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Ordonnance sur les exigences de sécurité des téléphériques à mouvement continu à pinces débrayables

743.121.1Departmental Ordinance1 mai 1986

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(Ordonnance sur les téléphériques à mouvement continu)1

du 11 avril 1986 (État le 15 mai 2004)

Entrée en vigueur le 1ermai 1986

Footnotes

  1. N’étant pas publiées au RO, cette ordonnance et ses modifications ne figurent pas dans le présent recueil. Elle peut être obtenue auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, Diffusion des publications, 3003 Berne, le texte paraît sur Internet à l’adresse www.bav.admin.ch (voirRO 1987 902; 2004 3027). ↩

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