Arrêt de la Cour (deuxième chambre) du 16 décembre 1976.#Industriemetall Luma GmbH contre Hauptzollamt Duisburg.#Demande de décision préjudicielle: Finanzgericht Düsseldorf - Allemagne.#Tarif douanier commun.#Affaire 38-76.

Parties

DANS L ' AFFAIRE 38-76

AYANT POUR OBJET LA DEMANDE ADRESSEE A LA COUR , EN APPLICATION DE L ' ARTICLE 177 DU TRAITE CEE , PAR LE FINANZGERICHT ( TRIBUNAL DES FINANCES ) DUSSELDORF ET TENDANT A OBTENIR , DANS LE LITIGE PENDANT DEVANT CETTE JURIDICTION , ENTRE

INDUSTRIEMETALL LUMA GMBH , AYANT SON SIEGE A DUSSELDORF ,

ET

HAUPTZOLLAMT DUISBURG ,

Objet du litige

UNE DECISION A TITRE PREJUDICIEL SUR L ' INTERPRETATION DE LA POSITION 73.02 G , EN LIAISON AVEC LA NOTE 1 C ( NO 73.02 ) , DU TARIF DOUANIER COMMUN ,

Motifs de l'arrêt

1 ATTENDU QUE , PAR ORDONNANCE DU 9 AVRIL 1976 , PARVENUE AU GREFFE DE LA COUR LE 30 DU MEME MOIS , LE FINANZGERICHT DE DUSSELDORF A POSE , EN VERTU DE L ' ARTICLE 177 DU TRAITE CEE , UNE QUESTION RELATIVE A L ' INTERPRETATION DE LA POSITION 73.02 DU TARIF DOUANIER COMMUN , ' FERRO-ALLIAGES ' , EN VUE DE LA DELIMITER PAR RAPPORT A LA POSITION 73.15-B-I-B-1-AA ' DECHETS LINGOTES ' D ' ACIERS ALLIES ( POSITION RELEVANT DU TRAITE CECA ) ;

2 QU ' IL APPARAIT DES EXPLICATIONS FOURNIES PAR LA JURIDICTION NATIONALE QUE LA DEMANDERESSE AU PRINCIPAL IMPORTE , DEPUIS DES ANNEES , DU ROYAUME-UNI , DE LA FERRAILLE REFONDUE CONTENANT DU TUNGSTENE , SOUS FORME DE ' SAUMONS ' D ' UNE TENEUR EN TUNGSTENE D ' APPROXIMATIVEMENT 30 % ET D ' UNE TENEUR EN COBALT COMPRISE ENTRE 5 ET 10 % ;

QUE LA CLASSIFICATION TARIFAIRE DE CE PRODUIT ETANT RESTEE LONGTEMPS LITIGIEUSE , LA MARCHANDISE A ETE CLASSEE , PAR UN AVIS TARIFAIRE DU COMITE DE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN , ADOPTE LE 20 OCTOBRE 1970 CONFORMEMENT A L ' ARTICLE 2 DU REGLEMENT CEE NO 97/69 , DU 16 JANVIER 1969 ( JO NO L 14 , P . 1 ) , EN VERTU DE LA 4E REGLE GENERALE POUR L ' INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE , FIGURANT AU TITRE I , A , DES DISPOSITIONS PRELIMINAIRES DU TARIF , SOUS LA POSITION TARIFAIRE 73.15-B-I-B-1-AA , COMME ETANT ANALOGUE AUX ' DECHETS LINGOTES ' DE CETTE POSITION ;

3 QUE LE 23 MARS 1972 , LA DEMANDERESSE A FAIT DEDOUANER UN LOT DE FERRAILLE REFONDUE CONTENANT DU TUNGSTENE , QUE LE BUREAU DES DOUANES CHARGE DU DEDOUANEMENT A CLASSE , SANS PROCEDER A UNE INSPECTION , SOUS LA POSITION TARIFAIRE 73.15-B-I-B-1-AA , EXEMPTE DE DROITS ;

QU ' UN CONTROLE ULTERIEUR AYANT MONTRE QU ' OUTRE APPROXIMATIVEMENT 30 % DE TUNGSTENE , LA MARCHANDISE CONTENAIT PLUS DE 10 % DE COBALT , LE BUREAU DES DOUANES A PRIS UNE DECISION RECTIFICATIVE A L ' EFFET DE LA CLASSER EN TANT QUE ' FERRO-ALLIAGE ' , SOUS LA POSITION TARIFAIRE 73.02-G , FRAPPEE D ' UN DROIT DE 7 % , ET A RECLAME , EN CONSEQUENCE , LE DROIT DE DOUANE RESULTANT DE CETTE CLASSIFICATION ;

QUE , SUR RECLAMATION DE LA REQUERANTE AU PRINCIPAL , CETTE DECISION DE TARIFICATION A ETE CONFIRMEE PAR LE BUREAU PRINCIPAL DES DOUANES DE DUISBURG , DEFENDEUR AU PRINCIPAL ;

4 QU ' A L ' APPUI DE SON RECOURS , LA DEMANDERESSE AU PRINCIPAL INVOQUE NOTAMMENT LA CIRCONSTANCE QUE LES ' FERRO-ALLIAGES ' DE LA POSITION 73.02 SERAIENT FABRIQUES A PARTIR DE METAUX OU DE MINERAIS NOUVEAUX , AU MOYEN DE PROCEDES TECHNIQUES GARANTISSANT LA PRESENCE DE CERTAINS ELEMENTS D ' ALLIAGE EN QUANTITES CONSTANTES , DETERMINEES AVEC PRECISION , ALORS QUE LE PRODUIT PAR ELLE IMPORTE , PROVENANT DE LA FUSION GROSSIERE DE DECHETS ET DE FERRAILLES , AURAIT UNE COMPOSITION PEU CONSTANTE , LA PRESENCE DE COBALT EN EXCES DE LA LIMITE DE 10 % , DANS LE LOT DE MARCHANDISES DONT LA TARIFICATION EST LITIGIEUSE , CONSTITUANT DES LORS UNE CIRCONSTANCE PUREMENT FORTUITE ;

QUE L ' ADMINISTRATION DEFENDERESSE , POUR SA PART , DEFEND LA DECISION ATTAQUEE EN INVOQUANT LA NOTE 1 C PLACEE EN TETE DU CHAPITRE 73 DU TARIF DOUANIER COMMUN , DONT IL RESSORTIRAIT QUE LA PRESENCE DE COBALT EN EXCES DE LA LIMITE DE 10 % , DANS LE LOT LITIGIEUX , AURAIT POUR EFFET DE FAIRE ENTRER LA MARCHANDISE IMPORTEE SOUS LA POSITION 73.02 ;

QU ' IL N ' Y AURAIT PAS LIEU DE RECOURIR , DANS UN TEL CAS , A LA CLASSIFICATION ANALOGIQUE RETENUE PAR LE COMITE DE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN , DANS SON AVIS DU 20 OCTOBRE 1970 , L ' APPLICATION DE CE PROCEDE SUPPOSANT QU ' IL S ' AGISSE D ' UNE MARCHANDISE NE RENTRANT DANS AUCUNE DES POSITIONS ET SOUS-POSITIONS DU TARIF DOUANIER COMMUN ;

QU ' EN VUE DE TRANCHER CETTE QUESTION D ' INTERPRETATION , LE FINANZGERICHT A POSE LA QUESTION SUIVANTE :

' LE TARIF DOUANIER COMMUN DOIT-IL ETRE INTERPRETE EN CE SENS QUE , PAR FERRO - ALLIAGE AU SENS DE LA POSITION TARIFAIRE 73.02 , CONJOINTEMENT AVEC LA NOTE 1 C DU CHAPITRE 73 , IL NE FAUT ENTENDRE QUE LES PRODUITS QUI ONT ETE FABRIQUES COMME TELS A PARTIR DE METAUX OU DE MINERAIS NOUVEAUX ET QUI , DU FAIT QUE L ' ON ENVISAGE DE LES UTILISER DANS LA FABRICATION DE L ' ACIER , SE CARACTERISENT PAR UNE COMPOSITION CONSTANTE , DETERMINEE PREALABLEMENT AVEC PRECISION , DE CERTAINS ELEMENTS D ' ALLIAGE ?

OU BIEN

LA POSITION TARIFAIRE 73.02 ENGLOBE-T-ELLE EGALEMENT LA FERRAILLE REFONDUE ( PRODUITS DE REFONTE ) QUI REMPLIT LES CONDITIONS PHYSIQUES DE LA NOTE 1 C DU CHAPITRE 73 ? ' .

5 ATTENDU QUE LA POSITION 73.02 COMPORTE LA SEULE INDICATION ' FERRO-ALLIAGES ' , SUIVIE DE SIX SOUS-POSITIONS DESIGNANT DES ALLIAGES DE COMPOSITION DETERMINEE ( A-F ) , AUXQUELLES EST AJOUTEE UNE SOUS-POSITION G PORTANT LA MENTION ' AUTRES ' ;

QUE , DANS LES NOTES PLACEES EN TETE DU CHAPITRE 73 , ET QUI ONT LA MEME AUTORITE JURIDIQUE QUE LES POSITIONS DU TARIF , LA NOTION DES ' FERRO-ALLIAGES ' EST , SOUS LE NUMERO 1 C , PRECISEE COMME SUIT :

' LES PRODUITS FERREUX BRUTS DE FONDERIE . . . NE SE PRETANT PRATIQUEMENT NI AU LAMINAGE NI AU FORGEAGE , QUI CONSTITUENT DES COMPOSITIONS SERVANT EN SIDERURGIE ET QUI CONTIENNENT EN POIDS , ISOLEMENT OU ENSEMBLE :

PLUS DE 8 % DE SILICIUM ,

PLUS DE 30 % DE MANGANESE ,

PLUS DE 30 % DE CHROME ,

PLUS DE 40 % DE TUNGSTENE ,

PLUS DE 10 % AU TOTAL D ' AUTRES ELEMENTS D ' ALLIAGE . . . ' ;

QUE LES ' NOTES EXPLICATIVES DU TARIF DOUANIER COMMUN DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ' , PUBLIEES PAR LA COMMISSION , PRECISENT , EN CE QUI CONCERNE LA POSITION 73.02 , QUE ' LES DECHETS SIDERURGIQUES REFONDUS ET GROSSIEREMENT COULES EN LINGOTS ( DITS DECHETS LINGOTES ) , AYANT LA COMPOSITION D ' UN FERRO-ALLIAGE ET QUI SONT UTILISES COMME PRODUITS D ' ADDITION DANS LA FABRICATION DES ACIERS SPECIAUX , SONT A CLASSER DANS LES SOUS-POSITIONS DU NO 73.02 , SELON L ' ESPECE ' ;

QUE , DANS LES EXPLICATIONS CONSACREES A LA POSITION 73.03 , RELATIVES AUX FERRAILLES , LES NOTES EXPLICATIVES PRECISENT QUE LES FERRAILLES , DECHETS ET DEBRIS REFONDUS ET COULES SOMMAIREMENT EN LINGOTS , APPELES ' DECHETS LINGOTES ' , DOIVENT ETRE CONSIDERES , POUR L ' APPLICATION DU TARIF , COMME DES FERRO-ALLIAGES OU COMME DES LINGOTS ET QU ' ILS SONT , PAR CONSEQUENT , CLASSES DANS LES DIFFERENTES SOUS-POSITIONS SOIT DU NO 73.02 , SOIT DES NOS 73.06 OU 73.15 , ' SELON LEUR COMPOSITION ' ;

QUE DANS LES EXPLICATIONS CONSACREES A LA SOUS-POSITION 73.15 , LE MEME DOCUMENT PRECISE , AU SUJET DU NO B-I-B-1-AA , QUE ' LES DECHETS LINGOTES AYANT LA COMPOSITION D ' UN FERRO-ALLIAGE . . . SONT A CLASSER DANS LES SOUS-POSITIONS DU NO 73.02 SELON L ' ESPECE ' ;

6 ATTENDU QUE SI LA POSITION 73.02 , PRISE EN ELLE-MEME , LAISSE OUVERTE LA QUESTION DE LA SIGNIFICATION DEVANT ETRE ATTRIBUEE A L ' EXPRESSION ' FERRO-ALLIAGES ' , LA NOTE 1 C INSEREE EN TETE DU CHAPITRE 73 FAIT APPARAITRE QU ' EN DEHORS DE CERTAINS AUTRES CRITERES - QUI NE SONT PAS EN DISCUSSION DANS LA PRESENTE AFFAIRE - LA CLASSIFICATION D ' UN PRODUIT , PARMI LES FERRO-ALLIAGES , EST DETERMINEE , OUTRE UNE TENEUR MINIMALE EN FER , PAR LA PRESENCE DE CERTAINS METAUX NON FERREUX DANS UNE PROPORTION DEPASSANT LES POURCENTAGES FIXES PAR LA NOTE ;

QU ' EN PARTICULIER , LA PRESENCE D ' ELEMENTS D ' ALLIAGE AUTRES QUE CEUX EXPRESSEMENT MENTIONNES ( SILICIUM , MANGANESE , CHROME ET TUNGSTENE ) , DANS UNE PROPORTION DEPASSANT 10 % DU POIDS , DOIT AMENER LA CLASSIFICATION D ' UN PRODUIT TEL QUE CELUI QUI FAIT L ' OBJET DU LITIGE PARMI LES FERRO-ALLIAGES DE LA POSITION 73.02 ;

QUE C ' EST EN PLEIN ACCORD AVEC CETTE CONCEPTION QUE LES ' NOTES EXPLICATIVES ' DE LA COMMISSION , CI-DESSUS CITEES , ONT MIS EN LUMIERE , EN VUE DE FOURNIR UNE AIDE A LA DELIMITATION DE POSITIONS TARIFAIRES PARTICULIEREMENT PROCHES PAR LEUR OBJET ET POUVANT PRETER DES LORS A CONFUSION , LE CRITERE DE LA ' COMPOSITION ' DES PRODUITS RELEVANT DE L ' UNE OU DE L ' AUTRE POSITION ;

QUE , PAR CONTRE , LES CRITERES DE CLASSIFICATION RETENUS PAR LA NOTE 1 C ) NE TIENNENT PAS COMPTE DE FACTEURS QUI PEUVENT , EVENTUELLEMENT , SERVIR A DEFINIR LA NOTION DES ' FERRO-ALLIAGES ' DU POINT DE VUE TECHNIQUE OU COMMERCIAL , TELS QUE LE FAIT QUE LES ALLIAGES SONT FABRIQUES A PARTIR DE METAUX OU DE MINERAIS NOUVEAUX ET QU ' ILS COMPORTENT UNE COMPOSITION CONSTANTE , DETERMINEE AVEC PRECISION ;

7 QUE S ' IL EST VRAI QUE LE TARIF DOUANIER COMPORTE DANS CERTAINS CAS DES REFERENCES A DES PROCEDES DE FABRICATION OU A LA DESTINATION DES MARCHANDISES , IL PREND RECOURS EN GENERAL ET DE PREFERENCE , DANS L ' INTERET DE LA SECURITE JURIDIQUE ET DE LA FACILITE DES CONTROLES , A DES CRITERES DE CLASSIFICATION FONDES SUR LES CARACTERISTIQUES ET PROPRIETES OBJECTIVES DES PRODUITS , SUSCEPTIBLES D ' ETRE VERIFIEES AU MOMENT DU DEDOUANEMENT ;

QUE LE CRITERE TIRE DE LA TENEUR DES PRODUITS SIDERURGIQUES EN METAUX NON FERREUX , QUI FORME LA BASE DES CRITERES RETENUS PAR LA NOTE 1 C INSEREE EN TETE DU CHAPITRE 73 , REMPLIT , EN L ' OCCURRENCE , CETTE FONCTION DANS LA PERSPECTIVE D ' UNE CLASSIFICATION AISEE DES PRODUITS DANS LES POSITIONS ET SOUS-POSITIONS DU CHAPITRE EN QUESTION ;

QUE , PAR VOIE DE CONSEQUENCE , DES LORS QU ' UN PRODUIT EST SUSCEPTIBLE D ' ETRE CLASSE SOUS UNE POSITION DETERMINEE DU TARIF , EN RAISON DE SA COMPOSITION , IL N ' Y A PLUS DE PLACE POUR UNE CLASSIFICATION ANALOGIQUE AUX TERMES DE LA 4E REGLE GENERALE POUR L ' INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE , UNE TELLE CLASSIFICATION NE POUVANT ENTRER EN LIGNE DE COMPTE , AUX TERMES DE CETTE REGLE , QUE POUR LES MARCHANDISES ' QUI NE RENTRENT DANS AUCUNE DES POSITIONS DU TARIF ' ;

8 QU ' IL Y A DONC LIEU DE REPONDRE A LA QUESTION POSEE QUE LA POSITION 73.02 DU TARIF DOUANIER COMMUN ENGLOBE LES ' SAUMONS ' DE FERRAILLE FONDUE QUI REMPLISSENT LES CONDITIONS PHYSIQUES INDIQUEES DANS LA NOTE 1 C PLACEE EN TETE DU CHAPITRE 73 ;

Décisions sur les dépenses

QUANT AUX DEPENS

9 ATTENDU QUE LES FRAIS EXPOSES PAR LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES , QUI A SOUMIS DES OBSERVATIONS A LA COUR , NE PEUVENT FAIRE L ' OBJET D ' UN REMBOURSEMENT ;

QUE LA PROCEDURE REVETANT A L ' EGARD DES PARTIES AU PRINCIPAL LE CARACTERE D ' UN INCIDENT SOULEVE AU COURS DU LITIGE PENDANT DEVANT LE FINANZGERICHT DE DUSSELDORF , IL APPARTIENT A CELUI-CI DE STATUER SUR LES DEPENS ;

PAR CES MOTIFS ,

Dispositif

LA COUR ( DEUXIEME CHAMBRE ) ,

STATUANT SUR LA QUESTION A ELLE SOUMISE PAR LE FINANZGERICHT DE DUSSELDORF PAR ORDONNANCE DU 9 AVRIL 1976 , DIT POUR DROIT :

LA POSITION 73.02 DU TARIF DOUANIER COMMUN COMPREND EGALEMENT LA FERRAILLE REFONDUE ( PRODUITS DE REFONTE ) QUI REMPLIT LES CONDITIONS PHYSIQUES DE LA NOTE 1 C ) PLACEE EN TETE DU CHAPITRE 73 DU TARIF DOUANIER COMMUN .