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32005R1332•Règlement (CE) n° 1332/2005 de la Commission du 9 août 2005 modifiant le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce
32005R1332Regulation22 août 2005
du 9 août 2005
modifiant le règlement (CE) n o 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) n o 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce 1 , et notamment son article 19, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
(1) Lors de la treizième session de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, ci-après dénommée «la convention», qui s'est tenue à Bangkok (Thaïlande) en octobre 2004, des modifications ont été apportées aux annexes de la convention.
(2) Les espèces Orcaella brevirostris, Cacatua sulphurea, Amazona finschi, Pyxis arachnoides et Chrysalidocarpus decipiens ont été transférées de l'annexe II à l'annexe I de la convention.
(3) Les espèces Haliaeetus leucocephalus, Cattleya trianaei et Vanda coerulea, la population swazie de Ceratotherium simum simum (afin de permettre exclusivement le commerce international de trophées de chasse et d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables), la population cubaine de Crocodylus acutus et la population namibienne de Crocodylus niloticus ont été transférées de l'annexe I à l'annexe II de la convention.
(4) Les annotations accompagnant la liste, à l'annexe II de la convention, des espèces Loxodonta africana (populations de Namibie et d'Afrique du Sud), Euphorbia spp. , Orchidaceae , Cistanche deserticola et Taxus wallichiana ont été modifiées.
(5) Les espèces Malayemis subtrijuga, Notochelys platynota, Amyda cartilaginea, Carettochelys insculpta, Chelodina mccordi, Uroplatus spp., Carcharodon carcharias (figurant actuellement à l'annexe III), Cheilinus undulatus, Lithophaga lithophaga, Hoodia spp., Taxus chinensis, T. cuspidata, T. fuana, T. sumatrana, Aquilaria spp. (sauf A. malaccensis qui figurait déjà à l'annexe II), Gyrinops spp. et Gonystylus spp. (qui figurait auparavant à l'annexe III) ont été inscrites à l'annexe II de la convention.
(6) L'espèce Agapornis roseicollis a été supprimée de l'annexe II de la convention.
(7) À la suite de la treizième session de la conférence des parties à la convention et à la demande de la Chine, les populations chinoises des espèces Chinemys megalocephala, C. nigricans, C. reevesii, Geoemyda spengleri, Mauremys iversoni, M. pritchardi, Ocadia glyphistoma, O. philippeni, O. sinensis, Sacalia bealei, S. pseudocellata, S. quadriocellata, Palea steindachneri, Pelodiscus axenaria, P. maackii, P. parviformis, P. sinensis et Rafetus swinhoei ont été ajoutées à l'annexe III de la convention.
(8) Aucun des États membres n'a émis de réserve sur ces modifications.
(9) À la treizième session de la conférence des parties à la convention, il a également été adopté de nouvelles références taxonomiques qui impliquent de renommer et de reclasser certaines des espèces énumérées aux annexes de la convention.
(10) Les modifications apportées aux annexes I, II et III de la convention impliquent donc de modifier les annexes A, B et C de l'annexe du règlement (CE) n o 338/97.
(11) Bien que l'espèce Haliaeetus leucocephalus ait été transférée à l'annexe II de la convention, l'article 6, paragraphe 1, de la directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages 2 justifie son maintien à l'annexe A de l'annexe du règlement (CE) n o 338/97.
(12) Conformément aux exigences de l'article 12, paragraphe 2, de la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages 3 , Orcaella brevirostris figure déjà à l'annexe A de l'annexe du règlement (CE) n o 338/97.
(13) Le volume des importations communautaires des espèces Arisaema jacquemontii, A. speciosum, A. triphyllum, Biarum davisii ssp. davisii, Othonna armiana, O. euphorbioides, O. lobata, Adenia fruticosa, A. spinosa, Ceraria gariepina, C. longipedunculata, C. namaquensis, C. pygmaea, C. schaeferi, Trillium catesbaei, T. cernuum, T. flexipes, T. grandiflorum, T. luteum, T. recurvatum et T. undulatum — toutes inscrites actuellement à l'annexe D de l'annexe du règlement (CE) n o 338/97 — ne justifie pas de surveillance. Ces espèces doivent donc être supprimées de l'annexe D.
(14) En revanche, le volume des importations communautaires de l'espèce Selaginella lepidophylla, qui n'est pas inscrite actuellement à l'annexe A, B, C ou D de l'annexe du règlement (CE) n o 338/97, justifie une surveillance. Cette espèce doit donc être inscrite à l'annexe D de l'annexe du règlement (CE) n o 338/97.
(15) L'espèce Harpagophytum spp., actuellement inscrite à l'annexe D de l'annexe du règlement (CE) n o 338/97, fait l'objet d'un commerce dont la nature, qu'il s'agisse de plantes mortes ou vivantes, justifie une surveillance. Il convient donc de modifier la liste de ce genre en y ajoutant une annotation à cet effet.
(16) Compte tenu de l'ampleur des modifications, il convient, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l'annexe du règlement (CE) n o 338/97.
(17) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
L'annexe du règlement (CE) n o 338/97 est remplacée par le texte de l'annexe du présent règlement.
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 9 août 2005. Par la Commission Stavros DIMAS Membre de la Commission
1 JO L 61 du 3.3.1997, p. 1 . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 834/2004 de la Commission ( JO L 127 du 29.4.2004, p. 40 ).
2 JO L 103 du 25.4.1979, p. 1 . Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) n o 807/2003 ( JO L 122 du 16.5.2003, p. 36 ).
3 JO L 206 du 22.7.1992, p. 7 . Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) n o 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil ( JO L 284 du 31.10.2003, p. 1 ).
«ANNEXE
Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D
| 1. | a): par le nom de l'espèce; ou | a) | par le nom de l'espèce; ou | b) | par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. |
|---|---|---|---|---|---|
| a) | par le nom de l'espèce; ou | ||||
| b) | par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. |
2. L'abréviation “spp” sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.
4. Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 79/409/CEE du Conseil (directive “oiseaux”) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (directive “habitats”).
| 5. | a): “ssp” désigne la sous-espèce; | a) | “ssp” désigne la sous-espèce; | b) | “var(s)” désigne la (les) variété(s); et | c) | “fa” désigne la forme (forma). |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| a) | “ssp” désigne la sous-espèce; | ||||||
| b) | “var(s)” désigne la (les) variété(s); et | ||||||
| c) | “fa” désigne la forme (forma). |
6. Les signes “(I)”, “(II)” et “(III)” placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7 à 9. Lorsque aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.
7. Le signe “(I)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe I de la convention.
8. Le signe “(II)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe II de la convention.
9. Le signe “(III)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe III de la convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur figure à l'annexe III est également indiqué.
10. Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont un spécimen au moins d'une espèce inscrite aux annexes A ou B sont soumis aux dispositions du présent règlement au même titre qu'une espèce complète, même si l'hybride en question n'est pas inscrit aux annexes en tant que tel.
| 11. | #1: sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: (a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); (b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; et (c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement. — (a) — les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); — (b) — les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; et — (c) — les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement. (a): les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); (b): les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; et (c): les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement. | #1 | (a): les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); | (a) | les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); | (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; et | (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement. | #2 | (a): les graines et le pollen; | (a) | les graines et le pollen; | (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; | (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; et | (d) | les dérivés chimiques et les produits pharmaceutiques finis. | #3 | sert à désigner les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiserie. | #4 | (a): les graines, à l'exception des graines de cactus mexicains originaires du Mexique, et le pollen; | (a) | les graines, à l'exception des graines de cactus mexicains originaires du Mexique, et le pollen; | (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; | (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; | (d) | les fruits, leurs parties et produits, de plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et | (e) | les éléments de troncs (raquettes), leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia reproduites artificiellement. | #5 | sert à désigner les grumes, les bois de sciage et les feuilles de placage. | #6 | sert à désigner les grumes, les bois de sciage, les feuilles de placage et les contreplaqués. | #7 | sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés non transformés. | #8 | (a): les graines et le pollen (y compris les pollinies); | (a) | les graines et le pollen (y compris les pollinies); | (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; | (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; et | (d) | les fruits, leurs parties et produits, de plantes du genre Vanilla reproduites artificiellement. | #9 | sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: ceux portant l'étiquette “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement n o . BW/NA/ZA xxxxxx”. | #10 | (a): les graines et le pollen; et | (a) | les graines et le pollen; et | (b) | les produits pharmaceutiques finis. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| #1 | (a): les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); | (a) | les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); | (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; et | (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (a) | les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; et | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| #2 | (a): les graines et le pollen; | (a) | les graines et le pollen; | (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; | (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; et | (d) | les dérivés chimiques et les produits pharmaceutiques finis. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (a) | les graines et le pollen; | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; et | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (d) | les dérivés chimiques et les produits pharmaceutiques finis. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| #3 | sert à désigner les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiserie. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| #4 | (a): les graines, à l'exception des graines de cactus mexicains originaires du Mexique, et le pollen; | (a) | les graines, à l'exception des graines de cactus mexicains originaires du Mexique, et le pollen; | (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; | (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; | (d) | les fruits, leurs parties et produits, de plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et | (e) | les éléments de troncs (raquettes), leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia reproduites artificiellement. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (a) | les graines, à l'exception des graines de cactus mexicains originaires du Mexique, et le pollen; | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (d) | les fruits, leurs parties et produits, de plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (e) | les éléments de troncs (raquettes), leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia reproduites artificiellement. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| #5 | sert à désigner les grumes, les bois de sciage et les feuilles de placage. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| #6 | sert à désigner les grumes, les bois de sciage, les feuilles de placage et les contreplaqués. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| #7 | sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés non transformés. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| #8 | (a): les graines et le pollen (y compris les pollinies); | (a) | les graines et le pollen (y compris les pollinies); | (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; | (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; et | (d) | les fruits, leurs parties et produits, de plantes du genre Vanilla reproduites artificiellement. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (a) | les graines et le pollen (y compris les pollinies); | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; et | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (d) | les fruits, leurs parties et produits, de plantes du genre Vanilla reproduites artificiellement. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| #9 | sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: ceux portant l'étiquette “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement n o . BW/NA/ZA xxxxxx”. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| #10 | (a): les graines et le pollen; et | (a) | les graines et le pollen; et | (b) | les produits pharmaceutiques finis. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (a) | les graines et le pollen; et | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (b) | les produits pharmaceutiques finis. |
12. Si aucune annotation ne figure après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C, cela signifie que toutes les parties ou tous les produits facilement identifiables y sont inscrits.
13. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de flore inscrits à l'annexe A n'est annoté, de manière que leurs hybrides soient traités conformément aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, du règlement; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou de plusieurs de ces espèces ou taxons peuvent être commercialisés sous couvert d'un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, issus de ces hybrides ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.
14. L'urine, les fèces et l'ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l'animal en question ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.
| 15. | § 1: Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées. | § 1 | Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées. | § 2 | Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes. |
|---|---|---|---|---|---|
| § 1 | Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées. | ||||
| § 2 | Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes. |
| 16. | § 3: Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits. | § 3 | Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits. |
|---|---|---|---|
| § 3 | Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits. |
| Annexe A | Annexe B | Annexe C | Noms communs | |
|---|---|---|---|---|
| FAUNE | ||||
| CHORDATA (CHORDÉS) | ||||
| MAMMALIA (Mammifères) | ||||
| MONOTREMATA | ||||
| Tachyglossidae | Échidnés | |||
| Zaglossus spp. (II) | Échidnés à bec courbe | |||
| DASYUROMORPHIA | ||||
| Dasyuridae | Souris marsupiales | |||
| Sminthopsis longicaudata (I) | Souris marsupiale à longue queue | |||
| Sminthopsis psammophila (I) | Souris marsupiale du désert | |||
| Thylacinidae | Loup de Tasmanie, thylacine | |||
| Thylacinus cynocephalus (peut-être éteint) (I) | Loup de Tasmanie, thylacine | |||
| PERAMELEMORPHIA | ||||
| Peramelidae | Bandicoots | |||
| Chaeropus ecaudatus (peut-être éteint) (I) | Bandicoot à pied de porc | |||
| Macrotis lagotis (I) | Bandicoot-lapin | |||
| Macrotis leucura (I) | Bandicoot-lapin à queue blanche | |||
| Perameles bougainville (I) | Bandicoot de Bougainville | |||
| DIPROTODONTIA | ||||
| Phalangeridae | Couscous | |||
| Phalanger orientalis (II) | Couscous gris | |||
| Spilocuscus maculatus (II) | Couscous tacheté | |||
| Vombatidae | Wombats | |||
| Lasiorhinus krefftii (I) | Wombat à nez poilu du Queensland | |||
| Macropodidae | Kangourous, wallabies | |||
| Dendrolagus dorianus | Dendrolague unicolore, Kangourou arboricole de Doria | |||
| Dendrolagus goodfellowi | Dendrolague, Kangourou arboricole de Goodfellow | |||
| Dendrolagus inustus (II) | Dendrolague gris | |||
| Dendrolagus matschiei | Dendrolague, Kangourou arboricole de Matschie | |||
| Dendrolagus ursinus (II) | Dendrolague noir | |||
| Lagorchestes hirsutus (I) | Wallaby-lièvre roux | |||
| Lagostrophus fasciatus (I) | Wallaby-lièvre rayé | |||
| Onychogalea fraenata (I) | Onychogale bridé | |||
| Onychogalea lunata (I) | Onychogale croissant de lune | |||
| Potoroidae | Rats-kangourous | |||
| Bettongia spp. (I) | Kangourous-rats | |||
| Caloprymnus campestris (peut-être éteint) (I) | Kangourou-rat du désert | |||
| SCANDENTIA | ||||
| Tupaiidae | Tupaies | |||
| Tupaiidae spp. | Toupaïes | |||
| CHIROPTERA | ||||
| Phyllostomidae | Sténoderme pseudo-vampire | |||
| Platyrrhinus lineatus (III Uruguay) | ||||
| Pteropodidae | Roussettes, renards-volants | |||
| Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Roussettes ou renards volants | |||
| Acerodon jubatus (I) | Roussette des Philippines | |||
| Acerodon lucifer (peut-être éteint) (I) | Roussette de l'île Panay | |||
| Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Roussettes ou renards volants | |||
| Pteropus insularis (I) | Roussettes des îles Truk | |||
| Pteropus livingstonei (II) | Renard volant de Livingstone | |||
| Pteropus mariannus (I) | Roussette des îles Marianne | |||
| Pteropus molossinus (I) | Renard volant de Ponape | |||
| Pteropus phaeocephalus (I) | Roussette de l'île Mortlock | |||
| Pteropus pilosus (I) | Roussette des îles Palau | |||
| Pteropus rodricensis (II) | Renard volant de l'île Rodriguez | |||
| Pteropus samoensis (I) | Roussette des îles Samoa | |||
| Pteropus tonganus (I) | Roussette des îles Tonga | |||
| Pteropus voeltzkowi (II) | Roussette Pemba, Renard volant de Voeltzkow | |||
| PRIMATES | Primates | |||
| PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Primates (singes) | |||
| Lemuridae | Lémuridés | |||
| Lemuridae spp. (I) | Grands lémurs | |||
| Megaladapidae | Mégalapidés | |||
| Megaladapidae spp. (I) | ||||
| Cheirogaleidae | Chirogales et microcèbes | |||
| Cheirogaleidae spp. (I) | Chirogales et microcèbes | |||
| Indridae | Avahis laineux, indris, sifakas | |||
| Indridae spp . (I) | Indris, sifakas (propithèque) | |||
| Daubentoniidae | Aye-aye | |||
| Daubentonia madagascariensis (I) | Aye-aye | |||
| Tarsiidae | Tarsiers | |||
| Tarsius spp. (II) | Tarsiers | |||
| Callithricidae | Ouistitis, tamarins | |||
| Callimico goeldii (I) | Tamarin du Goeldi | |||
| Callithrix aurita (I) | Marmouset à oreilles blanches | |||
| Callithrix flaviceps (I) | Ouistiti à tête jaune | |||
| Leontopithecus spp. (I) | Singes-lions ou tamarins dorés | |||
| Saguinus bicolor (I) | Tamarin bicolore | |||
| Saguinus geoffroyi (I) | Tamarin de Geoffroy | |||
| Saguinus leucopus (I) | Tamarin à pieds blancs | |||
| Saguinus oedipus (I) | Tamarin pinché ou Tamarin à perruque | |||
| Cebidae | Singes du Nouveau Monde | |||
| Alouatta coibensis (I) | Hurleur de l'île Coïba | |||
| Alouatta palliata (I) | Hurleur à pèlerine | |||
| Alouatta pigra (I) | Hurleur du Guatemala | |||
| Ateles geoffroyi frontatus (I) | Atèle de Geoffroy | |||
| Ateles geoffroyi panamensis (I) | Atèle de Geoffroy du Panama | |||
| Brachyteles arachnoides (I) | Atèle arachnoïde | |||
| Cacajao spp. (I) | Ouakaris | |||
| Callicebus personatus (II) | Titi à masque | |||
| Chiropotes albinasus (I) | Saki à nez blanc | |||
| Lagothrix flavicauda (I) | Singe laineux à queue jaune | |||
| Saimiri oerstedii (I) | Saimiri à dos roux | |||
| Cercopithecidae | Singes de l'Ancien Monde | |||
| Cercocebus galeritus (I/II) (la sous-espèce Cercocebus galeritus galeritus est inscrite à l'annexe I) | Cercocèbe à crête, Mangabé | |||
| Cercopithecus diana (I) | Cercopithèque Diane | |||
| Cercopithecus solatus (II) | Cercopithèque à queue de soleil | |||
| Colobus satanas (II) | Colobe noir | |||
| Macaca silenus (I) | Macaque à queue de lion | |||
| Mandrillus leucophaeus (I) | Drill | |||
| Mandrillus sphinx (I) | Mandrill | |||
| Nasalis concolor (I) | Entelle de Pagi | |||
| Nasalis larvatus (I) | Nasique | |||
| Presbytis potenziani (I) | Semnopithèque de Mentawi | |||
| Procolobus pennantii (I/II) (l'espèce figure à l'annexe II, mais la sous-espèce Procolobus pennantii kirkii figure à l'annexe I) | Colobe bai de Zanzibar | |||
| Procolobus preussi (II) | Colobe bai du Cameroun | |||
| Procolobus rufomitratus (I) | Colobe bai de Tana | |||
| Pygathrix spp . (I) | Douc | |||
| Semnopithecus entellus (I) | Entelle ou Houleman | |||
| Trachypithecus francoisi (II) | Langur de François | |||
| Trachypithecus geei (I) | Entelle doré, langur doré | |||
| Trachypithecus johnii (II) | Langur du Nilgiri | |||
| Trachypithecus pileatus (I) | Entelle pileux, langur à capuchon | |||
| Hylobatidae | Gibbons | |||
| Hylobatidae spp. (I) | Gibbons | |||
| Hominidae | Chimpanzés, gorille, orang-outan | |||
| Gorilla gorilla (I) | Gorille | |||
| Pan spp. (I) | Chimpanzé, bonobo | |||
| Pongo pygmaeus (I) | Orang-outan | |||
| XENARTHRA | ||||
| Myrmecophagidae | Tamanoirs | |||
| Myrmecophaga tridactyla (II) | Grand fourmilier, tamanoir | |||
| Tamandua mexicana (III Guatemala) | Tamandua | |||
| Bradypodidae | Paresseux tridactyle | |||
| Bradypus variegatus (II) | Paresseux tridactyle de Bolivie | |||
| Megalonychidae | Unau d'Hoffmann | |||
| Choloepus hoffmanni (III Costa Rica) | Unau ou paresseux d'Hoffmann | |||
| Dasypodidae | Tatous | |||
| Cabassous centralis (III Costa Rica) | Tatou d'Amérique centrale | |||
| Cabassous tatouay (III Uruguay) | Tatou gumnure | |||
| Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | Tatou à neuf bandes | |||
| Priodontes maximus (I) | Tatou géant | |||
| PHOLIDOTA | ||||
| Manidae | Pangolins | |||
| Manis spp. (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour Manis crassicaudata , Manis pentadactyla et Manis javanica pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | Pangolin | |||
| LAGOMORPHA | ||||
| Leporidae | Lièvres, lapins | |||
| Caprolagus hispidus (I) | Lapin de l'Assam | |||
| Romerolagus diazi (I) | Lapin des volcans | |||
| RODENTIA | ||||
| Sciuridae | Écureuils terrestres, écureuils arboricoles | |||
| Cynomys mexicanus (I) | Chien de prairie du Mexique | |||
| Epixerus ebii (III Ghana) | Écureuil palmiste | |||
| Marmota caudata (III Inde) | Marmote à longue queue | |||
| Marmota himalayana (III Inde) | Marmote de l'Himalaya | |||
| Ratufa spp. (II) | Écureuils géants | |||
| Sciurus deppei (III Costa Rica) | Écureuil | |||
| Anomaluridae | Écureuils volants | |||
| Anomalurus beecrofti (III Ghana) | Anamolure de Beecroft | |||
| Anomalurus derbianus (III Ghana) | Anamolure de Derby | |||
| Anomalurus pelii (III Ghana) | Anamolure de Pel | |||
| Idiurus macrotis (III Ghana) | Anamolure nain | |||
| Muridae | Souris, rats | |||
| Leporillus conditor (I) | Rat architecte | |||
| Pseudomys praeconis (I) | Souris de la baie de Shark | |||
| Xeromys myoides (I) | Faux rat d'eau | |||
| Zyzomys pedunculatus (I) | Rat à grosse queue | |||
| Hystricidae | Porcs-épics du nord de l'Afrique | |||
| Hystrix cristata (III Ghana) | Porc-épic Nord-Africain à crête | |||
| Erethizontidae | Porcs-épics du Nouveau Monde | |||
| Sphiggurus mexicanus (III Honduras) | Porc-épic préhensible | |||
| Sphiggurus spinosus (III Uruguay) | Coendou épineux | |||
| Agoutidae | Agouti | |||
| Agouti paca (III Honduras) | Paca | |||
| Dasyproctidae | Agouti ponctué | |||
| Dasyprocta punctata (III Honduras) | Agouti ponctué | |||
| Chinchillidae | Chinchillas | |||
| Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) | Chinchillas | |||
| CETACEA | Cétacés (dauphins, marsouins, baleines) | |||
| CETACEA spp. (I/II) 1 | Cétacés | |||
| CARNIVORA | ||||
| Canidae | Chiens, renards, loups | |||
| Canis aureus (III Inde) | Chacal doré | |||
| Canis lupus (I/II) (toutes les populations sauf celles de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39 e parallèle; les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l'annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe II) | Canis lupus (II) (populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39 e parallèle) | Loup | ||
| Canis simensis | Loup d'Abyssinie, Chacal d'Ethiopie | |||
| Cerdocyon thous (II) | Renard crabier | |||
| Chrysocyon brachyurus (II) | Loup à crinière | |||
| Cuon alpinus (II) | Dhole ou cuon d'Asie | |||
| Pseudalopex culpaeus (II) | Renard colfeo | |||
| Pseudalopex griseus (II) | Renard gris d'Argentine | |||
| Pseudalopex gymnocercus (II) | Renard de la Pampa | |||
| Speothos venaticus (I) | Chien des buissons | |||
| Vulpes bengalensis (III Inde) | Renard du Bengale | |||
| Vulpes cana (II) | Renard de Blanford | |||
| Vulpes zerda (II) | Fennec | |||
| Ursidae | Ours | |||
| Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Ours | |||
| Ailuropoda melanoleuca (I) | Panda géant | |||
| Ailurus fulgens (I) | Petit panda | |||
| Helarctos malayanus (I) | Ours malais ou ours des cocotiers | |||
| Melursus ursinus (I) | Ours à miel ou ours lippu de l'Inde | |||
| Tremarctos ornatus (I) | Ours à lunettes | |||
| Ursus arctos (I/II) (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II) | Ours brun | |||
| Ursus thibetanus (I) | Ours du Tibet ou ours à collier | |||
| Procyonidae | Coatis | |||
| Bassaricyon gabbii (III Costa Rica) | Olingo | |||
| Bassariscus sumichrasti (III Costa Rica) | Bassaris d'Amérique centrale | |||
| Nasua narica (III Honduras) | Coati, coati brun, coati à museau blanc | |||
| Nasua nasua solitaria (III Uruguay) | Coati roux | |||
| Potos flavus (III Honduras) | Potos | |||
| Mustelidae | Blaireaux, martres, belettes, etc. | |||
| Lutrinae | Loutres | |||
| Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Loutres | |||
| Aonyx congicus (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | Loutre à joues blanches du Congo | |||
| Enhydra lutris nereis (I) | Loutre de mer | |||
| Lontra felina (I) | Loutre de mer | |||
| Lontra longicaudis (I) | Loutre à longue queue, ou de la Plata | |||
| Lontra provocax (I) | Loutre du Chili | |||
| Lutra lutra (I) | Loutre d'Europe | |||
| Pteronura brasiliensis (I) | Loutre géante du Brésil | |||
| Mellivorinae | Ratel | |||
| Mellivora capensis (III Botswana/Ghana) | Ratel | |||
| Mephitinae | Moufettes | |||
| Conepatus humboldtii (II) | Moufette de Patagonie | |||
| Mustelinae | Tayra, grison, martres, belettes, hermine | |||
| Eira barbara (III Honduras) | Tayra | |||
| Galictis vittata (III Costa Rica) | Grison | |||
| Martes flavigula (III Inde) | Martre à gorge jaune | |||
| Martes foina intermedia (III Inde) | Fouine | |||
| Martes gwatkinsii (III Inde) | Mart r e de l'Inde du Sud | |||
| Mustela nigripes (I) | Putois à pieds noirs | |||
| Viverridae | Binturong, civettes, fossas, euplère de Goudot | |||
| Arctictis binturong (III Inde) | Binturong | |||
| Civettictis civetta (III Botswana) | Civette | |||
| Cryptoprocta ferox (II) | Foussa | |||
| Cynogale bennettii (II) | Civette-loutre de Sumatra | |||
| Eupleres goudotii (II) | Euplère de Goudot | |||
| Fossa fossana (II) | Civette fossane | |||
| Hemigalus derbyanus (II) | Civette palmiste à bandes de Derby | |||
| Paguma larvata (III Inde) | Civette palmiste à masque | |||
| Paradoxurus hermaphroditus (III Inde) | Civette palmiste hermaphrodite | |||
| Paradoxurus jerdoni (III Inde) | Civette palmiste de Jerdon | |||
| Prionodon linsang (II) | Civette à bande ou linsang rayé | |||
| Prionodon pardicolor (I) | Linsang tacheté | |||
| Viverra civettina (III Inde) | Civette à grandes taches | |||
| Viverra zibetha (III Inde) | Grande civette de l'Inde | |||
| Viverricula indica (III Inde) | Petite civette de l'Inde | |||
| Herpestidae | Mangoustes | |||
| Herpestes brachyurus fuscus (III Inde) | Mangouste à queue courte de l'Inde | |||
| Herpestes edwardsii (III Inde) | Mangouste d'Edwards | |||
| Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde) | Petite mangouste indienne | |||
| Herpestes smithii (III Inde) | Mangouste de Smith | |||
| Herpestes urva (III Inde) | Mangouste crabière | |||
| Herpestes vitticollis (III Inde) | Mangouste à cou rayé | |||
| Hyaenidae | Protèle, hyènes | |||
| Proteles cristatus (III Botswana) | Protèle | |||
| Felidae | Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.) | |||
| Felidae spp . (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) | Félins | |||
| Acinonyx jubatus (I) (quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50; le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, du présent règlement) | Guépard | |||
| Caracal caracal (I) (seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | Caracal | |||
| Catopuma temminckii (I) | Chat doré d'Asie | |||
| Felis nigripes (I) | Chat à pieds noirs | |||
| Felis silvestris (II) | Chat sauvage | |||
| Herpailurus yaguarondi (I) (seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | Jaguarundi | |||
| Leopardus pardalis (I) | Ocelot | |||
| Leopardus tigrinus (I) | Chat tigré | |||
| Leopardus wiedii (I) | Margay | |||
| Lynx lynx (II) | Lynx d'Eurasie | |||
| Lynx pardinus (I) | Lynx pardelle | |||
| Neofelis nebulosa (I) | Panthère longibande ou nébuleuse | |||
| Oncifelis geoffroyi (I) | Chat de Geoffroy | |||
| Oreailurus jacobita (I) | Chat des Andes | |||
| Panthera leo persica (I) | Lion d'Asie | |||
| Panthera onca (I) | Jaguar | |||
| Panthera pardus (I) | Panthère | |||
| Panthera tigris (I) | Tigre | |||
| Pardofelis marmorata (I) | Chat marbré | |||
| Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | Chat-léopard de Chine | |||
| Prionailurus bengalensis iriomotensis (II) | Chat iriomote, Chat-léopard du Japon | |||
| Prionailurus planiceps (I) | Chat à tête plate | |||
| Prionailurus rubiginosus (I) (seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | Chat-léopard de l'Inde | |||
| Puma concolor coryi (I) | Puma ou couguar de Floride | |||
| Puma concolor costaricensis (I) | Puma d'Amérique centrale | |||
| Puma concolor couguar (I) | Puma de l'est de l'Amérique du Nord | |||
| Uncia uncia (I) | Panthère des neiges, once, irbis | |||
| Otariidae | Arctocéphales | |||
| Arctocephalus spp (II) (sauf l'espèce inscrite à l'annexe A) | Otaries à fourrure | |||
| Arctocephalus philippii (II) | Arctocephale de Juan Fernandez | |||
| Arctocephalus townsendi (I) | Otarie à fourrure d'Amérique | |||
| Odobenidae | Morse | |||
| Odobenus rosmarus (III Canada) | Morse | |||
| Phocidae | Phoques | |||
| Mirounga leonina (II) | Éléphant de mer | |||
| Monachus spp. (I) | Phoques moines | |||
| PROBOSCIDEA | ||||
| Elephantidae | Éléphants | |||
| Elephas maximus (I) | Éléphant d'Asie | |||
| Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe qui sont inscrites à l'annexe B) | Loxodonta africana (II) (seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud 2 et du Zimbabwe 3 ; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A) | Éléphant d'Afrique | ||
| SIRENIA | ||||
| Dugongidae | Dugong | |||
| Dugong dugon (I) | Dugong | |||
| Trichechidae | Lamantins | |||
| Trichechidae spp. (I/II) ( Trichechus inunguis et Trichechus manatus figurent à l'annexe I; Trichechus senegalensis figure à l'annexe II) | Lamantins | |||
| PERISSODACTYLA | ||||
| Equidae | Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski | |||
| Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | Âne sauvage d'Afrique | |||
| Equus grevyi (I) | Zèbre de Grévy | |||
| Equus hemionus (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais la sous-espèce Equus hemionus hemionus est inscrite à l'annexe I) | Âne sauvage d'Asie | |||
| Equus kiang (II) | Âne sauvage du Tibet | |||
| Equus onager (II) (sauf la sous-espèce inscrite à l'annexe A) | Onagre | |||
| Equus onager khur (I) | Hémione de l'Inde | |||
| Equus przewalskii (I) | Cheval de Przewalski | |||
| Equus zebra hartmannae (II) | Zèbre de Hartmann | |||
| Equus zebra zebra (I) | Zèbre de montagne du Cap | |||
| Tapiridae | Tapirs | |||
| Tapiridae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l'annexe B) | Tapirs | |||
| Tapirus terrestris (II) | Tapir terrestre | |||
| Rhinocerotidae | Rhinocéros | |||
| Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B) | Rhinocéros | |||
| Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | Rhinocéros blanc du Sud | |||
| ARTIODACTYLA | ||||
| Tragulidae | Chevrotain aquatique | |||
| Hyemoschus aquaticus (III Ghana) | Chevrotain aquatique | |||
| Suidae | Babiroussa, sangliers, cochons | |||
| Babyrousa babyrussa (I) | Babiroussa | |||
| Sus salvanius (I) | Sanglier nain | |||
| Tayassuidae | Pécaris | |||
| Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d'Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | Pécaris | |||
| Catagonus wagneri (I) | Pécari du Chaco | |||
| Hippopotamidae | Hippopotames | |||
| Hexaprotodon liberiensis (II) | Hippopotame nain | |||
| Hippopotamus amphibius (II) | Hippopotame amphibie | |||
| Camelidae | Camélidés (guanaco, vigogne) | |||
| Lama guanicoe (II) | Guanaco | |||
| Vicugna vicugna (I) (sauf les populations de l'Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región] et du Pérou [toute la population] qui sont inscrites à l'annexe B) | Vicugna vicugna (II) (seulement les populations de l' Argentine 4 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie 5 [toute la population], du Chili 6 [population de Primera Región] et du Pérou 7 [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A) | Vigogne | ||
| Moschidae | Chevrotains porte-musc | |||
| Moschus spp. (I) (seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | Moschus spp. (II) (sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan qui sont inscrites à l'annexe A) | Porte-musc | ||
| Cervidae | Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous | |||
| Axis calamianensis (I) | Cerf-cochon calamien | |||
| Axis kuhlii (I) | Cerf-cochon de Kuhl | |||
| Axis porcinus annamiticus (I) | Cerf-cochon de Thaïlande | |||
| Blastocerus dichotomus (I) | Cerf des marais | |||
| Cervus duvaucelii (I) | Cerf du Duvaucel ou barasingha | |||
| Cervus elaphus bactrianus (II) | Cerf élaphe du Turkestan | |||
| Cervus elaphus barbarus (III Tunisie) | Cerf de Barbarie | |||
| Cervus elaphus hanglu (I) | Cerf élaphe du Cachemire | |||
| Cervus eldii (I) | Cerf d'Eld | |||
| Dama mesopotamica (I) | Daim de Mésopotamie | |||
| Hippocamelus spp. (I) | Cerf des Andes | |||
| Mazama americana cerasina (III Guatemala) | Cerf centraméricain auburn | |||
| Megamuntiacus vuquanghensis (I) | Muntjac géant | |||
| Muntiacus crinifrons (I) | Muntjac noir | |||
| Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala) | Cerf à queue blanche du Guatemala | |||
| Ozotoceros bezoarticus (I) | Cerf des pampas | |||
| Pudu mephistophiles (II) | Pudu du Nord | |||
| Pudu puda (I) | Pudu du Sud | |||
| Antilocapridae | Antilocapre | |||
| Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) | Pronghorn ou antilocapre de Californie | |||
| Bovidae | Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc. | |||
| Addax nasomaculatus (I) | Addax | |||
| Ammotragus lervia (II) | Mouflon à manchettes | |||
| Bison bison athabascae (II) | Bison des forêts | |||
| Antilope cervicapra (III Népal) | Cervicapre | |||
| Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | Gaur | |||
| Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | Yack sauvage | |||
| Bos sauveli (I) | Kouprey | |||
| Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | Buffle d'Asie ou arni | |||
| Bubalus depressicornis (I) | Anoa des plaines | |||
| Bubalus mindorensis (I) | Tamarau | |||
| Bubalus quarlesi (I) | Anoa des montagnes | |||
| Budorcas taxicolor (II) | Takin | |||
| Capra falconeri (I) | Markhor | |||
| Cephalophus dorsalis (II) | Céphalophe à bande dorsale noire | |||
| Cephalophus jentinki (I) | Céphalophe de Jentink | |||
| Cephalophus monticola (II) | Céphalophe bleu | |||
| Cephalophus ogilbyi (II) | Céphalophe d'Ogilby | |||
| Cephalophus silvicultor (II) | Céphalophe géant | |||
| Cephalophus zebra (II) | Céphalophe rayé | |||
| Damaliscus lunatus (III Ghana) | Sassasy | |||
| Damaliscus pygargus pygargus (II) | Bontebok | |||
| Gazella cuvieri (III Tunisie) | Gazelle de Cuvier | |||
| Gazella dama (I) | Gazelle dama | |||
| Gazella dorcas (III Tunisie) | Gazelle dorcas | |||
| Gazella leptoceros (III Tunisie) | Gazelle à cornes fines | |||
| Hippotragus niger variani (I) | Hippotrague noir géant | |||
| Kobus leche (II) | Cobe lechwe | |||
| Naemorhedus baileyi (I) | Goral rouge | |||
| Naemorhedus caudatus (I) | Goral à longue queue | |||
| Naemorhedus goral (I) | Goral, bouquetin du Népal | |||
| Naemorhedus sumatraensis (I) | Serow ou capricorne de Sumatra | |||
| Oryx dammah (I) | Oryx algazelle | |||
| Oryx leucoryx (I) | Oryx blanc ou d'Arabie | |||
| Ovis ammon (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) | Mouflon d'Europe ou d'Eurasie | |||
| Ovis ammon hodgsonii (I) | Mouflon de l'Himalaya | |||
| Ovis ammon nigrimontana (I) | Mouflon du Kazakhstan | |||
| Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) | Mouflon d'Amérique ou bighorn | |||
| Ovis orientalis ophion (I) | Mouflon de Chypre | |||
| Ovis vignei (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) | Urial | |||
| Ovis vignei vignei (I) | Urial | |||
| Pantholops hodgsonii (I) | Antilope du Tibet | |||
| Pseudoryx nghetinhensis (I) | Saola | |||
| Rupicapra pyrenaica ornata (I) | Chamois des Abruzzes | |||
| Saiga tatarica (II) | Saiga | |||
| Tetracerus quadricornis (III Népal) | Tétracère | |||
| Tragelaphus eurycerus (III Ghana) | Bongo | |||
| Tragelaphus spekii (III Ghana) | Sitatunga | |||
| AVES (Oiseaux) | ||||
| STRUTHIONIFORMES | ||||
| Struthionidae | Autruche | |||
| Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | Autruche | |||
| RHEIFORMES | ||||
| Rheidae | Nandous | |||
| Rhea americana (II) | Nandou américain ou nandou gris | |||
| Rhea pennata (I) (sauf les populations de Rhea pennata pennata de l'Argentine et du Chili qui sont inscrites à l'annexe B) | Nandou de Darwin | |||
| Rhea pennata pennata (II) (seulement les populations de l'Argentine et du Chili) | ||||
| TINAMIFORMES | ||||
| Tinamidae | Tinamous | |||
| Tinamus solitarius (I) | Tinamou solitaire | |||
| SPHENISCIFORMES | ||||
| Spheniscidae | Manchots | |||
| Spheniscus demersus (II) | Manchot du Cap | |||
| Spheniscus humboldti (I) | Manchot de Humboldt | |||
| PODICIPEDIFORMES | ||||
| Podicipedidae | Grèbes | |||
| Podilymbus gigas (I) | Grèbe du lac Atitlan | |||
| PROCELLARIIFORMES | ||||
| Diomedeidae | Albatros | |||
| Diomedea albatrus (I) | Albatros à queue courte | |||
| PELECANIFORMES | ||||
| Pelecanidae | Pélicans | |||
| Pelecanus crispus (I) | Pélican frisé | |||
| Sulidae | Fous | |||
| Papasula abbotti (I) | Fou d'Abbott | |||
| Fregatidae | Frégates | |||
| Fregata andrewsi (I) | Frégate de l'île Christmas | |||
| CICONIIFORMES | ||||
| Ardeidae | Aigrettes, hérons | |||
| Ardea goliath (III Ghana) | Héron goliath | |||
| Bubulcus ibis (III Ghana) | Héron garde-bœufs | |||
| Casmerodius albus (III Ghana) | Grande aigrette | |||
| Egretta garzetta (III Ghana) | Aigrette garzette | |||
| Balaenicipitida e | Bec-en-sabot | |||
| Balaeniceps rex (II) | Bec-en-sabot ou baléniceps roi | |||
| Ciconiidae | Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc | |||
| Ciconia boyciana (I) | Cigogne blanche orientale | |||
| Ciconia nigra (II) | Cigogne noire | |||
| Ciconia stormi | Cigogne de Storm | |||
| Ephippiorhynchus senegalensis (III Ghana) | Jabiru | |||
| Jabiru mycteria (I) | Jabiru américain | |||
| Leptoptilos crumeniferus (III Ghana) | Marabout | |||
| Leptoptilos dubius | Marabout argala | |||
| Mycteria cinerea (I) | Tantale blanc | |||
| Threskiornithid ae | Ibis, spatules | |||
| Bostrychia hagedash (III Ghana) | Ibis hagedash | |||
| Bostrychia rara (III Ghana) | Ibis vermiculé | |||
| Eudocimus ruber (II) | Ibis rouge | |||
| Geronticus calvus (II) | Ibis chauve de l'Afrique du Sud | |||
| Geronticus eremita (I) | Ibis chauve | |||
| Nipponia nippon (I) | Ibis blanc du Japon ou ibis nippon | |||
| Platalea leucorodia (II) | Spatule blanche | |||
| Pseudibis gigantea | Ibis géant | |||
| Threskiornis aethiopicus (III Ghana) | Ibis sacré | |||
| Phoenicopteridae | Flamants | |||
| Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Flamants | |||
| Phoenicopterus ruber (II) | Flamant rouge | |||
| ANSERIFORMES | ||||
| Anatidae | Canards, oies, cygnes, etc. | |||
| Alopochen aegyptiacus (III Ghana) | Oie d'Égypte | |||
| Anas acuta (III Ghana) | Canard pilet | |||
| Anas aucklandica (I) | Sarcelle brune | |||
| Anas bernieri (II) | Sarcelle malgache ou de bernier | |||
| Anas capensis (III Ghana) | Canard du Cap | |||
| Anas clypeata (III Ghana) | Canard souchet | |||
| Anas crecca (III Ghana) | Sarcelle d'hiver | |||
| Anas formosa (II) | Sarcelle élégante ou formose | |||
| Anas laysanensis (I) | Canard ou sarcelle de Laysan | |||
| Anas oustaleti (I) | Canard d'Oustalet ou des Mariannes | |||
| Anas penelope (III Ghana) | Canard siffleur | |||
| Anas querquedula (III Ghana) | Sarcelle d'été | |||
| Aythya innotata | Fuligule nyroca de Madagascar | |||
| Aythya nyroca (III Ghana) | Fuligule nyroca | |||
| Branta canadensis leucopareia (I) | Bernache du Canada aléoute | |||
| Branta ruficollis (II) | Bernache à cou roux | |||
| Branta sandvicensis (I) | Bernache Hawaii ou Néné | |||
| Cairina moschata (III Honduras) | Canard de Barbarie, canard musqué | |||
| Cairina scutulata (I) | Canard à ailes blanches | |||
| Coscoroba coscoroba (II) | Cygne coscoroba | |||
| Cygnus melanocorypha (II) | Cygne à col noir | |||
| Dendrocygna arborea (II) | Dendrocygne à bec noir ou des Antilles | |||
| Dendrocygna autumnalis (III Honduras) | Dendrocygne à bec rouge | |||
| Dendrocygna bicolor (III Ghana/Honduras) | Dendrocygne fauve | |||
| Dendrocygna viduata (III Ghana) | Dendrocygne veuf | |||
| Mergus octosetaceus | Harle du Brésil | |||
| Nettapus auritus (III Ghana) | Sarcelle à oreillons | |||
| Oxyura jamaicensis | Érismature rousse | |||
| Oxyura leucocephala (II) | Erismature à tête blanche | |||
| Plectropterus gambensis (III Ghana) | Canard armé | |||
| Pteronetta hartlaubii (III Ghana) | Canard de Hartlaub | |||
| Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint) (I) | Canard à tête rose | |||
| Sarkidiornis melanotos (II) | Sarcidiorne à crête | |||
| Tadorna cristata | Tadorne huppée | |||
| FALCONIFORMES | Rapaces (aigles, faucons, éperviers, vautours) | |||
| FALCONIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C; les autres espèces de cette famille ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | Rapaces | |||
| Cathartidae | Vautours du Nouveau Monde | |||
| Gymnogyps californianus (I) | Condor de Californie | |||
| Sarcoramphus papa (III Honduras) | Carcoramphe roi, vautour royal | |||
| Vultur gryphus (I) | Condor des Andes | |||
| Pandionidae | Balbuzards | |||
| Pandion haliaetus (II) | Balbuzard fluviatile | |||
| Accipitridae | Aigles, milan de Wilson, pygargues | |||
| Accipiter brevipes (II) | Épervier à pieds courts | |||
| Accipiter gentilis (II) | Autour des palombes | |||
| Accipiter nisus (II) | Épervier d'Europe | |||
| Aegypius monachus (II) | Vautour-moine | |||
| Aquila adalberti (I) | Aigle à épaules blanches | |||
| Aquila chrysaetos (II) | Aigle royal | |||
| Aquila clanga (II) | Aigle criard | |||
| Aquila heliaca (I) | Aigle impérial | |||
| Aquila pomarina (II) | Aigle pomarin | |||
| Buteo buteo (II) | Buse variable | |||
| Buteo lagopus (II) | Buse pattue | |||
| Buteo rufinus (II) | Buse féroce | |||
| Chondrohierax uncinatus wilsonii (I) | Busard de Wilson | |||
| Circaetus gallicus (II) | Circaète Jean-le-Blanc | |||
| Circus aeruginosus (II) | Busard des roseaux | |||
| Circus cyaneus (II) | Busard Saint-Martin | |||
| Circus macrourus (II) | Busard pâle | |||
| Circus pygargus (II) | Busard de montagne | |||
| Elanus caeruleus (II) | Élançon blanc | |||
| Eutriorchis astur (II) | Aigle serpentaire | |||
| Gypaetus barbatus (II) | Gypaète barbu | |||
| Gyps fulvus (II) | Vautour fauve | |||
| Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II) | Pygargue | |||
| Harpia harpyja (I) | Harpie | |||
| Hieraaetus fasciatus (II) | Aigle de Bonelli | |||
| Hieraaetus pennatus (II) | Aigle botté | |||
| Leucopternis occidentalis (II) | Buse à dos gris | |||
| Milvus migrans (II) | Milan noir | |||
| Milvus milvus (II) | Milan royal | |||
| Neophron percnopterus (II) | Pérénoptère d'Égypte | |||
| Pernis apivorus (II) | Bondrée apivore | |||
| Pithecophaga jefferyi (I) | Aigle des singes | |||
| Falconidae | Faucons | |||
| Falco araea (I) | Faucon crécerelle des Seychelles | |||
| Falco biarmicus (II) | Faucon lanier | |||
| Falco cherrug (II) | Faucon sacré | |||
| Falco columbarius (II) | Faucon émerillon | |||
| Falco eleonorae (II) | Faucon d'Eléonore | |||
| Falco jugger (I) | Faucon laggar | |||
| Falco naumanni (II) | Faucon crécerellette | |||
| Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles) | Faucon de Newton d'Aldabra | |||
| Falco pelegrinoides (I) | Faucon de Barbarie | |||
| Falco peregrinus (I) | Faucon pélerin | |||
| Falco punctatus (I) | Faucon de l'île Maurice | |||
| Falco rusticolus (I) | Faucon gerfaut | |||
| Falco subbuteo (II) | Faucon hobereau | |||
| Falco tinnunculus (II) | Faucon crécerelle | |||
| Falco vespertinus (II) | Faucon kobez | |||
| GALLIFORMES | ||||
| Megapodiidae | Mégapode maléo | |||
| Macrocephalon maleo (I) | Maléo | |||
| Cracidae | Crax spp. * (-/III) (les espèces suivantes figurent à l'annexe III: Crax alberti , Crax daubentoni et Crax globulosa pour la Colombie et Crax rubra pour la Colombie, le Costa Rica, le Guatemala et le Honduras) | Hoccos | ||
| Crax alberti (III Colombie) | Hocco d'Albert | |||
| Crax blumenbachii (I) | Hocco à bec rouge | |||
| Mitu mitu (I) | Grand hocco à bec de rasoir | |||
| Oreophasis derbianus (I) | Pénélope cornue ou de Derby | |||
| Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras) | Ortalide chacamel, ortalide du Mexique | |||
| Pauxi spp. (-/III) ( Pauxi pauxi figure à l'annexe III pour la Colombie) | Hocco à pierre | |||
| Penelope albipennis (I) | Pénélope à ailes blanches | |||
| Penelope purpurascens (III Honduras) | Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc | |||
| Penelopina nigra (III Guatemala) | Pénélope noire | |||
| Pipile jacutinga (I) | Pénélope siffleuse ou à front noir | |||
| Pipile pipile (I) | Siffleuse de la Trinité | |||
| Phasianidae | Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans | |||
| Agelastes meleagrides (III Ghana) | Pintade à poitrine blanche | |||
| Agriocharis ocellata (III Guatemala) | Dindon ocellé | |||
| Arborophila charltonii (III Malaisie) | Torquéole à poitrine châtain | |||
| Arborophila orientalis (III Malaisie) | Torquéole à poitrine brune (= de Sumatra) | |||
| Argusianus argus (II) | Argus géant | |||
| Caloperdix oculea (III Malaisie) | Rouloul ocellé | |||
| Catreus wallichii (I) | Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya | |||
| Colinus virginianus ridgwayi (I) | Colin de Ridgway | |||
| Crossoptilon crossoptilon (I) | Hoki blanc | |||
| Crossoptilon harmani (I) | Hoki de Harman | |||
| Crossoptilon mantchuricum (I) | Hoki brun | |||
| Gallus sonneratii (II) | Coq de Sonnerat | |||
| Ithaginis cruentus (II) | Ithagines | |||
| Lophophorus impejanus (I) | Lophophore resplendissant | |||
| Lophophorus lhuysii (I) | Lophophore de Lhuys | |||
| Lophophorus sclateri (I) | Lophophore de Sclater | |||
| Lophura bulweri | Faisan de Bulwer | |||
| Lophura diardi | Faisan prélat | |||
| Lophura edwardsi (I) | Faisan d'Edwards | |||
| Lophura erythrophthalma (III Malaisie) | Faisan à queue rousse | |||
| Lophura hatinhensis | Faisan du Vietnam | |||
| Lophura hoogerwerfi | Faisan d'Hoogerwerf ou de Sumatra | |||
| Lophura ignita (III Malaisie) | Faisan noble | |||
| Lophura imperialis (I) | Faisan impérial | |||
| Lophura inornata | Faisan de Salvadori | |||
| Lophura leucomelanos | Faisan leucomèle | |||
| Lophura swinhoii (I) | Faisan de Swinhoe | |||
| Melanoperdix nigra (III Malaisie) | Rouloul noir | |||
| Odontophorus strophium | Tocra à miroir | |||
| Ophrysia superciliosa | Ophrysia de l'Himalaya | |||
| Pavo muticus (II) | Paon spicifère | |||
| Polyplectron bicalcaratum (II) | Éperonnier chinquis | |||
| Polyplectron emphanum (I) | Éperonnier de Palawan ou de Napoléon | |||
| Polyplectron germaini (II) | Éperonnier de Germain | |||
| Polyplectron inopinatum (III Malaisie) | Éperonnier de Rothschild | |||
| Polyplectron malacense (II) | Éperonnier malais | |||
| Polyplectron schleiermacheri (II) | Eperonnier de Nornéo | |||
| Rheinardia ocellata (I) | Rheinarte ocellé | |||
| Rhizothera longirostris (III Malaisie) | Rouloul à long bec | |||
| Rollulus rouloul (III Malaisie) | Rouloul couronné | |||
| Syrmaticus ellioti (I) | Faisan d'Elliot | |||
| Syrmaticus humiae (I) | Faisan de Hume et faisan de Birmanie | |||
| Syrmaticus mikado (I) | Faisan mikado | |||
| Tetraogallus caspius (I) | Tétras des neiges de la Caspienne | |||
| Tetraogallus tibetanus (I) | Tétras des neiges du Tibet | |||
| Tragopan blythii (I) | Tragopan du Blith ou de Molesworth | |||
| Tragopan caboti (I) | Tragopan de Cabot | |||
| Tragopan melanocephalus (I) | Tragopan de Hastings | |||
| Tragopan satyra (III Népal) | Tragopan satyre | |||
| Tympanuchus cupido attwateri (I) | Tétras cupidon d'Attwater | |||
| GRUIFORMES | ||||
| Gruidae | Grues | |||
| Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Grues | |||
| Grus americana (I) | Grue blanche d'Amérique ou américaine | |||
| Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l'annexe I) | Grue grise | |||
| Grus grus (II) | Grue cendrée | |||
| Grus japonensis (I) | Grue blanche du Japon | |||
| Grus leucogeranus (I) | Grue blanche asiatique ou leucogérane | |||
| Grus monacha (I) | Grue moine | |||
| Grus nigricollis (I) | Grue à cou noir | |||
| Grus vipio (I) | Grue à cou blanc | |||
| Rallidae | Foulques, râles | |||
| Gallirallus sylvestris (I) | Râle de l'île de Lord Howe | |||
| Rhynochetidae | Kagou ou cagou | |||
| Rhynochetos jubatus (I) | Kagou ou cagou huppé | |||
| Otididae | Outardes | |||
| Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Outardes | |||
| Ardeotis nigriceps (I) | Outarde de l'Inde | |||
| Chlamydotis undulata (I) | Outarde oubara | |||
| Eupodotis indica (II) | Outarde naine de l'Inde | |||
| Eupodotis bengalensis (I) | Outarde du Bengale | |||
| Otis tarda (II) | Outarde barbue | |||
| Tetrax tetrax (II) | Outarde canepetière | |||
| CHARADRIIFORMES | ||||
| Burhinidae | Œdicnèmes | |||
| Burhinus bistriatus (III Guatemala) | Œdicnème américain | |||
| Scolopacidae | Courlis, chevalier tacheté | |||
| Numenius borealis (I) | Courlis esquimau | |||
| Numenius tenuirostris (I) | Courlis à bec grêle | |||
| Tringa guttifer (I) | Chevalier à gouttelette | |||
| Laridae | Mouettes, goélands, sternes | |||
| Larus relictus (I) | Goéland de Mongolie | |||
| COLUMBIFORMES | ||||
| Columbidae | Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes | |||
| Caloenas nicobarica (I) | Pigeon de Nicobar ou à camail | |||
| Columba caribaea | Pigeon à queue annelée des Caraïbes | |||
| Claravis godefrida | Colombe de Geoffroy | |||
| Columba guinea (III Ghana) | Pigeon de Guinée | |||
| Columba iriditorques (III Ghana) | Pigeon à nuque bronzée | |||
| Columba livia (III Ghana) | Pigeon biset | |||
| Columba mayeri (III Maurice) | Pigeon des mares | |||
| Columba unicincta (III Ghana) | Pigeon gris écailleux | |||
| Didunculus strigirostris | Diduncule strigiorostre | |||
| Ducula mindorensis (I) | Carpophage de Mindoro | |||
| Gallicolumba luzonica (II) | Colombe poignardée | |||
| Goura spp. (II) | Gouras ou pigeons couronnés | |||
| Leptotila wellsi | Colombe de Wells | |||
| Oena capensis (III Ghana) | Tourterelle du Cap | |||
| Streptopelia decipiens (III Ghana) | Tourterelle pleureuse | |||
| Streptopelia roseogrisea (III Ghana) | Tourterelle rieuse | |||
| Streptopelia semitorquata (III Ghana) | Tourterelle à collier | |||
| Streptopelia senegalensis (III Ghana) | Tourterelle maillée | |||
| Streptopelia turtur (III Ghana) | Tourterelle des bois | |||
| Streptopelia vinacea (III Ghana) | Tourterelle vineuse | |||
| Treron calva (III Ghana) | Colombar à front nu | |||
| Treron waalia (III Ghana) | Pigeons à épaulettes violettes | |||
| Turtur abyssinicus (III Ghana) | Émerauldine à bec noir | |||
| Turtur afer (III Ghana) | Émerauldine à bec rouge | |||
| Turtur brehmeri (III Ghana) | Tourterelle à tête bleue | |||
| Turtur tympanistria (III Ghana) | Tourterelle tambourette | |||
| PSITTACIFORMES | Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc. | |||
| PSITTACIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites aux annexes A et C, ainsi que Agapornis roseicollis , Melopsittacus undulatus et Nymphicus hollandicus , qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | Perroquets, perruches, etc. | |||
| Psittacidae | Amazones, cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets | |||
| Amazona arausiaca (I) | Amazone de Bouquet ou à cou rouge | |||
| Amazona barbadensis (I) | Amazone à épaulettes jaunes | |||
| Amazona brasiliensis (I) | Amazone du Brésil ou à queue rouge | |||
| Amazona finschi (I) | Amazone de Finsch | |||
| Amazona guildingii (I) | Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding | |||
| Amazona imperialis (I) | Amazone impériale | |||
| Amazona leucocephala (I) | Amazone de Cuba, Amazone à tête blanche | |||
| Amazona ochrocephala auropalliata (I) | Amazone à cou jaune | |||
| Amazona ochrocephala belizensis (I) | Amazone à cou jaune du Belize | |||
| Amazona ochrocephala caribaea (I) | Amazone à cou jaune des Caraïbes | |||
| Amazona ochrocephala oratrix (I) | Amazone à tête jaune | |||
| Amazona ochrocephala parvipes (I) | ||||
| Amazona ochrocephala tresmariae (I) | Amazone mexicaine à double tête jaune | |||
| Amazona pretrei (I) | Amazone de Prêtre | |||
| Amazona rhodocorytha (I) | Amazone à couronne rouge | |||
| Amazona tucumana (I) | Amazone de Tucuman | |||
| Amazona versicolor (I) | Amazone versicolore | |||
| Amazona vinacea (I) | Amazone vineuse | |||
| Amazona viridigenalis (I) | Amazone à joues vertes | |||
| Amazona vittata (I) | Amazone à bandeau rouge | |||
| Anodorhynchus spp. (I) | Aras hyacinthes, de Lear, glauques | |||
| Ara ambigua (I) | Ara de Buffon | |||
| Ara glaucogularis (I) | Ara à gorge bleue | |||
| Ara macao (I) | Ara macao | |||
| Ara militaris (I) | Ara militaire | |||
| Ara rubrogenys (I) | Ara de Fresnaye | |||
| Cacatua goffini (I) | Cacatoès de Goffin | |||
| Cacatua haematuropygia (I) | Cacatoès des Philippines | |||
| Cacatua moluccensis (I) | Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge | |||
| Cacatua sulphurea (I) | Cacatoès soufré | |||
| Cyanopsitta spixii (I) | Ara de Spix | |||
| Cyanoramphus forbesi (I) | Perruches à tête d'or de Forbes | |||
| Cyanoramphus novaezelandiae (I) | Perruche de Nouvelle-Zélande | |||
| Cyclopsitta diophthalma coxeni (I) | Psittacula à double œil de Coxen | |||
| Eos histrio (I) | Lori arlequin | |||
| Eunymphicus cornutus (I) | Perruche cornue ou huppée | |||
| Geopsittacus occidentalis (peut-être éteint) (I) | Perruche nocturne | |||
| Guarouba guarouba (I) | Guarouba, perruche dorée | |||
| Neophema chrysogaster (I) | Perruche à ventre orange | |||
| Ognorhynchus icterotis (I) | Perruche à oreilles jaunes | |||
| Pezoporus wallicus (I) | Perruche terrestre | |||
| Pionopsitta pileata (I) | Perroquet à oreilles ou caïque mitré | |||
| Probosciger aterrimus (I) | Microglosse noir | |||
| Propyrrhura couloni (I) | Ara de Coulon | |||
| Propyrrhura maracana (I) | Ara maracana | |||
| Psephotus chrysopterygius (I) | Perruche à ailes d'or | |||
| Psephotus dissimilis (I) | Perruche à capuchon | |||
| Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint) (I) | Perruche de paradis | |||
| Psittacula echo (I) | Perruche de l'île Maurice | |||
| Psittacula krameri (III Ghana) | Perruche à collier | |||
| Pyrrhura cruentata (I) | Conure à gorge bleue | |||
| Rhynchopsitta spp. (I) | Perruches ou perroquets à gros bec | |||
| Strigops habroptilus (I) | Kakaro ou perroquet-hibou | |||
| Vini spp. (I/II) ( Vini ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres sous-espèces figurent à l'annexe II) | Loris | |||
| CUCULIFORMES | ||||
| Musophagidae | Touracos | |||
| Corythaeola cristata (III Ghana) | Touraco géant | |||
| Crinifer piscator (III Ghana) | Touraco gris | |||
| Musophaga porphyreolopha (II) | Touraco à huppe pourprée | |||
| Musophaga violacea (III Ghana) | Touraco violet | |||
| Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Touracos | |||
| Tauraco bannermani (II) | Touraco de Bannerman | |||
| STRIGIFORMES | Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux) | |||
| STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux) | |||
| Tytonidae | Chouettes effraies | |||
| Tyto alba (II) | Chouette effraie | |||
| Tyto soumagnei (I) | Effraie rousse de Madagascar | |||
| Strigidae | Chouettes, hiboux | |||
| Aegolius funereus (II) | Chouette de Tengmalm | |||
| Asio flammeus (II) | Hibou brachyote | |||
| Asio otus (II) | Hibou moyen-duc | |||
| Athene blewitti (I) | Chevêche forestière | |||
| Athene noctua (II) | Chouette chevêche | |||
| Bubo bubo (II) | Hibou grand-duc | |||
| Glaucidium passerinum (II) | Chouette chevêchette | |||
| Mimizuku gurneyi (I) | Scops géant de Guerney | |||
| Ninox novaeseelandiae undulata (I) | Chouette boobook de l'île de Norfolk | |||
| Ninox squamipila natalis (I) | Ninoxe ou chouette des mollusques | |||
| Nyctea scandiaca (II) | Harfang des neiges | |||
| Otus ireneae (II) | Petit-duc d'Irène | |||
| Otus scops (II) | Hibou petit-duc | |||
| Strix aluco (II) | Hulotte chat-huant | |||
| Strix nebulosa (II) | Chouette lapone | |||
| Strix uralensis (II) | Chouette de l'Oural | |||
| Surnia ulula (II) | Chouette épervière | |||
| APODIFORMES | ||||
| Trochilidae | Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches ) | |||
| Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) | |||
| Glaucis dohrnii (I) | Ermite de Dohrnou à bec incurvé | |||
| TROGONIFORMES | ||||
| Trogonidae | Quetzals | |||
| Pharomachrus mocinno (I) | Quetzal resplendissant | |||
| CORACIIFORMES | ||||
| Bucerotidae | Calaos | |||
| Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Calaos | |||
| Aceros nipalensis (I) | Calao de montagne ou à cou roux | |||
| Aceros subruficollis (I) | Calao à poche unie | |||
| Anorrhinus spp. (II) | Calaos à huppe touffue | |||
| Anthracoceros spp. (II) | Calaos pics | |||
| Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Calao roux de Luzon, calao rhinocéros | |||
| Buceros bicornis (I) | Calao bicorne de l'île Homray | |||
| Buceros vigil (I) | Calao à casque | |||
| Penelopides spp. (II) | Calaos à canelure des Célèbes | |||
| PICIFORMES | ||||
| Capitonidae | Barbus | |||
| Semnornis ramphastinus (III Colombie) | Toucan barbet | |||
| Ramphastidae | Toucans | |||
| Baillonius bailloni (III Argentine) | Toucan de Baillon | |||
| Pteroglossus aracari (II) | Aracari à cou noir | |||
| Pteroglossus castanotis (III Argentine) | Aracari à oreillons roux | |||
| Pteroglossus viridis (II) | Aracari vert | |||
| Ramphastos dicolorus (III Argentine) | Toucan vert à poitrine rouge | |||
| Ramphastos sulfuratus (II) | Toucan à carène | |||
| Ramphastos toco (II) | Toucan toco | |||
| Ramphastos tucanus (II) | Toucan à bec rouge | |||
| Ramphastos vitellinus (II) | Toucan à gorge jaune et blanche | |||
| Selenidera maculirostris (III Argentine) | Toucanet à bec tacheté | |||
| Picidae | Pics | |||
| Campephilus imperialis (I) | Pic impérial | |||
| Dryocopus javensis richardsi (I) | Pic à ventre blanc de Corée | |||
| PASSERIFORMES | ||||
| Cotingidae | Cotingas, coqs-de-roche | |||
| Cephalopterus ornatus (III Colombie) | Coracine ornée | |||
| Cephalopterus penduliger (III Colombie) | Coracine casquée | |||
| Cotinga maculata (I) | Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu | |||
| Rupicola spp. (II) | Coqs de roche | |||
| Xipholena atropurpurea (I) | Cotinga à ailes blanches | |||
| Pittidae | Brèves | |||
| Pitta guajana (II) | Brève à queue bleue | |||
| Pitta gurneyi (I) | Brève de Gurney | |||
| Pitta kochi (I) | Brève de Koch | |||
| Pitta nympha (II) | Brève migratrice | |||
| Atrichornithida e | Atrichornes | |||
| Atrichornis clamosus (I) | Oiseau bruyant des buissons | |||
| Hirundinidae | Hirondelles | |||
| Pseudochelidon sirintarae (I) | Hirondelle à lunettes | |||
| Pycnonotidae | Bulbuls | |||
| Pycnonotus zeylanicus (II) | Bulbul à tête jaune | |||
| Muscicapidae | Gobe-mouches de l'Ancien Monde | |||
| Bebrornis rodericanus (III Maurice) | Rousserolle de Rodriguez | |||
| Cyornis ruckii (II) | Gobe-mouches bleu de Rueck | |||
| Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint) (I) | Fauvette rousse de l'Ouest | |||
| Dasyornis longirostris (I) | Fauvette brune à long bec | |||
| Garrulax canorus (II) | Garrulaxe hoamy | |||
| Leiothrix argentauris (II) | Mésia ou léiothrix à joues argent | |||
| Leiothrix lutea (II) | Léiothrix jaune | |||
| Liocichla omeiensis (II) | Garrulaxe de l'Omei | |||
| Picathartes gymnocephalus (I) | Picathartes à cou blanc | |||
| Picathartes oreas (I) | Picathartes à cou gris | |||
| Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice) | Gobe-mouches | |||
| Nectariniidae | Souimangas | |||
| Anthreptes pallidigaster | Souimanga d'Amani | |||
| Anthreptes rubritorques | Souimanga à col rouge | |||
| Zosteropidae | Zostérops | |||
| Zosterops albogularis (I) | Zostérops de l'île de Norfolk | |||
| Meliphagidae | Méliphages | |||
| Lichenostomus melanops cassidix (I) | Méliphage casqué | |||
| Emberizidae | Cardinal vert, paroares, calliste superbe | |||
| Gubernatrix cristata (II) | Cardinal vert | |||
| Paroaria capitata (II) | Paroare cardinal à bec jaune | |||
| Paroaria coronata (II) | Paroare huppé ou cardinal gris | |||
| Tangara fastuosa (II) | Calliste superbe | |||
| Icteridae | Ictéridés | |||
| Agelaius flavus (I) | Carouge safran | |||
| Fringillidae | Chardonnerets, serins | |||
| Carduelis cucullata (I) | Tarin rouge du Venezuela | |||
| Carduelis yarrellii (II) | Tarin de Yarell | |||
| Serinus canicapillus (III Ghana) | Serin gris à tête blanche | |||
| Serinus leucopygius (III Ghana) | Chanteur d'Afrique | |||
| Serinus mozambicus (III Ghana) | Serin du Mozambique | |||
| Estrildidae | Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. | |||
| Amadina fasciata (III Ghana) | Cou coupé | |||
| Amandava formosa (II) | Bengali vert | |||
| Amandava subflava (III Ghana) | Ventre orange | |||
| Estrilda astrild (III Ghana) | Sénégal ondulé | |||
| Estrilda caerulescens (III Ghana) | Queue-de-vinaigre | |||
| Estrilda melpoda (III Ghana) | Joues oranges | |||
| Estrilda troglodytes (III Ghana) | Bec de corail cendré | |||
| Lagonosticta rara (III Ghana) | Amarante rare | |||
| Lagonosticta rubricata (III Ghana) | Amarante flambé | |||
| Lagonosticta rufopicta (III Ghana) | Amarante pointé | |||
| Lagonosticta senegala (III Ghana) | Amarante commun | |||
| Lagonosticta vinacea (III Ghana) | Amarante masqué | |||
| Lonchura bicolor (III Ghana) | Spermète à bec bleu | |||
| Lonchura cantans (III Ghana) | Bec d'argent | |||
| Lonchura cucullata (III Ghana) | Spermète nonnette | |||
| Lonchura fringilloides (III Ghana) | Spermète pie | |||
| Mandingoa nitidula (III Ghana) | Astrild vert pointillé | |||
| Nesocharis capistrata (III Ghana) | Sénégali vert à joues blanches | |||
| Nigrita bicolor (III Ghana) | Sénégali brun à ventre roux | |||
| Nigrita canicapilla (III Ghana) | Sénégali nègre | |||
| Nigrita fusconota (III Ghana) | Sénégali brun à ventre blanc | |||
| Nigrita luteifrons (III Ghana) | Sénégali nègre à front jaune | |||
| Ortygospiza atricollis (III Ghana) | Astrild caille | |||
| Padda fuscata | Padda de Timor | |||
| Padda oryzivora (II) | Padda de Java | |||
| Parmoptila rubrifrons (III Ghana) | Astrild fourmilier | |||
| Pholidornis rushiae (III Ghana) | Astrild mésange | |||
| Poephila cincta cincta (II) | Diamant à bavette | |||
| Pyrenestes ostrinus (III Ghana) | Gros-bec ponceau à ventre noir | |||
| Pytilia hypogrammica (III Ghana) | Diamant à face rouge | |||
| Pytilia phoenicoptera (III Ghana) | Diamant aurore | |||
| Spermophaga haematina (III Ghana) | Gros-bec sanguin | |||
| Uraeginthus bengalus (III Ghana) | Cordon-bleu | |||
| Ploceidae | Tisserins, veuves, etc. | |||
| Amblyospiza albifrons (III Ghana) | Gros-bec à front blanc | |||
| Anaplectes rubriceps (III Ghana) | Tisserin à ailes rouges | |||
| Anomalospiza imberbis (III Ghana) | Tisserin coucou | |||
| Bubalornis albirostris (III Ghana) | Alecto à bec blanc | |||
| Euplectes afer (III Ghana) | Vorabé | |||
| Euplectes ardens (III Ghana) | Veuve noire | |||
| Euplectes franciscanus (III Ghana) | Ignicolor | |||
| Euplectes hordeaceus (III Ghana) | Monseigneur | |||
| Euplectes macrourus (III Ghana) | Veuve à dos d'or | |||
| Malimbus cassini (III Ghana) | Malimbe à gorge noire | |||
| Malimbus malimbicus (III Ghana) | Malimbe huppé | |||
| Malimbus nitens (III Ghana) | Malimbe à bec bleu | |||
| Malimbus rubricollis (III Ghana) | Malimbe à tête rouge | |||
| Malimbus scutatus (III Ghana) | Malimbe à queue rouge | |||
| Pachyphantes superciliosus (III Ghana) | Tisserin gros-bec | |||
| Passer griseus (III Ghana) | Moineau gris | |||
| Petronia dentata (III Ghana) | Petit moineau soulie | |||
| Plocepasser superciliosus (III Ghana) | Mahali à culotte marron | |||
| Ploceus albinucha (III Ghana) | Tisserin noir de Maxwell | |||
| Ploceus aurantius (III Ghana) | Tisserin orangé | |||
| Ploceus cucullatus (III Ghana) | Tisserin gendarme | |||
| Ploceus heuglini (III Ghana) | Tisserin masqué | |||
| Ploceus luteolus (III Ghana) | Tisserin minulle | |||
| Ploceus melanocephalus (III Ghana) | Tisserin à tête noire | |||
| Ploceus nigerrimus (III Ghana) | Tisserin noir de Vieillot | |||
| Ploceus nigricollis (III Ghana) | Tisserin à lunettes | |||
| Ploceus pelzelni (III Ghana) | Tisserin nain | |||
| Ploceus preussi (III Ghana) | Tisserin à dos doré | |||
| Ploceus tricolor (III Ghana) | Tisserin tricolore | |||
| Ploceus vitellinus (III Ghana) | Tisserin à tête rouge | |||
| Quelea erythrops (III Ghana) | Travailleur à tête rouge | |||
| Sporopipes frontalis (III Ghana ) | Moineau quadrillé | |||
| Vidua chalybeata (III Ghana) | Combassou du Sénégal | |||
| Vidua interjecta (III Ghana) | Veuve à queue large | |||
| Vidua larvaticola (III Ghana) | Veuve de Baka, Combassou indigo de Baka | |||
| Vidua macroura (III Ghana) | Veuve dominicaine | |||
| Vidua orientalis (III Ghana) | Veuve paradisier | |||
| Vidua raricola (III Ghana) | Veuve de Jambandou, Combassou de Jambandou | |||
| Vidua togoensis (III Ghana) | Veuve du Togo | |||
| Vidua wilsoni (III Ghana) | Combassou noir | |||
| Sturnidae | Mainates | |||
| Gracula religiosa (II) | Mainate religieux | |||
| Leucopsar rothschildi (I) | Mainate ou martin de Rothschild | |||
| Paradisaeidae | Paradisiers | |||
| Paradisaeidae spp. (II) | Paradisiers ou oiseaux de paradis | |||
| REPTILIA (Reptiles) | ||||
| TESTUDINATA | ||||
| Dermatemydidae | Tortue de Tabasco | |||
| Dermatemys mawii (II) | Tortue de Tabasco | |||
| Platysternidae | Tortue à grosse tête | |||
| Platysternon megacephalum (II) | Platysterne à grosse tête | |||
| Emydidae | Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc. | |||
| Annamemys annamensis (II) | Émyde d'Annam | |||
| Batagur baska (I) | Émyde fluviale indienne | |||
| Callagur borneoensis (II) | Émyde peinte de Bornéo | |||
| Chinemys megalocephala (III Chine) | Emyde chinoise à grosse tête | |||
| Chinemys nigricans (III Chine) | Emyde chinoise à cou rouge | |||
| Chinemys reevesii (III Chine) | Emyde chinoise de Reeves | |||
| Chrysemys picta | Tortue peinte | |||
| Clemmys insculpta (II) | Clemmyde sculptée | |||
| Clemmys muhlenbergii (I) | Clemmyde de Muhlenberg | |||
| Cuora spp. (II) | Tortue-boîte d'Asie | |||
| Geoclemys hamiltonii (I) | Clemmyde de Hamilton | |||
| Geoemyda splengeri (III Chine) | ||||
| Heosemys depressa (II) | Héosémyde de l'Arakan | |||
| Heosemys grandis (II) | Héosémyde géante | |||
| Heosemys leytensis (II) | Héosémyde de Leyte | |||
| Heosemys spinosa (II) | Héosémyde épineuse | |||
| Hieremys annandalii (II) | Hiérémyde d'Annandal | |||
| Kachuga spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Tortues à toit | |||
| Kachuga tecta (I) | Tortue à toit de l'Inde ou émyde en toit | |||
| Leucocephalon yuwonoi (II) | Géoémyde des Célèbes | |||
| Malayemis subtrijuga (II) | Emyde des rizières | |||
| Mauremys iversoni (III Chine) | Emyde d'Iverson | |||
| Mauremys mutica (II) | Émyde mutique | |||
| Mauremys pritchardi (III Chine) | Émyde de Pritchard | |||
| Melanochelys tricarinata (I) | Émyde tricarénée | |||
| Morenia ocellata (I) | Émyde ocellée de Birmanie | |||
| Notochelys platynota (II) | Emyde malaise | |||
| Ocadia glyphistoma (III Chine) | ||||
| Ocadia philippeni (III Chine) | ||||
| Ocadia sinensis (III Chine) | ||||
| Orlitia borneensis (II) | Émyde géante de Bornéo | |||
| Pyxidea mouhotii (II) | Tortue-boîte à trois carènes | |||
| Sacalia bealei (III Chine) | ||||
| Sacalia pseudocellata (III Chine) | ||||
| Sacalia quadriocellata (III Chine) | ||||
| Siebenrockiella crassicollis (II) | Émyde dentelée à trois carènes | |||
| Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Terrapenes ou tortues-boîtes | |||
| Terrapene coahuila (I) | Tortue-boite de Coahuila | |||
| Trachemys scripta elegans | Trachémyde à tempes rouges | |||
| Testudinidae | Tortues terrestres | |||
| Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | Tortues terrestres | |||
| Geochelone nigra (I) | Tortue géante des Galapagos | |||
| Geochelone radiata (I) | Tortue rayonnée | |||
| Geochelone yniphora (I) | Tortue à éperon ou à soc | |||
| Gopherus flavomarginatus (I) | Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique | |||
| Malacochersus tornieri (II) | Tortue à carapace souple | |||
| Psammobates geometricus (I) | Tortue géométrique | |||
| Pyxis arachnoides (I) | Tortue araignée, Pyxide arachnoïde | |||
| Pyxis planicauda (I) | Pyxide à dos plat | |||
| Testudo graeca (II) | Tortue grecque ou mauresque | |||
| Testudo hermanni (II) | Tortue d'Hermann | |||
| Testudo kleinmanni (I) | Tortue de Kleinmann | |||
| Testudo marginata (II) | Tortue bordée | |||
| Testudo werneri (I) | Tortue de Negev | |||
| Cheloniidae | Chéloniens ou tortues marines | |||
| Cheloniidae spp. (I) | Chéloniens ou tortues marines | |||
| Dermochelyidae | Tortue luth | |||
| Dermochelys coriacea (I) | Tortue luth | |||
| Trionychidae | Tortues molles, trionyx | |||
| Amyda cartilaginea (II) | Trionyx cartilagineux | |||
| Apalone ater (I) | Trionyx noir ou tortue molle noire | |||
| Aspideretes gangeticus (I) | Trionyx du Gange | |||
| Aspideretes hurum (I) | Tortue molle ocellée | |||
| Aspideretes nigricans (I) | Tortue molle du Bengale | |||
| Chitra spp. (II) | Trionchychinés | |||
| Lissemys punctata (II) | Tortue molle à clapet de l'Inde | |||
| Palea steindachneri (III Chine) | Trionyx à cou caronculé | |||
| Pelochelys spp. (II) | Pélochélides | |||
| Pelodiscus axenaria (III Chine) | ||||
| Pelodiscus maackii (III Chine) | ||||
| Pelodiscus parviformis (III Chine) | ||||
| Pelodiscus sinensis (III Chine) | Trionyx de Chine | |||
| Rafetus swinhoei (III Chine) | Trionyx du Yang-Tse | |||
| Trionyx triunguis (III Ghana) | Tortue d'Afrique à carapace molle | |||
| Pelomedusidae | Péloméduses, péluses | |||
| Erymnochelys madagascariensis (II) | Podocnémide de Madagascar | |||
| Pelomedusa subrufa (III Ghana) | Péloméduse rousse | |||
| Peltocephalus dumeriliana (II) | Podocnémide de Duméril | |||
| Pelusios adansonii (III Ghana) | Pélusios d'Adanson | |||
| Pelusios castaneus (III Ghana) | Pélusios noisette | |||
| Pelusios gabonensis (III Ghana) | Pélusios du Gabon | |||
| Pelusios niger (III Ghana) | Pélusios noir | |||
| Podocnemis spp. (II) | Podocnémides à front sillonné | |||
| Carettochelyida e | Tortues à nez de cochon | |||
| Carettochelys insculpta (II) | Tortue à nez de cochon | |||
| Chelidae | Tortues à col court | |||
| Chelodina mccordi (II) | Tortue à cou de serpent, Carettochelyde de Roti | |||
| Pseudemydura umbrina (I) | Tortues des étangs de Perth | |||
| CROCODYLIA | Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc. | |||
| CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc. | |||
| Alligatoridae | Alligators, caïmans | |||
| Alligator sinensis (I) | Alligator de Chine | |||
| Caiman crocodilus apaporiensis (I) | Caïman du Rio Apaporis | |||
| Caiman latirostris (I) (sauf la population de l'Argentine qui est inscrite à l'annexe B) | Caïman à museau large | |||
| Melanosuchus niger (I) (sauf la population de l'Équateur, inscrite à l'annexe B et soumise à un quota d'exportation annuel égal à zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) | Caïman noir | |||
| Crocodylidae | Crocodiles | |||
| Crocodylus acutus (I) (sauf la population de Cuba qui est inscrite à l'annexe B) | Crocodile américain | |||
| Crocodylus cataphractus (I) | Faux gavial d'Afrique | |||
| Crocodylus intermedius (I) | Crocodile de l'Orénoque | |||
| Crocodylus mindorensis (I) | Crocodile de Mindoro | |||
| Crocodylus moreletii (I) | Crocodile de Morelet | |||
| Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie [soumise à un quota d'exportation annuel maximum de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes ces populations sont inscrites à l'annexe B) | Crocodile du Nil | |||
| Crocodylus palustris (I) | Crocodile des marais | |||
| Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée qui sont inscrites à l'annexe B) | Crocodile marin | |||
| Crocodylus rhombifer (I) | Crocodile de Cuba | |||
| Crocodylus siamensis (I) | Crocodile du Siam | |||
| Osteolaemus tetraspis (I) | Crocodile à museau court | |||
| Tomistoma schlegelii (I) | Faux gavial malais | |||
| Gavialidae | Gavial | |||
| Gavialis gangeticus (I) | Gavial du Gange | |||
| RHYNCHOCEPHALIA | ||||
| Sphenodontidae | Tuataras, hattérias ou sphénodons | |||
| Sphenodon spp. (I) | Tuataras, hattérias ou sphénodons | |||
| SAURIA | ||||
| Gekkonidae | Geckos | |||
| Cyrtodactylus serpensinsula (II) | Gecko de l'île Serpent | |||
| Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande) | ||||
| Naultinus spp. (III Nouvelle-Zélande) | ||||
| Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Phelsumes | |||
| Phelsuma guentheri (II) | Phelsume de Günther | |||
| Uroplatus spp. (II) | Uroplates | |||
| Agamidae | Lézards fouette-queue | |||
| Uromastyx spp. (II) | Fouette-queue | |||
| Chamaeleonidae | Caméléons | |||
| Bradypodion spp. (II) | ||||
| Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Brookésies | |||
| Brookesia perarmata (I) | Brookésie d'Antsingy | |||
| Calumma spp. (II) | Caméléons nains | |||
| Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Caméléons vrais | |||
| Chamaeleo chamaeleon (II) | Caméléon commun | |||
| Furcifer spp. (II) | Caméléons fourchus | |||
| Iguanidae | Iguanes | |||
| Amblyrhynchus cristatus (II) | Iguane marin | |||
| Brachylophus spp. (I) | Iguanes des Fidji | |||
| Conolophus spp. (II) | Iguanes terrestres | |||
| Cyclura spp. (I) | Iguane cornu, iguanes terrestres | |||
| Iguana spp. (II) | Iguanes vrais | |||
| Liolaemus gravenhorstii | Iguane de Gravenhorst | |||
| Phrynosoma coronatum (II) | Lézard cornu de San Diego | |||
| Sauromalus varius (I) | Chuckwulla de San Esteban | |||
| Lacertidae | Lézards | |||
| Gallotia simonyi (I) | Lézard géant de Hierro | |||
| Podarcis lilfordi (II) | Lézard des Baléares | |||
| Podarcis pityusensis (II) | Lézard des Pityuses | |||
| Cordylidae | Cordyles | |||
| Cordylus spp. (II) | Lézard épineux d'Afrique australe | |||
| Teiidae | Lézards-caïmans, téjus | |||
| Crocodilurus amazonicus (II) | Crocodile lézardet | |||
| Dracaena spp. (II) | Lézards caïmans | |||
| Tupinambis spp. (II) | Tégu | |||
| Scincidae | Scinques | |||
| Corucia zebrata (II) | Scinque géant des îles Salomon | |||
| Xenosauridae | Lézard crocodile de Chine | |||
| Shinisaurus crocodilurus (II) | Lézard crocodile de Chine | |||
| Helodermatidae | Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila) | |||
| Heloderma spp. (II) | Hélodermes ou lézards perlés ou monstre de Gila | |||
| Varanidae | Varans | |||
| Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Varans | |||
| Varanus bengalensis (I) | Varan du Bengale | |||
| Varanus flavescens (I) | Varan jaune | |||
| Varanus griseus (I) | Varan du désert | |||
| Varanus komodoensis (I) | Varan de Komodo, Dragon de Komodo | |||
| Varanus nebulosus (I) | Varan nébuleux | |||
| Varanus olivaceus (II) | Varan olivâtre | |||
| SERPENTES | Serpents | |||
| Loxocemidae | Loxocèmes ou pythons mexicains | |||
| Loxocemidae spp. (II) | Loxocèmes ou pythons mexicains | |||
| Pythonidae | Pythons | |||
| Pythonidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Pythons | |||
| Python molurus molurus (I) | Python molure indien | |||
| Boidae | Boïdés | |||
| Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Boïdés | |||
| Acrantophis spp. (I) | Boa des savanes de Madagascar | |||
| Boa constrictor occidentalis (I) | Boa constricteur occidental | |||
| Epicrates inornatus (I) | Boa de Porto Rico | |||
| Epicrates monensis (I) | Boa de Mona | |||
| Epicrates subflavus (I) | Boa de Jamaïque | |||
| Eryx jaculus (II) | Erux javelot | |||
| Sanzinia madagascariensis (I) | Boa des forêts de Madagascar | |||
| Bolyeriidae | Boas de l'île Ronde | |||
| Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Boas de l'île Ronde | |||
| Bolyeria multocarinata (I) | Boas de l'île Ronde de Dussumier | |||
| Casarea dussumieri (I) | Boas de l'île Ronde de Schlegel | |||
| Tropidophiidae | Boas terrestres | |||
| Tropidophiidae spp. (II) | Boas terrestres | |||
| Colubridae | Autres serpents | |||
| Atretium schistosum (III Inde) | Serpent à carènes olive | |||
| Cerberus rhynchops (III Inde) | Serpent d'eau à ventre blanc | |||
| Clelia clelia (II) | Mussurana | |||
| Cyclagras gigas (II) | Faux cobra aquatique du Brésil | |||
| Dromicus chamissonis | Serpent courer du Chili | |||
| Elachistodon westermanni (II) | Mangeur d'œufs indien de Westermann | |||
| Ptyas mucosus (II) | Serpent ratier indien | |||
| Xenochrophis piscator (III Inde) | Couleuvre d'eau asiatique | |||
| Elapidae | Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras | |||
| Hoplocephalus bungaroides (II) | Hoplocéphale à large tête | |||
| Micrurus diastema (III Honduras) | Micrure distancé | |||
| Micrurus nigrocinctus (III Honduras) | Micrure à bandes noires | |||
| Naja atra (II) | Cobra cracheur chinois | |||
| Naja kaouthia (II) | Cobra à monocle | |||
| Naja mandalayensis (II) | Cobra de Mandalay | |||
| Naja naja (II) | Cobra des Indes | |||
| Naja oxiana (II) | Cobra d'Asie centrale | |||
| Naja philippinensis (II) | Cobra cracheur des Philippines | |||
| Naja sagittifera (II) | Cobra des îles Andaman | |||
| Naja samarensis (II) | Cobra cracheur du Sud-Est des Philippines | |||
| Naja siamensis (II) | Cobra cracheur indochinois | |||
| Naja sputatrix (II) | Cobra cracheur du Sud de l'Indonésie | |||
| Naja sumatrana (II) | Cobra cracheur doré | |||
| Ophiophagus hannah (II) | Cobra royal ou hamadryas | |||
| Viperidae | Crotales, vipères | |||
| Crotalus durissus (III Honduras) | Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel | |||
| Crotalus durissus unicolor | Crotale d'Aruba | |||
| Crotalus willardi | Crotale de Willard | |||
| Daboia russelii (III Inde) | Vipère de Russell ou Dabois | |||
| Vipera latifii | Vipère de Latifi | |||
| Vipera ursinii (I) (seulement la population de l'Europe mais pas celles de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | Vipère d'Orsini | |||
| Vipera wagneri (II) | Vipère de Wagner | |||
| AMPHIBIA (Amphibiens) | ||||
| ANURA | ||||
| Bufonidae | Crapauds | |||
| Altiphrynoides spp. (I) | Nectophrynoïde de Malcolm | |||
| Atelopus zeteki (I) | Crapaud orange | |||
| Bufo periglenes (I) | Crapaud vert du Sonora | |||
| Bufo superciliaris (I) | Crapaud du Cameroun | |||
| Nectophrynoides spp. (I) | Crapauds vivipares | |||
| Nimbaphrynoides spp. (I) | Crapauds vivipares du mont Nimba | |||
| Spinophrynoides spp. (I) | Nectophrynoïde d'Osgood ou d'Éthiopie | |||
| Dendrobatidae | Dendrobates | |||
| Dendrobates spp. (II) | Dendrobates | |||
| Epipedobates spp. (II) | ||||
| Minyobates spp. (II) | ||||
| Phyllobates spp. (II) | Phyllobates | |||
| Mantellidae | Mantelles | |||
| Mantella spp. (II) | Mantelles | |||
| Microhylidae | Grenouilles tomates | |||
| Dyscophus antongilii (I) | Grenouille tomate | |||
| Scaphiophryne gottlebei (II) | Grenouille rouge | |||
| Ranidae | Grenouilles | |||
| Conraua goliath | Grenouille géante ou Goliath | |||
| Euphlyctis hexadactylus (II) | Grenouille du Bengale | |||
| Hoplobatrachus tigerinus (II) | Grenouille-tigre | |||
| Rana catesbeiana | Grenouille-taureau | |||
| Myobatrachidae | Grenouilles à incubation gastrique | |||
| Rheobatrachus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Grenouille à incubation gastrique | |||
| Rheobatrachus silus (II) | Grenouille à incubation gastrique | |||
| CAUDATA | ||||
| Ambystomidae | Axolotl | |||
| Ambystoma dumerilii (II) | Salamandre du lac Pàtzaran | |||
| Ambystoma mexicanum (II) | Axolotl, Ambystome du Mexique | |||
| Cryptobranchida e | Salamandres géantes | |||
| Andrias spp. (I) | Salamandres géantes | |||
| ELASMOBRANCHII (Poissons cartilagineux; Sélaciens; Requins et raies) | ||||
| ORECTOLOBIFORMES | ||||
| Rhincodontidae | Requin baleine | |||
| Rhincodon typus (II) | Requin baleine | |||
| LAMNIFORMES | ||||
| Lamnidae | Grand requin blanc | |||
| Carcharodon carcharias (II) | Grand requin blanc | |||
| Cetorhinidae | Requin pélerin | |||
| Cetorhinus maximus (II) | Requin pélerin | |||
| ACTINOPTERYGII (Poissons osseux) | ||||
| ACIPENSERIFORMES | ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Polyodons, esturgeons | ||
| Acipenseridae | Esturgeons | |||
| Acipenser brevirostrum (I) | Esturgeon à nez court | |||
| Acipenser sturio (I) | Esturgeon commun | |||
| OSTEOGLOSSIFORMES | ||||
| Osteoglossidae | Arapaïmas, scléropages d'Asie | |||
| Arapaima gigas (II) | Arapaïma | |||
| Scleropages formosus (I) | Scléropage d'Asie | |||
| CYPRINIFORMES | ||||
| Cyprinidae | Barbus aveugles, barbeaux de Julien | |||
| Caecobarbus geertsi (II) | Barbu aveugle africain | |||
| Probarbus jullieni (I) | Barbu de Jullien | |||
| Catostomidae | Cui-ui | |||
| Chasmistes cujus (I) | Cui-ui | |||
| SILURIFORMES | ||||
| Pangasiidae | Silure de verre géant | |||
| Pangasianodon gigas (I) | Silure de verre géant | |||
| SYNGNATHIFORMES | ||||
| Syngnathidae | Hippocampes | |||
| Hippocampus spp. (II) | Hippocampes | |||
| PERCIFORMES | ||||
| Labridae | Labres, girelles, vieilles | |||
| Cheilinus undulatus (II) | Napoléon | |||
| Sciaenidae | Acoupa de MacDonald | |||
| Totoaba macdonaldi (I) | Acoupa de MacDonald | |||
| SARCOPTERYGII (Sarcoptérygiens) | ||||
| COELACANTHIFORMES | ||||
| Coelacanthidae | Cœlacanthes | |||
| Latimeria spp. (I) | Cœlacanthes | |||
| CERATODONTIFORMES | ||||
| Ceratodontidae | Cératodes | |||
| Neoceratodus forsteri (II) | Dipneuste | |||
| ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES) | ||||
| HOLOTHUROIDEA (Holothuries) | ||||
| ASPODOCHIROTIDA | ||||
| Stichopodidae | Holothuries | |||
| Isostichopus fuscus (III Équateur) | ||||
| ARTHROPODA (ARTHROPODES) | ||||
| ARACHNIDA (Araignées et scorpions) | ||||
| SCORPIONES | ||||
| Scorpionidae | Scorpions | |||
| Pandinus dictator (II) | Scorpion dictateur | |||
| Pandinus gambiensis (II) | Scorpion de Gambie ou grand scorpion | |||
| Pandinus imperator (II) | Scorpion impérial ou empereur | |||
| ARANEAE | ||||
| Theraphosidae | Mygales ou tarentules | |||
| Aphonopelma albiceps (II) | Tarentule | |||
| Aphonopelma pallidum (II) | Tarantule rose-thé | |||
| Brachypelma spp (II) | Mygales | |||
| INSECTA (Insecte) | ||||
| COLEOPTERA | ||||
| Lucanidae | Lucanes | |||
| Colophon spp. (III Afrique du Sud) | ||||
| LEPIDOPTERA | Papillons | |||
| Papilionidae | Papillons, machaons, ornithoptères | |||
| Atrophaneura jophon (II) | ||||
| Atrophaneura palu | ||||
| Atrophaneura pandiyana (II) | ||||
| Baronia brevicornis | ||||
| Bhutanitis spp. (II) | Machaons | |||
| Graphium sandawanum | ||||
| Graphium stresemanni | ||||
| Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Ornithoptères | |||
| Ornithoptera alexandrae (I) | Ornithoptère de la Reine Alexandra | |||
| Papilio benguetanus | ||||
| Papilio chikae (I) | Machaon de Luzon | |||
| Papilio esperanza | ||||
| Papilio grosesmithi | ||||
| Papilio homerus (I) | Porte-queue Homerus | |||
| Papilio hospiton (I) | Porte-queue de Corse | |||
| Papilio maraho | ||||
| Papilio morondavana | ||||
| Papilio neumoegeni | ||||
| Parides ascanius | ||||
| Parides hahneli | ||||
| Parnassius apollo (II) | Apollon | |||
| Teinopalpus spp. (II) | ||||
| Trogonoptera spp. (II) | Ornithoptères | |||
| Troides spp. (II) | Ornithoptères | |||
| ANNELIDA (ANNÉLIDES) | ||||
| HIRUDINOIDEA (Sangsues) | ||||
| ARHYNCHOBDELLA | ||||
| Hirudinidae | Sangsues | |||
| Hirudo medicinalis (II) | Sangsue médicinale | |||
| MOLLUSCA (MOLLUSQUES) | ||||
| BIVALVIA Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.) | ||||
| VENERIDA | ||||
| Tridacnidae | Bénitiers | |||
| Tridacnidae spp. (II) | Bénitiers | |||
| UNIONIDA | ||||
| Unionidae | Moules d'eau douce, moules perlées | |||
| Conradilla caelata (I) | ||||
| Cyprogenia aberti (II) | ||||
| Dromus dromas (I) | ||||
| Epioblasma curtisii (I) | ||||
| Epioblasma florentina (I) | ||||
| Epioblasma sampsonii (I) | ||||
| Epioblasma sulcata perobliqua (I) | ||||
| Epioblasma torulosa gubernaculum (I) | ||||
| Epioblasma torulosa rangiana (II) | ||||
| Epioblasma torulosa torulosa (I) | ||||
| Epioblasma turgidula (I) | ||||
| Epioblasma walkeri (I) | ||||
| Fusconaia cuneolus (I) | ||||
| Fusconaia edgariana (I) | ||||
| Lampsilis higginsii (I) | ||||
| Lampsilis orbiculata orbiculata (I) | ||||
| Lampsilis satur (I) | ||||
| Lampsilis virescens (I) | ||||
| Plethobasus cicatricosus (I) | ||||
| Plethobasus cooperianus (I) | ||||
| Pleurobema clava (II) | ||||
| Pleurobema plenum (I) | ||||
| Potamilus capax (I) | ||||
| Quadrula intermedia (I) | ||||
| Quadrula sparsa (I) | ||||
| Toxolasma cylindrellus (I) | ||||
| Unio nickliniana (I) | ||||
| Unio tampicoensis tecomatensis (I) | ||||
| Villosa trabalis (I) | ||||
| MYTILOIDA | ||||
| Mytilidae | Datte de mer | |||
| Lithophaga lithophaga (II) | Datte de mer | |||
| GASTROPODA Limaces, escargots et strombes | ||||
| STYLOMMATOPHORA | ||||
| Achatinellidae | Achatinidés | |||
| Achatinella spp. (I) | ||||
| Camaenidae | ||||
| Papustyla pulcherrima (II) | ||||
| MESOGASTROPODA | ||||
| Strombidae | Strombes | |||
| Strombus gigas (II) | Lambis | |||
| CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER) | ||||
| ANTHOZOA (Coraux, anémones de mer) | ||||
| HELIOPORACEA | ||||
| Helioporidae | Corail bleu | |||
| Heliporidae spp. (II) 8 | Corail bleu | |||
| STOLONIFERA | ||||
| Tubiporidae | Orgues de mer | |||
| Tubiporidae spp. (II) 8 | Corail orgue | |||
| ANTIPATHARIA | ANTIPATHARIA spp. (II) | Coraux noirs | ||
| SCLERACTINIA | SCLERACTINIA spp. (II) 8 | Coraux récifaux | ||
| HYDROZOA (Hydres, coraux de feu, physalies) | ||||
| MILLEPORINA | ||||
| Milleporidae | Coraux de feu | |||
| Milleporidae spp. (II) 8 | Coraux de feu | |||
| STYLASTERINA | ||||
| Stylasteridae | Autres coraux | |||
| Stylasteridae spp. (II) 8 | ||||
| FLORA | ||||
| AGAVACEAE | Agaves | |||
| Agave arizonica (I) | ||||
| Agave parviflora (I) | ||||
| Agave victoriae-reginae (II) #1 | ||||
| Nolina interrata (I) | ||||
| AMARYLLIDACEAE | Amaryllidacées | |||
| Galanthus spp. (II) #1 | Perce-neige | |||
| Sternbergia spp. (II) #1 | Crocus d'automne | |||
| APOCYNACEAE | Pachypodes | |||
| Hoodia spp. (II) #9 | ||||
| Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 | Pachypodes | |||
| Pachypodium ambongense (I) | ||||
| Pachypodium baronii (I) | ||||
| Pachypodium decaryi (I) | ||||
| Rauvolfia serpentina (II) #2 | Bois de serpent, Racine de serpent, Bois de couleuvre | |||
| ARALIACEAE | Ginseng | |||
| Panax ginseng (II) + (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #3 | ||||
| Panax quinquefolius (II) #3 | Ginseng d'Amérique | |||
| ARAUCARIACEAE | Auricarias | |||
| Araucaria araucana (I) | Araucaria ou désespoir des singes | |||
| BERBERIDACEAE | Podophylles | |||
| Podophyllum hexandrum (II) #2 | ||||
| BROMELIACEAE | Tillandsias aériens | |||
| Tillandsia harrisii (II) #1 | ||||
| Tillandsia kammii (II) #1 | ||||
| Tillandsia kautskyi (II) #1 | ||||
| Tillandsia mauryana (II) #1 | ||||
| Tillandsia sprengeliana (II) #1 | ||||
| Tillandsia sucrei (II) #1 | ||||
| Tillandsia xerographica (II) #1 | ||||
| CACTACEAE | Cactus | |||
| CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) 9 #4 | Cactus | |||
| Ariocarpus spp. (I) | ||||
| Astrophytum asterias (I) | ||||
| Aztekium ritteri (I) | ||||
| Coryphantha werdermannii (I) | ||||
| Discocactus spp. (I) | ||||
| Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi (I) | ||||
| Echinocereus schmollii (I) | ||||
| Escobaria minima (I) | ||||
| Escobaria sneedii (I) | ||||
| Mammillaria pectinifera (I) | ||||
| Mammillaria solisioides (I) | ||||
| Melocactus conoideus (I) | ||||
| Melocactus deinacanthus (I) | ||||
| Melocactus glaucescens (I) | ||||
| Melocactus paucispinus (I) | ||||
| Obregonia denegrii (I) | ||||
| Pachycereus militaris (I) | ||||
| Pediocactus bradyi (I) | ||||
| Pediocactus knowltonii (I) | ||||
| Pediocactus paradinei (I) | ||||
| Pediocactus peeblesianus (I) | ||||
| Pediocactus sileri (I) | ||||
| Pelecyphora spp. (I) | ||||
| Sclerocactus brevihamatus ssp . tobuschii (I) | ||||
| Sclerocactus erectocentrus (I) | ||||
| Sclerocactus glaucus (I) | ||||
| Sclerocactus mariposensis (I) | ||||
| Sclerocactus mesae-verdae (I) | ||||
| Sclerocactus nyensis (I) | ||||
| Sclerocactus papyracanthus (I) | ||||
| Sclerocactus pubispinus (I) | ||||
| Sclerocactus wrightiae (I) | ||||
| Strombocactus spp. (I) | ||||
| Turbinicarpus spp. (I) | ||||
| Uebelmannia spp. (I) | ||||
| CARYOCARACEAE | Caryocaracées | |||
| Caryocar costaricense (II) #1 | Caryocar du Costa Rica | |||
| COMPOSITAE (ASTERACEAE) | Saussuréa, kuth | |||
| Saussurea costus (I) (également appelée S. Costus ou Aucklandia ) | ||||
| CRASSULACEAE | Dudleyas, crassulas | |||
| Dudleya stolonifera (II) #1 | ||||
| Dudleya traskiae (II) | ||||
| CUPRESSACEAE | Cyprès | |||
| Fitzroya cupressoides (I) | Fitzroia, bois d'Alerce | |||
| Pilgerodendron uviferum (I) | ||||
| CYATHEACEAE | Fougères arborescentes | |||
| Cyathea spp. (II) #1 | Fougères arborescentes | |||
| CYCADACEAE | Cycadales (cycadacées) | |||
| CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 | Cycadales | |||
| Cycas beddomei (I) | Culcita macrocarpa | |||
| DIAPENSIACEAE | Diapensiacées | |||
| Shortia galacifolia (II) #1 | ||||
| DICKSONIACEAE | Fougères arborescentes | |||
| Cibotium barometz (II) #1 | ||||
| Dicksonia spp. (II) (seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berteriana , D. externa , D. sellowiana et D. stuebelii ) #1 | Dicksones | |||
| DIDIEREACEAE | Didiéréacées | |||
| DIDIEREACEAE spp. (II) #1 | Didiéréacées | |||
| DIOSCOREACEAE | Dioscorées | |||
| Dioscorea deltoidea (II) #1 | ||||
| DROSERACEAE | Attrape-mouches | |||
| Dionaea muscipula (II) #1 | Dionée attrape-mouches | |||
| EUPHORBIACEAE | Euphorbes | |||
| Euphorbia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; seulement les espèces succulentes; les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona , les spécimens reproduits artificiellement, cristulés, en éventail ou mutants colorés de Euphorbia lactea quand ils sont greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia reproduits articiellement et les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia `Milii' quand ils sont commercialisés en envois d'au moins 100 plantes et facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) #1 | ||||
| Euphorbia ambovombensis (I) | ||||
| Euphorbia capsaintemariensis (I) | ||||
| Euphorbia cremersii (I) | ||||
| Euphorbia cylindrifolia (I) | ||||
| Euphorbia decaryi (I) | ||||
| Euphorbia francoisii (I) | ||||
| Euphorbia handiensis (II) | ||||
| Euphorbia lambii (II) | ||||
| Euphorbia moratii (I) | ||||
| Euphorbia parvicyathophora (I) | ||||
| Euphorbia quartziticola (I) | ||||
| Euphorbia tulearensis (I) | ||||
| Euphorbia stygiana (II) | ||||
| FOUQUIERIACEAE | Fouquerias | |||
| Fouquieria columnaris (II) #1 | ||||
| Fouquieria fasciculata (I) | ||||
| Fouquieria purpusii (I) | ||||
| GNETACEAE | Gnétum | |||
| Gnetum montanum (III Népal) #1 | ||||
| JUGLANDACEAE | Juglandacées (noyers) | |||
| Oreomunnea pterocarpa (II) #1 | ||||
| LEGUMINOSAE (FABACEAE) | Légumineuses | |||
| Dalbergia nigra (I) | Palissandre de Rio | |||
| Dipteryx panamensis (III Costa Rica) | ||||
| Pericopsis elata (II) #5 | Afrormosia, Assamela | |||
| Platymiscium pleiostachyum (II) #1 | ||||
| Pterocarpus santalinus (II) #7 | Santal rouge | |||
| LILIACEAE | Liliacées | |||
| Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis , qui n'est pas inscrite aux annexes du présent règlement) #1 | Aloès | |||
| Aloe albida (I) | ||||
| Aloe albiflora (I) | ||||
| Aloe alfredii (I) | ||||
| Aloe bakeri (I) | ||||
| Aloe bellatula (I) | ||||
| Aloe calcairophila (I) | ||||
| Aloe compressa (I) | ||||
| Aloe delphinensis (I) | ||||
| Aloe descoingsii (I) | ||||
| Aloe fragilis (I) | ||||
| Aloe haworthioides (I) | ||||
| Aloe helenae (I) | ||||
| Aloe laeta (I) | ||||
| Aloe parallelifolia (I) | ||||
| Aloe parvula (I) | ||||
| Aloe pillansii (I) | ||||
| Aloe polyphylla (I) | ||||
| Aloe rauhii (I) | ||||
| Aloe suzannae (I) | ||||
| Aloe versicolor (I) | ||||
| Aloe vossii (I) | ||||
| MAGNOLIACEAE | Magnolias | |||
| Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1 | ||||
| MELIACEAE | Acajous | |||
| Cedrela odorata (III population de la Colombie, population du Pérou) #5 | Cèdre du Mexique | |||
| Swietenia humilis (II) #1 | Acajou de Tabasco | |||
| Swietenia mahagoni (II) #5 | Acajou de Cuba, acajou des Antilles | |||
| Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d'Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6 | Acajou à grandes feuilles | |||
| NEPENTHACEAE | Népenthès (Ancien Monde) | |||
| Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 | Népenthès | |||
| Nepenthes khasiana (I) | ||||
| Nepenthes rajah (I) | ||||
| ORCHIDACEAE | Orchidées | |||
| ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) 10 #8 | Orchidées | |||
| Pour les espèces suivantes, inscrites à l'annexe A, les cultures de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions du présent règlement: | ||||
| Aerangis ellisii (I) | ||||
| Cephalanthera cucullata (II) | ||||
| Cypripedium calceolus (II) | Sabot de Vénus | |||
| Dendrobium cruentum (I) | ||||
| Goodyera macrophylla (II) | ||||
| Laelia jongheana (I) | ||||
| Laelia lobata (I) | ||||
| Liparis loeselii (II) | ||||
| Ophrys argolica (II) | ||||
| Ophrys lunulata (II) | ||||
| Orchis scopulorum (II) | ||||
| Paphiopedilum spp. (I) | ||||
| Peristeria elata (I) | Fleur du Saint-Esprit | |||
| Phragmipedium spp. (I) | ||||
| Renanthera imschootiana (I) | ||||
| Spiranthes aestivalis (II) | ||||
| OROBANCHACEAE | Orobanchacées | |||
| Cistanche deserticola (II) #1 | Cistanche du désert | |||
| PALMAE (ARECACEAE) | Palmiers | |||
| Beccariophoenix madagascariensis (II) | ||||
| Chrysalidocarpus decipiens (I) | ||||
| Lemurophoenix halleuxii (II) | ||||
| Marojejya darianii (II) | ||||
| Neodypsis decaryi (II) #1 | ||||
| Ravenea louvelii (II) | ||||
| Ravenea rivularis (II) | ||||
| Satranala decussilvae (II) | ||||
| Voanioala gerardii (II) | ||||
| PAPAVERACEAE | Papavéracées | |||
| Meconopsis regia (III Népal) #1 | Coquelicot de l'Himalaya | |||
| PINACEAE | Famille des pins | |||
| Abies guatemalensis (I) | Sapin du Guatemala | |||
| PODOCARPACEAE | Podocarpes | |||
| Podocarpus neriifolius (III Népal) #1 | ||||
| Podocarpus parlatorei (I) | ||||
| PORTULACACEAE | Pourpiers | |||
| Anacampseros spp. (II) #1 | ||||
| Avonia spp. #1 | ||||
| Lewisia serrata (II) #1 | ||||
| PRIMULACEAE | Primulacées | |||
| Cyclamen spp. (II) 11 #1 | Cyclamens | |||
| PROTEACEAE | Protées | |||
| Orothamnus zeyheri (II) #1 | ||||
| Protea odorata (II) #1 | ||||
| RANUNCULACEAE | Renoncules | |||
| Adonis vernalis (II) #2 | Adonis, adonide de printemps | |||
| Hydrastis canadensis (II) #3 | Hydraste du Canada | |||
| ROSACEAE | Rosacées | |||
| Prunus africana (II) #1 | Prunier d'Afrique | |||
| RUBIACEAE | Rubiacées | |||
| Balmea stormiae (I) | ||||
| SARRACENIACEAE | Sarracéniacées | |||
| Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 | Sarracènes | |||
| Sarracenia rubra ssp . alabamensis (I) | ||||
| Sarracenia rubra ssp . jonesii (I) | ||||
| Sarracenia oreophila (I) | ||||
| SCROPHULARIACEAE | Scrofulaires | |||
| Picrorhiza kurrooa (II) #3 | ||||
| STANGERIACEAE | Cycadales (stangériacées) | |||
| Bowenia spp. (II) #1 | ||||
| Stangeria eriopus (I) | ||||
| TAXACEAE | Ifs | |||
| Taxus chinensis (II) 12 #10 | If de Chine | |||
| Taxus cuspidata (II) 12 #10 | If du Japon | |||
| Taxus fuana (II) 12 #10 | If du Tibet | |||
| Taxus sumatrana (II) 12 #10 | If de Sumatra | |||
| Taxus wallichiana (II) #10 | If de l'Himalaya | |||
| TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE) | ||||
| Tetracentron sinense (III Népal) #1 | ||||
| THYMELEACEAE (AQUILARIACEAE) | Bois d'Agar, ramin | |||
| Aquilaria spp. (II) #1 | Bois d'aigle de Malacca | |||
| Gonystylus spp. (II) #1 | Ramin | |||
| Gyrinops spp. (II) #1 | ||||
| VALERIANACEAE | Valérianacées | |||
| Nardostachys grandiflora #3 | ||||
| WELWITSCHIACEAE | Welwitschias | |||
| Welwitschia mirabilis (II) #1 | ||||
| ZAMIACEAE | Zamiaceae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 | Cycadales (zamiacées) | ||
| Ceratozamia spp. (I) | ||||
| Chigua spp. (I) | ||||
| Encephalartos spp. (I) | Arbres à pain | |||
| Microcycas calocoma (I) | ||||
| ZINGIBERACEAE | Zingibéracées | |||
| Hedychium philippinense (II) #1 | ||||
| ZYGOPHYLLACEAE | gaïac | |||
| Guaiacum spp. (II) #2 | gaïac |
| Annexe D | Noms communs | |
|---|---|---|
| FAUNE | ||
| CHORDATA (CHORDÉS) | ||
| MAMMALIA (Mammifères) | ||
| CARNIVORA | ||
| Canidae | Chiens, renards, loups | |
| Vulpes vulpes griffithi (III Inde) § 1 | Renard commun sous-espèce griffithi | |
| Vulpes vulpes montana (III Inde) § 1 | Renard commun sous-espèce montana | |
| Vulpes vulpes pusilla (III Inde) § 1 | Renard commun sous-espèce pusilla | |
| Mustelidae | Mustela altaica (III Inde) § 1 | |
| Mustela erminea ferghanae (III Inde) § 1 | Hermine sous-espèce ferhanae | |
| Mustela kathiah (III Inde) § 1 | ||
| Mustela sibirica (III Inde) § 1 | ||
| AVES (Oiseaux) | ||
| ANSERIFORMES | ||
| Anatidae | Canards, oies, cygnes | |
| Anas melleri | Canard de Meller | |
| GALLIFORMES | ||
| Megapodiidae | Mégapode maléo | |
| Megapodius wallacei | Mégapode de Wallace | |
| Cracidae | Ortalides, hoccos, pénélopes | |
| Penelope pileata | Pénélope à poitrine rousse | |
| Phasianidae | Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans | |
| Arborophila gingica | Torquéole de Gingi | |
| Syrmaticus reevesii § 2 | Faisan vénéré | |
| COLUMBIFORMES | ||
| Columbidae | Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes | |
| Columba oenops | Pigeon du Pérou | |
| Ducula pickeringii | Carpophage de Pickering | |
| Gallicolumba criniger | Gallicolombe de Barlett | |
| Ptilinopus marchei | Ptilope de Marche | |
| Turacoena modesta | Phasianelle modeste | |
| PASSERIFORMES | ||
| Cotingidae | Cotingas, coqs-de-roche | |
| Procnias nudicollis | Araponga à gorge nue | |
| Pittidae | Brèves | |
| Pitta nipalensis | Brève à nuque bleue | |
| Pitta steerii | Brève de Steere | |
| Bombycillidae | Jaseurs | |
| Bombycilla japonica | Jaseur du Japon | |
| Muscicapidae | Gobe-mouches de l'Ancien Monde | |
| Cochoa azurea | Cochoa azuré | |
| Cochoa purpurea | Cochoa pourpré | |
| Garrulax formosus | Garrulaxe élégant | |
| Garrulax galbanus | Garrulaxe à gorge jaune | |
| Garrulax milnei | Garrulaxe à queue rouge | |
| Niltava davidi | Gobe-mouches de David | |
| Stachyris whiteheadi | Timalie de Whitehead | |
| Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni ) | Rouge-gorge de Swynnerton | |
| Turdus dissimilis | Merle à poitrine noire | |
| Sittidae | Sittelles | |
| Sitta magna | Sittelle géante | |
| Sitta yunnanensis | Sittelle du Yunnan | |
| Emberizidae | Cardinal vert, paroares, calliste superbe | |
| Dacnis nigripes | Dacnis à pattes noires | |
| Sporophila falcirostris | Sporophile de Temminck | |
| Sporophila frontalis | Sporophile à front blanc | |
| Sporophila hypochroma | Sporophile à croupion roux | |
| Sporophila palustris | Sporophile des marais | |
| Icteridae | Ictéridés | |
| Sturnella militaris | Sturnelle des pampas | |
| Fringillidae | Chardonnerets, serins | |
| Carpodacus roborowskii | Roselin de Roborowski | |
| Carduelis ambigua | Verdier d'Oustalet | |
| Carduelis atrata | Chardonneret noir | |
| Pyrrhula erythaca | Bouvreuil à tête grise | |
| Serinus canicollis | Serin du Cap | |
| Serinus hypostictus (souvent commercialisée sous Serinus citrinelloides ) | Serin est-africain | |
| Estrildidae | Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. | |
| Amandava amandava | Bengali rouge | |
| Cryptospiza reichenovii | Sénégali de Reichenow | |
| Erythrura coloria | Diamant de Mindanao | |
| Erythrura viridifacies | Diamant de Luçon | |
| Estrilda quartinia (souvent commercialisée sous Estrilda melanotis ) | Astrild à ventre jaune | |
| Hypargos niveoguttatus | Sénégali enflammé | |
| Lonchura griseicapilla | Capucin à tête grise | |
| Lonchura punctulata | Capucin damier | |
| Lonchura stygia | Capucin noir | |
| Sturnidae | Étourneaux, mainates et pique-bœufs | |
| Cosmopsarus regius | Spréo royal | |
| Mino dumontii | Mino de Dumont | |
| Sturnus erythropygius | Étourneau à tête blanche | |
| Corvidae | Corbeaux, corneilles, pies, geais | |
| Cyanocorax caeruleus | Geai azuré | |
| Cyanocorax dickeyi | Geai panaché | |
| REPTILIA (Reptiles) | ||
| TESTUDINATA | ||
| Emydidae | Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc. | |
| Melanochelys trijuga | ||
| SAURIA | ||
| Gekkonidae | Geckos | |
| Rhacodactylus auriculatus | Gecko géant cornu | |
| Rhacodactylus ciliatus | Gecko géant crêté | |
| Rhacodactylus leachianus | Gecko géant de Leach | |
| Teratoscincus microlepis | ||
| Teratoscincus scincus | ||
| Scincidae | Lézards | |
| Tribolonotus gracilis | Lézard casqué grêle | |
| Tribolonotus novaeguineae | Lézard casqué de Nouvelle-Guinée | |
| Cordylidae | Cordyles | |
| Zonosaurus karsteni | Zonosaure de Karstem | |
| Zonosaurus quadrilineatus | Zonosaure à quatre bandes | |
| SERPENTES | ||
| Colubridae | Autres serpents | |
| Elaphe carinata § 1 | Élaphe carénée | |
| Elaphe radiata § 1 | Élaphe à tête cuivrée | |
| Elaphe taeniura § 1 | Élaphe à queue rayée | |
| Enhydris bocourti § 1 | Enhydre de Bocourt | |
| Homalopsis buccata § 1 | Homalopside joufflu | |
| Langaha nasuta | Langaha porte-épée | |
| Leioheterodon madagascariensis | Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar | |
| Ptyas korros § 1 | Ptyas oriental | |
| Rhabdophis subminiatus § 1 | Rhabdophis à cou rouge | |
| Viperidae | Crotales, vipères | |
| Calloselasma rhodostoma § 1 | Callostome à lèvres roses | |
| Hydrophiidae | Hydrophides, serpents marins | |
| Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii ) § 1 | Lapémide court | |
| FLORA | ||
| AGAVACEAE | Agaves | |
| Calibanus hookeri | ||
| Dasylirion longissimum | ||
| ARACEAE | Aracées (arums) | |
| Arisaema dracontium | Dragon vert | |
| Arisaema erubescens | ||
| Arisaema galeatum | ||
| Arisaema nepenthoides | ||
| Arisaema sikokianum | ||
| Arisaema thunbergii var . urashima | ||
| Arisaema tortuosum | ||
| Biarum davisii ssp . marmarisense | ||
| Biarum ditschianum | ||
| COMPOSITAE | Saussuréa, kuth | |
| (ASTERACEAE) | Arnica montana § 3 | Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des montagnes, thé des Vosges |
| Othonna cacalioides | ||
| Othonna clavifolia | ||
| Othonna hallii | ||
| Othonna herrei | ||
| Othonna lepidocaulis | ||
| Othonna retrorsa | ||
| ERICACEAE | Éricacées | |
| Arctostaphylos uva-ursi § 3 | Petit buis des Alpes ou raisin d'ours | |
| GENTIANACEAE | Gentianes | |
| Gentiana lutea § 3 | Gentiane jaune ou grande gentiane | |
| LYCOPODIACEAE | Lycopodes, pieds-de-loup | |
| Lycopodium clavatum § 3 | Herbe aux massues | |
| MENYANTHACEAE | Trèfles d'eau | |
| Menyanthes trifoliata § 3 | Trèfle d'eau | |
| PARMELIACEAE | ||
| Cetraria islandica § 3 | ||
| PASSIFLORACEAE | Roses du désert | |
| Adenia glauca | Rose du désert | |
| Adenia pechuelli | Rose du désert | |
| PORTULACACEAE | Pourpiers | |
| Ceraria carrissoana | ||
| Ceraria fruticulosa | ||
| LILIACEAE | Liliacées | |
| Trillium pusillum | ||
| Trillium rugelii | ||
| Trillium sessile | ||
| PEDALIACEAE | Griffe du diable | |
| Harpagophytum spp. § 3 | Griffe du diable | |
| SELAGINELLACEAE | Sélaginelles | |
| Selaginella lepidophylla » |
1 Toutes les espèces figurent à l'annexe II, à l'exception de Lipotes vexillifer, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., Orcaella brevirostris, Physeter catodon (comprend le synonyme Physeter macrocephalus ), Sotalia spp., Sousa spp., Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Eschrichtius robustus (comprend le synonyme Eschrichtius glaucus ), Balaenoptera spp. (sauf la population de Balaenoptera acutorostrata de l'ouest du Groenland), Megaptera novaeangliae, Balaena mysticetus, Eubalaena spp. (précédemment inclus dans le genre Balaena ) et Caperea marginata , qui figurent à l'annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l'annexe II de la Convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l'autorité compétente, sont considérés comme relevant de l'annexe B. Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.
2 Populations du Botswana, de la Namibie et de l'Afrique du Sud (inscrites à l'annexe B):
À seule fin de permettre: 1) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; 2) le commerce d'animaux vivants pour des programmes de conservation in situ ; 3) le commerce des peaux; 4) les transactions (non commerciales pour le Botswana, commerciales ou non commerciales pour la Namibie et l'Afrique du Sud) portant sur des articles en cuir; 5) les transactions, commerciales ou non commerciales pour la Namibie, portant sur des poils; 6) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ekipas certifiés et marqués individuellement, intégrés à des bijoux finis; 7) le commerce de l'ivoire brut enregistré (Botswana et Namibie: défenses entières et morceaux; Afrique du Sud: défenses entières et morceaux d'ivoire coupés qui, à la fois, mesurent au moins 20 cm et pèsent au moins 1 kg) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement (à l'exclusion de l'ivoire saisi et de l'ivoire d'origine inconnue) et, dans le cas de l'Afrique du Sud, uniquement l'ivoire provenant du parc national Kruger; ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils disposent d'une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et qu'il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rév. CdP12) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat ait vérifié les pays d'importation candidats et que MIKE ait communiqué au Secrétariat des informations de base (effectifs des populations d'éléphants, fréquence du braconnage, etc.); iv) des quantités maximales de 20.000 kg (Botswana), 10.000 kg (Namibie) et 30.000 kg (Afrique du Sud) d'ivoire pourront être commercialisées et expédiées en un seul envoi sous la stricte supervision du Secrétariat; v) le produit de la vente ira exclusivement à la conservation des éléphants et à des programmes de conservation et de développement des communautés dans les limites des zones à éléphants ou à proximité et vi) seulement quand le Comité permanent aura décidé que les conditions susmentionnées sont remplies. Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de l'arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d'exportation ou d'importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s'il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d'éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
3 Population du Zimbabwe (inscrite à l'annexe B):
À la seule fin de permettre: 1) l'exportation de trophées de chasse à des fins non commerciales; 2) l'exportation d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables; 3) l'exportation de peaux; 4) l'exportation d'articles en cuir et de sculptures en ivoire à des fins non commerciales. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence. Pour garantir que a) les destinataires des animaux vivants sont “appropriés et acceptables” et/ou que, b) l'importation est faite “à des fins non commerciales”, l'organe de gestion ne délivrera pas de permis d'exportation ni de certificat de réexportation sans avoir reçu de l'organe de gestion du pays d'importation un certificat attestant que: dans le cas a), par analogie avec l'article 4, paragraphe 1, point c), de la Convention, l'autorité scientifique compétente a jugé que le destinataire proposé a les installations adéquates pour conserver et traiter avec soin les animaux et/ou, dans le cas b), par analogie avec l'article 4, paragraphe 1, point d), l'organe de gestion a la preuve que les spécimens ne seront pas utilisés à des fins principalement commerciales.
4 Population de l'Argentine (inscrite à l'annexe B):
À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe B, des tissus et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña , et les lisières les mots “VICUÑA-ARGENTINA”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
5 Population de la Bolivie (inscrite à l'annexe B):
À seule fin de permettre le commerce international des produits faits à partir de la laine obtenue par la tonte d'animaux vivants. La laine doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña , et les lisières les mots “VICUÑA-BOLIVIA”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
6 Population du Chili (inscrite à l'annexe B):
À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe B, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña , et les lisières les mots “VICUÑA-CHILE”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
7 Population du Pérou (inscrite à l'annexe B):
À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3.249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña , et les lisières les mots “VICUÑA-PERÚ”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
8 Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:
les fossiles;
le sable de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines;
les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c'est-à-dire des fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm de diamètre.
9 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:
— Hatiora x graeseri
— Schlumbergera x buckleyi
— Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata
— Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata
— Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata
— Schlumbergera truncata (cultivars)
— Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia 'Jusbertii', Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus
— Opuntia microdasys (cultivars).
10 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides des genres Cymbidium , Dendrobium , Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du Règlement quand: a) les spécimens sont commercialisés en envois formés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses, etc.) renfermant chacun au moins 20 plantes du même hybride; b) les plantes de chaque conteneur sont facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement de par leur grande uniformité et leur bon état de santé; et c) l'envoi est accompagné de documents tels qu'une facture, indiquant le nombre de plantes de chaque hybride. Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides suivants:
Cymbidium : hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre et hybrides intergénériques
Dendrobium: hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre connus en horticulture comme “types nobile” et “types phalaenopsis”
Phalaenopsis : hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre et hybrides intergénériques
Vanda : hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre et hybrides intergénériques
ne sont pas soumis aux dispositions du Règlement quand: a) ils sont commercialisés quand ils sont en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen et des pétales recourbés; b) ils sont traités professionnellement pour le commerce de détail, par exemple étiquetés au moyen d'étiquettes imprimées et emballés au moyen d'emballages imprimés; c) ils sont facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement parce qu'ils présentent un degré élevé de propreté, des inflorescences non endommagées, un système radiculaire intact et ne sont généralement pas abîmés ou blessés d'une manière suggérant qu'ils pourraient provenir de la nature; d) les plantes ne présentent pas les caractéristiques des plantes sauvages, telles que marques d'insectes ou d'autres animaux, colonies de champignons ou d'algues microscopiques adhérant aux feuilles, dégâts causés par le prélèvement aux inflorescences, racines, feuilles, ou autres parties; et e) les étiquettes ou les emballages indiquent le nom commercial du spécimen, le pays où il a été reproduit artificiellement ou, dans le cas de commerce international durant la production, le pays où le spécimen a été étiqueté et emballé; les étiquettes ou les emballages présentent une photo de la fleur ou démontrent, par un autre moyen facilement vérifiable, l'utilisation appropriée des étiquettes et des emballages.
Les plantes qui, manifestement, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être accompagnées des documents CITES appropriés.
11 Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. Cependant, cette dérogation ne s'applique pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules en repos végétatif.
12 Dérogation: les plants entiers reproduits artificiellement en pots ou autres petits conteneurs, chaque envoi étant accompagné d'une étiquette ou d'un document indiquant le nom du ou des taxons et mentionnant le texte “reproduit artificiellement”.
Toutes les espèces figurent à l'annexe II, à l'exception de Lipotes vexillifer, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., Orcaella brevirostris, Physeter catodon (comprend le synonyme Physeter macrocephalus), Sotalia spp., Sousa spp., Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Eschrichtius robustus (comprend le synonyme Eschrichtius glaucus), Balaenoptera spp. (sauf la population de Balaenoptera acutorostrata de l'ouest du Groenland), Megaptera novaeangliae, Balaena mysticetus, Eubalaena spp. (précédemment inclus dans le genre Balaena) et Caperea marginata, qui figurent à l'annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l'annexe II de la Convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l'autorité compétente, sont considérés comme relevant de l'annexe B. Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales. ↩ ↩2 ↩3 ↩4
Populations du Botswana, de la Namibie et de l'Afrique du Sud (inscrites à l'annexe B): ↩ ↩2 ↩3 ↩4
Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement: ↩ ↩2 ↩3 ↩4 ↩5 ↩6
Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement: ↩ ↩2
Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du Règlement quand: a) les spécimens sont commercialisés en envois formés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses, etc.) renfermant chacun au moins 20 plantes du même hybride; b) les plantes de chaque conteneur sont facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement de par leur grande uniformité et leur bon état de santé; et c) l'envoi est accompagné de documents tels qu'une facture, indiquant le nombre de plantes de chaque hybride. Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides suivants: ↩ ↩2
Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. Cependant, cette dérogation ne s'applique pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules en repos végétatif. ↩ ↩2
Dérogation: les plants entiers reproduits artificiellement en pots ou autres petits conteneurs, chaque envoi étant accompagné d'une étiquette ou d'un document indiquant le nom du ou des taxons et mentionnant le texte “reproduit artificiellement”. ↩ ↩2 ↩3 ↩4 ↩5
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