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Ordonnance sur les exigences de sécurité des téléphériques à mouvement continu à pinces fixes

743.121.2Departmental Ordinance1 mai 1987

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(Ordonnance sur les télésièges)1

du 12 janvier 1987 (État le 15 mai 2004)

Entrée en vigueur le 1ermai 1987

Footnotes

  1. N’étant pas publiées au RO, cette ordonnance et ses modifications ne figurent pas dans le présent recueil. Elle peut être obtenue auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, Diffusion des publications, 3003 Berne, le texte paraît sur Internet à l’adresse www.bav.admin.ch (voirRO 1988 1634, 2004 3029). ↩

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