Règlement (CE) n° 1165/2007 de la Commission du 3 septembre 2007 établissant pour 2007 la liste Prodcom des produits industriels prévue par le règlement (CEE) n° 3924/91 du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

32007R1165Regulation1 janv. 2007

du 3 septembre 2007

établissant pour 2007 la «liste Prodcom» des produits industriels prévue par le règlement (CEE) n o 3924/91 du Conseil

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) n o 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d'une enquête communautaire sur la production industrielle 1 , et notamment son article 2, paragraphe 6,

considérant ce qui suit:

(1) Le règlement (CEE) n o 3924/91 invite les États membres à procéder à une enquête communautaire portant sur la production industrielle.

(2) L'enquête sur la production industrielle est basée sur une liste de produits permettant d'identifier la production industrielle à recenser.

(3) Une liste de produits est nécessaire pour assurer le rapprochement des statistiques de la production et des statistiques du commerce extérieur et permettre la comparaison avec la nomenclature communautaire des produits CPA.

(4) La liste de produits requise par le règlement (CEE) n o 3924/91 et dénommée «liste Prodcom» est commune à l'ensemble des États membres et est nécessaire pour comparer les données entre les États membres.

(5) La liste Prodcom doit être mise à jour et il est donc nécessaire d'établir cette liste pour 2007.

(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du programme statistique, institué par la décision 89/382/CEE, Euratom du Conseil 2 ,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La liste Prodcom pour 2007 figure à l'annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne .

Il est applicable à partir du 1 er janvier 2007.

Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 3 septembre 2007. Par la Commission Joaquín ALMUNIA Membre de la Commission

1 JO L 374 du 31.12.1991, p. 1 . Règlement modifié par le règlement (CE) n o 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil ( JO L 393 du 30.12.2006, p. 1 ).

2 JO L 181 du 28.6.1989, p. 47 .

PRODCOMDescriptionRéférence à la nomenclature du commerce extérieur de 2007
(SH/NC)
Volume
Unité physique
PRéférence aux notes
NACE 13.10: Extraction de minerais de fer
13.10.10.30Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés, autres que pyrites de fer grillées2601.11kgS
13.10.10.50Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés, autres que pyrites de fer grillées2601.12kgS
NACE 13.20: Extraction de minerais de métaux non ferreux
13.20.11.00Minerais de cuivre et leurs concentrés2603kgS
13.20.12.00Minerais de nickel et leurs concentrés2604kgS
13.20.13.00Minerais d'aluminium et leurs concentrés2606kgS
13.20.14.00Minerais de métaux précieux et leurs concentrés2616kgS
13.20.15.30Minerais d'étain et leurs concentrés2609kgS
13.20.15.50Minerais de plomb et leurs concentrés2607kgS
13.20.15.70Minerais de zinc et leurs concentrés2608kgS
13.20.16.30Minerais de tungstène et leurs concentrés2611kgS
13.20.16.50Minerais de manganèse et leurs concentrés2602kgS
13.20.16.90Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés2605 + 2610 + 2613 + 2614 + 2615 + 2617kgS
NACE 14.11: Extraction de pierres ornementales et de construction
14.11.11.33Marbres, travertins, bruts ou dégrossis2515.11kgT
14.11.11.35Marbres, travertins, principalement débités en plaques, épaisseur ≤ 25 cm2515.12 (.20 + .50 )kgT
14.11.11.37Marbres, travertins, débités en blocs, épaisseur > 25 cm2515.12.90kgT
14.11.11.50Pierres calcaires de taille ou de construction, albâtre2515.20kgT
14.11.12.33Granit brut ou dégrossi2516.11kgT
14.11.12.35Granit simplement débité en plaques, épaisseur ≤ 25 cm2516.12.10kgT
14.11.12.37Granit simplement débité en blocs, épaisseur > 25 cm2516.12.90kgT
14.11.12.50Grès2516.20kgT
14.11.12.90Pierres de taille ou de construction autres qu'en granit ou en grès2516.90kgT
NACE 14.12: Extraction de calcaire industriel, de gypse et de craie
14.12.10.30Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)2520.10kgT
14.12.10.50Pierres à chaux ou à ciment (excl. granulats de pierres à chaux broyées et pierres de tailles calcaires)2521kgT
14.12.20.10Craie2509kgT
14.12.20.30Dolomie non calcinée (excl. granulats de dolomie broyée)2518.10kgT
14.12.20.50Dolomie calcinée ou frittée2518.20kgT
14.12.20.70Pisé de dolomie2518.30kgT
NACE 14.13: Extraction d'ardoise
14.13.10.00Ardoise en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires2514kgT
NACE 14.21: Extraction de sables et de granulats
14.21.11.50Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)2505.10kgS
14.21.11.90Sables pour la construction (excl. sables métallifères du SH 26)2505.90kgS
14.21.12.10Graviers, cailloux, silex et galets2517.10.10kgS
14.21.12.30Pierres concassées utilisées comme granulats pour la construction, pour l'empierrement de routes et voies ferrées et pour d'autres usages en construction2517.10 (.20 + .80 )kgS
14.21.12.50Granulés, éclats et poudres de marbre2517.41kgS
14.21.12.90Granulés, éclats et poudres de pierres (marbre excl.)2517.49kgS
14.21.13.30Laitier pour emploi dans la construction2517.20kgS
14.21.13.50Granulats pré-enrobés2517.30kgS
NACE 14.22: Extraction d'argiles et de kaolin
14.22.11.40Kaolin2507.00.20kgT
14.22.11.60Argiles kaoliniques («ball clays») et argiles plastiques2507.00.80kgT
14.22.12.10Bentonite2508.10kgT
14.22.12.30Argiles réfractaires2508.30kgT
14.22.12.50Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (à l'exclusion des argiles expansées du SH 6806 ); andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamotte (argile réfractaire calcinée)2508 [.40 + .50 + .60 + .70 ]kgT
NACE 14.30: Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels
14.30.11.30Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées2510kgT
14.30.12.30Pyrites de fer non grillées2502kgT
14.30.12.50Soufre brut et soufre non raffiné (soufre récupéré incl.)2503.00.10kgT
14.30.13.13Sulfate de baryum naturel (barytine)2511.10kgS
14.30.13.15Carbonate de baryum naturel (whitherite)2511.20kgT
14.30.13.55Borates de sodium naturels et concentrés2528.10kgT
14.30.13.59Borates naturels (sodium excl.) et leurs concentrés; acide borique2528.90kgT
14.30.13.73Spath fluor contenant en poids ≤ 97 % de fluorure de calcium2529.21kgT
14.30.13.75Spath fluor contenant en poids > 97 % de fluorure de calcium2529.22kgT
14.30.13.83Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)2530.20kgS
14.30.13.89Autres matières minérales, n.c.a.2530.90kgT
NACE 14.40: Production de sel
14.40.10.00Sel (chlorure de sodium): sel gemme, sel de mer, sel en saumure, sel en dissolution, etc.2501kgT
NACE 14.50: Activités extractives n.c.a.
14.50.10.00Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques2714.90kgT
14.50.21.50Diamants non triés, diamants bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés, non industriels7102 [.10 + .31 ]c/kT
14.50.21.90Pierres gemmes brutes ou simplement sciées ou dégrossies autres que les diamants7103.10c/k
@
T
14.50.22.50Pierre ponce, abrasifs naturels2513kgT
14.50.22.70Diamants industriels, diamants bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés7102.21c/kT
14.50.23.13Graphite naturel2504kgT
14.50.23.15Quartz et quartzites pour usage industriel2506kgT
14.50.23.20Diatomite (incl. les terres siliceuses et la «moler earth»)2512kgT
14.50.23.33Magnésite (carbonate naturel de magnésium)2519.10kgT
14.50.23.35Magnésie provenant du carbonate naturel de magnésium ou de l'eau de mer, ou de saumures2519.90kgT
14.50.23.40Amiante (asbeste)2524kgT
14.50.23.53Mica: brut, en feuilles ou lamelles irrégulières, poudres et déchets2525kgT
14.50.23.55Talc (incl. stéatite et chlorite)2526kgT
14.50.23.63Feldspath et autres matériaux feldspathiques2529.10kgT
14.50.23.65Leucite; néphéline et néphéline syénite2529.30kgT
14.50.23.70Vermiculite et perlite (non expansées)2530.10kgT
14.50.23.80Scories et cendres (les scories pour la construction du SH 2517.30 excl.)2621.90kgS
NACE 15.11: Production de viandes de boucherie
15.11.11.40Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers0201 [.10 + .20 (.20 + .30 + .50 )]kgS
15.11.11.90Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en morceaux0201 [.20.90 + .30 ]kgS
15.11.12.00Viandes bovines congelées0202kgS
15.11.13.30Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses0203.11kgS
15.11.13.50Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés0203.12kgS
15.11.13.90Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées0203.19kgS
15.11.14.30Viandes porcines, congelées, en carcasses ou demi-carcasses0203.21kgS
15.11.14.50Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés0203.22kgS
15.11.14.90Autres viandes porcines, congelées0203.29kgS
15.11.15.00Viandes ovines ou d'agneau, fraîches ou réfrigérées0204 [.10 + .2 ]kgS
15.11.16.00Viandes ovines ou d'agneau, congelées0204 [.30 + .4 ]kgS
15.11.17.00Viandes caprines, fraîches, réfrigérées ou congelées0204.50kgS
15.11.18.00Viandes chevaline, asine, mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées0205kgS
15.11.19.00Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou congelés ou réfrigérés0206kgS
15.11.21.00Laines en suint, ni cardées ni peignées (non de tonte)5101.19kgS
15.11.24.00Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers4101 [.20 + .50 ]p/stS
15.11.25.00Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés (autres qu'entiers)4101.90kgS
15.11.26.00Peaux d'ovins brutes4102p/stS
15.11.27.00Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes4103.90.10p/stS
15.11.30.40Lard, graisses de porcs non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés...0209.00 (.1 + .30 )kgS
15.11.30.60Saindoux et autres graisses de porc, fondues1501.00.1kgS
15.11.30.70Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues1502kgS
15.11.40.30Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (poissons excl.), entiers ou en morceaux0504kgS
15.11.40.90Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine0502 + 0506 + 0507 + 0510 + 0511.99 (.10 + .85 )kgS
NACE 15.12: Production de viandes de volailles
15.12.11.13Coqs et poules non découpés, frais ou réfrigérés0207.11kgS
15.12.11.15Dindons et dindes non découpés, frais ou réfrigérés0207.24kgS
15.12.11.17Canards, oies, pintades non découpés, frais ou réfrigérés0207.32kgS
15.12.11.30Foies gras d'oies ou de canards, frais ou réfrigérés0207.34kgS
15.12.11.53Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés0207.13 (.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 )kgS
15.12.11.55Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés0207.26 (.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80 )kgS
15.12.11.57Morceaux de canards, d'oies et de pintades, frais ou réfrigérés0207.35 (.1 + .2 + .31 + .41 + .5 + .6 + .7 )kgS
15.12.11.70Abats et foies de volailles, frais ou réfrigérés0207 [.13.9 + .26.9 + .35.9 ]kgS
15.12.12.13Coqs et poules, non découpés, congelés0207.12kgS
15.12.12.15Dindons et dindes, non découpés, congelés0207.25kgS
15.12.12.17Canards, oies, pintades, non découpés, congelés0207.33kgS
15.12.12.53Morceaux de coqs ou poules, congelés0207.14 (.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 )kgS
15.12.12.55Morceaux de dindons ou dindes, congelés0207.27 (.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80 )kgS
15.12.12.57Morceaux de canards, oies, pintades, congelés0207.36 (.1 + .2 + .31 + .41 + .5 + .6 + .7 )kgS
15.12.12.71Abats de volailles congelés, autres que les foies0207 [.14.99 + .27.99 + .36.90 ]kgS
15.12.12.75Foies de volailles, congelés0207 [.14.91 + .27.91 + .36.8 ]kgS
15.12.13.00Viandes et abats comestibles de lapins, gibier et autres animaux0208 [.10 + .30 + .40 + .50 + .90 ]kgS
15.12.14.00Graisses de volailles0209.00.90 + 1501.00.90kgS
NACE 15.13: Préparation de produits à base de viande
15.13.11.10Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux non désossés, séchés, salés ou fumés0210.11kgS
15.13.11.30Poitrines de porc et leurs morceaux, séchés, salés ou fumés0210.12kgS
15.13.11.50Autres viandes de porc comestibles, séchées, salées ou fumées0210.19kgS
15.13.11.70Viandes bovines, séchées, salées ou fumées0210.20kgS
15.13.11.90Autres viandes, abats comestibles (poudres et farines incl.), séchés, salés ou fumés0210.9kgS
15.13.12.13Saucissons de foie1601.00.10kgS
15.13.12.15Saucisses et saucissons, autres que les saucissons de foie1601.00.9kgS
15.13.12.23Préparations et conserves de foie d'oie ou de canard1602.20.1kgS
15.13.12.25Préparations et conserves de foies d'autres animaux1602.20.90kgS
15.13.12.33Autres préparations et conserves de dinde1602.31kgS
15.13.12.35Autres préparations et conserves d'autres volailles1602 [.32 + .39 ]kgS
15.13.12.43Autres préparations et conserves de jambons de porc et leurs morceaux1602.41kgS
15.13.12.45Autres préparations et conserves d'épaules de porc et leurs morceaux1602.42kgS
15.13.12.53Plats préparés de porc, mélanges incl.1602.49.50kgS
15.13.12.59Autres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges1602.49 (.1 + .30 + .90 )kgS
15.13.12.60Préparations et conserves de viandes de l'espèce bovine1602.50kgS
15.13.12.70Extraits, jus de viande, poissons, crustacés, mollusques et invertébrés aquatiques1603kgS
15.13.12.90Autres préparations et conserves d'autres animaux, préparations de sang et d'abats1602.90kgS
15.13.13.00Farines, poudres, agglomérés en pellets de viandes, d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons2301.10kgS
15.13.90.00Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viandeI
NACE 15.20: Industrie du poisson
15.20.11.30Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés0302.70kgS
15.20.11.90Filets et autre chair de poissons, frais ou réfrigérés0304.1kgS
15.20.12.10Poissons de mer congelés0303 - 0303 [.79.1 + .80 ]kgS
15.20.12.30Poissons d'eau douce congelés0303.79.1kgS
15.20.12.50Foies, œufs et laitances de poissons congelés0303.80kgS
15.20.12.70Filets de poissons, congelés0304.2kgS
15.20.12.90Autre chair de poissons congelée0304.9kgS
15.20.13.10Farine de poisson, foies, œufs, laitances (séchés, salés ou fumés), propres à l'alimentation humaine0305 [.10 + .20 ]kgS
15.20.13.30Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés0305.30kgS
15.20.13.53Saumons du Pacifique, Atlantique, Danube, fumés (les filets incl.)0305.41kgS
15.20.13.55Harengs fumés (les filets incl.)0305.42kgS
15.20.13.59Autres poissons fumés (saumons et harengs excl.), les filets incl.0305.49kgS
15.20.13.70Poissons séchés ou salés0305 [.5 + .6 ]kgS
15.20.14.11Préparations et conserves de saumons, non hachés1604.11kgS
15.20.14.12Préparations et conserves de harengs, non hachés1604.12kgS
15.20.14.13Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots, non hachés1604.13kgS
15.20.14.14Préparations et conserves de thons, bonitos et sardes, non hachés1604.14kgS
15.20.14.15Préparations et conserves de maquereaux, non hachés1604.15kgS
15.20.14.16Conserves d'anchois non hachés1604.16kgS
15.20.14.17Autres préparations de poissons: bâtons de poissons1604.19.91kgS
15.20.14.19Préparations ou conserves d'autres poissons non hachés (bâtons de poissons excl.)1604.19 (.10 + .3 + .50 + .92 + .93 + .94 + .95 + .98 )kgS
15.20.14.30Autres préparations et conserves de poissons1604.20kgS
15.20.14.51Caviar1604.30.10kgS
15.20.14.59Succédanés de caviar1604.30.90kgS
15.20.15.30Crustacés, congelés0306.1kgS
15.20.15.53Coquilles Saint-Jacques et moules, congelées (vivantes excl.)0307 [.29 + .39 ]kgS
15.20.15.59Invertébrés aquatiques, congelés (vivants excl.)0307 [.49 + .59 + .99 ]kgS
15.20.16.00Crustacés, mollusques, etc., préparés ou conservés1605kgS
15.20.17.00Farines, poudres, agglomérés en pellets de poissons, crustacés, mollusques, impropres à l'alimentation humaine2301.20kgS
15.20.18.00Autres produits de poissons, crustacés, mollusques; déchets de poissons; impropres à l'alimentation humaine0511.91kgS
NACE 15.31: Transformation et conservation de pommes de terre
15.31.11.00Pommes de terre congelées0710.10kgS
15.31.12.10Pommes de terre séchées0712.90.05kgS
15.31.12.30Farine, semoule et flocons de pommes de terre1105kgS
15.31.12.50Pommes de terre préparées, congelées, sans vinaigre ni acide acétique2004.10kgS
15.31.12.70Pommes de terre conservées, non congelées, sous forme farine, semoule ou flocons2005.20.10kgS
15.31.12.90Autres préparations de pommes de terre, non congelées2005.20 (.20 + .80 )kgS
NACE 15.32: Préparation de jus de fruits et légumes
15.32.10.13Jus d'orange congelé, non fermenté, sans addition d'alcool2009.11.9kgS
15.32.10.15Autres jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, non congelés2009 [.12 + .19.9 ]l
@
S
15.32.10.21Jus de pamplemousse, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool2009 [.21 + .29.9 ]l
@
S
15.32.10.22Jus de tout autre agrume, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool2009 [.31 + .39 (.3 + .5 + .9 )]l
@
S
15.32.10.23Jus d'ananas, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool2009 [.41 + .49 (.30 + .9 )]l
@
S
15.32.10.24Jus de tomate, non fermenté, sans addition d'alcool2009.50l
@
S
15.32.10.25Jus de raisin (moût incl.), non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool2009 [.61 + .69 (.59 + .79 + .90 )]l
@
S
15.32.10.26Jus de pommes, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool2009 [.71 + .79 (.30 + .9 )]l
@
S
15.32.10.29Autres jus de fruits ou légumes, non concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool2009.80 (.50 + .6 + .7 + .8 + .9 )l
@
S
15.32.10.30Mélanges de jus, non concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool2009.90 (.3 + .4 + .5 + .7 + .9 )l
@
S
15.32.10.40Jus de fruits ou légumes concentrés2009 [.11.1 + .19.1 + .29.1 + .39.1 + .49.1 + .69 (.1 + .51 + .71 ) + .79.1 + .80 (.1 + .3 ) + .90 (.1 + .2 )]l
@
S
NACE 15.33: Transformation et conservation de fruits et légumes n.c.a.
15.33.11.00Légumes congelés0710 [.2 + .30 + .40 + .80 + .90 ]kgS
15.33.12.00Légumes conservés provisoirement impropres à l'alimentation en l'état0711kgS
15.33.13.30Oignons, secs0712.20kgS
15.33.13.50Champignons et truffes, secs0712.3kgS
15.33.13.90Autres légumes secs (pommes de terre excl.)0712.90 (.1 + .30 + .50 + .90 )kgS
15.33.14.23Tomates conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique2002.10kgS
15.33.14.25Coulis et purées de tomates2002.90 (.11 + .19 )kgS
15.33.14.27Concentré de tomates2002.90 (.31 + .39 + .91 + .99 )kgS
15.33.14.30Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique2003kgS
15.33.14.40Autres légumes et mélanges de légumes, congelés sans vinaigre ni acide acétique2004.90kgS
15.33.14.61Choucroute au naturel, non congelée2005.99.60kgS
15.33.14.62Pois non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique2005.40kgS
15.33.14.63Haricots en grains, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique2005.51kgS
15.33.14.64Autres haricots, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique2005.59kgS
15.33.14.65Asperges, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique2005.60kgS
15.33.14.66Olives, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique2005.70kgS
15.33.14.67Maïs doux, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique2005.80kgS
15.33.14.90Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés2005 [.91 + .99 (.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .90 )]kgS
15.33.15.00Légumes et fruits, conservés au vinaigre ou à l'acide acétique2001kgS
15.33.21.00Fruits à coque ou noix, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés0811kgS
15.33.22.30Confitures, marmelades d'agrumes2007.91kgS
15.33.22.90Autres confitures, marmelades2007.99kgS
15.33.23.30Arachides, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées2008.11kgS
15.33.23.90Autres noix, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées (les mélanges incl.)2008.19kgS
15.33.24.00Fruits, provisoirement conservés, impropres à l'alimentation immédiate0812kgS
15.33.25.10Raisins, séchés0806.20kgS
15.33.25.20Autres fruits, séchés0813kgS
15.33.25.30Écorces d'agrumes ou melons, fraîches, congelées, séchées, salées0814kgS
15.33.25.50Autres fruits, autrement préparés ou conservés (muesli excl.)1212.99.70 + 2008 [.20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80 + .9 ]kgS
15.33.30.00Autres matières et déchets végétaux, pour l'alimentation animale2308kgS
15.33.90.00Façons de préparation de légumes ou de fruits (cuisson, etc.)I
NACE 15.41: Fabrication d'huiles et graisses brutes
15.41.11.30Stéarine solaire, huile de saindoux, de suif et similaires, non émulsionnées1503kgS
15.41.11.50Graisses et huiles, et fractions, de poissons et mammifères marins1504kgS
15.41.11.90Autres graisses et huiles animales, et fractions, non chimiquement modifiées1506kgS
15.41.12.10Huile de soja brute, même dégommée, non chimiquement modifiée1507.10kgS
15.41.12.20Huile d'arachide brute, non chimiquement modifiée1508.10kgS
15.41.12.30Huile d'olive vierge, non chimiquement modifiée, et ses fractions1509.10kgS
15.41.12.40Huile de tournesol ou «carthame», brute, non chimiquement modifiée1512.11kgS
15.41.12.50Huile de coton brute, même dépourvue de gossypol, non chimiquement modifiée, et ses fractions1512.21kgS
15.41.12.60Huiles de navette, colza, moutarde, brutes, non chimiquement modifiées1514 [.11 + .91 ]kgS
15.41.13.10Huile de palme brute, non chimiquement modifiée1511.10kgS
15.41.13.30Huile de coco ou «coprah», brute, et fractions, non chimiquement modifiée1513.11kgS
15.41.13.50Huile de palmiste ou «babassu», brute, et fractions, non chimiquement modifiée1513.21kgS
15.41.13.70Huile de lin brute, non chimiquement modifiée1515.11kgS
15.41.20.00Linters de coton1404.20kgS
15.41.31.30Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de soja, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets2304kgS
15.41.31.50Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de tournesol même, broyés ou agglomérés sous forme de pellets2306.30kgS
15.41.31.70Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de colza, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets2306.4kgS
15.41.31.90Tourteaux et résidus solides autres que ceux de l'extraction de l'huile de soja, tournesol ou colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets2305 + 2306 [.10 + .20 + .50 + .60 + .90 ]kgS
15.41.32.00Farine de graines ou de fruits oléagineux autre que la farine de moutarde1208kgS
NACE 15.42: Fabrication d'huiles et graisses raffinées
15.42.11.10Huile de soja raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1507.90kgS
15.42.11.20Huile d'arachide raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1508.90kgS
15.42.11.31Huile d'olive raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1509.90kgS
15.42.11.39Huile d'olive raffinée, même mélangée, et fractions, non chimiquement modifiées1510kgS
15.42.11.40Huile de tournesol ou «carthame», et fractions, raffinées, non chimiquement modifiées1512.19kgS
15.42.11.50Huile de coton raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1512.29kgS
15.42.11.60Huile de navette, colza, moutarde et fractions, non chimiquement modifiées1514 [.19 + .99 ]kgS
15.42.11.70Huile de sésame et fractions, non chimiquement modifiées1515.50kgS
15.42.12.10Huile de palme raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1511.90kgS
15.42.12.20Huile de coco et fractions, non chimiquement modifiées1513.19kgS
15.42.12.30Huile de palmiste ou «babassu», raffinée, et fractions, non chimiquement modifiées1513.29kgS
15.42.12.40Huile de lin raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1515.19kgS
15.42.12.50Huile de ricin et fractions, non chimiquement modifiées1515.30kgS
15.42.12.80Autres huiles, graisses et fractions, non chimiquement modifiées1515.90kgS
15.42.13.30Graisses et huiles animales et fractions hydrogénées, même raffinées1516.10kgS
15.42.13.50Graisses et huiles végétales et fractions hydrogénées, même raffinées1516.20kgS
15.42.20.30Cires végétales (triglycérides excl.)1521.10kgS
15.42.20.50Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales1522kgS
NACE 15.43: Fabrication de margarine
15.43.10.30Margarine (liquide excl.)1517.10kgS
15.43.10.50Autres graisses et huiles alimentaires préparées (margarine liquide)1517.90kgS
NACE 15.51: Fabrication de produits laitiers
15.51.11.33Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l0401.10.10kgS
15.51.11.37Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l0401.10.90kgS
15.51.11.42Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l0401.20 (.11 + .91 )kgS
15.51.11.48Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l0401.20 (.19 + .99 )kgS
15.51.12.10Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l0401.30.11kgS
15.51.12.20Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l0401.30.19kgS
15.51.12.30Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l0401.30 (.31 + .91 )kgS
15.51.12.40Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l0401.30 (.39 + .99 )kgS
15.51.20.33Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg0402.10 (.11 + .91 )kgS
15.51.20.37Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg0402.10 (.19 + .99 )kgS
15.51.20.63Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg0402 [.21 (.11 + .91 ) + .29 (.11 + .15 + .91 )]kgS
15.51.20.67Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg0402 [.21 (.17 + .19 + .99 ) + .29 (.19 + .99 )]kgS
15.51.30.30Beurres à teneur en matière grasse ≤ 85 %0405 [.10 (.11 + .19 + .30 + .50 )]kgS
15.51.30.50Autres matières grasses du lait0405 [.10.90 + .90 ]kgS
15.51.30.70Pâtes à tartiner à base de produits laitiers0405.20kgS
15.51.40.30Fromages frais (de lactoserum incl.) non fermentés et caillebotte0406.10kgS
15.51.40.50Autres fromages (fondus excl.), fromages râpés et en poudre, à pâtes persillées0406 [.20 + .40 + .90 ]kgS
15.51.40.70Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre0406.30kgS
15.51.51.04Lait concentré non sucré0402.91kgS
15.51.51.08Autres laits concentrés0402.99kgS
15.51.52.41Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés0403.10 (.1 + .3 + .5 ) + 0403.90 (.13 + .19 + .3 + .53 + .59 + .6 + .7 )kgS
15.51.52.45Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao0403 [10.9 + .90.9 ]kgS
15.51.52.63Babeurre en poudre0403.90.11kgS
15.51.52.65Babeurre0403.90.51kgS
15.51.53.00Caséines3501.10kgS
15.51.54.00Lactose et sirop de lactose sans aromatisants ni colorants1702.1kgS
15.51.55.33Lactoserum en poudre, granulés ou sous autre forme solide0404.10 (.02 + .04 + .06 + .1 + .2 + .3 )kgS
15.51.55.40Lactoserum liquide ou concentré0404.10 (.48 + .5 + .62 + .7 + .8 )kgS
15.51.55.90Autres composants naturels du lait, même sucrés ou édulcorés0404.90kgS
NACE 15.52: Fabrication de glaces et sorbets
15.52.10.00Glaces de consommation, même contenant du cacao2105l
@
S
NACE 15.61: Travail des grains
15.61.10.00Riz décortiqué (cargo ou brun)1006.20kgS
15.61.21.00Farines de froment (blé) ou de méteil1101kgS
15.61.22.00Farine de céréales autres que froment ou méteil1102kgS
15.61.23.00Farines et semoules de légumes ou fruits séchés1106kgS
15.61.24.00Mélanges et pâtes pour boulangerie, pâtisserie, biscuiterie1901.20kgS
15.61.31.33Gruaux et semoules de froment (blé dur)1103.11.10kgS
15.61.31.35Gruaux et semoules de froment (blé tendre) et d'épeautre1103.11.90kgS
15.61.32.30Gruaux et semoules d'autres céréales1103 [.13 + .19 ]kgS
15.61.32.40Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets1103.20.60kgS
15.61.32.50Agglomérés d'autres céréales, sous forme de pellets1103.20 (.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .90 )kgS
15.61.33.33Grains de céréales, aplatis ou en flocons, mondés, perlés1104 [.12 + .19 + .2 ]kgS
15.61.33.35Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus1104.30kgS
15.61.33.51Préparations du type muesli1904.20.10kgS
15.61.33.53Autres préparations soufflées ou grillées à base de céréales1904 [.10 + .20.9 ]kgS
15.61.33.55Céréales (maïs excl.) en grains, précuites ou autrement préparées1904 [.30 + .90 ]kgS
15.61.40.30Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé1006.30kgS
15.61.40.50Riz en brisures1006.40kgS
15.61.50.10Sons, remoulages et autres résidus de maïs2302.10kgS
15.61.50.30Sons, remoulages et autres résidus de riz2302.40 (.02 + .08 )kgS
15.61.50.50Sons, remoulages et autres résidus de froment (blé)2302.30kgS
15.61.50.90Sons, remoulages et autres résidus d'autres céréales (maïs, riz et froment excl.) ou légumineuses2302 [.40 (.10 + .90 ) + .50 ]kgS
NACE 15.62: Fabrication de produits amylacés
15.62.10.30Huile de maïs brute et fractions, non chimiquement modifiées1515.21kgS
15.62.10.50Autres huiles de maïs et fractions, non chimiquement modifiées, raffinées1515.29kgS
15.62.21.10Glucose et sirop de glucose1702 [.30 + .40 ]kgS
15.62.21.20Fructose, sirop de fructose et isoglucose1702 [.50 + .60 + .90.30 ]kgS
15.62.21.30Maltodextrine et sirop de maltodextrine1702.90.50kgS
15.62.21.40Caramels à base de sucre1702.90.71kgS
15.62.21.50Caramels à base amylacée1702.90 (.75 + .79 )kgS
15.62.21.90Autres sucres (sucre inverti incl.)1702.90 (.10 + .60 + .80 + .99 )kgS
15.62.22.11Amidon de blé1108.11kgS
15.62.22.13Amidon de maïs1108.12kgS
15.62.22.15Fécule de pomme de terre1108.13kgS
15.62.22.19Autres amidons et fécules1108 [.14 + .19 ]kgS
15.62.22.30Inuline1108.20kgS
15.62.22.50Gluten de froment (blé), même à l'état sec1109kgS
15.62.22.70Dextrine et autres amidons et fécules modifiés3505.10kgS
15.62.23.00Tapiocas et succédanés en flocons, grumeaux ou formes similaires1903kgS
15.62.30.00Co-produits d'amidonnerie et co-produits similaires (gluten de maïs incl.)2303.10kgS
NACE 15.71: Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
15.71.10.10
z
Prémélanges des types utilisés pour l'alimentation des animaux de ferme2309.90 [.3 + .4 + .5 + .70 + .95 + .99 ]akgS
15.71.10.33
z
Aliments pour animaux d'élevage (excl. prémélanges): pour porcins2309.90 [.10aa + .20aa + .3ba + .4ba + .5ba + .70ba + .91aa + .95ba + .99ba ]kgS
15.71.10.35
z
Aliments pour animaux d'élevage (excl. prémélanges): bovins2309.90 [.10ab + .20ab + .3bb + .4bb + .5bb + .70bb + .91ab + .95bb + .99bb ]kgS
15.71.10.37
z
Aliments pour animaux d'élevage (excl. prémélanges): volailles2309.90 [.10ac + .20ac + .3bc + .4bc + .5bc + .70bc + .91ac + .95bc + .99bc ]kgS
15.71.10.39
z
Aliments pour animaux d'élevage (excl. prémélanges): n.c.a.2309.90 [.10ad + .20ad + .3bd + .4bd + .5bd + .70bd + .91ad + .95bd + .99bd ]kgS
NACE 15.72: Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
15.72.10.30Aliments pour chiens et chats, c.v.d.2309.10kgS
15.72.10.60
z
Aliments pour animaux de compagnie (excl. aliments pour chiens et chats, c.v.d.)2309.90 [.10b + .20b + .3c + .4c + .5c + .70c + .91b + .95c + .99c ]kgS
NACE 15.81: Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
15.81.11.00Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage, de fruits1905.90.30kgS
15.81.12.00Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, additionnés d'édulcorants1905.90.60kgS
NACE 15.82: Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation
15.82.11.30Pain croustillant dit «knäckebröt»1905.10kgS
15.82.11.50Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés1905.40kgS
15.82.12.30Pain d'épices1905.20kgS
15.82.12.53Biscuits, gaufres, etc., entièrement ou partiellement enrobés de chocolat additionné d'édulcorants1905 [.31.1 + .32.1 ]kgS
15.82.12.55Biscuits additionnés d'édulcorants1905.31 (.30 + .9 )kgS
15.82.12.59Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau < 10 %1905.32.9kgS
15.82.13.10Pain azyme (mazoth)1905.90.10kgS
15.82.13.20Hosties, cachets vides, pains à cacheter et produits similaires1905.90.20kgS
15.82.13.30Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau > 10 %1905.32.05kgS
15.82.13.40Biscuits non additionnés d'édulcorants1905.90.45kgS
15.82.13.50Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés1905.90.55kgS
15.82.13.90Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, non additionnés d'édulcorants1905.90.90kgS
NACE 15.83: Fabrication de sucre
15.83.11.00Sucres bruts de canne et de betteraves, sans aromatisants ni colorants à l'état solide1701.1kgS
15.83.12.30Sucre blanc de canne ou de betterave, à l'état solide1701.99.10kgS
15.83.12.90Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide1701.99.90kgS
15.83.13.30Sucres de canne ou de betterave, aromatisés ou colorés1701.91kgS
15.83.13.50Sucre et sirop d'érable1702.20kgS
15.83.14.30Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne1703.10kgS
15.83.14.50Autres mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (sucre de canne excl.)1703.90kgS
15.83.20.00Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres déchets2303.20kgS
NACE 15.84: Chocolaterie, confiserie
15.84.11.00Pâte de cacao1803kgS
15.84.12.00Beurre, graisse et huile de cacao1804kgS
15.84.13.00Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants1805kgS
15.84.14.00Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants1806.10kgS
15.84.21.33Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, avec > 31 % beurre de cacao1806.20.10kgS
15.84.21.35Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, avec ≥ 25 % < 31 % beurre de cacao1806.20.30kgS
15.84.21.37Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, avec ≥ 18 % < 25 % beurre de cacao1806.20.50kgS
15.84.21.50Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, dites «chocolat milk crumb»1806.20.70kgS
15.84.21.70Glaçage au cacao1806.20.80kgS
15.84.21.90Autres préparations en blocs ou emballages > 2 kg (glaçage au cacao excl.)1806.20.95kgS
15.84.22.33Tablettes, barres, bâtons de chocolat fourrés1806.31kgS
15.84.22.35Tablettes, barres, bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits1806.32.10kgS
15.84.22.39Autres tablettes, barres ou bâtons non fourrés1806.32.90kgS
15.84.22.43Bonbons au chocolat, contenant de l'alcool1806.90.11kgS
15.84.22.45Autres bonbons au chocolat1806.90.19kgS
15.84.22.53Autres articles en chocolat, fourrés1806.90.31kgS
15.84.22.55Autres articles en chocolat, non fourrés1806.90.39kgS
15.84.22.60Sucreries et leurs succédanés, contenant du cacao1806.90.50kgS
15.84.22.70Pâtes à tartiner contenant du cacao1806.90.60kgS
15.84.22.80Préparations pour boissons contenant du cacao1806.90.70kgS
15.84.22.90Autres préparations contenant du cacao1806.90.90kgS
15.84.23.10Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre1704.10kgS
15.84.23.20Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières1704.90.10kgS
15.84.23.30Préparation dite «chocolat blanc»1704.90.30kgS
15.84.23.53Pâtes et masses (massepain incl.), en emballages, ≥ 1 kg1704.90.51kgS
15.84.23.55Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux1704.90.55kgS
15.84.23.63Dragées et sucreries similaires dragéifiées1704.90.61kgS
15.84.23.65Gommes et autres confiseries à base de gélifiants (pâtes de fruits sous forme de sucrerie incl.)1704.90.65kgS
15.84.23.73Bonbons de sucre cuit, même fourrés1704.90.71kgS
15.84.23.75Caramels, autres1704.90.75kgS
15.84.23.83Sucreries obtenues par compression1704.90.81kgS
15.84.23.90Autres sucreries sans cacao1704.90.99kgS
15.84.24.00Fruits, écorces et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés, cristallisés)2006kgS
NACE 15.85: Fabrication de pâtes alimentaires
15.85.11.30Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies1902.11kgS
15.85.11.50Pâtes alimentaires ne contenant pas d'œufs, non cuites ni farcies1902.19kgS
15.85.12.33Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées1902.20kgS
15.85.12.35Autres pâtes alimentaires (séchées, etc.)1902.30kgS
15.85.12.50Couscous, même préparé1902.40kgS
NACE 15.86: Transformation du thé et du café
15.86.11.30Café non torréfié, décafeiné0901.12kgS
15.86.11.50Café torréfié, non décaféiné0901.21kgS
15.86.11.70Café torréfié, décaféiné0901.22kgS
15.86.12.10Succédanés du café contenant du café0901.90.90kgS
15.86.12.30Extraits, essences et concentrés de café, à l'état solide2101.11.11kgS
15.86.12.50Autres extraits, essences, concentrés de café et préparations à base de café (préparations liquides incl.)2101 [.11.19 + .12 (.92 + .98 )]kgS
15.86.12.70Chicorée et autres succédanés torréfiés du café (extraits et essences incl.)2101.30kgS
15.86.13.00Thé en emballage ≤ 3 kg0902 [.10 + .30 ]kgS
15.86.14.00Extraits, essences, concentrés de thé ou maté et préparations à base de thé ou maté2101.20kgS
NACE 15.87: Fabrication de condiments et assaisonnements
15.87.11.30Vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre obtenus à partir de vin2209.00.1lS
15.87.11.90Autres vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre2209.00.9lS
15.87.12.10Sauce de soja2103.10kgS
15.87.12.30Tomato-ketchup et autres sauces tomates2103.20kgS
15.87.12.53Farine de moutarde2103.30.10kgS
15.87.12.55Moutarde préparée2103.30.90kgS
15.87.12.70Autres préparations pour sauces, sauces, condiments et assaisonnements2103.90kgS
NACE 15.88: Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques
15.88.10.10Préparations homogénéisées de viandes, d'abats ou de sang1602.10kgS
15.88.10.30Préparations de légumes, homogénéisées, non congelées, sans vinaigre2005.10kgS
15.88.10.50Préparations homogénéisées de fruits2007.10kgS
15.88.10.60Préparations alimentaires composites homogénéisées2104.20kgS
15.88.10.70Préparations pour enfants, c.v.d.1901.10kgS
NACE 15.89: Industries alimentaires n.c.a.
15.89.11.00Préparations pour soupes, potages; soupes, potages, bouillons préparés2104.10kgS
15.89.12.30Œufs d'oiseaux, dépourvus de leur coquille0408kgS
15.89.12.50Ovalbumine3502.1kgS
15.89.13.33Levures de panification, séchées2102.10.31kgS
15.89.13.35Levures de panification, non séchées2102.10.39kgS
15.89.13.39Autres levures vivantes2102.10 (.10 + .90 )kgS
15.89.13.50Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts2102.20kgS
15.89.13.70Poudres à lever, préparées2102.30kgS
15.89.14.31Extraits de malt1901.90.1kgS
15.89.14.39Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.1901.90.9kgS
15.89.14.91Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants2106.10 + 2106.90 (.30 + .5 )kgS
15.89.14.99Préparations dites «fondues» et autres préparations alimentaires n.c.a.2106.90 (.10 + .20 + .9 )kgS
NACE 15.91: Production de boissons alcooliques distillées
15.91.10.20Eaux de vie de vin ou de marc de raisin2208.20l alc 100 %S
15.91.10.30Whiskies2208.30l alc 100 %S
15.91.10.40Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre2208.40l alc 100 %S
15.91.10.50Gin et genièvre2208.50l alc 100 %S
15.91.10.63Vodka2208.60.1l alc 100 %S
15.91.10.65Eaux de vie distillées à partir de fruits ou de grains2208.90 (.33 + .38 + .45 + .48 + .71 )l alc 100 %S
15.91.10.70Alcool éthylique pur, non dénaturé, < 80 % en volume2208.90.9l alc 100 %S
15.91.10.80Liqueurs et autres boissons spiritueuses2208 [.60.9 + .70 + .90 (.1 + .41 + .5 + .69 + .75 + .77 + .78 )]l alc 100 %S
NACE 15.92: Production d'alcool éthylique de fermentation
15.92.11.00Alcool éthylique non dénaturé, ≥ 80 % en volume, non rectifié2207.10lS
15.92.12.00Alcool éthylique et eaux de vie dénaturés de tous titres2207.20lS
NACE 15.93: Production de vin
15.93.11.30Champagne2204.10.11lS
15.93.11.93Autres vins mousseux, ≥ 8,5 % alcool2204.10.19lS
15.93.11.95Autres vins mousseux, < 8,5 % alcool2204.10 (.91 + .99 )lS
15.93.12.11Vins blancs produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.2204 [.21 (.1 + .2 + .3 + .81 + .82 ) + .29 (.11 + .12 + .13 + .17 + .18 + .77 + .78 )]lS
15.93.12.13Vins blancs produits dans d'autres régions, non v.q.p.r.d.2204 [.21 (.79 + .84 ) + .29 (.6 + .83 )]lS
15.93.12.15Autres vins avec surpression2204 [.21.10 + .29.10 ]lS
15.93.12.17Autres vins produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.2204 [.21 (.4 + .6 + .71 + .74 + .76 + .77 + .78 + .83 ) + .29 (.4 + .58 + .82 )]lS
15.93.12.19Autres vins produits dans d'autres régions, non v.q.p.r.d.2204 [.21 (.80 + .85 ) + .29 (.71 + .72 + .75 + .84 )]lS
15.93.12.30Porto, madère, sherry, autres vins doux naturels et vins de liqueurs à titre alcoométrique > 15 %2204 [.21 (.87 + .88 + .89 + .9 ) + .29 (.87 + .88 + .89 + .9 )]lS
15.93.12.53Moûts de raisin, partiellement fermentés2204.30.10lS
15.93.12.59Autres moûts de raisin2204.30.9lS
NACE 15.94: Cidrerie
15.94.10.00Autres boissons fermentées (cidre, poire, hydromel, etc.)2206lS
NACE 15.95: Production d'autres boissons fermentées
15.95.10.00Vermouths et autres vins de raisins frais, aromatisés2205lS
NACE 15.96: Brasserie
15.96.10.00Bière de malt2203lS
15.96.20.00Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie2303.30kgS
NACE 15.97: Malterie
15.97.10.30Malt non torréfié1107.10kgS
15.97.10.50Malt torréfié1107.20kgS
NACE 15.98: Industrie des eaux et des boissons rafraîchissantes
15.98.11.30Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées ni aromatisées2201.10lS
15.98.11.50Autres eaux minérales et eaux gazéifiées non sucrées ni aromatisées; glace et neige2201.90l
@
S
15.98.12.30Eaux (eaux minérales et gazéifiées incl.) sucrées ou contenant des édulcorants ou aromatisées2202.10lS
15.98.12.50Autres boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait2202.90.10lS
15.98.12.70Autres boissons non alcoolisées, contenant des matières grasses du lait2202.90.9lS
NACE 16.00: Industrie du tabac
16.00.11.30Cigares (même à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac2402.10p/st
@
S
16.00.11.50Cigarettes contenant du tabac2402.20p/st
@
S
16.00.11.70Cigares, cigarillos, cigarettes, et succédanés du tabac2402.90kgS
16.00.12.30Tabac à fumer2403.10kgS
16.00.12.90Tabacs homogénéisés ou reconstitués, autres2403.9kgS
NACE 17.10: Filature
17.10.10.00Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline1505kgT
17.10.20.11Soie grège (non moulinée)5002kgT
17.10.20.21Laines lavées à fond, non cardées ni peignées ni carbonisées5101.2kgT
17.10.20.23Laines carbonisées, non cardées ni peignées5101.30kgT
17.10.20.25Blousses de laine ou de poils fins5103.10kgT
17.10.20.27Laine ou poils, cardés ou peignés (y compris la laine peignée en vrac)5105kgT
17.10.20.30Coton, cardé ou peigné5203kgT
17.10.20.40Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)5301 [.2 + .30 ]kgT
17.10.20.50Fibres textiles libériennes (excepté le lin), travaillées mais non filées (y compris les déchets de fils et les effilochés)5302.90 + 5303.90 + 5305kgT
17.10.30.30Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature5506kgT
17.10.30.50Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature5507kgT
17.10.41.50Fils de soie (à l'exclusion des fils de déchets de soie) n.c.v.d.5004kgT
17.10.41.90Fils de déchets de soie, n.c.v.d.5005kgT
17.10.42.30Fils de laine ou de poils fins cardés, n.c.v.d.5106 + 5108.10kgT
17.10.42.50Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, n.c.v.d.5107 + 5108.20kgT
17.10.43.32
z
Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)5205 [.1 + .3 ]a + 5206 [.1 + .3 ]akgT
17.10.43.33
z
Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour bonneterie5205 [.1 + .3 ]b + 5206 [.1 + .3 ]bkgT
17.10.43.35
z
Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)5205 [.1 + .3 ]c + 5206 [.1 + .3 ]ckgT
17.10.43.52
z
Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)5205 [.2 + .4 ]a + 5206 [.2 + .4 ]akgT
17.10.43.53
z
Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour bonneterie5205 [.2 + .4 ]b + 5206 [.2 + .4 ]bkgT
17.10.43.55
z
Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)5205 [.2 + .4 ]c + 5206 [.2 + .4 ]ckgT
17.10.44.00Fils de lin n.c.v.d.5306 [.10 (.10 + .30 + .50 ) + .20.10 ]kgT
17.10.45.10Fils de soie ou de déchets de soie, c.v.d.; poil de Messine (crin de Florence)5006kgT
17.10.45.30Fils de laine ou de poils fins, c.v.d.5109kgT
17.10.45.53Fils à coudre de coton, n.c.v.d.5204.1kgT
17.10.45.55Fils à coudre de coton, c.v.d.5204.20kgT
17.10.45.57Fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.5207kgT
17.10.45.70Fils de lin, c.v.d.5306 [.10.90 + .20.90 ]kgT
17.10.46.00Fils de fibres végétales ou libériennes (excepté le lin); fils de papier5307 + 5308kgT
17.10.51.30Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.5402.6kgT
17.10.51.50Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.5403.4kgT
17.10.52.30Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, n.c.v.d.5509 [.1 + .2 + .3 + .4 ]kgT
17.10.52.50Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, n.c.v.d.5509.51kgT
17.10.52.70Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, mélangées principalement ou uniquement avec du coton, n.c.v.d.5509 [.53 + .62 + .92 ]kgT
17.10.52.90Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, autrement mélangées, n.c.v.d.5509 [.59 + .69 + .99 ]kgT
17.10.53.30
z
Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, n.c.v.d.5509 [.52 + .61 + .91 ]akgT
17.10.53.50
z
Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, n.c.v.d.5509 [.52 + .61 + .91 ]bkgT
17.10.54.00Fils de fibres artificielles, n.c.v.d.5510kgT
17.10.55.13Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, n.c.v.d.5401 [.10.1 + .20.10 ]kgT
17.10.55.15Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, c.v.d.5401 [.10.90 + .20.90 ]kgT
17.10.55.30Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.5406kgT
17.10.55.53Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, n.c.v.d.5508 [.10.10 + .20.10 ]kgT
17.10.55.55Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, c.v.d.5508 [.10.90 + .20.90 ]kgT
17.10.55.70Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.5511kgT
NACE 17.20: Tissage
17.20.10.10Tissus de soie ou de déchets de soie5007m 2S
17.20.10.20Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés5111m 2T
17.20.10.30Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin5112 + 5113m 2T
17.20.10.40Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin5309.1m 2T
17.20.10.70Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)5310m 2T
17.20.10.80Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin5309.2m 2T
17.20.10.90Tissus de chanvre, de ramie ou d'autres fibres textiles végétales (à l'exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier5311m 2T
17.20.20.14
z
Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m 2 , pour vêtements5208 [.1 + .2 + .3 + .5 ]a + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5 ]a + 5212.1a - 5208 [.11.10 + .21.10 ]a - 5212.14am 2T
17.20.20.17
z
Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m 2 , pour linge de maison ou textiles d'ameublement5208 [.1 + .2 + .3 + .5 ]b + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5 ]b + 5212.1b - 5208 [.11.10 + .21.10 ]b - 5212.14bm 2T
17.20.20.19
z
Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m 2 , pour usages techniques ou industriels (excepté gaze, gaze à pansement)5208 [.1 + .2 + .3 + .5 ]c + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5 ]c + 5212.1c - 5208 [.11.10 + .21.10 ]c - 5212.14cm 2T
17.20.20.20Tissus de coton, d'un poids ≤ 100 g/m 2 , pour gaze à pansement5208 [.11.10 + .21.10 ]m 2S
17.20.20.31
z
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m 2 , pour chemises et chemisiers5208.4a + 5210.4a + 5212.14am 2T
17.20.20.42
z
Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m 2 , pour vêtements5209 [.1 + .2 + .3 + .5 ]a + 5211 [.1 + .20 + .3 + .5 ]a + 5212 [.21 + .22 + .23 + .25 ]am 2T
17.20.20.44
z
Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m 2 , pour linge de maison ou textiles d'ameublement5209 [.1 + .2 + .3 + .5 ]b + 5211 [.1 + .20 + .3 + .5 ]b + 5212 [.21 + .22 + .23 + .25 ]bm 2T
17.20.20.49
z
Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m 2 , pour usages techniques ou industriels5209 [.1 + .2 + .3 + .5 ]c + 5211 [.1 + .20 + .3 + .5 ]c + 5212 [.21 + .22 + .23 + .25 ]cm 2T
17.20.20.60Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m 2 , dits «denim» (y compris les tissus autres que bleus)5209.42 + 5211.42m 2S
17.20.20.72
z
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtements5208.4b + 5209 [.41 + .43 + .49 ]a + 5210.4b + 5211 [.41 + .43 + .49 ]a + 5212.14b + 5212.24am 2T
17.20.20.74
z
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d'ameublement5208.4c + 5209 [.41 + .43 + .49 ]b + 5210.4c + 5211 [.41 + .43 + .49 ]b + 5212.14c + 5212.24bm 2T
17.20.20.79
z
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels5208.4d + 5209 [.41 + .43 + .49 ]c + 5210.4d + 5211 [.41 + .43 + .49 ]c + 5212.14d + 5212.24cm 2T
17.20.31.30Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires (y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)5407 [.10 + .20 + .30 ] + 5408.10m 2S
17.20.31.50Tissus de fils de filaments synthétiques (excepté ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)5407 [.4 + .5 + .6 + .7 + .8 + .9 ]m 2T
17.20.31.70Tissus de fils de filaments artificiels (ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose excl.)5408 [.2 + .3 ]m 2T
17.20.32.10Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres ≥ 85 %5512m 2T
17.20.32.20Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton (fils de diverses couleurs excl.)5513 [.1 + .2 + .4 ] + 5514 [.1 + .2 + .4 ]m 2T
17.20.32.30Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs5513.3 + 5514.30m 2T
17.20.32.40Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés5515 [.13.1 + .22.1 ]m 2T
17.20.32.50Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés5515 [.13.9 + .22.9 ]m 2T
17.20.32.90Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu'avec de la laine, des poils fins ou du coton5515 [.11 + .12 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99 ]m 2T
17.20.33.30Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu'en fils de diverses couleurs5516 [.11 + .12 + .14 + .21 + .22 + .24 + .31 + .32 + .34 + .41 + .42 + .44 + .91 + .92 + .94 ]m 2T
17.20.33.50Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs5516 [.13 + .23 + .33 + .43 + .93 ]m 2S
17.20.40.10Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)5801m 2S
17.20.40.33Tissus bouclés du genre éponge, en coton5802.1m 2T
17.20.40.35Tissus bouclés du genre éponge (autres qu'en coton)5802.20m 2T
17.20.40.50Surfaces textiles touffetées (à l'exclusion des tapis et autres revêtements de sol)5802.30m 2S
17.20.40.70Tissus à point de gaze (à l'exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)5803m 2S
17.20.40.90Tissus de fibres de verre (y compris les articles de rubanerie et la laine de verre)7019 [.40 + .5 ]kgS
NACE 17.30: Ennoblissement textile
17.30.10.10Teinture de fibresI
17.30.10.21Teinture de fils de soieI
17.30.10.22Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crinI
17.30.10.23Teinture de fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre)I
17.30.10.24Teinture de fils de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
17.30.10.25Teinture de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre)I
17.30.10.26Teinture de fils de filaments artificiels (à l'exclusion des fils à coudre)I
17.30.10.27Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)I
17.30.10.28Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)I
17.30.21.10Blanchiment de tissus de soieI
17.30.21.20Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
17.30.21.30Blanchiment de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de cotonI
17.30.21.40Blanchiment de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
17.30.21.50Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
17.30.21.60Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
17.30.21.70Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
17.30.21.80Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)I
17.30.21.90Blanchiment d'étoffes de bonneterieI
17.30.22.10Teinture de tissus de soie ou de déchets de soieI
17.30.22.20Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
17.30.22.30Teinture de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de cotonI
17.30.22.40Teinture de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
17.30.22.50Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
17.30.22.60Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
17.30.22.70Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
17.30.22.80Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)I
17.30.22.90Teinture d'étoffes de bonneterie et de nontissésI
17.30.30.10Impression de tissus de soieI
17.30.30.20Impression de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
17.30.30.30Impression de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de cotonI
17.30.30.40Impression de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
17.30.30.50Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
17.30.30.60Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
17.30.30.70Impression de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
17.30.30.80Impression de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)I
17.30.30.90Impression d'étoffes de bonneterie et de nontissésI
17.30.40.10Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de soieI
17.30.40.20Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
17.30.40.30Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de cotonI
17.30.40.40Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
17.30.40.50Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
17.30.40.60Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
17.30.40.70Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
17.30.40.80Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)I
17.30.40.90Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) d'étoffes de bonneterie et de nontissésI
17.30.40.95Finissage de vêtementsI
NACE 17.40: Fabrication d'articles textiles
17.40.11.30Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins6301.20p/stS
17.40.11.50Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques6301.40p/stS
17.40.11.90Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l'exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)6301 [.30 + .90 ]p/stS
17.40.12.30Linge de lit, en bonneterie6302.10kgS
17.40.12.53Linge de lit, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302 [.21 + .31 ]kgS
17.40.12.55Linge de lit, de lin ou de ramie (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302 [.29.10 + .39.20 ]kgS
17.40.12.59Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l'exclusion du coton, du lin ou de la ramie)6302 [.22.90 + .29.90 + .32.90 + .39.90 ]kgS
17.40.12.70Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en nontissés (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302 [.22.10 + .32.10 ]kgS
17.40.13.30Linge de table, en bonneterie6302.40kgS
17.40.13.53Linge de table, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302.51kgS
17.40.13.55Linge de table, de lin (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302.59.10kgS
17.40.13.59Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non-tissées (à l'exclusion du coton et du lin)6302 [.53.90 + .59.90 ]kgS
17.40.13.70Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques6302.53.10kgS
17.40.14.30Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton6302.60kgS
17.40.14.50Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)6302 [.91 + .93.90 + .99 ]kgS
17.40.14.70Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques6302.93.10kgS
17.40.15.30Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie6303.1m 2S
17.40.15.50Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées6303 [.91 + .92.90 + .99.90 ]m 2S
17.40.15.70Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés6303 [.92.10 + .99.10 ]m 2S
17.40.16.30Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l'aiguille (y compris au petit point ou au point de croix), même confectionnées5805S
17.40.16.53Couvre-lits (à l'exclusion des édredons)6304.1p/stS
17.40.16.59Articles d'ameublement, y compris enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (sauf couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)6304.9S
17.40.16.70Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées, etc., c.v.d.6308S
17.40.21.30Sacs et sachets d'emballage, de coton6305.20kgS
17.40.21.50Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie6305 [.32.11 + .33.10 ]kgS
17.40.21.73Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, d'un poids ≤ 120 g/m 2 (à l'exclusion des articles en bonneterie)6305 [.32.81 + .33.91 ]kgS
17.40.21.75Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, d'un poids > 120 g/m 2 (à l'exclusion des articles en bonneterie)6305 [.32.89 + .33.99 ]kgS
17.40.21.90Sacs et sachets d'emballage (à l'exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)6305 [.10 + .32.90 + .39 + .90 ]kgS
17.40.22.10Bâches et stores d'extérieur (à l'exclusion des auvents pour caravanes)6306.1kgS
17.40.22.30Tentes (y compris les auvents pour caravanes)6306.2kgS
17.40.22.50Voiles d'embarcations6306.30kgS
17.40.22.70Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l'exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)6306 [.40 + .9 ]kgS
17.40.23.00Parachutes et rotochutes (y compris les parachutes dirigeables) et leurs parties et accessoires8804kgS
17.40.24.30Sacs de couchage9404.30p/stS
17.40.24.93Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet9404.90.10p/st
@
S
17.40.24.99Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d'autres matières que les plumes ou le duvet9404.90.90p/st
@
S
17.40.25.53Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en non-tissés6307.10.30kgS
17.40.25.57Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires (à l'exclusion des articles en bonneterie ou en non-tissés)6307.10.90kgS
17.40.25.90Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés6307 [.10.10 + .20 + .90 ]kgS
17.40.90.00Services de réparation de bâches, de matériel de camping et d'articles textiles divers confectionnésI
NACE 17.51: Fabrication de tapis et moquettes
17.51.11.00Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés5701m 2S
17.51.12.00Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)5702m 2S
17.51.13.00Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés5703m 2S
17.51.14.30Tapis et autres revêtements de sol, en feutre (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)5704m 2S
17.51.14.90Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l'exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)5705m 2S
NACE 17.52: Ficellerie, corderie, fabrication de filets
17.52.11.33Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre agave, titrant > 100 000 dtex, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes et de fibres dures (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607 [.29.10 + .90.20 ]kgS
17.52.11.35Ficelles, de sisal, titrant ≤ 100 000 dtex (10 g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607.29.90kgS
17.52.11.53Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de sisal5607.21kgS
17.52.11.55Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène5607.41kgS
17.52.11.60Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant > 50 000 décitex, ou d'autres fibres synthétiques (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607 [.49.1 + .50 (.1 + .90 )]kgS
17.52.11.70Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50 000 décitex (5 g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607 [.49.90 + .50.30 ]kgS
17.52.11.90Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l'exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d'abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)5607.90.90kgS
17.52.12.33Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques5608.11 (.11 + .91 )kgS
17.52.12.35Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles5608.11 (.19 + .99 )kgS
17.52.12.53Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)5608.19.11kgS
17.52.12.55Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)5608.19.19kgS
17.52.12.59Filets confectionnés en matières textiles (à l'exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)5608 [.19 (.30 + .90 ) + .90 ]kgS
17.52.12.80Articles en ficelles, cordes ou cordages5609kgS
17.52.90.00Services de réparation de filets et de cordagesI
NACE 17.53: Fabrication de non-tissés
17.53.10.10Non-tissés, d'un poids ≤ 25 g/m 2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603 [.11.90 + .91.90 ]kgS
17.53.10.20Non-tissés, d'un poids > 25 g/m 2 mais ≤ 70 g/m 2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603 [.12.90 + .92.90 ]kgS
17.53.10.30Non-tissés, d'un poids > 70 g/m 2 mais ≤ 150 g/m 2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603 [.13.90 + .93.90 ]kgS
17.53.10.50Non-tissés, d'un poids > 150 g/m 2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603 [.14.90 + .94.90 ]kgS
17.53.10.70Non-tissés, enduits ou recouverts (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements)5603 [.11.10 + .12.10 + .13.10 + .14.10 + .91.10 + .92.10 + .93.10 + .94.10 ]kgS
NACE 17.54: Industries textiles n.c.a.
17.54.11.30Rubanerie, à l'exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires5806S
17.54.11.50Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles (à l'exclusion des articles brodés)5807S
17.54.11.70Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l'exclusion des articles en bonneterie)5808S
17.54.12.30Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'exclusion des articles tissés ou en bonneterie)5804.10S
17.54.12.50Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs5804.2S
17.54.12.70Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs5804.30S
17.54.13.30Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs5810.10S
17.54.13.50Broderies, de coton, en pièces, en bandes ou en motifs5810.91S
17.54.13.70Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)5810 [.92 + .99 ]S
17.54.20.00Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.5602kgS
17.54.31.40Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates5601.10kgS
17.54.31.60Ouates; autres articles en ouates5601 [.2 + .30 ]kgS
17.54.32.00Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique5604kgS
17.54.33.00Fils métalliques et fils métallisés, constitués de matières textiles synthétiques ou artificielles d'une largeur apparente ≤ 5 mm, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal5605kgS
17.54.34.00Tissus de fils de métal et tissus de fils métallisés, pour vêtements, textiles d'ameublement ou usages similaires5809kgS
17.54.35.00Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d'une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits «de chaînette»5606kgS
17.54.36.00Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose5902m 2S
17.54.37.00Tissus enduits5901 + 5903 + 5907m 2S
17.54.38.30Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières5909kgS
17.54.38.50Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d'autres matières)5908 + 5910 + 5911 [.10 + .20 + .40 + .90 ]kgS
17.54.38.70Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires (y compris à pâte ou à amiante-ciment)5911.3kgS
17.54.39.00Produits textiles matelassés en pièces (à l'exclusion des broderies)5811m 2S
NACE 17.60: Fabrication d'étoffes à mailles
17.60.11.30Étoffes dites «à longs poils»6001.10kgT
17.60.11.50Étoffes à boucles6001.2kgT
17.60.11.70Velours et peluches, en bonneterie (à l'exclusion des étoffes à longs poils ou à boucles)6001.9kgT
17.60.12.00Étoffes de bonneterie (à l'exclusion des velours et peluches)6002 + 6003 + 6004 + 6005 + 6006kgT
NACE 17.71: Fabrication d'articles chaussants à mailles
17.71.10.33Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples < 67 décitex6115.21p/stS
17.71.10.35Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex6115.22p/stS
17.71.10.37Collants (bas-culottes), en matières textiles (à l'exclusion des articles en bonneterie de fibres synthétiques)6115.29p/stS
17.71.10.50Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex6115.30paS
17.71.10.90Articles chaussants, en bonneterie (y compris les chaussettes, mais à l'exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67 décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées)6115 [.10 + .9 ]paS
NACE 17.72: Fabrication de pull-overs et articles similaires
17.72.10.31Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)6110 [.11.30 + .12.10 + .19.10 ]p/stS
17.72.10.32Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)6110 [.11.90 + .12.90 + .19.90 ]p/stS
17.72.10.33Chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité6110.11.10p/stS
17.72.10.53Sous-pulls, de coton6110.20.10p/stS
17.72.10.55Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles6110.30.10p/stS
17.72.10.61Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)6110.20.91p/stS
17.72.10.62Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)6110.20.99p/stS
17.72.10.71Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)6110.30.91p/stS
17.72.10.72Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)6110.30.99p/stS
17.72.10.90Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l'exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)6110.90p/stS
NACE 18.10: Fabrication de vêtements en cuir
18.10.10.00Vêtements en cuir naturel ou reconstitué (y compris les manteaux, mais à l'exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)4203.10p/st
@
S
NACE 18.21: Fabrication de vêtements de travail
18.21.11.20Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203 [.22.10 + .23.10 + .29.11 ]p/stS
18.21.11.30Vestons de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203 [.32.10 + .33.10 + .39.11 ]p/stS
18.21.12.40Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203 [.42.11 + .43.11 + .49.11 ]p/stS
18.21.12.50Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203 [.42.51 + .43.31 + .49.31 ]p/stS
18.21.21.20Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204 [.22.10 + .23.10 + .29.11 ]p/stS
18.21.21.30Vestes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204 [.32.10 + .33.10 + .39.11 ]p/stS
18.21.22.40Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204 [.62.11 + .63.11 + .69.11 ]p/stS
18.21.22.50Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204 [.62.51 + .63.31 + .69.31 ]p/stS
18.21.30.13Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6211 [.32.10 + .33.10 ]p/st
@
S
18.21.30.23Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6211 [.42.10 + .43.10 ]p/st
@
S
NACE 18.22: Fabrication de vêtements de dessus
18.22.11.10Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons, des anoraks et des coupe-vent)6101 [.20.10 + .30.10 + .90.20 ]p/stS
18.22.11.20Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons)6101 [.20.90 + .30.90 + .90.80 ]p/stS
18.22.12.30Vestons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6103.3p/stS
18.22.12.60Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6103 [.10 + .2 ]p/stS
18.22.12.70Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6103.4p/stS
18.22.13.10Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)6102 [.10.10 + .20.10 + .30.10 + .90.10 ]p/stS
18.22.13.20Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)6102 [.10.90 + .20.90 + .30.90 + .90.90 ]p/stS
18.22.14.30Vestes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104.3p/stS
18.22.14.60Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104 [.1 + .2 ]p/stS
18.22.14.70Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104.4p/stS
18.22.14.80Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104.5p/stS
18.22.14.90Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104.6p/stS
18.22.21.10Imperméables, pour hommes ou garçonnets6201 [.12.10 + .13.10 ]p/stS
18.22.21.20Manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets6201 [.11 + .12.90 + .13.90 + .19 ]p/stS
18.22.21.30Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)6201.9p/stS
18.22.22.10Costumes ou complets, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6203.1p/stS
18.22.22.20Ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6203 [.22.80 + .23.80 + .29 (.18 + .30 + .90 )]p/stS
18.22.23.00Vestons, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6203 [.31 + 32.90 + .33.90 + .39 (.19 + .90 )]p/stS
18.22.24.42Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vêtements de travail)6203.42.31p/stS
18.22.24.44Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6203.41 (.10 + .90 )p/stS
18.22.24.45Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6203 [.43.19 + .49.19 ]p/stS
18.22.24.48Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et en bonneterie)6203.42 (.33 + .35 )p/stS
18.22.24.49Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artificielles)6203.49.90p/stS
18.22.24.55Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6203 [.41.30 + .42.59 + .43.39 + .49.39 ]p/stS
18.22.24.60Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6203 [.42.90 + .43.90 + .49.50 ]p/stS
18.22.31.10Imperméables, pour femmes ou fillettes6202 [.12.10 + .13.10 ]p/stS
18.22.31.20Manteaux, etc., pour femmes ou fillettes6202 [.11 + .12.90 + .13.90 + .19 ]p/stS
18.22.31.30Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)6202.9p/stS
18.22.32.10Costumes tailleurs, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204.1p/stS
18.22.32.20Ensembles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204 [.21 + .22.80 + .23.80 + .29 (.18 + .90 )]p/stS
18.22.33.30Vestes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204 [.31 + .32.90 + .33.90 + .39 (.19 + .90 )]p/stS
18.22.34.70Robes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204.4p/stS
18.22.34.80Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204.5p/stS
18.22.35.42Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de travail)6204.62.31p/stS
18.22.35.48Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et des vêtements de travail)6204.62 (.33 + .39 )p/stS
18.22.35.49Pantalons et culottes, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6204 [.61.10 + .63.18 + .69.18 ]p/stS
18.22.35.51Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6204.62.59p/stS
18.22.35.61Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204.62.90p/stS
18.22.35.63Salopettes à bretelles, en matières textiles (à l'exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (sauf articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes6204 [.61.85 + .63.39 + .69.39 ]p/stS
18.22.35.65Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204 [.63.90 + .69.50 ]p/stS
18.22.35.69Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)6204.69.90p/stS
NACE 18.23: Fabrication de vêtements de dessous
18.23.11.10Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6105p/stS
18.23.12.20Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (y compris les boxer-shorts)6107.1p/stS
18.23.12.30Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6107.2p/stS
18.23.12.40Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6107.9p/stS
18.23.13.10Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6106p/stS
18.23.14.20Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (y compris les boxer-shorts)6108.2p/stS
18.23.14.30Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6108.3p/stS
18.23.14.40Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes6108.9p/stS
18.23.14.50Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6108.1p/stS
18.23.21.00Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6205p/stS
18.23.22.20Slips et caleçons (y compris les boxer-shorts), pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6207.1p/stS
18.23.22.30Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6207.2p/stS
18.23.22.40Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6207.9p/st
@
S
18.23.23.00Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6206p/stS
18.23.24.30Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6208.2p/stS
18.23.24.50Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6208.1p/stS
18.23.24.60Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6208.91p/st
@
S
18.23.24.80Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips (y compris les boxer-shorts) et articles similaires, de fibres autres que le coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6208.92p/st
@
S
18.23.24.89Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et articles similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie)6208.99p/st
@
S
18.23.25.30Soutiens-gorge et bustiers6212.10p/stS
18.23.25.50Gaines, gaines-culottes et combinés (y compris les justaucorps à bretelles réglables)6212 [.20 + .30 ]p/stS
18.23.25.70Bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties6212.90S
18.23.30.00T-shirts et maillots de corps, en bonneterie6109p/stS
NACE 18.24: Fabrication d'autres vêtements et accessoires
18.24.11.00Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants/moufles/mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm)6111S
18.24.12.10Survêtements de sport (trainings), en bonneterie6112.1p/stS
18.24.12.30Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie6112.20p/st
@
S
18.24.12.40Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6112.3p/stS
18.24.12.50Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6112.4p/stS
18.24.12.90Autres vêtements, en bonneterie (y compris les justaucorps à manches)6114kgS
18.24.13.00Gants, moufles et mitaines, en bonneterie6116paS
18.24.14.30Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie6117.10p/st
@
S
18.24.14.80Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l'exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes)6117 [.80 + .90 ]S
18.24.21.00Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie, pour bébés (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants/moufles et les vêtements de dessus6209S
18.24.22.10Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)6211 [.32 (.31 + .4 + .90 ) + .33 (.31 + .4 + .90 ) + .39 ]p/st
@
S
18.24.22.20Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)6211 [.41 + .42 (.31 + .4 + .90 ) + .43 (.31 + .4 + .90 ) + .49 ]p/st
@
S
18.24.22.30Combinaisons et ensembles de ski (à l'exclusion des articles en bonneterie)6211.20p/stS
18.24.22.40Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6211.11p/stS
18.24.22.50Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6211.12p/stS
18.24.23.10Mouchoirs et pochettes6213p/stS
18.24.23.33Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)6214 [.20 + .30 + .40 + .90 ]p/stS
18.24.23.38Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)6214.10p/stS
18.24.23.53Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)6215 [.20 + .90 ]p/stS
18.24.23.58Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)6215.10p/stS
18.24.23.70Gants, moufles et mitaines (à l'exclusion des articles en bonneterie)6216paS
18.24.23.93Accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles et mitaines, et des articles en bonneterie)6217.10S
18.24.23.95Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des soutiens-gorge, gaines et corsets, des bretelles, jarretelles et jarretières ainsi que des articles en bonneterie)6217.90S
18.24.31.73Gants, moufles et mitaines de protection, pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué4203.29.10paS
18.24.31.75Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)4203.29.9paS
18.24.31.80Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué4203.30p/st
@
S
18.24.31.90Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers)4203.40S
18.24.32.10Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie, enduits, imprégnés, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés6113S
18.24.32.33Vêtements confectionnés en feutre (à l'exclusion des chapeaux)6210.10.10p/st
@
S
18.24.32.35Vêtements confectionnés en d'autres non-tissés6210.10.90p/st
@
S
18.24.32.53Vêtements des positions 6201.11 à .19 confectionnés en produits des SH 5903 , 5906 et 59076210.20p/stS
18.24.32.55Vêtements des positions 6202.11 à .19 confectionnés en produits des SH 5903 , 5906 et 59076210.30p/stS
18.24.32.73Vêtements, confectionnés en produits des SH 5903 , 5906 et 5907 , pour hommes ou garçonnets6210.40p/st
@
S
18.24.32.75Vêtements, confectionnés en produits des SH 5903 , 5906 et 5907 , pour femmes ou fillettes6210.50p/st
@
S
18.24.41.30Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux6501p/stS
18.24.41.50Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières (à l'exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis)6502p/stS
18.24.42.30Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux6505.90.05 + 6506.99.10p/stS
18.24.42.50Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de toutes matières6504p/stS
18.24.42.70Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières6505 [.10 + .90 (.10 + .30 + .80 )]p/st
@
S
18.24.43.30Chapeaux et autres coiffures (à l'exclusion des coiffures de sécurité, des articles en bonneterie, en caoutchouc, en matières plastiques ou en feutre et des articles tressés ou confectionnés avec des matières textiles en bandes ou en pièces)6506.99.90p/stS
18.24.43.50Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie6507S
NACE 18.30: Industrie des fourrures
18.30.11.30Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d'agneaux4302.19 (.35 + .75 + .80 )p/stS
18.30.11.50Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l'exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d'agneaux)4302 [.11 + .19 (.10 + .20 + .30 + .4 + .50 + .60 + .70 + .95 ) + .20 + .30 ]S
18.30.12.30Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l'exclusion des chapeaux et autres coiffures)4303.10S
18.30.12.90Articles en pelleteries (à l'exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures)4303.90S
18.30.13.00Pelleteries factices et articles en pelleteries factices4304S
NACE 19.10: Apprêt et tannage des cuirs
19.10.11.00Cuirs et peaux chamoisés (y compris de chamois combiné)4114.10m 2
@
S
19.10.12.00Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés4114.20m 2T
19.10.21.00Cuirs et peaux, entiers, épilés4104 [.11 (.10 + .51 ) + .19 (.10 + .51 ) + .41 (.1 + .51 ) + .49 (.1 + .51 )] + 4107 [.11.1 + .12 (.1 + .91 ) + .19.10 ]kgT
19.10.22.00Cuirs et peaux épilés de bovins (sauf cuirs et peaux entiers)4104 [.11.59 + .19.59 + .41.59 + .49.59 ] + 4107 [.91 + .92.10 + .99.10 ]kgT
19.10.23.00Cuirs et peaux épilés d'équidés4104 [.11.90 + .19.90 + .41.90 + .49.90 ] + 4107 [.11.90 + .12.99 + .19.90 + .92.90 + .99.90 ]kgT
19.10.31.30Peaux épilées d'ovins, tannées ou retannées4105kgT
19.10.31.50Peaux épilées d'ovins, parcheminées ou préparées après tannage4112m 2T
19.10.32.30Peaux épilées de caprins, tannées ou retannées4106.2kgT
19.10.32.50Peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage4113.10m 2T
19.10.33.30Peaux épilées de porcins, simplement tannées4106.3kgT
19.10.33.50Peaux épilées de porcins, autres que simplement tannées4113.20m 2T
19.10.41.30Peaux de reptiles et d'autres animaux n.c.a., simplement tannées4106 [.40 + .9 ]kgT
19.10.41.50Peaux de reptiles et d'autres animaux n.c.a., autres que simplement tannées4113 [.30 + .90 ]m 2T
19.10.42.00Cuir reconstitué en plaques, feuilles, bandes, même enroulées4115.10m 2
@
T
NACE 19.20: Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie
19.20.11.00Articles de sellerie ou bourrellerie, en toutes matières, pour animaux4201S
19.20.12.10Malles, valises, mallettes4202.1p/st
@
S
19.20.12.20Sacs à main4202.2p/stS
19.20.12.30Articles de poche ou de sac à main4202.3S
19.20.12.50Étuis, écrins et autres articles de voyage4202.9S
19.20.12.70Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements9605p/st
@
S
19.20.13.00Bracelets de montres, autres qu'en métal9113.90p/st
@
S
19.20.14.30Articles en cuir naturel ou reconstitué à usages techniques4205.00.1kgS
19.20.14.50Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué4205.00.90S
NACE 19.30: Fabrication de chaussures
19.30.11.00Chaussures étanches, à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que de protection6401.9paS
19.30.12.10Sandales à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou matière plastique6402 [.20 + .99 (.31 + .39 )]paS
19.30.12.31Chaussures à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que sandales, pantoufles, chaussures de sport et de protection6402 [.91.90 + .99 (.10 + .9 )]paS
19.30.12.37Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus plastique6402.99.50paS
19.30.13.51Chaussures de ville pour hommes, à dessus en cuir naturel6403 [.51 (.15 + .95 ) + .59.95 + .91 (.16 + .96 ) + .99.96 ]paS
19.30.13.52Chaussures de ville pour femmes, à dessus en cuir naturel6403 [.51 (.19 + .99 ) + .59.99 + .91 (.13 + .18 + .93 + .98 ) + .99 (.93 + .98 )]paS
19.30.13.53Chaussures de ville pour enfants, à dessus en cuir naturel6403 [.51 (.11 + .91 ) + .59.91 + .91 (.11 + .91 ) + .99.91 ]paS
19.30.13.61Sandales pour hommes, dessus en cuir naturel6403 [.59.35 + .99.36 ]paS
19.30.13.62Sandales pour femmes, dessus en cuir naturel6403 [.59 (.11 + .39 ) + .99 (.11 + .33 + .38 )]paS
19.30.13.63Sandales pour enfants, dessus en cuir naturel6403 [.59.31 + .99.31 ]paS
19.30.13.70Pantoufles et chaussures d'intérieur, dessus en cuir naturel6403 [.59.50 + .99.50 ]paS
19.30.13.80Chaussures à dessus en cuir, semelles en bois ou liège6405.10paS
19.30.14.44Pantoufles et chaussures d'intérieur à dessus textile6404 [.19.10 + .20.10 ] + 6405.20.91paS
19.30.14.45Chaussures à dessus textile, semelles caoutchouc, plastique ou cuir, autres que de sport et pantoufles6404 [.19.90 + .20.90 ]paS
19.30.14.48Chaussures à dessus en matière textile, à semelles en bois ou en liège6405.20.10paS
19.30.14.49Chaussures sauf pantoufles à dessus en matières textiles et semelles en autres matières que le cuir, le caoutchouc, les matières plastiques, le bois ou le liège6405.20.99paS
19.30.21.10Chaussures de ski, à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (chaussures pour le surf des neiges incl.)6402.12paS
19.30.21.50Chaussures de ski, à dessus en cuir naturel (chaussures pour le surf des neiges incl.)6403.12paS
19.30.22.40Chaussures de sport, dessus textile et semelles en caoutchouc ou plastique6404.11paS
19.30.23.10Chaussures de sport, autres que de ski, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou plastique6402.19paS
19.30.23.50Chaussures de sport, autres que de ski, à dessus en cuir naturel6403.19paS
19.30.31.25Chaussures étanches comportant à l'avant une coquille de protection en métal, à dessus en caoutchouc6401.10.10paS
19.30.31.35Chaussures étanches comportant à l'avant une coquille de protection, en métal, à dessus en plastique6401.10.90paS
19.30.31.40Chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, autres qu'étanches, à dessus en caoutchouc ou matières plastiques6402 [.91.10 + .99.05 ]paS
19.30.31.50Chaussures à dessus en cuir, à coquille de protection avant en métal6403.40paS
19.30.32.55Sandales à lanières enserrant le coup de pied et le gros orteil, en cuir6403.20paS
19.30.32.57Sabot, dessus cuir, semelle en bois, sans coquille avant métallique6403 [.51.05 + .59.05 + .91.05 + .99.05 ]paS
19.30.32.90Chaussures n.c.a. du SH 646405.90paS
19.30.40.65Dessus de chaussures et leurs parties (contreforts et bouts durs exclus), en cuir6406.10.1S
19.30.40.69Dessus de chaussures et leurs parties (contreforts et bouts durs exclus), en matières autres que le cuir6406.10.90S
19.30.40.70Semelles extérieures et talons en caoutchouc ou plastique6406.20p/st
@
S
19.30.40.91Autres parties de chaussures en bois, sauf dessus6406.91S
19.30.40.99Autres parties de chaussures en autres matières que le bois, sauf dessus6406.99S
NACE 20.10: Sciage, rabotage, imprégnation du bois
20.10.10.10Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires4406.10m 3S
20.10.10.32Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, collé par jointure digitale ou poncé4407.10.15m 3S
20.10.10.34Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, raboté (sauf collé par jointure digitale ou poncé)4407.10.3m 3S
20.10.10.35Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété bois d'épicéa ( Picea abies Karst) ou de sapin pectiné ( Abies alba Mill.)4407.10.91m 3S
20.10.10.37Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété bois de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.4407.10.93m 3S
20.10.10.39Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: autres variétés que le bois d'épicéa ( Picea abies Karst), le sapin pectiné ( Abies alba Mill.) ou le bois de pin ( Pinus sylvestris )4407.10.98m 3S
20.10.10.50Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé; d'une épaisseur > 6 mm; à l'exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne4407 [.91 (.15 + .39 + .90 ) + .92 + .93 + .94 + .95 + .99 ]m 3
@
S
20.10.10.71Bois tropical; scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé; collé par jointure digitale ou raboté/poncé, d'une épaisseur > 6mm4407.2m 3
@
S
20.10.10.77Lames et frises de chêne pour parquets4407.91.31m 2S
20.10.21.10Bois profilés de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)4409.10kgS
20.10.21.50Bois profilés autres que conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)4409.2kgS
20.10.22.00Laine (paille) de bois; farine de bois4405kgS
20.10.23.03Bois de conifères en plaquettes ou en particules4401.21kgS
20.10.23.05Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules4401.22kgS
20.10.31.16Poteaux de conifères injectés ou autrement imprégnés4403.10m 3S
20.10.32.00Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires4406.90m 3S
20.10.40.05Sciures4401.30.10kgS
20.10.40.09Déchets et débris de bois (même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes...)4401.30.90kgS
20.10.90.00Services d'imprégnation de bois d'œuvreI
NACE 20.20: Fabrication de panneaux de bois
20.20.11.10Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou4412.10m 3S
20.20.11.21Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux4412.31m 3S
20.20.11.24Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l'exclusion des bois tropicaux)4412.32m 3S
20.20.11.27Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm (à l'exclusion des produits ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux ou en bois autres que de conifères)4412.39m 3S
20.20.12.10Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée4412.94m 3S
20.20.12.20Bois plaqués et bois stratifiés similaires (à l'exclusion des produits à âme panneautée, lattée ou lamellée)4412.99m 3S
20.20.13.13Panneaux de particules, en bois4410.11m 3S
20.20.13.16Panneaux dits «oriented strand board» (OSB), en bois4410.12m 3S
20.20.13.19Panneaux dits «waferboard» et panneaux similaires, en bois [à l'exclusion des panneaux de particules et des panneaux dits «oriented strand board» (OSB)]4410.19m 3S
20.20.13.50Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses4410.90m 3S
20.20.14.23Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm4411.12m 2S
20.20.14.26Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm4411.13m 2S
20.20.14.29Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 9 mm4411.14m 2S
20.20.14.43Panneaux de fibres [à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne (MDF)], de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm 34411.92m 2S
20.20.14.46Panneaux de fibres [à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne (MDF)], de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm 3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm 34411.93m 2S
20.20.14.49Panneaux de fibres [à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne (MDF)], de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm 34411.94m 2S
20.20.21.13Feuilles de placage..., collées par jointure digitale, ou poncées ou rabotées, planchettes pour crayons4408 [.10 (.15 + .91 ) + .31 (.11 + .2 ) + .39 (.15 + .21 + .55 + .70 ) + .90 (.15 + .35 )]m 3
@
S
20.20.21.18Autres feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, etc., épaisseur ≤ 6 mm4408 [.10 (.93 + .99 ) + .31.30 + .39 (.3 + .85 + .95 ) + .90 (.85 + .95 )]m 3S
20.20.22.00Bois «densifiés», ayant une augmentation de densité ou de dureté, obtenus par imprégnation au moyen de matières plastiques thermodurcissables et/ou par densification; en blocs, planches, lames, profilés4413m 3S
NACE 20.30: Fabrication de charpentes et de menuiseries
20.30.11.10Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres, et chambranles en bois4418.10p/stS
20.30.11.50Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois4418.20p/stS
20.30.12.15Panneaux pour parquets dits «mosaïques», constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois4418.71m 2S
20.30.12.19Autres panneaux pour parquets, constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois4418 [.72 + .79 ]m 2S
20.30.12.30Coffrages pour le bétonnage en bois4418.40kgS
20.30.12.50Bardeaux («shingles» et «shakes») en bois4418.50kgS
20.30.13.00Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour la construction, en bois du SH 44184418 [.60 + .90 ]kgS
20.30.20.00Constructions préfabriquées en bois9406.00 (.11 + .20 )S
NACE 20.40: Fabrication d'emballages en bois
20.40.11.33Palettes simples, en bois, rehausses de palettes4415.20.20p/stS
20.40.11.35Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois4415.20.90p/st
@
S
20.40.12.13Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois4415.10.10kgS
20.40.12.15Tambours (tourets) pour câbles, en bois4415.10.90kgS
20.40.12.50Ouvrages de tonnellerie en bois, y compris les merrains4416kgS
NACE 20.51: Fabrication d'objets divers en bois
20.51.11.00Outils, manches et montures en bois, articles pour chaussures, en bois4417kgS
20.51.12.00Articles en bois pour la table et la cuisine4419kgS
20.51.13.00Bois marquetés et bois incrustés (objets d'ornement en bois, coffrets, écrins, statuettes)4420S
20.51.14.10Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires4414m
@
S
20.51.14.50Autres ouvrages en bois (cintres, canettes, busettes, chevilles) (rehausses de palettes excl.)4421S
NACE 20.52: Fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
20.52.11.30Liège concassé, granulé ou pulvérisé et déchets4501.90kgS
20.52.11.50Liège naturel, écrouté, équarri, en cubes, feuilles carrées ou rectangulaires4502kgS
20.52.12.50Bouchons en liège naturel4503.10kgS
20.52.12.90Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons4503.90kgS
20.52.13.30Liège aggloméré: bouchons pour vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées4504.10.11kgS
20.52.13.50Liège aggloméré: bouchons pour vins tranquilles4504.10.19kgS
20.52.13.70Autre liège aggloméré: cylindres pleins, disques, cubes, briques, bandes et carreaux4504.10.9kgS
20.52.14.00Liège aggloméré; autres ouvrages en liège aggloméré, n.c.a.4504.90kgS
20.52.15.10Tresses et articles similaires en matières à tresser, à l'exclusion des matières végétales4601 [.92.05 + .93.05 + .94.05 + .99.05 ]kgS
20.52.15.30Nattes, paillassons et claies en matières végétales y compris en luffa4601.2kgS
20.52.15.55Autres articles en matières végétales4601 [.92 (.10 + .90 ) + .93 (.10 + .90 ) + .94 (.10 + .90 )]kgS
20.52.15.59Autres articles en matières à tresser (matières végétales excl.), n.c.a.4601.99 (.10 + .90 )kgS
20.52.15.70Ouvrages de vannerie en matières végétales y compris en luffa4602.1kgS
20.52.15.90Autres ouvrages de vannerie à l'exclusion de ceux en matières végétales4602.90kgS
NACE 21.11: Fabrication de pâte à papier
21.11.11.00Pâtes chimiques de bois, à dissoudre4702kg 90 % sdtT
21.11.12.13Pâtes chimiques de conifères écrues, à la soude ou au sulfate4703.11kg 90 % sdtT
21.11.12.15Pâtes chimiques de conifères, mi-blanchies, blanchies, à la soude ou sulfate4703.21kg 90 % sdtT
21.11.12.53Pâtes chimiques de bois autres que de conifères écrues, à la soude ou au sulfate4703.19kg 90 % sdtT
21.11.12.55Pâtes chimiques bois, autres que de conifères, mi-blanchies, blanchies, à la soude ou sulfate4703.29kg 90 % sdtT
21.11.13.13Pâtes chimiques de conifères écrues, au bisulfite4704.11kg 90 % sdtT
21.11.13.15Pâtes chimiques de conifères mi-blanchies ou blanchies, au bisulfite4704.21kg 90 % sdtT
21.11.13.53Pâtes chimiques de bois autres que de conifères écrues, au bisulfite4704.19kg 90 % sdtT
21.11.13.55Pâtes chimiques de bois autres que de conifères, mi-blanchies ou blanchies, au bisulfite4704.29kg 90 % sdtT
21.11.14.15Pâtes thermomécaniques de bois4701.00.10kg 90 % sdtT
21.11.14.19Pâtes mécaniques de bois autres que thermomécaniques4701.00.90kg 90 % sdtT
21.11.14.30Pâtes mi-chimiques de bois4705kg 90 % sdtT
21.11.14.50Pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques4706kg 90 % sdt
@
T
NACE 21.12: Fabrication de papier et de carton
21.12.11.50Papier journal, en rouleaux ou en feuilles4801kgS
21.12.12.00Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)4802.10kgS
21.12.13.10Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photo-, thermo-, électro-sensibles4802.20kgS
21.12.13.55Papiers supports pour papiers peints, sans fibres mécaniques ou en contenant ≤ 10 % en poids de la composition fibreuse4802.40.10kgS
21.12.13.59Papiers supports pour papiers peints, autres que ceux du SH 4802.40.104802.40.90kgS
21.12.14.10Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus en poids de la composition fibreuse, d'un poids < 40 g/m 24802.54kgS
21.12.14.35Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m 2 , en rouleaux4802.55kgS
21.12.14.39Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m 2 , en feuilles4802 [.56 + .57 ]kgS
21.12.14.50Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids > 150 g/m 24802.58kgS
21.12.14.70Papiers et cartons: fibres mécaniques > 10 %4802.6kgS
21.12.21.30Ouate de cellulose4803.00.10kgS
21.12.21.55Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli ≤ 25 g/m 24803.00.31kgS
21.12.21.57Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli > 25 g/m 24803.00.39kgS
21.12.21.90Autres papiers à usage domestique, pour l'hygiène et la toilette du 48.03.004803.00.90kgS
21.12.22.50Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner»: écrus4804.11kgS
21.12.22.90Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner»: autres qu'écrus4804.19kgS
21.12.23.15Papiers kraft écrus pour sacs de grande contenance4804.21kgS
21.12.23.19Papiers kraft pour sacs de grande contenance autres qu'écrus4804.29kgS
21.12.23.33Papiers et cartons kraft, d'un poids ≤ 150 g/m 24804.3kgS
21.12.23.35Papiers et cartons kraft, > 150 g/m 2 , < 225 g/m 24804.4kgS
21.12.23.37Papiers et cartons kraft, d'un poids ≥ 225 g/m 24804.5kgS
21.12.23.50Papier kraft pour sacs de grande contenance, crêpés, plissés même gaufrés, estampés ou perforés4808.20kgS
21.12.24.00Papier pour cannelure, non couché ni enduit, en rouleaux ou en feuilles4805.1kgS
21.12.25.20Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids ≤ 150 g/m 2 , en rouleaux ou en feuilles4805.24kgS
21.12.25.40Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids > 150 g/m 2 , en rouleaux ou en feuilles4805.25kgS
21.12.30.10Papier sulfite d'emballage4805.30kgS
21.12.30.20Papiers à cigarettes, autres qu'en cahiers, tubes, et rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm4813.90kgS
21.12.30.30Papier et carton-filtre4805.40kgS
21.12.30.40Papier et carton feutre, papier et cartons laineux4805.50kgS
21.12.30.61Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids ≤ 150 g/m 2 , en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 4802 ; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)4805.91kgS
21.12.30.65Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 150 g/m 2 et < 225 g/m 2 , en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 4802 ; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)4805.92kgS
21.12.30.69Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 225 g/m 2 , en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 4802 ; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)4805.93kgS
21.12.40.10Papiers et cartons sulfurisés4806.10kgS
21.12.40.30Papiers ingraissables4806.20kgS
21.12.40.50Papiers calques4806.30kgS
21.12.40.70Papiers cristal et autres papiers calandrés transparents ou translucides4806.40kgS
21.12.51.00Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage4807kgS
21.12.52.30Papiers kraft, crêpés, plissés, même gaufrés, estampés ou perforés autres que pour sacs de grande contenance4808.30kgS
21.12.52.50Papiers crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, autres que kraft, et que ceux des SH 4803 et 48184808.90kgS
21.12.53.35Supports pour papiers et cartons photo-, thermo-, électro-sensibles d'un poids ≤ 150 g/m 2 sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres4810 [.13.20 + .14.20 + .19.10 ]kgS
21.12.53.37Papiers et cartons couchés, pour écriture, impression, graphisme, sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres (sauf supports pour papiers et cartons photo-, thermo-, électro-sensibles ≤ 150 g/m 2 )4810 [.13.80 + .14.80 + .19.90 ]kgS
21.12.53.60Papier couché léger «LWC», pour écriture, impression, graphisme, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques4810.22kgS
21.12.53.75Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, autres que «LWC», en rouleaux4810.29.30kgS
21.12.53.79Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, autres que «LWC», en feuilles4810.29.80kgS
21.12.54.30Papiers et cartons kraft autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression, le graphisme4810.3kgS
21.12.54.53Papiers et cartons multicouches couchés, dont chaque couche est blanchie4810.92.10kgS
21.12.54.55Papiers et cartons multicouches couchés, dont une seule couche extérieure est blanchie4810.92.30kgS
21.12.54.59Papiers et cartons multicouches couchés, autres que ceux des SH 4810.91.10 et .91.304810.92.90kgS
21.12.54.70Autres papiers et cartons couchés, du SH 48104810.99kgS
21.12.55.30Papiers carbone et similaires4809.90.10kgS
21.12.55.50Papiers dits «autocopiants»4809.20kgS
21.12.55.90Papiers duplicateurs, autres que papier carbone et autocopiants4809.90.90kgS
21.12.56.10Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés4811.10kgS
21.12.56.33Papiers et cartons auto-adhésifs4811.41kgS
21.12.56.35Autres papiers et cartons gommés ou adhésifs4811.49kgS
21.12.56.55Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de plastique, blanchis, poids > 150 g/m 24811.51kgS
21.12.56.59Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de matière plastique, autres que ceux du SH 4811.314811.59kgS
21.12.56.70Papiers et cartons enduits imprégnés ou recouverts de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérine4811.60kgS
21.12.57.00Papiers, cartons, ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose, n.c.a.4811.90kgS
NACE 21.21: Fabrication de carton ondulé et d'emballages en papier ou en carton
21.21.11.00Papiers et cartons ondulés même perforés4808.10kgS
21.21.12.30Sacs d'une largeur à la base ≥ 40 cm4819.30kgS
21.21.12.50Sacs, autres que ceux d'une largeur à la base de ≥ 40 cm, sachets, pochettes (pour disques exclus) et cornets4819.40kgS
21.21.13.00Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé4819.10kgS
21.21.14.00Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé4819.20kgS
21.21.15.30Emballages, incl. les pochettes pour disques, n.c.a.4819.50kgS
21.21.15.50Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires, n.c.a.4819.60kgS
NACE 21.22: Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
21.22.11.10Papier hygiénique4818.10kgS
21.22.11.33Mouchoirs, serviettes à démaquiller en papier...4818.20.10kgS
21.22.11.35Essuie-main en papier...4818.20.9kgS
21.22.11.50Nappes et serviettes de table en papier...4818.30kgS
21.22.12.10Serviettes, tampons hygiéniques, et articles similaires en papier...4818.40.1kgS
21.22.12.30Couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en papier4818.40.90kgS
21.22.12.50Vêtements et accessoires du vêtement en papier...4818.50kgS
21.22.12.90Autres articles en papier à usage domestique, hygiénique ou hospitalier4818.90kgS
21.22.13.00Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets, etc., en papier ou carton4823.6kgS
NACE 21.23: Fabrication d'articles de papeterie
21.23.11.15Papiers autocopiants autres que ceux du SH 48094816.20kgS
21.23.11.18Papiers pour duplication ou reports — présentés en rouleaux d'une largeur ≤ 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire —, et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes (à l'exclusion des papiers dits «autocopiants»)4816.90kgS
21.23.12.30Enveloppes4817.10kgS
21.23.12.50Cartes-lettres, cartes postales non illustrées, cartes pour correspondance4817.20kgS
21.23.12.70Boîtes, pochettes et similaires en papier ou en carton renfermant un assortiment d'articles de correspondance4817.30kgS
21.23.13.50Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques4823.90.40kgS
NACE 21.24: Fabrication de papiers peints
21.24.11.10Papier dit «ingrain»4814.10kgS
21.24.11.30Papiers peints et revêtements muraux similaires enduits ou recouverts sur l'endroit de matière plastique4814.20kgS
21.24.11.80Papiers peints et revêtements muraux, similaires n.c.a.; vitrauphanies4814.90kgS
21.24.12.00Revêtements muraux en matières textiles5905kgS
NACE 21.25: Fabrication d'autres articles en papier ou en carton
21.25.12.35Étiquettes imprimées auto-adhésives, en papier ou carton4821.10.10kgS
21.25.12.39Étiquettes imprimées, en papier ou carton autres qu'auto-adhésives4821.10.90kgS
21.25.12.55Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, auto-adhésives4821.90.10kgS
21.25.12.59Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, autres qu'auto-adhésives4821.90.90kgS
21.25.13.00Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier4812kgS
21.25.14.13Papier à cigarettes en cahiers ou en tubes4813.10kgS
21.25.14.15Papier à cigarettes en rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm4813.20kgS
21.25.14.20Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou carton pour enroulement de fils textiles4822.10kgS
21.25.14.30Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou cartons autres que pour enroulement de fils textiles4822.90kgS
21.25.14.51Papier et carton-filtre en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose4823.20kgS
21.25.14.55Papiers à diagrammes pour enregistreur, en bobines, feuilles, disques4823.40kgS
21.25.14.57Articles moulés ou pressés en pâte à papier4823.70kgS
21.25.14.85Autres ouvrages en papier, carton, n.c.a. du SH 48234823.90.85kgS
NACE 22.11: Édition de livres
22.11.10.00Livres, brochures et imprimés similaires en feuillets isolés même pliés4901.10p/st
@
S
22.11.21.70Autres livres, brochures et imprimés similaires4901.99p/st
@
S
22.11.21.80Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants4903p/st
@
S
22.11.22.00Livres thématiques, électroniquesS
22.11.31.00Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules autres qu'en feuillets isolés4901.91p/st
@
S
22.11.32.50Dictionnaires et encyclopédies, électroniquesS
22.11.41.00Atlas, imprimés4905.91p/st
@
S
22.11.42.00Ouvrages cartographiques, électroniquesS
22.11.51.00Cartes géographiques, imprimées4905 [.10 + .99 ]p/st
@
S
22.11.52.00Cartes géographiques, électroniquesS
NACE 22.12: Édition de journaux
22.12.11.00Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant au moins 4 fois par semaine4902.10p/st
@
S
22.12.12.00Journaux, électroniquesS
NACE 22.13: Édition de revues et périodiques
22.13.11.00Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant moins de 4 fois par semaine4902.90p/st
@
S
22.13.12.00Revues et périodiques, électroniquesS
NACE 22.14: Édition d'enregistrements sonores
22.14.11.30Disques enregistrés pour électrophones8523.80.99p/st
@
S
22.14.11.50Disques compacts enregistrés8523.40.3p/stS
22.14.12.00Bandes magnétiques enregistrées: son8523.29 (.33 + .39 )p/stS
22.14.21.00Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée4904p/st
@
S
22.14.22.00Partitions musicales, électroniquesS
NACE 22.15: Autres activités d'édition
22.15.11.30Cartes postales imprimées ou illustrées4909.00.10S
22.15.11.50Autres cartes postales4909.00.90S
22.15.12.50Cartes postales illustrées, électroniquesS
22.15.13.00Images, gravures et photographies4911.91S
22.15.14.00Photos, illustrations, gravures, électroniquesS
22.15.15.30Décalcomanies de tous genres4908S
22.15.15.50Calendriers de tous genres, imprimés (incl. blocs de calendriers à effeuiller)4910S
22.15.16.00Produits d'édition divers, électroniquesS
NACE 22.21: Imprimerie de journaux
22.21.10.00Impression de journaux et publications périodiques, paraissant au moins 4 fois/semaineI
NACE 22.22: Autre imprimerie (labeur)
22.22.11.00Timbres-postes, timbres fiscaux et similaires; papier timbré; billets de banque, chèques, titres d'actions ou d'obligations et similaires4907S
22.22.12.30Catalogues commerciaux4911.10.10S
22.22.12.50Autres imprimés publicitaires et similaires (catalogues commerciaux excl.)4911.10.90S
22.22.13.00Autres imprimés, n.c.a.4911.99S
22.22.20.13Registres, livres comptables, carnets de commandes ou de quittance4820.10.10kgS
22.22.20.15Carnets de notes, blocs de papier à lettre et mémorandums (à l'exclusion des calendriers)4820.10.30kgS
22.22.20.17Agendas4820.10.50kgS
22.22.20.19Autres produits n.c.a., tels que les carnets répertoires, etc.4820.10.90S
22.22.20.30Cahiers4820.20kgS
22.22.20.50Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier4820.30kgS
22.22.20.75Formulaires en continu même comportant des feuilles de papier carbone4820.40.10kgS
22.22.20.79Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, à l'exclusion des formulaires en continu4820.40.90kgS
22.22.20.80Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou carton4820.50kgS
22.22.20.90Autres articles de bureau ou de papeterie en papier ou carton du SH 48204820.90S
22.22.31.00Impression de livres, brochures, albums pour enfants et musique manuscrite ou nonI
22.22.32.20Impression de journaux, publications périodiques, paraissant moins de 4 fois par semaineI
22.22.32.30Impression d'ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, topographiques et les globesI
22.22.32.43Impression de cartes postalesI
22.22.32.45Impression de décalcomanies de tous genresI
22.22.32.50Impression de calendriers de tous genres, incl. blocs de calendriers à effeuillerI
22.22.32.70Impression d'images, gravures et photographiesI
22.22.32.90Impression à façon d'autres produits (sur étiquette plastique, sac plastique, panneau vitré, etc.), sur textiles excl.I
NACE 22.23: Reliure
22.23.10.10Finition de livres et articles similaires par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couvertureI
22.23.10.30Finition de brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus, etc., par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couvertureI
22.23.10.50Autre finition comme finition de papier ou carton imprimé, n.c.a.I
NACE 22.24: Activités de pré-presse
22.24.10.00Services de composition et de clichageI
22.24.20.00Organes pour l'impression8442.50S
NACE 22.25: Activités graphiques auxiliaires
22.25.10.00Autres services graphiquesI
NACE 22.31: Reproduction d'enregistrements sonores
22.31.10.10Reproduction de disques pour électrophonesI
22.31.10.30Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur ≤ 4 mm comportant des enregistrements du sonI
22.31.10.50Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur > 4 mm mais ≤ 6,5 mm, comportant des enregistrements du sonI
22.31.10.70Reproduction de disques compactsI
NACE 22.32: Reproduction d'enregistrements vidéo
22.32.10.50Reproduction de bandes magnétiques vidéo d'une largeur > 6,5 mmI
22.32.10.70Reproduction de disques vidéo et autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques vidéoI
NACE 22.33: Reproduction d'enregistrements informatiques
22.33.10.30Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur ≤ 4 mmI
22.33.10.50Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur > 4 mmI
22.33.10.70Reproduction d'autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques comportant des données informatiquesI
NACE 24.11: Fabrication de gaz industriels
24.11.11.20Argon2804.21m 3T
24.11.11.30Autres gaz rares2804.29m 3T
24.11.11.50Hydrogène2804.10m 3T
24.11.11.60Azote2804.30m 3T
24.11.11.70Oxygène2804.40m 3T
24.11.12.30Dioxyde de carbone2811.21kgT
24.11.12.50Trioxyde de soufre; trioxyde de diarsenic2811.29.10kgT
24.11.12.70Oxydes d'azote2811.29.30kgT
24.11.12.90Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques2811.29.90kgT
24.11.13.00Air liquide; air comprimé2853.00.30kgT
NACE 24.12: Fabrication de colorants et de pigments
24.12.11.30Oxyde de zinc; peroxyde de zinc2817kgT
24.12.11.50Oxydes de titane2823kg TiO 2
@
T
24.12.12.15Trioxyde de chrome2819.10kgT
24.12.12.19Oxydes et hydroxydes de chrome (trioxyde de chrome excl.)2819.90kgT
24.12.12.35Dioxyde de manganèse2820.10kgT
24.12.12.39Oxydes de manganèse (dioxyde de manganèse excl.)2820.90kgT
24.12.12.53Monoxyde de plomb (litharge, massicot)2824.10kgT
24.12.12.55Minium et mine orange2824.90.10kg PbO
@
T
24.12.12.57Autres oxydes de plomb2824.90.90kgT
24.12.12.70Oxydes et hydroxydes de cuivre2825.50kgT
24.12.13.13Oxydes et hydroxydes de fer2821.10kgT
24.12.13.15Terres colorantes contenant ≥ 70 % d'oxyde de fer2821.20kgT
24.12.13.30Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce2822kgT
24.12.13.53Oxyde et hydroxyde de lithium2825.20kgT
24.12.13.55Oxydes et hydroxydes de vanadium2825.30kgT
24.12.13.63Oxydes et hydroxydes de nickel2825.40kgT
24.12.13.65Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium2825.60kgT
24.12.13.73Oxydes et hydroxydes de molybdène2825.70kgT
24.12.13.75Oxydes d'antimoine2825.80kgT
24.12.13.90Autres bases inorganiques, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques2825.90kgT
24.12.21.10Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants3204.11kgT
24.12.21.20Colorants acides ou mordants et préparations à base de ces colorants3204.12kgT
24.12.21.30Colorants basiques et préparations à base de ces colorants3204.13kgT
24.12.21.40Colorants directs et préparations à base de ces colorants3204.14kgT
24.12.21.50Autres matières colorantes organiques synthétiques3204 [.15 + .16 + .17 + .19 + .90 ]kgT
24.12.21.60Produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents3204.20kgT
24.12.21.70Laques colorantes et préparations à base de laques colorantes3205kgT
24.12.22.50Extraits tannants d'origine végétale, tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés3201kgT
24.12.22.70Matières colorantes et préparations d'origine végétale ou animale (noirs d'origine animale excl.)3203kgT
24.12.23.30Produits tannants organiques synthétiques3202.10kgT
24.12.23.50Produits tannants inorganiques et préparations tannantes ou de prétannage3202.90kgT
24.12.24.15Pigments et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane3206.11kg TiO 2
@
T
24.12.24.19Autres pigments et préparations à base de dioxyde de titane3206.19kg TiO 2
@
T
24.12.24.30Pigments et préparations à base de composés du chrome3206.20kgT
24.12.24.50Pigments et préparations à base de composés du cadmium3206.49.30kgT
24.12.24.70Autres matières colorantes et autres préparations luminophores3206 [.41 . + .42 + .49 (.10 + .80 ) + .50 ]kgT
NACE 24.13: Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
24.13.11.11ChlorekgT
24.13.11.13Iode2801.20kgT
24.13.11.15Fluor2801.30.10kgT
24.13.11.17Brome2801.30.90kgT
24.13.11.20Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal2802kgT
24.13.11.30Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone n.c.a.)2803kgT
24.13.11.40Bore; tellure2804.50kgT
24.13.11.53Silicium contenant en poids ≥ 99,99 % de silicium2804.61kgT
24.13.11.55Autre silicium2804.69kgT
24.13.11.60Phosphore2804.70kgT
24.13.11.70Arsenic2804.80kgT
24.13.11.90Sélénium2804.90kgT
24.13.12.35Chlorures et oxychlorures de phosphore2812.10.1kgT
24.13.12.37(oxy)Halogénures d'éléments non métalliques autres que de phosphore2812 [.10.9 + .90 ]kgT
24.13.12.50Disulfure de carbone2813.10kgT
24.13.12.70Autres sulfures des éléments non métalliques, trisulfure de phosphore du commerce2813.90kgT
24.13.13.25Sodium2805.11kgT
24.13.13.29Autres métaux alcalins2805.19.90kgT
24.13.13.30Calcium2805.12kgT
24.13.13.50Strontium et baryum2805.19.10kgT
24.13.13.70Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés entre eux2805.30kgT
24.13.13.80Mercure2805.40kgT
24.13.14.13Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)2806.10kg HCl
@
T
24.13.14.15Acide chlorosulfurique2806.20kgT
24.13.14.33Acide sulfurique2807.00.10kg SO 2
@
T
24.13.14.35Oléum2807.00.90kg SO 2
@
T
24.13.14.53Pentaoxyde de diphosphore2809.10kg P 2 O 5T
24.13.14.55Acide phosphorique et acides polyphosphoriques2809.20kg P 2 O 5T
24.13.14.60Oxydes de bore; acides boriques et acides inorganiques autres que le fluorure d'hydrogène2810 + 2811.19kgT
24.13.14.73Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)2811.11kg HF
@
T
24.13.14.75Dioxyde de silicium2811.22kg SiO 2
@
T
24.13.14.77Dioxyde de soufre2811.29.05kg SO 2
@
T
24.13.15.25Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide2815.11kg NaOH
@
T
24.13.15.27Hydroxyde de sodium (soude caustique), en solution aqueuse (lessive)2815.12kg NaOHT
24.13.15.35Hydroxyde de potassium (potasse caustique), solide2815.20.10kg KOH
@
T
24.13.15.37Hydroxyde de potassium en solution aqueuse (lessive de potasse caustique)2815.20.90kg KOHT
24.13.15.50Peroxydes de sodium ou de potassium2815.30kgT
24.13.15.60Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum2816kgT
24.13.15.70Hydroxyde d'aluminium2818.30kg Al 2 O 3
@
T
24.13.15.80Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques2825.10kgT
24.13.21.10Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor2826kg F
@
T
24.13.21.30Chlorures, sauf d'ammonium2827 [.20 + .3 ]kgT
24.13.21.50Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre et d'autres métaux2827.4kgT
24.13.21.70Bromures et oxybromures, iodures et oxyiodures2827 [.5 + .60 ]kgT
24.13.22.35Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium2828.10kg Cl
@
T
24.13.22.39Autres hypochlorites; chlorites, hypobromites2828.90kg Cl
@
T
24.13.22.55Chlorate de sodium2829.11kgT
24.13.22.59Autres chlorates et perchlorates; bromates et perbromates, iodates et périodates2829 [.19 + .90 ]kgT
24.13.31.13Sulfures; polysulfures2830kg S
@
T
24.13.31.15Dithionites et sulfoxylates2831kgT
24.13.31.33Sulfites2832 [.10 + .20 ]kg Na 2 S 2 O 5
@
T
24.13.31.35Thiosulfates2832.30kgT
24.13.31.53Sulfate d'aluminium2833.22kg Al 2 O 3
@
T
24.13.31.55Sulfate de baryum2833.27kgT
24.13.31.57Sulfates autres que d'aluminium et de baryum2833 [.1 + .21 + .24 + .25 + .29 ]kgT
24.13.31.73Aluns2833.30kgT
24.13.31.75Peroxosulfates (persulfates)2833.40kgT
24.13.32.10Nitrates autres que de potassium2834.29kg N
@
T
24.13.32.20Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)2835.10kgT
24.13.32.30Phosphate de mono- ou de disodium2835.22kg P 2 O 5
@
T
24.13.32.40Hydrogéno-orthophosphate de calcium («phosphate dicalcique»)2835.25kg P 2 O 5
@
T
24.13.32.50Phosphates de trisodium, de potassium, de calcium autres que dicalcique, et autres phosphates; polyphosphates (triphosphate de sodium excl.)2835 [.24 + .26 + .29 (.30 + .90 ) + .39 ]kg P 2 O 5
@
T
24.13.32.60Phosphate de triammonium2835.29.10kgT
24.13.32.70Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)2835.31kg P 2 O 5
@
T
24.13.33.10Carbonate de disodium2836.20kg Na 2 CO 3
@
T
24.13.33.20Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium2836.30kgT
24.13.33.30Carbonates de potassium2836.40kg K 2 CO 3
@
T
24.13.33.40Carbonate de calcium2836.50kgT
24.13.33.50Carbonate de baryum2836.60kg BaCO 3
@
T
24.13.33.71Carbonates de lithium2836.91kgT
24.13.33.73Carbonate de strontium2836.92kgT
24.13.33.77Autres carbonates et peroxocarbonates (percarbonates)2836.99kgT
24.13.41.25Chromates et dichromates, peroxochromates2841 [.30 + .50 ]kgT
24.13.41.40Manganites, manganates et permanganates2841.6kgS
24.13.41.50Molybdates2841.70kgS
24.13.41.60Tungstates (wolframates)2841.80kgS
24.13.41.75Autres sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques2841.90kgS
24.13.41.83Nitrate d'argent2843.21kgS
24.13.41.85Métaux précieux à l'état colloïdal, composés, amalgames sauf nitrate d'argent2843 [.10 + .29 + .30 + .90 ]kgS
24.13.42.50Eaux distillées2853.00.10kgS
24.13.42.70Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l'exclusion des amalgames2852kgS
24.13.42.90Autres composés inorganiques, amalgames autres que de métaux précieux2853.00 (.50 + .90 )kgS
24.13.51.00Eau lourde, autres isotopes que ceux du SH 2844 et leurs composés2845kgS
24.13.52.20Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes2837kgT
24.13.52.40Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce2839kg SiO 2
@
T
24.13.52.50Tétraborate de disodium et autres borates2840 [.1 + .20 ]kg B 2 O 3
@
T
24.13.52.60Peroxoborates (perborates)2840.30kg B 2 O 3
@
T
24.13.52.70Silicates doubles ou complexes2842.10kgT
24.13.52.80Autres sels des acides et peroxoacides inorganiques (azotures excl.)2842.90kgT
24.13.53.00Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée2847kg H 2 O 2T
24.13.54.30Phosphures (ferrophosphores excl.)2848kgT
24.13.54.50Carbures, de constitution chimique définie ou non2849kgT
24.13.54.70Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures2850kgS
24.13.55.00Composés de métaux des terres rares et des mélanges de ces métaux2846kgS
24.13.56.00Soufres (soufre brut, non raffiné, sublimé, précipité et colloïdal excl.)2503.00.90kgS
24.13.57.00Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)2601.20kgS
24.13.58.50Quartz piézo-électrique7104.10gS
24.13.58.70Autres pierres synthétiques brutes ou simplement sciées ou dégrossies7104.20gS
NACE 24.14: Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
24.14.11.20Hydrocarbures acycliques saturés2901.10kgT
24.14.11.30Éthylène2901.21kgT
24.14.11.40Propène (propylène)2901.22kgT
24.14.11.50Butène (butylène) et ses isomères2901.23kgT
24.14.11.65Buta-1,3-diene2901.24.10kgT
24.14.11.67Isoprène2901.24.90kgT
24.14.11.90Autres hydrocarbures acycliques non saturés2901.29kgT
24.14.12.13Cyclohexane2902.11kgT
24.14.12.15Autres hydrocarbures, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques2902.19kgT
24.14.12.23Benzène2902.20kgT
24.14.12.25Toluène2902.30kgT
24.14.12.43O-xylène2902.41kgT
24.14.12.45P-xylène2902.43kgT
24.14.12.47M-xylène et isomères du xylène en mélange2902 [.42 + .44 ]kgT
24.14.12.50Styrène2902.50kgT
24.14.12.60Éthylbenzène2902.60kgT
24.14.12.70Cumène2902.70kgT
24.14.12.80Naphtalène, anthracène2902.90.10kgT
24.14.12.90Biphényle, terphényles, autres hydrocarbures cycliques2902.90 (.30 + .90 )kgT
24.14.13.13Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)2903.11kgT
24.14.13.15Dichlorométhane (chlorure de méthylène)2903.12kgT
24.14.13.23Chloroforme (trichlorométhane)2903.13kgT
24.14.13.25Tétrachlorure de carbone2903.14kgT
24.14.13.531,2-dichloroéthane (chlorure d'éthylène)2903.15kgT
24.14.13.57Autres dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques2903.19kgT
24.14.13.71Chlorure de vinyle (chloroéthylène)2903.21kgT
24.14.13.73Trichloroéthylène2903.22kgT
24.14.13.75Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)2903.23kgT
24.14.13.79Autres dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques2903.29kgT
24.14.14.50Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques2904.10kgT
24.14.14.70Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés2904.20kgT
24.14.14.90Autres dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures, même halogénés2904.90kgT
24.14.15.10Dérivés fluorés, bromés, iodés des hydrocarbures acycliques2903.3kgS
24.14.15.30Dérivés bi-halogènes et plus des hydrocarbures acycliques2903.4kgS
24.14.15.531,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane2903.51kgS
24.14.15.59Autres dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques2903 [.52 + .59 ]kgS
24.14.15.73Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène2903.61kgS
24.14.15.75Hexachlorobenzène et DDT (1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane)2903.62kgS
24.14.15.79Autres dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques2903.69kgS
24.14.21.00Alcools gras industriels3823.70kgT
24.14.22.10Méthanol (alcool méthylique)2905.11kgT
24.14.22.20Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique)2905.12kgT
24.14.22.30Butane 1-ol (alcool n-butylique)2905.13kgT
24.14.22.40Autres butanols2905.14kgT
24.14.22.63Octanol (alcool octylique) et ses isomères2905.16kgT
24.14.22.65Alcool laurique, cétylique, stéarique, et autres monoalcools saturés2905 [.17 + .19 ]kgT
24.14.22.73Alcools terpéniques acycliques2905.22kgT
24.14.22.75Alcool allylique et autres monoalcools non saturés (alcools terpéniques acycliques excl.)2905.29kgT
24.14.23.10Ethylène glycol (éthanediol)2905.31kgT
24.14.23.20Propylène glycol (propane 1,2-diol)2905.32kgT
24.14.23.33D-glucitol (sorbitol)2905.44kgT
24.14.23.39Autres diols et autres polyalcools que le D-glucitol (sorbitol)2905 [.39 + .41 + .42 + .43 + .49 ]kgT
24.14.23.50Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques2905.5kgT
24.14.23.73Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques2906.1kgT
24.14.23.75Alcools aromatiques2906.2kgT
24.14.24.15Phénol (hydroxybenzène) et ses sels2907.11kgT
24.14.24.17Crésols et leurs sels2907.12kgT
24.14.24.19Autres monophénols et leurs sels2907 [.13 + .15 + .19 ]kgT
24.14.24.334,4 -isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels2907.23kgT
24.14.24.39Polyphénols autres que ceux du SH 2907.23 ; phénols-alcools2907 [.21 + .22 + .29 ]kgT
24.14.24.53Dérivés seulement halogénés et leurs sels, des phénols ou phénols-alcools2908.1kgT
24.14.24.55Dérivés sulfonés, leurs sels et esters, des phénols ou phénols-alcools2908.99.10kgT
24.14.24.59Dérivés nitrés ou nitrosés des phénols ou phénols-alcools2908 [.91 + .99.90 ]kgT
24.14.31.20Acide stéarique industriel3823.11kgT
24.14.31.30Acide oléique industriel3823.12kgT
24.14.31.50Tall acide gras industriel3823.13kgT
24.14.31.95Autres acides gras monocarboxyliques industriels distillés3823.19.10kgT
24.14.31.97Autres acides gras monocarboxyliques industriels3823.19 (.30 + .90 )kgT
24.14.32.15Acétate d'éthyle2915.31kgT
24.14.32.17Acétate de vinyle2915.32kgT
24.14.32.19Autres esters de l'acide acétique2915 [.33 + .36 + .39 ]kgT
24.14.32.20Acides mono-, di- ou trichloroacétique, propionique, butyrique, valérique, leurs sels et esters2915 [.40 + .50 + .60 ]kgT
24.14.32.35Acide palmitique2915.70.15kgT
24.14.32.37Sels et esters de l'acide palmitique2915.70.20kgT
24.14.32.43Sels de l'acide stéarique2915.70.30kgT
24.14.32.45Acide stéarique2915.70.25kgT
24.14.32.47Esters de l'acide stéarique2915.70.80kgT
24.14.32.53Acide formique2915.11kgT
24.14.32.55Sels et esters de l'acide formique2915 [.12 + .13 ]kgT
24.14.32.71Acide acétique2915.21kgT
24.14.32.77Anhydride acétique2915.24kgT
24.14.32.78Autres sels de l'acide acétique2915.29kgT
24.14.32.80Acide laurique et autres, leurs sels et esters2915.90kgT
24.14.33.10Acide acrylique et ses sels, et autres acides monocarboxyliques des SH 2916.19 et .202916 [.11 + .19 + .20 + .36 ]kgT
24.14.33.20Esters de l'acide acrylique2916.12kgT
24.14.33.30Acide méthacrylique et ses sels2916.13kgT
24.14.33.40Esters de l'acide méthacrylique2916.14kgT
24.14.33.50Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters2916.15kgT
24.14.33.63Acide benzoïque, ses sels et ses esters2916.31kgT
24.14.33.65Peroxyde benzoyle et chlorure de benzoyle2916.32kgT
24.14.33.67Acide phénylacétique, ses sels et ses esters2916 [.34 + .35 ]kgT
24.14.33.70Autres acides monocarboxyliques aromatiques et leurs dérivés2916.39kgT
24.14.33.83Acides oxalique, azélaïque, sébacique, leurs sels et leurs esters et autres acides polycarboxyliques des SH 2917.19 et .202917 [.11 + .13 + .19 + .20 ]kgT
24.14.33.85Acide adipique, ses sels et ses esters2917.12kgT
24.14.33.87Anhydride maléïque2917.14kgT
24.14.34.13Orthophtalates de dibutyle2917.34.10kgT
24.14.34.15Orthophtalates de dioctyle2917.32kgT
24.14.34.23Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle2917.33kgT
24.14.34.25Autres esters de l'acide orthophtalique2917.34.90kgT
24.14.34.33Anhydride phtalique2917.35kgT
24.14.34.35Acide téréphtalique et ses sels2917.36kgT
24.14.34.43Téréphtalate de diméthyle2917.37kgT
24.14.34.45Autres acides polycarboxyliques aromatiques leurs anhydrides et leurs dérivés2917.39kgT
24.14.34.73Acide citrique, ses sels et ses esters2918 [.14 + .15 ]kgT
24.14.34.75Acides carboxyliques oxygénés, leurs anhydrides, dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés (sauf acides citrique, salicylique, o-acétylsalicylique, et leurs sels et esters)2918 [.11 + .12 + .13 + .16 + .18 + .19 + .29 + .30 + .9 ]kgT
24.14.41.13Mono-, di- ou triméthilamine et sels2921.11kgT
24.14.41.15Diéthylamine et sels2921.19.50kgT
24.14.41.17Autres monoamines acycliques leurs dérivés et leurs sels2921.19 (.10 + .30 + .40 + .80 )kgT
24.14.41.23Éthylènediamine et ses sels2921.21kgT
24.14.41.25Héxaméthylènediamine et ses sels2921.22kgT
24.14.41.27Autres polyamines acycliques leurs dérivés et leurs sels2921.29kgT
24.14.41.30Mono-, polyamines cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques, dérivés et sels2921.30kgT
24.14.41.51Aniline et ses sels2921.41kgT
24.14.41.53Dérivés de l'aniline et leurs sels2921.42kgT
24.14.41.55Toluidines, leurs dérivés et leurs sels2921.43kgT
24.14.41.57Monoamines aromatiques, leurs dérivés et sels (autres qu'aniline, toluidines, leurs dérivés et sels)2921 [.44 + .45 + .46 + .49 ]kgT
24.14.41.70Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits2921.5kgT
24.14.42.33Monoéthanolamine et ses sels2922.11kgT
24.14.42.35Diéthanolamine et ses sels2922.12kgT
24.14.42.37Triéthanolamine et ses sels2922.13kgT
24.14.42.39Amino-alcools, éthers, esters, à fonction oxygénée unique, et sels2922 [.14 + .19 ]kgT
24.14.42.90Composés aminés à fonctions oxygénées autres qu'amino-alcools, lysine et acide glutamique2922 [.2 + .3 + .43 + .44 + .49 + .50 ]kgT
24.14.43.10Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits2924.21kgT
24.14.43.20Saccharine et ses sels2925.11kgT
24.14.43.30Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (autres que saccharine et ses sels)2925 [.12 + .19 ]kgT
24.14.43.40Imines et leurs dérivés; sels de ces produits2925.2kgT
24.14.43.50Acrylonitrile2926.10kgT
24.14.43.601-Cyanoguanidine2926.20kgT
24.14.43.70Composés à fonction nitrile autres qu'acrylonitrile et 1- cyanoguanidine2926 [.30 + .90 ]kgT
24.14.44.20Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques2927kgT
24.14.44.30Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine2928kgT
24.14.44.50Isocyanates2929.10kgT
24.14.44.90Composés à autres fonctions azotées (autres qu'isocyanates)2929.90kgT
24.14.51.35Thio et dithiocarbamates, mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame2930 [.20 + .30 ]kgT
24.14.51.37Méthionine2930.40kgT
24.14.51.39Autres thiocomposés organiques2930.90kgT
24.14.51.50Autres composés organo-inorganiques2931kgT
24.14.52.10Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exlusivement (sauf lactones autres que coumarines)2932 [.1 + .21 + .9 ]kgT
24.14.52.30Composés hétérocycliques à cycle imidazole non condensé (autres que l'hydantoïne et ses dérivés)2933.29kgT
24.14.52.50Composés hétérocycliques à cycle pyridine, (iso)quinoléine, autres lactames et composés, à hétéroatome(s) d'azote2933 [.3 + .4 + .72 + .79 + .9 ]kgT
24.14.52.60Mélamine2933.61kgT
24.14.52.706-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)2933.71kgT
24.14.52.90Acides nucléiques, composés hétérocycliques, à cycle thiazole, benzothiazole et autres (composés à cycle phénothiazine excl.)2934 [.10 + .20 + .9 ]kgT
24.14.53.50Esters phosphoriques (lactophosphates incl.), leurs sels et leurs dérivés2919kgT
24.14.53.75Esters thiophosphoriques (phosphorothioates), leurs sels et dérivés2920.1kgT
24.14.53.79Autres esters d'autres acides inorganiques (esters des halogénures d'hydrogène et thiophosphoriques excl.) et leurs sels et dérivés2920.90kgT
24.14.61.11Méthanal (formaldéhyde)2912.11kgT
24.14.61.13Éthanal (acétaldéhyde)2912.12kgT
24.14.61.15Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)2912.19.10kgT
24.14.61.19Autres aldéhydes acycliques sans autres fonctions oxygénées2912.19.90kgT
24.14.61.20Aldéhydes cycliques sans autres fonctions oxygénées2912.2kgS
24.14.61.30Aldéhydes-alcools2912.30kgS
24.14.61.43Vanilline (aldéhyde méthylprotocatechique)2912.41kgS
24.14.61.45Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatechique)2912.42kgS
24.14.61.47Autres aldéhydes-éthers, aldhéhydes phénols et aldéhydes à autres fonctions oxygénées2912.49kgS
24.14.61.50Polymères cycliques des aldéhydes2912.50kgS
24.14.61.60Paraformaldéhyde2912.60kgT
24.14.61.70Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du SH 29122913kgS
24.14.62.11Acétone2914.11kgT
24.14.62.13Butanone (méthyléthylcétone)2914.12kgT
24.14.62.154-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)2914.13kgT
24.14.62.19Autres cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées2914.19kgT
24.14.62.31Camphre, cétones aromatiques (-alcools, -aldéhydes, -phénols) et contenant d'autres fonctions oxygénées2914 [.21 + .3 + .40 + .50 ]kgT
24.14.62.33Cyclohexanone et méthylcyclohexanones2914.22kgT
24.14.62.35Ionones et méthylionones2914.23kgT
24.14.62.39Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, sans autres fonctions oxygénées2914.29kgT
24.14.62.60Quinones2914.6kgT
24.14.62.70Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés de cétones et quinones2914.70kgT
24.14.63.13Éther diéthylique (oxyde de diéthyle)2909.11kgT
24.14.63.19Autres éthers acycliques et leurs dérivés2909.19kgT
24.14.63.23Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés2909.20kgT
24.14.63.25Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2909.30kgT
24.14.63.332,2-oxydiéthanol (diéthylène glycol)2909.41kgT
24.14.63.39Autres éthers-alcools et leurs dérivés2909 [.43 + .44 + .49 ]kgT
24.14.63.50Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés2909.50kgS
24.14.63.60Peroxydes d'alcools, d'éthers, de cétones et leurs dérivés2909.60kgS
24.14.63.73Oxiranne (oxyde d'éthylène)2910.10kgT
24.14.63.75Méthyloxiranne (oxyde de propylène)2910.20kgT
24.14.63.79Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols, époxy-éthers et leurs dérivés2910 [.30 + .40 + .90 ]kgT
24.14.63.80Acétals, hémi-acétals même à autres fonctions oxygénées et leurs dérivés2911kgT
24.14.64.30Autres composés organiques de constitution chimique définie ne pouvant pas être classée ailleurs2942kgT
24.14.64.50Présure et ses concentrats3507.10kgS
24.14.64.70Enzymes et enzymes préparés n.c.a., autres que présure et ses concentrats3507.90kgS
24.14.71.20Matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale3802.90kgS
24.14.71.30Tall oil, même raffiné3803kgS
24.14.71.40Essence de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, huile de pin et autres3805kgS
24.14.71.50Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence et huiles de colophane; gommes fondues3806kgS
24.14.71.70Goudrons de bois; créosote; méthylène, poix et préparations similaires3807kgT
24.14.72.00Charbon de bois (charbon de coke ou noix incl.), même aggloméré4402kgS
24.14.73.20Benzols2707.10kgT
24.14.73.30Toluols et xylols2707 [.20 + .30 ]kgT
24.14.73.40Naphtalène et mélanges d'hydrocarbures aromatiques2707 [.40 + .50 ]kgT
24.14.73.50Phénols2707.99.80kgT
24.14.73.65Huiles de créosote2707.91kgT
24.14.73.67Autres huiles et produits de la distillation des goudrons de houille2707.99 (.1 + .30 + .50 + .70 + .9 )kgT
24.14.73.70Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux2708kgT
NACE 24.15: Fabrication de produits azotés et d'engrais
24.15.10.50Acide nitrique; acides sulfonitriques2808kg N
@
T
24.15.10.75Ammoniac anhydre2814.10kg N
@
T
24.15.10.77Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)2814.20kg N
@
T
24.15.20.20Chlorure d'ammonium2827.10kgT
24.15.20.30Nitrites2834.10kg N
@
T
24.15.20.50Nitrate de potassium2834.21kg N
@
T
24.15.30.13Urée, d'une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec3102.10.10kg NT
24.15.30.19Urée, d'une teneur en azote ≤ 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec3102.10.90kg NT
24.15.30.23Sulfate d'ammonium3102.21kg NT
24.15.30.29Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d'ammonium3102.29kg NT
24.15.30.30Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse3102.30kg NT
24.15.30.43Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote ≤ 28 % en poids3102.40.10kg NT
24.15.30.45Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote > 28 % en poids3102.40.90kg NT
24.15.30.60Sels doubles et mélanges de nitrates de calcium et d'ammonium3102.60kg NT
24.15.30.80Solutions aqueuses ou ammoniacales d'urée et nitrate d'ammonium en mélange3102.80kg NT
24.15.30.95Autres engrais minéraux ou chimiques azotés (mélanges non spécifiés incl.)3102.90kg NT
24.15.40.35Superphosphates3103.10kg P 2 O 5T
24.15.40.90Engrais minéraux ou chimiques phosphatés autres que superphosphates3103.90kg P 2 O 5T
24.15.50.30Chlorure de potassium3104.20kg K 2 OT
24.15.50.50Sulfate de potassium3104.30kg K 2 OT
24.15.50.90Engrais minéraux ou chimiques potassiques autres que chlorure et sulfate de potassium3104.90kg K 2 OT
24.15.60.00Engrais d'origine animale ou végétale3101kgT
24.15.70.50Nitrate de sodium naturel3102.50.10kgT
24.15.70.70Nitrate de sodium, autre que «naturel»3102.50.90kg NT
24.15.80.10Engrais du SH 31 en tablettes ou emballages ≤ 10 kg brut3105.10kgT
24.15.80.23Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec3105.20.10kgT
24.15.80.25Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote ≤ 10 % en poids du produits anhydre à l'état sec3105.20.90kgT
24.15.80.30Hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)3105.30kgT
24.15.80.40Phosphate monoammonique, même en mélange avec du phosphate diammonique3105.40kgT
24.15.80.53Engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates3105.51kgT
24.15.80.59Autres engrais minéraux ou chimiques contenant: azote et phosphore3105.59kgT
24.15.80.63Superphosphates potassiques3105.60.10kgT
24.15.80.69Autres engrais contenant du phosphore et du potassium3105.60.90kgT
24.15.80.90Autres engrais minéraux ou chimiques, n.c.a.3105.90kgT
NACE 24.16: Fabrication de matières plastiques de base
24.16.10.35Polyéthylène linéaire d'une densité < 0,94 , sous formes primaires3901.10.10kgT
24.16.10.39Polyéthylènes autres que linéaires d'une densité < 0,94 , sous formes primaires3901.10.90kgT
24.16.10.50Polyéthylène de densité ≥ 0,94 , sous formes primaires3901.20kgT
24.16.10.70Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires3901.30kgT
24.16.10.90Autres polymères de l'éthylène, sous formes primaires3901.90kgT
24.16.20.35Polystyrène expansible, sous formes primaires3903.11kgT
24.16.20.39Polystyrène, sous formes primaires autre qu'expansible3903.19kgT
24.16.20.50Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires3903.20kgT
24.16.20.70Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires3903.30kgT
24.16.20.90Autres polymères du styrène, sous formes primaires3903.90kgT
24.16.30.10Polychlorure de vinyle, sans mélange, sous formes primaires3904.10kgT
24.16.30.23Autre polychlorure de vinyle, non plastifié, sous formes primaires3904.21kgT
24.16.30.25Autre polychlorure de vinyle, plastifié, sous formes primaires3904.22kgT
24.16.30.40Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle3904 [.30 + .40 ]kgT
24.16.30.50Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires3904.50kgT
24.16.30.60Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires3904.61kgT
24.16.30.70Polymères fluorés, sous formes primaires autres que le polytétrafluoroéthylène3904.69kgT
24.16.30.90Autres polymères des oléfines halogènes, sous formes primaires3904.90kgT
24.16.40.13Polyacétals, sous formes primaires3907.10kgT
24.16.40.15Polyéthylèneglycols et autres polyéther-alcools, sous formes primaires3907.20 (.11 + .2 )kgT
24.16.40.20Polyéthers, sous formes primaires autres que polyacétols et polyéther-alcools3907.20.9kgT
24.16.40.30Résines époxydes, sous formes primaires3907.30kgT
24.16.40.40Polycarbonates, sous formes primaires3907.40kgT
24.16.40.50Résines alkydes, sous formes primaires3907.50kgT
24.16.40.62Polyéthylène téréphtalate sous formes primaires, d'un indice de viscosité ≥ 78 ml/g3907.60.20kgT
24.16.40.64Autre polyéthylène téréphtalate3907.60.80kgT
24.16.40.70Autres polyesters non saturés, liquides3907.91.10kgT
24.16.40.80Autres polyesters non saturés, sous formes primaires3907.91.90kgT
24.16.40.90Autres polyesters sous formes primaires3907 [.70 + .99 ]kgT
24.16.51.30Polypropylène, sous formes primaires3902.10kgT
24.16.51.50Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires autres que le polypropylène3902 [.20 + .30 + .90 ]kgT
24.16.52.30Polymères d'acétate de vinyle en dispersion aqueuse, sous formes primaires3905 [.12 + .21 ]kgT
24.16.52.50Polymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires, autres qu'en dispersion aqueuse3905 [.19 + .29 ]kgT
24.16.52.70Polymères de vinyle, d'esters de vinyle autres qu'acétate de vinyle, sous formes primaires3905 [.30 + .91 + .99 ]kgT
24.16.53.50Polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires3906.10kgT
24.16.53.90Polymères acryliques, sous formes primaires, autres que polyméthacrylate de méthyle3906.90kgT
24.16.54.50Polyamides - 6, - 11, - 12, - 6.6, - 6.9, - 6,10 ou - 6,12, sous formes primaires3908.10kgT
24.16.54.90Autres polyamides, sous formes primaires3908.90kgT
24.16.55.50Résines uréiques; résines de thiourée, sous formes primaires3909.10kgT
24.16.55.70Résines mélaminiques, sous formes primaires3909.20kgT
24.16.56.30Autres résines aminiques n.c.a., sous formes primaires3909.30kgT
24.16.56.50Résines phénoliques, sous formes primaires3909.40kgT
24.16.56.70Polyuréthanes, sous formes primaires3909.50kgT
24.16.57.00Silicones sous formes primaires3910kgT
24.16.58.10Résines de pétrole, de coumarone, d'indène de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires3911.10kgT
24.16.58.20Polysulfures, polysulfones et autres produits, sous formes primaires3911.90kgT
24.16.58.30Acétates de cellulose, sous formes primaires3912.1kgT
24.16.58.40Nitrates de cellulose (collodions incl.), sous formes primaires3912.20kgT
24.16.58.50Éthers, esters et autres dérivés chimiques de la cellulose, sous formes primaires3912 [.3 + .90 ]kgT
24.16.58.60Polymères naturels et modifiés, n.c.a., sous formes primaires3913kgT
24.16.58.70Échangeurs d'ions (polymères des SH 3901 à 3913 ), sous formes primaires3914kgT
NACE 24.17: Fabrication de caoutchouc synthétique
24.17.10.50Latex autre que de caoutchouc naturel4002 [.11 + .41 + .51 + .91 ]kgT
24.17.10.90Caoutchoucs synthétiques et factices autres que latex synthétique4002 [.19 + .20 + .3 + .49 + .59 + .60 + .70 + .80 + .99 ]kgT
NACE 24.20: Fabrication de produits agrochimiques
24.20.11.30Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés (par exemple, BHC, DDT, D-D, Aldrin, etc.)3808.91.20kg act. subst.
@
S
24.20.11.40Insecticides à base de carbamates (par exemple, Aldicarb, Carbofuran, Methomyl, etc.)3808.91.30kg act. subst.
@
S
24.20.11.50Insecticides à base de produits organo-phosphorés (par exemple, Chloropyriphos, Malathion)3808.91.40kg act. subst.
@
S
24.20.11.60Insecticides à base de pyréthrinoïdes3808.91.10kg act. subst.
@
S
24.20.11.80Autres insecticides3808.91.90kg act. subst.
@
S
24.20.12.20Herbicides à base de phytohormones de synthèse (Fénoprop...)3808.93.11kg act. subst.
@
S
24.20.12.30Herbicides à base de triazines (exemple: Atrazine, simazine...)3808.93.13kg act. subst.
@
S
24.20.12.40Herbicides à base d'acétamides (exemple: Alachlor, Butachlor...)3808.93.15kg act. subst.
@
S
24.20.12.50Herbicides à base de carbamates (exemple: Barban, Propham...)3808.93.17kg act. subst.
@
S
24.20.12.60Herbicides à base de dinitroanilines (exemple: Trifluralin, pendiméthalin...)3808.93.21kg act. subst.
@
S
24.20.12.70Herbicides à base d'urées, uraciles et sulphonylurées (exemple: Thiaméturon-méthyl...)3808.93.23kg act. subst.
@
S
24.20.12.90Autres herbicides (exemple: Dalapon, Dicamba...)3808.93.27kg act. subst.
@
S
24.20.13.50Inhibiteurs de germination c.v.d.3808.93.30kg act. subst.
@
S
24.20.13.70Régulateurs de croissance pour plantes c.v.d.3808.93.90kg act. subst.
@
S
24.20.14.30Désinfectants à base de sels d'ammonium3808.94.10kg act. subst.
@
S
24.20.14.50Désinfectants à base de composés halogènes3808.94.20kg act. subst.
@
S
24.20.14.90Autres désinfectants3808.94.90kg act. subst.
@
S
24.20.15.52Fongicides, bactéricides et traitement de semences: inorganiques (par exemple, soufre, etc.)3808.92 (.10 + .20 )kg act. subst.
@
S
24.20.15.53Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de dithiocarbamates (par exemple, Ziram, etc.)3808.92.30kg act. subst.
@
S
24.20.15.55Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de benzimidazoles (par exemple, Benomyl, etc.)3808.92.40kg act. subst.
@
S
24.20.15.56Fongicides, bactéricides et traitement de semences: base de tria-, diazoles (par exemple, Triadimefon, etc.)3808.92.50kg act. subst.
@
S
24.20.15.57Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base diaz-, morpholines (par exemple, Triforine, etc.)3808.92.60kg act. subst.
@
S
24.20.15.59Autres fongicides, bactéricides et traitements de semences (par exemple, Captan, etc.)3808.92.90kg act. subst.
@
S
24.20.15.65Marchandises du SH 3808 , contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l'aldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du fluoroacétamide (ISO); de l'heptachlore (ISO); de l'hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion); du pentachlorophénol (ISO); du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters3808.50kg act. subst.
@
S
24.20.15.70Antirongeurs et autres produits phytosanitaires (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants)3808.99kg act. subst.
@
S
NACE 24.30: Fabrication de peintures et vernis
24.30.11.50Peintures et vernis acryliques ou vinyliques, en milieu aqueux3209.10kgS
24.30.11.70Autres peintures, vernis dispersés ou dissous en milieu aqueux3209.90kgS
24.30.12.25Peintures et vernis: solutions à base de polyesters, contenant ≥ 50 % de solvant3208.10.10kgS
24.30.12.29Autres peintures et vernis à base de polyesters3208.10.90kgS
24.30.12.30Peintures, vernis: solutions à base de polymères acryliques ou vinyliques, contenant ≥ 50 % de solvant3208.20.10kgS
24.30.12.50Autres peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques3208.20.90kgS
24.30.12.70Peintures et vernis: solutions autres qu'à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques, contenant 50 % ou plus de solvant3208.90.1kgS
24.30.12.90Autres peintures et vernis: à base de polymères synthétiques3208.90.9kgS
24.30.21.30Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires3207.10kgS
24.30.21.50Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires3207.20kgS
24.30.21.70Lustres liquides et préparations similaires, frittes et autres verres3207 [.30 + .40 ]kgS
24.30.22.13Peintures et vernis à l'huile3210.00.10kgS
24.30.22.15Peintures et vernis autres qu'à l'huile, pigments à l'eau pour finissage des cuirs3210.00.90kgS
24.30.22.20Siccatifs préparés3211kgS
24.30.22.30Feuilles pour le marquage au fer3212.10kgS
24.30.22.40Pigments, y compris les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., c.v.d.3212.90kgS
24.30.22.53Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics3214.10.10kgS
24.30.22.55Enduits utilisés en peinture3214.10.90kgS
24.30.22.60Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie3214.90kgS
24.30.22.73Solvants, diluants organiques composites à base d'acétate de butyle3814.00.10kgS
24.30.22.79Autres solvants, diluants organiques composites, n.c.a.3814.00.90kgS
24.30.23.50Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement3213.10kgS
24.30.23.70Couleurs autres qu'en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement3213.90kgS
24.30.24.50Encres noires d'imprimerie3215.11kgS
24.30.24.70Autres encres d'imprimerie3215.19kgS
NACE 24.41: Fabrication de produits pharmaceutiques de base
24.41.10.30Acide salicylique et ses sels2918.21kgT
24.41.10.50Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters2918.22kgT
24.41.10.70Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels2918.23kgT
24.41.20.10Lysine et ses esters; sels de ces produits2922.41kgT
24.41.20.20Acide glutamique et ses sels2922.42kgT
24.41.20.30Choline et ses sels2923.10kgT
24.41.20.40Lécithines et autres phosphoaminolipides2923.20kgT
24.41.20.50Autres sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires2923.90kgT
24.41.20.60Amides acycliques, leurs dérivés et sels (carbamates incl.)2924.1kgT
24.41.20.70Amides cycliques, autres que les uréiques et dérivés et sels (carbamates incl.)2924 [.23 + .24 + .29 ]kgT
24.41.31.10Lactones autres que coumarine, méthyl-, éthyl-coumarine2932.29kgT
24.41.31.20Phénazone (antipyrine) et ses dérivés2933.11kgT
24.41.31.30Autres composés hétérocycliques à cycle pyrazole non condensé2933.19kgT
24.41.31.40Hydantoïne et ses dérivés2933.21kgT
24.41.31.55Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sel de ces produits2933 [.52 + .53 + .54 ]kgT
24.41.31.59Autres composés hétérocycliques à cycle pyrimidine ou pipérazine2933 [.55 + .59 ]kgT
24.41.31.70Autres composés hétérocycliques à cycle triazine non condensé2933.69kgT
24.41.31.80Composés hétérocycliques à cycles phénothiazine, sans autres condensations2934.30kgT
24.41.32.00Sulfonamides2935kgT
24.41.40.00Sucres chimiquement purs (saccharose, lactose, maltose, glucose et fructose excl.)2940kgT
24.41.51.23Vitamines A et leurs dérivés, non mélangés2936.21S
24.41.51.25Vitamine B1 et ses dérivés, non mélangés2936.22S
24.41.51.33Vitamine B2 et ses dérivés, non mélangés2936.23S
24.41.51.35Acide D- ou Dl-pantothénique (vitamine B3 ou B5) et ses dérivés, non mélangés2936.24S
24.41.51.43Vitamine B6 et ses dérivés, non mélangés2936.25S
24.41.51.45Vitamine B12 et ses dérivés, non mélangés2936.26S
24.41.51.53Vitamine C et ses dérivés, non mélangés2936.27S
24.41.51.55Vitamine E et ses dérivés, non mélangés2936.28S
24.41.51.59Vitamines B9, D (D2, D3, D4, D5), H (sauf H1), K1 et K2 seulement et leurs dérivés, non mélangés2936.29S
24.41.51.80Provitamines; autres vitamines n.c.a. (y compris les concentrats naturels); mélanges2936.90S
24.41.52.50Insuline et ses sels2937.12S
24.41.52.61Hormones polypeptidiques, protéiques et glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels (sauf insuline et ses sels)2937 [.11 + .19 ]gS
24.41.52.63Cortisone; hydrocortisone; prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)2937.21gS
24.41.52.65Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes2937.22gS
24.41.52.70Œstrogènes et progestogènes2937.23gS
24.41.52.81Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels (sauf cortisone; hydrocortisone; prednisone et prednisolone; dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes; œstrogènes et progestogènes)2937.29gS
24.41.52.83Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analogues structurels2937 [.3 + .40 + .50 + .90 ]gS
24.41.53.13Rutoside (rutine) et ses dérivés2938.10S
24.41.53.15Autres hétérosides leurs sels, éthers, esters et autres dérivés2938.90S
24.41.53.23Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits2939.1S
24.41.53.27Autres alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits2939.20S
24.41.53.30Caféine et ses sels2939.30S
24.41.53.40Ephédrines et leurs sels2939.4S
24.41.53.50Théophylline, aminophylline, leurs dérivés et sels2939.5S
24.41.53.60Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits2939.6S
24.41.53.80Autres alcaloïdes végétaux, leurs sels, éthers, esters et autres dérivés2939.9S
24.41.54.30Pénicillines et dérivés à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits2941.10kgT
24.41.54.40Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits2941.20kgT
24.41.54.50Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits2941.30kgT
24.41.54.60Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits2941.40kgT
24.41.54.70Érythromycine et ses dérivés; sels de ces produits2941.50kgT
24.41.54.90Autres antibiotiques2941.90kgT
24.41.60.20Extraits de glandes, organes et leurs sécrétions3001.20S
24.41.60.40Glandes et autres organes ou substances à usage thérapeutique ou prophylactique n.c.a. (à l'exclusion du sang et des extraits de glandes ou d'autres organes)3001.90S
24.41.60.50Autres sangs et constituants; toxines, cultures de micro-organismes3002.90S
NACE 24.42: Fabrication de préparations pharmaceutiques
24.42.11.30Médicaments avec pénicillines ou streptomycines ou dérivés n.c.v.d.3003.10S
24.42.11.50Médicaments contenant d'autres antibiotiques n.c.v.d.3003.20S
24.42.11.60Médicaments avec pénicillines, streptomycines ou dérivés, en doses ou c.v.d.3004.10S
24.42.11.80Médicaments avec d'autres antibiotiques en doses ou c.v.d.3004.20S
24.42.12.30Médicaments sans antibiotiques contenant de l'insuline n.c.v.d.3003.31S
24.42.12.50Médicaments sans antibiotiques ni insuline avec hormones ou produits du SH 2937 n.c.v.d.3003.39S
24.42.12.60Médicaments avec de l'insuline en doses ou c.v.d.3004.31S
24.42.12.65Médicaments avec des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, en doses ou c.v.d.3004 [.32 + .39 ]S
24.42.13.10Médicaments avec alcaloïdes, leurs dérivés, n.c.v.d.3003.40S
24.42.13.20Autres médicaments à usages thérapeutiques ou prophylactiques du SH 3003 n.c.v.d.3003.90S
24.42.13.40Médicaments avec uniquement des alcaloïdes en doses ou c.v.d.3004.40S
24.42.13.60Médicaments avec des vitamines ou produits du SH 2936 en doses ou c.v.d.3004.50S
24.42.13.80Autres médicaments du SH 3004 en doses ou c.v.d.3004.90S
24.42.21.20Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés et autres constituants du sang3002.10S
24.42.21.40Vaccins pour la médecine humaine3002.20S
24.42.21.60Vaccins pour la médecine vétérinaire3002.30S
24.42.22.00Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides3006.60S
24.42.23.20Réactifs destinés à la détermination des groupes ou facteurs sanguins3006.20S
24.42.23.40Préparations opacifiantes pour radiographies et réactifs de diagnostic «in vivo»3006.30S
24.42.23.60Ciments et produits d'obturation dentaire; ciments de réfection osseuse3006.40S
24.42.23.70Préparations sous forme de gel pour médecine humaine ou vétérinaire utilisées comme lubrifiant pour le corps lors d'opérations chirurgicales ou d'examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les insruments médicaux3006.70S
24.42.24.10Pansements adhésifs et autres articles analogues, imprégnés ou c.v.d.3005.10S
24.42.24.30Pansements imprégnés ou c.v.d. non adhésifs3005.90S
24.42.24.50Catgut, ligatures hémostatiques résorbables stériles pour la médecine3006.10S
24.42.24.70Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence3006.50S
NACE 24.51: Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
24.51.10.50Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses1520kgT
24.51.10.70Autres glycérines (glycérine synthétique incl.)2905.45kgT
24.51.20.20Agents de surface anioniques, même c.v.d.3402.11kgT
24.51.20.30Agents de surface cationiques, même c.v.d.3402.12kgT
24.51.20.50Agents de surface non-ioniques, même c.v.d.3402.13kgT
24.51.20.90Autres agents de surface organiques, même c.v.d.3402.19kgT
24.51.31.20Savons, produits et préparations de toilette, en barres, pains, morceaux… (ceux à usages médicaux incl.)3401.11kgS
24.51.31.50Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs autres que de toilette, en barres, pains, morceaux...3401.19kgS
24.51.31.73Savons sous formes de flocons, paillettes, granulés, poudres3401.20.10kgS
24.51.31.79Autres savons sous d'autres formes3401.20.90kgS
24.51.31.83Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau; même contenant du savon, p.r.s.3401.30kgS
24.51.32.40Préparations tensio-actives, même contenant du savon, p.r.s. (sauf à usage de savon)3402.20.20kgS
24.51.32.50Préparations pour lessives et nettoyage, c.v.d.3402.20.90kgS
24.51.32.60Préparations tensio-actives, n.c.v.d.3402.90.10kgS
24.51.32.70Préparations pour lessives et nettoyage, n.c.v.d.3402.90.90kgS
24.51.41.00Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux3307.4S
24.51.42.70Cires artificielles et préparées de polyéthylène-glycols3404.20kgS
24.51.42.80Cires artificielles et préparées, autres que de polyéthylène-glycols (cires à cacheter incl.)3404.90kgS
24.51.43.30Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir3405.10kgS
24.51.43.50Encaustiques et similaires pour meubles en bois, parquets et boiseries3405.20kgS
24.51.43.70Brillants et préparations similaires pour carrosseries (autres que les brillants pour métaux)3405.30kgS
24.51.43.83Brillants pour métaux3405.90.10kgS
24.51.43.89Autres cirages, crèmes et préparations similaires, n.c.a.3405.90.90kgS
24.51.44.00Pâtes, poudres et autres préparations à récurer3405.40kgS
NACE 24.52: Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
24.52.11.50Parfums3303.00.10l
@
S
24.52.11.70Eaux de toilette3303.00.90l
@
S
24.52.12.50Produits de maquillage pour les lèvres3304.10S
24.52.12.70Produits de maquillage pour les yeux3304.20S
24.52.13.00Préparations pour manucures ou pédicures3304.30S
24.52.14.00Poudres (poudres compactes incl.)3304.91S
24.52.15.00Autres produits de beauté3304.99S
24.52.16.30Shampooings3305.10S
24.52.16.50Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents3305.20S
24.52.16.70Laques pour cheveux3305.30S
24.52.17.00Préparations capillaires, autres que shampoings, laques, produits pour permanentes...3305.90S
24.52.18.50Dentifrices3306.10p/st
@
S
24.52.18.90Autres préparations pour l'hygiène buccale, dentaire ou pour dentiers (fil dentaire incl.)3306 [.20 + .90 ]S
24.52.19.30Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage3307.10S
24.52.19.50Désodorisants corporels et antisudoraux3307.20S
24.52.19.70Sels parfumés et autres préparations pour le bain3307.30S
24.52.19.90Autres produits de parfumerie, toilette, dépilation...3307.90S
NACE 24.61: Fabrication de produits explosifs
24.61.11.30Poudres propulsives3601kgS
24.61.11.50Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives3602kgS
24.61.12.50Mèches de sûreté; cordeaux détonants3603.00.10km
@
S
24.61.12.70Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques3603.00.90p/st
@
S
24.61.13.00Articles pour feux d'artifices3604.10kgS
24.61.14.00Autres articles de pyrotechnie; fusées de signalisation ou paragrêles3604.90kgS
NACE 24.62: Fabrication de colles et gélatines
24.62.10.13Colles de caséine3501.90.10kgS
24.62.10.15Caséinates et autres dérivés des caséines3501.90.90kgS
24.62.10.20Albuminates et autres dérivés des albumines (ovalbumine excl.)3502 [.20 + .90 ]kgS
24.62.10.30Gélatines et leurs dérivés (colles de caséine excl.)3503.00.10kgS
24.62.10.50Colles d'os et autres colles d'origine animale (ichtyocolles incl.)3503.00.80kgS
24.62.10.60Colles à base d'amidon, fécules, dextrines ou autres amidons ou fécules modifiés3505.20kgS
24.62.10.95Colles et autres adhésifs préparés, n.c.a.3506kgS
NACE 24.63: Fabrication d'huiles essentielles
24.63.10.20Huiles essentielles3301 [.1 + .2 ]kgS
24.63.10.30Résinoïdes3301.30kgS
24.63.10.50Eaux distillées aromatiques et autres produits du SH 3301 , n.c.a.3301.90kgS
24.63.10.75Mélanges de substances odoriférantes, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons3302.10kgS
24.63.10.79Mélanges de substances odoriférantes, autres que pour industries alimentaires ou des boissons3302.90kgS
NACE 24.64: Fabrication de produits chimiques pour la photographie
24.64.11.30Plaques et films plans photographiques, sensibilisés, non impressionnés3701m 2
@
S
24.64.11.50Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées3702m 2
@
S
24.64.11.70Papiers, cartons, textiles photographiques, sensibilisés, non impressionnés3703m 2
@
S
24.64.12.00Préparations chimiques pour usages photographiques3707kgS
NACE 24.65: Fabrication de supports de données
24.65.10.00Supports préparés pour l'enregistrement du son, non enregistrés8523 [.21 + .29.15 + .40.1 + .51.10 + .59.10 + .80.10 ]kgS
NACE 24.66: Fabrication de produits chimiques à usage industriel
24.66.10.00Graisses, huiles animales, végétales, et leurs mélanges non alimentaires, modifiées chimiquement1518kgS
24.66.20.00Encres autres que d'imprimeries3215.90kgS
24.66.31.55Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières3403.11kgS
24.66.31.57Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids, ou de minéraux bitumineux pour autres usages3403.19kgS
24.66.31.75Autres préparations sans pétrole pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières3403.91kgS
24.66.31.79Préparations lubrifiantes sans pétrole pour autres usages3403.99kgS
24.66.32.55Préparations antidétonantes à base de composés du plomb3811.11kgS
24.66.32.59Préparations antidétonantes autres qu'à base de composés de plomb3811.19kgS
24.66.32.70Additifs pour huiles lubrifiantes3811.2kgS
24.66.32.90Autres préparations chimiques du SH 38113811.90kgS
24.66.33.30Liquides pour freins et transmissions hydrauliques sans huiles de pétrole ou en contenant < 70 % en poids3819kgS
24.66.33.50Préparations anti-gel et liquides préparés pour le dégivrage3820kgS
24.66.41.00Peptones et dérivés; autres matières protéiques n.c.a.; poudre de peau3504kgS
24.66.42.10Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire (papiers imprégnés ou enduits de réactifs de diagnostic ou de laboratoire incl.)3822kgS
24.66.42.30Pâtes à modeler même pour l'amusement des enfants et autres compositions pour l'art dentaire3407kgS
24.66.42.50Compositions et charges pour extincteurs; grenades et bombes extinctrices3813kgS
24.66.42.70Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes3821kgS
24.66.43.50Silicium dopé pour utilisation en électronique3818.00.10kgS
24.66.43.70Autres éléments chimiques dopés pour utilisation en électronique3818.00.90kgS
24.66.44.00Charbons activés3802.10kgS
24.66.45.52Agents d'apprêt ou de finissage, etc, à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières < 55 %3809.10.10kgS
24.66.45.53Agents d'apprêt ou de finissage, etc, à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières ≥ 55 % < 70 %3809.10.30kgS
24.66.45.55Agents d'apprêt ou de finissage, etc, à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières ≥ 70 % < 83 %3809.10.50kgS
24.66.45.57Agents d'apprêt ou de finissage, etc, à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières ≥ 83 %3809.10.90kgS
24.66.45.70Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries textiles3809.91kgS
24.66.45.80Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries du papier3809.92kgS
24.66.45.90Agents d'apprêt ou de finissage pour l'industrie du cuir ou similaires3809.93kgS
24.66.46.20Préparations pour décapage, pour soudage, brasage des métaux, pour enrobage ou fourrage des électrodes ou baguettes de soudage3810kgS
24.66.46.30Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»3812.10kgS
24.66.46.40Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques3812.20kgS
24.66.46.50Antioxydants et stabilisateurs composites pour caoutchouc et plastiques3812.30kgS
24.66.46.60Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction, préparations catalytiques, n.c.a.3815kgS
24.66.46.70Alkylbenzènes en mélanges, alkylnaphthalénes en mélanges, autres que SH 2707 et 29023817kgS
24.66.47.20Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie3824.10kgS
24.66.47.30Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters3824.90.30kgS
24.66.47.40Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques3824.30kgS
24.66.47.50Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons3824.40kgS
24.66.47.70Sorbitol autre que celui du SH 2905.443824.60kgS
24.66.48.13Sulfonates de pétrole… (voir description NC)3824.90.10kgS
24.66.48.15Échangeurs d'ions3824.90.15kgS
24.66.48.17Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques3824.90.20kgS
24.66.48.23Pyrolignites; tartrate de calcium brut et citrate de calcium brut3824.90.25kgS
24.66.48.25Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz3825.90.10kgS
24.66.48.27Préparation antirouille contenant des amines comme éléments actifs3824.90.35kgS
24.66.48.30Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires3824.90.40kgS
24.66.48.40Préparations désincrustantes et similaires3824.90.45kgS
24.66.48.53Préparations pour la galvanoplastie3824.90.50kgS
24.66.48.57Mélanges de mono-, di- et triesters d'acides gras de la glycérine3824.90.55kgS
24.66.48.63Produits et préparations utilisés à des fins pharmaco-chirurgicales3824.90 (.61 + .62 + .64 )kgS
24.66.48.65Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que les liants pour moules et noyaux)3824.90.65kgS
24.66.48.67Prépararations ignifuges, hydrofuges et autres utilisées pour la protection des constructions3824.90.70kgS
24.66.48.71Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane3824.7kgS
24.66.48.75Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)3824.8kgS
24.66.48.98Bio-carburants combustibles (substitut diesel ou éthanol pour transport), autres produits chimiques n.c.a.3824.90 (.75 + .8 + .98 )kgS
NACE 24.70: Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
24.70.11.95Câbles et fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5501.40 + 5503.40kgT
24.70.11.97Autres câbles et fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5501 [.10 + .20 + .30 + .90 ] + 5503 [.1 + .20 + .30 + .90 ]kgT
24.70.12.40Fils de filaments synthétiques à haute tenacité5402 [.1 + .20 ]kgS
24.70.13.13Fils texturés de nylon ou d'autres polyamides, n.c.v.d.5402 [.31 + .32 ]kgS
24.70.13.15Fils texturés de polyester, n.c.v.d.5402.33kgS
24.70.13.23Fils texturés, de polypropylène, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)5402.34kgS
24.70.13.25Autres fils synthétiques texturés, n.c.v.d.5402.39kgS
24.70.13.30Fils de filaments non texturés, de nylon ou autres polyamides et de polyesters, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)5402 [.45 + .51 ]kgS
24.70.13.50Fils simples, de polyester, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils texturés, retors ou câblés)5402 [.46 + .47 + .52 ]kgS
24.70.13.70Fils de filaments non texturés, de polypropylène, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)5402 [.48 + .59.10 ]kgS
24.70.13.90Autres fils de filaments synthétiques non texturés, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)5402 [.44 + .49 + .59.90 ]kgS
24.70.14.00Monofilaments synthétiques ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente ≤ 5 mm5404kgS
24.70.21.00Câbles de filaments artificiels et fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5502 + 5504kgS
24.70.22.00Fils de filaments à haute ténacité en rayonne viscose, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)5403.10kgS
24.70.23.90Fils de filaments artificiels, < 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)5403.3kgS
24.70.24.00Monofilaments artificiels ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires en matières textiles artificielles dont la largeur apparente ≤ 5 mm5405kgS
24.70.30.50Déchets de fibres synthétiques (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)5505.10kgS
24.70.30.70Déchets de fibres artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)5505.20kgS
NACE 25.11: Fabrication de pneumatiques
25.11.11.00Pneumatiques neufs pour voitures de tourisme (break et voitures de course incl.)4011.10p/stS
25.11.12.35Pneumatiques neufs, en caoutchouc pour motocycles et scooters, avec jantes de diamètre > 33 cm4011.40.80p/stS
25.11.12.37Pneumatiques neufs, en caoutchouc pour motocycles et scooters, avec jantes de diamètre ≤ 33 cm4011.40.20p/stS
25.11.12.60Pneumatiques neufs utilisés pour bicyclettes4011.50p/stS
25.11.13.55Pneumatiques neufs, légers, ayant un indice de charge ≤ 1214011.20.10p/stS
25.11.13.57Pneumatiques neufs, lourds, ayant un indice de charge > 1214011.20.90p/stS
25.11.13.70Pneumatiques neufs, pour avions4011.30p/stS
25.11.14.04Pneus neufs pour roues motrices et directrices agraires (matériel agricole et engins para-agricoles et forestiers)4011 [.61 + .92 ]p/stS
25.11.14.06Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle4011 [.62 + .63 + .93 + .94 ]p/stS
25.11.14.08Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, chevrons ou similaires (sauf pour véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle)4011.69p/stS
25.11.14.10Pneumatiques neufs, en caoutchouc (sauf à crampons, chevrons, etc.; pour voitures de tourisme, motocycles, bicyclettes, autobus, camions, avions; véhicules et engins agricoles et forestiers; de génie civil et de manutention industrielle)4011.99p/stS
25.11.15.30Bandages pleins ou creux (mi-pleins)4012.90 (.20 + .30 )p/st
@
S
25.11.15.50Flaps4012.90.90p/st
@
S
25.11.15.73Chambres à air des types utilisés pour voitures, autobus ou camions4013.10p/stS
25.11.15.75Chambres à air des types utilisés pour bicyclettes avec ou sans moteur auxiliaire et cyclomoteurs4013.20p/stS
25.11.15.78Chambres à air pour d'autres usages4013.90p/stS
25.11.16.00Profilés en caoutchouc non vulcanisé, pour le rechapage4006.10kgS
NACE 25.12: Rechapage de pneumatiques
25.12.10.30Pneumatiques rechapés destinés à des voitures de tourisme4012.11p/stS
25.12.10.50Pneumatiques rechapés destinés à des camions ou autobus4012.12p/stS
25.12.10.90Pneumatiques rechapés destinés à des avions ou à d'autres usages4012 [.13 + .19 ]p/stS
NACE 25.13: Fabrication d'autres articles en caoutchouc
25.13.10.00Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes4003kgT
25.13.20.13Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice4005.10kgS
25.13.20.15Solutions; dispersions autres que celles du SH 4005.104005.20kgS
25.13.20.19Caoutchouc mélangé non vulcanisé autres que SH 4005.10 et 4005.204005.9kgS
25.13.20.30Formes et articles en caoutchouc non vulcanisé autres que les profilés pour le rechapage4006.90kgS
25.13.20.50Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé non durci4007kgS
25.13.20.70Plaques, feuilles, bandes en caoutchouc vulcanisé non durci4008 [.11 + .21.90 ]kgS
25.13.20.83Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci4008.19kgS
25.13.20.85Plaques, feuilles, bandes pour revêtement de sol et tapis de pied en caoutchouc non alvéolaire non durci4008.21.10kgS
25.13.20.87Profilés et baguettes en caoutchouc non alvéolaire non durci4008.29kgS
25.13.30.30Tubes nus en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcé d'autres matières et sans accessoires4009.11kgS
25.13.30.55Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de métal sans accessoires4009.21kgS
25.13.30.57Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de textiles sans accessoires4009.31kgS
25.13.30.59Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires4009.41kgS
25.13.30.70Tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires4009 [.12 + .22 + .32 + .42 ]kgS
25.13.40.30Courroies de transmission de section trapézoïdale (striées ou non), en caoutchouc vulcanisé4010 [.31 + .32 + .33 + .34 ]kgS
25.13.40.50Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé4010.1kgS
25.13.40.75Courroies synchrones de transmission, en caoutchouc vulcanisé4010 [.35 + .36 ]kgS
25.13.40.79Autres courroies en caoutchouc vulcanisé4010.39kgS
25.13.50.50Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, ≤ 20 cm de large5906.10kgS
25.13.50.70Tissus caoutchoutés (imprégnés, enduits, recouverts ou obtenus autrement)5906.9kgS
25.13.60.30Gants en caoutchouc vulcanisé non durci pour chirurgie4015.11paS
25.13.60.55Gants de ménage en caoutchouc vulcanisé non durci4015.19.10paS
25.13.60.59Gants autres que pour le ménage et la chirurgie, en caoutchouc vulcanisé non durci4015.19.90paS
25.13.60.70Vêtements et accessoires du vêtement autres que gants, en caoutchouc vulcanisé non durci pour tous usages4015.90kgS
25.13.71.50Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci4014.10p/st
@
S
25.13.71.70Tétines, téterelles et articles similaires pour bébés en caoutchouc vulcanisé non durci4014.90.10kgS
25.13.71.90Autres articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé non durci4014.90.90kgS
25.13.72.00Revêtements de sols et tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire4016.91kgS
25.13.73.10Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé alvéolaire non durci4016.10kgS
25.13.73.21Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire4016.92kgS
25.13.73.23Joints en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire4016.93kgS
25.13.73.25Défenses même gonflables pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire4016.94kgS
25.13.73.27Autres articles gonflables en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire4016.95kgS
25.13.73.43Manchons de dilatation de canalisation ou caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire4016.99.20kgS
25.13.73.45Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour véhicules du SH 8701 à 87054016.99.52kgS
25.13.73.47Pièces en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire, moulées pour véhicules du SH 8701 à 87054016.99.58kgS
25.13.73.49Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour autres usages4016.99.91kgS
25.13.73.60Autres articles en caoutchouc vulcanisé4016.99.99kgS
25.13.73.79Caoutchouc durci et ouvrages en caoutchouc durci4017kgS
NACE 25.21: Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
25.21.10.50Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères de l'éthylène3916.10kgS
25.21.10.70Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères du chlorure de vinyle3916.20kgS
25.21.10.90Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés, en autres matières plastiques3916.90kgS
25.21.21.30Boyaux artificiels en protéine durcie ou matières plastiques cellulosiques3917.10kgS
25.21.21.53Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène3917.21kgS
25.21.21.55Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène3917.22kgS
25.21.21.57Tubes et tuyaux rigides en polymère du chlorure de vinyle3917.23kgS
25.21.21.70Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques3917.29kgS
25.21.22.20Tubes et tuyaux souples en plastique supportant une pression ≥ 27,6 MPa3917.31kgS
25.21.22.35Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, sans accessoires3917.32kgS
25.21.22.37Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, avec accessoires3917.33kgS
25.21.22.50Autres tubes et tuyaux en matières plastiques3917.39kgS
25.21.22.70Accessoires en matières plastiques pour tubes et tuyaux3917.40kgS
25.21.30.10Plaques, feuilles, bandes... non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur ≤ 0,125 mm3920.10 (.2 + .40 )kgS
25.21.30.17Plaques, feuilles, bandes... non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur > 0,125 mm3920.10.8kgS
25.21.30.21Plaques, feuilles, bandes... en polymère du propylène à orientation biaxiale, épaisseur ≤ 0,10 mm3920.20.21kgS
25.21.30.23Plaques..., feuilles, bandes en polymère de propylène, épaisseur ≤ 0,10 mm, autres3920.20.29kgS
25.21.30.25Bandes décoratives d'emballage en polymère de propylène, largeur > 5 mm mais ≤ 20 mm, épaisseur > 0,10 mm3920.20.71kgS
25.21.30.27Bandes d'emballage en polymères de propylène, de largeur > 5 mm mais ≤ 20 mm, autres que décoratives, d'une épaisseur > 0,10 mm3920.20.79kgS
25.21.30.29Bandes, épaisseur > 0,10 mm autres que pour l'emballage3920.20.90kgS
25.21.30.30Plaques, feuilles, bandes... en polymères du styrène3920.30kgS
25.21.30.35Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1 mm3920.43.10kgS
25.21.30.36Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm3920.43.90kgS
25.21.30.37Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1 mm3920.49.10kgS
25.21.30.38Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm3920.49.90kgS
25.21.30.53Plaques, feuilles, bandes en polymétacrylate de méthyle3920.51kgS
25.21.30.59Plaques, feuilles, bandes en autres polymères acryliques3920.59kgS
25.21.30.61Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polycarbonates3920.61kgS
25.21.30.63Plaques, feuilles, bandes en polyesters non saturés3920.63kgS
25.21.30.65Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm3920.62.1kgS
25.21.30.67Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur excédant 0,35 mm3920.62.90kgS
25.21.30.69Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en autres polyesters3920.69kgS
25.21.30.70Feuilles, pellicules, bandes ou lames en cellulose régénérée, d'une épaisseur < 0,75 mm3920.71.10kgS
25.21.30.73Plaques..., en cellulose régénérée, autres3920.71.90kgS
25.21.30.74Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en fibres vulcanisées3920.79.10kgS
25.21.30.76Pellicules en rouleaux ou en bandes pour le cinéma ou la photo en acétate de cellulose3920.73.10kgS
25.21.30.77Plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames en acétate de cellulose3920.73 (.50 + .90 )kgS
25.21.30.79Plaques, feuilles, bandes en autres dérivés de la cellulose3920.79.90kgS
25.21.30.81Plaques, feuilles, bandes en butyral de polyvinyle3920.91kgS
25.21.30.82Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polyamides3920.92kgS
25.21.30.83Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en résines aminiques3920.93kgS
25.21.30.84Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en résines phénoliques3920.94kgS
25.21.30.86Plaques..., en produits de polymérisation, de réorganisation ou de condensation3920.99.2kgS
25.21.30.87Plaques..., en produits de polymérisation d'addition3920.99.5kgS
25.21.30.90Plaques..., en autres matières plastiques, autres3920.99.90kgS
25.21.41.20Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en polymères du styrène3921.11kgS
25.21.41.30Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en polymères du chlorure de vinyle3921.12kgS
25.21.41.50Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en polyuréthanes3921.13kgS
25.21.41.70Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en cellulose régénérée3921.14kgS
25.21.41.80Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en résines époxydes et autres matières plastiques3921.19kgS
25.21.42.30Plaques, feuilles, pellicules, bandes..., non alvéolaires, en polyesters3921.90.1kgS
25.21.42.50Plaques, feuilles, bandes..., non alvéolaires en résines phénoliques3921.90.30kgS
25.21.42.75Plaques..., en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative3921.90.41kgS
25.21.42.79Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produit de polymérisation3921.90 (.43 + .49 + .55 + .60 )kgS
25.21.42.80Autres plaques..., non alvéolaires, en matières plastiques autres que de polymérisation3921.90.90kgS
NACE 25.22: Fabrication d'emballages en matières plastiques
25.22.11.00Sacs, sachets, pochettes, cornets en polymères de l'éthylène3923.21kgS
25.22.12.00Sacs, sachets, pochettes, cornets en autres matières plastiques (éthylène excl.)3923.29kgS
25.22.13.00Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques3923.10kgS
25.22.14.50Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance ≤ 2 l3923.30.10p/stS
25.22.14.70Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance > 2 l3923.30.90p/stS
25.22.15.21Bobines et supports similaires pour enroulement de films et pellicules photo/cinéma ou de bandes magnétiques des SH 8523 et 8524 en matières plastiques3923.40.10kgS
25.22.15.23Bobines, busettes, canettes et supports similaires en matières plastiques autres que pour enroulement de films, pellicules (photo/cinéma), ou bandes magnétiques3923.40.90kgS
25.22.15.25Capsules de bouchage et de surbouchage en matières plastiques3923.50.10kgS
25.22.15.27Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques3923.50.90kgS
25.22.15.28Filets extrudés sous forme tubulaire en matières plastiques3923.90.10kgS
25.22.15.40Autres articles, en matières plastiques, pour le transport ou l'emballage3923.90.90p/st
@
S
NACE 25.23: Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
25.23.11.55Revêtement de sol, murs..., consistant en un support imprégné, enduit… de polychlorure de vinyle3918.10.10m 2S
25.23.11.59Revêtements de sols, de murs, de plafonds en polymère de chlorure de vinyle autres que supports imprégnés, enduits de P.V.C.3918.10.90m 2S
25.23.11.90Revêtement de sols, murs, plafonds en matières plastiques autres qu'en polymère de chlorure de vinyle3918.90m 2S
25.23.12.50Baignoires, douches et lavabos, en matière plastique3922.10p/st
@
S
25.23.12.70Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques3922.20p/st
@
S
25.23.12.90Autres articles à usage sanitaire ou hygiénique, en matières plastiques3922.90p/st
@
S
25.23.13.00Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients > 300 l, en matières plastiques, pour l'équipement de la construction3925.10kgS
25.23.14.50Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en matières plastiques3925.20p/stS
25.23.14.70Volets, stores et similaires et leurs parties en matières plastiques3925.30kgS
25.23.15.50Accessoires et garnitures en matières plastiques destinés à être fixés à demeure pour le bâtiment3925.90.10kgS
25.23.15.90Autres articles en matières plastiques pour la construction3925.90 (.20 + .80 )kgS
25.23.20.00
z
Constructions préfabriquées, en matières plastiques9406.00.80aS
NACE 25.24: Fabrication d'autres articles en matières plastiques
25.24.10.00Vêtements et accessoires du vêtement (gants incl.) en matières plastiques3926.20kgS
25.24.21.30Bandes avec enduit en caoutchouc, naturel/synthétique, non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm3919.10.1kgS
25.24.21.55Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules auto-adhésives en polyesters, autres que bandes du 3919.10.10 , largeur ≤ 20 cm3919.10.31kgS
25.24.21.59Plaques, feuilles... autoadhésifs en rouleaux ≤ 20 cm en produits de réorganisation ou de condensation autres qu'en polyesters3919.10.38kgS
25.24.21.75Plaques, feuilles... autoadhésifs en polymères du chlorure de vinyle, en rouleaux, largeur ≤ 20 cm3919.10.61kgS
25.24.21.79Plaques, feuilles... autoadhésifs en produits de polymérisation d'addition, autres que polymères de chlorure de vinyle, en rouleaux, largeur ≤ 20 cm3919.10.69kgS
25.24.21.90Plaques, feuilles... autoadhésifs en autres matières plastiques, en rouleaux, largeur ≤ 20 cm3919.10.90kgS
25.24.22.30Plaques..., ouvrées autrement qu'en surface/découpées, autres que carrées/rectangulaires3919.90.10kgS
25.24.22.55Plaques, feuilles... autoadhésifs, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm en polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques ou autres polyesters3919.90.31kgS
25.24.22.59Plaques en autres produits que polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques ou autres polyesters3919.90.38kgS
25.24.22.70Plaques, feuilles... autoadhésifs, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm, en produits de polymérisation d'addition3919.90 (.61 + .69 )kgS
25.24.22.90Plaques, feuilles... autoadhésifs, même en rouleaux > 20 cm en autres matières plastiques3919.90.90kgS
25.24.23.20Vaisselle et articles de table et de cuisine en matières plastiques3924.10kgS
25.24.23.30Éponges en cellulose régénérée3924.90.11kgS
25.24.23.50Articles de ménage et de toilette en cellulose régénérée autres que les éponges3924.90.19kgS
25.24.23.70Autres articles de toilette et de ménage en autres matières plastiques3924.90.90kgS
25.24.24.00Parties des appareils d'éclairage... du SH 9405 en matières plastiques9405.92S
25.24.25.50Coiffures de sécurité en matières plastiques, en métal et en autres matières6506.10p/stS
25.24.25.90Chapeaux et coiffures en caoutchouc ou en matière plastique autres que de sécurité6506.91p/stS
25.24.26.00Pièces isolantes en matières plastiques8547.20kgS
25.24.27.00Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques3926.10kgS
25.24.28.20Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques3926.30kgS
25.24.28.30Statuettes et autres objets d'ornementation en matières plastiques3926.40kgS
25.24.28.40Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts en matières plastiques3926.90.50kgS
25.24.28.50Autres ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques3926.90.92kgS
25.24.28.70Autres ouvrages en plastique et en autres matières des SH 3901 à 39143006.91 + 3926.90.97S
25.24.90.10Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et engins mécaniques du SH 84SS1
25.24.90.25Pièces en matières plastiques pour appareils du SH 8509 et 8516SS1
25.24.90.27Pièces en matières plastiques pour appareils du SH 8519 à 8521SS1
25.24.90.30Pièces en matières plastiques pour appareils du SH 8525 à 8528SS1
25.24.90.40Pièces en matières plastiques pour appareils du SH 8535 à 8537 , et 8542SS1
25.24.90.50Pièces en matières plastiques pour véhicules et matériel pour voies ferréesSS1
25.24.90.60Parties et accessoires en matières plastiques pour véhicules routiers du SH 87SS1
25.24.90.80Parties en matières plastiques pour véhicules aériens du SH 88SS1
25.24.90.93Pièces en matières plastiques pour autres machines, appareil et matériel électrique du SH 85SS1
25.24.90.97Parties en matières plastiques pour instruments et appareils du SH 90SS1
NACE 26.11: Fabrication de verre plat
26.11.11.13Plaques et feuilles, non armées, en verre d'optique «coulé», colorées, opacifiées (y compris à couche antiréfléchissante)7003 [.12.10 + .19.10 ]m 2S
26.11.11.15Plaques et feuilles, non armées, en verre autre qu'optique dit «coulé» (y compris à couche antiréfléchissante)7003 [.12.9 + .19.90 ]m 2S
26.11.11.30Plaques et feuilles armées de verre coulé7003.20m 2S
26.11.11.50Profilés de verre coulé7003.30kgS
26.11.11.75Verre étiré ou soufflé en feuilles, en verre d'optique7004 [.20.10 + .90.10 ]m 2S
26.11.11.79Verre étiré ou soufflé, en feuilles, autre que verre d'optique: verre antique, d'horticulture…7004 [.20.9 + .90 (.70 + .9 )]m 2S
26.11.12.12Glace non armée, à couche antiréfléchissante7005.10.05m 2S
26.11.12.14Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, autre que d'horticulture d'une épaisseur ≤ 3,5 mm7005.10.25m 2S
26.11.12.17Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d'épaisseur > 3,5 mm7005.10 (.30 + .80 )m 2S
26.11.12.30Glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante7005.21m 2S
26.11.12.80Autres glaces que celles des SH 7005.10 et 7005.217005 [.29 + .30 ]m 2S
NACE 26.12: Façonnage et transformation du verre plat
26.12.11.50Verre d'optique des SH 7003 , 7004 et 7005 , travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières7006.00.10kgS
26.12.11.90Autres verres des SH 7003 , 7004 et 7005 , travaillés, mais non encadrés, ni associés à d'autres matières7006.00.90kgS
26.12.12.15Verres de sécurité trempés de formats pour véhicules automobiles et tracteurs7007.11.10m 2
@
S
26.12.12.19Verres de sécurité trempés de formats pour autres véhicules, bateaux, avions...7007.11.90m 2
@
S
26.12.12.30Verres de sécurité trempés autres que pour véhicules7007.19m 2S
26.12.12.53Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées pour véhicules autres qu'automobiles, tracteurs7007.21.80kgS
26.12.12.55Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées pour véhicules automobiles, tracteurs7007.21.20kgS
26.12.12.70Autres verres de sécurité formés de feuilles contrecollées autres que pour véhicules7007.29m 2S
26.12.13.30Vitrages isolants à parois multiples7008m 2S
26.12.13.50Miroirs rétroviseurs pour véhicules7009.10p/stS
26.12.13.90Miroirs en verre, encadrés ou non, autres que les miroirs rétroviseurs pour véhicules7009.9kgS
NACE 26.13: Fabrication de verre creux
26.13.11.10Bocaux à stériliser en verre; bouchons, couvercles et autres dipositifs de fermeture en verre7010 [.20 + .90.10 ]kgS
26.13.11.16Récipients obtenus à partir d'un tube de verre (sauf bocaux à stériliser)7010.90.21p/stS
26.13.11.22Récipients en verre d'une contenance nominale ≥ 2,5 litres (sauf bocaux à stériliser)7010.90.31p/stS
26.13.11.28Bouteilles et flacons en verre non coloré d'une contenance nominale < 2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons7010.90.4p/stS
26.13.11.34Bouteilles et flacons en verre coloré d'une contenance nominale < 2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons7010.90.5p/stS
26.13.11.40Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits alimentaires et boissons autres que bouteilles et flacons d'une contenance nominale < 2,5 litres7010.90.6p/stS
26.13.11.46Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits pharmaceutiques d'une contenance nominale < 2,5 litres7010.90.7p/stS
26.13.11.52Récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance nominale < 2,5 litres (sauf pour produits alimentaires et boissons; pour produits pharmaceutiques; récipients obtenus à partir d'un tube de verre)7010.90.9p/stS
26.13.12.20Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli à la main (à l'exclusion des articles en vitrocérame)7013 [.22.10 + .33.1 ]p/stS
26.13.12.40Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli mécaniquement (à l'exclusion des articles en vitrocérame)7013 [.22.90 + .33.9 ]p/stS
26.13.12.60Verres à boire, en verre trempé (à l'exclusion des verres à pied et des articles en vitrocérame ou en cristal au plomb)7013.37.10p/stS
26.13.12.80Autres verres à boire7013 [.28 + .37 (.5 + .9 )]p/stS
26.13.13.10Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire, pour la table, la cuisine, la toilette..., cueilli à la main7013 [.41.10 + .91.10 ]p/stS
26.13.13.30Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire pour la table, la cuisine, la toilette..., cueilli mécaniquement7013 [.41.90 + .91.90 ]p/stS
26.13.13.50Objets de table autres que les verres à boire, en verre à faible dilatation linéaire, autre qu'en vitrocéramique7013.42p/stS
26.13.13.60Objets en vitrocéramique pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements...7013.10p/stS
26.13.13.90Objets en verre autres que les verres à boire pour le service de la table, la cuisine, la toilette7013 [.49 + .99 ]p/stS
26.13.14.00Ampoules en verre pour bouteilles et récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide7020.00 (.07 + .08 )p/st
@
S
NACE 26.14: Fabrication de fibres de verre
26.14.11.10Fils coupés en fibres de verre d'une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm7019.11kgS
26.14.11.30Stratifils (rovings) en fibres de verre7019.12kgS
26.14.11.50Mèches et fils en filaments de fibres de verre7019.19.10kgS
26.14.11.70Mèches et fils en fibres de verre discontinues7019.19.90kgS
26.14.12.10Mâts en fibres de verre non tissés7019.31kgS
26.14.12.30Voiles en fibres de verre non tissés7019.32kgS
26.14.12.50Nappes, matelas, panneaux et similaires non tissés, en fibres de verre7019.39kgS
26.14.12.93Articles en fibres de verre non textiles, même en vrac ou en flocons7019.90 (.10 + .99 )kgS
26.14.12.95Bourrelets, coquilles pour isolation des tuyauteries, en fibres ou laine de verre7019.90.30kgS
26.14.12.99Articles en fibres de verre textiles (tissus et rubans du SH 7019.40 et 7019.50 excl.)7019.90.91kgS
NACE 26.15: Fabrication et façonnage d'autres articles en verre
26.15.11.10Calcin, autres déchets et débris de verre, verre en masse7001kgS
26.15.11.30Verre en billes, barres, ou baguettes, non travaillé7002 [.10 + .20 ]kgS
26.15.11.50Verre en tubes, non travaillé7002.3kgS
26.15.12.00Pavés, dalles, briques, tuiles, carreaux… verres assemblés en vitraux, blocs, panneaux, plaques, coquilles en verre «multicellulaire» ou «mousse»7016.90kgS
26.15.21.00Ampoules et enveloppes tubulaires... pour lampes électriques, tubes cathodiques, similaires7011kgS
26.15.22.00Verres d'horlogerie et de lunetterie médicale ou non, non travaillés optiquement7015kgS
26.15.23.30Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même gradué ou jaugé7017kgS
26.15.23.50Ampoules en verre, pour emballage7010.10p/stS
26.15.24.00Parties des appareils d'éclairage du SH 9405 , en verre9405.91S
26.15.25.00Isolateurs en verre pour l'électricité8546.10kgS
26.15.26.30Verres de signalisation et éléments d'optique en verre non travaillés optiquement7014kgS
26.15.26.50Cubes, dés et autres verreries même sur supports pour mosaïques ou décorations similaires7016.10kgS
26.15.26.70Perles de verre, imitations de perles fines ou pierres gemmes et verroterie... à l'exclusion des articles de bijouterie de fantaisie7018kgS
26.15.26.90Ouvrages en verre du SH 70 , n.c.a.7020.00 (.05 + .10 + .30 + .80 )S
NACE 26.21: Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
26.21.11.30Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine6911.10kgS
26.21.11.50Articles d'économie domestique, autres que pour le service de la table ou de la cuisine, articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine6911.90kgS
26.21.12.10Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: terre commune6912.00.10kgS
26.21.12.30Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: grès6912.00.30kgS
26.21.12.50Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: faïence ou poterie fine6912.00.50kgS
26.21.12.90Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: autres que terre commune, grès, faïence ou poterie fine6912.00.90kgS
26.21.13.30Statuettes et autres objets d'ornementation, en porcelaine6913.10S
26.21.13.50Statuettes et autres objets d'ornementation, en céramique autre que la porcelaine6913.90S
NACE 26.22: Fabrication d'appareils sanitaires en céramique
26.22.10.30Éviers, lavabos, baignoires... et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en porcelaine6910.10p/st
@
S
26.22.10.50Éviers, lavabos, baignoires... et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en céramique autres que la porcelaine6910.90p/st
@
S
NACE 26.23: Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique
26.23.10.33Isolateurs en céramique pour l'électricité, sans parties métalliques8546.20.10kgS
26.23.10.35Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, pour lignes aériennes de transport d'énergie8546.20.91kgS
26.23.10.39Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, autres que pour lignes de transport d'énergie8546.20.99kgS
26.23.10.53Pièces isolantes en céramique, contenant en poids ≥ 80 % d'oxydes métalliques8547.10.10kgS
26.23.10.55Pièces isolantes en céramique, contenant en poids < 80 % d'oxydes métalliques8547.10.90kgS
NACE 26.24: Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique
26.24.11.00Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou techniques6909.11kgS
26.24.12.00Appareils et articles pour usages chimiques ou techniques en céramique autre que de porcelaine6909 [.12 + .19 ]kgS
NACE 26.25: Fabrication d'autres produits céramiques
26.25.11.00Récipients d'économie rurale, de transport, d'emballage, en céramique6909.90kgS
26.25.12.30Autres ouvrages en porcelaine, n.c.a.6914.10kgS
26.25.12.55Autres ouvrages en céramique: terre commune, n.c.a.6914.90.10kgS
26.25.12.59Autres ouvrages en céramique: autres qu'en terre commune et en porcelaine, n.c.a.6914.90.90kgS
NACE 26.26: Fabrication de produits céramiques réfractaires
26.26.11.00Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues6901kgS
26.26.12.10Briques, céramiques de construction... > 50 % Mg, Ca, Cr ou mélange6902.10kgS
26.26.12.33Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids ≥ 93 % de silice mélangée ou non d'alumine6902.20.10kgS
26.26.12.35Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids > 7 %, < 45 %, d'alumine, mélangée à de la silice6902.20.91kgS
26.26.12.37Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, avec silice et alumine mélangées autrement que SH 6902.20.10 et 6902.20.916902.20.99kgS
26.26.12.90Briques et céramiques de construction réfractaires, autres que SH 6902.10 et 6902.206902.90kgS
26.26.13.00Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, à l'exclusion des produits du SH 38013816kgS
26.26.14.10Ouvrages, contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite6815.91kgS
26.26.14.30Articles techniques en céramiques réfractaires contenant en poids > 25 % de graphite ou d'autres formes de carbone même en mélanges6903 [.10 + .90.10 ]kgS
26.26.14.55Autres céramiques réfractaires, alumine < 45 %, silice ou mélange > 50 %6903.20.10kgS
26.26.14.59Articles techniques en céramiques réfractaires, contenant en poids > 50 % d'alumine ou de combinaison alumine/silice à ≥ 45 % d'alumine6903.20.90kgS
26.26.14.90Articles techniques en céramiques réfractaires de composition n.c.a. du SH 69036903.90.90kgS
NACE 26.30: Fabrication de carreaux en céramique
26.30.10.10Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, non vernissés ni émaillés, en céramique6907.10m 2S
26.30.10.20Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, vernissés ou émaillés, en céramique6908.10m 2S
26.30.10.30Carreaux doubles du type spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en céramique6907.90.10m 2S
26.30.10.53Carreaux... autres que spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en grès6907.90.91m 2S
26.30.10.55Carreaux... autres que spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en faïence ou en poterie fine6907.90.93m 2S
26.30.10.59Carreaux... autres que spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en autre céramique que le grès, faïence ou poterie fine6907.90.99m 2S
26.30.10.71Carreaux doubles du type spaltplatten, vernissés ou émaillés, en céramique6908.90 (.11 + .31 )m 2S
26.30.10.73Carreaux... en grès, autres que spaltplatten, dont la superficie > 90 cm 2 , vernissés ou émaillés6908.90.91m 2S
26.30.10.75Carreaux... en faïence, ou en poterie fine, autres que spaltplatten dont la superficie > 90 cm 2 , vernissés ou émaillés6908.90.93m 2S
26.30.10.79Carreaux... autres que spaltplatten et autres que ceux des SH 6908.90 , 91 et 93 , vernissés ou émaillés6908.90 (.21 + .29 + .51 + .99 )m 2S
NACE 26.40: Fabrication de tuiles et briques en terre cuite
26.40.11.10Briques de construction, en céramique: éléments pour maçonneries6904.10m 3
@
S
26.40.11.30Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique: éléments formés avec perforation horizontale, pour planchers6904.90kgS
26.40.12.50Tuiles en céramique: éléments formés pour la couverture de toits en pente et pose en discontinu6905.10p/stS
26.40.12.70Éléments de cheminée, conduits de fumée..., et autres produits pour le bâtiment, en céramique6905.90kgS
26.40.13.00Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique: éléments formés pour des tuyaux de drainage et accessoires6906kgS
NACE 26.51: Fabrication de ciment
26.51.11.00Ciments non pulvérisés dits clinkers2523.10kgS
26.51.12.10Ciments Portland blancs2523.21kgS
26.51.12.30Ciments Portland autres que blancs2523.29kgS
26.51.12.50Ciments alumineux ou fondus2523.30kgS
26.51.12.90Ciments hydrauliques autres que Portland et alumineux2523.90kgS
NACE 26.52: Fabrication de chaux
26.52.10.33Chaux vive (oxyde et hydroxyde de calcium du SH 2825 excl.)2522.10kgS
26.52.10.35Chaux éteinte (oxyde et hydroxyde de calcium du SH 2825 excl.)2522.20kgS
26.52.10.50Chaux hydraulique (oxyde et hydroxyde de calcium du SH 2825 excl.)2522.30kgS
NACE 26.53: Fabrication de plâtre
26.53.10.00Plâtres2520.20kgS
NACE 26.61: Fabrication d'éléments en béton pour la construction
26.61.11.30Blocs et briques pour la construction en ciment, béton, ou en pierres artificielles, même armés6810.11kgS
26.61.11.50Tuiles, dalles et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés6810.19kgS
26.61.12.00Éléments structurels préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés6810.91kgS
26.61.13.00
z
Tuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés y compris les accessoires6810.99akgS
26.61.20.00
z
Constructions préfabriquées, en ciment9406.00.80bS
NACE 26.62: Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
26.62.10.50Plaques ou planches de plâtre, revêtues ou renforcées de papier ou de carton6809.11m 2S
26.62.10.90Autres planches, plaques, carreaux en plâtre, ou à base de plâtre6809.19m 2S
NACE 26.63: Fabrication de béton prêt à l'emploi
26.63.10.00Béton non-réfractaire, prêt à la coulée3824.50.10kgS
NACE 26.64: Fabrication de mortiers et bétons secs
26.64.10.00Mortiers industriels3824.50.90kgS
NACE 26.65: Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
26.65.11.00Panneaux, planches..., en fibres végétales ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux6808m 2
@
S
26.65.12.20Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, contenant de l'amiante6811.40kgS
26.65.12.40Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante6811 [.81 + .82 ]m 2
@
S
26.65.12.60Tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante6811.83kgS
26.65.12.80Ouvrages en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante (à l'exclusion des plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires ainsi que des tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie)6811.89kgS
NACE 26.66: Fabrication d'autres ouvrages en béton ou en plâtre
26.66.11.00Ouvrages en plâtre ou compositions à base de plâtre autres que planches, plaques, carreaux...6809.90kgS
26.66.12.00
z
Ouvrages non structurels en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés6810.99bkgS
NACE 26.70: Taille, façonnage et finissage de pierres ornementales et de construction
26.70.11.00Marbres, travertin, albâtre, taillés ou sciés à surface plane ou unie, autres que les carreaux, cubes... du 6802.106802 [.21 + .91 ]kgS
26.70.12.10Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles autres que l'ardoise6801kgS
26.70.12.30Carreaux, cubes et articles similaires, en pierres naturelles, dont la surface peut s'inscrire dans un carré de côté < 7 cm (granulés, éclats et poudres incl.)6802.10kgS
26.70.12.60Granit, taillé ou scié, à surface plane ou unie6802 [.23 + .93 ]kgS
26.70.12.70Pierres autres que granit, taillées ou sciées, à surface plane ou unie6802 [.29 + .92 + .99 ]kgS
26.70.12.90Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)6803kgS
NACE 26.81: Fabrication de produits abrasifs
26.81.11.10Meules à moudre ou à défibrer6804.10kgS
26.81.11.20Meules et articles similaires autres qu'à moudre ou à défibrer en diamant naturel, ou synthétique, aggloméré6804.21kgS
26.81.11.30Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, avec renforcement6804.22.18kgS
26.81.11.40Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, sans renforcement6804.22.12kgS
26.81.11.50Meules en abrasifs artificiels avec agglomérants en céramiques ou en silicates6804.22.30kgS
26.81.11.60Autres meules et articles similaires en autres abrasifs agglomérés6804.22 (.50 + .90 )kgS
26.81.11.70Meules et articles similaires en pierres naturelles6804.23kgS
26.81.11.80Pierres à aiguiser ou à polir à la main6804.30kgS
26.81.12.30Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur tissus en matières textiles seulement6805.10m 2
@
S
26.81.12.50Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier ou carton seulement6805.20m 2
@
S
26.81.12.90Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur des supports autres qu'en textiles seulement ou en papier ou carton seulement6805.30m 2
@
S
NACE 26.82: Fabrication de produits minéraux non métalliques n.c.a.
26.82.11.50Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés (à l'exclusion des ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires ainsi que des garnitures de friction)6812kgS
26.82.11.90Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières6813kgS
26.82.12.53Membranes bitumeuses d'étanchéité (en rouleaux)6807.10.10m 2S
26.82.12.59Autres produits bitumeux (en rouleaux)6807.10.90m 2
@
S
26.82.12.90Produits bitumeux (en rouleaux excl.)6807.9kgS
26.82.13.00Mélanges bitumineux à base de granulats naturels ou artificiels et d'un liant bitumineux ou d'asphalte naturel2715kgS
26.82.14.00Graphite artificiel, colloïdal, semi-colloïdal, préparation à base de graphite ou d'autre carbone: pâte, blocs, plaquettes...3801kgS
26.82.15.00Corindon artificiel2818.10kgS
26.82.16.10Laines de laitier, de scories, de roches et similaires même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux6806.10kgS
26.82.16.20Vermiculite expansée, argiles expansées, et produits minéraux similaires expansés même mélangés entre eux6806.20kgS
26.82.16.30Ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores6806.90kgS
26.82.16.50Mica travaillé et ouvrages en mica y compris mica aggloméré ou reconstitué même sur supports6814kgS
26.82.16.70Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques6815.10kgS
26.82.16.80Ouvrages en tourbe6815.20kgS
26.82.16.90Autres ouvrages en pierres ou matières minérales, n.c.a. du SH 6815 , autres que ceux contenant de la magnésite, de la dolomie6815.99kgS
NACE 27.10: Sidérurgie
27.10.11.00Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux7201 + 7203kgS
27.10.12.50Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier7205kgS
27.10.13.10Scories et laitiers2618 + 2619kgS
27.10.13.20Ferrailles de fonte ou d'acier7204kgS
27.10.20.10Ferromanganèse7202.1kgS
27.10.20.20Ferrosilicium7202.2kgS
27.10.20.30Ferrosilicomanganèse7202.30kgS
27.10.20.40Ferrochrome7202.4kgS
27.10.20.50Ferromolybdène7202.70kgS
27.10.20.90Autres ferro-alliages7202 [.50 + .60 + .80 + .9 ]kgS
27.10.31.10Demi-produits rectangulaires, en aciers non-alliés7207 [.12 + .20.3 ]kgS
27.10.31.21
z
Lingots, autres formes primaires et demi-produits pour tubes sans soudure, en aciers non-alliés7206.10 + 7207 [.11 (.11 + .14 + .16 )a + .19.12a + .20 (.11 + .15 + .17 + .52 )]akgS
27.10.31.22
z
Autres lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, ébauches pour profilés inclus, en aciers non alliés7206.90 + 7207 [.11 (.11b + .14b + .16b + .90 ) + .19 (.12b + .19 + .80 ) + .20 (.11b + .15b + .17b + .19 + .52b + .59 + .80 ]kgS
27.10.32.10Demi-produits plats (brames), en aciers inoxydables7218.91kgS
27.10.32.21
z
Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudures, en aciers inoxydables7218 [.10 + .99 (.11 + .20 )]akgS
27.10.32.22
z
Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables7218 [.10b + .99 (.11b + .19 + .20b + .80 )]kgS
27.10.33.10Demi-produits rectangulaires, en aciers autres qu'inoxydables7224.90.14kgS
27.10.33.21
z
Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables7224 [.10 + .90 (.0 + .3 )]akgS
27.10.33.22
z
Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables7224 [.10b + .90 (.0b + .18 + .3b + .90 )]kgS
27.10.41.11
z
Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables7219.1akgS
27.10.41.12
z
Autres produits plats enroulés laminés à chaud d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables7219.1bkgS
27.10.41.21
z
Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables7220.1akgS
27.10.41.22
z
Autres produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables7220.1bkgS
27.10.41.30Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de larges bandes, en aciers inoxydables7219 [.22 + .23 + .24 ]kgS
27.10.41.40Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de trains réversibles et larges plats, en aciers inoxydables7219.21kgS
27.10.41.50Tôles laminées à froid et larges plats d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables7219 [.3 + .90 ]kgS
27.10.42.00Fil machine laminé à chaud, en aciers inoxydables7221kgS
27.10.43.10Barres laminées à chaud de section circulaire, en aciers inoxydables7222.11kgS
27.10.43.20Barres laminées à chaud autres que de section circulaire et profilés, en aciers inoxydables7222 [.19 + .40.10 ]kgS
27.10.43.30Barres forgées, en aciers inoxydables7222 30 (.51 + .91 )kgS
27.10.50.00Produits plats et longs laminés à chaud en aciers à coupe rapide7225.30.30 + 7225.40.15 + 7225.50.20 + 7226.20 + 7227.10 + 7228.10 (.20 + .50 )kgS
27.10.60.20Produits plats laminés à chaud (larges bandes) d'une largeur de 600 mm ou plus (excepté en aciers inoxydables ou à coupe rapide)7208 [.10 + .2 + .3 ] + 7225 [.19.10 + .30 (.10 + .90 )] + 7226.99 (.10 + .30 )kgS
27.10.60.30Produits plats laminés à chaud, enroulés (feuillards) d'une largeur inférieure à 600 mm (excepté en aciers inoxydables ou à coupe rapide)7211 [.14 + .19 ] + 7226 [.19.10 + .91 + .99.70 ]kgS
27.10.60.40Tôles obtenues par fendage de larges bandes à chaud d'une largeur de 600 mm ou plus (excepté en aciers inoxydables ou à coupe rapide)7208 [.40 + .53.90 + .54 ] + 7225.40.90kgS
27.10.60.50Tôles issues de trains réversibles (quarto), d'une largeur de 600 mm ou plus et larges plats (en aciers autres qu'inoxydables ou à coupe rapide)7208 [.51 + .52 + .53.10 + .90 ] + 7210.90.30 + 7211.13 + 7225 [.40 (.12 + .40 + .60 ) + .99 ]kgS
27.10.71.11
z
Tôles laminées à froid non revêtues, bandes, d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu'inoxydables7209 [.15 + 16.90a + .17.90a + .18.9a + .25 + .26.90a + .27.90a + .28.90a + .90a ] + 7225.50.80kgS
27.10.71.12
z
Tôles magnétiques et bandes simplement traitées à la surface d'une largeur de 600 mm ou plus7209 [.16.90 + .17.90 + .18.9 + .26.90 + .27.90 + .28.90 + .90 ]bkgS
27.10.71.20Tôles magnétiques à grains non orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus7209 [.16.10 + .17.10 + .18.10 + .26.10 + .27.10 + .28.10 ] + 7225.19.90kgS
27.10.71.30Tôles magnétiques à grains orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus7225.11kgS
27.10.72.10Fer blanc, autres tôles étamées et bandes, fer chromé dit ECCS inclus7210 [.1 + .50 + .70.10 + .90.40 ] + 7212.10.10kgS
27.10.72.20Tôles et bandes revêtues de métal par trempe à chaud d'une largeur de 600 mm ou plus7210 [.20 + .4 + .6 + .90.80 )] + 7225.92kgS
27.10.72.30Tôles et bandes revêtues de métal par électrolyse d'une largeur de 600 mm ou plus7210.30 + 7225.91kgS
27.10.72.40Tôles revêtues de matières organiques d'une largeur de 600 mm ou plus7210.70.80kgS
27.10.81.10Fil machine crénelé ou autrement déformé (en aciers non alliés)7213.10kgS
27.10.81.20Fil machine en aciers de décolletage7213.20kgS
27.10.81.30Fil machine pour ronds à béton (armatures pour béton/barres crénelées laminées à froid)7213.91.10kgS
27.10.81.40Fil machine pour pneumatiques7213.91.20kgS
27.10.81.90Autre fil machine (en aciers non alliés)7213 [.91 (.4 + .70 + .90 ) + .99 ]kgS
27.10.82.10Fil machine laminé à chaud (pour roulements)7227.90.50kgS
27.10.82.90Fil machine laminé à chaud (en aciers alliés autres qu'inoxydables, pour roulements ou à coupe rapide)7227 [.20 + .90 (.10 + .95 )]kgS
27.10.83.10Barres laminées à chaud pour armatures pour béton7214 [.20 + .99.10 ]kgS
27.10.83.20Barres laminées à chaud en aciers de décolletage7214.30kgS
27.10.83.30Barres laminées à chaud pour roulements7228.30.4kgS
27.10.83.40Barres laminées à chaud en aciers pour outillage7228 [.30.20 + .40.10 ]kgS
27.10.83.50Profilés légers laminés à chaud et forgés d'une hauteur de moins de 80 mm7216 [.10 + .2 + .40 + .50 + .99 ] + 7228.70.10kgS
27.10.83.61Barres creuses pour le forage7228.80kgS
27.10.83.64Barres (à l'exclusion des barres creuses pour le forage), laminées à chaud, en aciers non alliés (autres qu'à coupe rapide)7214 [.10 + .91 + .99 (.3 + .50 + .7 + .95 )]kgS
27.10.83.67Barres (à l'exclusion des barres creuses pour le forage), laminées, en aciers alliés (autres qu'inoxydables, pour outillage, pour roulements et aciers à coupe rapide)7228 [.20 (.10 + .91 ) + .30 (.6 + .70 + .89 ) + .40.90 + .60.20 ]kgS
27.10.91.10Profilés en U d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés7216.31kgS
27.10.91.20Profilés en I d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés7216.32kgS
27.10.91.30Profilés en H d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés7216.33kgS
27.10.92.10Palplanches, en acier7301.10kgS
27.10.92.20Profilés obtenus par soudage et profilés obtenus à froid, en acier7301.20kgS
27.10.92.30Éléments de voies ferrées, en acier7302kgS
NACE 27.21: Fabrication de tubes en fonte
27.21.10.00Tubes en fonte7303kgT
27.21.20.33Accessoires de tuyauterie en fonte non malléable, moulés, pour canalisations sous pression7307.11.10kgT
27.21.20.35Accessoires de tuyauterie, en fonte non malléable, moulés, autres que pour canalisations sous pression7307.11.90kgT
27.21.20.50Accessoires de tuyauterie, en fonte malléable, moulés7307.19.10kgT
27.21.20.70Accessoires de tuyauterie en acier, moulés7307.19.90kgT
NACE 27.22: Fabrication de tubes en acier
27.22.10.10Tubes et tuyaux sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables7304 [.11 + .22 + .24 + .4 ]kgS
27.22.10.21Tubes et tuyaux de précision, sans soudure, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, en acier autre que l'acier inoxydable7304 [.31.20 + .51 (.1 + .81 )]kgS
27.22.10.23Tubes et tuyaux autres que de précision, sans soudure, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, en acier autre que l'acier inoxydable7304 [.31.80 + .51.89 ]kgS
27.22.10.41Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, finis à chaud, en acier autre que l'acier inoxydable, d'un diamètre extérieur ≤ 168,3 mm7304 [19.10 + .23 + .39 (.10 + .5 + .92 ) + .59 (.10 + .3 + .92 )]kgS
27.22.10.43Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, finis à chaud, en acier autre que l'acier inoxydable, d'un diamètre extérieur > 168,3 mm, mais ≤ 406,4 mm7304 [19.30 + .29 (.10 + .30 ) + .39.93 + .59.93 ]kgS
27.22.10.45Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, finis à chaud, en acier autre que l'acier inoxydable, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm7304 [.19.90 + .29.90 + .39 (.30 + .99 ) + .59.99 ]kgS
27.22.10.50Profilés creux, sans soudure, et tubes et tuyaux de section autre que circulaire, en acier7304.90kgS
27.22.10.61Tubes et tuyaux, soudés longitudinalement, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm7305 [.11 + .12 + .20 + .31 ]kgS
27.22.10.65Autres tubes et tuyaux soudés hélicoïdalement, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm7305 [.19 + .39 + .90 ]kgS
27.22.10.70Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en acier inoxydable, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm7306.40kgS
27.22.10.81Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, en aciers non alliés, formés à froid et soudés ou formés à froid et étirés ou laminés à froid après soudage, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm et d'une épaisseur de paroi ≤ 2 mm7306.30.11kgS
27.22.10.86Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, en aciers non alliés, formés à froid et soudés ou formés à froid et étirés ou laminés à froid après soudage, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm et d'une épaisseur de paroi > 2 mm7306.30.19kgS
27.22.10.92Tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier autre que l'acier inoxydable, formés à chaud ou à froid et soudés, rivés ou à bords simplement rapprochés, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm7306 [.1 + .2 + .30 (.4 + .7 + .80 ) + .50 + .90 ]kgS
27.22.10.94Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, en acier, formés à chaud ou à froid et soudés, d'une épaisseur de paroi ≤ 2 mm7306.61.1kgS
27.22.10.96Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, en acier, formés à chaud ou à froid et soudés, d'une épaisseur de paroi > 2 mm7306.61.9kgS
27.22.10.98Tubes et tuyaux, de section autre que circulaire, carrée ou rectangulaire, et profilés creux, en acier, formés à froid ou à chaud et soudés7306.69kgS
27.22.20.10Brides en aciers non moulées7307 [.21 + .91 ]kgS
27.22.20.30Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, filetés, en acier, non moulés7307 [.22 + .29.10 + .92 + .99.10 ]kgS
27.22.20.50Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, soudés après emboîtement ou emmanchement, en acier, non moulés7307 [.29 (.30 + .90 ) + .99 (.30 + .90 )]kgS
27.22.20.73Coudes et courbes à souder bout à bout en acier, non moulés7307 [.23.10 + .93 (.11 + .91 )]kgS
27.22.20.75Accessoires à souder bout à bout, autres que coudes et courbes, en acier, non moulés7307 [.23.90 + .93 (.19 + .99 )]kgS
NACE 27.31: Étirage à froid
27.31.10.13Barres en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid7215.10kgT
27.31.10.15Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section carrée ou autre (à l'excl. des barres de section rectangulaire et des barres en aciers de décolletage)7215.50.19kgT
27.31.10.30Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)7215.50.11kgT
27.31.10.50Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues à froid ou à chaud ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (sauf barres forgées et barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées)7215.90kgT
27.31.10.80Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)7215.50.80kgT
27.31.20.10Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l'excl. des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)7216.69kgT
27.31.20.20Barres en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf forgées)7228.10.90kgT
27.31.20.30Barres en aciers silicomanganeux, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées à chaud ou filées à chaud, simplement plaquées)7228.20.99kgT
27.31.20.53Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également à teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 %, simplement obtenues ou parachevées à froid7228.50.40kgT
27.31.20.55Barres en aciers à outils, simplement obtenues ou parachevées à froid7228.50.20kgT
27.31.20.57Barres et plats finis à froid, en aciers alliés, autres qu'inoxydables, à coupe rapide, silicomanganeux, pour roulements et pour outillage7228.50 (.6 + .80 )kgT
27.31.20.70Barres et plats finis à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables, plaqués, revêtus ou ouvrés7228.60.80kgT
27.31.30.30Barres, plats et profilés finis à froid, en aciers inoxydables7222 [.20 + .30.97 + .40.90 ]kgT
27.31.30.50Profilés finis ou formés à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables7228.70.90kgT
NACE 27.32: Laminage à froid de feuillards
27.32.10.11
z
Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C < 0,25 %, largeur < 600 mm, autres que magnétiques7211 [.23 (.30 + .80 ) + .90 ]akgS
27.32.10.12
z
Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,25 % mais < 0,6 % largeur < 600 mm7211.29akgS
27.32.10.14
z
Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,6 % largeur < 600 mm7211.29bkgS
27.32.10.16
z
Feuillards laminés à froid en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, largeur < 600 mm7226.92akgS
27.32.10.18
z
Feuillards laminés à froid en aciers inoxydables (excl. feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm7220 [.20 + .90 ]akgS
27.32.10.22
z
Bandes laminées à froid refendues en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, d'une largeur < 600 mm7211 [.23 (.30 + .80 )b + .29c + .90b ] + 7226.92bkgS
27.32.10.24Feuillards laminés à froid en aciers alliés magnétiques et bandes laminées à froid refendues, à grain non orientés en aciers non alliés et en aciers alliés au silicium, d'une largeur < 600 mm7211.23.20 + 7226.19.80kgS
27.32.10.26Bandes laminées à froid refendues, en aciers silicium alliés, magnétiques à grain orientés, d'une largeur < 600 mm7226.11kgS
27.32.10.28
z
Bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm7220 [.20 + .90 ]bkgS
27.32.20.12Feuillards laminés à froid revêtus en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm7212.60kgS
27.32.20.14
z
Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud, d'une largeur < 600 mm7212 [.10.90 + .30 + .50 (.20 + .90 )]akgS
27.32.20.16
z
Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par électrolyse, d'une largeur < 600 mm7212 [.20a + .50 (.20b + .30a + .40a + .90b )]kgS
27.32.20.18
z
Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm7212.40 (.20 + .80a )kgS
27.32.20.22
z
Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud, d'une largeur < 600 mm7212 [.10.90b + .30b + .50 (.20c + .30b + .40b + .6 + .90c )]kgS
27.32.20.24
z
Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par électrolyse, d'une largeur < 600 mm7212 [.20b + .50 (.20d + .30c + .40c + .90d )]kgS
27.32.20.26
z
Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm7212.40.80bkgS
NACE 27.33: Profilage à froid par formage ou pliage
27.33.11.30Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, non revêtus7216.61kgS
27.33.11.50Tôles nervurées à froid, en aciers non alliés7216.91.10kgS
27.33.11.70Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, zingués7216.91.80kgS
27.33.12.00Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers inoxydables7222.40.50kgS
NACE 27.34: Tréfilage à froid
27.34.11.30Fils, en aciers non alliés, C < 0,25 %7217 [.10 (.10 + .3 ) + .20 (.10 + .30 ) + .30.4 + .90.20 ]kgS
27.34.11.50Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,25 % mais < 0,6 %7217 [.10.50 + .20.50 + .30.50 + .90.50 ]kgS
27.34.11.70Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,6 %7217 [.10.90 + .20.90 + .30.90 + .90.90 ]kgS
27.34.12.30Fils, en aciers inoxydables7223kgS
27.34.12.50Fils, en aciers alliés autres qu'inoxydables7229kgS
NACE 27.41: Production de métaux précieux
27.41.10.30Argent (incl. doré et platiné), sous formes brutes ou en poudre7106 [.10 + .91 ]kgT
27.41.10.50Argent (incl. doré et platiné), sous formes mi-ouvrées7106.92kgT
27.41.20.30Or (incl. or platiné), sous formes brutes ou en poudre7108 [.11 + .12 ]kgT
27.41.20.50Or (incl. or platiné), sous formes mi-ouvrées7108.13kgT
27.41.20.70Or à usage monétaire7108.20kgT
27.41.30.30Platine, sous formes brutes, ou en poudre7110 [.11 + .21 + .31 + .41 ]kgT
27.41.30.50Platine, sous formes mi-ouvrées7110 [.19 + .29 + .39 + .49 ]kgT
27.41.40.00Plaqué, doublé d'or sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées7109kgT
27.41.50.30Plaqué, doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées7107kgT
27.41.50.50Plaqué, doublé de platine sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées7111kgT
NACE 27.42: Métallurgie de l'aluminium
27.42.11.30Aluminium, sous forme brute, non allié7601.10kgT
27.42.11.53Aluminium, sous forme brute, alliages primaires7601.20.10kgT
27.42.11.55Aluminium, sous forme brute, alliages secondaires7601.20.9kgT
27.42.12.00Oxyde d'aluminium (excl. corindon artificiel)2818.20kgT
27.42.21.00Poudres et paillettes, aluminium7603kgT
27.42.22.30Barres et profilés, aluminium non allié7604.10kgT
27.42.22.50Barres et profilés, aluminium allié7604.2kgT
27.42.23.30Fils, aluminium non allié7605.1kgT
27.42.23.50Fils, aluminium allié7605.2kgT
27.42.24.30Tôles et bandes, aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, non allié7606 [.11 + .91 ]kgT
27.42.24.50Tôles et bandes, alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm7606 [.12 + .92 ]kgT
27.42.25.00Feuilles et bandes minces, aluminium, épaisseur ≤ 0,2 mm (excl. support)7607kgT
27.42.26.30Tubes et tuyaux, aluminium non allié7608.10kgT
27.42.26.50Tubes et tuyaux, alliages d'aluminium7608.20kgT
27.42.26.70Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons...), aluminium7609kgT
NACE 27.43: Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain
27.43.11.30Plomb sous forme brute: plomb affiné7801.10kgT
27.43.11.50Plomb sous forme brute contenant de l'antimoine7801.91kgT
27.43.11.90Plomb sous forme brute, autres7801.99kgT
27.43.12.30Zinc sous forme brute, non allié7901.1kgT
27.43.12.50Alliages de zinc sous forme brute7901.20kgT
27.43.13.30Étain, sous forme brute, non allié8001.10kgT
27.43.13.50Alliages d'étain, sous forme brute8001.20kgT
27.43.21.00Barres, profilés et fils, plomb7806.00.30kgT
27.43.22.00Tables, feuilles et bandes, poudres et paillettes, en plomb7804kgT
27.43.23.00Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en plomb (raccords, coudes, manchons)7806.00.50kgT
27.43.24.00Poussières, poudres et paillettes, zinc7903kgT
27.43.25.30Barres, profilés et fils, zinc7904kgT
27.43.25.50Tôles, feuilles et bandes, zinc7905kgT
27.43.26.00Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en zinc (raccords, coudes, manchons)7907.00.10kgT
27.43.27.00Barres, profilés et fils, étain8003kgT
27.43.28.30Tôles, feuilles, bandes, étain, d'une épaisseur > 0,2 mm8007.00.10kgT
27.43.28.60Feuilles et bandes minces en étain, d'une épaisseur, support non compris, ≤ 0,2 mm, poudres et paillettes d'étain8007.00.30kgT
27.43.29.00Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, étain (raccords, coudes, manchons)8007.00.50kgT
NACE 27.44: Métallurgie du cuivre
27.44.11.00Mattes de cuivre, cuivre de cément (précipité de cuivre)7401kgT
27.44.12.00Cuivre non affiné, anodes en cuivre pour affinage électrolytique7402kgT
27.44.13.30Cuivre affiné sous forme brute7403.1kgT
27.44.13.50Alliages de cuivre affiné sous forme brute7403.2kgT
27.44.13.70Alliages mères de cuivre7405kgT
27.44.21.00Poudres et paillettes, cuivre7406kgT
27.44.22.00Barres et profilés, cuivre7407kgT
27.44.23.30Fils en cuivre affiné (section transv. > 6 mm), en alliages de cuivre7408 [.11 + .2 ]kgT
27.44.23.50Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 6 mm, mais > 0,5 mm)7408.19.10kgT
27.44.23.70Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 0,5 mm)7408.19.90kgT
27.44.24.00Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm7409kgT
27.44.25.00Feuilles et bandes minces en cuivre, épaisseur ≤ 0,15 mm (excl. support)7410kgT
27.44.26.30Tubes et tuyaux, cuivre7411kgT
27.44.26.50Accessoires de tuyauterie, cuivre7412kgT
NACE 27.45: Métallurgie des autres métaux non ferreux
27.45.11.00Mattes, sinters doxydes et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel7501kgT
27.45.12.30Nickel sous forme brute, non allié7502.10kgT
27.45.12.50Alliages de nickel sous forme brute7502.20kgT
27.45.21.00Poudres et paillettes, nickel7504kgT
27.45.22.00Barres, profilés et fils, nickel7505kgT
27.45.23.00Tôles, bandes et feuilles, nickel7506kgT
27.45.24.30Tubes et tuyaux, nickel7507.1kgT
27.45.24.50Accessoires de tuyauterie, nickel (raccords, coudes, manchons)7507.20kgT
27.45.30.13Tungstène (wolfram), y compris déchets, débris et poudres8101 [.10 + .94 + .97 ]kgT
27.45.30.15Tungstène (wolfram), barres (par frittage excl.), profilés, fils, autres8101 [.96 + .99 ]kgT
27.45.30.17Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris déchets et débris8102kgT
27.45.30.23Tantale et ouvrages en tantale, y compris déchets et débris8103kgT
27.45.30.25Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris déchets et débris8104kgT
27.45.30.27Mattes, autres produits intermédiaires (métallurgie), déchets, débris et poudres de cobalt8105kgT
27.45.30.33Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris déchets et débris8106kgT
27.45.30.35Cadmium sous forme brute, y compris déchets, débris et poudres8107 [.20 + .30 ]kgT
27.45.30.37Ouvrages en cadmium8107.90kgT
27.45.30.43Titane et ouvrages en titane, y compris déchets et débris8108kgT
27.45.30.45Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris déchets et débris8109kgT
27.45.30.47Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris déchets et débris8110kgT
27.45.30.53Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris déchets et débris8111kgT
27.45.30.55Beryllium, chrome, germanium... et ouvrages en ces métaux, y compris déchets et débris8112kgT
27.45.30.57Cermets et ouvrages en cermets, y compris déchets et débris8113kgT
NACE 27.51: Fonderie de fonte
27.51.11.10Parties de véhicules routiers (fonte malléable)kgSS1
27.51.11.30Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets (fonte malléable)kgSS1
27.51.11.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte malléable)kgSS1
27.51.11.50Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte malléable)kgSS1
27.51.11.90Pièces pour autres utilisations (fonte malléable)kgSS1
27.51.12.10Parties de véhicules routiers (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
27.51.12.20Arbres de transmission et manivelles (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
27.51.12.30Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
27.51.12.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
27.51.12.50Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
27.51.12.90Pièces pour autre utilisation (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
27.51.13.10Parties de véhicules routiers (fonte grise)kgSS1
27.51.13.20Arbres de transmission et manivelles (fonte grise)kgSS1
27.51.13.30Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets (fonte grise)kgSS1
27.51.13.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte grise)kgSS1
27.51.13.50Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte grise)kgSS1
27.51.13.90Pièces pour autre utilisation (fonte grise)kgSS1
NACE 27.52: Fonderie d'acier
27.52.10.10Parties de véhicules routierskgSS1
27.52.10.30Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinetskgSS1
27.52.10.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniqueskgSS1
27.52.10.50Autres parties et accessoireskgSS1
27.52.10.90Pièces pour autres utilisationskgSS1
NACE 27.53: Fonderie de métaux légers
27.53.10.10Parties de véhicules routierskgSS1
27.53.10.20Arbres de transmission et manivelleskgSS1
27.53.10.30Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinetskgSS1
27.53.10.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniqueskgSS1
27.53.10.50Parties d'autres machineskgSS1
27.53.10.90Pièces pour autres utilisationskgSS1
NACE 27.54: Fonderie d'autres métaux non ferreux
27.54.10.10Parties de véhicules routierskgSS1
27.54.10.20Arbres de transmission et manivelleskgSS1
27.54.10.30Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinetskgSS1
27.54.10.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniqueskgSS1
27.54.10.50Parties d'autres machineskgSS1
27.54.10.90Pièces pour autres utilisationskgSS1
NACE 28.11: Fabrication de constructions métalliques
28.11.10.30Constructions préfabriquées, en fer ou en acier9406.00.3S
28.11.10.50
z
Constructions préfabriquées, en aluminium9406.00.80cS
28.11.21.00Ponts et éléments de ponts en fonte, fer ou acier7308.10kgS
28.11.22.00Tours et pylônes en fonte, fer ou acier7308.20kgS
28.11.23.10Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage en fonte, fer ou acier7308.40kgS
28.11.23.30Barrages, vannes, porte-écluses... en fer, fonte ou acier7308.90.10kgS
28.11.23.40Panneaux multiplis, constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante7308.90.51kgS
28.11.23.50Autres constructions, profilés et autres éléments pour la construction, uniquement ou principalement en tôle7308.90.59kgS
28.11.23.60Barres, tubes et autres éléments pour la construction... en fer, fonte, acier, autres qu'en tôle7308.90.99kgS
28.11.23.70Constructions et parties de constructions, en aluminium à l'exclusion des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils7610.90kgS
28.11.91.00Installation in situ d'éléments en métal fabriqués par l'installateurI
NACE 28.12: Fabrication de menuiseries métalliques
28.12.10.30Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils en fonte, fer ou acier7308.30p/stS
28.12.10.50Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium7610.10p/stS
NACE 28.21: Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
28.21.11.10Réservoirs, cuves… (fonte, fer, acier) d'une contenance > 300 litres pour matières gazeuses7309.00.10kgS
28.21.11.20Réservoirs, cuves… pour liquides avec revêtement intérieur ou calorifuge (fonte, fer, acier), d'une contenance > 300 litres7309.00.30kgS
28.21.11.30Réservoirs, cuves… pour liquides autres qu'à revêtement intérieur ou calorifuge (fonte, fer, acier), d'une contenance > 300 litres7309.00.5kgS
28.21.11.50Réservoirs, foudres, cuves... en fonte, fer, acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 litres7309.00.90kgS
28.21.11.70Réservoirs, foudres, cuves... en aluminium, pour toutes matières à l'exception des gaz comprimés, d'une contenance > 300 litres7611kgS
28.21.12.30Récipients en fonte, fer ou acier pour gaz comprimés ou liquéfiés7311kgS
28.21.12.50Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés7613kgS
28.21.92.00Entretien et réparation de réservoirs, citernes et conteneurs métalliquesI
NACE 28.22: Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
28.22.11.30Radiateurs pour le chauffage central à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte7322.11kgSS2
28.22.11.50Radiateurs pour le chauffage central à chauffage non électrique, et leurs parties, en fer ou acier7322.19kgS
28.22.12.00Chaudières pour le chauffage central sauf celles du SH 84028403.10p/st
@
S
28.22.13.00Parties de chaudières pour le chauffage central, sauf celles du SH 84028403.90SS2
28.22.92.00Entretien et réparation de chaudières pour le chauffage central non domestiqueI
NACE 28.30: Chaudronnerie
28.30.11.10Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur > 45 tonnes8402.11p/st
@
S
28.30.11.30Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur ≤ 45 tonnes8402.12p/st
@
S
28.30.11.50Chaudières à vapeur (y compris les chaudières mixtes, autres qu'aquatubulaires)8402.19p/st
@
S
28.30.11.70Chaudières dites «à eau surchauffée»8402.20p/st
@
S
28.30.12.30Appareils auxiliaires pour chaudières des SH 8402 et 84038404.10kgS
28.30.12.50Condenseurs pour machines à vapeur8404.20kgS
28.30.13.30Parties de chaudières8402.90SS2
28.30.13.50Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières et de condenseurs8404.90SS2
28.30.21.00Réacteurs nucléaires8401.10kgS
28.30.22.00Parties de réacteurs nucléaires8401.40SS2
28.30.91.00Installation de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industriellesI
28.30.92.00Réparation et maintenance de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industriellesI
NACE 28.40: Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres
28.40.11.33Arbres de transmission et manivelles (forgeage libre des aciers)SS1
28.40.11.35Ouvrages du SH 7326 ; parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84 , 85 , 86 , 87 , 88 , 90 (forgeage libre des aciers)SS1
28.40.11.37Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (forgeage libre des métaux non ferreux)SS1
28.40.11.51Parties de véhicules routiers du SH 87 (extrusion à froid des aciers)SS1
28.40.11.52Arbres de transmission et manivelles (extrusion à froid des aciers)SS1
28.40.11.53Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (extrusion à froid des aciers)SS1
28.40.11.54Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (extrusion à froid des aciers)SS1
28.40.11.56Extrusion à froid en acier, autres parties et accessoires électroniques du SH 85 (extrusion à froid des aciers)SS1
28.40.11.57Ouvrages du SH 7326 ; parties de véhicules et appareils pour voies ferrées des SH 86 , 87 , 88 (extrusion à froid des aciers)SS1
28.40.11.58Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84 , 85 , 86 , 87 , 88 , 90 extrudées à froid en métaux non-ferreuxSS1
28.40.12.10Parties de véhicules routiers du SH 87 (estampage des aciers)SS1
28.40.12.23Arbres de transmission et manivelles (estampage des aciers)SS1
28.40.12.25Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets (estampage des aciers)SS1
28.40.12.30Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (estampage des aciers)SS1
28.40.12.40Parties des machines, appareils et outils destinés à l'agriculture, l'industrie forestière ou l'horticulture (estampage des aciers)SS1
28.40.12.50Parties des machines et appareils des SH 8425 , 8427 , 8428 (estampage des aciers)SS1
28.40.12.60Parties des machines et appareils des SH 8426 , 8429 , 8430 (estampage des aciers)SS1
28.40.12.70Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (estampage des aciers)SS1
28.40.12.80Ouvrages du SH 7326 ; parties pour véhicules ferroviaires ou aériens des SH 86 , 88 ; parties des machines et appareils des SH 85 , 90 (estampage des aciers)SS1
28.40.12.90Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84 , 85 , 86 , 87 , 88 , 90 (estampage des métaux non ferreux)SS1
28.40.13.10Parties de véhicules routiers du SH 87 (travail des tôles en aciers)SS1
28.40.13.20Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (travail des tôles en aciers)SS1
28.40.13.30Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (travail des tôles en aciers)SS1
28.40.13.40Parties d'autres machines du SH 85 (travail des tôles en aciers)SS1
28.40.13.50Articles des SH 7323 , 7326 ; parties de meubles du 9403 ; parties de véhicules et d'appareils pour voies ferrées du 86 ; app. du 90 (travail des tôles métaux non fer.)SS1
28.40.13.70Articles d'économie domestique, parties de machines, appareils, meubles et véhicules des SH 84 , 85 , 86 , 88 , 94 (travail des tôles en métaux non ferreux)SS1
28.40.20.10Parties de véhicules routiers du SH 87 (produits de la métallurgie des poudres d'aciers)SS1
28.40.20.20Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets (produits de la métallurgie des poudres d'aciers)SS1
28.40.20.30Parties des moteurs à pistons, de pompes et d'élévateurs liquides, des pièces des SH 8482 et 8483 (produits de la métallurgie des poudres d'aciers)SS1
28.40.20.40Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (produits de la métallurgie des poudres d'aciers)SS1
28.40.20.50Produits des métalurgies des poudres en acier, parties du SH 85 (produits de la métallurgie des poudres d'aciers)SS1
28.40.20.70Articles du SH 7326 , pièces pour véhicules et appareils pour voies ferrées, véhicules aériens, instruments des SH 86 , 88 et 90 (produits de la métallurgie)SS1
28.40.20.80Parties des articles des SH 84 , 85 , 86 , 87 , 88 , 90 (produits de la métallurgie des poudres de métaux non ferreux)SS1
NACE 28.51: Traitement et revêtement des métaux
28.51.11.30Revêtement métallique par immersion en métaux fondusIC
28.51.11.50Revêtement métallique par projection thermiqueIC
28.51.11.70Revêtement métallique en zinc par électrolyse et chimieIC
28.51.11.90Autres revêtements métalliques (nickel, cuivre, chrome, etc.) par électrolyse et chimieIC
28.51.12.30PlastificationIC
28.51.12.50Autres revêtements (émaillage, phosphatation, etc.)IC
28.51.21.00Autres traitements thermiquesIC
28.51.22.30Peinture, vernissageIC
28.51.22.50Traitement des surfaces métalliques par anodisationIC
28.51.22.70Traitement des surfaces métalliques par dépôts sous vide (CVD/PVD)IC
28.51.22.90Autres traitements des surfaces métalliquesIC
NACE 28.52: Opérations de mécanique générale
28.52.10.01Pièces métalliques décolletées pour articles de robinetterieSS1
28.52.10.03Pièces métalliques décolletées pour autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84SS1
28.52.10.05Pièces métalliques décolletées pour véhicules routiers du SH 87SS1
28.52.10.07Pièces métalliques décolletées pour véhicules aériens du SH 88SS1
28.52.10.09Pièces métalliques décolletées pour produits électrotechniques du SH 85SS1
28.52.10.11Pièces métalliques décolletées pour produits mécaniques de précision et optiquesSS1
28.52.10.13Pièces métalliques décolletées pour articles des SH 7326 , 7419 , 7616 ; pièces métalliques décolletées pour véhicules et appareils pour voies ferrées du SH 86SS1
28.52.20.00Pièces métalliques (à l'exclusion des pièces métalliques décolletées)SS1
NACE 28.61: Fabrication de coutellerie
28.61.11.13Couteaux de table avec manche en aciers inoxydables8211.91.30p/st
@
S
28.61.11.19Couteaux de table avec manche autres qu'en aciers inoxydables (argent, or ou platiné plaqué, bois, plastique, etc.)8211.91.80p/st
@
S
28.61.11.20Couteaux à lame fixe, autres que de table8211.92p/st
@
S
28.61.11.30Grands couteaux pliants8211.93p/st
@
S
28.61.11.50Manches, lames pour couteaux, en métaux communs8211 [.94 + .95 ]p/st
@
S
28.61.11.70Ciseaux à doubles branches et leurs lames8213p/st
@
S
28.61.12.40Rasoirs et composantes (lames de rasoirs excl.)8212 [.10 + .90 ]S
28.61.12.50Lames de rasoirs de sûreté (y compris les ébauches en bandes)8212.20p/st
@
S
28.61.13.30Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames8214.10p/st
@
S
28.61.13.50Outils, assortiments d'outils de manucures, pédicures (y compris les limes à ongles)8214.20p/st
@
S
28.61.13.70Hachoir, tondeuse à cheveux et autres articles de coutellerie8214.90p/st
@
S
28.61.14.40Couverts de tables (couteaux de table excl.) et similaires en aciers inoxydables ou à base d'autre métal8215 [.20 + .99 ]p/st
@
S
28.61.14.70Couverts de tables et similaires (couteaux de table excl.), à base de métal, argent, or ou platine plaqué8215 [.10 + .91 ]p/st
@
S
NACE 28.62: Fabrication d'outillage
28.62.10.10Bêches et pelles8201.10kgS
28.62.10.20Fourches, usage agricole, horticole, ou forestier, à main8201.20kgS
28.62.10.30Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs8201.30kgS
28.62.10.40Haches, serpes et outils similaires à taillants8201.40kgS
28.62.10.50Sécateurs (y compris cisailles à volaille) maniés à une main8201.50kgS
28.62.10.60Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains8201.60kgS
28.62.10.70Autres outils à main (grands couteaux pliants excl.) agricoles, horticoles ou forestiers8201.90kgS
28.62.20.10Scies à main8202.10kgS
28.62.20.20Lames de scies à ruban8202.20kgS
28.62.20.30Lames de scies circulaires, avec partie travaillante en acier8202.31kgS
28.62.20.50Autres lames (ou parties de lames) de scies circulaires8202.39kgS
28.62.20.91Chaînes de scies dites coupantes8202.40kgS
28.62.20.93Lames de scies droites pour le travail des métaux8202.91kgS
28.62.20.95Autres lames de scies n.c.a. du SH 82028202.99 (.11 + .90 )kgS
28.62.20.99Lames de scies, autres que droites, avec partie travaillante en acier pour le travail de matière autres que les métaux8202.99.19kgS
28.62.30.13Limes, râpes et outils similaires, à main8203.10kgS
28.62.30.15Brucelles et pinces à épiler8203.20.10kgS
28.62.30.17Pinces (même coupantes), tenailles et autres articles similaires (brucelles et pinces à épiler excl.)8203.20.90kgS
28.62.30.23Cisailles à métaux et outils similaires, à main8203.30kgS
28.62.30.25Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires, à main8203.40kgS
28.62.30.33Clés de serrage à main, à ouverture fixe8204.11kgS
28.62.30.35Clés de serrage à main, à ouverture variable8204.12kgS
28.62.30.37Douilles de serrage interchangeables, à main, même avec manches8204.20kgS
28.62.30.53Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, à main8205.10kgS
28.62.30.55Marteaux et masses à main8205.20kgS
28.62.30.57Rabots, ciseaux, gouges et similaires pour le travail du bois, à main8205.30kgS
28.62.30.63Tournevis à main8205.40kgS
28.62.30.65Autres outils et outillage d'économie domestique à main (y compris diamants de vitriers)8205.51kgS
28.62.30.73Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres8205.59.10kgS
28.62.30.77Autres outils à main (pistolets à river, à fixer les tampons et chevilles, incl.) fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante8205.59 (.30 + .90 )kgS
28.62.30.83Lampes à souder et similaires, à main8205.60kgS
28.62.30.85Étaux, serre-joints et similaires, à main8205.70kgS
28.62.30.87Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale8205.80kgS
28.62.40.14Outils à tarauder8207.40.10kgS
28.62.40.16Outils à fileter8207.40.30kgS
28.62.40.19Outils à tarauder, à fileter, pour l'usinage des matières autres que les métaux8207.40.90kgS
28.62.40.23Outils à percer, avec partie travaillante en diamant8207.50.10kgS
28.62.40.25Forêts de maçonnerie, avec partie travaillante en matières autres que le diamant8207.50.30kgS
28.62.40.27Outils à percer pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés8207.50.50kgS
28.62.40.31Outils à percer, pour l'usinage des métaux, partie travaillante en aciers à coupe rapide8207.50.60kgS
28.62.40.33Outils à percer pour l'usinage des métaux, partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les aciers à coupe rapide ou le diamant8207.50.70kgS
28.62.40.35Outils à percer les matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant8207.50.90kgS
28.62.40.37Outils à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant8207.60.10kgS
28.62.40.44Outils à aléser pour l'usinage des métaux8207.60.30kgS
28.62.40.45Outils à aléser ou à brocher, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant8207.60 (.50 + .90 )kgS
28.62.40.48Outils à brocher pour l'usinage des métaux8207.60.70kgS
28.62.40.50Outils à fraiser, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés pour l'usinage des métaux8207.70.10kgS
28.62.40.61Fraises à queue, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, pour l'usinage des métaux8207.70.31kgS
28.62.40.65Outils à fraiser, pour l'usinage des métaux8207.70.35kgS
28.62.40.67Outils à fraiser, autres, pour l'usinage des métaux8207.70.38kgS
28.62.40.69Outils à fraiser, pour l'usinage de matières autres que les métaux8207.70.90kgS
28.62.40.71Outils à tourner, pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés8207.80.11kgS
28.62.40.74Outils à tourner pour l'usinage des métaux8207.80.19kgS
28.62.40.79Outils à tourner, autres que pour l'usinage des métaux8207.80.90kgS
28.62.40.81Autres outils interchangeables, du SH 8207 avec partie travaillante en diamant8207.90.10kgS
28.62.40.83Lames de tournevis8207.90.30kgS
28.62.40.85Outils de taillage des engrenages avec partie travaillante en matières autres que le diamant8207.90.50kgS
28.62.40.87Autres outils interchangeables avec partie travaillante en carbures métalliques frittés8207.90.7kgS
28.62.40.89Autres outils interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les carbures métalliques frittés8207.90.9kgS
28.62.50.13Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou cermets (parties excl.)8207.13kgS
28.62.50.15Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en diamant (parties excl.)8207.19.10kgS
28.62.50.17Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en matières autres qu'en carbures métalliques frittés, cermets ou diamant (parties incl.)8207.19.90kgS
28.62.50.23Filières pour l'étirage ou le filage des métaux, avec partie travaillante en diamant8207.20.10kgS
28.62.50.24Filières pour l'étirage ou le filage des métaux8207.20.90kgS
28.62.50.33Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage des métaux8207.30.10kgS
28.62.50.39Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage de matières autres que les métaux8207.30.90kgS
28.62.50.43Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail des métaux8208.10kgS
28.62.50.45Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail du bois8208.20kgS
28.62.50.53Couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire8208.30.10kgS
28.62.50.55Couteaux et lames tranchantes, autres que couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire8208.30.90kgS
28.62.50.63Couteaux et lames tranchantes pour machines agricoles, horticoles, forestières8208.40kgS
28.62.50.65Couteaux et lames tranchantes pour autres machines et appareils: travail du cuir, du papier, des tissus, du plastique...8208.90kgS
28.62.50.67Plaquettes amovibles selon ISO 1832 et similaires pour l'usinage des métaux8209.00.20kgS
28.62.50.90Autres plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, en carbures métalliques frittés ou cermets8209.00.80kgS
NACE 28.63: Fabrication de serrures et de ferrures
28.63.11.30Cadenas en métaux communs (à clef, à secret ou électronique)8301.10p/st
@
S
28.63.11.50Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs8301.20p/st
@
S
28.63.11.70Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs8301.30p/st
@
S
28.63.12.30Serrures à cylindres, des types utilisés pour portes de bâtiments8301.40.11p/st
@
S
28.63.12.50Serrures pour portes de bâtiments autres qu'à cylindres8301.40.19p/st
@
S
28.63.12.70Serrures, verrous, du SH 8301 n.c.a.8301.40.90p/st
@
S
28.63.13.30Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs8301.50kgS
28.63.13.50Clefs (pour cadenas, serrures...) présentées isolément, en métaux communs8301.70kgS
28.63.13.70Parties de cadenas, serrures, verrous et fermoirs, en métaux communs8301.60S
28.63.14.10Charnières de tous genres, en métaux communs (incl. paumelles et pentures)8302.10kgS
28.63.14.20Roulettes avec monture, en métaux communs8302.20kgS
28.63.14.30Garnitures, ferrures pour véhicules automobiles, autres que charnières, en métaux communs8302.30kgS
28.63.14.40Autres garnitures, ferrures et similaires autres que charnières pour bâtiment, en métaux communs8302.41kgS
28.63.14.50Garnitures, ferrures et similaires pour meubles, en métaux communs (charnières et roulettes excl.)8302.42kgS
28.63.14.60Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs (à l'exclusion des articles pour les véhicules automobiles, le bâtiment ou les meubles)8302.49kgS
28.63.14.70Ferme-portes automatiques, en métaux communs8302.60kgS
NACE 28.71: Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires
28.71.11.00Réservoirs, boîtes… (fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés, d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres7310.10p/st
@
S
28.71.12.00Réservoirs, bidons, boîtes (fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés d'une contenance < 50 litres7310.29p/st
@
S
NACE 28.72: Fabrication d'emballages métalliques légers
28.72.11.33Boîtes… (fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour denrées alimentaires7310.21.11p/st
@
S
28.72.11.35Boîtes… (fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour boissons7310.21.19p/st
@
S
28.72.11.50Boîtes… (fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, contenance < 50 litres autres que pour denrées alimentaires ou boissons7310.21.9p/st
@
S
28.72.12.10Étuis tubulaires souples, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres7612.10p/st
@
S
28.72.12.30Étuis tubulaires rigides, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres7612.90.10p/st
@
S
28.72.12.50Réservoirs, fûts, bidons, boîtes... en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres7612.90.91p/st
@
S
28.72.12.60Boîtes en aluminium, pour aérosols, d'une contenance ≤ 300 litres7612.90.20p/stS
28.72.12.80Boîtes en aluminium, pour autres produits, d'une contenance < 50 litres7612.90.98p/st
@
S
28.72.13.30Bouchons-couronnes, en métaux communs8309.10p/st
@
S
28.72.13.50Capsules de bouchage, surbouchage, étamées ou en aluminium d'un diamètre > 21 mm8309.90.10kgS
28.72.13.70Articles de bouchage et surbouchage et accessoires d'emballage en métaux communs du SH 8309 n.c.a.8309.90.90kgS
NACE 28.73: Fabrication d'articles en fils métalliques
28.73.11.30Torons et câbles en fer ou acier, non isolés pour l'électricité7312.10kgS
28.73.11.50Tresses, élingues et articles similaires en fer ou acier, non isolés pour électricité7312.90kgS
28.73.12.30Ronces artificielles, torsades en fils ou feuillards de fer ou acier, pour clôtures7313kgS
28.73.12.50Torons, câbles, tresses et similaires, en cuivre, non isolés pour électricité7413kgS
28.73.12.70Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité7614kgS
28.73.13.13Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables7314.12kgS
28.73.13.15Toiles métalliques tissées, y compris les toiles continues ou sans fin, en fer ou en acier (à l'exclusion des toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables)7314 [.14 + .19 ]kgS
28.73.13.20Grillages soudés aux points de rencontre (fils ≥ 3 mm; mailles ≥ 100 cm 2 ), en fils de fer ou d'acier7314.20kgS
28.73.13.30Grillages et treillis, en fils de fer ou acier, soudés aux points de rencontre, de dimensions autres que celles du SH 7314.207314 [.31 + .39 ]kgS
28.73.13.43Grillages et treillis, en fils de fer ou acier autres que soudés au point de rencontre, à l'exclusion de ceux recouverts de plastique7314 [.41 + .49 ]kgS
28.73.13.45Grillages et treillis, en fils de fer ou acier recouverts de matières plastiques, autres que soudés7314.42kgS
28.73.13.50Tôles et bandes déployées en fer ou acier7314.50kgS
28.73.13.60Toiles métalliques (toiles continues ou sans fin incl.), grillages et treillis, en fils de cuivre7419.99.10kgS
28.73.14.10Punaises en fer ou acier7317.00.10kgS
28.73.14.20Pointes de tréfilerie en fer et en acier, encollées, en bandeaux ou en rouleaux7317.00.20kgS
28.73.14.30Pointes de tréfilerie en acier contenant en poids ≥ 0,5 % de carbone, trempées7317.00.40kgS
28.73.14.40Pointes et clous de tréfilerie en fer ou en acier, zingués7317.00.61kgS
28.73.14.50Autres pointes et clous de tréfilerie en fer ou en acier (zingués, encollés, trempés… excl.)7317.00.69kgS
28.73.14.60Pointes, clous... autres que de tréfilerie en fer ou acier (ceux pour chaussures et décoration excl.)7317.00.90kgS
28.73.14.70Pointes, clous, punaises, crampons appointés et similaires en cuivre (laiton)7415.10kgS
28.73.14.80Pointes, clous, punaises, crampons appointés, vis, boulons, écrous, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles… en aluminium7616.10S
28.73.15.10Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs8311.10kgS
28.73.15.30Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs8311.20kgS
28.73.15.50Baguettes enrobées, fils fourrés pour brasage, soudage à la flamme, en métaux communs8311.30kgS
28.73.15.70Autres articles pour soudure (incl. les parties) en métaux communs ou autres8311.90S
28.73.16.00Aiguilles à coudre, à tricoter, passe-lacets, épingles..., en fer ou acier, pour usage manuel7319kgS
NACE 28.74: Visserie et boulonnerie; fabrication de chaînes et de ressorts
28.74.11.13Vis décolletées dans la masse, d'une épaisseur de tige ≤ 6 mm en fer ou acier7318.15.10kgS
28.74.11.15Vis et boulons pour la fixation des éléments des voies ferrées, en fer ou acier7318.15.20kgS
28.74.11.17Vis et boulons sans tête en acier7318.15 (.30 + .41 + .49 )kgS
28.74.11.23Vis avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en acier inoxydable7318.15.51kgS
28.74.11.25Vis et boulons avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en fer ou acier autre qu'inoxydable7318.15.59kgS
28.74.11.27Vis et boulons avec tête à six pans creux en acier inoxydable7318.15.61kgS
28.74.11.29Vis et boulons avec tête à six pans creux en fer ou acier autre qu'inoxydable7318.15.69kgS
28.74.11.31Vis et boulons avec tête hexagonale en acier inoxydable7318.15.70kgS
28.74.11.33Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction < 800 MPa7318.15.81kgS
28.74.11.35Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction ≥ 800 MPa7318.15.89kgS
28.74.11.39Vis et boulons avec tête autre que fendue, à empreinte cruciforme, à six pans creux ou hexagonale, en fer ou acier7318.15.90kgS
28.74.11.53Tire-fond fileté en fer ou acier7318.11kgS
28.74.11.55Vis à bois en fer ou acier autre que tire-fond7318.12kgS
28.74.11.57Crochets et pitons à pas de vis, en fer ou acier7318.13kgS
28.74.11.73Vis autotaraudeuses en acier inoxydable7318.14.10kgS
28.74.11.75Vis autotaraudeuses en fer ou acier autre qu'inoxydable7318.14.9kgS
28.74.11.83Ecrous décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou ≤ 6 mm, en fer ou acier7318.16.10kgS
28.74.11.85Écrous en acier inoxydable7318.16.30kgS
28.74.11.87Écrous en fer ou acier (acier inoxydable excl.)7318.16 (.50 + .91 + .99 )kgS
28.74.11.90Articles filetés en fer ou acier du SH 7318 n.c.a.7318.19kgS
28.74.12.10Rondelles non filetées, pour blocage ou destinées à faire ressort, en fer ou acier7318.21kgS
28.74.12.30Rondelles non filetées en fer ou acier autres que destinées à faire ressort ou pour blocage7318.22kgS
28.74.12.50Rivets en fer ou acier7318.23kgS
28.74.12.70Goupilles, chevilles, clavettes... non filetées, en fer ou acier7318 [.24 + .29 ]kgS
28.74.13.10Rondelles (incl. rondelles pour ressorts) en cuivre (laiton)7415.21kgS
28.74.13.20Articles non filetés en cuivre (laiton) autres que rondelles, pointes, clous, punaises...7415.29kgS
28.74.13.40Vis, boulons et écrous en cuivre (laiton)7415.33kgS
28.74.13.70Articles filetés en cuivre (laiton), autres que vis, boulons, écrous7415.39kgS
28.74.14.13Ressorts paraboliques et leurs lames en fer ou en acier, formés à chaud7320.10.11kgS
28.74.14.15Ressorts à lames autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud7320.10.19kgS
28.74.14.17Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid7320.10.90kgS
28.74.14.31Ressorts en hélices, en fer ou acier, formés à chaud7320.20.20kgS
28.74.14.33Ressorts en hélices, à compression, en fer ou acier, formés à froid7320.20.81kgS
28.74.14.35Ressorts en hélices de traction, en fer ou acier, formés à froid7320.20.85kgS
28.74.14.37Ressorts en hélices, en acier, formés à froid, autres que de compression ou de traction7320.20.89kgS
28.74.14.53Ressorts à spirales plates, en fer ou acier7320.90.10kgS
28.74.14.55Ressorts à disques, en fer ou acier7320.90.30kgS
28.74.14.60Ressorts en fer ou acier, n.c.a.7320.90.90kgS
28.74.14.80Ressorts en cuivre (laiton)7419.99.30kgS
28.74.20.10Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier7315.81kgS
28.74.20.23Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau ≤ 16 mm7315.82.10kgS
28.74.20.25Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau est > 16 mm7315.82.90kgS
28.74.20.30Chaînes antidérapantes en fonte, fer ou acier7315.20kgS
28.74.20.50Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier, autres qu'antidérapantes ou à maillons articulés à étais ou soudés7315.89kgS
28.74.20.70Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre7419.10S
28.74.20.80Parties de chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier7315.90S
NACE 28.75: Fabrication d'ouvrages divers en métaux
28.75.11.10Éviers et lavabos, en acier inoxydable7324.10p/st
@
S
28.75.11.27Baignoires, en fer ou en acier7324.2p/stS
28.75.11.31Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties en fonte, fer ou acier du SH 7324 n.c.a.7324.90kgS
28.75.11.35Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre7418.20kgS
28.75.11.37Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium7615.20kgS
28.75.12.17Articles de ménage et d'économie domestique en fonte7323 [.91 + .92 ]kgSS2
28.75.12.23Articles de table, en acier inoxydable7323.93.10kgSS2
28.75.12.29Autres articles, de ménage ou d'économie domestique en acier inoxydable7323.93.90kgSS2
28.75.12.37Autres articles de ménage et d'économie domestique, en fer ou en acier, émaillés7323.94kgS
28.75.12.43Articles de table, en fer ou acier autres qu'inoxydable ou émaillés7323.99.10kgS
28.75.12.49Articles de ménage ou d'économie domestique, autres que pour la table peints ou vernis ou autres qu'inoxydable ou émaillés7323.99.9kgS
28.75.12.53Articles de ménage et d'économie domestique, et leurs parties, en cuivre7418 [.11 + .19.90 ]kgSS2
28.75.12.55Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés7615.19.10kgSS2
28.75.12.57Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, autres que coulés ou moulés7615 [.11 + .19.90 ]kgSS2
28.75.12.70Appareils mécaniques actionnés à la main (≤ 10 kg) pour aliments ou boissons (hache-viande, moulin à légumes, coupe-fruits et similaires...)8210kgS
28.75.12.80Paille, torchons, gants en fer ou acier pour polissage, récurage7323.10kgS
28.75.21.30Coffres forts, en métaux communs8303.00.10p/stS
28.75.21.50Portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs8303.00.30kgS
28.75.21.70Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs8303.00.90S
28.75.22.00Fournitures de bureau en métaux communs (classeurs, fichiers...), meubles du SH 9403 exclus8304S
28.75.23.30Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou classeurs, en métaux communs8305.10S
28.75.23.50Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs8305.20S
28.75.23.70Attache-lettres, coins, trombones et similaires, en métaux communs8305.90S
28.75.24.00Statuettes, cadres, gravures, objets d'ornement, en métaux communs8306 [.2 + .30 ]S
28.75.25.30Agrafes, crochets et œillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures...8308.10S
28.75.25.50Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs8308.20S
28.75.25.70Fermoirs, boucles; perles, paillettes découpées, en métaux communs8308.90S
28.75.26.00Hélices pour bateaux et leurs pales8487.10p/stS
28.75.27.11Ancres, grappins, et leurs parties, en fonte, fer ou acier7316kgS
28.75.27.13Ouvrages moulés en fonte non malléable n.c.a. (grilles d'égoût, trappes de regard...)7325.10kgSS2
28.75.27.19Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier7325.9kgSS2
28.75.27.22Autres ouvrages en fer ou acier, forgés ou estampés7326.1kgSS2
28.75.27.25Ouvrages en fil de fer ou d'acier (cages et volières, corbeilles...)7326.20kgS
28.75.27.27Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fard et objets analogues de poche, en fer ou acier7326.90.10SS2
28.75.27.31Échelles et escabeaux en fer ou en acier7326.90.30p/st
@
SS2
28.75.27.33Pallettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou acier7326.90.40kgSS2
28.75.27.35Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou acier7326.90.50kgSS2
28.75.27.37Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour bâtiment, en fer ou acier7326.90.60kgSS2
28.75.27.41Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en fer ou acier7326.90.70kgSS2
28.75.27.43Autres ouvrages en fer ou acier forgés (colliers, brides...)7326.90.91kgSS2
28.75.27.45Autres ouvrages en fer ou acier estampés (colliers, brides...)7326.90.93kgSS2
28.75.27.49Autres ouvrages en fer ou acier non forgés ni estampés (colliers, brides... fonds de réservoirs...)7326.90 (.95 + .98 )kgSS2
28.75.27.52Toiles métalliques, grillages et treillis en aluminium7616.91kgSS2
28.75.27.53Autres articles en aluminium coulés ou moulés n.c.a.7616.99.10kgSS2
28.75.27.55Autres ouvrages en aluminium7616.99.90kgSS2
28.75.27.58Articles de cuivre n.c.a., autres que coulés, moulés, estampés ou forgés7419 [.91 + .99.90 ]kgSS2
28.75.27.63Ouvrages en plomb n.c.a. (tubes souples, réservoirs, bidons, bacs..., plombs de lestage et contrepoids...)7806.00 (.10 + .90 )kgSS2
28.75.27.65Ouvrages en zinc n.c.a. (gouttières, faîtages, réservoirs, cuves.., toiles métalliques..., pointes, articles de ménage... anodes...)7907.00.90kgSS2
28.75.27.66Ouvrages en étain n.c.a. (bacs, réservoirs... tubes souples pour l'emballage, articles de ménage et de table, mesures de capacité, anodes...)8007.00.90kgSS2
28.75.27.69Ouvrages en nickel n.c.a.7508kgS
28.75.27.81Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs8302.50kgS
28.75.27.82Cloches, sonnettes et similaires, non électriques, en métaux communs8306.10kgS
28.75.27.83Tuyaux flexibles, en fer ou acier8307.10kgS
28.75.27.85Tuyaux flexibles, en métaux communs autres que le fer ou l'acier8307.90kgS
28.75.27.87Plaques indicatrices et similaires, chiffres, lettres en métaux communs, non électriques8310kgS
28.75.30.00Armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux9307kgS
NACE 29.11: Fabrication de moteurs et turbines
29.11.11.00Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux, de type hors-bord8407.21p/stS
29.11.12.30Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux, autres que du type hors-bord8407.29p/stS
29.11.12.50Moteurs à explosion autres que pour l'aviation, la propulsion des bateaux ou à pistons alternatifs pour la propulsion des véhicules du SH 878407.90p/stS
29.11.13.11Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance ≤ 100 kW8408.10 (.22 + .24 + .26 + .28 + .31 + .39 )p/stS
29.11.13.13Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais ≤ 200 kW8408.10 (.41 + .49 )p/stS
29.11.13.15Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais ≤ 500 kW8408.10 (.51 + .59 + .61 + .69 )p/stS
29.11.13.17Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 500 kW mais ≤ 1 000 kW8408.10.7p/stS
29.11.13.19Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1 000 kW8408.10 (.8 + .9 )p/stS
29.11.13.20Moteurs diesels ou semi-diesels de propulsion pour véhicules ferroviaires8408.90.21p/stS
29.11.13.31Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance ≤ 15 kW8408.90.41p/stS
29.11.13.33Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 15 kW, ≤ 30 kW8408.90.43p/stS
29.11.13.35Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 30 kW, ≤ 50 kW8408.90.45p/stS
29.11.13.37Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 50 kW, ≤ 100 kW8408.90.47p/stS
29.11.13.53Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 100 kW, ≤ 200 kW8408.90.61p/stS
29.11.13.55Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 200 kW, ≤ 300 kW8408.90.65p/stS
29.11.13.57Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 300 kW, ≤ 500 kW8408.90.67p/stS
29.11.13.73Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 500 kW, ≤ 1 000 kW8408.90.81p/stS
29.11.13.75Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 1 000 kW8408.90 (.85 + .89 )p/stS
29.11.21.30Turbines à vapeur autres que pour l'entraînement des génératrices électriques8406 [.10 + .81.90 + .82.90 ]kW
@
S
29.11.21.50Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques8406 [.81.10 + .82.11 + .82.19 ]kW
@
S
29.11.22.00Turbines et roues hydrauliques8410.1kW
@
S
29.11.23.00Turbines à gaz autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs8411.8kW
@
S
29.11.31.00Parties de turbines à vapeur8406.90SS2
29.11.32.00Parties de turbines et roues hydrauliques (régulateurs incl.)8410.90SS2
29.11.33.00Parties de turbines à gaz (sauf de turboréacteurs et de turbopropulseurs)8411.99S
29.11.91.00Installation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)I
29.11.92.00Entretien et réparation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)I
NACE 29.12: Fabrication de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
29.12.11.33Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), systèmes hydrauliques8412.21.20p/st
@
S
29.12.11.35Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), autres que systèmes hydrauliques8412.21.80p/st
@
S
29.12.11.50Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)8412.31p/st
@
S
29.12.12.33Moteurs hydrauliques autres qu'à mouvement rectiligne: systèmes hydrauliques8412.29.20p/st
@
S
29.12.12.35Moteurs hydrauliques autres qu'à mouvement rectiligne: moteurs oléohydrauliques8412.29.81p/st
@
S
29.12.12.37Moteurs hydrauliques du SH 8412.2 n.c.a., et machines motrices8412 [.29.89 + .80 ]p/st
@
S
29.12.12.50Moteurs pneumatiques autres qu'à mouvement rectiligne8412.39p/st
@
S
29.12.21.10Pompes à carburants ou lubrifiants, à dispositif mesureur, pour garages et stations-service8413.11p/stS
29.12.21.30Pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un, autres que pour garages et stations-service8413.19p/stS
29.12.21.50Pompes à bras pour liquides, autres que celles des SH 8413.11 ou 8413.198413.20p/stS
29.12.21.70Pompes à carburant, huile... pour moteurs à explosion ou diesels8413.30p/stS
29.12.21.90Pompes à béton8413.40p/stS
29.12.22.10Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques alternatives)8413.50.20p/st
@
S
29.12.22.30Pompes doseuses8413.50.40p/stS
29.12.22.50Pompes à piston, oléohydrauliques8413.50.61p/stS
29.12.22.70Pompes alternatives à pistons en ligne8413.50.69p/stS
29.12.22.90Pompes volumétriques alternatives autres qu'agrégats hydrauliques, pompes doseuses ou à piston8413.50.80p/stS
29.12.23.10Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques rotatives)8413.60.20p/st
@
S
29.12.23.33Pompes à engrenages: pompes oléohydrauliques8413.60.31p/stS
29.12.23.35Pompes à engrenages autres qu'oléohydrauliques8413.60.39p/stS
29.12.23.53Pompes à palettes entraînées, oléohydrauliques8413.60.61p/stS
29.12.23.55Pompes à palettes entraînées, autres qu'oléohydrauliques8413.60.69p/stS
29.12.23.73Pompes à vis hélicoïdales8413.60.70p/stS
29.12.23.75Pompes volumétriques rotatives, n.c.a8413.60.80p/stS
29.12.24.13Pompes roto-dynamiques submersibles, mono-étagées, d'assèchement8413.70.21p/stS
29.12.24.15Pompes roto-dynamiques submersibles, multi-étagées8413.70.29p/stS
29.12.24.17Circulateurs de chauffage domestique étanches8413.70.30p/stS
29.12.24.20Pompes roto-dynamiques, avec orifice de refoulement ≤ 15mm8413.70.35p/stS
29.12.24.30Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral8413.70.45p/stS
29.12.24.51Pompes monobloc monocellulaires, à simple flux8413.70.51p/stS
29.12.24.53Pompes centrifuge monocellulaires, à simple flux autres que monobloc8413.70.59p/stS
29.12.24.55Pompes à roues radiales monocellulaires, à plusieurs flux8413.70.65p/stS
29.12.24.60Pompes centrifuges, à roues radiales, multicellulaires8413.70.75p/stS
29.12.24.71Pompes roto-dynamiques, mono-étagées, hélico-centrifuges hélicoïdales (à flux axial)8413.70.81p/stS
29.12.24.75Pompes roto-dynamiques, multi-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial)8413.70.89p/stS
29.12.24.80Autres pompes pour liquides, élévateurs à liquides8413.8p/stS
29.12.31.30Pompes à vide, autres que celles du SH 8414.10.30. et 10508414.10 (.20 + .89 )p/stS
29.12.31.50Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots8414.10.25p/stS
29.12.31.70Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption8414.10.81p/stS
29.12.32.00Pompes à air, à main ou à pied8414.20p/stS
29.12.33.33Compresseurs pour équipements frigorifiques, d'une puissance ≤ 0,4 kW8414.30.20p/stS
29.12.33.35Compresseurs pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques8414.30.81p/stS
29.12.33.37Compresseurs pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, autres qu'hermétiques ou semi-hermétiques8414.30.89p/stS
29.12.34.30Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables d'un débit ≤ 2 m 3 /minute8414.40.10p/stS
29.12.34.50Compresseurs d'air montés sur châssis a roues et remorquables d'un débit > 2 m 3 /min8414.40.90p/stS
29.12.35.30Turbocompresseurs, monocellulaires8414.80.11p/stS
29.12.35.50Turbocompresseurs, multicellulaires8414.80.19p/stS
29.12.36.30Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit ≤ 60 m 3 /heure8414.80.22p/stS
29.12.36.50Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit > 60 m 3 /heure8414.80.28p/stS
29.12.36.70Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit ≤ 120 m 3 /heure8414.80.51p/stS
29.12.36.90Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit > 120 m 3 /heure8414.80.59p/stS
29.12.37.30Compresseurs volumétriques rotatifs, à un seul arbre8414.80.73p/stS
29.12.37.53Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis8414.80.75p/stS
29.12.37.55Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, autres qu'à vis8414.80.78p/stS
29.12.38.00Autres appareils du SH 84148414.80.80p/stS
29.12.41.30Parties de moteurs et machines motrices du 84.12, sauf de moteurs hydrauliques et de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs8412.90.80SS2
29.12.41.50Parties de moteurs hydrauliques8412.90.40SS2
29.12.41.70Parties de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs8412.90.20SS2
29.12.42.00Parties pour pompes pour liquides ou élévateurs à liquides8413.9SS2
29.12.43.00Parties des pompes à air, à vide, des compresseurs et des hottes8414.90SS2
29.12.91.00Installation de pompes et compresseursI
29.12.92.00Entretien et réparation de pompes et compresseursI
NACE 29.13: Fabrication d'articles de robinetterie
29.13.11.34Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs8481.10.05kgS
29.13.11.35Détendeurs en fonte ou en acier non combinés avec filtres ou lubrificateurs8481.10.19kgS
29.13.11.39Détendeurs, autres qu'en fonte ou en acier, non combinés avec filtres ou lubrificateurs8481.10.99kgS
29.13.11.53Valves pour transmissions oléohydrauliques8481.20.10kgS
29.13.11.55Valves pour transmissions pneumatiques8481.20.90kgS
29.13.11.72Clapets et soupapes de retenue pour tuyauteries, etc.8481.30kgS
29.13.11.76Soupapes de trop-plein ou de sûreté pour tuyauteries, etc. (incl. pour pneumatiques et chambres à air)8481 [.40 + .80.40 ]kgS
29.13.12.33Mélangeurs, mitigeurs de robinetterie sanitaire8481.80.11kgS
29.13.12.35Articles de robinetterie sanitaire, autres que mélangeurs ou mitigeurs8481.80.19kgS
29.13.12.53Robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central8481.80.31kgS
29.13.12.55Robinetterie pour radiateurs de chauffage central, autres que robinets thermostatiques8481.80.39kgS
29.13.13.13Vannes de régulation de température8481.80.51kgS
29.13.13.15Vannes de régulation autres que de température8481.80.59kgS
29.13.13.33Robinets et vannes à passage direct, en fonte8481.80.61kgS
29.13.13.35Robinets et vannes à passage direct, en acier8481.80.63kgS
29.13.13.37Robinets et vannes à passage direct, autres qu'en fonte ou en acier8481.80.69kgS
29.13.13.53Robinets à soupapes, en fonte8481.80.71kgS
29.13.13.55Robinets à soupapes, en acier8481.80.73kgS
29.13.13.57Robinets à soupapes, autres qu'en fonte ou acier8481.80.79kgS
29.13.13.73Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique8481.80.81kgS
29.13.13.75Robinets à papillon8481.80.85kgS
29.13.13.77Robinets à membrane8481.80.87kgS
29.13.13.80Autres robinets du SH 8481 n.c.a.8481.80.99kgS
29.13.20.00Parties des articles du SH 84818481.90SS2
29.13.92.00Entretien et réparation d'articles de robinetterieI
NACE 29.14: Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
29.14.10.30Roulements à billes8482.10kgS
29.14.10.53Roulements à rouleaux coniques8482.20kgS
29.14.10.55Roulements à rouleaux en forme de tonneau8482.30kgS
29.14.10.57Roulements à rouleaux cylindriques8482.50kgS
29.14.10.70Roulements à aiguilles8482.40kgS
29.14.10.90Autres roulements du SH 8482 n.c.a. (y compris les roulements combinés)8482.80kgS
29.14.21.30Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles7315.11.10kgS
29.14.21.53Chaînes à rouleaux, autres que pour cycles et motocycles, en fonte, fer ou acier7315.11.90kgS
29.14.21.55Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier, autres qu'à rouleaux7315.12kgS
29.14.22.30Manivelles et vilebrequins8483.10.2kgSS2
29.14.22.53Arbres de transmission à cardan8483.10.50kgSS2
29.14.22.55Arbres de transmission autres qu'à cardan8483.10.95kgSS2
29.14.23.30Paliers à roulements incorporés8483.20kgS
29.14.23.50Paliers, autres qu'à roulement incorporé; coussinets8483.30 (.3 + .80 )kgSS2
29.14.24.32Réducteurs pour installations fixes, réducteurs à roues cylindriques8483.40.21kgS
29.14.24.33Réducteurs..., réducteurs à roues coniques ou roues coniques/cylindriques8483.40.23kgS
29.14.24.34Réducteurs..., réducteurs à vis sans fin8483.40.25kgS
29.14.24.40Autres réducteurs8483.40.29kgS
29.14.24.50Réducteurs, multiplicateurs et réducteurs de vitesse8483.40.5kgS
29.14.24.73Vis à billes ou à rouleaux8483.40.30kgS
29.14.24.75Autres organes de transmission8483.40.90kgS
29.14.25.00Volants et poulies (y compris poulies à moufles)8483.50kgS
29.14.26.30Embrayages, organes d'accouplements (y compris joints d'articulation)8483.60kgS
29.14.31.30Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements8482.91kgSS2
29.14.31.50Parties de roulements autres que billes, galets, rouleaux et aiguilles8482.99SS2
29.14.32.00Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier7315.19S
29.14.33.30Parties de paliers pour roulements de tous genres8483.90.20SS2
29.14.33.50Parties des produits du 84.83, autres que de paliers pour roulements de tous genres8483.90.8SS2
NACE 29.21: Fabrication de fours et brûleurs
29.21.11.30Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides8416.10p/stS
29.21.11.50Brûleurs pour l'alimentation des foyers (y compris les brûleurs mixtes) autres qu'à combustibles liquides8416.20p/st
@
S
29.21.11.70Foyers automatiques (y compris avant-foyers, grilles mécaniques...)8416.30p/st
@
S
29.21.12.30Fours non électriques pour traitement thermique des minerais ou métaux8417.10p/st
@
S
29.21.12.50Fours non électriques pour l'incinération des ordures8417.80.10kgS
29.21.12.90Fours non électriques industriels ou de laboratoires, autres que pour traitement des minerais ou métaux, boulangerie et incinération des ordures8417.80 (.20 + .80 )kgS
29.21.13.30Fours électriques de boulangerie, de biscuiteries ou de pâtisserie8514.10.10p/st
@
S
29.21.13.51Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect), autres que de boulangerie, de biscuiterie ou de pâtisserie8514.10.80kgS
29.21.13.53Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction8514.20.10kgS
29.21.13.55Fours industriels ou de laboratoires et autres appareils pour le traitement thermique des matières, sauf fours à résistance, induction ou infra-rouges8514 [.20.80 + .30.99 + .40 ]kgS
29.21.13.57Fours industriels ou de laboratoires à rayons infrarouges8514.30.19kgS
29.21.14.30Parties des brûleurs et foyers automatiques8416.90SS2
29.21.14.50Parties de fours industriels ou de laboratoires et d'incinérateurs, non électriques8417.90SS2
29.21.14.70Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires8514.90SS2
29.21.91.00Installation de fours et de brûleursI
29.21.92.00Entretien et réparation de fours et de brûleursI
NACE 29.22: Fabrication de matériel de levage et de manutention
29.22.11.30Palans à moteur électrique8425.11p/stS
29.22.11.50Palans, autres qu'à moteur électrique, actionnés à la main, à chaîne8425.19.20p/stS
29.22.11.70Palans autres qu'à moteur électrique et qu'actionnés à la main, à chaîne8425.19.80p/stS
29.22.12.53Treuils et cabestans, à moteur électrique autres que pour mines8425.31p/stS
29.22.12.55Treuils et cabestans à moteur à allumage par étincelles ou compression8425.39.30p/stS
29.22.12.70Treuils et cabestans autres qu'à moteur électrique ou à moteur à combustion interne8425.39.90p/stS
29.22.13.30Élévateurs fixes de voiture pour garage8425.41p/stS
29.22.13.50Crics et vérins hydrauliques autres qu'élévateurs fixes de voiture pour garage8425.42p/stS
29.22.13.70Crics et vérins autres qu'hydrauliques (élévateurs fixes de voiture pour garage excl.)8425.49p/stS
29.22.14.20Ponts et poutres roulants sur supports fixes8426.11p/st
@
S
29.22.14.33Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers8426.12p/st
@
S
29.22.14.35Ponts et poutres roulants, portiques, ponts-grues, autres que fixes ou sur pneumatiques8426.19p/st
@
S
29.22.14.43Grues à tour8426.20p/st
@
S
29.22.14.45Grues sur portiques8426.30p/st
@
S
29.22.14.50Machines et appareils autopropulsés n.c.a. du SH 84268426.4p/st
@
S
29.22.14.60Machines et appareils à monter sur véhicules routiers8426.91p/st
@
S
29.22.14.70Machines et appareils de déchargement ou manutention, autres8426.99p/st
@
S
29.22.15.13Chariots autopropulsés à moteur électrique, élevant à une hauteur ≥ 1 mètre8427.10.10p/stS
29.22.15.15Chariots autopropulsés à moteur électrique élevant à une hauteur < 1 mètre8427.10.90p/stS
29.22.15.33Chariots autopropulsés à moteur non électrique, élevant à une hauteur ≥ 1 mètre8427.20.1p/stS
29.22.15.35Chariots autopropulsés à moteur non électrique, élevant à une hauteur < 1 mètre8427.20.90p/stS
29.22.15.50Chariots de manutention non automoteurs avec dispositif de levage8427.90p/stS
29.22.15.73Chariots électriques (y compris chariots tracteurs) sans dispositif de levage8709.11p/stS
29.22.15.75Chariots autres qu'électriques (y compris chariots tracteurs) sans dispositif de levage8709.19p/stS
29.22.16.30Ascenseurs et monte-charge, électriques8428.10.20p/st
@
S
29.22.16.50Ascenseurs et monte-charge, autres qu'électriques8428.10.80p/st
@
S
29.22.16.70Escaliers mécaniques et trottoirs roulants8428.40p/st
@
S
29.22.17.10Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques spécialement conçus pour l'exploitation agricole8428.20.30p/st
@
S
29.22.17.33Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques pour produits en vrac autres que pour l'exploitation agricole8428.20.91p/st
@
S
29.22.17.35Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, autres que pour produits en vrac ou l'exploitation agricole8428.20.98p/st
@
S
29.22.17.50Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à benne, autres que pour mines ou autres travaux souterrains8428.32p/st
@
S
29.22.17.70Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à bande ou courroie autres que pour mines ou autres travaux souterrains8428.33p/st
@
S
29.22.17.93Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets autres que pour mines ou autres travaux souterrains8428.39.20p/st
@
S
29.22.17.95Appareils élévateurs, transporteurs à action continue autres qu'à benne, bande, courroie, rouleaux ou galets, et autres que pour mines...8428.39.90p/st
@
S
29.22.18.20Téléphériques, remonte-pentes, mécanismes de traction pour funiculaires8428.60p/st
@
S
29.22.18.30Appareils de levage, de (dé)chargement, pour sidérurgie (manipulateurs de forge pour lingots, enfourneuses pour fours industriels excl.)8428.90.30p/st
@
S
29.22.18.50Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole8428.90.7p/st
@
S
29.22.18.90Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.c.a.8428.90.9p/st
@
S
29.22.19.30Parties d'autres machines et appareils du SH 8425 , 8427 , 8428 sauf 8428.10 et 408431 [.10 + .20 + .39 ]SS2
29.22.19.50Parties d'ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques de la NC 8428.10 + 408431.31SS2
29.22.19.70Parties des chariots automobiles du SH 87098709.90SS2
29.22.20.00Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins, pinces des SH 8426 et 84298431.41kgSS2
29.22.91.00Installation de matériels de levage et de manutention (ascenseurs et escaliers mécaniques excl.)I
29.22.92.00Entretien et réparation de matériel de levage et de manutentionI
NACE 29.23: Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
29.23.11.30Échangeurs de chaleur8419.50p/st
@
S
29.23.11.50Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz8419.60p/st
@
S
29.23.12.20Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)8415.10p/st
@
S
29.23.12.40Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés dans les véhicules automobiles8415.20p/st
@
S
29.23.12.45Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération (sauf pour véhicules automobiles; formant un seul corps ou du type «split-system»)8415 [.81 + .82 ]p/st
@
S
29.23.12.70Conditionneurs d'air, sans dispositif de réfrigération, autres que compacts pour murs ou fenêtres8415.83p/st
@
S
29.23.13.33Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés pour produits congelés8418.50.11p/stS
29.23.13.35Meubles-vitrines et meubles-comptoirs, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, autres que pour produits congelés8418.50.19p/stS
29.23.13.40Congélateurs-conservateurs autres que ceux des SH 8418.30 et 408418.50.91p/stS
29.23.13.50Autres meubles frigorifiques du SH 8418.50 n.c.a.8418.50.99p/stS
29.23.13.80Pompes à chaleur, à l'exclusion des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du SH 84158418.61p/st
@
S
29.23.13.90Autres matériels, machines et appareils pour la production de froid du SH 8418.698418.69p/st
@
S
29.23.14.10Appareils de filtration ou épuration de l'air8421.39.20p/st
@
S
29.23.14.20Appareils de filtration ou épuration des gaz, autres que l'air par procédé humide8421.39.40p/st
@
S
29.23.14.40Appareils de filtration ou épuration des gaz, autres que l'air par procédé catalytique8421.39.60p/st
@
S
29.23.14.70Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air8421.39.90p/st
@
S
29.23.20.30Ventilateurs axiaux autres que domestiques8414.59.20p/stS
29.23.20.50Ventilateurs centrifuges autres que domestiques8414.59.40p/stS
29.23.20.70Ventilateurs non domestiques autres qu'axiaux ou centrifuges8414.59.80p/stS
29.23.30.10Parties de conditionneurs d'air8415.90SS2
29.23.30.30Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid8418.91p/st
@
S
29.23.30.50Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager8418.99.10p/st
@
S
29.23.30.70Autres parties de réfrigérateurs, congélateurs et pompes à chaleur, n.c.a. du SH 84188418.99.90S
29.23.30.80Parties d'appareils et dispositifs (autres que de type ménager), même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.c.a.8419.90SS2
29.23.91.00Installation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'airI
29.23.92.00Entretien et réparation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'airI
NACE 29.24: Fabrication d'autres machines d'usage général
29.24.11.30Générateurs de gaz à l'air, à l'eau, d'acétylène; générateurs similaires de gaz8405.10p/st
@
S
29.24.11.50Appareils de distillation ou de rectification8419.40p/st
@
S
29.24.12.30Appareils pour filtration ou épuration des eaux8421.21p/st
@
S
29.24.12.50Appareils pour filtration ou épuration des boissons autres que l'eau8421.22p/st
@
S
29.24.12.70Appareils pour filtration ou épuration des liquides autres que les boissons (y compris l'eau) ou les huiles minérales dans les moteurs thermiques8421.29p/st
@
S
29.24.13.30Appareils pour filtration des huiles minérales dans les moteurs thermiques8421.23p/st
@
S
29.24.13.50Filtres d'entrée d'air pour moteurs thermiques8421.31p/st
@
S
29.24.21.30Machines et appareils à nettoyer ou sécher les bouteilles et récipients8422.20p/st
@
S
29.24.21.50Machines à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs...; appareils à gazéifier les boissons8422.30p/st
@
S
29.24.21.70Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises8422.40p/st
@
S
29.24.22.33Balances de ménage8423.10.10p/stS
29.24.22.35Pèse-personnes (y compris pèse-bébés)8423.10.90p/stS
29.24.22.53Bascules à pesage continu sur transporteurs8423.20p/stS
29.24.22.55Bascules à pesées constantes, balances et bascules ensacheuses ou doseuses8423.30p/stS
29.24.23.10Bascules automatiques de contrôle et de triage, d'une portée ≤ 5 000 kg8423 [.81.10 + .82.10 ]p/stS
29.24.23.40Appareils pour le pesage ou l'étiquetage de produits préemballés, ponts-bascules et autres balances et bascules (à l'exclusion des balances de ménage et de magasin, des pèse-personnes, des bascules à pesées constantes ou à pesage continu sur transporteurs, et des balances sensibles)8423 [.81.30 + 81.90 + .82.90 + .89 ]p/stS
29.24.23.50Balances de magasin d'une portée ≤ 30 kg8423.81.50p/stS
29.24.24.10Extincteurs, même chargés8424.10p/st
@
S
29.24.24.30Pistolets aérographes et appareils similaires8424.20p/st
@
S
29.24.24.50Machines et appareils à jet de sable, de vapeur et appareils à jet similaire8424.30p/st
@
S
29.24.24.90Autres appareils à projeter, disperser, pulvériser liquides ou poudres (ceux des SH 8424.10 , 20 , 30 et pour agriculture, horticulture excl.)8424.89p/st
@
S
29.24.25.10Joints métalloplastiques (garnitures mécaniques incl.)8484 [.10 + .20 ]kgS
29.24.31.30Centrifugeuses des types utilisé dans les laboratoires8421.19.20p/st
@
S
29.24.31.70Centrifugeuses des types autres que de laboratoires8421.19.70p/st
@
S
29.24.32.30Calandres pour textiles8420.10.10p/st
@
S
29.24.32.50Calandres autres que pour textiles, métaux ou verre8420.10 (.30 + .50 + .90 )p/st
@
S
29.24.33.30Machines automatiques de vente de produits avec chauffage ou réfrigération8476 [.21 + .81 ]p/stS
29.24.33.50Autres machines automatiques de vente de produits (monnayeurs incl.) sans chauffage ni réfrigération8476 [.29 + .89 ]p/stS
29.24.40.30Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau...8419.89.10p/st
@
S
29.24.40.50Appareils et dispositifs pour métallisation sous vide8419.89.30p/st
@
S
29.24.40.90Autres appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température8419.89.98p/st
@
S
29.24.51.00Parties des générateurs du SH 8405.108405.90SS2
29.24.52.20Parties de centrifugeuses (y compris d'essoreuses centrifuges)8421.91SS2
29.24.52.50Parties des appareils de filtration et épuration des liquides ou des gaz8421.99SS2
29.24.53.13Cylindres pour calandres et laminoirs8420.91p/st
@
S
29.24.53.15Parties de calandres et laminoirs, autres que les cylindres8420.99SS2
29.24.53.20Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou d'instruments de pesage8423.90SS2
29.24.53.40Parties des appareils du SH 84248424.90SS2
29.24.53.50Parties des machines automatiques de vente de produits (y compris monnayeurs)8476.90SS2
29.24.54.00Parties de machines ou d'appareils, n.c.a. du SH 84 , sans caractéristiques électriques, sauf les hélices pour bateaux et leurs pales8487.90SS2
29.24.60.00Machines à laver la vaisselle, autres que de type ménager8422.19p/stS
29.24.70.10Parties de machines à laver la vaisselle8422.90.10SS2
29.24.70.20Parties de machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises8422.90.90SS2
29.24.91.00Installation d'autres machines à usage général n.c.a.I
29.24.92.00Entretien et réparation d'autres machines à usage général n.c.a.I
NACE 29.31: Fabrication de tracteurs agricoles
29.31.10.00Motoculteurs8701.10p/stS
29.31.21.30Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance ≤ 18 kW8701.90.11p/stS
29.31.21.50Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 18 kW, ≤ 37 kW8701.90.20p/stS
29.31.22.00Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 37 kW, ≤ 59 kW8701.90.25p/stS
29.31.23.30Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 59 kW, ≤ 75 kW8701.90.31p/stS
29.31.23.50Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 75 kW, ≤ 90 kW8701.90.35p/stS
29.31.23.70Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 90 kW8701.90.39p/stS
29.31.24.00Tracteurs à roues, neufs, autres qu'agricoles, forestiers, routiers, ou que chariots-tracteurs du 87098701.90.90p/stS
29.31.90.00Entretien et réparation de tracteurs agricolesI
NACE 29.32: Fabrication d'autres machines agricoles
29.32.11.30Charrues à socs8432.10.10p/stS
29.32.11.50Charrues autres qu'à socs8432.10.90p/stS
29.32.11.70Herses à disques (pulvériseurs)8432.21p/stS
29.32.12.10Scarificateurs et cultivateurs8432.29.10p/stS
29.32.12.30Herses à dents8432.29.30p/stS
29.32.12.50Motohoues8432.29.50p/stS
29.32.12.70Extirpateurs, sarcleuses, bineuses...8432.29.90p/stS
29.32.13.33Semoirs de précision à commande centrale8432.30.11p/stS
29.32.13.35Semoirs autres que de précision8432.30.19p/stS
29.32.13.50Plantoirs et repiqueurs8432.30.90p/stS
29.32.14.30Distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques8432.40.10p/stS
29.32.14.50Épandeurs de fumiers autres que ceux du 8716.20.108432.40.90p/stS
29.32.15.00Autres machines, appareils, engins pour le travail du sol ou pour la culture8432.80p/st
@
S
29.32.20.10Tondeuses à gazon à moteur électrique8433 [.11.10 + .19.10 ]p/stS
29.32.20.33Tondeuses à gazon autopropulsées avec siège à moteur thermique, dispositif de coupe tournant dans un plan horizontal8433.11.51p/stS
29.32.20.35Tondeuses à gazon autopropulsées, à moteur thermique, sans siège, dispositif de coupe tournant dans un plan horizontal8433.11.59p/stS
29.32.20.37Tondeuses à gazon à moteur thermique, non autopropulsées, dispositif de coupe tournant dans un plan horizontal8433.11.90p/stS
29.32.20.53Tondeuses à gazon, autopropulsées équipées d'un siège, à moteur thermique, dispositif de coupe tournant dans un plan autre qu'horizontal8433.19.51p/stS
29.32.20.55Tondeuses à gazon, autopropulsées, sans siège, à moteur thermique, dispositif de coupe tournant dans un plan autre qu'horizontal8433.19.59p/stS
29.32.20.57Tondeuses à gazon, à moteur thermique, non autopropulsées, dispositif de coupe tournant dans un plan autre qu'horizontal8433.19.70p/stS
29.32.20.70Tondeuses à gazon, sans moteur8433.19.90p/stS
29.32.31.30Motofaucheuses et faucheuses non tractées8433.20.10p/stS
29.32.31.53Faucheuses tractées dont le dipositif de coupe tourne dans un plan horizontal8433.20.51p/stS
29.32.31.55Faucheuses, tractées, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan autre qu'horizontal8433.20.59p/stS
29.32.31.70Autres faucheuses, non conçues pour être tractées ou portées par le tracteur8433.20.90p/stS
29.32.32.30Râteaux faneurs, râteaux andaineurs et vire-andains8433.30.10p/stS
29.32.32.50Machines et appareils de fenaison autres que rateaux-faneurs, rateaux andaineurs et vire-andains8433.30.90p/stS
29.32.33.30Ramasseuses presses8433.40.10p/stS
29.32.33.50Presses à paille ou à fourrage autres que ramasseuses-presses8433.40.90p/stS
29.32.34.10Moissonneuses-batteuses8433.51p/stS
29.32.34.20Machines et appareils pour le battage autres que moissonneuses-batteuses8433.52p/stS
29.32.34.30Machines pour la récolte des pommes de terre8433.53.10p/stS
29.32.34.50Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves8433.53.30p/stS
29.32.34.60Machines et appareils pour la récolte de racines ou tubercules autres que les pommes de terre ou les betteraves8433.53.90p/stS
29.32.34.73Récolteuses-hacheuses-chargeuses à tracteurs8433.59.19p/stS
29.32.34.75Récolteuses-hacheuses-chargeuses automotrices8433.59.11p/stS
29.32.34.77Machines à vendanger8433.59.30p/stS
29.32.34.90Machines à récolter (pour le maïs) ou les cueilleurs et autres matériels de récolte8433.59.80p/stS
29.32.40.10Appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture, l'horticulture8424.81.10p/st
@
S
29.32.40.34Appareils portatifs avec ou sans moteur, à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres pour agriculture, horticulture8424.81.30p/stS
29.32.40.50Pulvérisateurs et poudreuses, portés ou tirés par tracteurs8424.81.91p/stS
29.32.40.70Appareils de protection des cultures non portatifs, ni portés, ou tirés par tracteurs8424.81.99p/stS
29.32.50.40Remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles8716.20p/stS
29.32.61.00Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, des fruits et autres produits agricoles8433.60p/st
@
S
29.32.62.00Machines à traire8434.10p/st
@
S
29.32.63.36Machines et appareils pour préparation des aliments pour animaux8436.10p/st
@
S
29.32.63.53Couveuses et éleveuses8436.21p/st
@
S
29.32.63.55Machines et appareils pour l'aviculture autres que couveuses et éleveuses8436.29p/st
@
S
29.32.64.00Machines de nettoyage, triage, criblage de grains ou légume secs8437.10p/stS
29.32.65.30Machines de récolte du bois8436.80.10p/stS
29.32.65.40Abreuvoirs automatiques8436.80.91p/stS
29.32.65.50Autres machines et appareils du SH 84368436.80.99p/st
@
S
29.32.70.20Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture8432.90SS2
29.32.70.50Parties de machines, appareils, engins pour la récolte, le battage, etc.8433.90SS2
29.32.70.60Parties de machines ou appareils d'aviculture8436.91SS2
29.32.70.70Parties des autres machines et appareils du SH 8436 autres que pour l'aviculture8436.99SS2
29.32.91.00Installation de machines agricoles et forestièresI
29.32.92.00Entretien et réparation de machines agricoles et forestièresI
NACE 29.41: Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé
29.41.11.03Outils pneumatiques rotatifs (même à percussion) pour emploi à la main8467.11p/st
@
S
29.41.11.05Outils pneumatiques pour emploi à la main, autres que rotatifs8467.19p/st
@
S
29.41.11.07Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur autre qu'électrique incorporé8467.81p/stS
29.41.11.09Outils hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé pour emploi à la main, n.c.a.8467.89p/st
@
S
29.41.11.13Perceuses électriques portatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure8467.21.10p/stS
29.41.11.15Perceuses portatives électropneumatiques8467.21.91p/stS
29.41.11.17Perceuses électriques portatives à source d'énergie extérieure, autres qu'électropneumatiques8467.21.99p/stS
29.41.11.23Scies à chaîne à moteur électrique incorporé8467.22.10p/stS
29.41.11.25Scies circulaires portatives à moteur électrique incorporé8467.22.30p/stS
29.41.11.27Scies portatives électriques autres que circulaires (par ex. scies alternatives)8467.22.90p/stS
29.41.11.33Outils électro-mécaniques portatifs, du type utilisé pour le travail des matières textiles8467.29.10p/st
@
S
29.41.11.35Outils portatifs électriques fonctionnant sans source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.28467.29.30p/stS
29.41.11.51Meuleuses d'angle portatives à moteur électrique à source d'énergie extérieure8467.29.51p/stS
29.41.11.53Ponceuses à bandes abrasives portatives à moteur électrique à source extérieure d'énergie8467.29.53p/stS
29.41.11.55Autres meuleuses et ponceuses portatives, à moteur électrique, à source extérieure d'énergie (par exemple ponceuses vibrantes)8467.29.59p/stS
29.41.11.57Raboteuses portatives à moteur électrique à source extérieure d'énergie8467.29.70p/stS
29.41.11.80Taille-haies, ciseaux à pelouse, cisailles à couper les bordures de gazon à moteur électrique à source extérieure d'énergie8467.29.80p/stS
29.41.11.90Outils portatifs à moteur électrique à source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.298467.29.90p/stS
29.41.12.40Parties d'outils à moteur incorporé, pour emploi à la main8467 [.91 + .99 ]SS2
29.41.12.50Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main8467.92SS2
NACE 29.42: Fabrication d'autres machines-outils pour le travail des métaux
29.42.11.10Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons8456.10p/stS
29.42.11.30Machines opérant par ultra-sons8456.20p/stS
29.42.11.53Machines-outils opérant par électro-érosion à commande numérique8456.30.1p/stS
29.42.11.55Machines-outils opérant par électro-érosion à commande non numérique8456.30.90p/stS
29.42.11.70Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma8456.90p/stS
29.42.12.20Centres d'usinage, horizontaux8457.10.10p/stS
29.42.12.40Autres centres d'usinage8457.10.90p/stS
29.42.12.50Machines à poste fixe pour le travail des métaux8457.20p/stS
29.42.12.70Machines à stations multiples pour le travail des métaux8457.30p/stS
29.42.21.23Centres de tournage, horizontaux8458.11.20p/stS
29.42.21.27Tours automatiques, horizontaux, à commande numérique8458.11.4p/stS
29.42.21.29Autres tours, horizontaux, à commande numérique8458.11.80p/stS
29.42.21.43Tours parallèles (à commande numérique excl.)8458.19.20p/stS
29.42.21.47Autres tours horizontaux automatiques (à commande numérique excl.)8458.19.40p/stS
29.42.21.49Autres tours horizontaux travaillant par enlèvement de métal (à commande numérique excl.)8458.19.80p/stS
29.42.21.63Centres de tournage verticaux8458.91.20p/stS
29.42.21.69Autres tours verticaux à commande numérique8458.91.80p/stS
29.42.21.90Autres tours travaillant par enlèvement de métal, n.c.a. (à commande numérique excl.)8458.99p/stS
29.42.22.13Machines à percer à commande numérique8459.21p/stS
29.42.22.17Machines à fraiser à console, à commande numérique8459.51p/stS
29.42.22.23Machines à fraiser d'outilleur à commande numérique8459.61.10p/stS
29.42.22.25Machines à fraiser à commande numérique, autres que d'outilleur8459.61.90p/stS
29.42.22.33Unités d'usinage à glissières8459.10p/stS
29.42.22.35Machines à percer sans commande numérique8459.29p/stS
29.42.22.40Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, à commande numérique (machines à percer excl.)8459 [.31 + .40.10 ]p/stS
29.42.22.60Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, sans commande numérique (machines à percer excl.)8459 [.39 + .40.90 ]p/stS
29.42.22.77Machines à fraiser à console sans commande numérique8459.59p/stS
29.42.22.87Machines à fraiser pour le travail des métaux, sans commande numérique (aléseuses-fraiseuses et fraiseuses à console excl.)8459.69p/stS
29.42.23.00Machines à fileter ou à tarauder8459.70p/stS
29.42.31.13Rectifieuses planes à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460.11p/stS
29.42.31.15Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460.21.1p/stS
29.42.31.17Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460.21.90p/stS
29.42.31.23Rectifieuses planes sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460.19p/stS
29.42.31.25Machines à rectifier les surfaces cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460.29.1p/stS
29.42.31.27Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460.29.90p/stS
29.42.31.31Machines à affûter à commande numérique8460.31p/stS
29.42.31.33Machines à affûter sans commande numérique8460.39p/stS
29.42.31.35Machines à glacer ou à roder8460.40p/stS
29.42.31.37Machines à ébarber, meuler, etc. ou à faire d'autres opérations de finissage8460.90p/stS
29.42.31.57Machines à brocher travaillant par enlèvement de métal...8461.30p/stS
29.42.31.73Machines à tailler, finir les engrenages, à commande numérique8461.40 (.11 + .31 + .71 )p/stS
29.42.31.75Machines à tailler ou finir les engrenages, sans commande numérique8461.40 (.19 + .39 + .79 + .90 )p/stS
29.42.31.83Machines à scier ou tronçonner les métaux8461.50p/stS
29.42.31.90Étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, n.c.a.8461 [.20 + .90 ]p/stS
29.42.32.33Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats8462.21.10p/stS
29.42.32.35Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats8462.21.80p/stS
29.42.32.50Machines à cisailler, autres que les poinçonneuses-cisailleuses, à commande numérique8462.31p/stS
29.42.32.70Machines à poinçonner ou gruger à commande numérique (y compris poinçonneuses-cisailleuses)8462.41p/stS
29.42.33.33Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats8462.29.10p/stS
29.42.33.35Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats8462.29.9p/stS
29.42.33.50Machines à cisailler autres que les poinçonneuses-cisailleuses sans commande numérique8462.39p/stS
29.42.33.70Machines à poinçonner ou gruger sans commande numérique (y compris poinçonneuses-cisailleuses)8462.49p/stS
29.42.34.10Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets à commande numérique8462.10.10p/stS
29.42.34.20Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets sans commande numérique8462.10.90p/stS
29.42.34.30Presses hydrauliques ou non pour moulage de poudres métalliques par frittage; presses à paqueter les ferrailles8462 [.91.10 + .99.10 ]p/stS
29.42.34.40Presses hydrauliques, à commande numérique, autres que pour moulage des poudres métalliques ou à paqueter les ferrailles8462.91.50p/stS
29.42.34.70Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, autres que pour moulage de poudres métalliques ou à paqueter les ferrailles8462.99.50p/stS
29.42.34.80Autres presses, sans commande numérique, pour le travail des métaux8462 [.91.90 + .99.90 ]p/stS
29.42.35.10Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires (travaillant sans enlèvement de matière)8463.10p/stS
29.42.35.30Machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage (travaillant sans enlèvement de matière)8463.20p/stS
29.42.35.50Machines pour le travail du fil métallique, travaillant sans enlèvement de matière8463.30p/stS
29.42.35.70Machines-outils n.c.a. du SH 8463 , pour le travail des métaux..., travaillant sans enlèvement de matière8463.90p/stS
29.42.40.30Accessoires pour machines des SH 8456 à 8461 , n.c.a.8466.93SS2
29.42.40.50Accessoires pour machines des SH 8462 ou 8463 , n.c.a.8466.94SS2
29.42.91.00Installation et montage de machines-outils à métauxI
29.42.92.00Entretien et réparation de machines-outils à métauxI
NACE 29.43: Fabrication d'autres machines-outils n.c.a
29.43.11.30Machines à scier les pierre, céramique, béton, verre et similaires8464.10p/stS
29.43.11.50Machines à meuler ou polir la pierre, céramique, béton, verre et similaires8464.20p/st
@
S
29.43.11.70Autres machines-outils pour les pierre, céramique, béton, verre et similaires, autres qu'à scier, meuler ou polir8464.90p/st
@
S
29.43.12.10Machines-outils à opérations différentes avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour bois, liège et autres matières du SH 84658465.10.10p/stS
29.43.12.20Machines-outils à opérations différentes, sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour bois, liège et autres matières du SH 84658465.10.90p/stS
29.43.12.33Machines à scier à lame de scie à ruban pour les matières du SH 84658465.91.10p/stS
29.43.12.35Machines à scier à lame de scie circulaire pour les matières du SH 84658465.91.20p/stS
29.43.12.37Machines à scier, autres qu'à lame de scie à ruban ou de scie circulaire, pour les matières du SH 84658465.91.90p/stS
29.43.12.50Machines à dégauchir, raboter, fraiser ou moulurer les matières du SH 84658465.92p/stS
29.43.12.63Machines à meuler, poncer ou polir les matières du SH 84658465.93p/stS
29.43.12.65Machines à cintrer, assembler ou revêtir les matières du SH 84658465.94p/stS
29.43.12.67Machines à percer ou mortaiser les matières du SH 84658465.95p/stS
29.43.12.70Machines à fendre, trancher ou dérouler les matières du SH 84658465.96p/stS
29.43.12.83Tours de tous types y compris à copier, pour le travail des matières du SH 84658465.99.10p/stS
29.43.12.85Machines-outils n.c.a. du SH 8465 pour le travail du bois, etc.8465.99.90p/stS
29.43.12.87Presses et machines pour le traitement du bois et du liège8479.30p/st
@
S
29.43.20.13Chalumeaux guidés à la main8468.10p/st
@
S
29.43.20.15Machines et appareils aux gaz pour brasage, soudage, trempe superficielle, autres que chalumeaux guidés à la main8468.20p/st
@
S
29.43.20.17Machines et appareils pour brasage, soudage, trempe superficielle autres que ceux fonctionnant aux gaz ou à l'électricité8468.80p/st
@
S
29.43.20.23Fers et pistolets à braser électriques8515.11p/st
@
S
29.43.20.25Machines et appareils électriques pour le brasage autres que les fers et les pistolets8515.19p/st
@
S
29.43.20.30Machines et appareils automatiques pour le soudage des métaux par résistance8515.21p/st
@
S
29.43.20.43Machines et appareils non automatiques pour le soudage bout à bout des métaux par résistance8515.29.10p/st
@
S
29.43.20.45Machines et appareils non automatiques pour le soudage autre que bout à bout des métaux par résistance8515.29.90p/st
@
S
29.43.20.50Machines et appareils automatiques pour le soudage des métaux à l'arc ou à jet de plasma8515.31p/st
@
S
29.43.20.63Machines et appareils manuels à électrodes enrobées pour le soudage des métaux à l'arc8515.39.1p/st
@
S
29.43.20.65Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc protégé8515.39.90p/st
@
S
29.43.20.70Machines et appareils électriques pour le traitement des métaux8515.80.1p/stS
29.43.20.83Machines et appareils électriques à souder les matières plastiques8515.80.91p/stS
29.43.20.85Machines et appareils électriques à souder des matières autres que les plastiques8515.80.99p/stS
29.43.31.33Porte-outils: mandrins, pinces et douilles8466.10.20kgS
29.43.31.35Porte-outils pour tours, autres que mandrins, pinces et douilles8466.10.31kgS
29.43.31.50Porte-outils autres que ceux des SH 8466.10.10 et .10.318466.10.38kgS
29.43.31.70Filières à déclenchement automatique8466.10.80kgS
29.43.32.30Porte-pièces: montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard8466.20.20kgS
29.43.32.50Porte-pièces pour tours8466.20.91kgS
29.43.32.70Porte-pièces autres que ceux des SH 8466.20.10 et 8466.20.918466.20.98kgS
29.43.33.00Dispositifs diviseurs et spéciaux se montant sur machines-outils8466.30kgS
29.43.34.30Accessoires pour machines du SH 8464 , n.c.a.8466.91SS2
29.43.34.50Parties et accessoires pour machines du SH 8465 , n.c.a.8466.92SS2
29.43.35.30Parties des machines et appareils du SH 84688468.90SS2
29.43.35.50Parties des machines et appareils du SH 85158515.90SS2
29.43.91.00Installation de machines-outils à bois et autres matériauxI
29.43.92.00Entretien et réparation de machines-outils à bois et autres matériauxI
NACE 29.51: Fabrication de machines pour la métallurgie
29.51.11.33Convertisseurs et machines à couler autres que sous pression8454 [.10 + .30.90 ]p/st
@
S
29.51.11.35Lingotières et poches de coulée, pour métallurgie, aciérie ou fonderie8454.20p/st
@
S
29.51.11.37Machines à couler sous pression8454.30.10p/st
@
S
29.51.11.53Laminoirs à tubes, pour métaux8455.10p/st
@
S
29.51.11.55Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid, pour métaux8455.21p/st
@
S
29.51.11.57Laminoirs à froid, pour métaux8455.22p/st
@
S
29.51.12.30Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler8454.90SS2
29.51.12.50Cylindres de laminoirs, à métaux8455.30p/st
@
S
29.51.12.70Parties de laminoirs à métaux autres que les cylindres8455.90SS2
29.51.91.00Installation de machines pour la métallurgieI
29.51.92.00Entretien et réparation de machines pour la métallurgieI
NACE 29.52: Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
29.52.11.00Élévateurs, transporteurs, convoyeurs continus pour mines au fond et autres travaux souterrains8428.31p/st
@
S
29.52.12.33Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels, galeries, autopropulsées8430.31p/st
@
S
29.52.12.35Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels ou galeries, autres qu'autopropulsées8430.39p/st
@
S
29.52.12.53Machines autopropulsées pour sondage ou forage8430.41p/st
@
S
29.52.12.55Machines de sondage ou forage autres qu'autopropulsées8430.49p/st
@
S
29.52.21.30Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à chenilles8429.11p/stS
29.52.21.50Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à roues8429.19p/stS
29.52.22.00Niveleuses autopropulsées8429.20p/stS
29.52.23.00Décapeuses (scrapers) autopropulsées8429.30p/stS
29.52.24.00Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés8429.40p/stS
29.52.25.30Chargeurs autopropulsés spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains8429.51.10p/stS
29.52.25.50Chargeuses et chargeuses pelleteuses autopropulsées à chargement frontal, autres que pour mines ou travaux souterrains8429.51.9p/stS
29.52.26.00Pelles mécaniques dont la superstructure peut faire une rotation de 360 o8429.52p/stS
29.52.27.30Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses, autres qu'à chargement frontal ou qu'à rotation de 360 o8429.59p/stS
29.52.27.50Machines et appareils autopropulsés pour terrassement, nivellement, etc.8430.50p/st
@
S
29.52.28.00Lames de bulldozers ou angledozers8431.42kgSS2
29.52.30.10Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux8430.10p/stS
29.52.30.30Chasse-neige8430.20p/stS
29.52.30.50Machines et appareils pour tasser ou compacter autres qu'autopropulsés8430.61p/stS
29.52.30.70Décapeuses pour terrassement, nivellement, et autres machines du SH 8430 n.c.a., non autopropulsés8430.69p/st
@
S
29.52.30.90Machines et appareils ayant une fonction propre pour les travaux publics, le bâtiment et similaires, n.c.a.8479.10p/st
@
S
29.52.40.30Machines et appareils à trier, cribler, séparer, mélanger... terres, pierres, minerais...8474 [.10 + .20 + .39 ]p/st
@
S
29.52.40.50Bétonnières et appareils à gâcher le ciment8474.31p/st
@
S
29.52.40.70Machines à mélanger les matières minérales au bitume8474.32p/st
@
S
29.52.40.80Machines à agglomérer, former, mouler les matières minérales en poudre ou en pâte...8474.80p/st
@
S
29.52.50.00Tracteurs à chenilles8701.30p/stS
29.52.61.30Parties des machines de sondage ou forage des SH 8430.41 et 8430.498431.43SS2
29.52.61.50Autres parties de machines des SH 8425 à 8430 , n.c.a.8431.49SS2
29.52.62.00Parties des machines et appareils du SH 84748474.90SS2
29.52.91.00Installation de machines pour les mines, les carrières et la constructionI
29.52.92.00Entretien et réparation de machines pour les mines, les carrières et la constructionI
NACE 29.53: Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
29.53.11.00Écrémeuses8421.11p/st
@
S
29.53.12.00Machines et appareils de laiterie autres que les machines à traire8434.20p/st
@
S
29.53.13.00Machines et appareils pour la minoterie, le traitement des céréales ou légumes secs, autres que de type fermier8437.80p/st
@
S
29.53.14.00Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, cidre, jus de fruits ou boissons similaires8435.10p/st
@
S
29.53.15.33Fours à tunnel de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie8417.20.10p/st
@
S
29.53.15.35Fours de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie, autres qu'à tunnel8417.20.90p/st
@
S
29.53.15.50Séchoirs pour produits agricoles8419.31p/st
@
S
29.53.15.73Percolateurs et autres appareils pour préparation de boissons chaudes8419.81.20p/st
@
S
29.53.15.75Appareils pour la cuisson ou le chauffage des aliments8419.81.80p/st
@
S
29.53.16.13Machines pour boulangerie, pâtisserie ou la biscuiterie, n.c.a. du SH 848438.10.10p/st
@
S
29.53.16.15Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires n.c.a.8438.10.90p/st
@
S
29.53.16.20Machines, appareils pour confiserie ou pour fabrication du cacao, chocolat n.c.a.8438.20p/st
@
S
29.53.16.30Machines et appareils pour la sucrerie n.c.a.8438.30p/st
@
S
29.53.16.40Machines et appareils pour la brasserie n.c.a.8438.40p/st
@
S
29.53.16.50Machines et appareils pour le travail des viandes n.c.a.8438.50p/st
@
S
29.53.16.60Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes n.c.a.8438.60p/st
@
S
29.53.16.70Autres machines et appareils n.c.a. du SH 84 pour fabrication industrielle d'aliments ou boissons8438.80p/st
@
S
29.53.16.80Machines et appareils pour extraction, préparation des huiles, graisses végétales fixes ou animales8479.20p/st
@
S
29.53.17.00Machines et appareils pour la préparation ou transformation du tabac n.c.a.8478.10p/st
@
S
29.53.21.30Parties des machines à traire et appareils de laiterie8434.90SS2
29.53.21.50Parties de presses, pressoirs, fouloirs et d'autres appareils du SH 84358435.90SS2
29.53.22.30Parties de machines et appareils du SH 84378437.90SS2
29.53.22.50Parties des machines et appareils du SH 84388438.90SS2
29.53.23.00Parties de machines pour la préparation ou transformation du tabac du 84788478.90SS2
29.53.91.00Installation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabacI
29.53.92.00Entretien et réparation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabacI
NACE 29.54: Fabrication de machines pour les industries textiles
29.54.11.10Machines de filage (extrusion), étirage, tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles8444p/stS
29.54.11.30Cardes pour la préparation des matières textiles8445.11p/stS
29.54.11.50Peigneuses et bancs à broches, bancs d'étirage pour la préparation des matières textiles8445 [.12 + .13 ]p/stS
29.54.11.70Machines pour la préparation des matières textiles autres que peigneuses, bancs à broches, cardes8445.19p/stS
29.54.12.30Machines pour la filature des matières textiles8445.20p/stS
29.54.12.50Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles8445.30p/stS
29.54.12.70Machines à bobiner (y compris canetières) ou à dévider les matières textiles8445.40p/stS
29.54.12.90Autres machines de préparation de matières textiles, pour métiers à tisser et de bonneterie du SH 8446 et 84478445.90p/stS
29.54.13.30Métiers à tisser, pour tissu d'une largeur ≤ 30 cm, ou > 30 cm mais à navettes8446 [.10 + .2 ]p/stS
29.54.13.50Métiers à tisser, pour tissu d'une largeur > 30 cm, sans navettes8446.30p/stS
29.54.14.30Métiers à bonneterie circulaires8447.1p/stS
29.54.14.50Métiers à bonneterie rectilignes, machines de couture-tricotage et métiers-chaîne8447.20p/stS
29.54.14.70Machines et métiers à guipure, tulle, dentelle, broderie, passementerie...8447.90p/stS
29.54.15.30Mécaniques d'armures, jacquard et réducteurs, perforateurs de carton...8448.11kgS
29.54.15.50Appareils auxiliaires pour machines des SH 8444 , 8445 , 8446 , 8447 et n.c.a. du 8448.18448.19kgS
29.54.21.10Machines de fabrication, du feutre, des non tissés, des chapeaux; formes de chapellerie8449kgS
29.54.21.30Machines et presses à repasser (y compris les presses à fixer)8451.30p/stS
29.54.21.50Machines de lavage, blanchiment ou teinture, pour textile8451.40p/st
@
S
29.54.21.70Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus8451.50p/st
@
S
29.54.21.83Machines pour le revêtement des tissus et autres supports pour fabrication de couvre-parquets tel que linoléum etc...8451.80.10p/st
@
S
29.54.21.85Machines et appareils pour apprêt, finissage ou imprégnation des fils, tissus ou autres textiles8451.80 (.30 + .80 )p/st
@
S
29.54.22.30Machines à laver le linge, d'une capacité de linge sec > 10 kg8450.20p/stS
29.54.22.50Machines pour le nettoyage à sec des fils, tissus, ouvrages textiles8451.10p/st
@
S
29.54.22.70Machines à sécher les fils, tissus, ouvrages textiles d'une capacité > 10 kg de linge sec8451.29p/st
@
S
29.54.23.30Unités automatiques à coudre8452.21p/stS
29.54.23.50Machines à coudre autres qu'unités automatiques, ou de type ménager8452.29p/stS
29.54.30.30Machines et appareils de préparation, tannage, travail des cuirs ou peaux8453.10p/st
@
S
29.54.30.50Machines et appareils pour la fabrication ou réparation des chaussures8453.20p/st
@
S
29.54.30.70Machines et appareils de fabrication, réparation des ouvrages en cuir ou peau, autres que les chaussures8453.80p/st
@
S
29.54.41.10Parties et accessoires des machines des SH 8444 et 8445 et leurs machines auxiliaires sauf broches, ailettes, anneaux et curseurs8448 [.20 + .31 + .32 + .39 ]SS2
29.54.41.30Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs pour machines du SH 84458448.33kgS
29.54.41.50Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires8448.4SS2
29.54.41.70Parties et accessoires des métiers du SH 8447 , ou de leurs machines ou appareils auxiliaires8448.5SS2
29.54.42.10Parties des machines à laver le linge du SH 84508450.90SS2
29.54.42.20Parties des machines et appareils du SH 84518451.90SS2
29.54.42.30Aiguilles pour machines à coudre8452.30kgS
29.54.42.50Meubles, embases, couvercles pour machines à coudre et leurs parties8452.40kgS
29.54.42.70Parties de machines à coudre8452.90SS2
29.54.42.80Parties des machines et appareils du SH 84538453.90SS2
29.54.50.00Machines à coudre de type ménager8452.10p/stS
29.54.91.00Installation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuirI
29.54.92.00Entretien et réparation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuirI
NACE 29.55: Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
29.55.11.13Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique8439.10p/st
@
S
29.55.11.15Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton8439.20p/st
@
S
29.55.11.17Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton8439.30p/st
@
S
29.55.11.33Coupeuses-bobineuses8441.10.10p/st
@
S
29.55.11.35Coupeuses en long ou en travers8441.10.20p/st
@
S
29.55.11.37Massicots8441.10.30p/st
@
S
29.55.11.43Couteaux à trois lames pour papier ou carton8441.10.40p/st
@
S
29.55.11.45Autres coupeuses pour papier ou carton8441.10.80p/st
@
S
29.55.11.50Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes8441.20p/st
@
S
29.55.11.60Machines pour la fabrication sans moulage des boîtes, caisses, tubes8441.30p/st
@
S
29.55.11.70Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton8441.40p/st
@
S
29.55.11.80Autres machines et appareils du SH 8441 pour travailler pâte à papier, papier ou carton8441.80p/st
@
S
29.55.12.30Parties de machines ou appareils de fabrication de la pâte cellulosique8439.91SS2
29.55.12.50Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton8439.99SS2
29.55.12.70Parties de machines et appareils du SH 84418441.90SS2
29.55.91.00Installation de machines pour les industries du papier et du cartonI
29.55.92.00Entretien et réparation de machines pour les industries du papier et du cartonI
NACE 29.56: Fabrication de machines diverses d'usage spécifique
29.56.11.10Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: plieuses8440.10.10p/st
@
S
29.56.11.30Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: assembleuses8440.10.20p/st
@
S
29.56.11.50Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: couseuses ou agrafeuses8440.10.30p/st
@
S
29.56.11.70Machines à relier par collage8440.10.40p/st
@
S
29.56.11.90Machines n.c.a. pour le brochage ou la reliure8440.10.90p/st
@
S
29.56.12.30Machines à composer par procédé photographique8442.30.10p/stS
29.56.12.50Machines à composer les caractères par procédé autre que photographique même à dispositif à fondre, ou pour préparation des planches, cylindres...8442.30.9p/st
@
S
29.56.13.30Machines et appareils à imprimer offset alimentés en bobines8443.11p/stS
29.56.13.53Machines à imprimer offset, alimentées en petites feuilles > 22 × 36 cm mais ≤ 52 × 74 cm8443.13.31p/stS
29.56.13.55Machines à imprimer offset, alimentées en feuilles moyennes > 52 × 74 cm mais ≤ 74 × 107 cm8443.13.35p/stS
29.56.13.57Machines à imprimer offset, alimentées en grandes feuilles > 74 × 107 cm8443.13 (.39 + .90 )p/stS
29.56.14.10Machines typographiques alimentées en bobines (sauf machines flexographiques)8443.14p/stS
29.56.14.30Machines et appareils à imprimer, flexographiques8443.16p/stS
29.56.14.50Machines et appareils à imprimer, héliographiques8443.17p/stS
29.56.14.90Autres machines et appareils à imprimer8443 [.15 + .19 ]p/stS
29.56.14.99Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l'exclusion des machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants, des machines aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau ainsi que des machines assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie)8443.39p/st
@
S
29.56.15.30Parties des machines et appareils pour le brochage ou la reliure8440.90SS2
29.56.15.50Parties des machines, appareils ou matériels du SH 84428442.40S
29.56.15.90Parties des machines et appareils du SH 8443.18443.91SS2
29.56.21.00Essoreuses à linge8421.12p/stS
29.56.22.30Séchoirs pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons8419.32p/st
@
S
29.56.22.50Séchoirs autres que pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons, ou produits agricoles8419.39p/st
@
S
29.56.23.10Machines à mouler par injection pour travail du caoutchouc ou des plastiques8477.10p/st
@
S
29.56.23.30Extrudeuses pour le travail du caoutchouc, des matières plastiques, etc.8477.20p/st
@
S
29.56.23.40Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc, des plastiques8477.30p/st
@
S
29.56.23.50Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le caoutchouc ou les plastiques8477.40p/st
@
S
29.56.23.60Machines à mouler ou rechaper les pneumatiques, à former les chambres à air8477.51p/st
@
S
29.56.23.73Presses à mouler ou à former les caoutchouc ou les plastiques8477.59.10p/st
@
S
29.56.23.75Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les plastiques autres que les presses8477.59.80p/st
@
S
29.56.23.82Machines pour la transformation des résines réactives8477.80.11p/st
@
S
29.56.23.84Machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires (sauf machines pour la transformation des résines réactives)8477.80.19p/st
@
S
29.56.23.91Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques8477.80.91p/st
@
S
29.56.23.93Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques8477.80.93p/st
@
S
29.56.23.95Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières8477.80.95p/st
@
S
29.56.23.97Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.c.a.8477.80.99p/st
@
S
29.56.24.13Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules, et modèles pour moules autres qu'en bois8480 [.10 + .20 + .30.90 ]kgS
29.56.24.15Modèles pour moules en bois8480.30.10p/st
@
S
29.56.24.20Moules pour le moulage par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques8480.41p/st
@
S
29.56.24.30Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques8480.49p/st
@
S
29.56.24.50Moules pour le verre8480.50p/st
@
S
29.56.24.60Moules pour les matières minérales8480.60p/st
@
S
29.56.24.70Moules pour le moulage par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques8480.71p/st
@
S
29.56.24.80Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques8480.79p/st
@
S
29.56.25.10Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties8401.20p/st
@
S
29.56.25.20Machines pour l'assemblage des lampes tubes ou valves à enveloppe en verre8475.10p/st
@
S
29.56.25.30Machines pour le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre8475.2p/st
@
S
29.56.25.50Machines de corderie ou de câblerie8479.40p/stS
29.56.25.63Machines et appareils pour le traitement des métaux ayant une fonction propre (robots excl.)8479.81p/st
@
S
29.56.25.65Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, etc., ayant une fonction propre (robots excl.)8479.82p/st
@
S
29.56.25.73Soutènement marchant hydraulique pour mines8479.89.30p/st
@
S
29.56.25.75Robots industriels n.c.a.8479.50p/st
@
S
29.56.25.77Appareillages dits de «graissage centralisé»8479.89.60p/st
@
S
29.56.25.82Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de lingots ou de plaquettes8486.10p/st
@
S
29.56.25.84Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques8486.20p/st
@
S
29.56.25.86Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat8486.30p/st
@
S
29.56.25.88Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication ou la réparation des masques et réticules, l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d'affichage à écran plat8486.40p/st
@
S
29.56.25.99Machines et appareils n.c.a. du SH 848479 [.60 + .89.9 ]p/st
@
S
29.56.26.30Parties des machines du SH 84758475.90SS2
29.56.26.50Parties des machines et appareils du SH 84778477.90SS2
29.56.26.80Parties des machines et appareils du SH 84798479.90SS2
29.56.26.90Parties et accessoires des machines et appareils pour a) la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat, b) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, c) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et d) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d'affichage à écran plat8486.90S
29.56.91.00Installation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.I
29.56.92.00Entretien et réparation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.I
NACE 29.60: Fabrication d'armes et de munitions
29.60.13.30Revolvers et pistolets, autres que les articles à usage militaire et ceux des SH 9303 ou 93049302p/stS
29.60.13.50Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon; carabines et fusils de chasse, de tir sportif etc.9303 [.10 + .20 + .30 ]p/stS
29.60.13.70Pistolets lance-fusées, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres etc., autres que les articles à usage militaire9303.90p/stS
29.60.13.90Autres armes (fusils et carabines à ressort, à air comprimé, à gaz etc.; matraques, etc.), autres que les articles à usage militaire9304p/st
@
S
29.60.14.50Cartouches pour fusils ou carabines, révolvers et pistolets, à l'exclusion des cartouches pour armes de guerre9306 [.2 + .30 (.10 + .9 )]p/st
@
S
29.60.14.70Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.9306.90.90kgS
29.60.15.30Parties et accessoires des articles des n o 9301 à 9304 , sauf guerre9305 [.10 + .2 + .99 ]S
NACE 29.71: Fabrication d'appareils électroménagers
29.71.11.10Réfrigérateurs-congélateurs avec portes extérieures séparées8418.10p/stS
29.71.11.33Réfrigérateurs domestiques autres qu'à encastrer8418 [.21 (.10 + .51 + .9 ) + .29 ]p/stS
29.71.11.35Réfrigérateurs à encastrer8418.21.59p/stS
29.71.11.50Congélateurs-conservateurs de type coffre, à capacité ≤ 800 l8418.30p/stS
29.71.11.70Congélateurs-conservateurs de type armoire, à capacité ≤ 900 l8418.40p/stS
29.71.12.00Lave-vaisselle de type ménager8422.11p/stS
29.71.13.30Machines entièrement automatiques à laver le linge, d'une capacité ≤ 10 kg de linge sec8450.11p/stS
29.71.13.50Lave-linge non entièrement automatiques d'une capacité ≤ 10 kg de linge sec8450 [.12 + .19 ]p/stS
29.71.13.70Machines à sécher le linge d'une capacité ≤ 10 kg de linge sec8451.21p/st
@
S
29.71.14.00Couvertures chauffantes électriques6301.10p/stS
29.71.15.30Ventilateurs8414.51p/stS
29.71.15.50Hottes dont le plus grand côté horizontal ≤ 120 cm8414.60p/stS
29.71.21.23Aspirateurs à moteur électrique incorporé, d'une puissance ≤ 1 500 W et ayant un réceptacle à poussières d'une contenance ≤ 20 l8508.11p/stS
29.71.21.25Autres aspirateurs8508 [.19 + .60 ]p/stS
29.71.21.70Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits, presse-légumes, pour usage domestique8509.40p/stS
29.71.21.90Appareils domestiques électromécaniques n.c.a. du SH 85098509.80kgS
29.71.22.30Rasoirs électriques8510.10p/stS
29.71.22.50Tondeuses et appareils d'épilation électriques8510 [.20 + .30 ]p/stS
29.71.23.13Casques séchoirs électriques8516.31.10p/stS
29.71.23.15Sèche-cheveux électriques autres que casques séchoirs8516.31.90p/stS
29.71.23.30Appareils électrothermiques pour la coiffure autres que les sèche-cheveux et les casques séchoirs8516.32p/st
@
S
29.71.23.50Appareils électrothermiques pour sécher les mains8516.33p/stS
29.71.23.73Fers à repasser électriques à vapeur8516.40.10p/stS
29.71.23.75Fers à repasser électriques autres qu'à vapeur8516.40.90p/stS
29.71.24.30Cafetières et théières électriques8516.71p/stS
29.71.24.50Grille-pain électriques8516.72p/stS
29.71.24.93Friteuses électriques8516.79.20p/stS
29.71.24.97Autres appareils électrothermiques pour usages domestiques n.c.a. du SH 85168516.79.70p/stS
29.71.25.30Chauffe-eau électriques instantanés8516.10.11p/stS
29.71.25.50Chauffe-eau électriques autres qu'instantanés8516.10.19p/stS
29.71.25.70Thermoplongeurs8516.10.90p/stS
29.71.26.30Radiateurs électriques à accumulation8516.21p/stS
29.71.26.53Radiateurs électriques à circulation de liquide8516.29.10p/stS
29.71.26.55Convecteurs électriques8516.29.50p/stS
29.71.26.57Radiateurs soufflants8516.29.91p/stS
29.71.26.90Autres radiateurs électriques8516.29.99p/stS
29.71.27.00Fours à micro-ondes8516.50p/stS
29.71.28.10Cuisinières8516.60.10p/stS
29.71.28.33Réchauds électriques à encastrer8516.60.51p/stS
29.71.28.35Réchauds électriques, autres qu'à encastrer8516.60.59p/stS
29.71.28.50Grille-viande et rôtissoires8516.60.70p/stS
29.71.28.70Fours électriques à encastrer8516.60.80p/stS
29.71.28.90Fours électriques autres qu'à encastrer8516.60.90p/stS
29.71.29.00Résistances chauffantes autres que celles du SH 85458516.80kgS
29.71.30.10Parties d'aspirateurs8508.70SS2
29.71.30.30Parties d'appareils domestiques électromécaniques du SH 85098509.90SS2
29.71.30.50Parties de rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé8510.90SS2
29.71.30.70Parties des appareils du SH 85168516.90SS2
NACE 29.72: Fabrication d'appareils ménagers non électriques
29.72.11.13Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier), avec fours7321.11.10p/stS
29.72.11.15Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier) sans fours7321.11.90p/stS
29.72.11.30Appareils de cuisson, chauffe-plats à combustibles liquides, en fonte, fer ou acier7321.12p/stS
29.72.11.50Appareils de cuisson, chauffe-plats à combustibles solides, en fonte, fer ou acier7321.19p/stS
29.72.11.70Appareils domestiques de cuisson ou chauffage, non électriques, en cuivre7418.19.10p/st
@
SS2
29.72.12.33Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, avec évacuation des gaz brûlés7321.81.10p/stS
29.72.12.35Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, sans dispositif d'évacuation des gaz brûlés7321.81.90p/stS
29.72.12.53Appareils autres que de cuisson à combustibles liquides en fonte, fer ou acier, à évacuation des gaz brûlés7321.82.10p/stS
29.72.12.55Appareils autres que de cuisson à combustibles liquides en fonte, fer ou acier sans dispositif d'évacuation des gaz brûlés7321.82.90p/stS
29.72.12.70Appareils autres que cuisson à combustibles solides en fonte, fer ou acier7321.89p/stS
29.72.13.00Générateurs et distributeurs d'air7322.90p/st
@
S
29.72.14.00Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané à gaz, ou à accumulation8419.1p/st
@
S
29.72.20.00Parties des appareils de cuisson et de chauffage en fonte, fer ou acier du SH 73217321.90S
NACE 30.01: Fabrication de machines de bureau
30.01.11.00Machines pour le traitement des textes8469.00.10p/stS
30.01.12.00Machines à écrire8469.00.9p/stS
30.01.13.20Calculatrices8470 [.10 + .21 + .29 + .30 ]p/stS
30.01.13.50Caisses enregistreuses8470.50p/stS
30.01.13.90Autres machines du SH 84708470.90p/stS
30.01.14.30Parties et accessoires des machines du SH 84698473.10S
30.01.14.50Parties et accessoires des machines à calculer électroniques du SH 84708473.2S
30.01.22.00Machines offset de bureau alimentées en feuilles ≤ 22 × 36 cm8443.12p/stS
30.01.23.30Duplicateurs de bureau8472.10p/stS
30.01.23.70Machines à trier, compter et encartoucher les monnaies8472.90.10p/stS
30.01.23.80Autres machines et appareils de bureau du SH 84728472 [.30 + .90 (.30 + .70 )]p/st
@
S
30.01.24.00Parties et accessoires des machines du SH 84728473.40S
30.01.25.50Parties et accessoires des imprimantes du SH 8443.38443.99SS2
30.01.90.00Installation de machines de bureauI
NACE 30.02: Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques
30.02.12.00Ordinateurs personnels portables8471.30p/stS
30.02.13.00Machines de traitement de l'information, comportant sous la même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une de sortie8471.41p/stS
30.02.14.00Machines de traitement de l'information, numériques, présentées sous forme de systèmes8471.49p/stS
30.02.15.00Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe 1 ou 2 type d'unités: mémoire, entrée ou sortie8471.50p/stS
30.02.16.40Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'exclusion des machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants, ainsi que des machines assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie)8443.32p/st
@
S
30.02.16.50Claviers8471.60.60p/stS
30.02.16.70Unités d'entrée ou de sortie, comportant ou non des unités de stockage dans le même logement (y compris souris) (à l'exclusion des imprimantes et des claviers)8471.60.70 + 8528 [.41 + .51 + .61 ]p/stS
30.02.17.30Unités de mémoire centrales8471.70.20p/stS
30.02.17.55Unités de mémoire à disques: optiques (magnéto-optiques incl.)8471.70.30p/stS
30.02.17.57Autres unités de mémoire à disques8471.70 (.50 + .70 )p/stS
30.02.17.70Unités de mémoire à bandes8471.70.80p/stS
30.02.17.90Autres unités de mémoire du SH 8471938471.70.98p/stS
30.02.18.00Autres machines du SH 8471 , n.c.a.8471 [.80 + .90 ]p/stS
30.02.19.50Parties et accessoires des machines du SH 8471 ; parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des SH 8469 à 84728473 [.30 + .50 ]S
30.02.90.00Installation d'ordinateurs et d'autres équipements informatiquesI
NACE 31.10: Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
31.10.10.10Moteurs de puissance ≤ 37,5 W: micromachines (incl. alternateurs)8501.10p/stS
31.10.10.30Moteurs et génératrices à courant continu: 37,5 W < puissance ≤ 750 W8501.31p/stS
31.10.10.53Moteurs et génératrices à courant continu: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW8501.32.20p/stS
31.10.10.55Moteurs et génératrices à courant continu: 7,5 kW < puissance ≤ 75 kW8501.32.80p/stS
31.10.10.70Moteurs et génératrices à courant continu: 75 kW < puissance ≤ 375 kW8501.33p/stS
31.10.10.80Moteurs de traction à courant continu: puissance > 375 kW8501.34.50p/stS
31.10.10.93Moteurs et génératrices à courant continu: 375 kW < puissance ≤ 750 kW autres que de traction8501.34.92p/stS
31.10.10.95Moteurs et génératrices à courant continu: puissance > 750 kW autres que de traction8501.34.98p/stS
31.10.21.00Moteurs universels de puissance > 37,5 W8501.20p/stS
31.10.22.30Moteurs à courant alternatif, monophasés8501.40.20p/stS
31.10.22.50Moteurs à courant alternatif, monophasés: puissance > 750 W8501.40.80p/stS
31.10.23.00Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance ≤ 750 W8501.51p/stS
31.10.24.03Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW8501.52.20p/stS
31.10.24.05Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 7,5 kW < puissance ≤ 37 kW8501.52.30p/stS
31.10.24.07Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 37 kW < puissance ≤ 75 kW8501.52.90p/stS
31.10.25.30Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance > 75 kW, moteurs de traction8501.53.50p/stS
31.10.25.40Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 75 kW < puissance ≤ 375 kW8501.53.81p/stS
31.10.25.60Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 375 kW < puissance ≤ 750 kW8501.53.94p/stS
31.10.25.90Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés de puissance > 750 kW8501.53.99p/stS
31.10.26.10Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: puissance ≤ 75 kVA8501.61p/stS
31.10.26.30Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA8501.62p/stS
31.10.26.50Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA8501.63p/stS
31.10.26.70Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif puissance > 750 kVA8501.64p/stS
31.10.31.13Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel), puissance ≤ 7,5 kVA8502.11.20p/stS
31.10.31.15Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel), 7,5 kVA < puissance ≤ 75 kVA8502.11.80p/stS
31.10.31.30Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA8502.12p/stS
31.10.31.50Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA8502.13.20p/stS
31.10.31.73Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 750 kVA < puissance ≤ 2 000 kVA8502.13.40p/stS
31.10.31.75Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) de puissance > 2 000 kVA8502.13.80p/stS
31.10.32.33Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance ≤ 7,5 kVA8502.20.20p/stS
31.10.32.35Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance > 7,5 kVA8502.20 (.40 + .60 + .80 )p/stS
31.10.32.50Autres groupes électrogènes n.c.a. du SH 85028502 [.31 + .39 (.20 + .80 )]p/stS
31.10.32.70Convertisseurs rotatifs électriques8502.40p/stS
31.10.41.30Transformateurs à diélectrique liquide de puissance ≤ 650 kVA8504.21p/stS
31.10.41.53Transformateurs à diélectrique liquide: 650 < puissance ≤ 1 600 kVA8504.22.10p/stS
31.10.41.55Transformateurs à diélectrique liquide: 1 600 < puissance ≤ 10 000 kVA8504.22.90p/stS
31.10.41.70Transformateurs à diélectrique liquide: puissance > 10 000 kVA8504.23p/stS
31.10.42.33Transformateurs de mesure: puissance ≤ 1 kVA8504.31.2p/stS
31.10.42.35Transformateurs d'une puissance ≤ 1 kVA autres que de mesure8504.31.80p/stS
31.10.42.53Transformateurs de mesure: 1 kVA < puissance ≤ 16 kVA8504.32.20p/stS
31.10.42.55Transformateurs: 1 kVA < puissance ≤ 16 kVA autres que de mesure8504.32.80p/stS
31.10.43.30Transformateurs: 16 kVA < puissance ≤ 500 kVA8504.33p/stS
31.10.43.50Transformateurs: puissance > 500 kVA8504.34p/stS
31.10.50.13Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: bobines de réactance8504.10.20p/stS
31.10.50.15Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: autres que bobines de réactance8504.10.80p/stS
31.10.50.23Redresseurs à semi-conducteur polycristallin8504.40.40p/stS
31.10.50.33Convertisseurs statiques: chargeurs d'accumulateurs8504.40.55p/stS
31.10.50.35Redresseurs8504.40.81p/st
@
S
31.10.50.40Unités d'alimentation stabilisée pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités8504.40.30p/stS
31.10.50.53Onduleurs, puissance ≤ 7,5 kVA8504.40.84p/st
@
S
31.10.50.55Onduleurs, puissance > 7,5 kVA8504.40.88p/st
@
S
31.10.50.70Autres convertisseurs statiques8504.40.90p/st
@
S
31.10.50.80Autres bobines de réactance et autres selfs8504.50p/st
@
S
31.10.61.00Parties reconnaissables des machines des SH 8501 et 85028503SS2
31.10.62.03Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs: noyaux en ferrite8504.90.11kgSS2
31.10.62.05Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs autres que noyaux en ferrite8504.90 (05 + .18 )SS2
31.10.62.07Parties des convertisseurs statiques8504.90.9SS2
31.10.91.00Installation de moteurs, génératrices et transformateurs électriquesI
31.10.92.00Entretien et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriquesI
NACE 31.20: Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
31.20.10.10Fusibles et coupe-circuits à fusibles: tension > 1 000 V8535.10p/st
@
S
31.20.10.30Disjoncteurs: 1 kV < tension ≤ 72,5 kV8535.21p/st
@
S
31.20.10.40Disjoncteurs: tension > 72,5 kV8535.29p/st
@
S
31.20.10.53Sectionneurs et interrupteurs: 1 kV < tension ≤ 72,5 kV8535.30.10p/st
@
S
31.20.10.55Sectionneurs et interrupteurs: tension > 72,5 kV8535.30.90p/st
@
S
31.20.10.70Parafoudres, limiteurs de tension et écrêteurs de surtension: tension > 1 000 V8535.40p/st
@
S
31.20.10.90Autres appareils de coupure ou de protection > 1 000 V du SH 85358535.90p/st
@
S
31.20.21.30Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1 000 V, intensité ≤ 10 A8536.10.10p/st
@
S
31.20.21.50Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1 000 V, 10 A < intensité ≤ 63 A8536.10.50p/st
@
S
31.20.21.70Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour tension ≤ 1 000 V, intensité > 63 A8536.10.90p/st
@
S
31.20.22.30Disjoncteurs pour tension ≤ 1 000 V, intensité ≤ 63 A8536.20.10p/st
@
S
31.20.22.50Disjoncteurs: tension ≤ 1 000 V, intensité > 63 A8536.20.90p/st
@
S
31.20.23.30Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1 000 V, intensité ≤ 16 A8536.30.10p/st
@
S
31.20.23.50Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1 000 V, 16 A < intensité ≤ 125 A8536.30.30p/st
@
S
31.20.23.70Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1 000 V, intensité > 125 A8536.30.90p/st
@
S
31.20.24.33Relais: tension ≤ 60 V, intensité ≤ 2 A8536.41.10p/st
@
S
31.20.24.35Relais: tension ≤ 60 V, intensité > 2 A8536.41.90p/st
@
S
31.20.24.50Relais et contacteurs: tension > 60 V et ≤ 1 000 V8536.49p/st
@
S
31.20.25.00Autres interrupteurs, sectionneurs, commutateurs: tension ≤ 1 000 V8536.50p/st
@
S
31.20.26.00Douilles de lampes pour une tension ≤ 1 000 V8536.61p/st
@
S
31.20.27.10Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux, tension ≤ 1 000 V8536.69.10p/st
@
S
31.20.27.30Fiches et prises de courant pour circuits imprimés, tension ≤ 1 000 V8536.69.30p/st
@
S
31.20.27.50Fiches et prises de courant autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés, tension ≤ 1 000 V8536.69.90p/st
@
S
31.20.27.60Canalisations et éléments préfabriqués pour canalisations électriques, tension ≤ 1 000 V8536.90.01p/st
@
S
31.20.27.70Connexions et éléments de contact pour fils et câbles, tension ≤ 1 000 V8536.90.10p/st
@
S
31.20.27.80Autres appareils pour connexions de circuits électriques, tension ≤ 1 000 V8536 [.70 + .90 (.20 + .85 )]p/st
@
S
31.20.31.30Armoires de commande numérique avec automate incorporé, tension ≤ 1 000 V8537.10.10p/st
@
S
31.20.31.50Automates programmables industriels, tension ≤ 1 000 V8537.10.91p/st
@
S
31.20.31.70Autres supports pour commande ou distribution électrique, tension ≤ 1 000 V8537.10.99p/st
@
S
31.20.32.03Tableaux de commande et similaires: 1 000 V < tension ≤ 72,5 kV8537.20.91p/st
@
S
31.20.32.05Tableaux de commande et similaires: tension > 72,5 kV8537.20.99p/st
@
S
31.20.40.30Armoires, coffrets, tableaux et autres supports du SH 8537 , non équipés8538.10p/st
@
S
31.20.40.90Autres parties reconnaissables des appareils des SH 8535 , 8536 , 85378538.90SS2
31.20.91.00Installation de matériels de distribution et de commande électriqueI
31.20.92.00Entretien et réparation de matériels de distribution et de commande électriqueI
NACE 31.30: Fabrication de fils et câbles isolés
31.30.11.30Fils pour bobinage émaillés ou laqués8544 [.11.10 + .19.10 ]kgS
31.30.11.50Autres fils pour bobinage8544 [.11.90 + .19.90 ]kgS
31.30.12.00Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, pour contrôle et transmission de données, munis ou non de connecteurs, pour une tension ≤ 80 V8544.20kgS
31.30.13.40Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1 000 V, munis de pièces de connexion8544.42kgS
31.30.13.80Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1 000 V, non munis de pièces de connexion8544.49kgS
31.30.14.00Conducteurs électriques pour une tension > 1 kV8544.60kgS
31.30.15.00Câbles de fibres optiques8544.70kgS
NACE 31.40: Fabrication d'accumulateurs et de piles électriques
31.40.11.11Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, sous forme cylindrique8506.10.11p/stS
31.40.11.12Piles, batteries au bioxyde de manganèse, alcalines: boutons8506.10.15p/stS
31.40.11.13Piles, batteries au bioxyde de manganèse, alcalines: autres que cylindriques ou boutons8506.10.19p/stS
31.40.11.15Piles, batteries au bioxyde de manganèse: cylindriques, autres qu'alcalines8506.10.91p/stS
31.40.11.17Autres piles, batteries au bioxyde de manganèse: boutons8506.10.95p/stS
31.40.11.19Piles, batteries au bioxyde de manganèse: autres que cylindriques ou boutons8506.10.99p/stS
31.40.11.23Piles, batteries à l'oxyde de mercure: cylindriques8506.30.10p/stS
31.40.11.25Piles, batteries à l'oxyde de mercure: boutons8506.30.30p/stS
31.40.11.27Piles, batteries à l'oxyde de mercure: autres8506.30.90p/stS
31.40.11.33Piles, batteries à l'oxyde d'argent: cylindriques8506.40.10p/stS
31.40.11.35Piles, batteries à l'oxyde d'argent: boutons8506.40.30p/stS
31.40.11.37Piles, batteries à l'oxyde d'argent: autres que cylindriques ou boutons8506.40.90p/stS
31.40.11.51Piles, batteries au lithium: cylindriques8506.50.10p/stS
31.40.11.52Piles, batteries au lithium: boutons8506.50.30p/stS
31.40.11.53Piles, batteries au lithium: autres que cylindriques ou boutons8506.50.90p/stS
31.40.11.55Autres piles, batteries, air-zinc: cylindriques8506.60.10p/stS
31.40.11.56Autres piles, batteries, air-zinc: boutons8506.60.30p/stS
31.40.11.58Autres piles, batteries, air-zinc: autres que cylindriques ou boutons8506.60.90p/stS
31.40.11.73Autres piles, batteries: cylindriques8506.80.11p/stS
31.40.11.75Autres piles, batteries: boutons8506.80.15p/stS
31.40.11.79Autres piles, batteries: autres que cylindriques ou boutons8506.80 (.05 + .90 )p/stS
31.40.12.00Parties de piles et batteries de piles électriques du SH 85068506.90SS2
31.40.21.10Accumulateur électrique au plomb, démarrage moteurs piston, poids ≤ 5 kg, électrolyte liquide8507.10.41p/stS
31.40.21.30Accumulateur électrique au plomb, démarrage moteurs piston, poids ≤ 5 kg, autres électrolytes8507.10.49p/stS
31.40.21.50Accumulateur électrique au plomb, démarrage moteurs piston, poids > 5 kg, électrolyte liquide8507.10.92p/stS
31.40.21.70Accumulateur électrique au plomb, démarrage moteurs piston, poids > 5 kg, autres électrolytes8507.10.98p/stS
31.40.22.10Autres accumulateurs au plomb: traction, électrolyte liquide8507.20.41ce/elS
31.40.22.30Autres accumulateurs au plomb: traction, autres électrolytes8507.20.49ce/elS
31.40.22.50Autres accumulateurs au plomb: électrolyte liquide8507.20.92ce/elS
31.40.22.70Autres accumulateurs au plomb: autres électrolytes8507.20.98ce/elS
31.40.23.10Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, scellés hermétiquement8507.30.20p/stS
31.40.23.30Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, traction8507.30.81ce/elS
31.40.23.50Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, autres8507.30.89ce/elS
31.40.23.70Accumulateurs électriques au nickel-fer8507.40p/stS
31.40.23.83Autres accumulateurs électriques, hydrure de nickel8507.80.20p/stS
31.40.23.85Autres accumulateurs électriques, autres8507.80 (.30 + .80 )p/stS
31.40.24.30Parties d'accumulateurs électriques: plaques8507.90.20kgSS2
31.40.24.50Autres parties d'accumulateurs électriques: séparateurs8507.90.30kgSS2
31.40.24.90Autres parties d'accumulateurs électriques: autres8507.90.90SS2
NACE 31.50: Fabrication de lampes et d'appareils d'éclairage
31.50.11.00Phares et projecteurs scellés8539.10p/stS
31.50.12.50Lampes halogènes, au tungstène (UV et infra-rouge excl.): pour motocycles et véhicules automobiles8539.21.30p/stS
31.50.12.93Lampes halogènes, au tungstène, à voltage > 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles8539.21.92p/stS
31.50.12.95Lampes halogènes, au tungstène, à voltage ≤ 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles8539.21.98p/stS
31.50.13.00Autres lampes, puissance ≤ 200 W et voltage > 100 V8539.22p/stS
31.50.14.60Autres lampes et tubes à incandescence, pour motocycles ou autres véhicules automobiles8539.29.30p/stS
31.50.14.93Autres lampes et tubes à incandescence, voltage > 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles8539.29.92p/stS
31.50.14.95Autres lampes et tubes à incandescence, voltage ≤ 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles8539.29.98p/stS
31.50.15.10Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, à deux culots (excl. UV)8539.31.10p/stS
31.50.15.30Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude (UV excl.), autres qu'à deux culots8539.31.90p/stS
31.50.15.53Lampes et tubes à décharge, autres que fluorescents et qu'à UV, à vapeur de mercure8539.32.10p/stS
31.50.15.56Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons UV et qu'à tube en U, à vapeur de sodium8539.32.50p/stS
31.50.15.59Autres lampes... à décharge, autres qu'UV, autres8539 [.32.90 + .39 ]p/stS
31.50.15.70Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc8539.4p/stS
31.50.21.00Lampes électriques portatives à batteries sèches, à accumulateurs, à dispositifs électro-magnétiques8513.10p/st
@
S
31.50.22.00Lampes de chevet, bureau, lampadaires d'intérieur, électriques (incl. portables)9405.20p/st
@
S
31.50.23.00Appareils d'éclairage non électriques9405.50p/st
@
S
31.50.24.00Lampes-réclames, enseignes lumineuses et similaires9405.60p/st
@
S
31.50.25.30Lustres et et autres appareils d'éclairage à suspendre au plafond ou fixer au mur, sauf pour espaces et voies publiques9405.10p/st
@
S
31.50.32.00Guirlandes électriques des types utilisés pour arbres de Noël9405.30p/st
@
S
31.50.33.00Autres appareils d'éclairage électrique: projecteurs9405.40.10p/st
@
S
31.50.34.30Autres appareils d'éclairage électrique à l'exclusion des projecteurs9405.40 (.3 + .9 )p/st
@
S
31.50.41.00Parties des lampes et tubes du SH 85398539.90SS2
31.50.42.30Parties de lampes électriques portatives du SH 85138513.90SS2
31.50.42.50Parties (excl. verre et plastique) des appareils du SH 94059405.99S
NACE 31.61: Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules
31.61.10.00Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport8544.30kgS
31.61.21.30Bougies d'allumage autres que pour aéronefs civils8511.10p/st
@
S
31.61.21.50Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques8511.20kgS
31.61.21.70Distributeurs; bobines d'allumage8511.30kgS
31.61.22.30Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices8511.40kgS
31.61.22.50Autres générateurs pour moteurs à combustion interne8511.50kgS
31.61.22.70Autres appareils et dispositifs du SH 85118511.80kgS
31.61.23.10Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle, de types pour bicyclettes8512.10p/st
@
S
31.61.23.30Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle autres que pour bicyclettes8512.20kgS
31.61.23.50Appareils de signalisation acoustique8512.30.90kgS
31.61.23.70Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée8512.40kgS
31.61.24.30Parties d'appareils et dispositifs d'allumage du SH 85118511.90SS2
31.61.24.50Parties des appareils du SH 85128512.90SS2
NACE 31.62: Fabrication de matériels électriques sauf pour moteurs et véhicules
31.62.11.10Appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle pour voies ferrées8530.10S
31.62.11.30Autres appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle8530.80kgS
31.62.11.53Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie pour véhicules autres que voitures8531.10.95p/stS
31.62.11.55Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie, pour voitures8512.30.10p/stS
31.62.11.57Avertisseurs électriques de protection contre le vol, l'incendie (pour maisons...)8531.10.30p/stS
31.62.11.73Panneaux indicateurs à cristaux liquides: LCD8531.20 (.40 + .95 )kgS
31.62.11.75Panneaux indicateurs à diodes: LED8531.20.20kgS
31.62.11.90Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle8531.80kgS
31.62.12.10Aimants permanents et composants non aimantés, en métal8505.11kgS
31.62.12.30Aimants permanents et composants non aimantés, autres qu'en métal8505.19kgS
31.62.12.50Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins électromagnétiques8505.20p/st
@
S
31.62.12.70Têtes de levage électromagnétiques8505.90.50p/st
@
S
31.62.12.90Autres articles du SH 8505 , incl. les parties8505.90 (.10 + .30 + .90 )kgSS2
31.62.13.30Accélérateurs de particules8543.10kgS
31.62.13.50Générateurs de signaux8543.20kgS
31.62.13.70Machines et appareils de galvano-technique, électrolyse ou électrophorèse8543.30kgS
31.62.13.80Machines avec fonctions de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d'antennes, bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage, et autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non classés ailleurs dans le SH 858543.70kgS
31.62.14.30Isolateurs pour l'électricité autres qu'en verre ou céramique8546.90kgS
31.62.14.50Conduits, profilés et chemins de cables pour canalisations..., isolés intérieurement8547.90kgS
31.62.15.30Électrodes des types utilisés pour fours8545.11kgS
31.62.15.50Électrodes autres que celles des types utilisés pour fours8545.19kgS
31.62.15.70Balais en charbon8545.20kgS
31.62.15.90Autres articles en graphite ou carbone avec ou sans métal pour électricité8545.90kgS
31.62.16.30Parties des appareils électriques du SH 85308530.90SS2
31.62.16.50Parties des appareils du SH 85318531.90SS2
31.62.16.70Parties de machines et appareils n.c.a. du SH 858543.90SS2
31.62.16.90Parties électriques de machines ou appareils n.c.a. du SH 858548.90S
31.62.91.00Installation d'autres matériels électriques, à l'exclusion des appareils électriques de signalisation pour voies routières, etc.I
31.62.92.00Entretien et réparation d'autres matériels électriques n.c.a.I
NACE 32.10: Fabrication de composants électroniques
32.10.11.00Condensateurs de puissance fixes pour réseaux électriques 50/60 Hz8532.10p/st
@
S
32.10.12.30Condensateurs fixes au tantale autres que de puissance8532.21p/st
@
S
32.10.12.50Condensateurs fixes électrolytiques à l'aluminium autres que de puissance8532.22p/st
@
S
32.10.12.73Condensateurs fixes à diélectrique en céramique 1 couche autres que de puissance8532.23p/st
@
S
32.10.12.75Condensateurs fixes à diélectrique en céramique multicouches autres que de puissance8532.24p/st
@
S
32.10.12.77Condensateurs fixes à diélectrique en papier ou plastique autres que de puissance8532.25p/st
@
S
32.10.12.79Autres condensateurs fixes autres que de puissance8532.29p/st
@
S
32.10.13.00Condensateurs variables ou ajustables8532.30p/st
@
S
32.10.20.20Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche8533.10p/st
@
S
32.10.20.35Autres résistances fixes: puissance ≤ 20 W8533.21p/st
@
S
32.10.20.37Autres résistances fixes, puissance > 20 W8533.29p/st
@
S
32.10.20.55Résistances variables bobinées: puissance ≤ 20 W8533.31p/st
@
S
32.10.20.57Résistances variables bobinées: puissance > 20 W8533.39p/st
@
S
32.10.20.70Résistances variables autres que bobinées8533.40p/st
@
S
32.10.30.50Circuits imprimés multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts8534.00.11p/st
@
S
32.10.30.70Circuits imprimés autres que multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts8534.00.19p/st
@
S
32.10.30.90Autres circuits imprimés comportant d'autres éléments passifs8534.00.90p/st
@
S
32.10.41.35Tubes cathodiques pour téléviseurs et moniteurs vidéo couleurs8540.11p/stS
32.10.41.37Tubes cathodiques pour téléviseurs et moniteurs vidéo noir et blanc ou en autre monochrome8540.12p/stS
32.10.41.39Autres tubes cathodiques8540 [.40 + .50 + .60 ]p/stS
32.10.41.50Tubes pour cameras tv, convertisseurs ou intensificateurs d'images et tubes à photocathode8540.20p/stS
32.10.42.00Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves (tubes commandés par grille excl.)8540 [.7 + .8 ]p/stS
32.10.51.25Diodes autres que photodiodes et diodes émettrices de lumière8541.10p/st
@
S
32.10.51.55Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W, phototransistors exclus8541.21p/st
@
S
32.10.51.57Autres transistors à pouvoir de dissipation ≥ 1 W, phototransistors exclus8541.29p/st
@
S
32.10.51.70Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles8541.30p/st
@
S
32.10.52.35Diodes émettrices de lumière8541.40.10p/st
@
S
32.10.52.37Cellules solaires, photodiodes, phototransistors, photothyristors, photocouples...8541.40.90p/st
@
S
32.10.52.50Autres dispositifs à semi-conducteur8541.50p/st
@
S
32.10.52.70Cristaux piézo-électriques montés8541.60p/st
@
S
32.10.61.00Cartes intelligentes8523.52p/stS
32.10.62.03Circuits intégrés à puces multiples: processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits8542.31.10p/st
@
S
32.10.62.06Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits8542.31.90p/st
@
S
32.10.62.23Circuits intégrés à puces multiples: mémoires8542.32.10p/st
@
S
32.10.62.26Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)8542.32.3p/stS
32.10.62.34Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)8542.32.45p/stS
32.10.62.54Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)8542.32.55p/stS
32.10.62.65Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs), y compris les flash E2PROMs8542.32 (.6 + .75 )p/stS
32.10.62.67Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): autres mémoires8542.32.90p/st
@
S
32.10.62.80Circuits intégrés électroniques: amplificateurs8542.33p/st
@
S
32.10.62.91Autres circuits intégrés électroniques n.c.a.8542.39.10p/st
@
S
32.10.62.94Autres circuits intégrés à puces multiples n.c.a.8542.39.90p/st
@
S
32.10.71.00Parties de condensateurs fixes, variables ou ajustables8532.90SS2
32.10.72.00Parties de résistances électriques non chauffantes du N 85338533.90SS2
32.10.73.20Parties de tubes cathodiques8540.91SS2
32.10.73.30Parties de lampes, tubes et valves électroniques du N 8540 autres que de tubes cathodiques8540.99SS2
32.10.73.50Parties de diodes, transistors, autres dispositifs photosensibles du N 85418541.90SS2
32.10.73.70Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques8542.90SS2
NACE 32.20: Fabrication d'appareils d'émission et de transmission
32.20.11.30Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision sans appareil de réception incorporé8525.50p/stS
32.20.11.60Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision avec appareil de réception incorporé8525.60p/stS
32.20.12.90Caméras de télévision8525.80.1p/stS
32.20.20.20Postes téléphoniques d'usagers, visiophones incl.8517 [.11 + .18 + .69.10 ]p/st
@
S
32.20.20.25Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil8517.12p/stS
32.20.20.35Stations de base8517.61p/stS
32.20.20.45Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage8517.62p/st
@
S
32.20.20.80Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau8443.31p/stS
32.20.20.95Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des SH 8443 , 8525 , 8527 ou 85288517.69 (.20 + .90 )p/st
@
S
32.20.30.40Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types pour les appareils du SH 8517 ; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles8517.70.1SS2
32.20.30.80Autres parties pour les appareils du SH 85178517.70.90SS2
32.20.91.00Installation d'émetteurs de radio et de télévision et d'appareils pour la téléphonie et la télégraphieI
32.20.92.00Entretien et réparation d'émetteurs de radio et de télévision et d'appareils pour la téléphonie et la télégraphieI
NACE 32.30: Fabrication d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
32.30.11.55Récepteurs portatifs radio avec enregistreurs ou reproducteurs de son8527 [.12 + .13 ]p/stS
32.30.11.59Récepteurs portatifs radio sans enregistrement ou reproduction du son8527.19p/stS
32.30.11.75Autres récepteurs radio avec enregistreurs ou reproducteurs de son8527.91p/stS
32.30.11.77Autres récepteurs radio sans enregistreurs ou reproducteurs de son, mais combinés avec un appareil d'horlogerie8527.92p/stS
32.30.11.79Autres récepteurs radio incl. appareils de radio-téléphonie ou télégraphie8527.99p/stS
32.30.12.70Récepteurs radio avec enregistrement, reproduction de son pour véhicules automobiles8527.21p/stS
32.30.12.90Récepteurs de radiodiffusion pour véhicules automobiles sans enregistrement ou reproduction du son8527.29p/stS
32.30.20.20Téléprojecteurs, projecteurs vidéo incl.8528 [.69 + .72.10 ]p/stS
32.30.20.30Appareils incorporant un appareil d'enregistrement, de reproduction vidéophonique, couleurs8528.72.20p/stS
32.30.20.45Moniteurs vidéo avec tube cathodique, couleurs8528.49 (.35 + .9 )p/stS
32.30.20.49Moniteurs vidéo avec d'autres écrans, couleurs8528.59.90p/stS
32.30.20.50Appareils récepteurs de télévision couleur, tube cathodique incorporé, autres8528.72 (.3 + .5 + .75 )p/stS
32.30.20.60Appareils récepteurs de télévision couleur avec d'autres écrans8528.72.9p/stS
32.30.20.75Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuner)8528.71.1p/stS
32.30.20.79Autres appareils récepteurs téléviseur couleur sans écran8528.71.90p/stS
32.30.20.83Moniteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes8528 [.49.10 + .59.10 ]p/stS
32.30.20.85Télévisions en noir et blanc ou en autres monochromes8528.73p/stS
32.30.31.35Électrophones commandes par l'introduction d'une pièce de monnaie ou jeton8519.20.10p/stS
32.30.31.39Autres électrophones et tourne-disques8519 [.30 + .89.11 ]p/stS
32.30.31.50Machines à dicter8519 [.81.11 + .89.15 ]p/stS
32.30.31.75Appareils de reproduction du son à cassettes8519.81 (.15 + .2 )p/stS
32.30.31.79Appareils de reproduction du son autres qu'à cassettes8519 [.20.9 + .81 (.3 + .45 ) + .89.19 ]p/stS
32.30.32.30Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure8519.81.51p/stS
32.30.32.50Répondeurs téléphoniques8519.50p/stS
32.30.32.75Appareils à cassettes d'enregistrement, reproduction du son sur bandes8519.81 (.55 + .6 + .75 )p/stS
32.30.32.79Appareils d'enregistrement et reproduction du son sur bandes autres qu'à cassettes8519.81.8p/stS
32.30.32.90Autres appareils d'enregistrement du son sur bandes n.c.a. du SH 85208519 [.81.95 + .89.90 ]p/stS
32.30.33.35Appareils de prises de vue fixes vidéo et autres8525.80 (.30 + .9 )p/stS
32.30.33.39Autres appareils vidéophoniques (tuner vidéo incl.) à bandes ≤ 1,3 cm et à vitesse ≤ 50 mm/s8521.10.20p/stS
32.30.33.50Autres appareils vidéophoniques à bandes magnétiques (incorporant ou non un tuner vidéo)8521.10.95p/stS
32.30.33.70Autres appareils vidéophoniques sans bandes magnétiques (avec tuner vidéo)8521.90p/stS
32.30.41.00Microphones et leurs supports8518.10p/st
@
S
32.30.42.35Haut-parleur unique monté dans son enceinte8518.21p/stS
32.30.42.37Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte8518.22p/stS
32.30.42.39Autres haut-parleurs8518.29p/stS
32.30.42.70Écouteurs, même combinés avec un microphone8518.30p/st
@
S
32.30.43.55Amplificateurs éléctriques d'audio-fréquences pour téléphonie ou mesure8518.40.30p/st
@
S
32.30.43.59Amplificateurs électriques d'audio-fréquences autres que pour téléphonie ou mesure8518.40.8p/stS
32.30.43.70Appareils électriques d'amplification du son8518.50p/stS
32.30.44.50Récepteurs portables pour appel ou recherche de personnes8517.69.31p/stS
32.30.44.90Autres récepteurs n.c.a. du SH 85278517.69.39p/stS
32.30.51.30Lecteurs phonographiques8522.10p/st
@
S
32.30.51.50Aiguilles, pointes, diamants, saphirs et autres pierres précieuses, fines ou synthétiques, montées ou non, des appareils du SH 85198522.90.30p/st
@
SS2
32.30.51.70Autres parties et accessoires des SH 8519 à 85218522.90 (.4 + .70 + .80 )SS2
32.30.51.80Parties des appareils du SH 85188518.90SS2
32.30.52.10Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des SH 8525 à 85288529.10.11p/st
@
S
32.30.52.35Antennes extérieures pour réception par satellite (radiodif. et télév.)8529.10.31p/st
@
S
32.30.52.39Antennes extérieures (radiodif. et télév.) autres que pour réception par satellite8529.10.39p/st
@
S
32.30.52.50Antennes intérieures (radiodif. et télév.) y compris celles à incorporer8529.10.65p/st
@
S
32.30.52.65Autres antennes et parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des positions SH 8525 à 85288529.10 (.69 + .80 + .95 )S
32.30.52.75Parties (à l'exclusion des antennes), reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des positions SH 8525 à 85288529.90SS2
32.30.91.00Services d'installation d'appareils de radio et de télévision et d'appareils d'enregistrement du son et de l'image, pour usage professionnelI
32.30.92.00Services de réparation et de maintenance d'appareils de radio et de télévision et d'appareils d'enregistrement du son et de l'image, pour usage professionnelI
NACE 33.10: Fabrication de matériel médico-chirurgical et d'orthopédie
33.10.11.15Appareils à rayons X (de radiophotographie ou radiothérapie incl.) à usage médical, humain ou vétérinaire9022 [.12 + .13 + .14 ]p/stS
33.10.11.19Appareils rayons X (de radiophotographie incl.) pour usages autres que médical9022.19p/stS
33.10.11.35Appareils à radiations alpha, beta ou gamma, à usages médicaux, humain ou vétérinaire9022.21p/stS
33.10.11.39Appareils à radiations alpha, beta ou gamma pour usages autres que médical9022.29p/stS
33.10.11.50Tubes à rayons X9022.30p/stS
33.10.11.70Dispositifs générateurs de rayons X, autres que les tubes, pupitres, écrans, tables... et autres parties et accessoires9022.90S
33.10.12.10Électrocardiographes9018.11p/st
@
S
33.10.12.30Appareils d'électrodiagnostic (électrocardiographes excl.)9018 [.12 + .13 + .14 + .19 ]p/st
@
S
33.10.12.50Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour médecine, chirurgie...9018.20p/st
@
S
33.10.13.30Tours dentaires, même combinés avec d'autres équipements dentaires9018.41p/st
@
S
33.10.13.50Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires9018.49p/st
@
S
33.10.14.00Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires8419.20p/st
@
S
33.10.15.11Seringues avec ou sans aiguille, pour médecine, chirurgie, sciences dentaires ou vétérinaires9018.31p/st
@
S
33.10.15.13Aiguilles tubulaires en métal9018.32.10p/st
@
S
33.10.15.15Aiguilles à sutures9018.32.90p/st
@
S
33.10.15.17Cathéters, canules et instruments similaires9018.39p/st
@
S
33.10.15.20Instruments et appareils d'ophtalmologie9018.50p/st
@
S
33.10.15.33Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle9018.90.10p/st
@
S
33.10.15.35Endoscopes9018.90.20p/st
@
S
33.10.15.53Reins artificiels9018.90.30p/st
@
S
33.10.15.55Appareils de diathermie (à ultrasons ou autres)9018.90.4p/st
@
S
33.10.15.63Appareils de transfusion9018.90.50p/st
@
S
33.10.15.65Instruments et appareils d'anesthésie9018.90.60p/st
@
S
33.10.15.73Lithotriteurs à ultrasons9018.90.70p/st
@
S
33.10.15.79Autres instruments et appareils de médecine et de chirurgie du 9018 : autres qu'à ultrasons9018.90 (.75 + .85 )p/st
@
S
33.10.16.53Appareils de mécanothérapie, massage, psychotechnique9019.10p/st
@
S
33.10.16.55Appareils d'ozono-, oxygéno-, aérosol-thérapie et de thérapie respiratoire9019.20p/st
@
S
33.10.16.90Autres appareils respiratoires, masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanismes ou filtres amovibles9020p/st
@
S
33.10.17.35Prothèses articulaires9021.31p/st
@
S
33.10.17.39Appareils d'orthopédie ou pour fractures autres que prothèses articulaires9021.10S
33.10.17.53Dents artificielles: en matières plastiques9021.21.10p/st
@
S
33.10.17.55Dents artificielles: en matières autres que plastiques9021.21.90p/st
@
S
33.10.17.59Articles et appareils de prothèse dentaire autres que les dents artificielles9021.29S
33.10.17.90Autres articles et appareils de prothèse9021.39S
33.10.18.33Appareils pour faciliter l'audition, à l'exclusion des parties et accessoires9021.40p/stS
33.10.18.39Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition des sourds9021.90.10S
33.10.18.50Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires9021.50p/stS
33.10.18.90Autres articles et appareils à porter ou à implanter du SH 90219021.90.90S
33.10.20.30Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et similaires, et leurs parties9402.10p/st
@
S
33.10.20.50Mobilier pour médecine, chirurgie, art dentaire ou art vétérinaire autres que les fauteuils du 9402.109402.90p/st
@
S
33.10.91.00Installation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicauxI
33.10.92.00Entretien et réparation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicauxI
NACE 33.20: Fabrication d'instruments de mesure et de contrôle
33.20.11.30Boussoles y compris les compas de navigation9014.10p/st
@
S
33.20.11.55Instruments et appareils de navigation aérienne ou spatiale, autres que les boussoles9014.20p/st
@
S
33.20.11.59Autres instruments et appareils de navigation9014.80p/st
@
S
33.20.12.15Télémètres, théodolites et tachéomètres, niveaux, photogrammétrie: électroniques9015 [.10.10 + .20.10 + .30.10 + .40.10 ]p/st
@
S
33.20.12.19Télémètres, théodolites et tachéomètres, niveaux, photogrammétrie: autres qu'électroniques9015 [.10.90 + .20.90 + .30.90 + .40.90 ]p/st
@
S
33.20.12.35Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie et de géophysique, électroniques9015.80.11p/st
@
S
33.20.12.39Autres instruments et appareils du N 9015 , électroniques9015.80.19p/st
@
S
33.20.12.53Instruments et appareils de géodésie, topographie, arpentage, nivellement, hydrographie autres qu'électroniques9015.80.91p/st
@
S
33.20.12.55Instruments et appareils de météorologie, hydrologie, géophysique autres qu'électroniques9015.80.93p/st
@
S
33.20.12.57Autres instruments et appareils du 9015 , non électroniques9015.80.99p/st
@
S
33.20.20.30Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)8526.10p/st
@
S
33.20.20.50Appareils de radionavigation8526.91p/stS
33.20.20.70Appareils de radiotélécommande8526.92p/st
@
S
33.20.31.50Balances sensibles à un poids ≤ 5 cg, avec ou sans poids9016.00.10p/stSS2
33.20.31.80Parties, accessoires: balances sensibles à un poids ≤ 5 cg, avec ou sans poids9016.00.90SS2
33.20.32.30Tables et machines à dessiner, même automatiques9017.10p/stS
33.20.32.53Étuis de mathématiques9017.20.11p/stS
33.20.32.55Instruments de traçage9017.20.39p/stS
33.20.32.59Autres instruments de dessin, ou de calcul9017.20 (.05 + .19 + .90 )p/st
@
S
33.20.33.10Micromètres, pieds à coulisse9017.30.10p/stS
33.20.33.30Calibres et jauges9017.30.90p/stS
33.20.33.55Mètres et règles divisées9017.80.10p/st
@
S
33.20.33.59Autres instruments du N 90179017.80.90S
33.20.41.00Instruments, appareils pour mesure ou détection des radiations ionisantes9030.10p/st
@
S
33.20.42.00Oscilloscopes et oscillographes cathodiques9030.20.10p/st
@
S
33.20.43.10Multimètres non enregistreurs9030.31p/st
@
S
33.20.43.30Instruments de mesure ou de contrôle de phénomènes électriques, autres que multimètres, non enregistreurs, électroniques9030.33.10p/st
@
S
33.20.43.55Voltmètres non enregistreurs autres qu'électroniques9030.33.91p/st
@
S
33.20.43.59Instruments de mesure ou de contrôle de phénomènes électriques autres que multimètres et voltmètres, non enregistreurs, autres qu'électroniques9030.33.99p/st
@
S
33.20.44.00Autres instruments et appareils électriques pour télécommunications (ypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, etc.)9030.40p/st
@
S
33.20.45.20Instruments et appareils de mesure ou de contrôle des disques (wafers) ou dispositifs à semi-conducteur9030.82p/st
@
S
33.20.45.30Autres instruments et appareils électriques du SH 9030 : avec dispositif enregistreur9030 [.20.30 + .32 + .39 + .84 ]p/st
@
S
33.20.45.55Autres instruments et appareils du SH 9030 : électroniques, sans dispositif enregistreur9030 [.20.91 + .89.30 ]p/st
@
S
33.20.45.59Autres instruments et appareils du SH 9030 : autres qu'électroniques et sans dispositif enregistreur9030 [.20.99 + .89.90 ]p/st
@
S
33.20.51.15Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments médicaux ou vétérinaires9025.11.20p/stS
33.20.51.19Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments autres que médicaux ou vétérinaires9025.11.80p/stS
33.20.51.35Autres thermomètres, pyromètres, non combinés à d'autres instruments, électroniques9025.19.20p/stS
33.20.51.39Autres thermomètres et pyromètres non combinés à d'autres instruments, autres qu'électroniques9025.19.80p/stS
33.20.51.50Baromètres non combinés à d'autres instruments9025.80.20p/stS
33.20.51.75Instruments du SH 9025 n.c.a. et combinaisons des instruments du 9025 , électroniques9025.80.40p/st
@
S
33.20.51.79Instruments du SH 9025 n.c.a. et combinaisons des instruments du 9025 , autres qu'électroniques9025.80.80p/st
@
S
33.20.52.35Débimètres électroniques9026.10.21p/stS
33.20.52.39Contrôleurs de niveau des liquides: électroniques9026.10.29p/stS
33.20.52.55Débimètres autres qu'électroniques9026.10.81p/stS
33.20.52.59Contrôleurs de niveau des liquides: autres qu'électroniques9026.10.89p/stS
33.20.52.71Contrôleurs de pression: électroniques9026.20.20p/stS
33.20.52.74Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, non électroniques (excl. de ceux destinés à des aéronefs civils)9026.20.40p/stS
33.20.52.79Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression, non électroniques9026.20.80p/stS
33.20.52.83Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 9026 : électroniques9026.80.20p/st
@
S
33.20.52.89Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 9026 : autres qu'électroniques9026.80.80p/st
@
S
33.20.53.13Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques9027.10.10p/stS
33.20.53.19Analyseurs de gaz ou de fumées, autres qu'électroniques9027.10.90p/stS
33.20.53.20Chromatographes et appareils d'électrophorèse9027.20p/st
@
S
33.20.53.30Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes, utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)9027.30p/st
@
S
33.20.53.40Posemètres9027.80.05p/st
@
S
33.20.53.50Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)9027.50p/st
@
S
33.20.53.81pH-mètres, rH-mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques9027.80.11p/st
@
S
33.20.53.83Autres instruments et appareils électroniques n.c.a. du SH 90279027.80 (.13 + .17 )p/st
@
S
33.20.53.85Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres, autres qu'électroniques9027.80.91p/st
@
S
33.20.53.89Autres instruments et appareils non électroniques, n.c.a. du SH 90279027.80 (.93 + .97 )p/st
@
S
33.20.61.00Microscopes autres qu'optiques et diffractographes9012.10p/st
@
S
33.20.62.10Machines et appareils d'essais des métaux: électroniques9024.10.10p/st
@
S
33.20.62.33Machines et appareils d'essais des métaux: universels, essais de traction9024.10.91p/st
@
S
33.20.62.35Machines et appareils d'essais des métaux: essais de dureté9024.10.93p/st
@
S
33.20.62.39Machines et appareils d'essais des métaux: autres9024.10.99p/st
@
S
33.20.62.55Machines et appareils d'essais pour matériaux autres que les métaux électroniques9024.80.10p/st
@
S
33.20.62.59Machines et appareils d'essais pour matériaux: autres que les métaux, autres qu'électroniques9024.80.9p/st
@
S
33.20.63.30Compteurs de gaz9028.10p/stS
33.20.63.50Compteurs de liquides9028.20p/stS
33.20.63.70Compteurs d'électricité9028.30p/stS
33.20.64.30Compteurs de tours, de production, taximètres, podomètres et similaires9029.10p/st
@
S
33.20.64.53Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres9029.20.31p/st
@
S
33.20.64.55Tachymètres9029.20.38p/st
@
S
33.20.64.70Stroboscopes9029.20.90p/st
@
S
33.20.65.10Machines à équilibrer les pièces mécaniques9031.10kgS
33.20.65.20Bancs d'essai9031.20kgS
33.20.65.30Projecteurs de profils9031.49.10p/stS
33.20.65.40Autres instruments et appareils optiques de mesure ou de contrôle9031 [.41 + .49.90 ]p/st
@
S
33.20.65.50Instruments, appareils électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques9031.80 (.32 + .34 )p/st
@
S
33.20.65.70Autres instruments, appareils, machines électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques9031.80.38p/st
@
S
33.20.65.83Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques9031.80.91p/st
@
S
33.20.65.89Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques9031.80.98p/st
@
S
33.20.70.15Thermostats automatiques: électroniques9032.10.20p/stS
33.20.70.19Thermostats automatiques: autres qu'électroniques9032.10.8p/stS
33.20.70.30Manostats (pressostats) automatiques9032.20p/stS
33.20.70.50Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatiques9032.81p/st
@
S
33.20.70.90Instruments et appareils autres qu'hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques9032.89p/st
@
S
33.20.81.10Parties et accessoires des instruments et appareils du N 90149014.90SS2
33.20.81.20Parties et accessoires des instruments et appareils du N 90159015.90SS2
33.20.81.30Parties et accessoires du N 90179017.90SS2
33.20.81.41Parties et accessoires des machines et appareils du N 90249024.90SS2
33.20.81.43Parties et accessoires des appareils du N 90259025.90SS2
33.20.81.45Parties et accessoires des instruments et appareils du N 90269026.90SS2
33.20.81.47Microtomes; parties et accessoires9027.90SS2
33.20.81.50Parties et accessoires des instruments et appareils du N 90309030.90SS2
33.20.81.70Parties et accessoires des instruments du N 90319031.90SS2
33.20.81.90Parties et accessoires ndca du présent chapitre pour produits du chapitre 909033S
33.20.82.00Parties et accessoires des microscopes du N 90129012.90SS2
33.20.83.33Parties et accessoires de compteurs d'électricité9028.90.10SS2
33.20.83.35Parties et accessoires pour autres compteurs du N 90289028.90.90SS2
33.20.83.50Parties et accessoires des compteurs du N 90299029.90SS2
33.20.84.00Parties et accessoires des instruments et appareils du N 90329032.90SS2
33.20.91.00Installation d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usagesI
33.20.92.00Entretien et réparation d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usagesI
NACE 33.30: Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels
33.30.10.00Conception et montage d'équipement de contrôle de processus industriel et de production automatiséeI
NACE 33.40: Fabrication de matériels optique et photographique
33.40.11.30Verres de contact9001.30p/stS
33.40.11.53Verres de lunetterie: non correcteurs9001 [.40.20 + .50.20 ]p/stS
33.40.11.55Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, unifocaux9001 [.40.41 + .50.41 ]p/stS
33.40.11.59Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, autres9001 [.40.49 + .50.49 ]p/stS
33.40.11.70Autres verres de lunetterie, correcteurs9001 [.40.80 + .50.80 ]p/stS
33.40.12.50Lunettes solaires9004.10p/stS
33.40.12.90Lunettes correctrices, protectrices et articles similaires9004.90kgS
33.40.13.50Montures en matières plastiques, pour lunettes9003.11p/stS
33.40.13.90Montures pour lunettes en matières autres que plastiques9003.19p/stS
33.40.14.00Parties de montures de lunettes ou d'articles similaires9003.90SS2
33.40.21.15Câbles optiques conducteurs d'images9001.10.10kgS
33.40.21.19Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques autres que les câbles conducteurs d'images9001.10.90kgS
33.40.21.30Matières polarisantes en feuilles ou en plaques9001.20kgS
33.40.21.53Prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés9001.90kgS
33.40.21.55Lentilles, prismes, miroirs et éléments d'optique montés9002.90p/st
@
S
33.40.21.70Objectifs en toutes matières montés, autres que pour projecteurs et appareils photographiques et cinématographiques9002.19p/stS
33.40.21.90Filtres9002.20p/stS
33.40.22.30Jumelles9005.10p/stS
33.40.22.50Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, etc. (à l'exclusion des jumelles et des appareils de radioastronomie)9005.80p/st
@
S
33.40.22.73Microscopes stéréoscopiques9011.10p/stS
33.40.22.75Microscopes pour microphotographie, cinématographies, projection autres que stéréoscopiques9011.20p/stS
33.40.22.79Microscopes n.c.a. du SH 9011 autres que stéréoscopiques et que pour micro-photo, cinématographie, projection...9011.80p/stS
33.40.23.10Lunettes de visée pour armes, machines, téléscopes, périscopes, du SH 909013.10p/st
@
S
33.40.23.30Lasers, autres que les diodes laser9013.20p/st
@
S
33.40.23.55Autres dispositifs, appareils et instruments d'optique, n.c.a. du SH 90 : cellules affichages à cristaux liquides LCD9013.80 (.20 + .30 )p/st
@
S
33.40.23.59Autres dispositifs, appareils et instruments d'optique, n.c.a. du SH 90 autres que LCD9013.80.90S
33.40.24.10Parties et accessoires, des instruments du SH 9005 y compris les bâtis9005.90SS2
33.40.24.30Parties et accessoires des microscopes optiques du SH 90119011.90SS2
33.40.24.50Parties et accessoires des appareils et instruments du SH 90139013.90SS2
33.40.31.00Objectifs en toutes matières montés, pour projecteurs, appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction9002.11p/stS
33.40.32.30Appareils photographiques pour préparation clichés, cylindres d'impression9006.10p/stS
33.40.32.70Appareils photographiques pour examens médicaux, identité judiciaire, photographies aériennes ou sous-marines9006.30p/stS
33.40.33.10Appareils photographiques à développement et tirage instantanés9006.40p/stS
33.40.33.35Appareils photo à visée à travers l'objectif, pellicules en rouleaux d'une largeur ≤ 35 mm9006.51p/stS
33.40.33.39Appareils photo, autres qu'à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur < 35 mm9006.52p/stS
33.40.33.50Appareils photo, autres qu'à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm9006.53p/stS
33.40.33.90Appareils photographiques du SH 9006 (appareils de prises de vue fixes vidéo excl.)9006.59p/stS
33.40.34.30Caméras pour films de largeur < 16 mm ou double 8 mm, même incorporant des appareils d'enregistrement et reproduction du son9007.11p/stS
33.40.34.50Caméras pour films de largeur ≥ 16 mm, même avec prise et reproduction du son9007.19p/stS
33.40.35.30Projecteurs cinématographiques9007.20p/stS
33.40.35.50Projecteurs de diapositives9008.10p/stS
33.40.35.90Autres projecteurs d'images fixes9008.30p/stS
33.40.36.15Flashes électroniques9006.61p/stS
33.40.36.19Autres appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair9006.69p/stS
33.40.36.30Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction9008.40p/stS
33.40.36.50Appareils et matériel pour le développement automatique de film et pellicules de photo/cinéma9010.10p/st
@
S
33.40.36.70Autres appareils et matériel pour laboratoires photo/cinéma; négatoscopes9010.50p/st
@
S
33.40.36.90Écrans pour projection9010.60p/st
@
S
33.40.37.00Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformats, même avec tirage9008.20p/stS
33.40.38.13Parties et accessoires d'appareils photographiques9006.91SS2
33.40.38.15Parties et accessoires pour appareils du SH 9006 autres que photographiques9006.99SS2
33.40.38.33Parties et accessoires de caméras9007.91SS2
33.40.38.35Parties et accessoires de projecteurs9007.92SS2
33.40.38.50Parties et accessoires des appareils du SH 90089008.90SS2
33.40.38.70Parties et accessoires des appareils et matériels du SH 90109010.90SS2
33.40.92.00Entretien et réparation de matériel photographique, de matériel cinématographique et d'instruments d'optique, à usages professionnelsI
NACE 33.50: Horlogerie
33.50.11.13Montres-bracelets fonctionnant électriquement même à compteur de temps, à affichage mécanique seulement, en métaux précieux ou plaqué ou doublé9101.11p/stS
33.50.11.19Montres-bracelets fonctionnant électriquement même avec compteur de temps, à affichage autre, en métaux précieux ou plaqué ou doublé9101.19p/stS
33.50.11.30Montres et similaires, même avec compteur de temps, autres qu'électriques, en métaux précieux ou plaqué ou doublé9101 [.2 + .99 ]p/stS
33.50.11.50Montres de poche et similaires, avec boîte en métaux précieux ou plaqués ou doublés en métaux précieux, fonctionnant électriquement9101.91p/stS
33.50.12.13Montres-bracelets, électriques, même avec compteur de temps, à affichage mécanique, autres qu'en métaux précieux ou plaqué ou doublé9102.11p/stS
33.50.12.15Montres-bracelets, électriques, même avec compteur de temps, à affichage opto-électronique, sauf en métaux précieux ou plaqué ou doublé9102.12p/stS
33.50.12.17Montres-bracelets, électriques, même avec compteur de temps, à affichage autre, sauf en métaux précieux ou plaqué ou doublé9102.19p/stS
33.50.12.30Montres et similaires, même avec compteur de temps, autres qu'électriques, et autres qu'en métaux précieux ou plaqué ou doublé9102 [.2 + .99 ]p/stS
33.50.12.50Montres de poche et similaires, avec boîte autre qu'en métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux, fonctionnant électriquement9102.91p/stS
33.50.13.00Montres de tableaux de bord pour automobiles, aérodynes, bâteaux et autres véhicules9104p/stS
33.50.14.13Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement, n.c.a.9103.10p/stS
33.50.14.19Réveils et pendulettes, à mouvement de montre (appareils fonctionnant électriquement excl.), n.c.a.9103.90p/stS
33.50.14.33Réveils fonctionnant électriquement, à mouvement autre que de montre9105.11p/stS
33.50.14.39Réveils, à mouvement autre que de montre (appareils fonctionnant électriquement excl.)9105.19p/stS
33.50.14.43Pendules et horloges murales fonctionnant électriquement, à mouvement autre que de montre9105.21p/stS
33.50.14.50Pendules et horloges murales, à mouvement autre que de montre (à l'excl. des appareils fonctionnant électriquement et des coucous)9105.29p/stS
33.50.14.60Appareils de distribution et d'unification de l'heure9105.91p/stS
33.50.14.75Horloges de table ou de cheminée, à mouvement autre que de montre (appareils fonctionnant électriquement excl.)9105.99.10p/stS
33.50.14.79Autres appareils et horloges, à mouvement autre que de montre, n.c.a. (appareils fonctionnant électriquement excl.)9105.99.90p/stS
33.50.21.33Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement9108.11p/stS
33.50.21.35Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage opto-électronique seulement9108.12p/stS
33.50.21.37Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie, fonctionnant électriquement9108.19p/stS
33.50.21.50Mouvements de montres complets et assemblés, autres qu'électriques, remontage automatique ou autres9108 [.20 + .90 ]p/stS
33.50.22.35Mouvements de réveils, complets et assemblés, fonctionnant électriquement9109.11p/stS
33.50.22.39Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, n.c.a.9109.19p/stS
33.50.22.90Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres qu'électriques, autres que de montres9109.90p/stS
33.50.23.30Mouvements de montres complets, non ou partiellement assemblés (chablons) à balancier spiral9110.11.10p/stS
33.50.23.50Mouvements de montres complets, non ou partiellement assemblés (chablons) autres qu'à balancier spiral9110.11.90p/stS
33.50.23.70Mouvements de montres incomplets, assemblés9110.12kgS
33.50.24.00Ébauches de mouvements de montres9110.19p/st
@
S
33.50.25.00Mouvements d'horlogerie autres que de montres, complets ou non, assemblés ou non et ébauches9110.90kgS
33.50.26.13Boîtes de montres des SH 9101 et 9102 , en métaux précieux ou plaqués, doublés de métaux précieux9111.10p/stS
33.50.26.15Boîtes de montres des SH 9101 et 9102 , en métaux communs, même dorés ou argentés9111.20p/stS
33.50.26.19Boîtes de montres des SH 9101 ou 9102 , en matières autres que les métaux précieux ou communs9111.80p/stS
33.50.26.30Parties de boîtes de montres des N 9101 ou 91029111.90S
33.50.26.54Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie9112.20p/stS
33.50.26.57Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie9112.90S
33.50.27.00Bracelets de montres et parties en métal9113 [.10 + .20 ]S
33.50.28.10Ressorts d'horlogerie, y compris les ressorts spiraux9114.10kgS
33.50.28.30Pierres d'horlogerie9114.20kgS
33.50.28.50Cadrans d'horlogerie9114.30p/st
@
S
33.50.28.70Autres fournitures d'horlogerie9114 [.40 + .90 ]S
33.50.29.10Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs9106.10p/stS
33.50.29.30Parcmètres et autres appareils compteurs de temps du 9106.90 à l'exclusion des minutiers et compteurs de seconde9106.90.80p/stS
33.50.29.50Minutiers et compteurs de secondes9106.90.10p/stS
33.50.29.70Interrupteurs horaires et déclencheurs de mécanisme à temps donné9107p/stS
33.50.91.00Installation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du tempsI
33.50.92.00Entretien et réparation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du tempsI
NACE 34.10: Construction de véhicules automobiles
34.10.11.30Moteurs à étincelles pour véhicules du SH 87 , d'une cylindrée ≤ 250 cm 38407 [.31 + .32 ]p/stS
34.10.11.50Moteurs à étincelles pour véhicules du SH 87 , d'une cylindrée > 250 cm 3 mais ≤ 1 000 cm 38407.33p/stS
34.10.12.00Moteurs à étincelles pour véhicules du SH 87 , d'une cylindrée > 1 000 cm 38407.34p/stS
34.10.13.00Moteurs diesels pour véhicules du SH 878408.20p/stS
34.10.21.33Voitures particulières à moteurs à étincelles, d'une cylindrée ≤ 1 000 cm 3 (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703.21.10p/stS
34.10.21.36Autres véhicules (caravanes automotrices y compris) à allumage par étincelles, cylindrée > 1 000 cc mais ≤ 1 500 cc8703.22.10p/stS
34.10.22.30Voitures particulières à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1 500 cm 3 (y compris caravanes automotrices cylindrée > 3 000 cm 3 ) (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703 [.23.19 + .24.10 ]p/stS
34.10.22.50Autocaravanes à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1 500 cm 3 , ≤ 3 000 cm 38703.23.11p/stS
34.10.23.10Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée ≤ 1 500 cm 3 (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703.31.10p/stS
34.10.23.30Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1 500 cm 3 mais ≤ 2 500 cm 3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703.32.19p/stS
34.10.23.40Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2 500 cm 3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703.33.19p/stS
34.10.23.53Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1 500 cm 3 , mais ≤ 2 500 cm 38703.32.11p/stS
34.10.23.55Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2 500 cm 38703.33.11p/stS
34.10.24.30Voitures particulières à moteurs électriques (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703.90.10p/stS
34.10.24.90Autres véhicules particuliers à moteurs autres qu'à étincelles, diesels ou électriques (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703.90.90p/stS
34.10.30.33Véhicules diesels pour le transport de ≥ 10 personnes, d'une cylindrée ≤ 2 500 cm 38702.10.91p/stS
34.10.30.35Véhicules diesels pour le transport de ≥ 10 personnes, d'une cylindrée > 2 500 cm 38702.10.11p/stS
34.10.30.53Véhicules à moteurs à étincelles pour le transport de ≥ 10 personnes, d'une cylindrée ≤ 2 800 cm 38702.90.31p/stS
34.10.30.55Véhicules à moteurs à étincelles pour le transport de ≥ 10 personnes, d'une cylindrée > 2 800 cm 38702.90.11p/stS
34.10.30.59Véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, à moteurs, autres que diesels ou à étincelles8702.90.90p/stS
34.10.41.10Véhicules utilitaires à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal ≤ 5 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704.21 (.10 + .31 + .91 )p/stS
34.10.41.30Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (y compris camions) (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704.22 (.10 + .91 )p/stS
34.10.41.40Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704.23 (.10 + .91 )p/stS
34.10.42.30Véhicules utilitaires à moteurs à étincelles, d'un poids en charge maximal ≤ 5 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704.31 (.10 + .31 + .91 )p/stS
34.10.42.50Véhicules industriels à moteurs à étincelles, d'un poids en charge maximal > 5 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704.32 (.10 + .91 )p/stS
34.10.42.90Véhicules de transport de marchandises à moteurs autres que diesels ou à étincelles (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704.90p/stS
34.10.44.00Tracteurs routiers pour semi-remorques8701.20.10p/stS
34.10.45.00Châssis de véhicules automobiles des SH 8701 à 8705 , avec moteurs8706p/stS
34.10.51.00Tombereaux automoteurs à utilisation hors du réseau routier8704.10p/stS
34.10.52.00Camions-grues8705.10p/stS
34.10.53.00Véhicules de neige, de golf et similaires8703.10p/stS
34.10.54.10Derricks automobiles pour le sondage ou le forage8705.20p/stS
34.10.54.30Voitures de lutte contre l'incendie8705.30p/stS
34.10.54.50Camions-bétonnières8705.40p/stS
34.10.54.90Véhicules automobiles à usages spéciaux, du SH 8705 n.c.a8705.90p/stS
NACE 34.20: Fabrication de carrosseries et remorques
34.20.10.30Carrosseries des véhicules du SH 87038707.10p/stS
34.20.10.50Carrosseries automobiles des SH 8701 , 8702 , 8704 , 8705 , y compris cabines8707.90p/stS
34.20.21.00Cadres et conteneurs multimodaux y compris conteneurs citernes et réservoirs8609p/stSS2
34.20.22.30Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, type caravane, pliantes8716.10.10p/stS
34.20.22.93Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, type caravane, autres que pliantes, d'un poids ≤ 750 kg8716.10.91p/stS
34.20.22.95Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 750 kg et ≤ 3 500 kg8716.10 (.94 + .96 )p/stS
34.20.22.97Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 3 500 kg8716.10.99p/stS
34.20.23.00Remorques et semi-remorques autres que pour l'habitation ou le camping8716 [.31 + .39 (.10 + .30 + .5 ) + .40 ]p/st
@
S
34.20.30.30Châssis de remorques et semi-remorques8716.90.10p/st
@
SS2
34.20.30.50Carrosseries de remorques et semi-remorques8716.90.30p/st
@
SS2
34.20.30.70Essieux de remorques et semi-remorques8716.90.50p/st
@
SS2
34.20.30.90Parties de remorques et semi-remorques autres que chassis, carrosseries ou essieux8716.90.90SS2
NACE 34.30: Fabrication d'équipements automobiles
34.30.11.00Parties de moteurs à étincelles, autres que pour l'aviation8409.91SS2
34.30.12.00Parties de moteurs diesels8409.99SS2
34.30.20.10Pare-chocs et leurs parties (pare-chocs en plastique incl.)8708.10kgSS2
34.30.20.20Freins et servo-freins, et leurs parties (à l'exclusion des arnitures de freins et plaquettes de freins non montées)8708.30kgSS2
34.30.20.33Boîtes de vitesse, et leurs parties8708.40p/st
@
SS2
34.30.20.36Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, essieux porteurs, et leurs parties8708.50kgSS2
34.30.20.40Roues, leurs parties et accessoires8708.70kgSS2
34.30.20.50Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)8708.80p/st
@
SS2
34.30.20.61Radiateurs des véhicules automobiles des SH 8701 à 8705 , et leurs parties8708.91p/st
@
SS2
34.30.20.63Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties8708.92kgSS2
34.30.20.65Embrayages et leurs parties8708.93kgSS2
34.30.20.67Volants, colonnes et boîtiers de direction, et leurs parties8708.94kgSS2
34.30.20.80Coussins gonflables (incl. système de gonflage) et leurs parties8708.95p/stSS2
34.30.20.90Autres parties et accessoires des véhicules des SH 8701 à 87058708.99SS2
34.30.30.30Ceintures de sécurité8708.21p/stSS2
34.30.30.90Parties et accessoires de carrosseries automobiles (cabines incl.), autres que les pare-chocs et les ceintures de sécurité8708.29SS2
NACE 35.11: Construction et réparation de navires
35.11.21.30Bateaux pour le transport de personnes et transbordeurs, pour la navigation maritime8901.10.10GTSR
35.11.21.90Transbordeurs et bateaux pour le transport de personnes autres que pour la navigation maritime8901.10.90p/stSR
35.11.22.30Pétroliers et bateaux-citernes, pour la navigation maritime8901.20.10GTSR
35.11.22.90Autres bateaux-citernes8901.20.90ct/lSR
35.11.23.30Navires frigorifiques, pour la navigation maritime8901.30.10GTSR
35.11.23.90Autres bateaux frigorifiques, autres que bateaux-citernes8901.30.90ct/lSR
35.11.24.70Vraquiers, transporteurs de marchandises générales, porte-conteneurs, roros, de véhicules ou de gaz, etc., et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime8901.90.10GTSR
35.11.24.80Autres bateaux sans propulsion mécanique8901.90.91ct/lSR
35.11.24.90Autres bateaux pour le transport de marchandises, à propulsion mécanique8901.90.99ct/lSR
35.11.31.30Bateaux de pêche, pour la navigation maritime8902.00.1GT
@
SR
35.11.31.90Autres bateaux de pêche8902.00.90GT
@
SR
35.11.32.30Remorqueurs8904.00.10p/st
@
SR
35.11.32.50Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime8904.00.91p/st
@
SR
35.11.32.90Autres remorqueurs et bateaux-pousseurs8904.00.99p/st
@
SR
35.11.33.30Bateaux-dragueurs, pour la navigation maritime8905.10.10p/stSR
35.11.33.50Pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre), pour la navigation maritime8905.90.10p/stSR
35.11.33.70Bateaux-dragueurs et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (sauf plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre), autres que pour la navigation maritime8905 [.10.90 + .90.90 ]p/stSR
35.11.33.93Autres bateaux, y compris les bateaux de sauvetage autres qu'à rames, pour la navigation maritime8906.90.10p/stSR
35.11.33.95Autres bateaux, y compris bateaux de sauvetage autres qu'à rames, autres que pour la navigation maritime8906.90.9p/stSR
35.11.40.00Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles8905.20p/stSR
35.11.50.00Engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées, balises, bouées en polyuréthane...)8907p/st
@
SR
35.11.91.00Entretien et réparation de navires ainsi que de structures et d'engins flottantsI
35.11.92.00Transformation de naviresI
35.11.93.50Équipement de navires civilsI
NACE 35.12: Construction de bateaux de plaisance
35.12.11.30Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime, longueur ≥ 12 m8903.91.10p/stS
35.12.11.51Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, d'une longueur n'excédant pas 7,5 m, autres que pour la navigation maritime8903.91.92p/stS
35.12.11.57Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, d'une longueur > 7,5 m, < 12 m, autres que pour la navigation maritime8903.91.99p/stS
35.12.12.34Bateaux gonflables, d'un poids ≤ 100 kg8903.10.10p/stS
35.12.12.37Bateaux gonflables, d'un poids > 100 kg8903.10.90p/stS
35.12.13.30Bateaux à moteur autres que hors-bord, pour la navigation maritime, d'une longueur ≥ 12 m8903.92.10p/stS
35.12.13.55Bateaux à moteur autre que hors-bord, d'une longueur ≤ 7,5 m autres que pour la navigation maritime8903.92.91p/stS
35.12.13.57Bateaux à moteur autre que hors-bord, d'une longueur > 7,5 m, < 12 m, autres que pour la navigation maritime8903.92.99p/stS
35.12.13.93Autres bateaux et embarcations de plaisance et de sport, d'un poids ≤ 100 kg8903.99.10p/stS
35.12.13.95Autres bateaux et embarcations de plaisance et de sport, d'un poids > 100 kg, d'une longueur ≤ 7,5 m8903.99.91p/stS
35.12.13.97Autres bateaux et embarcations de plaisance et de sport, d'un poids > 100 kg, d'une longueur > 7,5 m8903.99.99p/stS
35.12.90.00Entretien, réparation, reconstruction et équipement de bateaux de plaisanceI
NACE 35.20: Construction de matériel ferroviaire roulant
35.20.11.00Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité8601.10p/stS
35.20.12.00Locomotives diesel-électriques8602.10p/st
@
S
35.20.13.30Locomotives et locotracteurs, à accumulateurs électriques8601.20p/stS
35.20.13.90Locomotives, autres que diesel-électriques, locotracteurs et tenders8602.90p/st
@
S
35.20.20.30Automotrices et autorails, à source extérieure d'électricité8603.10p/stS
35.20.20.90Autres automotrices et autorails (diesels)8603.90p/stS
35.20.31.00Véhicules pour l'entretien et le service des voies ferrées et similaires8604p/stS
35.20.32.00Voitures à voyageurs, à bagages, postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées et similaires, autres que celles du 86048605p/stS
35.20.33.30Wagons-citernes..., wagons isothermes..., wagons couverts et fermés8606 [.10 + .91 ]p/stS
35.20.33.50Wagons à déchargement automatique..., wagons tombereaux à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm, et autres wagons8606 [.30 + .92 + .99 ]p/stS
35.20.40.30Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires8607SS2
35.20.40.55Matériel fixe et appareils pour voies ferrées8608.00.10kgSS2
35.20.40.58Parties des matériels du 8608 , coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, et autres8608.00.90SS2
35.20.40.59Appareils mécaniques de signalisation, sécurité, contrôle... autres que pour voies ferrées8608.00.30kgSS2
35.20.91.00Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulantI
35.20.92.00Transformation de matériel ferroviaire roulantI
NACE 35.30: Construction aéronautique et spatiale
35.30.11.00Moteurs à piston, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation civile8407.10p/stS
35.30.12.10Turboréacteurs d'une poussée ≤ 25 kN, civils8411.11p/stS
35.30.12.30Turboréacteurs d'une poussée > 25 kN, pour usages civils8411.12p/stS
35.30.12.50Turbopropulseurs d'une puissance ≤ 1 100 kW, pour usages civils8411.21p/stS
35.30.12.70Turbopropulseurs d'une puissance > 1 100 kW, pour usages civils8411.22p/stS
35.30.13.00Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs, pour usages civils8412.10p/stS
35.30.14.30Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, pour l'appontage et similaires, et leurs parties, pour usages civils8805.10kgS
35.30.14.50Appareils au sol d'entrainement au vol et leurs parties, pour usages civils8805.2kgS
35.30.15.00Parties de moteurs à explosion, à piston, à allumage par étincelles, pour l'aviation civile8409.10SS2
35.30.16.00Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour l'aviation civile8411.91S
35.30.22.50Ballons et dirigeables et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, pour usages civils8801p/stS
35.30.31.30Hélicoptères d'un poids à vide ≤ 2 000 kg, pour usages civils8802.11p/stS
35.30.31.50Hélicoptères d'un poids à vide > 2 000 kg, pour usages civils8802.12p/stS
35.30.32.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide ≤ 2 000 kg, pour usages civils8802.20p/stS
35.30.33.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 2 000 kg, ≤ 15 000 kg, pour usages civils8802.30p/stS
35.30.34.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 15 000 kg, pour usages civils8802.40p/stS
35.30.40.00Véhicules spatiaux (satellites incl.) et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils8802.60kgS
35.30.50.30Hélices et rotors, et leurs parties, pour usages civils8803.10kgSS2
35.30.50.50Trains d'atterrissage et leurs parties, pour usages civils8803.20kgSS2
35.30.50.90Autres parties de véhicules aériens, pour usages civils8803 [.30 + .90 ]SS2
35.30.91.00Entretien et réparation d'aéronefs civils et de leurs moteursI
35.30.92.30Reconditionnement de moteurs pour l'aviation civileI
35.30.92.50Reconditionnement d'hélicoptères civilsI
35.30.92.70Reconditionnement d'avions civilsI
NACE 35.41: Fabrication de motocycles
35.41.11.00Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée ≤ 50 cm 3 (cyclomoteurs)8711.10p/stS
35.41.12.13Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée > 50 cm 3 , ≤ 250 cm 3 : scooters8711.20.10p/stS
35.41.12.15Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée > 50 cm 3 , ≤ 250 cm 3 , autres que scooters8711.20.9p/stS
35.41.12.30Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée > 250 cm 3 , ≤ 500 cm 38711.30p/stS
35.41.12.50Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée > 500 cm 3 , ≤ 800 cm 38711.40p/stS
35.41.12.70Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée > 800 cm 38711.50p/stS
35.41.13.00Triporteurs, side-cars, cycles à moteurs auxiliaires...8711.90p/stS
35.41.20.30Selles de motocycles et de cyclomoteurs8714.11p/stSS2
35.41.20.90Parties et accessoires de motocycles et de cyclomoteurs, autres que les selles8714.19SS2
NACE 35.42: Fabrication de bicyclettes
35.42.10.30Bicyclettes et autres cycles..., sans roulements à billes8712.00.10p/stS
35.42.10.50Bicyclettes et autres cycles avec roulements à billes8712.00 (.30 + .80 )p/stS
35.42.20.13Cadres de bicyclettes et autres cycles8714.91.10p/stSS2
35.42.20.15Fourches de bicyclettes et autres cycles8714.91.30p/stSS2
35.42.20.19Parties de cycles n.c.a.8714 [.91.90 + .93.90 + .94.90 + .96.90 + .99.90 ]SS2
35.42.20.23Jantes pour cycles8714.92.10p/stSS2
35.42.20.25Rayons pour cycles8714.92.90kgSS2
35.42.20.27Moyeux pour cycles8714.93.10p/stSS2
35.42.20.33Moyeux à freins pour cycles8714.94.10p/stSS2
35.42.20.39Autres freins pour cycles8714.94.30p/st
@
SS2
35.42.20.40Selles pour cycles8714.95p/st
@
SS2
35.42.20.53Pédales pour cycles8714.96.10paSS2
35.42.20.55Pédaliers pour cycles8714.96.30p/st
@
SS2
35.42.20.63Guidons pour cycles8714.99.10p/stSS2
35.42.20.65Porte-bagages pour cycles8714.99.30p/stSS2
35.42.20.67Dérailleurs pour cycles8714.99.50p/st
@
SS2
NACE 35.43: Fabrication de véhicules pour invalides
35.43.11.30Fauteuils roulants, véhicules pour invalides sans mécanisme de propulsion8713.10p/stS
35.43.11.90Fauteuils roulants et véhicules pour invalides avec mécanisme de propulsion8713.90p/stS
35.43.12.00Parties et accessoires de fauteuils roulants, ou véhicules pour invalides8714.20SS2
NACE 35.50: Fabrication de matériels de transport n.c.a.
35.50.10.00Autres véhicules non automobiles et remorques du SH 8716 n.c.a.8716.80p/st
@
S
NACE 36.11: Fabrication de sièges
36.11.11.10Sièges des types utilisés pour véhicules aériens9401.10p/st
@
S
36.11.11.30Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles9401.20p/st
@
S
36.11.11.55Sièges pivotants, ajustables en hauteur, rembourrés, avec dossiers, et équipés de roulettes ou de patins9401.30.10p/st
@
S
36.11.11.59Sièges pivotants, ajustables en hauteur, non rembourrés, ou sans dossiers, ou non équipés de roulettes ou patins9401.30.90p/st
@
S
36.11.11.70Sièges, avec bâti en métal, rembourrés9401.71p/st
@
S
36.11.11.90Sièges, avec bati en métal, non rembourrés9401.79p/st
@
S
36.11.12.10Sièges autres que matériel de camping ou jardin, transformables en lits9401.40p/st
@
S
36.11.12.30Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires9401.5p/st
@
S
36.11.12.50Sièges, avec bâti en bois, rembourrés9401.61p/st
@
S
36.11.12.90Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés9401.69p/st
@
S
36.11.13.00Autres sièges du SH 94019401.80p/st
@
S
36.11.14.10Parties des sièges du SH 9401 : bois9401.90.30S
36.11.14.30Parties des sièges du SH 9401 du genre de ceux utilisés pour les avions et autres parties de sièges9401.90 (.10 + .80 )S
NACE 36.12: Fabrication de meubles de bureau et de magasin
36.12.11.10Tables à dessin (autres que celles du SH 9017 )9403.10.10p/st
@
S
36.12.11.30Bureaux métalliques, hauteur ≤ 80 cm9403.10.51p/st
@
S
36.12.11.50Meubles métalliques de bureau, autres que les tables à dessin et les bureaux d'une hauteur ≤ 80 cm9403.10.59p/st
@
S
36.12.11.73Armoires à portes, à volets ou à clapets, hauteur > 80 cm9403.10.91p/st
@
S
36.12.11.75Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, hauteur > 80 cm9403.10.93p/st
@
S
36.12.11.90Meubles métalliques de bureau, autres qu'armoires, classeurs et fichiers, hauteur > 80 cm9403.10.99p/st
@
S
36.12.12.30Bureaux en bois, hauteur ≤ 80 cm9403.30.11p/st
@
S
36.12.12.50Meubles en bois pour bureau, autres que les bureaux, hauteur ≤ 80 cm9403.30.19p/st
@
S
36.12.12.70Armoires, classeurs, fichiers en bois pour bureaux, hauteur > 80 cm9403.30.91p/st
@
S
36.12.12.90Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux, autres, hauteur > 80 cm9403.30.99p/st
@
S
36.12.13.00Meubles en bois des types utilisés dans les magasins9403.60.30p/st
@
S
NACE 36.13: Fabrication de meubles de cuisine
36.13.10.50Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines: par éléments9403.40.10p/st
@
S
36.13.10.90Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines: autres que par éléments9403.40.90p/st
@
S
NACE 36.14: Fabrication d'autres meubles
36.14.11.00Meubles en métal autres que pour bureaux9403.20kgS
36.14.12.30Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher9403.50p/st
@
S
36.14.12.50Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour9403.60.10p/st
@
S
36.14.13.00Meubles en bois autres que ceux utilisés dans les bureaux, les cuisines, les chambres à coucher, les salles à manger, de séjour et les magasins9403.60.90p/st
@
S
36.14.14.30Meubles en matières plastiques9403.70p/st
@
S
36.14.14.50Meubles en autres matières, y compris rotin, osier, bambou et similaires9403.8p/st
@
S
36.14.15.30Parties des meubles du SH 9403 en métal9403.90.10SS2
36.14.15.50Parties des meubles du SH 9403 , en bois9403.90.30S
36.14.15.90Parties des meubles du SH 9403 , en autres matières9403.90.90S
NACE 36.15: Fabrication de matelas
36.15.11.00Sommiers9404.10p/st
@
S
36.15.12.30Matelas, recouverts ou non, en caoutchouc alvéolaire9404.21.10p/st
@
S
36.15.12.50Matelas, recouverts ou non, en matières plastiques alvéolaires9404.21.90p/st
@
S
36.15.12.70Matelas, à ressorts métalliques9404.29.10p/st
@
S
36.15.12.90Matelas, autres qu'à ressorts métalliques et autres qu'en caoutchouc et matières plastiques alvéolaires9404.29.90p/st
@
S
NACE 36.21: Fabrication de monnaie
36.21.10.00Monnaies7118kgS
NACE 36.22: Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie
36.22.11.10Perles de culture travaillées7101.22gS
36.22.11.30Diamants non industriels taillés ou autrement travaillés non montés, ni sertis7102.39c/kS
36.22.11.50Pierres gemmes (à l'exclusion des diamants) autrement travaillées que sciées ou dégrossies7103.9gS
36.22.11.70Autres pierres synthétiques ou reconstituées travaillées autres que les quartz piézo-électriques7104.90gS
36.22.12.30Diamants industriels taillés ou autrement travaillés non montés, ni sertis7102.29c/kS
36.22.12.50Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques7105gS
36.22.13.30Bijouterie, joaillerie et parties en métaux précieux, même plaqués ou doublés de métaux précieux7113S
36.22.13.51Articles d'orfèvrerie et leurs parties en argent massif même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux7114.11S
36.22.13.53Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux autres que l'argent massif même revêtu plaqué ou doublé de métaux précieux7114.19S
36.22.13.55Articles d'orfèvrerie et leurs pârties en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux7114.20S
36.22.14.30Ouvrages en métaux précieux ou en plaqué ou doublé de métaux précieux autres que les catalyseurs7115.90kgS
36.22.14.50Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou synthétiques ou reconstitués7116gS
36.22.14.70Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine7115.10kgS
NACE 36.30: Fabrication d'instruments de musique
36.30.11.10Pianos droits neufs même automatiques9201.10.10p/stS
36.30.11.30Pianos à queue même automatiques9201.20p/stS
36.30.11.50Clavecins et instruments à cordes à clavier9201.90p/st
@
S
36.30.12.35Violons9202.10.10p/stS
36.30.12.39Instruments à cordes frottées à l'aide d'un archet autres que violons9202.10.90p/stS
36.30.12.50Guitares9202.90.30p/stS
36.30.12.90Instruments de musique à cordes, autres que frottées ou que guitares9202.90.80p/stS
36.30.13.10Orgues, harmoniums et similaires à clavier et à anches libres métalliques9205.90.50p/st
@
S
36.30.13.30Accordéons et instruments similaires9205.90.10p/stS
36.30.13.50Harmonicas à bouche9205.90.30p/stS
36.30.14.10Instruments à vent dits «cuivres»9205.10p/stS
36.30.14.40Autres instruments à vent du n o 9205 , autres que cuivres9205.90.90p/st
@
S
36.30.15.10Orgues électroniques9207.10.10p/stS
36.30.15.33Pianos digitaux9207.10.30p/stS
36.30.15.37Synthétiseurs à claviers9207.10.50p/stS
36.30.15.40Claviers électroniques et autres instruments électriques à clavier9207.10.80p/st
@
S
36.30.15.50Guitares électriques9207.90.10p/stS
36.30.15.90Instruments électriques ou électroniques, autres du 9207.90.909207.90.90p/st
@
S
36.30.16.30Instruments de musique à percussion9206p/st
@
S
36.30.16.50Boîtes à musique, autres instruments non repris au SH 929208p/st
@
S
36.30.17.30Métronomes et diapasons, mécanismes pour boîtes à musique9209 [.99 (.40 + .50 )]p/st
@
S
36.30.17.50Cordes harmoniques9209.30p/st
@
S
36.30.18.13Parties et accessoires de pianos9209.91S
36.30.18.17Parties et accessoires des instruments de musique du SH 92079209.94S
36.30.18.30Parties et accessoires des instruments de musique du SH 92029209.92S
36.30.18.91Parties et accessoires des instruments de musique du SH 92059209.99.20S
36.30.18.97Autres parties et accessoires d'instruments de musique9209.99.70S
36.30.92.00Services de réparation et d'entretien d'instruments de musiqueI
NACE 36.40: Fabrication d'articles de sport
36.40.11.33Skis de fond9506.11.10paS
36.40.11.35Skis autres que les skis de fond9506.11 (.2 + .80 )paS
36.40.11.37Fixations et autre matériel pour skis de neige9506 [.12 + .19 ]S
36.40.11.53Patins à glace, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins9506.70.10paS
36.40.11.55Patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins9506.70.30paS
36.40.11.57Parties et accessoires des patins à glace et à roulettes9506.70.90S
36.40.12.00Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques9506.2S
36.40.13.00Articles et matériel d'athlétisme ou de gymnastique9506.91S
36.40.14.10Gants et moufles de sport en cuir naturel ou reconstitué4203.21paS
36.40.14.30Clubs de golf et autres matériels pour le golf9506.3S
36.40.14.50Articles et matériel pour le tennis de table9506.40S
36.40.14.63Raquettes de tennis, même non cordées9506.51p/st
@
S
36.40.14.65Raquettes de badmington ou similaires, même non cordées9506.59p/st
@
S
36.40.14.80Ballons et balles autres que balles de golf et de tennis de table9506.6p/st
@
S
36.40.14.90Autres articles et matériel de sport n.c.a. du SH 95069506.99S
36.40.15.30Cannes, hameçons même montés sur avançons et moulinets pour la pêche9507 [.10 + .20 + .30 ]S
36.40.15.50Autres articles de pêche; leurres autres qu'en 9208 et 9705 , et articles de chasse similaires9507.90S
NACE 36.50: Fabrication de jeux et jouets
36.50.11.00Poupées représentant uniquement l'être humain, même habillées9503.00.21p/st
@
S
36.50.12.30Animaux ou créatures jouets non humaines, rembourrés9503.00.41p/st
@
S
36.50.12.50Animaux ou créatures jouets non humains, non rembourrés9503.00.49p/st
@
S
36.50.13.00Accessoires pour poupées9503.00.29S
36.50.20.20Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits à assembler9503.00.30p/st
@
S
36.50.20.95Autres assortiments et jouets de construction en matières plastiques9503.00.35p/st
@
S
36.50.20.97Autres assortiments et jouets de construction en autres matières que les plastiques9503.00.39p/st
@
S
36.50.31.00Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (par exemple, tricycles, trottinettes et autos à pédales, etc.); landaus et poussettes pour poupées9503.00.10p/st
@
S
36.50.32.50Puzzles, en bois9503.00.61p/st
@
S
36.50.32.90Puzzles, autres qu'en bois9503.00.69p/st
@
S
36.50.33.10Instruments et appareils de musique-jouets9503.00.55p/st
@
S
36.50.33.30Assortiments ou panoplies jouets9503.00.70p/st
@
S
36.50.33.43Autres jouets et modèles à moteur, en matières plastiques9503.00.75p/st
@
S
36.50.33.49Autres jouets et modèles à moteur en autres matières que le plastique9503.00.79p/st
@
S
36.50.33.50Armes-jouets9503.00.81p/st
@
S
36.50.33.63Jouets en matières plastiques n.c.a.9503.00.95S
36.50.33.73Autres jouets en métal: modèles miniatures obtenus par moulage9503.00.85S
36.50.33.90Autres jouets n.c.a.9503.00.99S
36.50.41.00Cartes à jouer9504.40kgS
36.50.42.00Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision9504.10p/st
@
S
36.50.43.10Billards et leurs accessoires9504.20p/st
@
S
36.50.43.30Jeux à monnayeurs (bowlings exclus)9504.30p/st
@
S
36.50.43.55Circuits électriques de voitures automobiles (jeux de compétition)9504.90.10p/st
@
S
36.50.43.59Autres articles pour jeux de société9504.90.90kgS
NACE 36.61: Bijouterie de fantaisie
36.61.10.30Boutons de manchettes et similaires, en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés7117.11kgS
36.61.10.50Bijouterie fantaisie en métaux communs, même argentée, dorée, platinée7117.19kgS
36.61.10.90Bijouterie fantaisie autre qu'en métaux communs7117.90kgS
NACE 36.62: Industrie de la brosserie
36.62.11.10Balais, balayettes de matières végétales, en bottes liées, emmanchés ou non9603.10p/stS
36.62.11.30Balais mécaniques pour emploi à la main autres qu'à moteur9603.90.10p/stS
36.62.11.50Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces, pour le ménage, y compris brosses à vêtements ou à chaussures; brosserie pour la toilette des animaux9603.90.91p/st
@
S
36.62.11.90Autres brosses, n.c.a.9603.90.99p/st
@
S
36.62.12.10Brosses à dents9603.21p/stS
36.62.12.35Brosses à cheveux9603.29.30p/stS
36.62.12.37Brosses à cils et à ongles, et autres brosses pour la toilette des personnes9603.29.80p/st
@
S
36.62.12.50Pinceaux à écrire, pinceaux et brosses pour artistes9603.30.10p/stS
36.62.12.70Pinceaux pour l'application de produits cosmétiques9603.30.90p/stS
36.62.13.30Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaire9603.40.10p/stS
36.62.13.50Tampons et rouleaux à peindre9603.40.90p/stS
36.62.13.70Brosses constituant des parties de machines, appareils, véhicules9603.50p/st
@
S
NACE 36.63: Autres activités manufacturières n.c.a.
36.63.10.00Attractions foraines (manèges, tirs, cirques, ménageries, théatres ambulants)9508S
36.63.21.13Stylos et crayons à bille, à encre liquide9608.10.10p/stS
36.63.21.15Stylos et crayons à bille avec corps, capuchon en métaux précieux ou en plaqué ou doublé de métaux précieux..., autres qu'à encre liquides9608.10.30p/stS
36.63.21.17Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable, autres qu'en métaux précieux, à encre liquide9608.10.91p/stS
36.63.21.19Stylos et crayons à bille: autres (jetables)9608.10.99p/stS
36.63.21.30Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses9608.20p/stS
36.63.21.50Porte-mine9608.40p/stS
36.63.22.30Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine9608.31p/stS
36.63.22.55Stylos à plume et autres stylos avec corps, capuchon en métaux précieux (ou en plaqué, ou doublé de métaux précieux) autres qu'à dessiner ou à encre de chine9608.39.10p/stS
36.63.22.59Autres stylos du SH 9608.39608.39.90p/stS
36.63.23.10Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des rubriques ci-dessus9608.50kgS
36.63.23.35Cartouches de rechange pour stylos et crayons à bille à encre liquide9608.60.10p/stS
36.63.23.39Cartouches de rechange autres qu'à encre liquide9608.60.90p/stS
36.63.23.53Plumes à écrire et becs pour plumes9608.91kgS
36.63.23.55Autres articles pour l'écriture du SH 96089608.99S
36.63.24.10Crayons à gaine9609.10p/st
@
S
36.63.24.30Mines pour crayons ou porte-mine9609.20p/st
@
S
36.63.24.50Pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner, craies de tailleur9609.90kgS
36.63.25.10Ardoises, tableaux pour l'écriture, le dessin, même encadrés9610p/st
@
S
36.63.25.30Dateurs, cachets, numéroteurs, composteurs et similaires, à main9611p/st
@
S
36.63.25.50Tampons encreurs9612.20p/st
@
S
36.63.25.70Rubans encreurs9612.10p/st
@
S
36.63.31.30Parapluies, ombrelles et parasols6601p/stS
36.63.31.50Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires6602p/st
@
S
36.63.32.00Parties, garnitures et accessoires pour les articles des SH 6601 et 66026603S
36.63.33.33Boutons-pression et leurs parties9606.10kgS
36.63.33.35Boutons en matières plastiques, non recouverts de matières textiles9606.21kgS
36.63.33.37Boutons en métaux communs, non recouverts de matières textiles9606.22kgS
36.63.33.39Autres boutons du SH 9606.29606.29kgS
36.63.33.50Fermetures à glissière9607.1mS
36.63.34.30Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons9606.30kgS
36.63.34.50Parties de fermetures à glissière9607.20S
36.63.40.00Linoléums, revêtements de sol: enduits sur support textile, même découpés5904m 2S
36.63.50.30Cheveux remis et préparés, laine préparée pour perruques ou similaires6703kgS
36.63.50.50Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux n.c.a.6704kgS
36.63.61.10Briquets et allumeurs même mécaniques ou électriques9613 [.10 + .20 + .80 ]p/st
@
S
36.63.61.40Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties9614.00.90kgS
36.63.61.70Ébauchons de pipes, en bois ou en racine9614.00.10kgS
36.63.62.10Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques, sous toutes formes, torches, flambeaux, allume-feu...3606.90kgS
36.63.62.30Parties de briquets et allumeurs, autres que pierres et mêches9613.90S
36.63.63.00Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du SH 36043605kgS
36.63.64.00Gaz et combustibles liquides pour briquets et allumeurs d'une capacité ≤ 300 cm 33606.10p/st
@
S
36.63.71.30Articles pour fêtes de Noël9505.10S
36.63.71.50Articles pour fêtes, carnaval ou divertissements autres que pour fêtes de Noël9505.90S
36.63.72.30Landaus, poussettes, et voitures similaires8715.00.10p/stS
36.63.72.50Parties de landaus, poussettes, et voitures similaires8715.00.90S
36.63.73.15Peignes, barrettes, et similaires, en caoutchouc durci ou en matières plastiques9615.11kgS
36.63.73.19Peignes, barrettes et articles similaires en matières autres que le caoutchouc durci ou les matières plastiques9615.19kgS
36.63.73.30Épingles à cheveux, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (appareils du SH 8516 excl.), et leurs parties9615.90kgS
36.63.73.50Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures9616.10kgS
36.63.73.70Houppes, houppettes à poudre, ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette9616.20p/st
@
S
36.63.74.00Instruments, appareils et modèles de démonstration exclusivement, pour l'enseignement, les expositions...9023kgS
36.63.75.00Bougies, chandelles, cierges et articles similaires3406kgS
36.63.76.50Fleurs, feuillages et fruits artificiels, etc., en matières plastiques6702.10S
36.63.76.90Fleurs, feuillages et fruits artificiels, etc., en autres matières que les plastiques6702.90S
36.63.77.10Ouvrages en boyaux (dont cordes), en baudruche, en vessies ou en tendons4206kgS
36.63.77.20Peaux et parties d'oiseaux avec plumes ou duvet (à l'exclusion des articles du SH 0505 ), tuyaux et tiges de plumes, travaillés6701kgS
36.63.77.30Ivoire, os, écaille, corne... et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières9601kgS
36.63.77.40Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées et ouvrages en ces matières9602kgS
36.63.77.50Tamis et cribles, à main9604kgS
36.63.77.70Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, et leurs parties à l'exclusion des ampoules en verre9617kgS
36.63.77.90Mannequins et articles similaires: automates, scènes animées pour étalages9618kgS
NACE 99.t: Codes T
27.10.T1.10Fontes bruteskgVA1
27.10.T1.21Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriqueskgVB1
27.10.T1.22Acier brut: aciers non alliés obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriqueskgVB1
27.10.T1.31Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus dans les fours électriqueskgVB2
27.10.T1.32Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriqueskgVB2
27.10.T1.41Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriqueskgVB3
27.10.T1.42Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriqueskgVB3
27.10.T2.11Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur de 600 mm ou pluskgVC1
27.10.T2.12Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur inférieure à 600 mmkgVC2
27.10.T2.21Tôles laminées à chaud sur trains à larges bandeskgVC3
27.10.T2.22Tôles et larges plats, laminés à chaud sur des trains autres qu'à larges bandes7208 [.51 + .52 + .53 + .90 ] + 7210.90.30 + 7211.13 + 7219.21 + 7225 [.40 (.12 + .40 + .60 ) + .99 ]kgV
27.10.T2.31Fil machine laminé à chaud7213 + 7221 + 7227 [.20 + .90 (.10 + .95 )]kgV
27.10.T2.41Ronds à béton7214 [.20 + .99.10 ]kgV
27.10.T2.42Autres barres laminées7214 [.10 + .30 + .91 + .99 (.3 + .50 + .7 + .95 )] + 7222.1 + 7228 [.20 (.10 + .91 ) + .30 + .40 + .60.20 + .80 ]kgV
27.10.T2.43Profilés légers laminés à chaud et forgés d'une hauteur inférieure à 80 mm7216 [.10 + .2 + .40 + .50 + .99 ] + 7222.40.10 + 7228.70.10kgV
27.10.T2.44Profilés lourds7216.3kgV
27.10.T2.51Palplanches7301.10kgV
27.10.T2.52Éléments de voies ferrées7302kgV
27.10.T2.60Profilés obtenus par soudage7301.20kgV
27.10.T3.10Tôles et bandes laminées à froid, fer noir, largeur ≥ 600 mm7209 [.15 + .16.90a + .17.90a + .18.9a + .25 + .26.90a + .27.90a + .28.90a + .90a ] + 7219 [.3 + .90 ] + 7225.50kgV
27.10.T3.20Tôles et bandes magnétiques7209 [.16 (.10 + .90b ) + .17 (.10 + .90b ) + .18 (.10 + .9b ) + .26 (.10 + .90b ) + .27 (.10 + .90b ) + .28 (.10 + .90b ) + .90b ] + 7225 [.11 + .19.90 ]kgV
27.10.T3.30Fer-blanc, autres tôles étamées et fer chromé (ECCS)7210 [.1 + .50 + .70.10 + .90.40 ] + 7212 [.10.10 + .40.20 ]kgV
27.10.T3.40Tôles revêtues par trempe à chaud7210 [.20 + .4 + .6 + .90.80 ] + 7225.92kgV
27.10.T3.50Tôles revêtues par électrolyse7210.30 + 7225.91kgV
27.10.T3.60Tôles revêtues de matières organiques7210.70.80kgV
NACE 99.z: Codes Z
15.70.10.Z3Préparations pour l'alimentation des animaux (excl. aliments pour chiens et chats, c.v.d.)2309.90 [.10 + .20 + .3 + .4 + .5 + .70 + .9 ]kgS
17.10.43.Z1Fils de coton, en fibres non peignées, n.c.v.d.5205 [.1 + .3 ] + 5206 [.1 + .3 ]kgT
17.10.43.Z2Fils de coton, en fibres peignées, n.c.v.d.5205 [.2 + .4 ] + 5206 [.2 + .4 ]kgT
17.10.53.Z1Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine, n.c.v.d.5509 [.52 + .61 + .91 ]kgT
17.20.20.Z1Tissus de coton, d'un poids ≤ 200 g/m 2 (ceux en fils de diverses couleurs et gaze à pansement excl.)5208 [.1 + .2 + .3 + .5 ] + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5 ] + 52121 - 5208 [.11.10 + .21.10 ] - 521214m 2T
17.20.20.Z3Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m 2 (ceux en fils de diverses couleurs excl.)5209 [.1 + .2 + .3 + .5 ] + 5211 [.1 + .20 + .3 + .5 ] + 5212 [.21 + .22 + .23 + .25 ]m 2T
17.20.20.Z5Tissus de coton en fils de diverses couleurs (à l'exclusion des tissus dits «denim»)5208.4 + 5209 [.41 + .43 + .49 ] + 5210.4 + 5211 [.41 + .43 + .49 ] + 5212 [.14 + .24 ]m 2T
26.60.13.Z1Tuyaux et autres ouvrages non structurels, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés y compris les accessoires6810.99kgS
27.10.31.Z0Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers non alliés7206 + 7207 [.11 + .19 + .20 (.1 + .5 + .80 )]kgS
27.10.32.Z0Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables7218 [.10 + .99 ]kgS
27.10.33.Z0Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables7224 [.10 + .90 (.0 + .18 + .3 + .90 )]kgS
27.10.41.Z5Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables7219.1kgS
27.10.41.Z6Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables7220.1kgS
27.10.71.Z0Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues (y compris les tôles magnétiques et les bandes simplement traitées à la surface), d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu'inoxydables7209 [.15 + .16.90 + .17.90 + .18.9 + .25 + .26.90 + .27.90 + .28.90 + .90 ] + 7225.50.80kgS
27.32.10.Z5Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm7211 [.23 (.30 + .80 ) + .29 + .90 ] + 7226.92kgS
27.32.10.Z6Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables (sauf feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm7220 [.20 + .90 ]kgS
27.32.20.Z1Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm7212 [.10.90 + .20 + .30 + .50 ]kgS
27.32.20.Z2Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm7212.40kgS
39.99.00.Z0Constructions préfabriquées, en matières plastiques, en ciment ou en aluminium9406.00.80S
@ = unité différente de celle de la NC.

Footnotes

  1. . Règlement modifié par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil (). 2

  2. . 2

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