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821.121.2•821.121.2 : Arrêté fixant la liste des hôpitaux admis à pratiquer à charge de l'assurance obligatoire des soins (loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal)), du 28 septembre 2015
821.121.2LAMalLoi1 janv. 1900
1Les établissements suivants sont admis à fournir des prestations en soins somatiques aigus:
Réseau hospitalier neuchâtelois (RHNe), à Neuchâtel;
Hôpital de la Providence (PVI), à Neuchâtel, Swiss Medical Network Hospitals SA, à Fribourg;
Clinique Montbrillant (MTB), à La Chaux-de-Fonds, SMN Ambulatory Services SA, à Fribourg;
Maison de naissance Tilia (TILIA), à Neuchâtel;
Hôpital du Jura (HJU), à Delémont;
Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), à Lausanne;
Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), à Genève;
Hôpital de l'Ile (INSEL), Inselgruppe AG, à Berne.
Soins de réadaptation
1Les établissements suivants sont admis à fournir des prestations en soins de réadaptation:
Réseau hospitalier neuchâtelois (RHNe), à Neuchâtel ;
Hôpital du Jura (HJU), à Porrentruy ;
Clinique Le Noirmont (NMT), au Noirmont ;
Hôpital du Valais (HVS), à Sion ;
Clinique romande de réadaptation (CRR), à Sion ;
Rehaklinik Tschugg (RKT), à Tschugg ;
Centre suisse de paraplégiques (CSP), à Nottwil ;
REHAB Basel (REHAB), à Bâle.
2L’étendue des mandats de prestations est définie dans l’annexe 2.
Soins psychiatriques
1Les établissements suivants sont admis à fournir des prestations en soins psychiatriques:
– Réseau hospitalier neuchâtelois (RHNe), à Neuchâtel;
– Centre neuchâtelois de psychiatrie (CNP), à Boudry.
2L’étendue des mandats de prestations est définie dans l’annexe 3.
Soins palliatifs
1L'établissement suivant est admis à fournir des prestations en soins palliatifs:
– Réseau hospitalier neuchâtelois (RHNe), à Neuchâtel.
Exécution
Le Département de la santé, de la jeunesse et des sports est chargé de veiller à l'exécution du présent arrêté.
Recours
1Le recours contre le présent arrêté est ouvert devant le Tribunal administratif fédéral au sens de l'article 53 LAMal.
2Il est dépourvu d’effet suspensif.
Abrogation
L'arrêté fixant la liste des hôpitaux neuchâtelois admis à pratiquer à charge de l'assurance obligatoire des soins (loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal)), du 21 décembre 2011[10] et l'arrêté fixant la liste des hôpitaux sis en dehors du canton de Neuchâtel, du 21 décembre 2011[11], sont abrogés.
Entrée en vigueur
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2016.
Publication
Le présent arrêté est publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation neuchâteloise.
Annexe 1[12]
Annexe 1
Groupe de prestations
RHNe
PVI
MTB
HJU
TILIA
CHUV
HUG
INSEL
Domaine de prestations
Sigle
Désignations
Paquet de base
BP
Paquet de base
Paquet de base programmé
BPE
Paquet de base programmé
Dermatologie
DER1
Dermatologie (y c. vénéréologie)
DER1.1
Oncologie dermatologique
DER1.2
Affections cutanées graves
DER2
Traitement des plaies
Oto-rhino-laryngologie
HNO1
Oto-rhino-laryngologie (chirurgie ORL)
1
HNO1.1
Chirurgie cervico-faciale
1
1
HNO1.1.1
Interventions ORL complexes (chirurgie tumorale interdisciplinaire)
1
HNO1.2
Chirurgie élargie du nez et des sinus
1
HNO1.2.1
Chirurgie élargie du nez et des sinus avec ouverture de la dure-mère (chirurgie interdisciplinaire de la base du crâne)
HNO1.3
Chirurgie de l'oreille moyenne (tympanoplasie, chirurgie mastoïdienne, ossiculoplastie y c. chirurgie stapédienne)
1
HNO1.3.1
Chirurgie élargie de l'oreille avec oreille interne et/ou ouverture de la dure-mère
HNO1.3.2
Implants cochléaires (CIMHS)
HNO2
Chirurgie de la thyroïde et des parathyroïdes
1
KIE1
Chirurgie maxillaire
1
Neurochirurgie
NCH1
Neurochirurgie crânienne
NCH1.1
Neurochirurgie spécialisée
NCH2
Neurochirurgie spinale
*
NCH3
Neurochirurgie périphérique
Neurologie
NEU1
Neurologie
NEU2
Tumeur maligne secondaire du système nerveux
*
NEU2.1
Tumeur primaire du système nerveux (sans patients palliatifs)
NEU3
Maladies cérébrovasculaires
NEU3.1
Maladies cérébrovasculaires avec stroke unit (CIMHS)
NEU4
Epileptologie: diagnostic complexe
NEU4.1
Epileptologie: traitement complexe
Ophthalmologie
AUG1
Ophtalmologie
1
1
AUG1.1
Strabologie
1
1
AUG1.2
Orbite, Paupières, Voies lacrimales
1
1
AUG1.3
Chirurgie spécialisée du segment antérieur
1
1
AUG1.4
Cataracte
1
1
AUG1.5
Affections du corps vitré/de la cornée
1
1
Endocrinologie
END1
Endocrinologie
Gastroentérologie
GAE1
Gastroentérologie
GAE1.1
Gastroentérologie spécialisée
Chirurgie viscérale
VIS1
Chirurgie viscérale
VIS1.1
Interventions majeures sur le pancréas (CIMHS)
VIS1.2
Interventions majeures sur le foie (CIMHS)
VIS1.3
Chirurgie de l’œsophage (CIMHS)
VIS1.4
Chirurgie bariatrique
VIS1.4.1
Chirurgie bariatrique spécialisée (CIMHS)
VIS1.5
Interventions sur le bas rectum (CIMHS)
Hématologie
HAE1
Lymphomes agressifs et leucémies aiguës
HAE1.1
Lymphomes très agressifs et leucémies aiguës avec chimiothéraphie curative
HAE2
Lymphomes indolents et leucémies chroniques
HAE3
Affections myéloprolifératives et syndromes myélodysplasiques
HAE4
Transplantation autologue de cellules souches hématopoïétiques
HAE5
Transplantation allogénique de cellules souches hématopoïétiques (CIMHS)
Vaisseaux
GEF1
Chirurgie vasculaire périphérique (artérielle)
ANG1
Interventions sur les vaisseaux périphériques (artérielles)
GEF2
Chirurgie des vaisseaux intra-abdominaux
ANG2
Interventions sur les vaisseaux intra-abdominaux
GEF3
Chirurgie carotidienne
ANG3
Interventions sur la carotide et les vaisseaux extracrâniens
GEF4
Chirurgie vasculaire des vaisseaux intracrâniens (interventions électives, excl. AVC)
ANG4
Interventions sur les vaisseaux intracrâniens (interventions électives, excl. AVC)
RAD1
Radiologie interventionnelle (ou seulement diagnostique pour les vaisseaux)
Cœur
HER1
Chirurgie cardiaque simple
HER1.1
Chirurgie cardiaque et chirurgie vasculaire avec machine cœur-poumons (sans chirurgie coronarienne)
HER1.1.1
Chirurgie coronarienne (PAC)
HER1.1.2
Chirurgie cardiaque congénitale complexe
HER1.1.3
Chirurgie et interventions de l'aorte thoracique
HER1.1.4
Chirurgie de la valve aortique
HER1.1.5
Chirurgie de la valve mitrale
KAR1
Cardiologie (y c. stimulateur cardiaque)
KAR1.1
Cardiologie interventionnelle (interventions coronariennes)
KAR1.1.1
Cardiologie interventionnelle (interventions spéciales)
KAR1.2
Electrophysiologie (ablations)
KAR1.3
Défibrillateur implantable (ICD) / Pacemaker biventriculaire (CRT)
Néphrologie
NEP1
Néphrologie (défaillance rénale aiguë et insuffisance rénale chronique terminale)
*
Urologie
URO1
Urologie sans titre de formation approfondie ‘Urologie opératoire'
1
*1
*1
URO1.1
Urologie avec titre de formation approfondie ‘Urologie opératoire'
1
*1
*1
URO1.1.1
Prostatectomie radicale
1
URO1.1.2
Cystectomie radicale
*1
URO1.1.3
Chirurgie complexe des reins (néphrectomie pour tumeur et résection partielle du rein)
1
URO1.1.4
Surrénalectomie isolée
1
URO1.1.5
Plastie reconstructive de la jonction pyélo-urétérale
1
URO1.1.6
Plastie reconstructive de l’urètre
1
URO1.1.7
Implantation d’un sphincter urinaire artificiel
1
URO1.1.8
Néphrostomie percutanée avec fragmentation de calculs
1
Pneumologie
PNE1
Pneumologie
PNE1.1
Pneumologie avec assistance ventilatoire spéciale
PNE1.2
Evaluation avant ou status après transplantation
*
PNE1.3
Mucoviscidose
PNE2
Polysomnographie
Chirurgie thoracique
THO1
Chirurgie thoracique
THO1.1
Néoplasmes malins du système respiratoire (résection curative par lobectomie / pneumonectomie)
*
THO1.2
Opérations sur le médiastin
*
Transplantations
TPL1
Transplantations cardiaques (CIMHS)
TPL2
Transplantations pulmonaires (CIMHS)
TPL3
Transplantations hépatiques (CIMHS)
TPL4
Transplantations pancréatiques (CIMHS)
TPL5
Transplantations rénales (CIMHS)
TPL6
Transplantations intestinales
TPL7
Transplantation de rate
Orthopédie
BEW1
Chirurgie de l'appareil locomoteur
1
1
1
BEW2
Orthopédie
1
1
1
BEW3
Chirurgie de la main
1
1
1
BEW4
Arthroscopie de l'épaule et du coude
1
1
1
BEW5
Arthroscopie du genou
1
1
1
BEW6
Reconstruction de membres supérieurs
1
1
1
BEW7
Reconstruction de membres inférieurs
1
1
1
BEW8
Chirurgie de la colonne vertébrale
1
1
1
BEW8.1
Chirurgie spécialisée de la colonne vertébrale
BEW9
Tumeurs osseuses
BEW10
Chirurgie du plexus
BEW11
Réimplantations
Rhumatologie
RHE1
Rhumatologie
1
RHE2
Rhumatologie interdisciplinaire
1
Gynécologie
GYN1
Gynécologie
**
**
GYN1.1
Néoplasmes malins de la vulve et du vagin
GYN1.2
Néoplasmes malins du col de l’utérus
GYN1.3
Néoplasmes malins du corps utérin
GYN1.4
Néoplasmes malins de l’ovaire
GYN2
Néoplasmes malins de la glande mammaire
PLC1
Interventions liées à la transsexualité
Obstétrique
GEBH
Maisons de naissance (à partir de la 37e sem.)
*
GEB1
Soins de base en obstétrique (à partir de la 34e semaine et >= 2000g)
GEB1.1
Obstétrique (à partir de la 32e semaine et >= 1250g)
GEB1.1.1
Obstétrique spécialisée
Nouveau-nés
NEO1
Soins de base aux nouveau-nés (dès âge gestationnel 34 0/7 SA et PN 2000g)
NEO1.1
Néonatologie (dès âge gestationnel 32 0/7 SA et PN 1250g)
NEO1.1.1
Néonatologie spécialisée (dès âge gestationnel 28 0/7 SA et PN 1000g)
*
NEO1.1.1.1
Néonatologie très spécialisée (âge gestationnel <28 0/7 SA et PN <1000g)
(Radio-)oncologie
ONK1
Oncologie
RAO1
Radio-oncologie
*
NUK1
Médecine nucléaire
Traumatismes graves
UNF1
Chirurgie d’urgence (polytraumatismes)
UNF1.1
Chirurgie d’urgence spécialisée (traumatismes cranio-cérébraux)
UNF2
Brûlures étendues (CIMHS)
Domaines pluridisciplinaires
KINM
Pédiatrie
KINB
Chirurgie pédiatrique de base
KINC
Chirurgie pédiatrique
GER
Centre de compétence en gériatrie aiguë
*mandat attribué sous conditions
**mandat attribué sous conditions et limitation des volumes d’activité en vertu de la convention relative à l’inscription de l’hôpital de la Providence et de la clinique Montbrillant sur la liste hospitalière pour le groupe de prestations GYN1 Gynécologie signée entre l’État et Swiss Medical Network Hospitals SA (SMNH SA), du 3 juillet 2023
1mandat attribué avec une limitation des volumes d'activiTé
Annexe 2
Liste hospitalière pour les soins de réadaptation et les soins palliatifs, valable dès le 1er janvier 2016[13]
Groupes de prestation
RHNe
HVS
NMT
CRR
HJU
BET
REHAB
CSP
Réadaptation musculo-squelettique
Réadaptation cardiovasculaire
Réadaptation pulmonaire
*
*
Réadaptation neurologique
Réadaptation paraplégique et tétraplégique
Réadaptation générale et polyvalente gériatrique
Annexe 3
Liste hospitalière pour les soins psychiatriques, valable dès le 1er janvier 2016[14]
Groupes de prestation
RHNe
CNP
Pédopsychiatrie
Psychiatrie de l'adolescent
*
Psychiatrie de l'adulte
*
Psychiatrie de l'âge avancé
*
(*) FO 2015 No 39
[1] RS 832.10
[2] RSN 800.1
[3] RSN 802.4
[4] RSN 802.130
[5] Teneur selon A du 6 juillet 2020 (FO 2020 N° 28) avec effet immédiat et A du 29 janvier 2025 (FO 2025 N° 5) avec effet immédiat
[6] Teneur selon A du 6 juillet 2020 (FO 2020 N° 28) avec effet immédiat
[7] Teneur selon A du 6 juillet 2020 (FO 2020 N° 28) avec effet immédiat
[8] Teneur selon A du 6 juillet 2020 (FO 2020 N° 28) avec effet immédiat
[9] La désignation du département a été adaptée en application de l'article 12 de l'A fixant les attributions et l'organisation des départements et de la chancellerie d'état, du 26 juillet 2013 (FO 2013 N° 31) et de l’A portant modification de l’A fixant les attributions et l'organisation des départements et de la chancellerie d'état, du 27 mai 2025 (FO 2025 N° 23), avec effet immédiat.
[10] FO 2011 N° 51
[11] FO 2011 N° 51 et FO 2012 N° 2
[12] Teneur selon A du 30 août 2023 (FO 2023 N° 352) avec effet au 1er septembre 2023 et A du 29 janvier 2025 (FO 2025 N° 5) avec effet immédiat
[13] Teneur selon A du 6 juillet 2020 (FO 2020 N° 28) avec effet immédiat, A du 19 mai 2021 (FO 2021 N° 20) avec effet au 1er octobre 2021 et A du 29 janvier 2025 (FO 2025 N° 5) avec effet immédiat
[14] Teneur selon A du 6 juillet 2020 (FO 2020 N° 28) avec effet immédiat
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