Art. 530 ff. CO, especially Arts. 537, 548, 549 and 151 CO; distinction between simple partnership and participating loan, and interpretation of a profit-participation clause by subjective intent. Expenses and services are recoverable in liquidation only if they were incurred in the partnership's business sphere and within the common interest of the partners. A participating loan is characterized by financing with a contingent profit participation, without animus societatis, management participation, or loss sharing. Where the court establishes the parties' common actual intent, this factual finding binds the Federal Supreme Court unless arbitrary. Contractual clauses must be interpreted in light of text, system, purpose, and subsequent conduct; a fixed date does not necessarily constitute a time limit if the agreement ties payment to the obtaining of an administrative permit after completion of all proceedings. A later waiver or modification of such entitlement must be clearly established.
4A_276/2020
Arrêt du 26 février 2021
Ire Cour de droit civil
Composition
Mmes les Juges fédérales
Hohl, présidente, Niquille et May Canellas.
Greffière: Monti.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par
Me Alexandre Zen-Ruffinen, avocat,
rue des Terreaux 5, 2000 Neuchâtel,
recourant,
contre
E.________ SA,
représentée par Me Philippe Pont, avocat,
avenue du Marché 5, 3960 Sierre,
intimée.
Objet
société simple; prêt partiaire,
recours en matière civile contre le jugement rendu le 9 avril 2020 par la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais (C1 19 296).
A.a. L'architecte A.________ entretenait depuis 2000 des relations d'affaires avec D.________, administrateur-président de E.________ SA (ci-après: E.________).
Ils avaient réalisé en société simple une première promotion portant sur un centre de distribution " P1.________ " à... (VD). Ils s'étaient répartis le bénéfice de celle-ci à parts égales.
A.b. En 2005, les deux partenaires ont nourri l'ambition de construire un centre commercial de 10'000 m2 sur des parcelles de la commune vaudoise de... (ci-après: le projet P2.________).
E.________ et l'architecte ont conclu une " vente à terme conditionnelle " avec le propriétaire des biens-fonds pour le prix de 13,5 millions de francs suisses (CHF). Le contrat contenait une clause de caducité pour le cas où le permis de construire ne serait pas accordé à une certaine date; le vendeur devait rembourser partiellement l'acompte versé par les acheteurs.
Par convention du 21 février 2007, la société coopérative X.________ s'est engagée à acheter les parcelles aux deux partenaires ainsi que le centre commercial qui devait y être édifié, aux prix respectifs de CHF 13,5 millions et CHF 83 millions. La validité de cette convention était subordonnée à l'obtention du permis de construire dans les 18 mois dès la signature.
Le 3 juillet 2008, l'architecte a signé seul un contrat avec la société coopérative Y.________. En tant que " futur propriétaire " des parcelles, il s'obligeait à louer à sa cocontractante une surface de 9'000 m2 dans le centre commercial à ériger, moyennant un loyer annuel de CHF 2 millions. E.________ n'était pas partie à cette convention, ni même mentionnée dans celle-ci.
Le permis de construire ayant été refusé, le projet P2.________ a dû être abandonné. E.________ avait versé un acompte de CHF 1,5 millions pour l'achat des parcelles. L'architecte avait assumé des dépenses et fourni des prestations par son bureau d'architecture.
A l'issue d'une procédure judiciaire initiée par les deux partenaires, le vendeur des parcelles a restitué CHF 1 million en remboursement partiel de l'acompte. Cette somme est restée consignée auprès d'un notaire.
A.c. En dépit des difficultés rencontrées, E.________ et l'architecte ont poursuivi leur collaboration.
Le 2 novembre 2007, ils ont signé un " contrat de société simple " doté des clauses suivantes:
"3 BUT SOCIAL
La société simple (...) s'est fixé les buts suivants:
A.d. Le projet P3.________ a été frappé d'oppositions en raison de la configuration des toitures. L'architecte a informé sa partenaire de l'avancement du dossier, lui communiquant notamment une copie du recours déposé au Tribunal cantonal vaudois le 29 septembre 2009 par divers opposants.
Le 9 décembre 2009, l'architecte a signifié à E.________ que " l'autorisation de bâtir n'a[vait] pas pu entrer en force à ce jour " et que le montant de CHF 1 million lui serait " ristourné " sur son compte " selon convention signée entre les parties ", ce qui fut fait le 31 décembre 2009.
Le permis de construire pour ce projet a finalement été délivré le 15 novembre 2011.
A.e. Dans un courrier du 9 décembre 2011 consécutif à une séance tenue le même jour entre les deux partenaires, l'architecte a constaté que les autorisations de bâtir pour les promotions P5.________ et P4.________ n'avaient toujours pas été délivrées puis a indiqué ceci:
"
P5.________ (...)
Remboursement prévu:
FS 1'000'000,00 (un million de francs) au 31.12.2011
FS 1'000'000,00 (un million de francs) au 31.03.2012
P4.________
Remboursement prévu:
FS 2'000'000,00 (deux millions de francs) au 30.06.2013."
L'administrateur-président de E.________ a réagi en ces termes le 12 décembre 2011:
(...) Je suis d'accord sur le montant et les dates de remboursement des fonds mis à votre disposition, j'insiste toutefois pour que le premier remboursement d'1.000.000 [CHF] soit bien effectué pour le 31.12.2011 (...).
(...)
Concernant les dossiers qui ont des chances d'aboutir: 'P5.________' et 'P4.________', ce dernier est sans information précise à ce jour; par contre, il est fort probable que l'autorisation de bâtir de P5.________ soit obtenue dans le 1er semestre 2012 et qu'elle déclenchera le remboursement de 2.000.000 [CHF] supplémentaires. (...) "
A.f. Une nouvelle séance a réuni les partenaires d'affaires le 3 juillet 2012. L'architecte en a établi un procès-verbal daté du 4 juillet 2012, dans lequel il commençait par évoquer le projet P2.________. Après avoir résumé l'art. 6 et rappelé la teneur de l'art. 6 [4] de la convention du 2 novembre 2007, il formulait les remarques suivantes:
" Considérant les difficultés pour obtenir les autorisations de bâtir, il fut décidé de décaler de 2 ans les délais de remboursement.
En séance du 09.12.2011, les associés avaient admis que:
(...)
A.g. Le 5 décembre 2012, la commune de... a octroyé une autorisation de construire pour la partie " hôtelière " de la promotion P5.________. En raison de recours, cette autorisation n'est devenue définitive que le 16 juin 2015.
A.h. Le 7 février 2013, E.________ a sommé l'architecte de lui verser CHF 5 millions dans un délai de dix jours.
L'architecte n'ayant pas obtempéré, il s'est vu notifier le 8 juillet 2013 un commandement de payer la somme de CHF 2 millions en remboursement du " prêt " relatif au projet P4.________. L'opposition qu'il a formée a été levée provisoirement le 9 janvier 2014.
B.a. Le 18 février 2014, l'architecte a intenté une action en libération de dette contre E.________ devant le Tribunal cantonal valaisan (art. 8 CPC). La partie défenderesse a conclu au rejet et, à titre reconventionnel, au paiement de CHF 3 millions plus intérêts.
Par jugement du 23 mai 2019, les juges cantonaux ont rejeté l'action principale et levé définitivement l'opposition dans la poursuite en cours. Ils ont partiellement admis la demande reconventionnelle et condamné l'architecte à verser CHF 2 millions plus intérêts à E.________.
B.b. L'architecte a recouru au Tribunal fédéral.
Statuant le 9 décembre 2019 (4A_328/2019, partiellement publié à l'ATF 146 III 97), la cour de céans a admis le recours. Ses considérants peuvent se résumer ainsi:
B.c. Le Tribunal cantonal valaisan a invité les parties à se déterminer sur les points faisant l'objet du renvoi. Toutes deux y ont donné suite. L'architecte, en particulier, a déposé des écritures les 10 février, 13 mars et 20 mars 2020.
B.d. Statuant à nouveau le 9 avril 2020, cette autorité a admis l'action en libération de dette à hauteur de 778'225 fr. 50 et a définitivement levé l'opposition dans la poursuite en cours à concurrence de 1'221'774 fr. 50 plus intérêts. Elle a en outre admis partiellement l'action reconventionnelle et condamné l'architecte à payer CHF 2 millions plus intérêts à E.________.
Son analyse, en tant qu'elle est nécessaire à la discussion des griefs soumis à la cour de céans, peut se résumer comme il suit:
I. L'enjeu dans l'action principale était le suivant:
E.________ réclamait le remboursement de sa mise de fonds (CHF 2 millions) dans le projet P4.________. L'architecte ne contestait pas devoir cette somme, mais opposait en compensation une prétention d'un montant supérieur résultant de la liquidation de la société simple qu'il disait avoir formée avec E.________ dans le
projet P2.________ (cf. let. A.b supra).
Dans cette promotion P2.________, les parties avaient effectivement été liées par un contrat de
société simple non écrit. Elles avaient abandonné ce projet dont la réalisation était impossible. La société devait être dissoute et liquidée selon le régime légal.
Dépenses architectes
(non établies) 0.00
Apport architecte - 2'056'451.00
Apport E.________ -
1'500'000.00
Sous-total - 3'556'451.00 + 1'000'000.00
Résultat - 2'556'451.00
Cette perte de - 2'556'451 fr. devait être répartie à parts égales entre les deux associés (art. 533 al. 1 CO), soit - 1'278'225 fr. 50 chacun. Sur l'actif social de 1'000'000 fr., l'architecte avait en définitive droit à 778'225 fr. 50 (2'056'451 fr. - 1'278'225 fr. 50), tandis que E.________ pouvait escompter récupérer 221'774 fr. 50 (1'500'000 fr. - 1'278'225 fr. 50).
L'architecte avait ainsi établi une créance de 778'225 fr. 50 contre E.________. En conséquence, son action en libération de dette devait être admise à hauteur de ce montant.
II. Dans l'action reconventionnelle, E.________ réclamait sa " part de bénéfice forfaitaire " dans les projets
P3.________ (CHF 1 million) et
P5.________ (CHF 2 millions), conformément à l'art. 6 du "
contrat de société simple " signé le 2 novembre 2007 (let. A.c
supra).
Contre cette nouvelle décision, l'architecte a saisi le Tribunal fédéral d'un recours en matière civile tendant à faire admettre son action en libération de dette et rejeter l'action reconventionnelle.
Sa demande d'effet suspensif a été éconduite par ordonnance du 29 juillet 2020.
Sur le fond, l'intimée E.________ a conclu au rejet du recours. L'autorité précédente s'est référée à son arrêt et a transmis le dossier de la cause.
Les parties ont respectivement répliqué et dupliqué pour confirmer leurs conclusions.
Le présent recours fait suite à un arrêt de renvoi (let. B.b supra). Il satisfait sur le principe aux conditions de recevabilité du recours en matière civile, notamment en ce qui a trait au délai (art. 100 al. 1 LTF en lien avec l'art. 45 LTF). Une réserve subsiste quant à l'admissibilité des griefs en particulier.
Lorsque le Tribunal fédéral retourne une cause à l'autorité cantonale, celle-ci doit fonder sa nouvelle décision sur les considérants de l'arrêt de renvoi. Elle est liée par les points que le Tribunal fédéral a définitivement tranchés et par les constatations factuelles qui n'ont pas été critiquées devant lui ou l'ont été sans succès. L'arrêt de renvoi fait autorité également pour le Tribunal fédéral et les parties. Aussi la nouvelle décision cantonale ne se prête-t-elle pas à des griefs que le Tribunal fédéral avait expressément rejetés dans l'arrêt de renvoi ou qu'il n'avait pas eu à traiter, faute pour les parties de les avoir invoqués dans la première procédure de recours alors qu'elles auraient pu et dû le faire (ATF 135 III 334 consid. 2 et 2.1 p. 335; 131 III 91 consid. 5.2; arrêt 5A_394/2020 du 5 novembre 2020 consid. 3.1 et les arrêts cités).
Les points contestés par le recourant sont les suivants:
I. Moyens concernant le projet P2.________
II. Qualification du contrat du 2 novembre 2007
III. Interprétation de l'art. 6 de ce contrat;
modification contractuelle concernant le projet P5.________
IV. Violation de l'art. 151 CO.
I. Moyens concernant le projet P2.________
4.1. On précisera d'emblée que la méthode de calcul pratiquée dans le décompte de liquidation n'est pas discutée en tant que telle. L'intimée n'a pas davantage contesté que le recourant pouvait prétendre à 778'225 fr. 50 sur l'actif social de CHF 1 million consigné auprès d'un tiers et qu'il avait ainsi contre elle une créance de même montant opposable en compensation à sa prétention de CHF 2 millions ( supra let. B.d chiffre I in fine). Ces points doivent être tenus pour acquis.
4.2. Le recourant émet une série de griefs visant le refus d'intégrer dans le décompte de liquidation des dépenses et prestations qu'il avait fournies en lien avec le projet Y.________.
L'autorité de l'arrêt de renvoi semble constituer un premier écueil (cf. consid. 2
supra). En effet, dans sa première décision, le Tribunal cantonal avait déjà jugé que les frais engagés dans le cadre du projet Y.________ n'entraient pas dans les affaires de la société - ledit projet ne répondant pas à un intérêt commun des deux associés. Il s'était toutefois appuyé sur une autre argumentation (remise en cause par l'arrêt de renvoi [4A_328/2019 consid. 4.2.3]) pour éconduire l'architecte. Celui-ci, dans son premier recours au Tribunal fédéral, s'était borné à plaider que ses prestations servaient le but commun puisqu'elles visaient à ériger le centre commercial, respectivement que les dépenses assumées concernaient toutes le projet P2.________ aux dires d'expert et servaient ainsi le but commun puisqu'elles étaient liées aux activités de la société. Il semble bien qu'à ce stade déjà, l'architecte aurait dû présenter des griefs
dûment motivésexpliquant où résidaient les failles de l'argumentation alternative proposée par l'autorité intimée; or, la motivation présentée à l'époque paraît
prima facie insuffisante (cf. art. 42 al. 2 LTF; ATF 142 III 364 consid. 2.4 p. 368; 140 III 115 consid. 2 p. 116).
De même, lorsqu'il s'était plaint de n'avoir pu répliquer à la plaidoirie écrite de la partie adverse, l'architecte avait expliqué en quoi il avait été prétérité (cf. arrêts 4A_241/2020 du 9 septembre 2020 consid. 3.6; 4A_438/2019 du 23 octobre 2019 consid. 3.2 et les arrêts cités), mais n'avait pas mentionné la thématique du cercle d'affaires de la société.
Les griefs soulevés dans le présent recours paraissent irrecevables à ce stade. Peu importe au demeurant, puisqu'il sera démontré ci-dessous qu'ils sont infondés.
Le recourant dénonce une violation de son droit d'être entendu. L'autorité précédente lui aurait certes formellement permis de répliquer à la plaidoirie écrite de la partie adverse, mais n'aurait pas réellement écouté ses arguments. De son point de vue, l'intimée n'aurait jamais contesté que le contrat Y.________ fût dans l'intérêt de la société simple et n'aurait jamais formulé le moindre allégué qui eût permis de retenir la constatation contraire.
5.1. Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique entre autres que l'autorité écoute effectivement les arguments de la partie concernée par sa décision, qu'elle les examine sérieusement et en tienne compte. Il en découle le devoir de motiver la décision (ATF 145 IV 99 consid. 3.1 p. 109; 126 I 97 consid. 2b p. 102). L'autorité n'est pas pour autant tenue d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties; elle peut se limiter aux moyens qui lui paraissent pertinents. Il suffit qu'elle mentionne au moins brièvement les motifs sous-tendant sa décision de façon à ce que l'intéressé puisse l'attaquer en connaissance de cause (ATF 143 III 65 consid. 5.2; 142 II 154 consid. 4.2; 138 I 232 consid. 5.1).
5.2. Les juges valaisans ont indiqué quels éléments leur faisaient conclure que le contrat Y.________ ne répondait pas à un intérêt commun: d'une part, l'intimée n'y était pas partie; d'autre part, elle n'avait appris l'activité déployée par l'architecte pour ce projet qu'au stade de la procédure judiciaire. Ils ont par ailleurs résumé les points de vue des deux parties et se sont référés à bon nombre d'allégués dont le recourant croit pouvoir déduire l'aveu d'un intérêt commun aux deux associés, ou du moins l'absence de remise en cause (all. 22-23, 91, 134 et 158). Les juges n'étaient pas tenus de se prononcer sur tous les arguments soulevés; le recourant était à même de saisir la portée de leur décision pour pouvoir la contester utilement. La décision entreprise satisfait au devoir minimal de motivation et n'enfreint pas l'art. 29 al. 2 Cst., quoi qu'en dise le recourant.
6.1. Sur le fond, le recourant se plaint d'une " violation de la maxime des débats et de la charge de la contestation ". Selon lui, aucun allégué ne permettait de constater que le projet Y.________ ne répondait pas à l'intérêt commun des deux associés. Dans ses allégués 22-23, il aurait même implicitement suggéré que les projets X.________ et Y.________ avaient été réalisés dans l'intérêt des deux associés; or, l'intimée a admis ces allégations et n'a jamais objecté que le projet Y.________ ne la concernait pas.
6.2. La maxime des débats régissant la présente cause s'oppose certes à ce que le juge tienne compte de faits qui n'ont pas été allégués par les parties (art. 55 al. 1 CPC; ATF 144 III 519 consid. 5.1; arrêt 4A_431/2020 du 29 décembre 2020 consid. 6.1). Cela étant, la problématique se situe à un autre niveau.
Le recourant a plaidé l'existence d'une société simple et s'est prévalu des dépenses et prestations d'architecte qu'il avait fournies en lien avec les contrats Y.________ et X.________ (cf. let. A.b
supra). L'intimée s'est opposée à la prise en charge de ces éléments au motif qu'elle n'avait jamais reçu une quelconque information écrite et documentée, et pour cause, puisqu'il avait été convenu selon elle que ces frais et honoraires seraient assumés par l'architecte. Elle a ajouté que l'intéressé n'avait jamais réclamé le remboursement de ces postes avant qu'elle émette des réclamations.
Ayant retenu une société simple et la dissolution de celle-ci, l'autorité précédente devait examiner s'il fallait intégrer dans les opérations de liquidation les dépenses et prestations invoquées par le recourant, que l'intimée contestait. Selon l'art. 537 al. 1 CO, un associé peut obtenir le remboursement des dépenses qu'il a faites " pour les affaires de la société " (
in den Angelegenheiten der Gesellschaft/negli affari della società). Les art. 548 et 549 al. 1 CO définissent par ailleurs les conditions de restitution des apports. La cour cantonale devait donc déterminer si les dépenses invoquées étaient bel et bien liées à la société (cf. FELLMANN/MÜLLER, Berner Kommentar, 2006, no 25 ad art. 537 CO) et si les prestations d'architecte étaient accessibles à la qualification d'apport en industrie, ce qui présupposait qu'elles aient été effectuées dans le champ d'activités de la société.
Savoir ce qui ressortit aux affaires sociales dépend du contrat de société et des circonstances concrètes (FELLMANN/MÜLLER, op. cit., no 26 ad art. 537 CO). L'associé doit avoir agi de façon autorisée (
befugterweise) dans l'intérêt de la société, dans son cercle d'affaires (cf. HANDSCHIN/VONZUN, Zürcher Kommentar, 4e éd. 2009, nos 2 et 18 ad art. 537 CO; FELLMANN/MÜLLER, op. cit., nos 10 ss ad art. 537 CO; sur le pouvoir de gestion, cf. art. 535 CO; sur la distinction entre affaires ordinaires et extraordinaires, cf. par ex. FELLMANN/MÜLLER, op. cit., nos 73 ss ad art. 535 CO).
A cette question, les juges cantonaux ont répondu par la négative, considérant que la réalisation du projet Y.________ était dépourvue de " lien avec les activités de la société ", n'était pas " dans l'intérêt commun des deux associés ". Ce faisant, ils ont émis un point de vue
juridique selon lequel le recourant n'avait pas agi de façon autorisée dans le cercle d'affaires de la société. Ils ont fondé cette analyse sur des faits qui lient la cour de céans, qu'il s'agisse notamment de la conclusion du contrat Y.________ ou de l'ignorance dans laquelle l'intimée avait été maintenue quant à l'activité déployée par le recourant.
Au surplus, l'analyse juridique des juges valaisans, qui comporte une part d'appréciation, ne contrevient pas au droit fédéral. La participation des deux associés au premier contrat X.________, le montant en cause dans le second contrat Y.________, le changement de stratégie que celui-ci pouvait impliquer, le mutisme de l'architecte à ce sujet - qui transparaît notamment dans le procès-verbal du 4 juillet 2012 où il est question du seul projet X.________ - sont autant d'éléments permettant d'inférer que l'activité déployée en lien avec le contrat Y.________ sortait des " affaires " de la société. Il importe peu que l'intimée n'ait pas argué expressément du fait que le contrat Y.________ ne concernait pas la société. Elle a en effet plaidé que les dépenses et prestations fournies par l'architecte dans le cadre des contrats X.________ et Y.________ devaient conventionnellement rester à la charge de celui-ci - ce qui excluait par là même de les intégrer dans un décompte de liquidation de société simple. Dans ce contexte, que l'intimée ait admis avoir agi " de concert " avec le recourant " en partageant les mêmes objectifs communs " durant toute la durée de vie du projet P2.________ (all. 134) ne saurait s'interpréter comme un aveu de ce que le contrat Y.________ s'inscrivait dans les affaires sociales. Pas plus que la reconnaissance du fait que deux projets - l'un avec X.________, l'autre avec Y.________ - se sont succédé dans la promotion P2.________ (all. 22-23).
Le recourant ne soutient pas que le remboursement de ses dépenses et honoraires devrait intervenir à un autre titre, ce qui épargne toute discussion (art. 42 al. 2 LTF; ATF 142 III 402 consid. 2.6 p. 413; 140 III 115 consid. 2 p. 116).
6.3. En bref, les griefs relatifs au projet P2.________ doivent être rejetés dans la mesure où ils sont recevables.
II. Qualification du contrat du 2 novembre 2007
7.1. Le recourant dénonce sur ce point également une violation de son droit d'être entendu: alors que ses écritures de février et mars 2020 insistaient sur l'animus societatis qui aurait existé auprès des deux partenaires, le Tribunal cantonal aurait ignoré cet argument pertinent.
7.2. L'autorité précédente a exposé les motifs la conduisant à retenir un prêt partiaire plutôt qu'une société simple (cf. consid. 8.3 infra). Il en découlait implicitement qu'elle excluait l'animus societatis caractéristique de cette société. Au demeurant, le recourant s'appuie essentiellement sur l'étiquette contractuelle et la terminologie adoptée par les deux parties pour déduire un tel animus, et la cour cantonale a expliqué que cette qualification n'était pas déterminante. La décision est ainsi suffisamment motivée.
8.1. Sur le fond, le recourant reproche à l'autorité précédente d'avoir indûment analysé la convention du 2 novembre 2007 comme un prêt partiaire.
8.2. Le prêt partiaire a ceci de particulier que le bailleur de fonds se voit promettre, en sus d'intérêts ou non, une participation au gain. Sa rémunération est aléatoire; elle dépend du succès d'une entreprise ou d'une opération déterminée de l'emprunteur. Le prêteur, qui doit pouvoir vérifier l'exactitude du calcul de sa rémunération, jouit d'un certain droit de surveiller l'activité de l'emprunteur. Il n'en devient pas pour autant l'associé. En principe, il n'intervient pas dans la gestion ni dans la représentation. Il n'entend pas assumer les responsabilités de l'entreprise et ne répond pas envers les créanciers de l'emprunteur. Il lui manque l'élément caractéristique de la société simple qu'est l'animus societatis, soit la volonté de mettre en commun des biens, ressources ou activités en vue d'atteindre un objectif déterminé, d'exercer une influence sur les décisions et de partager non seulement les risques et les profits, mais surtout la substance de l'entreprise (ATF 99 II 303 consid. 4a; arrêt 4C.355/2004 du 15 février 2005 consid. 4.2; sur l'animus societatis, cf. aussi l'arrêt 4A_251/2016 du 13 décembre 2016 consid. 5.2.1 et les réf. citées).
Lorsque le bailleur de fonds se réserve le droit d'être consulté sur l'activité de l'entreprise ou même d'y collaborer, allant ainsi au-delà du droit de contrôle inhérent au prêt, il y a un fort indice de société simple, le cas échéant sous la forme d'une société tacite (arrêt 4A_509/2010 du 11 mars 2011 consid. 5.2). La participation aux risques et aux pertes est aussi un indice de société simple, mais la jurisprudence ne lui accorde pas un poids décisif (ATF 99 II 303 consid. 4c); il n'en demeure pas moins que pour la doctrine, il permettra souvent de démarquer une société simple d'un prêt partiaire (MEIER-HAYOZ ET ALII, Schweizerisches Gesellschaftsrecht, 12e éd. 2018, § 1 n. 118 p. 35; FELLMANN/MÜLLER, op. cit., n° 85 ad art. 530 CO, pour qui ce critère est le plus net). En fin de compte, il faut privilégier une appréciation globale des circonstances concrètes (MEIER-HAYOZ ET ALII, op. cit., § 1 n. 117; FELLMANN/MÜLLER, op. cit., n° 89 ad art. 530 CO).
8.3. Les juges cantonaux ont analysé le contrat du 2 novembre 2007 comme un prêt partiaire, pour les motifs suivants:
8.4. Il n'y a pas là matière à retenir une violation du droit fédéral.
Dans le cadre d'une appréciation globale, les juges cantonaux étaient fondés à ne pas accorder une importance particulière à la qualification donnée par des partenaires expérimentés en affaires, mais non-juristes. Le fait que l'intimée ne participait pas aux pertes des entreprises plaidait en faveur d'un prêt partiaire. Le recourant invoque un art. 7.4 du contrat qui aurait conféré aux deux partenaires le pouvoir d'administrer toutes les affaires découlant normalement du but de la société; l'arrêt ne constate toutefois rien de tel, et le recourant ne satisfait pas aux conditions qui permettraient le cas échéant de compléter l'état de fait (cf. ATF 140 III 86 consid. 2 p. 90). Rien n'indique non plus que l'intimée aurait effectivement été impliquée dans la gestion des promotions immobilières et/ou qu'elle aurait été consultée. Qu'il y ait eu des échanges de correspondances ne suffit évidemment pas à tirer une telle conclusion. Celles-ci avaient pour objet l'évolution des procédures administratives relatives aux permis de construire; au surplus, ce sont des litiges sur le remboursement des investissements respectifs des partenaires (y compris dans d'autres projets) qui ont alimenté ces missives. Que les parties aient formé des sociétés simples dans les précédents projets (P1.________ et P2.________) ne signifiait pas nécessairement qu'il en allait de même dans cette affaire-ci. Au contraire, la débâcle subie dans le projet P2.________ après le succès de l'affaire P1.________ pouvait justifier un nouvel aménagement des relations.
L'autorité précédente n'a pas méconnu la notion d'animus societatis en jugeant qu'une telle caractéristique faisait défaut en l'occurrence. Si les parties avaient un certain objectif commun (l'obtention d'un permis de construire pour les trois promotions) et devaient chacune apporter des ressources, cela ne suffisait pas encore à retenir une société simple.
Le grief se révèle dépourvu de fondement.
III. Interprétation de l'art. 6 du contrat du 2 novembre 2007;
modification contractuelle concernant le projet P5.________
Le recourant se plaint de ne pas avoir été entendu
effectivement s'agissant des arguments qu'il avait développés dans ses écritures de février et mars 2020.
Le Tribunal cantonal a exposé par le détail les éléments sous-tendant l'interprétation donnée à l'art. 6 (consid. 10.2
infra), permettant ainsi aux parties d'attaquer sa décision en connaissance de cause. Qu'il n'ait pas pris position sur tout l'argumentaire du recourant ne suffit pas à retenir une violation de l'art. 29 al. 2 Cst. Au demeurant, le recourant a profité du droit de réplique octroyé " a posteriori " pour compléter et peaufiner la motivation qu'il avait présentée dans son premier recours au Tribunal fédéral; il ne saurait reprocher aux juges valaisans de ne pas avoir traité des moyens que lui-même jugeait secondaires, puisqu'il n'avait pas jugé bon de les soumettre à la cour de céans. Quant au fait que les juges ont maintenu leur première analyse malgré les critiques du recourant, il n'émarge plus au droit d'être entendu.
10.1. Conformément à l'art. 6 [1] du contrat signé le 2 novembre 2007 (let. A.c
supra), E.________ a versé une mise de fonds de CHF cinq millions ainsi répartie:
CHF un million pour le projet P3.________,
CHF deux millions pour le projet P4.________ et
CHF deux millions pour le projet P5.________.
Selon l'art. 6 [2], l'architecte s'est engagé à verser à E.________ le double de ses investissements, " représentant ses mises de fonds et sa part de bénéfice forfaitaire ", aux conditions suivantes:
CHF deux millions pour le projet P3.________, le 15 décembre 2009,
CHF quatre millions pour le projet P4.________, le 15 décembre 2010, et
CHF quatre millions pour le projet P5.________, le 15 décembre 2011.
L'art. 6 [4] précisait que dans l'hypothèse où l'un des projets ne serait pas au bénéfice des autorisations de construire au terme de toutes les procédures ad hoc, E.________ se verrait ristourner sa mise de fonds sans intérêts.
Le litige porte sur le point de savoir si la prénommée peut prétendre à sa " part de bénéfice forfaitaire " dans le projet P5.________, sachant que le permis de construire définitif a été délivré le 16 juin 2015 (arrêt attaqué, p. 48), soit bien au-delà de la date du 15 décembre 2011 indiquée à l'art. 6 [2]. Le Tribunal cantonal a répondu par l'affirmative, après avoir procédé à l'interprétation subjective de l'art. 6.
Cette méthode d'interprétation consiste à rechercher la réelle et commune intention des parties en appréciant toutes les circonstances propres à l'établir, soit non seulement la teneur des déclarations de volonté écrites ou orales, mais aussi le contexte général, soit les éléments antérieurs à la conclusion du contrat (déclarations, projets de contrat, correspondance échangée) ou encore l'attitude ultérieure des parties. S'il parvient à la conclusion que les parties se sont comprises, le juge constate un fait qui lie le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'il n'ait été établi de façon manifestement inexacte (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 144 III 93 consid. 5.2.1 et 5.2.2; 142 III 239 consid. 5.2.1). L'arbitraire ne résulte pas déjà du fait qu'une autre solution serait concevable, voire préférable (ATF 137 I 1 consid. 2.4; sur l'arbitraire dans l'appréciation des preuves, cf. par ex. ATF 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2).
10.2. En substance, les juges valaisans ont interprété les déclarations de volonté et comportements de la façon suivante:
10.3. En bref, l'autorité précédente a dégagé le sens de l'art. 6 en se fondant essentiellement sur sa lettre, sa systématique et son but. Elle a constaté qu'il exprimait la volonté réelle concordante des parties. Tenant compte des comportements ultérieurs à la convention, elle a retenu une modification contractuelle concernant le projet P3.________ et l'a exclue à l'égard du projet P5.________.
Force est d'admettre que cette analyse échappe au grief d'arbitraire.
10.3.1. Nul ne conteste que le simple écoulement du temps et la survenance des dates indiquées à l'art. 6 [2] ne suffisaient pas à déclencher l'obligation de verser le double de la mise de fonds. Cette multiplication incluait une part de bénéfice forfaitaire et présupposait la délivrance d'un permis de construire. Le recourant lui-même l'admet, et cette condition découle bel et bien
a contrario de l'art. 6 [4], qui prévoit le remboursement de la mise de fonds sans intérêts dans l'hypothèse où aucun permis ne serait octroyé. De fait, l'art. 6 [4] n'exige plus aucune date précise; il se réfère au moment où le refus de permis devient définitif - i.e. à l'issue de toute procédure ad hoc. Comme le suggère l'autorité précédente, l'absence de date fait sens, puisque la délivrance d'un permis est un événement futur incertain ne dépendant pas de la seule volonté des parties. L'interprétation littérale et systématique de la cour cantonale apparaît ainsi parfaitement défendable. D'après le recourant, les parties auraient convenu de dates butoirs auxquelles les investissements seraient impérativement remboursés à E.________, sans intérêts ou avec une part de bénéfice selon que le permis de construire aurait ou non été délivré à ces dates. Si tel avait été le cas, on peut raisonnablement inférer que l'art. 6 [2] eût été rédigé différemment et eût évoqué ces deux possibilités.
L'autorité précédente a également présenté une interprétation téléologique exempte d'arbitraire, en expliquant quels intérêts respectifs chaque partie pouvait retirer si on retenait sa lecture de l'art. 6. Il n'est pas contesté que l'obtention du permis de construire constitue un cap au-delà duquel la promotion immobilière a en principe toutes les chances de se réaliser, tandis que le promoteur a la possibilité de se procurer des liquidités auprès des acheteurs intéressés et de rembourser ainsi ses bailleurs de fonds.
Le recourant objecte que l'intimée voulait éviter de voir ses fonds bloqués pendant de nombreuses années si les procédures venaient à s'éterniser comme dans le projet P2.________. Elle aurait préféré jouer la sécurité et recouvrer sa mise de fonds même sans intérêts à une date précise plutôt que d'attendre indéfiniment l'issue des procédures; une telle solution découlerait de la lecture " en cascade " des art. 6 [2] et 6 [4].
Le recourant ne peut toutefois s'appuyer que sur ses propres déclarations. Il ne tente pas de contrer les arguments selon lesquels l'intimée n'a jamais réclamé le remboursement de ses investissements aux échéances indiquées et était guère encline, s'agissant d'une société commerciale, à accepter un prêt gratuit plutôt qu'un prêt avec participation au bénéfice. On ajoutera que d'après l'art. 6 [3], l'intimée pouvait être appelée à investir une somme très nettement supérieure (CHF 20 millions). Or, il n'est pas question de dates butoirs à ce sujet; le recourant ne prétend pas que celles prévues à l'art. 6 [2] auraient été applicables.
Le recourant souligne que lors de son audition, l'administrateur de E.________ n'a pas nié qu'aux dates butoirs prévues par la convention, il devait " sortir " des promotions et renoncer aux éventuels bénéfices. Force est toutefois de constater que la question n'était pas formulée de façon limpide (" [...] est-il exact qu'en signant des échéances de remboursement si les projets n'étaient pas aboutis, vous avez accepté de sortir du projet, n'étant pas intéressé au bénéfice s'il devait se réaliser "?), et que la réponse donnée n'est pas décisive dans le cadre d'une appréciation globale des preuves (" La question n'a jamais été posée. (...) on ne m'a jamais demandé si je souhaitais poursuivre au-delà des dates prévues dans la convention. (...) les délais prévus (...) étaient irréalisables compte tenu de l'ampleur des projets envisagés. "). De tels propos sont d'autant moins déterminants qu'ils émanaient d'un homme alors âgé de 84 ans, s'exprimant un peu plus d'une décennie après la conclusion du contrat.
Le recourant pointe aussi la plaidoirie écrite de l'intimée, dans laquelle elle admet - en renvoyant à l'audition du recourant - que les dates indiquées à l'art. 6 [2] lui " permettai[en]t (...] de sortir de la promotion " dès lors qu'elle ne voulait pas se trouver dans la situation où la promotion serait grandement retardée. Elle précise toutefois que selon son administrateur, il était difficile de tenir les dates indiquées. Elle affirme en outre n'avoir jamais demandé que l'opération P5.________ soit liquidée afin de pouvoir recouvrer son investissement. Encore une fois, ce type de déclarations faites en procédure - sous la plume de l'avocat de l'intéressée - ne sont pas décisives. Au demeurant, le verbe " permettre " a aussi été employé par le recourant lors de son audition (" L'idée était de prévoir des dates qui permettai[en]t à [E.________] de sortir des promotions concernées "). Il serait ainsi tout au plus question d'un
droit de sortie et non d'une sortie
forcée à une date butoir, qui aurait aussi astreint l'architecte à rembourser la mise de fonds sans égard à l'obtention d'un permis de construire, avec les difficultés financières que cela pouvait comporter.
La question de savoir si les parties avaient éventuellement convenu d'un droit de sortie n'apparaît pas déterminante. De toute façon, E.________ n'a pas spontanément décidé de faire usage de ce prétendu droit - il est en effet constant qu'elle n'a jamais exigé le remboursement de ses mises de fonds aux trois échéances indiquées. En cours de contrat, l'architecte lui a proposé le remboursement des investissements - et donc de sortir des promotions; la cour cantonale a retenu que l'intéressée avait accepté dans un cas et refusé dans l'autre, sans verser dans l'arbitraire (cf. consid. 10.3.3
infra). Qu'il ait été question, dans un tel contexte, de prolonger les délais n'a pas le sens et l'importance que le recourant prétend.
Avant d'examiner le moyen précité, il faut encore répondre à deux arguments ciblant l'interprétation de l'art. 6.
10.3.2. Tout d'abord, l'intimée n'aurait allégué aucun fait permettant de retenir l'interprétation adoptée par les juges valaisans; elle aurait même admis deux allégués relatifs à un accord sur le remboursement des apports en date du 15 décembre 2009 pour le projet P3.________ et du 15 décembre 2010 pour le projet P4.________.
L'argument est infondé. L'interprétation subjective consiste pour le juge à dégager la volonté des parties en appréciant les preuves recueillies selon son expérience de la vie (ATF 144 III 93 consid. 5.2.2), appréciation qui ne requiert en elle-même aucune allégation; au surplus, le recourant ne prétend pas que les déclarations et comportements sur lesquels cette appréciation s'est portée auraient été constatés en violation des règles procédurales. Quant à l'admission des allégués en question, elle n'est pas déterminante puisque les juges ont retenu le texte précis de l'art. 6 [2] sans que le recourant dénonce une violation du droit fédéral.
Le recourant voudrait tirer un parallélisme avec une convention signée dans un autre projet. Il fait ainsi observer que la validité du contrat de vente conclu dans le projet P2.________ était subordonnée à l'obtention d'un permis de construire dans un certain délai (cf. let. A.b
supra), ce qui attesterait d'un certain modus operandi des parties qui devrait guider l'interprétation de l'art. 6.
Il n'en est rien. On ne voit pas quel parallèle impérieux devrait être tiré entre un contrat de vente immobilière conclu avec un
tiers dans le cadre d'une certaine promotion, et une convention régissant la relation
interneentre le recourant et l'intimée dans d'autres projets. Ce grief est également sans issue.
10.3.3. Le recourant voit encore l'empreinte de l'arbitraire dans le refus de retenir une modification contractuelle s'agissant du projet P5.________.
Le 9 décembre 2011, soit peu avant la date prévue par l'art. 6 [2], l'architecte a informé E.________ que l'autorisation de construire n'avait toujours pas été délivrée et a spontanément proposé le remboursement de la mise de fonds en 2 acomptes (les 31 décembre 2011 et 31 mars 2012). En réponse, l'intimée a certes insisté pour que le premier acompte fût versé à la date indiquée, mais a exprimé la volonté de toucher sa part de bénéfice (CHF 2 millions) en soulignant qu'il était fort probable que l'autorisation de bâtir fût obtenue dans le 1er semestre 2012. L'architecte était ainsi dûment prévenu des intentions de l'intimée: celle-ci n'entendait pas renoncer à sa part de bénéfice. Elle tablait sur l'avènement proche de la condition grevant le versement de cette part et pensait qu'en raison de cette proximité, l'architecte s'accommoderait d'un remboursement anticipé de la mise de fonds. Si l'architecte, qui seul connaissait la situation précise des procédures administratives et leurs divers aléas, s'opposait à la solution proposée par l'intimée, qui pouvait impliquer qu'elle touche un remboursement anticipé bien avant l'issue des procédures administratives, il devait l'exprimer clairement et refuser le remboursement. Or, il n'a rien fait de tel. Il a restitué les investissements sans attendre la première autorisation de bâtir, puis a écrit que ce dossier était clos, dans un procès-verbal transmis le 20 juillet 2012. A réception de ce document, l'intimée n'a certes pas réservé derechef son droit à la part de bénéfice forfaitaire, mais elle l'avait fait auparavant; elle a par ailleurs exprimé son désaccord au moins de façon générale en indiquant que le procès-verbal ne reflétait pas le contenu de leurs discussions. Par ailleurs, l'architecte s'est bien gardé de mentionner l'obtention toute récente (18 juillet 2012) d'un permis de construire pour la partie " chalets " du projet, ce qui eût pu inciter l'intimée à réserver une nouvelle fois sa part de bénéfice.
Il importe peu que l'administrateur de E.________, interrogé sur le point de savoir si son " avance " pour le projet P5.________ avait été remboursée selon les accords, a répondu qu'à sa connaissance il n'avait rien reçu en lien avec ledit projet. Qu'il s'agisse d'un oubli - fort concevable, s'agissant d'un homme âgé de 84 ans interrogé sur des litiges anciens et divers - ou d'une tactique visant à améliorer sa position, cette déclaration n'a pas d'incidence particulière, par rapport aux correspondances qui ont été échangées à l'époque.
En refusant de retenir une modification contractuelle dans le projet P5.________, en ce sens que l'intimée aurait accepté un remboursement anticipé de ses fonds moyennant renonciation à sa part de bénéfice forfaitaire, l'autorité précédente n'a pas versé dans l'arbitraire. On rappellera que celui-ci ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution serait défendable, voire préférable.
10.4. En définitive, les juges valaisans ont dégagé la volonté réelle concordante des parties en s'appuyant essentiellement sur l'interprétation littérale, systématique et téléologique de l'art. 6, sans méconnaître les comportements ultérieurs des parties. Leur appréciation des preuves s'inscrit dans le large champ des solutions défendables, sachant que l'art. 6 était mal formulé et que les deux parties avaient intérêt à en jouer. Dans la mesure où il disposait de liquidités suffisantes au moment M, l'architecte avait beau jeu d'inciter sa partenaire à accepter le remboursement de sa mise de fonds sans intérêts, plutôt que d'attendre l'issue potentiellement favorable d'une procédure administrative qui exposait l'architecte à verser le double de la mise de fonds. Quant à l'intimée, elle avait avantage à entretenir l'ambiguïté, tiraillée entre l'envie de ne pas endurer une longue immobilisation de ses fonds propres qui risquait de ne rapporter aucun rendement, et la tentation d'attendre l'issue des procédures administratives pour éventuellement obtenir le double de sa mise.
En bref, le grief d'arbitraire doit être rejeté.
IV. Violation de l'art. 151 CO
Dans un ultime grief, le recourant dénonce une violation de l'art. 151 CO en lien avec le projet P5.________. Son argumentation repose cependant sur une prémisse erronée, postulant que le droit à une " part de bénéfice forfaitaire " aurait été conditionné non seulement à l'obtention d'un permis de construire définitif, mais aussi à l'obtention d'une telle autorisation à une date déterminée. Or, l'autorité précédente a retenu sans violer le droit fédéral qu'aucune limite temporelle n'avait été assortie (cf. consid. 10
supra). Elle a par ailleurs constaté que le permis de construire définitif avait bel et bien été délivré, ce qui conduit au rejet du grief.
Conclusion
Le recourant n'émet pas d'autres moyens contre l'arrêt attaqué, ce qui conduit à clore ici la discussion.
En définitive, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF) qui versera une indemnité de dépens à son adverse partie (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
Les frais judiciaires, arrêtés à 23'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
Le recourant versera à l'intimée une indemnité de 25'000 fr. à titre de dépens.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais.
Lausanne, le 26 février 2021
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Hohl
La Greffière : Monti