Par arrêt du 16 mars 2015 (6B_275/2015), le Tribunal fédéral a rejeté le recours en
matière pénale interjeté par Z_________ contre ce jugement.
P1 13 61
JUGEMENT DU 10 FÉVRIER 2015
Tribunal cantonal du Valais
Cour pénale I
Composition : Jérôme Emonet, président ; Hermann Murmann et Dr. Lionel Seeberger,
juges ; Mériem Combremont, greffière
en la cause
Le Ministère public, représenté par M_________,
et
W_________, X_________ et Y_________ , parties plaignantes, représentées par
Me N_________
contre
Z_________ , représenté par Me O_________
(homicide par négligence, art. 117 CP)
Procédure
A . A la suite du décès de A_________, emporté par une avalanche le 16 février 2007,
vers 14h00, au lieu dit B_________ à C_________, le juge d’instruction a ouvert une
instruction d’office contre le guide Z_________ pour homicide par négligence (art. 117
CP) et l’a entendu en qualité de prévenu le 28 janvier 2008.
La police cantonale a déposé son rapport d’enquête le 24 mai 2007. Le juge
d’instruction a confié, le 20 novembre 2008, une expertise à l’Institut pour l’étude de la
neige et des avalanches à D_________ (ci-après : l’IFENA). Une inspection des lieux a
eu lieu le 24 avril 2009 en présence de Z_________, de son conseil, de l’expert
E_________, du conseil de la famille A_________, et du sergent F_________. Le
rapport d’expertise a été remis le 29 juillet 2009, et son complément le 8 janvier 2010.
Le 12 mai 2010, les plaignants W_________, veuve de la victime et les deux enfants
de celle-ci, à savoir X_________ et Y_________, ont produit un rapport d’expertise
privée, établi par les guides de montagne G_________ et H_________ en date du
27 avril 2010. Le 26 octobre 2010, I_________ et J_________, tous deux guides de
montagne, ont été entendus par la juge d’instruction.
B . Statuant le 1er octobre 2013, le juge du district de K_________ a rendu le jugement
suivant :
Z_________ est acquitté du chef d’accusation d’homicide par négligence au sens de l’article 117
CP.
W_________, X_________ et Y_________ sont renvoyés à agir par la voie civile.
Les frais de procédure, arrêtés à 18'293 fr. 50, sont mis à la charge du canton du Valais.
Le canton du Valais versera à Z_________ une indemnité de 10’000 fr. à titre de dépens.
C . Contre ce jugement, dont le dispositif a été expédié le 3 octobre 2013 et les
considérants le 24 octobre suivant, les plaignants ont formé appel le 22 novembre
2013 concluant à la condamnation de l’accusé pour homicide par négligence, à
l’admission du principe des conclusions civiles et au paiement d’indemnités pour tort
moral à hauteur de 70'000 fr. pour l’épouse et de 50'000 fr. pour chacun des enfants.
D . Aux débats du 22 octobre 2014, la représentante du Ministère public a renoncé à
comparaître et a déposé des conclusions écrites dans lesquelles elle s’en est remise à
justice, s’agissant du sort de l’appel. Pour les plaignants, Me N_________ a déposé
des conclusions écrites confirmant celles de la déclaration d’appel. Pour l’accusé,
Me O_________ a conclu au rejet de l’appel et à la confirmation du jugement de
première instance.
Sur quoi le tribunal cantonal
Préliminairement
1 .
1.1 La partie qui entend faire appel l’annonce au tribunal de première instance par
écrit ou oralement pour mention au procès-verbal dans le délai de dix jours à compter
de la communication du jugement (art. 399 al. 1 CPP), c'est-à-dire de la remise ou de
la notification du dispositif écrit (art. 384 let. a CPP; ATF 138 IV 157. consid. 2.1).
Lorsque le jugement motivé est rédigé, le tribunal de première instance transmet
l'annonce et le dossier à la juridiction d'appel (art. 399 al. 2 CPP). La partie qui a
annoncé l'appel adresse à celle-ci une déclaration écrite dans les vingt jours à compter
de la notification du jugement motivé (art. 399 al. 3 CPP). Cette déclaration doit être
signée et indiquer les parties du jugement qui sont attaquées, les modifications du
jugement de première instance demandées et les réquisitions de preuve (art. 399 al. 3
et 4 CPP).
1.2 En l'espèce, le dispositif du jugement a été expédié le 3 octobre 2013. L’annonce
d’appel a été faite le 7 octobre suivant. Le jugement complet a été notifié aux parties
plaignantes le 2 novembre 2013. Remise à la poste le 22 novembre 2013, la
déclaration d’appel a été adressée dans le délai de l’art. 399 al. 3 CPP.
1.3 Les plaignants remettent en cause les faits et les conséquences juridiques qu’en a
tirées le premier juge.
1.4 Ils ont versé en cause une expertise privée confiée aux guides G_________ et
H_________. Cette expertise ne saurait d’emblée, du seul fait qu’elle est privée, ne
pas être prise en considération. En effet, si elle n’a pas la même valeur probante
qu’une expertise judiciaire (ATF 137 II 266 consid. 3.2), la Cour n’en est pas moins
tenue d’examiner, si elle est propre à mettre en doute, sur les points litigieux
importants, l’opinion et les conclusions de l’expert mandaté par l’autorité (ATF 125 V
consid. 3c ; arrêt 6B_509/2012, consid. 2.1).
Statuant en faits et considérant en droit
2 .
2.1 Z_________ est guide de montagne patenté depuis 1990. Depuis-là, il exerce
quasiment à plein temps cette activité qui lui rapporte environ 50'000 fr. par année et
qui lui permet à peine de subvenir aux besoins de sa famille qui comprend quatre
enfants.
Le 16 février 2007, il a pris en charge A_________, les enfants de celui-ci,
X_________ et Y_________, L_________ et l’ami de celle-ci, P_________, pour une
excursion hors piste dans la région de Q_________.
2.2 Il faisait beau avec un vent faible et une température de 2 degrés attendue à
2600 mètres d’altitude. Il avait abondamment neigé quelques jours auparavant, soit les
12 et 13 février 2007. La station d’observation de R_________, proche des lieux
concernés par le présent cas, avait enregistré 50 cm de chute de neige. Cet épisode
neigeux avait été accompagné de vents soufflant jusqu’à 50 km/h ce qui avait pu
constituer des amas de neige soufflée. Le bulletin d’avalanche émis par l’IFENA le
13 février 2007 rendait attentif à la faiblesse du lien entre la neige fraîche et les
couches de neige soufflée plus anciennes.
Dès le 14 février 2007, les bulletins relevaient un degré de danger marqué (3). Le
bulletin national du 14 février (no 79) signalait les endroits dangereux surtout sur les
pentes de neige soufflée à toutes les expositions, en Valais au-dessus de 2000 mètres.
Le bulletin suivant (no 80) situait ces endroits dans les couloirs, les cuvettes et les
zones proches des crêtes, ainsi que les pentes soufflées à toutes les expositions au-
dessus de 2000 mètres. Enfin, le bulletin pour le Bas-Valais (no 66) daté du 16 février
2007 mentionnait la persistance du danger marqué d’avalanche, surtout sur les pentes
couvertes de neige soufflée et la possibilité pour des personnes isolées de déclencher
des avalanches de grande ampleur.
2.3 Avant la course, Z_________ a pris contact, comme il le fait souvent, avec
S_________, responsable de la sécurité du domaine skiable de Q_________. Celui-ci
lui a dit que la descente sur T_________, prévue pour la matinée, était « faisable ».
Z_________ n’a pas pris de renseignement sur la région de C_________ puisque c’est
un domaine qu’il connaît. Il dit avoir parlé le jour même avec d’autres guides qui
partaient également en excursion. Il n’a pas consulté les bulletins d’avalanche de
l’IFENA, mais le panneau au bas des pistes indiquant le degré de danger 3. Il
reconnaît l’importance de ces bulletins, précisant toutefois que c’est surtout sur place
que l’on peut le mieux juger des conditions.
2.4 Z_________ a d’abord vérifié le niveau technique des participants, puis les a
conduits à U_________ pour descendre sur le barrage de T_________. De là, le
groupe a rejoint C_________, puis, au moyen des installations de remontée
mécanique, s’est rendu au pied du B_________ où il a fait une pause pour se
restaurer. Vers 13h30, il a gravi à pied le B_________ en empruntant une arête sur
laquelle le guide a dû aider P_________ qui avait le vertige. Au sommet, les skieurs
ont rechaussé leurs skis, respectivement leur surf (pour P_________) et sont
descendus par un couloir avant de longer le B_________ en direction de
AA_________ (cf parcours dessiné en jaune sur la photo 2 annexée au rapport de
police p. 63).
2.5 Après être descendu sous le B_________, le groupe a fait halte sur une crête sise
entre les deux têtes de ce sommet (point A p. 64) à un peu plus de 2600 mètres
d’altitude, avant de tenter d’atteindre un rocher situé une centaine de mètres sur sa
gauche, une trentaine de mètres en aval de l’arête (point C p. 64). L’itinéraire choisi par
le guide impliquait de passer en aval de la crête en logeant une forte pente exposée
nord-est.
2.5.1 Z_________ a rendu ses clients attentifs au fait qu’il s’agissait vraiment de hors
piste, les a mis en garde contre le danger d’avalanche potentiel et leur a expliqué ce
qu’il fallait faire en cas d’avalanche. P_________ a relevé que c’était la première mise
en garde de ce type ce jour-là ce qui permet de déduire que le guide était conscient
que le groupe allait aborder un secteur plus dangereux à cet égard que celui qu’il avait
parcouru jusque-là. Z_________ a donné la consigne d’entreprendre la traversée l’un
après l’autre et d’éviter de tomber dès lors que le poids du corps, négligeable lorsque
l’on skie, ne l’est plus en cas de chute. Il a annoncé qu’il s’engagerait le premier et a dit
à L_________ de venir dans ses traces. Il est parti doucement dans la pente, testant la
neige avec le bâton et sautant sur place avec ses skis. Il a remarqué qu’il y avait une
couche de neige poudreuse d’une vingtaine de centimètres et de la neige plus
compacte en dessous. Il a d’abord fait quelques virages courts (deux ou trois) dans la
pente, puis a longé celle-ci en aval de l’arête avant de s’arrêter au rocher visé.
L_________ l’a pratiquement suivi dans ses traces. Sont ensuite partis Y_________,
un peu à droite des traces existantes, puis X_________, un peu à droite des traces de
son frère. L’accusé a confirmé que tout le monde avait fait quelques virages avant de
couper latéralement pour rejoindre le rocher (p. 11). L’on doit en déduire que tout le
monde est d’abord descendu quelque peu dans la pente avant de la longer pour se
diriger latéralement vers l’objectif.
2.5.2 Sur la crête ne restaient alors que P_________ et A_________, à qui le premier
a fait signe de partir, lui laissant la priorité pour qu’il puisse, selon ses propres termes,
profiter de la neige non tracée. A_________ s’est engagé dans la pente sur la droite
des traces laissées par les autres membres du groupe et P_________ l’a vu faire trois
virages - l’accusé parle à ce propos de quatre ou cinq - avant que la neige ne cède
autour de lui et qu’il se fasse emporter. L_________ a alors entendu le guide jurer et
appeler le 144 avec son téléphone portable. Pendant que les fils de la victime se
précipitaient au bas de la pente, elle est restée sous le rocher, conformément aux
instructions du guide. Elle a finalement rejoint les autres membres du groupe au bas de
l’avalanche une dizaine de minutes plus tard. Elle a constaté que la victime avait été
partiellement dégagée et lui a fait du bouche-à-bouche, tandis que le guide et son ami
continuaient à dégager le corps. Deux hélicoptères sont arrivés sur place et un
médecin est intervenu, en vain.
2.5.3 Z_________ a déclaré que les trois premiers skieurs avaient suivi sa trace et
que A_________ était « descendu juste un tout petit peu plus bas » (R23 p. 108). En
présence de cette affirmation émanant de l’accusé qui a pu observer l’itinéraire suivi
par chacun, la Cour ne saurait retenir, sur la base du témoignage du guide
J_________, que la victime serait descendue bien plus bas dans la pente et que les
autres skieurs auraient passé au-dessus de la cassure. Le témoin ne s’est en effet
rendu sur place que huit jours après les faits litigieux et a admis ne pas pouvoir
déterminer les traces laissées par Z_________ en raison des nombreuses autres qu’il
avait pu voir. Ses affirmations ne sont dès lors pas convaincantes. Le parcours
prétendument suivi, au-dessus de la cassure, ne correspond d’ailleurs pas à celui
reporté par l’agent Fournier dans le rapport de police (cf. p. 64) ni aux constatations
que l’expert a tirées des photographies (cf p. 206, le point S1, par lequel le mandataire
de l’accusé a admis que les premiers skieurs avaient passé (p. 256) désignant les
traces laissées par ceux-ci).
2.5.4 Malgré les affirmations (tardives) de l’accusé, la Cour ne peut retenir qu’une
directive claire quant au tracé à suivre aurait été donnée. Seule L_________ en parle,
mais pour elle-même. Les deux fils de la victime se sont quelque peu éloignés de la
trace imprimée par le guide sans que celui-ci, qui prétend avoir observé le parcours de
chacun, ne réagisse. Quant à P_________, il a laissé la victime partir avant lui, en
précisant que c’était pour qu’elle puisse profiter de la neige non tracée. La Cour en
déduit que les participants devaient bien suivre le parcours ouvert par le guide, mais
sans avoir reçu la directive d’emprunter exactement les traces qu’il y avait faites, ce qui
aurait d’ailleurs été difficile dans une telle pente.
2.5.5 L’expert ne peut expliquer pourquoi l’avalanche ne s’est déclenchée qu’au
passage du cinquième skieur. Pour lui, on ne peut affirmer qu’elle ne se serait pas
déclenchée si la victime avait suivi exactement les traces du guide. En d’autres termes,
le fait que A_________ a passé à droite des premières traces et s’est ainsi trouvé plus
bas dans la pente ne permet pas de conclure que le risque d’avalanche en était
clairement accru et que les autres skieurs ont opéré la traversée dans un endroit plus
sûr (R4 p. 292). La Cour se rallie à cet avis.
2.5.6 Emporté par l’avalanche large de 150 mètres et longue de 350 mètres,
A_________, rapidement découvert, est décédé malgré les soins que l’on a tenté de lui
prodiguer.
2.6.1 Selon les constatations de l’expert, l’itinéraire choisi impliquait de traverser une
pente très raide sur une vingtaine de mètres avant qu’elle ne s’atténue
progressivement pour atteindre, au rocher visé, un degré de déclivité d’environ 300
(p. 205 et 207). Sur la photographie en page 205, l’expert a reporté des valeurs de
déclivité successives de 380, puis de 320 à 350, en enfin de 300 à 320. Sur la base des
observations faites lors de l’inspection des lieux, il a expliqué que depuis la crête d’où
le groupe était parti (position A p. 206), le guide ne pouvait voir complètement la forte
pente, à la déclivité supérieure à 400, qu’il fallait traverser par le haut et dans laquelle la
plus grande partie de l’avalanche allait se déclencher. De ce fait, la première pente très
raide, d’une déclivité supérieure à 300, était comme séparée de la grande pente qui
était en-dessous et apparaissait dès lors moins menaçante (p. 286).
2.6.2 L’expert a d’abord qualifié ce choix de « non optimal » dès lors qu’il était
possible, sans effort supplémentaire, d’éviter la pente en suivant la crête, avant
d’emprunter un secteur à la déclivité plus faible pour atteindre le rocher (p. 206 et 212).
Selon lui, le risque que présentait la traversée entreprise en aval de la crête dans la
pente d’abord très abrupte, puis s’adoucissant un peu avant de passer au-dessus d’un
couloir très pentu, a été sous-estimé eu égard au danger d’avalanche. Il a ensuite
clairement parlé d’un choix inapproprié (R33 p. 289). Cette appréciation est confirmée
par les experts privés. Ceux-ci relèvent en particulier que, dès lors que l’accusé était
de l’avis, fondé, qu’il était trop risqué de descendre la pente litigieuse, il était aussi
risqué de passer par le sommet de celle-ci.
Quant à l’itinéraire suivi jusqu’au rocher, l’accusé a expliqué qu’il passait très souvent à
cet endroit et comme la fille [L_________] était un peu craintive, il avait décidé de
passer sur la crête (R10 p. 105). Contrairement à ce qu’il affirme, il n’a toutefois pas
passé directement sur celle-ci et n’a d’ailleurs pas explicitement remis en cause les
constatations de l’expert sur ce point. Il a en effet lui-même expliqué, lors de son
interrogatoire par la police, que tout le monde avait fait quelques virages avant de
couper latéralement pour rejoindre le rocher (R7 p. 11). Invité lors du débat de
première instance à se prononcer sur l’avis de l’expert selon lequel il aurait été
préférable de longer le plat de l’arête de manière à contourner le secteur étroit et très
pentu du bord supérieur de la zone d’avalanche, il a déclaré que le jour en question,
contrairement à ce qui prévalait lors de l’inspection des lieux par l’expert, il n’y avait
pas de neige sur la crête, laquelle avait été soufflée de telle sorte que l’itinéraire était
impraticable. Cette affirmation, faite pour la première fois lors des débats, n’est pas
confirmée par les photographies prises par la police le jour de l’accident. Le guide
I_________, qui avait emprunté, la veille du drame, le même parcours jusqu’à la crête
(cf point A sur la photographie p. 206) dit avoir passé près de celle-ci avant de
descendre au point S2 reporté sur la même photographie et atteindre le rocher. Il a
donc pu éviter sans difficulté la pente choisie par Z_________, précisant qu’il avait
emprunté l’itinéraire le plus sûr (R55 et 56 p. 458). Le guide J_________ est du même
avis quand il déclare que si l’on suit au départ l’arête et que l’on rejoint ensuite le point
C, - comme l’avait fait I_________ - le passage est sécurisé car la pente est inférieure
à 250 (R115 p. 465). Les déclarations de I_________ contredisent par ailleurs
l’itinéraire que lui a attribué l’accusé lors de son interrogatoire par le procureur (cf
p. 123). Enfin, les traces résultant des photos faites le jour de l’accident et reportées
sous « S1 » en page 206 démontrent que le guide et les trois premiers skieurs n’ont
pas suivi la crête, mais ont passé plus bas dans la pente que ne l’a indiqué l’accusé
lors du même interrogatoire (cf. p. 123).
2.7 Z_________ connaissait parfaitement les lieux sur lesquels il s’était déjà rendu à
trois reprises cette saison-là, la dernière fois une dizaine de jours avant le drame. II
avait identifié le risque que présentait le couloir d’où l’avalanche est partie et précisé
qu’il n’avait jamais été question de descendre ce couloir, mais de « le traverser en sa
partie supérieure, soit une trentaine de mètres sous la crête et rejoindre la prise d’eau
du torrent de BB_________ en [le] contournant [ce couloir] derrière une bosse »
(cf. décl. à la police p. 13).
Pour lui, l’avalanche en cause est de type « plaque à vent » ; la coulée s’est formée sur
un revêtement de neige mouillée en dessous (cf décl. à la police p. 13). Pour l’expert,
le caractère irrégulier de la coulée de même que la force des vents qui avaient
accompagné l’épisode neigeux du 13 février précédent constituent des indices qu’il
s’agissait d’une coulée de neige soufflée ; il est difficile de juger si l’existence de neige
soufflée dans la pente de l’accident était aisément reconnaissable le jour du drame
(p. 210 et 212). A la question de savoir si le guide s’était suffisamment renseigné quant
à l’épaisseur du manteau neigeux et quant à l’interpénétration entre couches de neige
de nature et de densité éventuellement différentes, il a répondu que le dossier ne lui
permettait pas de répondre de manière définitive, mais que le test fait au moyen du
bâton de ski était relativement peu probant et que dans une pente, l’imbrication des
couches devait être étudiée à plusieurs endroits différents. Ce qui était déterminant,
selon lui, c’est l’existence de traces de neige soufflée le jour en question et si celles-ci
pouvaient être repérées. Le guide qui parcourait fréquemment la région de l’accident
devait connaître la situation (R 31 p. 213).
2.8 Selon l’expert judiciaire, qui a pris en compte le degré d’avalanche marqué qui
prévalait d’une manière générale dans le secteur, la situation n’imposait pas a priori de
renoncer au parcours passant par le B_________, parcours que le guide connaissait
parfaitement bien. Le passage fréquent de skieurs qui détruit à chaque fois la couche
de neige le rend plus sûr que d’autres pentes. Un secteur situé en zone rouge sur la
carte des randonnées révèle des pentes exposées au danger d’avalanche. On peut y
skier selon les conditions prévalant sur le moment et en prenant les mesures de
prudence adéquates, comme par exemple l’échelonnement des skieurs. En particulier,
il n’était pas absolument interdit, moyennant les précautions appropriées, de passer
dans les secteurs pentus sous le B_________, notamment dans certains passages
présentant des déclivités supérieures à 300, dès lors qu’ils se situaient dans des zones
rocheuses et qu’ils étaient parfois très courts (p. 285). Après avoir analysé différentes
méthodes d’évaluation du danger d’avalanche - méthode de réduction, Snowcard et le
Stop or Go - l’expert est arrivé à la conclusion que la course hors piste entreprise ce
jour-là n’était ni risquée ni sûre.
Les experts privés G_________ et H_________ ont répertorié les facteurs parlant pour
le choix de la course et ceux allant dans le sens d’une renonciation à celle-ci ; ils ont
conclu que ces derniers l’emportaient sur les premiers (p. 350).
3 . Les appelants se prévalent d’une violation de l’article 117 CP. Conformément à
cette disposition, celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne sera
puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. La
réalisation de l'infraction nécessite la réunion de trois conditions : une négligence, le
décès d'une personne ainsi qu'un lien de causalité naturelle et adéquate entre ces
deux éléments.
3.1
3.1.1 L'homicide par négligence est une infraction de résultat qui suppose en général
une action (ATF 117 IV 130 consid. 2a). Toutefois, conformément à l'art. 11 al. 1 CP,
un crime ou un délit peut aussi être commis par le fait d'un comportement passif
contraire à une obligation d'agir. Il n'est pas toujours facile de distinguer l'omission de
la commission et on peut souvent se demander s'il faut reprocher à l'auteur d'avoir agi
comme il ne devait pas le faire ou d'avoir omis d'agir comme il devait le faire. Pour
apprécier, dans les cas limites, si un comportement constitue un acte ou le défaut
d'accomplissement d'un acte, il faut s'inspirer du principe de la subsidiarité et retenir un
délit de commission chaque fois que l'on peut imputer à l'auteur un comportement actif
(ATF 129 IV 119 consid. 2.2).
3.1.2 Il n’est pas contesté qu’en sa qualité de guide de montagne, le prévenu occupait
une position de garant envers ses clients. En effet, un contrat peut être la source d'une
position de garant au sens de l'art. 11 al. 2 let. b CP. Tout engagement contractuel de
faire ou de ne pas faire quelque chose ne fonde toutefois pas une position de garant.
Le devoir de protéger le bien juridique ou de surveiller une certaine source de danger
doit former l'objet exclusif ou principal de la mission que l'auteur avait assumée selon
le contrat ; il s'agit par exemple du devoir de protection du médecin et du personnel
soignant, du guide de montagne ou du moniteur de sport (arrêt du Tribunal fédéral
6B_844/2011 du 18 juin 2012 consid. 3.2.3 et les références). Du point de vue du droit
privé interne, le guide est lié par son client en vertu des règles du mandat, lesquelles
sont applicables tant au contrat d’enseignement (FELLMANN, Commentaire bernois, n.
175 ad art. 394 CO; TERCIER/FAVRE, Les contrats spéciaux, 4e éd. 2009, § 64, n. 5464,
p. 827) qu'au contrat de guide de montagne (FELLMANN, op. cit., n. 442 ad art. 398 CO;
MOREILLON, La responsabilité civile en cas d'accident de haute montagne, thèse
Lausanne 1987, n. 243). Le mandat comporte des obligations accessoires, en
particulier celle de prendre les mesures de précaution commandées par les
circonstances pour protéger la vie et l'intégrité corporelle de son cocontractant (ERNST.
A. KRAMER, Commentaire bernois, n. 97 ss ad Allgemeine Einleitung in das
schweizerische Obligationenrecht ; FELLMANN, op. cit., n. 133 ss ad art. 398 CO).
3.1.3 Il est reproché au prévenu de n’avoir pas pris toutes les mesures requises par
l’expérience, possibles sur le plan technique et appropriées aux circonstances. Selon
la représentante du Ministère public, une appréciation concrète et correcte du danger
d’avalanche commandait dans le cas particulier de renoncer à la course qui a été fatale
à A_________ ou d’en modifier l’itinéraire. Il est également fait grief au prévenu de ne
pas avoir pris en compte les bulletins d’avalanche régionaux, les prévisions météo et
les bulletins météo des jours précédents. Selon l’accusation, il aurait également dû
utiliser une méthode sûre pour déterminer la déclivité de la pente au lieu de se fier à
ses impressions, et intégrer à son appréciation la configuration du terrain. Dans la
mesure où il est reproché au prévenu de ne pas avoir pris certaines précautions
(consultation des bulletins météo et d’avalanche, utilisation d’une méthode sûre pour
calculer la déclivité de la pente) qui lui auraient commandé de modifier voire de
renoncer à l’itinéraire choisi, il est en réalité reproché au prévenu d’avoir poursuivi la
course telle qu’initialement projetée, ce qui constitue un comportement actif, soit une
commission.
3.2 L'art. 12 al. 3 CP prévoit qu'agit par négligence celui qui, par une imprévoyance
coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de
son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas
usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation
personnelle.
3.2.1 Ainsi, pour qu'il y ait négligence, il faut d'une part que l'auteur ait violé les règles
de la prudence, c'est-à-dire le devoir général de diligence institué par la loi pénale, qui
interdit de mettre en danger les biens d'autrui pénalement protégés contre les atteintes
involontaires. Un comportement dépassant les limites du risque admissible viole le
devoir de prudence s'il apparaît qu'au moment des faits, son auteur aurait dû, compte
tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en
danger d'autrui (cf. ATF 136 IV 76 consid. 2.3.1). Pour déterminer le contenu du devoir
de prudence, il faut se demander si une personne raisonnable dans la même situation
et avec les mêmes aptitudes que l'auteur aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le
déroulement des événements et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre
pour éviter la survenance du résultat dommageable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3). Il
faut, par ailleurs, que la violation du devoir de prudence soit fautive, c’est-à-dire que
l’on puisse reprocher à l’auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, une
inattention ou un manque d’effort blâmable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3). L’attention
et la diligence requises sont d’autant plus élevées que le degré de spécialisation de
l’auteur est important (ATF 138 IV 134 [responsable du service des pistes et de
sauvetage chargé d’assurer la sécurité sur le domaine skiable], 118 IV 130 consid. 3b
[guide de montagne patenté dans le cadre d’une excursion à skis]).
Là où des dispositions spéciales prescrivent un comportement déterminé, c'est à leur
aune que l'on fixe au premier chef le devoir de diligence qu'il convient d'observer. A
défaut de dispositions légales ou réglementaires, on peut se référer à des règles
analogues qui émanent d'associations privées ou semi-publiques lorsqu'elles sont
généralement reconnues (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3; 122 IV 17 consid. 2b; 121 IV
207 consid. 2a; 118 IV 130 consid. 3a). En l'absence de règles analogues, il y a lieu
d'examiner quelles mesures de prudence l'ensemble des circonstances concrètes
imposait de prendre (ATF 131 III 115 consid. 2.1).
Certaines activités sportives comportent, pour ceux qui s'y adonnent, une part de
risque liée au milieu naturel dans lequel elles se pratiquent. Celui qui organise ce
genre d'activités pour lui-même ne viole pas le devoir général de diligence qui découle
de la loi pénale s'il apprécie mal le risque ou prévient mal l'accident, puisqu'il ne met en
danger que lui-même. En revanche, celui qui organise une telle activité pour des tiers a
l'obligation juridique, découlant notamment de la loi pénale, de prendre les précautions
nécessaires afin que les risques pour la vie et l'intégrité corporelle des participants
n'excèdent pas la mesure admissible (arrêt du Tribunal fédéral 6B_200/2007 du 8 mai
2008, consid. 4.1.1).
3.2.2 Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, avant d’entreprendre une excursion,
le guide de montagne doit examiner soigneusement si la course projetée en montagne
ou à ski est vraiment possible eu égard aux conditions atmosphériques, à l’état de
l’itinéraire, aux aptitudes physiques et aux capacités techniques de la personne à
guider. Il s’assurera en outre que son client et lui-même soient suffisamment équipés.
En tout cas, si des difficultés surgissent au cours de l’excursion, une attention
particulière s’impose (ATF 122 IV précité ; 83 IV précité consid. 1b p. 14 s ; GERBER,
Strafrechtliche Aspekte von Lawinen und Bergunfällen, Diss. Zürich 1979, p. 34 ss).
S’agissant du devoir de diligence d’un accompagnateur d’un groupe de skieurs hors
pistes qui s’était engagé dans la traversée d’une pente raide, par danger d’avalanche
marqué (degré 3), et par brouillard épais, le respect d’une distance de sécurité
suffisante d’au moins dix mètres entre les membres a été considéré comme l’une des
mesures susceptibles de réduire le danger (arrêt du Tribunal fédéral 6B_92/2009 du
18 juin 2009 consid. 3.4.2).
Pour un guide de montagne, les règles de comportement qui peuvent être déduites du
bulletin des avalanches, en relation avec le guide de l’interprétation de l’Institut pour la
Neige et les Avalanches (INA), sont déterminantes. Ainsi, au degré 3 (danger marqué
d’avalanche), il convient d’éviter autant que possible les pentes raides aux expositions
et altitudes indiquées dans le bulletin (Guide d’interprétation, éd. 2013, p. 20). Est
qualifiée de raide, la pente dont le degré de déclivité est supérieure à 300. En matière
d’avalanches, le Tribunal fédéral se réfère non seulement au bulletin d’avalanches
pour déterminer le caractère prévisible du danger, mais également à l’analyse des
conditions de temps et de neige sur place (ATF 138 IV 124 consid. 4.4). Le bulletin
d’avalanche en question jouit donc d’une grande reconnaissance en la matière (ATF
118 IV 130 consid. 3a).
3.3 Au regard des reproches qui sont faits à l’accusé, deux étapes doivent être
distinguées dans l’excursion en cause : celle qui a conduit le guide et ses clients
jusqu’à la crête entre les deux têtes du B_________, et celle qui les a vus s’engager
dans la pente qui devait être fatale à A_________. Pour la première étape, la Cour
partage l’avis de l’expert judiciaire et considère que le choix de cet itinéraire entrait
encore, moyennant les précautions d’usage, comme l’échelonnement des skieurs, que
le guide a d’ailleurs ordonnées, dans le risque admissible lié à l’activité en cause, à
savoir la pratique de ski hors piste. Le dossier a révélé en outre que les participants
étaient bien équipés, qu’ils avaient un niveau répondant aux exigences de la course et
qu’ils ont reçu, au fur et à mesure du parcours, les informations et les instructions
adéquates. Le guide ne saurait par conséquent encourir le reproche de négligence
dans cette première étape.
3.4 L’appréciation de la Cour est différente pour le tronçon litigieux.
Après la dernière halte du groupe, sur l’arête, l’accusé avait le choix entre deux
itinéraires pour atteindre le rocher défini comme le prochain objectif : le premier,
exempt de danger, consistait à suivre la crête ; le second impliquait de descendre
quelque peu dans la pente pour la traverser en aval de la crête. Il n’est pas contestable
que ce second itinéraire présentait du danger en raison de la déclivité de la pente,
jamais inférieure à 300, proche même de 400 sur les vingt premiers mètres, puis
s’atténuant un peu pour atteindre une déclivité d’environ 300 à 320. D’une manière
générale, le danger d’avalanche était marqué (degré 3), spécialement à cette altitude
(2660 m.), dans les zones proches des crêtes et sur les pentes soufflées. A ce degré, il
faut en principe éviter les pentes raides aux expositions et altitudes concernées. Le
guide I_________, dont on peut supposer que les connaissances sont semblables à
celle de l’accusé, avait d’ailleurs opté, la veille, pour le premier itinéraire, puisqu’il le
considérait comme le plus sûr. La légère amélioration de la situation du fait que l’on se
trouvait un jour plus tard, n’excluait en rien le risque que I_________ avait aussi
identifié. L’expert, à l’avis duquel la Cour se rallie, a d’ailleurs qualifié d’inapproprié
l’itinéraire suivi, qui pouvait être contourné sans effort supplémentaire, et, l’on peut
ajouter, sans nuire à l’excursion, puisqu’il ne s’agissait que de parcourir un peu plus de
100 mètres. A supposer, ce qui n’a pas été démontré, que la crête était en partie
dépourvue de neige, elle pouvait, vu la faible distance en cause, être parcourue à pied,
du moins avant qu’elle ne domine le secteur moins pentu emprunté la veille par
I_________. L’expert a relevé que le choix de l’accusé procédait d’une sous-estimation
du risque d’avalanche dans la pente concernée. L’explication qu’il semble donner à
l’appui de ce choix, à savoir le fait que la grande pente qu’il fallait traverser par le haut
et dans laquelle l’avalanche allait se déclencher, paraissait moins menaçante dès lors
que, depuis la crête, elle était partiellement masquée au guide par le relief du terrain,
ne disculpe en rien l’accusé qui connaissait parfaitement les lieux pour s’y être rendu
souvent, notamment à trois reprises cet hiver-là. Dès lors que le danger de la pente
avait été clairement identifié, le seul comportement adéquat consistait à ne pas s’y
engager, même si c’était uniquement pour la traverser en sa partie supérieure, à forte
déclivité, partie dont rien ne pouvait laisser croire qu’elle serait moins exposée que le
reste.
L’accusé était conscient du risque général que présentait la pente dans laquelle il allait
s’engager et savait que l’option choisie n’était pas dénuée de risque. Il a en effet rendu
ses clients attentifs au fait qu’il s’agissait véritablement de hors piste, donné des
directives sur le comportement à adopter en cas d’avalanche, précisé qu’il fallait
entreprendre la traversée l’un après l’autre et skier avec prudence pour éviter de
tomber, une chute pouvant être fatale. Quant au risque envisagé, il s’agissait
incontestablement du risque avalanche que l’accusé savait être marqué puisque les
panneaux qu’il avait consultés indiquaient le degré 3. Connaisseur des lieux, il devait
savoir que l’épisode neigeux des jours précédents avait été accompagné de forts vents
ce qui avait pu amener de la neige soufflée dans les pentes. Cette hypothèse était
d’autant plus fondée si, comme il l’affirme, la neige avait été en partie soufflée sur la
crête. S’il n’a pas consulté les bulletins de l’IFENA, il devait, par sa connaissance des
lieux, avoir une perception du danger au moins égale à celle qui pouvait se déduire de
leur lecture et être spécialement attentif à la possibilité d’accumulation de neige
soufflée sur la pente qu’il avait choisi de traverser. Le test qu’il avait brièvement
effectué au moyen du bâton avait révélé l’existence d’une couche de neige poudreuse
d’une vingtaine de centimètres au-dessus d’une couche compacte. Comme l’a expliqué
le guide J_________, une pente peut être considérée comme sûre dans la mesure où
il n’y plus de neige fraîche vierge, ce qui n’était pas le cas de la pente en cause. Sans
autres investigations, en particulier sur le sommet de la pente qu’il voulait traverser,
l’accusé ne pouvait partir de l’idée que le lien entre les deux couches était solide.
Compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, il ne pouvait exclure qu’une
avalanche se déclenche au passage de l’un des skieurs. Dès lors, en optant pour un
itinéraire dont il avait reconnu le danger potentiel et sans prendre d’autres précautions
qu’un simple test à la valeur peu probante, alors qu’il pouvait, sans effort
supplémentaire et sans prétériter l’excursion, passer par un endroit dépourvu de
danger, il a pris un risque qui dépasse la mesure admissible et par conséquent violé
son devoir de prudence. Compte tenu de son rôle de guide et des devoirs qui en
découlaient, de sa longue expérience de la montagne et de sa formation, cette
violation est fautive de telle sorte que l’on doit lui reprocher une négligence.
3.5 Une condamnation pour homicide par négligence suppose l’établissement d’un
lien de causalité naturelle et adéquate.
3.5.1 Une action est l'une des causes naturelles d'un résultat dommageable si, dans
l'enchaînement des événements tels qu'ils se sont produits, elle a été, au regard de
règles d'expérience ou de lois scientifiques, une condition sine qua non de la
survenance de ce résultat, soit si, en la retranchant intellectuellement des événements
qui se sont produits en réalité, et sans rien ajouter à ceux-ci, on arrive à la conclusion,
sur la base des règles d'expérience et des lois scientifiques reconnues, que le résultat
dommageable ne se serait très vraisemblablement pas produit (cf. arrêts 6B_301/2010
du 30 novembre 2010 consid. 2.3.1; 6B_965/2008 du 28 octobre 2009 consid. 2.3.1;
ATF 115 IV 199 consid. 5b, et réf. cit.). La série des événements à prendre en
considération pour cette opération intellectuelle commence par l'action reprochée à
l'auteur, finit par le dommage et ne comprend rien d'autre que les événements qui ont
relié ces deux extrémités de la chaîne d'après les règles d'expérience et les lois
scientifiques. La causalité naturelle ne cesse dès lors pas lorsque le dommage résulte
effectivement de l'action reprochée à l'auteur, mais serait survenu quand même sans
cette cause, à raison d'autres événements qui l'auraient entraîné si l'auteur ne l'avait
pas lui-même causé (ATF 133 IV 158 consid. 6.1, et réf. cit.).
Par ailleurs, une action qui est l'une des causes naturelles d'un résultat dommageable
en est aussi une cause adéquate si, d'une part, elle était propre, d'après le cours
ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à entraîner un résultat du genre
de celui qui s'est produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1, et réf. cit.) et si, d'autre part, elle
a effectivement causé le résultat dommageable pour des raisons en rapport avec le but
protecteur de la règle de prudence violée, et non pour des raisons fortuites (connexité
du dommage et du risque; cf. ATF 133 IV 158 consid. 6.1, et réf. cit.).
Il y a rupture du lien de causalité adéquate, l'enchaînement des faits perdant sa portée
juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le
comportement de la victime ou celui d'un tiers propre au cas d'espèce - constitue une
circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait
pas s'y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit pas en
soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une
importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate
de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont
contribué à celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 133 IV 158 consid.
6.1, et réf. cit.).
3.5.2 En l’espèce, si l’accusé avait opté pour l’itinéraire le plus sûr par la crête,
A_________ n’aurait pas péri dans l’avalanche. La causalité naturelle est ainsi donnée.
Par ailleurs, le fait de s’engager dans une forte pente par danger d’avalanche marqué
et sans vérification appropriée de l’état du manteau neigeux, était propre, selon le
cours ordinaire des choses et l’expérience générale de la vie à favoriser le
déclenchement d’une avalanche qui pouvait emporter les skieurs.
La causalité adéquate n’a pas été rompue par le comportement de la victime. Sur la
base des directives qu’ils avaient reçues, les participants, à l’exemple du guide, ont
tous effectué quelques virages avant de couper latéralement pour rejoindre le rocher.
A_________ qui en a fait de même, un peu plus sur la droite, passant juste un peu
plus bas que les autres, ne s’est pas fondamentalement écarté de l’itinéraire prescrit.
Et cet écart, comme l’a déterminé l’expert, n’est de toute manière pas à l’origine de
l’avalanche, laquelle aurait tout aussi bien pu se déclencher au passage des premiers
skieurs ou même si la victime avait suivi strictement les traces du guide. Dans les faits,
c’est tout le groupe qui a été engagé sur un itinéraire dangereux, alors qu’il aurait pu
emprunter, sans effort supplémentaire, un parcours sûr.
La négligence du guide étant la cause de la mort de A_________, les conditions de
l’art. 117 CP sont réunies.
4 .
4.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en
considération les antécédents et la situation personnelle de celui-ci ainsi que l'effet de
la sanction sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la
lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa
situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). Comme sous l'ancien
droit, le critère essentiel est celui de la faute. Le législateur reprend, à l'alinéa 1, les
critères des antécédents et de la situation personnelle, et y ajoute la nécessité de
prendre en considération l'effet de la peine sur l'avenir du condamné. Codifiant la
jurisprudence, l'alinéa 2 de l'art. 47 CP énumère de manière limitative les critères
permettant de déterminer le degré de gravité de la culpabilité de l'auteur.
Ainsi, le juge doit prendre en considération la gravité de la lésion ou de la mise en
danger du bien juridique concerné, que la jurisprudence mentionnait sous l'expression
du « résultat de l'activité illicite », ainsi que le caractère répréhensible de l'acte (arrêt
6B_14/2007 du 17 avril 2007 consid. 5.2 et les réf. ; ATF 129 IV 6 consid. 6.1). Sur le
plan subjectif, le texte légal mentionne la motivation et les buts de l'auteur, qui
correspondent aux mobiles de l'ancien droit (art. 63 aCP), et la mesure dans laquelle
l'auteur aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, qui se réfère au libre choix de
l'auteur entre la licéité et l'illicéité. Conformément à la jurisprudence, l'autorité judiciaire
doit, selon les cas, prendre en considération les circonstances qui ont amené l'auteur à
agir, les motifs de son acte, l'intensité de sa volonté, l'absence de scrupules, le mode
d'exécution choisi, l'importance du préjudice causé volontairement, la répétition ou la
durée des actes délictueux, la persistance à commettre des infractions en dépit d'une
ou de plusieurs condamnations antérieures et la volonté de s'amender (ATF 123 IV
150 consid. 2b ; 122 IV 241 consid. 1b). Une collaboration efficace durant l'enquête et
des aveux complets sont souvent interprétés comme le signe d'une prise de
conscience de la faute commise, au contraire de mensonges ou de dénégations
opiniâtres (ATF 121 IV 202 consid. 2d).
Au moment de fixer la peine, le juge doit prendre en considération les circonstances
atténuantes (art. 48 CP) et aggravante (art. 49 CP). Celles-ci lui permettent, soit de
descendre au-dessous de la limite inférieure normale de la peine prévue par loi, soit au
contraire d'aller au-delà de la limite supérieure de cette peine.
4.2 La faute de Z_________ est de gravité moyenne. La situation, du point de vue du
danger d’avalanche, était délicate et, si elle n’excluait pas toute pratique du ski hors
piste, elle exigeait une vigilance et une prudence particulières tout au long du parcours
choisi. Alors que la course s’était déroulée normalement jusqu’à la crête surplombant
la pente exposée au nord-est qui allait être fatale à la victime, l’accusé a pris le risque,
qu’il a sous-estimé, compte tenu des récentes conditions météorologiques et de la
pente, d’emprunter un tracé exposé et a renoncé à suivre l’itinéraire sûr par la crête
qu’il pouvait parcourir sans problème. Cette faute, compte tenu encore des bons
antécédents et de la situation personnelle de l’accusé, justifie la sanction de 30 jours-
amende à laquelle avait conclu le procureur en première instance, jour-amende dont la
quotité est fixée à 50 fr. au vu des faibles revenus de l’accusé.
4.3 Les conditions du sursis sont manifestement réunies et le délai d’épreuve peut être
fixé à 2 ans (cf. art. 42 al. 1 et 44 al. 1 CP).
5 .
5.1 En qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles
déduites de l’infraction par adhésion à la procédure pénale (art. 122 al. 1 CPP). Le
tribunal saisi de la cause pénale juge les conclusions civiles indépendamment de leur
valeur litigieuse (art. 124 al. 1 CPP). Il renvoie la plaignante à agir par la voie civile
lorsqu’elle n’a pas suffisamment motivé ses conclusions (art. 126 al. 2 lit. b CPP). Dans
le cas où le jugement complet des prétentions civiles exigerait un travail
disproportionné, le tribunal peut traiter celles-ci seulement dans leur principe et, pour le
surplus, renvoyer la partie plaignante à agir par la voie civile (art. 126 al. 3 CPP).
5.2 Les faits retenus contre le condamné constituent une mauvaise exécution du
contrat (de mandat) qui le liait à la victime. Z_________ devra par conséquent réparer
le préjudice qui en est résulté pour les proches de la victime. Les prétentions civiles de
ceux-ci, en tant qu’elles porteront sur la réparation du dommage consécutif au décès,
sont dès lors admises dans leur principe en application de l’art. 126 al. 3 CPP.
5.3 Selon l'art. 47 CO, le juge peut allouer en cas de mort d’homme à la famille une
indemnité équitable à titre de réparation morale. L'indemnité a pour but exclusif de
compenser le préjudice que représente une atteinte au bien-être moral. Le principe
d'une indemnisation du tort moral et l'ampleur de la réparation dépendent d'une
manière décisive de la gravité de l'atteinte et de la possibilité d'adoucir de façon
sensible, par le versement d'une somme d'argent, la douleur physique ou morale
(ATF 132 III 117 consid. 2.2.2 ; 123 III 306 consid. 9b). L'art. 47 CO demande au juge
de tenir compte de « circonstances particulières » pour allouer une somme pour tort
moral. Ces circonstances particulières doivent consister dans l'importance de l'atteinte
à la personnalité du lésé, l'art. 47 CO étant un cas d'application de l'art. 49 CO. En
raison de sa nature, l’indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un
dommage ne pouvant que difficilement être réduit à une simple somme d’argent,
échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son
évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites ; l’indemnité allouée doit être
équitable. Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l’atteinte subie et
évitera que la somme accordée n’apparaisse dérisoire à la victime ; s’il s’inspire de
certains précédents, il veillera à les adapter aux circonstances actuelles pour tenir
compte de la dépréciation de la monnaie (GUYAZ, L'indemnisation du tort moral en cas
d'accident, in SJ 2003 I p. 41).
5.4 Selon les allégations non contestées figurant dans l’écriture déposée par les
plaignants lors des débats de première instance, la victime formait avec son épouse et
ses deux enfants, une famille harmonieuse. Y_________ vivait avec ses parents,
tandis que X_________ rejoignait la famille en fin de semaine. Celle-ci était souvent
réunie pour la pratique d’activités sportives et les enfants accompagnaient leurs
parents pendant les vacances. Les deux fils ont encore eu la douleur de voir leur père
mourir sous leurs yeux et l’obligation d’annoncer la nouvelle du drame à leur mère. La
perte d’un mari pour W_________, d’un père pour Y_________ et X_________,
constituent dans ces circonstances une atteinte à leur personnalité qui justifie, eu
égard aussi aux montants alloués par les tribunaux dans des situations comparables
(FELLMANN/KOTTMANN, Schweizerisches Haftpflichtrecht, Bd I, Berne 2012, n. 2685 ss)
un tort moral de 45'000 fr. pour la veuve et de 25'000 fr. pour chacun des enfants. Ces
montants portent intérêt à 5% dès le 17 février 2007.
6 .
6.1 En vertu de l'art. 426 al. 1 CPP, puisque condamné, l’accusé supporte les frais de
procédure comprenant, en l’espèce, les frais d’instruction, de première instance et
d’appel.
6.2 Dans le cas particulier, le montant des frais fixés par l’autorité inférieure à
18'293 fr. 50 peut être confirmé.
6.3 Pour la procédure d'appel, l'émolument est compris entre 380 fr. et 5000 fr. (art. 22
let. f LTar). En l'espèce, vu le degré de difficulté de l'affaire, les principes de la
couverture des frais et de l'équivalence des prestations, ainsi que la situation financière
des parties (art. 13 LTar), ledit émolument est fixé à 1475 fr., montant auquel s’ajoutent
25 fr. de débours pour les services de l’huissier judiciaire (cf. art. 10 al. 2 LTar), soit en
définitive à 1500 francs.
7.
7.1 Le sort des dépens est réglé par les art. 429 ss CPP en première instance et par
l'art. 436 al. 1 CPP en appel. D'une manière générale, les indemnités sont allouées ou
mises à la charge des parties dans la mesure où celles-ci ont eu gain de cause ou ont
succombé (MIZEL/RÉTORNAZ, Commentaire romand, n. 1 ad art. 436 CPP).
7.2 Condamné, Z_________ supportera ses propres frais et dépens.
7.3 Pour sa part, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité
pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure dans la mesure où
celui-ci est astreint au paiement des frais conformément à l'art. 428 al. 1 CPP
(cf. art. 433 al. 1 let. a CPP). Il lui appartient, le cas échéant, de chiffrer et de justifier
ses prétentions ; à défaut, l'autorité pénale n'entre pas en matière sur la demande
(art. 433 al. 2 CPP ; MIZEL/RÉTORNAZ, n. 13 ad art. 433 CPP) ; la maxime d'instruction
ne s'applique, en effet, pas à l'égard de la partie plaignante (arrêt 1B_475/2011 du 11
janvier 2012 consid. 2.2).
7.4 Les plaignants ont conclu à l’allocation de dépens mais n’ont justifié leurs
prétentions qu’à partir du 5 septembre 2014, selon l’état de frais déposé par
Me N_________ lors des débats d’appel. Cette date correspond à celle du premier
contact de cet avocat avec Me CC_________ qui lui a substitué son mandat.
Le changement de mandataire étant intervenu par la seule volonté des plaignants, le
condamné n’a pas à en subir les conséquences financières. L’indemnité qui peut
osciller entre 1100 fr. et 8800 fr. (art. 36 LTar) doit être fixée en tenant compte du
temps qu’aurait raisonnablement dû consacrer à l’affaire leur premier mandataire dès
le 5 septembre 2014, alors qu’il avait déjà pris connaissance du jugement de première
instance et rédigé la déclaration d’appel. Le travail à prendre en considération
comprend principalement la préparation des débats et la participation à ceux-ci qui ont
duré deux heures. L’indemnité peut être fixée, débours par 100 fr. compris, à
3000 francs.
Prononce
Z_________, reconnu coupable d’homicide par négligence (art. 117 CP) est
condamné à 30 jours-amende à 50 francs.
Il est mis au bénéfice du sursis à l’exécution de la peine (art. 42 al. 1 CP), le délai
d’épreuve étant fixé à 2 ans.
Les prétentions en réparation du dommage subi par W_________, Y_________ et
X_________ à la suite du décès de A_________, sont admises dans leur principe.
Pour le surplus, les plaignants sont renvoyés à agir par la voie civile (art. 126 al. 3
CPP).
Z_________ versera à titre d’indemnité pour tort moral :
45'000 fr. à W_________ ;
25'000 fr. à Y_________ ;
25'000 fr. à X_________.
Ces montants porteront intérêt à 5% dès le 17 février 2007.
Les frais de première instance (18'293 fr. 50) et d’appel (1500 fr.) sont mis à la
charge de Z_________.
Z_________ versera solidairement à W_________, Y_________ et X_________
une indemnité de 3000 fr. à titre de dépens.
Sion, le 10 février 2015.