0.632.221 | Protocole de Genève (1967) annexé à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

Conclu à Genève le 30 juin 1967
Approuvé par l’Assemblée fédérale le 20 décembre 1967¹

(État le 1^erjanvier 1969)

Les parties contractantes à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce²et la Communauté économique européenne qui ont participé à la Conférence de négociations commerciales de 1964‑67 (dénommées ci‑après «les participants»),

Ayant procédé à des négociations conformément au par. 6 de l’art. XXIV, à l’art. XXVIII^bis, à l’art. XXXIII et autres dispositions de l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce³(dénommé ci‑après «l’Accord général») applicables en l’espèce,

Sont convenues, par l’intermédiaire de leurs représentants, des dispositions suivantes:

I. Dispositions relatives aux Listes

1. La liste d’un participant annexée au présent Protocole deviendra Liste de ce participant annexée à l’Accord général le jour où le présent Protocole entrera en vigueur pour ce participant conformément au par. 6 ci‑après.

2. Chaque participant fera en sorte que chaque taux stipulé dans la colonne de sa liste indiquant le taux concédé (dénommé ci‑après le «taux final») dans la mesure où il ne prendra pas effet le 1^erjanvier 1968, prenne effet le 1^erjanvier 1972 au plus tard. Pendant la période du 1^erjanvier 1968 au 1^erjanvier 1972, chaque participant opérera des réductions de taux qui ne seront pas inférieures et n’interviendront pas à des dates postérieures aux réductions et dates stipulées dans l’un des alinéas ci‑après, sauf dispositions contraires clairement stipulées dans sa liste.

Tout participant qui commencera d’abaisser ses taux de droit le 1^erjanvier 1968 opérera à cette date un cinquième de la réduction totale nécessaire pour arriver au taux final, et les quatre autres cinquièmes en quatre tranches égales au 1^erjanvier des années 1969, 1970, 1971 et 1972.
Tout participant qui commencera d’abaisser ses taux de droit le 1^erjuillet 1968 ou à une date comprise entre le 1^erjanvier et le 1^erjuillet 1968, opérera à cette date les deux cinquièmes de la réduction totale nécessaire pour arriver au taux final et les trois autres cinquièmes en trois tranches égales au 1^erjanvier des années 1970, 1971 et 1972.

3. Tout participant aura à tout moment, lorsque sa liste annexée au présent Protocole sera devenue Liste annexée à l’Accord général conformément au par. 1 du présent Protocole, la faculté de suspendre ou de retirer, en totalité ou en partie, la concession reprise dans cette liste concernant tout produit dans lequel un participant ou un gouvernement ayant négocié en vue de son accession au cours de la Conférence de négociations commerciales de 1964–67 (dénommé ci‑après «gouvernement accédant») dont la liste annexée au présent Protocole ou au Protocole d’accession du gouvernement accédant ne serait toutefois pas encore devenue Liste annexée à l’Accord général, a un intérêt de principal fournisseur; cependant:

a) Toute suspension de concession ainsi effectuée devra être notifiée par écrit aux Parties contractantes dans les trente jours qui suivront la date de cette suspension.

b) L’intention d’effectuer un tel retrait de concession devra être notifiée par écrit aux Parties contractantes trente jours au moins avant la date prévue pour le retrait.

c) Il sera procédé, sur demande, à des consultations avec tout participant ou avec tout gouvernement accédant dont la liste sera devenue Liste annexée à l’Accord général et qui aurait un intérêt substantiel dans le produit en cause.

d) Toute suspension ou tout retrait ainsi effectué cessera d’être appliqué à compter du jour où la liste du participant ou du gouvernement accédant qui a ledit intérêt de principal fournisseur deviendra Liste annexée à l’Accord général.

4. a) Dans chaque cas où les al. b) et c) du par. 1 de l’art. II de l’Accord général mentionnent la date dudit Accord, la date applicable en ce qui concerne chaque produit faisant l’objet d’une concession reprise dans une liste annexée au présent Protocole sera la date du présent Protocole, réserve faite des obligations en vigueur à cette date.

b) Dans le cas du par. 6a) de l’art. II de l’Accord général qui mentionne la date dudit Accord, la date applicable en ce qui concerne une liste annexée au présent Protocole sera la date du présent Protocole.

II. Dispositions finales

1. Le présent Protocole sera ouvert à l’acceptation des participants, par signature ou d’autre manière, jusqu’au 30 juin 1968.
2. Le délai pendant lequel le présent Protocole pourra être accepté par un participant pourra être prorogé, jusqu’au 31 décembre 1968 au plus tard, par décision du Conseil des représentants. Ladite décision devra stipuler les règles et les conditions de mise en vigueur de la liste annexée au présent Protocole relative audit participant.
6. Le présent Protocole entrera en vigueur le 1^erjanvier 1968 pour les participants qui l’auront accepté avant le 1^erdécembre 1967; pour les participants qui l’accepteront après cette date, il entrera en vigueur pour chacun à la date de son acceptation; toutefois, le 1^erdécembre 1967 au plus tard, les participants qui auront accepté le présent Protocole ou qui seront alors disposés à l’accepter examineront s’ils sont en nombre suffisant pour qu’il soit justifié de commencer à abaisser les taux de droit conformément au par. 2; s’ils considèrent qu’ils ne sont pas en nombre suffisant, ils adresseront une notification en ce sens au Directeur général, qui invitera tous les participants à examiner la situation en vue de réunir le maximum d’acceptations à la date la plus proche possible. 7. Le présent Protocole sera déposé auprès du Directeur général des Parties contractantes qui remettra sans retard à chaque partie contractante à l’Accord général et à la Communauté économique européenne une copie certifiée conforme du présent Protocole et une notification de chaque acceptation dudit Protocole conformément au par. 5 ci‑dessus. 8. Le présent Protocole sera enregistré conformément aux dispositions de l’art. 102 de la Charte des Nations Unies.

Fait à Genève, le trente juin mil neuf cent soixante‑sept, en un seul exemplaire, en langues française et anglaise sauf autre disposition stipulée en ce qui concerne les listes ci‑annexées, les deux textes faisant également foi.(Suivent les signatures)

I	Australie
III	Brésil
V	Canada
VII	Chili
X	Tchécoslovaquie
XII	Inde
XIII	Nouvelle‑Zélande
XIV	Norvège
XVIII	Afrique du Sud
XIX	Royaume‑Uni Section A – Territoire métropolitain Section C – Hong‑kong
XX	États‑Unis d’Amérique
XXII	Danemark
XXIII	République dominicaine
XXIV	Finlande
XXX	Suède
XXXII	Autriche
XXXV	Pérou
XXXVII	Turquie
XXXVIII	Japon
XL	Communauté économique européenne
XL^bis	États membres de la Communauté européenne du Charbon et de l’Acier
XLII	Israël
XLIV	Portugal
XLV	Espagne
LVII	Yougoslavie
LVIII	Malawi
LIX	Suisse
LX	République de Corée
LXVI	Jamaïque
LXVII	Trinidad et Tobago

Listes annexées à des protocoles d’accession

LXI	Irlande
LXII	Islande
LXIV	Argentine

Liste LIX – Suisse

Seul le texte français de la présente liste fait foi

Tarif de la nation la plus favorisée

Position du tarif^a	Désignation des produits	Taux de base du droit		Taux du droit selon concession
		Fr. par 100 kg brut		Fr. par 100 kg brut
0302.	Poissons simplement salés ou en saumure, séchés ou fumés, en récipients de:				⁴
	– 3 kg ou moins:
12	– – saumon	20.—		10.—	*
0303.	Crustacés et mollusques, y compris les coquillages (même séparés de leur carapace ou coquille), frais (vivants ou morts), réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, simplement cuits à l’eau:
ex 20	– huîtres, crevettes:
	crevettes	30.—		20.—
0503.	Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support en autres matières:
10	– en vrac, non frisés, même en bottes non redressées	2.—		1.—	*
20	– en bottes redressées	60.—		45.—
32	frisés, en nappes pour le rembourrage ou fixés sur support en autres matières	100.—		80.—
0504.	Boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons:
10	– caillettes	2.—		2.—
20	– autres:
	estomacs et tripes	2.—		2.—
	autres	2.—		2.—
0509.01	Cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, y compris les déchets et poudres; fanons de baleines et d’animaux similaires, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, y compris les barbes et les déchets	–.50		–.30
0510.01	Ivoire brut ou simplement préparé, mais non découpé en forme; poudres et déchets	10.—		5.—	*
0511.01	Écaille de tortue (carapaces, feuilles détachées) brute ou simplement préparée, mais non découpée en forme; onglons, rognures et déchets	20.—		10.—	*
0512.	Corail et similaires, bruts ou simplement préparés, mais non travaillés; coquillages vides, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de coquillages vides:
10	– coquillages concassés, poudres et déchets de coquillages vides	20.—		–.30
20	– autres	20.—		10.—
0513.	Éponges naturelles:
10	– brutes ou préparées	35.—		20.—
20	– déchets	1.50		1.—
0514.01	Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides et bile, même séchées; substances animales utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire	3.—		1.50
0601.	Bulbes, oignons, tubercules, racines, tubéreuses griffes ses, et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleurs:
	– autres (qu’avec motte, même en cuveaux ou en pots à l’exclusion des tulipes):
	– – sans boutons ni fleurs	45.—		40.—
0701.	Légumes et plantes potagères, à l’état frais ou réfrigéré:
50	– asperges	10.—		7.—	⁵
60	– chicorées de culture forcée	10.—		7.—	⁵
ex 90	– autres:
	cardons, choux chinois, choux frisés non pommés, fenouil, rhubarbe, scorsonères (salsifis)	10.—		7.—	⁵
0706.01	Racines de manioc, d’arrow‑root et de salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon ou en inuline, même séchés ou débités en morceaux; moelle du sagoutier	1.50		–.75	*
0801.	Dattes, bananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats, goyaves, noix de coco, noix du Brésil, noix de cajou (d’acajou ou d’anacarde), frais ou secs, avec ou sans coques:
20	– bananes	25.—		20.—	*
30	– autres:
	ananas	15.—		15.—	*
	autres	15.—		7.50	*
0804.	Raisins, frais ou secs:
	– secs:
20	– – raisins de table de Malaga; raisins de Dénia avec la grappe	15.—		10.—
22	– – autres	8.—		5.—
0812.	Fruits séchés (autres que ceux des n^os0801 à 0805):
	– fruits à pépins et fruits à noyau:
	– – entiers:
	– – – prunes et pruneaux, en récipients de:
06	– – – – plus de 50 kg	15.—		3.—	*
08	– – – – 50 kg ou moins	7.—		4.—
	– – coupés en morceaux ou en tranches, épépinés, dénoyautés, pelés:
14	– – – autres:
	fruits à pépins	50.—		45.—	*
	autres	50.—		36.—
0901.	Café, même torréfié ou décaféiné, coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange:
	– café:
10	– – vert	54.—		50.—	*
12	– – décaféiné, non torréfié	85.—		76.—	*
14	– – autre	100.—		90.—	*
0902.	Thé, en récipients de:
10	– plus de 5 kg	100.—		exempt	*
12	– 5 kg ou moins	150.—		exempt	*
0903.01	Maté	20.—		exempt	*
0904.	Poivre (du genre «Piper»); piments (du genre «Capsicum» et du genre «Pimenta»):
10	– non travaillés	30.—		10.—	*
12	– travaillés	60.—		30.—	*
0905.01	Vanille	150.—		75.—	*
0906.	Cannelle et fleurs de cannelier:
10	– non travaillées	15.—		7.50	*
12	– travaillées	30.—		20.—	*
0907.	Girofles (antofles, clous et griffes):
10	– non travaillés	50.—		12.50	*
12	– travaillés	100.—		50.—	*
0908.	Noix muscades, macis, amomes et cardamomes:
10	– non travaillés	50.—		12.50	*
12	– travaillés	100.—		50.—	*
0909.	Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi et de genièvre:
10	– graines de carvi	1.50		1.50
	graines de cumin	15.—		1.50	*
20	– graines de badiane et de genièvre	10.—		10.—
	autres	15.—		10.—	*
0910.	Thym, laurier, safran; autres épices:
10	– thym et laurier	15.—		10.—	*
20	– safran	150.—		80.—	*
	– autres:
30	– – non travaillées	50.—		12.50	*
32	– – travaillées	100.—		50.—	*
1006.	Riz:
12	– pelé, même poli ou glacé; brisures de riz non dénaturées	4.50	⁶	4.50	⁶
1102.	Gruaux, semoules; grains mondés, perlés, concassés, aplatis (y compris les flocons), à l’exception du riz pelé, glacé, poli ou en brisures; germes de céréales, même en farines:
	– en récipients de plus de 5 kg:
ex 14	– – autres (y compris les germes de toutes céréales):
	de riz	4.50	⁶	4.50	⁶*
	– en récipients de 5 kg ou moins:
20	– – de riz, en récipients de plus de 2, jusqu’à 5 kg	20.—	⁶	4.50	⁶*
1206.01	Houblon (cônes et lupuline)	3.—		3.—	*
1207.	Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides et similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés:
10	– entiers non travaillés:
	achillée musquée (iva), chardon bénit, feuilles de menthe, fleurs de sureau, hysope, petite centaurée, racines de gentiane et sauge sclarée	1.50		exempts	*
	autres	2.—		exempts	*
20	– divisés, ou traviallés mécaniquement de toute autre manière:
	achillée musquée (iva), chardon bénit, feuilles de menthe, fleurs de sureau, hysope, petite centaurée, racines de gentiane et sauge sclarée	15.—		7.50	*
	autres	20.—		7.50	*
1301.	Matières premières végétales pour la teinture ou le tannage:
10	– non travaillées	–.30		–.20	*
20	– travaillées	1.—		–.50	*
1302.	Gomme laque, même blanchie; gommes, gommes‑résines, résines et baumes naturels:
10	– gomme laque	3.—		2.—	*
ex 20	– gommes, gommes‑résines et résines, naturelles:
	gomme arabique	2.—		exempte	*
1401.	Matières végétales employées principalement en vannerie ou en sparterie (osiers, roseaux, bambous, rotins, joncs, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et similaires):
	– autres:
20	– – brutes	–.50		–.20
22	– – – écorcées, refendues, blanchies, teintes, etc.	1.50		1.50	*
1402.	Matières végétales employées principalement pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin et similaires), même en nappes avec ou sans support en autres matières:
	– kapok:
10	– – brut, en masse	–.20		exempt	*
12	– – nettoyé, démêlé, blanchi, teint ou fixé sur support en autres matières	20.—		10.—	*
	– autres:
20	– – en masse, non frisées	–.50		exemptes	*
22	– – frisées ou torsadées	1.50		–.75	*
1501.	Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues; graisse de volailles pressée ou fondue:
ex 10	– saindoux et autres graisses de porc:
	saindoux	20.—		20.—	*
ex 20	– graisse de volailles:
	pour usages techniques⁷	30.—		1.—	*
ex 1502.01	Suifs (des espèces bovine, ovine et caprine) bruts ou fondus, y compris les suifs dits «premiers jus»:
	pour usages techniques⁷
ex 1503.01	Stéarine solaire; oléo‑stéarine; huile de saindoux et oléo‑margarine non émulsionnée, sans mélange ni aucune préparation:
	pour usages techniques⁷	15.—		1.—	*
1507.	Huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, brutes, épurées ou raffinées:
	– pour l’alimentation humaine:
	– – huile d’olive, en récipients de:
20	– – – plus de 10 kg	15.—		10.—	*
22	– – – 10 kg ou moins	15.—		12.—	*
	– pour usages techniques⁷
40	– – huile de lin; huile de soja	1.—		1.—	*
42	– – huile de coco, huile de palmiste.	1.—		1.—	*
44	– – autres	1.—		1.—	*
1508.	Huiles animales ou végétales cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées:
12	– huile de soja époxydée	40.—		5.—	*
1516.	Cires végétales, même artificiellement colorées:
ex 10	– non travaillées:
	cire de carnauba	1.50		exempte	*
ex 20	– travaillées (blanchies, colorées, etc.):
	cire de carnauba	10.—		exempte	*
1602.	Autres préparations et conserves de viandes ou d’abats:
ex 30	– autres:
	corned-beef, en récipients hermétiquement fermés	50.—		40.—	*
1603.01	Extraits et jus de viande	40.—		20.—	*
1604.	Préparations et conserves de poissons, y compris le caviar et ses succédanés:
	– préparations et conserves de poissons:
	– – autres (que filets de poissons de mer, panés, en récipients de:
	– – – 3 kg ou moins:
22	– – – – sardines (pilchards) et harengs, à la sauce tomate; saumon; harengs en marinades	20.—		10.—	*
1605.	Crustacés et mollusques (y compris les coquillages), préparés ou conservés:
20	– crevettes	35.—		20.—
1704.	Sucreries sans cacao:
30	– autres	100.—		90.—
1705.	Sucres, sirops et mélasses, aromatisés ou additionnés de colorants (y compris le sucre vanillé ou vanilliné), à l’exclusion des jus de fruits additionnés de sucre en toutes proportions:
20	– sirops de sucre, aromatisés avec du jus d’ananas	120.—		45.—	*
1801.01	Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés	1.—		exempt	*
1803.01	Cacao en masse ou en pains (pâte de cacao), même dégraissé	50.—		40.—	*
1804.01	Graisse de cacao (beurre de cacao) et huile de cacao	5.—		2.50	*
1805.01	Cacao en poudre, non sucré	50.—		40.—	*
ex 1902.01	Préparations pour l’alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 50 % en poids:
	autres que les préparations dans lesquelles prédomine la farine de pommes de terre, même sous forme de semoule, flocons, etc., et les préparations contenant du lait en poudre	50.—		40.—
ex 1904.01	Tapioca, y compris celui de fécule de pommes de terre:
	autre que celui de fécule de pommes de terre	5.—		2.50	*
2001.	Légumes, plantes potagères et fruits, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde ou sucre:
	– légumes et plantes potagères, en récipients de:
	– – 5 kg ou moins:
12	– – – asperges	50.—		40.—	*
	– fruits, en récipients de:
20	– – plus de 5 kg:
	fruits tropicaux⁸	50.—		30.—	*
	autres	50.—		45.—	*
22	– – 5 kg ou moins:
	fruits tropicaux⁸	70.—		30.—	*
	autres	70.—		45.—	*
2002.	Légumes et plantes potagères préparés ou conservés sans vinaigre ni acide acétique:
	– tomates, en récipients de:
10	– – plus de 5 kg	15.—		13.—
12	– – 5 kg ou moins	25.—		23.—
	– autres, en récipients de:
	– – 5 kg ou moins:
32	– – – asperges	38.—		20.—
2003.01	Fruits à l’état congelé, additionnés de sucre:
	fruits tropicaux⁸	55.—		30.—	*
	autres	55.—		45.—	*
2004.01	Fruits, écorces de fruits, plantes et parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés, cristallisés):
	fruits tropicaux⁸, écorces de fruits tropicaux⁸,	55.—		30.—	*
	écorces de fruits du Midi (d’oranges, de citrons, de mandarines, de bergamottes, etc.); marrons	45.—		45.—	*
	autres	55.—		45.—	*
2005.	Purées et pâtes de fruits, confitures, gelées, marmelades, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre:
10	– purées de fruits, non sucrées:
	de fruits tropicaux⁸	25.—		17.—	*
	autres	25.—		20.—
20	– autres:
	de fruits tropicaux⁸	60.—		30.—	*
	autres	60.—		45.—	*
2006.⁹	Fruits autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’alcool:
ex 10	– pulpes de fruits, non sucrées:
	de fruits tropicaux⁸	25.—		17.—	*
	– autres:
20	– – ananas	40.—		25.—
22	– – autres:
	fruits à pépins	45.—		45.—	*
	abricots, mélanges de fruits	45.—		40.—
	autres, y compris les fruits tropicaux¹⁰	45.—		30.—	¹¹
2007.	Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre:
	– jus de raisins ou de fruits à pépins (cidre doux), même gazéifiés:
	– – non concentrés:
	– – – en fûts:
08	– – – – jus de raisins rouge pour la préparation de jus de raisins sans alcool	30.—		26.—	*
30	– jus de légumes	33.—		20.—
	– autres:
	– – non sucrés:
	– – – autres:
44	– – – – autres	33.—		28.—
2101.	Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café, et leurs extraits:
12	– autres	100.—		50.—
2102.01	Extraits ou essences de café, de thé ou de maté; préparations à base de ces extraits ou essences	300.—		270.—	*
2103.	Farine de moutarde et moutarde préparée:
20	– autres	50.—		45.—
2104.	Sauces; condiments et assaisonnements, composés:
10	– destinés à des fabrications industrielles	20.—		10.—
20	– autres	70.—		50.—	*
2105.01	Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons, préparés	60.—		50.—
2106.	Levures naturelles, vivantes ou mortes; levures artificielles préparées:
30	– levures artificielles préparées	20.—		16.—
2107.	Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
17	– conserves de maïs; riz précuit (riz «minute»):
	conserves de maïs en récipients métalliques hermétiquement fermés	50.—		25.—
	autres conserves de maïs	120.—		25.—
	riz précuit (riz «minute»)	120.—		30.—
18	– aliments pour enfants	120.—		50.—	*
2201.	Eau, eaux minérales, eaux gazeuses, glace et neige:
10	– eaux minérales, naturelles ou artificielles, et eaux gazeuses	4.—		3.—
2307.	Préparations fourragères mélassées ou sucrées et autres aliments préparés pour animaux; autres préparations utilisées dans l’alimentation des animaux (adjuvants, etc.):
ex 20	– autres:
	aliments pour chiens et chats, en récipients hermétiquement fermés	20.—		15.—
2501.	Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour la table; chlorure de sodium pur; eaux-mères de salines; eau de mer:
10	– sel gemme; pierres à sel	–.30		–.20
20	– sel de cuisine, sel marin, eaux‑mères de salines, eau de mer	–.60		–.60
30	– sel de table et sel en emballages de tout genre pour la vente au détail	20.—		20.—
40	– chlorure de sodium pur	1.50		1.—
2502.01	Pyrites de fer non grillées	–.03		–.03
2503.01	Soufres de toute espèce, à l’exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal	–.10		–.05
2504.01	Graphite naturel	–.30		–.20
2505.01	Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l’exclusion des sables métallifères relevant du n^o2601	exempts		exempts
2506.01	Quartz (autre que les sables naturels); quartzites, brutes, dégrossies ou simplement débitées par sciage	–.03		–.03
2507.01	Argiles (kaolin, bentonite, etc.), à l’exclusion des argiles expansées du n^o6807, andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte et de dinas	–.03		–.03
2508.01	Craie	–.20		–.10
2509.01	Terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; oxydes de fer micacés naturels	–.50		–.50
2510.01	Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels, apatite et craies phosphatées	–.05		–.03	*
2511.01	Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l’exclusion de l’oxyde de baryum pur	–.20		–.10
2512.01	Terres d’infusoires, farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.), d’une densité apparente inférieure ou égale à 1, même calcinées	–.05		–.03
2513.	Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement:
10	– pierre ponce; tripoli	–.03		–.03
	– émerie et autres abrasifs naturels:
20	– – bruts, non moulus ni lévigés	–.30		–.20
22	– – autres	6.—		6.—
2514.	Ardoise, brute, refendue, dégrossie ou simplement débitée par sciage:
10	– poudres éclats et déchets	–.10		–.05
12	– autres	6.—		3.—
2515.	Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d’une densité apparente supérieure ou égale à 2,5, et albâtre, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage:
04	– pierres de carrière, brutes	–.10		–.05
08	– plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, sciées sur toutes les faces	4.—		3.—
	– autres pierres de taille ou de construction:
10	– – en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur	–.30		–.20
20	– – en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm d’épaisseur	1.50		1.20
30	– – en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins	2.—		1.60
2516.	Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage:
04	– pierres de carrière, brutes	–.10		–.05
06	– plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, en pierre de Solnhofen, brute, simplement refendue	–.50		–.40
08	– plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, sciées sur toutes les faces	4.—		3.—
	– autres pierres de taille ou de construction:
	– – granit, gneiss, porphyre, syénite et pierres dures similaires:
10	– – – en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur	–.30		–.20
20	– – – en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm d’épaisseur	1.50		1.20
30	– – – en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins	2.—		1.60
	– – autres:
40	– – – en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur	–.30		–.20
50	– – – en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm d’épaisseur	1.50		1.20
60	– – – en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins	2.—		1.60
2517.	Cailloux et pierres concassées (même traités thermiquement), graviers, macadam et tarmacadam, des types généralement utilisés pour le bétonnage et pour l’empierrement des routes, des voles ferrées ou autres ballasts; silex et galets, même traités thermiquement; granulés et éclats (même traités thermiquement) et poudres des pierres des n^os2515 et 2516:
10	– non concassés	exempts		exempts
	– concassés:
20	– – gravier de lave	–.03		–.03
22	– – autres	–.10		–.05
2518.	Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; dolomie, même frittée ou calcinée; pisé de dolomie:
10	– dolomie dégrossie ou simplement débitée par sciage; pisé de dolomie	–.50		–.50
20	– autres	–.10		–.10
2519.	Carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné, à l’exclusion de l’oxyde de magnésium pur:
10	– non calciné ni moulu	–.05		–.05
20	– calciné ou moulu	–.50		–.40
2520.	Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d’accélérateurs ou de retardateurs, mais à l’exclusion des plâtres spécialement préparés pour l’art dentaire:
10	– non calcinés ni moulus	–.03		–.03
20	– calcinés ou moulus	1.20		–.60
2521.01	Castines et pierres à chaux ou à ciment	–.03		–.03
2522.01	Chaux ordinaire (vive ou éteinte); chaux hydraulique, à l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium purs:
	non moulues	1.20		–.80
	moulues	1.80		–.80
2523.	Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés:
10	– clinkers (ciments non pulvérisés)	1.—		–.50
	– autres:
20	– – ciment Portland	2.—		1.—
30	– – autres ciments	2.—		1.—
2524.01	Amiante (asbeste)	–.05		–.03
2525.01	Ecume de mer naturelle (même en morceaux polis) et ambre (succin) naturel; écume de mer et ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons et formes similaires, simplement moulés; jais	50.—		25.—
2526.01	Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) et les déchets de mica	–.20		–.10	*
2527.01	Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; talc	–.05		–.05
2528.01	Cryolithe et chiolithe naturelles	–.05		–.05
2529.01	Sulfures d’arsenic naturels	–.05		–.05
2530.01	Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés ou non), à l’exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de BO3H3sur produit sec	–.50		–.50
2531.01	Feldspath, leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor	–.03		–.03
2532.	Carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l’exclusion de l’oxyde de strontium; matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs; débris et tessons de poterie:
10	– débris et tessons de poterie	–.05		–.05
20	– pouzzolanes, terre de Santorin, trass et liants naturels similaires, employés à la fabrication de mortiers hydrauliques, même broyés ou moulus	–.03		–.03
22	– pyrolusite et sable de zircon, spécialement préparés	–.10		–.10
30	– autres	–.50		–.40
2601.	Minerais métallurgiques, même enrichis; pyrites de fer grillées (cendres de pyrites):
10	– minerais de fer; pyrites de fer grillées	–.10		exempts
20	– minerais de cuivre	–.10		exempts
30	– bauxite	–.03		exempte
40	– minerais de plomb	–.10		exempts
50	– minerais de zinc	–.10		exempts
60	– minerais d’étain	–.10		exempts
70	– minerais de nickel	–.10		exempts
80	– autres	–.10		exempts	*
2602.	Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer et de l’acier:
	– scories de hauts fourneaux:
10	– – brutes ou granulées	–.50		–.25
12	– – moulues	1.50		1.50
20	– autres	–.10		–.10
2603.01	Cendres et résidus (autres que ceux du n^o2602), contenant du métal ou des composés métalliques	–.05		exempts
2604.01	Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech	–.05		exemptes
2701.	Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille:
10	– houille, anthracite	–.10		–.10
20	– agglomérés de houille	–.10		–.10
2702.	Lignites et agglomérés de lignites:
10	– lignites	–.10		–.10
20	– agglomérés de lignite	–.10		–.10
2703.	Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglomérés de tourbe:
10	– pour le chauffage, y compris les agglomérés de tourbe	–.10		–.05
20	– pour litière	–.20		–.10
2704.	Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe:
10	– cokes et semi‑cokes de houille	–.10		–.10
20	– autres (semi‑coke de lignite, etc.)	–.10		–.10
2705.01	Charbon de cornue	–.10		–.05
2705.02	Gaz d’éclairage, gaz pauvre et gaz à l’eau	10.—		5.—
bis
2706.01	Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, y compris les goudrons minéraux étêtés et les goudrons minéraux reconstitués	–.90		–.50
2707.	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits assimilés:
	– fractionnés:
	– – produits dont au moins 90 % en volume distillent avant 200 °C (benzol, toluol, xylol, etc.):
22	– – – pour d’autres usages	1.—		1.—
2708.	Brai et coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux:
10	– brai	1.—		–.50
20	– coke de brai	–.10		–.05
2712.01	Vaseline	1.—		1.—
2713.01	Paraffine, cires micro‑cristallines de pétrole ou de minéraux bitumineux, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, résidus paraffineux («gatsch», «slack wax», etc.), même colorés	1.—		1.—
2714.	Bitume de pétrole, coke de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:
10	– coke de pétrole	–.10		–.10
20	– autres	1.—		–.50
2715.01	Bitumes naturels et asphaltes naturels; schistes et sables bitumineux; roches asphaltiques	–.60		–.60
2716.01	Mélanges bitumineux à base d’asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, «cutbacks», etc.)	4.—		2.—
2717.01	Energie électrique	exempte		exempte
2801.	Halogènes (fluor, chlore, brome, iode):
10	– chlore	2.—		1.—
20	– fluor, brome, iode	3.—		1.50
2802.	Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal:
10	– soufre sublimé	–.30		–.15
12	– soufre précipité ou colloïdal	20.—		10.—
2803.01	Carbone (noir de gaz de pétrole ou «carbon black», noirs d’acétylène, noirs anthracéniques, autres noirs de fumée, etc.)	–.40		–.20
2804.	Hydrogène‑, gaz rares; autres métalloïdes:
10	– hydrogène; oxygène; azote; gaz rares	5.—		2.50
	– phosphore:
20	– – blanc	3.—		1.50
22	– – rouge (amorphe)	3.—		1.50
30	– silicium métallique	6.—		3.—
32	– autres métalloïdes, non dénommes ailleurs	10.—		5.—
2805.	Métaux alcalins et alcalino‑terreux; métaux des terres rares (y compris l’yttrium et le scandium); mercure:
10	– métaux alcalins (lithium, potassium, sodium, etc.)	3.—		1.50
20	– métaux alcalino‑terreux (baryum, calcium, strontium)	10.—		5.—
30	– métaux des terres rares	5.—		2.50
40	– mercure	5.—		2.50
2806.	Acide chlorhydrique; acide chlorosulfonique ou chlorosulfurique:
10	– acide chlorhydrique en solution aqueuse	1.20		–.60
20	– gaz chlorhydrique, même liquéfié	5.—		2.50
30	– acide chlorosulfonique (ou chlorosulfurique)	1.—		–.50
2807.	Anhydride sulfureux (bioxyde de soufre):
10	– gazeux ou liquéfié	5.—		2.50
12	– en solution aqueuse	1.—		–.50
2808.	Acide sulfurique; oléum:
10	– concentré, dilué ou fumant (oléum)	1.—		–.80
20	– acide sulfurique résiduaire	–.80		–.40
2809.01	Acide nitrique (azotique); acides sulfonitriques	1.50		1.20
2810.01	Anhydride et acides phosphoriques (méta‑, ortho- et pyro‑)	5.—		2.50
2811.01	Anhydride arsénieux; anhydride et acide arséniques	2.—		1.—
2812.01	Acide et anhydride boriques	2.—		1.—
2813.	Autres acides inorganiques et composés oxygénés des métalloïdes:
10	– bioxyde de carbone (anhydride carbonique)	10.—		5.—
20	– gel de silice (silice hydratée); protoxyde d’azote (gaz hilarant)	25.—		20.—
24	– acide cyanhydrique (acide prussique)	4.—		2.—
30	– autres	4.—		2.—
2814.01	Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métalloïdes	3.—		1.50
2815.	Sulfures métalloïques, y compris le trisulfure de phosphore:
10	– sulfure de carbone	1.50		–.75
20	– autres (sulfures de phosphore, sulfures d’arsenic, etc.)	3.—		1.50
2816.	Ammoniac liquéfié ou en solution (ammoniaque):
10	– ammoniac liquéfié	5.—		2.—
12	– ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque, hydroxyde d’ammonium)	1.50		–.80
2817.	Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium:
	– hydroxyde de sodium:
10	– – solide (soude caustique)	3.50		1.70
12	– – liquide (lessive de soude)	2.—		1.—
	– hydroxyde de potassium:
20	– – solide (potasse caustique)	1.50		–.75
22	– – liquide (lessive de potasse)	1.20		–.60
30	– peroxydes de sodium et de potassium	3.—		1.50
2818.	Oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium, de baryum et de magnésium:
10	– oxydes et hydroxydes de strontium et de baryum; peroxydes de strontium et de magnésium	3.—		1.50
20	– oxyde de magnésium et hydroxyde de magnésium	–.50		–.25
30	– peroxyde de baryum	3.—		1.50
2819.	Oxyde de zinc, peroxyde de zinc:
10	– oxyde de zinc (blanc de zinc)	2.—		1.—
20	– peroxyde de zinc	15.—		7.50
2820.	Oxyde et hydroxyde d’aluminium (alumine); corindons artificiels:
10	– oxyde et hydroxyde d’aluminium	–.30		–.10
	– corindons artificiels (alumine fondue):
20	– – bruts, non moulus ni lévigés	–.30		–.15
22	– – autres	6.—		3.—
2821.	Oxydes et hydroxydes de chrome:
10	– oxydes de chrome	6.—		3.—
20	– hydroxydes de chrome	3.—		1.50
2822.01	Oxydes de manganèse	–.75		–.40
2823.01	Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base d’oxyde de fer naturel, contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe2O3)	–.50		–.25
2824.01	Oxydes et hydroxydes (hydrates) de cobalt	3.—		1.50
2825.01	Oxydes de titane	2.—		1.—
2826.01	Oxydes d’étain: oxyde stanneux (oxyde brun) et oxyde stannique (anhydride stannique)	3.—		1.50
2827.	Oxydes de plomb, y compris le minium et la mine orange:
10	– protoxyde de plomb (litharge) et bioxyde de plomb	3.—		2.40
20	– minium	12.—		9.—
2828.01	Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases, oxydes hydroxydes et peroxydes métalliques inorganiques	3.—		1.50
2829.	Fluorures; fluosilicates, fluoborates et autres fluosels:
10	– fluorures et fluosilicates	1.—		–.50
20	– fluoborates et autres fluosels	4.50		2.20
2830.	Chlorures et oxychlorures:
10	– chlorure d’ammonium (sel ammoniac)	2.—		1.—
20	– chlorure de magnésium	–.30		–.15
30	– chlorure de baryum; chlorure de calcium; chlorures de fer; chlorure de zinc	1.—		–.50
40	– chlorures de chrome; chlorures de cobalt; chlorures de cuivre; chlorures d’étain; chlorure de nickel; chlorures de plomb; chlorures de titane	4.50		2.20
50	– chlorure d’aluminium; chlorure de manganèse	1.—		–.50
60	– chlorures d’antimoine; chlorures de bismuth	2.—		1.—
70	– chlorures de mercure	30.—		15.—
80	– autres	1.—		–.50
2831.	Chlorites et hypochlonites:
10	– hypochlorite de calcium (chlorure de chaux)	3.—		1.50
20	– chlorite de sodium	15.—		7.50
30	– autres	2.—		1.—
2832.01	Chlorates et perchlorates	4.50		2.20
2833.01	Bromures et oxybromures; bromates et perbromates; hypobromites	5.—		2.50
2834.01	Iodures et oxyiodures; iodates et periodates	5.—		2.50
2835.	Sulfures, y compris les polysulfures:
10	– sulfure d’ammonium	1.—		–.50
20	– autres	1.—		–.50
2836.01	Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques; sulfoxylates	1.50		–.75
2837.	Sulfites et hyposulfites:
10	– sulfite neutre de sodium et bisulfite de sodium (sulfite acide de sodium)	2.—		1.—
20	– bisulfite de calcium	2.—		1.—
30	– autres sulfites	3.—		1.50
40	– hyposulfites, tels que l’hyposulfite de sodium, etc.	1.50		–.75
2838.	Sulfates et aluns; persulfates:
10	– sulfate neutre de sodium (sel de Glauber) et bisulfate de sodium (sulfate de sodium)	1.—		–.50
12	– sulfate de magnésium (sel d’Epsom)	1.—		–.50
20	– sulfate d’aluminium	1.50		1.20
22	– sulfate de fer (vitriol de fer)	1.50		–.75
24	– sulfate de chrome	3.—		1.50
26	– sulfate de nickel	4.50		2.20
30	– sulfate de cuivre (vitriol de cuivre)	6.—		3.—
32	– sulfate de zinc (vitriol de zinc)	1.50		–.75
40	– sulfate de baryum	–.50		–.25
50	– sulfate de plomb	–.75		–.40
52	– sulfate de potassium	–.75		–.35
60	– autres sulfates	4.—		2.—
70	– aluns	1.20		–.60
80	– persulfates	5.—		2.50
2839.	Nitrutes et nitrates:
10	– nitrite de sodium	2.—		1.—
	– nitrate de potassium (salpêtre de potasse):
20	– – pur	2.—		1.—
22	– – impur	4.—		2.—
30	– nitrate de baryum	3.—		1.50
40	– nitrate de plomb	12.—		6.—
50	– nitrate de cuivre; nitrate de nickel	5.—		2.50
60	– autres	3.—		1.50
2840.	Phosphites, hypophosphites et phosphates:
	– phosphates de sodium:
10	– – phosphate bisodique et phosphate trisodique, cristallisés	3.—		2.40
12	– – autres phosphates de sodium	5.—		2.50
16	– phosphate bicalcique	1.—		–.50
	– phosphates d’ammonium, phosphates de potassium	3.—		1.—
20	– autres	3.—		1.50
2841.01	Arsénites et arséniates	3.—		1.50
2842.	Carbonates et percarbonates, y compris le carbonate d’ammonium du commerce contenant du carbamate d’ammonium:
	– carbonate de sodium (soude du commerce):
10	– – cristallisé	4.—		2.—
12	– – ou déshydraté de toute autre façon	1.50		–.75
14	– bicarbonate de sodium	1.50		–.75
20	– carbonate de potassium (potasse du commerce)	–.50		–.25
22	– bicarbonate de potassium	3.—		1.50
30	– carbonate de magnésium	1.50		–.75
40	– carbonate d’ammonium, bicarbonate d’ammonium, carbonate de baryum, carbonate de calcium	–.50		–.25
50	– céruse (carbonate de plomb basique)	15.—		10.—
60	– autres carbonates	5.—		2.50
70	– percarbonates	3.—		1.50
2843.01	Cyanures simples et complexes	1.50		–.75
2844.01	Fulminates, cyanates et thiocyanates	3.—		1.50
2845.	Silicates, y compris les silicates de sodium ou de potassium du commerce:
10	– verre soluble	2.—		–.70
20	– autres sels métalliques des acides siliciques	4.—		1.40
2846.	Borates et perborates:
10	– borates	–.50		–.25
	– perborates:
20	– – perborate de sodium	10.—		8.—
22	– – autres perborates	6.—		3.—
2847.	Sels des acides d’oxydes métalliques (chromates, permanganates, stannates, etc.):
10	– chromate de chrome, chromate et bichromate de potassium, chromate et bichromate de sodium	1.50		–.75
20	– autres chromates	3.—		1.50
30	– manganates et permanganates	2.—		1.—
40	– aluminates (aluminate de sodium, etc.)	1.50		–.75
50	– stannates (stannate de sodium, etc.)	5.—		2.50
60	– autres sels des acides d’oxydes métalliques	5.—		2.50
2848.	Autres sels et persels des acides inorganiques, à l’exclusion des azotures:
10	– sels simples des acides minéraux métalloïdiques, non dénommés ni compris ailleurs	4.—		2.—
	– sels doubles ou complexes:
20	– – chlorures et oxychlorures, à l’exclusion du chlorure d’étain ammoniacal	1.—		–.50
30	– – hydrosulfites; thiosulfates; cyanates et thiocyanates	1.50		–.75
40	– – sulfites; nitrites et nitrates; phosphites et phosphates; arsénites et arséniates	3.—		1.50
50	– – chromates	3.—		1.50
60	– – autres	4.—		2.—
2849.01	Métaux précieux à l’état colloïdal; amalgames de métaux précieux; sels et autres composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non	30.—		15.—
2850.01	Eléments chimiques et isotopes, fissiles; autres éléments chimiques radio‑actifs et isotopes radio‑actifs; leurs composés inorganiques ou organiques de constitution chimique définie ou non; alliages, dispersions et cermets, renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques	30.—		15.—
2851.01	Isotopes d’éléments chimiques autres que ceux du n^o2850; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non	30.—		15.—
2852.01	Composés inorganiques ou organiques du thorium, de l’uranium appauvri en U 235 et des métaux de terres rares, de l’yttrium et du scandium, même mélangés entre eux	10.—		5.—
2853.01	Air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé	7.50		3.70
2854.01	Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée), y compris l’eau oxygénée solide	9.—		4.50
2855.01	Phosphures	5.—		2.50
2856.	Carbures (carbures de silicium, de bore; carbures métalliques, etc.):
10	– carbure de silicium (carborundum)	6.—		3.—
20	– carbure de calcium	10.—		8.—
30	– autres	5.—		2.50
2857.01	Hydrures, nitrures et azotures, siliciures et borures	5.—		2.50
2858.01	Autres composés inorganiques, y compris les eaux distillées, eaux de conductibilité ou de même degré de pureté et les amalgames autres que de métaux précieux	5.—		2.50
2901.	Hydrocarbures:
	– non aromatiques:
	– – à l’état gazeux, même liquéfiés:
10	– – – acétylène	15.—		7.50
	– – – autres:
14	– – – – pour d’autres usages que pour moteurs	–.10		–.05
20	– – autres qu’à l’état gazeux	1.—		–.50
30	– aromatiques	1.—		–.50
	N.B ad 2901.30 Le benzène, le toluène, le xylène et les hydrocarbures similaires employés à la marche des moteurs sont taxés au droit du n^o2707.20.
2902.	Dérivés halogénés des hydrocarbures:
	– aliphatiques (acycliques):
	– – chloroforme:
10	– – – pour usages techniques	3.—		1.50
12	– – – autre	25.—		12.50
20	– – bromoforme et iodoforme	40.—		20.—
30	– – trichloréthylène et perchloréthylène	7.50		2.60
34	– – chlorure de vinyle	3.—		1.50
40	– – autres (tétrachlorure de carbone, tétrachloréthane, etc.)	3.—		1.—
50	– aromatiques	1.—		–.50
60	– autres	4.—		2.—
2903.	Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures:
10	– trinitrotoluène	100.—		50.—
20	– autres	1.—		–.50
2904.	Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10	– alcool méthylique (méthanol)	1.—		–.50
20	– alcool butylique normal, brut ou purifié	5.—		2.50
30	– alcools propyliques et autres monoalcools supérieurs	3.—		1.50
40	– pentaérythrite	5.—		2.50
50	– sorbite	4.50		2.20
60	– autres	3.—		1.50
2905.01	Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés	4.—		2.—
2906.	Phénols et phénols‑alcools:
10	– métacrésol et paracrésol	1.—		–.50
20	– orthocrésol, phénol (acide carbolique) et xylénols; métaparacrésol	1.—		–.50
	– polyphénols:
30	– – hydroquinone et pyrocatéchine	1.—		–.50
	bisphénol A	5.—		2.50
32	– – autres, tels que résorcine, phloroglucine, pyrogallol	5.—		2.50
40	– autres	2.—		1.—
2907.	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, des phénols et phénols‑alcools:
10	– trinitrophénol et trinitrorésorcine	100.—		50.—
20	– autres	1.—		–.50
2908.	Ethers‑oxydes, éthers‑oxydes‑alcools, éthers-oxydes‑phénols, éthers‑oxydes‑alcools‑phénols, peroxydes d’alcools et peroxydes d’éthers, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10	– oxyde d’éthyle (éther sulfurique)	6.—		3.—
20	– oxyde de diphénylène	1.—		–.50
22	– autres	4.—		2.—
2909.	Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy-éthers (alpha ou bêta), leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10	– oxyde d’éthylène	2.—		1.—
20	– autres	2.—		1.—
2910.01	Acétals, hémi‑acétals, et acétals et hémi‑acétals à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés	4.—		2.—
2911.	Aldéhydes, aldéhydes‑alcools, aldéhydeséthers, aldéhydes‑phénols et autres aldéhydes à fonctions oxygénées simples ou complexes:
10	– formaldéhyde, formol, trioxyméthylène, paraformaldéhyde	3.—		1.50
20	– acétaldéhyde	4.50		2.30
30	– métaldéhyde en poudre	25.—		12.50
40	– benzaldéhyde	3.—		1.50
50	– vanilline	100.—		50.—
60	– autres	4.—		2.—
2912.01	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, des produits du n^o2911	4.—		2.—
2913.	Cétones, cétones‑alcools, cétones‑phénols, cétones-aldéhydes, quinones, quinones‑alcools, quinones-phénols, quinones‑aldéhydes et autres cétones et quinones à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10	– acétone	1.—		–.50
20	– anthraquinone, benzoquinone	1.—		–.50
22	– autres	3.—		1.50
2914.	Monoacides, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
	– acides acycliques:
10	– – acide formique	1.50		–.75
12	– – acide acétique, contenant plus de 10 % en poids d’acide acétique	40.—		20.—
14	– – acide acétique dénaturé	3.—		1.50
16	– – anhydride acétique	3.—		1.50
20	– – autres acides acycliques	5.—		2.50
30	– sels des acides acycliques	2.—		1.—
	– esters des acides acycliques:
40	– – acétate d’éthyle	15.—		7.50
42	– – acétate de butyle normal	10.—		5.—
44	– – autres esters des acides acycliques	3.—		1.50
	– acides cycliques:
50	– – acide benzoïque	1.—		–.50
52	– – acide paranitrobenzoïque	1.—		–.50
54	– – autres acides cycliques	3.—		1.50
60	– sels des acides cycliques	1.50		–.75
70	– esters des acides cycliques	3.—		1.50
2915.	Polyacides, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10	– acide oxalique	3.—		1.50
12	– sels de l’acide oxalique (oxalates)	3.—		1.50
20	– acides phtaliques, anhydride phtalique	2.—		1.—
30	– autres	3.—		1.50
2916.	Acides‑alcools, acides‑aldéhydes, acides‑cétones, acides‑phénols et autres acides à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10	– acide lactique	1.50		–.75
12	– sels de l’acide lactique (lactates)	10.—		5.—
20	– acide tartrique	12.—		6.—
	– sels de l’acide tartrique (tartrates et bitartrates):
22	– – bitartrate de potasse (tartre purifié, crème de tartre)	4.—		2.—
24	– – autres	8.—		4.—
30	– acide citrique	4.—		2.—
32	– sels de l’acide citrique (citrates)	4.—		2.—
40	– acide salycilique	2.—		1.—
50	– ester acétylacétique	5.—		2.50
60	– autres	5.—		2.50
2917.01	Esters sulfuriques et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés	4.50		2.20
2918.	Esters nitreux et nitriques, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:
10	– tétranitropentaérythrite (penthrite)	100.—		50.—
20	– autres	4.50		2.30
2919.01	Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés	4.50		2.20
2920.01	Esters carboniques et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés	4.50		2.20
2921.01	Autres esters des acides minéraux (à l’exclusion des esters des acides halogénés) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés	4.50		2.30
2922.	Composés à fonction amine:
10	– amines aliphatiques	3.—		1.50
20	– hexanitrodiphénylamine (hexyle) et trinitrophénylméthylnitramine (tétryle)	100.—		50.—
30	– autres	2.—		1.—
2923.	Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes:
10	– amino‑naphtols	2.50		1.30
20	– acide glutamique; monoglutamate de sodium	30.—		15.—
30	– autres	2.50		1.20
2924.01	Sels et hydrates d’ammonium quaternaires, y compris les lécithines et autres phosphoaminolipides	4.50		2.20
2925.	Composés à fonction amide:
10	– urée	3.—		1.50
20	– dérivés barbituriques, hydantoïnes, uréides à chaîne ouverte et uréthanes, phénacétine	30.—		15.—
26	– paraphénétolurée (dulcine) et autrs édulcorants artificiels	150.—		75.—
30	– autres	3.—		1.50
2926.	Composés à fonction imide ou à fonction imine:
10	– imide orthosulfobenzoïque (saccharine)	150.—		75.—
	N.B. ad 2926.10. Sont taxés au droit de ce numéro tous les édulcorants artificiels non couverts par les n^os2925 et 2936.
20	– triméthylènetrinitramine (hexogène)	100.—		50.—
30	– autres	4.50		2.20
2927.01	Composés à fonction nitrile	3.—		1.50
2928.01	Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques	4.50		2.20
2929.01	Dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine	4.50		2.30
2930.01	Composés à autres fonctions azotées	4.50		2.20
2931.01	Thiocomposés organiques	4.50		2.20
2932.01	Composés organo-arséniés	4.50		2.30
2933.01	Composés organo-mercuiriques	4.50		2.30
2934.01	Autres composés organo-minéraux	4.50		2.20
2935.	Composés hétérocycliques, y compris les acides nucléiques:
10	– diméthylaminophényldiméthylpyrazolone	30.—		15.—
20	– carbazole, thiophène	1.—		–.50
	– caprolactame monomère:
24	– – pour la fabrication de fibres textiles	3.—		1.50
26	– – pour d’autres usages	18.—		9.—
30	– autres	3.—		1.50
2936.	Sulfamides:
10	– orthotoluènesulfamide	150.—		75.—
20	– paratoluolsulfamide	1.—		–.50
22	– autres	4.50		2.20
2937.01	Sultones et sultames	3.—		1.50
2938.	Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques:
10	– acide nicotinique	40.—		20.—
20	– autres	100.—		20.—
2939.01	Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement comme hormones	100.—		50.—
2940.	Enzymes:
10	– présure en poudre ou en comprimés	100.—		50.—
20	– extrait de présure	5.—		2.50
30	– autres	100.—		50.—
2941.01	Hétérosides naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés	100.—		50.—
2942.01	Alcaloïdes végétaux naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés	100.—		50.—
2943.	Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du glucose et du lactose; éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n^os2939, 2941 et 2942:
10	– sucres chimiquement purs	17.—		8.50
20	– éthers et esters de sucres et leurs sels	3.—		1.50
2944.01	Antibiotiques	100.—		50.—
2945.01	Autres composés organiques	4.50		2.20
3001.01	Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l’état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions; autres substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, non dénommées ni comprises ailleurs	30.—		15.—
3002.	Sérums d’animaux ou de personnes immunisés; vaccins microbiens, toxines, cultures de microorganismes (y compris les ferments, mais à l’exclusion des levures) et autres produits similaires:
10	– cultures de micro‑organismes	20.—		10.—
20	– autres	75.—		37.50
3003.	Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire:
10	– sels de source; extraits de marais	8.—		4.—
20	– autres	100.—		50.—
3004.01	Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, etc.), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, autres que les produits visés par la note 3 du présent chapitre	100.—		50.—
3005.	Autres préparations et articles pharmaceutiques:
	– ligatures stériles pour sutures chirurgicales:
	– – catguts:
10	– – – présentés dans des liquides aseptiques	500.—		350.—
12	– – – présentés à l’état sec	4000.—		2800.—
20	– – autres	500.—		250.—
30	– ciments et autres produits d’obturation dentaire	100.—		50.—
40	– autres	100.—		50.—
3101.	Guano et autres engrais naturels d’origine animale ou végétale, même mélangés entre eux, mais non élaborés chimiquement:
10	– engrais naturels (fumier, compost, etc,.) et déchets végétaux non dénommés ailleurs servant à la production d’engrais (balayures, etc.)	exempts		exempts
20	– guano; engrais faits de déchets animaux (poussière de laine, chiffons de laine ou de mi‑laine) et autres engrais de provenance animale non dénommés ailleurs	–.05		exempts	*
3102.	Engrais minéraux ou chimiques azotés:
10	– salpêtre du Chili (nitrate de sodium)	1.—		–.50
20	– nitrates d’ammonium et de calcium	4.—		4.—
30	– sulfate d’ammonium, sulfonitrate d’ammonium	3.50		1.80
40	– cyanamide calcique (chaux azotée)	–.70		–.70
50	– autres engrais azotés	3.—		1.50
3103.	Engrais minéraux ou chimiques phosphatés:
10	– scories de déphosphoration (scories Thomas, etc.)	–.10		–.05
20	– autres engrais phosphatés	–.80		–.40
3104.01	Engrais minéraux ou chimiques potassiques	–.10		–.05
3105.	Autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en récipients de 10 kg ou moins:
10	– autres engrais	1.—		–.80
20	– produits du présent chapitre présentés en tablettes, pastilles et autres formes similaires ou en récipients de 10 kg ou moins	30.—		15.—
3201.01	Extraits tannants d’origine végétale:
	extraits de bois de châtaignier	9.—		–.10	*
	autres	–.30		–.10	*
3202.01	Tanins (acides tanniques), y compris le tanin de noix de galle à l’eau, et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés	3.—		1.50
3203.01	Produits tannants synthétiques, même mélangés de produits tannants naturels; confits artificiels pour tannerie (confits enzymatiques, pancréatiques, bactériens, etc.)	3.—		1.50
3204.01	Matières colorantes d’origine végétale (y compris les extraits de bois de teinture et d’autres espèces tinctoriales végétales, mais à l’exclusion de l’indigo) et matières colorantes d’origine animale	7.—		3.50
3205.01	Matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»; produits des types dits «agents de blanchiment optique», fixables sur fibre; indigo naturel	16.—		8.—
3206.	Laques colorantes:
10	– en pâte à l’eau	10.—		5.—
20	– autres	30.—		15.—
3207.	Autres matières colorantes; produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»:
10	– pigments blancs ou colorés, à base de plomb	15.—		7.50
20	– autres pigments blancs	2.—		1.—
24	– terres colorantes, noir minéral, noirs d’origine végétale (noir de vigne, etc.), non dénommés ni compris ailleurs	–.50		–.25
30	– autres pigments	6.—		3.—
40	– produits inorganiques luminophores	100.—		50.—
3208.	Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, lustres liquides et préparations similaires, pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie; engobes; fritte de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons:
10	– engobes	–.03		–.01
20	– autres	5.—		2.50
3209.	Vernis; peintures à l’eau, pigments à l’eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l’huile, à l’essence, dans un vernis ou dans d’autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail:
10	– vernis (laques), même additionnés de colorants de tout genre, épaissis ou non	55.—		35.—
14	– vernis bitumineux et peintures bitumineuses	55.—		27.—
	– couleurs à l’huile, même additionnées de diluants (essence de térébenthine, etc.) et de siccatifs:
20	– – blanches	20.—		10.—
22	– – autres couleurs à l’huile	40.—		20.—
	– couleurs métalliques:
30	– – à base de poudre d’aluminium	100.—		50.—
32	– – à base d’autres poudres métalliques	150.—		75.—
40	– autres	40.—		26.—
3210.01	Couleurs pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, couleurs pour modifier les nuances, ou pour l’amusement, en tubes, pots, flacons, godets et présentations similaires, même en pastilles; ces couleurs en assortiments comportant ou non des pinceaux, estompes, godets ou autres accessoires	50.—		25.—
3211.01	Siccatifs préparés	40.—		20.—
3212.	Mastics et enduits, y compris les mastics et ciments de résine:
10	– mastics à l’huile (mastic de vitrier)	15.—		7.50
14	– mastics au soufre	3.—		1.50
20	– autres, à l’état solide ou en pâte	25.—		12.50
3213.	Encres d’imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres:
	– encres d’imprimerie:
10	– – noires	35.—		17.50
12	– – blanches ou colorées	40.—		20.—
20	– encres à écrire ou à dessiner et autres encres	60.—		30.—
3301.	Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou concrètes, et résinoïdes:
10	– huiles d’agrumes, d’eucalyptus, de santal	10.—		5.—
12	– huiles d’absinthe, d’aiguilles de pin, d’anis, d’aspic, de badiane, de baume de gurjun, de bay, de bois de cabreuva, de bois de cèdre, de bois de gaïac, de bois de rose (y compris de linaloé du Mexique), de camphre, de cananga, de cannelle, de carvi, de citronelle, de genévrier, de géranium, de girofle, de lavande, de lemongrass, de litseacubeba, de menthe poivrée (y compris de menthe crépue et de pouliot), de palmarosa, de patchouli, de petit‑grain, de romarin, de rue, de sassafras, de shiu (de ho), de thym, de vétiver	20.—		10.—
20	– autres huiles essentielles, telles que les huiles de camomille, de coriandre, d’iris, de jasmin, de néroli, de rose, d’ylang‑ylang, etc.; résinoïdes	150.—		75.—
3302.01	Sous‑produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles	5.—		2.50
3303.01	Solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération	100.—		50.—
3304.01	Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances odoriférantes ou aromatiques, naturelles ou artificielles, et mélanges à base d’une ou plusieurs de ces substances (y compris les simples solutions dans un alcool), constituant des matières de base pour la parfumerie, l’alimentation ou d’autres industries	100.—		50.—
3305.	Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles, même médicinales:
10	– sans alcool ou d’une teneur alcoolique de 10 vol. % ou moins	30.—		15.—
20	– d’une teneur alcoolique supérieure a 10 vol. %	100.—		50.—
3306.	Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés:
10	– désodorisants pour locaux	50.—		25.—
	– produits de protection pour la peau, à usage artisanal ou industriel, en récipients de:
14	– – plus de 2 kg	50.—		25.—
16	– – 2 kg ou moins	100.—		50.—
18	– produits adhésifs pour dentiers	200.—		100.—
	– autres, en récipients de:
20	– – plus de 2 kg	200.—		100.—
22	– 2 kg ou moins	300.—		150.—
3401.	Savons, y compris les savons médicinaux:
	– savons mous (savons noirs, savons verts et similaires):
10	– – non emballés (à découvert dans des caisses, des fûts)	15.—		7.50
12	– – emballés	18.—		9.—
	– savons ordinaires en blocs, plaques, barres ou morceaux:
20	– – non comprimés ni marqués, pour usages industriels	15.—		7.50
22	– – autres	22.—		11.—
	– savons en flocons, copeaux, paillettes, filaments, poudre, savons liquides:
30	– – non emballés (à découvert dans des caisses, des fûts)	40.—		20.—
32	– – emballés	60.—		30.—
40	– autres savons, tels que savons de toilette, savons à barbe, savons médicinaux	120.—		78.—
3402.	Produits organiques tensio‑actifs; préparations tensio-actives et préparations pour lessives contenant ou non du savon:
10	– sulfoléates	12.—		6.—
	– autres, en récipients de:
20	– – plus de 5 kg	17.—		8.50
22	– – 5 kg ou moins	32.—		16.—
3403.	Préparations lubrifiantes, et préparations du genre de celles utilisées pour l’ensimage des matières textiles, l’huilage ou le graissage du cuir ou d’autres matières, à l’exclusion de celles contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:
08	– graisses minérales de graissage	9.—		4.50
	– autres, en récipients de:
10	– – plus de 5 kg	10.—		5.—
12	– – 5 kg ou moins	15.—		7.50
3404.01	Cires artificielles, y compris celles solubles dans l’eau; cires préparées, non émulsionnées et sans solvant	10.—		5.—
3405.	Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, à l’exclusion des cires préparées du n^o3404, en récipients de:
10	– plus de 5 kg	30.—		10.—
12	– 5 kg ou moins	50.—		17.—
3406.01	Bougies, chandelles, cierges, rats de cave, veilleuses et articles similaires	50.—		25.—
3407.01	Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assortiment ou pour l’amusement des enfants; compositions du genre de celles dites «cires pour l’art dentaire», présentées en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires	50.—		25.—
3501.	Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine:
20	– colles de caséine	22.—		22.—
3502.	Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines:
ex 20	– autres (à l’exception de l’ovalbumine)	7.—		3.50
3503.01	Gélatines (y compris celles présentées en feuilles découpées de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; colles d’os, de peaux, de nerfs, de tendons et similaires et colles de poisson; ichtyocolle solide	20.—		10.—
3504.01	Peptones et autres matières protéiques et leurs dérivés; poudre de peau, traitée ou non au chrome	10.—		5.—
3505.01	Dextrine et colles de dextrine; amidons et fécules solubles ou torréfiées; colles d’amidon ou de fécule	8.—		6.—
3506.	Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles, conditionnés pour la vente au détail comme colles en récipients de 1 kg ou moins:
	– colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs, en récipients de plus de 1 kg:
10	– – colles végétales	12.—		6.—
12	– – autres	22.—		7.—
20	– colles de toute espèce, en récipients de 1 kg ou moins	40.—		20.—
3601.01	Poudres à tirer	150.—		75.—
3602.01	Explosifs préparés	100.—		50.—
3603.01	Mèches; cordeaux détonants	60.—		30.—
3604.01	Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs	90.—		45.—
3605.01	Articles de pyrotechnie (artifices, pétards, amorces paraffinées, fusées paragrêles et similaires)	200.—		100.—
3606.01	Allumettes	65.—		32.50
3607.	Ferro‑cérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes:
10	– pierres pour briquets	200.—		100.—
20	– autres	10.—		5.—
3608.	Articles en matières inflammables	100.—		35.—
3701.	Plaques photographiques et films plans, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu:
10	– en verre	40.—		20.—
20	– en autres matières	60.—		30.—
3702.	Films sensibilisés en rouleaux, non impressionnés, perforés ou non:
10	– non perforés	60.—		30.—
20	– perforés	60.—		30.—
3703.	Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non impressionnés ou impressionnés, mais non développés:
10	– papiers sensibilisés, non impressionnés, non imprimés	50.—		25.—
20	– autres	100.—		50.—
3704.01	Plaques photographiques et films impressionnés, non développés, négatifs ou positifs	100.—		50.—
3705.01	Plaques, films non perforés, et films perforés (autres que les films cinématographiques), impressionnés et développés, négatifs ou positifs	100.—		50.—
3707.	Autres films cinématographiques impressionnés et développés, muets ou comportant à la fois l’enregistrement de l’image et du son, négatifs ou positifs:
10	– films éducatifs, scientifiques et culturels	exempts		exempts
3708.01	Produits chimiques pour usages photographiques, y compris les produits pour la production de la lumière‑éclair	10.—		5.—
3801.01	Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu’en suspension dans l’huile	1.—		50.—
3802.01	Noirs d’origine animale (noir d’os, noir d’ivoire, etc.), y compris le noir animal épuisé	–.50		–.25
3803.	Charbons activés (décolorants, dépolarisants ou adsorbants); silices fossiles activées, argiles activées, beauxite activée et autres matières minérales naturelles activées:
10	– bentonite activée, non mélangée	–.03		–.01
12	– autres	1.50		–.75
3804.01	Eaux ammoniacales et crude ammoniac provenant de l’épuration du gaz d’éclairage	–.20		–.10
3805.01	Tall oil («résine liquide»)	1.50		–.75
3806.	Lignosulfites:
10	– extraits tannants à la lignine	3.—		1.50
20	– autres	6.—		3.—
3807.01	Essence de térébenthine; essence de bois de pin ou essence de pin, essence de papeterie au sulfate et autres solvants terpéniques provenant de la distillation ou d’autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite; huile de pin	–.50		–.25
3808.	Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés autres que les gommes esters du n^o3905; essence de résine et huiles de résine:
10	– colophane	–.30		–.15
20	– essence de résine et huiles de résine	1.50		–.75
30	– autres	3.—		1.50
3809.	Goudrons de bois, huiles de goudrons de bois (autres que les solvants et diluants composites du n^o3818); créosote de bois; méthylène et huile d’acétone:
10	– goudrons de bois	1.—		–.50
20	– autres	1.50		–.75
3810.	Poix végétales de toutes sortes; poix de brasserie et compositions similaires à base de colophanes ou de poix végétales; liants pour noyaux de fonderie, à base de produits résineux naturels:
10	– poix végétales, non mélangées	1.50		–.75
20	– autres	15.—		7.50
3811.	Désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides, antirongeurs, antiparasitaires et similaires, présentés à l’état de préparations ou dans des formes ou emballages de vente au détail ou présentés sous forme d’articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papiers tue‑mouches:
10	– préparations pour la protection des plantes, à base de soufre ou de composés cupriques	10.—		5.—
20	– autres	20.—		10.—
3812.01	Parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre de ceux pour utilises dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou des industries similaires	10.—		5.—
3813.10	Compositions pour le décapage des métaux, flux à souder et autres compositions auxiliaires pour le soudage des métaux; pâtes et poudres à souder composées de métal d’apport et d’autres produits; compositions pour l’enrobage ou le fourrage des électrodes et des baguettes de soudage	10.—		3.—
3814.01	Préparations antidétonantes, inhibiteurs d’oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs, et autres additifs préparés similaires pour huiles minérales	5.—		2.50
3815.01	Compositions dites «accélérateurs de vulcanisation»	5.—		2.50
3816.01	Milieux de culture préparés pour le développement des micro‑organismes	30.—		15.—
3817.01	Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices	5.—		2.50
3818.01	Solvants et diluants composites pour vernis ou produits similaires	12.—		5.—
3819.	Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:
10	– désodorisants	50.—		25.—
20	– plâtres et préparations à base de plâtre, pour l’art dentaire; préparations à usages pharmaceutiques; préparations pour les industries alimentaires	20.—		10.—
	– mortiers réfractaires au feu:
30	– – à base de chamotte, de quartzite, de magnésite ou de dolomie	1.—		–.50
32	– – autres	3.—		1.50
34	– desséchants à base de gel de silice	25.—		20.—
36	– produits auxiliaires pour l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou pour d’autres industries similaires	10.—		5.—
37	– sable additionné de matières plastiques durcissables	–.50		–.25
	carbonate de calcium rendu hydrophobe	3.—		1.50
38	– alkylidènes en mélanges et alkylaryles en mélanges	1.—		–.50
40	– produits résiduaires des industries chimiques et des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; masse pour l’épuration des gaz	–.10		–.05
50	– autres	3.—		1.50
3901.	Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, même polymérisés, linéaires ou non (phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc.):
	– liquides ou solides, en morceaux, poudres ou préparations à mouler; déchets et débris:
06	– – phénoplastes	10.—		5.—
08	– – aminoplastes	10.—		5.—
10	– – alkydes	12.—		6.—
12	– – résines éthoxylines	8.—		4.—
18	– – autres	3.—		1.50
	– émulsions et solutions:
20	– – phénoplastes	10.—		5.—
22	– – aminoplastes	10.—		5.—
24	– – alkydes	12.—		6.—
26	– – autres	10.—		5.—
	– blocs et plaques:
30	– – en matière plastique spongieuse	60.—		30.—
32	– – autres	30.—		15.—
34	– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires	60.—		30.—
	– feuilles minces:
40	– – non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs	80.—		40.—
42	– – autres	110.—		55.—
3902.	Produits de polymérisation et de copolymérisation (polyéthylène, polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone‑indène, etc.):
	– liquides ou solides, en morceaux, poudres ou préparations à mouler; déchets et débris:
10	– – résines polyvinyliques	13.—		6.60
12	– – résines polyacryliques, polyacrylonitriliques, polyméthacryliques	13.—		6.50
14	– – autres	3.—		1.50
	– émulsions et solutions:
20	– – résines polyvinyliques	13.—		6.50
22	– – résines polyacryliques, poliacrylonitriliques, polyméthacryliques	13.—		6.50
24	– – autres	10.—		5.—
	– blocs et plaques:
30	– – en matière plastique spongieuse	60.—		30.—
32	– – autres	28.—		14.—
34	– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires	57.—		28.—
	– feuilles minces:
40	– – non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs	80.—		40.—
42	– – autres	100.—		50.—
3903.	Cellulose régénérée; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non (celloïdine et collodions, celluloïd, etc.); fibre vulcanisée:
	– en poudres, grumeaux, flocons, écailles ou lamelles irrégulières, en masses non cohérentes ou en pâte:
	– – nitrocellulose:
08	– – – imprégnée d’eau	15.—		7.50
10	– – – autre	25.—		12.50
12	– – carboxyméthylcellulose	20.—		10.—
14	– – autres	5.—		2.50
16	– déchets et débris	–.50		–.25
	– blocs, plaques, baguettes et tubes, rubans adhésifs et similaires:
30	– – celluloïd	60.—		30.—
32	– – acétate de cellulose (acétocellulose)	45.—		22.50
34	– – autres, à l’exception de la fibre vulcanisée	45.—		22.50
	– feuilles minces:
40	– – non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs	80.—		40.—
42	– – autres	110.—		55.—
50	– fibre vulcanisée	20.—		10.—
3904.	Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.):
10	– en poudres, grumeaux, flocons ou écailles; déchets et débris	–.50		–.25
30	– blocs, plaques, baguettes et tubes	25.—		12.50
50	– boyaux en fibres de peau	60.—		30.—
3905.	Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fondues); résines artificielles obtenues par estérification de résines naturelles ou d’acides résiniques (gommes esters); dérivés chimiques du caoutchouc naturel (caoutchouc chloré, chlorhydraté, cyclisé, oxydé, etc.):
10	– liquides ou solides, en morceaux, poudres ou préparations à mouler; déchets et débris	5.—		2.50
20	– émulsions et solutions	5.—		2.50
30	– blocs et plaques	30.—		15.—
32	– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires	60.—		30.—
	– feuilles minces:
40	– – non travaillées, ou simplement gaufrées sans couleurs	80.—		40.—
42	– – autres	110.—		55.—
3906.	Autres hauts polymères et matières plastiques, y compris l’acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne:
10	– liquides ou solides, en morceaux, poudres ou préparations à mouler; déchets et débris	5.—		2.50
20	– émulsions et solutions	5.—		2.50
30	– blocs et plaques	30.—		15.—
32	– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires	60.—		30.—
	– feuilles minces:
40	– – non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs	80.—		40.—
42	– – autres	110.—		55.—
3907.	Ouvrages en matières des n^os3901 à 3906:
10	– canettes, bobines, busettes et supports similaires, pots de filature	30.—		15.–
14	– poignées de valises	50.—		25.—
20	– abat‑jour, vasques, globes et articles d’éclairage similaires	150.—		75.—
30	– sacs, pochettes et emballages similaires en feuilles minces, non combinés avec d’autres matières	100.—		50.—
40	– gants	100.—		50.—
42	– vêtements, accessoires du vêtement et linge de corps	400.—		200.—
50	– autres articles confectionnés	250.—		125.—
60	– autres ouvrages	85.—		43.—
4001.01	Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé; caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha et gommes naturelles analogues	–.20		–.10	*
4002.01	Latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc synthétique prévulcanisé; caoutchouc synthétique; factice pour caoutchouc dérivé des huiles	–.20		–.10
4003.01	Caoutchouc régénéré	–.20		–.10
4004.01	Déchets et rognures de caoutchouc non durci; débris d’ouvrages en caoutchouc non durci exclusivement utilisables pour la récupération du caoutchouc; caoutchouc en poudre obtenu à partir de déchets ou de débris de caoutchouc non durci	–.20		–.10
4005.	Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, autres que les feuilles fumées et les feuilles de crêpe des n^os4001 et 4002; granulés en caoutchouc, naturel ou synthétique, sous forme de mélanges prêts à la vulcanisation; mélanges, dits «mélanges-maîtres», constitués par du caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, additionné avant ou après coagulation, de noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou d’anhydride silicique (avec ou sans huiles minérales), sous toutes formes:
10	– mélanges dits «mélanges‑maîtres», contenant du noir de carbone ou de l’anhydride silicique ajoutés avant ou après coagulation, avec ou sans huiles minérales	–.20		–.10
20	– autres	5.—		3.—
4006.	Caoutchouc (ou latex de caoutchouc), naturel ou synthétique, non vulcanisé, présenté sous d’autres formes ou états (solutions et dispersions, tubes, baguettes, profilés, etc.); articles en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé (fils textiles recouverts ou imprégnés; disques, rondelles; etc.):
10	– solutions, dispersions et émulsions	10.—		5.—
30	– autres	10.—		5.—
4007.	Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé, même recouverts de textiles; fils textiles imprégnés ou recouverts de caoutchouc vulcanisé:
10	– non combinés avec des matières textiles	5.—		4.—
20	– combinés avec des matières textiles	150.—		120.—
4008.	Plaques, feuilles, bandes et profilés (y compris les profilés de section circulaire) en caoutchouc vulcanisé, non durci:
08	– rubans adhésifs et similaires	10.—		10.—
	– autres:
10	– – revêtus de tissus perfectionnés, d’étoffes de bonneterie perfectionnées ou de tissus spéciaux	100.—		60.—
20	– – autres	35.—		20.—
4009.	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci:
10	– combinés avec des matières textiles ou du métal	40.—		20.—
20	– autres	25.—		20.—
4010.01	Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé	50.—		40.—
4011.	Bandages, pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, chambres à air et «flaps», en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour roues de tout genre:
10	– bandages pleins et «flaps»	15.—		12.—
	– autres bandages, y compris les bandages mi‑pleins:
20	– – pour bicyclettes	20.—		16.—
22	– – pour autres véhicules	20.—		16.—
30	– chambres à air	20.—		16.—
4012.01	Articles d’hygiène et de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé, non durci, même avec parties en caoutchouc durci	10.—		60.—
4013.	Vêtements, gants et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour tous usages:
10	– gants	80.—		60.—
20	– pièces intercalaires pour dessous de bras	45.—		30.—
30	– autres	250.—		200.—
4014.	Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci:
08	– pièces adhésives et similaires	10.—		10.—
10	– anneaux, disques, rondelles et joints similaires	35.—		20.—
20	– tapis de pieds	45.—		20.—
30	– autres ouvrages	90.—		60.—
4015.	Caoutchouc durci (ébonite) en masses, en plaques, en feuilles ou en bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes; déchets, poudres et débris:
10	– en masses, en plaques, en feuilles ou en bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes	35.—		25.—
20	– déchets, poudres et débris	–.20		–.10
4016.01	Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite)	80.—		60.—
4101.	Peaux brutes (fraîches, salées, séchées, chaulées, picklées), y compris les peaux d’ovins lainées:
10	– peaux de grands animaux	–.20		–.10
20	– autres peaux	–.50		–.30
	Note. Les cuirs prétannés humides des n^os4102 à 4105, d’une teneur en eau de plus de 50 % en poids, acquittent les droits du n^o4101.20.
4102.	Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et peaux d’équidés, préparés, autres que ceux des n^os4106 à 4108:
	– cuirs à semelles:
10	– – croupons	70.—		60.—
12	– – autres	50.—		40.—
20	– cuirs à courroies de transmission, cuirs de sellerie	80.—		65.—
30	– vachettes (pour meubles, articles de voyage, carrosseries, etc.)	75.—		75.—
40	– cuirs refendus pour dessus de chaussures, non chagrinés artificiellement, non préparés comme box‑calf, sans égard au genre de tannage ou à la superficie de la peau, même cirés	55.—		55.—
	– autres cuirs de bœuf, de vache et de génisse; cuirs de cheval:
50	– – tannés végétalement	90.—		80.—
	– – tannés par d’autres procédés, pesant par pied carré:
52	– – – plus de 150 g	80.—		80.—
54	– – – 150 g ou moins	110.—		100.—
	– cuirs de veau:
60	– – tannés végétalement	120.—		120.—
	– – tannés par d’autres procédés:
62	– – – cuirs de veau veloutés	150.—		150.—
63	– – – cuirs de zébu, en peaux entières ou en demi‑peaux, pesant plus de 150 g par pied carré	80.—		40.—	*
64	– – – autres	250.—		225.—
4103.01	Peaux d’ovins, préparées, autres que celles des n^os4106 à 4108	35.—		35.—
4104.	Peaux de caprins, préparées, autres que celles des n^os4106 à 4108:
10	– tannées végétalement	60.—		60.—
14	– tannées par d’autres procédés	80.—		80.—
4105.	Peaux préparées d’autres animaux, à l’exclusion de celles des n^os4106 à 4108:
10	– peaux de reptiles (de serpents, de lézards, de crocodiles), de poissons, de batraciens et d’oiseaux	400.—		400.—
20	– cuirs de porcins	30.—		30.—
30	– cuirs sauvages (de chevreuil, de chamois, d’antilope); cuirs de chameau, de renne, de morse et cuirs non dénommés ailleurs	30.—		30.—
4106.01	Cuirs et peaux chamoisés	50.—		50.—
4107.01	Cuirs et peaux parcheminés	50.—		50.—
4108.01	Cuirs et peaux vernis ou métallisés	30.—		30.—
4109.01	Rognures et autres déchets de cuir naturel, artificiel ou reconstitué et de peaux, tannés ou parcheminés, non utilisables pour la fabrication d’ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir	–.10		–.05
4110.01	Cuirs artificiels ou reconstitués, contenant du cuir non défibré ou des fibres de cuir, en plaques ou en feuilles, même enroulées	20.—		10.—
4201.	Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux (selles, harnais, colliers, traits, grenouillères, etc.), en toutes matières:
10	– en cuir naturel, artificiel ou reconstitué	200.—		150.—
20	– en autres matières	100.—		80.—
4202.	Articles de voyage (malles, valises, boîtes à chapeaux, sacs de voyage, sacs à dos, etc.), sacs à provisions, sacs à main, cartables, serviettes, portefeuilles, porte-monnaie, trousses de toilette, trousses à outils, blagues à tabac, gaines, étuis, boîtes (pour armes, instruments de musique, jumelles, bijoux, flacons, cols, chaussures, brosses, etc.) et contenants similaires, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en fibre vulcanisée, en feuilles de matières plastiques artificielles, en carton ou en tissus:
	– en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, d’un poids unitaire de:
10	– – plus d’un kg	280.—		210.—
12	– – plus de 0,2, jusqu’à 1 kg	430.—		350.—
14	– – 0,2 kg ou moins	520.—		410.—
	– en matières textiles de tout genre, d’un poids unitaire de:
20	– – plus d’un kg	150.—		90.—
22	– – plus de 0,2, jusqu’à 1 kg	250.—		140.—
24	– – 0,2 kg ou moins	425.—		250.—
	– en autres matières, d’un poids unitaire de:
30	– – plus d’un kg	140.—		130.—
32	– – plus de 0,2, jusqu’à 1 kg	190.—		160.—
34	– – 0,2 kg ou moins:	250.—		220.—
40	– ouvrages en matières céramiques, en verre ou en métaux, recouverts de cuir, etc	60.—		40.—
4203.	Vêtements et accessoires du vêtement, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:
	– vêtements:
10	– – en cuir velouté	1000.—		750.—
12	– – en autre cuir	500.—		380.—
	– gants, à l’exception des moufles sans pelleterie:
20	– – pesant plus de 250 g par paire, sans pelleterie	700.—		300.—
22	– – autres	850.—		700.—
30	– autres	300.—		240.—
4204.01	Articles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, à usages techniques	110.—		60.—
4205.	Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:
10	– simplement découpés en bandes, lanières ou autres formes	90.—		50.—
12	– trépointes avec couture, incisions, bords amincis, bourrelets, intercalations, etc., en pièces	140.—		70.—
20	– peaux chamoisées, découpées en forme	200.—		200.—
26	– poignées de valises	50.—		40.—
30	– autres	230.—		200.—
4206.	Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons:
10	– catgut brut	4000.—		2800.—
30	– autres	110.—		60.—
4301.01	Pelleteries brutes	–.50		–.30
4302.	Pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées en nappes, sacs, carrés, croix ou présentations similaires; leurs déchets et chutes, non cousus:
10	– non assemblées; déchets et chutes non cousus	45.—		30.—
20	– assemblées	100.—		100.—
4303.	Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrures):
	– vêtements et accessoires du vêtement:
10	– – en peaux de moutons ou de chèvres, du genre fourni par les races indigènes	400.—		300.—
12	– – en autres peaux	1200.—		1000.—
20	– pelleteries pour usages techniques	100.—		80.—
30	– autres	400.—		300.—
4304.	Pelleteries factices, confectionnées ou non:
10	– vêtements et accessoires du vêtement	1200.—		900.—
20	– pelleteries factices pour usages techniques	100.—		70.—
30	– autres	400.—		280.—
4401.	Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots; déchets de bois, y compris les sciures:
10	– feuillus	–.10		–.08
20	– résineux	–.10		–.10
30	– sciures, copeaux et autres déchets de bois	–.05		–.05
4403.	Bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis:
08	– tropicaux	–.50		exempts	*
	– autres:
	– – feuillus:
10	– – – chêne	–.30		–.30
12	– – – hêtre	–.60		–.50
14	– – – autres	–.20		–.20
	– – résineux:
20	– – – épicéa et sapin	–.50		–.50
22	– – – autres	–.50		–.50
30	– – destinés à la fabrication du papier, du xylose, de la laine de bois, des panneaux en fibres ou en copeaux de bois et des panneaux de construction légers	–.05		–.05
4404.	Bois simplement équarris:
08	– tropicaux	–.80		frei	*
	– autres:
10	– – feuillus	–.80		–.70
20	– – résineux	–.80		–.70
4405.	Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 5 mm:
08	– tropicaux	2.50		exempts	*
	– autres:
	– – feuillus:
10	– – – chêne	1.20		1.—
12	– – – hêtre	2.50		2.20
14	– – – autres	2.—		1.80
	– – résineux:
20	– – – épicéa et sapin	2.50		2.50
22	– – – autres	2.50		2.50
4406.01	Pavés en bois	2.50		2.—
4407.	Traverses en bois pour voies ferrées:
10	– brutes, sans trous ni entailles pour la fixation des rails	1.20		1.—
12	– autres (imprégnées, etc.)	2.—		1.80
4408.	Merrains, même sciés sur les deux faces principales, mais non autrement travaillés:
10	– de chêne	–.30		–.30
20	– autres	1.80		1.80
4409.	Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois en éclisses, lames ou rubans; copeaux de bois des types utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides:
10	– bois en éclisses, lames ou rubans	–.60		–.30
20	– autres	2.—		1.80
4410.01	Bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, non courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, fouets, manches d’outils et similaires	10.—		5.—
4411.	Bois filés; bois préparés pour allumettes; chevilles en bois pour chaussures:
10	– bois filés pour la fabrication d’allumettes, même sectionnés	–.40		–.20
12	– autres bois filés; chevilles en bois pour chaussures	50.—		45.—
4412.	Laine (paille) de bois; farine de bois:
10	– laine (paille) de bois	5.—		4.—
20	– farine de bois	–.50		–.40
4413.	Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées), rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires:
10	– lames et frises pour parquets	25.—		20.—
20	– autres (poutres, planches, lattes, etc.)	15.—		12.—
4414.	Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués, de même épaisseur:
10	– faites d’une feuille de bois, unies, même renforcées de papier, de tissu, etc., brutes ou teintes	18.—		16.—
20	– autres	60.—		45.—
4415.	Bois plaqués ou contre‑plaqués, même avec adjonction d’autres matières; bois marquetés ou incrustés:
	– bruts, unis, même poncés ou raclés, non plaqués de bois fin, d’une épaisseur de:
10	– – plus de 10 mm	13.—		12.—
12	– – 10 mm ou moins	16.—		15.—
20	– autres	35.—		33.—
4416.	Panneaux cellulaires en bois, même recouverts de feuilles de métal commun:
10	– bruts, unis, même poncés ou raclés, non plaqués de bois fin	16.—		12.—
20	– autres	40.—		30.—
4417.01	Bois dits «améliorés», en panneaux, planches, blocs et similaires	15.—		8.—
4418.	Bois dits «artificiels» ou «reconstitués», formés de copeaux, de sciure, de farine de bois ou d’autres déchets ligneux, agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d’autres liants organiques, en panneaux, plaques, blocs et similaires:
10	– bruts, unis, même poncés ou raclés	20.—		15.—
20	– autres	30.—		28.—
4419.	Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires:
10	– brutes, d’une seule espèce de bois, ou plâtrées, unies ou pourvues de moulures simples	40.—		30.—
	– autres, d’une largeur de:
20	– – plus de 30 mm	130.—		100.—
22	– – 30 mm ou moins	180.—		135.—
4420.	Cadres en bois pour tableaux, glaces et similaires:
10	– bruts ou plâtrés, unis ou pourvus de moulures simples	100.—		60.—
20	– autres	230.—		150.—
4421.	Caisses, caissettes, cageots, fûts d’emballage, cylindres et emballages similaires complets en bois, montés ou bien non montés, même avec parties assemblées:
10	– bruts, même avec arêtes arrondies, non rabotés, ni rainés, ni languetés, sans garnitures, ferrures ou doublures métalliques	6.—		5.—
	– autres:
20	– – fûts en bois contre‑plaqué	30.—		24.—
22	– – autres	40.—		32.—
4422.	Futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie, en bois, et leurs parties autres que celles du n^o4408:
10	– tonneaux à huile ou à pétrole, usagés	1.—		–.50
20	– autres	20.—		10.—
4423.	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour bâtiments et constructions, y compris les panneaux pour parquets et les constructions démontables, en bois:
	– menuiserie du bâtiment, même pourvue de garnitures ou de ferrures métalliques:
10	– – unie, brute, non plaquée	26.—		20.—
12	– – autre: moulurée, sculptée, peinte, vernie, cirée, polie, plaquée, etc.	45.—		35.—
20	– pièces de charpente, emboîtées	12.—		10.—
30	– panneaux mosaïques et autres panneaux pour parquets, assemblés, même plaqués, marquetés, etc.	30.—		20.—
4424.01	Ustensiles de ménage en bois	50.—		40.—
4425.	Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais et de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois:
10	– formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures	57.—		45.—
	– autres:
20	– – bruts	40.—		30.—
22	– – autres	50.—		40.—
4426.01	Canettes, busettes, bobines pour filature et tissage et pour fil à coudre, et articles similaires, en bois tourné	30.—		30.—
4427.	Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis, écrins, plumiers, porte-manteaux, lampadaires et autres appareils d’éclairage, etc.), objets d’ornement, d’étagère et articles de parure, en bois; parties en bois de ces ouvrages ou objets:
	– lampes et autres appareils d’éclairage et leurs parties:
10	– – pour l’éclairage électrique	300.—		240.—
12	– – pour d’autres genres d’éclairage	100.—		80.—
20	– objets décoratifs d’intérieur et articles de fantaisie ou de parure (bibelots, boîtes, coffrets, écrins, étuis, etc.)	145.—		120.—
30	– autres ouvrages de petite ébénisterie	60.—		50.—
4428.	Autres ouvrages en bois:
10	– modèles de fonderies, en bois	55.—		42.—
	– couches médianes (âmes) pour panneaux forts, lamellées ou lattées, sans feuille de recouvrement, d’une épaisseur de:
20	– – plus de 40 mm	5.—		4.—
22	– – 40 mm ou moins	8.—		6.—
30	– bardeaux	3.50		3.—
32	– échalas, sciés et appointés	2.—		1.80
	– autres ouvrages en bois:
40	– – bruts, non combinés avec d’autres matières	30.—		22.—
42	– – peints, polis, etc., ou combinés avec d’autres matières	50.—		40.—
4501.	Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé:
10	– liège brut et déchets de liège	–.50		–.30	*
20	– liège concassé ou moulu (granulé ou pulvérisé); laine de liège	10.—		5.—
4502.	Cubes, plaques, feuilles et bandes en liège naturel, y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des bouchons:
10	– cubes et carrés pour la fabrication des bouchons	–.50		–.50
20	– plaques de plus de 5 mm d’épaisseur, non autrement travaillées	–.50		–.50
22	– autres	45.—		33.—
4503.	Ouvrages en liège naturel:
10	– bouchons de liège	45.—		33.—
20	– autres	45.—		33.—
4504.	Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré:
10	– briques, plaques, tuyaux et articles similaires en liège expansé, pour la construction ou l’isolation	15.—		11.—
20	– autres	40.—		33.—
4601.	Tresses et articles similaires en matières à tresser, pour tous usages, même assemblés en bandes:
	– en matières à tresser végétales, sans travail de couture:
10	– – écrus	5.—		2.50
12	– – blanchis, teints, etc	10.—		5.—
	– en autres matières à tresser ou en combinaison avec celles‑ci, ou avec travail de couture:
20	– écrus	75.—		38.—
22	– blanchis, teints, etc	150.—		75.—
4602.	Matières à tresser tissées à plat ou parallélisées, y compris les nattes de Chine, les paillassons grossiers et les claies; paillons pour bouteilles:
10	– articles pour l’emballage et le transport, paillassons grossiers; tissus en roseau ou en paille, etc., pour la construction, et articles similaires; nattes de Chine et similaires; tapis de pieds	40.—		20.—	*
	– autres:
20	– – non combinés avec d’autres matières	50.—		25.—	*
22	– – combinés avec d’autres matières	100.—		50.—
4603.	Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme ou confectionnés à l’aide des articles des n^os4601 et 4602; ouvrages en luffa:
10	– corbeilles en osier non écorcé	22.—		16.—
	corbeilles en rubans de bois du n^o4409, sans couvercles, pour le transport de fruits:
	– – en matières à tresser végétales, non combinées avec d’autres matières:
	– – – bruts, écorcés ou non	50.—		16.—
	– – – mordancés, vernis, teints, laqués ou ornementés	75.—		16.—
	– – autres	130.—		16.—
	– autres ouvrages de vannerie, ainsi que les ouvrages en luffa:
	– – en matières à tresser végétales, non combinées avec d’autres matières:
20	– – – bruts, écorcés ou non	50.—		40.—
22	– – – mordancés, vernis, teints, laqués ou ornementés	75.—		60.—
30	– – autres (y compris les ouvrages en luffa)	130.—		100.—
4701.	Pâtes à papier:
10	– de chiffons, humides ou sèches	3.50		2.—
	– de bois, de paille, d’alfa ou de matières fibreuses analogues, humides ou sèches:
20	– – obtenues mécaniquement (pâte de bois), y compris la pâte brune et les pâtes similaires	4.—		3.—
	– – obtenues chimiquement (cellulose):
	– – – non blanchies:
	– – – – cellulose au sulfate ou à la soude:
30	– – – – – avec une teneur absolue en matière sèche de 50 % ou moins, importée par les bureaux de douane de Buchs, de Romanshorn, de Bâle port du Rhin‑Petit Huningue ou de Bâle gare badoise P.V	3.—		1.—
31	– – – – – autres	4.—		3.—
32	– – – – autres	5.—		4.—
	– – – blanchies:
34	– – – – contre preuve de l’emploi à la fabrication de fibres textiles artificielles	1.—		–.50
36	– – – – autres	7.—		4.—
	N.B. ad 4701. Les pâtes à papier de ce numéro, présentées en feuilles, plaques ou rouleaux, doivent avoir été perforées avant l’importation de telle sorte qu’elles ne soient plus utilisables comme papier ou comme carton; les pâtes de l’espèce non perforées sont taxées aux droits du n^o4801.
4702.01	Déchets de papier et de carton; vieux ouvrages de papier et de carton exclusivement utilisables pour la fabrication du papier	–.10		–.05
4801.	Papiers et cartons fabriqués mécaniquement, y compris l’ouate de cellulose, en rouleaux ou en feuilles:
	– cartons communs (carton gris, carton‑cuir, carton‑bois, carton‑feutre, carton‑paille, etc.) et cartons durs:
10	– – carton‑paille	7.—		6.—
12	– – presspan	30.—		30.—
14	– – autres	10.—		9.—
20	– cartons duplex et triplex	20.—		15.—
	– papiers pesant plus de 30 g par m²:
30	– – papier‑feutre	15.—		8.—
40	– – papier journal	20.—		20.—
50	– – papier et carton buvard; papier‑filtre	40.—		35.—
	– – papiers non dénommés ailleurs:
	– – – fortement mêlés d’impuretés, même teints d’une seule couleur dans la pâte:
58	– – – – papier‑paille	10.—		6.—
60	– – – autres	15.—		8.—
	– – – papier Kraft et similaires: de couleur naturelle brune ou teints uniformément en gris ou en brun dans la pâte, pesant par m²:
62	– – – – plus de 30, jusqu’à 180 g	25.—		14.—
64	– – – – plus de 180 g	20.—		12.—
	– – – autres:
70	– – – – d’une seule couleur	27.—		20.—
72	– – – – de plusieurs couleurs	35.—		30.—
	– papiers pesant 30 g ou moins par m²:
80	– papier à cigarettes	25.—		15.—
82	– autres	35.—		28.—
90	– ouate de cellulose	35.—		28.—
4802.01	Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)	50.—		50.—
4803.	Papiers et cartons parcheminés et leurs imitations, y compris le papier dit «cristal», en rouleaux ou en feuilles:
10	– imitations de papier parcheminé, pesant 30 g ou moins par m², , de couleur naturelle brune, contre preuve de l’emploi à la fabrication de condensateurs	5.—		4.50
20	– autres	35.—		28.—
4804.	Papiers et cartons simplement assemblés par collage, non imprégnés ni enduits à la surface, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles:
	– carton‑paille et carton collé de pâte de paille, non renforcés intérieurement:
10	– – non recouverts de papier	10.—		9.—
12	– – recouverts de papier sur une ou deux faces	15.—		14.—
20	– papiers contre‑collés à 1, aide de bitume	25.—		18.—
30	– autres	25.—		20.—
4805.	Papiers et cartons simplement ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles:
10	– papiers et cartons ondulés; cartons communs	15.—		15.—
20	– cartons durs	25.—		15.—
30	– cartons collés	27.—		27.—
40	– papiers	27.—		27.—
4806.01	Papiers et cartons simplement réglés, lignés ou quadrillés, en rouleaux ou en feuilles	35.—		35.—
4807.	Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou coloriés en surface (marbrés, indiennés et similaires) ou imprimés (autres que ceux du n^o4806 et du chapitre 49), en rouleaux ou en feuilles:
	– couchés sur une ou sur deux faces ou recouverts de papier couché, même indiennés, gommés, laqués ou coloriés en surface:
20	– – cartons durs	30.—		28.—
30	– – cartons collés	35.—		27.—
40	– – papiers	42.—		33.—
	– enduits ou imprégnés de résines naturelles ou de matières plastiques:
60	– – cartons pour valises, enduits et gaufrés ou estampés, pesant plus de 800 g par m²	20.—		20.—
62	– – autres
	– imprégnés d’asphalte, de goudron ou de produits similaires (cartons communs goudronnés, cartons et papiers pour toitures, etc.), même armés, sablés, etc., pesant par m²:
70	– plus de 400 g	10.—		10.—
4809.	Plaques pour constructions, en pâte à papier, en bois défibrés ou en végétaux divers défibrés, même agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d’autres liants similaires:
10	– non perfectionnées en surface	15.—		8.—
20	– perfectionnées en surface	15.—		15.—
4810.	Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes:
10	– en bandes ou en rouleaux	60.—		30.—
20	– autre	150.—		80.—
4811.01	Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies	35.—		30.—
4812.01	Couvre‑parquets à supports de papier ou de carton, avec ou sans couche de pâte de linoléum, même découpés	35.—		30.—
4813.	Papiers pour duplication et reports, découpés à format, même conditionnés en boîtes (papier carbone, stencils complets et similaires):
10	– stencils et papiers pour reports	60.—		60.—
20	– papier carbone et similaires	80.—		80.—
4814.	Articles de correspondance: papier à lettre en blocs, enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d’articles de correspondance:
10	– enveloppes présentées à découvert dans des boîtes ordinaires contenant plus de 200 pièces	80.—		75.—
20	– autres	120.—		105.—
4815.	Autres papiers et cartons découpés en vue d’un usage déterminé:
10	– papier‑filtre, même plissé	40.—		35.—
20	– imitations de papier parcheminé, pesant 30 g ou moins par m², de couleur naturelle brune, contre preuve de l’emploi à la fabrication de condensateurs	25.—		20.—
22	– autres	50.—		40.—
4816.	Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier ou carton:
10	– boîtes (y compris les boîtes pliantes), non recouvertes de papier:
	non imprimées	35.—		27.—
	autres	60.—		27.—
20	– sacs, sachets, cornets et pochettes	80.—		60.—
	– autres:
30	– – combinés avec du cuir ou des matières fines, telles que la soie, les textiles synthétiques ou artificiels, le velours, la nacre, l’ivoire, l’agate, etc.	190.—		120.—
32	– – autres	100.—		70.—
4817.	Cartonnages de bureau, de magasin et similaires:
10	– contenants, non recouverts de papier	60.—		50.—
	– autres:
30	– – combinés avec du cuir ou des matières fines, telles que la soie, les textiles synthétiques ou artificiels, le velours, la nacre, l’ivoire, l’agate, etc	230.—		180.—
32	– – autres	100.—		70.—
4818.01	Registres, cahiers, carnets (de notes, de quittances et similaires), blocs‑notes, agendas, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres) et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou carton; albums pour échantillonnages et pour collections et couvertures pour livres, en papier ou en carton	110.—		100.—
4819.01	Etiquettes de tous genres en papier ou carton, imprimées ou non, avec ou sans illustrations, même gommées	120.—		120.—
4820.01	Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis	30.—		30.—
4821.	Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de cellulose:
10	– papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard (cartons Jacquard), pour machines à statistique et similaires	45.—		35.—
20	– nappes, serviettes et mouchoirs	50.—		40.—
30	– lingerie en papier, même renforcée de tissu	150.—		130.—
34	– plaques de construction alvéolées, obtenues par contre‑collage	25.—		22.—
	– autres:
40	– – combinés avec du cuir ou des matières fines, telles que la soie, les textiles synthétiques ou artificiels, le velours, la nacre, l’ivoire, l’agate, etc.	230.—		200.—
42	– – autres	95.—		85.—
4901.	Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés:
10	– sur feuillets isolés ou brochés	exempts		exempts
20	– autres	exempts		exempts
4902.01	Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés	exempts		exempts
4903.	Albums ou livres d’images et albums à dessiner ou à colorier, brochés, cartonnés ou reliés, pour enfants:
10	– livres et cahiers à dessiner ou à colorier	exempts		exempts
20	– autres	exempts		exempts
4904.01	Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée	exemptes		exemptes
4905.01	Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales et les plans topographiques, imprimés; globes (terrestres ou célestes) imprimés	exempts		exempts
4906.01	Plans d’architectes, d’ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux et similaires, obtenus à la main ou par reproduction photographique; textes manuscrits ou dactylographiés	exempts		exempts
4907.01	Timbres‑poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination; papier timbré, billets de banque, titres d’actions ou d’obligations et autres titres similaires, y compris les carnets de chèques et analogues	exempts		exempts
4908.01	Décalcomanies de tous genres	100.—		100.—
4909.01	Cartes postales, cartes pour anniversaires, cartes de Noël et similaires, illustrées, obtenues par tous procédés, même avec garnitures ou applications	140.—		140.—
4910.01	Calendriers de tous genres en papier ou carton, y compris les blocs de calendriers à effeuiller	90.—		45.—
4911.	Images, gravures, photographies et autres imprimés, obtenus par tous procédés:
	– images sur papier ou carton, telles que gravures, photographies, chromos:
10	– – non encadrées	150.—		140.—
12	– – encadrées ou en passe‑partout	200.—		170.—
20	– matériel de propagande touristique	exempt		exempt
30	– catalogues de librairie, de musique, de disques de gramophone, d’objets d’art et de timbres‑poste	exempts		exempts
	– autres imprimés:
	– – en feuilles ou brochés:
40	– – – imprimés en une couleur	90.—		90.—
42	– – – imprimés en plusieurs couleurs	120.—		100.—
50	– – reliés ou encadrés	180.—		140.—
5001.01	Cocons de vers à soie propres au dévidage	1.—		–.50	*
5002.	Soie grège (non moulinée):
10	– écrue	2.—		1.—
30	– teinte	100.—		50.—
5003.	Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables et les effilochés); bourre, bourrette et blousses:
10	– non travaillés ou simplement démêlés	–.50		–.30
12	– cardés ou peignés	1.—		–.50
5004.	Fils de soie, non conditionnés pour la vente au détail:
	– pour le tissage et la bonneterie mécanique:
	– – écrus:
10	– – – trame, à torsion de 1000 tours ou moins par m	70.—		50.—
12	– – – organsin et poil, à torsion de 100 tours ou moins par m	70.—		50.—
14	– – – moulinés spécialement (trame spéciale, grenadine, crêpe, poil), à torsion de plus de 1000 tours par m	70.—		50.—
20	– – décreusés ou blanchis	140.—		90.—
30	– – teints ou imprimés	170.—		100.—
	– pour la couture, la broderie, le tricot ou la passementerie:
50	– – écrus	300.—		180.—
60	– – décreusés ou blanchis	400.—		240.—
70	– – teints ou imprimés	500.—		300.—
5005.	Fils de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail:
	– pour le retordage, le tissage et la bonneterie mécanique:
	– – écrus, décreusés ou blanchis:
10	– – – ni retors ni câblés	100.—		50.—
13	– retors ou câblés	120.—		60.—
	– – teints ou imprimés:
30	– – – ni retors ni câblés	160.—		80.—
33	– – – retors ou câblés	180.—		90.—
	– pour la couture, la broderie, le tricot ou la passementerie:
50	– – écrus, décreusés ou blanchis	120.—		60.—
70	– – teints ou imprimés	300.—		150.—
5006.01	Fils de déchets de bourre de soie (bourrette), non conditionnés pour la vente au détail	5.—		5.—
5007.01	Fils de soie, de bourre de soie (schappe) et de déchets de bourre de soie (bourrette), conditionnés pour la vente au détail	600.—		400.—
5008.01	Poil de Messine (crin de Florence); imitations de catgut préparées à l’aide de fils de soie	400.—		400.—
5009.	Tissus de soie ou de bourre de soie (schappe):
10	– écrus.	800.—		600.—
20	– décreusés ou blanchis	900.—		600.—
30	– teints	900.—		800.—
40	– de fils teints	900.—		800.—
42	– imprimés	1100.—		1000.—
5010.01	Tissus de déchets de bourre de soie (bourrette)	800.—		600.—
5101.	Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail:
	– synthétiques:
	– – écrus, blanchis ou matés en blanc:
	– – – fils mousse et fils vrillés («stretch»):
10	– – – – de plus de 50 deniers	200.—		150.—
12	– – – – de 50 deniers ou moins	320.—		240.—
	– – – autres:
	– – – – ni retors ni câblés:
14	– – – – – de plus de 20 deniers	120.—		90.—
16	– – – – – de 20 deniers ou moins	220.—		150.—
	– – – – retors ou câblés:
21	– – – – – de plus de 20 deniers	200.—		150.—
23	– – – – – de 20 deniers ou moins	320.—		240.—
	– – teints ou imprimés:
	– – – fils mousse et fils vrillés («stretch»):
30	– – – – de plus de 50 deniers	230.—		170.—
32	– – – – de 50 deniers ou moins	350.—		260.—
	– – – autres:
	– – – – ni retors ni câblés:
34	– – – – – de plus de 20 deniers	150.—		110.—
36	– – – – – de 20 deniers ou moins	250.—		180.—
	– – – – retors ou câblés:
41	– – – – – de plus de 20 deniers	230.—		170.—
43	– – – – – de 20 deniers ou moins	350.—		260.—
	– artificiels:
	– – écrus, blanchis ou matés en blanc:
	– – – ni retors ni câblés:
50	– – – – de viscose	95.—		65.—
52	– – – – autres	2.—		1.—
	– – – retors ou câblés:
61	– – – – de viscose	125.—		85.—
63	– – – – autres	2.—		1.—
	– – teints ou imprimes:
	– – – ni retors ni câblés:
70	– – – – de viscose	125.—		85.—
72	– – – – autres	75.—		50.—
	– – – retors ou câblés:
81	– – – – de viscose	150.—		110.—
83	– – – – autres	75.—		50.—
5102.	Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles:
	– synthétiques:
10	– – écrus, blanchis ou matés en blanc	120.—		90.—
30	– – teints ou imprimés	150.—		110.—
	– artificiels:
	– – écrus, blanchis ou matés en blanc:
50	– – – de viscose	100.—		50.—
52	– – – autres	2.—		1.—
70	– – teints ou imprimés	125.—		60.—
5103.	Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, conditionnés pour la vente au détail:
10	– synthétiques	500.—		250.—
50	– artificiels	400.—		200.—
5104.	Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles continues (y compris les tissus de monofils ou de lames des n^os5101 ou 5102):
	– synthétiques:
	– – écrus:
10	– – – tissus des types utilisés pour la fabrication des pneumatiques	600.—		200.—
12	– – – autres	600.—		300.—
20	– – blanchis ou matés en blanc	700.—		500.—
30	– – teints	750.—		500.—
40	– – de fils teints	850.—		600.—
42	– – imprimés	950.—		670.—
	– artificiels:
	– – écrus:
50	– – – tissus des types utilisés pour la fabrication des pneumatiques	500.—		120.—
52	– – – autres	500.—		300.—
60	– – blanchis ou matés en blanc	500.—		300.—
	– – teints:
70	– – – étoffes pour doublures, reconnaissables comme telles, tissées en armure taffetas, sergé ou satin, non façonnées, autres que teintes en blanc, d’une largeur de plus de 138, jusqu’à 142 cm, d’un poids de plus de 100, jusqu’à 150 g par m², et présentant plus de 35, jusqu’à 50 fils par carré de 5 mm de côté	500.—		300.—
72	– – – autres	600.—		400.—
	– – de fils teints:
78	– – – étoffes pour doublures, reconnaissables comme telles, tissées en armure taffetas, sergé ou satin, sans façonnage provenant de l’armure ou d’un effet de couleurs, d’une largeur de plus de 138, jusqu’à 142 cm, d’un poids de plus de 100, jusqu’à 150 g par m², et présentant plus de 35, jusqu’à 50 fils par carré de 5 mm de côté	500.—		300.—
80	– – – autres	600.—		500.—
82	– – imprimés	650.—		580.—
5201.	Fils de métal combinés avec des fils textiles (filés métalliques), y compris les fils textiles guipés de métal, et fils textiles métallisés:
10	– en combinaison avec des métaux précieux	100.—		100.—
12	– en combinaison avec des métaux communs, même argentés, dorés ou platinés	50.—		50.—
5202.	Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n^o5201, pour l’habillement, l’ameublement et usages similaires:
10	– en métaux précieux ou en combinaison avec des métaux précieux	800.—		400.—
12	– en métaux communs ou en combinaison avec des métaux communs, même argentés, dorés ou platinés	600.—		300.—
5301.	Laines en masse:
10	– brutes, même lavées à dos	–.15		–.15
30	– autrement lavées; blanchies ou teintes	–.15		–.15
5302.	Poils fins ou grossiers, en masse:
10	– en vrac, non frisés	–.15		–.15
12	– autres	30.—		15.—
5303.01	Déchets de laine et de poils (fins ou grossiers), à l’exclusion des effilochés	1.—		1.—
5304.01	Effilochés de laine et de poils (fins ou grossiers)	10.—		5.—
5305.	Laine et poils (fins ou grossiers) cardés ou peignés:
10	– cardés	1.50		1.50
12	– peignés	1.50		1.50
5306.	Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail:
	– écrus:
10	– – ni retors ni câblés	40.—		40.—
13	– – retors ou câblés	50.—		50.—
	– blanchis, teints ou imprimes:
30	– – ni retors ni câblés	60.—		60.—
33	– – retors ou câblés	75.—		75.—
5307.	Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail:
	– écrus:
10	– – ni retors ni câblés	60.—		60.—
13	– – retors ou câblés	75.—		75.—
	– blanchis, teints ou imprimes:
30	– – ni retors ni câblés	95.—		95.—
33	– – retors ou câblés	110.—		110.—
5308.	Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail:
10	– écrus.	70.—		70.—
30	– blanchis, teints ou imprimes	100.—		100.—
5309.	Fils de poils grossiers ou de crin, non conditionnés pour la vente au détail:
10	– de poils grossiers	30.—		20.—
12	– de crin, même mélangé à d’autres matières textiles	80.—		60.—
5310.01	Fils de laine, de poils (fins ou grossiers) ou de crin, conditionnés pour la vente au détail	160.—		160.—
5311.	Tissus de laine ou de poils fins:
	écrus:
10	– de laine cardée	180.—		180.—
12	– de laine peignée	300.—		300.—
	– autres:
	– – pesant plus de 300 g par m²:
30	– – – de 20 fils au maximum par carré de 5 mm de côté	250.—		250.—
32	– – – de plus de 20 fils par carré de 5 mm de côté	450.—		450.—
	– – pesant 300 g ou moins par m²
34	– – – de 20 fils au maximum par carré de 5 mm de côté	350.—		350.—
36	– – – de plus de 20 fils par carré de 5 mm de côté	550.—		550.—
90	– entretoiles de tailleurs	180.—		140.—
92	– tissus de fond pour broderies chimiques	30.—		30.—
5312.	Tissus de poils grossiers:
10	– entretoiles de tailleurs	180.—		140.—
20	– autres	50.—		50.—
5313.01	Tissus de crin	180.—		100.—
5401.	Lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les effilochés):
10	– brut, roui, teillé ou peigné	–.20		–.10
14	– étoupes et déchets	–.20		–.10
16	– rubans d’étirage	25.—		25.—
5402.	Ramie brute, décortiquée, dégommée, peignée ou autrement traitée, mais non filée; étoupes et déchets de ramie (y compris les effilochés):
10	– non dégommée	–.20		–.10	*
12	– dégommée	20.—		10.—	*
14	– étoupes et déchets	–.50		–.30	*
16	– cardée ou peignée	40.—		30.—
5403.	Fils de lin ou de ramie, non conditionnés pour la vente au détail:
	– fils de lin:
	– – écrus:
	– – – ni retors ni câblés:
10	– – – – jusqu’au n^o4 anglais	18.—		16.—
12	– – – – au‑dessus du n^o4 anglais	25.—		23.—
	– – – retors ou câblés:
15	– – – – jusqu’au n^o30 anglais	45.—		40.—
17	– – – – au‑dessus du n^o30 anglais	60.—		53.—
	– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:
20	– – – ni retors ni câblés	28.—		25.—
	– – – retors ou câblés:
23	– – – – jusqu’au n^o30 anglais	55.—		50.—
25	– – – – au‑dessus du n^o30 anglais	70.—		63.—
	– – teints ou imprimés:
	– – – ni retors ni câblés:
30	– – – – jusqu’au n^o4 anglais	48.—		42.—
32	– – – – au‑dessus du n^o4 anglais	55.—		48.—
33	– – retors ou câblés	80.—		70.—
	– fils de ramie:
	– – écrus ou blanchis:
50	– – – ni retors ni câblés	45.—		40.—
53	– – – retors ou câblés	70.—		63.—
	– – teints ou imprimés:
70	– – – ni retors ni câblés	65.—		58.—
73	– – – retors ou câblés	90.—		80.—
5404.01	Fils de lin ou de ramie, conditionnés pour la vente au détail	150.—		130.—
5405.	Tissus de lin ou de ramie:
	– non façonnés:
	– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:
10	– – – jusqu’à 12 fils	60.—		50.—
12	– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils	100.—		80.—
14	– – – plus de 20 fils	150.—		120.—
	– – lessivés, débouillis, crèmes ou blanchis, présentant par carré de 5 mm de côté:
20	– – – jusqu’à 12 fils	85.—		68.—
22	– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils	140.—		112.—
24	– – – plus de 20 fils	190.—		152.—
	– – teints, présentant par carré de 5 mm de côté:
30	– – – jusqu’à 12 fils	85.—		68.—
32	– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils	140.—		112.—
34	– – – plus de 20 fils	200.—		160.—
	– – de fils teints, présentant par carré de 5 mm de côté:
40	– – – jusqu’à 12 fils	85.—		68.—
42	– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils	140.—		112.—
44	– – – plus de 20 fils	200.—		160.—
	– – imprimés, présentant par carré de 5 mm de côté:
46	– – – jusqu’à 12 fils	85.—		68.—
48	– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils	140.—		112.—
50	– – – plus de 20 fils	200.—		160.—
	– façonnés:	droits des n^os5405.10/50 majorés de:		droits des n^os5405.10/50 majorés de:
69	– – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales, sans égard au nombre de fils au rapport	20.—		20.—
79	– – autres	90.—		90.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
	– batiste de lin («sheer linen»), de plus de 20 fils par carré de 5 mm de côté:
90	– – écrue, débouillie ou crémée, pesant 90 g ou moins par m²	30.—		30.—
92	– – blanchie, pesant 65 g ou moins par m²	60.—		50.—
5501.	Coton en masse:
10	– brut	–.20		–.10	*
30	– blanchi et dégraissé (hydrophile)	25.—		25.—
32	– autre	3.—		3.—
5502.	Linters de coton:
10	– bruts	–.20		–.10
30	– blanchis ou teints	2.—	¹²	2.—	¹²
5503.	Déchets de coton (y compris les effilochés) non peignés ni cardés:
	– déchets de coton:
10	– – bruts	1.50		1.—
30	– – blanchis ou teints	3.—	¹²	2.—	¹²
	– effilochés de coton:
50	– – bruts	1.50		1.—
70	– – blanchis ou teints	3.—		2.—
5504.	Coton cardé ou peigné:
10	– fils d’essuyage industriel	8.—		4.—
20	– autres	25.—		13.—
5505.	Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail:
	– écrus ou étuvés, même gazés:
	– – ni retors ni câblés:
10	– – – jusqu’au n^o6 anglais	26.—		19.—
12	– – – au‑dessus du n^o6, jusqu’au n^o26 anglais	30.—		22.—
14	– – – au‑dessus du n^o26, jusqu’au n^o49 anglais	38.—		29.—
16	– – – au‑dessus du n^o49, jusqu’au n^o74 anglais	45.—		34.—
20	– – – au‑dessus du n^o74 , jusqu’au n^o114 anglais	50.—		38.—
21	– – – au‑dessus du n^o114 anglais	55.—		42.—
	– – retors:
31	– – – jusqu’au n^o6 anglais	36.—		27.—
33	– – – au‑dessus du n^o6, jusqu’au n^o26 anglais	40.—		30.—
35	– – – au‑dessus du n^o26, jusqu’au n^o49 anglais	50.—		38.—
37	– – – au‑dessus du n^o49, jusqu’au n^o74 anglais	65.—		48.—
41	– – – au‑dessus du n^o74, jusqu’au n^o114 anglais	75.—		56.—
43	– – – au‑dessus du n^o114 anglais	80.—		60.—
51	– – câblés	100.—		80.—
		droits des n^os 5505.10/51 majorés de:		droits des n^os5505.10/51 majorés de:
69	– blanchis, glacés ou mercerisés	30.—		30.—
79	– teints ou imprimés	35.—		30.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
5506.01	Fils de coton conditionnés pour la vente au détail	150.—		130.—
5507.	Tissus de coton à point de gaze:
10	– non façonnés	200.—		160.—
20	– façonnés	250.—		200.—
5508.	Tissus de coton bouclés, du genre éponge:
	– non façonnés:
10	– – écrus	120.—		110.—
30	– – blanchis, teints ou imprimes	200.—		170.—
40	– – de fils teints	220.—		190.—
		droits des n^os 5508.10/40 majorés de:		droits des n^os 5508.10/40 majorés de:
69	– façonnés	30.—		30.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
5509.	Autres tissus de coton:
	– non façonnés:
	– – écrus ou crémés sur écru, pesant par m²:
10	– – – plus de 200 g	110.—		110.—
12	– – – plus de 120, jusqu’à 200 g	120.—		120.—
14	– – – plus de 60, jusqu’à 120 g	140.—		140.—
16	– – – 60 g ou moins	170.—		170.—
	– – blanchis ou mercerisés, pesant par m²
20	– – – plus de 200 g	170.—		170.—
22	– – – plus de 120, jusqu’à 200 g	170.—		170.—
24	– – – plus de 60, jusqu’à 120 g	200.—		200.—
26	– – – 60 g ou moins	260.—		260.—
	– – teints, pesant par m²:
30	– – – plus de 200 g	180.—		180.—
32	– – – plus de 120, jusqu’à 200 g	190.—		190.—
34	– – – plus de 60, jusqu’à 120 g	220.—		220.—
36	– – – 60 g ou moins	270.—		270.—
	– – de fils teints, pesant par m²:
40	– – – plus de 200 g	180.—		180.—
42	– – – plus de 120, jusqu’à 200 g	190.—		190.—
44	– – – plus de 60, jusqu’à 120 g	220.—		220.—
46	– – – 60 g ou moins	270.—		270.—
	– – imprimés, pesant par m²:
50	– – – plus de 200 g	190.—		190.—
52	– – – plus de 120, jusqu’à 200 g	200.—		200.—
54	– – – plus de 60, jusqu’à 120 g	240.—		240.—
56	– – – 60 g ou moins	300.—		300.—
	– façonnés:
60	– – tissus brochés (plumetis)	180.—		180.—
	– – autres:	droits des n^os 5509.10/56 majorés de:		droits des n^os 5509.10/56 majorés de:
69	– – – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales, sans égard au nombre de fils au rapport	20.—		20.—
79	– – autres	50.—		50.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
5601.	Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues, en masse:
	– synthétiques:
10	– – écrues, blanchies ou matées en blanc	25.—		20.—
30	– – teintes	35.—		28.—
	– artificielles:
50	– – écrues, blanchies ou matées en blanc	10.—		8.—
70	– – teintes	15.—		12.—
5602.	Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles:
	– synthétiques:
10	– – écrus, blanchis ou matés en blanc	40.—		32.—
30	– – teints	50.—		40.—
	– artificiels:
50	– – écrus, blanchis ou matés en blanc	15.—		8.—
70	– – teints	20.—		10.—
5603.	Déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues et discontinues), en masse, y compris les déchets de fils et les effilochés:
10	– synthétiques	25.—		20.—
50	– artificiels	10.—		8.—
5604.	Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues et déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues ou discontinues), cardés, peignés ou autrement préparés pour la filature:
	– synthétiques:
10	– – écrus, blanchis ou matés en blanc	50.—		40.—
30	– – teints	60.—		50.—
	– artificiels
50	– – écrus, blanchis ou matés en blanc	25.—		20.—
70	– – teints	30.—		25.—
5605.	Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), non conditionnés pour la vente au détail:
	– synthétiques:
	– – écrus, blanchis ou matés en blanc:
	– – – ni retors ni câblés:
10	– – – – jusqu’au n^o26 anglais	55.—		50.—
12	– – – – au‑dessus du n^o26, jusqu’au n^o74 anglais	70.—		60.—
14	– – – – au‑dessus du n^o74 anglais	85.—		75.—
	– – – retors ou câblés:
21	– – – – jusqu’au n^o26 anglais	70.—		60.—
23	– – – – au‑dessus du n^o26, jusqu’au n^o74 anglais	90.—		80.—
25	– – – – au‑dessus du n^o74 anglais	110.—		100.—
	– – teints ou imprimés:
	– – – ni retors ni câblés:
30	– – – – jusqu’au n^o26 anglais	90.—		75.—
32	– – – – au‑dessus du n^o26, jusqu’au n^o74 anglais	105.—		85.—
34	– – – – au‑dessus du n^o74 anglais	120.—		100.—
	– – – retors ou câblés:
41	– – – – jusqu’au n^o26 anglais	105.—		85.—
43	– – – – au‑dessus du n^o26, jusqu’au n^o74 anglais	125.—		105.—
45	– – – – au‑dessus du n^o74 anglais	145.—		125.—
	– artificiels:
	– – écrus, blanchis ou matés en blanc:
	– – – ni retors ni câblés:
50	– – – – jusqu’au n^o26 anglais	40.—		35.—
52	– – – – au‑dessus du n^o26, jusqu’au n^o74 anglais	55.—		50.—
54	– – – – au‑dessus du n^o74 anglais	70.—		60.—
	– – – retors ou câblés:
61	– – – – jusqu’au n^o26 anglais	50.—		45.—
63	– – – – au‑dessus du n^o26, jusqu’au n^o74 anglais	75.—		60.—
65	– – – – au‑dessus du n^o74 anglais	95.—		85.—
	– – teints ou imprimés:
	– – – ni retors ni câblés:
70	– – – – jusqu’au n^o26 anglais	75.—		60.—
72	– – – – au‑dessus du n^o26, jusqu’au n^o74 anglais	90.—		75.—
74	– – – – au‑dessus du n^o74 anglais	105.—		85.—
	– – – retors ou câblés:
81	– – – – jusqu’au n^o26 anglais	90.—		70.—
83	– – – – au‑dessus du n^o26, jusquau n^o74 anglais	110.—		85.—
85	– – – – au‑dessus du n^o74 anglais	130.—		110.—
5606.	Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), conditionnés pour la vente au détail:
10	– synthétiques	500.—		350.—
50	– artificiels	320.—		250.—
5607.	Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues:
	– synthétiques, façonnés ou non:
10	– – écrus	240.—		220.—
20	– – blanchis	310.—		280.—
30	– – teints	330.—		300.—
40	– – fils teints	350.—		320.—
42	– – imprimés	350.—		320.—
	– artificiels, façonnés ou non:
50	– – écrus	150.—		125.—
60	– – blanchis	220.—		185.—
70	– – teints	240.—		200.—
	– – de fils teints:
80	– – – entretoiles pour tailleurs	180.—		150.—
81	– – – autres	260.—		210.—
82	– – imprimés	240.—		220.—
90	– tissus d’ameublement et de tenture, façonnés, autres qu’écrus ou blanchis, pesant plus de 200 g par m²	360.—		360.—
5701.	Chanvre (Cannabis sativa) brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé‑, étoupes et déchets, de chanvre (y compris les effilochés):
10	– brut, roui, teillé ou peigné	–.20		exempt
14	– étoupes et déchets	–.20		exempts
16	– rubans d’étirage	25.—		20.—
5702.	Abaca (chanvre de Manille ou musa textilis) brut, en filasse ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets, d’abaca (y compris les effilochés):
10	– brut ou peigné	–.20		exempt	*
14	– étoupes et déchets	–.20		exempts	*
16	– rubans d’étirage	16.—		12.—
5703.	Jute brut, décortiqué ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets, de jute (y compris les effilochés):
10	– brut, roui, teillé ou peigné	–.20		exempt	*
14	– étoupes et déchets	–.20		exempts	*
16	– rubans d’étirage	16.—		12.—
5704.	Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées, déchets de ces fibres (y compris les effilochés):
10	– brutes ou peignées	–.20		exemptes	*
14	– étoupes et déchets	–.20		exempts	*
16	– rubans d’étirage	16.—		12.—
	– présentées sous forme de matériel de rembourrage (fibres de coco, etc.):
20	– – frisées ou torsadées, brutes, non mélangées avec des poils d’origine animale	1.50		1.—
30	– – autres, même en nappes pour le rembourrage ou fixées sur support en autres matières	30.—		20.—
5705.	Fils de chanvre:
	– ni retors ni câblés:
	– – écrus:
10	– – – jusqu’au n^o4 anglais	18.—		14.—
12	– – – au‑dessus du n^o4 anglais	25.—		20.—
28	– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis	30.—		23.—
	– – teints ou imprimés:
36	– – – jusqu’au n^o4 anglais	48.—		36.—
38	– – – au‑dessus du n^o4 anglais	55.—		40.—
	– retors ou câblés:
	– – écrus:
51	– – – jusqu’au n^o30 anglais	45.—		34.—
53	– – – au‑dessus du n^o30 anglais	60.—		45.—
	– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:
61	– – – jusqu’au n^o30 anglais	55.—		40.—
63	– – – au‑dessus du n^o30 anglais	70.—		53.—
71	– – teints ou imprimés	80.—		60.—
90	– conditionnés pour la vente au détail	150.—		130.—
5706.	Fils de jute:
	– ni retors ni câblés:
	– – écrus:
10	– – – jusqu’au n^o1 anglais	10.—		9.—
12	– – – au‑dessus du n^o1 anglais	11.—		9.—
	– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:
20	– – – jusqu’au n^o1 anglais	22.—		20.—
22	– – – au‑dessus du n^o1 anglais	24.—		20.—
	– – teints ou imprimés:
30	– – – jusqu’au n^o1 anglais	42.—		35.—
32	– – – au‑dessus du n^o1 anglais	44.—		35.—
	– retors ou câblés:
51	– – écrus	45.—		36.—
61	– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis	55.—		44.—
71	– – teints ou imprimés	80.—		60.—
90	– conditionnés pour la vente au détail	150.—		130.—
5707.	Fils d’autres fibres textiles végétales:
	– écrus, ni retors ni câblés:
10	– – en fibres de coco	–.50		–.25
	– – en chanvre de sisal ou de Manille:
12	– – – noués	2.—		1.—
14	– – – non noués	20.—		10.—
16	– – en kapok	70.—		40.—
18	– – autres	20.—		10.—
	– écrus, retors ou câblés:
51	– – en fibres de coco	–.50		–.25	*
53	– – en chanvre de sisal ou de Manille	25.—		13.—
55	– – en kapok	90.—		45.—
57	– – autres	25.—		13.—
	– lessivés, débouillis, crémés, blanchis, teints ou imprimés, même retors ou câblés:
60	– – en kapok	120.—		60.—
70	– – autres	35.—		18.—
90	– conditionnés pour la vente au détail	150.—		130.—
5708.01	Fils de papier	40.—		32.—
5709.	Tissus de chanvre:
	– non façonnés:
	– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:
10	– – – jusqu’à 12 fils	50.—		25.—
12	– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils	90.—		50.—
14	– – – plus de 20 fils	135.—		100.—
	– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis, présentant par carré de 5 mm de côté:
20	– – – jusqu’à 12 fils	85.—		50.—
22	– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils	140.—		90.—
24	– – – plus de 20 fils	190.—		120.—
	– – teints, présentant par carré de 5 mm de côté:
30	– – – jusqu’à 12 fils	85.—		50.—
32	– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils	140.—		90.—
34	– – – plus de 20 fils	200.—		130.—
	– – de fils teints, présentant par carré de 5 mm de côté:
40	– – – jusqu’à 12 fils	85.—		60.—
42	– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils	140.—		100.—
44	– – – plus de 20 fils	200.—		140.—
	– – imprimés, présentant par carré de 5 mm de côté:
46	– – – jusqu’à 12 fils	85.—		60.—
48	– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils	140.—		100.—
50	– – – plus de 20 fils	200.—		140.—
	– façonnés:	droits des n^os 5709.10/50 majorés de:		droits des n^os 5709.10/50 majorés de:
69	– – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales, sans égard au nombre de fils au rapport	20.—		20.—
79	– – autres	90.—		90.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
5710.	Tissus de jute:
	– non façonnés:
	– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:
10	– – – jusqu’à 10 fils	4.—		2.—	*
12	– – – plus de 10, jusqu’à 13 fils	60.—		50.—
14	– – – plus de 13, jusqu’à 20 fils	100.—		60.—
16	– – – plus de 20 fils	135.—		70.—
	– – autres, présentant par carré de 5 mm de côté:
30	– – – jusqu’à 10 fils	65.—		50.—
32	– – – plus de 10, jusqu’à 13 fils	85.—		60.—
34	– – – plus de 13, jusqu’à 20 fils	140.—		140.—
36	– – – plus de 20 fils	200.—		200.—
	– façonnés:	droits des n^os 5710.10/36 majorés de:		droits des n^os 5710.10/36 majorés de:
69	– – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales, sans égard au nombre de fils au rapport	20.—		20.—
79	– – autres	90.—		90.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
5711.	Tissus d’autres fibres textiles végétales:
	– non façonnés:
	– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:
10	– – – jusqu’à 12 fils	60.—		60.—
12	– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils	100.—		60.—
14	– – – plus de 20 fils	135.—		60.—
	– – autres, présentant par carré de 5 mm de côté:
30	– – – jusqu’à 12 fils	85.—		80.—
32	– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils	140.—		80.—
34	– – – plus de 20 fils	200.—		80.—
	– façonnés:	droits des n^os 5711.10/34 majorés de:		droits des n^os 5711.10/34 majorés de:
69	– – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales, sans égard au nombre de fils au rapport	20.—		20.—
79	– – autres	90.—		90.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
5712.	Tissus de fils de papier:
10	– écrus, non façonnés	60.—		40.—
30	– autres	85.—		50.—
5801.01	Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés	200.—		200.—
5802.	Autres tapis, même confectionnés; tissus dits Kélim ou Kilim, Schumacks ou Soumak, Karamanie et similaires, même confectionnés:
	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels, en laine ou autres poils d’animaux:
	– – tissés à la façon du velours:
10	– – – à boucles coupées	175.—		165.—
12	– – – à boucles non coupées	150.—		135.—
14	– – non tissés à la façon du velours	125.—		115.—	*
	– en coton:
16	– – tissés à la façon du velours	150.—		120.—
18	– – non tissés à la façon du velours	125.—		110.—
50	– en fibres de coco	50.—		50.—
52	– en autres textiles	75.—		60.—
5804.	Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, à l’exclusion des articles des n^os5508 et 5805:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels	400.—		320.—
40	– en laine ou autres poils d’animaux	150.—		150.—
	– en coton:
50	– – velours et peluches	80.—		70.—
	– – tissus bouclés et tissus de chenille:
52	– – – écrus	150.—		130.—
55	– – – autres	250.—		200.—
58	– en autres textiles	250.—		200.—
5805.	Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l’exclusion des articles du n^o5806:
	– sangles:
10	– en jute	75.—		60.—
12	– en autres textiles	120.—		100.—
	– rubans de velours ou de peluche:
	– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou en textiles synthétiques:
20	– – – écrus	600.—		420.—
23	– – – autres	1000.—		700.—
	– – en textiles artificiels:
30	– – – écrus	400.—		280.—
33	– – – autres	600.—		390.—
	– – en autres textiles:
40	– – – écrus	300.—		210.—
43	– – – autres	350.—		250.—
	– autres:
	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:
50	– – – écrus	800.—		650.—
53	– – – autres	1200.—		1000.—
	– – en textiles synthétiques:
60	– – – écrus	600.—		450.—
63	– – – autres	900.—		720.—
	– – en textiles artificiels:
70	– – – écrus	400.—		200.—
73	– – – autres	650.—		500.—
	– – en autres textiles:
80	– – – en jute, présentant au maximum 10 fils par carré de 5 mm de côté, écrus	300.—		100.—
82	– – – en fils de papier:
	écrus	300.—		150.—
	autres	350.—		150.—
	– – – autres:
84	– – – – écrus	300.—		250.—
87	– – – – autres	350.—		300.—
5806.	Etiquettes, écussons et articles similaires, tissés, mais non brodés, en pièces, en rubans ou découpés:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels	700.—		350.—
50	– en autres textiles	400.—		200.—
5807.	Fils de chenille; fils guipés (autres que ceux du n^o5201 et que les fils de crin guipés); tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et similaires:
08	– tresses pour chapeaux	150.—		80.—
	– autres:
	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels:
10	– – – tresses en pièces	400.—		200.—
12	– – – autres	600.—		300.—
50	– – en autres textiles	350.—		200.—
5808.	Tulles et tissus à mailles nouées (filet), unis:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	800.—		400.—
20	– en textiles synthétiques	500.—		300.—
	– en textiles artificiels:
30	– – écrus ou blanchis	400.—		200.—
33	– – autres	600.—		300.—
40	– en laine ou autres poils d’animaux	250.—		250.—
	– en coton ou autres textiles:
50	– – écrus ou blanchis	130.—		100.—
53	– – autres	250.—		130.—
5809.	Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées (filet), façonnés; dentelles (à la mécanique ou à la main) en pièces, en bandes ou en motifs:
	– tulles et tissus à mailles nouées (filet), façonnés; tissus‑dentelles:
10	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	800.—		600.—
20	– – en textiles synthétiques	570.—		430.—
	– – en textiles artificiels:
30	– – – écrus ou blanchis	400.—		300.—
33	– – – autres	600.—		450.—
40	– – en laine ou autres poils d’animaux	250.—		250.—
	– – en autres textiles:
52	– – – écrus ou blanchis	125.—		125.—
55	– – – autres	250.—		250.—
	– dentelles:
60	– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou en textiles synthétiques	1500.—		750.—
62	– – en textiles artificiels	1500.—		750.—
	– – en autres textiles:
70	– – – dentelles aux fuseaux	600.—		500.—
72	– – – autres	400.—		300.—
5810.	Broderies en pièces, en bandes ou en motifs:
	– broderies au point de chaînette, faites à la main ou à la machine:
10	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	1100.—		600.—
20	– – en textiles synthétiques continus	950.—		500.—
30	– – en textiles synthétiques discontinus ou en textiles artificiels	650.—		350.—
50	– – en coton	400.—		200.—
52	– – en autres textiles	550.—		300.—
	– autres:
60	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	1100.—		600.—
62	– – en textiles synthétiques continus	950.—		500.—
64	– – en textiles synthétiques discontinus ou en textiles artificiels	650.—		350.—
	– – en coton:
70	– – – broderies chimiques	650.—		350.—
72	– – – autres	400.—		200.—
74	– – en autres textiles	550.—		300.—
5901.	Ouates et articles en ouate; tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles:
10	– ouates	40.—		30.—
12	– articles en ouate	60.—		30.—
20	– tontisses, nœuds et noppes (boutons)	20.—		10.—
5902.	Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits:
10	– imprégnés ou enduits d’asphalte, de goudron ou de produits similaires	12.—		6.—
	– autres:
60	– – en bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels	150.—		70.—
62	– – en laine ou autres poils fins d’animaux	120.—		90.—
70	– – en autres textiles	45.—		25.—
5903.01	«Tissus non tissés» et articles en «tissus non tissés», même imprégnés ou enduits	40.—		30.—
5904.	Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels	200.—		200.—
50	– en fibres de coco (retors à 3 bouts ou plus)	40.—		40.—
	– en autres textiles:
	– – simples, écrus, non polis ni glacés:
52	– – – en jute	12.—		12.—
54	– – – en chanvre ou en lin	18.—		18.—
56	– – – en chanvre de sisal	15.—		15.—
58	– – – en autres textiles	20.—		20.—
	– – autres, d’un diamètre de:
90	– – – plus de 8 mm	60.—		60.—
92	– – – 8 mm ou moins	110.—		110.—
5905.	Filets, fabriqués à l’aide des matières reprises au n^o5904, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels	250.—		180.—
50	– en autres textiles	150.—		120.—
5906.	Autres articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l’exclusion des tissus et des articles en tissus:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels	250.—		125.—
	– en autres textiles, d’un diamètre de:
50	– – plus de 8 mm	100.—		60.—
52	– – 8 mm ou moins	150.—		110.—
5907.01	Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du genre utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires (percaline enduite, etc.); toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture‑, bougran et similaires pour la chapellerie	90.—		50.—
5908.	Tissus imprégnés ou enduits de dérivés de la cellulose ou d’autres matières plastiques:
	– tissus, pesant par m²:
20	– – plus de 200 g	90.—		70.—
22	– – 200 g ou moins	150.—		120.—
5909.	Toiles cirées et autres tissus huilés ou recouverts d’un enduit à base d’huile:
20	– toiles cirées	100.—		50.—
	– autres:
30	– – rubans	60.—		50.—
32	– – tissus	150.—		80.—
5910.01	Linoléums pour tous usages, découpés ou non; couvre‑parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles, découpés ou non	35.—		25.—
5911.	Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie:
10	– rubans adhésifs et similaires‑, rubans isolants	60.—		60.—
20	– autres	100.—		60.—
5912.	Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues:
10	– tissus imprégnés d’asphalte, de goudron ou de produits similaires	10.—		8.—
20	– autres	150.—		80.—
5913.	Tissus (autres que de bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	450.—		230.—
20	– en textiles synthétiques ou artificiels	400.—		200.—
50	– en autres textiles	300.—		150.—
5914.01	Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, bougies et similaires; manchons à incandescence, même imprégnés, et tissus tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication	180.—		90.—
5915.01	Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières	100.—		80.—
5916.01	Courroies transporteuses ou de transmission, en matières textiles, même armées	350.—		250.—
5917.	Tissus et articles pour usages techniques, en matières textiles:
	– blanchets d’imprimerie et étoffes pour cardes, avec recouvrement ou interposition de caoutchouc ou de substances similaires:
10	– – blanchets d’imprimerie	40.—		40.—
12	– – étoffes pour cardes	5.—		5.—
20	– gazes et toiles à bluter	100.—		100.—
30	– toiles à filtrer, étreindelles d’huilerie et autres tissus épais à usages similaires (y compris les tissus de l’espèce en cheveux)	180.—		90.—
	– tissus feutrés pour machines à papier ou autres usages techniques:
40	– – en laine ou autres poils d’animaux	300.—		150.—
50	– – en autres textiles	150.—		80.—
60	– – autres articles techniques	95.—		70.—
6001.	Etoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, en pièces:
	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:
10	– – écrues	800.—		600.—
13	– – autres	1000.—		800.—
	– en textiles synthétiques:
20	– – écrues	700.—		560.—
23	– – autres	750.—		500.—
	– en textiles artificiels:
	– – écrues:
30	– – – en fibres continues	400.—		320.—
32	– – – en fibres discontinues	300.—		240.—
	– – autres:
33	– – – en fibres continues	500.—		400.—
35	– – – en fibres discontinues	400.—		320.—
	– en laine ou autres poils d’animaux:
40	– – écrues	300.—		270.—
43	– – autres	450.—		400.—
	– en coton ou autres textiles:
50	– – écrues	150.—		110.—
53	– – autres	250.—		190.—
90	– étoffes et tresses, pour chapeaux	150.—		80.—
6002.	Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	1200.—		1100.—
20	– en textiles synthétiques	1500.—		1300.—
30	– en textiles artificiels	800.—		700.—
40	– en laine ou autres poils d’animaux	720.—		700.—
50	– en coton ou autres textiles	500.—		500.—
90	– gants imprégnés ou enduits de matières plastiques	250.—		200.—
6003.	Bas, sous‑bas, chaussettes, socquettes, protège-bas et articles similaires de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	800.—		800.—
20	– en textiles synthétiques continus	2000.—		1000.—
22	– en textiles synthétiques discontinus	1200.—		800.—
30	– en textiles artificiels	800.—		800.—
40	– en laine ou autres poils d’animaux	650.—		600.—
50	– en coton ou autres textiles	300.—		250.—
6004.	Sous‑vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	1200.—		1100.—
20	– en textiles synthétiques	900.—		730.—
	– en textiles artificiels:
30	– – en fibres continues	600.—		500.—
32	– – en fibres discontinues	500.—		500.—
40	– en laine ou autres poils d’animaux	670.—		600.—
50	– en coton ou autres textiles	270.—		220.—
6005.	Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	1500.—		1300.—
20	– en textiles synthétiques	850.—		750.—
	– en textiles artificiels:
30	– – en fibres continues	900.—		800.—
32	– – en fibres discontinues	750.—		680.—
	– en laine ou autres poils d’animaux:
40	– – pour jeunes enfants	700.—		630.—
42	– – autres	830.—		750.—
50	– en coton ou autres textiles	300.—		280.—
6006.	Étoffes en pièces et autres articles (y compris les genoullères et les bas à varices) de bonneterie élastique et de bonneterie caoutchoutée:
06	– étoffes en combinaison avec du caoutchouc spongieux ou cellulaire, en pièces	100.—		90.—
08	– gants en étoffes caoutchoutées	250.—		230.—
	– autres:
	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels:
10	– – – en pièces	400.—		350.—
12	– – – chaussettes et bas	800.—		720.—
	– – – autres:
14	– – – – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	1200.—		1100.—
16	– – – – en textiles synthétiques	1000.—		900.—
18	– – – – en textiles artificiels	800.—		720.—
	– – en autres textiles:
50	– – – en pièces	300.—		270.—
52	– – – autres	550.—		500.—
6101.	Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	1800.—		1700.—
	– en textiles synthétiques continus:
20	– – maillots et caleçons de bain	1300.—		1100.—
21	– – autres	1600.—		1300.—
22	– en textiles synthétiques discontinus	1400.—		1200.—
	– en textiles artificiels continus:
30	– – maillots et caleçons de bain	1200.—		1100.—
31	– – autres	1400.—		1200.—
32	– en textiles artificiels discontinus	800.—		750.—
40	– en laine ou autres poils d’animaux	650.—		600.—
50	– en coton ou autres textiles	360.—		330.—
6102.	Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes enfants:
	– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:
10	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	2400.—		2400.—
	– – en textiles synthétiques continus:
20	– – – maillots et caleçons de bain	1500.—		1300.—
21	– – – autres	2100.—		1700.—
22	– – en textiles synthétiques discontinus	1500.—		1300.—
	– – en textiles artificiels continus:
30	– – – maillots et caleçons de bain	1200.—		1000.—
31	– – – autres	1500.—		1300.—
32	– – en textiles artificiels discontinus	1200.—		1000.—
	– – en laine ou autres poils d’animaux:
40	– – – d’un poids unitaire supérieur à 1500 g, non garnis de pelleteries, ainsi que les manteaux pour enfants mesurant au dos jusqu’à 105 cm de longueur et les vêtements pour jeunes enfants	650.—		650.—
	– – – autres:
42	– – – – non garnis de pelleteries	800.—		800.—
44	– – – – garnis de pelleteries	900.—		900.—
	– – en coton ou autres textiles:
50	– – – d’un poids unitaire supérieur à 750 g, et vêtements pour jeunes enfants	470.—		400.—
52	– – – autres	650.—		560.—
		droits des n^os 6102.10/52 majorés de:		droits des n^os 6102.10/52 majorés de:
69	– brodés ou en dentelle, ou en combinaison avec de la dentelle	100.—		100.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
6103.	Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	1600.—		1300.—
20	– en textiles synthétiques continus	1400.—		1200.—
22	– en textiles synthétiques discontinus	1100.—		900.—
30	– en textiles artificiels continus	1200.—		1000.—
32	– en textiles artificiels discontinus	750.—		640.—
40	– en laine ou autres poils d’animaux	600.—		540.—
50	– en coton ou autres textiles	400.—		350.—
6104.	Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et jeunes enfants:
	– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:
10	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	2500.—		2000.—
20	– – en textiles synthétiques continus	1120.—		900.—
22	– – en textiles synthétiques discontinus	1200.—		950.—
30	– – en textiles artificiels continus	1200.—		800.—
32	– – en textiles artificiels discontinus	750.—		700.—
40	– – en laine ou autres poils d’animaux	600.—		540.—
50	– – en coton ou autres textiles	420.—		360.—
		droits des n^os 6104.10/50 majorés de:		droits des n^os 6104.10/50 majorés de:
69	– brodés ou en dentelle, ou en combinaison avec de la dentelle	200.—		200.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
6105.	Mouchoirs et pochettes:
	– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:
10	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	1100.—		1000.—
20	– – en textiles synthétiques	900.—		800.—
30	– – en textiles artificiels	700.—		540.—
	– – en coton:
50	– – – non façonnés	350.—		270.—
52	– – – façonnés	400.—		300.—
	– – en autres textiles:
54	– – – non façonnés	350.—
56	– – – façonnés	400.—		350.—
		droits des n^os 6105.10/56 majorés de:		droits des n^os 6105.10/56 majorés de:
69	– brodés ou en dentelle, ou en combinaison avec de la dentelle	50.—		30.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
6106.	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires:
	– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:
10	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	1200.—		1100.—
20	– – en textiles synthétiques	1200.—		1000.—
30	– – en textiles artificiels	800.—		600.—
40	– – en laine ou autres poils d’animaux	620.—		560.—
50	– – en coton ou autres textiles	450.—		390.—
		droits des n^os 6106.10/50 majorés de:		droits des n^os 6106.10/50 majorés de:
69	– brodés ou en dentelle, ou en combinaison avec de la dentelle	100.—		100.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
6107.	Cravates:
10	– en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou textiles synthétiques	1800.—		1400.—
50	– en autres textiles	1400.—		700.—
6108.	Cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons, jabots, poignets, manchettes, empiècements et autres garnitures similaires pour vêtements et sous-vêtements féminins:
	– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:
10	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels	1400.—		700.—
50	– – en coton ou autres textiles	500.—		250.—
		droits des n^os 6108.10/50 majorés de:		droits des n^os 6108.10/50 majorés de:
69	– brodés ou en dentelle, ou en combinaison avec de la dentelle	100.—		100.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
6109.	Corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorge, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires en tissus ou en bonneterie, même élastique:
	– en soie, bourre de soie, bourrette de soie:
10	– – corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures porte-jarretelles et similaires	1600.—		1400.—
12	– – soutiens-gorge	1600.—		1400.—
14	– – bretelles, jarretelles, supports-chaussettes et similaires	1600.—		1400.—
	– en textiles synthétiques ou artificiels:
30	– – corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures porte-jarretelles et similaires	1200.—		600.—
32	– – soutiens-gorge	1200.—		600.—
34	– – bretelles, jarretelles, supports-chaussettes et similaires	1200.—		1200.—
	– en coton ou en autres textiles:
50	– – corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures porte-jarretelles et similaires	500.—		300.—
52	– – soutiens-gorge	500.—		300.—
54	– – bretelles, jarretelles, supports-chaussettes et similaires	400.—		300.—
90	– corsets spéciaux (corsets de grossesse et similaires) pourvus de sangles supplémentaires partant du dos et soutenant l’abdomen, en textiles de tout genre, sans applications décoratives	200.—		200.—
6110.	Ganterie, bas, chaussettes et socquettes, autres qu’en bonneterie:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels	1500.—		1000.—
50	– en autres textiles	225.—		160.—
6111.	Autres accessoires confectionnés du vêtement:
	dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs, ceintures et ceinturons, manchons, manches protectrices, etc.:
10	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soi	1100.—		550.—
	– en textiles synthétiques ou artificiels:
20	– – bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs	400.—		200.—
22	– – autres	750.—		400.—
40	– en laine ou autres poils d’animaux	400.—		360.—
50	– en coton ou autres textiles	250.—		150.—
6201.	Couvertures:
	– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:
10	– – sans travail de couture ni passementerie	900.—		800.—
12	– autres	1000.—		900.—
	– en textiles synthétiques ou artificiels:
20	– – sans travail de couture ni passementerie	500.—		250.—
22	– – autres	600.—		300.—
	– en laine ou autres poils d’animaux:
40	– – sans travail de couture ni passementerie	250.—		225.—
42	– – autres	300.—		270.—
	– en coton ou autres textiles:
50	– – sans travail de couture ni passementerie	200.—		150.—
52	– – autres	230.—		200.—
6202.	Linge de lit, de table, de toilette, d’office ou de cuisine; rideaux, vitrages et autres articles d’ameublement:
	– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:
	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:
10	– – – sans travail de couture ni passementerie	1000.—		1000.—
12	– – – avec travail de couture ou passementerie	1100.—		1100.—
	– – en textiles synthétiques ou artificiels:
	– – – sans travail de couture ni passementerie:
20	– – – – linge de table	500.—		440.—
21	– – – – autres	650.—		500.—
22	– – – – avec travail de couture ou passementerie	750.—		700.—
	– – en laine ou autres poils d’animaux:
24	– – – sans travail de couture ni passementerie	400.—		360.—
26	– – – avec travail de couture ou passementerie	450.—		400.—
	– – en coton:
	– – – sans travail de couture ni passementerie:
	– – – – non façonnés:
30	– – – – – écrus	150.—		130.—
32	– – – – – autres	220.—		200.—
	– – – – façonnés:
34	– – – – – écrus	200.—		180.—
36	– – – – – autres	250.—		230.—
	– – – avec travail de couture ou passementerie:
	– – – – non façonnés:
40	– – – – – écrus	180.—		160.—
42	– – – – – autres	250.—		230.—
	– – – – façonnés:
44	– – – – – écrus	230.—		200.—
46	– – – – – autres	280.—		250.—
	– – en textiles des chapitres 54 et 57:
	– – – sans travail de couture ni passementerie:
	– – – – non façonnés:
50	– – – – – écrus	150.—		150.—
52	– – – – – autres	220.—		200.—
	– – – – façonnés:
54	– – – – – écrus	200.—		200.—
56	– – – – – autres	250.—		230.—
	– – – avec travail de couture ou passementerie:
	– – – – non façonnés:
60	– – – – – écrus	180.—		160.—
62	– – – – – autres	250.—		240.—
	– – – – façonnés:
64	– – – – – écrus	230.—		200.—
66	– – – – – autres	320.—		280.—
68	– – en fils de métal, filés métalliques ou fils métallisés	800.—		700.—
	– en dentelle ou en combinaison avec de la dentelle:
70	– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou en textiles synthétiques	2000.—		1500.—
72	– – en textiles artificiels	1500.—		1300.—
74	– – en autres textiles	600.—		550.—
	– brodés:
82	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	1200.—		1100.—
	– – en textiles synthétiques ou artificiels, ou en tissus du chapitre 52:
84	– – – en textiles synthétiques brodés au point de chaînette	900.—		800.—
86	– – – autres	900.—		800.—
88	– – en laine ou autres poils d’animaux	650.—		600.—
	– – en coton:
90	– – – avec broderie chimique	650.—		600.—
92	– – – avec broderie au point de chaînette	400.—		350.—
94	– – – autres	400.—		350.—
96	– – en autres textiles	650.—		600.—
98	– abat-jour en textiles de tout genre	500.—		400.—
6203.	Sacs et sachets d’emballage:
10	– en soie, bourre de soie, ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels	750.—		700.—
50	– en coton, lin ou chanvre	120.—		100.—
52	– autres	35.—		28.—
6204.	Bâches, voiles d’embarcations, stores d’extérieur, tentes et articles de campement:
50	– en toile à voile	100.—		90.—
52	– autres	210.—		160.—
6205.	Autres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de vêtements:
06	– poignées de valises	50.—		40.—
08	– ornements sacerdotaux de tout genre	800.—		500.—
	– autres:
10	– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie	1100.—		700.—
20	– – en textiles synthétiques ou artificiels	750.—		400.—
40	– – en laine ou autres poils d’animaux	400.—		360.—
50	– – en coton ou autres textiles	250.—		130.—
6301.	Articles et accessoires d’habillement, couvertures, linge de maison et articles d’ameublement (autres que les articles visés aux n^os5801, 5802 et 5803), en matières textiles, chaussures et coiffures en toutes matières, portant des traces appréciables d’usage et présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires:
10	– articles textiles destinés à l’effilochage	–.10		–.05
12	– autres	comme les articles neufs		comme les articles neufs
6302.01	Drilles et chiffons, ficelles, cordes et cordages, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage	–.10		–.05
6401.	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique:
10	– couvre-chaussures, même combinés avec des pelleteries ou des plumes	80.—		80.—
20	– autres	160.—		160.—
6402.	Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitué; chaussures (autre que celles du n^o6401) à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique:
	– avec dessus en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:
10	– – chaussures grossières, non doublées, en cuir de bœuf, de vache ou de cheval, de couleur naturelle ou ciré	150.—		120.—
	– – autres:
20	– – – chaussures d’enfants, d’une pointure jusqu’au n^o35	300.—		240.—
	– – – autres chaussures, pesant par paire:
30	– – – – plus de 1200 g	270.—		150.—
32	– – – – plus de 600, jusqu’à 1200 g	350.—		200.—
34	– – – – 600 g ou moins	480.—		300.—
	– avec dessus en tissus de soie ou de textiles synthétiques ou artificiels, en tissus de filés métalliques, en tissus brodés ou en pelleteries:
40	– – avec dessus en tissus de textiles synthétiques ou artificiels, non brodés	440.—		200.—
42	– – autres	550.—		200.—
50	– avec dessus en autres matières	200.—		200.—
6403.	Chaussures en bois ou à semelles extérieures en bois ou en liège:
	– entièrement en bois (sabots)	55.—		30.—
	– autres	160.—		100.—
6401.01	Chaussures à semelles extérieures en autres matières (corde, carton, tissu, feutre, vannerie, etc.)	170.—		100.—
6405.	Parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes) en toutes matières autres que le métal:
10	– semelles intérieures de tout genre	180.—		100.—
24	– semelles et talons, en caoutchouc	80.—		40.—
26	– semelles en bois, même avec talon façonné dans la même pièce	50.—		40.—
28	– cambrillons en bois	15.—		10.—
	– autres parties de chaussures:
30	– – entièrement en caoutchouc ou en matière plastique	100.—		60.—
40	– – en autres matières	120.—		80.—
6406.01	Guêtres, jambières, molletières, protège-tibias et articles similaires et leurs parties	300.—		150.—
6501.	Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux:
10	– en feutre de poils ou en feutre fait de laine et de poils mélangés	250.—		200.—
12	– en feutre de laine	100.—		80.—
6502.	Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par l’assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure):
10	– en matières textiles ou en matières plastiques	400.—		200.—
20	– en autres matières	40.—		40.—
6503.	Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l’aide des cloches et des plateaux du n^o6501, garnis ou non:
	– chapeaux pour hommes:
10	– – en feutre de poils ou en feutre fait de laine et de poils mélangés	800.—		600.—
12	– – en feutre de laine	540.—		380.—
	– chapeaux pour femmes:
20	– – en feutre de poils ou en feutre fait de laine et de poils mélangés	800.—		600.—
22	– – en feutre de laine	600.—		400.—
6504.	Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, garnis ou non:
	– en matières textiles ou en matières plastiques:
10	– – non garnis	350.—		180.—
20	– – garnis	800.—		400.—
	– en autres matières:
30	– – non garnis	280.—		140.—
	– – garnis:
40	– – – chapeaux pour hommes	500.—		250.—
42	– – – chapeaux pour femmes	400.—		200.—
6505.	Chapeaux et autres coiffures (y compris les résilles et filets à cheveux) en bonneterie ou confectionnés à l’aide de tissus, de dentelles ou de feutre (en pièces, mais non en bandes), garnis ou non:
10	– résilles et filets à cheveux	1000.—		500.—
	– autres:
20	– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie, textiles synthétiques ou artificiels ou en dentelle	800.—		400.—
30	– – en laine ou autres poils d’animaux	600.—		300.—
40	– – en tissus huilé (suroîts et similaires)	100.—		100.—
50	– – en autres matières	500.—		300.—
6506.	Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non:
10	– en pelleteries, en fleurs artificielles ou en plumes	750.—		300.—
20	– en caoutchouc ou en matières plastiques	200.—		100.—
30	– en cuir naturel, artificiel ou reconstitué	500.—		400.—
40	– en métaux communs ou en autres matières	200.—		150.—
6507.	Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses (y compris les montures à ressorts pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires pour la chapellerie:
10	– en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou textiles synthétiques ou artificiels	500.—		250.—
	– en autres matières:
20	– – cuirs pour chapeaux	50.—		50.—
22	– – autres	180.—		150.—
6601.	Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-cannes et les parasols-tentes et similaires:
	– parapluies et ombrelles:
10	– – recouverts de tissus en soie ou en textiles synthétiques ou artificiels	600.—		500.—
12	– – autres	270.—		270.—
20	– parasols de jardin et de marché	200.—		200.—
6602.	Cannes (y compris les cannes d’alpinistes et les cannes-sièges), fouets, cravaches et similaires:
	– cannes:
10	– – entièrement en bois, en bambou ou en jonc	60.—		40.—
12	– – autres	150.—		70.—
	– fouets et cravaches:
20	– – combinés avec des métaux précieux	1200.—		1000.—
22	– – autres	150.—		120.—
6603.	Parties, garnitures et accessoires pour articles des n^os6601 et 6602:
	– manches de parapluies, avec ou sans poignées:
10	– – entièrement en bois, en bambou ou en jonc	12.—		12.—
12	– – combinés avec de la nacre, de l’écaille, de l’ivoire, de l’ambre, ou garnis de métaux précieux ou de pierres gemmes	150.—		150.—
14	– – autres	15.—		15.—
	– poignées et pommeaux:
20	– – en métaux précieux	1200.—		1000.—
22	– – en métaux communs, dorés ou argentés	150.—		80.—
24	– – en autres matières	12.—		10.—
	– montures de parapluies terminées, avec ou sans manches:
30	– – combinées avec des métaux précieux	150.—		150.—
32	– – autres	20.—		16.—
40	– autres parties et garnitures	15.—		14.—
6701.01	Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, à l’exclusion des produits du n^o0507, ainsi que des tuyaux et tiges de plumes, travaillés	1200.—		600.—
6702.	Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages et fruits artificiels:
	– en matières textiles:
10	– – couronnes	800.—		800.—
12	– – autres	380.—		380.—
20	– en autres matières	320.—		150.—
6703.01	Cheveux remis ou autrement préparés; laine et poils préparés pour la coiffure	150.—		100.—
6704.01	Perruques, postiches, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou textiles; autres ouvrages en cheveux (y compris les résilles et filets en cheveux)	600.—		500.—
6705.	Eventails et écrans à main et leurs montures et parties de montures, en toutes matières:
10	– en papier	200.—		100.—
20	– autres	600.—		300.—
6801.	Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles (autres que l’ardoise):
10	– non façonnés	–.10		–.05
12	– façonnés	–.30		–.20
6802.	Ouvrages en pierres de taille ou de construction, à l’exclusion de ceux du n^o6801 et de ceux du chapitre 69; cubes et dés pour mosaïques:
	– lampes et autres appareils d’éclairage et leurs parties:
10	– – vasques de lampes, en albâtre, non montées, non combinées avec d’autres matières	16.—		8.—
12	– – autres	150.—		70.—
20	– cubes et dés pour mosaïques	–.70		–.40
22	– fragments de plaques en marbre, pour la fabrication de carrelages, même avec faces planes égrisées ou polies	–.50		–.40
	– autres:
	– – taillés ou sciés selon des lignes droites, à surfaces planes et unies:
	– – – non égrisés:
30	– – – – plaques de dallage en pierre de Solnhofen	3.—		2.—
31	– – – – autres	4.—		3.—
	– – – égrisés:
32	– – – – plaques de dallage en pierre de Solnhofen	5.—		4.—
34	– – – – autres	10.—		6.—
40	– – moulurés ou tournés	12.—		6.—
50	– – décorés ou sculptés	25.—		20.—
6803.	Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine):
10	– dalles en ardoise	6.—		5.—
20	– ardoises pour toitures	3.50		3.50
30	– autres ouvrages en ardoise	16.—		8.—
6804.	Meules et articles similaires à moudre, à défibrer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles, agglomérées ou non, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie (y compris les segments et autres parties en ces mêmes matières desdites meules et articles), même avec parties (âmes, tiges, douilles, etc.) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis:
	– meules de moulin; meules pour la préparation de la pâte à papier (meules à défibrer) et similaires:
10	– – en pierres naturelles	1.50		1.50
20	– – obtenues artificiellement	5.—		4.—
	– meules à aiguiser, à polir, à tronçonner et similaires:
30	– – en pierres naturelles	1.50		1.50
	– – obtenues artificiellement:
40	– – – combinées avec des fragments, des égrisés, etc., de pierres gemmes	800.—		800.—
	– – – autres:
42	– – – – d’un diamètre supérieur à 1 m	10.—		5.—
44	– – – – d’un diamètre de 1 m ou moins	30.—		20.—
6805.	Pierres à aiguiser ou à polir à la main, en pierres naturelles, en abrasifs agglomérés ou en poterie:
10	– en pierres naturelles	1.50		1.50
20	– en abrasifs agglomérés ou en poterie	25.—		13.—
6806.	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés:
	– appliqués sur tissus:
10	– – en rouleaux de plus de 60 cm de largeur, recouverts d’abrasifs sur une seule face	60.—		30.—
12	– – autres	65.—		35.—
	– appliqués sur papier, carton ou autres matières:
20	– – en rouleaux de plus de 60 cm de largeur, recouverts d’abrasifs sur une seule face	40.—		20.—
22	– – autres	45.—		25.—
6807.	Laines de laitier, de scories, de roche et autres laines minérales similaires; vermiculite expansée, argile expansée et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages calorifuges ou acoustiques, à l’exclusion de ceux des n^os6812, 6813 et du chapitre 69:
10	– en vrac	2.—		1.—
20	– autres	12.—		6.—
6808.01	Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, etc.)	1.—		–.50
6809.	Panneaux, planches, carreaux, blocs et similaires, en fibres végétales, fibres de bois, paille, copeaux ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux:
10	– panneaux en copeaux de bois agglomérés avec de la magnésite, conformes aux spécimens déposés, importés par les bureaux de douane de Buchs, St. Margrethen ou Schaanwald	6.—		3.—
12	– autres	10.—		5.—
6810.	Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre:
10	– panneaux, planches, carreaux et matériaux similaires, non ornementés	10.—		5.—
20	– moulages et autres ouvrages	25.—		13.—
6811.	Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés, y compris les ouvrages en ciment de laitier ou en «granito»:
10	– ornements architectoniques	20.—		10.—
20	– poutrelles pour plafonds, en béton armé avec revêtement d’argile	1.80		1.—
22	– tuyaux et mâts, armés	4.—		2.—
24	– autres ouvrages	2.—		1.—
6812.	Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment et similaires:
10	– plaques, sans enduit de couleur ou similaire	10.—		5.—
20	– autres	15.—		7.—
6813.	Amiante travaillé; ouvrages en amiante, autres que ceux du n^o6814 (cartons, fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, etc.), même armés, mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium, et ouvrages en ces matières:
10	– amiante en vrac, papier et carton d’amiante	7.—		5.—
20	– fils, cordons, cordes, tresses, tissus, en pièces	40.—		30.—
30	– matériel d’isolation et d’obturation, tel que pièces de raccord, joints, tubes, bobines, articles pressés ou moulés	45.—		40.—
40	– autres	45.—		40.—
6814.01	Garnitures de friction (segments, disques, rondelles, bandes, planches, plaques, rouleaux, etc.) pour freins, pour embrayages et pour tous organes de frottement, à base d’amiante, d’autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d’autres matières.	70.—		50.—
6815.	Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica sur papier ou tissu (micanite, micafolium, etc.):
10	– feuilles ou lamelles, débitées en pièces régulières ou découpées en vue d’un usage déterminé, sans autre travail	8.—		8.—
20	– autres ouvrages en mica	45.—		45.—
6816.	Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs:
10	– briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction	3.—		1.—
12	– autres	7.—		7.—
6901.01	Briques, dalles, carreaux et autres pièces calorifuges en terres d’infusoires, kieselgur, farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues	3.—		2.50
6902.	Briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction, réfractaires:
10	– en chamotte, quartzite ou magnésite	3.—		2.50
20	– autres (en corindon, bauxite, graphite, etc.)	3.—		2.50
6903.	Autres produits réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, etc.):
10	– en chamotte, quartzite ou magnésite	3.50		2.50
20	– autres (en corindon, bauxite, graphite, etc.)	7.—		7.—
6904.	Briques de construction (y compris les hourdis, cache-poutrelles et éléments similaires):
10	– briques dites «klinkers», brutes ou vernissées au sel	3.—		1.50
18	– poutrelles pour plafonds, renforcées de béton armé	1.80		1.—
	– autres:
20	– – brutes ou engobées	1.—		–.50
22	– – vernissées	6.—		3.—
6905.	Tulles, ornements architectoniques (corniches, frises, etc.) et autres poteries de bâtiment (mitres, boisseaux, etc.):
10	– tuiles	2.—		1.—
20	– ornements architectoniques et poteries de bâtiment	8.—		4.—
6906.	Tuyaux, raccords et autres pièces pour canalisations et usages similaires:
	– en terre cuite:
10	– – non vernissés	1.—		–.50
12	– – vernissés	5.—		5.—
	– en grès:
20	– – tuyaux droits, sans embranchements ni aménagements similaires	10.—		7.—
22	– – autres	10.—		7.—
6907.	Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés:
10	– en terre cuite	4.—		3.50
	– en grès, faïence ou matières similaires:
20	– – de plus de 4 mm d’épaisseur	3.—		3.—
22	– – de 4 mm d’épaisseur ou moins	8.—		8.—
6908.	Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement:
10	– de plus de 4 mm d’épaisseur	8.50		8.—
12	– de 4 mm d’épaisseur ou moins	15.—		15.—
6909.	Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage:
	– appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques:
10	– – briques, plaques et ouvrages de forme spéciale en matières céramiques de tout genre, pour la filtration	9.—		6.—
12	– – autres (y compris les récipients à pression, les jarres, les bouteilles de transport, les touries, les bacs et les récipients similaires à acides et à autres produits chimiques)	20.—		20.—
20	– auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale	6.—		3.—
	– autres:
30	– – en porcelaine	30.—		30.—
40	– – en autres matières céramiques	15.—		9.—
6910.01	Éviers, lavabos, bidets, cuvettes de waterclosets, baignoires et autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques	35.—		35.—
6911.	Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine:
10	– unicolores	45.—		45.—
20	– multicolores	60.—		60.—
6912.	Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières céramiques:
	– unicolores:
10	– – en terre cuite	15.—		10.—
12	– – en grès, faïence et matières similaires	40.—		40.—
20	– multicolores	50.—		40.—
6913.	Statuettes, objets de fantaisie, d’ameublement, d’ornementation ou de parure:
10	– lampes et autres appareils d’éclairage et leurs parties	100.—		80.—
	– autres:
20	– – en porcelaine	60.—		60.—
22	– – en terre cuite, grès, faïence et matières similaires	40.—		40.—
6914.	Autres ouvrages en matières céramiques:
10	– poêles de catelles et cheminées, montés ou démontés; poêles en fer avec revêtement de catelles	30.—		20.—
	– autres ouvrages:
	– – unicolores:
20	– – – en terre cuite	15.—		10.—
	– – – en grès, faïence, porcelaine et matières similaires:
22	– – – – boutons pour fermetures de bouteilles	9.—		9.—
24	– – – – autres	30.—		30.—
30	– – multicolores	50.—		35.—
7001.01	Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre; verre en masse (à l’exclusion du verre d’optique)	–.05		–.05
7002.01	Verre dit «émail», en masse, en barres, baguettes ou tubes	5.—		3.—
7003.01	Verre en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaillé (à l’exclusion du verre d’optique)	3.—		2.70
7004.	Verre coulé ou laminé (verre brut), non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire:
10	– verre cathédrale, avec surface rugueuse, d’une épaisseur de 4,4 mm ou moins	5.—		4.—
12	– autre	6.—		4.—
7005.01	Verre étiré ou soufflé, dit «verre à vitres», non travaillé (même plaqué en cours de fabrication), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire	10.—		5.—
7006.	Verre coulé ou laminé et «verre à vitres» (même armés ou plaqués en cours de fabrication), simplement doucis ou polis sur une ou deux faces, en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire:
10	– verre coulé ou laminé (verre brut), douci ou poli sur une face	10.—		8.—
30	– verre à glace	16.—		10.—
7007.	Verre coulé ou laminé et «verre à vitres» (doucis ou polis ou non), découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ou bien courbés ou autrement travaillés (biseautés, gravés, etc.); vitrages isolants à parois multiples; verres assemblés en vitraux:
	– verre coulé ou laminé et verre à vitres:
10	– – verre coulé ou laminé (verre brut)	10.—		8.—
20	– – verre à vitres	15.—		12.—
	– – verre à glace:
30	– – – sans autre travail	20.—		20.—
32	– – – avec autre travail (biseauté, gravé, etc.)	30.—		20.—
40	– vitrages isolants	20.—		10.—
50	– vitraux d’églises et autres vitraux d’art; peintures sur verre	180.—		90.—
7008.	Glaces ou verres de sécurité, même façonnés, consistant en verres trempés ou formés de deux ou plusieurs feuilles contre-collées:
10	– verres de sécurité feuilletés, non travaillés sur les bords	20.—		20.—
	– autres:
20	– – verres émaillés	30.—		20.—
22	– – autres	50.—		30.—
7009.	Miroirs en verre, encadrés ou non, y compris les miroirs rétroviseurs:
10	– non travaillés	40.—		30.—
	– travaillés:
20	– – miroirs de poche, miroirs à support et miroirs à main, même encadrés	90.—		60.—
	– – autres:
30	– – – non encadrés	55.—		40.—
32	– – – encadrés	90.—		70.—
7010.	Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à comprimés et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en verre, bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre:
	– bonbonnes, bouteilles et flacons, clissés ou gainés, sans fermeture:
10	– – clissés grossièrement de roseaux, d’osier, de copeaux de bois ou de paille, ou garnis de bandes de fer	12.—		10.—
12	– – clissés autrement ou gainés de matières textiles, etc.	40.—		30.—
20	– bocaux et bouteilles à conserves, non combinés avec d’autres matières	14.—		7.—
	– autres:
	– – non travaillés, ni combinés avec d’autres matières:
30	– – – en verre vert	10.—		5.—
	– – – en verre brun, d’un poids unitaire de:
32	– – – – plus de 150 g	8.—		6.—
34	– – – – 150 g ou moins	10.—		8.—
36	– – – en verre mi-blanc	15.—		8.—
38	– – – en verre autrement coloré ou en verre incolore (blanc)	20.—		15.—
		droits des n^os 7010.30/38 majorés de:		droits des n^os 7010.30/38 majorés de:
49	– – avec marque en couleur de tout genre, sans autre travail, non combinés avec d’autres matières	5.—		3.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
50	– – travaillés ou combinés avec d’autres matières	40.—		30.—
7011.01	Ampoules et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, non finies, sans garnitures, pour lampes, tubes et valves électriques et similaires	5.—		5.—
7012.	Ampoules en verre pour récipients isolants, finies ou non:
10	– non métallisées	3.—		3.—
12	– autres	40.—		30.—
7013.	Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la toilette, pour le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, à l’exclusion des articles du n^o7019:
08	– bocaux et bouteilles à conserves, pour le ménage, non combinés avec d’autres matières	14.—		7.—
	– autres:
10	– – non travaillés ni combinés avec d’autres matières	24.—		18.—
12	– – travaillés ou combinés avec d’autres matières	40.—		34.—
7014.	Verrerie d’éclairage, de signalisation et d’optique commune, en verre non optique ni optiquement travaillé:
10	– abat-jour; réservoirs à pétrole	40.—		20.—
12	– autre verrerie d’éclairage	110.—		90.—
20	– autres	5.—		5.—
7015.	Verres d’horlogerie, de lunetterie commune et analogues, bombés, cintrés et similaires, y compris les boules creuses et les segments:
10	– bruts, simplement découpés	3.—		3.—
12	– travaillés	100.—		100.—
7016.01	Pavés, briques, carreaux, tulles et autres articles en verre coulé ou moulé, même armé, pour le bâtiment et la construction; verre dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques et coquilles	9.—		5.—
7017.	Verrerie de laboratoire, d’hygiène et de pharmacie, en verre, même graduée ou jaugée; ampoules pour sérums et articles similaires:
10	– articles en quartz fondu	40.—		40.—
20	– ampoules	22.—		22.—
30	– autres	20.—		20.—
7018.01	Verre d’optique et éléments en verre d’optique et de lunetterie médicale, autres que les éléments d’optique travaillés optiquement	3.—		3.—
7019.	Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires de verroterie; cubes, dés, plaquettes, fragments et éclats (même sur support), en verre, pour mosaïques et décorations similaires; yeux artificiels en verre, autres que de prothèse, y compris les yeux pour jouets; objets de verroterie; objets de fantaisie en verre travaillé au chalumeau (verre filé):
	– perles de verre, imitations de pierres gemmes, etc.:
	– – non travaillées:
06	– – – microbilles (ballotines)	15.—		10.—
08	– – – cubes, dés et plaquettes pour mosaiques (même sur support de papier, etc., sans motif décoratif)	12.—		8.—
10	– – – autres	25.—		25.—
12	– travaillées, mais non montées	40.—		40.—
30	– autres	90.—		60.—
7020.	Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières:
	– laine de verre et fibres de verre:
10	– – en masse	5.—		5.—
12	– – en plaques, voiles («mats»), tubes et formes similaires	15.—		15.—
20	– mèches et fils	40.—		30.—
30	– tissus, rubans, passementeries et similaires, en pièces
40	– articles confectionnés en tissus, rubans, etc.	800.—		600.—
7021.	Autres ouvrages en verre:
10	– mosaïques en verre	180.—		90.—
20	– autres	40.—		40.—
		par kg brut		par kg brut
7101.01	Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties	20.—		10.—
7102.	Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties:
10	– brutes	1.—		1.—
20	– travaillées	20.—		10.—
7103.	Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties:
10	– brutes	1.—		1.—
20	– travaillées	20.—		10.—
7104.01	Egrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques	1.—		1.—
7105.	Argent et alliages d’argent (y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné), bruts ou mi-ouvrés:
10	– en masses, lingots, barres coulées, poudre	–.10		–.10
	– laminés en barres, tôles, plaques, bandes, lames, ou étirés en fils, tubes, etc.:
20	– – soudure d’argent	–.50		–.50
22	– – autres	2.—		2.—
30	battus en feuilles minces, cannetilles et paillettes	3.—		3.—
7106.01	Plaqué ou doublé d’argent, brut ou mi-oucré	1.—		1.—
		par kg brut		par kg brut
7107.	Or et alliages d’or (y compris l’or platiné), bruts ou mi‑ouvrés:
10	– en masses, lingots, barres coulées, poudre	exempts		exempts
20	– laminés en barres, tôles, plaques, bandes, lames, ou étirés en fils, tubes, etc.	5.—		3.—
30	– battus en feuilles minces; cannetilles et paillettes	10.—		10.—
7108.01	Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, brut ou mi-ouvré	3.—		3.—
7109.	Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts ou mi-ouvrés:
10	– en masses, lingots, barres coulées, poudre, mousse	1.—		1.—
20	– battus, laminés ou étirés	20.—		20.—
7110.01	Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux communs ou sur métaux précieux, brut ou mi-ouvré	3.—		3.—
7111.01	Cendres d’orfèvre, débris et déchets de métaux précieux	–.10		–.10
7112.01	Articles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:
10	– en argent, même doré ou platiné	9.—		9.—
20	– en or ou platine	50.—		50.—
30	– en plaqués ou doublés de métaux précieux	8.—		8.—
7113.	Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:
	– en argent, même doré ou platiné:
10	– – coutellerie en métaux communs, avec manche en argent	8.—		7.—
12	– – articles d’orfèvrerie en argent avec parties en verre, en marbre ou autres pierres communes, en matières céramiques ou en autres matières	2.—		2.—
14	– – autres articles d’orfèvrerie en argent	9.—		8.—
	– en or ou platine:
20	– – coutellerie en métaux communs avec manche en or ou en platine, et autres articles d’orfèvrerie en or ou en platine avec parties en verre, en marbre ou autres pierres communes, en matières céramiques ou en autres matières	30.—		30.—
22	autres	50.—		50.—
30	– en plaqués ou doublés de métaux précieux	6.—		5.—
7114.	Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:
10	– en argent, même doré ou platiné	9.—		8.—
20	– en or ou platine	30.—		30.—
30	– en plaqués ou en doublés de métaux précieux	3.—		3.—
		par kg brut		par kg brut
7115.	Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées:
10	– objets d’usage courant, tels que cendriers, presse-papiers et similaires; statuettes	10.—		10.—
12	– autres	50.—		35.—
7116.01	Bijouterie de fantaisie	4.—		4.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
7201.	Monnaies:
10	– d’or	exemptes		exemptes
20	– d’argent	exemptes		exemptes
30	– de métaux communs	exemptes		exemptes
7301.01	Fontes (y compris la fonte spiegel) brutes, en lingots, gueuses, saumons ou masses	–.10		–.05
7302.	Ferro-alliages:
10	– ferro-aluminium contenant plus de 10 %, jusqu’à 90 % d’aluminium	40.—		40.—
20	– ferro-silicium contenant plus de 25 %, jusqu’à 96 % de silicium	1.50		1.50
30	– autres	–.50		–.50
7303.	Déchets d’usinage et débris, en fer ou en acier, ferrailles:
10	– déchets d’usinage	–.05		–.05
20	– débris et ferraille	–.10		–.05
7304.01	Grenailles de fer ou d’acier, même concassées ou calibrées	–.10		–.05
7305.01	Poudres de fer ou d’acier; fer et acier spongieux (éponge)	–.10		–.05
7306.01	Fer et acier en massiaux, lingots ou masses	–.10		–.05
7307.01	Fer et acier en blooms, billettes, brames et largets; fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou par martelage (ébauches de forge)	–.10		–.05
	N.B. ad 7307. Les ébauches de forge présentant les caractéristiques des pièces de machines brutes ou dégrossies sont taxées aux droits du n^o7340.
7308.01	Ébauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier	selon n^o7313		selon n^o7313
7309.01	Larges plats en fer ou en acier	selon n^o7310		selon n^o7310
7310.	Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer ou en acier, obtenues ou parachevées à froid; barres creuses en acier pour le forage des mines:
	– laminées à chaud, filées à chaud ou forgées, non décapées:
10	– – fil machine, d’un diamètre moyen (épaisseur) de plus de 5, jusqu’à 17 mm, en rouleaux	5.50		5.50
	– – fers et aciers ronds, d’une épaisseur de:
20	– – – plus de 88 mm	–.50		–.50
22	– – – plus de 39, jusqu’à 88 mm	3.50		3.50
24	– – – 39 mm ou moins	5.50		5.50
	– – fers et aciers plats ou carres, présentant en section une surface de:
30	– – – plus de 88 cm²	–.50		–.50
32	– – – plus de 35, jusqu’à 88 cm²	3.—		3.—
34	– – – 35 cm²ou moins	5.50		5.50
	– – autres fers ou aciers en barres, présentant en section une dimension maximum de:
40	– – – plus de 122 mm	–.30		–.30
42	– – – plus de 77, jusqu’à 122 mm	1.—		1.—
44	– – – plus de 52, jusqu’à 77 mm	2.50		2.50
46	– – – 52 mm ou moins	5.50		5.50
	– décapées:	droits de n^os 7310.10/46 majorés de:		droits de n^os 7310.10/46 majorés de:
47	– – produits des n^os7310.20, 7310.30 et 7310.40	–.20		–.20
49	– – autres	2.—		2.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
	– obtenues ou parachevées à froid, présentant en section une dimension maximum de:
50	– – plus de 64 mm	8.—		8.—
52	– – 64 mm ou moins	10.—		10.—
	– perfectionnées en surface:
	– – bleuies ou cuivrées, présentant en section une dimension maximum de:
61	– – – plus de 64 mm	10.—		10.—
63	– – – 64 mm ou moins	14.—		14.—
	– – autrement perfectionnées, présentant en section une dimension maximum de:
65	– – – plus de 64 mm	13.—		13.—
67	– – – 64 mm ou moins	15.—		15.—
80	– percées, cintrées ou autrement usinees	20.—		20.—
90	– barres creuses pour le forage des mines	1.—		1.—
7311.	Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, ou bien obtenus ou parachevés à froid, palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés:
	– laminés à chaud, filés à chaud ou forgés, non décapés, présentant en section une dimension maximum de:
10	– – plus de 122 mm	–.30		–.30
12	– – plus de 77, jusqu’à 122 mm	1.—		1.—
14	– – plus de 52, jusqu’à 77 mm	3.—		3.—
16	– – 52 mm ou moins	5.50		5.50
	– décapés:	droits des n^os 7311.10/16 majorés de:		droits des n^os 7311.10/16 majorés de:
17	– – produits du n^o7311.10	–.20		–.20
19	– – autres	2.—		2.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
	– obtenus ou parachevés à froid, présentant en section une dimension maximum de:
20	– – plus de 64 mm	8.—		8.—
22	– – 64 mm ou moins	10.—		10.—
	– perfectionnés en surface:
	– – bleuis ou cuivrés, présentant en section une dimension maximum de:
31	– – – plus de 64 mm	10.—		10.—
33	– – – 64 mm ou moins	14.—		14.—
	– – autrement perfectionnés, présentant en section une dimension maximum de:
35	– – – plus de 64 mm	13.—		13.—
37	– – – 64 mm ou moins	15.—		15.—
40	– percés, cintrés ou autrement usines	20.—		16.—
50	– palplanches percées ou faites d’éléments assemblés	15.—		15.—
7312.	Feuillards en fer ou en acier, laminés à chaud ou à froid:
10	– laminés à chaud, non décapés	5.50		5.50
	– laminés à froid ou décapés, d’une épaisseur de:
20	– – plus de 1,1 mm	11.—		11.—
22	– – plus de 0,5, jusqu’à 1,1 mm	12.—		12.—
24	– – 0,5 mm ou moins	14.—		14.—
	– perfectionnés en surface ou usines:
	– – bleuis ou cuivrés, d’une épaisseur de:
31	– – – plus de 1,1 mm	13.—		13.—
33	– – – plus de 0,5, jusqu’à 1,1 mm	14.—		14.—
35	– – – 0,5 mm ou moins	16.—		16.—
	– – autrement perfectionnés, ou usinés, d’une épaisseur de:
41	– – – plus de 1,1 mm	16.—		14.—
43	– – – plus de 0,5, jusqu’à 1,l mm	17.—		17.—
45	– – – 0,5 mm ou moins	19.—		16.—
7313.	Tôles de fer ou d’acier, laminées à chaud ou à froid:
	– unies ou façonnées par laminage ou pressage, non usinées, même découpées à plus de 500 mm de largeur:
	– – laminées à chaud, non décapées, d’une épaisseur de:
10	– – – plus de 9,4 mm	–.30		–.30
12	– – – plus de 2,9, jusqu’à 9,4 mm	–.70		–.70
14	– – – 2,9 mm ou moins	1.—		1.—
	– – laminées à froid ou décapées:
20	– – – en rouleaux ou en bottes ployées	1.—		1.—
26	– – – autres	1.—		1.—
	– – perfectionnées en surface:
31	– – – étamées (fer blanc)	2.—		1.60
33	– – – zinguées ou plombées	3.—		2.40
35	– – – autrement perfectionnées	4.—		3.—
	– simplement découpées, jusqu’à 500 mm de largeur:
40	– – non perfectionnées en surface	10.—		8.—
43	– – perfectionnées en surface	15.—		12.—
	– autrement usinées:
	– – tôles pour chaudières, cintrées ou bombées, sans trous de rivetage, d’une épaisseur de:
60	– – – plus de 3 mm	2.—		1.60
62	– – – 3 mm ou moins	20.—		16.—
70	– – tôle ondulée, même perfectionnée en surface	4.—		3.—
80	– – autres (percées, cintrées ou bombées)	20.—		16.—
	– tôle pour dynamos, destinée à la construction d’organes électriques de machines et d’appareils:
90	– – en feuilles ou en bandes	–.30		–.20
92	– – découpée (en forme de T, E, etc.)	4.—		3.—
7315.01	Aciers alliés et acier fin au carbone, sous les formes indiquées aux n^os7306 à 7314	selon n^os 7306/7314		selon n^os. 7306/7307, 7310/7313
7316.	Eléments de voies ferrées en fer ou acier: rails, contre-rails, aiguilles, pointes de cœur, croisements et changements de voies, tringles d’aiguillage, crémaillères, traverses, éclisses, coussinets et coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails:
	– rails pour voies ferrées, même perces ou cintrés, pesant par mètre linéaire:
10	– – plus de 16 kg	–.60		–.60
	– – 16 kg ou moins:
12	– – – non percés ni cintrés	4.—		4.—
14	– – – percés ou cintrés	5.—		5.—
	– traverses pour voies ferrées, même percées ou rabattues, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 25 kg	–.60		–.60
	– – 25 kg ou moins:
22	– – – non percées	4.—		4.—
24	– – – percées	5.—		5.—
30	– aiguilles, pointes de cœur, croisements et changements de voles, tringles d’aiguillage, crémaillères, contre-rails	6.—		6.—
40	– éclisses et coussinets	8.—		7.—
50	– autres	15.—		12.—
7317.01	Tubes et tuyaux en fonte	6.50		6.—
7318.	Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), en fer ou en acier, à l’exclusion des articles du n^o7319:
	– soudés ou laminés (sans soudure), même étirés à froid ultérieurement, pourvus ou non de filets, de manchons, de collerettes ou de brides:
	– – droits, à profil circulaire et à paroi d’épaisseur constante:
	– – – non perfectionnés en surface:
10	– – – – de plus de 10 cm d’ouverture ou à paroi de plus de 4 mm d’épaisseur	1.—		1.—
12	– – – – de 10 cm ou moins d’ouverture et à paroi de 4 mm ou moins d’épaisseur	3.—		3.—
	– – – – perfectionnés en surface ou revêtus de matières textiles:
15	– – – – de plus de 10 cm d’ouverture ou à paroi de plus de 4 mm d’épaisseur	7.—		7.—
17	– – – – de 10 cm ou moins d’ouverture et à paroi de 4 mm ou moins d’épaisseur	9.—		9.—
	– – autres:
20	– – – non perfectionnés en surface	7.—		7.—
25	– – – perfectionnés en surface ou revêtus de matières textiles	12.—		12.—
	– rivés, agrafés, repliés ou brasés:
30	– – tuyaux de poêle	20.—		20.—
	– – autres:
40	– – – non perfectionnés en surface	40.—		30.—
43	– – – perfectionnés en surface	45.—		35.—
	– tuyaux ondulés, en tôle de fer:
	– – non perfectionnés en surface, à paroi d’une épaisseur de:
50	– – – plus de 3 mm	–.30		–.30
52	– – – 3 mm ou moins	1.50		1.50
55	– – perfectionnés en surface	3.—		3.—
7319.01	Conduites forcées en acier, même frettées, du type utilisé pour les installations hydroélectriques	18.—		14.—
7320.	Accessoires de tuyauterie en fer ou en acier (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.):
10	– en fonte	8.—		8.—
	– en fer:
	– – brides, d’un poids unitaire de:
20	– – – plus de 100 kg	7.—		7.—
22	– – – 100 kg ou moins	11.—		11.—
	– – autres accessoires que les brides:
	– – – non perfectionnés en surface:
24	– – – – en fonte malléable	18.—		16.—
26	– – – – autres	18.—		16.—
	– – – perfectionnés en surface:
31	– – – – en fonte malléable	24.—		22.—
33	– – – – autres	24.—		22.—
	– en tôle de fer:
40	– – non perfectionnés en surface	60.—		50.—
43	– – perfectionnés en surface	70.—		60.—
7321.	Constructions, même incomplètes, assemblées ou non, et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et de fenêtres, rideaux de fermeture, balustrades, grilles, etc.), en fer ou en acier; tôles, feuillards, barres, profilés, tubes, etc., en fer ou en acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction:
10	– rideaux de fermeture à rouleaux	45.—		25.—
14	– tôles et feuillards présentant, dans une direction, des nervures de renforcement obtenues par formage à froid, non combinés avec d’autres matières, des types utilisés pour les toitures et les «coffrages perdus»	20.—		10.—
20	– autres	20.—		16.—
7322.	Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, en fer ou en acier, d’une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge:
	– en acier inoxydable, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 3000 kg	40.—		30.—
12	– – plus de 1500, jusqu’à 3000 kg	50.—		40.—
14	– – plus de 750, jusqu’à 1500 kg	80.—		60.—
16	– – 750 kg ou moins	110.—		90.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 5000 kg	15.—		10.—
22	– – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg	17.—		12.—
24	– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg	18.—		14.—
26	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	20.—		15.—
28	– – 100 kg ou moins	22.—		16.—
7323.	Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en tôle de fer ou d’acier:
	– d’une contenance de plus de 50 litres:
10	– – bidons à carbure, usagés	5.—		3.—
12	– – fûts	25.—		20.—
14	– – autres	40.—		32.—
	– d’une contenance de 50 litres ou moins
20	– – bruts	40.—		32.—
23	– – autres	60.—		35.—
7324.	Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés:
10	– en acier inoxydable	90.—		45.—
20	– autres	20.—		15.—
7325.	Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d’acier, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité:
	– bruts, d’un diamètre de:
10	– – plus de 40 mm	25.—		15.—
12	– – plus de 14, jusqu’à 40 mm	30.—		30.—
14	– – 14 mm ou moins	50.—		40.—
	– faits de fils perfectionnés en surface, d’un diamètre de:
21	– – plus de 40 mm	30.—		20.—
23	– – plus de 14, jusqu’à 40 mm	35.—		35.—
25	– – 14 mm ou moins	55.—		50.—
7326.01	Ronces artificielles; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d’acier	25.—		15.—
7327.	Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier:
10	– toiles métalliques	30.—		30.—
20	– grillages et treillis	20.—		20.—
7328.	Treillis d’une seule pièce, en fer ou en acier, exécutés à l’aide d’une tôle ou d’une bande incisée et déployée	20.—		16.—
7329.	Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fer ou en acier:
10	– chaînes articulées	40.—		30.—
	– autres, à maillons d’une épaisseur de:
20	– – plus de 5 mm	25.—		22.—
22	– – plus de 1, jusqu’à 5 mm	50.—		45.—
24	– – 1 mm ou moins	70.—		60.—
7330.01	Ancres, grappins et leurs parties, en fer ou en acier	35.—		18.—
7331.	Pointes, clous, crampons appointés, agrafes ondulées et biseautées, pitons, crochets et punaises, en fer ou en acier, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre:
10	– crampons de fers à cheval, garnis de métal dur	400.—		300.—
12	– autres crampons, griffes et similaires pour fers à cheval; clous à ferrer les animaux et clous à sabots	60.—		50.—
20	– crampons de rails	22.—		17.—
30	– clous de décoration, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre	70.—		55.—
40	– en fil de fer, non forgés	22.—		20.—
50	– autres	35.—		18.—
7332.	Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fonds, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fer ou en acier; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort), en fer ou en acier:
	– vis et écrous tournés et autres décolletages, d’un poids unitaire de 100 g ou moins:
	– – vis et écrous dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:
10	– – – plus de 6 mm	50.—		25.—
12	– – – 6 mm ou moins	80.—		40.—
14	– – autres décolletages	100.—		50.—
20	– tire-fond	20.—		16.—
	– autres:
	– – sans pas de vis, dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:
30	– – – plus de 17 mm	18.—		14.—
32	– – – plus de 11, jusqu’à 17 mm	25.—		20.—
34	– – – 11 mm ou moins	35.—		30.—
	– – avec pas de vis à métaux, dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:
40	– – – plus de 17 mm	20.—		16.—
42	– – – plus de 11, jusqu’à 17 mm	30.—		25.—
44	– – – plus de 6, jusquà 11 mm	40.—		30.—
46	– – – 6 mm ou moins	40.—		32.—
	– – avec pas de vis à bois, dont le diamètre de la tige mesure:
50	– – – plus de 17 mm	20.—		16.—
52	– – – plus de 11, jusqu’à 17 mm	35.—		30.—
54	– – – plus de 6, jusqu’à 11 mm	40.—		32.—
56	– – – 6 mm ou moins	55.—		45.—
7333.01	Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches, passe-cordonnets, passe-lacets et articles similaires pour effectuer à la main des travaux de couture, de broderie, de filet ou de tapisserie, poinçons à broder, ébauchés ou finis, en fer ou en acier	140.—		110.—
7334.01	Epingles autres que de parure, en fer ou en acier, y compris les épingles à cheveux, ondulateurs et similaires	130.—		90.—
7335.	Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier:
	– ressorts de traction, de suspension et de choc, pour matériel ferroviaire roulant; ressorts de suspension à lames, ainsi que leurs lames:
10	– – dégrossis	1.80		1.—
	– – usinés, d’un poids unitaire de:
12	– – – plus de 100 kg	6.—		4.—
14	– – – plus de 25, jusqu’à 100 kg	9.—		7.—
16	– – – 25 kg ou moins	12.—		9.—
20	– ressorts de rembourrage	32.—		16.—
	– autres:
	– – non perfectionnés en surface, d’un poids unitaire de:
30	– – – plus de 25 kg	15.—		8.—
32	– – – plus de 2, jusqu’à 25 kg	25.—		13.—
34	– – – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg	35.—		18.—
36	– – – 0,5 kg ou moins	45.—		25.—
	– – perfectionnés en surface, d’un poids unitaire de:
41	– – – plus de 25 kg	25.—		12.—
43	– – – plus de 2, jusqu’à 25 kg	35.—		18.—
45	– – – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg	45.—		25.—
47	– – – 0,5 kg ou moins	55.—		30.—
7336.	Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats et appareils similaires non électriques des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en fer ou en acier:
10	– poêles pour le chauffage, calorifères, cuisinières et potagers; chaudières en fonte grise	25.—		20.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 100 kg	30.—		24.—
22	– – 100 kg ou moins	50.—		40.—
7337.	Chaudières (autres que les générateurs de vapeur du n^o8401) et radiateurs, pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fer ou acier; générateurs et distributeurs d’air chaud (y compris ceux pouvant également fonctionner comme distributeurs d’air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fer ou acier:
	– chaudières, générateurs et distributeurs d’air chaud, et leurs parties:
	– – en fonte grise, d’un poids unitaire de:
10	– – – plus de 5000 kg	10.—		7.—
12	– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	11.—		8.—
14	– – – 500 kg ou moins	12.—		9.—
	– – en fer, d’un poids unitaire de:
20	– – – plus de 5000 kg	15.—		12.—
22	– – – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg	18.—		14.—
24	– – – plus de 500, jusqu’à 1000 kg	22.—		16.—
26	– – – plus de 100, jusqu’à 500 kg	25.—		18.—
28	– – – 100 kg ou moins	30.—		23.—
	– radiateurs et leurs parties:
30	– – en fonte grise	20.—		10.—
40	– – en fer	45.—		25.—
7338.	Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en fer ou en acier:
	– en fonte grise:
	– – non perfectionnés en surface, d’un poids unitaire de:
06	– – – plus de 500 kg	8.—		8.—
08	– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg	12.—		9.—
10	– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg	17.—		13.—
12	– – – 10 kg ou moins	19.—		14.—
	– – perfectionnés en surface:
15	– – – marmites et poêles, émaillées	16.—		12.—
		droits des n^os 7338.06/12 majorés de:		droits des n^os 7338.06/12 majorés de:
19	– – – autres	3.—		3.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
	– en acier inoxydable:
20	– – non perfectionnés en surface	110.—		90.—
	– – perfectionnes en surface:
31	– – – dorés ou argentés	170.—		140.—
33	– – – autrement perfectionnés	130.—		115.—
	– autres:
	– – non perfectionnés en surface:
40	– – – poêles et casseroles, et leurs ébauches, même adoucies	40.—		30.—
42	– – – baignoires destinées à l’émaillage	15.—		11.—
44	– – – autres	50.—		38.—
	– – perfectionnés en surface:
61	– – – émaillés	50.—		30.—
63	– – – dorés ou argentés	170.—		140.—
65	– – – autrement perfectionnés	60.—		50.—
7339.	Paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage et usages analogues, en fer ou en acier:
10	– paille de fer et laine d’acier	30.—		15.—
20	– autres	55.—		25.—
7340.	Autres ouvrages en fer ou en acier:
04	– billes et boulets pour broyeurs, en fonte d’acier ou en fonte malléable, usinés, y compris ceux à l’état brut en fonte d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de 50 kg ou moins	20.—		15.—
	– fers à ferrer les animaux:
06	– – dégrossis	15.—		11.—
08	– – autres	30.—		23.—
	– ouvrages en fonte grise:
	– – bruts, d’un poids unitaire de:
10	– – – plus de 20 000 kg	2.—		2.—
12	– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg	3.—		2.50
14	– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	4.50		3.—
16	– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg	6.—		3.—
18	– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg	7.—		4.—
20	– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg	9.—		4.—
22	– – – 2 kg ou moins	10.—		5.—
	– – usinés, d’un poids unitaire de:
24	– – – plus de 20 000 kg	4.—		3.—
26	– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg	7.—		6.—
28	– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	9.—		8.—
30	– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg	12.—		9.—
32	– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg	17.—		13.—
34	– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg	19.—		14.—
36	– – – 2 kg ou moins	22.—		17.—
		droits des n^os 7340.24/36 majorés de:		droits des n^os 7340.24/36 majorés de:
39	– – perfectionnés en surface	3.—		3.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
	– ouvrages en fonte d’acier ou en fonte malléable:
	– – bruts, à l’exclusion de la fonte d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de:
40	– – – plus de 20 000 kg	1.50		1.50
42	– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg	3.—		2.50
44	– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	5.50		4.—
46	– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg	9.—		5.—
48	– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg	14.—		7.—
50	– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg	17.—		8.—
52	– – – 2 kg ou moins	22.—		11.—
	– – usinés, y compris les ouvrages bruts en fonte d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de:
54	– – – plus de 20 000 kg	4.—		3.—
56	– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg	7.—		6.—
58	– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	10.—		8.—
60	– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg	18.—		14.—
62	– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg	30.—		23.—
64	– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg	40.—		30.—
66	– – – 2 kg ou moins	50.—		40.—
		droits des n^os 7340.54/66 majorés de:		droits des n^os 7340.54/66 majorés de:
69	– – perfectionnés en surface	3.—		3.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
	– ouvrages en fer forgé, en acier, en tôle de fer ou en fil de fer:
	– – – bruts, d’un poids unitaire de:
70	– – – plus de 5000 kg	1.50		1.50
72	– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	3.—		2.50
74	– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg	6.—		5.—
76	– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg	9.—		5.—
78	– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg	12.—		6.—
	– – – 2 kg ou moins:
79	– – – – billes et boulets pour broyeurs	16.—		8.—
80	– – – – autres	18.—		9.—
	– – usinés, d’un poids unitaire de:
82	– – – plus de 5000 kg	15.—		10.—
84	– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	22.—		18.—
86	– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg	28.—		20.—
88	– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg	35.—		26.—
90	– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg	40.—		30.—
92	– – – 2 kg ou moins	50.—		40.—
	– – perfectionnés en surface:	droits des n^os 7340.82/92 majorés de:		droits des n^os 7340.82/92 majorés de:
97	– – – dorés ou argentés	100.—		100.—
99	– – – autrement perfectionnés	3.—		3.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
7401.	Mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre affiné); déchets d’usinage et débris, en cuivre:
	– mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre affiné):
10	– – purs	–.30		–.20
12	– – alliés	–.30		–.20
20	– déchets d’usinage	–.10		–.05
30	– débris	–.40		–.20	*
7402.01	Cupro-alliages	1.—		–.50
7403.	Barres, profilés et fils, de section pleine, en cuivre:
	– barres et profilés, non perfectionnés en surface:
10	– – en cuivre pur	15.—		12.—
12	– – en alliages de cuivre	15.—		12.—
	– barres et profilés, perfectionnes en surface:
15	– – en cuivre pur	20.—		16.—
17	– – en alliages de cuivre	20.—		16.—
	– fils, barres et profilés en rouleaux, non perfectionnés en surface:
	– – laminés à chaud ou filés:
20	– – – en cuivre pur	7.—		7.—
22	– – – en alliages de cuivre	7.—		7.—
	– – autres:
	– – – présentant en section une dimension maximum de plus de 6 mm:
26	– – – – en cuivre pur	10.—		10.—
28	– – – – en alliages de cuivre	10.—		10.—
	– – – présentant en section une dimension maximum de plus de 0,5 mm, jusqu’à 6 mm:
30	– – – – en cuivre pur	20.—		20.—
32	– – – – en alliages de cuivre	20.—		20.—
	– – – présentant en section une dimension maximum de 0,5 mm ou moins:
34	– – – – en cuivre pur	25.—		25.—
36	– – – – en alliages de cuivre	25.—		25.—
	– fils en rouleaux, perfectionnés en surface:
41	– – fil léonique	30.—		25.—
		droits des n^os 7403.26/36 majorés de:		droits des n^os 7403.26/36 majorés de:
49	– – autres	5.—		4.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
7404.	Tôles, planches, feuilles et bandes, en cuivre, d’une épaisseur de plus de 0,15 mm:
	– unies ou façonnées par laminage ou pressage, même découpées, mais non autrement usinées:
	– – non perfectionnées en surface:
	– – – découpées de forme carrée ou rectangulaire:
10	– – – – en cuivre pur	15.—		15.—
12	– – – – en alliages de cuivre	15.—		15.—
	– – – autrement découpées, d’une dimension maximum de:
20	– – – – plus de 200 mm	15.—		15.—
22	– – – – 200 mm ou moins	20.—		20.—
		droits des n^os7404.10/22 majorés de:		droits des n^os 7404.10/22 majorés de:
39	– – perfectionnées en surface	5.—		5.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
	– perforées, cintrées ou autrement usinées:
40	– – non perfectionnées en surface	75.—		75.—
	– – perfectionnées en surfage:
61	– – – dorées ou argentées	160.—		160.—
63	– – – autrement perfectionnées	120.—		120.—
7405.	Feuilles et bandes minces, en cuivre (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’une épaisseur de 0,15 mm et moins (support non compris):
10	– bandes de 130 mm et moins de largeur et de plus de 0,06, jusqu’à 0,15 mm d’épaisseur, unies, même décapées	30.—		25.—
12	– autres	130.—		65.—
7406.	Poudres et paillettes de cuivre:
10	– paillettes et poudres lamelleuses	150.—		110.—
12	– autres	20.—		15.—
7407.	Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en cuivre:
	– non perfectionnés en surface:
10	– – en cuivre pur	22.—		18.—
12	– – en alliages de cuivre	22.—		18.—
31	– perfectionnés en surface	27.—		23.—
7408.	Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.):
10	– non perfectionnés en surface	60.—		40.—
31	– perfectionnes en surface	80.—		60.—
7409.	Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, en cuivre, d’une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’un poids unitaire de:
10	– plus de 3000 kg	40.—		20.—
12	– plus de 1500, jusqu’à 3000 kg	50.—		25.—
14	– plus de 750, jusqu’à 1500 kg	80.—		40.—
16	– 750 kg ou moins	110.—		60.—
7410.01	Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de cuivre, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité	45.—		36.—
7411.	Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre:
10	– toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines	30.—		30.—
	– autres	45.—		40.—
7412.01	Treillis d’une seule pièce, en cuivre, exécutés à l’aide d’une tôle ou d’une bande incisée et déployée	40.—		20.—
7413.01	Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre	100.—		75.—
7414.	Pointes, clous, crampons appointés, crochets et punaises, en cuivre, ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre:
10	– non dorés ni argentés	60.—		30.—
31	– dorés ou argentés	170.—		85.—
7415.	Boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie, en cuivre, rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre:
	– vis et écrous tournés et autres décolletages, d’un poids unitaire de 100 g ou moins:
	– – vis et écrous dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:
10	– – – plus de 6 mm	60.—		30.—
12	– – – 6 mm ou moins	90.—		45.—
14	– – autres décolletages	120.—		60.—
	– autres:
30	– – sans pas de vis	60.—		30.—
	– – avec pas de vis à métaux, dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:
40	– – – plus de 6 mm	50.—		30.—
42	– – – 6 mm ou moins	70.—		40.—
	– – avec pas de vis à bois, dont le diamètre de la tige mesure:
50	– – – plus de 6 mm	100.—		50.—
52	– – – 6 mm ou moins	110.—		55.—
7416.01	Ressorts en cuivre	100.—		100.—
7417.	Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en cuivre:
	– bruts ou usinés, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 1 kg	60.—		30.—
12	– – 1 kg ou moins	90.—		60.—
	– perfectionnés en surface:
31	– – dorés ou argentés	160.—		100.—
	– – autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:
33	– – – plus de 1 kg	90.—		50.—
35	– – – 1 kg ou moins	120.—		70.—
7418.	Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en cuivre:
	– bruts ou usinés, d’un poids unitaire de:
10	– plus de 1 kg	60.—		30.—
12	– – 1 kg ou moins	90.—		60.—
	– perfectionnés en surface:
31	– – dorés ou argentés	160.—		100.—
	– – autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:
33	– – – plus de 1 kg	90.—		60.—
35	– – – 1 kg ou moins	120.—		70.—
40	– ébauches de casseroles et de chaudières, embouties	15.—		10.—
7419.	Autres ouvrages en cuivre:
10	– bruts	50.—		30.—
	– usinés, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 1 kg	60.—		30.—
22	– – 1 kg ou moins	90.—		60.—
	– perfectionnés en surface:
31	– – dorés ou argentés	160.—		100.—
	– – autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:
33	– – – plus de 1 kg	90.—		60.—
35	– – – 1 kg ou moins	120.—		70.—
7501.	Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel; nickel brut (à l’exclusion des anodes du n^o7505); déchets et débris, en nickel:
10	– mattes et speiss, nickel brut	–.50		–.25
20	– déchets d’usinage et débris	–.50		–.25
7502.	Barres, profilés et fils, de section pleine, en nickel:
10	– barres et profilés	30.—		27.—
	– fils, présentant en section une dimension maximum de:
20	– – plus de 0,5, jusqu’à 6 mm	35.—		30.—
22	– – 0,5 mm ou moins	60.—		55.—
7503.	Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en nickel; poudres et paillettes de nickel:
	– tôles, planches, feuilles et bandes:
	– – unies ou façonnées par laminage ou pressage, même découpées, mais non autrement usinées ni perfectionnées en surface:
	– – – découpées rectangulairement, d’une épaisseur de:
10	– – – – plus de 0,5 mm	30.—		27.—
12	– – – – 0,5 mm ou moins	40.—		36.—
14	– – – découpées autrement que rectangulairement	50.—		45.—
20	– – perforées, cintrées ou autrement usinées, non perfectionnées en surface	110.—		100.—
	– – perfectionnées en surface:
31	– – – dorées ou argentées	170.—		120.—
33	– – – autrement perfectionnées	130.—		120.—
40	– poudres et paillettes	–.50		40.—
7504.01	Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en nickel	35.—		28.—
7505.01	Anodes pour nickelage, coulées, laminées ou obtenues par électrolyse, brutes ou ouvrées	20.—		16.—
7506.	Autres ouvrages en nickel:
10	– vis et écrous tournés et autres décolletages, d’un poids unitaire de 100 g ou moins	200.—		100.—
12	– cuves, citernes et autres récipients pour usages techniques ou pour véhicules, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même pourvus d’armatures	110.—		60.—
	– autres:
20	– – bruts	60.—		55.—
22	– – usinés	110.—		100.—
	– – perfectionnés en surface:
31	– – – dorés ou argentés	170.—		120.—
33	– – – autrement perfectionnés	130.—		120.—
7601.01	Aluminium brut; déchets d’usinage et débris, en aluminium	65.—		45.—
7602.01	Barres, profilés et fils, de section pleine, en aluminium	85.—		65.—
7603.	Tôles, planches, feuilles et bandes, en aluminium, d’une épaisseur de plus de 0,20 mm:
10	– bandes, légèrement bombées, des types utilisés pour la fabrication des stores	70.—		56.—
20	– autres	85.—		65.—
7604.	Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’une épaisseur de 0,20 mm et moins (support non compris):
06	– revêtues de matières bitumineuses, d’un poids de plus de 400 g par m²	200.—		150.—
08	– revêtues d’un mélange de cire, de caoutchouc et matières similaires, pour la fabrication de clichés	80.—		60.—
	– autres:
10	– – non perfectionnées en surface, unies	200.—		120.—
31	– – autres	200.—		120.—
7605.01	Poudres et paillettes d’aluminium	100.—		70.—
7606.01	Poudres et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en aluminium	85.—		60.—
7607.01	Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)	100.—		80.—
7608.01	Constructions, même incomplètes, assemblées ou non, et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et de fenêtres, balustrades, etc.), en aluminium; tôles, barres, profilés, tubes, etc., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction	100.—		70.—
7609.	Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, en aluminium, d’une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’un poids unitaire de:
10	– plus de 1000 kg	65.—		35.—
12	– 1000 kg ou moins	100.—		70.—
7610.	Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en aluminium, y compris les étuis tubulaires rigides ou souples:
10	– pots de filature	30.—		18.—
	– autres:
12	– – d’une contenance de plus de 50 litres	100.—		60.—
14	– – autres	200.—		130.—
7611.01	Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés	100.—		50.—
7612.01	Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d’aluminium, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité	100.—		70.—
7613.01	Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium	100.—		70.—
7614.01	Treillis d’une seule pièce, en aluminium, exécutés à l’aide d’une tôle ou d’une bande incisée et déployée	100.—		50.—
7615.01	Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en aluminium	200.—		100.—
7616.	Autres ouvrages en aluminium:
10	– vis et écrous tournés et autres décolletages, d’un poids unitaire de 100 g ou moins	200.—		100.—
14	– canettes, busettes, bobines pour filature et tissage	100.—		70.—
20	– pièces coulées et pièces matricées, brutes	100.—		70.—
30	– autres	200.—		130.—
7701.01	Magnésium brut; déchets d’usinage et débris, en magnésium (y compris les tournures non calibrées)	65.—		50.—
7702.	Magnésium en barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tubes, tuyaux, barres creuses, poudres, paillettes et tournures calibrées:
10	– poudres et paillettes	200.—		100.—
20	– autres	85.—		45.—
7703.01	Autres ouvrages en magnésium	200.—		100.—
7704.	Béryllium (glucinium), brut ou ouvré	100.—		80.—
7801.	Plomb brut (même argentifère); déchets d’usinage et débris, en plomb:
10	– plomb brut	–.30		–.20
20	– déchets d’usinage et débris	–.30		–.20
7802.01	Barres, profilés et fils, de section pleine, en plomb	9.—		9.—
7803.01	Tables, feuiIles et bandes, en plomb, d’un poids au m²de plus de 1,7 kg	9.—		6.—
7804.	Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’un poids au m²de 1,7 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes de plomb:
10	– feuilles et bandes minces	30.—		25.—
20	– poudres et paillettes	2.—		2.—
7805.	Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, tubes en S pour siphons, joints, manchons, brides, etc.), en plomb:
10	– tubes, tuyaux et barres creuses	9.—		8.—
20	– accessoires de tuyauterie	18.—		14.—
7806.	Autres ouvrages en plomb:
10	– cuves, citernes et autres récipients pour usages techniques ou pour véhicules, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même munis d’armatures	20.—		12.—
12	– tubes d’emballage	40.—		24.—
	– autres:
20	– – bruts	18.—		11.—
22	– – usinés	20.—		12.—
31	– – perfectionnés en surface	40.—		24.—
7901.	Zinc brut; déchets d’usinage et débris, en Zinc:
10	– zinc brut	–.20		–.10	*
20	– déchets d’usinage et débris	–.30		–.20
7902.01	Barres, profilés et fils, de section pleine, en zinc	4.—		4.—
7903.	Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en zinc; poudres et paillettes de zinc:
10	– planches, feuilles et bandes	4.—		4.—
20	– poudres et paillettes	–.25		–.25
7904.01	Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en zinc	4.—		4.—
7905.	Gouttières, faîtages, lucarnes et autres façonnés, en zinc, pour le bâtiment:
10	– non perfectionnés en surface	35.—		18.—
31	– perfectionnés en surface	70.—		35.—
7906.	Autres ouvrages en zinc:
10	– cuves, citernes et autres récipients pour usages techniques ou pour véhicules, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même munis d’armatures	35.—		20.—
	– autres:
20	– – bruts	30.—		20.—
22	– – usines	35.—		20.—
	– – perfectionnés en surface:
31	– – – dorés ou argentés	160.—		80.—
33	– – – autrement perfectionnés	70.—		50.—
8001.	Étain brut, déchets d’usinage et débris, en étain:
10	– étain brut	–.50		–.30	*
20	– déchets d’usinage et débris	–.50		–.30
8002.	Barres, profilés et fils, de section pleine, en étain:
10	– barres, profilés et fils	13.—		10.—
	– soudure, d’étain, même alliée au plomb en toute proportion:
20	– – en bandes laminées	15.—		10.—
22	– – autre	–.70		–.70
8003.01	Tables (tôles), planches, feuilles et bandes, en étain, d’un poids au m²de plus de 1 kg	13.—		13.—
8004.	Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’un poids au m²de 1 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes d’étain:
10	– feuilles et bandes minces	60.—		60.—
20	– poudres et paillettes	–.50		–.50
8005.01	Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) en étain	15.—		15.—
8006.	Autres ouvrages en étain:
10	– tubes d’emballage souples	90.—		50.—
	– autres ouvrages:
20	– – bruts	50.—		45.—
22	– – usinés	50.—		45.—
	– – perfectionnés en surface:
31	– – – dorés ou argentés	160.—		160.—
33	– – – autrement perfectionnés	130.—		120.—
8101.	Tungstène (wolfram), brut ou ouvré:
10	– brut	5.—		5.—
	– en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:
20	– – laminés	60.—		60.—
22	– – étirés	120.—		120.—
40	– autres ouvrages	200.—		200.—
8102.	Molybdène, brut ou ouvré:
10	– brut	5.—		5.—
	– en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:
20	– – laminés	60.—		60.—
22	– – étirés	120.—		120.—
40	– autres ouvrages	200.—		200.—
8103.	Tantale, brut ou ouvré:
10	– brut	5.—		5.—
	– en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:
20	– – laminés	60.—		60.—
22	– – étirés	120.—		120.—
40	– autres ouvrages	200.—		200.—
8104.	Autres métaux communs, bruts ou ouvrés; cermets, bruts ou ouvrés:
	– bruts:
10	– – antimoine	–.50		–.50
12	– – autres	5.—		5.—
	– en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:
20	– – laminés	60.—		60.—
22	– – étirés	120.—		120.—
40	– autres ouvrages	200.—		200.—
8201.	Bêches, pelles, pioches, pies, houes, binettes, fourches, crocs, râteaux et racloirs, haches, serpes et outils similaires à taillants; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main:
10	– fourches, faux, faucilles	22.—		11.—
20	– bêches, houes, hoyaux, crocs, râteaux	25.—		22.—
30	– pelles et pioches	35.—		16.—
	– cognées, haches et serpes, d’un poids unitaire de:
40	– – plus de 2 kg	40.—		25.—
42	– – 2 kg ou moins	50.—		25.—
50	– autres	40.—		25.—
8202.	Scies à main montées, lames de scines de toutes sortes (y compris les fraises‑scies et les lames non dentées pour le sciage):
	– pour le travail des métaux:
	– – lames de scies circulaires, d’un poids unitaire de:
10	– – – plus de 5 kg	60.—		50.—
12	– – – plus de 2, jusqu’à 5 kg	85.—		85.—
14	– – – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg	120.—		120.—
16	– – – 0,5 kg ou moins	180.—		180.—
20	– – autres lames de scies; scies a main	80.—		60.—
26	– lames de scies à pierres, non dentées ni garnies de matières abrasives	5.—		4.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
30	– – plus de 5 kg	25.—		25.—
32	– – plus de 2, jusqu’à 5 kg	40.—		40.—
34	– – 2 kg ou moins	50.—		50.—
8203.	Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même coupantes, clés de serrage‑, emporte‑pièces, coupe-tubes, coupe‑boulons et similaires, cisailles à métaux, limes et râpes, à main:
	– limes et râpes, taillées sur une longueur de:
10	– – plus de 35 cm	45.—		23.—
12	– – plus de 16, jusqu’à 35 cm	65.—		30.—
14	– – 16 cm ou moins	90.—		50.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 5 kg	30.—		30.—
22	– – plus de 2, jusqu’à 5 kg	40.—		30.—
24	– – 2 kg ou moins	50.—		40.—
8204.	Autres outils et outillage à main, à l’exclusion des articles repris dans d’autres positions du présent chapitre, enclumes, étaux, lampes à souder, forges portatives, meules montées a main ou à pédale et diamants de vitriers montés:
	– marteaux et enclumes, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 100 kg	28.—		14.—
12	– – plus de 25, jusqu’à 100 kg	32.—		16.—
14	– – plus de 5, jusqu’à 25 kg	35.—		18.—
16	– – plus de 2, jusqu’à 5 kg	40.—		20.—
18	– – 2 kg ou moins	50.—		25.—
	– étaux, serre‑joints, vilebrequins, drilles, porte‑forets et similaires, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 5 kg	25.—		13.—
22	– – plus de 2, jusqu’à 5 kg	35.—		17.—
24	– – 2 kg ou moins	50.—		25.—
30	– outils d’horlogers	75.—		75.—
36	– fers à rabots	25.—		25.—
	– autres outils, d’un poids unitaire de:
40	– – plus de 5 kg	30.—		20.—
42	– – plus de 2, jusqu’à 5 kg	40.—		25.—
44	– – 2 kg ou moins	50.—		30.—
8205.	Outils interchangeables pour machines et pour outillage à main, mécanique ou non (à emboutir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc.), y compris les filières d’étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que les outils de forage:
	– pour le travail des métaux, ainsi que les fraises et les lames fixées sur porte‑lames pour le travail du bois ou d’autres matières, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 5 kg	60.—		55.—
12	– – plus de 2, jusqu’à 5 kg	85.—		80.—
14	– – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg	120.—		110.—
16	– 0,5 kg ou moins	180.—		160.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 5 kg	40.—		20.—
22	– – plus de 2, jusqu’à 5 kg	50.—		25.—
	– – 2 kg ou moins:
24	– – – forets à pierre ainsi que leurs couronnes interchangeables	50.—		50.—
26	– – – autres	70.—		40.—
8206.	Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils mécaniques:
10	– pour machines agricoles (hache‑paille, faucheuses, tondeuses à gazon, coupe‑racines et similaires)	30.—		15.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 2 kg	35.—		32.—
22	– – 2 kg ou moins	50.—		50.—
8207.01	Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques (de tungstène, de molybdène, de vanadium, etc.) agglomérés par frittage	600.—		300.—
8208.01	Moulins à café, hache‑viande, presse‑purée et autres appareils mécaniques des types servant à des usages domestiques, utilisés pour préparer, conditionner, servir, etc., les aliments et les boissons, d’un poids de 10 kg ou moins	30.—		20.—
8209.	Couteaux (autres que ceux du n^o8206) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes:
10	– couteaux non fermants	150.—		150.—
20	– couteaux fermants et couteaux de poche	300.—		300.—
8210.	Lames des couteaux du n^o8209:
10	– non finies	30.—		30.—
20	– finies	150.—		150.—
8211.	Rasoirs ‑à manche, rasoirs de sûreté et leurs lames (y compris les ébauches en bandes), pièces détachées métalliques de rasoirs:
10	– rasoirs à manche, leurs lames et autres pièces détachées, même non finis	250.—		200.—
20	– rasoirs de sûreté et leurs pièces détachées	180.—		90.—
	– lames pour rasoirs de sûreté; parties et pièces détachées de rasoirs électriques, visées à la note 2 du présent chapitre:
30	– – non finies	60.—		40.—
	– – finies:
32	– – – lames pour rasoirs de sûreté	250.—		175.—
34	– – – pièces détachées de rasoirs électriques	200.—		150.—
8212.01	Ciseaux à doubles branches et leurs lames	160.—		120.—
8213.	Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs, tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers et d’office et coupe‑papier); outils et assortiments d’outils de manucures, de pédicures et analogues (y compris les limes à ongles):
10	– sécateurs; fendoirs, couperets et hachoirs de boucherie et d’office; forces et tondeuses à animaux	40.—		32.—
20	– autres	160.—		110.—
8215.	Manches en métaux, communs pour articles des n^os8209, 8213 et 8214:
	– non dorés ni argentés:
10	– – en fer ou en acier non inoxydable	60.—		40.—
20	– – en aluminium	200.—		100.—
	– – en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable):
30	– – – bruts	60.—		50.—
32	– – – usinés ou perfectionnés en surface	130.—		110.—
40	– dorés ou argentés	170.—		150.—
8301.	Serrures (y compris les fermoirs et les montures-fermoirs comportant une serrure), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques, et leurs parties, en métaux communs; clefs (achevées ou non) pour ces articles, en métaux communs:
10	– serrures de portes avec poignées en aluminium	115.—		90.—
16	– clés en fer, brutes	22.—		18.—
20	– autres	80.—		70.—
8302.	Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l’espèce; patères, porte‑chapeaux, supports, consoles et articles similaires, en métaux communs (y compris les ferme‑portes automatiques):
10	– en fer ou en acier non inoxydable	55.—		35.—
20	– en cuivre	100.—		80.—
30	– en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable)	115.—		90.—
8303.01	Coffres‑forts, portes et compartiments blindés pour chambres fortes, coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs	130.—		60.—
8304.	Classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage, porte‑copies et autre matériel similaire de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau du n^o9403:
10	– en fer ou en acier non inoxydable	50.—		38.—
20	– en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable)	100.—		75.—
8305.01	Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour classeurs, pinces à dessin, attache‑lettres, coins de lettres, agrafes, onglets de signalisation, garnitures pour registres et autres objets similaires de bureau, en métaux communs	55.—		35.—
8306.	Statuettes et autres objets d’ornement d’intérieur, en métaux communs:
	– non dorés ni argentés:
10	– – en fer ou en acier	60.—		30.—
20	– – en aluminium	200.—		100.—
30	– – en autres métaux communs	90.—		50.—
40	– dorés ou argentés	170.—		80.—
8307.	Appareils d’éclairage, articles de lampisterie et de lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques, en métaux communs:
10	– abat‑jour	150.—		50.—
	– autres articles d’éclairage et de lustrerie:
	– – pour l’éclairage électrique:
20	– – – en fer ou en acier	140.—		70.—
22	– – – en autres métaux communs	300.—		150.—
30	– – pour d’autres genres d’éclairage	100.—		50.—
8308.	Tuyaux flexibles en métaux communs:
10	– en fer ou en acier non inoxydable	50.—		25.—
20	– en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable)	90.—		50.—
8309.	Fermoirs, montures‑fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie et pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs:
10	– boucles avec ornements ou applications d’autres matières	130.—		100.—
20	– autres	60.—		45.—
8310.01	Perles et paillettes découpées, en métaux communs	200.—		100.—
8311.	Cloches, clochettes, sonnettes, timbres, grelots et similaires (non électriques) et leurs parties, en métaux communs:
10	– sonnailles à bestiaux	40.—		30.—
20	– timbres pour vélocipèdes	130.—		80.—
30	– autres	80.—		60.—
8312.01	Cadres métalliques pour photographies, gravures et similaires, miroiterie métallique	180.—		100.—
8313.	Bouchons métalliques, bondes filetées, plaques de bondes, capsules de surbouchage, capsules déchirables, bouchons verseurs, scellés et accessoires similaires pour l’emballage, en métaux communs:
10	– en fer	60.—		50.—
20	– en aluminium	200.—		150.—
30	– en plomb, non perfectionnés en surface	40.—		30.—
40	– autres	80.—		60.—
8314.	Plaques‑indicatrices, plaques‑enseignes, plaques-réclames, plaques‑adresses et autres plaques analogues, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs:
10	– en aluminium	200.—		100.—
20	– en autres métaux communs	80.—		50.—
8315.01	Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants et de fondants, pour soudure ou dépôt de métal ou de carbures métalliques‑, fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection	20.—		15.—
8401.	Générateurs de vapeur d’eau ou d’autres vapeurs (chaudières à vapeur):
	– en fonte grise, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 5000 kg	10.—		5.—
12	– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	11.—		5.50
14	– – 500 kg ou moins	12.—		6.—
	– en fer ou en acier non inoxydable, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 5000 kg	18.—		9.—
22	– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	20.—		10.—
24	– – 500 kg ou moins	25.—		12.—
	– en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable), d’un poids unitaire de:
30	– – plus de 3000 kg	40.—		20.—
32	– – plus de 1500, jusqu’à 3000 kg	55.—		27.—
34	– – plus de 750, jusqu’à 1500 kg	70.—		35.—
36	– – 750 kg ou moins	100.—		50.—
8402.01	Appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur d’eau ou d’autres vapeurs (économiseurs, surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage, de récupération des gaz, etc.); condenseurs pour machines à vapeur	selon n^o8401		selon n^o8401
8403.01	Gazogènes et générateurs de gaz à l’eau ou de gaz à l’air, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d’acétylène (par voie humide) et générateurs similaires, avec ou sans leurs épurateurs	selon n^o8459		selon n^o8459
8404.01	Locomobiles (à l’exclusion des tracteurs du n^o8701) et machines demi‑fixes, à vapeur	30.—		15.—
8405.	Machines à vapeur d’eau ou autres vapeurs, séparées de leurs chaudières:
	– turbines à vapeur, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 25 000 kg	20.—		10.—
12	– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	25.—		12.—
14	– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	30.—		15.—
16	– – 5000 kg ou moins	40.—		20.—
	– machines à pistons, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 25 000 kg	20.—		10.—
22	– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	25.—		12.—
24	– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	35.—		18.—
26	– – 5000 kg ou moins	50.—		25.—
8406.	Moteurs à explosion ou à combustion interne, à pistons:
10	– pour tracteurs	80.—		40.—
	– pour automobiles:
20	– – moteurs Diesel	170.—		130.—
22	– – autres	170.—		110.—
30	– pour motocycles	150.—		70.—
	– pour aéronefs:
40	– – destinés à des entreprises de transports publics	10.—		5.—
42	– – autres	150.—		80.—
	– pour véhicules ferroviaires et pour bateaux, d’un poids unitaire de:
50	– – plus de 5000 kg	40.—		40.—
52	– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	50.—		50.—
54	– – 2500 kg ou moins	60.—		60.—
	– autres que pour véhicules, d’un poids unitaire de:
64	– – plus de 10 000 kg	15.—		11.—
68	– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		19.—
70	– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		23.—
72	– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		25.—
74	– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		27.—
78	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		30.—
80	– – plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		38.—
82	– – plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		41.—
84	– – 25 kg ou moins	60.—		45.—
8407.	Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques, d’un poids unitaire de:
60	– plus de 50 000 kg	15.—		8.—
62	– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg	15.—		8.—
64	– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– 25 kg ou moins	60.—		30.—
8408.01	Autres moteurs et machines motrices	selon n^o8406		selon n^o8406
8409.01	Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique	selon n^o8459		selon n^o8459
8410.	Pompes, moto‑pompes et turbo‑pompes pour liquides, y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes souples, etc.):
10	– pompes à purin
	– pompes à vis hélicoïdales, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
22	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
24	– – 100 kg ou moins	50.—		25.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
60	– – plus de 50 000 kg	15.—		10.—
62	– – plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg	15.—		10.—
64	– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		12.—
68	– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		15.—
70	– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		18.—
72	– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		20.—
74	– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		22.—
78	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		25.—
80	– – plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		30.—
82	– – plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		30.—
84	– – 25 kg ou moins	60.—		35.—
8411.	Pompes, moto‑pompes et turbo‑pompes à air et à vide, compresseurs, moto‑compresseurs et turbo‑compresseurs d’air et d’autres gaz; générateurs à pistons libres; ventilateurs et similaires:
	– Compresseurs, moto‑com presseurs et turbo-compresseurs d’air et d’autres gaz, générateurs à pistons libres, ventilateurs, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
12	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
14	– – 100 kg ou moins	50.—		30.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
60	– – plus de 50 000 kg	15.—		10.—
62	– – plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg	15.—		10.—
64	– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		12.—
68	– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		15.—
70	– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		18.—
72	– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		20.—
74	– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		22.—
78	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		25.—
80	– – plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		30.—
82	– – plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		30.—
84	– – 25 kg ou moins	60.—		35.—
8412.	Groupes pour le conditionnement de l’air comprenant, réunis en un seul corps, un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité, d’un poids unitaire de:
10	– plus de 25 000 kg	15.—		12.—
12	– plus de 5000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		15.—
14	– plus de 500, jusqu’à 5000 kg	20.—		15.—
16	– plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		32.—
18	– 100 kg ou moins	50.—		35.—
8413.	Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides (pulvérisateurs), à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, foyers automatiques, y compris leurs avant‑foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires:
	– brûleurs à huile, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 2500 kg	30.—		15.—
12	– – plus de 500, jusqu’à 2500 kg	80.—		40.—
14	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	120.—		60.—
16	– – 100 kg ou moins	180.—		90.—
20	– autres	selon n^o8459		selon n^o8459
8414.	Fours industriels ou de laboratoires, à l’exclusion des fours électriques du n^o8511, d’un poids unitaire de:
60	– plus de 50 000 kg	15.—		8.—
62	– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg	15.—		8.—
64	– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– 25 kg ou moins	60.—		30.—
8415.	Matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre:
10	– armoires frigorifiques sans appareillage intérieur	70.—		50.—
20	– armoires frigorifiques terminées, prêtes à l’usage	90.—		45.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
30	– – plus de 2500 kg	30.—		15.—
32	– – plus de 500, jusqu’à 2500 kg	80.—		40.—
34	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	150.—		80.—
36	– – 100 kg ou moins	150.—		80.—
8416.	Calandres et laminoirs, autres que les laminoirs à métaux et les machines à laminer le verre; cylindres pour ces machines:
10	– pour le travail des matières mises en œuvre par les machines des n^os8446 et 8447	selon n^o8445		selon n^o8445
20	– autres	selon n^o8459		selon n^o8459
8417.	Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l’étuvage, le séchage, l’évaporation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc., à l’exclusion des appareils domestiques; chauffe-eau et chauffe-bains non électriques:
	– en fer ou en acier non inoxydable, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 5000 kg	18.—		9.—
12	– – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg	20.—		10.—
13	– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg	23.—		12.—
14	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	25.—		13.—
	– – 100 kg ou moins:
16	– – – stérilisateurs	90.—		45.—
18	– – – autres	28.—		14.—
	– en aluminium, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 1000 kg	65.—		35.—
22	– – plus de 200, jusqu’à 1000 kg	110.—		60.—
24	– – plus de 50, jusqu’à 200 kg	140.—		70.—
26	– – 50 kg ou moins	160.—		80.—
	– en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable), d’un poids unitaire de:
30	– – plus de 3000 kg	40.—		20.—
32	– – plus de 1500, jusqu’à 3000 kg	50.—		25.—
34	– – plus de 750, jusqu’à 1500 kg	80.—		40.—
	– – 750 kg ou moins:
36	– – – stérilisateurs, d’un poids unitaire de 50 kg ou moins	400.—		200.—
38	– – – autres	110.—		60.—
8418.	Centrifugeuses et essoreuses centrifuges, appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz:
10	– écrémeuses centrifuges	25.—		12.—
20	– filtres de masques à gaz	30.—		15.—
	– centrifuges à usage industriel d’un poids unitaire de:
30	– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
32	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
34	– – 100 kg ou moins.	50.—		25.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
62	– – plus de 25 000 kg	15.—		8.—
64	– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– – plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– – plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– – 25 kg ou moins	60.—		30.—
8419.	Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles et autres récipients; à remplir, fermer, étiqueter ou capsuler les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants; à empaqueter ou emballer les marchandises; appareils à gazéifier les boissons; appareils à laver la vaisselle, d’un poids unitaire de:
62	– plus de 25 000 kg	15.—		8.—
64	– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– 25 kg ou moins	60.—		30.—
8420.	Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 5 centigrammes et moins; poids pour toutes balances:
	– balances automatiques, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 500 kg	60.—		30.—
12	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	120.—		60.—
14	– – plus de 30, jusqu’à 100 kg	180.—		90.—
16	– – 30 kg ou moins	300.—		150.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 500 kg	25.—		13.—
22	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	35.—		17.—
24	– – 100 kg ou moins	45.—		23.—
8421.	Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, chargés ou non; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur, et appareils à jet similaires:
	– machines à moteur, autopropulsées, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 600 kg	35.—		17.—
12	– – 600 kg ou moins	45.—		23.—
20	– pulvérisateurs de tout genre pour l’agriculture, non autopropulsés	25.—		13.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
62	– – plus de 25 000 kg	15.—		8.—
64	– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– – plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– – plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– – 25 kg ou moins	60.—		30.—
8422.	Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention (ascenseurs, skips, treuils, crics, palans, grues, ponts‑roulants, transporteurs, téléphériques, etc.), à l’exclusion des machines et appareils du n^o8423:
10	– engins transporteurs pour l’agriculture	30.—		15.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
60	– – plus de 50 000 kg	15.—		8.—
62	– – plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg	15.—		8.—
64	– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– – plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– – plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– – 25 kg ou moins	60.—		30.—
8423.	Machines et appareils, fixes ou mobiles, d’extraction, de terrassement, d’excavation ou de forage du sol (pelles mécaniques, haveuses, excavateurs, décapeurs, niveleuses, bulldozers, scrapers, etc.); sonnettes de battage; chasseneige autres que les voitures chasse-neige du n^o8703, d’un poids unitaire de:
62	– plus de 25 000 kg	15.—		8.—
64	– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– 25 kg ou moins	60.—		30.—
8424.	Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la préparation et le travail du sol et pour la culture, y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports:
	– machines à moteur, autopropulsées, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 600 kg	35.—		17.—
12	– – 600 kg ou moins	45.—		23.—
	– autres:
20	– – charrues	25.—		13.—
22	– – ébauches de socs de charrues	15.—		8.—
30	– – semoirs mécaniques	25.—		13.—
40	– – herses et rouleaux	22.—		11.—
50	– – autres	22.—		11.—
8425.	Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles; presses à paille et à fourrage; tondeuses à gazon; tarares et machines similaires pour le nettoyage des grains, trieurs à œufs, à fruits et autres produits agricoles, à l’exclusion des machines et appareils de minoterie du n^o8429:
	– machines à moteur, autopropulsées, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 600 kg	35.—		17.—
12	– – 600 kg ou moins	45.—		23.—
	– autres:
	– – machines et engins de récolte:
	– – – faucheuses:
20	– – – – tondeuses à gazon	20.—		10.—
22	– – – – autres	25.—		13.—
30	– – – autres machines et engins de récolte	25.—		13.—
40	– – batteuses et tarares pour le nettoyage des céréales, du trèfle, des légumes à cosse, etc.	30.—		15.—
50	– – trieurs à œufs, à fruits et à autres produits agricoles	25.—		13.—
8426.01	Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie	25.—		13.—
8427.01	Pressoirs, fouloirs et autres appareils de vinification, de cidrerie et similaires	30.—		15.—
8428.	Autres machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, l’aviculture et l’apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l’aviculture:
10	– concasseurs et aplatisseurs; hache‑fourrage	25.—		13.—
20	– laveurs de pommes de terre et de racines; poudreuses à semences	25.—		13.—
30	– autres	30.—		15.—
8429.	Machines, appareils et engins pour la minoterie et le traitement des céréales et légumes secs, à l’exclusion des machines, appareils et engins du type fermier, d’un poids unitaire de:
62	– plus de 25 000 kg	15.—		8.—
64	– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– 25 kg ou moins	60.—		30.—
8430.	Machines et appareils, non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre, pour les industries de la boulangerie, de la pâtisserie, de la biscuiterie, des pâtes alimentaires, de la confiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la brasserie et pour le travail des viandes, poissons, légumes et fruits à des fins alimentaires, d’un poids unitaire de:
60	– plus de 50 000 kg	15.—		8.—
62	– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg	15.—		8.—
64	– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– 25 kg ou moins	60.—		30.—
8431.01	Machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier et pour la fabrication et le finissage du papier et du carton	selon n^o8459		selon n^o8459
8432.01	Machines et appareils pour le brochage et la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets	10.—		5.—
8433.	Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y compris les coupeuses de tout genre:
10	– machines à fabriquer les boîtes en carton, les sacs en papier et les pochettes, coupeuses pour ateliers de reliure, imprimeries et autres établissements d’arts graphiques	10.—		5.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
62	– – plus de 25 000 kg	15.—		8.—
64	– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– – plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– – plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– – 25 kg ou moins	60.—		30.—
8434.	Machines à fondre et à composer les caractères; machines, appareils et matériel de clicherie, de stéréotypie et similaires; caractères d’imprimerié, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches et cylindres préparés pour les arts graphiques (planés, grenés, polis, etc.):
10	– caractères et autres types mobiles	25.—		13.—
	– clichés, planches et cylindres en métal comun:
20	– – sans écriture ni dessin	7.—		5.—
22	– – avec écriture ou dessin	100.—		65.—
	– pierres lithographiques préparées:
30	– – sans écriture ni dessin	1.—		1.—
32	– – avec écriture ou dessin	15.—		8.—
40	– machines à fondre et à composer les caractères, ainsi que les instruments utilisés pour la fonte	10.—		5.—
50	– autres	selon n^o8459		selon n^o8459
8435.	Machines et appareils pour l’imprimerie et les arts graphiques, margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaires d’imprimerie:
10	– presses rotatives pour l’héliogravure, la typographie et l’offset	20.—		10.—
20	– autres	10.—		5.—
8436.	Machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques et artificielles; machines et appareils pour la préparation des matières textiles; machines et métiers pour la filature et le retordage des matières textiles; machines à bobiner (y compris les canetières), mouliner et dévider les matières textiles:
10	– machines pour la préparation des matières textiles	25.—		13.—
20	– machines pour le filage, la filature et le retordage	30.—		15.—
30	– machines à bobiner	30.—		15.—
8437.	Métiers à tisser, à bonneterie, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie et à filet, appareils et machines préparatoires pour le tissage, la bonneterie, etc. (ourdissoirs, encolleuses, etc.):
10	– métiers à tisser	25.—		13.—
20	– métiers à bonneterie et machines à tricoter	50.—		25.—
30	– métiers à broderie	40.—		20.—
40	– métiers à tresser, y compris les métiers à fuseaux pour dentelles et les métiers à passementerie	30.—		15.—
50	– autres	30.—		15.—
8438.	Machines et appareils auxiliaires pour les machines du n^o8437 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, etc.); pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils de la présente position et à ceux des n^os8436 et 8437 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et lames, aiguilles, platines, crochets, etc.):
10	– ratières et mécaniques Jacquard	30.—		15.—
20	– garnitures de cardes	75.—		38.—
30	– aiguilles pour métiers à broderie, machines à tricoter, métiers à bonneterie, métiers à tulle, etc.; maillons de lisses	200.—		100.—
40	– navettes de tisserand; curseurs de métiers à anneaux	50.—		25.—
50	– autres	50.—		15.—
8439.01	Machines et appareils pour la fabrication et le finissage du feutre en pièce ou en forme, y compris les machines de chapellerie et les formes de chapellerie	selon n^o8459		selon n^o8459
8440.	Machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, le séchage, le blanchiment, la teinture, l’apprêt et le finissage des fils, tissus et ouvrages en matières textiles (y compris les appareils à lessiver le linge, repasser et presser les confections, enrouler, plier, couper ou denteler les tissus); machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre‑parquets, tels que linoléum, etc., machines des types utilisés pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d’emballage et couvre‑parquets (y compris les planches et cylindres gravés pour ces machines):
	– machines de buanderie, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 500 kg	35.—		17.—
12	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	45.—		23.—
14	– – 100 kg ou moins	50.—		25.—
20	– cylindres pour l’impression des étoffes, des papiers de tenture, etc., gravés	15.—		8.—
30	– autres	30.—		15.—
8441.	Machines à coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc.), y compris les meubles pour machines à coudre; aiguilles pour ces machines:
10	– machines à coudre; pièces détachées de machines à coudre, à l’exclusion des aiguilles; bâtis, meubles et parties de meubles aménagés pour le montage de machines à coudre	50.—		40.—
20	– aiguilles de machines à coudre	300.—		150.—
8442.	Machines et appareils pour la préparation et le travail des cuirs et peaux et pour la fabrication des chaussures et autres ouvrages en cuir ou en peau, à l’exclusion des machines à coudre du n^o8441, d’un poids unitaire de:
62	– plus de 25 000 kg	15.—		8.—
64	– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– 25 kg ou moins	60.—		30.—
8443.	Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour aciérie, fonderie et métallurgie:
10	– lingotières	10.—		5.—
20	– autres	selon n^o8459		selon n^o8459
8444.01	Laminoirs, trains de laminoirs et cylindres de laminoirs	selon n^o8445		selon n^o8445
8445.	Machines‑outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que celles des n^os8449 et 8450, d’un poids unitaire de:
10	– plus de 50 000 kg	2.—		1.—
12	– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg	4.—		2.—
14	– plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg	5.—		3.—
16	– plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg	15.—		8.—
18	– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	20.—		10.—
20	– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	25.—		13.—
22	– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	30.—		15.—
24	– plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
26	– plus de 250, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
28	– plus de 100, jusqu’à 250 kg	40.—		20.—
30	– 100 kg ou moins	50.—		25.—
8446.	Machines‑outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment et d’autres matières minérales similaires, et pour le travail à froid du verre, autres que celles du n^o8449, d’un poids unitaire de:
10	– plus de 50 000 kg	2.—		1.—
12	– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg	4.—		2.—
14	– plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg	5.—		3.—
16	– plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg	15.—		8.—
18	– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	20.—		10.—
20	– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	25.—		13.—
22	– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	30.—		15.—
24	– plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
26	– plus de 250, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
28	– plus de 100, jusqu’à 250 kg	40.—		20.—
30	– 100 kg ou moins	50.—		25.—
8447.	Machines‑outils, autres que celles du n^o8449, pour le travail du bois, du liège, de l’os, de l’ébonite, des matières plastiques et autres matières dures similaires, d’un poids unitaire de:
10	– plus de 50 000 kg	2.—		1.—
12	– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg	4.—		2.—
14	– plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg	5.—		3.—
16	– plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg	15.—		8.—
18	– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	20.—		10.—
20	– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	25.—		13.—
22	– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	30.—		15.—
24	– plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
26	– plus de 250, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
28	– plus de 100, jusqu’à 250 kg	40.—		20.—
30	– 100 kg ou moins	50.—		25.—
8448.	Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines‑outils des n^os8445 à 8447, y compris les porte‑pièces et porte‑outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines‑outils; porte‑outils destinés aux outillages et machines‑outils pour emploi à la main, de toute espèce, d’un poids unitaire de:
12	– plus de 25 000 kg	2.—		1.—
14	– plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg	5.—		3.—
16	– plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg	15.—		8.—
18	– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	20.—		10.—
20	– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	25.—		13.—
22	– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	30.—		15.—
24	– plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
26	– plus de 250, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
28	– plus de 100, jusqu’à 250 kg	40.—		20.—
30	– 100 kg ou moins	50.—		25.—
8449.01	Outils et machines‑outils pneumatiques ou à moteur autre qu’électrique incorporé, pour emploi à la main	70.—		35.—
8450.	Machines et appareils aux gaz pour le soudage, le coupage et la trempe superficielle:
	– en fer ou acier, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 500 kg	35.—		17.—
12	– – plus de 50, jusqu’à 500 kg	45.—		22.—
14	– – 50 kg ou moins	60.—		30.—
	– en autres métaux communs, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 1 kg	150.—		80.—
22	– – 1 kg ou moins	200.—		100.—
8451.	Machines à écrire ne comportant pas de dispositif de totalisation; machines à authentifier les chèques	400.—		200.—
8452.	Machines à calculer; machines à écrire dites «comptables», caisses enregistreuses, machines à affranchir, à établir les tickets et similaires, comportant un dispositif de totalisation:
10	– caisses enregistreuses	80.—		40.—
18	– machines à écrire comportant un dispositif de totalisation	400.—		400.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 100 kg	300.—		230.—
22	– – plus de 20, jusqu’à 100 kg	450.—		340.—
24	– – plus de 12, jusqu’à 20 kg	600.—		450.—
26	– – 12 kg ou moins	800.—		450.—
8453.01	Machines à statistique et similaires à cartes perforées (perforatrices, vérificatrices, trieuses, tabulatrices, multiplicatrices, etc.)	200.—		100.—
8454.	Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer et agrafer, etc.):
10	– duplicateurs hectographiques ou à stencils	80.—		40.—
20	– autres	50.—		25.—
8455.	Pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, les housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils des n^os8451 à 8454:
10	– bâtis pour machines et appareils des n^os8451 à 8454	40.—		26.—
	– autres pièces détachées et accessoires:
20	– – pour caisses enregistreuses ou pour machines et appareils du n^o8454	80.—		40.—
30	– – autres	400.—		200.—
8456.	Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres, pierres, minerais et autres matières minérales solides; machines et appareils à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable, d’un poids unitaire de:
60	– plus de 50 000 kg	15.—		8.—
62	– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg	15.—		8.—
64	– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– 25 kg ou moins	60.—		30.—
8457.01	Machines et appareils pour la fabrication et le travail à chaud du verre et des ouvrages en verre; machines pour l’assemblage des lampes, tubes et valves électriques, électroniques et similaires	selon n^o8459		selon n^o8459
8458.01	Appareils de vente automatiques dont le fonctionnement ne repose pas sur l’adresse ou le hasard, tels que distributeurs automatiques de timbres‑poste, cigarettes, chocolat, comestibles, etc.	100.—		50.—
8459.	Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre, d’un poids unitaire de:
60	– plus de 50 000 kg	15.—		8.—
62	– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg	15.—		8.—
64	– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– 25 kg ou moins	60.—		30.—
8460.	Châssis de fonderie, moules et coquilles des types utilisés pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales (pâtes céramiques, béton, ciment, etc.), le caoutchouc et les matières plastiques, d’un poids unitaire de:
10	– plus de 100 kg	16.—		8.—
12	– plus de 50, jusqu’à 100 kg	20.—		10.—
14	– 50 kg ou moins	30.—		15.—
8461.	Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques) pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres contenants similaires:
10	– en fer ou en acier non inoxydable	25.—		12.—
	– en cuivre:
20	– – non perfectionnés en surface	70.—		35.—
24	– – perfectionnés en surface	100.—		50.—
	– en nickel ou en acier inoxydable, d’un poids unitaire de:
30	– – plus de 30 kg	45.—		23.—
32	– – 30 kg ou moins	120.—		60.—
40	– en plomb	30.—		15.—
50	– en autres métaux communs	100.—		50.—
8462.	Roulements de tous genres (à billes, à aiguilles, à galets ou à rouleaux de toute forme), d’un poids unitaire de:
10	– plus de 1000 g	50.—		25.—
12	– plus de 250, jusqu’à 1000 g	65.—		33.—
14	– plus de 10, jusqu’à 250 g	80.—		40.—
	– 10 g ou moins:
16	– – roulements complets; leurs billes, aiguilles, galets et rouleaux, d’un diamètre de 2 mm ou moins	620.—		310.—
18	– – autres	80.—		40.—
8463.	Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à moufles), embrayages, organes d’accouplement (manchons, accouplements élastiques, etc.) et joints d’articulation (de cardan, d’Oldham, etc.):
10	– paliers, d’un poids unitaire de 100 kg ou moins	50.—		25.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
62	– – plus de 25 000 kg	15.—		8.—
64	– – plus de 10 000, jusqu’ à 25 000 kg	20.—		10.—
68	– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
70	– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
72	– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
74	– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
78	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
80	– – plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
82	– – plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
84	– – 25 kg ou moins	60.—		30.—
8464.01	Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de compositions différentes pour machines, véhicules et tuyauteries, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues	70.—		40.—
8465.	Parties et pièces détachées de machines, d’appareils et d’engins mécaniques, non dénommées ni comprises dans d’autres positions du présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d’autres caractéristiques électriques:
	– non finies, brutes ou dégrossies:
	– – en fonte grise, d’un poids unitaire de:
02	– – – plus de 20 000 kg	2.—		2.—
04	– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg	3.—		3.—
06	– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	4.50		3.—
08	– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg	6.—		3.—
10	– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg	7.—		4.—
12	– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg	9.—		4.—
14	– – – 2 kg ou moins	10.—		5.—
	– – en fonte d’acier ou en fonte malléable, à l’exclusion de la fonte d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de:
20	– – – plus de 20 000 kg	1.50		1.50
22	– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg	3.—		3.—
24	– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	5.50		4.—
26	– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg	9.—		5.—
28	– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg	14.—		7.—
30	– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg	17.—		8.—
32	– – – 2 kg ou moins	22.—		11.—
	– – en fonte d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de:
40	– – – plus de 20 000 kg	4.—		4.—
42	– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg	7.—		7.—
44	– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	10.—		9.—
46	– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg	18.—		9.—
48	– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg	30.—		15.—
50	– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg	40.—		20.—
52	– – – 2 kg ou moins	50.—		25.—
	– – en fer forgé, en acier, en tôle de fer ou en fil de fer, d’un poids unitaire de:
60	– – – plus de 5000 kg	1.50		1.50
62	– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	3.—		3.—
64	– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg	6.—		5.—
66	– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg	9.—		5.—
68	– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg	12.—		6.—
70	– – – 2 kg ou moins	18.—		9.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
80	– – plus de 50 000 kg	15.—		8.—
81	– – plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg	15.—		8.—
83	– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg	20.—		10.—
84	– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg	25.—		13.—
86	– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
88	– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	33.—		16.—
90	– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg	35.—		17.—
92	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
94	– – plus de 50, jusqu’à 100 kg	50.—		25.—
96	– – plus de 25, jusqu’à 50 kg	55.—		27.—
98	– – 25 kg ou moins	60.—		30.—
8501.	Machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs; transformateurs et convertisseurs statiques (redresseurs, etc.); bobines de réactance et selfs:
	– machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 5000 kg	20.—		10.—
12	– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	30.—		15.—
14	– – plus de 50, jusqu’à 500 kg	35.—		17.—
16	– – plus de 5, jusqu’à 50 kg	40.—		20.—
17	– – plus de 1, jusqu’à 5 kg	80.—		60.—
18	– – 1 kg ou moins	120.—		90.—
	– transforinateurs, convertisseurs statiques, bobines à réaction et selfs, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 5000 kg	20.—		10.—
22	– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg	25.—		13.—
24	– – plus de 100, jusqu’à 500 kg	35.—		17.—
26	– – plus de 50, jusqu’à 100 kg	40.—		20.—
28	– – 50 kg ou moins	50.—		25.—
40	– empilages de rotors et de stators, faits de lamelles de tôle pour dynamos, même combinés avec de la fonte d’aluminium, sans autre travail, ainsi que les collecteurs et les porte‑balais: d’un poids unitaire de 5 kg ou moins	30.—		15.—
8502.	Electro‑aimants; aimants permanents, magnétisés ou non; plateaux, mandrins et autres dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques:
	– électro‑aimants; dispositifs magnétiques ou électromagnétiques de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins et têtes de levage électromagnétiques, d’un poids unitaire de:
	– – plus de 100 kg:
08	– – – rails‑freins (freins de vole), électromagnétiques, pour chemins de fer à voie normale ou à voie étroite	45.—		8.—
10	– – – autres	45.—		22.—
12	– – plus de 50, jusqu’à 100 kg	55.—		28.—
14	– – 50 kg ou moins	70.—		35.—
20	– aimants permanents, magnétisés ou non	90.—		45.—
8504.	Accumulateurs électriques:
10	– accumulateurs; plaques et grilles, en plomb	100.—		50.—
20	– bacs en verre	8.—		5.—
22	– autres pièces détachées	30.—		18.—
8505.01	Outils et machines‑outils électromécaniques (à moteur incorporé) pour emploi à la main	70.—		40.—
8506.01	Appareils électromécaniques (à moteur incorporé) à usage domestique	80.—		50.—
8507.01	Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé	200.—		150.—
8508.	Appareils et dispositifs électriques d’allumage et de démarrage pour moteurs à explosion ou à combustion interne (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d’allumage, bougies d’allumage et de chauffage, démarreurs, etc.); génératrices (dynamos) et conjoncteurs‑disjoncteurs utilisés avec ces moteurs:
10	– bougies d’allumage et de chauffage	130.—		65.—
16	– démarreurs et génératrices, y compris les conjoncteurs‑disjoncteurs, volants magnétiques	100.—		80.—
20	– autres	250.—		125.—
8509.01	Appareils électriques d’éclairage et de signalisation, essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs anti‑buée électriques, pour cycles et véhicules à moteur	300.—		150.—
8510.01	Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d’énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, etc.), à l’exclusion des appareils du n^o8509	120.—		85.—
8511.	Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques; machines et appareils électriques à souder, braser ou couper:
	– fours industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 5000 kg	30.—		15.—
12	– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg	35.—		18.—
14	– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg	40.—		20.—
16	– – 1000 kg ou moins	45.—		23.—
	– machines et appareils à souder, à braser ou à couper, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 500 kg	35.—		18.—
22	– – plus de 50, jusqu’à 500 kg	40.—		20.—
24	– – 50 kg ou moins	50.—		25.—
8512.	Chauffe‑eau, chauffe‑bains et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires, appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche‑cheveux, appareils à friser, chauffe‑fers à friser, etc.); fers à repasser électriques; appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n^o8524:
	– chauffe‑eau à accumulation (boilers), d’une capacité de:
10	– – plus de 500 litres	40.—		20.—
12	– – plus de 150, jusqu’à 500 litres	70.—		35.—
14	– – 150 litres ou moins	90.—		45.—
	– poêles; cuisinières, fours et autres fourneaux pour la fabrication et la préparation des denrées alimentaires, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 5000 kg	30.—		15.—
22	– – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg	40.—		20.—
24	– – plus de 100, jusqu’à 1000 kg	60.—		30.—
26	– – plus de 20, jusqu’à 100 kg	60.—		30.—
28	– – 20 kg ou moins	70.—		35.—
30	– fers à repasser	100.—		70.—
	– autres appareils électrothermiques non dénommés ailleurs:
	– – en fer ou en acier non inoxydable, d’un poids unitaire de:
40	– – – plus de 100 kg	60.—		30.—
44	– – – 100 kg ou moins	80.—		40.—
	– – en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable) ou en autres matières, d’un poids unitaire de:
50	– – – plus de 100 kg	90.—		45.—
54	– – – 100 kg ou moins	125.—		63.—
	– résistances chauffantes:
60	– – en carbures, siliciures et compositions similaires frittées	400.—		200.—
	– – autres, d’un poids unitaire de:
70	– – – plus de 50 kg	70.—		35.—
72	– – – plus de 3, jusqu’à 50 kg	100.—		50.—
74	– – – plus de 0,3, jusqu’à 3 kg	110.—		55.—
76	– – – 0,3 kg ou moins	150.—		80.—
8513.	Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur:
10	– appareils et centraux téléphoniques, appareils télégraphiques	90.—		90.—
20	– appareils pour la transmission à haute fréquence par fil	200.—		200.—
8514.01	Microphones et leurs supports, haut‑parleurs et amplificateurs électriques de basse fréquence	200.—		100.—
8515.	Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie; appareils d’émission et de réception pour la radiodiffusion et appareils de télévision, y compris les récepteurs combinés avec un phonographe et les appareils de prise de vues pour la télévision; appareils de radioguidage, de radiodétection (radars), de radiosondage et de radiotélécommande:
10	– appareils récepteurs de radiodiffusion et appareils récepteurs de télévision	200.—		100.—
30	– autres, ainsi que les pièces détachées, non dénommées ailleurs, d’appareils du n^o8515	130.—		100.—
8516.01	Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle et de commande pour voles ferrées et autres voles de communication, y compris les ports et les aérodromes	90.—		45.—
8517.01	Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie, etc.), autres que ceux des n^os8509 et 8516	90.—		45.—
8518.	Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, d’un poids unitaire de:
10	– plus de 50 kg	70.—		35.—
12	– plus de 3, jusqu’à 50 kg	110.—		55.—
14	– 3 kg ou moins	150.—		130.—
8519.	Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, parafoudres, prises de courant, boîtes de jonction, etc.); résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats; tableaux de commande ou de distribution, d’un poids unitaire de:
10	– plus de 500 kg	55.—		40.—
12	– plus de 50, jusqu’à 500 kg	70.—		45.—
14	– plus de 3, jusqu’à 50 kg	100.—		75.—
16	– plus de 0,3, jusqu’à 3 kg	120.—		90.—
18	– 0,3 kg ou moins	150.—		120.—
8520.	Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge pour l’éclairage ou les rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes à allumage électrique utilisées en photographie pour la production de la lumière‑éclair:
10	– lampes à filament incandescent	200.—		200.—
12	– culots de lampes à incandescence	40.—		20.—
20	– tubes à décharge pour l’éclairage, à l’exclusion des tubes‑réclame	120.—		60.—
22	– autres	200.—		100.—
8251.	Lampes, tubes et valves électroniques (à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, autres que ceux du n^o8520), tels que lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz (y compris les tubes redresseurs à vapeur de mercure), tubes cathodiques, tubes et valves pour appareils de prise de vues en télévision, etc., cellules photoélectriques; transistors et éléments similaires à semi‑conducteurs, montés, cristaux piézo‑électriques montés:
10	– tubes cathodiques d’un poids unitaire supérieur à 6 kg, pour appareils récepteurs de télévision	150.—		100.—
20	– autres	200.—		200.—
8522.	Machines et appareils électriques non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre, d’un poids unitaire de:
10	– plus de 500 kg	55.—		28.—
12	– plus de 50, jusqu’à 500 kg	70.—		35.—
14	– plus de 3, jusqu’à 50 kg	100.—		50.—
16	– plus de 0,3, jusqu’à 3 kg	120.—		60.—
18	– 0,3 kg ou moins	150.—		75.—
8523.	Fils, tresses, câbles (y compris les câbles coaxiaux), bandes, barres et similaires, isolés pour l’électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion:
	– fils non munis de pièces de connexion:
	– – laqués (émaillés), d’un diamètre de:
10	– – – plus de 0,5 mm	35.—		28.—
12	– – – plus de 0,2, jusqu’à 0,5 mm	45.—		36.—
14	– – – 0,2 mm ou moins	60.—		48.—
16	– – isolés à l’aide de caoutchouc ou de matières plastiques	50.—		40.—
18	– – isolés à l’aide de textiles, de papier ou d’autres matières non dénommées ailleurs	50.—		40.—
	– câbles, tresses, bandes et similaires, non munis de pièces de connexion:
20	– – avec gaine de plomb ou armature en autres métaux	40.—		32.—
24	– – sans gaine de plomb ni armature en autres métaux	50.—		40.—
30	– munis de pièces de connexion	150.—		120.—
8524.	Pièces et objets en charbon ou en graphite, avec ou sans métal, pour usages électriques ou électro-techniques, tels que balais pour machines électriques, charbons pour lampes, piles ou microphones, électrodes pour fours, appareils de soudage ou installations d’électrolyse, etc.:
10	– charbons cylindriques pour l’éclairage et la projection	18.—		18.—
20	– balais de charbon ou de graphite	30.—		30.—
	– autres:
	– – non montés:
34	– – – autres électrodes et articles moulés (à l’exclusion des électrodes en blocs ou barres, d’un poids unitaire supérieur à 40 kg)	1.20		1.20
8525.	Isolateurs en toutes matières:
10	– en matières céramiques	15.—		15.—
20	– en verre	8.—		8.—
40	– en autres matières	45.—		45.—
8526	Pièces isolantes entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils et installations électriques, à l’exclusion des isolateurs du n^o8525:
	– en matières céramiques:
10	– – pièces moulées pour cartouches de coupe-circuit	3.—		3.—
12	– – autres	10.—		10.—
20	– en verre	8.—		8.—
40	– en autres matières	45.—		45.—
8527.01	Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement	40.—		20.—
8528.	Parties et pièces détachées électriques de machines et appareils, non dénommées ni comprises dans d’autres positions du présent chapitre, d’un poids unitaire de:
10	– plus de 500 kg	55.—		28.—
12	– plus de 50, jusqu’à 500 kg	70.—		35.—
14	– plus de 3, jusqu’à 50 kg	100.—		50.—
16	– plus de 0,3, jusqu’à 3 kg	120.—		60.—
18	– 0,3 kg ou moins	150.—		75.—
8601.01	Locomotives et locotracteurs à vapeur; tenders	35.—		18.—
8602.01	Locomotives et locotracteurs électriques (à accumulateurs ou à source extérieure d’énergie)	35.—		18.—
8603.01	Autres locomotives et locotracteurs	35.—		35.—
8604.	Automotrices (même pour tramways) et draisines à moteur:
10	– automotrices électriques	35.—		18.—
20	– autres automotrices; draisines a moteur	35.—		18.—
8605.	Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales, voitures sanitaires, voitures cellulaires, voitures d’essais et autres voitures spéciales, pour voies ferrées:
10	– voitures à voyageurs	50.—		25.—
20	– autres	40.—		20.—
8606.01	Wagons‑ateliers, wagons‑grues et autres wagons de service pour voles ferrées; draisines sans moteur	35.—		18.—
8607.01	Wagons et wagonnets pour le transport sur rail des marchandises	25.—		13.—
8608.01	Cadres et containers (y compris les containers-citernes et les containers-réservoirs) pour tous modes de transport	35.—		18.—
8609.	Parties et pièces détachées de véhicules pour voies ferrées:
	– essieux, roues, trains de roues, bandages, corps de roues pleines; pistons, tiges de pistons, essieux coudés, arbres de relevage, bielles motrices, couronnes dentées, tourillons d’essieux moteurs; châssis, boggies et bissels sans trains de roues ni freins, ni tampons, ni autre équipement similaire:
10	– – dégrossis	1.80		1.80
	– – usinés, d’un poids unitaire de:
20	– – – plus de 200 kg	6.—		3.—
22	– – – 200 kg ou moins	12.—		6.—
30	– corps de roues à rayons	4.—		2.—
50	– boîtes à essieux	20.—		10.—
52	– autres	25.—		12.—
8610.01	Matériel fixe de voies ferrées; appareils mécaniques non électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande pour toutes voies de communication; leurs parties et pièces détachées	8.—		4.—
8701.	Tracteurs, y compris les tracteurs‑treuils:
10	– tracteurs monoaxes pour l’agriculture, avec moteur à explosion ou à combustion interne	45.—		23.—
12	– autres	80.—		40.—
8702.	Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport des personnes (y compris les voitures de sport et les trolleybus) ou des marchandises:
	– voitures de tourisme, d’un poids unitaire de:
10	– – 800 kg ou moins	110.—		82.—
12	– – plus de 800, jusqu’à 1200 kg	130.—		91.—
14	– – plus de 1200, jusqu’à 1600 kg	150.—		108.—
16	– – plus de 1600 kg	160.—		140.—
	– voitures pour les transports en commun (autocars, autobus, trolleybus) et voitures pour le transport des marchandises, d’un poids unitaire de:
20	– – 800 kg ou moins	110.—		82.—
21	– – plus de 800, jusqu’à 1200 kg	130.—		91.—
22	– – plus de 1200, jusqu’à 1600 kg	150.—		108.—
24	– – plus de 1600, jusqu’à 2800 kg	170.—		120.—
	– – plus de 2800 kg:
26	– – – basculeurs automobiles (dumpers) non admis à la circulation routière	85.—		60.—
28	– – – autres	170.—		170.—
8703.	Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le transport proprement dit, telles que voitures dépanneuses, voitures‑pompes, voitures‑échelles, voitures balayeuses, voitures‑chasse‑neige, voitures épandeuses, voitures‑grues, voitures‑projecteurs, voitures‑ateliers, voitures radiologiques et similaires:
10	– équipées de machines de travail des n^os8422 et 8423, d’un poids unitaire supérieur à 12 000 kg	20.—		10.—
20	– autres	130.—		90.—
8704.01	Châssis des véhicules automobiles repris aux n^os8701 à 8703, avec moteur	selon n^os87101–8703		selon n^os8701–8703
8705.	Carrosseries des véhicules automobiles repris aux n^os8701 à 8703, y compris les cabines:
10	– bennes de rechange pour basculeurs automobiles (dumpers) et similaires	40.—		30.—
12	– autres	150.—		110.—
8706.	Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles repris aux n^os8701 à 8703:
	– autres (que non finis, bruts ou dégrossis, en fer):
10	– – pour tracteurs monoaxes pour l’agriculture, avec moteur à explosion ou à combustion interne	45.—		23.—
12	– – pour autres tracteurs	80.—		40.—
	– – pour autres véhicules automobiles:
20	– – – parties de carrosserie	150.—		110.—
	– – – arbres articulés, d’un poids unitaire de:
24	– – – – plus de 25 kg	150.—		27.—
26	– – – – 25 kg ou moins	150.—		30.—
30	– – – pots d’échappement; amortisseurs	40.—		30.—
32	– – – jantes et parties de jantes, non perfectionnées en surface; réservoirs à air comprimé, pour freins	50.—		35.—
34	– – – autres	150.—		110.—
8707.	Chariots de manutention automobiles (porteurs, tracteurs, gerbeurs et similaires) à tous moteurs; leurs parties et pièces détachées:
10	– électriques	130.—		65.—
20	– autres	90.—		45.—
8708.01	Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties et pièces détachées	230.—		110.—
8709.01	Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars pour motocycles et tous vélocipèdes, présentés isolément	135.—		68.—
		par pièce		par pièce
8710.01	Vélocipèdes (y compris les triporteurs et similaires), sans moteur	35.—		35.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
8711.01	Fauteuils et véhicules similaires avec mécanisme de propulsion (même à moteur), spécialement construits pour être utilisés par les invalides	40.—		20.—
8712.	Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules repris aux n^os8709 à 8711:
12	– fourreaux de fourches et tubes préparés pour cadres et guidons, non perfectionnés en surface	7.—		3.—
	– autres:
20	– moyeux, bâtis de selles, têtes et bouts de fourches, pignons à denture simple, manivelles, boîtes de pédaliers	60.—		30.—
30	– – rayons et pédales	75.—		37.—
40	– – autres	135.—		80.—
8713.	Voitures sans mécanisme de propulsion, pour le transport des enfants et des malades, leurs parties et pièces détachées:
10	– voitures d’enfants	60.—		30.—
20	– voitures de malades	40.—		20.—
8714.	Autres véhicules non automobiles et remorques pour tous véhicules; leurs parties et pièces détachées:
10	– véhicules pour le transport des personnes, y compris les roulottes	70.—		35.—
20	– déménageuses	40.—		20.—
	– autres véhicules:
30	– – sans ressorts de suspension ni pneumatiques	20.—		10.—
40	– – avec ressorts de suspension ou pneumatiques	45.—		22.—
	– parties et pièces détachées:
	– – essieux, parties et pièces détachées d’essieux, finis, d’un poids unitaire de:
60	– – – plus de 25 kg	30.—		15.—
62	– – – 25 kg ou moins	50.—		25.—
70	– – jantes et parties de jantes, non perfectionnées en surface	50.—		20.—
80	– – autres, y compris les roues	50.—		25.—
8801.	Aéronefs plus légers que l’air:
10	– sans mécanisme de propulsion (ballons libres, ballons captifs)	50.—		50.—
20	– autres (ballons dirigeables)	selon n^os8802.20/30		selon n^os8802.20/30
8802.	Aéronefs plus lourds que l’air (avions, hydravions, planeurs, autogyres, hélicoptères, ornithoptères, cerfs-volants, etc.); rotochutes:
10	– sans mécanisme de propulsion	75.—		75.—
	– avec mécanisme de propulsion:
20	– – destinés à des entreprises de transports publics	10.—		5.—
30	– – autres	90.—		90.—
8803.01	Parties et pièces détachées des appareils des n^os8801 et 8802	selon n^os8801–8802		selon n^os8801–8802
8804.01	Parachutes et leurs parties, pièces détachées et accessoires	250.—		190.—
8805.01	Catapultes et autres engins de lancement similaires; appareils au sol d’entraînement au vol; leurs parties et pièces détachées	20.—		20.—
8901.	Bateaux autres que ceux des n^os8902 à 8905:
	– pour le transport des personnes:
	– – avec mécanisme de propulsion:
10	– – – destinés à des entreprises de transports publics	15.—		15.—
20	– – – autres	160.—		80.—
	– – sans mécanisme de propulsion:
30	– – – canots pliants	150.—		80.—
40	– – – autres	160.—		80.—
	– pour le transport des marchandises:
50	– – avec mécanisme de propulsion	22.—		11.—
60	– – sans mécanisme de propulsion	22.—		11.—
8902.01	Remorqueurs	25.—		25.—
8903.01	Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs de tous types; pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n’est qu’accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants	22.—		11.—
8904.01	Bateaux à dépecer	–.10		–.10
8905.01	Engins flottants divers, tels que réservoirs, caissons, coffres d’amarrage, bouées, balises et similaires	22.—		20.—
9001.	Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, non montés, à l’exclusion des articles de l’espèce, en verre, non travaillés optiquement; matières polarisantes en feuilles ou en plaques:
10	– verres de lunettes et autres verres correcteurs (verres de contact)	60.—		60.—
20	– lentilles et prismes pour instruments	400.—		400.—
30	– autres	90.—		90.—
9002.01	Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, montés, pour instruments et appareils, à l’exclusion des articles de l’espèce, en verre, non travaillés optiquement	350.—		350.—
9003.	Montures de lunettes, de lorgnons, de facesà‑main et d’articles similaires et parties de montures:
10	– en métaux précieux	1200.—		1200.—
20	– en autres matières	500.—		500.—
9004.	Lunettes (correctrices, protectrices ou autres), lorgnons, faces‑à‑main et articles similaires:
10	– en métaux précieux	1200.—		900.—
20	– en autres matières	200.—		160.—
9005.01	Jumelles et longues‑vues, avec ou sans prismes	350.—		300.—
9006.01	Instruments d’astronomie et de cosmographie, tels que télescopes, lunettes astronomiques, méridiennes, équatoriaux, etc., et leur bâtis, à l’exclusion des appareils de radio‑astronomie	250.—		180.—
9007.	Appareils photographiques; appareiIs ou dispositifs pour la production de la lumière‑éclair en photographie ou cinématographie:
10	– appareils photographiques avec obturateur à deux vitesses d’instantanés au maximum, même avec dispositif de pose en un temps	150.—		100.—
	– autres, d’un poids unitaire de:
12	– – plus de 200 kg	100.—		80.—
14	– – 200 kg ou moins	350.—		300.—
9008.	Appareils cinématographiques (appareils de prise de vues et de prise de son, même combinés, appareils de projection avec ou sans reproduction du son):
10	– appareils de projection avec ou sans reproduction du son	250.—		190.—
12	– autres	350.—		250.—
9009.01	Appareils de projection fixe; appareils d’agrandissement ou de réduction photographiques	180.—		140.—
9010.	Appareils et matériels des types utilisés dans les laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; appareils de photocopie par contact; bobines pour l’enroulement des films et pellicules; écrans pour projections:
10	– châssis à copier, tireuses, sécheuses, glaceuses; appareils à développer; bobines à films et cartouches à films (chargeurs)	90.—		60.—
20	– autres	150.—		80.—
9011.01	Microscopes et diffractographes électroniques et protoniques	350.—		260.—
9012.01	Microscopes optiques, y compris les appareils pour la microphotographie, la microcinématographie et la microprojection	200.—		160.—
9013.01	Appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris dans les autres positions du présent chapitre (y compris les projecteurs)	250.—		200.—
9014.01	Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, de photogrammétrie et d’hydrographie, de navigation (maritime, fluviale ou aérienne), de météorologie, d’hydrologie, de géophysique, boussoles, télémètres	90.—		90.—
9015.01	Balances sensibles à un poids de 5 centigrammes et moins, avec ou sans poids	100.—		75.—
9016.	Instruments de dessin, de traçage et de calcul (pantographes, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, etc.); machines, appareils et instruments de mesure, de vérification et de contrôle, non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre (machines à équilibrer, planimètres, micromètres, calibres, jauges, mètres, etc.); projecteurs de profils:
	– instruments de mesure de précision (d’étalonnage, de vérification, de calibrage, etc.), d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 5 kg	70.—		70.—
12	– – plus de 2, jusqu’à 5 kg	95.—		95.—
14	– – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg	160.—		150.—
16	– – 0,5 kg ou moins	280.—		250.—
20	– étuis de mathématiques	220.—		220.—
24	– machines à équilibrer	120.—		30.—
26	– marbres à tracer et à dresser	120.—		20.—
30	– freins hydrauliques pour mesurer la puissance, avec balance de mesurage	75.—		60.—
32	– autres	120.—		90.—
9017.	Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire et l’art vétérinaire, y compris les appareils d’électricité médicale et les appareils pour tests visuels:
10	– appareils et instruments d’électricité médicale	270.—		240.—
20	– seringues a injections hypodermiques; aiguilles chirurgicales	400.—		300.—
30	– autres	120.—		120.—
9018.01	Appareils de mécanothérapie et de massage; appareils de psychotechnie, d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie; de réanimation, d’aérosolthérapie et autres appareils respiratoires de tous genres (y compris les masques à gaz)	150.—		75.—
9019.	Appareils d’orthopédie (y compris les ceintures médico‑chirurgicales); articles et appareils de prothèse dentaire, oculaire ou autre; appareils pour faciliter l’audition des sourds; articles et appareils pour fractures (attelles, gouttières et similaires):
10	– dents artificielles et dentiers	90.—		90.—
20	– autres	60.—		60.—
9020.	Appareils à rayons X, même de radiophotographie, et appareils utilisant les radiations de substances radio-actives, y compris les tubes générateurs de rayons X, les générateurs de haute tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement:
10	– appareils et écrans à rayons X	230.—		120.—
20	– tubes générateurs de rayons X, sans enveloppes, d’un poids unitaire n’excédant pas 8 kg	1800.—		1400.—
30	– autres tubes générateurs de rayons X	225.—		225.—
40	– tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement	100.—		75.—
50	– générateurs de haute tension	selon n^o8501		selon n^o8501
60	– pupitres de commande	selon n^o8519		selon n^o8519
9021.01	Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l’enseignement, dans les expositions, etc.), non susceptibles d’autres emplois	90.—		45.—
9022.01	Machines et appareils d’essais mécaniques (essais de résistance, de dureté, de traction, de compression, d’élasticité, etc.) des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, etc.)	90.—		45.—
9023.01	Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychomètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux	100.—		100.—
9024.	Appareils et instruments pour la mesure, le contrôle ou la régulation des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, tels que manomètres, thermostats, indicateurs de niveau, régulateurs de tirage, débitmètres, compteurs de chaleur, à l’exclusion des appareils et instruments du n^o9014:
10	– thermostats	180.—		160.—
20	– autres	90.—		80.—
9025.01	Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (tels que polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées), instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle et similaires (tels que viscosimètres, porosimètres, dilatomètres) et pour mesures calorimétriques, photométriques ou acoustiques (tels que photomètres – y compris les indicateurs de temps de pose – calorimètres); microtomes	90.—		90.—
9026.	Compteurs de gaz, de liquides et d’électricité, y compris les compteurs de production, de contrôle et d’étalonnage:
	– compteurs de gaz, d’un poids unitaire de:
10	– – plus de 25 kg	80.—		60.—
12	– – 25 kg ou moins	100.—		80.—
	– compteurs d’eau et appareils de mesure pour autres liquides, d’un poids unitaire de:
20	– – plus de 20 kg	50.—		50.—
22	– – 20 kg ou moins	90.—		70.—
30	– compteurs d’électricité	100.—		80.—
9027.	Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, etc.), indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du n^o9014, y compris les tachymètres magnétiques; stroboscopes:
10	– pour véhicules à moteur	500.—		375.—
20	– autres	90.—		70.—
9028.	Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérification, de contrôle, de régulation ou d’analyse:
10	– thermostats	180.—		140.—
20	– détecteurs de gaz	120.—		120.—
24	– machines à équilibrer; bancs d’essais pour freins de véhicules	120.—		30.—
	– régulateurs automatiques, d’un poids unitaire de:
30	– – plus de 500 kg	55.—		40.—
32	– – plus de 50, jusqu’à 500 kg	70.—		45.—
34	– – plus de 3, jusqu’à 50 kg	100.—		75.—
36	– – 3 kg ou moins	120.—		90.—
40	– autres	120.—		120.—
		par pièce		par pièce
9101.	Montres de poche, montre‑bracelets et similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types):
	– montres de poche, avec boîte:
10	– – en or ou platine	2.—		1.40	**
12	– – en argent	–.75		–.53	**
14	– – plaquée d’or	1.—		–.70	**
16	– – en métaux communs, même dorés ou argentés	–.50		–.35	**
18	– – en autres matières	–.50		–.35	**
	– montres‑bracelets, avec boîte:
20	– – en or ou platine	2.—		1.40	**
22	– – en argent	–.75		–.53	**
24	– – plaquée d’or	1.—		–.70	**
26	– – en métaux communs, même dorés ou argentés	–.50		–.35	**
28	– – en autres matières	–.50		–.35	**
	– autres montres, avec boîte:
30	– – en or ou platine	2.—		1.40	**
32	– – en argent	–.75		–.52	**
34	– – plaquée d’or	1.—		–.70	**
36	– – en métaux communs, même dorés ou argentés	–.50		–.35	**
38	– – en autres matières	–.50		–.35	**
9102.	Pendulettes et réveils à mouvement de montre, avec boîte:
10	– en or ou platine	2.—		1.40	**
12	– en argent	–.75		–.52	**
14	– plaquée d’or	1.—		–.70	**
16	– en métaux communs, même dorés ou argentés	–.50		–.35	**
18	– en autres matières	–.50		–.35	**
9103.01	Montres de tableaux de bord et similaires, pour automobiles, aéronefs, bateaux et autres véhicules	–.50		–.35	**
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
9104.	Horloges, pendules, réveils et appareils d’horlogerie similaires à mouvement autre que de montre:
	– horloges d’édifices:
10	– – électriques	150.—		105.—	**
12	– – autres	150.—		105.—	**
	– autres horloges de gros volume:
20	– – pendules de cheminée et d’applique fonctionnant à l’aide d’une pile de lampe de poche	100.—		70.—	**
22	– – pendules de cheminée et d’applique, électriques, autres que celles fonctionnant à l’aide d’une pile de lampe de poche	100.—		70.—	**
30	– – autres	100.—		70.—	**
40	– réveils	100.—		70.—	**
9105.01	Appareils de contrôle et compteurs de temps à mouvement d’horlogerie ou à moteur synchrone (enregistreurs de présence, horodateurs, contrôleurs de rondes, minutiers, compteurs de secondes, etc.)	100.—		70.—	**
9106.01	Appareils munis d’un mouvement d’horlogerie ou d’un moteur synchrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné (interrupteurs horaires, horloges de commutation, etc.)	100.—		70.—	**
		par pièce		par pièce
9107.01	Mouvements de montres terminés	1.—		–.70	**
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
9108.	Autres mouvements d’horlogerie terminés:
10	– électriques, y compris les mouvements d’horloges synchrones	150.—		105.—	**
20	– autres	100.—		70.—	**
		par pièce		par pièce
9109.	Boîtes de montres du n^o9101 et leurs parties, ébauchées ou finies:
10	– en or ou platine	2.—		1.40	**
12	– en argent	–.75		–.53	**
14	– plaquées d’or	–.25		–.18	**
16	– en métaux communs, même dorés ou argentés	–.25		–.17	**
18	– en autres matières	–.25		–.17	**
	– parties de boîtes de montres:
	– – fonds; carrures avec lunettes; carrures, lunettes et anses faisant bloc:
30	– – – en or ou platine	1.—		–.70	**
32	– – – en argent	–.40		–.28	**
34	– – – en autres matières	–.15		–.10	**
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
40	– – autres	200.—		200.—
9110.	Cages et cabinets d’appareils d’horlogerie et leurs parties:
10	– en métaux précieux	800.—		560.—	**
20	– autres	60.—		42.—	**
9111.	Autres fournitures d’horlogerie:
10	– porte‑échappements terminés	100.—		70.—	**
20	– ébauches et porte‑échappements bruts	200.—		140.—	**
30	– chablons	600.—		420.—	**
40	– pierres pour l’horlogerie ou pour instruments, appareils, balances, etc., taillées ou autrement travaillées	200.—		140.—	**
	– ressorts‑moteurs pour l’horlogerie ou pour appareils de fine mécanique, jusqu’à 1 mm d’épaisseur:
50	– – de 5 mm et plus de largeur	100.—		70.—	**
52	– – de moins de 5 mm de largeur	800.—		560.—	**
60	– autres pièces détachées	160.—		112.—	**
9201.	Pianos (même automatiques, avec ou sans clavier); clavecins et autres instruments à cordes à clavier; harpes (autres que les harpes éoliennes):
	– pianos droits:
10	– – non mécaniques	120.—		90.—
20	– – mécaniques	120.—		90.—
30	– pianos à queue	135.—		100.—
40	– autres	100.—		75.—
9202.01	Autres instruments de musique à cordes	100.—		75.—
9203.	Orgues à tuyaux; harmoniums et autres instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques:
10	– harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques	60.—		45.—
20	– autres	120.—		90.—
9204.01	Accordéons et concertinas; harmonicas à bouche	140.—		100.—
9205.	Autres instruments de musique à vent:
10	– instruments de musique à vent, en bois, et flûtes, clarinettes, hautbois et saxophones en matières de tout genre	150.—		150.—
20	– ocarinas	100.—		90.—
22	– autres	230.—		200.—
9206.01	Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, métallophones, cymbales, castagnettes, etc.)	150.—		112.—
9207.01	Instruments de musique électromagnétiques, électrostatiques, électroniques et similaires (pianos, orgues, accordéons, etc.)	160.—		120.—
9208.	Instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre (orchestrions, orgues de Barbarie, boîtes à musique, oiseaux‑chanteurs, scies‑musicales, etc.); appeaux de tout genre et instruments d’appel et de signalisation à bouche (cornes d’appel, sifflets, etc.):
10	– boîtes à musique	90.—		45.—
20	– autres	90.—		45.—
9209.01	Cordes harmoniques	50.—		50.—
9210.	Parties, pièces détachées et accessoires d’instruments de musique (autres que les cordes harmoniques), y compris les cartons et papiers perforés pour appareils à jouer mécaniquement, ainsi que les mécanismes de boîtes à musique, métronomes et diapasons de tout genre:
	– parties et pièces détachées de pianos et d’harmoniums:
10	– – caisses; barrages avec table d’harmonie, barrages avec cadre de fonte, munis ou non de cordes	120.—		90.—
20	– – autres	20.—		15.—
	– parties et pièces détachées d’orgues:
30	– – tuyaux d’orgues	20.—		15.—
40	– – autres parties et pièces détachées	120.—		90.—
50	– autres	25.—		18.—
9211.01	Phonographes, machines à dicter et autres appareils d’enregistrement et de reproduction du son, y compris les tourne‑disques, les tourne‑films et les tourne‑fils, avec ou sans lecteur de son; appareils d’enregistrement et de reproduction des images et du son en télévision, par procédé magnétique	250.—		160.—
9212.01	Supports de son pour les appareils du n^o9211 ou pour enregistrements analogues: disques, cylindres, cires, bandes, films, fils, etc., préparés pour l’enregistrement ou enregistrés; matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques	200.—		110.—
9213.01	Autres parties, pièces détachées et accessoires des appareils repris au n^o9211	250.—		175.—
9301.	Armes blanches (sabres, épées, baïonnettes, etc.), leurs pièces détachées et leurs fourreaux:
10	– armes blanches	100.—		50.—
	– pièces détachées:
20	– – dégrossies	30.—		15.—
30	– – autres	60.—		30.—
9302.01	Revolvers et pistolets	150.—		150.—
9303.01	Armes de guerre (autres que celles reprises aux n^os9301 et 9302)	100.—		50.—
9304.	Armes à feu (autres que celles reprises aux n^os9302 et 9303), y compris les engins similaires utilisant la déflagration de la poudre, tels que pistolets lance-fusées, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, canons paragrêles, canons lance‑amarres, etc.:
10	– armes de chasse	150.—		150.—
20	– autres	100.—		80.—
9305.01	Autres armes (y compris les fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz)	150.—		90.—
9306.	Parties et pièces détachées pour armes autres que celles du n^o9301 (y compris les bois de fusils et les ébauches pour canons d’armes à feu):
10	– dégrossies	30.—		15.—
20	– autres	100.—		50.—
9307.	Projectiles et munitions, y compris les mines; parties et pièces détachées, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches:
10	– projectiles et munitions pour armes de guerre	225.—		115.—
20	– pièces de munitions pour armes de guerre	150.—		80.—
	– autres projectiles et munitions:
30	– – cartouches chargées	180.—		90.—
40	– – balles rondes, balles pour fusils à canon lisse, chevrotines et plombs de chasse	20.—		10.—
50	– – douilles vides, même amorcées; bourres de cartouches	150.—		80.—
9401.	Sièges, même transformables en lits (à l’exclusion de ceux du n^o9402), et leurs parties:
	– en bois:
	– – en bois massif courbé, non rembourrés:
10	– – – ceintures de chaises et têtes de dossiers de chaises	38.—		25.—
12	– – – autres	52.—		30.—
	– – en autre bois, non rembourres:
	– – – bruts:
	– – – – non plaqués, ou revêtus de placages non assemblés décorativement:
	– – – – – unis:
20	– – – – – – fonds et dossiers de chaises, en bois contre‑plaqué, quel que soit l’assemblage du placage	20.—		15.—
22	– – – – – – autres	48.—		32.—
24	– – – – – – moulurés ou ornés de baguettes	72.—		54.—
26	– – – – revêtus de placages assemblés décorativement	104.—		70.—
28	– – – – sculptés, ciselés ou incrustés	104.—		70.—
	– – – autres que bruts:
	– – – – non plaqués, ou revêtus de placages non assemblés décorativement:
30	– – – – – unis	64.—		46.—
32	– – – – moulurés ou ornés de baguettes	80.—		60.—
34	– – – – revêtus de placages assemblés décorativement	112.—		75.—
36	– – – – sculptés, ciselés ou incrustés	112.—		75.—
	– – rembourrés:	droits des n^os 9401.12 et 22/36 majorés de:		droits des n^os 9401.12 et 22/36 majorés de:
40	– – – en blanc, non recouverts	60 %		50 %
42	– – – recouverts	80 %		50 %
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
	– en vannerie:
	– – en osier ou en jonc, même avec bâti en bois:
50	– – – non combinés avec des textiles, du cuir ou des matières plastiques	60.—		45.—
52	– – – combinés avec des textiles, du cuir ou des matières plastiques, même rembourrés	140.—		105.—
	– – autres:
60	– – – non combinés avec des textiles, du cuir ou des matières plastiques	80.—		60.—
62	– – – combinés avec des textiles, du cuir ou des matières plastiques, même rembourrés	160.—		100.—
	– en métaux communs:
	– – non rembourrés:
	– – – en fer ou en acier non inoxydable:
70	– – – – bruts	40.—		30.—
72	– – – – perfectionnés en surface	50.—		33.—
80	– – – en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable)	100.—		75.—
	– – rembourrés:	droits des n^os 9401.70/80 majorés de:		droits des n^os 9401.70/80 majorés de:
90	– – – en blanc, non recouverts	60 %		50 %
92	– – – recouverts	80 %		60 %
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
9402.	Mobilier médico‑chirurgical, tel que: tables d’opération, tables d’examen et similaires, lits à mécanisme pour usages cliniques, etc.; fauteuils de dentistes et similaires, avec dispositif mécanique d’orientation et d’élévation, parties de ces objets:
10	– en fer ou en acier non inoxydable	50.—		35.—
20	– autres	100.—		70.—
9403.	Autres meubles et leurs parties:
	– en bois:
	– – bruts:
	– – – non plaqués, ou revêtus de placages non assemblés décorativement:
	– – – – unis:
18	– – – – – ceintures de tables, en bois contreplaqué, quel que soit l’assemblage du placage	20.—		15.—
20	– – – – – ceintures de tables, en bois massif courbé	45.—		30.—
22	– – – – – autres	48.—		32.—
24	– – – moulurés ou ornés de baguettes	72.—		54.—
26	– – – revêtus de placages assemblés décorativement	104.—		70.—
28	– – – sculptés, ciselés, incrustés ou à surfaces bombées	104.—		70.—
	– – autres que bruts:
	– – – non plaqués, ou revêtus de placages non assemblés décorativement:
30	– – – – unis	64.—		35.—
32	– – – – moulurés ou ornés de baguettes	80.—		60.—
34	– – – revêtus de placages assemblés décorativement	105.—		75.—
36	– – – sculptés, ciselés, incrustés ou à surfaces bombées	105.—		75.—
	– en vannerie:
50	– – en osier ou en jonc, même avec bâti en bois	60.—		45.—
60	– – autres	80.—		60.—
	– en métaux communs:
	– – en fer ou en acier non inoxydable:
70	– – – bruts	35.—		25.—
72	– – – perfectionnés en surface	50.—		33.—
80	– – en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable)	100.—		75.—
9404.	Sommiers, articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, tels que matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, etc., y compris ceux en caoutchouc ou matières plastiques artificielles, à l’état spongieux ou cellulaire, recouverts ou non:
10	– sommiers	40.—		20.—
20	– matelas, protège‑matelas et trois‑coins	120.—		60.—
	– autres:
30	– – non recouverts	150.—		80.—
40	– – recouverts de soie, de bourre de soie ou de bourrette de soie	700.—		300.—
50	– – recouverts d’autres matières	300.—		150.—
9501.01	Écaille travaillée (y compris les ouvrages)	600.—		300.—
9502.01	Nacre travaillée (y compris les ouvrages)	600.—		400.—
9503.01	Ivoire travaillé (y compris les ouvrages)	600.—		400.—
9504.01	Os travaillé (y compris les ouvrages)	180.—		90.—
9505.	Corne, bois d’animaux, corail naturel ou reconstitué et autres matières animales à tailler, travaillés (y compris les ouvrages):
	– en plaques, baguettes ou morceaux, meulés, polis ou travaillés de manière analogue:
10	– – fanons de baleine, y compris leurs imitations en corne	15.—		8.—
20	– – autres	180.—		90.—
30	– ouvrages en ces matières	600.—		400.—
9506.01	Matières végétales à tailler (corozo, noix, grains durs, etc.), travaillées (y compris les ouvrages)	180.—		90.—
9507.01	Écume de mer et ambre (succin), naturels ou reconstitués, jais et matières minérales similaires du jais, travaillés (y compris les ouvrages)	600.—		300.—
9508.	Ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle (animale ou végétale), minérale ou artificielle, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles (copal, colophane, etc.), en pâtes à modeler et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle reprise sous le n^o3503, et ouvrages en cette matière:
10	– combinés avec d’autres matières	180.—		90.—
20	– autres	75.—		75.—
9601.	Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non:
10	– de bouleau, de genêt, de bruyère ou de brindilles similaires	10.—		5.—
20	– de sorgho (saggina)	7.—		5.—
22	– de piassava ou d’autres matières	18.—		9.—
9602.	Articles de brosserie (brosses, balais‑brosses, pinceaux et similaires), y compris les brosses constituant des éléments de machines; rouleaux à peindre, raclettes en caoutchouc ou en autres matières souples analogues:
	– brosses avec montures:
	– – en bois brut, poncé ou mordancé:
10	– – – garnies de fils métalliques	80.—		40.—
12	– – – garnies d’autres matières	110.—		100.—
20	– – en bois poli, laqué, décoré, etc., à l’exclusion du bois fin	250.—		200.—
30	– – en bois fin, ivoire, nacre, écaille ou métal commun doré ou argenté	650.—		580.—
40	– – en autres matières	400.—		350.—
	– pinceaux:
	– – à barbe:
50	– – – garnis de soles animales fines	480.—		300.—
52	– – – garnis d’autres matières	120.—		90.—
	– – autres:
60	– – – garnis de soles animales fines	380.—		290.—
62	– – – garnis d’autres matières animales	150.—		110.—
64	– – – garnis d’autres fibres	150.—		110.—
	– articles de brosserie non dénommes ailleurs:
70	– – pour l’équipement de machines ou de véhicules	60.—		30.—
80	– – balayeurs rotatifs à tapis	150.—		80.—
90	– – autres	250.—		180.—
9604.01	Plumeaux et plumasseaux	150.—		100.—
9605.01	Houppes et houppettes à poudre et similaires, en toutes matières	1500.—		750.—
9606.	Tamis et cribles, à main, en toutes matières:
10	– avec fond en tôle perforée, en toile ou treillis métalliques, ou en copeaux de bois	45.—		23.—
20	– avec fond en autres matières	90.—		45.—
9701.01	Voitures et véhicules à roues pour l’amusement des enfants, tels que vélocipèdes, trottinettes, chevaux mécaniques, autos à pédales, voitures pour poupées et similaires	90.—		45.—
9702.01	Poupées de tous genres	105.—		70.—
9703.	Autres jouets; modèles réduits pour le divertissement:
10	– en bois	110.—		90.—
20	– en autres matières	90.—		70.—
9704.	Articles pour jeux de société (y compris les jeux à moteur ou a mouvement pour lieux publics, les tennis de table, les billards‑meubles et les tables spéciales pour jeux de casinos):
10	– cartes à jouer	150.—		100.—
20	– tables de tennis de table, billards‑meubles, tables spéciales pour jeux de casinos, autres jeux de société à caractère de meubles	80.—		40.—
30	– jeux mécaniques (automates)	250.—		125.—
40	– autres	80.—		40.—
9705.	Articles pour divertissements et fêtes, accessoires de cotillon et articles‑surprises; articles et accessoires pour arbres de Noël et articles similaires pour fêtes de Noël (arbres de Noël artificiels, crèches, garnies ou non, sujets et animaux pour crèches, sabots, bûches, pères Noël, etc.):
	– articles et accessoires pour arbres de Noël et articles similaires pour fêtes de Noël:
10	– – bandes minces en métal, conditionnées comme articles pour arbres de Noël	70.—		40.—
12	– – autres	80.—		40.—
20	– autres	120.—		60.—
9706.	Articles et engins pour les jeux de plein air, la gymnastique, l’athlétisme et autres sports, à l’exclusion des articles du n^o9704:
10	– luges de sport	90.—		25.—
20	– skis et bâtons de ski	150.—		75.—
30	– peaux de phoque et antidérapants similaires	400.—		200.—
40	– engins de gymnastique	40.—		20.—
48	– chaussures de sport avec patins à glace ou à roulettes fixés	260.—		150.—
49	– patins à glace ou à roulettes, non fixés sur chaussures	80.—		40.—
50	– autres	100.—		80.—
9707.01	Hameçons et épuisettes pour tous usages; articles pour la pêche à la ligne; appelants, miroirs à alouettes et articles de chasse similaires	180.—		140.—
9708.	Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, y compris les cirques, ménageries et théâtres ambulants:
	– destinés à la réexportation:
		par pièce		par pièce
10	– – chevaux de cirque	10.—		10.—
		par 100 kg brut		par 100 kg brut
12	– – autres	3.—		3.—
20	– non destinés à la réexportation	selon l’espèce		selon l’espèce
9801.	Boutons, boutons‑pression, boutons de manchettes et similaires (y compris les ébauches et les formes pour boutons et les parties de boutons):
10	– formes pour boutons, non combinées avec des matières textiles	80.—		80.—
20	– autres	135.—		100.—
9802.01	Fermetures à glissières et leurs parties (curseurs, etc.)	350.—		250.—
9803.	Porte‑plume, stylographes et porte‑mines; porte‑crayon et similaires; leurs pièces détachées et accessoires (protège-pointes, agrafes, etc.), à l’exception des articles des n^os9804 et 9805:
10	– en métaux précieux ou avec garnitures ou accessoires en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux	500.—		400.—
	– autres:
20	– – porte‑plume à réservoir, stylographes et porte‑mines	150.—		125.—
30	– – autres porte‑plume, porte‑crayon, protège‑pointe, agrafes, etc	75.—		65.—
9804.	Plumes à écrire et pointes pour plumes:
10	– en métaux précieux	1000.—		500.—
20	– autres	400.—		200.—
9805.	Crayons (y compris les crayons d’ardoise), mines, pastels et fusains; craies à écrire et à dessiner, craies de tailleurs et craies de billards:
10	– crayons de graphite et de couleur, mines, pastels et fusains	120.—		60.—
20	– craies naturelles à écrire et à dessiner, sans gaine; crayons en ardoise naturelle; craies de tailleurs	25.—		12.—
30	– autres	75.—		38.—
9806.01	Ardoises et tableaux pour l’écriture et le dessin, encadrés ou non	45.—		23.—
9807.01	Cachets, numéroteurs, composteurs, dateurs, timbres et similaires, à main	75.—		40.—
9808.01	Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, montés ou non sur bobines; tampons encreurs imprégnés ou non, avec ou sans boîte	270.—		150.—
9809.	Cires à cacheter de bureau ou pour bouteilles, présentées en plaquettes, bâtonnets ou sous des formes similaires; pâtes à base de gélatine pour reproductions graphiques, rouleaux d’imprimerie et usages similaires, même sur support en papier ou en matières textiles:
10	– cires à cacheter	60.—		30.—
20	– pâtes à copier et similaires	15.—		10.—
9810.	Briquets et allumeurs (mécaniques, électriques, à catalyseurs, etc.) et leurs pièces détachées autres que les pierres et les mèches:
10	– en métaux précieux ou avec garnitures ou accessoires en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux	500.—		500.—
20	– autres	200.—		150.—
9811.	Pipes (y compris les ébauchons et les têtes); fume-cigares et fume-cigarettes; bouts, tuyaux et autres pièces détachées:
10	– en écume de mer, ivoire, ambre, ambroïde ou nacre, en métaux précieux ou avec garnitures ou accessoires en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux	500.—		450.—
	– autres:
20	– – ébauchons	2.—		2.—
22	– – autres	150.—		140.—
9812.01	Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires	150.—		130.—
9813.01	Buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires	100.—		50.—
9814.	Vaporisateurs de toilette, montés, leurs montures et têtes de montures:
10	– en métaux précieux ou avec garnitures ou accessoires en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux	500.—		500.—
20	– autres	150.—		100.—
9815.01	Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, ainsi que leurs parties (à l’exclusion des ampoules en verre)	80.—		60.—
9816.	Mannequins et similaires; automates et scènes animées pour étalages:
10	– comportant un mécanisme	90.—		60.—
	– autres:
20	– – combinés avec des tissus de soie ou de textiles synthétiques ou artificiels, ou avec des cheveux	500.—		250.—
30	– – autres	120.—		60.—
9901.	Tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main, à l’exclusion des dessins industriels du n^o4906 et des articles manufacturés décorés à la main:
10	– images sur verre, même encadrées	180.—		exemptes
	– autres œuvres:
20	– – non encadrées	50.—		exemptes
30	– – encadrées ou en passe‑partout	250.—		exemptes
9902.	Gravures, estampes et lithographies originales:
10	– non encadrées	100.—		exemptes
20	– encadrées ou en passe‑partout	250.—		exemptes
9903.	Productions originales de l’art statuaire et de la sculpture, en toutes matières:
10	– en pierre	30.—		15.—
20	– en métaux communs	100.—		50.—
30	– en bois	150.—		75.—
40	– en autres matières	150.—		75.—
9904.01	Timbres‑poste et analogues (entiers postaux, marques postales, etc.), timbres fiscaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n’ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays de destination	5.—		3.—
9905.01	Collections et spécimens pour collections de zoologie et de botanique, de minéralogie et d’anatomie; objets pour collections présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique et numismatique	exempts		exempts
9906.01	Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge	exempts		exempts
^a RS 632.10 annexe

Note générale:

Les taux finals marqués d’un astérisque prendront effet le 1^erjanvier 1968.
Les taux finals marqués de deux astérisques prendront effet le 1^erjanvier 1970.
Le dispositions de la présente Liste sont assujetties à la remarque générale figurant à la fin de la Liste annexée à la Déclaration concernant l’accession provisoire de la Confédération suisse du 22 novembre 1958¹³(devenue Liste LIX annexée à l’Accord général).

Positions tarifaires
de la liste des concessions suisses pour lesquelles une mise en vigueur intégrale des nouveaux droits au 1^erjanvier 1968 a été convenue dans le cadre du Kennedy Round (marquées, dans la liste LIX, par un *)

		Désignation sommaire^♦
0302.12		saumon
0503.10		crin, en vrac
0510.01		ivoire
0511.01		écaille de tortue
0706.01		racines de manioc, etc.
0801.20		bananes
ex 30		ananas
ex 30		autres fruits (mangues, noix de coco, etc.)
0821.06		prunes et pruneaux séchés en récipients de plus de 50 kg
14		fruits à pépins coupés et séchés
0901.10	/12/14	café
0902.10	/12	thé
0903.01		maté
0904.10	/12	poivre
0905.01		vanille
0906.10	/12	cannelle
0907.10	/12	girofles
0908.10	/12	noix muscades
ex 0909.10		graines de cumin
ex 20		graines d’anis, de fenouil et de coriandre
0910.10	/20/30/32	thym, laurier, safran, etc.
ex 1102.14	/20	riz
1206.01		houblon
1207.10	/20	plantes médicinales, de parfumerie, etc.
1301.10	/20	matières colorantes et tannantes végétales
1302.10		gomme laque
ex 20		gomme arabique
1401.22		matières végétales pour la vannerie (sauf osiers), écorcées, teintes, etc.
1402.10	/12/20/22	matières végétales pour le rembourrage
ex 1501.10		saindoux
ex 20		graisse de volaille pour usages techniques
ex 1502.01		suifs pour usages techniques
ex 1503.01		stéarine pour usages techniques
1507.20	/22	huile d’olive
40	/42/44	huiles végétales pour usages techniques
1508.12		huile de soja
ex 1506.10	/20	cire de carnauba
ex 1602.30		corned beef
1603.01		extraits de viande
1604.22		sardines, harengs, saumon, etc.
1705.20		sirops de sucre, aromatisés avec du jus d’ananas
1801.01 1803.01 1804.01 1805.01		cacao
ex 1904.01		tapioca
2001.12		conserves d’asperges
20	/22	conserves de fruits (au vinaigre, etc.)
2003.01		fruits congelés
2004.01		conserves de fruits (au sucre)
ex 2005.10		purées, etc. de fruits tropicaux
20		confitures sucrées, etc.
ex 2006.10		pulpes de fruits non sucrées de fruits tropicaux
ex 22		conserves de fruits à pépins
ex 22		conserves de fruits tropicaux
2007.08		jus de raisins rouge
2102.01		extraits de café et de thé
2104.20		sauces, etc. autres que celles destinées à des fabrications industrielles
2107.18		aliments pour enfants
2510.01		phosphates de calcium naturels, etc.
2526.01		mica
2601.80		minerais métallurgiques (à l’exception du fer, cuivre, bauxite, plomb, zinc, étain et nickel)
3101.20		guano, etc.
3201.01		extraits tannants d’origine végétale
4001.01		caoutchouc naturel, brut
ex 4101.20		cuirs prétannés humides des n^o4102 à 4105 (principalement du n^o4102.52)
4102.63		cuirs de zébu
4403.08 4404.08 4405.08		bois tropicaux
4501.10		liège
4602.10	/20	matières à tresser
5001.01		cocons de vers à soie
5402.10	/12/14	ramie
5501.10		coton brut
5702.10	/14	chanvre de Manille
5703.10	/14	jute
5704.10	/14	autres fibres végétales
5707.51		fils de coco
5710.10		tissus de jute écrus (jusqu’à 10 fils par 5 mm²)
5802.14		tapis en soie, laine, etc. autres qu’à points noués, non tissés à la façon du velours
7401.30		débris de cuivre
7901.10		zinc brut
8001.10		étain brut
^♦ Cf. indications complètes dans la liste des concessions.

Art. 1^eral. 1 let. a de l’AF du 20 déc. 1967 (RO 1967 1765). Voir aussi les ACF du 22 déc. 1967 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane et de taxes convenus dans le cadre de la sixième conférence commerciale et tarifaire du GATT (Kennedy-Round) (RO 1967 1962), concernant la mise en vigueur accélérée de certains abaissements de taux de droits de douane convenus dans le cadre de la sixième conférence commerciale et tarifaire du GATT (Kennedy-Round) (RO 1967 2034), du 4 fév. 1970 avançant l’application des taux du tarif des douanes adoptés à la sixième conférence commerciale et tarifaire du GATT (Négociation Kennedy) (RO 1970 138) et du 20 déc. 1972 sur les droits de douane pour les montres, parties et pièces détachées de montres (RO 1973 51). ↩
RS 0.632.21 ↩
RS 0.632.21 ↩
Voir Note génèrale à la fin de cette liste. ↩
La concession n’est valable que dans la mesure où l’importation fait l’objet de restrictions quantitatives ou d’une prise en charge obligatoire de légumes indigènes. ↩
Outre le droit de douane, les produits de ce numéro, utilisés à la préparation du malt à brasser ou de la bière, acquittent, sous réserve d’allégements édictés par le Conseil fédéral, un droit supplémentaire. ↩
Autres emplois que pour la fabrication de produits alimentaires et d’aliments pour animaux. ↩
Sont considérés comme fruits tropicaux: mangues, mangoustes, avocats, goyaves, noix de coco, noix du Brésil, noix de cajou (d’acajou ou d’anacarde), papayes. ↩
Les importations de fruits préparés ou conservés de la position tarifaire n^o2006 seront exemptes de toute restriction appliquée en raison de la présence de sirop de glucose. [Introduite par l’art. 10 de l’ac. du 30 juin 1967 concernant principalement les produits chimiques, additionnel au Protocole de Genève (1967) annexé au GATT (RS 0.632.222 ).] ↩
Sont considérés comme fruits tropicaux: mangues, mangoustes, avocats, goyaves, noix de coco, noix du Brésil, noix de cajou (d’acajou ou d’anacarde), papayes. ↩
ex fruits tropicaux:*. ↩
Les linters de coton et les déchets de coton, blanchis et dégraissés (hydrophiles), acquittent les droits selon le n^o5501.30. ↩
[RO 1959 1803, 1962 1079, 1965 550.RO 1966 991ch. 14 et 15]. Voir actuellement la Liste de la Confédération suisse (RS 0.632.211.2 ). ↩

Protocole de Genève (1967) annexé à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

I. Dispositions relatives aux Listes

II. Dispositions finales

Listes annexées à des protocoles d’accession

Liste LIX – Suisse

Footnotes

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