Règlement (CE) n° 387/2005 de la Commission du 8 mars 2005 modifiant le règlement (CE) n° 831/97 de la Commission fixant des normes de commercialisation applicables aux avocats

du 8 mars 2005

modifiant le règlement (CE) n o 831/97 de la Commission fixant des normes de commercialisation applicables aux avocats

Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) n o 2200/96 du Conseil du 28 octobre 1996 portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes ¹ , et notamment son article 2, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1) Le groupe de travail de la normalisation des produits périssables et de l’amélioration de la qualité institué auprès de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (UNECE) a modifié récemment la norme FFV-42 relative à la commercialisation et au contrôle de la qualité commerciale des avocats. Dans un souci de clarté et afin d'assurer la transparence au niveau international, il importe d'intégrer ces modifications dans le règlement (CE) n o 831/97 de la Commission ² .

(2) La maturité et le développement des avocats peuvent être évalués d'après leur teneur en matière sèche. Afin d'éliminer les fruits non susceptibles de mûrir, il convient d'introduire une condition relative à la teneur minimale en matière sèche.

(3) Le commerce des avocats de petit calibre du cultivar Hass se développe et répond à la demande d'un certain nombre de consommateurs. Il y a donc lieu de réduire la taille minimale requise pour les avocats de cette variété.

(4) Il convient de modifier en conséquence le règlement (CE) n o 831/97.

(5) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des fruits et légumes frais,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CE) n o 831/1997 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne .

Il est applicable à partir du 1 er mai 2005.

Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 8 mars 2005. Par la Commission Mariann FISCHER BOEL Membre de la Commission

¹ JO L 297 du 21.11.1996, p. 1 . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 47/2003 de la Commission ( JO L 7 du 11.1.2003, p. 64 ).

² JO L 119 du 8.5.1997, p. 13 . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 907/2004 ( JO L 163 du 30.4.2004, p. 50 ).

L'annexe du règlement (CE) n o 831/97 est modifiée comme suit:

1)	a): au point A (Caractéristiques minimales), le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant: «Les avocats doivent être fermes et cueillis avec soin.»	a)	au point A (Caractéristiques minimales), le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant: «Les avocats doivent être fermes et cueillis avec soin.»	b)	—: 21 % pour la variété Hass,	—	21 % pour la variété Hass,
a)	au point A (Caractéristiques minimales), le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant: «Les avocats doivent être fermes et cueillis avec soin.»
b)	—: 21 % pour la variété Hass,	—	21 % pour la variété Hass,	—	20 % pour les variétés Fuerte, Pinkerton, Reed et Edranol,	—	19 % pour les autres variétés, sauf pour les variétés antillaises, qui peuvent présenter une teneur en matière sèche inférieure.
—	21 % pour la variété Hass,
—	20 % pour les variétés Fuerte, Pinkerton, Reed et Edranol,
—	19 % pour les autres variétés, sauf pour les variétés antillaises, qui peuvent présenter une teneur en matière sèche inférieure.

2)	a): dans le tableau figurant au premier alinéa, la ligne suivante est ajoutée: «80 à 125 (variété Hass uniquement) S ¹ » — «80 à 125 (variété Hass uniquement) — S ¹ » «80 à 125 (variété Hass uniquement): S ¹ »

¹ La différence de poids, au sein d'un même lot, entre le fruit le plus petit et le fruit le plus grand ne doit pas excéder 25 g.

La différence de poids, au sein d'un même lot, entre le fruit le plus petit et le fruit le plus grand ne doit pas excéder 25 g. ↩ ↩² ↩³ ↩⁴ ↩⁵ ↩⁶
. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 907/2004 (). ↩ ↩²