32007R0606•Règlement (CE) n o 606/2007 de la Commission du 1 er juin 2007 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n o 980/2005 du Conseil portant application d’un schéma de préférences tarifaires généralisées
32007R0606Regulation5 juin 2007
du 1 er juin 2007
modifiant l’annexe II du règlement (CE) n o 980/2005 du Conseil portant application d’un schéma de préférences tarifaires généralisées
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) n o 980/2005 du Conseil du 27 juin 2005 portant application d’un schéma de préférences tarifaires généralisées 1 , et notamment son article 26,
après consultation du comité des préférences généralisées,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) n o 1549/2006 de la Commission du 17 octobre 2006 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) n o 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun 2 comporte des données qui affectent la liste figurant à l’annexe II du règlement (CE) n o 980/2005.
(2) Il convient donc d’adapter en conséquence la liste figurant à l’annexe II du règlement (CE) n o 980/2005,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
L’annexe II du règlement (CE) n o 980/2005 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 1 er juin 2007. Par la Commission Peter MANDELSON Membre de la Commission
1 JO L 169 du 30.6.2005, p. 1 .
2 JO L 301 du 31.10.2006, p. 1 .
«ANNEXE II Liste des produits inclus dans le régime visé à l’article 1 er , paragraphe 2, points a) et b) Sans préjudice des règles d’interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n’ayant qu’une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé par les codes NC. Là ou un “ex” figure devant le code NC, le régime préférentiel est déterminé à la fois par le code NC et par la description correspondante. Le classement d’un produit d’un code NC marqué d’un astérisque est subordonné aux conditions prévues par les dispositions communautaires en vigueur en la matière. La colonne intitulée “Sensible/non sensible” se rapporte aux produits inclus dans le régime général (article 7) et dans le régime spécial d’encouragement en faveur du développement durable et de la bonne gouvernance (article 8). Ces produits sont classés soit comme NS (non sensible au sens de l’article 7, paragraphe 1), soit comme S (sensible au sens de l’article 7, paragraphe 2). Pour des raisons de simplification, les produits sont énumérés par groupes qui peuvent comprendre des produits faisant l’objet d’une exemption ou d’une suspension des droits du tarif douanier commun. Code NC Désignation Sensible/non sensible 0101 10 90 Ânes et autres, reproducteurs de race pure, vivants S 0101 90 19 Chevaux vivants, autres que reproducteurs de race pure, autres que destinés à la boucherie S 0101 90 30 Ânes vivants, autres que reproducteurs de race pure S 0101 90 90 Mulets et bardots vivants S 0104 20 10 * Caprins reproducteurs de race pure, vivants S 0106 19 10 Lapins domestiques vivants S 0106 39 10 Pigeons vivants S 0205 00 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées S 0206 80 91 Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques S 0206 90 91 Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques S 0207 14 91 Foies, congelés, de coqs et de poules des espèces domestiques S 0207 27 91 Foies, congelés, de dindes et de dindons S 0207 36 89 Foies, congelés, de canards, d’oies ou de pintades, autres que les foies gras de canards et d’oies S ex 0208 1 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, à l’exclusion des produits du n o 0208 90 55 (exceptés les produits du n o 0208 90 70 , pour lesquels la note de bas de page ne s’applique pas) S 0208 90 70 Cuisses de grenouilles NS 0210 99 10 Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées S 0210 99 59 Abats de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés, à l’exclusion des onglets et des hampes S 0210 99 60 Abats d’ovins et de caprins, salés ou en saumure, séchés ou fumés S 0210 99 80 Abats, salés ou en saumure, séchés ou fumés, autres que les foies de volaille, d’animaux domestiques des espèces bovine, porcine, ovine et caprine S ex Chapitre 3 2 Poissons et crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, à l’exception des produits du n o 0301 10 90 S 0301 10 90 Poissons d’ornement, d’eau douce, vivants NS 0403 10 51 0403 10 53 0403 10 59 0403 10 91 0403 10 93 0403 10 99 Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao S 0403 90 71 0403 90 73 0403 90 79 0403 90 91 0403 90 93 0403 90 99 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, aromatisés ou additionnés de fruits et de cacao S 0405 20 10 0405 20 30 Pâtes à tartiner laitières, d’une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 %, mais n’excédant pas 75 % S 0407 00 90 Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits, à l’exclusion des œufs de volailles de basse-cour S 0409 00 00 3 Miel naturel S 0410 00 00 Produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs S 0511 99 39 Éponges naturelles d’origine animale, préparées S ex Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture, à l’exception des produits du n o 0604 91 40 S 0604 91 40 Rameaux de conifères, frais NS 0701 Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré S 0703 10 Oignons et échalotes, à l’état frais ou réfrigéré S 0703 90 00 Poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré S 0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré S 0705 Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorée ( Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré S 0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré S ex 0707 00 05 Concombres, à l’état frais ou réfrigéré, du 16 mai au 31 octobre S 0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré S 0709 20 00 Asperges, à l’état frais ou réfrigéré S 0709 30 00 Aubergines, à l’état frais ou réfrigéré S 0709 40 00 Céleris, autres que les céleris-raves, à l’état frais ou réfrigéré S 0709 51 00 0709 59 Champignons, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des produits du n o 0709 59 50 S 0709 60 10 Piments doux ou poivrons, à l’état frais ou réfrigéré S 0709 60 99 Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des piments doux, des poivrons, des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teinture d’oléorésines de Capsicum, et de ceux destinés à la fabrication industrielle d’huiles essentielles ou de résinoïdes S 0709 70 00 Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l’état frais ou réfrigéré S 0709 90 10 Salades, à l’état frais ou réfrigéré, autres que laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp.) S 0709 90 20 Cardes et cardons, à l’état frais ou réfrigéré S 0709 90 31 * Olives, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des olives pour la production de l’huile S 0709 90 40 Câpres, à l’état frais ou réfrigéré S 0709 90 50 Fenouil, à l’état frais ou réfrigéré S 0709 90 70 Courgettes, à l’état frais ou réfrigéré S ex 0709 90 80 Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré, du 1 er juillet au 31 octobre S 0709 90 90 Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré S ex 0710 Légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, à l’exception du produit du n o 0710 80 85 S 0710 80 85 4 Asperges, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées S ex 0711 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état, à l’exclusion des produits du n o 0711 20 90 S ex 0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés, à l’exclusion des olives et des produits du n o 0712 90 19 S 0713 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés S 0714 20 10 * Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine NS 0714 20 90 Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets, à l’exclusion des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine S 0714 90 90 Topinambours et racines et tubercules similaires, à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier NS 0802 11 90 0802 12 90 Amandes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques S 0802 21 00 0802 22 00 Noisettes ( Corylus spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques S 0802 31 00 0802 32 00 Noix communes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques S 0802 40 00 Châtaignes et marrons ( Castanea spp.), frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués S 0802 50 00 Pistaches, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées NS 0802 60 00 Noix macadamia, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées NS 0802 90 50 Graines de pignons doux, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées NS 0802 90 85 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués NS 0803 00 11 Plantains, frais S 0803 00 90 Bananes, y compris les plantains, sèches S 0804 10 00 Dattes, fraîches ou sèches S 0804 20 10 0804 20 90 Figues, fraîches ou sèches S 0804 30 00 Ananas, frais ou secs S 0804 40 00 Avocats, frais ou secs S ex 0805 20 Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, frais ou secs, du 1 er mars au 31 octobre S 0805 40 00 Pamplemousses, y compris les pomélos, frais ou secs NS 0805 50 90 Limes ( Citrus aurantifolia , Citrus latifolia ), fraîches ou sèches S 0805 90 00 Autres agrumes, frais ou secs S ex 0806 10 10 Raisins de table, frais, du 1 er janvier au 20 juillet et du 21 novembre au 31 décembre, à l’exclusion de la variété Empereur ( Vitis vinifera c.v.) du 1 er au 31 décembre S 0806 10 90 Autres raisins, frais S ex 0806 20 Raisins secs, à l’exclusion des produits du n o ex 0806 20 30 , présentés en emballages immédiats d’un contenu net supérieur à 2 kg S 0807 11 00 0807 19 00 Melons (y compris les pastèques), frais S 0808 10 10 Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre S 0808 20 10 Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1 er août au 31 décembre S ex 0808 20 50 Autres poires, fraîches, du 1 er mai au 30 juin S 0808 20 90 Coings, frais S ex 0809 10 00 Abricots, frais, du 1 er janvier au 31 mai et du 1 er août au 31 décembre S 0809 20 05 Cerises acides ( Prunus cerasus ), fraîches S ex 0809 20 95 Cerises, autres qu’acides ( Prunus cerasus ), fraîches, du 1 er janvier au 20 mai et du 11 août au 31 décembre S ex 0809 30 Pêches, y compris les brugnons et nectarines, fraîches, du 1 er janvier au 10 juin et du 1 er octobre au 31 décembre S ex 0809 40 05 Prunes, fraîches, du 1 er janvier au 10 juin et du 1 er octobre au 31 décembre S 0809 40 90 Prunelles, fraîches S ex 0810 10 00 Fraises, fraîches, du 1 er janvier au 30 avril et du 1 er août au 31 décembre S 0810 20 Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches S 0810 40 30 Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus ), fraîches S 0810 40 50 Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum , frais S 0810 40 90 Autres fruits du genre Vaccinium, frais S 0810 50 00 Kiwis, frais S 0810 60 00 Durians, frais S 0810 90 50 0810 90 60 0810 90 70 Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau, fraîches S 0810 90 95 Autres fruits, frais S ex 0811 Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, à l’exception des produits des n os 0811 10 et 0811 20 S 0811 10 et 0811 20 5 Fraises, framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau S ex 0812 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état, à l’exception des produits du n o 0812 90 30 S 0812 90 30 Papayes NS 0813 10 00 Abricots, séchés S 0813 20 00 Pruneaux S 0813 30 00 Pommes, séchées S 0813 40 10 Pêches, y compris les brugnons et nectarines, séchées S 0813 40 30 Poires, séchées S 0813 40 50 Papayes, séchées NS 0813 40 95 Autres fruits, séchés, à l’exception de ceux des n os 0801 à 0806 NS 0813 50 12 Mélanges de fruits séchés autres que ceux des n os 0801 à 0806 , de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, sans pruneaux S 0813 50 15 Autres mélanges de fruits séchés autres que ceux des n os 0801 à 0806 , sans pruneaux S 0813 50 19 Macédoines de fruits séchés autres que ceux des n os 0801 à 0806 , avec pruneaux S 0813 50 31 Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques tropicaux séchés des n os 0801 et 0802 S 0813 50 39 Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques séchés des n os 0801 et 0802 , autres que les fruits à coques tropicaux S 0813 50 91 Autres mélanges de fruits à coques ou de fruits séchés du chapitre 8, sans pruneaux ni figues S 0813 50 99 Autres mélanges de fruits à coques et de fruits séchés du chapitre 8 S 0814 00 00 Écorces d’agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées NS ex Chapitre 9 Café, thé, maté et épices, à l’exception des produits des n os 0901 12 00 , 0901 21 00 , 0901 22 00 , 0901 90 90 et 0904 20 10 , des n os 0905 00 00 et 0907 00 00 , et des n os 0910 91 90 , 0910 99 33 , 0910 99 39 , 0910 99 50 et 0910 99 99 NS 0901 12 00 Café, non torréfié, décaféiné S 0901 21 00 Café, torréfié, non décaféiné S 0901 22 00 Café, torréfié, décaféiné S 0901 90 90 Succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange S 0904 20 10 Piments doux ou poivrons, séchés, non broyés ni pulvérisés S 0905 00 00 Vanille S 0907 00 00 Girofle (antofles, clous et griffes) S 0910 91 90 Mélanges de deux ou plusieurs produits de différentes positions des n os 0904 à 0910 , broyés ou pulvérisés S 0910 99 33 0910 99 39 0910 99 50 Thym; feuilles de laurier S 0910 99 99 Autres épices, broyées ou pulvérisées, autres que les mélanges de deux ou plusieurs produits de différentes positions des n os 0904 à 0910 S ex 1008 90 90 Quinoa S 1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre S 1106 10 00 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n o 0713 S 1106 30 Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 S 1108 20 00 Inuline S ex Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers, à l’exception des produits des n os 1209 21 00 , 1209 23 80 , 1209 29 50 , 1209 29 80 , 1209 30 00 , 1209 91 10 , 1209 91 90 et 1209 99 91 ; plantes industrielles ou médicinales, à l’exception des produits du n o 1210 et du n o 1211 90 30 , et à l’exclusion des produits des n os 1212 91 et 1212 99 20 ; pailles et fourrages S 1209 21 00 Graines de luzerne, à ensemencer NS 1209 23 80 Autres graines de fétuque, à ensemencer NS 1209 29 50 Graines de lupin, à ensemencer NS 1209 29 80 Autres graines fourragères, à ensemencer NS 1209 30 00 Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer NS 1209 91 10 1209 91 90 Autres graines de légumes, à ensemencer NS 1209 99 91 Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer, autres que celles du n o 1209 30 00 NS 1210 6 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets, lupuline S 1211 90 30 Fèves de tonka, fraîches ou sèches, même coupées, concassées ou pulvérisées NS ex chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux, à l’exception des produits du n o 1302 12 00 S 1302 12 00 Sucs et extraits végétaux, de réglisse NS 1501 00 90 Graisses de volailles, autre que celles des n os 0209 ou 1503 S 1502 00 90 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n o 1503 et à l’exclusion des graisses destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine S 1503 00 19 Stéarine solaire et oléostéarine autres que destinées à des usages industriels S 1503 00 90 Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées, à l’exclusion de l’huile de suif destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine S 1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées S 1505 00 10 Graisse de suint brute (suintine) S 1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées S 1508 Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées S 1511 10 90 Huile de palme, brute, à l’exclusion de l’huile destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine S 1511 90 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exception de l’huile de palme brute S 1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées S 1513 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées S 1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées S 1515 Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées S ex 1516 Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, à l’exception des produits du n o 1516 20 10 S 1516 20 10 Huiles de ricin hydrogénées, dites “opalwax” NS 1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, autres que les graisses ou huiles alimentaires et leurs fractions du n o 1516 S 1518 00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du n o 1516 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, non dénommés ni compris ailleurs S 1521 90 99 Cires d’abeilles ou d’autres insectes, même raffinées ou colorées, non brutes S 1522 00 10 Dégras S 1522 00 91 Lies ou fèces d’huiles, pâtes de neutralisation ( soap stocks ), à l’exclusion des produits contenant de l’huile ayant les caractères de l’huile d’olive S 1601 00 10 Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de foie S 1602 20 11 1602 20 19 Préparations et conserves de foies d’oie ou de canard S 1602 41 90 Préparations et conserves de jambons et de leurs morceaux, de l’espèce porcine autre que domestique S 1602 42 90 Préparations et conserves d’épaules et de leurs morceaux, de l’espèce porcine autre que domestique S 1602 49 90 Autres préparations et conserves de viande ou d’abats, y compris les mélanges, de l’espèce porcine autre que domestique S 1602 50 31 , 1602 50 39 et 1602 50 80 7 Autres préparations et conserves de viande ou d’abats, cuits, d’animaux de l’espèce bovine, en récipients hermétiquement clos ou non S 1602 90 31 Autres préparations et conserves de viande ou d’abats de gibier ou de lapin S 1602 90 41 Autres préparations et conserves de viande ou d’abats de rennes S 1602 90 69 1602 90 72 1602 90 74 1602 90 76 1602 90 78 1602 90 98 Autres préparations ou conserves de viande ou d’abats, d’ovins, de caprins ou d’autres animaux, ne contenant pas de viande ou d’abats non cuits de l’espèce bovine et ne contenant pas de viande ou d’abats de l’espèce porcine domestique S 1603 00 10 Extraits de jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg S 1604 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d’œufs de poissons S 1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés S 1702 50 00 Fructose chimiquement pur S 1702 90 10 Maltose chimiquement pur S 1704 8 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) S Chapitre 18 Cacao et ses préparations S ex Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries, à l’exception des produits des n os 1901 20 00 et 1901 90 91 S 1901 20 00 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n o 1905 NS 1901 90 91 Autres, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d’isoglucose, de glucose, d’amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d’isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule, à l’exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des n os 0401 à 0404 NS ex Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes, à l’exception des produits du n o 2002 et des n os 2005 80 00 , 2008 20 19 , 2008 20 39 , ex 2008 40 et ex 2008 70 S 2002 9 Tomates, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique S 2005 80 00 10 Maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), préparé ou conservé autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelé, à l’exclusion des produits du n o 2006 S 2008 20 19 2008 20 39 Ananas, autrement préparés ou conservés, avec addition d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs NS ex 2008 40 11 Poires, autrement préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommées ni comprises ailleurs (à l’exception des produits des n os 2008 40 11 , 2008 40 21 , 2008 40 29 et 2008 40 39 , pour lesquels la note de bas de page ne s’applique pas) S ex 2008 70 12 Pêches, y compris les brugnons et les nectarines, autrement préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommées ni comprises ailleurs, à l’exception des produits des n os 2008 70 11 , 2008 70 31 , 2008 70 39 et 2008 70 59 , pour lesquels la note de bas de page ne s’applique pas S ex Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses, à l’exception des produits des n os 2101 20 et 2102 20 19 , et à l’exclusion des produits des n os 2106 10 , 2106 90 30 , 2106 90 51 , 2106 90 55 et 2106 90 59 S 2101 20 Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté NS 2102 20 19 Autres levures mortes NS ex Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres, à l’exception des produits du n o 2207 et à l’exclusion des produits des n os 2204 10 11 à 2204 30 10 et du n o 2208 40 S 2207 13 Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres S 2302 50 00 Résidus et déchets de nature similaire, même agglomérés sous forme de pellets, du broyage ou d’autres traitements des légumineuses S 2307 00 19 Autres lies de vin S 2308 00 19 Autres marcs de raisin S 2308 00 90 Autres matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs NS 2309 10 90 Autres aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, autres que contenant de l’amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des n os 1702 30 51 à 1702 30 99 , 1702 40 90 , 1702 90 50 et 2106 90 55 , ou des produits laitiers S 2309 90 10 Produits dits “solubles” de poissons ou de mammifères marins, des types utilisés pour l’alimentation des animaux NS 2309 90 91 Pulpes de betteraves mélassées, des types utilisés pour l’alimentation des animaux S 2309 90 95 2309 90 99 Autres préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, d’une teneur en poids de chlorure de choline égale ou supérieure à 49 %, sur support organique ou inorganique S Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués S 2519 90 10 Oxyde de magnésium, autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné NS 2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium du n o 2825 NS 2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits “clinkers”), même colorés NS Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales NS 2801 Fluor, chlore, brome et iode NS 2802 00 00 Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal NS ex 2804 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques, à l’exclusion des produits du n o 2804 69 00 NS 2806 Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique NS 2807 00 Acide sulfurique; oléum NS 2808 00 00 Acide nitrique; acides sulfonitriques NS 2809 Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique, acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non NS 2810 00 90 Oxydes de bore, à l’exclusion du trioxyde de dibore; acides boriques NS 2811 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques NS 2812 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques NS 2813 Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce NS 2814 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque) S 2815 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxyde de sodium ou de potassium S 2816 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum NS 2817 00 00 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc S 2818 10 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non S 2819 Oxydes et hydroxydes de chrome S 2820 Oxydes de manganèse S 2821 Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe 2 O 3 NS 2822 00 00 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce NS 2823 00 00 Oxydes de titane S 2824 Oxydes de plomb; minium et mine orange NS ex 2825 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, à l’exclusion des produits des n os 2825 10 00 et 2825 80 00 NS 2825 10 00 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels organiques S 2825 80 00 Oxydes d’antimoine S 2826 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor NS ex 2827 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures, à l’exception des produits des n o 2827 10 00 et 2827 32 00 ; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures NS 2827 10 00 Chlorure d’ammonium S 2827 32 00 Chlorure d’aluminium S 2828 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites NS 2829 Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates NS ex 2830 Sulfure, à l’exception des produits du n o 2830 10 00 ; polysulfures, de constitution chimique définie ou non NS 2830 10 00 Sulfures de sodium S 2831 Dithionites et sulfoxylates NS 2832 Sulfites; thiosulfates NS 2833 Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates) NS 2834 10 00 Nitrites S 2834 21 00 2834 29 Nitrates NS 2835 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non S ex 2836 Carbonates, à l’exception des produits des n os 2836 20 00 , 2836 40 00 et 2836 60 00 ; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d’ammonium du commerce contenant du carbamate d’ammonium NS 2836 20 00 Carbonate de disodium S 2836 40 00 Carbonates de potassium S 2836 60 00 Carbonate de baryum S 2837 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes NS 2839 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce NS 2840 Borates; peroxoborates (perborates) NS ex 2841 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, à l’exception des produits du n o 2841 61 00 NS 2841 61 00 Permanganate de potassium S 2842 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures NS 2843 Métaux précieux à l’état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux NS ex 2844 30 11 Cermets renfermant de l’uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit, autres que bruts NS ex 2844 30 51 Cermets renfermant du thorium ou des composés du thorium, autres que bruts NS 2845 90 90 Isotopes, autres que ceux du n o 2844 , leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non, autres que le deutérium et les composés du deutérium, l’hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium, et les mélanges et solutions contenant ces produits NS 2846 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux NS 2847 00 00 Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l’urée NS 2848 00 00 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores NS ex 2849 Carbures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des produits des n os 2849 20 00 et 2849 90 30 NS 2849 20 00 Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non S 2849 90 30 Carbures de tungstène, de constitution chimique définie ou non S ex 2850 00 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n o 2849 , à l’exception des produits du n o 2850 00 70 NS 2850 00 70 Siliciures, de constitution chimique définie ou non S 2852 00 00 Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l’exclusion des amalgames NS 2853 00 Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que les métaux précieux NS 2903 Dérivés halogénés des hydrocarbures S ex 2904 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés, à l’exception des produits du n o 2904 20 00 NS 2904 20 00 Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés S ex 2905 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l’exception du produit du n o 2905 45 00 et à l’exclusion des produits des n os 2905 43 00 et 2905 44 S 2905 45 00 Glycérol NS 2906 Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés NS ex 2907 Phénols, à l’exception des produits des n os 2907 15 90 et ex 2907 22 00 ; phénols-alcools NS 2907 15 90 Naphthols et leurs sels, à l’exclusion du 1-Naphtol S ex 2907 22 00 Hydroquinone S 2908 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools NS 2909 Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes de cétones, de constitution chimique définie ou non, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés S 2910 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés NS 2911 00 00 Acétals et hémi-acétals, même contenant d’autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés NS ex 2912 Aldéhydes, même contenant d’autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde, à l’exception du produit du n o 2912 41 00 NS 2912 41 00 Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique) S 2913 00 00 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n o 2912 NS ex 2914 Cétones et quinones, même contenant d’autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l’exception des produits des n os 2914 11 00 , 2914 21 00 et 2914 22 00 NS 2914 11 00 Acétone S 2914 21 00 Camphre S 2914 22 00 Cyclohexanone et méthylcyclohexanones S 2915 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés S ex 2916 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l’exception des produits des n os ex 2916 11 00 , 2916 12 et 2916 14 NS ex 2916 11 00 Acide acrylique S 2916 12 Esters de l’acide acrylique S 2916 14 Esters de l’acide méthacrylique S ex 2917 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l’exception des produits des n os 2917 11 00 , 2917 12 10 , 2917 14 00 , 2917 32 00 , 2917 35 00 et 2917 36 00 NS 2917 11 00 Acide oxalique, ses sels et ses esters S 2917 12 10 Acide adipique et ses sels S 2917 14 00 Anhydride maléique S 2917 32 00 Orthophtalates de dioctyle S 2917 35 00 Anhydride phtalique S 2917 36 00 Acide térephtalique et ses sels S ex 2918 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l’exception des produits des n os 2918 14 00 , 2918 15 00 , 2918 21 00 , 2918 22 00 et 2918 29 10 NS 2918 14 00 Acide citrique S 2918 15 00 Sels et esters de l’acide citrique S 2918 21 00 Acide salicylique et ses sels S 2918 22 00 Acide o-acétylsalicyclique, ses sels et ses esters S 2918 29 10 Acides sulfosalicycliques, acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs esters S 2919 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés NS 2920 Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés NS 2921 Composés à fonction amine S 2922 Composés aminés à fonctions oxygénées S 2923 Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non NS ex 2924 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l’acide carbonique, à l’exception des produits du n o 2924 23 00 S 2924 23 00 Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels NS 2925 Composés à fonction carboxyimide, y compris la saccharine et ses sels, ou à fonction imine NS ex 2926 Composés à fonction nitrile, à l’exception du produit du n o 2926 10 00 NS 2926 10 00 Acrylonitrile S 2927 00 00 Composés diazoïques, azoïques et azoxyques S 2928 00 90 Autres dérivés organiques de l’hydrazine et de l’hydroxylamine NS 2929 10 Isocyanates S 2929 90 00 Autres composés à autres fonctions azotées NS 2930 20 00 2930 30 00 ex 2930 90 85 Thiocarbamates et dithiocarbamates, et mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; dithiocarbonates (xanthates) NS 2930 40 90 2930 50 00 2930 90 13 2930 90 16 2930 90 20 ex 2930 90 85 Méthionine, captafol (ISO), méthamidophos (ISO), et autres thiocomposés organiques autres que les dithiocarbonates (xanthates) S 2931 00 Autres composés organo-inorganiques NS ex 2932 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement, à l’exception des produits des n os 2932 12 00 , 2932 13 00 et 2932 21 00 NS 2932 12 00 2-Furaldéhyde (furfural) S 2932 13 00 Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique S 2932 21 00 Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines S ex 2933 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, à l’exception du produit du n o 2933 61 00 NS 2933 61 00 Mélamine S 2934 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques NS 2935 00 90 Autres sulfanomides S 2938 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés NS ex 2940 00 00 Sucres chimiquement purs, à l’exclusion du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose), et à l’exception du rhamnose, du raffinose et du mannose; éthers, acétals, et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n os 2937 , 2938 ou 2939 S ex 2940 00 00 Rhamnose, raffinose et mannose NS 2941 20 30 Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates NS 2942 00 00 Autres composés organiques NS 3102 14 Engrais minéraux ou chimiques azotés S 3103 10 Superphosphates S 3105 Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du chapitre 31 présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut n’excédant pas 10 kg S ex Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics, encres, à l’exception des produits des n os 3204 et 3206 , et à l’exclusion des produits des n os 3201 20 00 , 3201 90 20 , ex 3201 90 90 (extraits tannants d’eucalyptus), ex 3201 90 90 (extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan) et ex 3201 90 90 (autres extraits tannants d’origine végétale) NS 3204 Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du chapitre 32, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie S 3206 Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du chapitre 32, autres que celles des n os 3203 , 3204 ou 3205 ; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie S Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques NS Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, “cires pour l’art dentaire” et compositions pour l’art dentaire à base de plâtre NS 3501 Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles caséines S 3502 90 90 Albuminates et autres dérivés des albumines NS 3503 00 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d’origine animale, à l’exclusion des colles de caséine du n o 3501 NS 3504 00 00 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome NS 3505 10 50 Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés NS 3506 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d’adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net n’excédant pas 1 kg NS 3507 Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs S Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie, allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables NS Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques NS ex Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques, à l’exception des produits des n os 3802 et 3817 00 , des n os 3823 12 00 et 3823 70 00 , et du n o 3825 , et à l’exclusion des produits des n os 3809 10 et 3824 60 NS 3802 Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d’origine animale, y compris le noir animal épuisé S 3817 00 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n os 2707 ou 2902 S 3823 12 00 Acide oléique S 3823 70 00 Alcools gras industriels S 3825 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets visés à la note 6 du chapitre 38 S ex Chapitre 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières, à l’exception des produits des n os 3901 , 3902 , 3903 et 3904 , des n os 3906 10 00 , 3907 10 00 , 3907 60 et 3907 99 , des n os 3908 et 3920 , et des n os 3921 90 19 et 3923 21 00 NS 3901 Polymères de l’éthylène, sous formes primaires S 3902 Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires S 3903 Polymères du styrène, sous formes primaires S 3904 Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires S 3906 10 00 Poly(méthacrylate de méthyle) S 3907 10 00 Polyacétals S 3907 60 Poly(éthylène téréphtalate) S 3907 99 Autres polyesters, autres que non saturés S 3908 Polyamides, sous formes primaires S 3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières S 3921 90 19 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, autres que les produits alvéolaires autres que les feuilles et plaques ondulées S 3923 21 00 Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylène S ex Chapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc, à l’exception des produits du n o 4010 NS 4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé S ex 4104 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés, à l’exclusion des produits des n os 4104 41 19 et 4104 49 19 S ex 4106 31 4106 32 Cuirs et peaux épilés de porcins, tannés ou en croûte, à l’état humide (y compris wet-blue), même refendus, mais non autrement préparés, ou à l’état sec (en croûte), même refendus mais non autrement préparés, à l’exclusion des produits du n o 4106 31 10 NS 4107 Cuirs préparés après tannage ou après déssèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n o 4114 S 4112 00 00 Cuirs préparés après tannage ou après déssèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n o 4114 S ex 4113 Cuirs préparés après tannage ou après déssèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n o 4114 , à l’exception des produits du n o 4113 10 00 NS 4113 10 00 De caprins S 4114 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés S 4115 10 00 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées S ex Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux; à l’exception des produits des n os 4202 et 4203 NS 4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier S 4203 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué S Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices NS ex Chapitre 44 Bois et ouvrages en bois, à l’exception des produits des n os 4410 , 4411 , 4412 , des n os 4418 10 , 4418 20 10 , 4418 71 00 , 4420 10 11 , 4420 90 10 et 4420 90 91 ; charbon de bois NS 4410 Panneaux de particules, panneaux dits “oriented strand board” (OSB) et panneaux similaires (par exemple “waferboards”), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d’autres liants organiques S 4411 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d’autres liants organiques S 4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires S 4418 10 Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois S 4418 20 10 Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du chapitre 44 S 4418 71 00 Panneaux assemblés pour sols mosaïques, en bois S 4420 10 11 4420 90 10 4420 90 91 Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du chapitre 44; bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires; articles d’ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94, en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du chapitre 44 S ex Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège, à l’exception des produits du n o 4503 NS 4503 Ouvrages en liège naturel S Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie S Chapitre 50 Soie S ex Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers, à l’exclusion des produits du n o 5105 ; fils et tissus de crin S Chapitre 52 Coton S Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier S Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles S Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues S Chapitre 56 Ouates, feutres et non-tissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie S Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles S Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles, tapisseries, passementeries, broderies S Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles S Chapitre 60 Étoffes de bonneterie S Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie S Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie S Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons S Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets S Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures NS Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties S Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux NS Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues NS Chapitre 69 Produits céramiques S Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre S ex Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies; à l’exception des produits du n o 7117 NS 7117 Bijouterie de fantaisie S 7202 Ferro-alliages S Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier NS Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre S 7505 12 00 Barres et profilés en alliages de nickel NS 7505 22 00 Fils en alliages de nickel NS 7506 20 00 Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel NS 7507 20 00 Accessoires de tuyauterie en nickel NS ex Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium, à l’exclusion des produits du n o 7601 S ex Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb, à l’exclusion des produits du n o 7801 S ex Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc, à l’exclusion des produits des n os 7901 et 7903 S ex Chapitre 81 Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières, à l’exclusion des produits des n os 8101 10 00 , 8101 94 00 , 8102 10 00 , 8102 94 00 , 8104 11 00 , 8104 19 00 , 8107 20 00 , 8108 20 00 , 8108 30 00 , 8109 20 00 , 8110 10 00 , 8112 21 90 , 8112 51 00 , 8112 59 00 , 8112 92 et 8113 00 20 S Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs S Chapitre 83 Ouvrages divers en métaux communs S ex Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils, à l’exception des produits des n os 8401 10 00 et 8407 21 10 NS 8401 10 00 Réacteurs nucléaires S 8407 21 10 Moteurs du type hors-bord, d’une cylindrée n’excédant pas 325 cm 3 S ex Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils, à l’exception des produits des n os 8516 50 00 , 8517 69 39 , 8517 70 15 , 8517 70 19 , 8519 20 , 8519 30 , 8519 81 11 à 8519 81 45 , 8519 81 85 , 8519 89 11 à 8519 89 19 , des n os 8521 , 8525 et 8527 , des n os 8528 49 , 8528 59 et 8528 69 à 8528 72 , du n o 8529 et des n os 8540 11 et 8540 12 NS 8516 50 00 Fours à micro-ondes S 8517 69 39 Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, à l’exclusion des récepteurs de poche pour les installations d’appel, d’alarme ou de recherche de personnes S 8517 70 15 8517 70 19 Antennes et réflecteurs d’antennes, autres que les antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles S 8519 20 8519 30 Appareils fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement; platines tourne-disques S 8519 81 11 à 8519 81 45 Appareils de reproduction du son (y compris lecteurs de cassettes), n’incorporant pas de dispositif d’enregistrement du son S 8519 81 85 Autres magnétophones incorporant des appareils de reproduction du son, autres qu’à cassettes S 8519 89 11 à 8519 89 19 Autres appareils de reproduction du son, n’incorporant pas de dispositif d’enregistrement du son S 8521 Appareils d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques S 8525 Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes S 8527 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d’horlogerie S 8528 49 8528 59 8528 69 à 8528 72 Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception et de télévision, autres que des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l’information du n o 8471 ; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son et des images S 8529 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n os 8525 à 8528 S 8540 11 8540 12 00 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, en noir et blanc ou en autres monochromes S Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications NS ex Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires, à l’exception des produits des n os 8702 , 8703 , 8704 , 8705 , 8706 00 , 8707 , 8708 , 8709 , 8711 , 8712 00 et 8714 NS 8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus S 8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n o 8702 ), y compris les voitures du type “break” et les voitures de course S 8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises S 8705 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l’incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple) S 8706 00 Châssis des véhicules automobiles des n os 8701 à 8705 , équipés de leur moteur S 8707 Carrosseries des véhicules automobiles des n os 8701 à 8705 , y compris les cabines S 8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des n os 8701 à 8705 S 8709 Chariots automobiles non munis d’un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties S 8711 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars S 8712 00 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur S 8714 Parties et accessoires des véhicules des n os 8711 à 8713 S Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale NS Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale NS Chapitre 90 Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils S Chapitre 91 Horlogerie S Chapitre 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments NS ex Chapitre 94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées, à l’exception des produits du n o 9405 NS 9405 Appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs S ex Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires, à l’exception des produits des n os 9503 00 30 à 9503 00 99 NS 9503 00 30 à 9503 00 99 Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre S Chapitre 96 Ouvrages divers NS
1 Le régime visé au chapitre II, section 1, n'est pas applicable aux produits de cette position.
2 Pour les produits du n o 0306 13 , le droit est de 3,6 % en application du régime visé au chapitre II, section 2.
3 Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable au produit de cette sous-position.
4 Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable au produit de cette sous-position.
5 Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable aux produits de ces sous-positions.
6 Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable aux produits de cette position.
7 Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable aux produits de ces sous-positions.
8 Pour les produits des n os 1704 10 91 et 1704 10 99 , le droit spécifique est limité à 16 % de la valeur douanière, en application du régime visé au chapitre II, section 2.
9 Le régime visé au chapitre II, section 1, n'est pas applicable aux produits de cette position.
10 Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable au produit de cette sous-position.
11 Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable aux produits de cette sous-position.
12 Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable aux produits de cette sous-position.
13 Le régime visé au chapitre II, section 1, n'est pas applicable aux produits de cette position.
14 Le régime visé au chapitre II, section 1, n'est pas applicable aux produits de cette position.»
Le régime visé au chapitre II, section 1, n'est pas applicable aux produits de cette position. ↩ ↩2 ↩3 ↩4
Pour les produits du no 0306 13 , le droit est de 3,6 % en application du régime visé au chapitre II, section 2. ↩ ↩2 ↩3 ↩4
Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable au produit de cette sous-position. ↩ ↩2
Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable au produit de cette sous-position. ↩ ↩2
Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable aux produits de ces sous-positions. ↩ ↩2
Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable aux produits de cette position. ↩ ↩2
Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable aux produits de ces sous-positions. ↩ ↩2
Pour les produits des nos 1704 10 91 et 1704 10 99 , le droit spécifique est limité à 16 % de la valeur douanière, en application du régime visé au chapitre II, section 2. ↩ ↩2
Le régime visé au chapitre II, section 1, n'est pas applicable aux produits de cette position. ↩ ↩2
Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable au produit de cette sous-position. ↩ ↩2
Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable aux produits de cette sous-position. ↩ ↩2
Le régime visé au chapitre II, section 1, n’est pas applicable aux produits de cette sous-position. ↩ ↩2
Le régime visé au chapitre II, section 1, n'est pas applicable aux produits de cette position. ↩ ↩2
Le régime visé au chapitre II, section 1, n'est pas applicable aux produits de cette position.» ↩ ↩2
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