Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe

Conclue à Berne le 19 septembre 1979

Approuvée par l’Assemblée fédérale le 11 décembre 1980¹

Instrument de ratification déposé par la Suisse le 12 mars 1981

Entrée en vigueur pour la Suisse le 1^erjuin 1982

(État le 6 mars 2025)

Préambule

Les États membres du Conseil de l’Europe et les autres signataires de la présente Convention,

considérant que le but du Conseil de l’Europe est de réaliser une union plus étroite entre ses membres,

considérant la volonté du Conseil de l’Europe de coopérer avec d’autres États dans le domaine de la conservation de la nature,

reconnaissant que la flore et la faune sauvages constituent un patrimoine naturel d’une valeur esthétique, scientifique, culturelle, récréative, économique et intrinsèque, qu’il importe de préserver et de transmettre aux générations futures,

reconnaissant le rôle essentiel de la flore et de la faune sauvages dans le maintien des équilibres biologiques,

constatant la raréfaction de nombreuses espèces de la flore et de la faune sauvages et la menace d’extinction qui pèse sur certaines d’entre elles,

conscients de ce que la conservation des habitats naturels est l’un des éléments essentiels de la protection et de la préservation de la flore et de la faune sauvages,

reconnaissant que la conservation de la flore et de la faune sauvages devrait être prise en considération par les gouvernements dans leurs objectifs et programmes nationaux, et qu’une coopération internationale devrait s’instaurer pour préserver en particulier les espèces migratrices,

conscients des nombreuses demandes d’action commune émanant des gouvernements ou des instances internationales, notamment celles exprimées par la Conférence des Nations Unies sur l’environnement, de 1972, et l’Assemblée Consultative du Conseil de l’Europe,

désireux en particulier de suivre, dans le domaine de la conservation de la vie sauvage, les recommandations de la Résolution n^o2 de la deuxième Conférence ministérielle européenne sur l’environnement,

sont convenus de ce qui suit:

Chapitre I Dispositions générales

Art. 1

1. La présente Convention a pour objet d’assurer la conservation de la flore et de la faune sauvages et de leurs habitats naturels, notamment des espèces et des habitats dont la conservation nécessite la coopération de plusieurs États, et de promouvoir une telle coopération.
2. Une attention particulière est accordée aux espèces, y compris les espèces migratrices, menacées d’extinction et vulnérables.

Art. 2

Les Parties contractantes prennent les mesures nécessaires pour maintenir ou adapter la population de la flore et de la faune sauvages à un niveau qui corresponde notamment aux exigences écologiques, scientifiques et culturelles, tout en tenant compte des exigences économiques et récréationnelles et des besoins des sous-espèces, variétés ou formes menacées sur le plan local.

Art. 3

1. Chaque Partie contractante prend les mesures nécessaires pour que soient mises en oeuvre des politiques nationales de conservation de la flore et de la faune sauvages et des habitats naturels, en accordant une attention particulière aux espèces menacées d’extinction et vulnérables, surtout aux espèces endémiques, et aux habitats menacés, conformément aux dispositions de la présente Convention.
2. Chaque Partie contractante s’engage, dans sa politique d’aménagement et de développement et dans ses mesures de lutte contre la pollution, à prendre en considération la conservation de la flore et de la faune sauvages.
3. Chaque Partie contractante encourage l’éducation et la diffusion d’informations générales concernant la nécessité de conserver des espèces de la flore et de la faune sauvages ainsi que leurs habitats.

Chapitre II Protection des habitats

Art. 4

1. Chaque Partie contractante prend les mesures législatives et réglementaires appropriées et nécessaires pour protéger les habitats des espèces sauvages de la flore et de la faune, en particulier de celles énumérées dans les annexes I et II, et pour sauvegarder les habitats naturels menacés de disparition.
2. Les Parties contractantes tiennent compte, dans leurs politiques d’aménagement et de développement, des besoins de la conservation des zones protégées visées au paragraphe précédent, afin d’éviter ou de réduire le plus possible toute détérioration de telles zones.
3. Les Parties contractantes s’engagent à accorder une attention particulière à la protection des zones qui ont une importance pour les espèces migratrices énumérées dans les annexes II et III et qui sont situées de manière adéquate par rapport aux voies de migration, comme aires d’hivernage, de rassemblement, d’alimentation, de reproduction ou de mue.
4. Les Parties contractantes s’engagent à coordonner autant que de besoin leurs efforts pour protéger les habitats naturels visés au présent article lorsqu’ils sont situés dans des régions qui s’étendent de part et d’autre de frontières.

Chapitre III Conservation des espèces

Art. 5

Chaque Partie contractante prend les mesures législatives et réglementaires appropriées et nécessaires pour assurer la conservation particulière des espèces de flore sauvage énumérées dans l’annexe 1. Seront interdits la cueillette, le ramassage, la coupe, ou le déracinage intentionnels des plantes visées. Chaque Partie contractante interdit, autant que de besoin, la détention ou la commercialisation de ces espèces.

Art. 6

Chaque Partie contractante prend les mesures législatives et réglementaires appropriées et nécessaires pour assurer la conservation particulière des espèces de faune sauvage énumérées dans l’annexe II. Seront notamment interdits, pour ces espèces:

1. toutes formes de capture intentionnelle, de détention et de mise à mort intentionnelle;
2. la détérioration ou la destruction intentionnelle des sites de reproductions ou des aires de repos;
3. la perturbation intentionnelle de la faune sauvage, notamment durant la période de reproduction, de dépendance et d’hibernation, pour autant que la perturbation ait un effet significatif eu égard aux objectifs de la présente Convention;
4. la destruction ou le ramassage intentionnels des oeufs dans la nature ou leur détention, mêmes vides;
5. la détention et le commerce interne de ces animaux, vivants ou morts, y compris des animaux naturalisés, et de toute partie ou de tout produit, facilement identifiables, obtenus à partir de l’animal, lorsque cette mesure contribue à l’efficacité des dispositions du présent article.

Art. 7

1. Chaque Partie contractante prend les mesures législatives et réglementaires appropriées et nécessaires pour protéger les espèces de faune sauvage énumérées dans l’annexe III.
2. Toute exploitation de la faune sauvage énumérée dans l’annexe III est réglementée de manière à maintenir l’existence de ces populations hors de danger, compte tenu des dispositions de l’art. 2.
3. Ces mesures comprennent notamment:
   1. l’institution de périodes de fermeture et/ou d’autres mesures réglementaires d’exploitation;
   2. l’interdiction temporaire ou locale de l’exploitation, s’il y a lieu, afin de permettre aux populations existantes de retrouver un niveau satisfaisant;
   3. la réglementation, s’il y a lieu, de la vente, de la détention, du transport ou de l’offre aux fins de vente des animaux sauvages, vivants ou morts.

Art. 8

S’agissant de la capture ou de la mise à mort des espèces de faune sauvage énumérées dans l’annexe III, et dans les cas où des dérogations conformes à l’art. 9 sont faites en ce qui concerne les espèces énumérées dans l’annexe II, les Parties contractantes interdisent l’utilisation de tous les moyens non sélectifs de capture et de mise à mort et des moyens susceptibles d’entraîner localement la disparition, ou de troubler gravement la tranquillité des populations d’une espèce, en particulier des moyens énumérés dans l’annexe IV.

Art. 9

1. À condition qu’il n’existe pas une autre solution satisfaisante et que la dérogation ne nuise pas à la survie de la population concernée, chaque Partie contractante peut déroger aux dispositions des art. 4, 5, 6, 7 et à l’interdiction de l’utilisation des moyens visés à l’art. 8: – dans l’intérêt de la protection de la flore et de la faune; – pour prévenir des dommages importants aux cultures, au bétail, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et aux autres formes de propriété; – dans l’intérêt de la santé et de la sécurité publiques, de la sécurité aérienne, ou d’autres intérêts publics prioritaires; – à des fins de recherche et d’éducation, de repeuplement, de réintroduction ainsi que pour l’élevage; – pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, sur une base sélective et dans une certaine mesure, la prise, la détention ou toute autre exploitation judicieuse de certains animaux et plantes sauvages en petites quantités.
2. Les Parties contractantes soumettent au Comité permanent un rapport biennal sur les dérogations faites en vertu du paragraphe précédent. Ces rapports devront mentionner: – les populations qui font l’objet ou ont fait l’objet des dérogations et, si possible, le nombre des spécimens impliqués; – les moyens de mise à mort ou de capture autorisés; – les conditions de risque, les circonstances de temps et de lieu dans lesquelles ces dérogations sont intervenues; – l’autorité habilitée à déclarer que ces conditions ont été réalisées, et habilitée à prendre les décisions relatives aux moyens qui peuvent être mis en oeuvre, à leurs limites, et aux personnes chargées de l’exécution; – les contrôles opérés.

Chapitre IV Dispositions particulières concernant les espèces migratrices

Art. 10

1. En plus des mesures indiquées aux art. 4, 6, 7 et 8, les Parties contractantes s’engagent à coordonner leurs efforts pour la conservation des espèces migratrices énumérées dans les annexes II et 111 et dont l’aire de répartition s’étend sur leurs territoires.
2. Les Parties contractantes prennent des mesures en vue de s’assurer que les périodes de fermeture et/ou d’autres mesures réglementaires d’exploitation instituées en vertu du par. 3.a de l’art. 7 correspondent bien aux besoins des espèces migratrices énumérées dans l’annexe III.

Chapitre V Dispositions complémentaires

Art. 11

1. Dans l’exécution des dispositions de la présente Convention, les Parties contractantes s’engagent à:
   1. coopérer chaque fois qu’il sera utile de le faire, notamment lorsque cette coopération pourrait renforcer l’efficacité des mesures prises conformément aux autres articles de la présente Convention;
   2. encourager et coordonner les travaux de recherche en rapport avec les finalités de la présente Convention.
2. Chaque Partie contractante s’engage:
   1. à encourager la réintroduction des espèces indigènes de la flore et de la faune sauvages lorsque cette mesure contribuerait à la conservation d’une espèce menacée d’extinction, à condition de procéder au préalable et au regard des expériences d’autres Parties contractantes, à une étude en vue de rechercher si une telle réintroduction serait efficace et acceptable;
   2. à contrôler strictement l’introduction des espèces non indigènes.
3. Chaque Partie contractante fait connaître au Comité permanent les espèces bénéficiant d’une protection totale sur son territoire et qui ne figurent pas dans les annexes I et II.

Art. 12

Les Parties contractantes peuvent adopter pour la conservation de la flore et de la faune sauvages et de leurs habitats naturels des mesures plus rigoureuses que celles prévues dans la présente Convention.

Chapitre VI Comité permanent

Art. 13

1. Il est constitué, aux fins de la présente Convention, un Comité permanent.
2. Toute Partie contractante peut se faire représenter au sein du Comité permanent par un ou plusieurs délégués. Chaque délégation dispose d’une voix. Dans les domaines relevant de ses compétences, la Communauté économique européenne exerce son droit de vote avec un nombre de voix égal au nombre de ses États membres qui sont Parties contractantes à la présente Convention; la Communauté économique européenne n’exerce pas son droit de vote dans les cas où les États membres concernés exercent le leur et réciproquement.
3. Tout État membre du Conseil de l’Europe qui n’est pas Partie contractante à la Convention peut se faire représenter au Comité par un observateur.

Le Comité permanent peut, à l’unanimité, inviter tout État non membre du Conseil de l’Europe qui n’est pas Partie contractante à la Convention à se faire représenter par un observateur à l’une de ses réunions.

Tout organisme ou toute institution techniquement qualifié dans le domaine de la protection, de la conservation ou de la gestion de la flore et de la faune sauvages et de leurs habitats, et appartenant à l’une des catégories suivantes:

1. organismes ou institutions internationaux, soit gouvernementaux soit non gouvernementaux, ou organismes ou institutions nationaux gouvernementaux;
2. organismes ou institutions nationaux non gouvernementaux qui ont été agréés à cette fin par l’État dans lequel ils sont établis,

peuvent informer le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe, trois mois au moins avant la réunion du Comité, de leur intention de se faire représenter à cette réunion par des observateurs. Ils sont admis sauf si, un mois au moins avant la réunion, un tiers des Parties contractantes ont informé le Secrétaire Général qu’elles s’y opposent. 4. Le Comité permanent est convoqué par le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe. Il tient sa première réunion dans le délai d’un an à compter de la date d’entrée en vigueur de la Convention. Il se réunit par la suite au moins tous les deux ans et, en outre, lorsque la majorité des Parties contractantes en formule la demande. 5. La majorité des Parties contractantes constitue le quorum nécessaire pour tenir une réunion du Comité permanent. 6. Sous réserve des dispositions de la présente Convention, le Comité permanent établit son règlement intérieur.

Art. 14

1. Le Comité permanent est chargé de suivre l’application de la présente Convention. Il peut en particulier: – revoir de manière permanente les dispositions de la présente Convention, y compris ses annexes, et examiner les modification qui pourraient être nécessaires; – faire des recommandations aux Parties contractantes sur les mesures à prendre pour la mise en oeuvre de la présente Convention; – recommander les mesures appropriées pour assurer l’information du public sur les travaux entrepris dans le cadre de la présente Convention; – faire des recommandations au Comité des Ministres relatives à l’invitation d’États non membres du Conseil de l’Europe à adhérer à la présente Convention; – faire toute proposition tendant à améliorer l’efficacité de la présente Convention et portant notamment sur la conclusion, avec des États qui ne sont pas Parties contractantes à la Convention, d’accords propres à rendre plus efficace la conservation d’espèces ou de groupes d’espèces.
2. Pour l’accomplissement de sa mission, le Comité permanent peut, de sa propre initiative, prévoir des réunions de groupes d’experts.

Art. 15

Après chacune de ses réunions, le Comité permanent transmet au Comité des Ministres du Conseil de l’Europe un rapport sur ses travaux et sur le fonctionnement de la Convention.

Chapitre VII Amendements

Art. 16

1. Tout amendement aux articles de la présente Convention, proposé par une Partie contractante ou par le Comité des Ministres, est communiqué au Secrétaire Général du Conseil de l’Europe et transmis par ses soins deux mois au moins avant la réunion du Comité permanent aux États membres du Conseil de l’Europe, à tout signataire, à toute Partie contractante, à tout État invité à signer la présente Convention conformément aux dispositions de l’art 19 et à tout État invité à y adhérer, conformément aux dispositions de l’art 20.
2. Tout amendement proposé conformément aux dispositions du paragraphe précédent est examiné par le Comité permanent qui:
   1. pour des amendements aux art 1 à 12, soumet le texte adopté à la majorité des trois quarts des voix exprimées à l’acceptation des Parties contractantes;
   2. pour des amendements aux art 13 à 24, soumet le texte adopté à la majorité des trois quarts des voix exprimées à l’approbation du Comité des Ministres. Ce texte est communiqué après son approbation aux Parties contractantes en vue de son acceptation.
3. Tout amendement entre en vigueur le trentième jour après que toutes les Parties contractantes ont informé le Secrétaire Général qu’elles l’ont accepté.
4. Les dispositions des par 1, 2.a et 3 du présent article sont applicables à l’adoption de nouvelles annexes à la présente Convention.

Art. 17

1. Tout amendement aux annexes à la présente Convention, proposé par une Partie contractante ou par le Comité des Ministres, est communiqué au Secrétaire Général du Conseil de l’Europe et transmis par ses soins deux mois au moins avant la réunion du Comité permanent aux États membres du Conseil de l’Europe, à tout signataire, à toute Partie contractante, à tout État invité à signer la présente Convention conformément aux dispositions de l’art. 19 et à tout État invité à y adhérer, conformément aux dispositions de l’art. 20.
2. Tout amendement proposé conformément aux dispositions du paragraphe précédent est examiné par le Comité permanent qui peut l’adopter à la majorité des deux tiers des Parties contractantes. Le texte adopté est communiqué aux Parties contractantes.
3. À l’expiration d’une période de trois mois après son adoption par le Comité permanent, et sauf si un tiers des Parties contractantes ont notifié des objections, tout amendement entre en vigueur à l’égard des Parties contractantes qui n’ont pas notifié d’objections.

Chapitre VIII Règlement des différends

Art. 18

1. Le Comité permanent facilite autant que de besoin le règlement amiable de toute difficulté à laquelle l’exécution de la Convention donnerait lieu.
2. Tout différend entre Parties contractantes concernant l’interprétation ou l’application de la présente Convention qui n’a pas été réglé sur la base des dispositions du paragraphe précédent ou par voie de négociation entre les parties au différend et sauf si ces parties en conviennent autrement est, à la requête de l’une d’entre elles, soumis à l’arbitrage. Chacune des parties désigne un arbitre et les deux arbitres désignent un troisième arbitre. Si, sous réserve des dispositions du par. 3 du présent article, dans un délai de trois mois à compter de la requête d’arbitrage, l’une des parties n’a pas désigné son arbitre, le Président de la Cour européenne des Droits de l’Homme procède, à la demande de l’autre partie, à sa désignation dans un nouveau délai de trois mois. La même procédure s’applique au cas où les deux arbitres ne peuvent pas se mettre d’accord sur le choix du troisième arbitre dans un délai de trois mois à compter de la désignation des deux premiers arbitres.
3. En cas de différend entre deux Parties contractantes dont l’une est un État membre de la Communauté économique européenne, elle-même Partie contractante, l’autre Partie contractante adresse la requête d’arbitrage à la fois à cet État membre et à la Communauté, qui lui notifient conjointement, dans un délai de deux mois après la réception de la requête, si l’État membre ou la Communauté, ou l’État membre et la Communauté conjointement, se constituent partie au différend. À défaut d’une telle notification dans ledit délai, l’État membre et la Communauté sont réputés n’être qu’une seule et même partie au différend pour l’application des dispositions régissant la constitution et la procédure du tribunal arbitral. Il en est de même lorsque l’État membre et la Communauté se constituent conjointement partie au différend.
4. Le tribunal arbitral établit ses propres règles de procédure. Les décisions sont prises à la majorité. Sa sentence est définitive et obligatoire.
5. Chaque partie au différend supporte les frais de l’arbitre qu’elle a désigné et les parties supportent, à parts égales, les frais du troisième arbitre, ainsi que les autres dépenses entraînées par l’arbitrage.

Chapitre IX Dispositions finales

Art. 19

1. La présente Convention est ouverte à la signature des États membres du Conseil de l’Europe et des États non membres qui ont participé à son élaboration, ainsi qu’à celle de la Communauté économique européenne.

Jusqu’à la date de son entrée en vigueur, elle est aussi ouverte à la signature de tout autre État invité à la signer par le Comité des Ministres.

La Convention sera soumise à ratification, acceptation ou approbation. Les instruments de ratification, d’acceptation ou d’approbation seront déposés près le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe. 2. La convention entrera en vigueur le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de trois mois après la date à laquelle cinq États, dont au moins quatre États membres du Conseil de l’Europe, auront exprimé leur consentement à être liés par la Convention conformément aux dispositions du paragraphe précédent. 3. Elle entrera en vigueur à l’égard de tout État signataire ou de la Communauté économique européenne, qui exprimeront ultérieurement leur consente ment à être liés par elle, le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de trois mois après la date du dépôt de l’instrument de ratification, d’acceptation ou d’approbation.

Art. 20

1. Après l’entrée en vigueur de la présente Convention, le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe pourra, après consultation des Parties contractantes, inviter à adhérer à la Convention tout État non membre du Conseil qui, invité à la signer conformément aux dispositions de l’art. 19, ne l’aura pas encore fait, et tout autre État non membre.
2. Pour tout État adhèrent, la Convention entrera en vigueur le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de trois mois après la date du dépôt de l’instrument d’adhésion près le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe.

Art. 21

1. Tout État peut, au moment de la signature ou au moment du dépôt de son instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion, désigner le ou les territoires auxquels s’appliquera la présente Convention.
2. Toute Partie contractante peut, au moment du dépôt de son instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion, ou à tout autre moment par la suite, étendre l’application de la présente convention, par déclaration adressée au Secrétaire Général du conseil de l’Europe, à tout autre territoire désigné dans la déclaration et dont elle assure les relations internationales ou pour lequel elle est habilitée à stipuler.
3. Toute déclaration faite en vertu du paragraphe précédent pourra être retirée, en ce qui concerne tout territoire désigné dans cette déclaration, par notification adressée au Secrétaire Général. Le retrait prendra effet le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de six mois après la date de réception de la notification par le Secrétaire Général.

Art. 22

1. Tout État peut, au moment de la signature ou au moment du dépôt de son instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion, formuler une ou plusieurs réserves à l’égard de certaines espèces énumérées dans les annexes I à III et/ou, pour certaines de ces espèces qui seront indiquées dans la ou les réserves, à l’égard de certains moyens ou méthodes de chasse et d’autres formes d’exploitation mentionnés dans l’annexe IV. Des réserves de caractère général ne sont pas admises.
2. Toute Partie contractante qui étend l’application de la présente Convention à un territoire désigné dans la déclaration prévue au par. 2 de l’art. 21 peut, pour le territoire concerné, formuler une ou plusieurs réserves conformément aux dispositions du paragraphe précédent.
3. Aucune autre réserve n’est admise.
4. Toute Partie contractante qui a formulé une réserve en vertu des par. 1 et 2 du présent article peut la retirer en tout ou en partie en adressant une notification au Secrétaire Général du Conseil de l’Europe. Le retrait prendra effet à la date de réception de la notification par le Secrétaire Général.

Art. 23

1. Toute Partie contractante peut, à tout moment, dénoncer la présente Convention en adressant une notification au Secrétaire Général du Conseil de l’Europe.
2. La dénonciation prendra effet le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de six mois après la date de réception de la notification par le Secrétaire Général.

Art. 24

Le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe notifiera aux États membres du Conseil de l’Europe, à tout État signataire, à la Communauté économique européenne signataire de la présente Convention, et à toute Partie contractante:

1. toute signature;
2. le dépôt de tout instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation, ou d’adhésion;
3. toute date d’entrée en vigueur de la présente Convention conformément à ses art. 19 et 20;
4. toute information communiquée en vertu des dispositions du par. 3 de l’art. 13;
5. tout rapport établi en application des dispositions de l’art. 15;
6. tout amendement ou toute nouvelle annexe adopté conformément aux art. 16 et 17 et la date à laquelle cet amendement ou cette nouvelle annexe entre en vigueur;
7. toute déclaration faite en vertu des dispositions des par. 2 et 3 de l’art. 21;
8. toute réserve formulée en vertu des dispositions des par. 1 et 2 de l’art. 22;
9. le retrait de toute réserve effectué en vertu des dispositions du par. 4 de l’art. 22;
10. toute notification faite en vertu des dispositions de l’art. 23 et la date à laquelle la dénonciation prendra effet.

En foi de quoi, les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé la présente Convention.Fait à Berne, le 19 septembre 1979, en français et en anglais, les deux textes faisant également foi, en un seul exemplaire qui sera déposé dans les archives du Conseil de l’Europe. Le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe en communiquera copie certifiée conforme à chacun des États membres du Conseil de l’Europe, à tout État et à la communauté économique européenne signataires ainsi qu’à tout État invité à signer la présente Convention ou à y adhérer.(Suivent les signatures)

États parties	Ratification Adhésion (A)		Entrée en vigueur
Albanie	13 janvier	1999	1ermai	1999
Allemagne	13 décembre	1984	1eravril	1985
Andorre	13 octobre	2000	1erfévrier	2001
Arménie	14 avril	2008	1eraoût	2008
Autriche	2 mai	1983	1erseptembre	1983
Azerbaïdjan	28 mars	2000 A	1erjuillet	2000
Bélarus*	19 février	2013 A	1erjuin	2013
Belgique*	24 août	1990	1erdécembre	1990
Bosnie et Herzégovine	17 novembre	2008	1ermars	2009
Bulgarie*	31 janvier	1991 A	1ermai	1991
Burkina Faso	14 juin	1990 A	1eroctobre	1990
Chypre*	16 mai	1988	1erseptembre	1988
Croatie*	3 juillet	2000	1ernovembre	2000
Danemark* **	8 septembre	1982	1erjanvier	1983
Espagne*	27 mai	1986	1erseptembre	1986
Estonie	3 août	1992 A	1erdécembre	1992
Finlande* **	9 décembre	1985	1eravril	1986
France* **	26 avril	1990	1eraoût	1990
Géorgie*	19 novembre	2009	1ermars	2010
Grèce**	13 juin	1983	1eroctobre	1983
Hongrie*	16 novembre	1989 A	1ermars	1990
Irlande	23 avril	1982	1eraoût	1982
Islande* **	17 juin	1993	1eroctobre	1993
Italie	11 février	1982	1erjuin	1982
Lettonie*	23 janvier	1997	1ermai	1997
Liechtenstein	30 octobre	1980	1erjuin	1982
Lituanie*	5 septembre	1996	1erjanvier	1997
Luxembourg	23 mars	1982	1erjuillet	1982
Macédoine du Nord*	17 décembre	1998	1eravril	1999
Malte* **	26 novembre	1993	1ermars	1994
Maroc	25 avril	2001 A	1eraoût	2001
Moldova	24 mai	1994 A	1erseptembre	1994
Monaco	7 février	1994 A	1erjuin	1994
Monténégro	1eroctobre	2009	1erfévrier	2010
Norvège* **	27 mai	1986	1erseptembre	1986
Pays-Bas*	28 octobre	1980	1erjuin	1982
Pologne*	13 septembre	1995	1erjanvier	1996
Portugal	3 février	1982	1erjuin	1982
République tchèque*	25 février	1998	1erjuin	1998
Roumanie	18 mai	1993 A	1erseptembre	1993
Royaume-Uni* **	28 mai	1982	1erseptembre	1982
Akrotiri et Dhekelia*	24 octobre	2001	24 octobre	2001
Gibraltar	18 décembre	2020	18 décembre	2020
Île de Man	24 août	1992	24 août	1992
Jersey	25 octobre	2002	25 octobre	2002
Sénégal	13 avril	1987 A	1eraoût	1987
Serbie	9 janvier	2008	1ermai	2008
Slovaquie*	23 septembre	1996	1erjanvier	1997
Slovénie*	29 septembre	1999	1erjanvier	2000
Suède	14 juin	1983	1eroctobre	1983
Suisse	12 mars	1981	1erjuin	1982
Tunisie*	12 janvier	1996 A	1ermai	1996
Turquie* **	2 mai	1984	1erseptembre	1984
Ukraine*	5 janvier	1999	1ermai	1999
Union européenne	7 mai	1982	1erseptembre	1982
* Réserves et déclarations. ** Objections. Les réserves, déclarations et objections ne sont pas publiées au RO. Les textes en français et en anglais peuvent être consultés à l’adresse du site Internet du Conseil de l’Europe:www.coe.int> Explorer > Bureau des Traités > Liste complète, ou obtenus auprès de la Direction du droit international public (DDIP), Section des traités internationaux, 3003 Berne. a Pour le Royaume en Europe.

Espèces de flore strictement protégées

(Méd.) = en Méditerranée

Algae

Chlorophyta

Caulerpa ollivieri (Méd.)

Fucophycea

Cystoseira amentacea (inclus var.stricta et var.spicata ) (Méd.) Cystoseira mediterranea (Méd.) Cystoseira sedoides (Méd.) Cystoseira spinosa (inclus C.adriatica ) (Méd.) Cystoseira zosteroides (Méd.) Laminaria rodriguezii (Méd.) Laminaria ochroleuca (Méd.)

Rhodophyta

Goniolithon byssoides (Méd.) Lithophyllum lichenoides (Méd.) Ptilophora mediterranea (Méd.) Schimmelmannia schousboei = S. ornata (Méd.)

Pteridophyta

Aspleniaceae

Asplenium hemionitis L. Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy

Blechnaceae

Woodwardia radicans (L.) Sm.

Dicksoniaceae

Culcita macrocarpa C. Presl

Dryopteridaceae

Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.

Hymenophyllaceae

Trichomanes speciosum Willd.

Isoetaceae

Isoetes boryana Durieu Isoetes malinverniana Ces. & De Not.

Marsileaceae

Marsilea batardae Launert Marsilea quadrifolia L. Marsilea strigosa Willd. Pilularia minuta Durieu ex Braun

Ophioglossaceae

Botrychium matricariifolium A. Braun ex Koch Botrychium multifidum (S. G. Gmelin) Rupr. Botrychium simplex Hitchc. Ophioglossum polyphyllum A. Braun

Salviniaceae

Salvinia natans (L.) All.

Gymnospermae

Cupressaceae

Tetraclinis articulata (Vahl) Masters

Pinaceae

Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei

Angiospermae

Alismataceae

Alisma wahlenbergii (O. R. Holmb.) Juz. Caldesia parnassifolia (L.) Parl. Luronium natans (L.) Raf.

Amaryllidaceae

Leucojum nicaeense Ard. Narcissus angustifolius Curt. Narcissus longispathus Pugsley Narcissus nevadensis Pugsley Narcissus scaberulus Henriq. Narcissus triandrus L. Narcissus viridiflorus Schousboe Sternbergia candida B. Mathew & Baytop

Apocynaceae

Rhazya orientalis (Decaisne) A. DC.

Araceae

Arum purpureospathum Boyce

Aristolochiaceae

Aristolochia samsunensis Davis

Asclepiadaceae

Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub

Boraginaceae

Alkanna pinardii Boiss. Anchusa crispa Viv. (inclu. A. litoreae Moris) Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes Myosotis praecox Hulphers Myosotis rehsteineri Wartm. Omphalodes kuzinskyana Willk. Omphalodes littoralis Lehm. Onosma halophilum Boiss. & Heldr. Onosma polyphylla Lebed. Onosma proponticum Aznav. Onosma tornensis Javorka Onosma troodi Kotschy Solenanthus albanicus (Degen et al.) Degen & Baldacci Symphytum cycladense Pawl.

Campanulaceae

Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm. Campanula abietina Griseb. et Schenk. Campanula damboldtiana Davis Campanula gelida Kovanda Campanula lanata Friv. Campanula lycica Sorger & Kit Tan Campanula morettiana Reichenb. Campanula romanica Savul. Campanula sabatia De Not. Jasione lusitanica A. DC. Physoplexis comosa (L.) Schur Trachelium asperuloides Boiss. & Orph.

Caryophyllaceae

Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter Arenaria provincialis Chater & Halliday Cerastium alsinifolium Tausch Dianthus hypanicus Andrz. Dianthus nitidus Waldst. et Kit. Dianthus rupicola Biv. Dianthus serotinus Waldst. et Kit. Dianthus urumoffii Stoj. et Acht. Gypsophila papillosa P. Porta Herniaria algarvica Chaudri Herniaria maritima Link Minuartia smejkalii Dvorakova Moehringia fontqueri Pau Moehringia hypanica Grynj. et Klok. Moehringia jankae Griseb. ex Janka Moehringia tommasinii Marches. Petrocoptis grandiflora Rothm. Petrocoptis montsicciana O. Bolos Rivas Mart. Petrocoptis pseudoviscosa Fernandez Casas Saponaria halophila Hedge & Hub.-Mor. Silene cretacea Fisch. ex Spreng. Silene furcata Raf. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters Silene haussknechtii Heldr. ex Hausskn. Silene hifacensis Rouy ex Willk. Silene holzmannii Heldr. ex Boiss. Silene mariana Pau Silene orphanidis Boiss. Silene pompeiopolitana Gay ex. Boiss. Silene rothmaleri Pinto da Silva Silene salsuginea Hub.-Mor. Silene sangaria Coode & Cullen Silene velutina Pourret ex Loisel.

Chenopodiaceae

Beta adanensis Pamuk. apud Aellen Beta trojana Pamuk. apud Aellen Cremnophyton lanfrancoi Brullo et Pavone Kalidiopsis wagenitzii Aellen Kochia saxicola Guss. Microcnemum coralloides (Loscos & Pardo) subsp.anatolicum Wagenitz Salicornia veneta Pignatti & Lausi Salsola anatolica Aellen Suaeda cucullata Aellen

Cistaceae

Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday Helianthemum arcticum (Grosser) Janch. Helianthemum caput-felis Boiss. Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Roseira

Compositae

Achillea glaberrima Klok. Achillea thracica Velen. Anacyclus latealatus Hub.-Mor. Andryala levitomentosa (E. I. Nayardy) P. D. Sell Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter Anthemis halophila Boiss. & Bal. Anthemis trotzkiana Claus ex Bunge. Artemisia granatensis Boiss. Artemisia insipida Vill. Artemisia laciniata Willd. Artemisia pancicii (Janka) Ronn. Aster pyrenaeus Desf. ex. DC. France Aster sibiricus L. Carduus myriacanthus Salzm. ex DC. Carlina diae (Rech. f.) Meusel & Kastener Carlina onopordifolia Besser Centaurea alba L. subsp.heldreichii (Halacsy) Dostal (Centaurea heldreichii Halacsy) Centaurea alba L. subsp.princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler (Centaurea princeps Boiss. & Heldr.) Centaurea akamatis Th. Georgiades & G. Chatzikiriakou Centaurea attica Nyman subsp.megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal (Centaurea megarensis Halacsy & Hayek) Centaurea balearica J. D. Rodriguez Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday Centaurea citricolor Font Quer Centaurea corymbosa Pourret Centaurea dubjanskyi Iljin. Centaurea hermannii F. Hermann Centaurea horrida Badaro Centaurea jankae Brandza Centaurea kalambakensis Freyn & Sint. Centaurea kartschiana Scop. Centaurea lactiflora Halacsy Centaurea niederi Heldr. Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph. Centaurea pineticola Iljin. Centaurea pinnata Pau Centaurea pontica Prodan & E. I. Nayardy Centaurea pseudoleucolepis Kleop Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca Centaurea tchihatcheffii Fich. & Mey. Crepis crocifolia Boiss. & Heldr. Crepis granatensis (Willk.) G. Blanca & M. Cueto Crepis purpurea Willd. Bieb. Dendranthema zawadskyi (Herb.) Tzvel. Erigeron frigidus Boiss. ex DC. Helichrysum melitense (Pignatti) Brulo, Lanfranco, Pavone et Ronsisvalle Helichrysum sibthorpii Rouy Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd. Hyoseris frutescens Brullo et Pavone Jurinea cyanoides (L.) Reichenb. Jurinea fontqueri Cuatrec. Lagoseris purpurea (Willd.) Boiss. Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter Leontodon boryi Boiss. ex DC. Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss. Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell Ligularia sibirica (L.) Cass. Palaeocyanus crassifolius (Bertoloni) Dostál Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman Santolina elegans Boiss. ex DC. Senecio elodes Boiss. ex DC. Senecio nevadensis Boiss. & Reuter Serratula tanaitica P. Smirn. Sonchus erzincanicus Matthews Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal

Convolvulaceae

Convolvulus argyrothamnos Greuter Convolvulus pulvinatus Sa’ad

Cruciferae

Alyssum akamasicum B. L. Burtt Alyssum borzaeanum E. I. Nayardy Alyssum pyrenaicum Lapeyr. (Ptilotrichum pyrenaicum [Lapeyr.] Boiss.) Arabis kennedyae Meikle Armoracia macrocarpa (Waldst. & Kit.) Kit. ex Baumg. Aurinia uechtritziana (Bornm.) Cullen et T. R. Dudley Biscutella neustriaca Bonnet Boleum asperum (Pers.) Desvaux Brassica glabrescens Poldini Brassica hilarionis Post Brassica insularis Moris Brassica macrocarpa Guss. Brassica sylvestris (I.) Mill. subsp.taurica Tzvel. Braya purpurasceus (R. Br.) Bunge Cochlearia polonica Frohlich Coincya rupestris Rouy (Hutera rupestris P. Porta) Coronopus navasii Pau Crambe koktebelica (Junge) N. Busch. Crambe litwinonowii K. Gross. Diplotaxis ibicensis (Pau) Gomez-Campo Diplotaxis siettiana Maire Draba dorneri Heuffel Erucastrum palustre (Pirona) Vis. Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl. Iberis arbuscula Runemark Ionopsidium acaule (Desf.) Reichemb. Ionopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang. Lepidium turczaninowii Lipsky. Murbeckiella sousae Rothm. Schivereckia podolica (Besser) Andrz. Sisymbrium cavanillesianum Valdes & Castroviejo (S. matritense P. W. Ball & Heywood) Sisymbrium confertum Stev. Sisymbrium supinum L. Thlaspi cariense A. Carlström Thlaspi jankae A. Kern

Cyperaceae

Carex secalina Willd. ex Wahlenb. Eleocharis carniolica Koch

Dioscoreaceae

Borderea chouardii (Gaussen) Heslot

Dipsacaceae

Dipsacus cephalarioides Mathews & Kupicha

Droseraceae

Aldrovanda vesiculosa L.

Ericaceae

Vaccinium arctostaphylos L.

Euphorbiaceae

Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter

Gentianaceae

Centaurium rigualii Esteve Chueca Centaurium somedanum Lainz Gentiana liguistica R. de Vilm. Chopinet Gentianella anglica (Pugsley) E. F. Warburg

Geraniaceae

Erodium astragaloides Boiss. & Reuter Erodium chrysanthum L’Herit. ex DC. Erodium paularense Fernandez-Gonzalez & Izco Erodium rupicola Boiss.

Gesneriaceae

Haberlea rhodopensis Friv. Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss. Ramonda serbica Pancic

Gramineae

Avenula hackelii (Henriq.) Holub Bromus bromoideus (Lej.) Crepin Bromus grossus Desf. ex DC. Bromus interruptus (Hackel) Druce Bromus moesiacus Velen. Bromus psammophilus P. M. Smith Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl Eremopoa mardinensis R. Mill Gaudinia hispanica Stace & Tutin Micropyropsis tuberosa Romero-Zarco Cabezudo Poa granitica Br.-Bl. Poa riphaea (Ascherson et Graebner) Fritsch Puccinellia pungens (Pau) Paunero Stipa austroitalica Martinovsky Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz Stipa danubialis Dihoru & Roman Stipa styriaca Martinovsky Stipa syreistschikowii P. Smirn. Trisetum subalpestre (Hartm.) Neuman

Grossulariaceae

Ribes sardoum Martelli

Hypericaceae

Hypericum aciferum (Greuter) N. K. B. Robson Hypericum salsugineum Robson & Hub.-Mor.

Iridaceae

Crocus abantensis T. Baytop & Mathew Crocus cyprius Boiss. & Kotschy Crocus etruscus Parl. Crocus hartmannianus Holmboe Crocus robertianus C. D. Brickell Gladiolus felicis Mirek Iris marsica Ricci & Colasante

Labiatae

Dracocephalum austriacum L. Dracocephalum ruyschiana L. Micromeria taygetea P. H. Davis Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy Nepeta sphaciotica P. H. Davis Origanum cordifolium (Auch. & Montbr.) Vogel (Amaracus cordifolium Montr. & Auch.) Origanum dictamnus L. Origanum scabrum Boiss. & Heldr. Phlomis brevibracteata Turrill Phlomis cypria Post Rosmarinus tomentosus Hub.-Mor. & Maire Salvia crassifolia Sibth. & Smith Sideritis cypria Post Sideritis incana L. subsp.glauca (Cav.) Malagarriga Sideritis javalambrensis Pau Sideritis serrata Cav. ex Lag. Teucrium charidemi Sandwith Teucrium lamiifolium D’Urv. Teucrium lepicephalum Pau Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday Thymus aznavourii Velen. Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link Thymus carnosus Boiss. Thymus cephalotos L.

Leguminosae

Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra Astragalus aitosensis Ivanisch. Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge Astragalus aquilanus Anzalone Astragalus centralpinus Braun-Blanquet Astragalus kungurensis Boriss. Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis Agerer-Kirchoff & Meikle Astragalus maritimus Moris Astragalus peterfii Jav. Astragalus physocalyx Fischer Astragalus psedopurpureus Gusul. Astragalus setosulus Gontsch. Astragalus tanaiticus C. Koch. Astragalus tremolsianus Pau Astragalus verrucosus Moris Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl. Genista dorycnifolia Font Quer Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci Genista tetragona Bess. Glycyrrhiza iconica Hub.-Mor. Hedysarum razoumovianum Fisch. et Helm. Ononis maweana Ball Oxytropis deflexa (Pallas) DC. subsp.norvegica Nordh. Sphaerophysa kotschyana Boiss. Thermopsis turcica Kit Tan, Vural & Küçüködü Trifolium banaticum (Heuffel) Majovsky Trifolium pachycalyx Zoh. Trifolium saxatile All. Trigonella arenicola Hub.-Mor. Trigonella halophila Boiss. Trigonella polycarpa Boiss. & Heldr. Vicia bifoliolata J. D. Rodriguez

Lentibulariaceae

Pinguicula crystallina Sibth. & Sm. Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper

Liliaceae

Allium grosii Font Quer Allium regelianum A. Beck. Allium vuralii Kit Tan Androcymbium europaeum (Lange) K. Richter Androcymbium rechingeri Greuter Asparagus lycaonicus Davis Asphodelus bento-rainhae Pinto da Silva Chionodoxa lochiae Meikle Chionodoxa luciliae Boiss. Colchicum arenarium Waldst. & Kit. Colchicum corsicum Baker Colchicum cousturieri Greuter Colchicum davidovii Stef. Colchicum fominii Bordz. Colchicum micranthum Boiss. Fritillaria conica Boiss. Fritillaria drenovskii Degen & Stoy. Fritillaria epirotica Turrill ex Rix Fritillaria euboeica (Rix Doerfler) Rix Fritillaria graeca Boiss. Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix Fritillaria montana Hoppe. Fritillaria obliqua Ker-Gawl. Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker Fritillaria tuntasia Heldr. ex Halacsy Lilium jankae A. Kerner Lilium rhodopaeum Delip. Muscari gussonei (Parl.) Tod. Ornithogalum reverchonii Lange Scilla morrisii Meikle Scilla odorata Link Tulipa cypria Stapf Tulipa goulimya Sealy & Turrill Tulipa hungarica Borbas Tulipa praecox Ten. Tulipa sprengeri Baker

Linaceae

Linum dolomiticum Borbas

Lythraceae

Lythrum flexuosum Lag. Lythrum thesioides M. Bieb.

Malvaceae

Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.

Najadaceae

Caulinia tenuissima (A. br. ex Magnus) Tzvel. Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W. L. Schmidt Najas tenuissima (A. Braun) Magnus

Oleaceae

Syringa josikaea Jacq. fil.

Orchidaceae

Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr. Comperia comperiana (Steven) Aschers. & Graebner Cypripedium calceolus L. Dactylorhiza chuhensis Renz & Taub. Himantoglossum caprinum (Bieb.) C. Koch. Liparis loeselii (L.) Rich. Ophrys argolica Fleischm. Ophrys isaura Renz & Taub. Ophrys kotschyi Fleischm. & Soo Ophrys lunulata Parl. Ophrys lycia Renz & Taub. Ophrys oestrifera Bieb. Ophrys taurica (Aggeenko) Nevski Orchis provincialis Balb. Orchis punctulata Stev. ex Lindl. Platanthera obtusata (Pursh) Lindl. subsp.oligantha (Turcz.) Hulten Spiranthes aestivalis (Poiret) L. C. M. Richard Steveniella satyrioides (Stev.) Schlechter.

Paeoniaceae

Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk. Paeonia clusii F. C. Stern subsp.rhodia (Stearn) Tzanoudakis Paeonia officinalis L. subsp.banatica (Rochel) Soo Paeonia parnassica Tzanoudakis Paeonia tenuifolia L.

Palmae

Phoenix theophrasti Greuter

Papaveraceae

Papaver lapponicum (Tolm.) Nordh. Rupicapnos africana (Lam.) Pomel

Plumbaginaceae

Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld Armeria rouyana Daveau Armeria soleirolii (Duby) Godron Armeria velutina Welv. ex Boiss. & Reuter Limonium anatolicum Hedge Limonium tamaricoides Bokhari

Polemoniaceae

Polemonium boreale Adams

Polygonaceae

Polygonum praelongum Coode & Cullen Rheum rhaponticum L.** Rumex rupestris Le Gall

Posidoniacea

Posidonia oceanica (Méd.)

Primulaceae

Androsace cylindrica DC. Androsace mathildae Levier Androsace pyrenaica Lam. Cyclamen coum Mill. Cyclamen kuznetzovii Kotov et Czernova. Cyclamen mirabile Hildebr. Lysimachia minoricensis J. D. Rodriguez Primula apennina Widmer Primula deorum Velen. Primula frondosa Janka Primula egaliksensis Wormsk. Primula glaucescens Moretti Primula palinuri Petagna Primula spectabilis Tratt. Primula wulfeniana Scot subsp.baumgarteniana (Degen & Moesz) Ludi Soldanella villosa Darracq

Ranunculaceae

Aconitum corsicum Gayer Aconitum flerovii Steinb. Aconitum lasiocarpum (Reichenb.) Gayer Adonis cyllenea Boiss., Heldr. & Orph. Adonis distorta Ten. Anemone uralense Nevski. Aquilegia bertolonii Schott Aquilegia kitaibelii Schott Aquilegia ottonis subsp.taygetea (Orph.) Strid Aquilegia pyrenaica DC. subsp.cazorlensis (Heywood) Galiano & Rivas Martinez (Aquilegia cazorlensis Heywood) Consolida samia P. H. Davis Delphinium caseyi B. L. Burtt Pulsatilla grandis Wend. (Pulsatilla halleri [All.] Willd. subsp.grandis [Wend.] Meikle) Pulsatilla patens (L.) Miller Pulsatilla slavica G. Reuss Ranunculus fontanus C. Presl Ranunculus kykkoensis Meikle Ranunculus weyleri Mares

Resedaceae

Reseda decursiva Forssk. Gibraltar

Rosaceae

Crataegus dikmensis Pojark Geum bulgaricum Panc. Potentilla delphinensis Gren. & Godron Potentilla emilii-popii E. I. Nayardy Potentilla silesiaca Uechtr. Pyrus anatolica Browicz

Rubiaceae

Galium cracoviense Ehrend. Galium globuliferum Hub.-Mor. & Reese Galium litorale Guss. Galium moldavicum (Dobrescu) Franco Galium rhodopeum Velen. Galium viridiflorum Boiss. & Reuter

Santalaceae

Thesium ebracteatum Hayne

Saxifragaceae

Saxifraga berica (Beguinot) D. A. Webb Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk. Saxifraga florulenta Moretti Saxifraga hirculus L. Saxifraga presolanensis Engl. Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl. Saxifraga valdensis DC. Saxifraga vayredana Luizet

Scrophulariaceae

Antirrhinum charidemi Lange Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches. Linaria algarviana Chav. Linaria ficalhoana Rouy Linaria flava (Poiret) Desf. Linaria hellenica Turril Linaria loeselii Schweigger Linaria pseudolaxiflora Lojacono Linaria ricardoi Cout. Linaria tursica B. Valdes & Cabezudo Lindernia procumbens (Krocker) Philcox Odontites granatensis Boiss. Pedicularis sudetica Willd. Verbascum afyonense Hub.-Mor. Verbascum basivelatum Hub.-Mor. Verbascum cylleneum (Boiss. & Heldr.) Kuntze Verbascum degenii Hal. Verbascum purpureum (Janka) Hub.-Mor. Verbascum stepporum Hub.-Mor. Veronica euxina Turrill Veronica oetaea L.-A. Gustavsson Veronica turrilliana Stoj. et Stef.

Selaginaceae

Globularia stygia Orph. ex Boiss.

Solanaceae

Atropa baetica Willk. Mandragora officinarum L.

Thymelaeaceae

Daphne arbuscula Celak. Daphne petraea Leybold Daphne rodriguezii Texidor Thymelea broterana Coutinho

Trapaceae

Trapa natans L.

Typhaceae

Typha minima Funk Typha shuttleworthii Koch & Sonder

Ulmaceae

Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.

Umbelliferae

Angelica heterocarpa Lloyd Angelica palustris (Besser) Hoffman Apium bermejoi Llorens Apium repens (Jacq.) Lag. Athamanta cortiana Ferrarini Bupleurum capillare Boiss. & Heldr. Bupleurum dianthifolium Guss. Bupleurum kakiskalae Greuter Eryngium alpinum L. Eryngium viviparum Gay Ferula halophila H. Pesmen Ferula orientalis L. Ferula sadleriana Ledebour Laserpitium longiradium Boiss. Naufraga balearica Constance & Cannon Oenanthe conioides Lange Petagnia saniculifolia Guss. Rouya polygama (Desf.) Coincy Seseli intricatum Boiss. Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.

Valerianaceae

Centranthus kellererii (Stoj. Stef. et Georg.). J.K.B. Richardson Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot

Violaceae

Viola athois W. Becker Viola cazorlensis Gandoger Viola cryana Gillot Viola delphinantha Boiss. Viola hispida Lam. Viola jaubertiana Mares & Vigineix

Zannichelliacea

Cymodocea nodosa (Méd.)

Zosteracea

Zostera marina (Med.)

Bryophyta

Bryopsida: Anthocerotae

Anthocerotaceae

Notothylas orbicularis (Schwein.) Sull.

Bryopsida: Hepaticae

Aytoniaceae

Mannia triandra (Scop.) Grolle

Cephaloziaceae

Cephalozia macounii (Aust.) Aust.

Codoniaceae

Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees et Gott. ex Lehm.

Frullaniaceae

Frullania parvistipula Steph.

Gymnomitriaceae

Marsupella profunda Lindb.

Jungermanniaceae

Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak.

Ricciaceae

Riccia breidleri Jur. ex Steph.

Riellaceae

Riella helicophylla (Mont.) Hook.

Scapaniaceae

Scapania massalongi (K. Muell.) K. Muell.

Bryopsida: Musci

Amblystegiaceae

Drepanocladus vernicosus (Mitt.) Warnst.

Bruchiaceae

Bruchia vogesiaca Schwaegr.

Buxbaumiaceae

Buxbaumia viridis (Moug. ex Lam. & DC.) Brid. ex Moug. & Nestl.

Dicranaceae

Atractylocarpus alpinus (Schimp. ex Milde) Lindb. Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. Jens) I. Hag. Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb.

Fontinalaceae

Dichelyma capillaceum (With.) Myr.

Funariaceae

Pyramidula tetragona (Brid.) Brid.

Hookeriaceae

Distichophyllum carinatum Dix. & Nich.

Meesiaceae

Meesia longiseta Hedw.

Orthotrichaceae

Orthotrichum rogeri Brid.

Sphagnaceae

Sphagnum pylaisii Brid.

Splachnaceae

Tayloria rudolphiana (Garov.) B. S. G.

Espèces endémiques de la région macaronésienne

Pteridophyta

Aspleniaceae

Asplenium azoricum Lovis, Rasbach & Reichstein

Dryopteridaceae

Polystichum drepanum (Swartz) C. Presl

Hymenophyllaceae

Hymenophyllum maderensis Gibby & Lowis

Isoetaceae

Isoetes azorica Durieu ex Milde

Lycopodiaceae

Diphasium maderense (Wilce.) Rothm.

Marsileaceae

Marsilea azorica Launert

Gymnospermae

Cupresaceae

Juniperus brevifolia (Seub.) Antoine

Angiospermae

Agavaceae

Dracaena draco (L.) L.

Asclepiadaceae

Caralluma burchardii N. E. Brown Ceropegia chrysantha Svent.

Berberidaceae

Berberis maderensis Lowe

Boraginaceae

Echium gentianoides Webb ex Coincy Echium handiense Svent. Echium pininana Webb et Berth. Myosotis azorica H. C. Watson Myosotis maritima Hochst. ex Seub.

Campanulaceae

Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer Musschia aurea (L. f.) DC. Musschia wollastonii Lowe

Caprifoliaceae

Sambucus palmensis Link

Caryophyllaceae

Cerastium azoricum Hochst. Silene nocteolens Webb et Berth.

Cistaceae

Cistus chinamadensis Bañares & Romero Helianthemum bystropogophyllum Svent. Helianthemum teneriffae Cosson

Compositae

Andryala crithmifolia Ait. Argyranthemum lidii Humphries Argyranthemum pinnatifidum (L. F.) Lowe subsp.succulentum (Lowe) Humphries Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis Atractylis preauxiana Schultz Bip. Bellis azorica Hochst. ex Seub. Calendula maderensis DC. Cheirolophus duranii (Burchard) Holub Cheirolophus falsisectus Montelongo et Moraleda Cheirolophus ghomerythus (Svent.) Holub Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub Cheirolophus metlesicsii Montelongo Cheirolophus santosabreui Santos Cheirolophus satarataensis (Svent.) Holub Cheirolophus tagananensis (Svent.) Holub Helichrysum monogynum B. L. Burth. & Sunding Helichrysum gossypinum Webb Hypochoeris oligocephala (Svent. & D. Bramwell) Lack Lactuca watsoniana Trelease Leotodon filii (Hochst. ex Seub.) Paiva & Orm. Onopordum carduelinum Bolle Onopordum nogalesii Svent. Pericallis hadrosomus Svent. Pericallis malvifolia (L’Hér) B. Nord. Phagnalon benetii Lowe Senecio hermosae Pitard Sonchus gandogeri Pitard Stemmacantha cynaroides Sventenia bupleuroides Font Quer Tanacetum o’shanahanii Febles. Marrero et Suárez Tanacetum ptarmiciflorum (Webb) Schultz Bip. Tolpis glabrescens Kämmer

Convolvulaceae

Convolvulus caput-medusae Lowe Convolvulus lopez-socasi Svent. Convolvulus massonii A. Dietr. Pharbitis preauxii Webb

Crassulaceae

Aeonium balsamiferum Webb et Berth. Aeonium gomeraense Praeger Aeonium saundersii Bolle Aichrysum dumosum (Lowe) Praeg. Monanthes wildpretii Bañares & Scholz

Cruciferae

Crambe arborea Webb ex Christ Crambe laevigata DC. ex Christ Crambe scoparia Svent. Crambe sventenii B. Petters. ex. Bramw. & Sunding Parolinia schizogynoides Svent. Sinapidendron sempervivifolium Mnzs.

Cyperaceae

Carex malato-belizii Raymond

Dipsacaceae

Scabiosa nitens Roem. & Schult.

Ericaceae

Daboecia azorica Tutin & Warb. Erica scoparia L. subsp.azorica (Hochst.) D. A. Webb

Euphorbiaceae

Euphorbia bourgaeana Gay ex Boiss. Euphorbia handiensis Burchard Euphorbia lambii Svent. Euphorbia stygiana H. C. Watson

Geraniaceae

Geranium maderense Yeo

Gramineae

Agrostis gracilaxa Franco Deschampsia maderensis (Hack. et Bornm.) Buschm. Phalaris maderensis (Mnzs.) Mnzs.

Labiatae

Micromeria glomerata P. Pérez Micromeria leucantha Svent. ex Pérez Salvia herbanica Santos et Fernández Sideritis cystosiphon Svent. Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle Sideritis infernalis Bolle Sideritis marmorea Bolle Teucrium abutiloides l’Her.

Leguminosae

Adenocarpus ombriosus Ceb. & Ort. Anthyllis lemanniana Lowe Anagyris latifolia Brouss. ex Willd. Cicer canariensis Santos & Gweil Dorycnium spectabile Webb & Berthel. Genista benehoavensis (Bolle ex Svent.) Del Arco Lotus azoricus P. W. Ball Lotus callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis Lotus eremiticus Santos Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell et al. Lotus maculatus Breitfeld Lotus pyranthus P. Perez Teline nervosa (Esteve) A. Hansen et Sund. Teline rosmarinifolia Webb & Berthel. Teline salsoloides Arco & Acebes. Vicia dennesiana H. C. Watson

Liliaceae

Androcymbium psammophilum Svent. Smilax divaricata Sol. ex Wats.

Myricaceae

Myrica rivas-martinezii Santos.

Oleaceae

Jasminium azoricum L. Picconia azorica (Tutin) Knbol.

Orchidaceae

Barlia metlesicsiaca Teschner Goodyera macrophylla Lowe Orchis scopulorum Summerh.

Pittosporaceae

Pittosporum coriaceum Dryander ex Aiton

Plantaginaceae

Plantago famarae Svent. Plantago malato-belizii Lawalree

Plumbaginaceae

Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze Limonium dendroides Svent. Limonium fruticans (Webb) O. Kuntze Limonium perezii (Stapf) Hubb Limonium preauxii (Webb et Berth.) O. Kuntze Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding Limonium sventenii Santos & Fernandez Galvan

Polygonaceae

Rumex azoricus Rech.

Rhamnaceae

Frangula azorica Tutin

Rosaceae

Bencomia brachystachya Svent. Bencomia exstipulata Svent. Bencomia sphaerocarpa Svent. Chamaemeles coriacea Lindl. Dendriopoterium pulidoi Svent. Marcetella maderensis (Bornm.) Svent. Prunus lusitanica subsp.azorica (Moui.). Franco

Rutaceae

Ruta microcarpa Svent.

Santalaceae

Kunkeliella canariensis Stearn Kunkeliella psilotoclada (Svent.) Stearn Kunkeliella subsucculenta Kammer

Sapotaceae

Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe

Saxifragaceae

Saxifraga portosanctana Boiss.

Scrophulariaceae

Euphrasia azorica H. C. Watson Euphrasia grandiflora Hochst. Isoplexis chalcantha Svent. & O’Shanahan Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer

Selaginaceae

Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel Globularia sarcophylla Svent.

Solanaceae

Solanum lidii Sunding

Umbelliferae

Ammi trifoliatum (Wats.) Trel. Bunium brevifolium Lowe Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel Chaerophylum azoricum Trel. Monizia edulis Lowe Ferula latipinna Santos Sanicula azorica Gunthn. ex Seub.

Violaceae

Viola paradoxa Lowe

Bryophyta

Bryopsida: Musci

Echinodiaceae

Echinodium spinosum (Mitt.) Jur.

Pottiaceae

Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M. Hill

Thamniaceae

Thamnobryum fernandesii Sergio

Espèces de faune strictement protégées

Vertébrés

(Méd.) = en Méditerranée

Mammifères

Insectivora

Erinaceidae Atelerix algirus (Erinaceus algirus)⁾ Soricidae Crocidura suaveolens ariadne (Crocidura ariadne)⁾ Crocidura russula cypria (Crocidura cypria)*⁾ Crocidura canariensis Talpidae Desmana moschata Galemys pyrenaicus (Desmana pyrenaica)

Microchiroptera

toutes les espèces sauf Pipistrellus pipistrellus

Rodentia

Sciuridae Pteromys volans (Sciuropterus russicus) Sciurus anomalus Spermophilus citellus (Citellus citellus)⁾ Spermophilus suslicus (Citellus suslicus) Muridae Cricetus cricetus Mesocricetus newtoni Microtus bavaricus (Pitymys bavaricus)⁾ Microtus cabrerae Microtus tatricus Spalax graecus Gliridae Dryomis laniger Myomimus roachi (Myomimus bulgaricus) Zapodidae Sicista betulina Sicista subtilis Hystricidae Hystrix cristata

Carnivora

Canidae Alopex lagopus Cuon alpinus Ursidae toutes les espèces Mustelidae Gulo gulo Mustela eversmannii Mustela lutreola (Lutreola lutreola) ⁾ Lutra lutra Vormela peregusna Felidae Caracal caracal Felis silvestris Lynx lynx balcanicus Lynx pardinus (Lynx pardina)) Panthera pardus Panthera tigris

Pinnipedia

Odobenidae Odobenus rosmarus Phocidae Monachus monachus Phoca hispida saimensis Phoca hispida ladogensis

Artiodactyla

Cervidae Cervus elaphus corsicanus Bovidae Capra aegagrus Capra pyrenaica pyrenaica Gazella subgutturosa Gazella dorcas Ovibos moschatus Rupicapra rupicapra ornata

Cetacea

Monodontidae Monodon monoceros Delphinidae Delphinus delphis Globicephala macrorhynchus Globicephala melas Grampus griseus Lagenorhynchus acutus Lagenorhynchus albirostris Orcinus orca Pseudorca crassidens Steno bredanensis Stenella coeruleoalba Stenella frontalis Tursiops truncatus (tursio) Phocaenidae Phocoena phocoena Physeteridae Kogia breviceps Kogia simus (Med.) Physeter macrocephalus (Méd.) Ziphiidae Hyperoodon rostratus Mesoplodon bidens Mesoplodon densirostris (Méd.) Mesoplodon mirus Ziphius cavirostris Balaenopteridae Balaenoptera acutorostrata (Méd.) Balaenoptera borealis (Méd.) Balaenoptera edeni Balaenoptera physalus Megaptera novaeangliae (longimana, nodosa) Sibbaldus (Balaenoptera) musculus Balaenidae Balaena mysticetus Eubalaena glacialis

Oiseaux

Gaviiformes

Gaviidae toutes les espèces

Podicipediformes

Podicipedidae Podiceps auritus Podiceps grisegena Podiceps nigricollis (caspicus) Podiceps ruficollis

Procellariiformes

Hydrobatidae toutes les espèces

Procellariidae

Bulweria bulwerii Procellaria diomedea Pterodroma madeira Pterodroma feae Puffinus assimilis baroli Puffinus puffinus Puffinus yelkouan

Pelecaniformes

Phalacrocoracidae Phalacrocorax aristotelis (Méd.) Phalacrocorax pygmaeus Pelecanidae toutes les espèces

Ciconiiformes

Ardeidae Ardea purpurea Ardeola ralloides Botaurus stellaris Bulbucus (Ardeola) ibis Casmerodius albus (Egretta alba) Egretta garzetta Ixobrychus minutus Nycticorax nycticorax Ciconiidae toutes les espèces Threskiornithidae toutes les espèces Phoenicopteridae Phoenicopterus ruber

Anseriformes

Anatidae Anser erythropus Branta leucopsis Branta ruficollis Bucephala islandica Cygnus cygnus Cygnus bewickii (columbianus) Histrionicus histrionicus Marmaronetta (Anas) angustirostris Mergus albellus Oxyura leucocephala Polysticta stelleri Somateria spectabilis Tadorna tadorna Tadorna ferruginea

Falconiformes

toutes les espèces

Galliformes

Tetraonidae Tetrao urogallus cantabricus

Gruiformes

Turnicidae Turnix sylvatica Gruidae toutes les espèces Rallidae Crex crex Fulica cristata Porphyrio porphyrio Porzana porzana Porzana pusilla Porzana parva Otididae toutes les espèces

Charadriiformes

Charadriidae Arenaria interpres Charadrius alexandrinus Charadrius dubius Charadrius hiaticula Charadrius leschenaulti Eudromias morinellus Hoplopterus spinosus Scolopacidae Calidris alba Calidris alpina Calidris ferruginea Calidris maritima Calidris minuta Calidris temminckii Gallinago media Limicola falcinellus Numenius tenuirostris Tringa cinerea Tringa glareola Tringa hypoleucos Tringa ochropus Tringa stagnatilis Recurvirostridae toutes les espèces Phalaropodidae toutes les espèces Burhinidae Burhinus oedicnemus Glareolidae toutes les espèces Laridae Chlidonias hybrida Chlidonias leucopterus Chlidonias niger Gelochelidon nilotica Hydroprogne caspia Larus audouinii Larus genei Larus melanocephalus Larus minutus Larus (Xenia) sabini Pagophila eburnea Sterna albifrons Sterna dougallii Sterna hirundo Sterna paradisaea (macrura) Sterna sandvicensis

Columbiformes

Pteroclididae toutes les espèces Columbidae Columba bollii Columba junoniae

Cuculiformes

Cuculidae Clamator glandarius

Strigiformes

toutes les espèces

Caprimulgiformes

Caprimulgidae toutes les espèces

Apodiformes

Apodidae Apus caffer Apus melba Apus pallidus Apus unicolor

Coraciiformes

Alcedinidae Alcedo atthis Ceryle rudis Halcyon smyrnensis Meropidae Merops apiaster Coraciidae Coracias garrulus Upopidae Upopa epops

Piciformes

toutes les espèces

Passeriformes

Alaudidae Calandrella brachydactyla Calandrella rufescens Chersophilus duponti Eremophila alpestris Galerida theklae Melanocorypha bimaculata Melanocorypha calandra Melanocorypha leucoptera Melanocorypha yeltoniensis Hirundinidae toutes les espèces Motacillidae toutes les espèces Pycnonotidae Pycnonotus barbatus Laniidae toutes les espèces Bombycillidae Bombycilla garrulus Cinclidae Cinclus cinclus Troglodytidae Troglodytes troglodytes Prunellidae toutes les espèces Muscicapidae Turdinae Cercotrichas galactotes Erithacus rubecula Irania gutturalis Luscinia luscinia Luscinia megarhynchos Luscinia (Cyanosylvia) svecica Monticola saxatilis Monticola solitarius Oenanthe finischii Oenanthe hispanica Oenanthe isabellina Oenanthe leucura Oenanthe oenanthe Oenanthe pleschanka (leucomela) Phoenicurus ochruros Phoenicurus phoenicurus Saxicola dacotiae Saxicola rubetra Saxicola torquata Tarsiger cyanurus Turdus torquatus Sylviinae toutes les espèces Regulinae toutes les espèces Muscicapinae toutes les espèces Timaliinae Panurus biarmicus Paridae toutes les espèces Sittidae toutes les espèces Certhiidae toutes les espèces Emberizidae Calcarius lapponicus Emberiza aureola Emberiza caesia Emberiza cia Emberiza cineracea Emberiza cirlus Emberiza citrinella Emberiza leucocephala Emberiza melanocephala Emberiza pusilla Emberiza rustica Emberiza schoeniclus Plectrophenax nivalis Fringillidae Carduelis cannabina Carduelis carduelis Carduelis chloris Carduelis flammea Carduelis flavirostris Carduelis hornemanni Carduelis spinus Carpodacus erythrinus Coccothraustes coccothraustes Fringilla teydea Loxia curvirostra Loxia leucoptera Loxia pityopsittacus Loxia scotica Pinicola enucleator Rhodopechys githaginea Serinus citrinella Serinus pusillus Serinus serinus Ploceidae Montrifringilla nivalis Petronia petronia Sturnidae Sturnus roseus Sturnus unicolor Oriolidae Oriolus oriolus Corvidae Cyanopica cyanus Nucifraga caryocatactes Perisoreus infaustus Pyrrhocorax graculus Pyrrhocorax pyrrhocorax

Reptiles

Testudines

Testudinidae Testudo graeca Testudo hermanni Testudo marginata Emydidae Emys orbicularis Mauremys caspica ¹*⁾ Dermochelyidae Dermochelys coriacea Cheloniidae Caretta caretta Chelonia mydas Eretmochelys imbricata Lepidochelys kempii Trionychidae Rafetus euphraticus Trionyx triunguis

Sauria

Gekkonidae Cyrtodactylus kotschyi Tarentola angustimentalis Tarentola boettgeri Tarentola delalandii Tarentola gomerensis Phyllodactylus europaeus Agamidae Stellio stellio (Agama stellio) *⁾ Chamaeleontidae Chamaeleo chamaeleon Lacertidae Algyroides fitzingeri Algyroides marchi Algyroides moreoticus Algyroides nigropunctatus Archaeolacerta bedriagae (Lacerta bedriagae) *⁾ Archaeolacerta monticola (Lacerta monticola) *⁾ Gallotia galloti Gallotia simonyi (Lacerta simonyi) *⁾ Gallotia stehlini Lacerta agilis Lacerta clarkorum Lacerta dugesii Lacerta graeca Lacerta horvathi Lacerta lepida Lacerta parva Lacerta princeps Lacerta schreiberi Lacerta trilineata Lacerta viridis Ophisops elegans Podarcis erhardii Podarcis filfolensis Podarcis lilfordi Podarcis melisellensis Podarcis milensis Podarcis muralis Podarcis peloponnesiaca Podarcis pityusensis Podarcis sicula Podarcis taurica Podarcis tiliguerta Podarcis wagleriana Anguidae Ophisaurus apodus Scincidae Ablepharus kitaibelii Chalcides bedriagai Chalcides ocellatus Chalcides sexlineatus Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis) *⁾ Chalcides viridianus Ophiomorus punctatissimus

Ophidia

Colubridae Coluber cypriensis Coluber gemonensis Coluber hippocrepis Coluber jugularis ²⁾ Coluber najadum ³⁾ Coluber viridiflavus Coronella austriaca Elaphe longissima Elaphe quatuorlineata Elaphe situla Natrix megalocephala Natrix tessellata Telescopus fallax Viperidae Vipera albizona Vipera ammodytes Vipera barani Vipera kaznakovi Vipera latasti Vipera lebetina ⁴*⁾ Vipera pontica Vipera ursinii Vipera wagneri Vipera xanthina

Amphibiens

Caudata

Salamandridae Chioglossa lusitanica Euproctus asper Euproctus montanus Euproctus platycephalus Mertensiella luschani (Salamandra luschani) ⁾ Salamandra atra ⁵⁾ Salamandrina terdigitata Triturus carnifex Triturus cristatus Triturus dobrogicus Triturus italicus Triturus karelinii Triturus montandoni Plethodontidae Speleomantes flavus (Hydromantes flavus) *⁾ Speleomantes genei (Hydromantes genei) *⁾ Speleomantes imperialis (Hydromantes imperialis) *⁾ Speleomantes italicus (Hydromantes italicus) *⁾ Speleomantes supramontis (Hydromantes supramontis) *⁾ Proteidae Proteus anguinus

Anura

Discoglossidae Alytes cisternasii Alytes muletensis Alytes obstetricans Bombina bombina Bombina variegata Discoglossus galganoi Discoglossus jeanneae Discoglossus montalentii Discoglossus pictus Discoglossus sardus Neurergus crocatus Neurergus strauchi Pelobatidae Pelobates cultripes Pelobates fuscus Pelobates syriacus Pelodytes caucasicus Bufonidae Bufo calamita Bufo viridis Hylidae Hyla arborea Hyla meridionalis Hyla sarda Ranidae Rana arvalis Rana dalmatina Rana holtzi Rana iberica Rana italica Rana latastei

Poissons

Chondrichthyes

Pleurotremata

Cetorhinidae Cetorhinus maximus (Méd.) Lamnidae Carcharodon carcharias (Méd.) Myliobatidae Mobula mobular (Méd.)

Osteichthyes

Petromyzoniformes

Petromyzonidae Lethenteron zanandrai (Méd.)

Acipenseriformes

Acipenseridae Acipenser naccarii Acipenser sturio Huso huso (Méd.)

Salmoniformes

Umbridae Umbra krameri

Cypriniformes

Cyprinidae Pomatoschistus canestrinii (Méd.) Pomatoschistus tortonesei (Méd.)

Synentognathi

Belonidae Hippocampus hippocampus (Méd.) Hippocampus ramulosus (Méd.)

Atheriniformes

Cyprinodontidae Aphanius fasciatus (Méd.) Aphanius iberus (Méd.) Valencia hispanica Valencia leutourneuxi

Perciformes

Percidae Romanichthys valsanicola Zingel asper

Invertébrés

Arthropodes

Insecta

Mantodea Apteromantis aptera Ephemenoptera Palingenia longicauda Odonata Aeshna viridis Brachythemis fuscopalliata Calopteryx syriaca Coenagrion freyi Coenagrion mercuriale Cordulegaster trinacriae Gomphus graslinii Leucorrhinia albifrons Leucorrhinia caudalis Leucorrhinia pectoralis Lindenia tetraphylla Macromia splendens Ophiogomphus cecilia Oxygastra curtisii Stylurus (= Gomphus) flavipes Sympecma braueri Orthoptera Baetica ustulata Saga pedo Coleoptera Buprestis splendens Carabus bessarabicus Carabus hungaricus Carabus olympiae Cerambyx cerdo Cucujus cinnaberinus Dytiscus latissimus Graphoderus bilineatus Osmoderma eremita Rosalia alpina Lepidoptera Apatura metis Coenonympha hero Coenonympha oedippus Erebia calcaria Erebia christi Erebia sudetica Eriogaster catax Euphydryas (Eurodryas) aurinia Fabriciana elisa Hyles hippophaes Hypodryas maturna Lopinga achine Lycaena dispar Maculinea arion Maculinea nausithous Maculinea teleius Melanargia arge Papilio alexanor Papilio hospiton Parnassius apollo Parnassius mnemosyne Plebicula golgus Polyommatus galloi Polyommatus humedasae Proserpinus prosperpina Zerynthia polyxena

Arachnida

Araneae Macrothele calpeiana

Crustacea

Decapoda Ocypode cursor (Méd.) Pachyplasma giganteum (Méd.)

Mollusques

Gastropoda

Dyotocardia Gibbula nivosa (Méd.) Patella ferruginea (Méd.) Patella nigra (Méd.) Monotocardia Charonia rubicunda (= C. lampas = C. nodiferum) (Méd.) Charonia tritonis (= C. seguenziae) (Méd.) Dendropoma petraeum (Méd.) Erosaria spurca (Méd.) Luria lurida (= Cypraea lurida) (Méd.) Mitra zonata (Méd.) Ranella olearia (Méd.) Schilderia achatidea (Méd.) Tonna galea (Méd.) Zonaria pyrum (Méd.) Stylommatophora Caseolus calculus Caseolus commixta Caseolus sphaerula Discus defloratus ⁶*⁾ Discus guerinianus Discula leacockiana Discula tabellata Discula testudinalis Discula turricula Elona quimperiana Geomalacus maculosus Geomitra moniziana Helix subplicata Leiostyla abbreviata Leiostyla cassida Leiostyla corneocostata Leiostyla gibba Leiostyla lamellosa

Bivalvia

Unionoida Margaritifera auricularia Mytiloida Lithophaga lithophaga (Méd.) Pinna pernula (Méd.) Myoida Pholas dactylus (Méd.)

Échinodermes

Asteridae

Asterina pancerii (Méd.) Ophidiaster ophidianus (Méd.)

Echinidae

Centrostephanus longispinus (Méd.)

Cnidaires

Hydrozoa

Errina aspera (Méd.)

Anthozoa

Astroides calycularis (Méd.) Gerardia savaglia (Méd.)

Éponges

Porifera

Aplysina cavernicola (Méd.) Asbestopluma hypogea (Méd.) Axinelle polyploides (Méd.) Petrobiona massiliana (Méd.)

Notes à l’Annexe II

Le 3 décembre 1993, le Comité permanent de la Convention a adopté la Recommandation suivante (n^o39 [1993]):

Le Comité permanent de la Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe, agissant en vertu de l’art. 14 de la Convention, recommande aux Parties contractantes de prendre en considération les observations techniques suivantes dans la mise en œuvre de la Convention. Des astérisques ont été ajoutés lorsque le nom de l’espèce a été modifié, mais l’ancien nom est conservé entre parenthèses. Des notes en bas de page ont été utilisées pour mettre à jour certaines espèces du point de vue taxonomique.

¹Mauremys caspica a été divisée en deux espèces:

Mauremys caspica

Mauremys leprosa (Mauremys caspica leprosa)

²Coluber jugularis a été divisée en deux espèces:

Coluber jugularis

Coluber caspius (Coluber jugularis caspius)

³Coluber najadum a été divisée en deux espèces:

Coluber najadum

Coluber rubriceps (Coluber najadum rubriceps)

⁴Vipera lebetina a été divisée en deux espèces:

Vipera lebetina

Vipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)

⁵Salamandra atra atra a été divisée en deux espèces:

Salamandra atra

Salamandra lanzai (Salamandra atra lanzai)

⁶Discus defloratus: n’est plus reconnue comme un espèce valide du point de vue taxonomique étant donné qu’elle a été décrite à partir de quelques spécimens seulement; désormais reconnue comme appartenant à une espèce différente deDiscus.

Espèces de faune protégées

Vertébrés

Mammifères

Insectivora

Erinaceidae Erinaceus europaeus Soricidae toutes les espèces

Microchiroptera

Vespertilionidae Pipistrellus pipistrellus

Duplicidentata

Leporidae Lepus timidus Lepus capensis (europaeus)

Rodentia

Sciurdae Sciurus vulgaris Marmota marmota Castoridae Castor fiber Gliridae toutes les espèces Microtidae Microtus ratticeps (oeconomus) Microtus nivalis (lebrunii) Microtus cabrerae

Cetacea

toutes les espèces non mentionnées à l’annexe II

Carnivora

Canidae Canis lupus Mustelidae Meles meles Mustela erminea Mustela nivalis Putorius (Mustela) putorius Martes martes Martes foina Vormela peregusna Viverridae toutes les espèces Felidae Lynx lynx Phocidae Phoca vitulina Pusa (Phoca) hispida Pagophilus groenlandicus (Phoca groenlandica) Erignathus barbatus Halichoerus grypus Cystophora cristata

Artiodactyla

Suidae Sus scrofa meridionalis Cervidae toutes les espèces Bovidae Ovis aries (musimon, ammon) Capra ibex Capra pyrenaica Rupicapra rupicapra Bison bonasus

Oiseaux

Toutes les espèces non incluses dans l’annexe II à l’exception de: Larus marinus Larus fuscus Larus argentatus Columba palumbus Passer domesticus Sturnus vulgaris Garrulus glandarius Pica pica Corvus monedula Corvus frugilegus Corvus corone (corone und cornix)

Reptiles

Toutes les espèces non incluses dans l’annexe II

Amphibiens

Toutes les espèces non incluses dans l’annexe II

Poissons

Pleurotremata

Lamnidae Isurus oxyrinchus (Méd.) Lamna nasus (Méd.) Carcharhinidae Prionace glauca (Méd.) Squatinidae Squatina squatina (Méd.)

Hypotremata

Rajidae Raja alba (Méd.)

Petromyzoniformes

Petromyzonidae Eudontomyzon hellenicum Eudontomyzon mariae Eudontomyzon vladykovi Lampetra fluviatilis Lampetra planeri Lampetra zanandreai Petromyzon marinus

Acipenseriformes

Acipenseridae Acipenser ruthenus Acipenser stellatus Huso huso

Clupeiformes

Clupeidae Alosa alosa Alosa fallox Alosa pontica

Salmoniformes

Coregonidae Coregonus toutes les espèces Thymallidae Thymallus thymallus Salmonidae Hucho hucho Salmo salar ²⁾

Cypriniformes

Cyprinidae Abramis ballerus Abramis sapa Abramis vimba Alburnoides bipunctatus Alburnus albidus Aspius aspius Barbus bocagei Barbus comiza Barbus meridionalis Barbus microcephalus Barbus peloponesis Barbus plebejus Barbus sclateri Barbus steindachneri Chalcalburnus chalcoides Chondrostoma genei Chondrostoma kneri Chondrostoma lemingi Chondrostoma lusitanicum Chondrostoma nasus Chondrostoma phoxinus Chondrostoma polylepis Chondrostoma soetta Chondrostoma toxostoma Chondrostoma willkommi Gobio albipinnatus Gobio kessleri Gobio uranoscopus Leucaspius delineatus Leucaspius stymphalicus Leuciscus illyricus Leuciscus lucumotis Leuciscus microlepis Leuciscus polylepis Leuciscus pyrenaicus Leuciscus soufia Leuciscus svallize Leuciscus turskyi Leuciscus ukliva Pachychilon pictum Pelecus cultratus Phoxinellus adspersus Phoxinellus hispanicus Pseudophoxinus marathonicus Pseudophoxinus stymphalicus Rhodeus sericeus Rutilus alburnoides Rutilus arcasii Rutilus frisii Rutilus graecus Rutilus lemmingii Rutilus macedonicus Rutilus macrolepidotus Rutilus pigus Rutilus racovitzai Rutilus rubilio Cobitidae Cobitis elongata Cobitis hassi Cobitis larvata Cobitis paludicola Cobitis taenia Cobitis trichonica Misgurnis fossilis Sabanejewia aurata Sabanejewia calderoni

Siluriformes

Siluridae Siluris aristotelis Siluris glanis

Atheriniformes

Cyprinodontidae Aphanius fasciatus Aphanius iberus

Gasterosteiformes

Syngnathidae Syngnathus abaster Syngnathus nigrolineatus Gasterosteidae Pungitius hellenicus Tuntitius platygaster

Scorpaeniformes

Cottidae Cottus poecilopus Myoxocephalus quadricornis

Perciformes

Serranidae Epinephelus marginatus (Méd.) Sciaeniddae Sciaena umbra (Méd.) Umbrina cirrosa (Méd.) Percidae Gymnocephalus baloni Gymnocephalus schraetzer Stizostedion volgense Zingel zingel Zingel streber Blenniidae Blennius fluviatilis Gobiidae Gobius fluviatilis Gobius kessleri Gobius nigricans Gobius ophiocephalus Gobius syrman Gobius thressalus Padogobius panizzai Padogobius martensi Pomatoschistus canestrini Pomatoschistus microps Pomatoschistus minutus Proterorhinus marmoratus

Invertébrés

Arthropodes

Insecta

Coleoptera Lucanus cervus Lepidoptera Graellsia isabellae

Crustacea

Decapoda Astacus astacus Austropotamobius pallipes Austropotamobius torrentium Homarus gammarus (Méd.) Maja squinado (Méd.) Palinurus elephas (Méd.) Scyllarides latus (Méd.) Scyllarides pigmaeus (Méd.) Scyllarus arctus (Méd.)

Mollusques

Gastropoda

Stylommatophora Helix pomatia

Bivalvia

Unionida Margaritifera margaritifera Unio elongatulus Microcondymaea compressa

Annelides

Hirudinea

Arhynchobdellae Hirudo medicinalis

Échinodermes

Echinoidea

Paracentrotus lividus (Méd.)

Cnidaires

Hexacorallia

Antipathes sp. plur. (Méd.)

Alcionaria

Corallium rubrun (Méd.)

Éponges

Porifera

Hippospongia communis (Méd.) Spongia agaricina (Méd.) Spongia officinalis (Méd.) Spongia zimocca (Méd.)

Moyens et méthodes de mise à mort, de capture et autres formes d’exploitation interdits

Mammifères

Collets

Animaux vivants utilisés comme appelants aveuglés ou mutilés

Enregistreurs

Appareils électriques capables de tuer ou d’assommer

Sources lumineuses artificielles

Miroirs et autres objets aveuglants

Dispositifs pour éclairer les cibles

Dispositifs de visée comportant un convertisseur d’image ou un amplificateur d’image électronique pour tir de nuit

Explosifs³

Filets⁴

Pièges-trappes⁵

Poison et appâts empoisonnés ou tranquillisants

Gazage et enfumage

Armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches

Avions

Véhicules automobiles en déplacement

Oiseaux

Collets⁶

Gluaux

Hameçons

Oiseaux vivants utilisés comme appelants aveuglés ou mutilés

Enregistreurs

Appareils électriques capables de tuer ou d’assommer

Sources lumineuses artificielles

Miroirs et autres objets aveuglants

Dispositifs pour éclairer les cibles

Dispositifs de visée comportant un convertisseur d’image ou un amplificateur d’image électronique pour tir de nuit

Explosifs

Filets

Pièges-trappes

Poison et appâts empoisonnés ou tranquillisants

Armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches

Avions

Véhicules automobiles en déplacement

Poissons d’eau douce

Explosifs

Armes à feu

Poisons

Anesthésiants

Électricité au courant alternatif

Sources lumineuses artificielles

Écrevisses (Decapoda)

Explosifs

Poisons

Footnotes

1. RO 1982 801 ↩

2. Les disp. pour cette annexe ne s’appliquent pas aux saumons dans les eaux marines. ↩

3. Excepté pour la chasse aux baleines. ↩

4. Si appliqué pour la capture ou la mise à mort massive ou non sélective. ↩

5. Si appliqué pour la capture ou la mise à mort massive ou non sélective. ↩

6. Excepté Lagopus nord de latitude 58° N. ↩