Règlement (CE) n° 1512/2005 de la Commission du 15 septembre 2005 portant modification du règlement (CE) n° 753/2002 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) n° 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles

du 15 septembre 2005

portant modification du règlement (CE) n o 753/2002 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) n o 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles

Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) n o 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole ¹ , et notamment son article 53,

considérant ce qui suit:

(1) Il y a lieu d’adapter le règlement (CE) n o 753/2002 de la Commission ² afin de prendre en compte diverses évolutions techniques susceptibles d’avoir une incidence sur les échanges, telles que la liste des variétés de vins et de leurs synonymes qui comportent une indication géographique, ainsi que la liste des mentions traditionnelles. Il y a également lieu de prendre en compte les nouvelles adhésions à l’OMC.

(2) Pour prendre en compte la spécificité de certains vins, il convient d’appliquer les tolérances en matière d’analyse du titre alcoométrique acquis. Dans un souci d’exactitude, il convient que la liste des vins concernés soit établie de façon plus précise.

(3) La disposition relative à la communication par les États membres des mesures visées à l’article 19, paragraphe 3, du règlement (CE) n o 753/2002 est désormais caduque. Dans un souci de clarté, il convient donc de la supprimer.

(4) Lorsqu’il s’agit d’une pratique traditionnelle réglée par des dispositions particulières de l’État membre producteur, cet État membre peut permettre, par dérogation à la règle ordinaire, au moyen d’autorisations expresses et sous réserve de contrôles appropriés, qu’un v.q.p.r.d. soit obtenu par l’adjonction au produit de base de ce vin d’un ou de plusieurs produits vitivinicoles non originaires de la région déterminée dont ce vin porte le nom. Pour éviter que l’expiration de cette dérogation, prévue à l’article 31, paragraphe 3, du règlement (CE) n o 753/2002, ne porte préjudice aux opérateurs économiques et aux autorités compétentes, il y a lieu de la proroger à nouveau.

(5) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) n o 753/2002 en conséquence.

(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité de gestion des vins,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CE) n o 753/2002 est modifié comme suit:

1. À l’article 3, le paragraphe 2, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant: «L’indication du titre alcoométrique volumique acquis visé à l’annexe VII, point A.1, troisième tiret, et à l’annexe VIII, point B.1.d), du règlement (CE) n o 1493/1999 se fait par unité ou demi-unité de pourcentage de volume. Sans préjudice des tolérances prévues par la méthode d’analyse de référence utilisée, le titre alcoométrique indiqué ne peut être ni supérieur ni inférieur de plus de 0,5 % vol. au titre déterminé par l’analyse. Toutefois, en ce qui concerne les vins avec indication de l’année de récolte stockés en bouteille pendant plus de trois ans et les vins mousseux, les vins mousseux gazéifiés, les vins pétillants, les vins pétillants gazéifiés, les vins de liqueur et les vins de raisins surmûris, sans préjudice des tolérances prévues par la méthode d’analyse de référence utilisée, le titre alcoométrique indiqué ne peut être ni supérieur ni inférieur de plus de 0,8 % vol. au titre déterminé par l’analyse. La valeur correspondant au titre alcoométrique acquis est suivie de la mention “% vol.” et peut être précédée des termes «titre alcoométrique acquis» ou «alcool acquis», ou encore de l’abréviation “alc.”.»

2. À l’article 19, le paragraphe 3 est supprimé.

5. Les annexes II et III sont remplacées par le texte figurant à l’annexe I du présent règlement.

6. L’annexe V est remplacée par le texte figurant à l’annexe II du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne .

Il s’applique à partir du 1 er septembre 2005.

Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 15 septembre 2005. Par la Commission Mariann FISCHER BOEL Membre de la Commission

¹ JO L 179 du 14.7.1999, p. 1 . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 1428/2004 de la Commission ( JO L 263 du 10.8.2004, p. 7 ).

² JO L 118 du 4.5.2002, p. 1 . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 1991/2004 ( JO L 344 du 20.11.2004, p. 9 ).

« ANNEXE II Noms des variétés de vigne et de leurs synonymes qui comprennent une indication géographique ¹ et qui peuvent figurer dans l’étiquetage des vins en application de l’article 19, paragraphe 2 Nom de la variété ou synonymes Pays qui peuvent utiliser le nom de la variété ou l’un de ses synonymes ² 1 Agiorgitiko Grèce ° 2 Aglianico Italie °, Grèce °, Malte ° 3 Aglianicone Italie ° 4 Alicante Bouschet Grèce °, Italie °, Portugal °, Algérie °, Tunisie °, États-Unis °, Chypre °, Afrique du Sud N.B : Le nom “Alicante” ne peut être utilisé seul pour désigner du vin. 5 Alicante Branco Portugal ° 6 Alicante Henri Bouschet France °, Serbie-et-Monténégro (8) 7 Alicante Italie ° 8 Alikant Buse Serbie-et-Monténégro ( 6 ) 9 Auxerrois Afrique du Sud °, Australie °, Canada °, Suisse °, Belgique °, Allemagne °, France °, Luxembourg °, Pays-Bas °, Royaume-Uni ° 11 Barbera Bianca Italie ° 12 Barbera Afrique du Sud °, Argentine °, Australie °, Croatie °, Mexique °, Slovénie °, Uruguay °, États-Unis °, Grèce °, Italie °, Malte ° 13 Barbera Sarda Italie ° 14 Blauburgunder ancienne République yougoslave de Macédoine (18- 28 -97), Autriche ( 15 -18), Canada (18-97), Chili (18-97), Italie (18-97) 15 Blauer Burgunder Autriche (14-18), Serbie-et-Monténégro ( 25 -97), Suisse 16 Blauer Frühburgunder Allemagne (51) 18 Blauer Spätburgunder Allemagne (97), ancienne République yougoslave de Macédoine (14- 28 -97), Autriche (14- 15 ), Bulgarie (96), Canada (14-97), Chili (14-97), Roumanie (97), Italie (14-97) 19 Blaufränkisch République tchèque ( 50 ), Autriche°, Allemagne, Slovénie ( Modra frankinja , Frankinja), Hongrie 20 Borba Espagne ° 21 Bosco Italie ° 22 Bragão Portugal ° 22a Budai Hongrie ° 23 Burgundac beli Serbie-et-Monténégro (121) 24 Burgundac Crni Croatie° 25 Burgundac crni Serbie-et-Monténégro (15-99) 26 Burgundac sivi Croatie°, Serbie-et-Monténégro ° 27 Burgundec bel ancienne République yougoslave de Macédoine ° 28 Burgundec crn ancienne République yougoslave de Macédoine (14-18-97) 29 Burgundec siv ancienne République yougoslave de Macédoine ° 29a Cabernet Moravia République tchèque ° 30 Calabrese Italie (75) 31 Campanário Portugal ° 32 Canari Argentine ° 33 Carignan Blanc France ° 34 Carignan Afrique du Sud °, Argentine °, Australie (36), Chili (36), Croatie °, Israël °, Maroc °, Nouvelle-Zélande °, Tunisie °, Grèce °, France °, Portugal °, Malte ° 35 Carignan Noir Chypre ° 36 Carignane Australie ( 34 ), Chili (34), Mexique , Turquie , États-Unis 37 Carignano Italie ° 38 Chardonnay Afrique du Sud °, Argentine (79), Australie (79), Bulgarie °, Canada (79), Suisse °, Chili (79), République tchèque °, Croatie °, Hongrie (39), Inde , Israël °, Moldavie °, Mexique (79), Nouvelle-Zélande (79), Roumanie °, Russie °, Saint-Marin °, Slovaquie °, Slovénie °, Tunisie °, États-Unis (79), Uruguay °, Serbie-et-Monténégro, Zimbabwe °, Allemagne °, France , Grèce (79), Italie (79), Luxembourg ° (79), Pays-Bas (79), Royaume-Uni , Espagne , Portugal , Autriche °, Belgique (79), Chypre °, Malte ° 39 Chardonnay Blanc ancienne République yougoslave de Macédoine, Hongrie (38) 40 Chardonnay Musqué Canada ° 41 Chelva Espagne° 42 Corinto Nero Italie ° 43 Cserszegi fűszeres Hongrie ° 44 Děvín République tchèque ° 45 Devín Slovaquie 45a Duna gyöngye Hongrie 45b Dunaj Slovaquie 46 Durasa Italie ° 47 Early Burgundy États-Unis ° 48 Fehér Burgundi, Burgundi Hongrie (118) 49 Findling Allemagne °, Royaume-Uni° 50 Frankovka République tchèque ° (19), Slovaquie ( 50a ) 50a Frankovka modrá Slovaquie (50) 51 Frühburgunder Allemagne ( 16 ), Pays-Bas ° 51a Girgenti Malte ( 51c , b) 51b Ghirgentina Malte (51a, c) 51c Girgentina Malte (51a, b) 52 Graciosa Portugal ° 53 Grauburgunder Allemagne, Bulgarie, Hongrie°, Roumanie (54) 54 Grauer Burgunder Canada, Roumanie (53), Allemagne, Autriche 55 Grossburgunder Roumanie (17) (63) 56 Iona États-Unis ° 57 Kanzler Royaume-Uni °, Allemagne 58 Kardinal Allemagne °, Bulgarie ° 59 Kékfrankos Hongrie (74) 60 Kisburgundi kék Hongrie (97) 61 Korinthiaki Grèce ° 62 Leira Portugal ° 63 Limnio Grèce ° 64 Maceratino Italie ° 65 Maratheftiko (Μαραθεύτικο) Chypre 65a Mátrai muskotály Hongrie ° 65b Medina Hongrie ° 66 Monemvasia Grèce 67 Montepulciano Italie ° 67a Moravia Espagne ° 68 Moslavac ancienne République yougoslave de Macédoine (70), Serbie-et-Monténégro ° 70 Mozler ancienne République yougoslave de Macédoine (68) 71 Mouratón Espagne ° 72 Müller-Thurgau Afrique du Sud °, Autriche °, Allemagne , Canada , Croatie°, Hongrie °, Serbie-et-Monténégro°, République tchèque °, Slovaquie °, Slovénie°, Suisse °, Luxembourg°, Pays-Bas °, Italie °, Belgique °, France °, Royaume-Uni , Australie °, Bulgarie °, États-Unis °, Nouvelle-Zélande °, Portugal 73 Muškát moravský République tchèque °, Slovaquie 74 Nagyburgundi Hongrie° 75 Nero d’Avola Italie ( 30 ) 76 Olivella nera Italie ° 77 Orange Muscat Australie °, États-Unis ° 77a Pálava République tchèque , Slovaquie 78 Pau Ferro Portugal ° 79 Pinot Chardonnay Argentine ( 38 ), Australie ( 38 ), Canada ( 38 ), Chili ( 38 ), Mexique ( 38 ), Nouvelle-Zélande ( 38 ), États-Unis (38) , Turquie °, Belgique ( 38 ), Grèce ( 38 ), Pays-Bas , Italie ( 38 ) 79a Pölöskei muskotály Hongrie ° 80 Portoghese Italie ° 81 Pozsonyi Hongrie (82) 82 Pozsonyi Fehér Hongrie ( 81 ) 82a Radgonska ranina Slovénie ° 83 Rajnai rizling Hongrie (86) 84 Rajnski rizling Serbie-et-Monténégro (85-88- 91 ) 85 Renski rizling Serbie-et-Monténégro (84-89-92), Slovénie ° (86) 86 Rheinriesling Bulgarie°, Autriche, Allemagne (88), Hongrie ( 83 ), République tchèque (94), Italie (88), Grèce, Portugal, Slovénie (85) 87 Rhine Riesling Afrique du Sud°, Australie°, Chili (89), Moldavie°, Nouvelle-Zélande°, Chypre , Hongrie ° 88 Riesling renano Allemagne (86), Serbie-et-Monténégro (84-86- 91 ), Italie (86) 89 Riesling Renano Chili (87), Malte ° 90 Riminèse France ° 91 Rizling rajnski Serbie-et-Monténégro (84-85-88) 92 Rizling Rajnski ancienne République yougoslave de Macédoine °, Croatie ° 93 Rizling rýnsky Slovaquie ° 94 Ryzlink rýnský République tchèque (86) 95 Santareno Portugal ° 96 Sciaccarello France ° 97 Spätburgunder ancienne République yougoslave de Macédoine (14-18- 28 ), Serbie-et-Monténégro (16- 25 ), Bulgarie (19), Canada (14-18), Chili, Hongrie (60), Moldavie°, Roumanie (18), Italie (14-18), Royaume-Uni , Allemagne ( 18 ) 98 Štajerska Belina Croatie°, Slovénie° 99 Subirat Espagne 100 Terrantez do Pico Portugal° 101 Tintilla de Rota Espagne° 102 Tinto de Pegões Portugal° 103 Tocai friulano Italie (104) N.B.: Le nom “Tocai friulano” peut être utilisé exclusivement pour les v.q.p.r.d. originaires des régions de Vénétie (Veneto) et du Frioul (Friuli), et pour une période transitoire dont le terme est fixé au 31 mars 2007. 104 Tocai Italico Italie ( 103 ) N.B.: Le synonyme “Tocai italico” peut être utilisé exclusivement pour les v.q.p.r.d. originaires des régions de Vénétie (Veneto) et du Frioul (Friuli), et pour une période transitoire dont le terme est fixé au 31 mars 2007. 105 Tokay Pinot gris France N.B.: Le synonyme “Tokay Pinot gris” peut être utilisé exclusivement pour des v.q.p.r.d. originaires des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et pour une période transitoire dont le terme est fixé au 31 mars 2007. 106 Torrontés riojano Argentine ° 107 Trebbiano Afrique du Sud°, Argentine°, Australie °, Canada °, Chypre°, Croatie °, Uruguay °, États-Unis , Israël, Italie , Malte 108 Trebbiano Giallo Italie ° 109 Trigueira Portugal 110 Verdea Italie ° 111 Verdeca Italie 112 Verdelho Afrique du Sud °, Argentine , Australie , Nouvelle-Zélande , États-Unis , Portugal 113 Verdelho Roxo Portugal ° 114 Verdelho Tinto Portugal ° 115 Verdello Italie °, Espagne ° 116 Verdese Italie ° 117 Verdejo Espagne 118 Weißburgunder Afrique du Sud (120), Canada, Chili (119), Hongrie (48), Allemagne ( 119 , 120), Autriche ( 119 ), Royaume-Uni°, Italie 119 Weißer Burgunder Allemagne (118, 120), Autriche (118), Chili (118), Suisse °, Slovénie, Italie 120 Weissburgunder Afrique du Sud (118), Allemagne (118, 119 ), Royaume-Uni, Italie 121 Weisser Burgunder Serbie-et-Monténégro ( 23 ) 122 Zalagyöngye Hongrie ° ANNEXE III Liste des mentions traditionnelles visée à l’article 24 Mentions traditionnelles Vins concernés Catégorie(s) de vin(s) Langue Date ajoutée à l’annexe III Pays tiers concerné RÉPUBLIQUE TCHÈQUE Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29 pozdní sběr Tous V.q.p.r.d. Tchèque Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23 archivní víno Tous V.q.p.r.d. Tchèque panenské víno Tous V.q.p.r.d. Tchèque ALLEMAGNE Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29 Qualitätswein Tous V.q.p.r.d. Allemand Qualitätswein garantierten Ursprungs/Q.g.U Tous V.q.p.r.d. Allemand Qualitätswein mit Prädikät/at/Q.b.A.m.Pr/Prädikatswein Tous V.q.p.r.d. Allemand Qualitätsschaumwein garantierten Ursprungs/Q.g.U Tous V.m.q.p.r.d. Allemand Auslese Tous V.q.p.r.d. Allemand — Suisse Beerenauslese Tous V.q.p.r.d. Allemand Eiswein Tous V.q.p.r.d. Allemand Kabinett Tous V.q.p.r.d. Allemand Spätlese Tous V.q.p.r.d. Allemand — Suisse Trockenbeerenauslese Tous V.q.p.r.d. Allemand Mentions visées à l’article 28 Landwein Tous VDT avec IG Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23 Affentaler Altschweier, Bühl, Eisental, Neusatz/Bühl, Bühlertal, Neuweier/Baden-Baden V.q.p.r.d. Allemand Badisch Rotgold Baden V.q.p.r.d. Allemand Ehrentrudis Baden V.q.p.r.d. Allemand Hock Rhein, Ahr, Hessische Bergstraße, Mittelrhein, Nahe, Rheinhessen, Pfalz, Rheingau VDT avec IG V.q.p.r.d. Allemand Klassik/Classic Tous V.q.p.r.d. Allemand Liebfrau(en)milch Nahe, Rheinhessen, Pfalz, Rheingau V.q.p.r.d. Allemand Moseltaler Mosel-Saar-Ruwer V.q.p.r.d. Allemand Riesling-Hochgewächs Tous V.q.p.r.d. Allemand Schillerwein Württemberg V.q.p.r.d. Allemand Weißherbst Tous V.q.p.r.d. Allemand Winzersekt Tous V.m.q.p.r.d. Allemand GRÈCE Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29 Ονομασια Προελεύσεως Ελεγχόμενη (ΟΠΕ) (Appellation d’origine contrôlée) Tous V.q.p.r.d. Grec Ονομασια Προελεύσεως Ανωτέρας Ποιότητος (ΟΠΑΠ) (Appellation d’origine de qualité supérieure) Tous V.q.p.r.d. Grec Οίνος γλυκός φυσικός (Vin doux naturel) Μoσχάτος Κεφαλληνίας (Muscat de Céphalonie), Μοσχάτος Πατρών (Muscat de Patras), Μοσχάτος Ρίου-Πατρών (Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος Λήμνου (Muscat de Lemnos), Μοσχάτος Ρόδου (Muscat de Rhodos), Μαυροδάφνη Πατρών (Mavrodaphne de Patras), Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας (Mavrodaphne de Céphalonie), Σάμος (Samos), Σητεία (Sitia), Δαφνες (Dafnès), Σαντορίνη (Santorini) v.l.q.p.r.d. Grec Οίνος φυσικώς γλυκός (Vin naturellement doux) Vins de paille: Κεφαλληνίας (de Céphalonie), Δαφνες (de Dafnès), Λήμνου (de Lemnos), Πατρών (de Patras), Ρίου-Πατρών (de Rion de Patras), Ρόδου (de Rhodos), Σάμος (de Samos), Σητεία (de Sitia), Σαντορίνη (Santorini) V.q.p.r.d. Grec Mentions visées à l’article 28 Ονομασία κατά παράδοση (Onomasia kata paradosi) Tous VDT avec IG Grec Τοπικός Οίνος (Vins de pays) Tous VDT avec IG Grec Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23 Αγρέπαυλη (Agrepavlis) Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Grec Αμπέλι (Ampeli) Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Grec Αμπελώνας (ες) (Ampelonas ès) Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Grec Aρχοντικό (Archontiko) Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Grec Κάβα ³ (Cava) Tous VDT avec IG Grec Από διαλεκτούς αμπελώνες (Grand Cru) Μoσχάτος Κεφαλληνίας (Muscat de Céphalonie), Μοσχάτος Πατρών (Muscat de Patras), Μοσχάτος Ρίου-Πατρών (Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος Λήμνου (Muscat de Lemnos), Μοσχάτος Ρόδου (Muscat de Rhodos), Σάμος (Samos) v.l.q.p.r.d. Grec Ειδικά Επιλεγμένος (Grande réserve) Tous V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Grec Κάστρο (Kastro) Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Grec Κτήμα (Ktima) Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Grec Λιαστός (Liastos) Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Grec Μετόχι (Metochi) Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Grec Μοναστήρι (Monastiri) Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Grec Νάμα (Nama) Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Grec Νυχτέρι (Nychteri) ΟΠΑΠ Santorini V.q.p.r.d. Grec Ορεινό κτήμα (Orino Ktima) Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Grec Ορεινός αμπελώνας (Orinos Ampelonas) Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Grec Πύργος (Pyrgos) Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Grec Επιλογή ή Επιλεγμένος (Réserve) Tous V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Grec Παλαιωθείς επιλεγμένος (Vieille réserve) Tous v.l.q.p.r.d. Grec Βερντέα (Verntea) Zakynthos VDT avec IG Grec Vinsanto OPAΠ Santorini V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Grec ESPAGNE Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29 Denominación de origen (DO) Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Espagnol 2003 Chili Denominación de origen calificada (DOCa) Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Espagnol Vino dulce natural Tous V.l.q.p.r.d. Espagnol Vino generoso ⁴ V.l.q.p.r.d. Espagnol 2003 Chili Vino generoso de licor ⁵ V.l.q.p.r.d. Espagnol Mentions visées à l’article 28 Vino de la Tierra Tous VDT avec IG Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23 Aloque DO Valdepeñas V.q.p.r.d. Espagnol Amontillado DDOO Jerez-Xérès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla Moriles v.l.q.p.r.d. Espagnol Añejo Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Espagnol Añejo DO Malaga v.l.q.p.r.d. Espagnol Chacoli/Txakolina DO Chacoli de Bizkaia DO Chacoli de Getaria DO Chacoli de Alava V.q.p.r.d. Espagnol Clásico DO Abona DO El Hierro DO Lanzarote DO La Palma DO Tacoronte-Acentejo DO Tarragona DO Valle de Güimar DO Valle de la Orotava DO Ycoden-Daute-Isora V.q.p.r.d. Espagnol 2003 Chili Cream DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla Moriles DO Málaga DO Condado de Huelva v.l.q.p.r.d. Anglais Criadera DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla Moriles DO Málaga DO Condado de Huelva v.l.q.p.r.d. Espagnol Criaderas y Soleras DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla Moriles DO Málaga DO Condado de Huelva v.l.q.p.r.d. Espagnol Crianza Tous V.q.p.r.d. Espagnol Dorado DO Rueda DO Malaga v.l.q.p.r.d. Espagnol Fino DO Montilla Moriles DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda v.l.q.p.r.d. Espagnol Fondillon DO Alicante V.q.p.r.d. Espagnol Gran Reserva Tous les v.q.p.r.d. Cava V.q.p.r.d. V.m.q.p.r.d. Espagnol Lágrima DO Málaga v.l.q.p.r.d. Espagnol Noble Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Espagnol Noble DO Málaga v.l.q.p.r.d. Espagnol Oloroso DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla-Moriles v.l.q.p.r.d. Espagnol Pajarete DO Málaga v.l.q.p.r.d. Espagnol Pálido DO Condado de Huelva DO Rueda DO Málaga v.l.q.p.r.d. Espagnol Palo Cortado DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla-Moriles v.l.q.p.r.d. Espagnol Primero de cosecha DO Valencia V.q.p.r.d. Espagnol Rancio Tous V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Espagnol Raya DO Montilla-Moriles v.l.q.p.r.d. Espagnol Reserva Tous V.q.p.r.d. Espagnol 2003 Chili Sobremadre DO vinos de Madrid V.q.p.r.d. Espagnol Solera DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla-Moriles DO Málaga DO Condado de Huelva v.l.q.p.r.d. Espagnol Superior Tous V.q.p.r.d. Espagnol 2003 Chili — Afrique du Sud Trasañejo DO Málaga v.l.q.p.r.d. Espagnol Vino Maestro DO Málaga v.l.q.p.r.d. Espagnol Vendimia inicial DO Utiel-Requena V.q.p.r.d. Espagnol Viejo Tous V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG Espagnol Vino de tea DO La Palma V.q.p.r.d. Espagnol FRANCE Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29 Appellation d’origine contrôlée Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Français — Algérie — Suisse — Tunisie Appellation contrôlée Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Appellation d’origine Vin Délimité de qualité supérieure Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Français Vin doux naturel AOC Banyuls, Banyuls Grand Cru, Muscat de Frontignan, Grand Roussillon, Maury, Muscat de Beaume de Venise, Muscat du Cap Corse, Muscat de Lunel, Muscat de Mireval, Muscat de Rivesaltes, Muscat de St. Jean de Minervois, Rasteau, Rivesaltes V.q.p.r.d. Français Mentions visées à l’article 28 Vin de pays Tous VDT avec IG Français Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23 Ambré Tous v.l.q.p.r.d., VDT avec IG Français Château Tous V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. Français 2003 Chili Clairet AOC Bourgogne AOC Bordeaux V.q.p.r.d. Français Claret AOC Bordeaux V.q.p.r.d. Français Clos Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Français 2003 Chili Cru Artisan AOC Médoc, Haut-Médoc, Margaux, Moulis, Listrac, St. Julien, Pauillac, St. Estèphe V.q.p.r.d. Français Cru Bourgeois AOC Médoc, Haut-Médoc, Margaux, Moulis, Listrac, St. Julien, Pauillac, St. Estèphe V.q.p.r.d. Français 2003 Chili Cru Classé, éventuellement précédé de: Grand, Premier Grand, Deuxième, Troisième, Quatrième, Cinquième. AOC Côtes de Provence, Graves, St. Émilion Grand Cru, Haut-Médoc, Margaux, St. Julien, Pauillac, St. Estèphe, Sauternes, Pessac Léognan, Barsac V.q.p.r.d. Français Edelzwicker AOC Alsace V.q.p.r.d. Allemand Grand Cru AOC Alsace, Banyuls, Bonnes Mares, Chablis, Chambertin, Chapelle Chambertin, Chambertin Clos-de-Bèze, Mazoyeres ou Charmes Chambertin, Latricières-Chambertin, Mazis Chambertin, Ruchottes Chambertin, Griottes-Chambertin, Clos de la Roche, Clos Saint Denis, Clos de Tart, Clos de Vougeot, Clos des Lambray, Corton, Corton Charlemagne, Charlemagne, Echézeaux, Grand Echézeaux, La Grande Rue, Montrachet, Chevalier-Montrachet, Bâtard-Montrachet, Bienvenues-Bâtard-Montrachet, Criots-Bâtard-Montrachet, Musigny, Romanée St. Vivant, Richebourg, Romanée-Conti, La Romanée, La Tâche, St. Émilion V.q.p.r.d. Français 2003 Chili — Suisse — Tunisie Grand Cru Champagne V.m.q.p.r.d. Français 2003 Chili — Suisse — Tunisie Hors d’âge AOC Rivesaltes v.l.q.p.r.d. Français Passe-tout-grains AOC Bourgogne V.q.p.r.d. Français Premier Cru AOC Aloxe Corton, Auxey Duresses, Beaune, Blagny, Chablis, Chambolle Musigny, Chassagne Montrachet, Champagne, Côtes de Brouilly, Fixin, Gevrey Chambertin, Givry, Ladoix, Maranges, Mercurey, Meursault, Monthélie, Montagny, Morey St. Denis, Musigny, Nuits, Nuits-Saint-Georges, Pernand-Vergelesses, Pommard, Puligny-Montrachet, Rully, Santenay, Savigny-les-Beaune, St. Aubin, Volnay, Vougeot, Vosne-Romanée V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. Français — Tunisie Primeur Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Français Rancio AOC Grand Roussillon, Rivesaltes, Banyuls, Banyuls grand cru, Maury, Clairette du Languedoc, Rasteau v.l.q.p.r.d. Français Sélection de grains nobles AOC Alsace, Alsace Grand cru, Monbazillac, Graves supérieures, Bonnezeaux, Jurançon, Cérons, Quarts de Chaume, Sauternes, Loupiac, Côteaux du Layon, Barsac, Ste Croix du Mont, Coteaux de l’Aubance, Cadillac V.q.p.r.d. Français Sur Lie AOC Muscadet, Muscadet — Coteaux de la Loire, Muscadet-Côtes de Grandlieu, Muscadet- Sèvres et Maine, AOVDQS Gros Plant du Pays Nantais, VDT avec IG Vin de pays d’Oc et Vin de pays des Sables du Golfe du Lion V.q.p.r.d., VDT avec IG Français Tuilé AOC Rivesaltes v.l.q.p.r.d. Français Vendanges tardives AOC Alsace, Jurançon V.q.p.r.d. Français Villages AOC Anjou, Beaujolais, Côte de Beaune, Côte de Nuits, Côtes du Rhône, Côtes du Roussillon, Mâcon V.q.p.r.d. Français Vin de paille AOC Côtes du Jura, Arbois, L’Étoile, Hermitage V.q.p.r.d. Français Vin jaune AOC du Jura (Côtes du Jura, Arbois, L’Étoile, Château-Châlon) V.q.p.r.d. Français ITALIE Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29 Denominazione di Origine Controllata/D.O.C. Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., moûts de raisins partiellement fermentés avec IG Italien Denominazione di Origine Controllata e Garantita/D.O.C.G. Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., moûts de raisins partiellement fermentés avec IG Italien Vino Dolce Naturale Tous V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Italien Mentions visées à l’article 28 Indicazione geografica tipica (IGT) Tous Vin de table, “vin de pays”, vin de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG Italien Landwein Vin avec IG de la province autonome de Bolzano Vin de table, “vin de pays”, vin de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG Allemand Vin de pays Vin avec IG de la région d’Aoste Vin de table, “vin de pays”, vin de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG Français Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23 Alberata o vigneti ad alberata DOC Aversa V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. Italien Amarone DOC Valpolicella V.q.p.r.d. Italien Ambra DOC Marsala V.q.p.r.d. Italien Ambrato DOC Malvasia delle Lipari DOC Vernaccia di Oristano V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Italien Annoso DOC Controguerra V.q.p.r.d. Italien Apianum DOC Fiano di Avellino V.q.p.r.d. Latin Auslese DOC Caldaro e Caldaro classico- Alto Adige V.q.p.r.d. Allemand — Suisse Barco Reale DOC Barco Reale di Carmignano V.q.p.r.d. Italien Brunello DOC Brunello di Montalcino V.q.p.r.d. Italien Buttafuoco DOC Oltrepò Pavese V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d. Italien Cacc’e mitte DOC Cacc’e Mitte di Lucera V.q.p.r.d. Italien Cagnina DOC Cagnina di Romagna V.q.p.r.d. Italien Cannellino DOC Frascati V.q.p.r.d. Italien Cerasuolo DOC Cerasuolo di Vittoria DOC Montepulciano d’Abruzzo V.q.p.r.d. Italien Chiaretto Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG Italien Ciaret DOC Monferrato V.q.p.r.d. Italien Château DOC de la région Valle d’Aosta V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Français 2003 Chili Classico Tous V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Italien 2003 Chili Dunkel DOC Alto Adige DOC Trentino V.q.p.r.d. Allemand Est !Est ! !Est ! ! ! DOC Est !Est ! !Est ! ! ! di Montefiascone V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. Latin Falerno DOC Falerno del Massico V.q.p.r.d. Italien Fine DOC Marsala v.l.q.p.r.d. Italien Fior d’Arancio DOC Colli Euganei V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., VDT avec IG Italien Falerio DOC Falerio dei colli Ascolani V.q.p.r.d. Italien Flétri DOC Valle d’Aosta o Vallée d’Aoste V.q.p.r.d. Italien Garibaldi Dolce (ou GD) DOC Marsala v.l.q.p.r.d. Italien Governo all’uso toscano DOCG Chianti/Chianti Classico IGT Colli della Toscana Centrale V.q.p.r.d., VDT avec IG Italien Gutturnio DOC Colli Piacentini V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d. Italien Italia Particolare (ou IP) DOC Marsala v.l.q.p.r.d. Italien Klassisch/Klassisches Ursprungsgebiet DOC Caldaro DOC Alto Adige (avec la dénomination Santa Maddalena e Terlano) V.q.p.r.d. Allemand Kretzer DOC Alto Adige DOC Trentino DOC Teroldego Rotaliano V.q.p.r.d. Allemand Lacrima DOC Lacrima di Morro d’Alba V.q.p.r.d. Italien Lacryma Christi DOC Vesuvio V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Italien Lambiccato DOC Castel San Lorenzo V.q.p.r.d. Italien London Particolar (ou LP ou Inghilterra) DOC Marsala v.l.q.p.r.d. Italien Morellino DOC Morellino di Scansano V.q.p.r.d. Italien Occhio di Pernice DOC Bolgheri, Vin Santo Di Carmignano, Colli dell’Etruria Centrale, Colline Lucchesi, Cortona, Elba, Montecarlo, Monteregio di Massa Maritima, San Gimignano, Sant’Antimo, Vin Santo del Chianti, Vin Santo del Chianti Classico, Vin Santo di Montepulciano V.q.p.r.d. Italien Oro DOC Marsala v.l.q.p.r.d. Italien Pagadebit DOC pagadebit di Romagna V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Italien Passito Tous V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG Italien Ramie DOC Pinerolese V.q.p.r.d. Italien Rebola DOC Colli di Rimini V.q.p.r.d. Italien Recioto DOC Valpolicella DOC Gambellara DOCG Recioto di Soave V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. Italien Riserva Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Italien Rubino DOC Garda Colli Mantovani DOC Rubino di Cantavenna DOC Teroldego Rotaliano DOC Trentino V.q.p.r.d. Italien Rubino DOC Marsala v.l.q.p.r.d. Italien Sangue di Giuda DOC Oltrepò Pavese V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d. Italien Scelto Tous V.q.p.r.d. Italien Sciacchetrà DOC Cinque Terre V.q.p.r.d. Italien Sciac-trà DOC Pornassio o Ormeasco di Pornassio V.q.p.r.d. Italien Sforzato, Sfursàt DO Valtellina V.q.p.r.d. Italien Spätlese DOC/IGT de Bolzano V.q.p.r.d., VDT avec IG Allemand Soleras DOC Marsala v.l.q.p.r.d. Italien Stravecchio DOC Marsala v.l.q.p.r.d. Italien Strohwein DOC/IGT de Bolzano V.q.p.r.d., VDT avec IG Allemand Superiore Tous V.q.p.r.d., V.m.q.p.r.d., V.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., Italien — Saint-Marin Superiore Old Marsala (ou SOM) DOC Marsala v.l.q.p.r.d. Italien Torchiato DOC Colli di Conegliano V.q.p.r.d. Italien Torcolato DOC Breganze V.q.p.r.d. Italien Vecchio DOC Rosso Barletta, Aglianico del Vuture, Marsala, Falerno del Massico V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Italien Vendemmia Tardiva Tous V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., VDT avec IG Italien Verdolino Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Italien Vergine DOC Marsala DOC Val di Chiana V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Italien Vermiglio DOC Colli dell Etruria Centrale v.l.q.p.r.d. Italien Vino Fiore Tous V.q.p.r.d. Italien Vino Nobile Vino Nobile di Montepulciano V.q.p.r.d. Italien Vino Novello o Novello Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Italien Vin santo/Vino Santo/Vinsanto DOC et DOCG Bianco dell’Empolese, Bianco della Valdinievole, Bianco Pisano di San Torpé, Bolgheri, Candia dei Colli Apuani, Capalbio, Carmignano, Colli dell’Etruria Centrale, Colline Lucchesi, Colli del Trasimeno, Colli Perugini, Colli Piacentini, Cortona, Elba, Gambellera, Montecarlo, Monteregio di Massa Maritima, Montescudaio, Offida, Orcia, Pomino, San Gimignano, San’Antimo, Val d’Arbia, Val di Chiana, Vin Santo del Chianti, Vin Santo del Chianti Classico, Vin Santo di Montepulciano, Trentino V.q.p.r.d. Italien Vivace Tous V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG Italien CHYPRE Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29 Οίνος Ελεγχόμενης Ονομασίας Προέλευσης Tous V.q.p.r.d. Grec Mentions visées à l’article 28 Τοπικός Οίνος Tous VDT avec IG Grec Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23 Μοναστήρι (Monastiri) Tous V.q.p.r.d. et VDT avec IG Grec Κτήμα (Ktima) Tous V.q.p.r.d. et VDT avec IG Grec LUXEMBOURG Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29 Marque nationale Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. Français Appellation contrôlée Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. Français Appellation d’origine contrôlée Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. Français — Algérie — Suisse — Tunisie Mentions visées à l’article 28 Vin de pays Tous VDT avec IG Français Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23 Grand premier cru Tous V.q.p.r.d. Français Premier cru Tous V.q.p.r.d. Français — Tunisie Vin classé Tous V.q.p.r.d. Français Château Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. Français 2003 Chili HONGRIE Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29 minőségi bor Tous V.q.p.r.d. Hongrois különleges minőségű bor Tous V.q.p.r.d. Hongrois fordítás Tokaj/-i V.q.p.r.d. Hongrois máslás Tokaj/-i V.q.p.r.d. Hongrois szamorodni Tokaj/-i V.q.p.r.d. Hongrois aszú … puttonyos, complété par les chiffres 3 à 6 Tokaj/-i V.q.p.r.d. Hongrois aszúeszencia Tokaj/-i V.q.p.r.d. Hongrois eszencia Tokaj/-i V.q.p.r.d. Hongrois Mentions visées à l’article 28 tájbor Tous VDT avec IG Hongrois Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23 bikavér Eger, Szekszárd V.q.p.r.d. Hongrois késői szüretelésű bor Tous V.q.p.r.d. Hongrois válogatott szüretelésű bor Tous V.q.p.r.d. Hongrois muzeális bor Tous V.q.p.r.d. Hongrois siller Tous VDT avec IG, et v.q.p.r.d. Hongrois AUTRICHE Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29 Qualitätswein Tous V.q.p.r.d. Allemand Qualitätswein besonderer Reife und Leseart/Prädikatswein Tous V.q.p.r.d. Allemand Qualitätswein mit staatlicher Prüfnummer Tous V.q.p.r.d. Allemand Ausbruch/Ausbruchwein Tous V.q.p.r.d. Allemand Auslese/Auslesewein Tous V.q.p.r.d. Allemand — Suisse Beerenauslese (wein) Tous V.q.p.r.d. Allemand Eiswein Tous V.q.p.r.d. Allemand Kabinett/Kabinettwein Tous V.q.p.r.d. Allemand Schilfwein Tous V.q.p.r.d. Allemand Spätlese/Spätlesewein Tous V.q.p.r.d. Allemand — Suisse Strohwein Tous V.q.p.r.d. Allemand Trockenbeerenauslese Tous V.q.p.r.d. Allemand Mentions visées à l’article 28 Landwein Tous VDT avec IG Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23 Ausstich Tous V.q.p.r.d. et VDT avec IG Allemand Auswahl Tous V.q.p.r.d. et VDT avec IG Allemand Bergwein Tous V.q.p.r.d. et VDT avec IG Allemand Klassik/Classic Tous V.q.p.r.d. Allemand Erste Wahl Tous V.q.p.r.d. et VDT avec IG Allemand Hausmarke Tous V.q.p.r.d. et VDT avec IG Allemand Heuriger Tous V.q.p.r.d. et VDT avec IG Allemand Jubiläumswein Tous V.q.p.r.d. et VDT avec IG Allemand Reserve Tous V.q.p.r.d. Allemand Schilcher Steiermark V.q.p.r.d. et VDT avec IG Allemand Sturm Tous Moûts de raisins partiellement fermentés avec IG Allemand PORTUGAL Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29 Denominação de origem (DO) Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Portugais Denominação de origem controlada (DOC) Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Portugais Indicação de proveniência regulamentada (IPR) Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Portugais Vinho doce natural Tous v.l.q.p.r.d. Portugais Vinho generoso DO Porto, Madeira, Moscatel de Setúbal, Carcavelos v.l.q.p.r.d. Portugais Mentions visées à l’article 28 Vinho regional Tous VDT avec IG Portugais Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23 Canteiro DO Madeira v.l.q.p.r.d. Portugais Colheita Seleccionada Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Portugais Crusted/Crusting DO Porto v.l.q.p.r.d. Anglais Escolha Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG Portugais Escuro DO Madeira v.l.q.p.r.d. Portugais Fino DO Porto DO Madeira v.l.q.p.r.d. Portugais Frasqueira DO Madeira v.l.q.p.r.d. Portugais Garrafeira Tous V.q.p.r.d., VDT avec IG v.l.q.p.r.d. Portugais Lágrima DO Porto v.l.q.p.r.d. Portugais Leve VDT avec IG Estremadura et Ribatejano DO Madeira, DO Porto VDT avec IG v.l.q.p.r.d. Portugais Nobre DO Dão V.q.p.r.d. Portugais Reserva Tous V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., VDT avec IG Portugais Reserva velha (ou grande reserva) DO Madeira V.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Portugais Ruby DO Porto v.l.q.p.r.d. Anglais Solera DO Madeira v.l.q.p.r.d. Portugais Super reserva Tous V.m.q.p.r.d. Portugais Superior Tous V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG Portugais Tawny DO Porto v.l.q.p.r.d. Anglais Vintage complété par Late Bottle (LBV) ou Character DO Porto v.l.q.p.r.d. Anglais Vintage DO Porto v.l.q.p.r.d. Anglais SLOVÉNIE Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29 Penina Tous V.m.q.p.r.d. Slovène Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23 pozna trgatev Tous V.q.p.r.d. Slovène izbor Tous V.q.p.r.d. Slovène jagodni izbor Tous V.q.p.r.d. Slovène suhi jagodni izbor Tous V.q.p.r.d. Slovène ledeno vino Tous V.q.p.r.d. Slovène arhivsko vino Tous V.q.p.r.d. Slovène mlado vino Tous V.q.p.r.d. Slovène Cviček Dolenjska V.q.p.r.d. Slovène Teran Kras V.q.p.r.d. Slovène SLOVAQUIE Mentions traditionnelles spécifiques visées à l’article 29 forditáš Tokaj/-ská/-ský/-ské V.q.p.r.d. Slovaque mášláš Tokaj/-ská/-ský/-ské V.q.p.r.d. Slovaque samorodné Tokaj/-ská/-ský/-ské V.q.p.r.d. Slovaque výber … putòový, complété par les chiffres 3 à 6 Tokaj/-ská/-ský/-ské V.q.p.r.d. Slovaque výberová esencia Tokaj/-ská/-ský/-ské V.q.p.r.d. Slovaque esencia Tokaj/-ská/-ský/-ské V.q.p.r.d. Slovaque »

— termes entre parenthèses: références au synonyme de la variété

— “°”: pas de synonyme

— termes en caractères gras: 2 e colonne: nom de la variété de vigne 3 e colonne: pays dans lequel le nom correspond à une variété et fait référence à la variété

— termes en caractères maigres: 2 e colonne: synonyme d’une variété de vigne 3 e colonne: nom du pays utilisant le synonyme d’une variété de vigne.

¹ Ces noms de variétés ou leurs synonymes correspondent, partiellement ou totalement, en traduction ou sous une forme adjective, à des indications géographiques utilisées pour désigner un vin.

² Pour les États concernés, les dérogations prévues par la présente annexe sont autorisées pour les seuls vins assortis d’une indication géographique et produits dans les unités administratives dans lesquelles la culture des variétés en question est autorisée au moment de l’entrée en vigueur du présent règlement et dans les limites des conditions fixées par les États concernés pour l’élaboration ou la présentation de ces vins.

³ La protection du terme “cava” prévue par le règlement (CE) n o 1493/1999 s’entend sans préjudice de la protection de l’indication géographique applicable aux v.m.q.p.r.d. “Cava”.

⁴ Les vins concernés sont des v.l.q.p.r.d. prévus à l’annexe VI, point L, paragraphe 8, du règlement (CE) n o 1493/1999.

⁵ Les vins concernés sont des v.l.q.p.r.d. prévus à l’annexe VI, point L, paragraphe 11, du règlement (CE) n o 1493/1999.

«ANNEXE V Liste des pays tiers non membres de l’Organisation mondiale du commerce visés à l’article 36, paragraphe 2 1. Algérie 2. Fédération de Russie 3. Saint-Marin 4. Ukraine 5. Serbia-et-Monténégro»

Footnotes

1. Ces noms de variétés ou leurs synonymes correspondent, partiellement ou totalement, en traduction ou sous une forme adjective, à des indications géographiques utilisées pour désigner un vin. ↩ ↩² ↩³ ↩⁴

2. Pour les États concernés, les dérogations prévues par la présente annexe sont autorisées pour les seuls vins assortis d’une indication géographique et produits dans les unités administratives dans lesquelles la culture des variétés en question est autorisée au moment de l’entrée en vigueur du présent règlement et dans les limites des conditions fixées par les États concernés pour l’élaboration ou la présentation de ces vins. ↩ ↩² ↩³ ↩⁴

3. La protection du terme “cava” prévue par le règlement (CE) no 1493/1999 s’entend sans préjudice de la protection de l’indication géographique applicable aux v.m.q.p.r.d. “Cava”. ↩ ↩²

4. Les vins concernés sont des v.l.q.p.r.d. prévus à l’annexe VI, point L, paragraphe 8, du règlement (CE) no 1493/1999. ↩ ↩²

5. Les vins concernés sont des v.l.q.p.r.d. prévus à l’annexe VI, point L, paragraphe 11, du règlement (CE) no 1493/1999. ↩ ↩²