Viol. Tentative de contrainte. Appréciation des preuves.

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N° dossier: CCP.2007.9

Autorité: CCP

Date décision: 06.03.2007

Publié le: 14.04.2008

Revue juridique:

Titre: Viol. Tentative de contrainte. Appréciation des preuves.

Résumé:

**Appréciation des déclarations successives respectives de l'auteur et de la victime d'un viol; les antécédents psychiatriques de la victime ou le caractère houleux et ambigü de la liaison entretenue par les parties ou encore l'appréciation des policiers, le défaut d'enquête, n'empêchent pas les juges de se forger une conviction de culpabilité.

Entre la tentative et la contrainte, il y a seulement une différence de degré, qui n'empêche pas les juges de retenir la tentative si la contrainte seule est visée dans l'ordonnance de renvoi.**

Articles de loi:

Art. 21 CP/1937 Art. 181 CP/2002 Art. 190 CP/2002 Art. 224 CPPN

Réf. : CCP.2007.9/dr

A. Par ordonnance de renvoi du 4 juillet 2006, le Ministère public a renvoyé N. devant le Tribunal correctionnel du district de Boudry. A teneur de cette ordonnance, il était notamment reproché au prévenu d'avoir commis :

"I. un viol (art.190 CP) et des séquestrations (art.183 CP)

A Cortaillod, (...), au domicile du prévenu

au printemps 2004

alors que la lésée craignait la réaction du prévenu confronté à l'annonce qu'elle désirait avorter

après 45 minutes de discussion, empoignant la plaignante et la maintenant de force pendant des heures sur le lit, l'empêchant même d'aller chercher un verre d'eau

saisissant la tête de la lésée, hurlant, l'insultant et la rabaissant

la giflant violemment et la jetant sur le lit avant de se retirer à la cuisine

revenant, la saisissant par les joues, lui tenant ensuite les mains lui enlevant le bas de son pyjama

nonobstant le refus clairement exprimé par la victime et alors qu'elle se débattait et criait, la pénétrant vaginalement avec son sexe

cessant la pénétration après une dizaine de minutes alors que la victime était devenue complètement prostrée

refusant que la plaignante quitte l'appartement, montant la garde et ne la laissant partir qu'au petit jour

au préjudice de Mme B. (plainte du 26 février 2005, D.7)

au même lieu

durant la semaine du 7 février au 13 février 2005

empêchant B. de quitter son domicile en montant la garde toute la nuit

ne lui rendant sa liberté qu'à 6 heures le lendemain matin

au préjudice de Madame B. (plainte du 26 février 2005, D.7)

II.des voies de faits (art.126 CP) et une contrainte (art. 181CP)

3.     à Cortaillod, (...)
   

durant la semaine du 7 février au 13 février 2005

frappant B. pour la mettre dans son lit

4. au même lieu

le 14 février 2005

administrant une puissante fessée à B.

5.     à
   

Neuchâtel, en face de la Migros du centre ville

le 25 février 2005 à 18h35

projetant la plaignante contre un mur

6. à Neuchâtel, (...)

le 25 février 2005 vers 19h

parvenant à bloquer la porte alors que B. pénétrait dans l'immeuble, la projetant et la maintenant de force contre un mur en lui tenant les joues

au préjudice de Madame B.

(plainte du 26 février 2005, D.7)

III des injures (art.177 CP)

7. A Neuchâtel

le 14 et le 25 février 2005

injuriant la plaignante et lui déclarant par le biais d'un SMS "calme ton cul et ta putain de psyché""

au préjudice de Madame B." (plainte du 26 février 2005, D.7)

Lors de son interrogatoire de mise en prévention par le juge d'instruction (D.98ss), de l'audience préliminaire du 31 août 2006 et de l'audience de débats devant le tribunal correctionnel, N. a pour l'essentiel contesté les infractions précitées.

B. Par jugement du tribunal correctionnel du 4 décembre 2006, le prévenu a été condamné à 18 mois d'emprisonnement, sous déduction de 29 jours de détention préventive, peine partiellement complémentaire à celles prononcées par jugement du Tribunal de police du district du Locle du 7 décembre 2004 et par ordonnance pénale du Ministère public du canton de Neuchâtel du 13 janvier 2005, ainsi qu'à 7'200 francs de frais. Le tribunal a par ailleurs révoqué les sursis accordés au prénommé les 7 février 2002 et 1er avril 2003 par le Tribunal de police du district du Val-de-Ruz (respectivement 7 jours et 3 jours d'emprisonnement), et le 13 janvier 2005 par le Ministère public du canton de Neuchâtel (5 jours d'arrêts). Il a ordonné la poursuite du traitement ambulatoire du prénommé et maintenu son arrestation. Enfin il a condamné le prévenu à payer en faveur de la plaignante B., mais en main de l'Etat de Neuchâtel, 500 francs de dépens et, en faveur du plaignant M., 200 francs de dépens.

En ce qui concerne les faits, les premiers juges ont retenu la version qu'en avait donné la plaignante B., décrite aux chiffres 1 à 7 de l'ordonnance de renvoi. Ils ont considéré que, le 10 janvier 2006, devant le juge d'instruction, la plaignante avait précisé les circonstances des actes, qu'elle avait relatés lors de son audition par la police du 26 février 2005, en réponse aux questions du magistrat, que ces précisions n'étaient aucunement en contradiction avec les premières déclarations faites à la police et qu'elles ne comportaient pas d'invraisemblances. Au contraire, la description que la plaignante donnait du comportement du prévenu était en accord avec plusieurs autres éléments ressortant du dossier. Ainsi, lorsqu'il avait été entendu par la police le 20 avril 2005, le prévenu avait admis avoir parfois verrouillé la porte et maintenu B. sur le lit (durant 2 ou 3 minutes disait-il) soit en la tenant au niveau des bras ou en l'immobilisant avec une prise de judo (pour qu'elle ne puisse pas se mettre en danger…). Durant la même audition, N. avait montré comment il pouvait secouer B. et la prendre par le menton lorsqu'elle devenait trop violente. Le 7 septembre 2005, le prévenu avait déclaré au juge d'instruction que la violence entretenue à l'encontre de B. était légitime de sa part, que si un voisin l'avait entendu crier, lui aussi avait dû crier pour mettre un terme à leur querelle, qu'elle semait la violence et la récoltait. D'autre part le prévenu avait déclaré qu'il pensait que B. cherchait le viol. Cependant, à l'audience de jugement, il avait déclaré que tout s'était passé dans la douceur lorsque la plaignante lui avait annoncé son intention d'avorter, qu'elle était repartie en fin d'après-midi chez sa mère à Bienne et qu'ils n'avaient pas entretenu de rapports sexuels, bien qu'il ait admis précédemment, alors qu'il parlait de cet événement avec la police, que B. lui avait fait une scène juste avant l'avortement. Or, si le dossier ne comportait que peu d'indications susceptibles de faire admettre que la plaignante avait pu avoir quelques gestes violents dans le cadre de leurs disputes, les preuves de comportements violents du prévenu ne manquaient pas. A ce sujet, le tribunal notait qu'en sus des faits décrits dans l'ordonnance de renvoi, la violence de N. avait également été dénoncée par son ancien tuteur, l'avocat C., par son dentiste, par une assistante sociale de la commune de Cortaillod, etc. Dans ces conditions, le tribunal était convaincu que les déclarations de N. au sujet de son comportement envers B. n'étaient pas crédibles, au contraire des accusations portées contre lui par la plaignante.

S'agissant de la qualification juridique des faits, le tribunal a retenu ce qui suit :

"Chiffre 1 OR : les faits sont constitutifs de viol et de séquestration, tous les éléments constitutifs de ces infractions étant manifestement réunis même si le mobile de cette dernière infraction pouvait éventuellement être, dans le psychisme perturbé de N., d'éviter à B. de se faire violer en sortant avant le petit matin. En effet, ce mobile n'est évidemment pas comparable à celui de la personne qui enferme un ivrogne dans le but de le protéger (cf. Corboz, Les infractions en droit suisse vol. I page 666, no 10 in fine). Les éventuelles craintes du prévenu quant à la sécurité de la plaignante, qui est une personne adulte et qu'il tenait pour intelligente, ne pouvaient justifier qu'il la prive de liberté. S'agissant du chiffre 2 OR, le tribunal retient également une séquestration qui absorbe les voies de fait décrites au chiffre 3 OR. S'agissant de la date de cette infraction, il est probable qu'elle se situe plutôt aux alentours du 7 février que du 13 février puisque B. a déclaré que durant les jours précédents le 14 février 2005 N. avait été adorable (D.14 in medio), ce qui ne signifie toutefois pas que le prévenu avait été adorable 7 jours auparavant (D.14 in fine).

S'agissant du chiffre 4 OR, le tribunal retient que les faits sont constitutifs de voies de fait. Quant aux chiffres 5 et 6 OR, il s'agit de la même action au cours de laquelle N. a tenté d'empêcher B. de rejoindre le domicile de G., où elle a finalement pu pénétrer grâce au passage inopiné de deux hommes. Les faits sont donc une tentative de contrainte. Enfin, en rapport avec le chiffre 7 de l'ordonnance de renvoi, le prévenu doit être reconnu coupable d'injures".

C. N. recourt contre ce jugement en se prévalant d'une fausse application de la loi, notamment d'arbitraire dans la constatation des faits et d'une violation de la présomption d'innocence, en ce qui concerne les infractions retenues à son encontre au préjudice de B.. Le recourant estime que les principes jurisprudentiels en matière d'appréciation des faits et de présomption d'innocence ont été violés, des faits défavorables pour lui étant arbitrairement tenus pour établis, sans preuve aucune. Le recourant reproche plus particulièrement aux premiers juges de s'être attelés à démontrer les incohérences des explications qu'il avait fournies sans se livrer à la même réflexion pour relever les incohérences découlant de la version de la plaignante. S'agissant des préventions no 5 et 6 de l'ordonnance de renvoi, traitées ensemble par le tribunal de première instance et qualifiées de tentative de contrainte, le recourant souligne au surplus qu'il y a eu violation de l'article 211 CPP, puisque l'ordonnance de renvoi visait, pour les préventions 3 à 6, des voies de faits et une contrainte. Condamné pour tentative de cette dernière infraction, soit sur la base de l'article 21 CP en concours avec l'article 181 CP, le recourant soutient l'avoir été en vertu d'une autre disposition légale que celle visée par la décision de renvoi, sans avoir été rendu attentif, lors des débats, à cette modification de la qualification juridique des faits.

D. Le président du Tribunal du district de Boudry ne formule pas d'observations relatives au pourvoi. Dans les siennes, le Ministère public conclut au rejet sur le fond de ce pourvoi. Quant à la plaignante B., elle conclut également au rejet du pourvoi en cassation, avec suite de frais.

C O N S I D E R A N T

en droit

1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art.244 CPP), le pourvoi est recevable.

2. Le recourant expose correctement la jurisprudence relative au pouvoir d'appréciation des premiers juges et à la maxime in dubio pro reo, de sorte qu'il peut être fait référence, sur ce point, à son argumentation sans qu'il soit utile de la répéter ou de la paraphraser. Reste à examiner si, in concreto, les premiers juges ont faussement appliqué ces principes, comme le recourant le prétend.

a) Le recourant soutient tout d'abord que, la plaignante B. ayant admis avoir subi un traitement psychiatrique dans les années 1999-2000 et sa personnalité comportant d'importantes zones d'ombre, en particulier s'agissant de ses relations avec la gent masculine, ces éléments auraient dû conduire les premiers juges à relativiser les déclarations de la prénommée.

S'agissant de ses antécédents psychiatriques antérieurs à sa rencontre avec le recourant, la plaignante, répondant à une question de l'avocat du prénommé lors de son audition par le juge d'instruction (D.198), a déclaré avoir commencé quelques séances avec un psychiatre à son arrivée à Neuchâtel, soit en 1999-2000, car elle avait besoin de comprendre ses problèmes de famille. Par ailleurs, selon un rapport médical établi par le Centre psychosocial neuchâtelois en date du 18 janvier 2006 (D.204), B. a été suivie au centre précité du 7 au 24 mars 2005, date à laquelle elle a été hospitalisée à la maison de santé de Préfargier et ensuite transférée à l'hôpital psychiatrique de Bellelay, vu sa domiciliation dans le canton de Berne. Au vu de la brièveté du suivi de la prénommée au CPS, celui-ci n'a pas pu formuler un diagnostic dans des termes définitifs, indiquant toutefois que l'intéressée était atteinte d'un état de stress post-traumatique et d'un trouble psychotique aigu et transitoire sans précision. Ces éléments peuvent tout au plus faire soupçonner une certaine fragilité psychique de la plaignante mais ils ne sont pas de nature à diminuer sa crédibilité, d'autant plus qu'au vu du diagnostic posé par le CPS, les troubles alors présentés par l'intéressée pourraient bien être la conséquence du traumatisme consécutif à la manière dont le recourant l'a traitée. Quant aux relations entretenues par la plaignante avec la gent masculine, le rapport de police établi le 28 février 2005 (D.3) indique que celle-ci avait décidé, entre février et mars 2004, de mettre un terme à sa relation avec le recourant, qu'elle a notamment séjourné chez un ami, G., né le 1er juillet 1943, habitant (...) à Neuchâtel et qu'une enquête relative à cet homme, instruite par le juge d'instruction Renaud Weber à Neuchâtel, a fait ressortir une relation particulière entre lui-même et la plaignante. On ne saurait conclure de cette mention, comme le voudrait le recourant, que la personnalité de la plaignante comporte d'importantes zones d'ombres de nature à relativiser les déclarations de celle-ci.

b) Le recourant soutient par ailleurs que le caractère ambigu et houleux de la liaison entre la plaignante et lui-même aurait dû conduire les premiers juges à considérer avec plus de retenue les affirmations de la prénommée, en particulier du fait que, se prétendant victime d'un viol commis par le recourant durant le printemps 2004, la plaignante avait repris courant 2004 sa relation de manière parfaitement consentante. A la question que lui a posée le juge d'instruction de savoir pourquoi elle était régulièrement retournée chez lui "après le viol subi" et avait poursuivi sa relation intime (D.197), la plaignante a répondu : " C'est compliqué. Dans ma vie, dans mon enfance, j'ai eu beaucoup d'agresseurs, ma mère, mon frère. Malgré le mal que ces gens me faisaient, j'ai dû continuer à les aimer, continuer à vivre. J'ai appris à devoir comprendre des gens qui avaient des comportements violents à mon égard". Il s'agit là d'une explication parfaitement plausible d'autant plus qu'il ressort de l'ensemble du dossier qu'à d'autres moments le recourant savait se montrer très gentil et attachant à l'égard de la plaignante.

c) Le recourant fait encore référence à une remarque contenue dans un rapport de police établi par les enquêteurs le 25 avril 2005 (D.48) dont la teneur est la suivante : " En conclusion, nous constatons que cette affaire est complexe vu le manque de stabilité psychique des antagonistes. Il est difficile de déterminer clairement qui des deux acteurs raconte la vérité. Nous avons l'impression que tous deux minimisent les faits qui les concernent". Le recourant s'étonne que le tribunal de jugement n'ait pas éprouvé les mêmes doutes que les enquêteurs. Il perd toutefois de vue que la remarque précitée des enquêteurs a été formulée en début d'enquête alors qu'à l'inverse, les premiers juges, disposant d'un dossier complet, étaient mieux à même de cerner la personnalité des protagonistes, en particulier celle du recourant.

d) Le recourant soutient encore que sur les faits proprement dits, et en particulier au regard du viol dénoncé par la plaignante, il y a lieu de relever un certain nombre de contradictions dans les déclarations de celle-ci qui ne peuvent que contribuer à battre en brèche la crédibilité de ses affirmations.

Lors de sa première audition par la police, B. a décrit les faits de la manière suivante (D.11-12) :

"Finalement, l'avortement a eu lieu. Le mercredi avant l'intervention, je suis allée chez lui à Cortaillod, je n'étais pas bien, je supportais mal cette grossesse, j'avais mal partout. Je ne comprenais pourquoi j'étais tombée enceinte d'un tel homme. J'avais malgré tout besoin de son soutien. J'attendais de la compréhension de sa part mais il a essayé de coucher avec moi. Je lui ai demandé de m'écouter, il a été attentif pendant un moment puis il est devenu complètement fou, il est venu sur moi, il m'a empoignée et m'a dit des horreurs. Il disait comme souvent qu'il était le seul à souffrir, que tout le monde lui voulait du mal. Il a pris des objets, les a lancés partout. Il m'a maintenue de force pendant des heures sur le lit, m'empêchant même d'aller chercher un verre d'eau. J'étais sûre que j'aurais assez de force pour me défendre mais là, je n'ai pas pu et il m'a pénétrée de force. J'étais horrifiée et désespérée de voir ce visage ignoble au-dessus de moi. Je lui ai dit au bout d'un moment que je savais qu'il était capable de violer. Il a alors cessé et a exprimé sa violence sur les objets. Pour ma part, je suis restée prostrée dans le lit jusqu'au matin sous la garde de N.

N. m'a dit que j'étais une merde, une salope, que je ne dois pas tuer l'enfant, qu'il ne veut plus jamais me voir. Lorsque le jour est venu, il m'a laissée partir. Je suis alors rentrée chez G.. Ce dernier était au courant que j'étais enceinte mais je n'avais pas pu lui dire le reste".

A l'occasion de son audition par le juge d'instruction (D.196), la plaignante a relaté les faits comme il suit :

"J'étais enceinte de ce monsieur et pour moi, c'était psychologiquement assez pénible. Je n'avais réussi à me créer mon entourage. J'avais besoin de soutien dans cette situation. Je voulais que Monsieur N. comprenne pourquoi je ne voulais pas garder l'enfant. Quand je suis arrivée chez lui, j'ai eu peur de lui en parler tout de suite car il a des réactions variables, très rapidement. Il était calme. Plus tard dans la nuit, j'ai commencé à aborder le sujet. Il m'a écoutée, il était très renfermé sur lui-même. La discussion a duré environ 45 minutes. Nous étions sur le lit. Subitement, il m'a pris de force à la tête, il a commencé à hurler, à m'insulter et à me rabaisser. Il m'a donné des gifles et il m'a jetée sur le lit. Il est parti un moment dans la cuisine et j'étais choquée. Quand il est revenu, il m'a prise de force. A votre demande, je portais un petit pyjama. Je ne sais plus si j'avais l'intention de passer chez lui, rien n'était prévu. Je ne sais plus exactement comment cela s'est passé mais il me semble qu'il m'a prise par les joues et il m'a tenue par les mains, j'étais allongée sur le dos. Je pensais que quand on est dans une telle situation, j'aurais la force de me défendre, ce qui n'a pas été le cas. Il m'a enlevé mon bas tout en me maintenant sur le lit et il m'a pénétrée. J'étais désespérée car j'étais enceinte et je trouvais cela ignoble. J'avais envie de mourir à ce moment-là. Je le voyais aller et venir, avec son visage de monstre.

Il avait évoqué des plaintes antérieures pour viol mais je l'avais cru lorsqu'il avait contesté ces faits.

A ce moment-là, j'ai réalisé que je m'étais probablement trompée et je lui ai dit que je savais qu'il était capable de le faire. Il s'est retiré et a envoyé des objets à travers la chambre. Le rapport a duré un peu moins de 10 minutes".

Même si le récit fourni par la plaignante au juge d'instruction le 10 janvier 2006, soit près d'une année après sa première audition par la police du 26 février 2005, n'est pas exactement superposable aux premiers dires de B., il n'en demeure pas moins que les deux versions ne contiennent aucune contradiction majeure ou même significative. En particulier, le recourant ne peut pas voir une telle contradiction dans la description que fait la plaignante de son comportement à lui avant le 14 février 2005 (recours p. 11 et la double référence à D.11), dès l'instant où d'une part le dossier établit que ce comportement pouvait changer d'un instant à l'autre et où d'autre part les périodes comparées ne sont pas identiques (”les jours précédents” et ”une semaine avant le 14”).

e) Mis en regard des très nombreuses incohérences des explications fournies tout au long de l'enquête et lors de l'audience de jugement par le recourant, telles que les premiers juges les ont détaillées et analysées, les quelques éléments relevés dans le pourvoi s'agissant de la personnalité, de l'attitude et des déclarations de la plaignante n'étaient pas de nature à conduire les premiers juges à éprouver des doutes au sujet de la réalité du viol qu'elle avait dénoncé. A tout le moins, au vu de l'ensemble du dossier, la Cour de céans ne parvient pas à la conclusion que les premiers juges auraient dû éprouver un doute sérieux ou raisonnable quant à la culpabilité du recourant sur ce point. Leur appréciation n'est pas arbitraire.

3. S'agissant des deux cas de séquestration retenus au préjudice de B. à l'encontre du recourant, ce dernier prétend qu'aucun élément objectif et fondé ne permettait de privilégier la version de la plaignante par rapport à la sienne. Toutefois il ne motive pas sur ce point sa critique du premier jugement, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'y arrêter longuement. Il apparaît au demeurant que les considérations émises à ce sujet par les premiers juges n'ont rien d'arbitraire.

4. Le recourant fait enfin grief au tribunal de première instance d'avoir traité ensemble les deux préventions numéros 5 et 6 de l'ordonnance de renvoi en les qualifiant de tentatives de contrainte alors que l'ordonnance de renvoi visait les voies de fait et une contrainte. On ne saurait retenir toutefois, comme le soutient le recourant, qu'il y a eu en l'occurrence violation par les premiers juges de l'article 211 CPP. En effet, comme souligné par le Ministère public dans ses observations, il n'existe qu'une différence de degré et non de nature entre les dispositions pénales finalement retenues par les premiers juges et celles initialement mentionnées dans l'ordonnance de renvoi, de sorte que le pourvoi est également mal fondé sur ce point (voir aussi Bauer/** Cornu**, Code de procédure pénale neuchâtelois annoté, 2003, N 2 ad art. 211 CPP, et la jurisprudence citée).

5. Intégralement mal fondé, le pourvoi doit être rejeté. La requête d'effet suspensif devient dès lors sans objet vu l'issue du recours sur le fond.

Les frais judiciaires de deuxième instance seront mis à la charge du recourant, de même qu'une indemnité de dépens en faveur de la plaignante B. qui a formulé des observations par sa mandataire.

**Par ces motifs,

LA COUR DE CASSATION PENALE**

1. Rejette le pourvoi.

2. Condamne le recourant aux frais judiciaires à 770 francs ainsi qu'au versement d'une indemnité de dépens de 500 francs en faveur de la plaignante B., payable en main de l'Etat.

Neuchâtel, le 6 mars 2007

Art. 190 CP

Viol

1 Celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d’ordre psychique ou en la mettant hors d’état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l’acte sexuel, sera puni d’une peine privative de liberté de un à dix ans.

2 ...1

3 Si l’auteur a agi avec cruauté, notamment s’il a fait usage d’une arme dangereuse ou d’un autre objet dangereux, la peine sera la peine privative de liberté de trois ans au moins.2

1 Abrogé par le ch. I de la LF du 3 oct. 2003 (Poursuite des infractions entre conjoints ou partenaires), avec effet au 1er avril 2004 (RO 2004 1403 1407; FF 2003 1750 1779).

2 Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 3 oct. 2003 (Poursuite des infractions entre conjoints ou partenaires), en vigueur depuis le 1er avril 2004 (RO 2004 1403 1407; FF 2003 1750 1779).

Art. 181 CP

Contrainte

Celui qui, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant d’un dommage sérieux, ou en l’entravant de quelque autre manière dans sa liberté d’action, l’aura obligée à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte sera puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.

Art. 21 aCP

4. Degrés de réalisation. Tentative. Désistement.

1 La peine pourra être atténuée (art.65) à l'égard de celui qui aura commencé l'exécution d'un crime ou d'un délit, sans toutefois poursuivre jusqu'au bout son activité coupable.

2 Celui qui, de son propre mouvement, aura renoncé à poursuivre jusqu'au bout son activité coupable pourra être exempté de toute peine pour sa tentative.