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Ordonnance sur les exigences de sécurité des funiculaires

743.121.6Departmental Ordinance1 août 1991

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(Ordonnance sur les funiculaires)1

du 17 juin 1991 (État le 15 mai 2004)

Entrée en vigueur le 1eraoût 1991

Footnotes

  1. N’étant pas publiées au RO, cette ordonnance et ses modifications ne figurent pas dans le présent recueil. Elle peut être obtenue auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, Diffusion des publications, 3003 Berne, le texte paraît sur Internet à l’adresse www.bav.admin.ch (voirRO 1996 2611; 2004 3033). ↩

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