Verwaltungsbehörden 14.04.1998 N° 14 14 avril 1998

Recueil officiel des lois fédérales

Nº 14 14 avril 1998

1084 Installations radiologiques à usage médical (Ordonnance sur les rayons X)

1128 Règlement de police pour la navigation du Rhin

1129 Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe. Convention

1083

Ordonnance sur les installations radiologiques à usage médical (Ordonnance sur les rayons X)

du 20 janvier 1998

Le Département fédéral de l'intérieur,

vu les articles 58, 61, 62, 74 de l'ordonnance du 22 juin 19941 sur la radioprotection (ORaP),

arrête:

Chapitre premier: Dispositions générales

Article premier Champ d'application, définitions

' La présente ordonnance règlemente la protection des patients, du personnel et des tiers contre les rayonnements émis lors de la mise en service ou de l'utilisation d'installations radiologiques médicales (installations radiologiques) à usage diag- nostique ou thérapeutique sur l'homme ou sur l'animal, dont les tensions du tube ne dépassent pas 300 kV et qui produisent artificiellement des photons d'une énergie supérieure à 5 keV.

2 L'ordonnance du 24 janvier 19962 sur les dispositifs médicaux (Odim) fixe les exigences essentielles auxquelles doivent satisfaire les installations radiologiques pour être mises sur le marché. Le chapitre 3 de la présente ordonnance fixe les exi- gences spécifiques, déterminantes pour la radioprotection, à respecter lors de l'utili- sation d'installations radiologiques.

Sont applicables les définitions figurant à l'annexe 1 de l'ordonnance sur la radio- protection et à l'annexe 1 de la présente ordonnance.

Art. 2 Protection du patient

'L'indication d'un examen radiologique doit être établie minutieusement. Les répé- titions d'examens sont à éviter. Un examen dont la qualité des résultats n'est pas optimale n'est pas répété si ceux-ci apportent l'information nécessaire à l'établis- sement du diagnostic.

2 L'examen doit être effectué selon une technique permettant d'obtenir au moyen d'une dose minimum l'information nécessaire à l'établissement du diagnostic. Les recommandations de l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) ou les recomman- dations reconnues sur le plan international doivent être prises en compte, notamment

1

RS 814.542.1

1 RS 814.501

2 RS 819.124

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celles qui s'appliquent au choix de l'équipement et des paramètres de réglage opti- maux comme la tension et le courant du tube, au temps d'exposition, à la grandeur du foyer, à la distance foyer-récepteur d'image, à l'utilisation d'une grille antidif- fusante, à la sensibilité des systèmes film-écran, aux valeurs typiques de la dose d'entrée au patient.

3 En outre, il y a lieu:

a. de préparer l'examen minutieusement en ce qui concerne les instructions don- nées au patient, sa position et son immobilisation; il sera tenu compte du cycle menstruel des patientes en âge de procréer;

b. de limiter au minimum nécessaire à l'établissement du diagnostic la durée de radioscopie ou le nombre de radiographies/coupes;

c. de diaphragmer le champ du rayonnement primaire sur la grandeur de l'objet; si cela est possible et judicieux, le corps à irradier sera compressé afin d'en di- minuer le volume;

d. d'utiliser de préférence des tensions du tube élevées afin d'obtenir des produits courant du tube-temps faibles pour les radiographies et des courbes de régula- tion minimisant les doses pour la radioscopie;

e. d'observer des distances foyer-peau aussi grandes que possible.

"Le fonctionnement correct de l'installation radiologique et le développement con- forme des films est garanti par les mesures visant à assurer la qualité qui figurent au chapitre 4.

$ Les moyens de protection requis à l'annexe 2 pour chaque installation radiologique doivent être prêts à l'emploi et utilisés de manière judicieuse.

Art. 3 Protection du personnel et des tiers

1 L'interrupteur doit être monté sur les installations radiologiques fixes et sur les installations radiologiques à usage thérapeutique dont la tension maximale du tube ne dépasse pas 50 kV de manière que l'opérateur puisse se tenir dans une cabine séparée, à une distance suffisante du tube et du patient, derrière une paroi de protec- tion, ou derrière une autre protection suffisante et de sorte que les exigences fixées à l'article 6 soient satisfaites. La paroi de protection et la protection qui ne font pas partie intégrante de l'installation radiologique ont au moins 200 cm de hauteur et 70 cm de largeur. Elles doivent être fixées au local ou à l'installation. Il doit être possible d'observer le patient durant la radiographie, la radioscopie ou l'irradiation.

2 Les personnes qui doivent se tenir à proximité du patient dans la salle de radiologie pendant que des installations fonctionnent sont protégées par des mesures appro- priées (p. ex. paravents de protection amovibles, vêtements de protection décrits à l'annexe 2).

3 L'opérateur d'une petite installation radiologique dentaire doit se tenir hors du faisceau de rayonnement primaire, à une distance de 2 m au moins du corps radio- graphié.

L'opérateur d'une installation mobile doit se tenir hors du faisceau de rayonnement primaire, à une distance de 2 m au moins du tube et du corps radiographié. Il doit porter un vêtement de protection décrit à l'annexe 2.

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5 Dans le cas des installations de radiographie aménagées en cabine, destinées aux examens de dépistage systématique du thorax, un interrupteur de sécurité doit être placé sur les portes de la cabine pour empêcher toute radiographie lorsqu'une porte est ouverte.

6Lors d'examens radiologiques à des fins diagnostiques, une personne exposée aux rayonnements dans l'exercice de sa profession ne peut tenir un enfant ou un patient agité que si celui-ci ne peut pas être immobilisé et s'il n'y a pas d'autre personne disponible. La personne appelée à tenir un patient doit être protégée à l'aide des moyens décrits à l'annexe 2.

1 Personne d'autre que le patient ne doit se tenir dans la salle d'irradiation pendant une séance de radiothérapie, sauf s'il s'agit d'une thérapie superficielle qui ne né- cessite pas une tension du tube dépassant pas 50 kV.

Art. 4 Enregistrement de l'utilisation des rayonnements et de la fréquence d'exploitation

'Un registre est tenu pour chaque installation radiologique à usage thérapeutique, dans lequel sont consignées toutes les irradiations, avec l'identité des patients, la dose d'entrée, la distance foyer-peau, la grandeur de champ, la région irradiée, la durée, le courant et la tension du tube et la filtration. Ces données sont conservées pendant 20 ans.

2 Les données relatives à l'exploitation d'une installation radiologique qui sont dé- terminantes pour la protection du personnel et du voisinage, telles que le type et le nombre d'examens, la tension du tube, le temps d'exposition, la distance foyer- récepteur d'image, sont enregistrées, sur ordre de l'OFSP, une fois par année pen- dant un mois, dans des conditions représentatives d'exploitation de l'installation et du local.

Art. 5 Mode d'emploi et dossier technique

1 Le fournisseur remet avec chaque installation radiologique un mode d'emploi établi par le fabricant. L'exploitant et le fournisseur établissent ensemble un dossier tech- nique. L'exploitant veille à ce que ces documents puissent être consultés en tout temps.

2 Le mode d'emploi contient au moins:

a. les données permettant d'identifier l'installation;

b. les instructions concernant l'exploitation et l'utilisation correctes de l'installa- tion;

c. la description des données techniques liées à l'utilisation (p. ex. les paramètres d'exploitation applicables aux différents modes d'exploitation comme la radio- graphie et les types de radioscopie);

d. les instructions concernant l'entretien et les contrôles périodiques à effectuer sur l'installation;

e. la déclaration de conformité du fabricant conformément à l'ODim.

3 Le dossier technique contient au moins:

a. la demande d'autorisation et les plans de radioprotection;

b. l'autorisation de l'OFSP pour l'aménagement et l'exploitation de l'installation;

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c. les procès-verbaux et les données concernant tous les contrôles effectués tels que les tests de réception, les contrôles de stabilité, les révisions avec contrôles d'état, les contrôles périodiques de la radioprotection.

4Le mode d'emploi et le dossier technique doivent être rédigés dans la langue usuelle du lieu.

Chapitre 2: Radioprotection liée à la construction

Art. 6 Valeurs limites du débit de dose ambiante

'Les locaux dans lesquels sont utilisées des installations radiologiques doivent être blindés de sorte que, selon les paramètres d'exploitation prévus, le débit de dose ambiante ne dépasse 0,02 mSv par semaine à aucun endroit situé à l'extérieur où pourraient séjourner durablement des personnes non exposées aux rayonnements dans l'exercice de leur profession.

2 Le débit de dose ambiante ne doit pas dépasser 0,1 mSv par semaine dans les zones contiguës où des personnes non exposées aux rayonnements dans l'exercice de leur profession ne séjournent pas durablement. Ces zones sont: les salles d'attente, les vestiaires, les toilettes, les corridors, les escaliers, les cages d'ascenseur, les trottoirs, la rue, les espaces de verdure, les jardins, les locaux sans places de travail fixes tels que les archives, les entrepôts, les caves.

3 Les parois de protection dans la salle de radiologie et les éléments délimitant celle- ci doivent être dimensionnés de sorte que le débit de dose ambiante ne dépasse 0,1 mSv par semaine à aucun endroit dans les zones contiguës où ne séjournent que des personnes exposées aux rayonnements dans l'exercice de leur profession.

"Le débit de dose ambiante n'est soumis à aucune limitation aux endroits où per- sonne ne peut se tenir pendant que fonctionne l'installation radiologique.

Art. 7 Données requises pour le calcul des blindages

La radioprotection liée à la construction est calculée à partir des paramètres à défi- nir, soit la fréquence d'exploitation de l'installation radiologique, la tension du tube et les distances mentionnées dans l'annexe 3.

Art. 8 Calcul des blindages contre le rayonnement primaire

1 Les éléments délimitant le local (parois, plancher, plafond, portes, fenêtres, etc.) qui peuvent être atteints par le rayonnement primaire lors de l'exploitation prévue doivent être dimensionnés conformément aux annexes 3, 5 et 10.

2 La valeur de protection des éléments délimitant le local qui sont touchés pendant moins d'un cinquième de la fréquence d'exploitation totale peut être calculée selon les annexes 3, 6 et 10.

Pour la protection des zones contiguës visées à l'article 6, 2ª et 3º alinéas, la valeur de protection contre le rayonnement primaire peut être calculée selon les annexes 3, 6 et 10.

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Art. 9 Calcul des blindages contre le rayonnement parasite

La valeur de protection des éléments délimitant le local qui ne sont pas atteints par le rayonnement primaire est calculée selon les annexes 3, 7 et 10.

2 Pour le blindage des zones contiguës visées à l'article 6, 2ª et 3ª alinéas, la valeur de protection contre le rayonnement parasite peut être calculée selon les annexes 3, 8 et 10.

3 La valeur de protection des éléments délimitant le local dans lequel est utilisé un tomodensitomètre est calculée selon les annexes 3, 9 et 10.

4 La valeur de protection des éléments délimitant le local dans lequel sont utilisées de petites installations radiologiques dentaires est calculée selon les annexes 3, 7, 8 et 10.

Art. 10 Documents concernant la radioprotection liée à la construction

'La demande d'autorisation concernant les locaux dans lesquels seront utilisées des installations radiologiques doit être adressée à l'OFSP, accompagnée des plans de radioprotection en double exemplaire; ces plans doivent contenir les indications suivantes:

a. le plan horizontal de la salle de radiologie à l'échelle 1:20 ou 1:50; la disposi- tion du (des) tube(s) et du(des) dispositif(s) d'examen et les points de référence retenus pour déterminer les distances doivent être indiqués sur le plan;

b. les plans en coupe, s'ils sont nécessaires pour déterminer les zones à protéger;

c. les tableaux de calcul qui contiennent les paramètres cités à l'annexe 4.

2 Pour les hôpitaux, les cliniques, les instituts de radiologie, il y a lieu de présenter en plus un plan de situation (plan d'architecte) des étages (ou de leurs sections principales) où seront aménagés les installations radiologiques, à l'échelle 1:100 à 1:500.

3 Il n'est pas nécessaire de présenter des plans de radioprotection pour les petites installations radiologiques dentaires dont la tension du tube ne dépasse pas 70 kV, si une seule installation est utilisée par local et un blindage ne s'impose pas selon les annexes 3, 7 et 8.

4 Les plans doivent sont présentés en format A4 ou A3.

$ Les documents concernant la radioprotection liée à la construction doivent être signés par l'expert cité à l'article 18 ORaP. Celui-ci veille à ce que la construction soit effectuée conformément aux plans.

Art. 11 Blindages liés à la construction et locaux d'irradiation

1 L'équivalent de plomb doit être constamment indiqué sur les portes, les parois, les vitres en verre plombé, les blindages supplémentaires, etc.

2 Les blindages amovibles des fenêtres qui doivent avoir un équivalent de plomb de plus de 0,5 mm et les portes exposées au faisceau du rayonnement primaire doivent être équipés d'un dispositif de verrouillage électrique qui ne permet d'enclencher le rayonnement que si les dispositifs de protection sont correctement positionnés et les portes fermées.

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3 A l'extérieur des locaux de radiologie, l'effet du blindage défini aux articles 8 et 9 doit être assuré jusqu'à une hauteur d'au moins 200 cm au-dessus du sol.

4Les unités de soins intensifs doivent être équipées de paravents de protection mo- biles et les utiliser; ces paravents portent la mention «protection contre les rayonne- ments» et ont les dimensions suivantes:

a. hauteur 150 cm;

b. largeur 100 cm;

c. valeur de protection 0,25 mm d'équivalent de plomb.

'Les installations radiologiques à usage thérapeutique dont la tension du tube dé- passe 50 kV doivent être aménagées dans une salle d'irradiation qui satisfait aux exigences suivantes:

a. les portes de la salle doivent être munies de dispositifs qui interrompent l'irra- diation lorsqu'elles sont ouvertes; l'irradiation ne doit pouvoir être enclenchée qu'à partir du poste de commande;

b. il faut pouvoir quitter en tout temps la salle d'irradiation;

c. un signal audible ou visible à l'intérieur de la salle doit indiquer que l'instal- lation radiologique fonctionne;

d. le patient doit pouvoir être observé pendant l'irradiation et pouvoir communi- quer avec le personnel.

Chapitre 3: Exigences liées à l'utilisation d'installations radiologiques Section 1: Généralités

Art. 12 Documents concernant la construction des tubes radiogènes

Le fournisseur de tubes radiogènes doit tenir à la disposition de l'OFSP les docu- ments décrivant les éléments de leur construction essentiels à la radioprotection.

Art. 13 Indication du produit dose-surface et du produit dose-longueur Les installations radiologiques utilisées pour des examens effectués à l'aide de produits de contraste et assistés par radioscopie, pour des angiographies, pour des cardio-angiographies, pour des interventions par radioscopie ou pour la tomodensi- tométrie doivent être munies d'un dispositif qui détermine et indique le produit accumulé dose-surface ou le produit dose-longueur.

Section 2: Installations de radioscopie

Art. 14 Réglage du débit de dose

1 Les installations de radioscopie doivent être équipées d'un amplificateur de lumi- nance et d'un dispositif de réglage automatique du débit de dose qui régule le cou- rant et la tension du tube.

2 Elles peuvent en plus être munies d'un dispositif de réglage manuel du débit de dose, si le mode de fonctionnement est indiqué.

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3 Le débit de dose au point de référence cité à l'article 15, 1" alinéa, doit pouvoir être ramené à 10 pour cent au moins de sa valeur maximale lorsque les tensions du tube ne dépassent pas 80 kV, à 5 pour cent au moins lorsqu'elles sont supérieures à 80 kV. La tension du tube ne doit pas être inférieure à 40 kV.

4 Le débit de dose à l'entrée de l'amplificateur de luminance ne doit pas dépasser les valeurs indiquées à l'annexe 13.

$ S'agissant des installations de radioscopie qui permettent à l'opérateur de sélection- ner une ou plusieurs courbes de régulation préprogrammées pour le réglage automa- tique du débit de dose, les courbes de régulation et les débits de dose doivent faire l'objet d'une notice explicative.

Art. 15 Limitation du débit de dose

1Le débit de dose maximum au point de référence ne doit pas dépasser les valeurs fixées à l'annexe 13. Cette règle s'applique à toutes les distances pouvant être sélec- tionnées entre le foyer et le point de référence. Le point de référence est situé:

a. sur les dispositifs d'examen à tube placé au-dessous de la table: à 1 cm au- dessus de la table;

b. sur les dispositifs d'examen à tube placé au-dessus de la table: à 30 cm au- dessus de la table;

c. sur les dispositifs d'examen en forme d'arc en C ou de construction analogue: à 30 cm de la surface du récepteur d'image.

2 Pour les applications qui exigent une qualité d'image élevée, le débit de dose au point de référence prévue au 1" alinéa ne doit pas dépasser les valeurs fixées à l'annexe 13. Les exigences suivantes doivent être remplies:

a. chaque irradiation doit être enclenchée selon la procédure requise;

b. chaque enclenchement doit être automatiquement interrompu ou revenir en mode de fonctionnement normal après 20 secondes au plus;

c. le fonctionnement de l'installation doit être clairement visible du poste de travail de l'opérateur et indiqué par un signal optique (lampe) et acoustique ne prêtant à aucune confusion;

d. le système d'imagerie doit satisfaire au niveau accru des exigences.

Section 3: Installations de radiographie

Art. 16 Rendement de l'installation

'Les installations radiologiques fixes et les installations radiologiques mobiles des- tinées à la radiographie du tronc doivent pouvoir fournir, à l'endroit où elles se trouvent, les débits de dose requis à l'annexe 12.

2 L'OFSP peut admettre des dérogations notamment pour les installations spéciales à usage radiologique limité telles que celles utilisées pour les mammographies, en médecine dentaire et en oto-rhino-laryngologie, et pour les installations chirugicales mobiles en forme d'arc en C.

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Art. 17 Installations de radiographie panoramique à tube intraoral

L'utilisation d'installations de radiographie panoramique à tube intraoral à des fins de diagnostique dentaire n'est pas autorisée.

Chapitre 4: Assurance de la qualité, contrôles, révision Section 1: Développement des films

Art. 18 Contrôle du développement des films et des accessoires

"Avant de remettre l'installation de développement des films à l'exploitant, le four- nisseur procède à un test de réception avec les composants utilisés par l'exploitant (produits chimiques, films, écrans). Cette règle s'applique également au fournisseur d'accessoires tels que les cassettes et l'éclairage pour la chambre noire. Il y a lieu de tenir compte au moins des paramètres de contrôle fixés à l'annexe 11.

2 Si des composants de l'installation de développement des films de nature à influen- cer la qualité de l'image sont remplacés pendant la période d'exploitation, le four- nisseur de ces composants procède à un nouveau test de réception du développe- ment des films.

3 L'exploitant veille à l'entretien de l'installation de développement des films en la soumettant au moins une fois par année à une révision conforme aux spécifications du fabricant et au contrôle d'état d'un technicien qualifié. Les installations conçues exclusivement pour le développement de films dentaires à usage intra-oral sont soumises à ces opérations au moins une fois tous les six ans, les installations pour le développement manuel en médecine vétérinaire au moins une fois tous les trois ans. Il y a lieu de tenir compte au moins des paramètres de contrôle fixés à l'annexe 11.

4Lors du test de réception et du contrôle d'état, les valeurs de référence détermi- nantes pour les contrôles ultérieurs de stabilité du développement des films sont établies à l'aide des méthodes et des moyens de contrôle choisis par l'exploitant.

$L'exploitant de l'installation de développement des films ou un tiers mandaté par lui effectue un contrôle de stabilité selon l'annexe 11 au moins une fois par semaine et, en cas d'utilisation moins fréquente ou après une longue interruption, avant le développement.

‘ Un contrôle de stabilité ou un contrôle d'état du développement des films est effec- tué avant chaque contrôle de qualité de l'installation radiologique.

"L'exploitant ou un tiers mandaté par lui contrôle chaque année l'état des accessoi- res tels que les cassettes, l'éclairage de la chambre noire, et le cas échéant les fait réparer ou remplacer. Il y a lieu de tenir compte au moins des paramètres de contrôle fixés à l'annexe 11.

8 Les résultats des contrôles sont consignés dans un procès-verbal qui est joint au dossier technique de l'installation radiologique décrit à l'article 5 ou déposé dans un classeur séparé à proximité de l'installation de développement.

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Ordonnance sur les rayons X

Section 2: Installations radiologiques

Art. 19 Test de réception

'Avant de remettre une installation radiologique à l'exploitant, le fabricant ou le fournisseur effectue un test de réception; ce faisant, il s'assure qu'au moins les exigences liées aux paramètres de contrôle décrits aux annexes 12, 13 et 14 soient remplis et, au besoin, celles prévues à l'article 22.

2 Le test de réception comprend l'établissement, à l'aide de la méthode et des moyens de contrôle choisis par le titulaire de l'autorisation, des valeurs de référence déterminantes pour les contrôles de stabilité prévus à l'article 20.

3 Les résultats du contrôle sont consignés dans le dossier technique de l'installation décrit à l'article 5.

Art. 20 Contrôle de stabilité

'Le titulaire de l'autorisation veille à ce que l'installation radiologique et les systè- mes d'imagerie et de traitement de l'image soient soumis au moins une fois par année à des contrôles de stabilité. Les exigences liées aux paramètres de contrôle décrits à l'annexe 15 doivent au moins être satisfaites.

2 Dans le cas des installations radiologiques à usage thérapeutique le titulaire de l'autorisation veille, conformément à l'article 74, 4ª alinéa, ORaP, à ce que le débit de dose fasse l'objet d'un contrôle.

3 Les résultats des contrôles sont consignés dans le dossier technique de l'installation décrit à l'article 5.

Art. 21 Révision, contrôle d'état, contrôle périodique de la radioprotection 1 Le titulaire de l'autorisation veille à l'entretien de l'installation radiologique en la soumettant régulièrement, conformément à l'article 74, 3º alinéa, ORaP, à une révi- sion et à un contrôle d'état effectués par un technicien qualifié.

2 La révision porte sur les éléments mécaniques et électriques de l'installation et sur les éléments qui influent sur la qualité de l'image et le débit de dose et inclut un contrôle d'état; elle est effectuée selon les instructions du fabricant et doit établir qu'au moins les exigences liées aux paramètres de contrôle décrits aux annexes 12, 13 et 14 sont satisfaites.

3 Le contrôle d'état comprend l'établissement, à l'aide de la méthode et des moyens de contrôle choisis par le titulaire de l'autorisation, des valeurs de référence déter- minantes pour les contrôles de stabilité prévus à l'article 20.

4Un contrôle d'état partiel ou total, selon le cas, doit être effectué après toute répa- ration, modification ou tout remplacement d'éléments influant sur la dose ou la qualité de l'image. Le cas échéant, de nouvelles valeurs de référence sont établies pour les contrôles de stabilité.

$ Lors de la révision dans les entreprises visées à l'article 137, 3ª alinéa, ORaP un contrôle périodique de la radioprotection portant sur les aspects liés à la construction et aux conditions et règles opérationnelles doit être effectué.

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Ordonnance sur les rayons X

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‘Les résultats de la révision, du contrôle d'état et du contrôle périodique de la radio- protection sont consignés dans le dossier technique de l'installation décrits à l'arti- cle 5.

"Le contrôleur communique à l'OFSP, à l'aide d'un formulaire séparé, les résultats de la révision, du contrôle d'état et du contrôle périodique de la radioprotection. Le formulaire doit être signé par le titulaire de l'autorisation et le contrôleur.

Section 3: Exécution des contrôles de la qualité

Art. 22 Utilisations spéciales

L'OFSP peut établir des directives techniques destinées à préciser, compléter et adapter les paramètres de contrôle décrits aux annexes 12, 13, 14 et 15, notamment pour les utilisations spéciales d'installations radiologiques telles que les tomodensi- tomètres, les densitomètres osseux et les mammographes, et en cas de perfectionne- ments et de nouveautés techniques.

Art. 23 Instruments de mesure

Les contrôles prévus à l'article 18, 1" à 3ª et 7 alinéas, et aux articles 19, 21 et 22 sont effectués à l'aide d'instruments de mesure régulièrement vérifiés ou étalonnés par l'Office fédéral de métrologie ou par un service agréé par lui.

Chapitre 5: Exceptions

Art. 24

'Lors de l'octroi de l'autorisation l'OFSP peut, dans des cas d'espèce, admettre des dérogations aux dispositions techniques de la présente ordonnance, pour des motifs particuliers liés à des utilisations spéciales ou à des nouveautés techniques et pour autant que la radioprotection soit assurée.

2 Les zones équipées d'une protection jusqu'à une hauteur de 180 cm, avant l'entrée en vigueur de la présente ordonnance, ne doivent pas être adaptées conformément à l'article 11, 3º alinéa.

'Les exigences fixées aux articles 16, 1" alinéa, 18, 4º et 5° alinéas, 19, 2ª alinéa, 20 et 21, 3ª alinéa, et à l'annexe 11, lettre A, paramètre de contrôle 1.b., ne sont pas applicables aux installations radiologiques à usage diagnostique en médecine vétéri- naire.

"Les exigences fixées à l'article 13 ne sont pas applicables aux installations radiolo- giques dont l'exploitation a été autorisée avant l'entrée en vigueur de la présente ordonnance.

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Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Chapitre 6: Dispositions finales

Art. 25 Abrogation du droit en vigueur L'ordonnance du 1" septembre 19803 sur les rayons X est abrogée.

Art. 26 Dispositions transitoires

'L'exploitation d'installations radiologiques qui était autorisée avant l'entrée en vigueur de la présente ordonnance doit être adaptée à celle-ci, sous réserve des exceptions prévues à l'article 24, d'ici au 1er janvier 2000 au plus tard.

2 L'autorité qui délivre les autorisations peut admettre des dérogations dans des cas particuliers pour autant que la radioprotection soit assurée. 3L'article 141 ORaP est réservé.

Art ?7 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 1" avril 1998.

20 janvier 1998

Département fédéral de l'intérieur: Dreifuss

39904

3 RO 1980 1526 1688

1094

Ordonnance sur les rayons X

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Annexe 1 (art. 1", 3° al.)

Définitions

Assurance de la qualité

La planification, la surveillance, le contrôle et la correction de l'exécution d'un produit ou d'une activité dans le but de satisfaire à des exigences de qualité.

Contrôle d'état

Le contrôle de l'état d'un produit pendant son utilisation pour s'assurer qu'il satis- fait aux exigences requises.

Contrôle de stabilité

Le contrôle, à intervalles réguliers, de paramètres dans le but de mettre en évidence des écarts par rapport à des valeurs de référence.

Courant du tube

L'intensité moyenne du courant dans le circuit à haute tension du tube.

Débit de dose ambiante

Correspond à la grandeur H*(10) (dose équivalente ambiante) par semaine dans le cas d'un rayonnement pénétrant.

Exigences accrues de qualité de l'image

Les exigences de qualité de l'image lors d'examens particuliers par radioscopie qui, pour être atteintes, exigent des paramètres d'exposition spéciaux ainsi que le recours à des systèmes d'imagerie appropriés.

Installation radiologique

L'installation radiologique est l'ensemble de l'appareillage, composé généralement des éléments suivants:

a. du tube radiogène (ensemble radiogène) avec les accessoires;

b. des dispositifs d'examen;

c. du générateur à haute tension;

d. du dispositif mécanique et électronique de commande de l'installation et de production de l'image.

Installation radiologique fixe

une installation montée de manière fixe dans un local ou utilisée dans un seul local.

Installation radiologique mobile

une installation utilisée dans différents locaux d'un hôpital ou une installation spé- ciale à usage diagnostique utilisée en médecine vétérinaire.

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Ordonnance sur les rayons X

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Masse volumique brute

Dans le cas des matériaux homogènes tels que le plomb laminé, la tôle, le verre, le plâtre, le béton coulé ou précontraint, le baryte ou la pierre naturelle, la masse vo- lumique brute est égale à la masse volumique ordinaire des matériaux en kg/m3.

Dans le cas des éléments creux tels que les briques en argile et en grès et d'autres élé- ments de construction analogues, la masse volumique brute est la masse volumique qu'on obtient à partir de la masse du corps creux divisée par son volume. Le volume des éléments de construction se calcule à partir des dimensions extérieures.

Petites installations radiologiques dentaires

Les installations radiologiques dont la tension du tube ne dépasse pas 70 kV, le courant du tube 15 milliampères (mA) et le champ de radiation un diamètre de 6 cm.

Produit dose-longueur

le profil de dose (profil du kerma dans l'air) intégré normalement au faisceau de rayonnement primaire en forme d'éventail, à une distance définie du foyer (Gy-cm).

Lors des contrôles effectués sur les tomodensitomètres le produit est mesuré à l'air libre au niveau de l'isocentre. Pour la détermination pendant d'utilisation diagnosti- que le produit dose-longueur est mesuré à un endroit situé entre le foyer et le patient et converti sur l'isocentre ou déterminé entièrement par calcul.

Produit dose-surface

le produit de la surface de la section du faisceau de rayonnement primaire et de la dose moyenne (kerma dans l'air) dans cette surface (Gy-cm2).

Lors de la mesure, la surface de la section du faisceau de rayonnement primaire doit entrer entièrement dans le domaine actif du détecteur. Celui-ci doit être placé entre le foyer et le patient. Si l'installation radiologique est équipée des dispositifs néces- saires, le produit dose-surface peut être déterminé par calcul.

Radiographie directe

la radiographie avec enregistrement de l'image par le récepteur d'image.

4

Radiographie indirecte

la radiographie avec enregistrement de l'image après un transfert de l'information reçu par le récepteur d'image.

Rayonnement parasite

Le rayonnement sortant du faisceau primaire.

Rayonnement primaire

Le rayonnement à l'intérieur du domaine du faisceau de rayonnement utile. Le domaine du faisceau de rayonnement utile est le domaine conoïdal ou pyramidal, défini par la source de rayonnement (foyer de l'ensemble radiogène) et par les arêtes efficaces du système de collimation.

1096

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Révision

La démarche visant à assurer le fonctionnement et la sécurité d'une installation par des mesures préventives et l'exécution d'un contrôle d'état.

Tension du tube

La tension de crête appliquée au tube.

Test de réception

Le contrôle d'un produit prêt à être livré ou livré pour déterminer si les spécifica- tions techniques et les exigences de sécurité en vue de son utilisation sont remplies.

39904

1097

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Annexe 2

(art. 2, 5° al., et 3, 2°, 4° et 6° al.)

Moyens de protection

L'équipement minimum destiné à protéger le patient, le personnel et les tiers est le suivant:

a. dans les cabinets médicaux et les hôpitaux:

1. le tablier total/tablier-manteau, équivalent de plomb min. 0,25 mm pour protéger le corps du patient, le personnel et les tiers, du haut du cou jus- qu'à environ 10 cm en dessous du genou

2. le demi-tablier ou le tablier lombaire, équivalent de plomb min. 0,25 mm pour protéger le patient dans la région des gonades, à partir de la ceinture jusqu'à environ 10 cm en dessous des gonades, lors des examens pour les- quels le tablier total ne peut pas être utilisé

3. la couverture des testicules et des ovaires, équivalent de plomb min. 1 mm 4. le matériel de couverture, équivalent de plomb min. 0,5 mm comme pro- tection supplémentaire du patient pour recouvrir des parties du corps ou recouvrir partiellement les cassettes de films

b. dans les cabinets dentaires:

1. pour les petites installations radiologiques dentaires jusqu'à 70 kV: le ta- blier, la bavette ou l'écran protecteur, équivalent de plomb min. 0,25 mm pour protéger les parties antérieures du corps du patient du haut du cou jusque sous les gonades, avec possibilité d'ajuster le tablier ou la bavette au cou

2. Tomographie dentaire:

le tablier ou la bavette, équivalent de plomb min. 0,25 mm pour protéger les parties antérieures du corps du patient jusqu'aux gonades et les parties postérieures du corps du patient, épaules et colonne vertébrale, serré au- tour du cou, avec possibilité de l'ajuster

c. dans les cabinets vétérinaires:

1. le tablier total/tablier-manteau comme dans les cabinets médicaux pour protéger le personnel et les tiers

2. les gants, équivalent de plomb min. 0,25 mm pour protéger de tous côtés les mains et les avant-bras du personnel et des tiers

39904

1098

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Annexe 3

(art. 7, 8, 1" al., et 9, 1" al )

Données de base pour le calcul des blindages

a. Fréquence d'exploitation de l'installation radiologique

La fréquence d'exploitation résulte du produit milliampères-minutes par semaine (mA·min par semaine, 1 mA·min = 60 mC). Elle est établie à l'aide du tableau ci- dessous. Celui-ci indique pour les examens les plus fréquents le produit mA·min retenu pour une radiographie:

Radiographie

mA·min par radiographic

Tomodensitomètre

mA min par coupe

crâne

1,2

crâne

5,0

poumons/cœur

0,2

colonne vertébrale/abdomen 5,0

thorax/abdomen

1,0

colonne vertébrale

1,5

bassin

1,5

Tomographie

mA min par coupe

extrémités supérieures

0,5

extrémités inférieures

1,0

crâne

3,0

poumons/cœur

3,0

colonne dorsale

4,0

colonne lombaire

5,0

reins/vésicule biliaire

5,0

Les valeurs indiquées ci-dessus sont arrondies aux valeurs supérieures correspon- dantes figurant dans les tableaux des annexes 5 à 9. Ces valeurs sont déterminantes pour l'évaluation de l'épaisseur du blindage.

Sont déterminantes les fréquences minimales d'exploitation ci-après exprimées en mA·min par semaine:

Type d'installation ou lieu d'utilisation

Fréquence minimale d'exploitation en mA.min par semaine

Installations radiologiques fixes

Cabinet médical

Hôpital/Clinique Institut de radiologie

Petites installations dentaires jusqu'à 70 kV

3

10

Tomographes dentaires/radiographie à distance

30

30

Installations de radiographie et de radioscopie

30

1000

Installation de radiographie

30

300

Installations de radioscopie

30

300

Thérapie en surface

100

300

Thérapie en profondeur

1000

Tomodensitomètre

10 000

10 000

dents

0,05

orthopantomographie

3,0

mammographie

1,0

1099

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Type d'installation ou lieu d'utilisation

Fréquence minimale d'exploitation en mA.min par semaine

Installations radiologiques mobiles

Cabinet médical

Hôpital/Clinique Institut de radiologie

Salles d'opération et salles de plâtre

100

100

Unités de soins intensifs ou locaux utilisés à des fins analogues

3

Salle d'intubation/extubation, de réanimation, de dé-

30

30

chocage

b. Tension du tubo

Il y a lieu de choisir une tension moyenne du tube pour l'utilisation de l'installation radiologique, les valeurs utilisées pour le calcul ne devant toutefois pas être inférieu res à celles indiquées ci-après:

Usage/lieu d'utilisation

Tension minimale du tube en Kilovolts

Mammographie

50

Tomographes dentaires/radiographie à distance

75

Diagnostic général (cabinet médical)

75

Poste de travail universel/angiologique

100

Exclusivement thorax

125

Exclusivement squelette

75

Salle d'opération, intubation/extubation, salle de plâtre

75

Salle de déchocage, unité de soins intensifs, réanimation etc.

75

Thérapie en surface

50

Thérapie en profondeur

200

c. Distances

Pour le rayonnement primaire, il y a lieu d'observer les distances entre les positions usuelles de l'ensemble radiogène et les zones à protéger.

.

Pour le rayonnement parasite, il y a lieu d'observer les distances entre la position la plus fréquente du patient (du corps diffusant) et les zones à protéger.

39904

1100

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Tableau de calcul (modèle)

Annexe 4 (art. 10, 1" al., let. c)

Le tableau de calcul doit contenir les paramètres suivantes:

a. la tension du tube selon l'annexe 3, lettre b;

b. la fréquence d'exploitation selon l'annexe 3, lettre a en mA·min par semaine (1 mA·min = 60 mC);

c. £

l'affectation des zones contiguës à la salle de radiologie selon l'article 6;

d. les valeurs limites du débit de dose ambiante dans les zones selon l'article 6;

e. l'article/l'alinéa (art. 6, 2ª à 4ª al. et 8, 2° al.) qui justifie l'application du débit de dose ambiante de 0,1 mSv/semaine (blindages réduits);

f. les distances selon l'annexe 3. lettre c avec indication s'il s'agit du rayonnement primaire (Rpr) ou du rayonnement parasite (Rpa);

g. les épaisseurs des blindages exigées selon les articles 7, 8 et 9 en millimètres d'équivalent de plomb;

h. le matériau utilisé pour tout é ément délimitant le local (y com- pris les portes et les fenêtres) et pour les blindages, son épaisseur, sa masse volumique brute et son équivalent de plomb.

a. Tension du tube (Annexe 3, b)

kV

b. Fréquence d'exploitation (Annexe 3, a) Désignation du local:

mA min par semaine

Etage: Hauteur du local:

m

c.

d.

c.

f.

f.

g.

h.

h.

h.

h.

Pos.

Zone contiguë

Débit de dose Article alinéa mSv/sem

Rpr m

Rpa m

Eq. Pb néc. Matériau de mm

construction

Masse volumique Epaisseur cm brute kg/m3

Eq. Pb du matériau mm

Blindages supplémen- taires nécessaires

Plancher

Plafond

1101

Générateur:

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Annexe 5 (art. 3, 1" al., et 8, 1" al.)

Protection contre le rayonnement primaire (0,02 mSv par semaine)

Valeurs de protection4 en millimètres d'équivalent de plomb requises pour la réduc- tion du rayonnement primaire à un débit de dose ambiante de 0,02 millisievert par semaine

Tension du tube

Fréquence d'exploitation

Distance

kV

mA.min5 par semaine

1m

2m

4m

8m

15m

30m

60m

50

3

0,3

0,2

0,1

0,0

50

10

0,4

0.3

0,2

0,1

0,0

50

30

0,5

0,4

0,3

0,2

0,1

0,0

50

100

0,6

0,5

0,4

0,3

0,2

0,1

0,0

50

300

0,7

0,5

0,4

0,3

0,2

0,1

0,0

50

1000

0,8

0,6

0,5

0,4

0,3

0,2

0,1

75

3

0,8

0,5

0,3

0,2

0,1

0,0

75

10

1,1

0,8

0,5

0,3

0,1

0,0

75

30

1,3

1,0

0,7

0,4

0,3

0,1

0,0

75

100

1,5

1,3

1,0

0,7

0,4

0,2

0,1

75

300

1,7

1,5

1,2

0,9

0,6

0,4

0,2

75

1000

2,0

1,7

1,5

1,2

0,9

0,6

0,4

100

3

1,6

1,1

0,7

0,4

0,2

0,0

100

10

2,0

1,5

1,1

0,7

0,4

0,2

0,0

100

30

2,4

1,9

1,4

1,0

0,6

0,3

0,1

100

100

2,9

2,4

1,9

1,4

1,0

0,6

0,3

100

300

3,3

2,8

2,3

1,8

1,3

0,9

0,5

100

1000

3,7

3,2

2,7

2,2

1,7

1,3

0,8

100

3000

4,1

3,6

3,1

2,6

2,1

1,6

1,2

125

3

1,9

1,4

0,9

0,5

0,3

0,1

0,0

125

10

2,3

1,8

1,3

0,8

0,5

0,2

0,1

125

30

2,8

2,2

1,7

1,2

0,8

0,5

0,2

125

100

3,2

2,7

2,2

1,7

1,2

0,7

0,4

125

300

3,6

3,1

2,6

2,1

1,6

1,1

0,7

125

1000

4,1

3,6

3,0

2,5

2,0

1,5

1,0

150

30

3,1

2,5

2,0

1,4

1,0

0,6

0,3

150

100

3,6

3,0

2,4

1,9

1,4

0,9

0,5

150

300

4,0

3,4

2,9

2,3

1,8

1,3

0,8

150

1000

4,5

3,9

3,4

2,8

2,3

1,8

1,2

4 Les valeurs de protection correspondant aux distances situées entre les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être interpolées.

5 1 mA.min = 60 mC

1102

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Tension du tube

Fréquence d'exploitation

Distance

kV

mA·min6 par semaine

1m

2m

4m

8m

15m

30m

60m

200

1000

6,7

5,9

5,1

4,4

3,7

2,9

2,2

200

3000

7,3

6,6

5,8

5,0

4,3

3,5

2,7

250

1000

12,8

11,1

9,4

7,8

6,4

4,9

3,4

250

3000

14,3

12,5

10,7

9,1

7,6

6,1

4,6

300

1000

19,8

17,2

14,6

12,1

10,2

8,0

5,7

300

3000

22,1

19,3

16,6

14,1

11,8

9,7

7,5

39904

6 1 mA.min = 60 mC

1103

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Annexe 6 (art. 3, 1" al., et 8, 2ª et 3º al.)

Protection contre le rayonnement primaire (0,10 mSv par semaine)

Valeurs de protection7 en millimètres d'équivalent de plomb requises pour la réduc- tion du rayonnement primaire à un débit de dose ambiante de 0,10 millisievert par semaine

Tension du tube

Fréquence d'exploitation

Distance

RV

mA minº par semaine

Im

'2m

4m

8m

15m

30m

60m

50

3

0,2

0,1

0,0

50

10

0,3

0,2

0,1

0,0

50

30

0,4

0,3

0,2

0,1

0,0

50

100

0,4

0,3

0,2

0,1

0,0

50

300

0,5

0,4

0,3

0,2

0,1

0,0

50

1000

0,6

0,5

0,4

0,3

0,2

0,1

0,0

75

3

0,5

0,3

0,1

0,0

75

10

0,7

0,5

0,3

0,1

0,0

75

30

0,9

0,7

0,4

0,2

0,1

0,0

75

100

1,2

0,9

0,6

0,4

0,2

0,1

0,0

75

300

1,5

1,2

0,8

0,6

0,4

0,2

0,1

75

1000

1,7

1,4

1,1

0,8

0,6

0,3

0,2

100

3

1,1

0,7

0,3

0,1

0,0

100

10

1,5

1,0

0,6

0,3

0,1

0,0

100

30

1,9

1,4

0,9

0,5

0,3

0,1

0,0

100

100

2,3

1,8

1,3

0,9

0,5

0,2

0,1

100

300

2,7

2,2

1,7

1,2

0,8

0,5

0,2

100

1000

3,1

2,6

2,1

1,6

1,2

0,8

0,4

100

3000

3,5

3,0

2,5

2,0

1,6

1,1

0,7

125

3

1,3

0,8

0,5

0,2

0,1

0,0

125

10

1,7

1,2

0,8

0,4

0,2

0,0

125

30

2,2

1,6

1,1

0,7

0,4

0,2

0,0

125

100

2,6

2,1

1,6

1,1

0,7

0,4

0,1

125

300

3,0

2,5

2,0

1,5

1,0

0,6

0,3

125

1000

3,5

2,9

2,4

1,9

1,5

1,0

0,6

150

30

2,4

1,9

1,3

0,9

0,5

0,2

0,0

150

100

2,9

2,4

1,8

1,3

0,8

0,5

0,2

150

300

3,4

2,8

2,2

1,7

1,2

0,7

0,4

150

1000

3,9

3,3

2,7

2,2

1,7

1,2

0,7

7 Les valeurs de protection correspondant aux distances situées entre les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être interpolées.

8 1 mA.min = 60 mC

1104

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Tension du tube

Fréquence d'exploitation

Distance

kV

mA·min9 par semaine

1m

2m

4m

8m

15m

30m

60m

200 200

1000

5,8

5,0

4,2

3,5

2,8

2,1

1,4

3000

6,4

5,6

4,9

4,1

3,4

2,6

1,9

250

1000

10,8

9,2

7,6

6,0

4,6

3,1

1,9

250

3000

12,2

10,4

8,8

7,2

5,9

4,3

2,8

300

1000 3000

16,8

14,2

11,7

9,6

7,6

5,4

3,4

300

18,9

16,2

13,7

11,3

9,4

7,2

4,9

39904

9 1 mA.min = 60 mC

1105

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Annexe 7 (art. 3, 1" al., et 9, 1ª al.)

Protection contre le rayonnement parasite (0,02 mSv par semaine)

Valeurs de protection10 en millimètres d'équivalent de plomb requises pour la ré- duction du rayonnement parasite à un débit de dose ambiante de 0,02 millisievert par semaine

Tension du tube

Fréquence d'exploitation

Distance

kV

mA.min!1 par semaine

1m

2m

4m

8m

15m

30m

60m

50

3

0,0

50

10

0,1

0,0

50

30

0,1

0,0

50

100

0,2

0,1

0,0

50

300

0,3

0,2

0,1

0,0

50

1000

0,4

0,3

0,2

0,1

0,0

75

3

0,1

0,0

75

10

0,2

0,1

0,0

75

30

0,4

0,2

0,0

75

100

0,6

0,4

0,1

0,0

75

300

0,8

0,5

0,3

0,1

0,0

75

1000

1,1

0,8

0,5

0,3

0,1

0,0

100

3

0,1

0,0

100

10

0,4

0,1

0,0

100

30

0,7

0,2

0,1

0,0

100

100

1,1

0,6

0,2

0,1

0,0

100

300

1,4

1,0

0,5

0,2

0,0

100

1000

1,8

1,3

0,9

0,5

0,2

0,0

100

3000

2,2

1,7

1,3

0,8

0,5

0,1

0,0

125

3

0,1

0,0

125

10

0,6

0,2

0,0

125

30

0,8

0,3

0,1

0,0

125

100

1,2

0,7

0,3

0,1

0,0

125

300

1,6

1,1

0,7

0,3

0,0

125

1000

2,1

1,6

1,0

0,7

0,2

0,0

150

30

0,9

0,4

0,1

0,0

150

100

1,3

0,9

0,4

0,1

0,0

150

300

1,7

1,2

0,8

0,3

0,1

0,0

150

1000

2,2

1,6

1,1

0,8

0,3

0,1

0,0

10 Les valeurs de protection correspondant aux distances situées entre les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être interpolées.

11 1 mA·min = 60 mC

1106

RO 1998

Ordonnance sur les rayons X

Tension du tube

Fréquence d'exploitation

Distance

kV

mA mın12 par semaine

1m

2m

4m

8m

15m

30m

60m

200 200

1000

3,9

3,1

2,2

1,6

0,9

0,3

0,0

3000

4,6

3,7

2,9

2,0

1,5

0,6

0,3

250

1000

7,6

5,9

4,1

2,8

1,5

0,3

0,0

250

3000

8,8

7,3

5,5

3,8

2,6

0,8

0,3

300 300

1000 3000

14,5

11,1

8,1

5,5

3,1

0,6

0,0

16,9

13,7

10,3

7,4

5,1

1,5

0,5

39904

12 1 mA·min = 60 mC

1107

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Annexe 8 (art. 3, 1" al., et 9, 2° al.)

Protection contre le rayonnement parasite (0,10 mSv par semaine)

Valeurs de protection13 en millimètres d'équivalent de plomb requises pour la ré- duction du rayonnement parasite à un débit de dose ambiante de 0,10 millisievert par semaine

Tension du tube

Fréquence d'exploitation

Distance

kV

mA min 14 par semaine

1m

2m

4m

8m

15m

30m

60m

50

3

0,0

50

10

0,0

50

30

0.0

50

100

0,1

0,0

50

300

0,2

0,1

0,0

50

1000

0,3

0,2

0,1

0,0

75

3

0,0

75

10

0,0

75

30

0,1

0,0

75

100

0,3

0,1

0,0

75

300

0,5

0,3

0,1

0,0

75

1000

0,8

0,5

0,2

0,1

0,0

100

3

0,0

100

10

0,1

0,0

100

30

0,2

0,1

0,0

100

100

0,5

0,2

0,0

100

300

0,9

0,5

0,1

0,0

100

1000

1,3

0,8

0,5

0,1

0,0

100

3000

1,6

1,2

0,7

0,2

0,1

0,0

125

3

0,0

125

10

0,1

0,0

125

30

0,3

0,1

0,0

125

100

0,7

0,2

0,0

125

300

1,0

0,6

0,2

0,0

125

1000

1,5

0,9

0,6

0,2

0,0

150

30

0,3

0,1

0,0

150

100

0,8

0,3

0,1

0,0

150

300

1,1

0,8

0,3

0,0

150

1000

1,6

1,1

0,6

0,2

0,0

13 Les valeurs de protection correspondant aux distances situées entre les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être interpolées.

14 1 mA.min = 60 mC

1108

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Tension du tube

Fréquence d'exploitation

Distance

kV

mA min15 par semaine

1m

2m

4m

8m

15m

30m

60m

200 200

1000

2,9

2,1

1,5

0,6

0,3

0,0

3000

3,6

2,7

1,9

1,4

0,6

0,2

0,0

250

1000

5,6

3,9

2,5

0,8

0,3

0,0

250

3000

7,0

5,2

3,5

2,2

0,7

0,3

0,0

300 300

1000 3000

10,5

7,6

4,9

1,5

0,9

0,0

13,2

9,8

6,8

4,3

1,3

0,0

0,0

39904

15 1 mA.min = 60 mC

1109

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Annexe 9 (art. 3, 1" al., et 9, 3° al.)

Protection contre le rayonnement parasite des tomodensitomètres

A. Valeurs de protection16 en millimètres d'équivalent de plomb requises pour la réduction du rayonnement parasite à un débit de dose ambiante de 0,02 millisievert par semaine

Tension du tube

Fréquence d'exploitation

Distance

kV

mA.min17 par semaine

1m

2m

4m

8m

15m

30m

60m

125

10 000 30 000

2,2

1,7

1,2

0,8

0,3

0,1

0,0

125

2,7

2,1

1,6

1,1

0,7

0,3

0,0

150 150

10 000 30 000

2,4

1,9

1,4

0,8

0,4

0,2

0,0

2,8

2,3

1,8

1,3

0,8

0,3

0,0

B. Valeurs de protection18 en millimètres d'équivalent de plomb requises pour la réduction du rayonnement parasite à un débit de dose ambiante de 0,10 millisievert par semaine

Tension du tube

Fréquence d'exploitation

Distance

kV

mA min19 par semaine

1m

2m

4m

8m

15m

30m

60m

125

10 000 30 000

1,6

1,1

1,5

1,1

0,6

0,3

0,0

150 150

10 000 30 000

1,9

1,3

0,8

0,3

0,1

0,0

2,2

1,7

1,2

0,7

0,3

0,0

.

39904

16 Les valeurs de protection correspondant aux distances situées entre les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être interpolées.

17 1 mA.min = 60 mC

18 Les valeurs de protection correspondant aux distances situées entre les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être interpolées.

19 1 mA.min = 60 mC

1110

A

0,7

0,3

0,0

125

2,1

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Annexe 10 (art. 8, 1" à 3ª al et 9, 1" à 3ª al.)

Equivalent de plomb de différents matériaux de construction

Epaisseur de plomb en mm

Epaisseur de matériaux20 en mm pour obtenir une atténuation équivalente des rayonnements émis aux tensions maximales du tube de

50 kV

75 kV

100 kV

125 kV

150 kV

200 kV

250 kV

300 kV

Fer (masse volumique brute 7800 kg/m3)

0.2

1.1

1.0

0.8

1.4

2.7

2.5

3.0

3.0

0.4

2.2

2.0

1.6

2.4

5.0

5.0

5.5

5.5

0.6

3.5

3.3

3.0

4.5

7.7

8.0

7.5

8.0

0.8

4.8

4.7

4.6

8.0

10.0

11.0

10.0

10.0

1

6.2

6.4

9.0

13.2

15.0

12.5

12.5

1.2

7.6

8.0

11.0

16.0

17.5

14.0

14.0

1.4

9.0

9.2

13.0

18.7

21.0

16.5

16.0

1.6

10.2

10.5

15.0

21.7

25.0

18.8

17.5

1.8

11.2

12.4

18.0

23.6

28.0

20.0

19.6

2

12.2

13.6

20.0

26.7

30.5

22.5

21.0

2.5

15.0

16.4

23.0

33.3

37.5

28.8

25.0

3

20.0

29.5

40.3

45.0

33.0

29.0

4

25.6

41.0

54.3

57.5

44.0

37.5

Baryte (masse volumique brute 3200 kg/m3)

0.25

3.2

1.5

1.1

1

1.6

2.4

2.3

2

0.5

6.5

2.6

2

2

3.2

4.8

4.4

4

0.75

10

3.8

2.8

3.3

5

9

7.7

6.8

1

4.9

3.8

4.6

7.4

13

10

9

1.25

6

4.8

6.6

10.4

17.2

13.4

11.7

1.5

7

5.8

9

13.6

22

16.7

14

1.75

8

7

10.6

17.2

26

19

16.7

2

9

8.4

12.5

20.4

30

22.3

18.8

2.5

11.5

10.7

16.2

26

38

28

24

3

13.2

20

32

45.4

34.7

29.8

4

17.6

27.6

44

58

46.7

41.3

5

22

35

55

70

58

54

6

81.2

70

64

7

92

80.7

74.6

8

104

93.3

83.5

9

104

93.3

10

116

101

20 A tension égale du tube, les épaisseurs de plomb correspondant aux épaisseurs de maté- riaux situées entre les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être interpolées.

1111

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Epaisseur

de plomb

en mm

50 kV

75 kV

100 kV

125 kV

150 kV

200 kV

250 kV

300 kV

Verre (masse volumique brute 2500 kg/m3)

01

13

10

7

10

10

10

10

6

0.2

26

18

14

17

20

19

18

12

0.3

38

28

21

25

29

28

27

18

U.4

48

36

30

34

38

36

33

24

0.5

44

37

39

46

43

38

30

0.6

34

0.8

13

1

48

Béton (masse volumique brute 2100 kg/m3)

0.25

30

22

18

19

28

25

25

20

0.5

56

44

36

40

51

42

38

30

0.75

81

65

55

63

70

68

57

45

1

85

75

81

90

90

71

53

1.25

105

90

98

110

106

83

64

1.5

122

105

112

130

128

95

75

1.75

140

118

128

149

146

108

84

2

153

130

144

167

162

118

92

2.5

184

155

176

202

194

142

108

3

185

210

240

225

162

126

4

244

290

328

281

203

162

5

306

372

425

333

239

196

7

433

308

248

8

484

347

270

9

383

302

10

416

327

Grès calcaire (masse volumique brute 1900 kg/m3)

0.25

39

28

20

29

36

30

27

20

0.5

83

56

44

50

61

52

43

34

0.75

128

82

67

75

85

78

67

49

1

110

90

96

110

99

81

61

1.25

135

107

118

135

123

94

73

1.5

159

124

135

157

146

110

84

1.75

182

144

151

179

168

123

94

2

202

160

170

202

186

137

105

2.5

244

193

206

247

229

164

123

3

228

249

291

265

188

141

4

287

341

392

330

237

180

5

348

437

496

392

276

215

6

453

323

250

7

516

360

283

8

576

404

307

9

444

344

10

484

370

383

275

225

21 A tension égale du tube, les épaisseurs de plomb correspondant aux épaisseurs de maté- riaux situées entre les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être interpolées.

1112

Epaisseur de matériaux21 en mm pour obtenir une atténuation équivalente des rayonnements émis aux tensions maximales du tube de

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Epaisseur de plomb en mm

Epaisseur de matériaux22 en mm pour obtenir une atténuation équivalente des rayonnements émis aux tensions maximales du tube de

50 kV

75 kV

100 kV

125 kV

150 kV

200 kV

250 kV

300 kV

Brique (masse volumique brute 1200 kg/m3)

0.25

110

56

44

54

54

51

46

35

05

185

96

83

85

96

88

69

60

0.75

240

138

122

120

130

122

104

90

1

172

160

154

170

154

127

108

1.25

208

190

187

212

190

146

130

1.5

244

220

212

250

225

167

152

1.75

277

245

240

288

269

192

170

2

315

767

27?

320

297

212

190

2.5

390

312

323

394

356

260

220

3

360

400

469

414

298

250

4

460

530

603

516

375

312

5

560

672

742

605

433

366

6

695

500

417

7

781

560

450

8

875

625

500

9

683

542

10

738

583

Plâtre (masse volumique brute 840 kg/m3)

0.2

53

44

36

48

53

52

48

36

0.4

109

87

74

84

98

96

77

65

0.6

163

131

112

126

148

144

115

97

0.8

218

173

154

165

183

181

144

128

1

211

183

200

225

225

168

140

12

250

216

232

265

261

190

161

1.4

289

243

266

308

303

213

182

1.6

331

277

304

352

347

243

208

1.8

365

309

327

391

386

267

222

2

394

330

360

424

405

288

240

2.5

480

390

440

510

486

336

285

3

456

525

600

550

400

318

4

588

684

780

66

480

400

Béton mousse (masse volumique brute 680 kg/m3)

0.2

90

72

54

75

80

76

64

48

0.4

186

140

108

135

152

125

114

104

0.6

278

210

162

203

228

187

170

156

0.8

352

272

217

256

282

248

209

171

1

333

275

306

337

304

244

200

1.2

389

317

360

396

360

274

230

1.4

437

360

397

448

410

301

252

1.6

499

412

453

512

468

344

288

1.8

543

448

492

561

517

386

309

2

582

481

532

600

548

412

330

2.5

690

568

637

712

645

472

380

3

656

735

825

735

551

440

4

821

944

1042

885

668

545

22 A tension égale du tube, les épaisseurs de plomb correspondant aux épaisseurs de maté- riaux situées entre les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être interpolées.

1113

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Annexe 11 (art. 18)

Paramètres de contrôle du développement des films et des accessoires

A. Test de réception/contrôle d'état

Paramètre contrôlé

Exigences/Domaine de tolérance

1. Couple écran-film

a. Stockage des films Lieu, température, humidité Age des films

b. Assortiment des écrans

c. Inscription sur les cassettes

d. Etat des cassettes et des écrans

classe de sensibilité du couple écran- film utilisé, date de mise en service pression homogène du film, pas de dommages mécaniques, pas de salissu- res, fermeture en bon état

2. Chambre noire Etanchéité à la lumière et éclai- rage de la chambre noire

pas d'augmentation du voile de base après exposition durant 60 s d'un film préexposé23; c .- à-d. ADopt ≤ 0,05 ou visuellement pas détectable

3. Développement des films a. Développement manuel Température du bain de dé- veloppement Bain de développement

Thermomètre sans mercure Chronomètre

b. Développement automatique Température du révélateur, vitesse de défilement, taux de régénération, qualité de l'eau pour les ajouts chimi- ques

renouvellement des bains

régulation thermostatique24 à ± 1℃

poids spécifique selon les spécifica- tions du fabricant disponible disponible régulation thermostatique 1

P

selon les spécifications du fabricant

23 Dans le domaine dentaire pas d'augmentation du voile de base après exposition durant 120 s d'un film non préexposé.

24 Pas nécessaire pour le développement des films dentaires intraoraux. Les corrections correspondantes se font à l'aide du tableau température-temps.

1114

selon les spécifications du fabricant ne dépasse pas la date de péremption selon les directives de l'OFSP

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Paramètre contrôlé

Exigences/Domaine de tolérance

c. Contrôle du développement avec sensitomètre/densitomètre Sensibilité LE, contraste LK des films utilisés Voile de base

selon les spécifications du fabricant25

d. Valeur de référence pour le con- trôle de stabilité

Dopt ≤ 0,2526 à établir avec des bains chimiquement stables

B. Controle de stabilité

Paramètre contrôlé

Exigences/Domaine de tolérance

1. Densité optique du film test

a. Mesurée avec sensitomètre/ densitomètre Indice de sensibilité, indice de contraste Voile de base

Valeur de référence ± 0,2

ou

Dopt ≤ 0,25

b. Evaluée par comparaison vi- suelle de plusieurs échelons de contraste adéquats

Densités de référence ± 1 échelon de contraste

39904

25 Le développement des films dentaires intraoraux est contrôlé par la détermination den- sitométrique de la sensibilité et du contraste de films, noircis à l'aide de rayons X, au lieu d'être exposés par un sensitomètre.

26 Dopt ≤ 0,3 pour les films dentaires intraoraux.

1115

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Annexe 12 (art. 16, 1" al., 19, 1" al., 21, 2º al., et 22)

Paramètres à contrôler lors du test de réception/contrôle d'état des installations radiologiques de radiographie

Paramètre contrôlé

Exigences/Domaine de tolérance

1. Exactitude de l'indication de la tension (kV)

± 10%

2. Exactitude de la limitation de l'exposition

'l'emps d'exposition

± 10%27

Indication de la charge (mAs) ± 10%28

Temps d'exposition le plus court en exposition automatique < 20 ms

Dose de déclenchement en expo- sition automatique pour une den- sité optique de 1

selon les spécifications du fabricant

3. Dose

a. Rendement de transmission derrière 25 mm Al à 1 m de distance foyer-détecteur et pour une tension du tube de 77/85/91 kV avec un géné- rateur de 12/6/2 impulsions

b. Reproductibilité du rende- ment de transmission Ecart par rapport à la moyenne d'au moins 5 me- sures

2 uGy/mAs ± 35%

< 10%

27 ± 25% pour les valeurs ≤ 100 ms et installations radiologiques dont l'exploitation a été autorisée avant l'entrée en vigueur de la présente ordonnance

28 ± 25% pour les valeurs ≤ 20 mAs et installations radiologiques dont l'exploitation a été autorisée avant l'entrée en vigueur de la présente ordonnance

1116

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Paramètre contrôlé

Exigences/Domaine de tolérance

c. Dose nécessaire au récepteur d'image Radiographie directe: à 80 kV, densité optique nette de 1, pour tous les ré- cepteurs d'image Radiographie indirecte: Format moyen, DSI / ciné- fluoroscopie

≤ 10 pGy, pour sensibilité du couple écran-film S = 200, valeurs correspon- dantes pour d'autres sensibilités

≤ 4 uGy / ≤ 0,4 uGy

d. Exactitude de l'indication du produit dose-surface

± 30%

4. Filtration

≥ 2,5 mm Al

Lorsque il n'y a pas de reconsti- lution possible. mesure de la 1ère couche de demi-transmission se- lon la norme CEI à 80 kV ≥ 2,3 mm Al

5. Facteur d'atténuation de

l'appareillage

à 80 kV avec grille à 80 kV sans grille

≤ 3,5

≤ 1,8

6. Rendement de l'installation, mesure dans l'air à 1 m de dis- tance foyer-détecteur

a. Installation radiologique fixe à 85 kV, temps d'exp. effec- 10 mGy

tif ≤ 1s à 125 kV, temps d'exp. ef- 2 mGy

fectif ≤ 0,1%

b. Installation radiologique mobile

à 85 kV, temps d'exp. effec- 3 mGy

tif < 1s à 125 kV, temps d'exp. ef- 0,6 mGy

fectif ≤0,1s

7. Géométrie du faisceau et surface réceptrice de l'image

1117

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Paramètre contrôlé

Exigences/Domaine de tolérance

a. Coïncidence entre le champ du viseur et le faisceau de radiation Somme des écarts des côtés opposés

b. Coïncidence entre le mar- quage central du viseur et le centre du faisceau de radia- tion

c. Coïncidence entre le faisceau de radiation et la surface ré- ceptrice de l'image dans chaque axe principal total des deux axes princi- paux

≤ 2% distance foyer-récepteur d'image

≤ 1% distance foyer-récepteur d'image

selon CEI

≤ 3% distance foyer-récepteur d'image ≤ 4% distance foyer-récepteur d'image

8. Résolution minimale

a. Radiographie directe: sensi- bilite du couple écran-film S = 200 > 2,8 p.l./mm

b. Radiographie indirecte: for- mat de l'amplificateur 23- 25cm / 30-32 cm/38-40 cm Format moyen DSI/cinéfluoroscopie

2,0/1,6/1,3 p.l./mm 1,0/0,8/0,65 p.l./mm

9. Luminosité du viseur à 1 m de distance du foyer ≥ 100 lux net29

10. Contrôle visuel et de fonctionne- ment général de l'installation

selon les spécifications du fabricant

11. Valeurs de référence pour le contrôle de stabilité selon annexe 15 à établir

39904

29 ≥ 50 lux net pour les installations radiologiques dont l'exploitation a été autorisée avant l'entrée en vigueur de la présente ordonnance.

1118

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Annexe 13 (art. 14, 4° al., 15, 1" et 2ª al., 19, 1"" al., 21, 2ª al., et 22)

Paramètres à contrôler lors du test de réception/contrôle d'état d'installations de radioscopie

Paramètre contrôlé Exigences/Domaine de tolérance

1. Exactitude de l'indication de la tension (kV)

± 10%

(

2. Exactitude de l'indication de la durée d'exposition (minuterie de scopie) ± 10%

3. Dose

a. Rendement de transmission derrière 25 mm Al à 1 m de distance foyer-détecteur et pour une tension du tube de 77/85/91 kV avec un géné- rateur de 12/6/2 impulsions

2 pGy/mAs ± 35%

b. Débit de dose maximum se- lon art. 15, 1" al. ≤ 5,3 Gy/h30

c. Débit de dose maximum se- lon art. 15, 2ª al. ≤ 10,6 Gy/h

d. Exactitude de l'indication du produit dose-surface ± 30%

e. Débit de dose à l'entrée de l'amplificateur (diamètre nominal de 25 cm) pour tous niveaux de débit, distance foyer-amplificateur maxi- male, objet test homogène, tension du tube 70-80 kV Réglage de la valeur < 1 µGy/s moyenne Réglage de la valeur de crête < 2 µGy/s selon l'article 14

f. Fonction du réglage auto- matique du débit de dose

30 ≤ 10 Gy/h pour les installations radiologiques avec tube sous la table, dont l'exploitation a été autorisée avant l'entrée en vigueur de la présente ordonnance

1119

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Paramètre contrôlé Exigences/Domaine de tolérance

4. Filtration ≥ 2,5 mm Al Lorsque il n'y a pas de reconsti- tution possible: mesure de la 1" couche de demi-transmission selon la norme CEI à 80 kV ≥ 2,3 mm Al

5. Facteur d'atténuation de l'appareillage à 80 kV avce grille à 80 kV sans grille ≤ 1,8

≤ 3,5

6. Géométrie du faisceau et surface réceptrice de l'image

a. Coïncidence entre le champ du viseur et le faisceau de radiation Somme des écarts des côtés opposés

≤ 2% distance foyer-récepteur d'image

b. Coïncidence entre le mar- quage central du viseur et le centre du faisceau de radia- tion

≤ 1% distance foyer-récepteur d'image

c. Coïncidence entre le faisceau de radiation et la surface ré- ceptrice de l'image dans chaque axe principal total des deux axes princi- paux

selon CEI

≤ 3% distance foyer-récepteur d'image ≤ 4% distance foyer-récepteur d'image

7. Résolution minimale pour les formats d'amplificateur 23-25 cm/30-32 cm/38-40 cm 1,0/0,8/0,65 p.l./mm

8. Détectabilité à bas contraste à ≤ 4% env. 70 kV avec un objet test ap- proprié

9. Contrôle visuel et de fonctionne-

selon les spécifications du fabricant ment

10. Valeur de référence pour le con- trôle de stabilité selon l'annexe 15

à établir

1120

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Annexe 14 (art 19, 1" al., 21, 2º al., et 22)

Paramètres à contrôler lors du test de réception/contrôle d'état d'installations radiologiques dentaires

Paramètre contrôlé Exigences/Domaine de tolérance

A. Petites installations radiologiques dentaires

1. Exactitude de

l'indication/affichage de la ten- sion (kV)

± 10%31, valeur minimale pas infé- rieure à 47 kV

2. Exactitude de l'indication du temps d'exposition

± 10%32

3. Dose

a. Dose nécessaire au récepteur d'image derrière 6 mm Al, densité optique nette de 1

Film du type E: ≤ 0,3 mGy

Film du type D: ≤ 0.5 mGy

b. Reproductibilité: Ecart par rapport à la moyenne sur 5 mesures

< 10%

4. Filtration jusqu'à 70 kV au-dessus de 70 kV Lorsque il n'y a pas de reconsti- tution possible: mesure de la 1ère couche de demi-transmission selon la norme CEI (p. ex. à 70 kV)

≥ 1,5 mm Al

≥ 2,5 mm Al

≥ 1,5 mm Al

31 Dans le cas des petites installations radiologiques présentant une fluctuation de la tension du tube pendant la phase d'enclenchement, il faut choisir une méthode de mesure appropriée afin d'éviter les erreurs de mesure (p. ex. Instrument de mesure permettant une mesure dif- férée adéquate ou mesure pendant un temps d'exposition suffisamment long).

32 Si le temps d'exposition indiqué contient une correction permettant de compenser la phase d'enclenchement, il faut en tenir compte lors de la mesure. Les papiers d'accompagnement de l'installation doivent décrire cette correction et être insérés dans le dossier technique de l'installation. En ce qui concerne les petites installations radiologiques qui ne sont équipées que d'un commutateur de sélection d'organe, les temps d'enclenchement fixés doivent être indiqués dans les papiers d'accompagnement et contrôlés dans une mesure suffisante. Les documents d'accompagnement doivent être classés dans le dossier technique de l'installation.

1121

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Paramètre contrôlé

Exigences/Domaine de tolérance

5. Distance foyer-extrémité du tube jusqu'à 60 kV ≥ 10 cm au-dessus 60 kV ≥ 20 cm

6. Géométrie du faisceau

a. Grandeur du faisceau de ra- diation à l'extrémité du tube b. Centrage

≤ 6 cm Ø ≤ 2% de la distance foyer-extrémité du luky 22

7. Contrôle visuel et de fonctionne- ment général de l'installation

selon les spécifications du fabricant

8. Valeur de référence pour le con- trôle de stabilité selon l'annexe 15

à établir

B. Tomographes

1. Exactitude de l'indication de la ± 10%

tension (kV)

2. Exactitude de l'indication du ± 10%

temps d'exposition

3. Régularité de la rotation

cliché d'un objet test selon les spécifi- cations du fabricant

4. Dose

Dose nécessaire au récepteur d'image derrière 6 mm Al, densité optique nette 1, Sensibilité du couple écran-film S = 200

<10 μGy déterminable à l'aide d'une autre installation

33 ≤ 4% pour les petites installations avec cône de 10 cm, dont l'exploitation a été autorisée avant l'entrée en vigueur de la présente ordonnance.

1122

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Paramètre contrôlé

Exigences/Domaine de tolérance

5. Filtration Lorsque il n'y a pas de reconsti- tution possible: mesure de la 1" couche de demi-transmission selon la norme CEI à 80 kV

≥ 2,5 mm Al

≥ 2,3 mm Al

6. Géométrie du faisceau et surface réceptrice de l'image a. Diaphragmage.

b. Coïncidence entre le faisceau de radiation et la surface ré- ceptrice de l'image

c. Position du plan de coupe

selon les spécifications du fabricant (diaphragme primaire / secondaire) limites du faisceau de radiation visi- bles de tous les côtés sur le film

cliché d'un objet-test selon les spécifi- cations du fabricant

7. Contrôle visuel et de fonctionne-

selon les spécifications du fabricant ment

8. Valeurs de référence pour le contrôle de stabilité selon l'annexe 15

à établir

C. Installations de radiographie à distance

Paramètres à contrôler34 selon l'annexe 12

à exécuter

39904

34 Les paramètres suivants indiqués à l'annexe 12 ne doivent pas être contrôlés: 3.d., 6a., 6b., 7.a., 7.b., 8.b., 9

1123

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Annexe 15 (art. 20, 1" al., et 22)

Paramètres à contrôler lors du contrôle de stabilité des installations radiologiques

Ces contrôles, y compris l'établissement des valeurs de référence, doivent toujours être effectués selon les mêmes réglages et méthode et avec les mêmes moyens de mesure.

A. Installations de radiographie

Paramètre contrôlé

Exigences/Domaine de tolérance

1. Stabilité des paramètres d'exposition

a. Comparaison d'un cliché d'un objet test avec un cliché de référence (plusieurs échelons de contraste appro- priés) Densité optique, par densi-

valeur de référence ± 0,2 tométrie

ou comparaison visuelle Contraste, comparaison vi- suelle

± 1 échelon de contraste pas de modification essentielle

ou

b. Mesure de la dose valeur de référence ± 30%

2. Géométrie du faisceau et surface réceptrice de l'image

a. Coïncidence entre le champ du viseur et le faisceau de radiation Somme des écarts des côtés opposés

≤ 2% distance foyer-récepteur d'image

b. Coïncidence entre le mar- quage central du viseur et le centre du faisceau de radia- tion

≤ 1% distance foyer-récepteur d'image

c. Coïncidence entre le faisceau de radiation et la surface ré- ceptrice de l'image dans chaque axe principal total des deux axes princi- paux

selon CEI

≤ 3% distance foyer-récepteur d'image ≤ 4% distance foyer-récepteur d'image

1124

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

B. Installations de radioscopie

Paramètre contrôlé

Exigences/Domaine de tolérance

1. Débit de dose à l'entrée de l'amplificateur

valeur de référence ± 30%

2. Géométrie du faisceau et surface réceptrice de l'image

a. Coïncidence entre le faisceau de radiation et la surface ré- ceptrice de l'image dans chaque axe principal total des deux axes princi- paux

selon CEI

b. Coïncidence entre le mar- quage central du viseur et le centre du faisceau de radia- tion

≤ 3% distance foyer-récepteur d'image ≤ 4% distance foyer-récepteur d'image

≤ 1% distance foyer-récepteur d'image

3. Résolution minimale pour les formats d'amplificateur 23-25 cm / 30-32 cm / 38-40 cm 0,8/0,65/0,5 p.l./mm

4. Contraste de l'objet-test (échelle) tous les échelons visibles

1125

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

C. Petites installations radiologiques dentaires, tomographes et installations de radiographie à distance

(contrôle de stabilité des installations radiologiques simultané et combiné aver le contrôle du développement des films)

Paramètre contrôlé

Exigences/Domaine de tolérance

1. Stabilité des paramètres d'exposition

a. Comparaison d'un cliché d'un objet test avec un cliché de référence (plusieurs échelons de contraste appro- priés) Densité optique, par densi- tométrie

valeur de référence ± 0,2

vu comparaison visuelle Contraste, comparaison vi- suelle

± l échelon de contraste pas de modification essentielle

b. Mesure de la dose

valeur de référence ± 30%

2. Champ du rayonnement primaire, comparaison visuelle Limite du champ noirci

cliché de référence ± 2 mm

1126

Ordonnance sur les rayons X

RO 1998

Cette page est vierge pour permettre d'assurer la concordance dans la pagi- nation des trois éditions du RO.

1127

Règlement de police. pour la navigation du Rhin

Modification du 27 janvier 1998

L'Office fédéral de l'économie des eaux.

vu l'article 28, 2ª alinéa, de la loi fédérale du 3 octobre 19751 sur la navigation intérieure; en exécution des résolutions 1997-II-19 et 1997-II-20 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, arrête:

I

Le règlement de police pour la navigation du Rhin du 1" décembre 19932 est modi- fié par les prescriptions temporaires3 suivantes:

Art. 9.07, ch. 2, let. d Art. 9.08 Art. 12.01, ch. 5 Art. 12.02

II

La présente modification entre en vigueur le 1er avril 1998 et a effet jusqu'au 31 mars 2001.

27 janvier 1998 Office fédéral de l'économie des eaux: Le directeur, Furrer

2

39891

1 RS 747.201

2 Le texte du règlement de police pour la navigation du Rhin du 1" décembre 1993 n'est publié ni dans le RO ni dans le RS. Des tirés à part peuvent être obtenus auprès de l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

3 Le texte du règlement de police pour la navigation du Rhin du 1ª décembre 1993 n'est publié ni dans le RO ni dans le RS. Des tirés à part peuvent être obtenus auprès de l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

1128

1998 - 126

Convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RS 0.455; RO 1982 802

Amendements aux Annexes I et II de la convention

Adoptés le 6 décembre 1996 Entrés en vigueur le 7 mars 1997

Annexe I

Espèces de flore strictement protégées

(Méd.)=en Méditerranée

Algae

Chlorophyta Caulerpa ollivieri (Méd.)

Fucophycea

Cystoseira amentacea (inclus var. stricta et var. spicata) (Méd.) Cystoseira mediterranea (Méd.)

Cystoseira sedoides (Méd.)

Cystoseira spinosa (inclus C. adriatica) (Méd.)

Cystoseira zosteroides (Méd.)

Laminaria rodriguezii (Méd.) Laminaria ochroleuca (Méd.)

Rhodophyta

Goniolithon byssoides (Méd.) Lithophyllum lichenoides (Méd.) Ptilophora mediterranea (Méd.) Schimmelmannia schousboei=S. ornata (Méd.)

Pteridophyta

Aspleniaceae Asplenium hemionitis L. Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy

Blechnaceae Woodwardia radicans (L.) Sm.

1997 - 188

1129

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Dicksoniaceae Culcita macrocarpa C. Presl

Dryopteridaceae

Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.

Hymenophyllaceae

Trichomanes speciosum Willd.

Isoetaceae

Isoetes boryana Durieu Isoetes malinverniana Ces. & De Not.

Marsileaceae

Marsilea batardae Launert Marsilea quadrifolia L. Marsilea strigosa Willd. Pilularia minuta Durieu ex Braun

Ophioglossaceae

Botrychium matricariifolium A. Braun ex Koch Botrychium multifidum (S. G. Gmelin) Rupr. Botrychium simplex Hitchc. Ophioglossum polyphyllum A. Braun

Salviniaceae Salvinia natans (L.) All.

Gymnospinaceae Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei

Angiospermae

Alismataceae

Alisma wahlenbergii (O. R. Holmb.) Juz. Caldesia parnassifolia (L.) Parl. Luronium natans (L.) Raf.

1130

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Amaryllidaceae

Leucojum nicaeense Ard.

Narcissus angustifolius Curt. Narcissus longispathus Pugsley Narcissus nevadensis Pugsley Narcissus scaberulus Henriq. Narcissus triandrus L. Narcissus viridiflorus Schousboe Sternbergia candida B. Mathew & Baytop

C

Apocynaceae Rhazya orientalis (Decaisne) A. DC.

Araceae

Arum purpureospathum Boyce

Aristolochiaceae

Aristolochia samsunensis Davis

Asclepiadaceae Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub

Boraginaceae

Alkanna pinardii Boiss. Anchusa crispa Viv. (inclu. A. litoreae) Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes Myosotis praecox Hulphers Myosotis rehsteineri Wartm. Omphalodes kuzinskyana Willk.

Omphalodes littoralis Lehm.

Onosma halophilum Boiss. & Heldr.

Onosma polyphylla Lebed. Onosma proponticum Aznav. Onosma tornensis Javorka Onosma troodi Kotschy Solenanthus albanicus (Degen et al.) Degen & Baldacci Symphytum cycladense Pawl.

Campanulaceae

Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm. Campanula abietina Griseb. et Schenk. Campanula damboldtiana Davis Campanula gelida Kovanda

1131

RO 1998

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

Campanula lanata Friv. Campanula lycica Sorger & Kit Tan Campanula morettiana Reichenb. Campanula romanica Savul. Campanula sabatia De Not. Jasione lusitanica A. DC. Physoplexis comosa (L.) Schur Trachelium asperuloides Boiss. & Orph.

Caryophyllaceae

Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter Arenaria provincialis Chater & Halliday Cerastium alsinifolium Tausch Dianthus hypanicus Andrz. Dianthus nitidus Waldst. et Kit.

Dianthus rupicola Bıv.

Dianthus serotinus Waldst. et Kit.

Dianthus urumoffii Stoj. et Acht.

Gypsophila papillosa P. Porta Herniaria algarvica Chaudri

Herniaria maritima Link

Minuartia smejkalii Dvorakova Moehringia fontqueri Pau

Moehringia hypanica Grynj. et Klok.

Moehringia jankae Griseb. ex Janka

Moehringia tommasinii Marches.

Petrocoptis grandiflora Rothm. Petrocoptis montsicciana O. Bolos Rivas Mart.

Petrocoptis pseudoviscosa Fernandez Casas

Saponaria halophila Hedge & Hub .- Mor.

Silene cretacea Fisch. ex Spreng. Silene furcata Raf. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters

Silene haussknechtii Heldr. ex Hausskn.

Silene hifacensis Rouy ex Willk. Silene holzmanii Heldr. ex Boiss.

Silene mariana Pau Silene orphanidis Boiss.

Silene pompeiopolitana Gay ex Boiss.

Silene rothmaleri Pinto da Silva

Silene salsuginea Hub .- Mor.

Silene sangaria Coode & Cullen

Silene velutina Pourret ex Loisel.

Chenopodiaceae

Beta adanensis Pamuk. apud Aellen Beta trojana Pamuk. apud Aellen

1132

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Kalidiopsis wagenitzii Aellen Kochia saxicola Guss. Microcnemum coralloides (Loscos & Pardo) subsp. anatolicum Wagenitz Salicornia veneta Pignatti & Lausi Salsola anatolica Aellen Suaeda cucullata Aellen

Cistaceae

Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday Helianthemum arcticum (Grosser) Janch.

Heliunthemum cuput-felis Buiss. Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Roseira

Compositae

Achillea glaberrima Klok. Achillea thracica Velen.

Anacyclus latealatus Hub .- Mor. Andryala levitomentosa (E. I. Nayardy) P. D. Sell

Anthemis glaberrima (Rech.f.) Greuter

Anthemis halophila Boiss. & Bal. Anthemis trotzkiana Claus ex Bunge. Artemisia granatensis Boiss. Artemisia insipida Vill.

Artemisia laciniata Willd.

Artemisia pancicii (Janka) Ronn. Aster pyrenaeus Desf. ex DC.France Aster sibiricus L.

Carduus myriacanthus Salzm. ex DC.

Carlina diae (Rech.f.) Meusel & Kastener

Carlina onopordifolia Besser Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal (Centaurea heldreichii Halacsy)

Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler (Centaurea princeps Boiss. & Heldr.) Centaurea akamatis

Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal (Centaurea megarensis Halacsy & Hayek)

Centaurea balearica J. D. Rodriguez

Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday

Centaurea citricolor Font Quer

Centaurea corymbosa Pourret Centaurea dubjanskyi Iljin.

Centaurea hermannii F. Hermann

Centaurea horrida Badaro

Centaurea jankae Brandza Centaurea kalambakensis Freyn & Sint.

1133

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Centaurea kartschiana Scop. Centaurea lactiflora Halacsy Centaurea niederi Heldr. Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph. Centaurea pineticola Iljin.

Centaurea pinnata Pau

Centaurea pontica Prodan & E. I. Nayardy

Centaurea pseudoleucolepis Kleop

Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca

Centaurea tchihatcheffii Fich. & Mey.

Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.

Crepis granatensis (Willk.) G. Blanca & M. Cueto

Crepis purpurea Willd. Bieb.

Dendranthema zawadskyi (Herb.) Tzvel.

Erigeron frigidus Boiss. ex DC.

Helichrysum sibthorpii Rouy

Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd.

Jurinea cyanoides (L.) Reichenb.

Jurinea fontqueri Cuatrec. Lagoseris purpurea (Willd.) Boiss.

Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter

Leontodon boryi Boiss. ex DC.

Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.

Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell

Ligularia sibirica (L.) Cass.

Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman

Santolina elegans Boiss. ex DC. Senecio elodes Boiss. ex DC.

Senecio nevadensis Boiss. & Reuter

Serratula tanaitica P. Smirn.

Sonchus erzincanicus Matthews

Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal

Convolvulaceae

Convolvulus argyrothamnos Greuter Convolvulus pulvinatus Sa'ad

Cruciferae

Alyssum akamasicum B. L. Burtt Alyssum borzaeanum E. I. Nayardy Alyssum pyrenaicum Lapeyr. (Ptilotrichum pyrenaicum [Lapeyr.] Boiss.) Arabis kennedyae Meikle

Armoracia macrocarpa (Waldst. & Kit.) Kit. ex Baumg. Aurinia uechtritziana (Bornm.) Cullen et T. R. Dudley Biscutella neustriaca Bonnet Boleum asperum (Pers.) Desvaux

1134

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Brassica glabrescens Poldini

Brassica hilarionis Post

Brassica insularis Moris

Brassica macrocarpa Guss. Brassica sylvestris (I.) Mill. subsp. taurica Tzvel.

Braya purpurasceus (R. Br.) Bunge Cochlearia polonica Frohlich

Coincya rupestris Rouy (Hutera rupestris P. Porta) Coronopus navasii Pau

Crambe koktebelica (Junge) N. Busch.

Crambe litwinonowii K. Gross.

Diplotaxis ibicensis (Pau) Gomez-Campo Diplotaxis siettiana Maire

Draba dorneri Heuffel

Erucastrum palustre (Pirona) Vis.

Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl.

Iberis arbuscula Runemark

Ionopsidium acaule (Desf.) Reichemb.

Ionopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang.

Lepidium turczaninowii Lipsky.

Murbeckiella sousae Rothm.

Schivereckia podolica (Besser) Andrz.

Sisymbrium cavanillesianum Valdes & Castroviejo (S. matritense P. W. Ball & Heywood)

Sisymbrium confertum Stev. Sisymbrium supinum L.

Thlaspi cariense A. Carlström

Thalspi jankae A. Kern

Cyperaceae Eleocharis carniolica Koch

Dioscoreaceae

Borderea chouardii (Gaussen) Heslot

Dipsacaceae

Dipsacus cephalarioides Mathews & Kupicha

Droseraceae Aldrovanda vesiculosa L.

Ericaceae

Vaccinium arctostaphylos L.

1135

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Euphorbiaceae

Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter

Gentianaceae

Centaurium rigualii Esteve Chueca Centaurium somedanum Lainz Gentiana ligustica R. de Vilm. Chopinet Gentianella anglica (Pugsley) E. F. Warburg

Geraniaceae

Erodium astragaloides Boiss. & Reuter Erodium chrysanthum L'Herit. ex DC. Erodium paularense Fernandez-Gonzalez & Izco Erodium rupicola Boiss.

Gesneriaceae

Haberlea rhodopensis Friv. Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss. Ramonda serbica Pancic

Gramineae

Avenula hackelii (Henriq.) Holub Bromus bromoideus (Lej.) Crepin Bromus grossus Desf. ex DC. Bromus interruptus (Hackel) Druce Bromus moesiacus Velen. Bromus psammophilus P. M. Smith Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl

Eremopoa mardinensis R. Mill Gaudinia hispanica Stace & Tutin Micropyropsis tuberosa Romero-Zarco Cabezudo Poa granitica Br .- Bl. Poa riphaea (Ascherson et Graebner) Fritsch Puccinellia pungens (Pau) Paunero Stipa austroitalica Martinovsky Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz Stipa danubialis Dihoru & Roman Stipa styriaca Martinovsky Stipa syreistschikowii P. Smirn. Trisetum subalpestre (Hartm.) Neuman

Grossulariaceae Ribes sardoum Martelli

1136

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Hypericaceae

Hypericum aciferum (Greuter) N. K. B. Robson Hypericum salsugineum Robson & Hub .- Mor.

Iridaceae

Crocus abantensis T. Baytop & Mathew

Crocus cyprius Boiss. & Kotschy Crocus etruscus Parl. Crocus hartmannianus Holmboe

Crocus robertianus C. D. Brickell

Gladiolus felicis Mirek Iris marsica Ricci & Colasante

Labiatae

Dracocephalum austriacum L.

Micromeria taygetea P. H. Davis

Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy

Nepeta sphaciotica P. H. Davis Origanum cordifolium (Auch. & Montbr.) Vogel (Amaracus cordifolium Montr. & Auch.) Origanum dictamnus L.

Origanum scabrum Boiss. & Heldr.

Phlomis brevibracteata Turrill Phlomis cypria Post

Rosmarinus tomentosus Hub .- Mor. & Maire

Salvia crassifolia Sibth. & Smith Sideritis cypria Post Sideritis incana L. subsp. glauca (Cav.) Malagarriga

Sideritis javalambrensis Pau

Sideritis serrata Cav. ex Lag. Teucrium charidemi Sandwith

Teucrium lamiifolium D'Urv. Teucrium lepicephalum Pau

Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday

Thymus aznavourii Velen. Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link

Thymus carnosus Boiss. Thymus cephalotos L.

Leguminosae

Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra Astragalus aitosensis Ivanisch. Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge Astragalus aquilanus Anzalone Astragalus centralpinus Braun-Blanquet

1137

RO 1998

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

Astragalus kungurensis Boriss. Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis Agerer-Kirchoff & Meikle Astragalus maritimus Moris Astragalus peterfii Jav. Astragalus physocalyx Fischer Astragalus psedopurpureus Gusul.

Astragalus setosulus Gontsch. Astragalus tanaiticus C. Koch. Astragalus tremolsianus Pau

Astragalus verrucosus Moris Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl.

Genista dorycnifolia Font Quer Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci Genista tetragona Bess. Glycyrrhiza iconica Hub .- Mor.

Hedysarum razoumovianum Fisch. et Helm. Ononis maweana Ball

Oxytropis deflexa (Pallas) DC. subsp. norvegica Nordh. Sphaerophysa kotschyana Boiss.

Thermopsis turcica Kit Tan, Vural & Küçüködü

Trifolium banaticum (Heuffel) Majovsky

Trifolium pachycalyx Zoh.

Trifolium saxatile All.

Trigonella arenicola Hub .- Mor. Trigonella halophila Boiss. Trigonella polycarpa Boiss. & Heldr.

Vicia bifoliolata J. D. Rodriguez

Lentibulariaceae

Pinguicula crystallina Sibth. & Sm. Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper

Liliaceae

Allium grosii Font Quer Allium regelianum A. Beck. Allium vuralii Kit Tan Androcymbium europaeum (Lange) K. Richter Androcymbium rechingeri Greuter Asparagus lycaonicus Davis Asphodelus bento-rainhae Pinto da Silva Chionodoxa lochiae Meikle Chionodoxa luciliae Boiss. Colchicum arenarium Waldst. & Kit. Colchicum corsicum Baker Colchicum cousturieri Greuter Colchicum davidovii Stef.

1138

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Colchicum fominii Bordz.

Colchicum micranthum Boiss. Fritillaria conica Boiss.

Fritillaria drenovskii Degen & Stoy.

Fritillaria epirotica Turrill ex Rix

Fritillaria euboeica (Rix Doerfler) Rix

Fritillaria graeca Boiss.

Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix

Fritillaria montana Hoppe.

Fritillaria obliqua Ker-Gawl.

Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker

Fritillaria tumasia Heldi. ex Halacsy

Lilium jankae A. Kerner

Lilium rhodopaeum Delip.

Muscari gussonei (Parl.) Tod.

Ornithogalum reverchonii Lange

Scilla morrisii Meikle

Scilla odorata Link

Tulipa cypria Stapf

Tulipa goulimya Sealy & Turrill

Tulipa hungarica Borbas

Tulipa praecox Ten.

Tulipa sprengeri Baker

Linaceae Linum dolomiticum Borbas

Lythraceae Lythrum flexuosum Lag. Lythrum thesioides M. Bieb.

Malvaceae Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.

Najadaceae Caulinia tenuissima (A. br. ex Magnus) Tzvel. Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W. L. Schmidt Najas tenuissima (A. Braun) Magnus

Oleaceae Syringa josikaea Jacq. fil.

1139

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Orchidaceae

Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.

Comperia comperiana (Steven) Aschers. & Graebner Cypripedium calceolus L. Dactylorhiza chuhensis Renz & Taub. Himantoglossum caprinum (Bieb.) C. Koch. Liparis loeselii (L.) Rich. Ophrys argolica Fleischm. Ophrys isaura Renz & Taub.

Ophrys kotschyi Fleischm. & Soo Ophrys lunulata Parl. Ophrys lycia Renz & Taub. Orchis punctulata Stev. ex Lindl. Platanthera obtusata (Pursh) Lindl. subsp. oligantha (Turcz.) Hulten Spiranthes aestivalis (Poiret) L. C. M. Richard

Steveniella satyrioides (Stev.) Schlechter.

Paeoniaceae

Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk.

Paeonia clusii F. C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis Paeonia officinalis L. subsp. banatica (Rochel) Soo Paeonia parnassica Tzanoudakis Paeonia tenuifolia L.

Palmae

Phoenix theophrasti Greuter

Papaveraceae Papaver lapponicum (Tolm.) Nordh. Rupicapnos africana (Lam.) Pomel

Plumbaginaceae

Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld Armeria rouyana Daveau Armeria soleirolii (Duby) Godron Armeria velutina Welv. ex Boiss. & Reuter Limonium anatolicum Hedge

Limonium tamaricoides Bokhari

Polemoniaceae Polemonium boreale Adams

1140

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Polygonaceae

Polygonum praelongum Coode & Cullen Rheum rhaponticum L .** Rumex rupestris Le Gall

Potamogetonaceae

Cymodocea nodosa (Méd.) Posidonia oceanica (Méd.) Zostera marina (Méd.)

Primulaceae

Androsace cylindrica DC. Androsace mathildae Levier

Androsace pyrenaica Lam. Cyclamen coum Mill.

Cyclamen kuznetzovii Kotov et Czernova.

Cyclamen mirabile Hildebr.

Lysimachia minoricensis J. D. Rodriguez

Primula apennina Widmer

Primula deorum Velen. Primula frondosa Janka

Primula egaliksensis Wormsk.

Primula glaucescens Moretti Primula palinuri Petagna

Primula spectabilis Tratt.

Primula wulfeniana Scot subsp. baumgarteniana (Degen & Moesz) Ludi Soldanella villosa Darracq

Ranunculaceae

Aconitum corsicum Gayer Aconitum flerovii Steinb.

Aconitum lasiocarpum (Reichenb.) Gayer

Adonis cyllenea Boiss., Heldr. & Orph. Adonis distorta Ten. Anemone uralense Nevski.

Aquilegia bertolonii Schott

Aquilegia kitaibelii Schott Aquilegia ottonis subsp. taygetea (Orph.) Strid

Aquilegia pyrenaica DC. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano & Rivas Martinez (Aquilegia cazorlensis Heywood) Consolida samia P. H. Davis Delphinium caseyi B. L. Burtt

** Objection de la Norvège à l'inclusion dans l'Annexe I

1141

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Pulsatilla grandis Wend. (Pulsatilla halleri [All.] Willd. subsp. grandis [Wend.] Meikle) Pulsatilla patens (L.) Miller Pulsatilla slavica G. Reuss Ranunculus fontanus C. Presl Ranunculus kykkoensis Meikle Ranunculus weyleri Mares

Resedaceae

Reseda decursiva Forssk. Gibraltar

Rosaceae

Crataegus dikmensis Pojark Geum bulgaricum Panc. Potentilla delphinensis Gren. & Godron Potentilla emilii-popii E. I. Nayardy

Potentilla silesiaca Uechtr.

Pyrus anatolica Browicz

Rubiaceae

Galium cracoviense Ehrend.

Galium globuliferum Hub .- Mor. & Reese Galium litorale Guss. Galium moldavicum (Dobrescu) Franco

Galium rhodopeum Velen. Galium viridiflorum Boiss. & Reuter

Santalaceae

Thesium ebracteatum Hayne

Saxifragaceae

Saxifraga berica (Beguinot) D. A. Webb Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk. Saxifraga florulenta Moretti Saxifraga hirculus L.

Saxifraga presolanensis Engl.

Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl. Saxifraga valdensis DC. Saxifraga vayredana Luizet

Scrophulariaceae Antirrhinum charidemi Lange Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches.

1142

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Linaria algarviana Chav. Linaria ficalhoana Rouy Linaria flava (Poiret) Desf. Linaria hellenica Turril Linaria loeselii Schweigger Linaria ricardoi Cout. Linaria tursica B. Valdes & Cabezudo Lindernia procumbens (Krocker) Philcox Odontites granatensis Boiss.

Pedicularis sudetica Willd. Verbascum afyonense Hub .- Mor. Verbascum basivelatum Hub .- Mor.

Verbascum cylleneum (Boiss. & Heldr.) Kuntze Verbascum degenii Hal.

Verbascum purpureum (Janka) Hub .- Mor.

Verbascum stepporum Hub .- Mor. Veronica euxina Turrill Veronica oetaea L .- A. Gustavsson

Veronica turrilliana Stoj. et Stef.

Selaginaceae Globularia stygia Orph. ex Boiss.

Solanaceae Atropa baetica Willk. Mandragora officinarum L.

Thymelaeaceae

Daphne arbuscula Celak. Daphne petraea Leybold Daphne rodriguezii Texidor Thymelea broterana Coutinho

Trapaceae Trapa natans L.

Typhaceae Typha minima Funk Typha shuttleworthii Koch & Sonder

Ulmaceae Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.

1143

RO 1998

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

Umbelliferae

Angelica heterocarpa Lloyd Angelica palustris (Besser) Hoffman Apium bermejoi Llorens Apium repens (Jacq.) Lag.

Athamanta cortiana Ferrarini

Bupleurum capillare Boiss. & Heldr.

Bupleurum dianthifolium Guss.

Bupleurum kakiskalae Greuter

Eryngium alpinum L.

Eryngium viviparum Gay

Ferula halophila H. Pesmen

Ferula orientalis L.

Ferula sadleriana Ledebour

Laserpitium longiradium Boiss.

Naufraga balearica Constance & Cannon

Oenanthe conioides Lange

Petagnia saniculifolia Guss.

Rouya polygama (Desf.) Coincy

Seseli intricatum Boiss.

Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.

Valerianaceae

Centranthus kellererii (Stoj. Stef. et Georg.) Stoj. et Stef. Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot

Violaceae

Viola athois W. Becker

Viola cazorlensis Gandoger

Viola cryana Gillot

Viola delphinantha Boiss.

Viola hispida Lam.

Viola jaubertiana Mares & Vigineix

Bryophyta Bryopsida: Anthocerotae

Anthocerotaceae Notothylas orbicularis (Schwein.) Sull.

1144

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Bryopsida: Hepaticae

Aytoniaceae Mannia triandra (Scop.) Grolle

Cephaloziaceae Cephalozia macounii (Aust.) Aust.

Codoniaceae Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees et Gott. ex Lehm.

Frullaniaceae

Frullania parvistipula Steph.

Gymnomitriaceae Marsupella profunda Lindb.

Jungermanniaceae Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak.

Ricciaceae Riccia breidleri Jur. ex Steph.

Riellaceae Riella helicophylla (Mont.) Hook.

Scapaniaceae Scapania massalongi (K. Muell.) K. Muell.

Bryopsida: Musci

Amblystegiaceae Drepanocladus vernicosus (Mitt.) Warnst.

Bruchiaceae

Bruchia vogesiaca Schwaegr.

1145

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Buxbaumiaceae

Buxbaumia viridis (Moug. ex Lam. & DC.) Brid. ex Moug. & Nestl.

Dicranaceae

Atractylocarpus alpinus (Schimp. ex Milde) Lindb. Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. Jens.) I. Hag. Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb.

Fontinalaceae

Dichelyma capillaceum (With.) Myr.

Funariaceae

Pyramidula tetragona (Brid.) Brid.

Hookeriaceae

Distichophyllum carinatum Dix. & Nich.

Meesiaceae

Meesia longiseta Hedw.

Orthotrichaceae

Orthotrichum rogeri Brid.

Sphagnaceae Sphagnum pylaisii Brid.

Splachnaceae

Tayloria rudolphiana (Garov.) B.S.G.

G

1146

RO 1998

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

Espèces endémiques de la région macaronésienne

Pteridophyta

Aspleniaceae Asplenium azoricum Lovis

Dryopteridaceae Polystichum drepanum (Swartz) C. Presl

Hymenophyllaceae

Hymenophyllum maderensis

Isoetaceae

Isoetes azorica Durieu ex Milde

Lycopodiaceae Diphasium madeirense (Wilee.) Rothm.

Marsileaceae Marsilea azorica Launert

Gymnospermae

Cupresaceae Juniperus brevifolia (Seub.) Antoine

Angiospermae

Agavaceae Dracaena draco (L.) L.

Asclepiadaceae Caralluma burchardii N. E. Brown Ceropegia chrysantha Svent.

1147

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Berberidaceae

Berberis maderensis Lowe

Boraginaceae

Echium gentianoides Webb ex Coincy Echium handiense Svent. Echium pininana Webb et Berth. Myosotis azorica H. C. Watson Myosotis maritima Hochst. ex Seub.

Campanulaceae

Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer Musschia aurea (L.f.) DC. Musschia wollastonii Lowe

Caprifoliaceae

Sambucus palmensis Link

Caryophyllaceae

Cerastium azoricum Hochst. Silene nocteolens Webb et Berth.

Cistaceae

Cistus chinamadensis Bañares & Romero Helianthemum bystropogophyllum Svent. Helianthemum teneriffae Cosson

Compositae

Andryala crithmifolia Ait. Argyranthemum lidii Humphries Argyranthemum pinnatifidum (L.F.) Lowe subsp. succulentum (Lowe) Humphries Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis

Atractylis preauxiana Schultz Bip. Bellis azorica Hochst. ex Seub.

Calendula maderensis DC. Cheirolophus duranii (Burchard) Holub Cheirolophus falsisectus Montelongo et Moraleda Cheirolophus ghomerythus (Svent.) Holub Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub Cheirolophus metlesicsii Montelongo Cheirolophus santosabreui Santos

1148

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Cheirolophus satarataensis (Svent.) Holub Cheirolophus tagananensis (Svent.) Holub Helichrysum monogynum B. L. Burth. & Sunding Helichrysum gossypinum Webb Hypochoeris oligocephala (Svent. & D. Bramwell) Lack Lactuca watsoniana Trelease Leotodon filii (Hochst. ex Seub.) Paiva & Orm.

Onopordum carduelinum Bolle Onopordum nogalesii Svent. Pericallis hadrosomus Svent. Pericallis malvifolia (L'Hér) B. Nord.

Phagnalon benetu Lowe Senecio hermosae Pitard Sonchus gandogeri Pitard Stemmacantha cynaroides Sventenia bupleuroides Font Quer Tanacetum o'shanahanii Febles. Marrero et Suárez Tanacetum ptarmiciflorum (Webb) Schultz Bip.

Tolpis glabrescens Kämmer

Convolvulaceae

Convolvulus caput-medusae Lowe Convolvulus lopez-socasi Svent Convolvulus massonii A. Dietr. Pharbitis preauxii Webb

Crassulaceae

Aeonium balsamiferum Webb et Berth. Aeonium gomeraense Praeger Aeonium saundersii Bolle Aichrysum dumosum (Lowe) Praeg. Monanthes wildpretii Bañares & Scholz

Cruciferae

Crambe arborea Webb ex Christ Crambe laevigata DC. ex Christ Crambe scoparia Svent. Crambe sventenii B. Petters. ex Bramw. & Sunding Parolinia schizogynoides Svent. Sinapidendron sempervivifolium Mnzs.

Cyperaceae Carex malato-belizii Raymond

1149

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Dipsacaceae Scabiosa nitens Roem. & Schult.

Ericaceae

Daboecia azorica Tutin & Warb. Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D. A. Webb

Euphorbiaceae

Euphorbia bourgaeana Gay ex Boiss. Euphorbia handiensis Burchard Euphorbia lambii Svent. Euphorbia stygiana H. C. Watson

Geraniaceae

Geranium maderense Yeo

Gramineae

Agrostis gracilaxa Franco Deschampsia maderensis (Hack. et Bornm.) Buschm. Phalaris maderensis (Mnzs.) Mnzs.

Labiatae

Micromeria glomerata P. Pérez Micromeria leucantha Svent. ex Pérez Salvia herbanica Santos et Fernández Sideritis cystosiphon Svent. Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle Sideritis infernalis Bolle Sideritis marmorea Bolle Teucrium abutiloides l'Her.

Leguminosae

Adenocarpus ombriosus Ceb. & Ort. Anthyllis lemanniana Lowe Anagyris latifolia Brouss. ex Willd. Cicer canariensis Santos & Gweil Dorycnium spectabile Webb & Berthel. Genista benehoavensis (Bolle ex Svent.) Del Arco Lotus azoricus P. W. Ball Lotus callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis Lotus eremiticus Santos Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell et al. Lotus maculatus Breitfeld

1150

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Lotus pyranthus P. Perez Teline nervosa (Esteve) A. Hansen et Sund. Teline rosmarinifolia Webb & Berthel. Teline salsoloides Arco & Acebes. Vicia dennesiana H. C. Watson

Liliaceae

Androcymbium psammophilum Svent. Smilax divaricata Sol. ex Wats.

Myricaceae Myrica rivas-martinezii Santos.

Oleaceae Jasminium azoricum L. Picconia azorica (Tutin) Knbol.

Orchidaceae

Barlia metlesicsiaca Teschner Goodyera macrophylla Lowe Orchis scopulorum Summerh.

Pittosporaceae Pittosporum coriaceum Dryander ex Aiton

Plantaginaceae

Plantago famarae Svent. Plantago malato-belizii Lawalree

Plumbaginaceae

Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze Limonium dendroides Svent.

Limonium fruticans (Webb) O. Kuntze Limonium perezii Stapf

Limonium preauxii (Webb et Berth.) O. Kuntze

Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding Limonium sventenii Santos & Fernandez Galvan

Polygonaceae

Rumex azoricus Rech.

1151

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Rhamnaceae

Frangula azorica Tutin

Rosaceae

Bencomia brachystachya Svent.

Bencomia exstipulata Svent.

Bencomia sphaerocarpa Svent.

Chamaemeles coriacea Lindl. Dendriopoterium pulidoi Svent.

Marcetella maderensis (Bornm.) Svent.

Prunus lusitanica subsp. azorica (Moui.) Franco

Rutaceae

Ruta microcarpa Svent.

Santalaceae

Kunkeliella canariensis Stearn Kunkeliella psilotoclada (Svent.) Stearn Kunkeliella subsucculenta Kammer

Sapotaceae

Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe

Saxifragaceae

Saxifraga portosanctana Boiss.

Scrophulariaceae

Euphrasia azorica H. C. Watson Euphrasia grandiflora Hochst.

Isoplexis chalcantha Svent. & O'Shanahan Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer

1

Selaginaceae

Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel Globularia sarcophylla Svent.

Solanaceae

Solanum lidii Sunding

1152

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Umbelliferae

Ammi trifoliatum (Wats.) Trel.

Bunium brevifolium Lowe Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel

Chaerophylum azoricum Trel. Monizia edulis Lowe Ferula latipinna Santos Sanicula azorica Gunthn. ex Seub.

Violaceae Viulu puruduru Lowe

Bryophyta Bryopsida: Musci

Echinodiaceae Echinodium spinosum (Mitt.) Jur.

Pottiaceae Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M. Hill

Thamniaceae Thamnobryum fernandesii Sergio

1153

RO 1998

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

Annexe II

Espèces de faune strictement protégées

Vertébrés

(Méd.)=en Méditerranée

Mammifères

Insectivora

Erinaceidae

Atelerix algirus (Erinaceus algirus)*)

Soricidae

Crocidura suaveolens ariadne (Crocidura ariadne)*)

Crocidura russula cypria (Crocidura cypria)*)

Crocidura canariensis

Talpidae Desmana moschata Galemys pyrenaicus (Desmana pyrenaica)

Microchiroptera

toutes les espèces à l'exception de Pipistrellus pipistrellus

Rodentia

Sciuridae Pteromys volans (Sciuropterus russicus) Sciurus anomalus

Spermophilus citellus (Citellus citellus)*) Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)

Muridae

Cricetus cricetus Mesocricetus newtoni Microtus bavaricus (Pitymys bavaricus)*) Microtus cabrerae

Microtus tatricus

Spalax graecus

Gliridae Dryomis laniger Myomimus roachi (Myomimus bulgaricus)

Zapodidae Sicista betulina Sicista subtilis

1154

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Hystricidae Hystrix cristata

Carnivora

Canidae Alopex lagopus Canis lupus Cuon alpinus

Ursidae toutes les espèces

Mustelidae Gulo gulo Mustela eversmannii Mustela lutreola (Lutreola lutreola)*)

Lutra lutra Vormela peregusna

Felidae

Caracal caracal

Felis silvestris Lynx pardinus (Lynx pardina)*) Panthera pardus Panthera tigris

Pinnipedia

Odobenidae Odobenus rosmarus

Phocidae Monachus monachus

Phoca hispida saimensis Phoca hispida ladogensis

Artiodactyla

Cervidae Cervus elaphus corsicanus

Bovidae Capra aegagrus Capra pyrenaica pyrenaica Gazella subgutturosa Gazella dorcas Ovibos moschatus

Rupicapra rupicapra ornata

1155

RO 1998

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

Cetacea

Monodontidae Monodon monoceros

Delphinidae

Delphinus delphis Globicephala macrorhynchus Globicephala melas Grampus griseus Lagenorhynchus acutus

Lagenorhynchus albirostris Orcinus orca

Pseudorca crassidens Steno bredanensis Stenella coeruleoalba Stenella frontalis Tursiops trunculus (tursio)

Phocaenidae Phocoena phocoena

Physeteridae Kogia breviceps Kogia simus (Méd.) Physeter macrocephalus (Méd.)

Ziphiidae

Hyperoodon rostratus Mesoplodon bidens Mesoplodon densirostris (Méd.) Mesoplodon mirus Ziphius cavirostris

Balaenopteridae Balaenoptera acutorostrata (Méd.) Balaenoptera borealis (Méd.)

Balaenoptera edeni Balaenoptera physalus

Megaptera novaeangliae (longimana, nodosa) Sibbaldus (Balaenoptera) musculus

Balaenidae Balaena mysticetus Eubalaena glacialis

Oiseaux

Gaviiformes Gaviidae toutes les espèces

1156

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Podicipediformes

Pudicipedidae Podiceps auritus Podiceps grisegena Podiceps nigricollis (caspicus) Podiceps ruficollis

Procellariiformes

Hydrobatidae toutes les espèces

Procellariidae Bulweria bulwerii

Procellaria diomedea

Pterodroma madeira Pterodroma feae

Puffinus assimilis baroli Puffinus puffinus

Pelecaniformes

Phalacrocoracidae Phalacrocorax pygmaeus

Pelecanidae toutes les espèces

Ciconiiformes

Ardeidae Ardea purpurea Ardeola ralloides

Botaurus stellaris Bulbucus (Ardeola) ibis Casmerodius albus (Egretta alba)

Egretta garzetta

Ixobrychus minutus Nycticorax nycticorax

Ciconiidae toutes les espèces

Threskiornithidae toutes les espèces

Phoenicopteridae Phoenicopterus ruber

1157

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Anseriformes

Anatidae Anser erythropus Branta leucopsis Branta ruficollis Bucephala islandica

Cygnus cygnus

Cygnus bewickii (columbianus) Histrionicus histrionicus Marmaronetta (Anas) angustirostris

Mergus albellus

Oxyura leucocephala Polysticta stelleri Somateria spectabilis Tadorna tadorna Tadorna ferruginea

Falconiformes

toutes les espèces

Galliformes

Tetraonidae Tetrao urogallus cantabricus

Gruiformes

Turnicidae Turnix sylvatica

Gruidae toutes les espèces

Rallidae

Crex crex Fulica cristata Porphyrio porphyrio Porzana porzana Porzana pusilla Porzana parva

Otididae

toutes les espèces

Charadriiformes

Charadriidae Arenaria interpres Charadrius alexandrinus Charadrius dubius

1158

RO 1998

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

Charadrius hiaticula Charadrius leschenaulti Eudromias morinellus Hoplopterus spinosus

Scolopacidae Calidris alba Calidris alpina Calidris ferruginea Calidris maritima Calidris minuta Calidris temminckii Gallinago media Limicola falcinellus Numenius tenuirostris Tringa cinerea Tringa glareola

Tringa hypoleucos

Tringa ochropus Tringa stagnatilis

Recurvirostridae toutes les espèces

Phalaropodidae toutes les espèces

Burhinidae Burhinus oedicnemus

Glareolidae toutes les espèces

Laridae

Chlidonias hybrida

Chlidonias leucopterus

Chlidonius niger Gelochelidon nilotica

Hydroprogne caspia Larus audouinii Larus genei Larus melanocephalus

Larus minutus

Larus (Xenia) sabini

Pagophila eburnea Sterna albifrons Sterna dougallii Sterna hirundo

Sterna paradisaea (macrura) Sterna sandvicensis

1159

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Columbiformes

Pteroclididae toutes les espèces

Columbidae Columba bollii Columba junoniae

Cuculiformes

Cuculidae Clamator glandarius

Strigiformes

toutes les espèces

Caprimulgiformes

Caprimulgidae toutes les espèces

Apodiformes

Apodidae Apus caffer Apus melba Apus pallidus Apus unicolor

Coraciiformes

Alcedinidae Alcedo atthis Ceryle rudis Halcyon smyrnensis

Meropidae Merops apiaster

Coraciidae Coracias garrulus

Upopidae Upopa epops

Piciformes toutes les espèces

1160

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Passeriformes

Alaudidae

Calandrella brachydactyla Calandrella rufescens

Chersophilus duponti Eremophila alpestris

Galerida theklae

Melanocorypha bimaculata

Melanocorypha calandra

Melanocorypha leucoptera Melanocorypha yeltoniensis

Hirundinidae toutes les espèces

Motacillidae toutes les espèces

Pycnonotidae Pycnonotus barbatus

Laniidae toutes les espèces

Bombycillidae Bombycilla garrulus

Cinclidae Cinclus cinclus

Troglodytidae Troglodytes troglodytes

Prunellidae toutes les espèces

Muscicapidae Turdinae

Cercotrichas galactotes

Erithacus rubecula

Irania gutturalis Luscinia luscinia

Luscinia megarhynchos

Luscinia (Cyanosylvia) svecica

Monticola saxatilis Monticola solitarius Oenanthe finischii

Oenanthe hispanica

Oenanthe isabellina Oenanthe leucura

Oenanthe oenanthe

Oenanthe pleschanka (leucomela) Phoenicurus ochruros

1161

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Phoenicurus phoenicurus

Saxicola dacotiae Saxicola rubetra Saxicola torquata Tarsiger cyanurus Turdus torquatus

Sylviinae toutes les espèces

Regulinae

toutes les espèces

Muscicapinae toutes les espèces

Timaliinae

Panurus biarmicus

Paridac

toutes les espèces

Sittidae toutes les espèces

Certhiidae toutes les espèces

Emberizidae

Calcarius lapponicus Emberiza aureola Emberiza caesia Emberiza cia

Emberiza cineracea

Emberiza cirlus

Emberiza citrinella

Emberiza leucocephala

Emberiza melanocephala Emberiza pusilla Emberiza rustica

Emberiza schoeniclus Plectrophenax nivalis

Fringillidae

Carduelis cannabina Carduelis carduelis Carduelis chloris Carduelis flammea Carduelis flavirostris

Carduelis hornemanni Carduelis spinus Carpodacus erythrinus Coccothraustes coccothraustes Fringilla teydea

1162

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Loxia curvirostra Loxia leucoptera Loxia pityopsittacus Loxia scotica Pinicola enucleator Rhodopechys githaginea Serinus citrinella Serinus pusillus Serinus serinus

Ploceidae Montrifringilla nivalis Petronia petronia

Sturnidae Sturnus roseus Sturnus unicolor

Oriolidae Oriolus oriolus

Corvidae

Cyanopica cyanus Nucifraga caryocatactes Perisoreus infaustus Pyrrhocorax graculus Pyrrhocorax pyrrhocorax

Reptiles

Testudines

Testudinidae Testudo graeca Testudo hermanni Testudo marginata

Emydidae Emys orbicularis Mauremys caspica1) *)

Dermochelyidae Dermochelys coriacea

Cheloniidae Caretta caretta Chelonia mydas Eretmochelys imbricata Lepidochelys kempii

1163

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Trionychidae Rafetus euphraticus Trionyx triunguis

Sauria

Gekkonidae

Cyrtodactylus kotschyi Tarentola angustimentalis

Tarentola boettgeri Tarentola delalandii

Tarentola gomerensis Phyllodactylus europaeus

Agamidae Stellio stellio (Agama stellio)*)

Chamaeleontidae Chamaeleo chamaelon

Lacertidae

Algyroides fitzingeri

Algyroides marchi

Algyroides moreoticus Algyroides nigropunctatus

Archaeolacerta bedriagae (Lacerta bedriagae)*)

Archaeolacerta monticola (Lacerta monticola)*)

Gallotia galloti

Gallotia simonyi (Lacerta simonyi)*)

Gallotia stehlini

Lacerta agilis

Lacerta clarkorum

Lacerta dugesii

Lacerta graeca Lacerta horvathi

Lacerta lepida

Lacerta parva

Lacerta princeps

Lacerta schreiberi

Lacerta trilineata

Lacerta viridis

Ophisops elegans Podarcis erhardii

Podarcis filfolensis

Podarcis lilfordi Podarcis melisellensis

Podarcis milensis

Podarcis muralis

Podarcis peloponnesiaca Podarcis pityusensis

1164

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Podarcis sicula Podarcis taurica Podarcis tiliguerta Podarcis wagleriana

Anguidae Ophisaurus apodus

Scincidae

Ablepharus kitaibelii

Chalcides bedriagai

Chalcides ocellatus

Chalcides sexlineatus

Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)*)

Chalcides viridianus

Ophiomorus punctatissimus

Ophidia

Colubridae

Coluber cypriensis

Coluber gemonensis

Coluber hippocrepis

Coluber jugularis2) *)

Coluber najadum3) *) Coluber viridiflavus

Coronella austriaca

Elaphe longissima

Elaphe quatuorlineata

Elaphe situla

Natrix megalocephala

Natrix tessellata

Telescopus fallax

Viperidae

Vipera albizona

Vipera ammodytes

Vipera barani

Vipera kaznakovi

Vipera latasti

Vipera lebetina4) *)

Vipera pontica

Vipera ursinii

Vipera wagneri

Vipera xanthina

1165

RO 1998

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

Amphibiens

Caudata

Salamandridae

Chioglossa lusitanica

Euproctus asper

Euproctus montanus

Euproctus platycephalus

Mertensiella luschani (Salamandra luschani)*)

Salamandra atra5) *)

Salamandrina terdigitata

Triturus carnifex

Triturus cristatus

Triturus dobrogicus

Triturus italicus

Triturus kurelinii

Triturus montandoni

Plethodontidae

Speleomantes flavus (Hydromantes flavus)*)

Speleomantes genei (Hydromantes genei)*)

Speleomantes imperialis (Hydromantes imperialis)*)

Speleomantes italicus (Hydromantes italicus)*)

Speleomantes supramontis (Hydromantes supramontis)*)

Proteidae

Proteus anguinus

Anura

Discoglossidae Alytes cisternasii Alytes muletensis

Alytes obstetricans

Bombina bombina

Bombina variegata

Discoglossus galganoi

Discoglossus jeanneae

Discoglossus montalentii

Discoglossus pictus

Discoglossus sardus

Neurergus crocatus Neurergus strauchi

Pelobatidae

Pelobates cultripes Pelobates fuscus Pelobates syriacus Pelodytes caucasicus

1166

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Bufonidae Bufo calamita Bufo viridis

Hylidae Hyla arborea Hyla meridionalis Hyla sarda

Ranidae Rana arvalis Rana dalmatina

Rana holtzi

Rana iberica

Kana italıca Rana latastei

Poissons Chondrichthyes

Pleurotremata

Lamnidae Carcharodon carcharias (Méd.)

Osteichthyes

Petromyzoniformes

Petromyzonidae Lethenteron zanandrai (Méd.)

Acipenseriformes

Acipenseridae Acipenser naccarii Acipenser sturio (Méd.) Huso huso (Méd.)

Salmoniformes Umbridae Umbra krameri

1167

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Cypriniformes

Cyprinidae Pomatoschistus canestrinii (Méd.) Pomatoschistus tortonesei (Méd.)

Synentognathi

Belonidae Hippocampus hippocampus (Méd.) Hippocampus ramulosus (Méd.)

Atheriniformes

Cyprinodontidae Aphanius fasciatus (Méd.) Aphanius iberus (Méd.) Valencia hispanica

Perciformes

Percidae Zingel asper

Invertébrés Arthropodes

Insecta

Mantodea Apteromantis aptera

Odonata

Aeshna viridis Brachythemis fuscopalliata Calopteryx syriaca Coenagrion freyi Coenagrion mercuriale Cordulegaster trinacriae Gomphus graslinii Leucorrhinia albifrons Leucorrhinia caudalis Leucorrhinia pectoralis Lindenia tetraphylla Macromia splendens Ophiogomphus cecilia Oxygastra curtisii Stylurus (= Gomphus) flavipes Sympecma braueri

1168

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe RO 1998

Orthoptera Baetica ustulata Saga pedo

Coleoptera Buprestis splendens Carabus olympiae

Cerambyx cerdo Cucujus cinnaberinus Dytiscus latissimus

Graphoderus bilineatus Osmoderma eremita

Rosalia alpina

Lepidoptera

Apatura metis

Coenonympha hero

Coenonympha oedippus

Erebia calcaria

Erebia christi

Erebia sudetica

Eriogaster catax

Euphydryas (Eurodryas) aurinia

Fabriciana elisa Hyles hippophaes

Hypodryas maturna

Lopinga achine Lycaena dispar Maculinea arion

Maculinea nausithous

Maculinea teleius

Melanargia arge

Papilio alexanor Papilio hospiton Parnassius apollo

Parnassius mnemosyne Plebicula golgus Polyommatus galloi

Polyommatus humedasae

Proserpinus prosperpina Zerynthia polyxena

Arachnida

Araneae Macrothele calpeiana

1169

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Crustacea

Decapoda Ocypode cursor (Méd.) Pachyplasma giganteum (Méd.)

Mollusques

Gastropoda

Dyotocardia Gibbula nivosa (Méd.) Patella ferruginea (Méd.) Patella nigra (Méd.)

Monotocardia

Charonia rubicunda (=C. lampas=C. nodiferum) (Méd.)

Charonia tritonis (=C. seguenziae) (Méd.)

Dendropoma petraeum (Méd.) Erosaria spurca (Méd.) Luria lurida (=Cypraea lurida) (Méd.)

Mitra zonata (Méd.)

Ranella olearia (Méd.) Schilderia achatidea (Méd.) Tonna galea (Méd.) Zonaria pyrum (Méd.)

Stylommatophora

Caseolus calculus

Caseolus commixta

Caseolus sphaerula Discus defloratus6) *)

Discus guerinianus

Discula leacockiana

Discula tabellata

Discula testudinalis

Discula turricula Elona quimperiana

Geomalacus maculosus

Geomitra moniziana Helix subplicata Leiostyla abbreviata Leiostyla cassida Leiostyla corneocostata Leiostyla gibba Leiostyla lamellosa

1170

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Bivalvia

Unionoida Margaritifera auricularia

Mytiloida Lithophagu lithophaga (Méd.) Pinna pernula (Méd.)

Myoida Pholas dactylus (Méd.)

C Echinodermes

Asteridae Asterina pancerii (Méd.) Ophidiaster ophidianus (Méd.)

Echinidae Centrostephanus longispinus (Méd.)

Cnidaires

Hydrozoa Errina aspera (Méd.)

Anthozoa Astroides calycularis (Méd.) Gerardia savaglia (Méd.)

Eponges

Porifera Aplysina cavernicola (Méd.) Asbestopluma hypogea (Méd.) Axinelle polyploides (Méd.) Petrobiona massiliana (Méd.)

1171

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

RO 1998

Notes à l'Annexe II

Le 3 décembre 1993, le Comité permanent de la Convention a adopté la Recom- mandation suivante (nº 39 [1993]):

Le Comité permanent de la Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, agissant en vertu de l'article 14 de la Convention, recommande aux Parties contractantes de prendre en considération les observations techniques suivantes dans la mise en œuvre de la Convention. Des astérisques ont été ajoutés lorsque le nom de l'espèce a été modifié, mais l'ancien nom est conservé entre parenthèses. Des notes en bas de page ont été utilisées pour mettre à jour certaines espèces du point de vue taxonomique.

C

1. Mauremys caspica a été divisée en deux espèces:

Mauremys caspica Mauremys leprosa (Mauremys caspica leprosa)

2. Coluber jugularis a été divisée en deux espèces: Coluber jugularis Coluber caspius (Coluber jugularis caspius)

3. Coluber najadum a été divisée en deux espèces:

Coluber najadum Coluber rubriceps (Coluber najadum rubriceps)

4. Vipera lebetina a été divisée en deux espèces:

Vipera lebetina Vipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)

5. Salamandra atra a été divisée en deux espèces:

Salamandra atra Salamandra lanzai (Salamandra atra lanzai)

6. Discus defloratus: n'est plus reconnue comme un espèce valide du point de vue taxonomique étant donné qu'elle a été décrite à partir de quelques spécimens seule- ment; désormais reconnue comme appartenant à une espèce différente de Discus.

39318

1172

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Amtliche Sammlung

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1998

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Anno

Band

1998

Volume

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Heft

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14.04.1998

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