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Ordonnance sur les exigences de sécurité des téléphériques à va-et-vient

743.121.3Departmental Ordinance1 mai 1988

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(Ordonnance sur les téléphériques à va-et-vient)1

du 18 février 1988 (État le 15 mai 2004)

Entrée en vigueur le 1ermai 1988

Footnotes

  1. N’étant pas publiées au RO, cette ordonnance et ses modifications ne figurent pas dans le présent recueil. Elle peut être obtenue auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, Diffusion des publications, 3003 Berne, le texte paraît sur Internet à l’adresse www.bav.admin.ch (voirRO 1991 82; 2004 3031). ↩

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