconduite au sens de fart. 315 n'est pas identique avec celle de Ja prostitution. Aill8i. que Ie Tri- bunal federall'a dejä. juge ä. plusieurs reprises (voir RO 39 II p. 687 ; 42 11 p. 552) on 40it considerer comme incon- duite toute fac;on dese conduire qui permet de conclure avec vraisemblance que Ja demanderesse a entretenu en mnme temps des reJatiOIls avec plusieurs hommes, de teIle sorte qu'il n'est plus possible de constater avec cer- titude Ja paternite de l'un d'entre eux. Meme un fait isole. peut, suivant les circonstances qui l'entourent, permettre de conclure ades habitudes constitutives de Ia notion generale de l'inconduite. Tel est Ie cas en l'espece ; non seulement il est etabli que la demanderesse poursuivait de ses assiduites les jeunes gens de son entourage, en par- ticulier les domestiques de son patron; il est enoore rons- tant que le jour mnme Oll elle avait cohabite avec le det'endeur, elle a provoque K. et a eu des relations avec lui dans les circonstances relatees dans Ja partie fait du present aITnt. Une pareille conduite denote une telle depravation morale que ron est fonde ä considerer comme vraisemhlable que, notammEmt pendant Ia periode critique et avant de cohabiter avec K., Ja demanderesse n'a pas eu de scrupules ä avoir des relations sexuelles encore avec d'autres individus que le defendeur. Or, c' st Ia precisement ce que l'art. 315 CC entend par inconduite (voir RO 42 II p. 543 et 545). La demande doit des lors etre ecartee aussi pour le motif prevu a rart. 315. I . I ! ) I Par ces motifs,

le Tribunal federal prononee: Le recours estadmis. En consequence le jugement atta- que est reforme dans ce sens que la demande est ecartee. 75. Btntenza G dioembre 1917 della IIa sIlione civUe neUa causa I. Bolonpro, attore, controi A. ved. ChiocU, convenuta. Art. 334 ce. Questo disposto non e applicable se non nei rapporti dei figli maggiorenni. verso i 10ro genitori (padre e madre) ed e escluso, ad esempio, nei loro rapporti verso la nonna. Nella causa precitata il giudice cantonale, basandosi suU' art. 334 CC, aveva accordilto aU' attore, abbiatico della convenuta, un eompenso per i servizii che esso, anche dopo aver raggiunta la maggiore eta, aveva pre- stato nella comun,ione domestica della nonna. n Tribunale f(derale si pronunciö in senso contrru'io per il motivo seguente.: In quest'ordine di idee l'attore ha fatto capo anzitutto all'art. 334 CC e 'istanza cantonale ha ammesso la sua applicabilitä : ma a torto. 11 tenore di que to disposto e chiaro, ne puö prestarsi, sembra, ad ambigua interpre- tazione: comunque, ogni duhlio e tolto qualora 10 si raffronti coll'art. 111 LEF e col messaggio deI Consiglio federale sul plogetto deI CC 28 maggio 1904. L'art. 111 LEF, ehe WIlde ad attuare nel diritto delle esecuzioni il principio ponto all'art. 334 CL. non menziona, in riguardo a questo disposto, ehe i figH, ai quaIi solo esso coneede il diritto di partieipare al piglloramento deI debitore (padre 0 ma ;lre) sen7..a preventiva esecuzione : ed i1 mes- saggio deI Consiglio federale (ed. itaIiana p. 47) dichiara :

se Ia pizta figliale vieta ai figli maggiorenlli di accampare simile pretesa (pretesa a eompenso per illavoro pres- tato nell'ecouomia domestica), (, tale ostacolo non esiste , di fronte ai debitori dei genitori . E dunque fuor di dubbio ehe l'art. 334 CC non puö trovare applicazione nel caso in esame in cui l'attore "anta un compenso per il lavoro conferito nella eomunione, non di fronte ai gen i- tori od ai loro debitori, ma di fronte aUa nonn,a. deHa quale non si pretende nemmeno ehe sia oppignorata od in fallimento. Donde egue ehe per decidere della ques- tione e mcstieri prescindcre affatto dal dü,posto speciale delI'mt. 334 CC ... 76. Arr6t de la IIe Seetion civile du 20 decembre 1917 dans Ia cause Berthe Matthey et Louise Julis. Matthey, demanderesses, contr(' Charles Droz, defendeur. A c ti 0 n e n p at er Il i t e. ---La preuve d'une tres forte probabilite dc l'cxistencc de relations sexuelles a l'epoque de la conception cst suffisante pour permettre an .luge de declarcr cette action bien fondec (CC art. 314). - Delation du scrment suppleioire a la demanderesse, quand elle est prevue dans Ia procedure cantonale (CC art. 310 al. 2). A. --La demanderesse ct re courante Berthe Matthey a Chaux-de-Fonds, w e eu 1900, ('st Ia mere naturelle de la jeune Louise-Julia Matthey, nee le 26 janvier 1916, egalement dcmandcrcsse ct recourante. Elles ont toutens deux intente une action en patenüte au defendeur et intime Charles Droz, faiseur dc secrets a Chaux-de- Fonds, et reclament de lui paicment Ia premiere, d'une somme de 1200 fr. pour prejudiee moml, frais de couches ctc., et Ia seconde, une pension mensuelle de 100 fr. payable d'avance des le jour de Ia naissance jusqu'a I'epoque de Ia majorite. Le defendeur a nie avoir eu des relations intimes a aucun moment avec Berthe Matthey ct l'a aceusee d 'avoir vecu dans l'inconduite a l'epoque Familienrecht. N° 76. 563 de Ia conception. 11 resulte du dossier que l'appartement habite par le defendeur se trouve au. demtieme etage du n° 38 de la rue Fritz Courvoisier a Chaux-de-Fonds et . que la familIe Matthey habite au rez-de-chaussee de cette maison, Oll la mere de Ia demanderesse tient un cafe- restaurant; quant a son pere, il est presque toujours absent de Ia localite, en raison de son metier de postilIon qui I'oblige meme a passer la nuit a Biaufond. Dame Matthey ayant du se faire soigner a l'höpital pendant Ies premiers mois de l'annee 1915, c'est sa fIlie qui a tenu le debit pendant son absence sous Ia direetion et la sur- veilIance de dame Droz, femme du defendeur. 11 en est re- suIte des rapports plus frequents entre les deux menages; Droz a, en particulier, multiplie ses visites au eafe, s'oc- cupant de Berthe Matthey d'une maniere assidue, l'em- brassant, aux dires d'un temoin, le meme soir jusqu'ä. trois reprises en pretextant vouloir prendre eonge d'elle, et dansant une autre fois avec elle d 'une maniere si peu correcte qu'un spectateur, Ie sieur Ducommun repasseur, a cesse pour cette raison de frequenter l'etablissement. Le defendeur a ete en outre vu a plusieurs reprises se lugeant ou se promenant le soir avec Berthe Matthey, et en a fait de meme une fois en plein jour apres avoir quitte son atelier sous un pretexte quelconque; il s'est du reste vante aupres d 'un temoin qu 'il pouvait faire ee qu'il voulait I) de la demanderesse. Enfm un autre temoin, dame Dressei, qui a constate aussi les assiduites du defendeur aupres de Berthe Matthey, araconte avoir vu un jour dame Droz devant la porte fermee de son appartement et appelant Ia demanderesse qui devait s'y trouver; personne ne Iui repondant, elle est partie et peu apres Berthe Matthey est sortie du logement, suivie quelques minutes plus tard da defendeur. Ces memes cons- tatations ont ete faites par une dame Schläppi-Chochard, actuellement a Beziers, aux dires de sa mere qui seule a eteentendue. L'instance cantonale s'est cependant refusee a retenir ce fait parce que dame Chochard mere ne l'avait.