Règlement (CE) n o  407/2009 de la Commission du 14 mai 2009 modifiant le règlement (CE) n o  338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

du 14 mai 2009

modifiant le règlement (CE) n o 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) n o 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce ¹ , et notamment son article 19, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

(1) Le règlement (CE) n o 338/97 énumère les espèces animales et végétales dont le commerce est limité ou réglementé. Les listes ainsi établies intègrent celles figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction, ci-après dénommée «convention CITES».

(2) Les espèces suivantes ont été ajoutées à l'annexe III de la convention CITES à la demande de la Chine: Corallium elatius , Corallium japonicum , Corallium konjoi et Corallium secundum .

(3) Les espèces Crax daubentoni, Crax globulosa, Crax rubra, Ortalis vetula, Pauxi pauxi, Penelopina nigra, Arborophila campbelli, Arborophila charltonii, Lophura erythrophthalma, Lophura ignita, Semnornis ramphastinus, Baillonius bailloni, Pteroglossus castanotis, Ramphastos dicolorus et Selenidera maculirostris – qui sont actuellement inscrites à l'annexe B de l'annexe du règlement (CE) n o 338/97 – ne font pas l’objet d’un commerce international dont le volume pourrait compromettre leur survie, mais figurent à l'annexe III de la convention CITES à la demande de la Colombie, du Costa Rica, du Guatemala, du Honduras, de la Malaisie et de l'Argentine; il convient dès lors de les transférer de l'annexe B à l'annexe C de l’annexe du règlement (CE) n o 338/97.

(4) Le volume des importations communautaires des espèces Phyllomedusa sauvagii, Leptodactylus laticeps, Limnonectes macrodon, Rana shqiperica, Ranodon sibiricus, Bolitoglossa dofleini, Cynops ensicauda, Echinotriton andersoni, Pachytriton labiatus, Paramesotriton spp., Salamandra algira et Tylototriton spp. – qui ne sont pas inscrites actuellement à l'annexe du règlement (CE) n o 338/97 – justifie une surveillance. Il y a donc lieu d’inscrire ces espèces à l’annexe D de l’annexe du règlement (CE) n o 338/97.

(5) De nouvelles références de nomenclature ont été adoptées pour les animaux lors de la quatorzième session de la conférence des parties à la CITES, tenue en juin 2007. Des incohérences ont été constatées entre les annexes de la CITES et les noms scientifiques figurant dans ces références de nomenclature dans le cas des espèces Asarcornis scutulata et Pezoporus occidentalis , des familles Rheobatrachidae et Phasianidae et de l'ordre SCANDENTIA. Ces incohérences apparaissant également dans l'annexe du règlement (CE) n o 338/97, il convient d'adapter ladite annexe en conséquence.

(6) Compte tenu de l’ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe du règlement (CE) n o 338/97.

(7) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué en vertu de l'article 18 du règlement (CE) n o 338/97,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement (CE) n o 338/97 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne .

Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 14 mai 2009. Par la Commission Stavros DIMAS Membre de la Commission

¹ JO L 61 du 3.3.1997, p. 1 .

«ANNEXE Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D 1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées: a) par le nom de l'espèce; ou b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. 2. L'abréviation “spp.” sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur. 3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. 4. Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 79/409/CEE du Conseil (directive “Oiseaux”) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (directive “Habitats”). 5. Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l'espèce: a) “ssp.” sert à désigner une sous-espèce; b) “var.” sert à désigner une ou des variétés; et c) “fa” sert à désigner la forme (forma). 6. Les signes “(I)”, “(II)” et “(III)” placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7 à 9. Lorsque aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention. 7. Le signe “(I)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe I de la convention. 8. Le signe “(II)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe II de la convention. 9. Le signe “(III)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe III de la convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur figure à l'annexe III est également indiqué. 10. Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont un spécimen au moins d'une espèce inscrite aux annexes A ou B sont soumis aux dispositions du présent règlement au même titre qu'une espèce complète, même si l'hybride en question n'est pas inscrit aux annexes en tant que tel. 11. Lorsqu'une espèce est inscrite aux annexes A, B ou C, l'ensemble des parties ou des produits obtenus à partir de cette espèce est également inclus dans la même annexe, à moins que l'espèce ne soit annotée pour indiquer que seuls des parties et des produits spécifiques sont inclus. Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), du présent règlement, le signe “#” suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C sert à désigner des parties ou des produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins du règlement: #1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportés en conteneurs stériles; c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et d) les fruits et leurs parties et produits provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla . #2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen; et b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail. #3 sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines. #4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, sauf celles des cactus mexicains provenant du Mexique, et le pollen; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et e) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia , sous-genre Opuntia , acclimatées ou reproduites artificiellement. #5 sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages. #6 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués. #7 sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits. #8 sert à désigner les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre. #9 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement BW/NA/ZA xxxxxx” [Produit issu de matériels d' Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l'Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l'accord BW/NA/ZA xxxxxx]. #10 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d'instruments de musique à cordes. #11 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits. 12. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1, du règlement; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou de plusieurs de ces espèces ou d'un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions du règlement. 13. L'urine, les fèces et l'ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l'animal en question ne sont pas soumis aux dispositions du règlement. 14. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts, entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement: § 1 Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées. § 2 Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes. 15. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement: § 3 Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits. § 4 Grumes, bois sciés et placages. Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs FAUNE CHORDATA (CHORDÉS) MAMMALIA Mammifères ARTIODACTYLA Antilocapridae Antilocapre Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) Pronghorn ou antilocapre de Californie Bovidae Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc. Addax nasomaculatus (I) Addax Ammotragus lervia (II) Mouflon à manchettes Antilope cervicapra (III Népal) Cervicapre Bison bison athabascae (II) Bison des forêts Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis , qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) Gaur Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens , qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) Yack sauvage Bos sauveli (I) Kouprey Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis , qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) Buffle d'Asie ou arni Bubalus depressicornis (I) Anoa des plaines Bubalus mindorensis (I) Tamarau Bubalus quarlesi (I) Anoa des montagnes Budorcas taxicolor (II) Takin Capra falconeri (I) Markhor Capricornis milneedwardsii (I) Capricorne de Milneedwards Capricornis rubidus (I) Capricorne rouge Capricornis sumatraensis (I) Serow ou capricorne de Sumatra Capricornis thar (I) Capricorne de l’Himalaya Cephalophus brookei (II) Céphalophe de Brooke Cephalophus dorsalis (II) Céphalophe à bande dorsale noire Cephalophus jentinki (I) Céphalophe de Jentink Cephalophus ogilbyi (II) Céphalophe d'Ogilby Cephalophus silvicultor (II) Céphalophe géant Cephalophus zebra (II) Céphalophe rayé Damaliscus pygargus pygargus (II) Bontebok Gazella cuvieri (I) Gazelle de Cuvier Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie) Gazelle dorcas Gazella leptoceros (I) Gazelle à cornes fines Hippotragus niger variani (I) Hippotrague noir géant Kobus leche (II) Cobe lechwe Naemorhedus baileyi (I) Goral rouge Naemorhedus caudatus (I) Goral à longue queue Naemorhedus goral (I) Goral, bouquetin du Népal Naemorhedus griseus (I) Goral de Chine, goral gris Nanger dama (I) Gazelle dama Oryx dammah (I) Oryx algazelle Oryx leucoryx (I) Oryx blanc ou d'Arabie Ovis ammon (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) Mouflon d'Europe ou d'Eurasie Ovis ammon hodgsonii (I) Mouflon de l'Himalaya Ovis ammon nigrimontana (I) Mouflon du Kazakhstan Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) Mouflon d'Amérique ou bighorn Ovis orientalis ophion (I) Mouflon de Chypre Ovis vignei (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) Urial Ovis vignei vignei (I) Mouflon du Ladak Pantholops hodgsonii (I) Antilope du Tibet Philantomba monticola (II) Céphalophe bleu Pseudoryx nghetinhensis (I) Saola Rupicapra pyrenaica ornata (I) Chamois des Abruzzes Saiga borealis (II) Antilope de Mongolie Saiga tatarica (II) Saïga Tetracerus quadricornis (III Nepal) Tétracère Camelidae Camélidés (guanaco, vigogne) Lama glama guanicoe (II) Guanaco Vicugna vicugna (I) (sauf les populations de l'Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región] et du Pérou [toute la population], qui sont inscrites à l'annexe B) Vicugna vicugna (II) (seulement les populations de l' Argentine ¹ [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, de Salta, de Catamarca, de La Rioja et de San Juan], de la Bolivie ² [toute la population], du Chili ³ [population de Primera Región] et du Pérou ⁴ [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A) Vigogne Cervidae Cervidés (cerfs, daims) Axis calamianensis (I) Cerf-cochon calamien Axis kuhlii (I) Cerf-cochon de Kuhl Axis porcinus annamiticus (I) Cerf-cochon de Thaïlande Blastocerus dichotomus (I) Cerf des marais Cervus elaphus bactrianus (II) Cerf élaphe du Turkestan Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie) Cerf de Barbarie Cervus elaphus hanglu (I) Cerf élaphe du Cachemire Dama dama mesopotamica (I) Daim de Mésopotamie Hippocamelus spp. (I) Cerf des Andes Mazama temama cerasina (III Guatemala) Cerf centraméricain auburn Muntiacus crinifrons (I) Muntjac noir Muntiacus vuquangensis (I) Muntjac géant Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala) Cerf à queue blanche du Guatemala Ozotoceros bezoarticus (I) Cerf des pampas Pudu mephistophiles (II) Poudou du Nord, pudu du Nord Pudu puda (I) Poudou du Sud, pudu du Sud Rucervus duvaucelii (I) Cerf du Duvaucel ou barasingha Rucervus eldii (I) Cerf d'Eld Hippopotamidae Hippopotames Hexaprotodon liberiensis (II) Hippopotame nain Hippopotamus amphibius (II) Hippopotame amphibie Moschidae Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc Moschus spp. (I) (seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) Moschus spp. (II) (sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'annexe A) Chevrotains porte-musc Suidae Babiroussa, sangliers, cochons Babyrousa babyrussa (I) Babiroussa Babyrousa bolabatuensis (I) Babiroussa des Célèbes Babyrousa celebensis (I) Babiroussa des Célèbes Babyrousa togeanensis (I) Babiroussa de l'île Togian Sus salvanius (I) Sanglier nain Tayassuidae Pécaris Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d'Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) Pécaris Catagonus wagneri (I) Pécari du Chaco CARNIVORA Ailuridae Panda éclatant Ailurus fulgens (I) Petit panda Canidae Chiens, renards, loups Canis aureus (III Inde) Chacal doré Canis lupus (I/II) (toutes les populations, sauf celles de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39 e parallèle. Les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l'annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe II) Canis lupus (II) (populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39 e parallèle) Loup Canis simensis Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie Cerdocyon thous (II) Renard crabier Chrysocyon brachyurus (II) Loup à crinière Cuon alpinus (II) Dhole ou cuon d'Asie Lycalopex culpaeus (II) Renard colfeo Lycalopex fulvipes (II) Renard de Darwin Lycalopex griseus (II) Renard gris d'Argentine Lycalopex gymnocercus (II) Renard de la Pampa Speothos venaticus (I) Chien des buissons Vulpes bengalensis (III Inde) Renard du Bengale Vulpes cana (II) Renard de Blanford Vulpes zerda (II) Fennec Eupleridae Euplères, civettes, foussa Cryptoprocta ferox (II) Foussa Eupleres goudotii (II) Euplère de Goudot Fossa fossana (II) Civette fossane Felidae Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.) Felidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) Félins Acinonyx jubatus (I) (quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50; le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, du présent règlement) Guépard Caracal caracal (I) (seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) Caracal Catopuma temminckii (I) Chat doré d'Asie Felis nigripes (I) Chat à pieds noirs Felis silvestris (II) Chat sauvage Leopardus geoffroyi (I) Chat de Geoffroy Leopardus jacobitus (I) Chat des Andes Leopardus pardalis (I) Ocelot Leopardus tigrinus (I) Chat tigré Leopardus wiedii (I) Margay Lynx lynx (II) Lynx d'Eurasie Lynx pardinus (I) Lynx pardelle Neofelis nebulosa (I) Panthère longibande ou nébuleuse Panthera leo persica (I) Lion d'Asie Panthera onca (I) Jaguar Panthera pardus (I) Léopard, panthère Panthera tigris (I) Tiger Pardofelis marmorata (I) Chat marbré Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) Chat-léopard de Chine Prionailurus iriomotensis (II) Chat iriomote, chat-léopard du Japon Prionailurus planiceps (I) Chat à tête plate Prionailurus rubiginosus (I) (seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) Chat-léopard de l'Inde Puma concolor coryi (I) Puma ou couguar de Floride Puma concolor costaricensis (I) Puma d'Amérique centrale Puma concolor couguar (I) Puma de l'est de l'Amérique du Nord Puma yagouaroundi (I) (seulement les populations de l'Amérique centrale et de l'Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) Jaguarundi Uncia uncia (I) Panthère des neiges, once, irbis Herpestidae Mangoustes Herpestes fuscus (III Inde) Mangouste à queue courte de l'Inde Herpestes edwardsi (III Inde) Mangouste d'Edwards Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde) Petite mangouste indienne Herpestes smithii (III Inde) Mangouste de Smith Herpestes urva (III Inde) Mangouste crabière Herpestes vitticollis (III Inde) Mangouste à cou rayé Hyaenidae Protèle, hyènes Proteles cristata (III Botswana) Protèle Mephitidae Moufettes Conepatus humboldtii (II) Moufette de Patagonie Mustelidae Blaireaux, martres, belettes, etc. Lutrinae Loutres Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Loutres Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigeria; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) Loutre à joues blanches du Congo Enhydra lutris nereis (I) Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale Lontra felina (I) Loutre de mer, chunchungo Lontra longicaudis (I) Loutre à longue queue, ou de la Plata Lontra provocax (I) Loutre du Chili Lutra lutra (I) Loutre d'Europe Lutra nippon (I) Loutre japonaise Pteronura brasiliensis (I) Loutre géante du Brésil Mustelinae Tayra, grison, martres, belettes, hermine Eira barbara (III Honduras) Tayra Galictis vittata (III Costa Rica) Grison Martes flavigula (III Inde) Martre à gorge jaune Martes foina intermedia (III Inde) Fouine Martes gwatkinsii (III Inde) Martre de l’Inde du Sud Mellivora capensis (III Botswana) Ratel Mustela nigripes (I) Putois à pieds noirs Odobenidae Morse Odobenus rosmarus (III Canada) Morse Otariidae Arctocéphales Arctocephalus spp. (II) (sauf l'espèce inscrite à l'annexe A) Otaries à fourrure Arctocephalus philippii (II) Arctocéphale de Juan Fernandez Arctocephalus townsendi (I) Otarie à fourrure d'Amérique Phocidae Phoques Mirounga leonina (II) Éléphant de mer Monachus spp. (I) Phoques moines Procyonidae Coatis Bassaricyon gabbii (III Costa Rica) Olingo Bassariscus sumichrasti (III Costa Rica) Bassaris d'Amérique centrale Nasua narica (III Honduras) Coati, coati brun, coati à museau blanc Nasua nasua solitaria (III Uruguay) Coati roux Potos flavus (III Honduras) Potos Ursidae Ours Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Ours Ailuropoda melanoleuca (I) Panda géant Helarctos malayanus (I) Ours malais ou ours des cocotiers Melursus ursinus (I) Ours à miel ou ours lippu de l'Inde Tremarctos ornatus (I) Ours à lunettes Ursus arctos (I/II) (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II) Ours brun Ursus thibetanus (I) Ours du Tibet ou ours à collier Viverridae Binturong, civettes Arctictis binturong (III Inde) Binturong Civettictis civetta (III Botswana) Civette Cynogale bennettii (II) Civette-loutre de Sumatra Hemigalus derbyanus (II) Civette palmiste à bandes de Derby Paguma larvata (III Inde) Civette palmiste à masque Paradoxurus hermaphroditus (III Inde) Civette palmiste hermaphrodite Paradoxurus jerdoni (III Inde) Civette palmiste de Jerdon Prionodon linsang (II) Civette à bande ou linsang rayé Prionodon pardicolor (I) Linsang tacheté Viverra civettina (III Inde) Civette à grandes taches Viverra zibetha (III Inde) Grande civette de l'Inde Viverricula indica (III Inde) Petite civette de l'Inde CETACEA Cétacés (dauphins, marsouins, baleines) CETACEA spp. (I/II) ⁵ Cétacés CHIROPTERA Phyllostomidae Chauves-souris d'Amérique Platyrrhinus lineatus (III Uruguay) Sténoderme pseudo-vampire Pteropodidae Roussettes, renards-volants Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Roussettes ou renards volants Acerodon jubatus (I) Roussette des Philippines Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Roussettes ou renards volants Pteropus insularis (I) Roussettes des îles Truk Pteropus livingstonii (II) Renard volant de Livingstone Pteropus loochoensis (I) Roussette d'Okinawa Pteropus mariannus (I) Roussette des îles Mariannes Pteropus molossinus (I) Renard volant de Ponape Pteropus pelewensis (I) Roussette des îles Palau Pteropus pilosus (I) Grande roussette des îles Palau Pteropus rodricensis (II) Renard volant de l’île Rodriguez Pteropus samoensis (I) Roussette des îles Samoa Pteropus tonganus (I) Roussette des îles Tonga Pteropus ualanus (I) Roussette de Kosrae Pteropus voeltzkowi (II) Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow Pteropus yapensis (I) Roussette de Yap CINGULATA Dasypodidae Tatous Cabassous centralis (III Costa Rica) Tatou d'Amérique centrale Cabassous tatouay (III Uruguay) Tatou gumnure Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) Tatou à neuf bandes Priodontes maximus (I) Tatou géant DASYUROMORPHIA Dasyuridae Souris marsupiales Sminthopsis longicaudata (I) Souris marsupiale à longue queue Sminthopsis psammophila (I) Souris marsupiale du désert Thylacinidae Loup de Tasmanie, thylacine Thylacinus cynocephalus (peut-être éteint) (I) Loup de Tasmanie, thylacine DIPROTODONTIA Macropodidae Kangourous, wallabies Dendrolagus inustus (II) Dendrolague gris Dendrolagus ursinus (II) Dendrolague noir Lagorchestes hirsutus (I) Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus (I) Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata (I) Onychogale bridé Onychogalea lunata (I) Onychogale croissant de lune Phalangeridae Couscous Phalanger intercastellanus (II) Couscous commun de l’Est Phalanger mimicus (II) Couscous commun du Sud Phalanger orientalis (II) Couscous gris Spilocuscus kraemeri (II) Couscous de l’île de l’Amirauté Spilocuscus maculatus (II) Couscous tacheté Spilocuscus papuensis (II) Couscous Waigeou Potoroidae Rats-kangourous Bettongia spp. (I) Rats-kangourous à nez court Caloprymnus campestris (peut-être éteint) (I) Rat-kangourou du désert Vombatidae Wombats Lasiorhinus krefftii (I) Wombat à nez poilu du Queensland LAGOMORPHA Leporidae Lièvres, lapins Caprolagus hispidus (I) Lapin de l'Assam Romerolagus diazi (I) Lapin des volcans MONOTREMATA Tachyglossidae Échidnés Zaglossus spp. (II) Échidnés à bec courbe PERAMELEMORPHIA Chaeropodidae Bandicoots Chaeropus ecaudatus (peut-être éteint) (I) Bandicoot à pied de porc Peramelidae Bandicoots Perameles bougainville (I) Bandicoot de Bougainville Thylacomyidae Bandicoots Macrotis lagotis (I) Bandicoot-lapin Macrotis leucura (I) Bandicoot-lapin à queue blanche PERISSODACTYLA Equidae Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus , qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) Âne sauvage d'Afrique Equus grevyi (I) Zèbre de Grévy Equus hemionus (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II, mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l'annexe I) Âne sauvage d'Asie Equus kiang (II) Âne sauvage du Tibet Equus przewalskii (I) Cheval de Przewalski Equus zebra hartmannae (II) Zèbre de Hartmann Equus zebra zebra (I) Zèbre de montagne du Cap Rhinocerotidae Rhinocéros Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B) Rhinocéros Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en consequence) Rhinocéros blanc du Sud Tapiridae Tapirs Tapiridae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l'annexe B) Tapirs Tapirus terrestris (II) Tapir terrestre PHOLIDOTA Manidae Pangolins Manis spp. (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis culionensis, Manis javanica et Manis pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) Pangolin PILOSA Bradypodidae Paresseux tridactyle Bradypus variegatus (II) Paresseux tridactyle de Bolivie Megalonychidae Unau d'Hoffmann Choloepus hoffmanni (III Costa Rica) Unau ou paresseux d'Hoffmann Myrmecophagidae Tamanoirs Myrmecophaga tridactyla (II) Grand fourmilier, tamanoir Tamandua mexicana (III Guatemala) Tamandua PRIMATES Primates PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Primates (singes) Atelidae Hurleurs, atèles Alouatta coibensis (I) Hurleur de l’île Coïba Alouatta palliata (I) Hurleur à pèlerine Alouatta pigra (I) Hurleur du Guatemala Ateles geoffroyi frontatus (I) Atèle de Geoffroy Ateles geoffroyi panamensis (I) Atèle de Geoffroy du Panama Brachyteles arachnoides (I) Atèle arachnoïde Brachyteles hypoxanthus (I) Singe araignée, muriqui Oreonax flavicauda (I) Singe laineux à queue jaune Cebidae Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde Callimico goeldii (I) Tamarin du Goeldi Callithrix aurita (I) Marmouset à oreilles blanches Callithrix flaviceps (I) Ouistiti à tête jaune Leontopithecus spp. (I) Singes-lions ou tamarins dorés Saguinus bicolor (I) Tamarin bicolore Saguinus geoffroyi (I) Tamarin de Geoffroy Saguinus leucopus (I) Tamarin à pieds blancs Saguinus martinsi (I) Saguinus oedipus (I) Tamarin pinché ou tamarin à perruque Saimiri oerstedii (I) Saimiri à dos roux Cercopithecidae Singes de l'Ancien Monde Cercocebus galeritus (I) Cercocèbe à crête, Mangabé Cercopithecus diana (I) Cercopithèque Diane Cercopithecus roloway (I) Cercopithèque de Roloway Cercopithecus solatus (II) Cercopithèque à queue de soleil Colobus satanas (II) Colobe noir Macaca silenus (I) Macaque à queue de lion Mandrillus leucophaeus (I) Drill Mandrillus sphinx (I) Mandrill Nasalis larvatus (I) Nasique Piliocolobus foai (II) Piliocolobus gordonorum (II) Piliocolobus kirkii (I) Piliocolobus pennantii (II) Piliocolobus preussi (II) Piliocolobus rufomitratus (I) Piliocolobus tephrosceles (II) Piliocolobus tholloni (II) Presbytis potenziani (I) Semnopithèque de Mentawi Pygathrix spp. (I) Douc Rhinopithecus spp. (I) Rhinopithèques Semnopithecus ajax (I) Langur gris cachemire Semnopithecus dussumieri (I) Langur gris des plaines méridionales Semnopithecus entellus (I) Entelle ou Houleman Semnopithecus hector (I) Langur gris Tarai Semnopithecus hypoleucos (I) Langur gris aux pieds noirs Semnopithecus priam (I) Langur gris tuffé Semnopithecus schistaceus (I) Langur gris du Népal Simias concolor (I) Entelle de Pagi Trachypithecus delacouri (II) Langur de Delacour Trachypithecus francoisi (II) Langur de François Trachypithecus geei (I) Entelle doré, langur doré Trachypithecus hatinhensis (II) Langur de Ha Tinh Trachypithecus johnii (II) Langur du Nilgiri Trachypithecus laotum (II) Langur du Laos Trachypithecus pileatus (I) Entelle pileux, langur à capuchon Trachypithecus poliocephalus (II) Langur à tête blanche Trachypithecus shortridgei (I) Langur de Shortridge Cheirogaleidae Chirogales et microcèbes Cheirogaleidae spp. (I) Chirogales et microcèbes Daubentoniidae Aye-aye Daubentonia madagascariensis (I) Aye-aye Hominidae Chimpanzés, gorille, orang-outan Gorilla beringei (I) Gorille de montagne Gorilla gorilla (I) Gorille Pan spp. (I) Chimpanzé, bonobo Pongo abelii (I) Orang-outan de Sumatra Pongo pygmaeus (I) Orang-outan Hylobatidae Gibbons Hylobatidae spp. (I) Gibbons Indriidae Avahis laineux, indris, sifakas Indriidae spp. (I) Indris, sifakas (propithèque) Lemuridae Lémuridés Lemuridae spp. (I) Grands lémurs Lemuridae Grands lémurs Lepilemuridae spp. (I) Lépilémurs Lorisidae Loris Nycticebus spp. (I) Loris paresseux Pitheciidae Ouakaris, titis, sakis Cacajao spp. (I) Ouakaris Callicebus barbarabrownae (II) Callicebus melanochir (II) Callicebus nigrifrons (II) Callicebus personatus (II) Callicèbe à masque Chiropotes albinasus (I) Saki à nez blanc Tarsiidae Tarsiers Tarsius spp. (II) Tarsiers PROBOSCIDEA Elephantidae Éléphants Elephas maximus (I) Éléphant d'Asie Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'annexe B) Loxodonta africana (II) (seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe ⁶ ); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A) Éléphant d'Afrique RODENTIA Chinchillidae Chinchillas Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) Chinchillas Cuniculidae Agouti Cuniculus paca (III Honduras) Paca Dasyproctidae Agouti ponctué Dasyprocta punctata (III Honduras) Agouti ponctué Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde Sphiggurus mexicanus (III Honduras) Porc-épic préhensible Sphiggurus spinosus (III Uruguay) Coendou épineux Hystricidae Porcs-épics du nord de l'Afrique Hystrix cristata Porc-épic nord-africain à crête Muridae Souris, rats Leporillus conditor (I) Rat architecte Pseudomys fieldi praeconis (I) Souris de la baie de Shark Xeromys myoides (I) Faux rat d'eau Zyzomys pedunculatus (I) Rat à grosse queue Sciuridae Écureuils terrestres, écureuils arboricoles Cynomys mexicanus (I) Chien de prairie du Mexique Marmota caudata (III Inde) Marmote à longue queue Marmota himalayana (III Inde) Marmote de l'Himalaya Ratufa spp. (II) Écureuils géants Sciurus deppei (III Costa Rica) Écureuil SCANDENTIA SCANDENTIA spp. (II) Tupaies SIRENIA Dugongidae Dugong Dugong dugon (I) Dugong Trichechidae Lamantins Trichechidae spp. (I/II) ( Trichechus inunguis et Trichechus manatus sont inscrits à l'annexe I; Trichechus senegalensis est inscrit à l'annexe II) Lamantins AVES Oiseaux ANSERIFORMES Anatidae Canards, oies, cygnes, etc. Anas aucklandica (I) Sarcelle brune Anas bernieri (II) Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier Anas chlorotis (I) Sarcelle de la Nouvelle-Zélande Anas formosa (II) Sarcelle élégante ou formose Anas laysanensis (I) Canard ou sarcelle de Laysan Anas nesiotis (I) Sarcelle de l’île Campbell Anas oustaleti (I) Canard d'Oustalet ou des Mariannes Anas querquedula Sarcelle d’été Asarcornis scutulata (I) Aythya innotata Fuligule nyroca de Madagascar Aythya nyroca Fuligule nyroca Branta canadensis leucopareia (I) Bernache du Canada aléoute Branta ruficollis (II) Bernache à cou roux Branta sandvicensis (I) Bernache Hawaii ou néné Cairina moschata (III Honduras) Canard de Barbarie, canard musqué Coscoroba coscoroba (II) Cygne coscoroba Cygnus melancoryphus (II) Cygne à col noir Dendrocygna arborea (II) Dendrocygne à bec noir ou des Antilles Dendrocygna autumnalis (III Honduras) Dendrocygne à bec rouge Dendrocygna bicolor (III Honduras) Dendrocygne fauve Mergus octosetaceus Harle du Brésil Oxyura jamaicensis Érismature rousse Oxyura leucocephala (II) Erismature à tête blanche Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint) (I) Canard à tête rose Sarkidiornis melanotos (II) Sarcidiorne à crête Tadorna cristata Tadorne huppée APODIFORMES Trochilidae Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) Glaucis dohrnii (I) Ermite de Dohrnou à bec incurvé CHARADRIIFORMES Burhinidae Œdicnèmes Burhinus bistriatus (III Guatemala) Œdicnème américain Laridae Mouettes, goélands, sternes Larus relictus (I) Goéland de Mongolie Scolopacidae Courlis, chevalier tacheté Numenius borealis (I) Courlis esquimau Numenius tenuirostris (I) Courlis à bec grêle Tringa guttifer (I) Chevalier à gouttelette CICONIIFORMES Ardeidae Hérons Ardea alba Grande aigrette Bubulcus ibis Héron garde-boeufs Egretta garzetta Aigrette garzette Balaenicipitidae Bec-en-sabot Balaeniceps rex (II) Bec-en-sabot ou baléniceps roi Ciconiidae Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc Ciconia boyciana (I) Cigogne blanche orientale Ciconia nigra (II) Cigogne noire Ciconia stormi Cigogne de Storm Jabiru mycteria (I) Jabiru américain Leptoptilos dubius Marabout argala Mycteria cinerea (I) Tantale blanc Phoenicopteridae Flamants Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Flamants Phoenicopterus ruber (II) Flamant rouge Threskiornithidae Ibis, spatules Eudocimus ruber (II) Ibis rouge Geronticus calvus (II) Ibis chauve de l'Afrique du Sud Geronticus eremita (I) Ibis chauve Nipponia nippon (I) Ibis blanc du Japon ou ibis nippon Platalea leucorodia (II) Spatule blanche Pseudibis gigantea Ibis géant COLUMBIFORMES Columbidae Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes Caloenas nicobarica (I) Pigeon de Nicobar ou à camail Claravis godefrida Colombe de Geoffroy Columba livia Pigeon biset Ducula mindorensis (I) Carpophage de Mindoro Gallicolumba luzonica (II) Colombe poignardée Goura spp. (II) Gouras ou pigeons couronnés Leptotila wellsi Colombe de Wells Nesoenas mayeri (III Maurice) Pigeon des mares Streptopelia turtur Tourterelle des bois CORACIIFORMES Bucerotidae Calaos Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Calaos Aceros nipalensis (I) Calao de montagne ou à cou roux Anorrhinus spp. (II) Calaos à huppe touffue Anthracoceros spp. (II) Calaos pics Berenicornis spp. (II) Calaos Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Calao roux de Luzon, calao rhinocéros Buceros bicornis (I) Calao bicorne de l'île Homray Penelopides spp. (II) Calaos à canelure des Célèbes Rhinoplax vigil (I) Calao à casque Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Calaos Rhyticeros subruficollis (I) Calao à poche unie CUCULIFORMES Musophagidae Touracos Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Touracos Tauraco bannermani (II) Touraco de Bannerman FALCONIFORMES Rapaces diurnes (aigles, faucons, éperviers, vautours) FALCONIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C; les autres espèces de cette famille ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) Rapaces Accipitridae Aigles, milan de Wilson, pygargues Accipiter brevipes (II) Épervier à pieds courts Accipiter gentilis (II) Autour des palombes Accipiter nisus (II) Épervier d'Europe Aegypius monachus (II) Vautour-moine Aquila adalberti (I) Aigle à épaules blanches Aquila chrysaetos (II) Aigle royal Aquila clanga (II) Aigle criard Aquila heliaca (I) Aigle impérial Aquila pomarina (II) Aigle pomarin Buteo buteo (II) Buse variable Buteo lagopus (II) Buse pattue Buteo rufinus (II) Buse féroce Chondrohierax uncinatus wilsonii (I) Busard de Wilson Circaetus gallicus (II) Circaète Jean-le-Blanc Circus aeruginosus (II) Busard des roseaux Circus cyaneus (II) Busard Saint-Martin Circus macrourus (II) Busard pâle Circus pygargus (II) Busard de montagne Elanus caeruleus (II) Élançon blanc Eutriorchis astur (II) Aigle serpentaire Gypaetus barbatus (II) Gypaète barbu Gyps fulvus (II) Vautour fauve Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II) Pygargue Harpia harpyja (I) Harpie Hieraaetus fasciatus (II) Aigle de Bonelli Hieraaetus pennatus (II) Aigle botté Leucopternis occidentalis (II) Buse à dos gris Milvus migrans (II) Milan noir Milvus milvus (II) Milan royal Neophron percnopterus (II) Pérénoptère d'Égypte Pernis apivorus (II) Bondrée apivore Pithecophaga jefferyi (I) Aigle des singes Cathartidae Vautours du Nouveau Monde Gymnogyps californianus (I) Condor de Californie Sarcoramphus papa (III Honduras) Carcoramphe roi, vautour royal Vultur gryphus (I) Condor des Andes Falconidae Faucons Falco araeus (I) Faucon crécerelle des Seychelles Falco biarmicus (II) Faucon lanier Falco cherrug (II) Faucon sacré Falco columbarius (II) Faucon émerillon Falco eleonorae (II) Faucon d'Eléonore Falco jugger (I) Faucon laggar Falco naumanni (II) Faucon crécerellette Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles) Faucon de Newton d'Aldabra Falco pelegrinoides (I) Faucon de Barbarie Falco peregrinus (I) Faucon pèlerin Falco punctatus (I) Faucon de l'île Maurice Falco rusticolus (I) Faucon gerfaut Falco subbuteo (II) Faucon hobereau Falco tinnunculus (II) Faucon crécerelle Falco vespertinus (II) Faucon kobez Pandionidae Pandionidés Pandion haliaetus (II) Balbuzard fluviatile GALLIFORMES Cracidae Crax fasciolata Hocco à face nue Crax alberti (III Colombia) Hocco d’Albert Crax blumenbachii (I) Hocco à bec rouge Crax daubentoni (III Colombie) Hocco de Daubenton Crax globulosa (III Colombia) Hocco globuleux Crax rubra (III Colombie, Costa Rica, Guatemala et Honduras) Grand Hocco Mitu mitu (I) Grand hocco à bec de rasoir Oreophasis derbianus (I) Pénélope cornue ou de Derby Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras) Ortalide chacamel, ortalide du Mexique Pauxi pauxi (III Colombia) Hocco à pierre Penelope albipennis (I) Pénélope à ailes blanches Penelope purpurascens (III Honduras) Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc Penelopina nigra (III Guatemala) Pénélope noire Pipile jacutinga (I) Pénélope siffleuse ou à front noir Pipile pipile (I) Siffleuse de la Trinité Megapodiidae Mégapode maléo Macrocephalon maleo (I) Maléo Phasianidae Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans Arborophila campbelli (III Malaisie) Perdrix à poitrine grise, perdrix percheuse à poitrine grise Arborophila charltonii (III Malaisie) Torquéole à poitrine châtain Argusianus argus (II) Argus géant Caloperdix oculeus (III Malaisie) Rouloul ocellé Catreus wallichii (I) Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya Colinus virginianus ridgwayi (I) Colin de Ridgway Crossoptilon crossoptilon (I) Hoki blanc Crossoptilon mantchuricum (I) Hoki brun Gallus sonneratii (II) Coq de Sonnerat Ithaginis cruentus (II) Ithagines Lophophorus impejanus (I) Lophophore resplendissant Lophophorus lhuysii (I) Lophophore de Lhuys Lophophorus sclateri (I) Lophophore de Sclater Lophura edwardsi (I) Faisan d'Edwards Lophura erythrophthalma (III Malaisie) Faisan à queue rousse Lophura hatinhensis Faisan du Vietnam Lophura ignita (III Malaisie) Faisan noble Lophura imperialis (I) Faisan impérial Lophura swinhoii (I) Faisan de Swinhoe Melanoperdix niger (III Malaisie) Rouloul noir Meleagris ocellata (III Guatemala) Dindon ocellé Odontophorus strophium Tocra à miroir Ophrysia superciliosa Ophrysia de l’Himalaya Pavo muticus (II) Paon spicifère Polyplectron bicalcaratum (II) Éperonnier chinquis Polyplectron germaini (II) Éperonnier de Germain Polyplectron inopinatum (III Malaisie) Éperonnier de Rothschild Polyplectron malacense (II) Éperonnier malais Polyplectron napoleonis (I) Éperonnier de Palawan ou de Napoléon Polyplectron schleiermacheri (II) Éperonnier de Bornéo Rheinardia ocellata (I) Rheinarte ocellé Rhizothera dulitensis (III Malaisie) Perdrix dulita Rhizothera longirostris (III Malaisie) Rouloul à long bec Rollulus roulou (III Malaisie) Rouloul couronné Syrmaticus ellioti (I) Faisan d'Elliot Syrmaticus humiae (I) Faisan de Hume et faisan de Birmanie Syrmaticus mikado (I) Faisan mikado Tetraogallus caspius (I) Tétras des neiges de la Caspienne Tetraogallus tibetanus (I) Tétras des neiges du Tibet Tragopan blythii (I) Tragopan du Blith ou de Molesworth Tragopan caboti (I) Tragopan de Cabot Tragopan melanocephalus (I) Tragopan de Hastings Tragopan satyra (III Népal) Tragopan satyre Tympanuchus cupido attwateri (I) Tétras cupidon d'Attwater GRUIFORMES Gruidae Grues Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Grues Grus americana (I) Grue blanche d'Amérique ou américaine Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II, mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l'annexe I) Grue grise Grus grus (II) Grue cendrée Grus japonensis (I) Grue blanche du Japon Grus leucogeranus (I) Grue blanche asiatique ou leucogérane Grus monacha (I) Grue moine Grus nigricollis (I) Grue à cou noir Grus vipio (I) Grue à cou blanc Otididae Outardes Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Outardes Ardeotis nigriceps (I) Outarde de l'Inde Chlamydotis macqueenii (I) Outarde de Macqueen Chlamydotis undulata (I) Outarde oubara Houbaropsis bengalensis (I) Outarde du Bengale Otis tarda (II) Outarde barbue Sypheotides indicus (II) Outarde naine de l’Inde Tetrax tetrax (II) Outarde canepetière Rallidae Foulques, râles Gallirallus sylvestris (I) Râle de l'île de Lord Howe Rhynochetidae Kagou ou cagou Rhynochetos jubatus (I) Kagou ou cagou huppé PASSERIFORMES Atrichornithidae Atrichornes Atrichornis clamosus (I) Oiseau bruyant des buissons Cotingidae Cotingas, coqs-de-roche Cephalopterus ornatus (III Colombia) Coracine ornée Cephalopterus penduliger (III Colombia) Coracine casquée Cotinga maculata (I) Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu Rupicola spp. (II) Coqs de roche Xipholena atropurpurea (I) Cotinga à ailes blanches Emberizidae Cardinal vert, paroares, calliste superbe Gubernatrix cristata (II) Cardinal vert Paroaria capitata (II) Paroare cardinal à bec jaune Paroaria coronata (II) Paroare huppé ou cardinal gris Tangara fastuosa (II) Calliste superbe Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. Amandava formosa (II) Bengali vert Lonchura fuscata Padda de Timor Lonchura oryzivora (II) Padda de Java Poephila cincta cincta (II) Diamant à bavette Fringillidae Chardonnerets, serins Carduelis cucullata (I) Tarin rouge du Venezuela Carduelis yarrellii (II) Tarin de Yarell Hirundinidae Hirondelles Pseudochelidon sirintarae (I) Hirondelle à lunettes Icteridae Ictéridés Xanthopsar flavus (I) Carouge safran Meliphagidae Méliphages Lichenostomus melanops cassidix (I) Méliphage casqué Muscicapidae Gobe-mouches de l'Ancien Monde Acrocephalus rodericanus (III Mauritius) Rousserolle de Rodriguez Cyornis ruckii (II) Gobe-mouches bleu de Rueck Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint) (I) Fauvette rousse de l'Ouest Dasyornis longirostris (I) Fauvette brune à long bec Garrulax canorus (II) Garrulaxe hoamy Leiothrix argentauris (II) Mésia ou léiothrix à joues argent Leiothrix lutea (II) Léiothrix jaune Liocichla omeiensis (II) Garrulaxe de l’Omei Picathartes gymnocephalus (I) Picathartes à cou blanc Picathartes oreas (I) Picathartes à cou gris Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice) Gobe-mouches Paradisaeidae Paradisiers Paradisaeidae spp. (II) Paradisiers ou oiseaux de paradis Pittidae Brèves Pitta guajana (II) Brève à queue bleue Pitta gurneyi (I) Brève de Gurney Pitta kochi (I) Brève de Koch Pitta nympha (II) Brève migratrice Pycnonotidae Bulbuls Pycnonotus zeylanicus (II) Bulbul à tête jaune Sturnidae Mainates Gracula religiosa (II) Mainate religieux Leucopsar rothschildi (I) Mainate ou martin de Rothschild Zosteropidae Zostérops Zosterops albogularis (I) Zostérops de l'île de Norfolk PELECANIFORMES Fregatidae Frégates Fregata andrewsi (I) Frégate de l'île Christmas Pelecanidae Pélicans Pelecanus crispus (I) Pélican frisé Sulidae Fous Papasula abbotti (I) Fou d'Abbott PICIFORMES Capitonidae Barbus Semnornis ramphastinus (III Colombie) Toucan barbet Picidae Pics Campephilus imperialis (I) Pic impérial Dryocopus javensis richardsi (I) Pic à ventre blanc de Corée Ramphastidae Toucans Baillonius bailloni (III Argentina) Toucan de Baillon Pteroglossus aracari (II) Aracari à cou noir Pteroglossus castanotis (III Argentine) Aracari à oreillons roux Pteroglossus viridis (II) Aracari vert Ramphastos dicolorus (III Argentine) Toucan vert à poitrine rouge Ramphastos sulfuratus (II) Toucan à carène Ramphastos toco (II) Toucan toco Ramphastos tucanus (II) Red-billed toucan Ramphastos vitellinus (II) Toucan à gorge jaune et blanche Selenidera maculirostris (III Argentine) Toucanet à bec tacheté PODICIPEDIFORMES Podicipedidae Grèbes Podilymbus gigas (I) Grèbe du lac Atitlan PROCELLARIIFORMES Diomedeidae Albatros Phoebastria albatrus (I) Albatros à queue courte PSITTACIFORMES Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc. PSITTACIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri , qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement) Perroquets, perruches, etc. Cacatuidae Cacatoès Cacatua goffini (I) Cacatoès de Goffin Cacatua haematuropygia (I) Cacatoès des Philippines Cacatua moluccensis (I) Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge Cacatua sulphurea (I) Cacatoès soufré Probosciger aterrimus (I) Microglosse noir Loriidae Loris, loriquets Eos histrio (I) Lori arlequin Vini spp. (I/II) ( Vini ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres espèces figurent à l'annexe II) Loris Psittacidae Amazones, aras, perruches, perroquets Amazona arausiaca (I) Amazone de Bouquet ou à cou rouge Amazona auropalliata (I) Amazone à cou jaune Amazona barbadensis (I) Amazone à épaulettes jaunes Amazona brasiliensis (I) Amazone du Brésil ou à queue rouge Amazona finschi (I) Amazone de Finsch Amazona guildingii (I) Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding Amazona imperialis (I) Amazone impériale Amazona leucocephala (I) Amazone de Cuba, amazone à tête blanche Amazona oratrix (I) Amazone à tête jaune Amazona pretrei (I) Amazone de Prêtre Amazona rhodocorytha (I) Amazone à couronne rouge Amazona tucumana (I) Amazone de Tucuman Amazona versicolor (I) Amazone versicolore Amazona vinacea (I) Amazone vineuse Amazona viridigenalis (I) Amazone à joues vertes Amazona vittata (I) Amazone à bandeau rouge Anodorhynchus spp. (I) Aras hyacinthes, de Lear, glauques Ara ambiguus (I) Ara de Buffon Ara glaucogularis (I) Ara à gorge bleue Ara macao (I) Ara macao Ara militaris (I) Ara militaire Ara rubrogenys (I) Ara de Fresnaye Cyanopsitta spixii (I) Ara de Spix Cyanoramphus cookii (I) Cyanoramphus forbesi (I) Perruches à tête d'or de Forbes Cyanoramphus novaezelandiae (I) Perruche de Nouvelle-Zélande Cyanoramphus saisseti (I) Cyclopsitta diophthalma coxeni (I) Psittacula à double œil de Coxen Eunymphicus cornutus (I) Perruche cornue ou huppée Guarouba guarouba (I) Guarouba, conure dorée Neophema chrysogaster (I) Perruche à ventre orange Ognorhynchus icterotis (I) Perruche à oreilles jaunes Pezoporus occidentalis (peut-être éteint) (I) Pezoporus wallicus (I) Perruche terrestre Pionopsitta pileata (I) Perroquet à oreilles ou caïque mitré Primolius couloni (I) Ara de Coulon Primolius maracana (I) Ara maracana Psephotus chrysopterygius (I) Perruche à ailes d'or Psephotus dissimilis (I) Perruche à capuchon Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint) (I) Perruche de paradis Psittacula echo (I) Perruche de l'île Maurice Pyrrhura cruentata (I) Conure à gorge bleue Rhynchopsitta spp. (I) Perruches ou perroquets à gros bec Strigops habroptilus (I) Kakaro ou perroquet-hibou RHEIFORMES Rheidae Nandous Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata , qui figure à l'annexe B) Nandou de Darwin Pterocnemia pennata pennata (II) Nandou de Darwin Rhea americana (II) Nandou américain ou nandou gris SPHENISCIFORMES Spheniscidae Manchots Spheniscus demersus (II) Manchot du Cap Spheniscus humboldti (I) Manchot de Humboldt STRIGIFORMES Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux) STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux) Strigidae Chouettes, hiboux Aegolius funereus (II) Chouette de Tengmalm Asio flammeus (II) Hibou brachyote Asio otus (II) Hibou moyen-duc Athene noctua (II) Chouette chevêche Bubo bubo (II) Hibou grand-duc Glaucidium passerinum (II) Chouette chevêchette Heteroglaux blewitti (I) Chevêche forestière Mimizuku gurneyi (I) Scops géant de Guerney Ninox natalis (I) Ninoxe ou chouette des mollusques Ninox novaeseelandiae undulata (I) Chouette boobook de l'île de Norfolk Nyctea scandiaca (II) Harfang des neiges Otus ireneae (II) Petit-duc d’Irène Otus scops (II) Hibou petit-duc Strix aluco (II) Hulotte chat-huant Strix nebulosa (II) Chouette lapone Strix uralensis (II) Chouette de l'Oural Surnia ulula (II) Chouette épervière Tytonidae Chouettes effraies Tyto alba (II) Chouette effraie Tyto soumagnei (I) Effraie rousse de Madagascar STRUTHIONIFORMES Struthionidae Autruche Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigeria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) Autruche TINAMIFORMES Tinamidae Tinamous Tinamus solitarius (I) Tinamou solitaire TROGONIFORMES Trogonidae Quetzals Pharomachrus mocinno (I) Quetzal resplendissant REPTILIA Reptiles CROCODYLIA Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc. CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc. Alligatoridae Alligators, caïmans Alligator sinensis (I) Alligator de Chine Caiman crocodilus apaporiensis (I) Caïman du Rio Apaporis Caiman latirostris (I) (sauf la population de l'Argentine, qui est inscrite à l'annexe B) Caïman à museau large Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l'annexe B, et la population de l'Équateur, inscrite à l'annexe B, et soumise à un quota d'exportation annuel égal à zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) Caïman noir Crocodylidae Crocodiles Crocodylus acutus (I) (sauf la population de Cuba, qui est inscrite à l’annexe B) Crocodile américain Crocodylus cataphractus (I) Faux gavial d'Afrique Crocodylus intermedius (I) Crocodile de l'Orénoque Crocodylus mindorensis (I) Crocodile de Mindoro Crocodylus moreletii (I) Crocodile de Morelet Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d'exportation annuel maximal de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes ces populations sont inscrites à l'annexe B) Crocodile du Nil Crocodylus palustris (I) Crocodile des marais Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie et de la Papouasie – Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l'annexe B) Crocodile marin Crocodylus rhombifer (I) Crocodile de Cuba Crocodylus siamensis (I) Crocodile du Siam Osteolaemus tetraspis (I) Crocodile à museau court Tomistoma schlegelii (I) Faux gavial malais Gavialidae Gavial Gavialis gangeticus (I) Gavial du Gange RHYNCHOCEPHALIA Sphenodontidae Tuataras, hattérias ou sphénodons Sphenodon spp. (I) Tuataras, hattérias ou sphénodons SAURIA Agamidae Lézards fouette-queue Uromastyx spp. (II) Fouette-queue Chamaeleonidae Caméléons Bradypodion spp. (II) Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Brookésies Brookesia perarmata (I) Brookésie d'Antsingy Calumma spp. (II) Caméléons nains Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Caméléons vrais Chamaeleo chamaeleon ( II ) Caméléon commun Furcifer spp. (II) Caméléons fourchus Cordylidae Cordyles Cordylus spp. (II) Lézard épineux d'Afrique australe Gekkonidae Geckos Cyrtodactylus serpensinsula (II) Gecko de l'île Serpent Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande) Naultinus spp. (III Nouvelle-Zélande) Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Phelsumes Phelsuma guentheri (II) Phelsume de Günther Uroplatus spp. (II) Uroplates Helodermatidae Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila) Heloderma spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila Heloderma horridum charlesbogerti (I) Lézard perlé du Guatemala Iguanidae Iguanes Amblyrhynchus cristatus (II) Iguane marin Brachylophus spp. (I) Iguanes des Fidji Conolophus spp. (II) Iguanes terrestres Cyclura spp. (I) Iguane cornu, iguanes terrestres Iguana spp. (II) Iguanes vrais Phrynosoma coronatum (II) Lézard cornu de San Diego Sauromalus varius (I) Chuckwulla de San Esteban Lacertidae Lézards Gallotia simonyi (I) Lézard géant de Hierro Podarcis lilfordi (II) Lézard des Baléares Podarcis pityusensis (II) Lézard des Pityuses Scincidae Scinques Corucia zebrata (II) Scinque géant des îles Salomon Teiidae Lézards-caïmans, téjus Crocodilurus amazonicus (II) Crocodile lézardet Dracaena spp. (II) Lézards caïmans Tupinambis spp. (II) Tégu Varanidae Varans Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Varans Varanus bengalensis (I) Varan du Bengale Varanus flavescens (I) Varan jaune Varanus griseus (I) Varan du désert Varanus komodoensis (I) Varan de Komodo, dragon de Komodo Varanus nebulosus (I) Varan nébuleux Varanus olivaceus (II) Varan olivâtre Xenosauridae Lézard crocodile de Chine Shinisaurus crocodilurus (II) Lézard crocodile de Chine SERPENTES Serpents Boidae Boïdés Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Boïdés Acrantophis spp. (I) Boa des savanes de Madagascar Boa constrictor occidentalis (I) Boa constricteur occidental Epicrates inornatus (I) Boa de Porto Rico Epicrates monensis (I) Boa de Mona Epicrates subflavus (I) Boa de Jamaïque Eryx jaculus (II) Eryx javelot Sanzinia madagascariensis (I) Boa des forêts de Madagascar Bolyeriidae Boas de l'île Ronde Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Boas de l'île Ronde Bolyeria multocarinata (I) Boa fouisseur de l'île Maurice, boa fouisseur de l'île Ronde Casarea dussumieri (I) Boas de l'île Ronde de Dussumier Colubridae Autres serpents Atretium schistosum (III Inde) Serpent à carènes olive Cerberus rynchops (III Inde) Serpent d'eau à ventre blanc Clelia clelia (II) Mussurana Cyclagras gigas (II) Faux cobra aquatique du Brésil Elachistodon westermanni (II) Mangeur d'œufs indien de Westermann Ptyas mucosus (II) Serpent ratier indien Xenochrophis piscator (III Inde) Couleuvre d'eau asiatique Elapidae Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras Hoplocephalus bungaroides (II) Hoplocéphale à large tête Micrurus diastema (III Honduras) Micrure distancé Micrurus nigrocinctus (III Honduras) Micrure à bandes noires Naja atra (II) Cobra cracheur chinois Naja kaouthia (II) Cobra à monocle Naja mandalayensis (II) Cobra de Mandalay Naja naja (II) Cobra des Indes Naja oxiana (II) Cobra d’Asie centrale Naja philippinensis (II) Cobra cracheur des Philippines Naja sagittifera (II) Cobra des îles Andaman Naja samarensis (II) Cobra cracheur du sud-est des Philippines Naja siamensis (II) Cobra cracheur indochinois Naja sputatrix (II) Cobra cracheur du sud de l’Indonésie Naja sumatrana (II) Cobra cracheur doré Ophiophagus hannah (II) Cobra royal ou hamadryas Loxocemidae Loxocèmes ou pythons mexicains Loxocemidae spp. (II) Loxocèmes ou pythons mexicains Pythonidae Pythons Pythonidae spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) Pythons Python molurus molurus (I) Python molure indien Tropidophiidae Boas terrestres Tropidophiidae spp. (II) Boas terrestres Viperidae Crotales, vipères Crotalus durissus (III Honduras) Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel Crotalus durissus unicolor Crotale d'Aruba Daboia russelii (III Inde) Vipère de Russell ou Dabois Vipera latifii Vipère de Latifi Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l'Europe, mais pas les populations du territoire de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) Vipère d'Orsini Vipera wagneri (II) Vipère de Wagner TESTUDINES Carettochelyidae Tortues à nez de cochon Carettochelys insculpta (II) Tortue à nez de cochon Chelidae Tortues à col court Chelodina mccordi (II) Tortue à cou de serpent, Carettochelyde de Roti Pseudemydura umbrina (I) Tortues des étangs de Perth Cheloniidae Chéloniens ou tortues marines Cheloniidae spp. (I) Chéloniens ou tortues marines Chelydridae Tortues happeuses Macrochelys temminckii (III États-Unis d'Amérique) Tortue alligator Dermatemydidae Tortue de Tabasco Dermatemys mawii (II) Tortue de Tabasco Dermochelyidae Tortue luth Dermochelys coriacea (I) Tortue luth Emydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc. Chrysemys picta Tortue peinte Glyptemys insculpta (II) Clemmyde sculptée Glyptemys muhlenbergii (I) Clemmyde de Muhlenberg Graptemys spp. (III États-Unis d'Amérique) Graptemys Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Terrapenes ou tortues-boîtes Terrapene coahuila (I) Tortue-boîte de Coahuila Trachemys scripta elegans Trachémyde à tempes rouges Geoemydidae Batagur baska (I) Émyde fluviale indienne Callagur borneoensis (II) Émyde peinte de Bornéo Cuora spp. (II) Tortue-boîte d'Asie Geoclemys hamiltonii (I) Clemmyde de Hamilton Geoemyda spengleri (III Chine) Heosemys annandalii (II) Hiérémyde d'Annandal Heosemys depressa (II) Héosémyde de l'Arakan Heosemys grandis (II) Héosémyde géante Heosemys spinosa (II) Héosémyde épineuse Kachuga spp. (II) Tortues à toit Leucocephalon yuwonoi (II) Géoémyde des Célèbes Malayemys macrocephala (II) Platémyde à grosse tête Malayemys subtrijuga (II) Émyde des rizières Mauremys annamensis (II) Émyde d'Annam Mauremys iversoni (III Chine) Émyde d’Iverson Mauremys megalocephala (III Chine) Émyde chinoise à grosse tête Mauremys mutica (II) Émyde mutique Mauremys nigricans (III Chine) Émyde chinoise à cou rouge Mauremys pritchardi (III Chine) Émyde de Pritchard Mauremys reevesii (III Chine) Émyde chinoise de Reeves Mauremys sinensis (III Chine) Melanochelys tricarinata (I) Émyde tricarénée Morenia ocellata (I) Émyde ocellée de Birmanie Notochelys platynota (II) Émyde malaise Ocadia glyphistoma (III Chine) Ocadia philippeni (III Chine) Orlitia borneensis (II) Émyde géante de Bornéo Pangshura spp. (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Pangsuras Pangshura tecta (I) Tortue à toit de l'Inde ou émyde en toit Sacalia bealei (III Chine) Sacalia pseudocellata (III Chine) Chinese false-eyed turtle Sacalia quadriocellata (III Chine) Siebenrockiella crassicollis (II) Émyde dentelée à trois carènes Siebenrockiella leytensis (II) Héosémyde de Leyte Platysternidae Tortue à grosse tête Platysternon megacephalum (II) Platysterne à grosse tête Podocnemididae Péloméduses, péluses Erymnochelys madagascariensis (II) Podocnémide de Madagascar Peltocephalus dumerilianus (II) Podocnémide de Duméril Podocnemis spp. (II) Podocnémides à front sillonné Testudinidae Tortues terrestres Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) Tortues terrestres Astrochelys radiata (I) Tortue rayonnée Astrochelys yniphora (I) Tortue à éperon ou à soc Chelonoidis nigra (I) Tortue géante des Galapagos Gopherus flavomarginatus (I) Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique Malacochersus tornieri (II) Tortue à carapace souple Psammobates geometricus (I) Tortue géométrique Pyxis arachnoides (I) Tortue araignée, pyxide arachnoïde Pyxis planicauda (I) Pyxide à dos plat Testudo graeca ( II ) Tortue grecque ou mauresque Testudo hermanni (II) Tortue d'Hermann Testudo kleinmanni (I) Tortue de Kleinmann Testudo marginata (II) Tortue bordée Trionychidae Tortues molles, trionyx Amyda cartilaginea (II) Trionyx cartilagineux Apalone spinifera atra (I) Trionyx noir ou tortue molle noire Aspideretes gangeticus (I) Trionyx du Gange Aspideretes hurum (I) Tortue molle ocellée Aspideretes nigricans (I) Tortue molle du Bengale Chitra spp. (II) Trionchychinés Lissemys punctata (II) Tortue molle à clapet de l'Inde Lissemys scutata (II) Palea steindachneri (III Chine) Trionyx à cou caronculé Pelochelys spp. (II) Pélochélides Pelodiscus axenaria (III Chine) Pelodiscus maackii (III Chine) Pelodiscus parviformis (III Chine) Rafetus swinhoei (III Chine) Trionyx du Yang-Tse AMPHIBIA Amphibiens ANURA Grenouilles et crapauds Bufonidae Crapauds Altiphrynoides spp. (I) Nectophrynoïde de Malcolm Atelopus zeteki (I) Crapaud orange Bufo periglenes (I) Crapaud vert du Sonora Bufo superciliaris (I) Crapaud du Cameroun Nectophrynoides spp. (I) Crapauds vivipares Nimbaphrynoides spp. (I) Crapauds vivipares du mont Nimba Spinophrynoides spp. (I) Nectophrynoïde d'Osgood ou d’Éthiopie Dendrobatidae Dendrobates Allobates femoralis (II) Brilliant-thighed poison frog Allobates zaparo (II) Sanguine poison frog Cryptophyllobates azureiventris (II) Epipedobate au ventre bleu Dendrobates spp. (II) Dendrobates Epipedobates spp. (II) Poison-arrow frogs Phyllobates spp. (II) Phyllobates Mantellidae Mantelles Mantella spp. (II) Mantelles Microhylidae Grenouilles tomates Dyscophus antongilii (I) Grenouille tomate Scaphiophryne gottlebei (II) Grenouille rouge Ranidae Grenouilles Conraua goliath Grenouille géante ou Goliath Euphlyctis hexadactylus (II) Grenouille du Bengale Hoplobatrachus tigerinus (II) Grenouille-tigre Rana catesbeiana Grenouille-taureau Rheobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique Rheobatrachus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Grenouille à incubation gastrique Rheobatrachus silus (II) Grenouille à incubation gastrique CAUDATA Ambystomatidae Axolotl Ambystoma dumerilii (II) Salamandre du lac Pàtzaran Ambystoma mexicanum (II) Axolotl, ambystome du Mexique Cryptobranchidae Salamandres géantes Andrias spp. (I) Salamandres géantes ELASMOBRANCHII Poissons cartilagineux; sélaciens; requins et raies LAMNIFORMES Cetorhinidae Requin pèlerin Cetorhinus maximus (II) Requin pèlerin Lamnidae Grand requin blanc Carcharodon carcharias (II) Grand requin blanc ORECTOLOBIFORMES Rhincodontidae Requin baleine Rhincodon typus (II) Requin baleine RAJIFORMES Pristidae Pristidés Pristidae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l'annexe B) Poissons-scie Pristis microdon (II) (à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants à destination d'aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) Poisson-scie grandent ACTINOPTERYGII Poissons osseux ACIPENSERIFORMES ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Polyodons, esturgeons Acipenseridae Esturgeons Acipenser brevirostrum (I) Esturgeon à nez court Acipenser sturio (I) Esturgeon européen ANGUILLIFORMES Anguillidae Anguillidés (anguilles) Anguilla anguilla (II) (cette inscription entre en vigueur le 13 mars 2009) Anguille européenne CYPRINIFORMES Catostomidae Cui-ui Chasmistes cujus (I) Cui-ui Cyprinidae Barbus aveugles, barbeaux de Julien Caecobarbus geertsi (II) Barbu aveugle africain Probarbus jullieni (I) Barbu de Jullien OSTEOGLOSSIFORMES Osteoglossidae Arapaïmas, scléropages d'Asie Arapaima gigas (II) Arapaïma Scleropages formosus (I) Scléropage d'Asie PERCIFORMES Labridae Labres, girelles, vieilles Cheilinus undulatus (II) Napoléon Sciaenidae Acoupa de MacDonald Totoaba macdonaldi (I) Acoupa de MacDonald SILURIFORMES Pangasiidae Silure de verre géant Pangasianodon gigas (I) Silure de verre géant SYNGNATHIFORMES Syngnathidae Hippocampes Hippocampus spp. (II) Hippocampes SARCOPTERYGII Sarcoptérygiens CERATODONTIFORMES Ceratodontidae Cératodes Neoceratodus forsteri (II) Dipneuste COELACANTHIFORMES Latimeriidae Cœlacanthes Latimeria spp. (I) Cœlacanthes ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES) HOLOTHUROIDEA Holothuries ASPIDOCHIROTIDA Stichopodidae Holothuries Isostichopus fuscus (III Équateur) ARTHROPODA (ARTHROPODES) ARACHNIDA Araignées et scorpions ARANEAE Theraphosidae Mygales ou tarentules Aphonopelma albiceps (II) Tarentule Aphonopelma pallidum (II) Tarantule rose-thé Brachypelma spp. (II) Mygales SCORPIONES Scorpionidae Scorpions Pandinus dictator (II) Scorpion dictateur Pandinus gambiensis (II) Scorpion de Gambie ou grand scorpion Pandinus imperator (II) Scorpion impérial ou empereur INSECTA Insectes COLEOPTERA Lucanidae Lucanes Colophon spp. (III Afrique du Sud) LEPIDOPTERA Papillons Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères Atrophaneura jophon (II) Atrophaneura palu Atrophaneura pandiyana (II) Bhutanitis spp. (II) Machaons Graphium sandawanum Graphium stresemanni Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) Ornithoptères Ornithoptera alexandrae (I) Ornithoptère de la Reine Alexandra Papilio benguetanus Papilio chikae (I) Machaon de Luzon Papilio esperanza Papilio homerus (I) Porte-queue Homerus Papilio hospiton (I) Porte-queue de Corse Papilio morondavana Papilio neumoegeni Parides ascanius Parides hahneli Parnassius apollo (II) Apollon Teinopalpus spp. (II) Trogonoptera spp. (II) Ornithoptères Troides spp. (II) Ornithoptères ANNELIDA (ANNÉLIDES) HIRUDINOIDEA Sangsues ARHYNCHOBDELLIDA Hirudinidae Sangsues Hirudo medicinalis (II) Sangsue médicinale MOLLUSCA (MOLLUSQUES) BIVALVIA Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.) MYTILOIDA Mytilidae Datte de mer Lithophaga lithophaga (II) Datte de mer UNIONOIDA Unionidae Moules d'eau douce, moules perlées Conradilla caelata (I) Cyprogenia aberti (II) Dromus dromas (I) Epioblasma curtisii (I) Epioblasma florentina (I) Epioblasma sampsonii (I) Epioblasma sulcata perobliqua (I) Epioblasma torulosa gubernaculum (I) Epioblasma torulosa rangiana (II) Epioblasma torulosa torulosa (I) Epioblasma turgidula (I) Epioblasma walkeri (I) Fusconaia cuneolus (I) Fusconaia edgariana (I) Lampsilis higginsii (I) Lampsilis orbiculata orbiculata (I) Lampsilis satur (I) Lampsilis virescens (I) Plethobasus cicatricosus (I) Plethobasus cooperianus (I) Pleurobema clava (II) Pleurobema plenum (I) Potamilus capax (I) Quadrula intermedia (I) Quadrula sparsa (I) Toxolasma cylindrellus (I) Unio nickliniana (I) Unio tampicoensis tecomatensis (I) Villosa trabalis (I) VENEROIDA Tridacnidae Bénitiers Tridacnidae spp. (II) Bénitiers GASTROPODA Limaces, escargots et strombes ARCHAEOGASTROPODA Haliotidae Haliotis midae (III Afrique du Sud) MESOGASTROPODA Strombidae Strombes Strombus gigas (II) Lambis STYLOMMATOPHORA Achatinellidae Achatinidés Achatinella spp. (I) Camaenidae Papustyla pulcherrima (II) CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER) ANTHOZOA Coraux, anémones de mer ANTIPATHARIA ANTIPATHARIA spp. (II) Coraux noirs GORGONACEAE Coralliidae Corallium elatius (III Chine) Corallium japonicum (III Chine) Corallium konjoi (III Chine) Corallium secundum (III Chine) HELIOPORACEA Helioporidae Corail bleu Helioporidae spp. (II) (inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea ) ⁷ Corail bleu SCLERACTINIA SCLERACTINIA spp. (II) ⁸ Coraux récifaux STOLONIFERA Tubiporidae Orgues de mer Tubiporidae spp. (II) ⁸ Corail orgue HYDROZOA Hydres, coraux de feu, physalies MILLEPORINA Milleporidae Coraux de feu Milleporidae spp. (II) ⁸ Coraux de feu STYLASTERINA Stylasteridae Autres coraux Stylasteridae spp. (II) ⁸ FLORA AGAVACEAE Agaves Agave parviflora (I) Agave victoriae-reginae (II) #1 Nolina interrata (II) AMARYLLIDACEAE Amaryllidacées Galanthus spp. (II) #1 Perce-neige Sternbergia spp. (II) #1 Crocus d'automne APOCYNACEAE Pachypodes Hoodia spp. (II) #9 Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 Pachypodes Pachypodium ambongense (I) Pachypodium baronii (I) Pachypodium decaryi (I) Rauvolfia serpentina (II) #2 Bois de serpent, racine de serpent, bois de couleuvre ARALIACEAE Ginseng Panax ginseng (II) (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #3 Panax quinquefolius (II) #3 Ginseng d'Amérique ARAUCARIACEAE Araucaridés Araucaria araucana (I) Araucaria, désespoir des singes BERBERIDACEAE Podophylles Podophyllum hexandrum (II) #2 BROMELIACEAE Tillandsias aériens Tillandsia harrisii (II) #1 Tillandsia kammii (II) #1 Tillandsia kautskyi (II) #1 Tillandsia mauryana (II) #1 Tillandsia sprengeliana (II) #1 Tillandsia sucrei (II) #1 Tillandsia xerographica (II) #1 CACTACEAE Cactus CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) ⁸ #4 Cactus Ariocarpus spp. (I) Astrophytum asterias (I) Aztekium ritteri (I) Coryphantha werdermannii (I) Discocactus spp. (I) Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi (I) Echinocereus schmollii (I) Escobaria minima (I) Escobaria sneedii (I) Mammillaria pectinifera (I) Mammillaria solisioides (I) Melocactus conoideus (I) Melocactus deinacanthus (I) Melocactus glaucescens (I) Melocactus paucispinus (I) Obregonia denegrii (I) Pachycereus militaris (I) Pediocactus bradyi (I) Pediocactus knowltonii (I) Pediocactus paradinei (I) Pediocactus peeblesianus (I) Pediocactus sileri (I) Pelecyphora spp. (I) Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I) Sclerocactus erectocentrus (I) Sclerocactus glaucus (I) Sclerocactus mariposensis (I) Sclerocactus mesae-verdae (I) Sclerocactus nyensis (I) Sclerocactus papyracanthus (I) Sclerocactus pubispinus (I) Sclerocactus wrightiae (I) Strombocactus spp. (I) Turbinicarpus spp. (I) Uebelmannia spp. (I) CARYOCARACEAE Caryocaracées Caryocar costaricense (II) #1 Caryocar du Costa Rica COMPOSITAE (ASTERACEAE) Saussuréa, kuth Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa ou Aucklandia costus ) CRASSULACEAE Dudleyas, crassulas Dudleya stolonifera (II) Dudleya traskiae (II) CUPRESSACEAE Cyprès Fitzroya cupressoides (I) Fitzroia, bois d’Alerce Pilgerodendron uviferum (I) CYATHEACEAE Fougères arborescentes Cyathea spp. (II) #1 Fougères arborescentes CYCADACEAE Cycadales (cycadacées) CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 Cycadales Cycas beddomei (I) DICKSONIACEAE Fougères arborescentes Cibotium barometz (II) #1 Dicksonia spp. (II) (seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii ) #1 Dicksones DIDIEREACEAE Didiéréacées DIDIEREACEAE spp. (II) #1 Didiéréacées DIOSCOREACEAE Dioscorées Dioscorea deltoidea (II) #1 DROSERACEAE Attrape-mouches Dionaea muscipula (II) #1 Dionée attrape-mouches EUPHORBIACEAE Euphorbes Euphorbia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; seulement les espèces succulentes; les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d' Euphorbia trigona , les spécimens reproduits artificiellement, cristulés, en éventail ou mutants colorés d' Euphorbia lactea quand ils sont greffés sur des porte-greffe d' Euphorbia neriifolia reproduits articiellement et les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d' Euphorbia “Milii” quand ils sont commercialisés en envois d’au moins cent plantes et facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement,ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) #1 Euphorbia ambovombensis (I) Euphorbia capsaintemariensis (I) Euphorbia cremersii (I) Euphorbia cylindrifolia (I) Euphorbia decaryi (I) Euphorbia francoisii (I) Euphorbia handiensis (II) Euphorbia lambii (II) Euphorbia moratii (I) Euphorbia parvicyathophora (I) Euphorbia quartziticola (I) Euphorbia stygiana (II) Euphorbia tulearensis (I) FOUQUIERIACEAE Fouquerias Fouquieria columnaris (II) #1 Fouquieria fasciculata (I) Fouquieria purpusii (I) GNETACEAE Gnétum Gnetum montanum (III Népal) #1 JUGLANDACEAE Juglandacées (noyers) Oreomunnea pterocarpa (II) #1 LEGUMINOSAE (FABACEAE) Légumineuses Caesalpinia echinata (II) #10 Pernambouc, Pau-brasil Dalbergia nigra (I) Palissandre de Rio Dalbergia retusa (III population du Guatemala) #5 Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize Dalbergia stevensonii (III population du Guatemala) #5 Palissandre du Honduras Dipteryx panamensis (III Costa Rica/Nicaragua) Pericopsis elata (II) #5 Afrormosia, assamela Platymiscium pleiostachyum (II) #1 Pterocarpus santalinus (II) #7 Santal rouge LILIACEAE Liliacées Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera , également appelée Aloe barbadensis , qui n'est pas inscrite aux annexes du présent règlement) #1 Aloès Aloe albida (I) Aloe albiflora (I) Aloe alfredii (I) Aloe bakeri (I) Aloe bellatula (I) Aloe calcairophila (I) Aloe compressa (I) Aloe delphinensis (I) Aloe descoingsii (I) Aloe fragilis (I) Aloe haworthioides (I) Aloe helenae (I) Aloe laeta (I) Aloe parallelifolia (I) Aloe parvula (I) Aloe pillansii (I) Aloe polyphylla (I) Aloe rauhii (I) Aloe suzannae (I) Aloe versicolor (I) Aloe vossii (I) MAGNOLIACEAE Magnolias Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1 MELIACEAE Acajous Cedrela odorata (III populations de la Colombie, du Guatemala, du Pérou) #5 Cèdre du Mexique Swietenia humilis (II) #1 Acajou de Tabasco Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d’Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6 Acajou à grandes feuilles Swietenia mahagoni (II) #5 Acajou de Cuba, acajou des Antilles NEPENTHACEAE Népenthès (Ancien Monde) Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 Népenthès Nepenthes khasiana (I) Nepenthes rajah (I) ORCHIDACEAE Orchidées ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) ⁹ #1 Orchidées Pour toutes les espèces suivantes, inscrites à l'annexe A, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions du présent règlement. Aerangis ellisii (I) Cephalanthera cucullata (II) Cypripedium calceolus (II) Sabot de Vénus Dendrobium cruentum (I) Goodyera macrophylla (II) Laelia jongheana (I) Laelia lobata (I) Liparis loeselii (II) Ophrys argolica (II) Ophrys lunulata (II) Orchis scopulorum (II) Paphiopedilum spp. (I) Peristeria elata (I) Fleur du Saint-Esprit Phragmipedium spp. (I) Renanthera imschootiana (I) Spiranthes aestivalis (II) OROBANCHACEAE Orobanchacées Cistanche deserticola (II) #1 Cistanche du désert PALMAE (ARECACEAE) Palmiers Beccariophoenix madagascariensis (II) #1 Chrysalidocarpus decipiens (I) Lemurophoenix halleuxii (II) Marojejya darianii (II) Neodypsis decaryi (II) #1 Ravenea louvelii (II) Ravenea rivularis (II) Satranala decussilvae (II) Voanioala gerardii (II) PAPAVERACEAE Papavéracées Meconopsis regia (III Népal) #1 Coquelicot de l'Himalaya PINACEAE Famille des pins Abies guatemalensis (I) Sapin du Guatemala PODOCARPACEAE Podocarpes Podocarpus neriifolius (III Népal) #1 Podocarpus parlatorei (I) PORTULACACEAE Pourpiers Anacampseros spp. (II) #1 Avonia spp. #1 Lewisia serrata (II) #1 PRIMULACEAE Primulacées Cyclamen spp. (II) ¹⁰ #1 Cyclamens PROTEACEAE Protées Orothamnus zeyheri (II) #1 Protea odorata (II) #1 RANUNCULACEAE Renoncules Adonis vernalis (II) #2 Adonis, adonide de printemps Hydrastis canadensis (II) #8 Hydraste du Canada ROSACEAE Rosacées Prunus africana (II) #1 Prunier d'Afrique RUBIACEAE Rubiacée Balmea stormiae (I) SARRACENIACEAE Sarracéniacées Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 Sarracènes Sarracenia oreophila (I) Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I) Sarracenia rubra ssp. jonesii (I) SCROPHULARIACEAE Scrofulaires Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora ) #2 STANGERIACEAE Cycadales (stangériacées) Bowenia spp. (II) #1 Stangeria eriopus (I) TAXACEAE Ifs Taxus chinensis (II) #2 If de Chine Taxus cuspidata (II) ¹¹ #2 If du Japon Taxus fuana (II) #2 If du Tibet Taxus sumatrana (II) #2 If de Sumatra Taxus wallichiana (II) #2 If de l'Himalaya THYMELEACEAE (AQUILARIACEAE) Bois d'Agar, ramin Aquilaria spp. (II) #1 Bois d'aigle de Malacca Gonystylus spp. (II) #1 Ramin Gyrinops spp. (II) #1 TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE) Tetracentron sinense (III Nepal) #1 VALERIANACEAE Valérianacées Nardostachys grandiflora #2 WELWITSCHIACEAE Welwitschias Welwitschia mirabilis (II) #1 ZAMIACEAE Cycadales (zamiacées) ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 Cycadales Ceratozamia spp. (I) Chigua spp. (I) Encephalartos spp. (I) Arbres à pain Microcycas calocoma (I) ZINGIBERACEAE Zingibéracées Hedychium philippinense (II) #1 ZYGOPHYLLACEAE Gaïac Guaiacum spp. (II) #2 Gaïac Bulnesia sarmientoi (III Argentine) #11 Annexe D Noms communs FAUNE CHORDATA (CHORDÉS) MAMMALIA Mammifères CARNIVORA Canidae Chiens, renards, loups Vulpes vulpes griffithi (III Inde) §1 Renard commun sous-espèce griffithi Vulpes vulpes montana (III Inde) §1 Renard commun sous-espèce montana Vulpes vulpes pusilla (III Inde) §1 Renard commun sous-espèce pusilla Mustelidae Blaireaux, martres, belettes, etc. Mustela altaica (III Inde) §1 Mustela erminea ferghanae (III Inde) §1 Hermine sous-espèce ferhanae Mustela kathiah (III Inde) §1 Mustela sibirica (III Inde) §1 DIPROTODONTIA Macropodidae Kangourous, wallabies Dendrolagus dorianus Dendrolague unicolore, kangourou arboricole de Doria Dendrolagus goodfellowi Dendrolague, kangourou arboricole de Goodfellow Dendrolagus matschiei Dendrolague, kangourou arboricole de Matschie Dendrolagus pulcherrimus Dendrolague doré Dendrolagus stellarum Dendrolague de Seri AVES Oiseaux ANSERIFORMES Anatidae Canards, oies, cygnes Anas melleri Canard de Meller COLUMBIFORMES Columbidae Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes Columba oenops Pigeon du Pérou Didunculus strigirostris Diduncule strigiorostre Ducula pickeringii Carpophage de Pickering Gallicolumba crinigera Gallicolombe de Barlett Ptilinopus marchei Ptilope de Marche Turacoena modesta Phasianelle modeste GALLIFORMES Cracidae Ortalides, hoccos, pénélopes Crax alector Hocco de Guyane Pauxi unicornis Hocco cornu Penelope pileata Pénélope à poitrine rousse Megapodiidae Mégapode maléo Eulipoa wallacei Mégapode de Wallace Phasianidae Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans Arborophila gingica Torquéole de Gingi Lophura bulweri Faisan de Bulwer Lophura diardi Faisan prélat Lophura inornata Faisan de Salvadori Lophura leucomelanos Faisan leucomèle Syrmaticus reevesii §2 Faisan vénéré PASSERIFORMES Bombycillidae Jaseurs Bombycilla japonica Jaseur du Japon Corvidae Corbeaux, corneilles, pies, geais Cyanocorax caeruleus Geai azuré Cyanocorax dickeyi Geai panaché Cotingidae Cotingas, coqs-de-roche Procnias nudicollis Araponga à gorge nue Emberizidae Cardinal vert, paroares, calliste superbe Dacnis nigripes Dacnis à pattes noires Sporophila falcirostris Sporophile de Temminck Sporophila frontalis Sporophile à front blanc Sporophila hypochroma Sporophile à croupion roux Sporophila palustris Sporophile des marais Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. Amandava amandava Bengali rouge Cryptospiza reichenovii Sénégali de Reichenow Erythrura coloria Diamant de Mindanao Erythrura viridifacies Diamant de Luçon Estrilda quartinia (souvent commercialisée sous Estrilda melanotis ) Astrild à ventre jaune Hypargos niveoguttatus Sénégali enflammé Lonchura griseicapilla Capucin à tête grise Lonchura punctulata Capucin damier Lonchura stygia Capucin noir Fringillidae Chardonnerets, serins Carduelis ambigua Verdier d'Oustalet Carduelis atrata Chardonneret noir Kozlowia roborowskii Roselin de Roborowski Pyrrhula erythaca Bouvreuil à tête grise Serinus canicollis Serin du Cap Serinus citrinelloides hypostictus (souvent commercialisée sous Serinus citrinelloides ) Serin est-africain Icteridae Ictéridés Sturnella militaris Sturnelle des pampas Muscicapidae Gobe-mouches de l'Ancien Monde Cochoa azurea Cochoa azuré Cochoa purpurea Cochoa pourpré Garrulax formosus Garrulaxe élégant Garrulax galbanus Garrulaxe à gorge jaune Garrulax milnei Garrulaxe à queue rouge Niltava davidi Gobe-mouches de David Stachyris whiteheadi Timalie de Whitehead Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni ) Rouge-gorge de Swynnerton Turdus dissimilis Merle à poitrine noire Pittidae Brèves Pitta nipalensis Brève à nuque bleue Pitta steerii Brève de Steere Sittidae Sittelles Sitta magna Sittelle géante Sitta yunnanensis Sittelle du Yunnan Sturnidae Étourneaux, mainates et pique-bœufs Cosmopsarus regius Spréo royal Mino dumontii Mino de Dumont Sturnus erythropygius Étourneau à tête blanche REPTILIA Reptiles TESTUDINES Geoemydidae Tortues d'eau douce Melanochelys trijuga SAURIA Cordylidae Cordyles Zonosaurus karsteni Zonosaure de Karstem Zonosaurus quadrilineatus Zonosaure à quatre bandes Gekkonidae Geckos Rhacodactylus auriculatus Gecko géant cornu Rhacodactylus ciliatus Gecko géant crêté Rhacodactylus leachianus Gecko géant de Leach Teratoscincus microlepis Teratoscincus scincus Scincidae Lézards Tribolonotus gracilis Lézard casqué grêle Tribolonotus novaeguineae Lézard casqué de Nouvelle-Guinée SERPENTES Colubridae Autres serpents Elaphe carinata §1 Élaphe carénée Elaphe radiata §1 Élaphe à tête cuivrée Elaphe taeniura §1 Élaphe à queue rayée Enhydris bocourti §1 Enhydre de Bocourt Homalopsis buccata §1 Homalopside joufflu Langaha nasuta Langaha porte-épée Leioheterodon madagascariensis Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar Ptyas korros §1 Ptyas oriental Rhabdophis subminiatus §1 Rhabdophis à cou rouge Hydrophiidae Hydrophides, serpents marins Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii ) §1 Lapémide court Viperidae Crotales, vipères Calloselasma rhodostoma §1 Callostome à lèvres roses AMPHIBIA ANURA Grenouilles et crapauds Hylidae Rainettes Phyllomedusa sauvagii Leptodactylidae Grenouilles néotropicales Leptodactylus laticeps Ranidae Grenouilles vraies Limnonectes macrodon Rana shqiperica CAUDATA Hynobiidae Salamandres d'Asie Ranodon sibiricus Plethodontidae Salamandres sans poumons Bolitoglossa dofleini Salamandridae Tritons et salamandres Cynops ensicauda Echinotriton andersoni Pachytriton labiatus Paramesotriton spp. Urodèles Salamandra algira Tylototriton spp. ACTINOPTERYGII Poissons osseux PERCIFORMES Apogonidae Pterapogon kauderni Apogon de Kaudern ARTHROPODA (ARTHROPODES) INSECTA Insectes LEPIDOPTERA Papillons Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères Baronia brevicornis Papilio grosesmithi Papilio maraho FLORA AGAVACEAE Agaves Calibanus hookeri Dasylirion longissimum ARACEAE Aracées (arums) Arisaema dracontium Dragon vert Arisaema erubescens Arisaema galeatum Arisaema nepenthoides Arisaema sikokianum Arisaema thunbergii var. urashima Arisaema tortuosum Biarum davisii ssp. marmarisense Biarum ditschianum COMPOSITAE (ASTERACEAE) Saussuréa, kuth Arnica montana §3 Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des montagnes, thé des Vosges Othonna cacalioides Othonna clavifolia Othonna hallii Othonna herrei Othonna lepidocaulis Othonna retrorsa ERICACEAE Éricacées Arctostaphylos uva-ursi §3 Petit buis des Alpes ou raisin d'ours GENTIANACEAE Gentianes Gentiana lutea §3 Gentiane jaune ou grande gentiane LEGUMINOSAE (FABACEAE) Légumineuses Dalbergia granadillo §4 Cocobolo, palissandre cocobolo Dalbergia retusa (sauf les populations qui sont inscrites à l'annexe C) §4 Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize Dalbergia stevensonii (sauf les populations qui sont inscrites à l'annexe C) §4 Palissandre du Honduras LYCOPODIACEAE Lycopodes, pieds-de-loup Lycopodium clavatum §3 Herbe aux massues MELIACEAE Acajous Cedrela fissilis §4 Cedrela lilloi (C. angustifolia ) §4 Cedrela montana §4 Cedrela oaxacensis §4 Cedrela odorata (sauf les populations qui sont inscrites à l'annexe C) §4 Cèdre du Mexique Cedrela salvadorensis §4 Cedrela tonduzii §4 MENYANTHACEAE Trèfles d'eau Menyanthes trifoliata §3 Trèfle d'eau PARMELIACEAE Cetraria islandica §3 PASSIFLORACEAE Roses du désert Adenia glauca Rose du désert Adenia pechuelli Rose du désert PORTULACACEAE Pourpiers Ceraria carrissoana Ceraria fruticulosa LILIACEAE Liliacées Trillium pusillum Trillium rugelii Trillium sessile PEDALIACEAE Griffe du diable Harpagophytum spp. §3 Griffe du diable SELAGINELLACEAE Sélaginelles Selaginella lepidophylla »

¹ Population de l'Argentine (inscrite à l'annexe B):

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe B, des tissus et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du “Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña”, et les lisières les mots “VICUÑA-ARGENTINA”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.

² Population de la Bolivie (inscrite à l'annexe B):

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du “Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña”, et les lisières les mots “VICUÑA-BOLIVIA”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.

³ Population du Chili (inscrite à l'annexe B):

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe B, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du “Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña”, et les lisières les mots “VICUÑA-CHILE”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.

⁴ Population du Pérou (inscrite à l'annexe B):

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3 249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la conférence des parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du “Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña”, et les lisières les mots “VICUÑA-PERÚ”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.

⁵ Toutes les espèces figurent à l'annexe II, à l'exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l'ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter catodon, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l'annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l'annexe II de la convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l'autorité compétente, sont considérés comme relevant de l'annexe B. Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.

⁶ Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l'annexe B):

À seule fin de permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf 11.20 pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l'Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l'Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le secrétariat aura vérifié, en consultation avec le comité permanent, qu'ils disposent d'une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et qu'il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois, sous la stricte supervision du secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l'éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l'aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne sont commercialisées que lorsque le comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’annexe B n'est soumise à la conférence des parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78. Sur proposition du secrétariat, le comité permanent peut décider de l'arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s'il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.

⁷ Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:

les fossiles,

le sable de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines,

les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c'est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm de diamètre.

⁸ Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou des cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du present règlement:

Hatiora x graeseri

Schlumbergera x buckleyi

Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

Schlumbergera truncata (cultivars)

Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia “Jusbertii”, Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

Opuntia microdasys (cultivars)

⁹ Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies:

a) les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d'une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l'envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et

¹⁰ Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

¹¹ Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention “reproduit artificiellement”, ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.

Footnotes

1. Population de l'Argentine (inscrite à l'annexe B): ↩ ↩² ↩³ ↩⁴

2. Population de la Bolivie (inscrite à l'annexe B): ↩ ↩²

3. Population du Chili (inscrite à l'annexe B): ↩ ↩²

4. Population du Pérou (inscrite à l'annexe B): ↩ ↩²

5. Toutes les espèces figurent à l'annexe II, à l'exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l'ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter catodon, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l'annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l'annexe II de la convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l'autorité compétente, sont considérés comme relevant de l'annexe B. Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales. ↩ ↩²

6. Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l'annexe B): ↩ ↩²

7. Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement: ↩ ↩²

8. Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou des cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du present règlement: ↩ ↩² ↩³ ↩⁴ ↩⁵ ↩⁶

9. Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies: ↩ ↩²

10. Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants. ↩ ↩²

11. Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention “reproduit artificiellement”, ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. ↩ ↩²