32008L0038 | Directive 2008/38/CE de la Commission du 5 mars 2008 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers (version codifiée) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )

du 5 mars 2008

établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(version codifiée)

Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 93/74/CEE du Conseil du 13 septembre 1993 concernant les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers ¹ , et notamment son article 6, point a),

considérant ce qui suit:

(1) La directive 94/39/CE de la Commission du 25 juillet 1994 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers ² a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle ³ . Il convient, dans un souci de clarté et de rationalité, de procéder à la codification de ladite directive.

(2) La directive 93/74/CEE prévoit l’établissement d’une liste positive des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers. Cette liste doit mentionner la destination précise, à savoir l’objectif nutritionnel particulier, les caractéristiques nutritionnelles essentielles, les déclarations d’étiquetage et, le cas échéant, les indications particulières d’étiquetage.

(3) Certains objectifs nutritionnels ne peuvent être inclus, à ce stade, dans la liste des destinations en raison de l’absence de méthodes communautaires de contrôle de la valeur énergétique pour les aliments pour animaux familiers et de la fibre alimentaire dans les aliments pour animaux en général. Il conviendra de compléter la liste dès que ces méthodes auront été arrêtées.

(4) La liste établie peut être, le cas échéant, modifiée en fonction de l’évolution des connaissances scientifiques et techniques.

(5) Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.

(6) La présente directive ne doit pas porter atteinte aux obligations des États membres concernant les délais de transposition en droit national des directives indiquées à l’annexe II, partie B,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

Les États membres prescrivent que les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers au sens de la directive 93/74/CEE ne peuvent être mis sur le marché que si leurs destinations sont citées dans la partie B de l’annexe I de la présente directive et s’ils satisfont aux conditions définies dans ladite partie.

Ils veillent, en outre, à ce que les dispositions de la partie A, «Dispositions générales», de l’annexe I soient respectées.

Article 2

La directive 94/39/CE, telle que modifiée par les directives figurant à l’annexe II, partie A, est abrogée, sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l’annexe II, partie B.

Les références faites à la directive abrogée s’entendent comme faites à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l’annexe III.

Article 3

La présente directive entre en vigueur le 31 juillet 2008.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Final provisions

Fait à Bruxelles, le 5 mars 2008. Par la Commission Le président José Manuel BARROSO

¹ JO L 237 du 22.9.1993, p. 23 . Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) n o 806/2003 du Conseil ( JO L 122 du 16.5.2003, p. 1 ).

² JO L 207 du 10.8.1994, p. 20 . Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2008/4/CE ( JO L 6 du 10.1.2008, p. 4 ).

³ Voir annexe II, partie A.

PARTIE A

Dispositions générales

1. Lorsque dans la colonne 2 de la partie B plusieurs groupes de caractéristiques nutritionnelles sont séparés par les mots «et/ou», pour certains objectifs nutritionnels, le fabricant est libre d’utiliser un ou plusieurs groupes de caractéristiques essentielles, afin d’atteindre l’objectif nutritionnel défini dans la colonne 1. Au regard de chaque option figurent, à la colonne 4, les déclarations d’étiquetage correspondantes à fournir.

2. Lorsqu’un groupe d’additifs est mentionné à la colonne 2 ou à la colonne 4 de la partie B, l’additif ajouté correspondant à la caractéristique essentielle définie doit être autorisé dans le règlement (CE) n o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil ¹ .

3. Lorsque la (les) source(s) des ingrédients ou des constituants analytiques est (sont) exigée(s) dans la colonne 4 de la partie B, le fabricant est tenu de faire une déclaration précise [par exemple, nom spécifique de l’ (des) ingrédient(s), espèce animale ou partie du corps de l’animal], permettant d’évaluer la conformité de l’aliment aux caractéristiques nutritionnelles essentielles correspondantes.

4. Lorsque la déclaration d’une substance admise également en tant qu’additif est requise à la colonne 4 de la partie B avec la mention «total(e)», la teneur déclarée doit, selon le cas, se référer à la quantité naturellement présente, si aucun ajout n’a été effectué, ou, par dérogation à la directive 70/524/CEE du Conseil ² , à la quantité totale de la substance, naturellement présente et ajoutée en tant qu’additif.

5. Les déclarations exigées dans la colonne 4 de la partie B avec la mention «si ajouté(e)(s)» sont obligatoires lorsque l’ingrédient ou l’additif a été incorporé ou que sa quantité a été augmentée spécifiquement pour permettre d’atteindre l’objectif nutritionnel particulier.

6. Les déclarations à fournir selon la colonne 4 de la partie B en ce qui concerne les constituants analytiques et les additifs sont d’ordre quantitatif.

7. La durée d’utilisation recommandée, indiquée dans la colonne 5 de la partie B, couvre une période à l’intérieur de laquelle l’objectif nutritionnel devrait normalement être atteint. Les fabricants peuvent mentionner des durées d’utilisation plus précises à l’intérieur des limites qui y sont fixées.

8. Lorsqu’un aliment est destiné à atteindre plusieurs objectifs nutritionnels particuliers, toutes les dispositions définies dans la partie B pour chaque objectif nutritionnel doivent être respectées.

9. En ce qui concerne les aliments complémentaires des animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, les consignes d’utilisation figurant sur l’étiquette doivent fournir des indications sur l’équilibre de la ration journalière.

PARTIE B

Liste des destinations

Objectif nutritionnel particulier	Caractéristiques nutritionnelles essentielles	Espèce ou catégorie d’animaux	Déclarations d’étiquetage	Durée d’utilisation recommandée	Autres indications
(1)	(2)	(3)	(4)	(5)	(6)
Soutien de la fonction rénale en cas d’insuffisance rénale chronique ³	Faible teneur en phosphore et teneur réduite en protéines mais de qualité élevée	Chiens et chats	—: Source(s) de protéines	Au départ, jusqu’à six mois ⁴	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.» Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»
Dissolution des calculs de struvite ⁵	—: Propriétés d’acidification de l’urine, faible teneur en magnésium et teneur réduite en protéines mais protéines de qualité élevée	Chiens	—: Source(s) de protéines	Cinq à douze semaines	Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.» Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
—: Propriétés d’acidification de l’urine et faible teneur en magnésium	Chats	—: Calcium
Réduction de la formation récidivante de calculs de struvite ⁵	Propriétés d’acidification de l’urine et teneur modérée en magnésium	Chiens et chats	—: Calcium	Jusqu’à six mois	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Réduction de la formation de calculs d’urate	Faible teneur en purines et en protéines mais protéines de qualité élevée	Chiens et chats	Source(s) de protéines	Jusqu’à six mois, mais administration à vie dans les cas de perturbation irréversible du métabolisme de l’acide urique	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Réduction de la formation de calculs d’oxalate	Faible teneur en calcium, faible teneur en vitamine D et propriétés d’alcalinisation de l’urine	Chiens et chats	—: Phosphore	Jusqu’à six mois	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Réduction de la formation de calculs de cystine	Faible teneur en protéines, teneur modérée en acides aminés soufrés et propriétés d’alcalinisation de l’urine	Chiens et chats	—: Acides aminés soufrés totaux	Au départ, jusqu’à un an	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Réduction des intolérances à certains ingrédients et nutriments ⁶	—: Source(s) de protéines sélectionnées	Chiens et chats	—: Source(s) de protéines	Trois à huit semaines; si les signes d’intolérance disparaissent, cet aliment peut être utilisé en permanence
et/ou
—: Source(s) d’hydrates de carbone sélectionnées	—: Source(s) d’hydrates de carbone
Réduction du risque de malabsorption intestinale aiguë	Teneur accrue en électrolytes et ingrédients très digestibles	Chiens et chats	—: Ingrédients très digestibles incluant leur traitement éventuel	Une à deux semaines	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: — «En cas de diarrhée aiguë et pendant la période de rétablissement qui s’ensuit.» — «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Compensation de la maldigestion ⁷	Ingrédients très digestibles et faible teneur en matières grasses	Chiens et chats	Ingrédients très digestibles en incluant leur traitement éventuel	Trois à douze semaines, mais administration à vie en cas d’insuffisance pancréatique chronique	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Soutien de la fonction cardiaque en cas d’insuffisance cardiaque chronique	Faible teneur en sodium et rapport accru K/Na	Chiens et chats	—: Sodium	Au départ, jusqu’à six mois	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Régulation de l’apport de glucose (Diabetes mellitus)	Faible teneur en hydrates de carbone rapidement digestibles	Chiens et chats	—: Source(s) d’hydrates de carbone	Au départ, jusqu’à six mois	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Soutien de la fonction hépatique en cas d’insuffisance hépatique chronique	—: Protéines de qualité élevée, teneur modérée en protéines, teneur élevée en acides gras essentiels et en hydrates de carbone très digestibles	Chiens	—: Source(s) de protéines	Au départ, six mois	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.» Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»
—: Protéines de qualité élevée, teneur modérée en protéines et teneur élevée en acides gras essentiels	Chats	—: Source(s) de protéines	Au départ, six mois	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.» Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»
Régulation du métabolisme des lipides en cas d’hyperlipidémie	Faible teneur en matières grasses et teneur élevée en acides gras essentiels	Chiens et chats	—: Teneur en acides gras essentiels	Au départ, jusqu’à deux mois	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Réduction de l’accumulation hépatique du cuivre	Faible teneur en cuivre	Chiens	Cuivre total	Au départ, jusqu’à six mois	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Réduction d’un excès pondéral	Faible densité énergétique	Chiens et chats	Valeur énergétique	Jusqu’à obtention du poids corporel recherché	Le mode d’emploi doit indiquer la quantité journalière recommandée
Récupération nutritionnelle, convalescence ⁸	Teneur énergétique élevée; teneur élevée en nutriments essentiels et ingrédients très digestibles	Chiens et chats	—: Ingrédients très digestibles, le cas échéant traités	Jusqu’à récupération complète	Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Administration sous surveillance vétérinaire.»
Soutien de la fonction dermique en cas de dermatose et de dépilation	Teneur élevée en acides gras essentiels	Chiens et chats	Teneur en acides gras essentiels	Jusqu’à deux mois	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Réduction du risque de fièvre vitulaire	—: Faible teneur en calcium	Vaches laitières	—: Calcium	Une à quatre semaines avant le vêlage	Mentionner dans le mode d’emploi: «Arrêter l’administration à partir du vêlage.»
et/ou
—: Faible rapport cations/anions	—: Calcium	Une à quatre semaines avant le vêlage	Mentionner dans le mode d’emploi: «Arrêter l’administration à partir du vêlage.»
ou
—: Teneur élevée en zéolite (aluminosilicate de sodium de synthèse)	Teneur en aluminosilicate de sodium de synthèse	Les deux semaines précédant le vêlage	Mentionner dans le mode d’emploi: — «Il faut limiter la quantité d’aliments de manière à ne pas dépasser une dose journalière de 500 g d’aluminosilicate de sodium par animal.» — «Arrêter l’administration à partir du vêlage.»
ou
—: Teneur élevée en calcium sous la forme de sels de calcium à haute disponibilité	Teneur totale en calcium, sources et quantités respectives de calcium	Dès les premiers signes de la parturition et jusqu’à deux jours après celle-ci	—: le mode d’emploi, c’est-à-dire le nombre d’applications et la durée avant et après le vêlage,
Réduction du risque de cétose ⁹ ¹⁰	Ingrédient fournissant des sources d’énergie glycogéniques	Vaches laitières et brebis	—: Ingrédients fournissant des sources d’énergie glycogéniques	Trois à six semaines après le vêlage ¹¹ Les six dernières semaines avant et les trois premières semaines après l’agnelage ¹²
Réduction du risque de tétanie (hypomagnésemie)	Teneur élevée en magnésium, disponibilité d’hydrates de carbone, teneur modérée en protéines et faible teneur en potassium	Ruminants	—: Amidon	Trois à dix semaines pendant les périodes de croissance rapide de l’herbe	Le mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et d’énergie facilement disponible. Dans le cas des aliments pour ovins, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Spécialement pour brebis en lactation.»
Réduction du risque d’acidose	Faible teneur en hydrates de carbone très fermentescibles et haute capacité tampon	Ruminants	—: Amidon	Au maximum deux mois ¹³	Le mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et d’hydrates de carbone très fermentescibles Dans le cas des aliments pour vaches laitières, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Spécialement pour les vaches haute performance.» Dans le cas des aliments pour ruminants d’engraissement, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Spécialement pour les … ¹⁴ nourris intensivement.»
Stabilisation du bilan des électrolytes et de l’eau	Principalement électrolytes et hydrates de carbone facilement assimilables	Veaux Porcelets Agneaux Chevreaux Poulains	—: Source(s) d’hydrates de carbone	Un à sept jours (un à trois jours si administré exclusivement)	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: — «En cas de risque de troubles digestifs (diarrhée), pendant et après ceux-ci.» — «Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Réduction du risque de calculs urinaires	Faible teneur en phosphore et en magnésium, propriétés d’acidification de l’urine	Ruminants	—: Calcium	Jusqu’à six semaines	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Spécialement pour les jeunes animaux nourris intensivement.» Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»
Atténuation des réactions au stress	—: Teneur en magnésium élevée	Porcs	—: Magnésium	Un à sept jours	Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de cet aliment est appropriée
et/ou
—: Ingrédients très digestibles	—: Ingrédients très digestibles incluant le traitement éventuel
Stabilisation de la digestion physiologique	—: Faible capacité tampon et ingrédients très digestibles	Porcelets	—: Ingrédients très digestibles incluant leur traitement éventuel	Deux à quatre semaines	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «En cas de risque de troubles digestifs, pendant et après ceux-ci.»
—: Ingrédients très digestibles	Porcs	—: Ingrédients très digestibles incluant leur traitement éventuel
Réduction du risque de constipation	Ingrédients stimulant le transit intestinal	Truies	Ingrédients stimulant le transit intestinal	Dix à quatorze jours avant et dix à quatorze jours après la mise bas
Réduction du risque du syndrome de la stéatose hépatique	Faible niveau d’énergie et proportion élevée d’énergie métabolisable provenant des lipides avec teneur élevée en acides gras polyinsaturés	Poules pondeuses	—: Valeur énergétique (calculée d’après la méthode CE)	Jusqu’à douze semaines
Compensation de la malabsorption	Faible teneur en acides gras saturés et teneur élevée en vitamines liposolubles	Volaille, à l’exclusion des oies et des pigeons	—: Pourcentage d’acides gras saturés par rapport aux acides gras totaux	Pendant les deux premières semaines après l’éclosion
Compensation de l’insuffisance chronique de la fonction de l’intestin grêle	Hydrates de carbone, protéines et matières grasses à digestibilité précæcale élevée	Équidés ¹⁵	—: Ingrédients sources d’hydrates de carbone, de protéines et de matières grasses à digestibilité élevée, incluant le traitement éventuel	Au départ, jusqu’à six mois	Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée et le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessaires. Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Compensation de troubles digestifs chroniques du gros intestin	Fibre très digestible	Équidés	—: Source(s) de fibres	Au départ, jusqu’à six mois	Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée et le mode de distribution Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Atténuation des réactions au stress	Ingrédients très digestibles	Équidés	—: Magnésium	Deux à quatre semaines	Indiquer les situations précises pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée
Compensation de la perte d’électrolytes en cas de forte sudation	Principalement électrolytes et hydrates de carbone facilement assimilables	Équidés	—: Calcium	Un à trois jours	Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée Dans les cas où l’aliment intervient pour une part importante dans la ration journalière, des conseils doivent être donnés pour prévenir le risque lié à une modification brutale de la nature de l’alimentation Indiquer sur le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»
Récupération nutritionnelle, convalescence	Teneur élevée en nutriments essentiels et ingrédients très digestibles	Équidés	—: Ingrédients très digestibles, le cas échéant traités	Jusqu’à récupération complète	Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Administration sous surveillance vétérinaire.»
Soutien de la fonction hépatique en cas d’insuffisance hépatique chronique	Faible teneur en protéines, mais protéines de qualité élevée et hydrates de carbone très digestibles	Équidés	—: Sources de protéines et de fibres	Au départ, jusqu’à six mois	Préciser le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessaires Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.»
Soutien de la fonction rénale en cas d’insuffisance rénale chronique	Faible teneur en protéines, mais protéines de qualité élevée et faible teneur en phosphore	Équidés	—: Source(s) de protéines	Au départ, jusqu’à six mois	Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire.» Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»

¹ JO L 268 du 18.10.2003, p. 29 .

² JO L 270 du 14.12.1970, p. 1 .

³ Si approprié, le fabricant peut également recommander l’utilisation du produit en cas d’insuffisance rénale temporaire.

⁴ Si l’aliment est recommandé pour l’insuffisance rénale temporaire, la durée d’utilisation recommandée doit être de deux à quatre semaines.

⁵ Dans les cas des aliments pour chats, l’objectif nutritionnel particulier peut être complété par la mention «Affection des voies basses urinaires» ou «Syndrome urologique félin (SUF)».

⁶ Dans le cas des aliments prévus pour une intolérance particulière, cette dernière peut être citée en remplacement des termes «certains ingrédients et nutriments».

⁷ Le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention «Insuffisance pancréatique exocrine».

⁸ Dans les cas des aliments pour chats, le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention «Lipidose hépatique féline».

⁹ Le terme «cétose» peut être remplacé par «acétonémie».

¹⁰ Le fabricant peut aussi recommander l’utilisation dans le cas de récupération de cétose.

¹¹ Dans le cas des aliments pour vaches laitières.

¹² Dans le cas des aliments pour brebis.

¹³ Dans le cas des aliments pour vaches laitières: «Au maximum deux mois à partir du début de la lactation».

¹⁴ Préciser la catégorie de ruminants concernée.

¹⁵ Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour répondre aux besoins spécifiques d’animaux très âgés (ingrédients facilement ingérables), compléter l’indication de l’espèce ou de la catégorie d’animaux par la mention «animaux très âgés».

PARTIE A

Directive abrogée avec liste de ses modifications successives

(visées à l’article 2)

Directive 94/39/CE de la Commission	( JO L 207 du 10.8.1994, p. 20 )
Directive 95/9/CE de la Commission	( JO L 91 du 22.4.1995, p. 35 )
Directive 2002/1/CE de la Commission	( JO L 5 du 9.1.2002, p. 8 )
Directive 2008/4/CE de la Commission	( JO L 6 du 10.1.2008, p. 4 )

PARTIE B

Délais de transposition en droit national

(visés à l’article 2)

Directive	Date limite de transposition
94/39/CE	30 juin 1995
95/9/CE	30 juin 1995
2002/1/CE	20 novembre 2002
2008/4/CE	30 juillet 2008

Tableau de correspondance

Directive 94/39/CE	Présente directive
Article 1 er	Article 1 er
Article 2	—
—	Article 2
Article 3	Article 3
—	Article 4
Annexe	Annexe I
—	Annexe II
—	Annexe III

. ↩ ↩² ↩³ ↩⁴
. ↩ ↩² ↩³ ↩⁴
Si approprié, le fabricant peut également recommander l’utilisation du produit en cas d’insuffisance rénale temporaire. ↩ ↩² ↩³ ↩⁴
Si l’aliment est recommandé pour l’insuffisance rénale temporaire, la durée d’utilisation recommandée doit être de deux à quatre semaines. ↩ ↩²
Dans les cas des aliments pour chats, l’objectif nutritionnel particulier peut être complété par la mention «Affection des voies basses urinaires» ou «Syndrome urologique félin (SUF)». ↩ ↩² ↩³
Dans le cas des aliments prévus pour une intolérance particulière, cette dernière peut être citée en remplacement des termes «certains ingrédients et nutriments». ↩ ↩²
Le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention «Insuffisance pancréatique exocrine». ↩ ↩²
Dans les cas des aliments pour chats, le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention «Lipidose hépatique féline». ↩ ↩²
Le terme «cétose» peut être remplacé par «acétonémie». ↩ ↩²
Le fabricant peut aussi recommander l’utilisation dans le cas de récupération de cétose. ↩ ↩²
Dans le cas des aliments pour vaches laitières. ↩ ↩²
Dans le cas des aliments pour brebis. ↩ ↩²
Dans le cas des aliments pour vaches laitières: «Au maximum deux mois à partir du début de la lactation». ↩ ↩²
Préciser la catégorie de ruminants concernée. ↩ ↩²
Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour répondre aux besoins spécifiques d’animaux très âgés (ingrédients facilement ingérables), compléter l’indication de l’espèce ou de la catégorie d’animaux par la mention «animaux très âgés». ↩ ↩²

Directive 2008/38/CE de la Commission du 5 mars 2008 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers (version codifiée) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )