111 TRIBUNAL CANTONAL KC19.039977-200503 129 C O U R D E S P O U R S U I T E S E T F A I L L I T E S
Arrêt du 27 mai 2020
Composition : M.M A I L L A R D , président MmesRouleau et Cherpillod, juges Greffier :MmeDebétaz Ponnaz
Art. 321 al. 1 CPC Vu le prononcé rendu à la suite de l’audience du 10 décembre 2019 par la Juge de paix du district de Lausanne et adressé le 14 janvier 2020 aux parties, rejetant la requête de mainlevée d’opposition déposée par M., à [...], dans la poursuite n° 9'270’896 de l’Office des poursuites du district de Lausanne exercée à son instance contre L., à [...], arrêtant à 180 fr. les frais judiciaires, compensés avec l’avance de frais de la poursuivante, les mettant à la charge de cette dernière et n’allouant pas de dépens, vu la demande de motivation de ce prononcé formulée par la poursuivante par lettre déposée le 21 janvier 2020, au verso de laquelle
qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé, que si la motivation du recours fait défaut, l’instance de recours n’entre pas en matière, que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel (TF 5A_206/2016 du 1 er juin 2016 consid. 4.2.1 ; TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1 et 3.2.2, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités), que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.), que ni l’art. 132 al. 1 et 2, ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (ibid.),
4 - qu’en l’espèce, la recourante ne conteste pas les considérants de la première juge selon lesquels elle n’a pas produit de reconnaissance de dette, ni le contrat de prêt dont elle se prévaut, ni aucune autre pièce susceptible de valoir titre de mainlevée provisoire d’opposition au sens de l’art. 82 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), soit une pièce signée par l’intimé, d’où ressorte sa volonté de verser à la recourante la somme d’argent que celle-ci lui réclame en poursuite, qu’elle fait seulement valoir que, dans une précédente procédure de mainlevée d’opposition concernant une autre poursuite exercée à son instance contre l’intimé, « une promesse de paiement du 25.4.15 a déjà été mentionnée et acceptée comme preuve par le juge de paix », qu’une telle motivation tirée d’une autre affaire est insuffisante, la promesse de paiement en question n’ayant pas été produite dans la présente procédure de mainlevée devant la première juge, qui n’a dès lors pas ignoré à tort ou mal interprété cette pièce, que le recours doit par conséquent être déclaré irrecevable ; attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais. Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, p r o n o n c e : I. Le recours est irrecevable.
5 - II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire. Le président : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à : -Mme M., -M. L.. La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 4’296 francs. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
6 - Cet arrêt est communiqué à : -Mme la Juge de paix du district de Lausanne. La greffière :